CCI-de-région-Nord-de-France-dossier

POLLUTEC LYON 2014
Salon international des équipements, des
technologies et des services de l’environnement
2 au 5 décembre 2014
dossier d’inscription
entreprises
Nom de votre entreprise : ...................................................................................................................................................................
Enseigne (nom sous lequel sous souhaitez apparaître) : ..................................................................................................................
Adresse : ............................................................................................................................................................................................
CP :
Ville : ..............................................................................................................................................................
Adresse de facturation si différente : ..................................................................................................................................................
Tél : .................................................................................. Fax : ................................................................................................
E-mail société : ...................................................................................................................................................................................
Site internet : ......................................................................................................................................................................................
N° TVA Intracommunautaire : .............................................................................................................................................................
CONTACTS
Prénom et nom du responsable salon : ..............................................................................................................................................
Fonction : ............................................................................................................................................................................................
Tél direct : ......................................................................... Tél portable (obligatoire) : ...............................................................
E-mail (obligatoire) :............................................................................................................................................................................
Prénom et nom du PDG/Gérant : .......................................................................................................................................................
Tél : ....................................................................................................................................................................................................
SECTEUR D'ACTIVITé principal : (1 choix possible)
p
Eau et eaux usées
p
air
p
déchets - recyclage
p
sites et sols
p
énergie
p
risques
p
institution - recherche financement
p
collectifs régionaux et
internationaux
p produits et développement durable p
instrumentation - métrologie automation
votre activité (veuillez utiliser la nomenclature ci-jointe)
1 ..............................
2 .................................
3 ...............................
4
..............................
5 ............................
Je souhaite réserver un emplacement sur le pavillon collectif Nord - Pas de Calais de Pollutec Lyon 2014 selon
les détails au verso et m’engage à payer un accompte de 50% par chèque à l’ordre de la CCI de région Nord de
France à la commande.
AVEC LE SOUTIEN DE
2 FORMULES
POLLUTEC LYON 2014
dossier d’inscription ENTREPRISES
CHOISISSEZ VOTRE EMPLACEMENT
1/
Prix € HT
Montant € HT
Location d’un stand aménagé
Nombre de m² : ……................ (multiple de 3 avec stand minimum dès 6 m²)
Comprenant : l’éclairage, l’électricité, le revêtement de sol, le mobilier de
base (avec dotation mobilier de 32,00 €/m² à choisir lors de la réunion avec
l’aménageur), la signalétique basse et haute, le nettoyage quotidien, une
réserve fermant à clé ou digicode avec patères et étagères, la communication
dans le catalogue régional des exposants, le flyer régional et le dossier de
presse et participation à la journée Nord Pas de Calais avec la venue d’élus,
de personnalités et de journalistes (sous réserve de disponibilité d’agenda).
............x 508€*/m2
*sous réserve
d’éligibilité et
d’obtention des
subventions
Nouveau : La location du stand inclut également le forfait d’inscription
obligatoire d’une valeur de 900,00 € comprenant :
une page de présentation de votre société sur www.pollutec.com, une page de présentation de
votre société sur l’application mobile, un espace de présentation dans le catalogue officiel du
salon : coordonnées + 5 codes d’activités + 3 domaines d’application, une bannière personnalisée
avec n° de stand, 100 cartes d’invitation, 10 badges VIP, badges exposants, 1 catalogue officiel,
72 vignettes autocollantes, 1 affichette du salon Pollutec Lyon 2014 l’assurance exposants dans
les conditions définies aux articles 18, 19 et 20 du règlement général de REED, frais de dossier).
INCLUS
OPTIONS
Angle ouvert sur deux allées (dès 12 m²) selon disponibilité et par ordre
d’arrivée des dossiers d’inscription :
…. X 550 € =
Mobilier supplémentaire sur demande
Lecteur de badges
370€
Lien vers votre adresse mail :
..................................................................@....................................................
115 €
Lien vers votre site web : www. …..................................................................
Lien vers votre adresse mail (valeur 115 €) offert pour tout achat d’un lien web .
...................................................................@...................................................
195€
Forfait société représentée (entreprise présente sur votre stand)
Noms : ............................................................................................................
.........................................................................................................................
.........................................................................................................................
250€
AUTREs OPTIONs
NOUS CONTACTER
Pack communication, Pack conférence, Pack Contact
TOTAL HT
TVA. 20%
TOTAL TTC
.../...
0€
2/
ESPACE SUR LA Pépinière d’entrepriseS
(environ 3m2)
Compris dans la location :
•
L’éclairage (1 spot), l’électricité, la moquette, le mobilier de base, votre totem incluant
votre logo et votre visuel 80x100cm (photo du stand sur demande) : fichier fourni pas
vos soins, la signalétique haute, le nettoyage quotidien, l’accès à la réserve commune
avec emplacement dédié pour chaque entreprise, la communication dans le catalogue
régional des exposants et participation à la journée Nord-Pas de Calais.
•
1 750€
Le forfait société représentée (250 €HT) - ce forfait comprend l’inscription de votre nom
dans le catalogue officiel des exposants et sur le site internet www.pollutec.com
options : Mobiliers supplémentaires, décoration florale, cartes de parking, cartes
d’invitations supplémentaires, dîner exposants, lecteur de badges, outils de communication
(pub, bannière, logo…), hébergement.
NOUS CONTACTER
Total € HT
TVA 20%
J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente consultables en ligne sur
http://www.norddefrance.cci.fr/mentions-legales/
Fait à ...........................................
Le ........................................
Signature et cachet de l’établissement
Dossier à retourner
avant le 30 juin 2014
CCI DE REGION NORD DE FRANCE - lAURIE POLLET299, bd de Leeds - cs 90028 - 59031 LILLE CEDEX
CCI de Région nord de france
Laurie POLLET
[email protected]
T. 03 20 63 79 83
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES 2014
« SALONS PROFESSIONNELS »
PRÉAMBULE
Le Département Salons de la CCI de région Nord de France a pour vocation de regrouper les entreprises du Nord – Pas de Calais au sein du Pavillon
régional qu'elle conçoit et réalise sur une sélection de salons internationaux.
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement insérées dans chaque dossier de prospection envoyé aux entreprises par la CCI
de région Nord de France avec la demande d'inscription. En conséquence, le fait de remplir la demande d'inscription, implique l’adhésion entière et
sans réserve de l’entreprise exposante à ces conditions générales de vente, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues
émis par la CCI de région Nord de France et qui n'ont qu'une valeur indicative.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la CCI de région Nord de France, prévaloir contre les conditions générales
de vente. Toute condition contraire opposée par l'entreprise exposante sera, donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à la CCI de région
Nord de France, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que la CCI de région Nord de France ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente,
ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Article 1 - Inscription et attribution des stands
Les inscriptions ne pourront être satisfaites que si elles sont accompagnées de l’acompte correspondant et dans la limite des emplacements et des
angles disponibles.
AUCUNE INSCRIPTION NE SERA PRISE EN COMPTE SANS LE VERSEMENT DE CET ACOMPTE. Toute inscription ne sera définitive qu'à compter
de la date de valeur du crédit du chèque sur le compte bancaire de la CCI de région Nord de France.
En cas de demande de participation excédant l’offre de stands et d'angles, la préférence sera donnée aux sociétés par ordre de réception des
inscriptions accompagnées de leur règlement.
AUCUNE INSCRIPTION SUR LE SALON NE POURRA ÊTRE PRISE EN COMPTE SI L’EXPOSANT N'A PAS RÉGLÉ LA TOTALITÉ DE SES
FACTURES RELATIVES AUX EXPOSITIONS ANTÉRIEURES.
Article 2 - Prix
Le prix est fixé dans la demande d'inscription pour le salon correspondant.
Article 3 - Commandes supplémentaires
Les commandes supplémentaires (mobilier, matériel de froid, branchement d'eau, téléphone, etc) faites par l'exposant et n'entrant pas dans le cadre
strict du stand équipé seront mentionnées sur la facture finale présentée par la CCI de région Nord de France au participant.
Article 4 – Annulation
En cas d'annulation par l'exposant : Plus de quatre mois avant le début du salon : la CCI de région Nord de France établira un avoir de 50% de
l'acompte au profit de l'entreprise exposante, le solde correspondant aux frais déjà engagés par la CCI de région Nord de France et sera conservé par
elle.
Entre quatre mois et deux mois avant le début du salon : l'acompte versé et facturé restera acquis à la CCI de région Nord de France.
Moins de deux mois avant le début du salon : la totalité du paiement y compris le montant des commandes supplémentaires restera acquis à la CCI de
région Nord de France et fera l'objet d'une facture qui sera adressée à l’exposant à l'issue du salon, déduction faite de la facture d'acompte.
En cas d'annulation par la CCI de région Nord de France :
Postérieurement à la diffusion des dossiers de prospection et quelle qu'en soit la cause, la CCI de région Nord de France se réserve le droit d'annuler
la manifestation prévue lorsque son organisation est devenue impossible.
Dans ce cas, les acomptes versés par les exposants sont intégralement restitués par la CCI de région Nord de France, à l'exclusion de tous
dommages intérêts supplémentaires.
Article 5 - Modalités de paiement
L’acceptation des conditions générales de vente par l'exposant vaut engagement de régler sa participation en trois phases :
Phase 1: 50% du prix de la surface au moment de l'inscription (acompte).
Phase 2: le solde de la surface doit être réglé au plus tard trois semaines avant le début du salon.
Faute de réception du solde de la surface, la CCI de région Nord de France se réserve le droit de réaffecter la surface non soldée.
Phase 3 : Le montant des commandes supplémentaires sera facturé après le salon, et sera dû à réception de facture.
Les paiements seront effectués aux dates convenues au compte ouvert au nom de la CCI de région Nord de France, par chèque bancaire ou postal ou
encore par virement :
LA POSTE
Code banque
Code guichet
N° de compte
Clé
20041
01005
0005457B026
81
LA POSTE – Centre financier de Lille
Domiciliation :
59900 Lille Chèques - France
IBAN – identification international de compte
FR55
2004
1010
0500
0545
7B02
681
Identifiant international de
l’établissement (BIC)
PSSTFRPPLIL
Article 6 - Garanties de paiement
Chaque exposant, dès son inscription, s'engage à respecter et à faire face aux échéances de paiement correspondant à sa participation.
Le non respect de cette obligation permet à la CCI de région Nord de France d'exiger le paiement immédiat des sommes restant dûes ou d'annuler la
participation de l’exposant à la manifestation en question.
Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demi le taux de l’intérêt
légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande de la CCI de région Nord de France.
Il est tenu de signaler à la CCI de région Nord de France tout changement survenant dans sa situation économique susceptible d'entraîner notamment
son insolvabilité, sa cessation de paiement ou un retard dans le paiement de ses échéances afin que la CCI de région Nord de France puisse
envisager les dispositions à prendre et notamment exiger des garanties ou un règlement comptant avant le début du salon.
Article 7 - Force majeure
Les cas de force majeure, et notamment les grèves nationales, les retards dans les approvisionnements, les guerres, les actes des autorités
publiques, le boycott des produits français, etc, ou tout autre évènement imprévisible, irrésistible et insurmontable, indépendant de la volonté de la CCI
de région Nord de France et entravant les prestations, ainsi que tout empêchement né d'une modification dans la réglementation internationale des
produits, constituant un obstacle définitif à l'exécution des présentes conditions générales de vente, suspendent de plein droit les obligations de la CCI
de région Nord de France relatives à ces conditions générales de vente et dégagent alors la CCI de région Nord de France de toute responsabilité ou
de tout dommage pouvant en résulter.
Article 8 - Responsabilité juridique
Chaque exposant français participant à ces manifestations sur un des stands organisés par la CCI de région Nord de France, devra être titulaire d'une
police d'assurance le garantissant pour les dommages causés aux tiers y compris les autres exposants et dont il serait reconnu personnellement
responsable. La justification de cette police d'assurance devra être adressée à la CCI de région Nord de France un mois avant le début du salon au
plus tard.
La surveillance des stands organisés par la CCI de région Nord de France est assurée au mieux des circonstances.
Cependant, la CCI de région Nord de France n'est en aucune façon responsable des vols (marchandises, objets personnels) dont seraient victimes les
différents exposants participant sur les stands de la représentation régionale.
Si un accident quelconque survenait sur les stands organisés par la CCI de région Nord de France (incendie, explosion, dégâts des eaux), susceptible
d'entraîner leur fermeture, les sociétés exposantes ne disposeraient d'aucun recours contre la CCI de région Nord de France, notamment en ce qui
concerne les demandes en dédommagements pour perte de recette, préjudice commercial, etc.
D’une façon générale, la CCI de région Nord de France décline sa responsabilité pour tout incident, indépendant de sa volonté, pouvant troubler le
déroulement de la manifestation et provoquant un préjudice quelconque aux exposants. Nous recommandons fortement la souscription d’une
assurance rapatriement et prévoyance pour le personnel envoyé sur le salon par l’entreprise.
Article 9 - Confidentialité
Les parties se considèrent tenues au secret professionnel et s'engagent dès lors à respecter la confidentialité des informations auxquelles elles
auraient accès dans le cadre de l’exécution des présentes conditions générales de vente, pendant toute leur durée d'exécution.
Tous les documents appartenant ou concernant le participant en possession de la CCI de région Nord de France seront considérés comme
confidentiels, ainsi que tous les renseignements et pièces concernant le participant, ses produits et ses services.
Article 10 - Fournisseurs
La CCI de région Nord de France laisse le libre choix aux exposants de leur transporteur. En aucun cas, la CCI de région Nord de France ne pourra
être tenue pour responsable de retards, d'erreurs, de détériorations ou de vols survenus du fait de ce transporteur, dans sa prestation ou celle des
intermédiaires acheminant les produits.
De même, la CCI de région Nord de France décline toute responsabilité pour toutes les prestations fournies directement à l'exposant par d'autres
fournisseurs. La CCI de région Nord de France laisse ainsi notamment le libre choix du mode de déplacement et d’hébergement de ses personnels
aux exposants, qui devra s’en occuper dans les délais adéquats. L’impossibilité de réserver une place dans un avion ou une chambre dans un hôtel ne
pourra ainsi être considérée comme un cas de force majeure susceptible de dédouaner l’entreprise de ses obligations contractuelles vis-à-vis de la
CCI de région Nord de France.
Article 11 - Modifications des conditions générales de ventes
La CCI de région Nord de France se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente et d'en informer
l’entreprise exposante huit jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions générales de vente.
Article 12 - Litiges
Pour tout litige ou toute contestation se rapportant à l'application, l'interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes conditions générales de
vente, les parties reconnaissent les juridictions françaises de Paris appliquant la toi française comme seules juridictions compétentes.
Article 13 - Critères d’éligibilité
Pour bénéficier de la subvention de l’organisme financeur, les conditions sont les suivantes :
-
Ne pas appartenir à une entreprise/groupe de + de 500 personnes
-
Que l’entreprise ne soit pas détenu à + de 50% par un groupe de + de 500 personnes
-
Que l’entreprise ait son siège en région Nord Pas de Calais.
/ NOMENCLATURE DU SALON
AIR
ATTESTATION DE REPRÉSENTATION
Choisissez 5 produits / services maximum et bénéficiez gratuitement
du classement par secteurs d’activités sur www.pollutec.com.
Reportez ces numéros en P.6 sur la demande de participation.
INSTRUMENTATION - MÉTROLOGIE - AUTOMATIONM
Equipements, matériels et produits
Instruments d’analyse et de mesure
Composés odorants (Traitement et désodorisation de)
Air
47550 - Absorption (Procédés par)
47560 - Adsorption (Procédés par)
47570 - Biologiques (Traitements - Air)
47580 - Brumisation (Haute et basse pression)
47590 - Chimiques (Traitements)
47600 - Concentration (Procédés de)
47610 - Désodorisation (Produits de)
47620 - Oxydation thermiques (Procédés de)
47630 - Photocatalyse (Procédés par)
Conditionnement
40040 - Centrale d’acquisition et d’exploitation des données (Systèmes de)
40050 - Explosimétrie et détection des fuites
40060 - Laboratoires mobiles
40070 - Mesure de débit, vitesse, pression d’air
40080 - Mesure des gaz dans l’environnement et à l’émission
40090 - Mesure des paramètres micrométéorologiques
40100 - Mesure des particules et des aérosols
40110 - Prélèvements et échantillonnage
Bruit
40130 - Cartographie du bruit
40140 - Contrôle du bruit et des vibrations
40150 - Détection et analyse acoustique (Matériels de)
40160 - Détection et analyse vibratoire (Matériels de)
40170 - Isolation acoustique (Mesures de)
40180 - Mesures acoustiques et vibratoires sur site et dans l’environnement
47650 - Concentration (Procédés de)
47660 - Condensation (Procédés de)
47670 - Conditionnement d’air, climatisation, régulation de l’hygrométrie
47680 - Fumées (Conditionnement des)
COV (Traitement des)
47700 - Adsorption (Procédés par)
47710 - Biologiques (Traitements - Air)
47720 - Cryogénie
47730 - Oxydation (Procédés de)
47740 - Photocatalyse (Procédés par)
Gaz et fumées (Transport et évacuation de)
Déchets
40200 - Biogaz (Analyse des)
40210 - Déchets (Analyse et caractérisation des)
40220 - Pesage et logiciels associés
Eau
40240 - Chromatographie
40250 - Composés azotés (Analyse des)
40260 - COT (Analyse de)
40270 - DBO, DCO (Analyse de)
40280 - Débit, niveau, pression, conductivité, métaux, oxygène, pH, turbidité,
viscosité, etc. (Mesure de)
40290 - Écotoxicité (Test de)
40300 - Kits d’analyse et matériels portables
40310 - Paramètres biologiques (Analyse des)
40320 - Photométrie (Matériels de)
40330 - Prélèvement et échantillonnage (Matériels pour)
40340 - Radio-relève de compteurs
40350 - Regards pour compteurs d’eau
40360 - Spectrométrie
40370 - Stations d’alerte et de surveillance
40380 - Télé-relève de compteurs
47760 - Compresseurs, Pompes, Ventilateurs, Moteurs électriques, etc.
47770 - Conduits, Cheminées
47780 - Tours aéroréfrigérantes
47790 - Prélèvement et dosage (Matériels de)
47800 - Sécurité, protection contre les explosions
47810 - Transport pneumatique (Installations de)
Gaz polluants (Equipement et procédés de traitement des )
47830 - Absorption (Procédés par)
47840 - Catalytiques (Traitements)
47850 - Chimiques (Traitements)
47860 - Photocatalyse (Procédés par)
Matières consommables d’épuration de l’air
47880 - Adsorbant / charbon actif
47890 - Catalyseurs
47900 - Corps de garnissage
47910 - Milieux de filtrage des poussières
(Manches et poches filtrantes, média filtrants...)
47920 - Produits d’absorption pour purificateurs de gaz d’échappement
47930 - Produits pour la prévention des émissions : additifs, biocarburants
Particules (Traitement et dépoussiérage de)
47950 - Brumisation (Haute et basse pression), séparateurs par voie humide
47960 - Filtres biologiques
47970 - Filtres pour cabine de peinture
47980 - Laveurs biologiques
47990 - Séparateurs électrostatiques
48000 - Séparateurs par filtration
48010 - Séparation mécanique (Dépoussiéreurs centrifuges, vibrations, venturi, etc.)
Qualité de l’air intérieur
48030 - Agents frigorigènes
48040 - Aspirateurs et dépoussiéreurs industriels
48050 - Désinfection (Instruments et produits de)
48060 - Filtration pour salles blanches
48070 - Filtres moléculaires
48080 - Photocatalyse (Procédés par)
48090 - Ventilation
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
48110
48120
48130
48140
48150
- Diagnostic - Audit
- Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
- Management de projet
- Étude de conception
- Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
Informatique et logiciels
48180 - Informatique et logiciels (Analyse, Mesure, Contrôle)
48190 - Logiciels de calcul de dispersion atmosphérique et du transport des polluants
48200 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle
48210 - Recherche (Organismes de)
Risques
40400 - Analyse et Détection (Appareils d’)
40410 - Surveillance (Équipement de)
40420 - Toxicologie - Éco-toxicologie - Analyse-micro-biologique
40430 - Études et suivi de l’impact des pollutions sur la santé
Sols
40450 - Hydrocarbures dans les sols (Analyse des)
40460 - Métaux lourds dans les sols (ICP, etc.) (Analyse des)
40470 - Sols et nappes phréatiques (Analyse des)
Automation - Contrôle des procédés
40490 - Supervision
40500 - Télégestion
40510 - Automates
40520 - Automatismes déportés
40530 - Bus de terrain
40540 - Compteurs de consommation d’eau
40550 - Capteurs (pression, températures, chimiques...)
Intégration des Énergies renouvelables 40570 - Électronique de puissance 40580 - Technologies d’information pour salles de contrôle 40590 - Études et conseil
Efficacité énergétique 40610 - Électronique de puissance 40620 - Indicateur d’efficacité énergétique 40630 - Mesure, comptage, contrôle 40640 - Solutions d’automation
40650 - Technologies d’information pour salles de contrôle Sécurisation des réseaux 40670 - Électronique de puissance 40680 - Solutions d’automation
40690 - Technologies d’information pour salles de contrôle
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
40710 - Diagnostic - Audit
40720 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
40730 - Management de projet
40740 - Étude de conception
40750 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
Informatique et logiciels
40780 - Informatique et logiciels (Analyse, Mesure, Contrôle)
40790 - Logiciels de calcul de dispersion atmosphérique et du transport
des polluants
40800 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle
40810 - Recherche (Organismes de)
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Equipements, matériels et produits
40840 - Centres de transferts (Matériels pour)
Collecte et transport
Conteneurs
40870 - Accessoires pour conteneurs
40880 - Bennes (traditionnelles, à ordures ménagères…)
40890 - Bennes amovibles
40900 - Caissons
40910 - Conteneur logistique
40920 - Conteneurs de collecte sélective (à compartiment unique
ou à compartiments multiples)
40930 - Conteneurs enterrés et semi-enterrés
40940 - Conteneurs de Rayonnage
40950 - Conteneurs pour camion à benne basculante et pour camion
à benne amovible
40960 - Conteneurs pour déchets spéciaux
40970 - Conteneurs pour huiles et produits chimiques
40980 - Poubelles, sacs et conteneurs
40990 - Systèmes anti-bruit pour conteneurs
Entretien / Manutention
41010 - Cloisons de séparation pour stockage
41020 - Dispositifs pour le déplacement des conteneurs
41030 - Installations pneumatiques pour le transport des déchets
41040 - Installations pour le déchargement des déchets
41050 - Murs préfabriqués pour box de stockage
41060 - Système de lavage des conteneurs à déchets
41070 - Entretien et Services, reconditionnement des matériels
Véhicules, structures rapportées
41090 - Appareil à bras
41100 - Camions-grues
41110 - Châssis poids lourds
41120 - Équipements, accessoires et pièces d’usure
41130 - Remorques pour transport de déchets banals
41140 - Systèmes de détection des éléments indésirables dans les conteneurs
de déchets fermentescibles et déchets papier
41150 - Systèmes de pesage pour conteneurs à déchets
41160 - Systèmes d’élévation pour le déversement des conteneurs à déchets
41170 - Systèmes d’identification pour conteneurs à déchets
41180 - Transmission pour véhicules de collecte
41190 - Véhicules de collecte (BOM à compartiment unique
et compartiments multiples)
41200 - Véhicules de collecte pour les conteneurs de produits dangereux
41210 - Véhicules pour le transport des boues
41220 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration
(Hydrocureurs véhicules mixtes)
41230 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration de déchets liquides
(Hydrocureurs véhicules mixtes)
41240 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration de déchets dangereux
(Hydrocureurs véhicules mixtes)
41250 - Équarrissage (Matériels d’)
41260 - Déchèteries (Matériels pour)
Traitement des déchets
41280 - Déchets amiantés (Traitement des)
41290 - Déchets d’activité de soin à risques infectieux (DASRI)
(Traitement et élimination des)
41300 - Eaux d’infiltration dans les décharges / Lixiviats (Traitement des)
Mise en décharge
41320 - Captage et utilisation des gaz
41330 - Clôtures et filets de retenue anti-envol
41340 - Drainage des eaux d’infiltration
41350 - Engins mobiles (Compacteurs, niveleuses, matériels de TP...)
41360 - Étanchéité (Matériels d’), membranes
41370 - Nettoyage des pneus (Installation pour le)
41380 - Recouvrement (Matériaux de)
Traitement biologique Compostage Fermentation
41400 - Additifs
41410 - Aération, Arrosage (Matériel pour)
41420 - Anaérobie (Traitement)
41430 - Compostage (Équipements pour le)
41440 - Désodorisation (Élimination et recyclage des déchets)
41450 - Ensachage
Traitement mécanique
41470 - Accessoires pour broyeurs (Marteau, couteaux, blindage, grille…)
41480 - Broyeurs, pré broyeurs, trommel
41490 - Concasseurs (à mâchoire, à percussion, à cône, à rouleau…)
41500 - Cisailles
41510 - Convoyeurs (Bandes transporteuses, tables de visite, trémies…)
41520 - Cribles
41530 - Fil de fer (Ligaturage, presse à déchets)
41540 - Fils de fer pour balles
41550 - Malaxeurs
41560 - Manutention des déchets (Chargeurs, chariots téléscopiques...)
41570 - Manutention des ferrailles (Grues, grappins...)
41580 - Presses à balles (horizontales et verticales)
41590 - Compacteurs (monobloc, poste fixe)
41600 - Sécheurs
41610 - Séparateurs à air
41620 - Séparateurs magnétiques
41630 - Séparateurs optiques
41640 - Stockage (Armoires, bacs de rétention...)
41650 - Triage (Installations de)
Traitement thermique (Valorisation, élimination)
41670 - Gazéification (Installations de)
41680 - Incinérateurs pour déchets solides
41690 - Incinérateurs pour déchets spéciaux
41700 - Produits pour incinérateurs
41710 - Lits fluidisés (Installations et dispositifs pour le traitement par)
41720 - Pyrolyse (Installations et dispositifs pour le traitement par)
41730 - Silos et cuves de stockage
41740 - Thermolyse (Installations et dispositifs pour le traitement par)
41750 - Traitement des émissions gazeuses
41760 - Traitement des poussières, cendres et scories
41770 - Vitrification/torches à plasma (Installation)
ATTESTATION DE REPRÉSENTATION
DÉCHETS (ÉLIMINATION ET RECYCLAGE)M
Récupération et valorisation des matières premières
41790 - Appareils à mercure (Récupération et valorisation)
41800 - Appareils électriques et électroniques (Récupération et valorisation)
41810 - Appareils réfrigérants usagés (Récupération et valorisation)
41820 - Bois (Récupération et valorisation)
41830 - Boîtes aérosols (Récupération et valorisation)
41840 - Boues de vernis et peinture (Récupération et valorisation)
41850 - Caoutchouc et Matériaux synthétiques (Récupération et valorisation)
41860 - Catalyseurs (Récupération et valorisation)
41870 - Composites (Matériaux) (Récupération et valorisation)
41880 - Construction (Matériaux de récupération et valorisation)
41890 - Déchets spéciaux (Récupération et valorisation)
41900 - Huile (Récupération et valorisation)
41910 - Installations de filtrage usagées (Récupération et valorisation)
41920 - Métaux / Ferraille (Récupération et valorisation)
41930 - Papier / Cartons (Récupération et valorisation)
41940 - Piles, batteries (Récupération et valorisation)
41950 - Plastiques (Récupération et valorisation)
41960 - Pneus (Récupération et valorisation)
41970 - Sable (Récupération et valorisation)
41980 - Solvants (Récupération et valorisation)
41990 - Substances photochimiques (Récupération et valorisation)
42000 - Systèmes d’entraînement
42010 - Textiles (Récupération et valorisation)
42020 - Tubes fluorescents (Récupération et valorisation)
42030 - Véhicules hors d’usage (Récupération et valorisation)
42040 - Véhicules hors d’usage (pôts catalytiques)
42050 - Véhicules hors d’usage (Matériels de dépollution)
42060 - Verre (Récupération et valorisation)
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
42080 - Diagnostic - Audit
42090 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
42100 - Management de projet
42110 - Etude de conception
42120 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
42140 - Centre d’Enfouissement Technique (Exploitation et Gestion)
42150 - Eco-organisme
42160 - Informatique et logiciels
42170 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle
42180 - Logistique, Collecte, Transport (Prestations de service)
42190 - Négoce de matières premières secondaires
42200 - Production de matières premières secondaires
(Prestations de service)
42210 - Recherche (Organismes de)
42220 - Traitement et tri (Prestations de service)
42230 - Valorisation et élimination (Prestations de service)
EAU ET EAUX USÉESM
Equipements, matériels et produits
Traitement de l’eau et des eaux usées
Boues de stations d’épuration, d’unités industrielles, de curage, de dragage et matières
résiduaires (Traitement des)
42280 - Agglomération - Compactage - Granulation des boues séchées
42290 - Collecte, transport et traitement des boues de curage et des boues
d’égout et de dragage, Hydrocurage (Équipements pour)
42300 - Déshydratation (Filtres, centrifugeurs, sécheurs, etc.), épaississement
des boues (Matériel de)
42310 - Échangeurs (Eau)
42320 - Fermenteurs, Digesteurs, Méthaniseurs
42330 - Incinération des boues
42340 - Silos de stockage et systèmes d’extraction
42350 - Stabilisation des boues
42360 - Valorisation (y compris valorisation agricole), Épandage
42370 - Filtrage et affinage d’eau au robinet eau (Bonbonnes, fontaines..)
42380 - Irrigation (Matériels et travaux de)
42390 - Piscines (Matériels et équipements pour le traitement)
Procédés biochimiques
42410 - Aération (Dispositifs d’), Oxygène pur (Installation à l’), Souffleries
42420 - Aération pour fleuves et lacs (Dispositifs d’)
42430 - Anaérobies (Installations)
42440 - Bioréacteurs spéciaux
42450 - Boues activées (Installations d’épuration par)
42460 - Chloration
42470 - Dénitrification
42480 - Déphosphoration biologique
42490 - Désinfection par rayons gamma
42500 - Désodorisation (Eau)
42510 - Lits percolateurs (Matériels pour), Lits percolateurs immergés
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Distribution de l’eau et autres fluides
Bouches d’écoulement et robinetterie
43200 - Bouches d’écoulement
43210 - Robinetterie / Vannes / Clapets
Canalisations, Tuyaux, Raccords, Joints
43230 - Accessoires pour conduites, Joints d’étanchéité
43240 - Canalisations / Tuyaux / Tubes avec revêtement intérieur
43250 - Canalisations / Tuyaux / Tubes et raccords pour drainage
43260 - Canalisations / Tuyaux / Tubes pour conduites forcées
43270 - Autres Canalisations / Tuyaux / Tubes et raccords
43280 - Captage de l’eau
43290 - Compresseurs, surpresseurs
43300 - Infrastructure
Inspection, entretien et maintenance des canalisations
43320 - Détection de fuites
43330 - Inspection télévisée des réseaux, Robots
43340 - Télégestion, Télésurveillance
Pompes, installations de levage
43360 - Équipements pour pompes, Systèmes d’entraînement,
Systèmes de régulation, Commandes
43370 - Pompes à main, Pompes d’épuisement pour caves
43380 - Pompes à vide
43390 - Pompes doseuses
43400 - Pompes haute pression et très haute pression
43410 - Pompes hydrauliques
43420 - Pompes immergées
43430 - Pompes pour liquides chargés, Pompes à boues
43440 - Pompes pour liquides chauds
43450 - Pompes pour liquides clairs
43460 - Pompes pour liquides corrosifs, Pompes à acides
43470 - Pompes pour produit abrasif
43480 - Pompes pour produits visqueux
43490 - Réservoirs hydropneumatiques
43500 - Pompage (Systèmes et stations de)
43510 - Relevage (Systèmes de)
Pose des conduites
43530 - Compactage du sol (Appareils et machines de)
43540 - Étayage des tranchées (Appareils pour l’), palplanches et entretoises
de canalisations
43550 - Levage pour anneaux d’égout (Dispositifs de)
43560 - Pose des conduites (Appareils pour la)
43570 - Pose en souterrain (Appareils pour la)
43580 - Captages (Protection des)
Puits/Ouvrages spéciaux/Procédés
43600 - Accessoires de puits (Couvercles, Échelles, ...)
43610 - Caillebotis
43620 - Gouttières
43630 - Regards de visite, Caniveaux
43640 - Trop-plein (Ouvrages d’évacuation de)
43650 - Revêtements
Stockage de l’eau
43670 - Châteaux d’eau et réservoirs d’eau potable (Construction et rénovation)
43680 - Conteneurs, bassins cuves et bâches de stockage, bacs de rétention
43690 - Enduits et matériaux de protection
43700 - Forage (Equipements de)
43710 - Géomembranes, géotextiles
43720 - Ouvrages hydrauliques
43730 - Travaux sans tranchée
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
43750 - Diagnostic - Audit
43760 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
43770 - Management de projet
43780 - Etude de conception
43790 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
43810 - Distribution ou traitement de l’eau (Société d’exploitation)
43820 - Informatique et logiciels
43830 - Laboratoires d’analyse, de mesure et de contrôle
43840 - Modélisation
43850 - Recherche (Organismes de)
43860 - Réseaux (Installation et maintenance des)
43870 - Radiorelevé
43880 - Télégestion, régulation des équipements de traitement des eaux
usées et de fabrication d’eau potable, contrôles de procédés
ÉNERGIES ET GAZ À EFFET DE SERREM
Equipements, matériels et produits
Énergies renouvelables (Fourniture et production de)
43920 - Aérothermie
43930 - Éolienne (énergie)
43940 - Géothermique (énergie)
43950 - Hydraulique (énergie)
43960 - Marines (énergie)
43970 - Piles à combustibles
43980 - Pompes à chaleur
43990 - Solaire photovoltaïque
44000 - Solaire thermique
Valorisation énergétique des déchets
44020 - Biomasse et biotechnologies
Bois énergie
44040 - Chaudières / Chaufferies
44050 - Pellets
Biogaz
44070 - Collecte, approvisionnement
Prétraitement des matières entrantes
44090 - Pesage, dosage
Méthanisation
44110 - Constructeur d’unité de méthanisation
44120 - Bureaux d’étude - montage de projets
Valorisation énergétique
44140 - Cogénération
44150 - Stockage du gaz
44160 - Injection, compression, odorisation
44170 - Chaudière
44180 - Séparation
44190 - Bio GNV
Digestats
44210 - Traitement
44220 - Compostage
44230 - Retour au sol
Énergies traditionnelles (Fourniture et production de)
44250 - Chaudières et fours (et co-combustion)
44260 - Échangeurs, convecteurs
44270 - Éclairage
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ATTESTATION DE REPRÉSENTATION
42520 - Micro-organismes spéciaux
42530 - Nitrification
42540 - Ozonisation
42550 - Ultraviolets (Installations à)
42560 - Stérilisation
Procédés mécanophysiques
42580 - Agitateurs
42590 - Dessableurs, Aération pour dessableurs, Lavage du sable, Cribles pour sable
42600 - Admission pour bassins, seuils de déversement, absorbeurs (Dispositifs de)
42610 - Dragues flottantes
42620 - Evaporateurs sous vide
42630 - Filtres (Soie, acier, inox ...), Microtamis
42640 - Flottation (Installations de)
42650 - Grilles et tamis de dégrillage, dégrilleurs, traitement des produits
de dégrillage
42660 - Mélangeurs statiques en ligne
42670 - Sédimentation (Installations de), Décanteurs, Racleurs
42680 - Séparateurs (Hydrocarbures, graisse, émulsions), Déshuileurs
Procédés physico-chimiques
42700 - Absorption
42710 - Adsorption
42720 - Déchloruration
42730 - Déferrisation / Démanganisation
42740 - Déphosphoration
42750 - Désacidification, Neutralisation
42760 - Désinfection, Destruction des algues
42770 - Dessalement, Adoucissement
42780 - Détoxication, Déphénolisation
42790 - Dosage (Installations et appareils de)
42800 - Échangeurs d’ions
42810 - Électrolytiques (Procédés)
42820 - Membranes (Installations à)
42830 - Oxydation (Procédés d’)
42840 - Photocatalyse (Procédés par)
42850 - Précipitation / Floculation
42860 - Refroidissement (Procédés de)
42870 - Thermiques (Procédés), Evaporation
42880 - Procédés physiques
Produits et consommables
42900 - Désinfectants / désodorisants
42910 - Destruction des algues (Produits pour la)
42920 - Produits chimiques pour le traitement de l’eau
42930 - Produits minéraux pour le traitement des eaux usées
Réutilisation et économies d’Eau
42950 - Déssalement
42960 - Distribution et traitement (Eau de pluie)
42970 - Eau de pluie (Bassins de retenue, Décantation, Infiltration....
et accessoires), Grilles pour canalisations d’évacuation des eaux de pluie,
Systèmes de nettoyage des réservoirs d’eau de pluie
42980 - Eaux usées (Système de réutilisation)
42990 - Economiseur d’eau
43000 - Détecteur de fuites
43010 - Robinets automatiques
43020 - Appareils hydro-économes
43030 - Module de gestion eau de pluie
Stations d’épuration et de traitement Assainissement collectif et non collectif
43050 - Assainissement collectif
43060 - Assainissement non collectif (Filière compacte)
43070 - Cuves de traitement d’eau
43080 - Équipements de construction pour stations
43090 - Équipements électriques pour stations
43100 - Équipements mécaniques pour stations
43110 - Organes d’arrêt pour stations
43120 - Recouvrements pour stations
43130 - Silos et cuves de stockage
43140 - Stations compactes / à partir d’éléments préfabriqués
en charpente métallique
43150 - Stations domestiques et accessoires, petites stations
43160 - Stations industrielles
43170 - Terrassement et stabilisation (Techniques de)
Produits
Bâtiment Durable et HQE
Services
44400 - Bâtiments (Conception et réalisation de)
44410 - Conseil en innovation
44420 - Matériaux d’isolation
44430 - Efficience énergétique
45110 - Anti-graffiti (Produits)
45120 - Désinfection (Produits de)
45130 - Élimination de nuisibles (Dératisation...) (Produits de)
45140 - Essuyage (Matière)
45150 - Hygiène (Produits d’)
45160 - Nettoyage (Produits de)
45170 - Protection (Produits de)
45180 - Revêtement auto-nettoyants
45190 - Graffiti (Matériels d’enlèvement de)
45200 - Informatique et logiciels
45220 - Canalisations, curage, hydrocurage, dragage (Nettoyage des )
45230 - Entreprises de propreté
45240 - Location de matériel
45250 - Voirie (Nettoiement et entretien de la)
44440 - Eco-gestion
Gaz à effet de serre (Lutte contre les)
44460 - Captage et Stockage de CO2
44470 - Matériel et équipement de lutte contre les GES
44480 - Technologies de réduction des émissions de CO2
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
44500 - Diagnostic - Audit
44510 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
44520 - Management de projet
44530 - Étude de conception
44540 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
44560 - Enfouissement des lignes aériennes (BT, HT, THT)
44570 - Fournisseur d’énergies issues d’ENR
44580 - Fournisseur d’énergie traditionnelle
Gaz à effet de serre (Lutte contre les)
44600 - Bilan Carbone
44610 - Bureaux d’études pour la modélisation et pour la lutte
contre l’effet de serre
44620 - Compensation
44630 - Mécanismes de Développement Propre (MDP, MOC, JI)
44640 - Informatique et logiciels
44650 - Installation et contrôle des réseaux (gaz, électricité, etc),
Planification
Production d’électricité issue d’énergies renouvelables (Zones de)
44670 - Conception, mise en œuvre
44680 - Études de faisabilité
44690 - Exploitation
44700 - Recherche (Organismes et laboratoires de)
GÉNIE ÉCOLOGIQUE, BIODIVERSITÉ ET ECOSYSTÈMESM
Équipements, matériels et produits
44730 - Fournitures et matériaux (géofilets, semences, plantes...)
44740 - Équipements et matériels (grues adaptées aux travaux en zones
humides ou cours d’eau...)
Études et conseils
44760 - Assistance à maîtrise d’ouvrage
44770 - Autorités administratives et réglementaires,
autres établissements publics
44780 - Certification, évaluation et contrôle
44790 - Communication, concertation, médiation et animation
44800 - Conseil en biodiversité
44810 - Coordination biodiversité
44820 - Diagnostics, études, cadrage
44830 - Pôles de compétitivités
44840 - Recherche (Organismes de)
44850 - Suivi et gestion
PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUESM
Équipements, matériels et produits
45280 - Amiante (Détection et traitement de l’)
45290 - Antidéflagrants ATEX (Matériels)
45300 - Antistatiques (Matériels)
45310 - Appareils avertisseurs et d’alarme
45320 - Armoires de sécurité
45330 - Barrages flottants, systèmes d’obturation
Bruit et vibration
Traitement des nuisances sonores
45360 - Correction acoustique (Matériel de)
45370 - Insonorisation à la source (Cabines, capots, amortissage des vibrations,
etc.) (Matériels)
45380 - Isolants et absorbants (Matériels)
45390 - Murs et panneaux antibruit, Écrans routiers
45400 - Silencieux (Machines et appareils), Réducteurs de bruits
Traitement des vibrations
45420 - Antivibration (Machines et appareils)
45430 - Matériaux antivibratoires
45440 - Informatique et logiciels
45450 - Décontamination (Matériels de)
45460 - Décontamination et Stérilisation des salles blanches
45470 - Dépollution / Décontamination des bâtiments
45480 - Foudre, équipements de prévention et de protection
(Paratonnerre, détecteur local...)
45490 - Incendie (Equipements de lutte contre l’)
45500 - Prévention contre l’incendie et l’explosion (Arrête-flamme, évents
etc.) (Matériels de)
45510 - Produits absorbants
45520 - Protection contre le bruit (Equipements de)
45530 - Protection contre les effets de l’explosion (Installation de)
45540 - Protection des personnes contre les chutes de hauteur (Système de)
45550 - Protection respiratoire (Appareils de)
45560 - Rétention, protection contre les débordements, les inondations...
(Matériels, bacs, produits de)
45570 - Secours (Equipements de)
45580 - Signalétique et équipement de sécurité
45590 - Ventilation (Equipements de)
45600 - Vêtements et accessoires de protection et de soins (Vêtements,
gants, masques, laves-yeux...)
Radioactivité
45620 - Appareils de mesure, de contrôle et de protection
45630 - Décontamination / Démantèlement (Équipements de)
45640 - Déchets radioactifs (Équipements de traitement et élimination des)
Milieux naturels et marins
45660 - Absorbants industriels, matériels et produits de traitement
45670 - Aménagement des fronts de mer
45680 - Aménagement et nettoyage des fonds sous-marins
45690 - Analyse - Mesure - Contrôle (Matériels d’)
45700 - Barrages flottants
45710 - Éco-matériaux, Éco-produits, Matières premières de substitution
(Fournisseurs et distributeurs)
45720 - Entretien (Matériels et équipements d’)
45730 - Érosion côtière (Matériels et procédés de lutte contre l’)
45740 - Gestion des déchets
45750 - Informatique et logiciels
45760 - Marées noires, Pollution par les hydrocarbures (Equipements pour lutter
contre les)
45770 - Nettoyage des plages (Equipements de)
45780 - Pollution marine (Matériels de support pour la mesure de la)
45790 - Pollutions accidentelles (Matériels et procédés de lutte contre les)
45800 - Prévention des pollutions accidentelles de l’eau : cuves de stockage,
bassin de rétention, etc (Matériels pour la)
45810 - Surveillance et gestion de la qualité des eaux et des eaux de baignade
45820 - Terrassement et stabilisation (Techniques de)
45830 - Travaux subaquatiques
Travaux de génie écologique
44870 - Maîtrise d’œuvre
44880 - Exécution de travaux
NETTOYAGEM
Équipements, matériels et produits
Machines
44920 - Aspirateurs mixtes à eau et poussière
44930 - Auto laveuses
44940 - Balayeuses - aspirantes
44950 - Centrale d’aspiration
44960 - Cryogénie (Nettoyage par)
44970 - Déjections animales (Chiens, pigeons... matériel de collecte)
44980 - Déneigement
44990 - Haute pression (Nettoyeurs)
45000 - Très Haute pression (Nettoyeurs)
45010 - Moquette (Nettoyeurs de)
45020 - Pièces, fontaines, machines à laver (Nettoyage de)
45030 - Robots
45040 - Sanitaires mobiles / transportables
45050 - Unité mobile d’aspiration industrielle
Petit matériel et accessoires
45070 - Brosse - Balais
45080 - Chariots
45090 - Vêtements de travail et de sécurité
Services, ingénierie, études et conseils
45850 - Assurances
45860 - Audit et diagnostic, Expertise
Bruit
45880 - Recherche (Organismes de)
45890 - Laboratoires d’Analyse, de Mesure et de Contrôle
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ATTESTATION DE REPRÉSENTATION
Entretien / Manutention
44290 - Systèmes de protection
44300 - Lubrifiants
44310 - Groupes électrogènes
44320 - Production de froid
44330 - Production de gaz
44340 - Production de vapeur
44350 - Production d’énergie électrique
44360 - Production et traitement d’air comprimé
44370 - Turbines (et cycle combiné)
44380 - Moto réducteurs / variateurs de fréquence
45920 - Certification, Normalisation et Labellisation
45930 - Études réglementaires
Études et Conseils
45950 - Déchets radioactifs (Traitement et élimination des)
45960 - Décontamination / Démantèlement (Prestations de)
45970 - Hygiène / Santé
45980 - Radioactivité (Laboratoires d’Analyse, de Mesure et de Contrôle de la)
45990 - Risques géotechniques (Prévention des)
46000 - Risques industriels (Prévention des)
46010 - Risques naturels (Prévention des)
46020 - Risques professionnels (Prévention des)
46030 - Secours
46040 - Sécurité
46050 - Toxicologie / Éco-toxicologie / Analyse micro-biologique
46060 - Urgence (Gestion des situations d’)
46070 - Formation
46080 - Informatique et logiciels
Milieux naturels et marins
46100 - Bureau d’étude et de conseil pour la gestion et l’aménagement du littoral
46110 - Études et Aménagements paysagers
46120 - Gestion intégrée des zones côtières
46130 - Location de matériel (Protection et aménagement de l’environnement
littoral et marin)
46140 - Protection et aménagement de l’environnement littoral et marin
46150 - Protection de la biodiversité
46160 - Protection du Patrimoine Culturel
46170 - Protection et aménagement des milieux naturels (Réserves, Montagne, Forêt)
46180 - Relations PDU - environnement
46190 - Recherche en radioactivité
46200 - Recherche (Organismes et laboratoires de)
PRODUITS ET DÉVELOPPEMENT DURABLEM
Achats Responsables et bio-produits (Buy&Care)
46230 - Alimentation, restauration
46240 - Aménagement et agencement éco-conçu
46250 - Audit, conseil, notation, certification
46260 - Banque, assurance, finance solidaire
46270 - Bâtiment, construction, rénovation
46280 - Centrale de référencement
46290 - Communication, Evénementiel
46300 - Consommables et entrants
46310 - Insertion, Formation, Recrutement
46320 - Economie Solidaire et Équitable
46330 - Emballage
46340 - Fournitures de bureau, accessoires
46350 - Handicap (équipements, services)
46360 - Impression, documentation
46370 - Institutionnels
46380 - Matières, matériaux
46390 - Mobilier
46400 - Mobilité, logistique
46410 - Objets promotionnels, cadeaux d’affaires
46420 - Textiles, accessoires
46430 - TIC
46440 - Tourisme, loisirs, services
46450 - Urbanisme, espaces verts
46460 - Édition, littérature, documentation, revues et magazines
46470 - Enseignements : universités, écoles d’ingénieurs, organismes
de formation
Études et conseils
46490 - Cabinet d’avocat, Droit de l’environnement
46500 - Analyse de Cycle de vie, Bilans écologiques
46510 - Audit, diagnostic
46520 - Certification, normalisation et labellisation
46530 - Communication environnementale (Cabinet spécialisé dans la)
46540 - Écoconception, Éco-produits
46550 - Management environnemental
46560 - Mise en place du Plan Environnement Collectivités et d’un agenda 21
46570 - Organisation de la surveillance des paramètres significatifs
du développement durable
46580 - Éco-investissements
46590 - Écologie industrielle
46600 - Etudes et dossiers réglementaires ICPE (Prestations)
46610 - Études réglementaires
46620 - Veille juridique, technique et technologique
Ingénierie
46640 - Ensemblier, «clef en main»
46650 - Sous-ensemblier
46660 - Maîtrise d’Oeuvre
Programmes informatiques
46680 - Logiciels / Progiciels (Conception de)
46690 - Site Internet
Commerce et économie
46710 - Analyses et études économiques
46720 - Assurances
46730 - Banques / Capital risques / Financement
46740 - Délégations commerciales et représentations étrangères
46750 - Entretien de matériel de collecte
46760 - Location de matériel
46770 - Transferts de technologie
46780 - Transport
SITES ET SOLS POLLUÉSM
Equipements, matériels et produits
46810 - Garnitures et revêtements
46820 - Autres équipements ou produits pour le traitement des sols
46830 - Echantillonneurs (Gaz du sol, eau du sol, sol)
46840 - Outils de géophysique
46850 - Pompes de sondes d’injection
46860 - Sondage et forage (Machines et outils)
46870 - Terrassement et stabilisation (Techniques de)
ATTESTATION DE REPRÉSENTATION
45900 - Bureaux d’études, Ingénieurs conseils en génie acoustique industriel
et urbain en relation avec l’architecture
45910 - Mesure et contrôle des zones de bruits et d’ambiance acoustique,
modélisation
Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie
46890 - Diagnostic - Audit
46900 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
46910 - Management de projet
46920 - Étude de conception
46930 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre)
Services
46950 - Analyses de sol
46960 - Eaux souterraines, nappes (Traitement des)
46970 - Laboratoires d’analyse, de mesure et de contrôle
46980 - Réhabilitation de sites / Travaux de dépollution
46990 - Surveillance, monitoring
Sol in situ (Traitement du)
47010 - Biologique (Traitement)
47020 - Confinement, isolation (Traitement de)
47030 - Physico chimique (Traitement)
47040 - Phytoremédiation
47050 - Thermique (Traitement)
Traitement du sol avec excavation
47070 - Biologique (Traitement)
47080 - Confinement, isolation (Traitement de)
47090 - Physico-chimique (Traitement)
47100 - Thermique (Traitement)
TRANSPORT DES HOMMES ET DES MARCHANDISESM
Equipements, matériels et produits
47130 - Agro-carburants
47140 - Carburants de substitution
47150 - Énergie dans les transports
47160 - Hydrogène (Utilisation de l’)
47170 - Modes de déplacements alternatifs (Vélo…)
Motorisation
47190 - GNV
47200 - Moteur hybride
47210 - Moteur électrique
47220 - Moteur à combustion
47230 - Pots catalytiques (Matériaux et accessoires pour)
47240 - Transport collectif
47250 - Transport des marchandises
47260 - Transports de carburants
47270 - Véhicules à basse consommation
47280 - Véhicules électriques
47290 - Véhicules hybrides
47300 - Véhicules utilisant le GNV, le GPL
Services
47320 - Aide à la mobilité
47330 - Géolocalisation
47340 - Plans de déplacements (Conception et Mise en œuvre)
ORGANISMES, ADMINISTRATIONS, COLLECTIVITÉS,M
INSTITUTS DE RECHERCHE, ÉTABLISSEMENT
PUBLICS, ONG...
47360 - Administrations
47370 - Agences de développement
47380 - Aide à l’implantation d’Entreprises, accompagnement
de projets d’entreprises
47390 - Associations et fondations
47400 - Collectivités territoriales
47410 - Etablissements et Services Publics
47420 - Organisme de recherche, centres et laboratoires
47430 - Organisme consulaire
47440 - Organismes internationaux
47450 - Organismes professionnels
47460 - Pôle de compétitivité, Clusters
47470 - Pôles éco-industriels
47480 - Technopôle
47490 - Zones d’intéret écologique
47500 - Zones industrielles, parc
47510 - Salons professionnels et/ou conférences
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