Règlement intérieur applicable au centre équestre

Règlement intérieur applicable au centre équestre et poney-club du Haras de Jardy
PREAMBULE :
Chaque personne fréquentant le centre équestre et poney-club du Haras de Jardy s’engage à respecter le règlement des parcs et jardins du
Conseil général des Hauts-de-Seine et le présent règlement intérieur.
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du directeur. Pour
assurer sa tâche, le directeur dispose d’un directeur-adjoint responsable des activités équestres et particulièrement des activités chevaux, et
d’un responsable du poney-club.
ARTICLE 2 : OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS PRESENTEES PAR LES USAGERS
Un cahier est tenu à la disposition des usagers, au secrétariat du centre équestre et au secrétariat du poney-club, afin que ceux-ci puissent y
consigner les observations et suggestions qu’ils désirent formuler concernant le fonctionnement de l’établissement équestre.
ARTICLE 3 : DISCIPLINE
a) Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les usagers doivent observer une obéissance
complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.
b) En tout lieu et toute circonstance, les usagers sont tenus d’observer une attitude déférente vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi
qu’une parfaite correction à l’égard des autres usagers.
c)Tout usager ayant la possibilité de présenter en permanence une réclamation (cf. ARTICLE 5), aucune manifestation discourtoise envers
l’établissement, ses usager ou son personnel n’est admise.
Toute attitude répréhensible d’un cavalier et en particulier toute inobservation des conditions générales de vente ou du règlement intérieur
expose celui qui en est responsable à des sanctions. (cf. ARTICLE 6)
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
ARTICLE 4 : SECURITE
- Interdiction de fumer dans tous les locaux, autour et dans les écuries et dans l’enceinte du poney-club et du centre équestre.
- Utiliser les parkings pour garer les véhicules à moteur (voitures, motos, scooters, camions, vans…).
- Ne laisser rien d’apparent ou de valeur dans les véhicules, devant et dans les boxes.
- Les chiens doivent être tenus en laisse sur le site.
- Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement équestre.
- Les usagers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de reprise et durant le temps de
préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit une demi-heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise.
ARTICLE 5 : RECLAMATIONS
Tout cavalier désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant les prestations équestres peut le faire de l’une
des manières suivantes :
a) en s’adressant directement au directeur-adjoint, responsable des activités équestres, ou au responsable du poney-club
b) en consignant sa réclamation sur le cahier prévu à l’article 2.
c) en écrivant une lettre au directeur de l’établissement équestre
ARTICLE 6 : SANCTIONS
Toute attitude répréhensible d’un usager et en particulier toute inobservation des règlements (règlement intérieur et règlement des parcs et
jardins du Conseil général des Hauts-de-Seine), expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres :
a) la mise à pied prononcée par l’un des responsables d’activité (directeur, directeur-adjoint, responsable du poney-club) pour une durée ne
pouvant excéder un mois. L’usager qui est mis à pied ne peut, pendant la durée de la sanction, ni monter un cheval appartenan t à
l’établissement équestre, ni utiliser les terrains d’évolution, manèges et carrières.
b) l’exclusion temporaire prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder une année. L’usager qui est exclu temporairement n’a
plus accès aux locaux et installations de l’établissement équestre et ne peut pendant la durée de la sanction participer à aucune des activités
de l’établissement équestre.
c) en cas de récidive, l’exclusion définitive prononcée par le directeur de l’établissement équestre.
Tout usager faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux
activités dont la sanction le prive.
ARTICLE 7 : TENUE
a) Les usagers de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire
correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Equitation Française.
b) Pour participer à certaines manifestations sportives, les usagers représentant le club peuvent être astreints à porter l’insigne et les couleurs du
club.
c) Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme
NF EN 1384.
d) Equipement recommandé :
- Bottes, cravache
- Gants, éperons et guêtres (à partir du galop 4)
- sac de pansage avec brosses et cure pieds
- protège dos conseillé pour le CSO et obligatoire pour le cross
ARTICLE 8 : ASSURANCES
Pour pratiquer l’équitation, la Licence Fédérale est conseillée. Lors de l’inscription, l’usager a la possibilité de prendre cette Licence Fédérale
(qui lui permet d’être assuré dans tous les centres affiliés de France, de passer des examens et de les valider, et de participer à une dynamique
sportive). Dans le cas contraire, il appartient à l’usager d’apporter la preuve qu’il possède une assurance personnelle multirisques en cours de
validité couvrant les activités équestres, dégageant le Haras de Jardy de cette responsabilité.
a) Les usagers sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement équestre, durant le
temps de l’activité équestre.
Il leur appartient de prendre connaissance, aux secrétariats du centre équestre et du poney-club, de l’étendue et des limites de garantie qui
leur sont ainsi accordées.
b) Aucun usager ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté son inscription pour l’année en cours.
c) La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur
ou du règlement des parcs et jardins du Conseil général des Hauts-de-Seine.
d) L’établissement équestre tient à la disposition de ses usagers différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle
accident, couvrant la pratique de l’équitation.
ARTICLE 9 : REPRISES – FORFAITS – PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
FORFAIT
a) Inscription
L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et à heure fixes. Le forfait annuel comprend 38
séances pour les poneys, hors vacances scolaires du 24 août 2009 au 4 juillet 2010 et 45 séances pour les chevaux sur les périodes du 24 a oût
2009 au 4 juillet 2010.
b) Règlement des prestations
L’inscription au forfait est annuelle et le règlement s’effectue en une fois ; différentes possibilités d’encaissement sont proposées.
c)
Récupération
L’usager malade, en vacances, en déplacement professionnel ou scolaire aura la possibilité de récupérer 4 séances pour les poneys et 8
séances pour les chevaux par forfait annuel. Ces récupérations se font en semaine uniquement (pas le week-end) et dans les séances sans
obstacle, en fonction des places vacantes.
d) Annulation du forfait annuel
Les prix des forfaits annuels incluent des frais de dossier (HDS = 23.57 euros / EXT = 26.63 euros) qui ne donnent lieu à aucun
remboursement pour quelque raison que ce soit.
Les prix des forfaits annuels et des stages incluent une assurance annulation. Pour bénéficier de cette annulation, la Licence Fédérale est
obligatoire. Un exemplaire de ce document vous est remis à l’inscription. En dehors de cette assurance annulation, aucune demande de
remboursement, pour quelque raison que ce soit n’est possible. Vous avez la possibilité de refuser l’assurance annulation et de renoncer de ce
fait à toute demande de remboursement.
AUTRES PRESTATIONS
Les inscriptions aux animations et aux compétitions sont fermes. Elles doivent être réglées avant d’être consommées. Les inscriptions aux
animations et aux compétitions ne donnent lieu à aucun remboursement.
INSCRIPTION ET PAIEMENT EN LIGNE
En demandant votre code d’accès, vous avez la possibilité de vous inscrire et de payer en ligne vos perfectionnements et vos stages. Nos
adresses : e-mail : [email protected] - site web : www.jardy.fr
TARIFS
Les tarifs sont affichés aux secrétariats du centre équestre et du poney-club et sur le site internet. Un dépliant est à la disposition de tous les
usagers aux secrétariats du centre équestre et du poney-club.
CONVIVIALITE
Les clubs house du poney-club et du centre équestres sont à votre disposition ; vous pouvez vous y retrouver entre usagers. N’hésitez pas à
entretenir la convivialité par un bonjour souriant à toute personne rencontrée.
HORAIRES
-Une demi-heure avant la séance, prendre connaissance du cheval ou du poney attribué
-Prévoir un quart d’heure avant et après la reprise pour assurer les soins et s’occuper de sa monture
-L’heure de cours, de perfectionnement ou de stage correspond à la prise en charge des usagers par leurs enseignants. Les cours représentent
environ 45 minutes de pratique. Pour les enfants de moins de 6 ans, l’heure de cours est composée de 30 minutes de pratique et de 30
minutes d’approche du poney avec l’enseignant.
Les usagers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de
préparation de l’équidé et le retour à l’écurie, soit une demie d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. En dehors des
heures de reprises vendues, les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
ARTICLE 10 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX
Les chevaux des usagers peuvent être pris en pension par l’établissement équestre aux conditions suivantes :
-production d’un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec le signalement des tares éventuelles.
-le prix de pension est fixé par mois et par cheval. Il est payable mensuellement. Le prix de la pension est passible de la TVA au taux de 5,5% à
la charge du propriétaire.
-la ferrure et les soins vétérinaires sont à la charge du propriétaire.
-chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval, sous réserve de la place disponible, de l’accord de l’enseignant et
moyennant une participation correspondant à 50% du prix de la prestation habituelle.
Assurances :
L’établissement prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval.
Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval. S’il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en
fera la déclaration à l’établissement équestre.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tous recours contre l’établissement équestre dans l’hypothèse d’accidents survenant au cheval et
n’engage pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.
Les risques de vols ou de dégradations consécutives à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie en sont garantis qu’en cas
d’effraction de la sellerie de l’établissement.
Aussi, le propriétaire renonce t’il à tous recours en cas de vols ou de dégradations de son matériel de sellerie survenant dans toute autre
condition.
Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois
suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non respect du préavis.
En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire
sera de surplus exclu de l’établissement équestre.
ARTICLE 12 : APPLICATION
En signant leur adhésion à l’établissement, les usagers reconnaissent avoir pris connaissance du règlement des parcs et jardins du Conseil
général des Hauts-de Seine et du présent règlement et en acceptent toutes les dispositions.
JARDYSPORTS SARL, Haras de Jardy – boulevard de Jardy – 92430 Marnes-la-Coquette
ACCUEIL - RENSEIGNEMENTS
Centre Equestre : Tél. 01 47 01 35 30
Poney Club : Tél. 01 47 01 35 49
Fax : 01 47 41 83 77 – email : [email protected]
Capital de 38112 € - RCS Nanterre B 431 590 991
Règlement des sections sportives du centre équestre et poney-club du Haras de Jardy
SOMMAIRE :
12345678910-
A quoi vous engagez-vous en rentrant dans une section sportive
Conditions d’inscription et de résiliation
Les cours
Les perfectionnements et les stages
Les concours
Les locaux
L’enseignement
Les Championnats de France
Liste du matériel pour les séances de travail
Liste du matériel pour les concours.
1- A quoi vous engagez-vous en rentrant dans une section sportive ?
A- L’engagement à l’année
Tout cavalier inscrit à une section sportive s’engage pour la saison. La saison commence le 24 août 2009 et se termine le 23 août 2010.
B- Les enseignants
Les enseignants sont des professionnels. Leurs décisions concernant les choix d’équidés, les épreuves, les championnats, les concours, les
perfectionnements, les stages obligatoires ne sont pas discutables.
Néanmoins, l’avis des cavaliers sera pris en compte avant la décision de l’enseignant.
C- Le cavalier
Votre engagement personnel est essentiel dans l’apprentissage, un cavalier de compétition doit faire preuve de :
-ponctualité
-respect
-patience
-volonté
-communication
-implication
-persévérance
Les compétitions peuvent occasionner de se lever tôt le matin pour venir embarquer les chevaux ou poneys (par exemple : 6h00). Il faut aussi
préparer le matériel. En rentrant, il faut s’occuper des chevaux et des poneys : soins, argile, bandes de repos.
Pour les chevaux et poneys de section CCE, il faut prévoir de venir enlever l’argile, les bandes de repos et de marcher les chevaux ou poneys le
lendemain de la compétition.
En tant que cavalier de compétition vous devez connaitre le règlement des épreuves auxquelles vous participez.
D- Représentation du Haras de Jardy
Le cavalier représente le Haras de Jardy.
Lors des concours, stages à l’extérieur et Championnats de France, son attitude doit être irréprochable vis-à-vis :
-des autres clubs
-des bénévoles
-des chevaux ou poneys
-de son enseignant
-des autres cavaliers
-des parents
Toute attitude non appropriée pourra donner lieux à une sanction. (cf. règlement intérieur du Haras de Jardy)
E-
Les sections sportives en équipe (horse-ball, pony-games, coupe CSO, coupe cross)
Quand le cavalier est dans une section sportive en équipe il s’engage aussi vis-à-vis des autres cavaliers de l’équipe. Afin de ne pas handicaper
l’équipe entière, l’engagement pris par le cavalier n’est pas résiliable.
2- Conditions d’inscription et de résiliation
A- Conditions d’inscription
-Avoir passé le test d’entrée,
-Avoir l’aval de l’enseignant responsable,
-Avoir lu et signé le règlement intérieur et le règlement des sections sportives,
-Avoir réglé le forfait annuel de la section sportive,
-Avoir réglé la licence pratiquante,
-S’engager à régler mensuellement son compte avec les perfectionnements, les stages, les concours…
-Avoir déposé au secrétariat un certificat médical d’aptitude à la compétition équestre et pour les mineurs une
autorisation parentale.
B- Résiliation
Le cavalier a la possibilité de résilier le forfait annuel avant la date du 24 Août. Pendant l’année, la seule possibilité de résiliation est contenue
dans l’assurance annulation.
3- Les cours
A- La distribution
Les cavaliers doivent se présenter 30 minutes avant le cours, au point de rendez-vous fixé par l’enseignant.
B- Le cours
Tous les cavaliers sont tenus :
-d’être à l’heure en cours,
-d’avoir le matériel adapté à la séance,
-d’être assidus,
-de respecter les autres cavaliers, les équidés, les parents, les enseignants et le matériel pédagogique.
o
En cas d’absence
Chaque cavalier doit prévenir son enseignant, de son absence, au plus tard 24h avant le cours.
Toute absence non prévenue ne pourra donner lieu à un rattrapage.
Dans le cas ou l’enseignant estime que le cavalier n’est pas assidu il aura la possibilité de l’exclure de la section compétition.
o
Les rattrapages
Chaque cavalier doit se renseigner auprès de son enseignant des jours et heures disponibles pour effectuer un rattrapage.
Au centre équestre : 8 rattrapages par an
Au poney club : 3 rattrapages par an
4- Les perfectionnements et stages
A- Les perfectionnements
L’enseignant responsable de la section sportive s’engage à diffuser un calendrier trimestriel et à prévenir au plus tard 2 mois à l’ava nce des
éventuelles modifications.
Les perfectionnements annoncés obligatoires par votre enseignant, donnent lieu à une inscription automatique.
Dans le cas où un cavalier ne se présente pas à un perfectionnement obligatoire, celui-ci sera quand même facturé.
les perfectionnements à l’extérieur de Jardy
En plus du tarif d’un perfectionnement, se rajoute les frais de transport.
B- Les stages
Les stages annoncés obligatoires par votre enseignant, donne lieu à une inscription automatique.
Dans le cas où un cavalier ne se présente pas à un stage obligatoire, celui-ci sera quand même facturé.
les stages à l’extérieur du Haras de Jardy
En plus, du tarif d’un stage, se rajoute les frais de transport des équidés, d’hébergement et de nourriture.
5- Les concours
Tout cavalier ne participant pas à un concours pour lequel il a été engagé, devra s’acquitter des tarifs d’engagement.
A- Les concours à l’extérieur du Haras de Jardy
Chaque cavalier doit :
-
Organiser et être présent à l’embarquement et au débarquement de son cheval ou poney
Se véhiculer pour aller sur le lieu de concours
Prévoir sa restauration
B- Les concours au Haras de Jardy
Les cavaliers sont les éléments principaux de l’organisation des compétitions du Haras de Jardy. Chaque cavalier sera sollicité lors des
manifestations sportives organisées sur le site du Haras de Jardy.
C- les plannings de compétition
L’enseignant donnera le planning des concours en précisant par enfant les concours, perfectionnements et stages qui sont obligatoires. Vous
devrez signer cette feuille qui attestera que vous avez bien pris connaissance des dates obligatoires, dans le cas ou un cavalier ne se présente
pas sur une date qui lui est obligatoire en plus de la facturation, l’enseignant pourra si il estime que cela revient trop souvent, exclure le
cavalier de la section sportive.
L’acceptation du règlement intérieur et du règlement des sections sportives implique l’acceptation de participer aux concours,
perfectionnements, stages…
6- Les locaux
A- Pour le centre équestre
La cave du bâtiment administratif est à votre disposition pour ranger votre matériel.
B- Pour le poney club
Les vestiaires sont aménagés de malles en fer que vous pouvez louer auprès des hôtesses d’accueil du poney club. Les sacs et autres
rangements ne seront pas autorisés dans les locaux.
C- Les dégradations
Aucune dégradation volontaire ne sera tolérée sur l’ensemble des locaux du Haras de Jardy, chaque dégât vous sera facturé. Dans le cas où les
dégradations seront trop fréquentes ou trop importantes, le cavalier sera dans un premier temps exclu des locaux de rangement du matériel,
et dans un deuxième temps un rendez-vous avec la direction permettra de mettre en place d’autres sanctions. Des locaux sont à la disposition
des cavaliers pour ranger leurs affaires. En cas de dégradations, ces locaux seront supprimés.
7- Les Championnats de France
Pour les cavaliers qualifiés,
-CCE SHETLAND Obligatoire pour tous les cavaliers
-HORSE BALL Obligatoire pour tous les cavaliers
-PONY GAMES Obligatoire pour tous les cavaliers
-CSO PONEY LOISIRS Obligatoire pour tous les 2éme année
-CCE PONAM Obligatoire pour tous les cavaliers
-CCE CHEVAUX
Obligatoire pour tous les cavaliers
-LOISIR CHEVAUX Facultatif en dressage ou en hunter
-AMATEUR ET PRO CHEVAUX Obligatoire pour les cavaliers
Lieu des Championnats de France : LAMOTTE BEUVRON (41)
Période : (sur la base de 2009)
ER
 POUR LES PONEYS 1 WEEK END DE JUILLET = DUREE 10 JOURS
 POUR LES CHEVAUX 3EME WEEK END DE JUILLET = DUREE 10 JOURS
 POUR LE HORSE BALL DERNIER WEEK END DE MAI = DUREE 4 JOURS
Lieu des Championnats de France Amateurs : A définir
 AMATEUR ET PRO = A définir
L’enseignant choisira les épreuves dans lesquelles le cavalier sera engagé.
8- Liste du matériel pour les séances de travail
Ceci est une pré-liste du matériel de base pour les séances de travail, chaque enseignant donnera en début d’année une liste complémentaire
si nécessaire.
-Amortisseur
-Éperons (voir taille et forme avec l’enseignant) sauf
-Guêtres et protèges boulets CSO
shetland, pony-games
-Bombe
-Cloches sauf shetland, CSO loisir
-Gogue sauf shetland, pony games, horse ball
-Croupière pour les cavaliers shetlands
-Cravache
-Matériel de pansage complet.
-Stick de dressage sauf shetland, pony games, horse ball

En plus en CCE

-Protège-dos
-Guêtres antérieurs et postérieurs de cross
-Casque de cross

En plus en Pony-games
-Martingale fixe
En plus en Horse-ball
-Sangle de ramassage
-Croupière pour les cavaliers shetlands
-Casque
-Martingale fixe
-4 cloches
-4 bandes de polo ou guêtres spéciales

En plus en Trec
-Tapis à poche
-Licol éthologique
9- Liste du matériel pour les concours
-Pantalon blanc
-Tapis blanc
-Bottes (pour le pony-games boots)
-Veste, polo de Jardy
-Protections de transport
-Seau
-Bandes de repos (pour le cavalier de CCE et horse-ball
sauf shetland)
-Crampons
-Bandes de repos (pour le cavalier de CCE et horse-ball
sauf shetland)
JARDYSPORTS SARL, Haras de Jardy – boulevard de Jardy – 92430 Marnes-la-Coquette
ACCUEIL - RENSEIGNEMENTS
Centre Equestre : Tél. 01 47 01 35 30
Poney Club : Tél. 01 47 01 35 49
Fax : 01 47 41 83 77 – email : [email protected]
Capital de 38112 € - RCS Nanterre B 431 590 991
Je soussigné
Représentant du cavalier
Reconnait avoir bien pris connaissance de l’ensemble du règlement intérieur du Haras de Jardy et du
règlement des sections sportives, et d’en avoir compris le sens.
Je m’engage par ma signature à les respecter.
« Lu et approuvé »
date :
signature :
Je soussigné
Atteste vouloir rentrer dans une section sportive, d’avoir lu le règlement intérieur et de l’avoir compris
Je m’engage par ma signature à le respecter.
« Lu et approuvé »
date :
signature :
Section sportive
CCE CHEVAUX
CCE SHETLAND
CCE PONAM
PONY GAME
HORSE BALL
TREC
CSO LOISIR PONEY
CSO LOISIR CHEVAUX
JARDYSPORTS SARL, Haras de Jardy – boulevard de Jardy – 92430 Marnes-la-Coquette
ACCUEIL - RENSEIGNEMENTS
Centre Equestre : Tél. 01 47 01 35 30
Poney Club : Tél. 01 47 01 35 49
Fax : 01 47 41 83 77 – email : [email protected]
Capital de 38112 € - RCS Nanterre B 431 590 991