SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEYNE
Quartier l’Arénas
04140 SEYNE LES ALPES
Tél.04.92.35.22.41 ou 04.92.62.03.18- Fax : 09.85.67.09.75
E-mail : [email protected]
A Seyne les Alpes,
Le 25 Janvier 2013
OBJET : Convocation du Conseil Communautaire
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous convoquer à la réunion du Conseil Communautaire du Pays de Seyne
qui se tiendra le :
Vendredi 8 Février 2013 à 18 H 30
Au siège de la Communauté de Communes
Avec à l’ordre du jour les points suivants :
ORDRE DU JOUR
1)
COLLECTE DES OM ET DECHETERIE


2)
Embauche d’un agent de collecte (contrat aidé emploi-avenir)
Convention de partenariat pour la collecte des textiles
TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU SIEGE DE LA CCPS
 Avenant au marché du lot n°1 « Gros œuvre » : carrelage des toilettes
 Avenant au marché du lot n°4 « Menuiseries » : remplacement de la fenêtre
de la cuisine et fourniture d’une porte.
 Avenant au marché du lot n°5 « Plomberie » : ajout de radiateurs.
 Contrat d’entretien pour la pompe à chaleur
3)
AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA TRESORERIE

4)
Dévolution des marchés
FOYER DE PLEINE NATURE DU FANGET
 Avenant au marché du lot n°7 « Plomberie » pour les évacuations,
raccordements en cuivre pour les travaux gaz de la cuisine
 Avenant au marché du lot n° 8 « Électricité » pour le câblage et le
raccordement de la cuisine
 Conventions avec l’association Hautes Alpes ski de fond
4)
CONSTRUCTION DU GYMNASE
 Établissement d’un avant projet sommaire, préparation du dossier de maîtrise
d’œuvre et demande de subvention
5)
OFFICE DE TOURISME
 Vote du budget 2013
6)
BUDGET 2013

Orientations budgétaires

Subventions de fonctionnement 2013 aux associations intercommunales

Subventions aux manifestations intercommunales 2013
7) ABATTOIR

Renouvellement contrat d’assurance
8) QUESTIONS DIVERSES :
Le Président,
François BALIQUE