CCI-de-région-Nord-de-France-dossier
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POLLUTEC LYON 2014 Salon international des équipements, des technologies et des services de l’environnement 2 au 5 décembre 2014 dossier d’inscription entreprises Nom de votre entreprise : ................................................................................................................................................................... Enseigne (nom sous lequel sous souhaitez apparaître) : .................................................................................................................. Adresse : ............................................................................................................................................................................................ CP : Ville : .............................................................................................................................................................. Adresse de facturation si différente : .................................................................................................................................................. Tél : .................................................................................. Fax : ................................................................................................ E-mail société : ................................................................................................................................................................................... Site internet : ...................................................................................................................................................................................... N° TVA Intracommunautaire : ............................................................................................................................................................. CONTACTS Prénom et nom du responsable salon : .............................................................................................................................................. Fonction : ............................................................................................................................................................................................ Tél direct : ......................................................................... Tél portable (obligatoire) : ............................................................... E-mail (obligatoire) :............................................................................................................................................................................ Prénom et nom du PDG/Gérant : ....................................................................................................................................................... Tél : .................................................................................................................................................................................................... SECTEUR D'ACTIVITé principal : (1 choix possible) p Eau et eaux usées p air p déchets - recyclage p sites et sols p énergie p risques p institution - recherche financement p collectifs régionaux et internationaux p produits et développement durable p instrumentation - métrologie automation votre activité (veuillez utiliser la nomenclature ci-jointe) 1 .............................. 2 ................................. 3 ............................... 4 .............................. 5 ............................ Je souhaite réserver un emplacement sur le pavillon collectif Nord - Pas de Calais de Pollutec Lyon 2014 selon les détails au verso et m’engage à payer un accompte de 50% par chèque à l’ordre de la CCI de région Nord de France à la commande. AVEC LE SOUTIEN DE 2 FORMULES POLLUTEC LYON 2014 dossier d’inscription ENTREPRISES CHOISISSEZ VOTRE EMPLACEMENT 1/ Prix € HT Montant € HT Location d’un stand aménagé Nombre de m² : ……................ (multiple de 3 avec stand minimum dès 6 m²) Comprenant : l’éclairage, l’électricité, le revêtement de sol, le mobilier de base (avec dotation mobilier de 32,00 €/m² à choisir lors de la réunion avec l’aménageur), la signalétique basse et haute, le nettoyage quotidien, une réserve fermant à clé ou digicode avec patères et étagères, la communication dans le catalogue régional des exposants, le flyer régional et le dossier de presse et participation à la journée Nord Pas de Calais avec la venue d’élus, de personnalités et de journalistes (sous réserve de disponibilité d’agenda). ............x 508€*/m2 *sous réserve d’éligibilité et d’obtention des subventions Nouveau : La location du stand inclut également le forfait d’inscription obligatoire d’une valeur de 900,00 € comprenant : une page de présentation de votre société sur www.pollutec.com, une page de présentation de votre société sur l’application mobile, un espace de présentation dans le catalogue officiel du salon : coordonnées + 5 codes d’activités + 3 domaines d’application, une bannière personnalisée avec n° de stand, 100 cartes d’invitation, 10 badges VIP, badges exposants, 1 catalogue officiel, 72 vignettes autocollantes, 1 affichette du salon Pollutec Lyon 2014 l’assurance exposants dans les conditions définies aux articles 18, 19 et 20 du règlement général de REED, frais de dossier). INCLUS OPTIONS Angle ouvert sur deux allées (dès 12 m²) selon disponibilité et par ordre d’arrivée des dossiers d’inscription : …. X 550 € = Mobilier supplémentaire sur demande Lecteur de badges 370€ Lien vers votre adresse mail : ..................................................................@.................................................... 115 € Lien vers votre site web : www. ….................................................................. Lien vers votre adresse mail (valeur 115 €) offert pour tout achat d’un lien web . ...................................................................@................................................... 195€ Forfait société représentée (entreprise présente sur votre stand) Noms : ............................................................................................................ ......................................................................................................................... ......................................................................................................................... 250€ AUTREs OPTIONs NOUS CONTACTER Pack communication, Pack conférence, Pack Contact TOTAL HT TVA. 20% TOTAL TTC .../... 0€ 2/ ESPACE SUR LA Pépinière d’entrepriseS (environ 3m2) Compris dans la location : • L’éclairage (1 spot), l’électricité, la moquette, le mobilier de base, votre totem incluant votre logo et votre visuel 80x100cm (photo du stand sur demande) : fichier fourni pas vos soins, la signalétique haute, le nettoyage quotidien, l’accès à la réserve commune avec emplacement dédié pour chaque entreprise, la communication dans le catalogue régional des exposants et participation à la journée Nord-Pas de Calais. • 1 750€ Le forfait société représentée (250 €HT) - ce forfait comprend l’inscription de votre nom dans le catalogue officiel des exposants et sur le site internet www.pollutec.com options : Mobiliers supplémentaires, décoration florale, cartes de parking, cartes d’invitations supplémentaires, dîner exposants, lecteur de badges, outils de communication (pub, bannière, logo…), hébergement. NOUS CONTACTER Total € HT TVA 20% J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente consultables en ligne sur http://www.norddefrance.cci.fr/mentions-legales/ Fait à ........................................... Le ........................................ Signature et cachet de l’établissement Dossier à retourner avant le 30 juin 2014 CCI DE REGION NORD DE FRANCE - lAURIE POLLET299, bd de Leeds - cs 90028 - 59031 LILLE CEDEX CCI de Région nord de france Laurie POLLET [email protected] T. 03 20 63 79 83 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES 2014 « SALONS PROFESSIONNELS » PRÉAMBULE Le Département Salons de la CCI de région Nord de France a pour vocation de regrouper les entreprises du Nord – Pas de Calais au sein du Pavillon régional qu'elle conçoit et réalise sur une sélection de salons internationaux. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement insérées dans chaque dossier de prospection envoyé aux entreprises par la CCI de région Nord de France avec la demande d'inscription. En conséquence, le fait de remplir la demande d'inscription, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’entreprise exposante à ces conditions générales de vente, à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par la CCI de région Nord de France et qui n'ont qu'une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la CCI de région Nord de France, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire opposée par l'entreprise exposante sera, donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à la CCI de région Nord de France, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que la CCI de région Nord de France ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions. Article 1 - Inscription et attribution des stands Les inscriptions ne pourront être satisfaites que si elles sont accompagnées de l’acompte correspondant et dans la limite des emplacements et des angles disponibles. AUCUNE INSCRIPTION NE SERA PRISE EN COMPTE SANS LE VERSEMENT DE CET ACOMPTE. Toute inscription ne sera définitive qu'à compter de la date de valeur du crédit du chèque sur le compte bancaire de la CCI de région Nord de France. En cas de demande de participation excédant l’offre de stands et d'angles, la préférence sera donnée aux sociétés par ordre de réception des inscriptions accompagnées de leur règlement. AUCUNE INSCRIPTION SUR LE SALON NE POURRA ÊTRE PRISE EN COMPTE SI L’EXPOSANT N'A PAS RÉGLÉ LA TOTALITÉ DE SES FACTURES RELATIVES AUX EXPOSITIONS ANTÉRIEURES. Article 2 - Prix Le prix est fixé dans la demande d'inscription pour le salon correspondant. Article 3 - Commandes supplémentaires Les commandes supplémentaires (mobilier, matériel de froid, branchement d'eau, téléphone, etc) faites par l'exposant et n'entrant pas dans le cadre strict du stand équipé seront mentionnées sur la facture finale présentée par la CCI de région Nord de France au participant. Article 4 – Annulation En cas d'annulation par l'exposant : Plus de quatre mois avant le début du salon : la CCI de région Nord de France établira un avoir de 50% de l'acompte au profit de l'entreprise exposante, le solde correspondant aux frais déjà engagés par la CCI de région Nord de France et sera conservé par elle. Entre quatre mois et deux mois avant le début du salon : l'acompte versé et facturé restera acquis à la CCI de région Nord de France. Moins de deux mois avant le début du salon : la totalité du paiement y compris le montant des commandes supplémentaires restera acquis à la CCI de région Nord de France et fera l'objet d'une facture qui sera adressée à l’exposant à l'issue du salon, déduction faite de la facture d'acompte. En cas d'annulation par la CCI de région Nord de France : Postérieurement à la diffusion des dossiers de prospection et quelle qu'en soit la cause, la CCI de région Nord de France se réserve le droit d'annuler la manifestation prévue lorsque son organisation est devenue impossible. Dans ce cas, les acomptes versés par les exposants sont intégralement restitués par la CCI de région Nord de France, à l'exclusion de tous dommages intérêts supplémentaires. Article 5 - Modalités de paiement L’acceptation des conditions générales de vente par l'exposant vaut engagement de régler sa participation en trois phases : Phase 1: 50% du prix de la surface au moment de l'inscription (acompte). Phase 2: le solde de la surface doit être réglé au plus tard trois semaines avant le début du salon. Faute de réception du solde de la surface, la CCI de région Nord de France se réserve le droit de réaffecter la surface non soldée. Phase 3 : Le montant des commandes supplémentaires sera facturé après le salon, et sera dû à réception de facture. Les paiements seront effectués aux dates convenues au compte ouvert au nom de la CCI de région Nord de France, par chèque bancaire ou postal ou encore par virement : LA POSTE Code banque Code guichet N° de compte Clé 20041 01005 0005457B026 81 LA POSTE – Centre financier de Lille Domiciliation : 59900 Lille Chèques - France IBAN – identification international de compte FR55 2004 1010 0500 0545 7B02 681 Identifiant international de l’établissement (BIC) PSSTFRPPLIL Article 6 - Garanties de paiement Chaque exposant, dès son inscription, s'engage à respecter et à faire face aux échéances de paiement correspondant à sa participation. Le non respect de cette obligation permet à la CCI de région Nord de France d'exiger le paiement immédiat des sommes restant dûes ou d'annuler la participation de l’exposant à la manifestation en question. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture entraîne l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demi le taux de l’intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande de la CCI de région Nord de France. Il est tenu de signaler à la CCI de région Nord de France tout changement survenant dans sa situation économique susceptible d'entraîner notamment son insolvabilité, sa cessation de paiement ou un retard dans le paiement de ses échéances afin que la CCI de région Nord de France puisse envisager les dispositions à prendre et notamment exiger des garanties ou un règlement comptant avant le début du salon. Article 7 - Force majeure Les cas de force majeure, et notamment les grèves nationales, les retards dans les approvisionnements, les guerres, les actes des autorités publiques, le boycott des produits français, etc, ou tout autre évènement imprévisible, irrésistible et insurmontable, indépendant de la volonté de la CCI de région Nord de France et entravant les prestations, ainsi que tout empêchement né d'une modification dans la réglementation internationale des produits, constituant un obstacle définitif à l'exécution des présentes conditions générales de vente, suspendent de plein droit les obligations de la CCI de région Nord de France relatives à ces conditions générales de vente et dégagent alors la CCI de région Nord de France de toute responsabilité ou de tout dommage pouvant en résulter. Article 8 - Responsabilité juridique Chaque exposant français participant à ces manifestations sur un des stands organisés par la CCI de région Nord de France, devra être titulaire d'une police d'assurance le garantissant pour les dommages causés aux tiers y compris les autres exposants et dont il serait reconnu personnellement responsable. La justification de cette police d'assurance devra être adressée à la CCI de région Nord de France un mois avant le début du salon au plus tard. La surveillance des stands organisés par la CCI de région Nord de France est assurée au mieux des circonstances. Cependant, la CCI de région Nord de France n'est en aucune façon responsable des vols (marchandises, objets personnels) dont seraient victimes les différents exposants participant sur les stands de la représentation régionale. Si un accident quelconque survenait sur les stands organisés par la CCI de région Nord de France (incendie, explosion, dégâts des eaux), susceptible d'entraîner leur fermeture, les sociétés exposantes ne disposeraient d'aucun recours contre la CCI de région Nord de France, notamment en ce qui concerne les demandes en dédommagements pour perte de recette, préjudice commercial, etc. D’une façon générale, la CCI de région Nord de France décline sa responsabilité pour tout incident, indépendant de sa volonté, pouvant troubler le déroulement de la manifestation et provoquant un préjudice quelconque aux exposants. Nous recommandons fortement la souscription d’une assurance rapatriement et prévoyance pour le personnel envoyé sur le salon par l’entreprise. Article 9 - Confidentialité Les parties se considèrent tenues au secret professionnel et s'engagent dès lors à respecter la confidentialité des informations auxquelles elles auraient accès dans le cadre de l’exécution des présentes conditions générales de vente, pendant toute leur durée d'exécution. Tous les documents appartenant ou concernant le participant en possession de la CCI de région Nord de France seront considérés comme confidentiels, ainsi que tous les renseignements et pièces concernant le participant, ses produits et ses services. Article 10 - Fournisseurs La CCI de région Nord de France laisse le libre choix aux exposants de leur transporteur. En aucun cas, la CCI de région Nord de France ne pourra être tenue pour responsable de retards, d'erreurs, de détériorations ou de vols survenus du fait de ce transporteur, dans sa prestation ou celle des intermédiaires acheminant les produits. De même, la CCI de région Nord de France décline toute responsabilité pour toutes les prestations fournies directement à l'exposant par d'autres fournisseurs. La CCI de région Nord de France laisse ainsi notamment le libre choix du mode de déplacement et d’hébergement de ses personnels aux exposants, qui devra s’en occuper dans les délais adéquats. L’impossibilité de réserver une place dans un avion ou une chambre dans un hôtel ne pourra ainsi être considérée comme un cas de force majeure susceptible de dédouaner l’entreprise de ses obligations contractuelles vis-à-vis de la CCI de région Nord de France. Article 11 - Modifications des conditions générales de ventes La CCI de région Nord de France se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente et d'en informer l’entreprise exposante huit jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions générales de vente. Article 12 - Litiges Pour tout litige ou toute contestation se rapportant à l'application, l'interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes conditions générales de vente, les parties reconnaissent les juridictions françaises de Paris appliquant la toi française comme seules juridictions compétentes. Article 13 - Critères d’éligibilité Pour bénéficier de la subvention de l’organisme financeur, les conditions sont les suivantes : - Ne pas appartenir à une entreprise/groupe de + de 500 personnes - Que l’entreprise ne soit pas détenu à + de 50% par un groupe de + de 500 personnes - Que l’entreprise ait son siège en région Nord Pas de Calais. / NOMENCLATURE DU SALON AIR ATTESTATION DE REPRÉSENTATION Choisissez 5 produits / services maximum et bénéficiez gratuitement du classement par secteurs d’activités sur www.pollutec.com. Reportez ces numéros en P.6 sur la demande de participation. INSTRUMENTATION - MÉTROLOGIE - AUTOMATIONM Equipements, matériels et produits Instruments d’analyse et de mesure Composés odorants (Traitement et désodorisation de) Air 47550 - Absorption (Procédés par) 47560 - Adsorption (Procédés par) 47570 - Biologiques (Traitements - Air) 47580 - Brumisation (Haute et basse pression) 47590 - Chimiques (Traitements) 47600 - Concentration (Procédés de) 47610 - Désodorisation (Produits de) 47620 - Oxydation thermiques (Procédés de) 47630 - Photocatalyse (Procédés par) Conditionnement 40040 - Centrale d’acquisition et d’exploitation des données (Systèmes de) 40050 - Explosimétrie et détection des fuites 40060 - Laboratoires mobiles 40070 - Mesure de débit, vitesse, pression d’air 40080 - Mesure des gaz dans l’environnement et à l’émission 40090 - Mesure des paramètres micrométéorologiques 40100 - Mesure des particules et des aérosols 40110 - Prélèvements et échantillonnage Bruit 40130 - Cartographie du bruit 40140 - Contrôle du bruit et des vibrations 40150 - Détection et analyse acoustique (Matériels de) 40160 - Détection et analyse vibratoire (Matériels de) 40170 - Isolation acoustique (Mesures de) 40180 - Mesures acoustiques et vibratoires sur site et dans l’environnement 47650 - Concentration (Procédés de) 47660 - Condensation (Procédés de) 47670 - Conditionnement d’air, climatisation, régulation de l’hygrométrie 47680 - Fumées (Conditionnement des) COV (Traitement des) 47700 - Adsorption (Procédés par) 47710 - Biologiques (Traitements - Air) 47720 - Cryogénie 47730 - Oxydation (Procédés de) 47740 - Photocatalyse (Procédés par) Gaz et fumées (Transport et évacuation de) Déchets 40200 - Biogaz (Analyse des) 40210 - Déchets (Analyse et caractérisation des) 40220 - Pesage et logiciels associés Eau 40240 - Chromatographie 40250 - Composés azotés (Analyse des) 40260 - COT (Analyse de) 40270 - DBO, DCO (Analyse de) 40280 - Débit, niveau, pression, conductivité, métaux, oxygène, pH, turbidité, viscosité, etc. (Mesure de) 40290 - Écotoxicité (Test de) 40300 - Kits d’analyse et matériels portables 40310 - Paramètres biologiques (Analyse des) 40320 - Photométrie (Matériels de) 40330 - Prélèvement et échantillonnage (Matériels pour) 40340 - Radio-relève de compteurs 40350 - Regards pour compteurs d’eau 40360 - Spectrométrie 40370 - Stations d’alerte et de surveillance 40380 - Télé-relève de compteurs 47760 - Compresseurs, Pompes, Ventilateurs, Moteurs électriques, etc. 47770 - Conduits, Cheminées 47780 - Tours aéroréfrigérantes 47790 - Prélèvement et dosage (Matériels de) 47800 - Sécurité, protection contre les explosions 47810 - Transport pneumatique (Installations de) Gaz polluants (Equipement et procédés de traitement des ) 47830 - Absorption (Procédés par) 47840 - Catalytiques (Traitements) 47850 - Chimiques (Traitements) 47860 - Photocatalyse (Procédés par) Matières consommables d’épuration de l’air 47880 - Adsorbant / charbon actif 47890 - Catalyseurs 47900 - Corps de garnissage 47910 - Milieux de filtrage des poussières (Manches et poches filtrantes, média filtrants...) 47920 - Produits d’absorption pour purificateurs de gaz d’échappement 47930 - Produits pour la prévention des émissions : additifs, biocarburants Particules (Traitement et dépoussiérage de) 47950 - Brumisation (Haute et basse pression), séparateurs par voie humide 47960 - Filtres biologiques 47970 - Filtres pour cabine de peinture 47980 - Laveurs biologiques 47990 - Séparateurs électrostatiques 48000 - Séparateurs par filtration 48010 - Séparation mécanique (Dépoussiéreurs centrifuges, vibrations, venturi, etc.) Qualité de l’air intérieur 48030 - Agents frigorigènes 48040 - Aspirateurs et dépoussiéreurs industriels 48050 - Désinfection (Instruments et produits de) 48060 - Filtration pour salles blanches 48070 - Filtres moléculaires 48080 - Photocatalyse (Procédés par) 48090 - Ventilation Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 48110 48120 48130 48140 48150 - Diagnostic - Audit - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) - Management de projet - Étude de conception - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services Informatique et logiciels 48180 - Informatique et logiciels (Analyse, Mesure, Contrôle) 48190 - Logiciels de calcul de dispersion atmosphérique et du transport des polluants 48200 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle 48210 - Recherche (Organismes de) Risques 40400 - Analyse et Détection (Appareils d’) 40410 - Surveillance (Équipement de) 40420 - Toxicologie - Éco-toxicologie - Analyse-micro-biologique 40430 - Études et suivi de l’impact des pollutions sur la santé Sols 40450 - Hydrocarbures dans les sols (Analyse des) 40460 - Métaux lourds dans les sols (ICP, etc.) (Analyse des) 40470 - Sols et nappes phréatiques (Analyse des) Automation - Contrôle des procédés 40490 - Supervision 40500 - Télégestion 40510 - Automates 40520 - Automatismes déportés 40530 - Bus de terrain 40540 - Compteurs de consommation d’eau 40550 - Capteurs (pression, températures, chimiques...) Intégration des Énergies renouvelables 40570 - Électronique de puissance 40580 - Technologies d’information pour salles de contrôle 40590 - Études et conseil Efficacité énergétique 40610 - Électronique de puissance 40620 - Indicateur d’efficacité énergétique 40630 - Mesure, comptage, contrôle 40640 - Solutions d’automation 40650 - Technologies d’information pour salles de contrôle Sécurisation des réseaux 40670 - Électronique de puissance 40680 - Solutions d’automation 40690 - Technologies d’information pour salles de contrôle Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 40710 - Diagnostic - Audit 40720 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 40730 - Management de projet 40740 - Étude de conception 40750 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services Informatique et logiciels 40780 - Informatique et logiciels (Analyse, Mesure, Contrôle) 40790 - Logiciels de calcul de dispersion atmosphérique et du transport des polluants 40800 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle 40810 - Recherche (Organismes de) 14 Equipements, matériels et produits 40840 - Centres de transferts (Matériels pour) Collecte et transport Conteneurs 40870 - Accessoires pour conteneurs 40880 - Bennes (traditionnelles, à ordures ménagères…) 40890 - Bennes amovibles 40900 - Caissons 40910 - Conteneur logistique 40920 - Conteneurs de collecte sélective (à compartiment unique ou à compartiments multiples) 40930 - Conteneurs enterrés et semi-enterrés 40940 - Conteneurs de Rayonnage 40950 - Conteneurs pour camion à benne basculante et pour camion à benne amovible 40960 - Conteneurs pour déchets spéciaux 40970 - Conteneurs pour huiles et produits chimiques 40980 - Poubelles, sacs et conteneurs 40990 - Systèmes anti-bruit pour conteneurs Entretien / Manutention 41010 - Cloisons de séparation pour stockage 41020 - Dispositifs pour le déplacement des conteneurs 41030 - Installations pneumatiques pour le transport des déchets 41040 - Installations pour le déchargement des déchets 41050 - Murs préfabriqués pour box de stockage 41060 - Système de lavage des conteneurs à déchets 41070 - Entretien et Services, reconditionnement des matériels Véhicules, structures rapportées 41090 - Appareil à bras 41100 - Camions-grues 41110 - Châssis poids lourds 41120 - Équipements, accessoires et pièces d’usure 41130 - Remorques pour transport de déchets banals 41140 - Systèmes de détection des éléments indésirables dans les conteneurs de déchets fermentescibles et déchets papier 41150 - Systèmes de pesage pour conteneurs à déchets 41160 - Systèmes d’élévation pour le déversement des conteneurs à déchets 41170 - Systèmes d’identification pour conteneurs à déchets 41180 - Transmission pour véhicules de collecte 41190 - Véhicules de collecte (BOM à compartiment unique et compartiments multiples) 41200 - Véhicules de collecte pour les conteneurs de produits dangereux 41210 - Véhicules pour le transport des boues 41220 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration (Hydrocureurs véhicules mixtes) 41230 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration de déchets liquides (Hydrocureurs véhicules mixtes) 41240 - Véhicules-citernes avec dispositif d’aspiration de déchets dangereux (Hydrocureurs véhicules mixtes) 41250 - Équarrissage (Matériels d’) 41260 - Déchèteries (Matériels pour) Traitement des déchets 41280 - Déchets amiantés (Traitement des) 41290 - Déchets d’activité de soin à risques infectieux (DASRI) (Traitement et élimination des) 41300 - Eaux d’infiltration dans les décharges / Lixiviats (Traitement des) Mise en décharge 41320 - Captage et utilisation des gaz 41330 - Clôtures et filets de retenue anti-envol 41340 - Drainage des eaux d’infiltration 41350 - Engins mobiles (Compacteurs, niveleuses, matériels de TP...) 41360 - Étanchéité (Matériels d’), membranes 41370 - Nettoyage des pneus (Installation pour le) 41380 - Recouvrement (Matériaux de) Traitement biologique Compostage Fermentation 41400 - Additifs 41410 - Aération, Arrosage (Matériel pour) 41420 - Anaérobie (Traitement) 41430 - Compostage (Équipements pour le) 41440 - Désodorisation (Élimination et recyclage des déchets) 41450 - Ensachage Traitement mécanique 41470 - Accessoires pour broyeurs (Marteau, couteaux, blindage, grille…) 41480 - Broyeurs, pré broyeurs, trommel 41490 - Concasseurs (à mâchoire, à percussion, à cône, à rouleau…) 41500 - Cisailles 41510 - Convoyeurs (Bandes transporteuses, tables de visite, trémies…) 41520 - Cribles 41530 - Fil de fer (Ligaturage, presse à déchets) 41540 - Fils de fer pour balles 41550 - Malaxeurs 41560 - Manutention des déchets (Chargeurs, chariots téléscopiques...) 41570 - Manutention des ferrailles (Grues, grappins...) 41580 - Presses à balles (horizontales et verticales) 41590 - Compacteurs (monobloc, poste fixe) 41600 - Sécheurs 41610 - Séparateurs à air 41620 - Séparateurs magnétiques 41630 - Séparateurs optiques 41640 - Stockage (Armoires, bacs de rétention...) 41650 - Triage (Installations de) Traitement thermique (Valorisation, élimination) 41670 - Gazéification (Installations de) 41680 - Incinérateurs pour déchets solides 41690 - Incinérateurs pour déchets spéciaux 41700 - Produits pour incinérateurs 41710 - Lits fluidisés (Installations et dispositifs pour le traitement par) 41720 - Pyrolyse (Installations et dispositifs pour le traitement par) 41730 - Silos et cuves de stockage 41740 - Thermolyse (Installations et dispositifs pour le traitement par) 41750 - Traitement des émissions gazeuses 41760 - Traitement des poussières, cendres et scories 41770 - Vitrification/torches à plasma (Installation) ATTESTATION DE REPRÉSENTATION DÉCHETS (ÉLIMINATION ET RECYCLAGE)M Récupération et valorisation des matières premières 41790 - Appareils à mercure (Récupération et valorisation) 41800 - Appareils électriques et électroniques (Récupération et valorisation) 41810 - Appareils réfrigérants usagés (Récupération et valorisation) 41820 - Bois (Récupération et valorisation) 41830 - Boîtes aérosols (Récupération et valorisation) 41840 - Boues de vernis et peinture (Récupération et valorisation) 41850 - Caoutchouc et Matériaux synthétiques (Récupération et valorisation) 41860 - Catalyseurs (Récupération et valorisation) 41870 - Composites (Matériaux) (Récupération et valorisation) 41880 - Construction (Matériaux de récupération et valorisation) 41890 - Déchets spéciaux (Récupération et valorisation) 41900 - Huile (Récupération et valorisation) 41910 - Installations de filtrage usagées (Récupération et valorisation) 41920 - Métaux / Ferraille (Récupération et valorisation) 41930 - Papier / Cartons (Récupération et valorisation) 41940 - Piles, batteries (Récupération et valorisation) 41950 - Plastiques (Récupération et valorisation) 41960 - Pneus (Récupération et valorisation) 41970 - Sable (Récupération et valorisation) 41980 - Solvants (Récupération et valorisation) 41990 - Substances photochimiques (Récupération et valorisation) 42000 - Systèmes d’entraînement 42010 - Textiles (Récupération et valorisation) 42020 - Tubes fluorescents (Récupération et valorisation) 42030 - Véhicules hors d’usage (Récupération et valorisation) 42040 - Véhicules hors d’usage (pôts catalytiques) 42050 - Véhicules hors d’usage (Matériels de dépollution) 42060 - Verre (Récupération et valorisation) Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 42080 - Diagnostic - Audit 42090 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 42100 - Management de projet 42110 - Etude de conception 42120 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services 42140 - Centre d’Enfouissement Technique (Exploitation et Gestion) 42150 - Eco-organisme 42160 - Informatique et logiciels 42170 - Laboratoires d’analyse, de Mesure et de Contrôle 42180 - Logistique, Collecte, Transport (Prestations de service) 42190 - Négoce de matières premières secondaires 42200 - Production de matières premières secondaires (Prestations de service) 42210 - Recherche (Organismes de) 42220 - Traitement et tri (Prestations de service) 42230 - Valorisation et élimination (Prestations de service) EAU ET EAUX USÉESM Equipements, matériels et produits Traitement de l’eau et des eaux usées Boues de stations d’épuration, d’unités industrielles, de curage, de dragage et matières résiduaires (Traitement des) 42280 - Agglomération - Compactage - Granulation des boues séchées 42290 - Collecte, transport et traitement des boues de curage et des boues d’égout et de dragage, Hydrocurage (Équipements pour) 42300 - Déshydratation (Filtres, centrifugeurs, sécheurs, etc.), épaississement des boues (Matériel de) 42310 - Échangeurs (Eau) 42320 - Fermenteurs, Digesteurs, Méthaniseurs 42330 - Incinération des boues 42340 - Silos de stockage et systèmes d’extraction 42350 - Stabilisation des boues 42360 - Valorisation (y compris valorisation agricole), Épandage 42370 - Filtrage et affinage d’eau au robinet eau (Bonbonnes, fontaines..) 42380 - Irrigation (Matériels et travaux de) 42390 - Piscines (Matériels et équipements pour le traitement) Procédés biochimiques 42410 - Aération (Dispositifs d’), Oxygène pur (Installation à l’), Souffleries 42420 - Aération pour fleuves et lacs (Dispositifs d’) 42430 - Anaérobies (Installations) 42440 - Bioréacteurs spéciaux 42450 - Boues activées (Installations d’épuration par) 42460 - Chloration 42470 - Dénitrification 42480 - Déphosphoration biologique 42490 - Désinfection par rayons gamma 42500 - Désodorisation (Eau) 42510 - Lits percolateurs (Matériels pour), Lits percolateurs immergés 15 Distribution de l’eau et autres fluides Bouches d’écoulement et robinetterie 43200 - Bouches d’écoulement 43210 - Robinetterie / Vannes / Clapets Canalisations, Tuyaux, Raccords, Joints 43230 - Accessoires pour conduites, Joints d’étanchéité 43240 - Canalisations / Tuyaux / Tubes avec revêtement intérieur 43250 - Canalisations / Tuyaux / Tubes et raccords pour drainage 43260 - Canalisations / Tuyaux / Tubes pour conduites forcées 43270 - Autres Canalisations / Tuyaux / Tubes et raccords 43280 - Captage de l’eau 43290 - Compresseurs, surpresseurs 43300 - Infrastructure Inspection, entretien et maintenance des canalisations 43320 - Détection de fuites 43330 - Inspection télévisée des réseaux, Robots 43340 - Télégestion, Télésurveillance Pompes, installations de levage 43360 - Équipements pour pompes, Systèmes d’entraînement, Systèmes de régulation, Commandes 43370 - Pompes à main, Pompes d’épuisement pour caves 43380 - Pompes à vide 43390 - Pompes doseuses 43400 - Pompes haute pression et très haute pression 43410 - Pompes hydrauliques 43420 - Pompes immergées 43430 - Pompes pour liquides chargés, Pompes à boues 43440 - Pompes pour liquides chauds 43450 - Pompes pour liquides clairs 43460 - Pompes pour liquides corrosifs, Pompes à acides 43470 - Pompes pour produit abrasif 43480 - Pompes pour produits visqueux 43490 - Réservoirs hydropneumatiques 43500 - Pompage (Systèmes et stations de) 43510 - Relevage (Systèmes de) Pose des conduites 43530 - Compactage du sol (Appareils et machines de) 43540 - Étayage des tranchées (Appareils pour l’), palplanches et entretoises de canalisations 43550 - Levage pour anneaux d’égout (Dispositifs de) 43560 - Pose des conduites (Appareils pour la) 43570 - Pose en souterrain (Appareils pour la) 43580 - Captages (Protection des) Puits/Ouvrages spéciaux/Procédés 43600 - Accessoires de puits (Couvercles, Échelles, ...) 43610 - Caillebotis 43620 - Gouttières 43630 - Regards de visite, Caniveaux 43640 - Trop-plein (Ouvrages d’évacuation de) 43650 - Revêtements Stockage de l’eau 43670 - Châteaux d’eau et réservoirs d’eau potable (Construction et rénovation) 43680 - Conteneurs, bassins cuves et bâches de stockage, bacs de rétention 43690 - Enduits et matériaux de protection 43700 - Forage (Equipements de) 43710 - Géomembranes, géotextiles 43720 - Ouvrages hydrauliques 43730 - Travaux sans tranchée Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 43750 - Diagnostic - Audit 43760 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 43770 - Management de projet 43780 - Etude de conception 43790 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services 43810 - Distribution ou traitement de l’eau (Société d’exploitation) 43820 - Informatique et logiciels 43830 - Laboratoires d’analyse, de mesure et de contrôle 43840 - Modélisation 43850 - Recherche (Organismes de) 43860 - Réseaux (Installation et maintenance des) 43870 - Radiorelevé 43880 - Télégestion, régulation des équipements de traitement des eaux usées et de fabrication d’eau potable, contrôles de procédés ÉNERGIES ET GAZ À EFFET DE SERREM Equipements, matériels et produits Énergies renouvelables (Fourniture et production de) 43920 - Aérothermie 43930 - Éolienne (énergie) 43940 - Géothermique (énergie) 43950 - Hydraulique (énergie) 43960 - Marines (énergie) 43970 - Piles à combustibles 43980 - Pompes à chaleur 43990 - Solaire photovoltaïque 44000 - Solaire thermique Valorisation énergétique des déchets 44020 - Biomasse et biotechnologies Bois énergie 44040 - Chaudières / Chaufferies 44050 - Pellets Biogaz 44070 - Collecte, approvisionnement Prétraitement des matières entrantes 44090 - Pesage, dosage Méthanisation 44110 - Constructeur d’unité de méthanisation 44120 - Bureaux d’étude - montage de projets Valorisation énergétique 44140 - Cogénération 44150 - Stockage du gaz 44160 - Injection, compression, odorisation 44170 - Chaudière 44180 - Séparation 44190 - Bio GNV Digestats 44210 - Traitement 44220 - Compostage 44230 - Retour au sol Énergies traditionnelles (Fourniture et production de) 44250 - Chaudières et fours (et co-combustion) 44260 - Échangeurs, convecteurs 44270 - Éclairage 16 ATTESTATION DE REPRÉSENTATION 42520 - Micro-organismes spéciaux 42530 - Nitrification 42540 - Ozonisation 42550 - Ultraviolets (Installations à) 42560 - Stérilisation Procédés mécanophysiques 42580 - Agitateurs 42590 - Dessableurs, Aération pour dessableurs, Lavage du sable, Cribles pour sable 42600 - Admission pour bassins, seuils de déversement, absorbeurs (Dispositifs de) 42610 - Dragues flottantes 42620 - Evaporateurs sous vide 42630 - Filtres (Soie, acier, inox ...), Microtamis 42640 - Flottation (Installations de) 42650 - Grilles et tamis de dégrillage, dégrilleurs, traitement des produits de dégrillage 42660 - Mélangeurs statiques en ligne 42670 - Sédimentation (Installations de), Décanteurs, Racleurs 42680 - Séparateurs (Hydrocarbures, graisse, émulsions), Déshuileurs Procédés physico-chimiques 42700 - Absorption 42710 - Adsorption 42720 - Déchloruration 42730 - Déferrisation / Démanganisation 42740 - Déphosphoration 42750 - Désacidification, Neutralisation 42760 - Désinfection, Destruction des algues 42770 - Dessalement, Adoucissement 42780 - Détoxication, Déphénolisation 42790 - Dosage (Installations et appareils de) 42800 - Échangeurs d’ions 42810 - Électrolytiques (Procédés) 42820 - Membranes (Installations à) 42830 - Oxydation (Procédés d’) 42840 - Photocatalyse (Procédés par) 42850 - Précipitation / Floculation 42860 - Refroidissement (Procédés de) 42870 - Thermiques (Procédés), Evaporation 42880 - Procédés physiques Produits et consommables 42900 - Désinfectants / désodorisants 42910 - Destruction des algues (Produits pour la) 42920 - Produits chimiques pour le traitement de l’eau 42930 - Produits minéraux pour le traitement des eaux usées Réutilisation et économies d’Eau 42950 - Déssalement 42960 - Distribution et traitement (Eau de pluie) 42970 - Eau de pluie (Bassins de retenue, Décantation, Infiltration.... et accessoires), Grilles pour canalisations d’évacuation des eaux de pluie, Systèmes de nettoyage des réservoirs d’eau de pluie 42980 - Eaux usées (Système de réutilisation) 42990 - Economiseur d’eau 43000 - Détecteur de fuites 43010 - Robinets automatiques 43020 - Appareils hydro-économes 43030 - Module de gestion eau de pluie Stations d’épuration et de traitement Assainissement collectif et non collectif 43050 - Assainissement collectif 43060 - Assainissement non collectif (Filière compacte) 43070 - Cuves de traitement d’eau 43080 - Équipements de construction pour stations 43090 - Équipements électriques pour stations 43100 - Équipements mécaniques pour stations 43110 - Organes d’arrêt pour stations 43120 - Recouvrements pour stations 43130 - Silos et cuves de stockage 43140 - Stations compactes / à partir d’éléments préfabriqués en charpente métallique 43150 - Stations domestiques et accessoires, petites stations 43160 - Stations industrielles 43170 - Terrassement et stabilisation (Techniques de) Produits Bâtiment Durable et HQE Services 44400 - Bâtiments (Conception et réalisation de) 44410 - Conseil en innovation 44420 - Matériaux d’isolation 44430 - Efficience énergétique 45110 - Anti-graffiti (Produits) 45120 - Désinfection (Produits de) 45130 - Élimination de nuisibles (Dératisation...) (Produits de) 45140 - Essuyage (Matière) 45150 - Hygiène (Produits d’) 45160 - Nettoyage (Produits de) 45170 - Protection (Produits de) 45180 - Revêtement auto-nettoyants 45190 - Graffiti (Matériels d’enlèvement de) 45200 - Informatique et logiciels 45220 - Canalisations, curage, hydrocurage, dragage (Nettoyage des ) 45230 - Entreprises de propreté 45240 - Location de matériel 45250 - Voirie (Nettoiement et entretien de la) 44440 - Eco-gestion Gaz à effet de serre (Lutte contre les) 44460 - Captage et Stockage de CO2 44470 - Matériel et équipement de lutte contre les GES 44480 - Technologies de réduction des émissions de CO2 Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 44500 - Diagnostic - Audit 44510 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 44520 - Management de projet 44530 - Étude de conception 44540 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services 44560 - Enfouissement des lignes aériennes (BT, HT, THT) 44570 - Fournisseur d’énergies issues d’ENR 44580 - Fournisseur d’énergie traditionnelle Gaz à effet de serre (Lutte contre les) 44600 - Bilan Carbone 44610 - Bureaux d’études pour la modélisation et pour la lutte contre l’effet de serre 44620 - Compensation 44630 - Mécanismes de Développement Propre (MDP, MOC, JI) 44640 - Informatique et logiciels 44650 - Installation et contrôle des réseaux (gaz, électricité, etc), Planification Production d’électricité issue d’énergies renouvelables (Zones de) 44670 - Conception, mise en œuvre 44680 - Études de faisabilité 44690 - Exploitation 44700 - Recherche (Organismes et laboratoires de) GÉNIE ÉCOLOGIQUE, BIODIVERSITÉ ET ECOSYSTÈMESM Équipements, matériels et produits 44730 - Fournitures et matériaux (géofilets, semences, plantes...) 44740 - Équipements et matériels (grues adaptées aux travaux en zones humides ou cours d’eau...) Études et conseils 44760 - Assistance à maîtrise d’ouvrage 44770 - Autorités administratives et réglementaires, autres établissements publics 44780 - Certification, évaluation et contrôle 44790 - Communication, concertation, médiation et animation 44800 - Conseil en biodiversité 44810 - Coordination biodiversité 44820 - Diagnostics, études, cadrage 44830 - Pôles de compétitivités 44840 - Recherche (Organismes de) 44850 - Suivi et gestion PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUESM Équipements, matériels et produits 45280 - Amiante (Détection et traitement de l’) 45290 - Antidéflagrants ATEX (Matériels) 45300 - Antistatiques (Matériels) 45310 - Appareils avertisseurs et d’alarme 45320 - Armoires de sécurité 45330 - Barrages flottants, systèmes d’obturation Bruit et vibration Traitement des nuisances sonores 45360 - Correction acoustique (Matériel de) 45370 - Insonorisation à la source (Cabines, capots, amortissage des vibrations, etc.) (Matériels) 45380 - Isolants et absorbants (Matériels) 45390 - Murs et panneaux antibruit, Écrans routiers 45400 - Silencieux (Machines et appareils), Réducteurs de bruits Traitement des vibrations 45420 - Antivibration (Machines et appareils) 45430 - Matériaux antivibratoires 45440 - Informatique et logiciels 45450 - Décontamination (Matériels de) 45460 - Décontamination et Stérilisation des salles blanches 45470 - Dépollution / Décontamination des bâtiments 45480 - Foudre, équipements de prévention et de protection (Paratonnerre, détecteur local...) 45490 - Incendie (Equipements de lutte contre l’) 45500 - Prévention contre l’incendie et l’explosion (Arrête-flamme, évents etc.) (Matériels de) 45510 - Produits absorbants 45520 - Protection contre le bruit (Equipements de) 45530 - Protection contre les effets de l’explosion (Installation de) 45540 - Protection des personnes contre les chutes de hauteur (Système de) 45550 - Protection respiratoire (Appareils de) 45560 - Rétention, protection contre les débordements, les inondations... (Matériels, bacs, produits de) 45570 - Secours (Equipements de) 45580 - Signalétique et équipement de sécurité 45590 - Ventilation (Equipements de) 45600 - Vêtements et accessoires de protection et de soins (Vêtements, gants, masques, laves-yeux...) Radioactivité 45620 - Appareils de mesure, de contrôle et de protection 45630 - Décontamination / Démantèlement (Équipements de) 45640 - Déchets radioactifs (Équipements de traitement et élimination des) Milieux naturels et marins 45660 - Absorbants industriels, matériels et produits de traitement 45670 - Aménagement des fronts de mer 45680 - Aménagement et nettoyage des fonds sous-marins 45690 - Analyse - Mesure - Contrôle (Matériels d’) 45700 - Barrages flottants 45710 - Éco-matériaux, Éco-produits, Matières premières de substitution (Fournisseurs et distributeurs) 45720 - Entretien (Matériels et équipements d’) 45730 - Érosion côtière (Matériels et procédés de lutte contre l’) 45740 - Gestion des déchets 45750 - Informatique et logiciels 45760 - Marées noires, Pollution par les hydrocarbures (Equipements pour lutter contre les) 45770 - Nettoyage des plages (Equipements de) 45780 - Pollution marine (Matériels de support pour la mesure de la) 45790 - Pollutions accidentelles (Matériels et procédés de lutte contre les) 45800 - Prévention des pollutions accidentelles de l’eau : cuves de stockage, bassin de rétention, etc (Matériels pour la) 45810 - Surveillance et gestion de la qualité des eaux et des eaux de baignade 45820 - Terrassement et stabilisation (Techniques de) 45830 - Travaux subaquatiques Travaux de génie écologique 44870 - Maîtrise d’œuvre 44880 - Exécution de travaux NETTOYAGEM Équipements, matériels et produits Machines 44920 - Aspirateurs mixtes à eau et poussière 44930 - Auto laveuses 44940 - Balayeuses - aspirantes 44950 - Centrale d’aspiration 44960 - Cryogénie (Nettoyage par) 44970 - Déjections animales (Chiens, pigeons... matériel de collecte) 44980 - Déneigement 44990 - Haute pression (Nettoyeurs) 45000 - Très Haute pression (Nettoyeurs) 45010 - Moquette (Nettoyeurs de) 45020 - Pièces, fontaines, machines à laver (Nettoyage de) 45030 - Robots 45040 - Sanitaires mobiles / transportables 45050 - Unité mobile d’aspiration industrielle Petit matériel et accessoires 45070 - Brosse - Balais 45080 - Chariots 45090 - Vêtements de travail et de sécurité Services, ingénierie, études et conseils 45850 - Assurances 45860 - Audit et diagnostic, Expertise Bruit 45880 - Recherche (Organismes de) 45890 - Laboratoires d’Analyse, de Mesure et de Contrôle 17 ATTESTATION DE REPRÉSENTATION Entretien / Manutention 44290 - Systèmes de protection 44300 - Lubrifiants 44310 - Groupes électrogènes 44320 - Production de froid 44330 - Production de gaz 44340 - Production de vapeur 44350 - Production d’énergie électrique 44360 - Production et traitement d’air comprimé 44370 - Turbines (et cycle combiné) 44380 - Moto réducteurs / variateurs de fréquence 45920 - Certification, Normalisation et Labellisation 45930 - Études réglementaires Études et Conseils 45950 - Déchets radioactifs (Traitement et élimination des) 45960 - Décontamination / Démantèlement (Prestations de) 45970 - Hygiène / Santé 45980 - Radioactivité (Laboratoires d’Analyse, de Mesure et de Contrôle de la) 45990 - Risques géotechniques (Prévention des) 46000 - Risques industriels (Prévention des) 46010 - Risques naturels (Prévention des) 46020 - Risques professionnels (Prévention des) 46030 - Secours 46040 - Sécurité 46050 - Toxicologie / Éco-toxicologie / Analyse micro-biologique 46060 - Urgence (Gestion des situations d’) 46070 - Formation 46080 - Informatique et logiciels Milieux naturels et marins 46100 - Bureau d’étude et de conseil pour la gestion et l’aménagement du littoral 46110 - Études et Aménagements paysagers 46120 - Gestion intégrée des zones côtières 46130 - Location de matériel (Protection et aménagement de l’environnement littoral et marin) 46140 - Protection et aménagement de l’environnement littoral et marin 46150 - Protection de la biodiversité 46160 - Protection du Patrimoine Culturel 46170 - Protection et aménagement des milieux naturels (Réserves, Montagne, Forêt) 46180 - Relations PDU - environnement 46190 - Recherche en radioactivité 46200 - Recherche (Organismes et laboratoires de) PRODUITS ET DÉVELOPPEMENT DURABLEM Achats Responsables et bio-produits (Buy&Care) 46230 - Alimentation, restauration 46240 - Aménagement et agencement éco-conçu 46250 - Audit, conseil, notation, certification 46260 - Banque, assurance, finance solidaire 46270 - Bâtiment, construction, rénovation 46280 - Centrale de référencement 46290 - Communication, Evénementiel 46300 - Consommables et entrants 46310 - Insertion, Formation, Recrutement 46320 - Economie Solidaire et Équitable 46330 - Emballage 46340 - Fournitures de bureau, accessoires 46350 - Handicap (équipements, services) 46360 - Impression, documentation 46370 - Institutionnels 46380 - Matières, matériaux 46390 - Mobilier 46400 - Mobilité, logistique 46410 - Objets promotionnels, cadeaux d’affaires 46420 - Textiles, accessoires 46430 - TIC 46440 - Tourisme, loisirs, services 46450 - Urbanisme, espaces verts 46460 - Édition, littérature, documentation, revues et magazines 46470 - Enseignements : universités, écoles d’ingénieurs, organismes de formation Études et conseils 46490 - Cabinet d’avocat, Droit de l’environnement 46500 - Analyse de Cycle de vie, Bilans écologiques 46510 - Audit, diagnostic 46520 - Certification, normalisation et labellisation 46530 - Communication environnementale (Cabinet spécialisé dans la) 46540 - Écoconception, Éco-produits 46550 - Management environnemental 46560 - Mise en place du Plan Environnement Collectivités et d’un agenda 21 46570 - Organisation de la surveillance des paramètres significatifs du développement durable 46580 - Éco-investissements 46590 - Écologie industrielle 46600 - Etudes et dossiers réglementaires ICPE (Prestations) 46610 - Études réglementaires 46620 - Veille juridique, technique et technologique Ingénierie 46640 - Ensemblier, «clef en main» 46650 - Sous-ensemblier 46660 - Maîtrise d’Oeuvre Programmes informatiques 46680 - Logiciels / Progiciels (Conception de) 46690 - Site Internet Commerce et économie 46710 - Analyses et études économiques 46720 - Assurances 46730 - Banques / Capital risques / Financement 46740 - Délégations commerciales et représentations étrangères 46750 - Entretien de matériel de collecte 46760 - Location de matériel 46770 - Transferts de technologie 46780 - Transport SITES ET SOLS POLLUÉSM Equipements, matériels et produits 46810 - Garnitures et revêtements 46820 - Autres équipements ou produits pour le traitement des sols 46830 - Echantillonneurs (Gaz du sol, eau du sol, sol) 46840 - Outils de géophysique 46850 - Pompes de sondes d’injection 46860 - Sondage et forage (Machines et outils) 46870 - Terrassement et stabilisation (Techniques de) ATTESTATION DE REPRÉSENTATION 45900 - Bureaux d’études, Ingénieurs conseils en génie acoustique industriel et urbain en relation avec l’architecture 45910 - Mesure et contrôle des zones de bruits et d’ambiance acoustique, modélisation Ingénieur-conseil, bureau d’études, société d’ingénierie 46890 - Diagnostic - Audit 46900 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 46910 - Management de projet 46920 - Étude de conception 46930 - Ingénierie (maîtrise d’œuvre) Services 46950 - Analyses de sol 46960 - Eaux souterraines, nappes (Traitement des) 46970 - Laboratoires d’analyse, de mesure et de contrôle 46980 - Réhabilitation de sites / Travaux de dépollution 46990 - Surveillance, monitoring Sol in situ (Traitement du) 47010 - Biologique (Traitement) 47020 - Confinement, isolation (Traitement de) 47030 - Physico chimique (Traitement) 47040 - Phytoremédiation 47050 - Thermique (Traitement) Traitement du sol avec excavation 47070 - Biologique (Traitement) 47080 - Confinement, isolation (Traitement de) 47090 - Physico-chimique (Traitement) 47100 - Thermique (Traitement) TRANSPORT DES HOMMES ET DES MARCHANDISESM Equipements, matériels et produits 47130 - Agro-carburants 47140 - Carburants de substitution 47150 - Énergie dans les transports 47160 - Hydrogène (Utilisation de l’) 47170 - Modes de déplacements alternatifs (Vélo…) Motorisation 47190 - GNV 47200 - Moteur hybride 47210 - Moteur électrique 47220 - Moteur à combustion 47230 - Pots catalytiques (Matériaux et accessoires pour) 47240 - Transport collectif 47250 - Transport des marchandises 47260 - Transports de carburants 47270 - Véhicules à basse consommation 47280 - Véhicules électriques 47290 - Véhicules hybrides 47300 - Véhicules utilisant le GNV, le GPL Services 47320 - Aide à la mobilité 47330 - Géolocalisation 47340 - Plans de déplacements (Conception et Mise en œuvre) ORGANISMES, ADMINISTRATIONS, COLLECTIVITÉS,M INSTITUTS DE RECHERCHE, ÉTABLISSEMENT PUBLICS, ONG... 47360 - Administrations 47370 - Agences de développement 47380 - Aide à l’implantation d’Entreprises, accompagnement de projets d’entreprises 47390 - Associations et fondations 47400 - Collectivités territoriales 47410 - Etablissements et Services Publics 47420 - Organisme de recherche, centres et laboratoires 47430 - Organisme consulaire 47440 - Organismes internationaux 47450 - Organismes professionnels 47460 - Pôle de compétitivité, Clusters 47470 - Pôles éco-industriels 47480 - Technopôle 47490 - Zones d’intéret écologique 47500 - Zones industrielles, parc 47510 - Salons professionnels et/ou conférences 18