RAPPORT MORAL 2015 - Association des maires des

RAPPORT MORAL
2015
1
Mes chers Collègues,
Je pourrais résumer ce rapport d’activité 2015 en trois mots : sécurité,
finances, développement
- sécurité, plus spécialement publique et routière
- finances, plus particulièrement « ressources » et « économies »
- développement, économique et durable
On aurait là l’essentiel de ce qui nous a occupés durant ces derniers
mois. Mais en cette année où nous avons eu l’occasion, avec l’immense
majorité de nos concitoyens, de redire combien nous aimons nos
communes, c’est tout simplement, tout naturellement pour nous,
Association des Maires, sous l’angle des communes de la Côte-d’Or que
je vais vous présenter l’essentiel de ce rapport.
Et je commencerai avec les communes dans lesquelles nous nous
sommes déplacés :
- Mirebeau-sur-Bèze et La Roche-en-Brenil, pour la nouvelle
programmation des fonds européens, avec la Région, et 230 autres
communes qui y étaient représentées : nouvelles modalités de
gestion de ces fonds, nouvelle répartition des enveloppes, nouvelles
priorités thématiques aussi.
- Baigneux-les-Juifs et Corgoloin, pour les questions de sécurité
publique, en coopération avec la préfecture, le Parquet et la
Gendarmerie, des élus de 220 communes étaient présents :
l’exercice du pouvoir de police, les relations avec les autres acteurs
de la sécurité, les outils mis à notre disposition, …y ont occupé une
grande place.
- Flée et Saint-Jean-de-Losne, sur l’attractivité économique de
nos territoires, avec la participation de la Chambre de Commerce
et d’Industrie, de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat et de la
Caisse des Dépôts et Consignations, en présence de 110 maires
(ou adjoints) : ont été abordés des sujets tels que les aides de
l’Etat, les dispositifs de valorisation, les moyens d’action de nos
collectivités, le financement de nos investissements.
2
Voilà pour les réunions d’information organisées directement par notre
Association. Mais nous sommes allés également à votre rencontre en
d’autres occasions et en d’autres lieux :
- dans les communautés de communes du Sinémurien, de l’AuxoisSud, d’Ouche et Montagne, de Bligny, de la Plaine dijonnaise,
et au SIVOM de Recey-sur-Ource, pour des présentations du
dispositif de la commune nouvelle, à la demande des présidents de
ces EPCI : 114 communes étaient représentées au total.
- dans la communauté du Mirebellois, au sujet de la loi NOTRe, à la
demande de son président, à l’intention de près de 20 communes
- à Fleurey-sur-Ouche, où nous avons abordé la règlementation
des débits de boissons, à l’initiative de l’UMIH 21, pour 60
communes représentées
- à Sainte-Marie-La-Blanche, pour une réunion sur le tri des
déchets en plastique et la visite du centre de tri Infinéo, dans le
cadre du tour de France « 36 000 pour le tri » d’Éco-Emballages :
60 élus y ont participé
- à Châtillon-sur-Seine a eu lieu une rencontre territoriale de l’eau
consacrée à la nécessité d’entretenir les réseaux, proposée par la
Fédération régionale des Travaux Publics et Canalisateurs de
France, avec la participation d’élus de 60 communes et EPCI
compétents en eau et assainissement
- à Drambon, Labergement-lès-Seurre, Nogent-lès-Montbard
et Darois, pour quatre séances sur tous les moyens peu ou pas
coûteux possibles d’atténuer le risque routier dans la commune, à
l’initiative des services de l’État et du Département et la participation
de la Gendarmerie ; 70 communes ont pu bénéficier de ces
informations très pratiques.
Cela fait déjà beaucoup de communes concernées. Permettez-moi, à
l’occasion de ce rappel, de remercier tous nos partenaires pour ces
différentes actions.
Cela fait plus d’une vingtaine de réunions, ce qui constitue - je crois - un
record. Et encore, deux réunions ont dû être annulées, en raison du
nombre trop faible d’inscriptions !
3
Il y a donc les communes, les territoires où nous sommes allés. Il y a,
aussi, la commune siège de notre Association, où nous avons organisé
deux réunions du conseil d’administration, une réunion de notre
commission ruralité et deux réunions de notre commission
intercommunalité.
- Dijon, donc, où les instances statutaires de notre association ont
échangé, notamment, sur les problématiques d’accès aux soins dans
les communes rurales et sur les projets de fusion de communautés
pour atteindre les nouveaux seuils de population fixés par la loi et
qui concernent les communes de pas moins de 12 de nos actuelles
communautés.
Je ne reviendrai pas sur notre rassemblement du 19 septembre, à
Dijon, contre l’ampleur et le rythme de la baisse des dotations de
l’État, dénoncés par la moitié de nos collectivités.
Comment ne pas citer également les communes mises en valeur par nos
concours
- Arc-sur-Tille, lauréate d’un Prix national des Rubans du
Patrimoine pour la sauvegarde et la restauration de son église SaintMartin.
- Vic-sous-Thil, Magny-Montarlot et Esbarres qui ont reçu les
trois Prix de l’Initiative Communale 2015, respectivement pour le
réaménagement
complet
d’un bâtiment
mairie-école,
la
restructuration de la mairie - réfection de la bibliothèque et pour la
création de logements, rejoignant ainsi les 18 communes lauréates
des six années précédentes. Si l’on ajoute les autres communes
concurrentes, non retenues, nous arrivons à un total de 12
communes pour l’édition 2015 de ces deux concours.
Je pourrais citer encore des communes primées par d’autres organismes,
comme Pouilly-en-Auxois, Montbard et Chevigny-Saint-Sauveur,
villes désignées les plus sportives par le Comité départemental olympique
et sportif, Pernand-Vergelesses pour la restauration de son église,
grâce à la Fondation du Patrimoine.
4
Sans oublier non plus les communes de Brochon, Binges, Is-sur-Tille,
Quetigny, Bressey-sur-Tille et Magny-sur-Tille, dont les élus ont
témoigné sur leurs actions visant à économiser l’énergie.
Enfin, il faut saluer comme il se doit deux communes qui ont osé, qui ont
fait le saut, non dans l’inconnu, mais dans l’avenir, en fondant la 1ère
commune nouvelle en Côte-d’Or : Jours-en-Vaux et Ivry-enMontagne, unies demain sous le nom de Valmont. Tous nos vœux les
accompagnent pour la réussite de leur beau projet.
On ne peut que regretter la décision tardive de reporter l’échéance pour
les avantages financiers liés à la création d’une commune nouvelle : la
1ère date, du 31 décembre 2015, a incontestablement constitué un frein à
la concrétisation des quelques projets (une dizaine) envisagés, mais qui
auraient demandé un peu plus de temps. Dommage ! Mais d’autres
communes nouvelles verront certainement le jour prochainement.
Je vous fais grâce de l’énumération des communes que l’Association a
aidées au cours de ces douze derniers mois : 140 demandes ont donné
lieu à des réponses directes, tandis qu’une dizaine de dossiers ont été
soumis à consultation juridique de notre avocat-conseil. J’en profite pour
vous rappeler ce service d’aide et de conseil, à la demande, au quotidien,
qui est à votre disposition.
Après les communes où nous sommes allés, celles que l’on a mises à
l’honneur, celles que l’on a conseillées, il y a aussi les communes dont les
maires ont accepté de nous représenter dans diverses commissions :
ils sont une soixantaine (je ne compte que les titulaires) pour 23
commissions, répertoriées dans les derniers numéros de « Maire en Côted’Or ». Nous remercions tous ces collègues pour leur investissement.
Je salue également, de façon non nominative, les dizaines, voire les
centaines, de communes de notre département qui agissent, au
quotidien, pour l’environnement et le développement durable. La
diversité de leurs actions a été rappelée dans le dernier numéro de notre
revue, en clin d’œil à la COP 21 de Paris qui se termine aujourd’hui. Ces
sujets ont aussi été abordés, tout à l’heure, à l’occasion de la table ronde
organisée sur les deux thèmes croisés de notre actualité que sont la
recherche d’économies et la transition énergétique. J’en ai déjà parlé.
5
Au-delà de ces communes que je viens de cibler, il y a bien sûr
l’ensemble de nos communes et communautés adhérentes, 724 au total
(695 maires, 29 présidents de communautés), soit 98,5 % de l’effectif
potentiel. 98,5 % qui nous donnent cette force, cette légitimité et cette
reconnaissance, en lien direct avec tout le poids de l’Association des
Maires de France. Nous sommes à leur service, à votre service, avec des
moyens modestes, mais une volonté, une écoute et une réactivité qui se
situent nettement au-dessus de ces moyens.
La mesure de cette hyperactivité de notre association départementale
des maires et présidents de communautés ne s’arrête pas à ce que je
viens d’évoquer. Il convient d’y ajouter :
- la revue « Maire en Côte-d’Or », dont la maquette a été retravaillée,
avec une nouvelle présentation et un nouveau format
- notre site amf21.fr, qui s’efforce d’afficher notre actualité, de
communiquer des données essentielles sur nos collectivités et
d’informer sur des sujets importants de la gestion locale
- les enquêtes : je pense à celle qui a porté sur la DETR, une autre
sur l’évolution de nos capacités financières, une autre sur CITÉ 21,
une autre encore sur les dépenses occasionnées par le passage des
gens du voyage, …
- les interventions auprès d’institutions ou d’interlocuteurs divers :
État, parlementaires, AMF, … et les nombreux contacts pris, que ce
soit hors partenariats ou dans le cadre des partenariats AMF,
déclinés ou non, au niveau départemental : Gendarmerie, FFB, La
Poste, ERDF, CCI, etc.
C’est une année extrêmement dense qui se termine. Peut-être un peu
trop dense, pour que ce rythme soit soutenu à la fois par l’Association et
par ses membres.
L’année 2016 verra l’Association s’investir dans des dossiers majeurs :
- la mise en place des communautés élargies
- l’aide pour trouver des ressources et réaliser des économies, dans
un contexte de plus en plus difficile
- l’accompagnement des évolutions prévues par la réforme territoriale
(répartition des compétences, communes nouvelles, mutualisation,
…)
6
- une réflexion sur l’offre de formation pour les élus
- des rencontres de proximité avec les maires, par pays
- la probable mise en place d’une communication de l’association plus
directe, par les réseaux sociaux et, seulement pour les maires, par
SMS (au moins pour les rappels d’informations, dans un 1er temps)
- la publication du nouveau répertoire des commissions dans
lesquelles nous sommes représentés
- peut-être une refonte de notre site Internet répondant mieux, par
son contenu, aux nouveaux objectifs de communication
- et certainement d’autres domaines d’actions possibles, au fil de
l’actualité communale et intercommunale.
Quoiqu’il en soit, votre association continuera d’être à votre écoute et à
votre service, dans ces temps difficiles, pour vous aider à exercer au
mieux votre mandat.
Je vous remercie.
7