SEGPA, COLLEGE et LYCEE
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SEGPA, COLLEGE et LYCEE Règlement financier 2013 / 2014 Eléments de contribution financière Montant Frais d'inscription et dépôt de garantie Frais d'inscription non remboursables Dépôt de garantie encaissé et restitué au plus tard deux mois après le départ définitif de l'élève 100,00 € 300,00 € Scolarité Montant annuel soit des arrhes de et un prélèvement mensuel pendant 9 mois de Contribution financière en fonction des options choisies 1 430,00 € 143,00 € 143,00 € Montant Régime demi-pension : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi Tarif annuel comprenant la scolarité et la demi-pension Soit des arrhes de et un prélèvement mensuel pendant 9 mois de 2 570,00 € 257,00 € 257,00 € Tout changement de régime ne peut se faire que sur demande écrite auprès du Directeur. Repas exceptionnel pour les élèves externes le midi 10,00 € Remboursement exceptionnel : pour toute absence justifiée d'un minimum de 2 semaines consécutives, les remboursements se feront au prorata. Régime internat : pension complète Tarif annuel comprenant la scolarité, l'étude et la pension complète Soit des arrhes de et un prélèvement mensuel pendant 9 mois de 6 060,00 € 606,00 € 606,00 € Tout changement de régime ne peut se faire que sur demande écrite auprès du Directeur. Remboursement exceptionnel : pour toute absence justifiée d'un minimum de 2 semaines consécutives, les remboursements se feront au prorata. Un accueil est prévu tous les dimanches et veilles de rentrée, au château pour 20,00 € l'unité les internes. Le repas du soir n'est pas fourni. Transport et accueil des internes (Paris-Forges) Transport aller/retour : montant annuel 1 100,00 € Soit des arrhes de 380,00 € et un prélèvement mensuel pendant 9 mois de 80,00 € Transport aller ou retour : montant annuel 550,00 € Soit des arrhes de 190,00 € et un prélèvement mensuel pendant 9 mois de 40,00 € Etude surveillée (demi-pensionnaires et externes) Montant annuel pour 4 soirées par semaine Soit un prélèvement mensuel pendant 9 mois de 441,00 € 49,00 € Réductions annuelles non cumulables A partir du deuxième enfant inscrit A partir du troisième enfant inscrit Cotisation 417,00 € 834,00 € Montant APEL (Association des Parents d'Elèves de l'Enseignement Libre) Cotisation annuelle par famille 22,00 € Conditions générales Tout retard de paiement entraînera l’application d’intérêts au taux légal majoré de 1% et l’exigibilité intégrale de la facture. Les éventuels frais d'impayés seront à la charge du débiteur. Les tarifs incluent la totalité des frais de fonctionnement à l'exception des fournitures, des voyages et transports publics, des cours de soutien et des activités extrascolaires. Ils sont annuels, comprennent une assurance scolaire et tiennent compte des vacances scolaires et des stages. Les demandes de bourses ou de carte de transport scolaire se font à la rentrée des classes, les formulaires sont remis dès transmission à l'établissement par les administrations. Tout mois commencé est dû dans sa totalité Modalités de règlement : 10% arrhes non remboursables et 9 prélèvements mensuels de Septembre à Mai.