livret de rentrée L1 Droit 2013-2014.pub

UFR DE DROIT,
DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE
GESTION
GUIDE PRATIQUE A L’USAGE DES
NOUVEAUX ETUDIANTS
Étudiant(e)s de 1ère année de Licence Droit
Ce guide a été conçu pour vous préciser les
procédures d’inscription, vous orienter dans vos
démarches et vous donner les informations qui vous
seront utiles tout au long de l’année.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter
notre équipe administrative qui est là pour vous
renseigner et vous aider à intégrer la Faculté dans
les meilleures conditions possibles.
A chacun(e) d’entre vous :
« belle rentrée et bonne année universitaire ! »
Le Doyen
Pierre-Grégoire MARLY
Choisir d’étudier à
l’Université du Mans,
c’est :
▪ l’assurance d’une formation
adaptée au marché du travail,
▪ l’encadrement par une équipe
pédagogique attentive, et la
disponibilité d’une équipe
administrative à votre écoute,
▪ la garantie d’un enseignement délivré dans des
conditions favorables (petits
groupes, projets, études de
cas),
▪ l’intégration dans une
structure dynamique avec des
partenariats actifs,
CONTACTS :
Scolarité inscriptions : 02.43.83.38.16 / 31.22
Courriel : [email protected]
Scolarité examens : 02.43.83.31.05 / 37.91
Courriel : [email protected]
Stages : 02.43.83.31.06 / 31.26
Courriel : [email protected]
▪ la possibilité de suivre son
cursus à l’étranger , grâce aux
programmes d’échanges internationaux.
SOMMAIRE
Activation de votre compte sur l'ENT et emploi du temps………………………………………………………1
Emplois du temps 2013-2014 1ère année Licence Droit...………………………………………………...……...4
Programme 1ère année Licence Droit…………………………………....……….…………………………….....5
Procéder à votre inscription pédagogique…………………………………………………………………….…. 6
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC)……………………………………………………..……...7
Règlement concernant les examens universitaires………………………………………………...………….…..8
La fraude aux examens……………………………………………………………………………………………..9
Les aménagements d'études (dispense d'assiduité, AJAC)……………………………………………………..10
Les services administratifs………………………………………………………………………………………...11
Localisation des lieux de cours…………………………………………………………………………….……...12
Adresses utiles…………………………………………………………………………………………….……......13
Glossaire………………...……………………………………………………………………………………….....14
Plan UFR………………………...………………………………………………………………………………....15
* au choix à partir du 2nd semestre
ACTIVATION DE VOTRE COMPTE SUR L’ENT
ET EMPLOI DU TEMPS
1
2
3
CALENDRIER ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013
1ère année de Licence droit
4
PROGRAMME 1ère ANNEE DE LICENCE DROIT
Au cours des trois années de Licence, l’enseignement se réalise autour de deux grands
moments pédagogiques étroitement articulés entre eux :
- d’une part les cours magistraux (CM) dispensés par des Professeurs ou des Maîtres de
conférences,
- d’autre part, pour les matières fondamentales, des travaux dirigés (TD), c’est-à-dire des
séances en petits groupes (une trentaine d’étudiants) animés par un jeune chercheur, au
cours desquels sont discutés et approfondis certains thèmes du cours magistral et dans lesquelles un travail personnel (exposé oral, note de synthèse, etc…) est demandé à l’étudiant.
SEMESTRE 1
Droit constitutionnel / TD
Introduction au droit / TD
Introduction historique au droit
Institutions juridictionnelles
Institutions internationales
Introduction à l’économie
LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol
Compétences informatiques et Internet
SEMESTRE 2 : Parcours Droit
Droit constitutionnel / TD
Droit de la famille / TD
Droit des personnes
Introduction aux grands courants de la pensée juridique
LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol
Histoire du droit de la famille
Institutions administratives
UEL (unité d’enseignement libre) au choix ou stage
SEMESTRE 2 : Parcours Anglais juridique
Droit constitutionnel 2
Droit de la famille
Droit des personnes
Introduction aux grands courants de la pensée juridique
LV1 : Anglais, Allemand ou Espagnol
Anglais juridique
Anglais civilisation
Anglais expression
▪ expression écrite
▪ expression orale
UEL (unité d’enseignement libre) au choix ou stage
5
PROCEDER A SON INSCRIPTION PEDAGOGIQUE
Durant l’année universitaire, vous aurez à procéder à 2 inscriptions (administrative et pédagogique) en ligne :
L’inscription pédagogique (IP) est OBLIGATOIRE et a valeur d’affectation à un groupe TD et d’inscription officielle aux examens.
L’absence d’IP ne permettra pas de passer les examens
A quelle période ?
Inscription pédagogique pour les semestres impairs :
Courant septembre, ET AVANT LE DEBUT DES TD (N’hésitez pas à consulter vos panneaux, des affiches indiqueront les dates de
connexion).
Inscription pédagogique pour les semestres pairs:
Courant décembre, ET AVANT LE DEBUT DES TD (n’hésitez pas à consulter vos panneaux, des affiches indiqueront les dates de
connexion).
Inscription :
Vous devez valider votre choix sur votre ENT (Espace Numérique de Travail), dans l’onglet "SCOLARITE", rubrique "INSCRIPTION
PEDAGOGIQUE" : http://ent.univ-lemans.fr
Que se passe-t-il si je ne fais pas mon inscription pédagogique ?
vous ne serez pas affecté à un groupe TD ni accepté à suivre les TD
aucune note ne sera enregistrée.
le jury du semestre ne pourra pas délibérer sur votre cas.
A quoi sert l’inscription pédagogique ?
L’inscription pédagogique vous permet de vous inscrire dans les Unités d’Enseignement (UE) pour suivre les cours, TP, TD et aux examens.
En fonction de votre cursus, vous aurez :
des Unités d’Enseignement d’Ossature (UEO) : ces unités sont obligatoires. Elles ont pour finalité de permettre à l’étudiant d’acquérir les
savoirs et savoir-faire de base et regroupent les connaissances fondamentales associées à une mention.
des Unités d’Enseignement de Parcours (UEP) : des parcours types, spécifiques à chaque mention de licence, sont proposés aux étudiants.
Plusieurs parcours sont proposés par mention.
des Unités d’Enseignement de Communication (UEC) : elles sont composées notamment de l’exploitation de l’outil informatique, des
techniques d’expression orale et/ou écrite, de modules relatifs à l’insertion professionnelle et d’une langue vivante. L’anglais est obligatoire à
chaque semestre.
des Unités d’Enseignement Libre (UEL) : les UEL sont des enseignements non disciplinaires destinés à apporter une ouverture aux étudiants.
Une liste est proposée chaque année.
Comment s’inscrire à l’UEL ?
Vous devez valider votre choix sur votre ENT, dans l’Onglet "SCOLARITE", rubrique "INSCRIPTION PEDAGOGIQUE" :
http://ent.univ-lemans.fr
Les étudiants de L1 choisissent uniquement une UEL au second semestre
Les étudiants de L2 et L3 choisissent une UEL par semestre

UEL SPORT
Vous devez au préalable avoir réglé dans votre scolarité les droits d’inscription au sport (22 € en 2011/2012).
Après avoir sélectionné l’UEL SPORT dans votre inscription pédagogique, le choix du sport et du groupe se fait sur votre ENT, dans l’onglet
« SCOLARITE », rubrique « E-SUAPS »

UEL CULTURE
Vous devez au préalable vous rendre au service culture pour vous inscrire dans une activité. N’attendez pas, les places sont limitées.
La liste des UEL et les descriptifs sont consultables à l’adresse ci-après :
http://www.univ-lemans.fr/fr/formation/admission_et_inscription/inscriptions_pedagogiques/uel.html
6
LES MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
7
LES EXAMENS UNIVERSITAIRES : REGLEMENT
INSCRIPTION AUX EXAMENS
Pour être inscrit aux examens (écrits et oraux), il faut obligatoirement avoir complété et remis au
service scolarité une fiche d’inscription pédagogique, mais également signaler toute modification ultérieure.
En conséquence, les étudiants qui ne figurent pas sur les listes d’émargement sont susceptibles de ne pas
voir leur note prise en compte.
Pour bénéficier d’un régime spécial (dispense des épreuves de contrôle continu pour les salariés,
mères de famille, ou sportifs de haut niveau), il faut en avoir fait la demande en début de semestre auprès
de la scolarité.
ACCES DANS LES SALLES D’EXAMENS ET REMISE DES COPIES
Afin que les épreuves commencent à l’heure fixée, il est demandé aux étudiants d’arriver 1/4 d’heure
avant le début de l’examen. Chaque étudiant trouvera son numéro de place sur les listes d’affichage
apposées aux portes des salles d’examens. Les étudiants sont priés de respecter les places indiquées sous
peine de sanction.
Pour se présenter aux examens, chaque étudiant devra obligatoirement être muni de sa carte
d’étudiant qui sera vérifiée à l’entrée de la salle d’examen. Cette carte devra être ensuite posée sur la table.
Les étudiants entrant en salle d’examen doivent déposer tous documents et effets personnels à l’entrée
de ladite salle (sauf documents autorisés, tels qu’ils figurent sur les sujets d’examens).
Les étudiants rempliront la partie supérieure de la première page de la copie double et, après avoir
donné les renseignements qui sont demandés, replieront cette partie de façon à conserver à la composition
l’anonymat le plus complet.
Les étudiants fourniront très exactement les renseignements demandés en ce qui concerne la nature de
l’épreuve.
Un étudiant ne peut être admis à composer s’il arrive après au moins 1/4 du temps de la durée
effective de l’épreuve.
Un étudiant, en retard, mais admis dans le délai ci-dessus référencé, devra remettre sa copie en même
temps que les autres candidats. Aucun temps supplémentaire ne sera accordé.
Aucun candidat ne pourra quitter la salle d’examen avant au moins 1/4 du temps de la durée effective
de l’épreuve.
Il lui sera interdit de pénétrer de nouveau dans la salle d’examen après la remise de sa copie.
Les copies d’examen ou feuilles de brouillon non utilisées seront remises aux surveillants.
L’étudiant remettra sa copie en main propre, fût-elle blanche, à un surveillant et signera ensuite la
liste d’émargement.
SOUS PEINE DE SANCTION POUVANT ALLER JUSQU’AU CONSEIL DE
DISCIPLINE, IL EST INTERDIT :
De se servir de documents non autorisés explicitement par une mention figurant sur le sujet
d’examen.
D’utiliser un traducteur électronique ou un téléphone portable.
De se servir de copies ou de feuilles de brouillon autres que celles fournies par l’administration.
De signer sa copie en dehors de l’emplacement prévu dans la partie supérieure de la première page.
De quitter la salle en emportant des copies d’examen ou des feuilles de brouillon.
De communiquer avec les autres étudiants.
8
SP
EC
IM
EN
LES SANCTIONS DISCIPLINAIRES : UN EXEMPLE
9
AMENAGEMENT D’ETUDES – DISPENSE D’ASSIDUITE
La présence aux enseignements magistraux, aux travaux dirigés et à l’ensemble des épreuves de contrôle des connaissances est OBLIGATOIRE.
Comment prétendre à un aménagement d’études ou à une dispense d’assiduité ?
En cas d’incompatibilité d’emploi du temps (chevauchement de TD, incompatibilité avec une activité salariée…), vous pouvez déposer à la scolarité accueil (angle 3) une demande de dispense d’assiduité.
Cette dispense d’assiduité est semestrielle et doit être déposée dans le délai de 1 mois après la date de rentrée de chaque semestre, elle peut être
partielle ou totale.
Attention : une dispense d’assiduité aux cours et/ou TD ne dispense pas de se présenter aux galops d’essai et aux examens.
Si l’incompatibilité induit une impossibilité à se présenter aux épreuves de contrôle continu, la demande de dispense d’assiduité doit être assortie
d’une demande d’évaluation en contrôle terminal.
Qui peut prétendre à un aménagement d’études ou à une dispense d’assiduité ? (article 18 de l’arrêté du 23 avril 2002).
Cet aménagement est de droit pour :
- les salariés (sur présentation d’un justificatif de l’employeur),
- les étudiants chargés de famille,
- les étudiants handicapés (sur présentation d’un justificatif du service de médecine préventive),
- les étudiants sportifs de haut niveau (sur présentation d’un justificatif du SUAPS,
- Les étudiants engagés dans plusieurs cursus étudiants assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire (ex : élu aux Conseils).
Dans les cas non prévus ci-dessus, l’autorisation d’obtenir ce statut ou d’obtenir un changement de groupe, est laissée à l’appréciation du
responsable du domaine.
Dans tous les cas, vous devez vous adresser au service de la scolarité accueil.
ATTENTION :
Les étudiants boursiers (à partir de l’échelon zéro) sont soumis à l’assiduité et ne peuvent prétendre à une demande de dispense
d’assiduité. En effet, l’attribution d’une bourse de l’enseignement supérieur étant destinée à faciliter la poursuite des études du boursier, ce dernier
doit leur consacrer la majeure partie de son temps. Il ne vous est pas interdit de travailler à temps partiel dans la mesure où cela ne nuit pas à votre
assiduité aux cours et TD.
La dispense d’assiduité ne sera effective qu’à la date de la réponse ; le dépôt ne vaut pas autorisation d’absence, ni régularisation d’absence antérieure.
Pour les AJAC ?
Les étudiants AJAC (AJournés Autorisés à Composer) sont invités dans un premier temps à solliciter un aménagement d’études (changement de
groupe).
Si aucune solution n’est possible, ils peuvent solliciter une dispense d’assiduité. Cette dispense (en leur qualité de redoublant) ne pourra s’envisager que sur les cours (ou TD) de l’année supérieure (Ex : AJAC L1/L2 pourra être dispensé de présence pour les cours de L2 mais pas pour ceux de
L1).
Cas d’absence pour un étudiant non dispensé d’assiduité :
Une feuille de présence sera présentée à chaque séance. Toute absence y sera reportée.
En cas d’absence vous devez vous présenter avec un justificatif à la scolarité accueil angle 3 dans les plus brefs délais.
Une absence non justifiée à un examen entraîne la note de « 0 ».
10
LES SERVICES ADMINISTRATIFS
Services
Tél. :
(02,43,83,..,..)
Noms
37.30
02.44.02.20.77
Bénédicte MANOURY
Isabelle BRILLAND
Courriels
REZ DE CHAUSSEE
T008
T019
SERVICE APPRENTISSAGE IRA
SUIVI ANCIENS ETUDIANTS
[email protected]
ANGLE 2
T010
RESPONSABLE GESTION EXAMENS DROIT
RELATIONS INTERNATIONALES
31.05
Marie-Christine BECHTET
[email protected]
[email protected]
T010
GESTION EXAMENS
SC. ECO/GESTION
37.91
Sylvie MALHERBE
[email protected]
[email protected]
T012
GESTION APPLICATION
SC. ECO/GESTION
31.18
Jean-Yves BEAUSSIER
[email protected]
[email protected]
T012
GESTION APPLICATION DROIT
31.08
Stéphanie GILLOT
[email protected]
[email protected]
T015
RESPONSABLE ACCUEIL SCOLARITE - IEJ
31.14
Isabelle BORDIER
[email protected]
T016
ACCUEIL INSCRIPTIONS
38.16
Sylvie MESANGE
[email protected]
T016
ACCUEIL INSCRIPTIONS
31.22
Nathalie BRUN
[email protected]
T017
STAGES
31.06
Anne-Marie JOURQUIN stage-ecodroit@univ-lemans
T017
GESTION TD/ SCOLARITE
SUIVI DES STAGES
31.26
Stéphanie DAMOISEAU [email protected]
ACCUEIL REPRO
31.12
RELATIONS INTERNATIONALES
DOMAINE SCIENCES ECO./ GESTION
DOMAINE DROIT
31.45
ANGLE 3
ANGLE 4
T021
Elisabeth LANDAIS
Fabrice FOUCAULT
[email protected]
Sébastien MENARD
Myriam ROUSSILLE
[email protected]
[email protected]
2EME ETAGE
T206
Un numéro de fax unique pour tous les services administratifs : 02,43,83,37,27
11
LOCALISATION DE VOS LIEUX DE COURS
En tant qu’étudiant de l’UFR de Droit, des Sciences Economiques et de Gestion, vous aurez cours dans les bâtiments suivants :
- Le bâtiment Thémis, reconnaissable facilement à sa couleur rouge orangée, où se situent l’administration,
des salles de cours (2ème étage) et des salles informatiques (1er étage).
Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « T » suivie d’un numéro dont le premier chiffre vous
indique l’étage.
- Le bâtiment Gide, où se situent des salles de cours et la cafétéria.
Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « G ».
- Le bâtiment Mercure, où se situent des salles de cours et un amphithéâtre, accessible par le rez-de-chaussée
et par le 1er étage par un escalier extérieur.
Les salles de cours y sont identifiées par la lettre « M ».
Exemple : T007 = bâtiment Thémis rez-de-chaussée, T201 = Thémis 2ème étage, M 103 = Mercure 1er
étage…, etc.
- Le bâtiment Véron de Forbonnais, composé d’ un amphithéâtre et de 4 salles de cours (Racan, Rabelais,
Courthardy et Le Mâcon)
- L’amphithéâtre Paul d’Estournelles de Constant.
Ces bâtiments sont situés à l’UFR des Lettres, à environ 200 mètres de votre UFR (cf plan à la fin de ce guide).
Rappel : Vous avez à votre disposition des salles informatiques, au 1er étage du « Thémis », dont au moins
une en libre-service, ainsi qu’à l’Etn@.
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ADRESSES UTILES
Service social
Rez-de-chaussée Maison de l’Université - Tél. : 02.43.83.39.20 - courriel : [email protected]
Service de médecine préventive
Sous-sol de la Maison de l’Université - Tél. : 02.43.83.39.20 - courriel : [email protected]
Service universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
Centre Sportif Universitaire Pierre Gaubin - Tél. : 02.43.83.37.55 ou 37.35 - [email protected]
Bibliothèque Universitaire (BU)
Tél. : 02.43.83.30.64 - courriel : [email protected]
Service Universitaire d’Information, d’Orientation et d’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
Rez-de-chaussée B.U. - Tél. : 02.43.83.30.67 - courriel : [email protected]
Bureau d’Aide à l’Insertion Professionnelle (BAIP)
Rez-de-chaussée B.U. - Tél; : 02.43.83.26.52 - courriel : [email protected]
Cité Universitaire Vaurouzé
06 boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.28.60.70
Résidence Bartholdi
16 avenue Bartholdi - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.24.60.06
Restaurant Universitaire (RU)
Boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.24.45.12
Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS)
2 boulevard Guy Mollet - 44322 NANTES CEDEX 03 - Tél. : 02.40.37.13.13
Internet : http://www.crous-nantes.fr
Centre Local des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CLOUS)
22 boulevard Charles Nicolle - 72000 LE MANS - Tél. : 02.43.28.60.70
Mutuelles étudiantes
> La Mutuelle des Etudiants (LMDE)
20 avenue René Laënnec - 72001 LE MANS CEDEX 01 - Tél. : 02.43.28.12.52
> Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne-Atlantique (SMEBA)
20 avenue René Laënnec - 72001 LE MANS CEDEX 01 - Tél . : 02.41.20.82.96
34 avenue François Mitterrand - 72014 LE MANS CEDEX 2 - Tél. : 01.41.20.82.93
Quelques numéros d’urgence :

sur le campus …
> Centre de Santé - Infirmerie : 02 43 83 30 33
> Accueil Faculté de Droit : 02 43 83 31 12

et à l’extérieur …
> N° d’urgence européen : 112
> Pompiers : 18
> SAMU : 15
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GLOSSAIRE
BU : Bibliothèque Universitaire
IUT : Institut Universitaire de Technologie
CA : Conseil d’Administration
LMD : Licence - Master - Doctorat
CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie
LRU : Loi Relative aux Libertés et
Universitaire
Responsabilités des Universités
CLOUS : Centre Local des Oeuvres Universitaires ONISEP : Office National d’Information sur
et Scolaires
les Enseignements et les Professions
COMPOSANTE : L’Université est constituée de PACES : Première Année Commune aux
3 facultés, de 2 IUT, d’une école d’ingénieur. Ces Etudes de Santé (PCEM 1) - L1 Santé
structures sont aussi appelées « composantes » .
PRN : Pôle Ressources Numériques
CPGE : Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles RI : Relations Internationales
CROUS : Centre Régional des Oeuvres
RU : Restaurant Universitaire
Universitaires et Scolaires
SCD : Service Commun de Documentation
CUEP : Centre Universitaire d’Education
SUAPS : Service Universitaire des Activités
Permanente
Physiques et Sportives
DAEU : Diplôme d’Accès aux Etudes
SUIO-IP : Service Universitaire d’Information,
Universitaires
d’Orientation et d’Insertion Professionnelle
DOMAINE : Regroupement de disciplines
TD : Travaux Dirigés
connexes (le domaine économie et gestion
TP : Travaux Pratiques
couvre aussi bien les licences et masters en
UE : Unité d’Enseignement
économie et gestion que les départements
UEL : Unité d’Enseignement Libre
GEA de l’IUT du Mans ou TC de l’IUT de Laval) UEO : Unité d’Enseignement d’Ossature
ENSIM : Ecole Nationale Supérieure d’Ingénieurs UEP : Unité d’Enseignement de Parcours
du Mans
UFR : Unité de Formation et de Recherche
ENT : Environnement Numérique de Travail
UMTICE : Université du Maine Technologie
de l’Information et de la Communication pour
FSDIE : Fonds de Solidarité et de
Développement des Initiatives Etudiantes
l’Enseignement
IA : Inscription administartive
VAE : Validation des Acquis de l’Expérience
IP : Inscription pédagogique
VAP : Validation des Acquis Professionnels
IUFM : Institut Universitaire de Formation des
Maîtres
14
PLAN DE L’UFR
15
UFR DE DROIT, DES SCIENCES ECONOMIQUES
ET DE GESTION
Université du Maine
Avenue Olivier Messiaen
72085 LE MANS CEDEX 9
Téléphone accueil : 02.43.83.31.12
Site internet : http://ecodroit.univ-lemans.fr/