USA LLC Information
Transcription
USA LLC Information
INFORMATION D’ENTREPRISE Les sociétés États Unis à responsabilité limitée General Type d’entité Type de législation Disponibilité de société ‘Shelf’ Durée d’établissement d’une nouvelle société Frais gouvernementaux minimums (excluant la taxe) Taxe sur le revenue étranger Accès au traité de double imposition LLC Commun Oui 2 jours Varié Fiscalement transparent Normallement Non Capital Actions ou Equivalent Devise standard Devises étrangères permises Paiement minimum Capital autorisé habituel Pas applicable Pas applicable Pas applicable Pas applicable Directeurs ou Managers Nombre minimum Local requis Registres publiquement accessibles Lieu des Réunions et assemblées 1 Non en formation Anywhere Membres Nombre minimum Registres publiquement accessibles Lieu des Réunions et assemblées 1 Non N’importe ou Secrétaire Général Requis Local ou qualifié Pas applicable Pas applicable Comptes Exigences de préparation Exigences d’ Audits Exigences de classification de comptes Registres publiquement accessibles Oui Non Non Non Autres Exigence de classification de revenu annuel Changement de domicile autorisé Oui Entre les États Unis uniquement INTRODUCTION La LLC des États Unis n'est pas une association ou une société. C'est une entité distincte d'affaires qui offre une alternative aux associations et aux sociétés en combinant les avantages des Sociétés à responsabilité limitée avec l'avantage de l'association de l'imposition de pass-through. La LLC des États Unis avec les membres non-residents et ce qui ne conduisent aucune affaire aux États Unis et ce qui n'ont aucun source de revenu des État-Unis ne sont pas sujet au Fédéral de l'impôt des États Unis et n'êtes pas prié de classer une déclaration d'impôt sur le revenu des État-Unis. Les sociétés LLC des États Unis sont les véhicules populaires pour conduire des affaires internationales. INFORMATION LLC Procédure de Constitution Classement des articles d'organisation ou Certificat de la formation avec le secrétaire d'état dans l'état préféré de formation. Langue de la légalisation et des documents de la Société L'anglais. Si n'importe quel autre langage est utilisé il doit être accompagné d'une traduction en l'anglais. 1/2 Bureau enregistré exigé Oui, doit être maintenu dans l'état d'incorporation/formation au bureau d'un agent enregistré professionnel. Sociétés “Shelf” disponibles Oui, pour les états recommandés. Délais de Constitution Généralement 2 jours, mais doivent accorder 5 - 7 jours additionnels d'affaires pour la reception de la documentation. Restrictions concernant l’incorporation ou le nom Tout nom qui est identique ou similaire à une société existante dans l'état de formation. En plus, l'utilisation de la banque, de trust, de l'assurance ou de la réassurance dans le nom du LLC est généralement interdite dans tous les 50 états. C'est simplement parcequ'on ne permet pas les sociétés à responsabilité limitée anonyme dans la plupart des états de s'engager dans des affaires d'opérations bancaires ou d'assurance. Langue d’incorporation Le nom peut être en n'importe quel langage. Quelques états recommandés exigent une traduction en anglais. Suffixes qui indiquent une responsabilité limitée Limited Liability Company and Limited Company or their abbreviations LLC or LC. CONFORMITÉ Fédération fiscale des État Unis Les Sociétés à Responsabilité Limitée anonymes des États Unis sont structurées pour le régime fiscal d'association avec les membres de non-résidents et qui ne conduisent aucune affaire aux États Unis et qui n'ont aucun source de revenu de l'impôt des États Unis et ne sont pas sujet au Fédéral de l'impôt des États Unis et ne sont pas obligées de classer une déclaration d'impôt sur le revenu des États Unis. L’Impôt de l’état Les Sociétés à Responsabilité Limitée anonymes des États Unis qui ne conduisent aucune affaire dans les états recommandés de formation avec les membres non-résidents ne sont généralement pas sujet à l'impôt sur le revenu d'état et ne sont pas besoin de classer une déclaration d'impôt sur le revenu d'état. Rapports Annuels/Droit de licence De tous les états recommandés, il y a un minimum ou un rapport annuel annuel ou honoraires de licence unique. Voir la table ci-dessus: L'État de Formation Tarif Date dû Delaware US$ 200 Juin 1 Wyoming US$ 50 Anniversaire Oregon US$ 20 Anniversaire New Jersey US$ 50 Anniversaire New York No fee Pas disponible Washington DC US$ 200 ** Arkansas US$ 50 Juin 1 ** Le rapport est classé tous les deux ans. Si un LLC est formé avant le 16 Juin en n'importe quelle année donnée, son premier rapport de deux ans est dû le 16 Juin la même année. Le prochain rapport de deux ans ne sera pas dû pendant encore 2 années. Si un LLC est formé après le 16 Juin en une année donnée, son premier rapport de deux ans sera dû le 16 Juin l'année suivante. De plus, son prochain rapport de deux ans ne sera pas dû pendant encore 2 années. Rapports Financiers Il n'y a généralement aucune condition de classer des relevés des comptes financier avec l'état de formation à moins que la société possède des capitaux dans cet état ou avait conduit des affaires dans cet état. Directeurs/Managers Normalement Un. Actionnaires/Membres Normalement Un. [Last Updated: 01 December 2003] 2/2