Conseil Municipal de Triel-sur-Seine du 5 mars

Conseil Municipal de Triel‐sur‐Seine du 5 mars 2015 L’année 2015 sera supportable ! C’est Monsieur le Maire qui le dit ! ( + 9 % sur vos impôts locaux) Monsieur BOUTOILLE estime que le Compte‐rendu intégral est un peu trop intégral à son goût ! Même les petites phrases anodines qui dépassent la pensée sont consignées (Imaginez si c’était filmé ! Vous verriez les soupirs, les yeux levés au ciel, les rictus et les mouvements d’exaspération des uns et des autres). Réagir Pour Triel ne souhaite pas que ce procès‐verbal soit amputé. Nous y ajoutons même notre propre Compte‐rendu pour retranscrire le franc parlé de Monsieur BOUTOILLE, l’humour dépoilant de Monsieur POIROT, en ajoutant maintenant les montées en décibels d’Isabelle WENGER‐ARTZ. Nous n’essayons pas de retraduire les propos tenus à la lettre, et nous ne censurons pas ceux qui desservent notre cause. Les puristes attendront le procès‐verbal officiel « intégral » rendu public lors du Conseil Municipal prochain le jeudi 2 avril 2015. Point 1 : INSTALLATION DE DEUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE A CINQ DEMISSIONS L’équipe de Triel Energie 2014 (Monsieur le Maire insiste beaucoup sur le 2014) est en mouvement perpétuel (ne pas confondre avec le groupe « Triel en mouvement » absorbé par « Triel demain »). Après l’entrée très discrète de Franck PHILIPPE que nous n’avons pas encore eu le plaisir de voir siéger au Conseil Municipal, nous avons souhaité la bienvenue à la moins discrète Isabelle WENGER‐ARTZ, et la sage Martine DA SILVA. Isabelle WENGER‐ARTZ a remercié Monsieur le Maire pour « sa » bienvenue en espérant qu’elle incluait ( comme un package en sorte) des excuses pour ses propos tenus envers elle lors des élections municipales (??!!). Point 2 : REMPLACEMENT DES ELUS DEMISSIONNAIRES AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES Notre député Arnaud RICHARD souhaite profiter de ces arrivées pour effectuer quelques changements dans la composition des commissions. On va faire court car la discussion a bien pris ¾ d’heure. Pour Monsieur le Maire, c’est impossible cela nécessitant une nouvelle consultation. De plus, les autres groupes sont peut‐être également intéressés pour modifier la composition de leur commission. Monsieur RICHARD insiste et compte sur la sagesse du Conseil Municipal pour faire cela en 5 minutes (trop fort le Député). Monsieur le Maire tient bon car ces consultations se déroulant à bulletins secrets prennent du temps. Isabelle WENGER‐ARTZ rappelle le « pataquès » provoqués par les démissions HOULLEMARE et la « scission » MAMOU. Madame PUECHAVY s’en mêle pour y ajouter sa version de l’histoire. Les anciens comprendront surement ces souvenirs de guerre et passe‐d’armes qui sentent le vécu, mais les petits nouveaux sont complètement largués et nous assistons médusés à une première montée en décibel d’isabelle WENGER‐ARTZ (dont elle semble avoir le secret). Réagir Pour Triel
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www.triel.org La sage Martine DA SILVA calme tout ce petit monde et « Triel Energie Féminine » énonce ses nouvelles compositions de commission qui rappelons le, consiste à remplacer des (sortants) par des entrants. 
Commission aménagement urbain / développement durable / commerces / transports / stationnement Franck PHILIPPE (Pascal QUIJOUX), Martine BERNELIN DA SILVA (Nathalie JUBAN), Arnaud RICHARD (Amparo MARTAUD) 
Commission travaux / réseaux / cadre de vie : Léon JANUS, Franck PHILIPPE (Pascal QUIJOUX). 
Commission scolaire, périscolaire et restauration : Christelle COLNAGHI (Amparo MARTAUD), Isabelle WENGER‐ARTZ (Pascal QUIJOUX) 
Commission petite enfance : Martine BERNELIN DA SILVA (Nathalie JUBAN), Arnaud RICHARD 
Commission vie culturelle et associative : Léon JANUS (Nathalie JUBAN), Arnaud RICHARD 
Commission jeunesse et sports : Léon JANUS (Amparo MARTAUD), Arnaud RICHARD 
Commission citoyenneté et handicap : Christelle COLNAGHI, Isabelle WENGER ARTZ (Amparo MARTAUD) 
Commission Social & logement : Madame Christelle COLNAGHI, Martine BERNELIN DA SILVA (Pascal QUIJOUX) Vous constaterez comme nous que, par un tour de passe‐passe, ni vu ni connu je t’embrouille, Triel Energie a réussi à faire entrer Léon JANUS (qui n’est ni entrant, ni sortant) en commission vie culturelle et jeunesse et sport et Arnaud RICHARD en commission d’aménagement urbain. Trop fort Energie 2014 ! Nous profitons de ce compte rendu pour ajouter que nous regrettons le départ des très compétentes Amparo MARTAUD et Nathalie JUBAN, compétences reconnues et appréciées dont se prive la majorité au sein des commissions municipales. Lors du vote, 4 abstentions dans la majorité. Point 3 : PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE VILLE par Elianor TAGNE Monsieur le Maire souhaite faire une déclaration qui, en réalité, est une remontée de bretelles envers notre inégalable et inimitable chef de file, Philippe PAILLET. En effet, celui‐ci emporté par sa fougue qui nous traîne et nous entraine, a communiqué un peu trop tôt les éléments du DOB à des personnes ne faisant pas parties du Conseil Municipal. Un signalement sera fait auprès du préfet par Monsieur le Maire. Philippe PAILLET en a pris acte par un «J’assume» mais pour ceux qui le connaissent bien, il en faut plus pour le démonter et le freiner dans son élan. Monsieur le Maire explique que c’est un DOB sous tension, Triel étant dans une situation jamais connue où il faut racler les fonds de tiroir ! (c’est au pied du mur que l’on voit le bon maçon) Alain GELOT rappelle (déjà dit au précédent Conseil Municipal) que la projection sur écran serait appréciable… et une fois de plus, la majorité fait celle qui ne comprend pas la demande puisque tous les documents ont déjà été communiqués. On ne change pas facilement une équipe qui a gagné et qui ignore délibérément le public ! Le décor est planté, la pièce peut commencer : Réagir Pour Triel
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www.triel.org Eleanor TAGNE a la difficile tâche d’exposer le contenu du DOB dont l’objectif très ambitieux est de baisser les dépenses de fonctionnement de 240 000 € en 2015. Nous vous faisons grâce dans ce compte rendu des comptes comptables et des explications confuses concernant le budget de la ville. Nous avons fait une synthèse que nous espérons suffisamment claire pour comprendre pourquoi nos impôts vont augmenter (vous retrouverez également tous ces chiffres déjà publiés dans le Triel’Infos de mars‐avril 2015 bien avant le vote du budget en avril 2015). Pourquoi faire des économies ? Augmentation des charges en 2015 :  230 000 € (contre 140 000 € en 2014) de pénalité «Duflot» pour manque de logements (230 000 € en 2016)  161 000 € (contre 118 000 € en 2014) pour le Fonds de péréquation des ressources intercommunales‐ FPIC (205 000 € en 2016)  253 300 € de masse salariale dus à la mise en place des rythmes scolaires (recrutement d’animateurs pour les TAP) et 100 000 € d’augmentation mécanique de la masse salariale (GVT) du à la réforme des catégories C (idem en 2016) o Pour mémoire, la masse salariale 2014 est de 6 771 443 € pour 211 agents Diminution des ressources en 2015 :  ‐ 235 000 € de DGF (Dotation Globale de Fonctionnement versée par l’Etat) ‐ baisse de 1.83 % sur les 3 années à venir soit une baisse des recettes 690 000 € de 2015 à 2017)  ‐ 70 000 € de droits de mutation impactés par la morosité du marché immobilier (estimation 440 000 € en 2015) On peut aussi évoquer :  la suppression du Fonds Départemental de Péréquation en 2016 soit – 475 000 €  La diminution constante des subventions de la CAF (5 % par an) au titre de prestation de service (enfance et petite enfance pour 345 000 € et contrat enfance/jeunesse pour 300 000 €) Comment faire des économies ? Voici quelques exemples :  Abandon des séjours enfances/jeunesse et réduction des sorties des accueils de loisir/suppression de la voile dans les écoles  Réduction des achats de livres et CD  Réduction drastique des fêtes et cérémonies (fête du flan, concerts jeunes etc…)  Réduction de l’enveloppe de formation du personnel  Réduction, voire suppression de l’entretien du patrimoine  Réduction très importante de l’entretien des équipements sportifs Réagir Pour Triel
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www.triel.org Autres charges de gestion :  ‐ 35 000 € sur les subventions aux associations  ‐ 98 000 € au CCAS Pour aboutir à quoi ?  + 9 % des impôts locaux et fonciers à Triel sur Seine sensés rapporter + 657 000 € de produit fiscal à la ville (Monsieur le Maire préfère la formule : 1.5 points d’augmentation de la fiscalité locale !)  + 5 % d’augmentation des tarifs municipaux Et faut‐il s’en féliciter ?  611 € représentent l’encours de la dette par habitant (à comparer aux 687 € pour le département et 614 € pour les villes de même strate)  Aucun emprunt contracté en 2014 et aucun prévu en 2015  Les impôts n’ont pas augmentés durant le précédent mandat  Les tarifs municipaux sont quasiment gelés depuis 2009 La cerise sur le gâteau ? En annexe du DOB, des photos du Club house des tennis et de l’intérieur de l’Ex‐Caserne des Pompiers après aménagement. (Quelle que soit la tournure que prend le débat sur les recherches d’économie, ne perdons pas de vue les 740 000 € pour les tennis et 150 000 € pour la transformation de la Caserne en loft pour ranger le matériel municipal. Les travaux ont démarré pour ces deux projets). L’exposé du DOB soulève de nombreuses questions et réflexions de la part de l’opposition dont nous vous relatons ci‐
après l’essentiel :  L’abandon des séjours des jeunes, la diminution des achats de CD, suppression de la voile pour les écoles, etc… Est‐ce bien raisonnable d’envoyer un tel signal envers la jeunesse pour trouver des pistes d’économie ?  Quid des 15 % de majoration d’indemnités des élus quand Triel ne sera plus chef‐lieu de canton ? Puis le débat se concentre essentiellement autour de la masse salariale de la ville qui représente 57 % des dépenses de fonctionnement. Isabelle WENGER‐ARTZ qui semble maitriser le sujet nous explique le système de progression des agents de la fonction publique dans leur carrière. En ce qui concerne les contrats d’assurance résiliés (assurance des traitements des agents en arrêt de travail dont le niveau de cotisations était supérieur aux remboursements), Martine DA SILVA se remémore les contrats négociés à son époque (sans préciser de quelle époque il s’agit : avant les élections ? au siècle dernier ? Encore une fois les anciens comprendront). Isabelle WENGER‐ARTZ reprend la parole et une fois de plus, le son se dérègle et monte en puissance !!! Pourquoi ne pas avoir fait d’appel d’offre ? Eleanor TAGNE confirme que les assurances « Accident du travail et décès » ont bien été conservées mais que les autres risques coûtaient plus chers que les remboursements. Economie à la clef : 95 000 €. Monsieur le Maire rappelle que diminuer les effectifs de la Mairie est impossible. En effet, n’ayant pas de contractuel, on ne peut pas s’en séparer et on ne licencie pas dans le service public ! Réagir Pour Triel
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www.triel.org Un élu de la majorité intervient pour expliquer que diminuer le personnel de la mairie n’est pas une solution car ils n’en peuvent plus ! (On veut bien l’admettre mais les Triellois également n’en peuvent plus de payer des impôts ! Nombreux sont ceux qui songent à quitter Triel ! Ceci dit, moins d’habitants, moins de travail à la mairie !) De plus, vendre sa maison devient très difficile à moins de cacher sa feuille d’impôts locaux aux futurs acquéreurs. Alain GELOT demande si la mise en place de « l’Agglo » a eu des effets sur la masse salariale ? Il semble que non alors que c’était le but : économie de personnel, mutualisation etc… (Toutes les strates du mille‐feuille ont continué à prendre de l'embonpoint en embauchant à tour de bras) Arnaud RICHARD prend la parole, et s’en excuse, pour demander à Monsieur le Maire de reprendre la main sur ce débat et lui rappeler que c’est lui qui doit donner la parole aux conseillers. (Il a raison, c’est un peu le bazar ce Conseil Municipal !) Quand les élus tiennent à enfoncer des portes ouvertes : Arnaud RICHARD en premier, puisqu’il nous lit un petit discours qu’il a gratté rapidement pendant que les conseillers s’écharpaient (ceci est la version allégée, la version intégrale figurera dans le procès‐verbal officiel) :  Le DOB est une étape importante pour la commune  La baisse des dotations de l’état fait peser sur les collectivités locales la responsabilité des augmentations d’impôts  C’est un transfert de la patate chaude !  Il y aura des impôts supplémentaires en 2015 et plus du double en 2016  Il faut arrêter les projets qui ne sont pas en phase avec l’époque  Il faut plus de volontarisme !  Remettre en cause les habitudes !  Rechercher des économies mais soutenir les familles en temps de crise  Le tennis, il y a beaucoup joué étant jeune mais ce n’est pas raisonnable aujourd’hui de maintenir un tel projet, même réflexion pour la maison de la petite enfance (il ne dit pas s’il en a profité quand il était petit)  Mais il est conscient que c’est trop tard !  Les choix sont frileux !  Baisser le CCAS semble incorrect !  Il apprécie la phrase dans les documents du DOB : « baisser les aides aux associations à condition que la pression de ses associations pour le maintien de leur subvention soit maitrisée » ! (Nous nous sommes effectivement interrogés sur le sens de cette petite phrase…)  Donner un signe aux jeunes et aux plus fragiles  Manque d’anticipation  Regrette la fermeture de la maison de retraite  Manque d’attractivité de la ville !  Le choix de ne pas augmenter les impôts précédemment pèse considérablement aujourd’hui !  La révision de la valeur locative datant de 1970 va peser considérablement sur les triellois On ne peut qu’être d’accord sur cet énoncé qui, une fois dit, ne change pas grand‐chose ! C’est le principe même du DOB ! Cela va mieux en disant mais cela ne change rien à la suite... (Nous regrettons infiniment de le dire, mais Triel va poursuivre inexorablement son délabrement, avec des équipements sportifs mal entretenus, sans attrait, ni commerces, sans avenir pour sa jeunesse, MAIS avec des tennis magnifiques ! Nous ne pouvons que conseiller aux Triellois qui décideront de rester à Triel de convaincre leurs enfants d’échanger leur ballon de foot ou de rugby contre une raquette ! Et on enlève les crampons sur le court !) Réagir Pour Triel
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www.triel.org Martine DA SILVA souhaite des explications sur la formule mathématique appliquée sur la baisse des indemnités des élus, Triel n’étant plus chef‐lieu de canton. Un élu de la majorité dans sa grande bonté, lui rappelle que majorer de 15 % une somme, ne revient pas à minorer de 15 % le total, mais qu’il faut diviser par 1.15 Martine DA SILVA a compris et remercie chaleureusement pour ce cours. On vit des grands moments au Conseil Municipal ! Isabelle WENGER‐ARTZ se remémore le défilé à Triel où nous étions « Tous Charlie » qui était censé donner un signal sur le « vivre ensemble » avec un projet d’éducation fort. Ne plus encourager les projets tels que le foot ou la voile pour ne citer qu’eux aura certainement des effets désastreux sur la jeunesse. Nous adhérons totalement à ces propos. Une ville qui n’est plus capable de répondre à la demande en termes d’équipement ou de séjour sportif est une ville condamnée à la déshérence de sa jeunesse. Construire des logements (sociaux ou non) c’est accueillir des nouvelles familles avec enfants. Et ces enfants, il faudra bien leur offrir des équipements et des activités de qualité. Ils joueront aux tennis ou … aux tennis, sinon ils se rabattront sur les équipements des autres villes, Verneuil ou autres.). Les Triellois ont‐ils le maire qu’il mérite ? Isabelle WENGER‐ARTZ, très bavarde ce soir, intervient de nouveaux pour dire qu’elle est très attachée au service public. Baisser les formations du personnel n’est pas une bonne chose car ces formations le rendent plus qualifié. Ne pas entretenir le patrimoine est un mauvais calcul car cela coutera plus cher ensuite. L’abandon des études très onéreuses et qui ne servaient à rien est une bonne décision. Elle met en garde sur la réduction des effectifs de la mairie car il faut prendre en compte les RPS (risques psychosociaux) du à l’agressivité du public envers le personnel. Le choix étriqué du mandat précédent d’augmenter les impôts au début pour ne plus les augmenter ensuite, n’a pas été une bonne chose car rien n’a été anticipé. En ce qui concerne les études, un élu en réfute l’inutilité puisque qu’elles ont servies pour les projets aujourd’hui aboutis comme la maison de la petite enfance. Pour l’augmentation des impôts, Monsieur le maire questionne : Qui pouvait prévoir la réforme des rythmes scolaires ? Que la DGF allait baisser autant ? (c’est vrai ça ! avant et pendant la campagne électorale des municipales: la crise, l’immobilier en berne, le chômage, le matraquage fiscal, la baisse du pouvoir d’achat, le gel des pensions des retraités, les rythmes scolaires, le désengagement de l’état vis à vis des collectivités territoriales, la pénalité « Duflot » pour manque de logements, qui était au courant ?) Monsieur le Maire ajoute : « On n’a jamais connu cette situation mais 2015 sera supportable ! » A défaut d’être visionnaire, nous avons un maire lucide ! Le dire, c’est le décréter ! Triellois, avez‐vous compris ? 2015 sera supportable, c’est le maire qui l’affirme ! Monsieur VANDROUX précise que diminuer les subventions pour les associations, représente entre 1 et 3 % du budget global (sport) ; Ceci ne mettra pas en péril les associations. La ville participe grandement à la vie des associations en mettant gratuitement à leur disposition des locaux qu’il faut entretenir. Il y a 440 adhérents aux tennis, c’est normal qu’on renouvelle les courts. Les terrains ont 45 ans. Il faut le faire normalement tous les 15 ans. A Rolland Garos, c’est fait tous les ans ! (L’argument sur Rolland Garos est imparable ! On est scotché ! Renseignons‐nous rapidement sur l’entretien du terrain au stade de France de Saint‐Denis). Réagir Pour Triel
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www.triel.org Le taquin Monsieur POIROT en profite pour appuyer là où ça fait mal, en rappelant les conséquences d’un autre choix, à savoir la vente du parc municipal pour faire des logements ; Il fallait bien déplacer les tennis ! Manuella MARIE intervient pour préciser que certaines associations n’auront plus de subventions, et d’autres qui ont des vrais projets les conserveront. En effet, derrière certaines de ces associations se cachent des petites entreprises (Nous sommes plutôt d’accord avec ces arguments). Isabelle WENGER‐ARTZ rappelle que l’aide aux associations est un geste politique. (On sent qu’elle aime la politique Isabelle, tout est politique selon elle). A triel il n’y a pas d’emploi, pas d’entreprise et c’est le nombre des associations qui fait sa richesse. Ne pas emprunter est un mauvais choix pour l’investissement. En ce qui concerne le nombre de licenciés en tennis, elle n’a jamais contesté les chiffres, elle s’en étonne ! C’est tout ! La prochaine fois, elle sera plus précise pour dire si « elle conteste » ou si « elle s’étonne» ! (Aucun intérêt de mettre ces phrases dans un compte rendu…mais c’est pour le fun. Isabelle venant d’arriver, elle mérite bien un traitement spécial). Sur le CCAS, le maire explique qu’ils sont revenus au budget de 2012. 98 000 € de moins ne va pas diminuer les prestations. Ils vont travailler différemment, de façon plus efficace, notamment pour les aides à domicile. La demande est plus forte en auxiliaires de vie. Certaines dépenses seront repensées, comme le cadeau ou le Restaurant (ce sera fromage ou dessert ?) Martine DA SILVA confirme ces propos en expliquant que le problème se situe sur le nombre d’aides ménagères. Les tarifs ont été revus à la hausse, et le trou était comblé par la mairie. C’est une bonne chose de réduire les dépenses. Philippe PAILLET confirme également qu’il manque des auxiliaires de vie et qu’il faut former les aides ménagères car c’est ce qui est demandé aujourd’hui pour le maintien à domicile. Isabelle WENGER‐ARTZ regrette la fermeture de la maison de retraite alors que les triellois vieillissent. C’est un choix politique ! (encore). Une fois de plus, on prend des mesures qui visent les femmes. La remise en question de la pension de réversion en est une illustration. (Pour ceux qui ne suivrait pas l’actualité, parmi les nouvelles pistes d’économie envisagées pour les retraites, figure la remise en cause du système de pension de réversion : un choix serait donné à la liquidation de la pension du titulaire « avec ou sans réversion » qui jouerait sur le taux servi. Isabelle a parfaitement raison, les femmes seront les premières impactées par cette mesure, mais c’est un autre débat) Martine DA SILVA rappelle qu’il manque des logements à Triel (s’il y a bien un point de rassemblement pour le Conseil Municipal, c’est bien celui du logement, c’est la méthode employée qui divise…) Monsieur POIROT précise que les dépenses sont plus élevées à cause des recours. (Il faudrait peut‐être qu’il s’interroge sur le « pourquoi des recours » ? Il n’y a pas des recours pour le plaisir d’en faire. Des bonnes concertations et l’adhésion autour d’un projet éviteraient ces recours. Mais c’est une autre histoire…) Vous allez peut‐être vous lasser, mais à son tour, Martine DA SILVA y va de son petit compliment envers Monsieur POIROT sur la qualité de la commission urbanisme. Philippe PAILLET tient à modérer cet enthousiasme en précisant qu’il s’agit de commission d’information et non de travail et que tout est déjà décidé. Ce à quoi Monsieur POIROT répond que les observations de Monsieur PAILLET ont souvent été prises en compte. Pour conclure, un petit débat autour du constat de l’autofinancement ou pas dans ce budget car il reste un fond de réserve de 1 450 334 € qui sera affecté à la caserne et aux tennis !!! Nous n’inventons rien, c’est écrit dans le DOB. Réagir Pour Triel
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www.triel.org Après tous ces débats, un seul chiffre important et à retenir : + 9 % sur les impôts à Triel (et probablement le double en 2016) Point 4 : PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DE L’ASSAINISSEMENT (Les documents seront mis en ligne) Point 5 : PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DU SPANC. (Les documents seront mis en ligne) Point 6 : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UN CONTRAT DE MIXITE SOCIALE (CMS) AVEC L’ETAT Rappel : La Commune doit atteindre l’objectif de 25 % de logements locatifs aidés en 2025. Au 1er janvier 2013, elle en totalisait 9.73 % Conséquence de ce retard : un arrêté de constat de carence du 5 août 2014 fixant le taux de majoration du prélèvement SRU à 64 % pour une période de 3 ans à compter du 1er janvier 2015. Estimation des prélèvements : 2015 : 230 275,44 € 2016 : 230 275,44 € 2017 : 230 275,44 € soit 690 826,32 € de pénalités maximum pour la ville de Triel Objectif 2014‐2016 : 181 logements locatifs aidés (soit 724 à construire) Comment ? 41 rue des Créneaux : 3 87‐99 rue Paul Doumer : 27 8 Grande rue Pissefontaine : 24 8 rue Paul Doumer : 23 5 avenue de Poissy : 49 Parc municipal : 42 rue du général Gallieni : 35 Soit 203 logements locatifs aidés avec une offre majoritaire en 2 et 3 pièces Réagir Pour Triel
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www.triel.org Pour 2017‐2019 : 111 logements sociaux Rue de Seine‐ilot du théâtre : 30 rue des Garennes : 21 Les Murgettes : 25 Rue Saint‐Martin : 35 Philippe PAILLET rappelle que dans les permis refusés il y a celui de Pissefontaine. Monsieur POIROT répète que la ville passe du temps contre les recours et cela coûte de l’argent. Monsieur le Maire annonce que le programme 95 rue Paul Doumer démarre, ce qui explique la présence de l’Algeco devant la gare pour y installer le bureau de vente. Monsieur POIROT prépare l’avenir en revoyant le PLU. En effet depuis la loi ALUR, des divisions parcellaires sont demandées et c’est du « n’importe quoi » avec des divisions en 4 de petits terrains comprenant des servitudes dans tous les sens. Il faut revoir le PLU pour corriger les effets de la loi ALUR. La constructibilité augmentera dans certains endroits et sera réduite dans d’autres. Il rappelle que le PIG (programme d’intérêt général) peut être exercé par le préfet et c’est lui qui décide de faire du logement. Pour tout savoir sur le PIG : http://www.outil2amenagement.certu.developpement‐durable.gouv.fr/pig‐projet‐
d‐interet‐general‐a671.html (C’est l’article 49‐3 du Préfet) Martine DA SILVA rappelle que Monsieur BOUTOILLE a posé une question censée sur les logements en bord de Seine qui ne sont plus loués (son observation provoque un petit moment de détente bienvenu sur les capacités de Monsieur BOUTOILLE). Isabelle WENGER‐ARTZ tente de reprendre la parole mais, coupée dans son élan de façon plutôt moqueuse de la part de la majorité (féminine), elle n’en dira pas plus… En résumé, Réagir Pour Triel s’abstient sur ce point 6. (Nous sommes bien entendu favorable à la construction de logements locatifs aidés, mais c’est un secret pour personne, nous sommes fermement opposés à la vente du Parc Municipal à un promoteur privé). Point 7 : ACQUISITION A TITRE ONEREUX DE LA PARCELLE AN800 APPARTENANT AU CONSEIL GENERAL DES YVELINES Le Conseil Général des Yvelines est propriétaire de la parcelle AN800, d’une contenance de 6 636 m², sur laquelle est implanté un terrain de boules communal, donnant sur la Rue des Saussaies. Le Conseil Général des Yvelines souhaite aujourd’hui céder cette parcelle à la Commune. Histoire d’un terrain de boules à Triel : Il fut un temps que les moins de 20 ans ne peuvent pas connaître, où ce terrain était estimé à 255 000 €. Classé par le PLU en zone naturelle, il est inconstructible. Quelques années plus tard, il est descendu à 75 000 € pour atteindre aujourd’hui la somme de 43 200 €. Déplacer le terrain de boules couterait 104 500 €. Le temps, le temps et rien d’autre joue pour nous. Philippe PAILLET préconise d’attendre encore un peu et de l’acheter pour l’€uro symbolique. Ce terrain ne valant pas un clou, il n’y a aucun risque à ne pas l’acheter. Ce à quoi notre humoriste préféré Monsieur POIROT répond : oui attendons et ils vont même nous donner de l’argent ! Puis il lâche le morceau : un accord de principe a été donné et il faut tenir ses engagements. La messe est dite. Réagir Pour Triel et Triel Energie 2014 votent contre (car on peut faire beaucoup de choses avec 43 000 €) Réagir Pour Triel
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www.triel.org Point 8 : ACQUISITION A TITRE ONEREUX DE PARCELLES DONT LE VENDEUR EST LA SAFER La SAFER, dans le cadre de ses missions d’aménagement du territoire en faveur de la préservation de l’environnement, est en cours d’acquisition de 19 parcelles d’une surface totale de 1ha, 17a, 67ca à Triel‐sur‐Seine moyennant le prix de vente de 4 750 € TTC. Ces parcelles sont situées en zone Naturelle (N), en zone Agricole (A), et en zone à urbaniser à moyen terme (2AU) du Plan Local d’Urbanisme (PLU) en vigueur. La Ville de Triel‐sur‐Seine souhaite acquérir l’ensemble de ces parcelles notamment afin de mettre en œuvre un projet de mise en valeur de la forêt. C’est l’occasion pour demander au très silencieux Fréderic SPANGENBERG des informations sur ce projet de mise en valeur de notre forêt ? Il confirme qu’il travaillera sur le sujet mais qu’on est sur du long terme ! Evidemment, il y aura des réunions extra‐
municipales et il insiste sur le terme « extra ». Philippe PAILLET est heureux d’apprendre qu’il y aura des réunions municipales (extra ou pas) sur ce sujet. Point 9 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE COORDONNE PAR LE SIPPEREC (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION Le marché de l’électricité a progressivement été ouvert à la concurrence depuis le 1er juillet 2004 et concerne depuis le 1er juillet 2007 l’ensemble des consommateurs particuliers comme professionnels. Conformément au Code de l’énergie, l’ensemble des consommateurs d’électricité peut choisir un fournisseur sur le marché et s’affranchir ainsi du tarif règlementé de vente proposé par l’opérateur historique. La loi NOME (Loi sur la Nouvelle Organisation du Marché de l’Electricité) du 7 décembre 2010 a accentué l’ouverture à la concurrence en programmant la fin des tarifs règlementés de vente (TRV) d’électricité pour les puissances supérieures à 36 kVA (tarifs jaunes et verts) au 31 décembre 2015. Au 1er janvier 2016, les acheteurs soumis au Code des Marchés Publics ou à une procédure obligatoire de mise en concurrence, notamment les collectivités territoriales et les établissements publics, devront avoir signé un nouveau contrat en offre de marché avec un fournisseur de leur choix. Isabelle WENGER‐ARTZ déverse un flot de questions : Pourquoi ce syndicat ? Pourquoi une seule offre ? Pourquoi la CA2RS ne s’est pas inscrit dans ce projet ? Pourquoi le SIPPEREC ? Pourquoi pas l’UGAP ? Que font les autres communes ? Puis, elle se lance dans une grande et très longue explication sur la fin des tarifs réglementés et semble incollable sur les tarifs EDF de toutes les couleurs… Monsieur BOUTOILLE s’étonne de toutes ces questions. Pourquoi ne pas en avoir donné tous ces éléments en commission ? Il faut lui fournir tous les argumentaires et il répondra plus tard. Madame PUECHAVY (mal lui en a pris) intervient pour dire qu’elle avait tout compris lors de cette commission, sans être une spécialiste ! Martine DA SILVA s’étonne qu’elle ait tout compris…. (Nous, nous ne comprenons pas pourquoi Martine DA SILVA s’étonne qu’Evelyne PUECHAVY ait tout compris ? Mais on va s’arrêter là dans les étonnements….heureusement que les chignons ne sont plus à la mode !) Monsieur le Maire demande une interruption de séance pour donner la parole à un agent de la mairie spécialisé sur cette question et qui affirme que l’UGAP ne fait pas d’électricité (comme EDF ne fait pas de gaz ! *). Il explique qu’il s’agit d’un groupement de commande et non d’une adhésion et que le volume acheté permettra de faire des économies. Pourtant l’UGAP fait bien de l’électricité ! Réagir Pour Triel s’abstient et les spécialistes EDF votent contre ! (ils ne s’appellent pas Triel Energie pour rien !) Réagir Pour Triel
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www.triel.org Point 10 et 11 : CREATION DE HUIT POSTES D’ADJOINTS D’ANIMATION 2EME CLASSE, D’UN POSTE DE BRIGADIER, ET D’UN POSTE DE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE. AVANCEMENT DE GRADE Selon le principe de la fonction publique, il ne suffit pas de monter en grade. Il faut procéder à à suppression du grade précédent, et créer le grade suivant. Une fois que l’on a compris ce fonctionnement des plus et des moins, on peut s’attarder sur les effectifs réels. L’opposition s’interroge : Le Conseil Municipal est appelé à voter pour ces créations de postes mais les agents (8 animateurs pour les temps d’activité périscolaire) sont déjà présents depuis la rentrée scolaire 2014. Il s’agit donc d’une régularisation ? Il serait bon de faire une commission sur les Ressources Humaines pour éclaircir tous ces points et éviter d’en débattre en Conseil Municipal. Monsieur le Maire plaide coupable ! (faute avouée n’est pas pour autant pardonnée !). Compte tenu du manque d’information, Réagir Pour Triel s’abstient sur le point 10 et vote pour sur le point 11 Triel Energie s’abstient sur les deux ! Point 12 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Réagir Pour Triel
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www.triel.org Monsieur le Maire précise que l’on peut s’interroger sur la présence de maître‐nageur dans les effectifs alors que Triel n’a pas de piscine ! (Si on avait vu des professeurs de ski, on se serait peut‐être étonné mais là on peut comprendre…) Point 13 : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION AU TAUX MAXIMAL AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE. Vote pour à l’unanimité Point 14 : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SOLLICITER UNE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES POUR LE DEVELOPPEMENT, L’AIDE A L’INVESTISSEMENT ET LE SOUTIEN AUX PROJETS DE L’ECOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE. Vote pour à l’unanimité Point 15 : RAPPORT D’ACTIVITES 2013 DU SIERTECC Voir annexe Questions Orales Ecrites : Monsieur le Maire intervient pour expliquer qu’il y a trop de questions. Il ne comprend pas pourquoi les Triellois ne les posent pas directement aux maire et adjoints qui sont là pour y répondre. Pourquoi passer par le « réseau » de Philippe PAILLET. De plus, le nombre de questions est limité à 5 par groupe. C’est pourtant simple à comprendre : les questions et les réponses données en Conseil Municipal sont « publiques » ! Elles intéressent tous les Triellois. Les poser en Conseil Municipal est le seul moyen d’obtenir des réponses consignées dans le procès‐verbal.  Question sur le port de Triel : « Monsieur le Maire, aucune délibération n’a à ce jour été prise par le conseil municipal pour arrêter sa position sur le projet de création d’un port industriel de traitement de déchets sur notre commune et plus particulièrement sur l’intérêt de déposer un recours contentieux. Conformément aux droits des conseillers municipaux, l’opposition bénéficie du droit de demander l’inscription d’un point à l’ordre du jour, il s’agit d’un droit jurisprudentiel. Je vous demande donc d’inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil municipal le point suivant : Décision du Conseil municipal concernant le dépôt d’un recours juridique contre l’arrêté préfectoral n° 2014199‐0005 du 18 juillet 2014 portant autorisation de la création d’un port urbain à Triel‐sur‐Seine et Carrières‐sous‐Poissy au titre de l’article L214‐3 du code l’environnement. Nous vous demandons d’avoir l’amabilité de faire cette même demande lors du prochain conseil communautaire car il en va de l’avenir de notre territoire et de notre commune Réponse de Monsieur le Maire : « Le port est le combat de Philippe PAILLET », et la Mairie ne financera pas le combat de Philippe PAILLET (Réponse pour le moins étonnante ! Le Port, le combat de PAILLET ? Donc pas le vôtre !!! On croit rêver ! Monsieur MANCEL est hors sujet et se trompe d’ennemi…) Réagir Pour Triel
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www.triel.org Alain GELOT ne comprend pas l’idée de faire le « Parc du Peuple de l’herbe » à côté d’un port industriel ! Pourquoi ne pas développer la Marina puisque le conseil général veut développer le tourisme fluvial avec des Ducs d’Albe (pontons) qui sur Andrésy, Villennes, Médan et …. Triel ?  Question sur internet «Quand est‐il prévu de moderniser le réseau internet de Triel ou d'avoir la fibre avec les opérateurs ?» Réponse de Monsieur le Maire : La fibre optique est prévue (installateur Orange)‐ Réunion de prévue avant la fin du mois de mars 2015 : 3000 foyers concernés.  Question sur le projet de maison médicalisée «Où en est le projet de la nouvelle maison médicalisée de Triel sur Seine ?» Réponse de Monsieur le Maire : Pas d’information supplémentaire, si ce n’est la connaissance de deux départs de professionnel de la santé rue du pont sans compter le couple JOLY qui part en retraite.  Question sur l’Algeco installé devant la gare Réponse de Monsieur le Maire : c’est le bureau de vente du 95 Paul Doumer  Question sur l’assainissement : «D’autres réunions publiques sont‐elles prévues ?» Réponse de Monsieur BOUTOILLE : non pas pour l’instant car ce n’est pas utile. Pour la dernière réunion, des courriers d’invitation ont envoyés. Il y avait 200 personnes prévues, mais certaines sont venues sans avoir confirmées leur présence. Certaines personnes étaient frustrées de ne pas avoir pu poser toutes leurs questions. Ces réunions demandent beaucoup de travail de préparation pour ne pas qu’elles se transforment en réunion de contestation. Monsieur BOUTOILLE précise qu’il reçoit sur ce sujet sur demande. (Un article est consacré au SPANC dans le Triel’infos de mars avril 2015) Le Maire ne répondra pas aux autres questions. Parole au public :  Un Triellois s’inquiète de la fermeture prochaine de l’agence bancaire du Crédit Agricole qui totalisait 700 comptes clients. Les Triellois concernés seront orientés vers Verneuil, Meulan ou Poissy. La Mairie fait‐elle des démarches ? Réponse de Monsieur POIROT : Cette décision a été prise il y a un an déjà. Il a été informé Il y a 2 jours que c’était en vente. La mairie est intéressée par les locaux et ses 180 m² (pourquoi pas la maison médicale). Les relations avec cette banque s’arrêtent là.  Un autre Triellois demande la parole pour confirmer que les questions posées par Philippe PAILLET intéressent tout le monde et particulièrement l’avenir de la marina transformée en port industriel. Ce n’est pas le combat de Philippe PAILLET et mais celui de nombreux Triellois et rappelle la participation de Frédéric SPANGENBERG aux manifestations avant les élections (?). Ce dernier confirme ces propos. Réagir Pour Triel
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www.triel.org Questions de Triellois qui n’auront pas de réponses en Conseil Municipal : 
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Peut‐on savoir quand la lumière sera rétablie dans le parking René Pion ? (c’est fait depuis la veille) A quand les travaux de remise en état de nos rues et de nos routes ? Les dos d’âne de la rue des Créneaux sont défectueux et trop hauts. Pourrait‐on les refaire ? Le bar hôtel « café de la Marine » est en vente. La Mairie pourrait‐elle le racheter pour le mettre en gérance ? Quand mettrez‐vous en place le ramassage des déchets verts, comme dans la plupart des communes de l’Agglo ? Avec les déchets verts collectés, réaliser du compost à la disposition des Triellois ? Ne pourrait‐on pas créer une épicerie solidaire ? Maison de retraite Les Tilleuls : A quelle date fermera‐t’elle ? Il est question d'une réunion à Triel de l'ARS et du CG78 à la mi‐avril 2015, pour statuer sur le sort réservé à cette maison… Que deviendront les derniers Résidents, et le Personnel ? Incidence sur les commerçants Triellois ? : pharmaciens, boulangers, fleuristes, ....et autres fournisseurs ? Tous ces résidents qui quittent Triel, de façon involontaire, et vers des lieux plus onéreux. Qui paiera le coût supplémentaire ? Où en est le projet du Docteur Hubert François‐Dainville ? Quand sera bitumée la Sente des Carrières Binet ? (en attente depuis plus de 40 ans et desservant une douzaine de maisons) Foot terrain synthétique : Une ville comme Triel ne peut‐elle pas garantir de faire jouer ses jeunes chez elle dans des conditions satisfaisantes ? C’est révélateur d'un problème de fond et le foot ne doit pas être le seul touché. On parle toujours d'Intercommunalité, on en voit que les points négatifs (impôts, délocalisation d'infrastructures sur d'autres villes que Triel), existe‐t‐il un moyen pour que Triel profite/partage les infrastructures des clubs mieux dotés en terrains ? Sinon pourquoi ne pas chercher des investisseurs privés ? Pourquoi tout pour le tennis et rien pour le Foot et le Rugby ? Où en est le projet de Centre Commercial sur le site Eternit ? » Serait‐il possible d'avoir les historiques du nombre d'employés/fonctions occupées/an de la CA2RS depuis sa création en 2005 et de la Mairie de Triel depuis 1990 ? Le Pôle Métropolitain Grand Paris Seine Aval vient d'être officiellement créé par le Préfet des Yvelines. C'est encore une couche supplémentaire rajoutée au millefeuille administratif, c'est encore une façon de compliquer la lisibilité des décisions qui sont prises en notre nom par les Elus et de nous éloigner, nous les citoyens, de la prise de décisions. Ce nouveau pôle est aussi une formidable opportunité pour les Elus d'occuper de nouveaux postes et donc d'obtenir de nouvelles indemnités, pour ne pas dire émoluments. Et bien sûr, pour faire fonctionner cette nouvelle structure, il va falloir engager de nouveaux fonctionnaires. Tout ceci se fait avec nos impôts, nous exigeons donc des réponses aux questions suivantes :  quelles sont les "indemnités" prévues pour les plus hauts postes ? combien de fonctionnaires embauchés ?  Il est dit dans la note du Préfet que cette nouvelle structure aurait une "fiscalité propre" : est‐ce à dire nouvel impôt ?  la CA2RS et Monsieur Tautou ont été une fois de plus visionnaires en décidant l'achat/location du Siège Social de GKN : ce projet va‐t‐il être abandonné ? (les locaux du Pole Métropolitain seront situés à Aubergenville)  Quel sera le mode de scrutin pour élire Président, Vice‐Président, et tous les représentants des communes ?  Quelle sera la durée des mandats ?  Quelle sera la communication auprès des 400 000 habitants pour l'info et la remontée des questions ?  Ce système permettra‐t’il une baisse des impôts locaux grâce à la centralisation des marchés, une baisse des personnels communaux, tout au moins une meilleure ?  Le bateau de l'Agglo permettra à tout un chacun de se rendre aux différents pôles sans prendre sa voiture, surtout la stationner et redonner vie à la Seine et ses riverains ? (*) Référence à la pub TV Réagir Pour Triel
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