CONTRAT PERMIS BATEAU-6 - Bateau Ecole Cooleur Piriac

BATEAU ECOLE COOLEUR PIRIAC
18 Avenue de l'Océan
44 420 PIRIAC SUR MER
Renvoyer le dossier complet à : C.PESQUET-Trologo- 44410 ASSERAC
06.06.70.46.70.
[email protected]
Agrément de l'établissement n° 044040/2015
Délivré le 09/03/2015 DDTM de Loire Atlantique
Siret n° 48299686500010
Assuré par Cabinet LAFONT police n° XFR0055895LI/RCF91029
Formateur : Mr PESQUET Christophe
Autorisation d'enseigner n° 22725
FORMATION PERMIS BATEAU
OPTION COTIÊRE
Le présent contrat de formation est conclu entre :
Mr, Mme, Mlle ...................................................... Prénom .........................................................
Code Postal : ...................... - Ville : ..................................................... – N° Dépt. : ..................
Né(e) le : ............................ - Ville : ......................................................– N° Dept. : ...................
Télèphone : .......................................................... / ......................................................................
E-mail : : ......................................................................................................................................
Pour les mineurs (- de 18 ans), autorisation parentale indispensable :
Je soussigné(e) Mme ou M. ....................................................... certifie être la mère, le père, le tuteur
légal de Mlle., M. ..................................................................................................................................
Et l’autorise à effectuer la formation, en vue de l’obtention d’un permis de conduire les bateaux de
plaisance à moteurs.
Fait à :………………………………………
le :…………….…………………………….
Signature précédée de la mention
« lu et approuvé »
Et,
Le bateau-école "COOLEUR PIRIAC" représenté par Monsieur PESQUET Christophe formateur
Trologo 44 410 ASSERAC Tél : 06.06.70.46.70.
1 - Objet du contrat :
De former l'élève au niveau requis pour être présenté à l'épreuve théorique du permis.
Il est prévu 6 heures de formation
Et au niveau requis pour la validation des acquis dans le pilotage d'un navire.
Il est prévu 3 heures et 30 minutes de formation.
2 - Coût de la formation :
COUT TOTAL :
430 €
Forfait formation :
Timbres fiscaux :
Livre de code, livret d'apprentissage et frais de dossier :
300 €
108 €
22 €
3 - Durée du contrat :
Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 mois à compter de la date de sa signature, après ce
délai il pourra être renégocié.
4 Dénonciation du contrat :
La dénonciation du présent contrat par l'élève entraînera la facturation de 150 €.
5 - Démarches administratives :
Le candidat s'engage à compléter son dossier d'inscription. Il doit nous être remis complet au moins
15 jours avant la date de l'examen théorique du code souhaité. Et dés lors il habilite
l'établissement à accomplir toutes les démarches pour l'inscription à l'examen.
6 - Paiement de la formation :
La formation est payable à la signature du contrat par chèque bancaire.
A ......................................................, Le .................................................
Signature
du candidat,
Signature
du responsable de la formation,