Ordre du jour - Le Pays du Coquelicot

Communauté de communes
PAYS DU COQUELICOT
Conseil communautaire du 30 septembre 2015
ORDRE du JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil communautaire précédent
Décisions du président
Finances - Economie
1 – Signature d’une charte de partenariat « Picardie-technopole AlbertMéaulte » pour l’innovation et l’entreprenariat avec la Région Picardie
2 – Subvention d’aide à l’emploi à la société SOMEPIC Technologie à Bouzincourt
3 – Demande de subventions - Etude de faisabilité relative à la construction et la
gestion d’un hébergement d’entreprises au sein de la ZAC de l’Aéropôle de
Picardie
4 – Demande de subventions - Etude de qualification des espaces gare d’Albert
et gare de Miraumont
5 - Décision modificative n°3 – Budget général – virements, transferts et
ouvertures de crédits
Administration Générale – Communication – Commande Publique
6 - Subvention 2015 de fonctionnement au profit de l’Amicale du personnel
territorial de la Cité d’Ancre
7 – Modification de la durée hebdomadaire de deux postes
8 – Constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Albert, la
communauté de communes du Pays du Coquelicot et l’Office de Tourisme du Pays
du Coquelicot pour la maintenance des installations de chauffage
9 – Commémoration du centenaire de la première guerre mondiale - Appel à
projets communautaire – subvention
10 – Commémoration du centenaire de la Première Guerre Mondiale – demandes
de labellisation et de subventions
PLUi - Aménagement – Habitat
11 – Arrêt de la procédure d’élaboration du RLPi
12 – Avenant n°2 au marché d’élaboration du PLUi
13 - A.D.I.L. - Participation financière 2015
Environnement
14 – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination
des déchets ménagers
15 - Redevance spéciale d’enlèvement des ordures ménagères des
établissements publics et de l’aire d’accueil des gens du voyage – à compter du
1er janvier 2016
16 – Redevance spéciale d’enlèvement des ordures ménagères des campings et
des habitats légers de loisirs – à compter du 1er janvier 2016
17 - Demandes d’exonérations de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM)
Culture - Jeunesse
18 – Contrat Enfance Jeunesse 2015 – 2018
19 – Demande de subvention pour l’étude d’un schéma directeur d’aménagement
et de développement culturel
20 – Défraiement des auteurs et intervenants culturels
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES