Travaux en espace confiné
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Travaux en espace confiné
Travaux en espace confiné. Comment l’appliquer? Le témoignage d’un entrepreneur Travaux en espace confiné Effectuer des travaux dans des espaces confinés = risques ! Gestion du risque existant en espace confiné = pas chose aisée ! Surtout lors de travaux chez des tiers ! Si, en théorie, recommandé de ne pas y travailler: dans la pratique, parfois/souvent, c’est loin d’être le cas ! Et ce, pour diverses raisons: - d’installation, - d’entretien, - de maintenance, - de test, - de panne,,…. Cofely Fabricom in an “nutshell” : Cofely Fabricom en tant qu‘installateur est fréquemment confronté à la problématique de travaux en espace confiné ! Plus qu’il n’y paraît parfois,….. car sous-estimation du risque = entrepreneur, installateur, société de service +/- 5000 collaborateurs +/- 2000 projets / chantiers: Des missions d’un homme à des projets comptant parfois quelques centaines de collaborateurs. Dispersés sur l’ensemble du territoire, voire à l’étranger ! Environnement de travail : le chantier avec une situation de travail en évolution permanente ! Cofely Fabricom in a “nutshell”: Activités • Industrie : Piping & Mécanique Activités de process Electricité & Instrumentation • Integrated solutions - Security • Distribution-Communications • Haute tension • Rail, Roads & Environment • Waterways, Airports, Ports, • Maintenance, Services & Panels • Energy & Environment • Buildings • Construction de modules pour l’Oil & Gas and l’Off Shore • …… Pas de solution “passe-partout” ! Pour une société telle que Cofely Fabricom avec des activités aussi diversifiées, où l’environnement et les conditions de travail changent d’heure en heure Pas toujours facile de gérer les NOMBREUX risques et dangers sournois que « cachent » les travaux en espace confiné ! Pour y arriver: information du personnel intervenant (notamment dans la reconnaissance d’un tel espace) et sensibilisation quant aux divers risques qui y sont liés Tenir compte : des activités à réaliser, de l’environnement de travail, mais aussi de la capacité de nos clients à gérer ces risques. Travaux en espace confiné C’est un lieu: - NON destiné à une occupation continue de travailleurs, présentant un caractère de confinement (pas nécessairement de petite taille !) avec ventilation naturelle limitée et éclairage insuffisant avec présence ou possibilité de présence d’une atmosphère dangereuse. Les espaces confinés sont légions ! Pas seulement en industrie : Mais l’on peut en créer temporairement: Travaux en espace confiné Ce peuvent être aussi des lieux que l’on rencontre fréquemment lors de travaux d’infrastructure: Egouts Vide sanitaire Cave Galerie technique Collecteur Conduite Travaux en espace confiné Qu’oblige la Loi du Bien-Être au Travail ? Employeur mettre TOUT en œuvre pour éviter l’accident ! Donneur d’ordre = client : des obligations légales sont également prévues lorsque l’employeur fait appel à des entreprises sous-traitantes ! ! Attention aussi à la cascade…en cas de souci, considéré comme responsable solidaire Et nul n’est sensé ignorer la loi…… Travaux en espace confiné Mais force est de constater qu' en réalité, les dispositions prévues par la loi NE sont PAS toujours respectées! P.ex. - méconnaissance du risque - non-transmission - manque d’infos, - pas mesures de protection définies,… (pas de consignation, consignation insuffisante, …) - absence de contrôle Travaux en espace confiné Quand on ne galvaude pas le terme “confiné” utilisé dans la loi,… en utilisant d’autres adjectifs comme p.ex. “exigu”, “réduit”,... pour éviter d’utiliser le qualificatif de la loi et contourner/éviter les dispositions prévues! Qui dit “confiné”, dit respect d’une procédure complexe et de mesures et moyens donc ….. de coût ! Travaux en espace confiné chez un tiers Pour bien gérer le risque qu’engendrent des travaux en espace confiné, il est impératif d’appliquer scrupuleusement les prescriptions de l’ art. 53 du R.G.P.T. et plus spécifiquement, celles de l’AR 13 mars 1998 relatif aux stockage de produits inflammables tout en se posant les questions suivantes: Quelle sorte de travaux ? Dans quelles installations ? Dans quelles circonstances ? Avec quelles mesures ? Avec quels moyens ? (EPI, EPC, Outillage,..) Par quelles personnes ? Travaux en espace confiné chez un tiers Dans la pratique, ce type d’intervention NE s’IMPROVISENT PAS !! Sinon ……. Travaux en espace confiné Confronté à 2 situations: Mise à disposition d’une installation « brute »: Analyse préalable approfondie (procédé mis en œuvre ou matières susceptibles d’être trouvées dans l’espace confiné y compris réactions chimiques ou biologiques que peuvent engendrer ces matières) avec reconnaissance des lieux, Mise à disposition d’une installation préalablement nettoyée: S’assurer du résultat de nettoyage, mais aussi du suivi des prescriptions impératives (surveillance, ventilation, mesures d’ambiance, moyens maintenus, ….) durant toute la durée de l’intervention. Dans les 2 cas , prendre en compte les conditions particulières créées par l’intervention ou la nature des travaux. Sur base de l’analyse préalable: Désignation d’un Responsable, Etablissement d’un Plan de prévention reprenant tous les risques (appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive, noyade, ensevelissement…), Fonction des risques, définition des mesures à prendre Etablissement d’ instructions à l’attention des intervenants ( à leur expliciter au préalable) Vérifier que la Surveillance extérieure avec coordination des travaux dans l’espace et dans le temps soit assurée (attention: souvent pas contact visuel avec l’extérieur), Vérifier la Consignation (LOTO) des installations ou les équipements dangereux 14 MT – HSEQ Review Sur base de l’analyse préalable (suite): Vérifier la présence d’Aération ou ventilation renforcée, Intervenants avec détecteurs (régulièrement étalonnés et contrôlés), Intervenants avec moyens de communication EPI adaptés Vérification du bon fonctionnement de tous les équipements de protection ou de contrôle avant l’opération, Intervenants formés et autorisation de travail en espace confiné, Permis de travail (pour pénétrer) Mesures à suivre / prendre en cas d’incident ou d’accident 15 MT – HSEQ Review Formation spécifique L’employeur doit s’assurer que chaque travailleur auquel il a donné une autorisation de pénétrer en espace confiné ait reçu, au préalable, une formation adéquate lui permettant : de connaître les risques spécifiques aux espaces confinés , de s’acquitter de manière sécuritaire des tâches qui lui sont confiées lors de l’intervention dans ces espaces, de comprendre l’intérêt et le fonctionnement des équipements de sécurité et des équipements de secours (survie), et de savoir les utiliser, d’acquérir les bons comportements en cas d’incident ou d’accident. formation avec volet pratique (appareils d’alerte, EPI contre les risques chimiques et harnais de sécurité). L’employeur doit tenir registre de ces formations ! Guide de bonnes pratiques Le guide de bonnes pratiques développé par Agoria et sa matrice reprenant de nombreux exemples pratiques selon le secteur d’activités permettent de reconnaître les risques et d’en définir les mesures et moyens de protection à mettre en œuvre. Couplée à un système rigoureux de permis de travail et de consignation, ils permettent de gérer ce type de travaux en toute sécurité! Le monde du chantier, un environnement en perpétuelle évolution ! Dans un environnement bien défini, pour ses propres installations: la législation est “relativement” simple à appliquer OK Dans un environnement en évolution permanente, ce n’est pas aussi évident rester en permanence vigilant !! Mais le code de bonne pratique développé par Agoria nous permet de mieux appréhender les risques qu’engendrent les travaux en espace confiné à condition que les différents acteurs jouent correctement les règles et leur rôle prévu dans la loi! Pour conclure: un clin d’oeil à notre safety campaign 19 MT – HSEQ Review