mercredi 29 juin 2016 à 18h00
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mercredi 29 juin 2016 à 18h00
Direction Générale des Services Service des Assemblées et de la Réglementation Le Mans, le 15 septembre 2016 SF/FDL/CP/FM/2016 Cher(e) Collègue, Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui se tiendra Salle Forum des Quinconces: jeudi 22 septembre 2016 à 18h00 Après examen des procès-verbaux du 29 juin 2016, il sera procédé au cours de la séance du conseil à l'examen des questions figurant à l'Ordre du Jour qui suit : 1 - Actions solidaires de la Ville du Mans (Direction des Solidarités - ) Rapporteur(s) : 2 - M. Yves CALIPPE Information au Conseil Municipal – Labellisation SMAC de territoire Superforma – Point sur la démarche au 22 septembre 2016 (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - ) Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD 3 - Projet Educatif Local du Mans 2016/2020 - Validation (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - ) Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE 4 - Projet de reconstruction de la Crèche des Sablons (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports Jeunesse et Sports - ) Rapporteur(s) : 5 - Enfance, Mme Isabelle SÉVÈRE Rapport d'activités 2015 de CÉNOVIA (Direction Financière et Juridique - Juridique/commande publique - ) Rapporteur(s) : 6 - M. Jacques GOUFFÉ Rapport d'activités 2015 Communauté Urbaine de Le Mans Métropole (Direction Financière et Juridique - ) Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD M. Patrick DELPECH 7 - Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les organismes divers (Service des Assemblées et de la Réglementation - ) Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD 8 - Le Mans Métropole - Avis sur le Plan Partenarial de Gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs (Direction Proximité et Tranquillité - Habitat - Logement - ) Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD 9 - Convention d'échanges de prestations à titre gracieux entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS), la Ville du Mans et Le Mans Métropole (Direction Générale des Services) Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD 10 - Avenant à la délibération du 17 septembre 2015 - Tarifs et conditions d'utilisation des équipements de quartiers 2016 - Maison de quartier Jean Ferrat (Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles municipales - ) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL 11 - Commission Vie des Quartiers Octroi de diverses subventions (Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles municipales - ) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL 12 - Tarification des concerts et activités culturelles sur la salle Oasis, la M.L.C. Les Saulnières, la MPT Jean Moulin et les maisons de quartier (Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles municipales - ) Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL 13 - Aides particulières accordées aux écoles pour des projets éducatifs Provision Éducation (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Education - ) Rapporteur(s) : M. Claude JEAN 14 - Subventions pour classes d'environnement organisées par la ville Provision classes d'Environnement non (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Education - ) Rapporteur(s) : M. Claude JEAN 15 - Attribution d'une subvention à une association sportive (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports Jeunesse et Sports - ) Rapporteur(s) : 16 - Enfance, M. François EDOM Convention de partenariat et de subventionnement entre le collectif "Complices+" et la Ville du Mans (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Conservatoire à Rayonnement Départemental - ) Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD 17 - Le Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale Animation de la collection de masques Dogon (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Développement et Action Culturels - ) Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD 18 - Prêt - matériel de lecture adapté aux personnes déficientes visuels - Réseau des médiathèques - années 2016-2017 (Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - ) Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD M. Abdelmajid EL ARRASSE 19 - Société Orléanaise d'Assainissement (SOA) - Le Mans (Direction Environnement - ) Rapporteur(s) : 20 - Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE SAS THYSSEN KRUPP MATERIALS FRANCE - Le Mans (Direction Environnement - ) Rapporteur(s) : 21 - Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE Vente aux enchères de matériels et objets réformés de la Ville du Mans (Direction des Ressources - Moyens Partagés - ) Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ 22 - Personnel - Régime indemnitaire des agents de catégories B - Mise en oeuvre de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) (Direction des Ressources - Département Ressources Humaines - ) Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH