Eco-3e - 05-27-2013
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Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Eco-3e Le guide "éco-conception" des éco-organismes DEEE Français page 1 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Table Of Contents Introduction .......................................................... 3 Préface .............................................................. 5 Contexte environnemental ................................................. 8 Qui sommes nous ? ..................................................... 12 Plan du site .......................................................... 13 Les atouts de l'éco-conception ............................................. 15 REGLEMENTATIONS ................................................. 18 DEEE - Directive DEEE ................................................. 22 REGLEMENTATIONS - Directive RoHS ..................................... 31 REGLEMENTATIONS - Directive ErP ...................................... 34 REGLEMENTATIONS - Règlement REACH .................................. 39 REGLEMENTATIONS - Eco-labels ........................................ 46 OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Normes ISO ................................ 53 OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Analyse de Cycle de Vie ........................ 60 OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Indicateurs ................................. 69 OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Conception en vue du démantèlement .............. 81 OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Conception en vue du réemploi et de la réutilisation, réparabilité .......................................................... 94 FLUX DE DEEE ..................................................... 102 FLUX - GEM HF ..................................................... 103 FLUX - GEM F ...................................................... 108 FLUX - PAM ........................................................ 114 FLUX - Ecrans ...................................................... 121 FLUX - Lampes ...................................................... 128 PRODUITS - Lave-linge ................................................ 137 PRODUITS - Climatiseur ............................................... 146 PRODUITS - Réfrigérateur .............................................. 156 PRODUITS - Aspirateur ................................................ 165 PRODUITS - Cafetière ................................................. 172 PRODUITS - Imprimante ............................................... 180 PRODUITS - Téléphone portable .......................................... 190 MATERIAUX - Acier .................................................. 198 MATERIAUX - Aluminium ............................................. 205 MATERIAUX - Cuivre ................................................. 210 MATERIAUX - Verre ................................................. 222 MATERIAUX - Plastiques .............................................. 223 MATERIAUX - Métaux stratégiques ....................................... 230 Glossaire ........................................................... 242 page 2 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Introduction http://eco3e.eu/ Bienvenue sur le guide « Eco-conception » des éco-organismes DEEE. Recylum, Ecologic, Eco-systèmes et ERP, éco-organismes français agréés par les pouvoirs publics pour la gestion des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) ménagers ont le plaisir de vous présenter leur guide bilingue (français/anglais) sur l'éco-conception des des équipements électriques et électroniques. Enjeux et origines du site « Eco3e » Le site « Eco3e », entièrement dédié aux producteurs d’équipements électriques et électroniques au sens large (fabricants, importateurs et distributeurs sous marque propre), vise à fournir les clés pour comprendre l’intérêt de l’éco-conception dans la perspective de la fin de vie des équipements mis sur le marché. Cette initiative de Récylum, Ecologic, Eco-systèmes et ERP s’inscrit dans la mission de promotion de l’éco-conception des équipements en vue de faciliter leur recyclage qui est très naturellement dévolue aux éco-organismes. Site à vocation pédagogique, « Eco3e » tente de répondre aux questions des néophytes comme à celles des experts de l’éco-conception en abordant : page 3 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Les atouts de l’éco-conception ; 2. Les réglementations et normes liées à l’éco-conception (Directives DEEE, RoHS, EuP et REACH ainsi que les écolabels) ; 3. Les outils d’éco-conception (normes ISO, analyse de cycle de vie, indicateurs …) ; 4. Certaines pistes d’éco-conception permettant d’améliorer le recyclage des équipements, organisées par flux de déchets, d’équipements ou de matériaux. Le site « Eco3e » s’adresse à tous les services d’une entreprise, depuis la direction générale jusqu’au bureau d’études, en passant par le marketing ou encore les achats. « Eco3e » un site évolutif, fruit d’un travail collaboratif « Eco3e » est le fruit de 3 années de collaboration entre les experts en recyclage des 4 éco-organismes à l’initiative de ce projet et des enseignants de l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers de Chambéry sous la direction de Daniel Froelich (chercheur internationalement reconnu en matière d’éco-conception industrielle) et de Markus A. Reuter, Directeur technologie et management produit chez Outotec (Finlande) (Adjunct Professor Aalto University Helsinki / Professorial Fellow Uni Melbourne). Interactif, « Eco3e » donne aux internautes la possibilité de commenter chacune de ses fiches, permettant ainsi une mise à jour collaborative du site par les diverses parties prenantes (producteurs d’équipements, éco-organismes, chercheurs, entreprises de traitement des déchets ...) au fur et à mesure des évolutions règlementaires, scientifiques et technologiques. Bonne lecture! _______________________________________________ page 4 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Préface http://eco3e.eu/preface_fr/ Markus Reuter1, Antoinette van Schaik2 1 Prof. Markus A. Reuter (D.Eng., PhD, Dr.habil., FIEAust, Pr.Eng(ZA) Director - Technology Management, Outotec, Espoo, Finland Adjunct Professor Aalto University Helsinki Professorial Fellow University of Melbourne, Australia 2 Dr.ir. Antoinette van Schaik Owner/director MARAS – Material Recycling and Sustainability - Den Haag, The Netherlands Les matériaux et les métaux sont des éléments essentiels et critiques de la société d'aujourd'hui: un moment de réflexion sur leur omniprésence dans quasi-totalité des processus de production d'énergie et de matière est suffisante pour confirmer cette hypothèse. Les métaux jouent un rôle clé en permettant le développement durable des sociétés par le biais de diverses applications high-tech. Cependant, les ressources de notre planète sont limitées, tout comme c’est le cas pour ce que nous pouvons nous permettre de lui soumettre en termes d’émissions, de pollution et d’élimination des déchets. Pour ces raisons, trouver des façons de réduire l'empreinte environnementale de notre existence collective, et donc de réduire les émissions de gaz à effet de serre et permettre d’atténuer le changement climatique est une priorité vitale. La maximisation de l'efficacité des ressources par un recyclage optimal des métaux, des matériaux et des produits est essentielle, cela et a été identifié comme l'un des piliers pour la construction d’une Europe efficace en ressource. Pour bien toujours comprendre l’efficacité des ressources dans le contexte de l'utilisation des matériaux et pour assurer une récupération maximale des éléments, métaux et composants issus des flux de déchets (par exemple les e-déchets), il est essentiel d'adopter une démarche de recyclage Centrée-Produit1, 2, d’un point de vue du recyclage et de la politique associée (Figure 1). Cela contraste avec l’approche Centrée Matériau (& Métal) plus simple qui est généralement appliquée (qui se concentre davantage sur les matériaux bruts) donc intrinsèquement limité en particulier pour larécupération maximale des éléments technologiquement critiques. Une approche produit-centrée considère la façon d'augmenter le recyclage d'un produit (par exemple un écran LCD, téléphone mobile, etc) dans son intégralité et implique nécessairement de réfléchir à ce que deviendront les nombreux matériaux différents du produit. La figure 1 montre l'ensemble des acteurs et des aspects qui doivent être impliqués de manière importante dans une méthode systématique et physique centré-produit afin d'optimiser l'efficacité des ressources. Au cœur de tout cela réside une bonne compréhension de la physique de la séparation, la thermodynamique et de la métallurgie avec l’utilisation de procédés utilisant les meilleurs techniques disponibles (technico-économiques) MTD pour être en mesure d'innover et d'optimiser la conception du produit (si possible et si nécessaire pour des raisons de fonctionnalités) et accroître la récupération des matériaux et des métaux grâce à la collecte, au tri et au recyclage3. Cela implique que pour obtenir les meilleurs page 5 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu résultats de recyclage, tous les acteurs de la filière de recyclage (par exemple dans la conception, la collecte, le tri manuel, le traitement, la politique) doivent prendre en compte ce qui se passe dans les autres parties du système. Des connaissances approfondies lors d’une approche centrée sur le produit sont nécessaires lors de la réalisation des analyses environnementales des filières de produits en fin de vie (ACV), mais également pour l’éco-conception. Maximiser l'efficacité des ressources et donc la conception pour l'efficacité des ressources (DfRE) examine et aborde le recyclage Orienté-Produit dans sa totalité grâce à l'utilisation au travers d’une réflexion approfondie, de l’utilisation de modèles de simulation économiques et de simulation des systèmes permettant d’évaluer toutes les possibilités physiques, tout en soulignant les limites systémiques et technologiques du recyclage. A cet égard, il existe diverses techniques formelles de conception et de simulation pour y parvenir. Cette compréhension approfondie stimule l'innovation tout en combinant les contraintes physiques et économiques du recyclage. Ce site développe des techniques de conception et de simulation. Il aborde la réglementation, les incitations politiques, l'étiquetage environnemental ainsi que les données requises pour l’éco-conception pour différents exemples d'e-déchets produits. Le site se concentre surtout sur l'aspect éco-conception de la conception pour l’efficacité des ressources (en anglais - DfRE). Figure 1: Conception pour l'efficacité des ressources (DfRE) - Reliant idéalement l'exploitation minière, la transformation des minéraux, la métallurgie extractive primaire et secondaire, la récupération d'énergie, les intégrateurs et concepteurs de produits, le gisement en fin de vie, les matériaux recyclés, les résidus et les déchets; tout en minimisant les pertes de ressources. La roue des métaux indique la destination des page 6 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu différents éléments, qui, entre autres sont à la base de méthodes utilisées par les outils de DfRE, tout en présentant l’ensemble du processus de production du secteur de la métallurgie. 1 M.A. Reuter and A. van Schaik (2012) : Opportunities and Limits of recycling – A Dynamic-Model-Based Analysis, MRS Bulletin, 37(4), pp. 339-347. - en anglais 2 M.A. Reuter and A. van Schaik (2012). Opportunities and Limits of WEEE Recycling – Recommendations to Product Design from a Recyclers Perspective. In: Proceedings of Electronics Goes Green 2012+, 9-12 September 2012, Berlin, Germany. In press. 8 p. - en anglais 3 M.A. Reuter (2011): Recycling of End-of-Life products and materials, with a focus on product design: A review, Waste and Biomass Valorisation, 2, pp. 183-208. - en anglais _______________________________________________ page 7 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Contexte environnemental http://eco3e.eu/contexte-environnemental/ 1. Les signes de dégradation de l’environnement Toute activité humaine a un impact sur l’environnement. Cependant au cours du siècle dernier, la nature et l’ampleur de ces impacts ont évolué au point que la prise en compte de l’environnement dans nos activités s’impose comme une nécessité. La connaissance croissante de notre environnement nous laisse présager des dommages graves et irréversibles en cas d'inaction. Les problèmes environnementaux auxquels nous avons à faire face ont des caractéristiques sans précédents avec ceux que l’homme a pu connaitre jusqu’alors. L’échelle : dans une société de plus en plus mondialisée, les conséquences le sont tout autant. Désormais les impacts d’une pollution à un endroit donné peuvent avoir des effets des milliers de kilomètres plus loin. L’inertie : Les systèmes que nous bouleversons ne retrouveront leur état initial que longtemps après et cela même si nous arrêtions toutes activités humaines dès aujourd'hui. L’invisibilité : Nombre de pollutions et de problèmes environnementaux ont des conséquences invisibles à l’œil nu, mais qui ne sont pas moins tout autant mesurables. Cette invisibilité rend la prise de conscience du problème d’autant plus difficile à admettre. La gravité des conséquences : Le nombre de victimes qui peuvent être atteintes par les conséquences de certains problèmes environnementaux souligne la gravité des problèmes actuels. L’irréversibilité : Enfin, plus que la gravité, c’est aussi l’irréversibilité des conséquences qui doit également nous amener à nous interroger. Si la dégradation d’un milieu peut dans certains cas s’entendre au regard des bénéfices apportés pour la collectivité, l’extinction irréversible d’espèces animales ou végétales représente une perte inestimable alors que ces mêmes espèces auraient pu page 8 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu servir à la découverte de nouveaux matériaux, nouvelles substances chimiques. 1.1 Le changement climatique L’un des signes les plus caractéristiques de dégradation de notre environnement est notamment incarné par le sujet du changement climatique. Mis en avant par les travaux du GIEC (Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'Evolution du Climat) , les études scientifiques mettent en relation l’augmentation de la concentration des gaz à effet de serre dans l’atmosphère et l’augmentation des températures moyennes mesurées à l’échelle de la planète. Le changement climatique possède tout particulièrement les caractéristiques des enjeux environnementaux modernes (gravité des conséquences, irréversibilité, échelle des impacts). Les conséquences du changement climatique sont variées et l’ensemble des mécanismes et des interactions entre les différents systèmes étudiés ne sont pas encore connus. Néanmoins la majorité des études s’accorde sur l’origine anthropique de bon nombre des émissions de gaz à effet de serre et sur la gravité des conséquences qui nous attendent. Le principe de précaution prend ici tout son sens dans la mesure où « En cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l'adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l'environnement. » 1.2 L’érosion de la biodiversité L’IUCN (Union internationale pour la conservation de la nature) a pour objectifs d’évaluer l’état de la biodiversité et de mettre en place des projets de protection de la biodiversité. L’IUCN publie régulièrement un rapport sur les espèces en danger et qui les classe en sept catégories (de « peu préoccupant » à « éteint »). Dans son dernier rapport sur les 47 000 espèces animales évaluées, 17 000 d’entres elles sont menacées d’extinction1. Dans le même temps, l’IUCN estime à 70 000, le nombre d’espèces végétales utilisées en médecine traditionnelle et moderne. Cette même biodiversité est également un élément essentiel de la sécurité alimentaire mondiale en présentant une plus grande résistance faces aux divers aléas (intempéries, maladies, etc.). Néanmoins des études (Balmford et al. 2003; Jenkins et al. 2003). montrent une érosion globale et rapide de cette biodiversité. 1.3 La dégradation des services écosystémiques L’évaluation des écosystèmes pour le millénaire est une étude qui a été initiée dans les années 2000 par le secrétaire général de l’ONU et qui regroupe le travail de plus d’un millier de scientifiques à travers le monde. Le but de ce travail a été d’évaluer ce que l’on nomme les « services écologiques », c’est-à-dire l’ensemble des services assurés par différents écosystèmes et qui sont indispensables à la vie de l’homme page 9 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu sur la planète ainsi qu’à son bien être (exemple de service écologique : la production de bois, la production de nourriture, la régulation du climat, etc.). L’objectif étant de prioriser les actions à entreprendre pour préserver l’environnement et permettre son utilisation par l’homme de manière pérenne. Les résultats de cette évaluation montrent que parmi les 24 services d’origine écosystémique qui ont été étudiés, 15 d’entre eux sont en cours de dégradation ou exploités de manière non rationnelle2. Au cours des 50 dernières années, l'homme a modifié les écosystèmes qui l’entourent de manière plus rapide et plus importante que durant toute période comparable de l’histoire humaine. Enfin, les modifications apportées aux écosystèmes ont nettement contribué à l’amélioration du bien-être humain et au développement économique. Cela étant, ces améliorations ont été réalisées au dépend de la dégradation de plusieurs services écosystémiques et à l’exacerbation de la pauvreté de certaines populations. 1.4 L’épuisement des ressources naturelles L’enjeu des ressources naturelles est un enjeu d’importance car il est à la base de l’ensemble des activités de production de biens et de services. Les ressources naturelles dont nous disposons sont soit renouvelables (ex : énergie éolienne, ressources halieutiques, etc.) soit non renouvelables (ex : gaz, cuivre, etc.). Les ressources sont considérées comme non renouvelables dès lors qu’elles sont présentes en une quantité finie sur la Terre, le stock dont nous disposons est limité, ce à quoi s’ajoute la difficulté d’accès à cette ressource. Une ressource est également considérée comme non renouvelable dès l’instant où la période de renouvellement de cette ressource est beaucoup plus longue que l’échelle de temps de la société humaine. C’est notamment le cas des ressources énergétiques : gaz, charbon, pétrole ; qui doivent être considérées comme des ressources non renouvelables pour lesquelles nous disposons à l’heure actuelle d’un stock fini et limité. Toute l’importance de notre gestion des ressources naturelles consiste à ne pas dépasser la capacité de renouvellement (ou de reconstitution) des ressources renouvelables. Quant aux ressources non renouvelables elles nécessitent également une gestion appropriée. A titre d’information, le pétrole représente actuellement 33% de l’énergie finale que nous utilisons au niveau mondial d’après l’Agence internationale de l’énergie3. Cette proportion importante dans notre consommation d’énergie doit nous faire prendre conscience des moyens importants qui seront à mettre en œuvre pour substituer cette ressource lorsque celle-ci ne sera plus disponible. Les réserves actuelles prouvées de pétrole s’élèvent à 188 milliards de tonnes d’après la « BP Statistical Review of World Energy » de juin 2011 pour une consommation mondiale de 4 milliards de tonnes de pétrole en 2010. En ce qui concerne les ressources minérales dont un bon nombre sont nécessaires aux technologies de pointes comme l’électronique, l’état des réserves disponibles nous indique une raréfaction de la plupart page 10 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu de ces ressources d’ici la fin du siècle, parmi lesquelles : Le hafnium (Hf) : 2018 (Année d'épuisement possible) L’argent (Ar) : entre 2012 et 2037 L’antimoine (Sb) : 2022 Le palladium (Pd) : 2023 L’or (Au) : 2025 Le zinc (Zn) : 2025 L’indium (In) : 2025 Le plomb (Pb) : 2030 Le tantale (Ta) : 2038 Le cuivre (Cu) : 2039 L’uranium (U) : entre 2025 et 2060 Le nickel (Ni) : 2048 Le platine (Pt) : 2064 (Source www.Eco-info.org, données compilés USGS : United States Geological Survey) Passé ces dates, il est vraisemblable que ces ressources soient beaucoup plus difficiles d’accès voire totalement indisponibles et ce, sans compter sur les risques d’instabilité et d’augmentation du prix de ces matières premières. Dès lors le recyclage de ces ressources se présente comme une solution nécessaire à la bonne gestion de ces ressources. 1 WILDLIFE IN A CHANGING WORLD - An analysis of the 2008 IUCN Red List of Threatened SpeciesTM 2 MILLENNIUM ECOSYSTEM ASSESSMENT - Ecosystems AND HUMAN WELL-BEING - Synthesis 3 Key World Energy Statistics 2011 - IEA _______________________________________________ page 11 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Qui sommes nous ? http://eco3e.eu/qui-sommes-nous/ L’institut ENSAM de Chambéry est une structure de recherche et d’enseignement dédiée à l’ecoconception des produits et au management environnemental . L’institut a été créé par l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers en 1995 sur le site de Savoie Technolac au Bourget du Lac (73) sous l’impulsion de Michel Barnier et de Hervé Gaymard . Elle propose à ce jour trois types de formations : Le mastère Spécialisé « Ecoconception et management environnemental », une formation d’ingénieur en apprentissage sur la gestion et la prévention des risques, et une spécialisation dans le domaine « Analyse Du cycle de Vie et Ecoconception » aux étudiants de troisième année de l’ENSAM. Au niveau recherche, l’institut est reconnu pour ses travaux sur le démantèlement des produits et le tri des matériaux en vue du recyclage et sur ses travaux méthodologiques sur la conception environnementale des produits. A ce jour, des travaux ont été menés en partenariat avec de nombreux secteurs industriels (Electroménager, Electronique, Automobile, Aéronautique, Naval, ENR, …) Les auteurs du site : Daniel FROELICH est Professeur des Universités à l’institut de Chambéry depuis 1998 et a la responsabilité du pole Recherche et d’enseignements. Initialement, cadre à la Direction de la Recherche de Renault, il a eu la responsabilité de 1990 à 1996 de la mise en place des filières technologiques de recyclage des véhicules en fin de vie et de la conception en vue du recyclage des nouveaux véhicules. Il participera au comité technique de l’accord cadre français sur le recyclage des véhicules de 1993 qui a servi de modèle pour la directive européenne. De 1996 à 1998, il est impliqué dans le programme communautaire AUTOOIL II fixant les seuils d’émissions des véhicules des directives EURO3 et EURO4. En 1998, Il quitte Renault pour prendre la direction du tout jeune institut savoyard. Damien SULPICE est ingénieur de recherche à l’institut dans le domaine du recyclage. Ancien élève de l’UTT et du mastère spécialisé « ecoconception et management environnemental » de l’ENSAM, il poursuit actuellement des travaux sur le recyclage des plastiques. Remerciements à : Emmanuel MEURVILLE, Victor HERVIEU, Alexandre CHARTIER-FERIEN pour leur contributions. OCAD3E (Organisme Coordonateur Agréé pour les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques) est une filiale commune aux quatre éco-organismes agréés par les pouvoirs publics pour la gestion des DEEE ménagers: Ecologic, Eco-systèmes, ERP et Recylum. Il a pour vocation d’être le guichet unique pour la contractualisation avec les collectivités locales, veille au bon fonctionnement de la filière et mutualise l’organisation de projets pouvant bénéficier à la filière dans son ensemble. _______________________________________________ page 12 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Plan du site http://eco3e.eu/plan-du-site/ page 13 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu _______________________________________________ page 14 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les atouts de l'éco-conception http://eco3e.eu/les-atouts-de-leco-conception/ Avant toute chose, il convient de rappeler que le principal avantage de l’éco-conception est d’abord environnemental (réduction des impacts environnementaux préservation des ressources). Une telle démarche a pour objectif la réduction des impacts d’un produit sur l’environnement notamment en améliorant le recyclage ou la récupération des des ressources. Toutefois une entreprise souhaitant s’engager dans une démarche d’éco-conception peut rechercher d’autres bénéfices potentiels parmi lesquels : Anticiper la réglementation Les réglementations et notamment le droit Européen visent un niveau toujours plus élevé de protection de l’environnement et de la santé humaine. Le contexte réglementaire encadre de plus en plus l’ensemble du cycle de vie des produits et fixe des objectifs chiffrés contraignants : La fabrication : contrôler l’usage des substances les plus dangereuses (RoHS, REACH) L’utilisation : optimiser la consommation d’énergie lors de la phase d’utilisation des produits (ErP) La fin de vie : améliorer la gestion des déchets via le principe de responsabilité élargie du producteur : DEEE Dans le contexte actuel et futur, les exigences de ces réglementations sont vouées à se développer et encourager la mise sur le marché de produits toujours plus économes en ressources et en énergie, ainsi que des produits présentant une meilleure recyclabilité tout en étant moins toxiques pour l’homme et l’environnement. En intégrant ces principes dès la conception des produits, l’éco-conception permet d’anticiper l’évolution du niveau d’exigences de ces réglementations et de réduire le risque de non-conformité d’un produit vis-à-vis de ces règlements. L’aspect réglementaire se traduit également par un ensemble de taxes et de redevances faisant peser sur les producteurs les coûts supportés par la collectivité pour les dommages environnementaux que peuvent engendrer leurs produits (externalité). L’éco-conception permet d’intégrer ces impacts environnementaux, de les réduire et ainsi en limiter les conséquences financières. page 15 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu L’éco-conception : un facteur d’innovation La mise en place d’une démarche d’éco-conception s’effectue généralement en deux étapes. La première étape est une phase d’évaluation durant laquelle, à l’aide d’outils d’analyse de cycle de vie, les axes d’améliorations d’un produit sont déterminés. Dans un second temps, des solutions pour améliorer le produit sont recherchées. C’est au cours de cette étape que l’éco-conception pourra se révéler comme un facteur d’innovation pour l’entreprise. En abordant le développement d’un produit au travers de l’aspect environnemental, l’éco-conception va apporter de nouvelles perspectives de développement. Qu’il s’agisse du choix de nouveaux matériaux ou de la manière d’utiliser le produit, la recherche de solutions et d’alternatives engendre une stimulation de l’innovation. La mise en place d’une démarche d’éco-conception nécessite parfois de remettre en cause certaines habitudes de conception. L’éco-conception permet d’aborder le développement d’un produit en raisonnant sur l’ensemble de son cycle de vie. Cette démarche est transversale et implique différentes compétences dans l’entreprise. La recherche de solutions et d’alternatives peut même dans certains cas dépasser le cadre de l’entreprise et nécessite dans ce cas des compétences externes (choix d'un nouveau matériau, nouvelle technologie). Se démarquer de la concurrence Bien que le chiffre d’affaire du marché Français des appareils ménagers soit en constante évolution, bon nombre de produits ont aujourd’hui atteint un degré de maturité technologique élevé. Pour d’autres types de produits, la marge de progression technologique est encore importante et chaque nouvelle génération de produits apporte de nouvelles fonctionnalités. Le taux d’équipement des ménages pour certains produits montre également une forte présence de ces différents produits chez les Français. Dans ce contexte où la concurrence devient plus importante, l’éco-conception est un moyen idéal pour différencier ses produits. Les outils de communication tels que les éco-labels permettent de mettre en avant les efforts réalisés pour réduire l’impact environnemental d’un produit et susciter l’intérêt du consommateur pour ces produits. Il est néanmoins important d’être vigilant lorsque l’on communique sur l’aspect environnemental d’un page 16 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu produit. Les gains apportés par un produit doivent être réels, justifiés et mesurables. Il est nécessaire d’expliquer la démarche qui a été utilisée pour garantir la crédibilité des déclarations. Répondre aux attentes du marché et des consommateurs La conscience environnementale chez les consommateurs se développe de plus en plus au fil des ans. Même si les études notent encore un décalage à l’heure actuelle entre la volonté des consommateurs de s’orienter vers des produits plus respectueux de l’environnement et la traduction de cette volonté au moment de l’achat d’un nouvel équipement, les consommateurs tendent de plus en plus à rechercher ce type de produits. De plus les consommateurs particuliers sont davantage sensibles que les acheteurs professionnels à des critères environnementaux lors d’un achat. Enfin, le coût énergétique des équipements dans la facture des particuliers prend une part importante les incitant à se tourner vers des produits plus économes. L’éco-conception est dans ce cadre tout à fait en adéquation avec les attentes présentes et futures des consommateurs. _______________________________________________ page 17 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu REGLEMENTATIONS http://eco3e.eu/reglementations/reglementations/ Table des matières 1. Les principales réglementations 2. Références Il existe plusieurs textes règlementaires concernant les EEE. La plupart de ces textes sont issus du droit Européen. Parmi ces textes, certains concernent spécifiquement les DEEE et la gestion de ces déchets (objectifs de collecte, de recyclage). Les autres ne touchent pas seulement les EEE ou les DEEE mais contrôlent l'emploi de certaines substances ou encore mettent en place des règles d'éco-conception pour les EEE. L'ensemble de ces textes ont pour objectif de prévenir et de limiter les risques pour la santé humaine et pour l'environnement. page 18 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Les principales réglementations Règlement Européen REACH (Registration, evaluation and authorization of chemicals) Le Règlement REACH met en place un système intégré unique d'enregistrement, d’évaluation et d’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances, dans l’Union Européenne. Son objectif est d’améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement, tout en maintenant la compétitivité et en renforçant l’esprit d’innovation de l’industrie chimique européenne. Directive RoHS : RoHS signifie Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment, c'est-à-dire « limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques ». Cette directive vise à limiter l’utilisation de six substances dangereuses (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalant, polybromobiphényles, polybromodiphényléthers) et s’applique à tous les nouveaux produits mis sur le marché de l’Union Européenne, qu’ils soient importés ou fabriqués dans l’Union. Directive ErP : La directive ErP est une réglementation européenne qui, dans le cadre du marquage CE, s’applique aux produits liés à l’énergie sur tout leur cycle de vie afin d’améliorer l’efficacité énergétique et de protéger l’environnement. Cette directive s'applique entre autres aux EEE en imposant par exemple des consommations maximales d'électricité à certains EEE. Directive DEEE Avant l’entrée en vigueur de la directive DEEE, la prise en charge d’un produit en fin de vie était de la responsabilité de son détenteur. Les coûts engendrés par le traitement de ces déchets (ménagers) étaient financés par les taxes locales et nationales. La directive DEEE transfère cette responsabilité aux producteurs pour l’ensemble des déchets d’EEE page 19 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu ménagers ainsi que pour les DEEE professionnels mis sur le marché après le 13 août 2005. haut de page 2. Références Les textes réglementaires sur EUR-LEX : Règlement n°1097-2006 – REACH : - http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32006R1907:FR:NOT Directive 2011/65/UE – RoHS : - http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32011L0065:FR:NOT Directive 2009/125/CE - ErP : page 20 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:32009L0125:FR:NOT Directive 2012/19/UE - DEEE : - http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2012:197:0038:0071:FR:PDF haut de page _______________________________________________ page 21 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu DEEE - Directive DEEE http://eco3e.eu/reglementations/deee/ Table des matières 1. Les DEEE : qu’est-ce que c’est ? 1.1 Définitions des EEE 1.2 Définition des DEEE 1.3 Cas des DEEE ménagers 1.4 Cas des DEEE professionnels 1.5 Sanctions pénales prévues 2. Les éco-organismes 3. Références page 22 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Les DEEE : qu’est-ce que c’est ? 1.1 Définitions des EEE Les EEE se décomposent en dix catégories d’équipements suivantes : Catégorie 1 : Gros appareils ménagers froid et hors froid (GEM) Catégorie 2 : Petits appareils ménagers (PAM) Catégorie 3 : Equipements Informatiques et de télécommunications Catégorie 4 : Matériel grand public Catégorie 5 : Matériel d’éclairage Catégorie 6 : Outils électriques et électroniques Catégorie 7 : Jouets, équipements de loisir et de sport Catégorie 8 : Dispositifs médicaux Catégorie 9 : Instruments de surveillance et de contrôle Catégorie 10 : Distributeurs automatiques Sont exclus de ces catégories : Les équipements électriques et électroniques liés à la protection des intérêts essentiels de sécurité de l’Etat, les armes et les munitions et autres matériels de guerre, s’ils sont liés à des fins exclusivement militaires. Les équipements électriques et électroniques faisant partie d’un autre type d’équipement qui n’est pas lui même un équipement électrique ou électronique au sens des différentes catégories citées ci-dessus. page 23 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 1 : Répartition des tonnages de EEE ménagers et professionnels mis sur le marché en 2010 (1 609 kt) par catégories d'équipements. ADEME Données 2010 1.2 Définition des DEEE Les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (en anglais Waste Electronic and Electrical Equipment WEEE) sont une catégorie de déchets, constituée d’équipements en fin de vie, fonctionnant à l'électricité ou via des champs électromagnétiques et conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1 000 volts en courant alternatif et 1 500 volts en courant continu. Chaque produit est apposé depuis le 13 aout 2005 de l’identification de son producteur et d’un pictogramme montrant que ce produit fait l’objet d’une collecte sélective (Norme EN 50419). Juridiquement un déchet est défini par la loi du 15 juillet 1975 comme « tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon ». page 24 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Lors de la collecte on parle de flux de collecte des DEEE Ce flux se décompose en cinq catégories : Figure 2 : Gros électroménagers hors froid Figure 3 : Gros électroménagers froid Figure 4 : Petits appareils en mélange Figure 5 : Ecrans Figure 6 : Lampe La directive DEEE (directive 2002/96/CE) a subit une refonte qui sera applicable, après transposition, dès 2014 (Directive 2012/19/CE). Cette nouvelle directive a pour principal objectif de renforcer le taux de collecte des DEEE (85% des EEE produits et 65% des EEE mis sur le marché). Son champ d'application sera également élargit pour intégrer des produits qui ne sont pas collectés actuellement. page 25 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.3 Cas des DEEE ménagers 1.4 Cas des DEEE professionnels Les producteurs d’équipements électriques et électroniques professionnels doivent enlever et traiter à leurs frais : les déchets issus des équipements professionnels mis sur le marché après le 13 août 2005 ; les déchets issus des équipements professionnels mis sur le marché jusqu’à cette date lorsqu’ils les remplacent par des équipements équivalents ou assurant la même fonction. En dehors de ces deux cas, la fin de vie des DEEE professionnels est de la responsabilité de l’utilisateur. page 26 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Dans le cadre d’une vente directe d’un producteur à un utilisateur, les producteurs peuvent cependant convenir d’autres modalités d’enlèvement et de traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels en concertation avec les utilisateurs, en prévoyant dans le contrat de vente des équipements les conditions dans lesquelles l’utilisateur assure tout ou partie de la gestion des déchets issus de ces équipements. 1.5 Sanctions pénales prévues "En France, le Code de l’Environnement, via ses articles R543-205 et R543-206, encadre les sanctions pénales encourues par un producteur qui ne respecterait pas la réglementation relative aux DEEE. Ainsi les producteurs peuvent se voir attribuer une amende pénale de 450€ par EEE s’ils : mettent sur le marché des équipements électriques et électroniques sans les marquages et logos demandés n’informent pas les acheteurs par une mention sur les factures de vente de tout nouvel équipement électrique et électronique ménager, du coût unitaire correspondant à l'élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers mis sur le marché avant le 13 août 2005 ne communiquent pas les informations relatives aux quantités d’EEE qu’ils mettent sur le marché et les modalités d’élimination qu’ils prévoient pour ces EEE L’amende peut s’élever à 1500€ par équipement lorsque le producteur met sur le marché des EEE qui ne respectent pas la limitation des éléments polluants et lorsqu’il ne contribue pas à la collecte sélective et au traitement des DEEE. Les distributeurs peuvent se voir infliger une amende qui peut atteindre 450€ par EEE s’ils n’assurent pas la reprise "un pour un" d'un équipement électrique et électronique usagé et s’ils n’informent pas les acheteurs du coût correspondant à l'élimination des DEEE mis sur le marché avant le 13 août 2005." haut de page page 27 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Les éco-organismes L’enlèvement, le tri, la dépollution et le recyclage des équipements collectés sélectivement par les points de collecte (distributeurs grand public et grossistes, collectivités locales, collecteurs de déchets, installateurs, etc.), sont organisés pour le compte des producteurs par les quatre éco-organismes (créés à l’initiative de certains producteurs) agréés par les pouvoirs publics. L’Organisme Coordonnateur Agréé pour les DEEEE ménagers (OCAD3E), filiale de ces quatre éco-organismes, a notamment pour mission de mettre en relation les collectivités avec les éco-organismes pour la collecte des DEEE ménagers (guichet unique). Les éco-organismes en charge des DEEE ménagers sont : page 28 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu A titre d'information les éco-organismes en charges des DEEE professionnels sont : Ces organismes ont passé des contrats avec des logisticiens et des installations de traitement afin d’assurer une dépollution et un traitement des DEEE respectueux de l’environnement et de la santé, en conformité avec la réglementation. haut de page 3. Références - Chantal Jouanno, secrétaire d’état chargée de l’écologie. Bilan de la filière pour la période 2006-2009 et les nouveaux défis fixés pour 2010-2014. - Ministère de l’écologie et du développement durable, Décret 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements. Textes Généraux. - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=C1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal1 320332164546.pdf - Parlement Européen et Conseil Européen. Directive Européenne 2002/96/CE. http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2003:037:0024:0038:fr:PDF - Parlement Européen et Conseil Européen. Directive Européenne 2012/19/CE. (refonte de la directive DEEE) http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2012:197:0038:0071:FR:PDF page 29 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Actu-Environnement. Florence Roussel « Réglementation sur les DEEE ». http://www.actu-environnement.com. - Code de l'environnement sur Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr - Loi n° 75-633 du 15/07/75 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux sur le site internet de www.ineris.fr. haut de page _______________________________________________ page 30 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu REGLEMENTATIONS - Directive RoHS http://eco3e.eu/reglementations/rohs/ Table des matières 1. Introduction 2. Substances concernées 3. Équipements concernés 4. Etiquetage 5. Références 1. Introduction La directive européenne RoHS (2002/95/CE) vise à limiter l’utilisation de six substances dangereuses. Cette directive a depuis été refondue et correspond aujourd’hui à la directive 2011/65/UE du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques. La directive 2011/65/EU est entrée en vigueur le 21 juillet 2011 et doit être transposée par les Etats-membres avant le 2 janvier 2013, date à laquelle la directive 2002/95/CE sera page 31 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu officiellement abrogée. RoHS signifie Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment, c'est-à-dire « restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques ». Cette directive s’applique donc à tous les nouveaux produits mis sur le marché dans l’Union Européenne, qu’ils soient importés ou fabriqués dans l’Union. haut de page 2. Substances concernées L’article 4 de la directive de 2002/95/CE précise les substances concernées, et la prise de décision de la Commission du 18 août 2005 précise les concentrations maximales admissibles par poids de matière homogène : haut de page 3. Équipements concernés La directive 2002/95/CE s'appliquait à huit des catégories de produits spécifiées dans la directive européenne DEEE : Catégorie 1 : Gros appareils ménagers froid et hors froid (GEM) Catégorie 2 : Petits appareils ménagers (PAM) Catégorie 3 : Equipements Informatiques et de télécommunications Catégorie 4 : Matériels grand public Catégorie 5 : Matériel d’Eclairage Catégorie 6 : Outils électriques et électroniques Catégorie 7 : Jouets, équipements de loisirs et de sport Catégorie 10 : Distributeurs automatiques page 32 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les batteries ne sont pas concernées par la directive. Depuis la refonte, la nouvelle directive RoHS inclut les catégories 8 et 9 ainsi qu’une 11ème catégorie : Catégorie 8 : Dispositifs médicaux Catégorie 9 : Instruments de contrôle et de surveillance, y compris instruments de contrôle et de surveillance industriels Catégorie 11 : Autres EEE n’entrant pas dans les catégories ci-dessus. haut de page 4. Etiquetage Depuis le 1er juillet 2006, tous les nouveaux produits mis sur le marché sont censés être conformes. La nouvelle directive RoHS prévoit que les appareils portant le marquage « CE » sont présumés, en l’absence de preuve contraire, conformes à la directive. Cependant, certains fabricants ont introduit leur propre système d'identification : "Pb free"; "RoHS compliant"; "Lead free"; etc. haut de page 5. Références - Parlement Européen et Conseil. Directive 2011/65/CE du 8 juin 2011 - Parlement Européen et Conseil. Directive 2002/95/CE. 27 janvier 2003. - Parlement Européen et Conseil. Décision de la Commission modifiant la directive 2002/95/CE du Parlement européen et du Conseil notifié sous 2005/618/CE. 18 août 2005. haut de page _______________________________________________ page 33 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu REGLEMENTATIONS - Directive ErP http://eco3e.eu/reglementations/erp/ Tables des matières : 1. Objectifs de la directive 1.1. Critères 1.2. Produits ciblés 2. Responsabilités 3. Références 1. Objectifs de la directive La Directive Européenne ErP (Energy related Products) 2009/125/CE date du 21 octobre 2009. Elle abroge la précédente directive 2005/32/CE : EuP (Energy using Products) et a été transposée en droit français le 28 juin 2011. Visant à améliorer l’efficacité énergétique des produits et protéger l’environnement, la directive ErP est une réglementation européenne qui, dans le cadre du marquage CE, s’applique aux produits ayant un page 34 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu impact sur la consommation d’énergie sur tout leur cycle de vie, depuis leur fabrication, leur utilisation et jusqu’à leur fin de vie. Cette directive ne s’applique pas aux moyens de transports (personnes ou marchandises). Pour autant, cette directive n’introduit pas de dispositions directement contraignantes pour des catégories de produits spécifiques, mais énonce plutôt des conditions et des critères relatifs aux caractéristiques environnementales des produits, comme la consommation d’énergie et d’eau, la production de déchets, ou la durée de vie, afin qu’ils puissent être améliorés rapidement et efficacement. La directive incite les fabricants et / ou les importateurs à proposer des produits conçus pour réduire leur impact global sur l'environnement, et notamment les ressources consommées pendant leur fabrication et leur traitement en fin de vie. 1.1. Critères La directive ErP s’applique aux produits liés à l’énergie. Ces produits doivent répondre aux critères suivants : - se vendre à plus de 200 000 unités par an dans l’Union Européenne ; - avoir un impact environnemental significatif ; - présenter un important potentiel d’évolution. 1.2. Produits ciblés Un produit lié à l’énergie est un produit ayant un impact sur la consommation d’énergie (électricité, combustibles fossiles et sources d’énergies renouvelables) durant son utilisation. Il s’agit également des produits qui permettent la génération, le transfert ou la mesure d’une telle énergie, des composants et des sous-ensembles. La directive ErP fixe les exigences que les produits liés à l'énergie, couverts par des mesures d'exécution, doivent remplir pour être mis sur le marché et/ou mis en service. L’article 16 de la directive sur la démarche d’éco-conception impose à la Communauté européenne d’établir un plan d’action définissant pour les trois années à venir une liste indicative d’autres groupes de produits à considérer en priorité en vue de l’adoption de mesures d’exécution. Dans le cadre de ce plan, une évaluation a été réalisée par un groupe d’étude du réseau parlementaire européen d’évaluation technologique (EPTA, Grèce). "Les mesures d'exécution prises pour l'application de l'article 15 de la directive 2009/125/ CE du page 35 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits liés à l'énergie sont les suivantes : 1° Règlement CE n° 1275/2008 de la Commission du 17 décembre 2008 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception relatives à la consommation d'électricité en mode veille et en mode arrêt des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques ; 2° Règlement CE n° 107/2009 de la Commission du 4 février 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences relatives à l'écoconception des décodeurs simples ; 3° Règlement CE n° 244/2009 de la Commission du 18 mars 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l'écoconception des lampes à usage domestique non dirigées, modifié par le règlement (CE) n° 859/2009 du 18 septembre 2009 ; 4° Règlement CE n° 245/2009 de la Commission du 18 mars 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences en matière d'écoconception applicables aux lampes fluorescentes sans ballast intégré, aux lampes à décharge à haute intensité ainsi qu'aux ballasts et luminaires qui peuvent faire fonctionner ces lampes ; 5° Règlement CE n° 278/2009 de la Commission du 6 avril 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception relatives à la consommation d'électricité hors charge et au rendement moyen en mode actif des sources alimentations externes ; 6° Règlement CE n° 640/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences relatives à l'écoconception des moteurs électriques ; 7° Règlement CE n° 641/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences d'écoconception applicables aux circulateurs sous presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sous presse-étoupe intégrés dans des produits ; 8° Règlement CE n° 642/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l'écoconception des téléviseurs ; 9° Règlement CE n° 643/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux appareils de réfrigération ménagers ; 10° Règlement UE n° 1015/2010 de la Commission du 10 novembre 2010 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences page 36 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu d'écoconception applicables aux lave-linge ménagers ; 11° Règlement UE n° 1016/2010 de la Commission du 10 novembre 2010 portant application de la directive 2005/32 CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux lave-vaisselle ménagers." Section 4 : Produits ayant un impact sur la consommation d'énergie, du chapitre IV du titre II du livre II du code de l'environnement. Disponible sur le site http://www.legifrance.gouv.fr haut de page 2. Responsabilités Les fabricants et les importateurs sont responsables de leurs produits quant au respect des exigences de la directive ErP. Les fabricants doivent garantir que les produits liés à l'énergie et couverts par des mesures d'exécution ne puissent être mis sur le marché et/ou mis en service que s'ils sont conformes à ces mesures et qu'ils portent le marquage CE. A titre d'exemple le règlement n° 642/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 précise les exigences relatives à l'éco-conception des téléviseurs. Parmi ces exigences, l'une d'elles concerne la consommation d'énergie en mode veille : "La consommation électrique des téléviseurs se trouvant dans une situation où seule une fonction de réactivation est assurée, ou bien une fonction de réactivation et une simple indication montrant que la fonction de réactivation est activée, ne dépasse pas 0,50 watt." Si le fabricant n'est pas établi dans la Communauté et en l'absence de mandataire, l'obligation de garantir que le produit consommateur d'énergie mis sur le marché ou mis en service est conforme à la directive ErP incombe à l'importateur. 3. Références - Journal officiel de l'Union européenne. Directive 2005/32/CE du parlement européen et du conseil. http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2005:191:0029:0029:FR:PDF - Règlement n°642/2009 de la Commission du 22 juillet 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences relatives à l’écoconception des téléviseurs. http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2009:191:0042:0052:FR:PDF page 37 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Euro Info Centre de Strasbourg. Cécile COYEZ. Eco-conception Synthèse de la nouvelle Directive 2005/32 CE. Août 2005. - Bureau Veritas. Bulletin, Soyez prêts pour la directive EuP sur l’écoconception des produits consommateurs d’énergie. - Farnell et Era Technology. Directive relative aux produits. Avril 2009. http://fr.farnell.com/images/fr_FR/rohs/pdf/eup_directive_v6_apr09_fr.pdf. - http://www.cfsd.org.uk/seeba/EuP/eup.htm - http://www.eceee.org/Eco_design/products haut de page _______________________________________________ page 38 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu REGLEMENTATIONS - Règlement REACH http://eco3e.eu/reglementations/reach/ Table des matières 1. Introduction et objectifs 2. Les actions prioritaires 3. Processus général de REACH 4. Exemption de la réglementation 5. Références 1. Introduction et objectifs REACH Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals (Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques) Le livre blanc de la Commission européenne publié en 2001 est à l’origine de ce règlement REACH. Ce page 39 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu livre blanc a pour principal objectif de mieux gérer les risques environnementaux et sanitaires pouvant résulter de la production et de l'utilisation des substances chimiques. Le 18 décembre 2006, après six ans de débats, le Conseil de l'Union européenne a adopté à l'unanimité le projet REACH. Le règlement est entré officiellement en vigueur le 1er juin 2007. Ce texte modernise la législation européenne en matière de substances chimiques, et met en place un système intégré unique d’enregistrement, d’évaluation et d’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances, dans l’Union Européenne. Voici les objectifs visés par REACH lors de son entrée en vigueur le 1er Juin 2007 : Accroître la protection de la santé humaine et de l’environnement En améliorant la connaissance des dangers des substances chimiques et des risques liés à leurs usages ; En assurant une meilleure gestion des risques ; Renforcer la transparence entre tous les acteurs ; Maintenir et renforcer la position concurrentielle de l’industrie chimique européenne, encourager l’innovation. haut de page page 40 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Les actions prioritaires Les actions prioritaires pour tous les producteurs, les importateurs et les utilisateurs de substances chimiques en Europe sont : haut de page page 41 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Processus général de REACH Dates d’enregistrement de toutes les substances chimiques nouvelles et existantes par tonnage : [>1000t] : avant le 1er décembre 2010 ; [>100t ; <1000t] : avant juin 2013 ; [>1t ;<100t] : avant juin 2018 ; pré-enregistrement : avant le 30 novembre 2008. Echéance du pré-enregistrement : Tout fabriquant de substances ou importateur qui n’a pas respecté cette première échéance ne pourra plus fabriquer ou importer de substances dans des quantités supérieures à une tonne par an, sauf s’il soumet immédiatement un dossier d’enregistrement complet. Les utilisateurs de substances ne pourront plus continuer à utiliser celles-ci, si elles n’ont pas été pré-enregistrées ou enregistrées en amont par un acteur dans la chaîne d’approvisionnement. page 42 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Comment savoir si une substance est pré-enregistrée ? Se renseigner auprès des fournisseurs/distributeurs qui se renseignent auprès des fabricants http://echa.europa.eu/home_fr.asp En quoi consiste l’évaluation des dossiers ? Contrôle de la conformité du dossier : l’Agence examine la qualité des dossiers ; Examen des propositions d’analyse : l’Agence ou la Commission Européenne décide si des essais sont nécessaires ; Evaluation des substances : les Etats membres effectuent l’évaluation scientifique lorsque des substances sont suspectées d’être nocives pour l’Homme et l’Environnement. A l'issue du processus d’évaluation d'une substance, le règlement REACH peut engendrer deux conséquences pour cette substance : L'inclusion de la substance dans la liste des substances candidates à l'autorisation : Cela signifie que cette substance ne peut plus être mise sur le marché ou utilisée par une entreprise si cette entreprise n'a pas obtenu d'autorisation préalable de la commission européenne. Lien vers le site de l'ECHA sur la liste des substances candidates à l'autorisation : http://echa.europa.eu/fr/regulations/reach/authorisation/the-candidate-list Attention : l'ajout d'une substance à la liste des substances candidates à l'autorisation impose aux fournisseurs de substances chimiques des obligations de communication vers leurs clients au sujet des substances concernées. La mise en place de mesures de restrictions visant à limiter voire prohiber la fabrication, la mise sur le marché ou l'utilisation de cette substance. Lien vers le site de l'ECHA sur les propositions de restrictions : http://echa.europa.eu/fr/web/guest/addressing-chemicals-of-concern/restriction Lien vers le service national d'assistance réglementaire Helpdesk : http://www.ineris.fr/reach-info/ haut de page page 43 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Exemption de la réglementation Cette liste est périodiquement mise à jour. REACH n’est pas applicable : aux substances radioactives[1] ; aux substances soumises à un contrôle douanier, en dépôt temporaire, en zone franche ou en entrepôt franc en vue de leur réexportation, ou en transit ; au transport de substances dangereuses telles quelles ou contenues dans des préparations dangereuses (tous modes) ; aux déchets, qui ne sont pas considérés comme des substances ou des préparations ; aux polymères qui ne sont pas soumis à la procédure d'évaluation et d'autorisation pour le moment la mise en place d'exemptions par les États Membres est égalment possible si nécessaire aux intérêts de la défense haut de page 5. Références - Le site de l'agence chimique européenne : http://echa.europa.eu/fr/web/guest/home - Le CEDEF : Centre de Documentation Economie-Finances. Reach : un nouveau dispositif de contrôle des substances chimiques. http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/synthese/reach/textes.htm. - Samira Abdesslam, CETIM (Centre Technique des Industries Mécaniques). REACH, ses principes généraux, où en est sa mise en application ? A quoi devez-vous faire impérativement attention aujourd’hui ? Mars 2011 [1] Voir Directive 96/29/Euratom du Conseil du 13 mai 1996 haut de page page 44 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu _______________________________________________ page 45 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu REGLEMENTATIONS - Eco-labels http://eco3e.eu/reglementations/eco-labels/ Table des matières 1. L’Eco-label Européen 2. Le Label « NF Environnement » 3. Le label ecologique « L’Ange Bleu » 4. Le label "The Nordic Swan" 5. La certification "EPEAT" 6. Le programme "Energy star" 7. Autres éco-labels 8. Références 1. L’Eco-label Européen page 46 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu L’Eco-label européen a été créé en 1992. Il est le seul label écologique officiel européen utilisable dans tous les pays membres de l'Union Européenne. Il est délivré, en France, par AFNOR Certification, organisme certificateur indépendant ainsi que par l’ADEME. Le label écologique communautaire repose sur le principe d'une "approche globale" qui prend en considération le cycle de vie du produit à partir de l’extraction des matières premières, la fabrication, la distribution, et l'utilisation jusqu'à son recyclage ou son élimination après usage. La qualité et l'usage sont également pris en compte. Cette marque répond à la fois : à la nécessité d’une information fiable sur la qualité écologique des produits ou services, au souhait des entreprises de valoriser leurs efforts en matière de protection de l’environnement, à travers des produits ou activités de services labellisés. L’Eco-label européen s'applique aux produits et services destinés aux consommateurs ou aux utilisateurs professionnels. Il peut être apposé sur les produits et services qui satisfont aux critères figurant dans les référentiels de certification applicables à chaque catégorie (www.ecolabels.fr pour plus d’information) Sont provisoirement exclus du champ d'application de cette marque les produits pharmaceutiques, les produits agroalimentaires et le secteur automobile. Pour vérifier ou trouver un produit qui est concerné par ce label : http://ec.europa.eu/ecat/ haut de page 2. Le Label « NF Environnement » Le label NF Environnement est un label délivré par l’AFNOR. Ce label existe depuis 1991. A la différence de l’éco-label Européen, il s’agit ici d’une certification écologique officielle française. page 47 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Ce label vise à distinguer les produits et leurs emballages ayant un impact réduit sur l’environnement sur l’ensemble de leur cycle de vie. Tous les produits de grande consommation sont éligibles à ce label exception faite des produits pharmaceutiques, alimentaires et automobiles. Pour chaque type de produit certifié un référentiel est établi. Par exemple, pour une cafetière électrique les caractéristiques permettant d'obtenir la certification sont les suivantes : - Mise à disposition des pièces de rechange, - Indicateur de niveau d'eau, - Système d'alerte d'entartrage, - Economie d'énergie pour la préparation du café, - Economie d'énergie pour le maintien au chaud du café, - Economie d'énergie avec interrupteur arrêt et veille, - Absence de substances retardatrices de flammes, - Valorisation en fin de vie et recyclage, - Durée de vie. haut de page 3. Le label écologique "L’Ange Bleu" Créé en 1977, le label allemand Ange Bleu (Der blaue Engel) est la plus ancienne garantie pour les produits respectueux de l’environnement. Contrôlé par un organisme indépendant, il est considéré page 48 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu comme l’un des éco-labels les plus fiables et les plus exigeants. L’Ange bleu concerne tout d’abord le papier : lorsqu’il porte son logo, celui-ci est fabriqué à 100 % à partir de fibres recyclées. Mais ce label peut aussi être décerné à d’autres biens de consommation (plus de 4000 produits affichent l’Ange Bleu, hors alimentation et industrie pharmaceutique) : les imprimantes (couleur ou noir et blanc), qui doivent fonctionner avec une utilisation minimale d’énergie, les produits utilisant l’énergie solaire (calculatrices, montres), ... haut de page 4. Le label "The Nordic Swan" Le Cygne Blanc (Nordic Swan) a été créé en 1989. Eco-label Scandinave émanant des autorités norvégiennes, suédoises, finlandaises, islandaises et danoises, il vise à encourager une conception durable des produits. Il est attribué à des produits répondant à un cahier des charges écologique précis et doit être renouvelé tous les 3 ans. Ce label concerne 63 groupes de produits tels que : Lave vaisselle Machine à laver Ordinateur Toner haut de page 5. La certification "EPEAT" Le label EPEAT (Electronic Product Environmental Assessment Tool) est un éco-label pour les produits informatiques originaire des Etats-Unis. Depuis le 10 août 2009, ce label a été étendu à d’autres pays dont la France. page 49 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Basé sur le standard IEEE 1680, le label EPEAT se décompose en trois niveaux de certification : Bronze, Silver et Gold. L’accès aux différents niveaux de labellisation est conditionné par le respect d’un certain nombre de critères portant sur l’ensemble du cycle de vie des produits : - Bronze : 23 critères requis - Argent : 23 critères requis + 50% des critères optionnels - Or : 23 critères requis + 75% des critères optionnels A titre d'exemple, les critères retenus pour les écrans portent sur : La réduction et élimination des substances à risques, Le choix de matériaux, La conception pour la fin de vie, L’allongement de la durée de vie, L’économie d’énergie, La gestion de la fin de vie, La performance environnementale de l’entreprise, L’emballage. Concernant par exemple la gestion de la fin de vie, il y a deux critères obligatoires : - La mise en place d’un système de collecte et de recyclage des produits en fin de vie, - La mise en place d’un système de collecte et de recyclage des accumulateurs en fin de vie, Et un critère optionnel : - Un audit annuel des sites destinés au recyclage des produits. Il est à noter que le label est de type déclaratif : un produit peut prétendre à une labellisation si son producteur s’engage à respecter les conditions d’attribution du label concerné. page 50 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 6. Le programme "Energy star" Le programme Energy star est un label Américain créé en 1992. Depuis 2001, la Commission Européenne a signé un accord afin de promouvoir le déploiement de cette certification en Europe. Cette certification se destine autant aux produits grand public qu’aux produits professionnels. Le programme Energy star Européen concerne trois familles de produits : les moniteurs, les ordinateurs (de bureau ou portables) et les dispositifs de traitement de l’image (imprimante, scanner, photocopieur, etc.). Le label se concentre essentiellement sur l’efficacité énergétique des produits. Pour bénéficier du label, les produits doivent respecter une consommation d’énergie maximale pour leurs différents états d’activité (actif, veille, veille profonde, etc.). haut de page 7. Autres éco-labels D’autres éco-labels existent à travers le monde, comme par exemple : Le GECA en Australie (cf. http://www.geca.org.au/), Le Green Seal aux USA (cf. http://www.greenseal.org/), L’Eco Mark au Japon (cf. http://www.ecomark.jp/english/). haut de page 8. Références - Site officiel de l’éco-label Européen, site du groupe Afnor http://www.ecolabels.fr/fr/tout-savoir-sur-les-ecolabels - http://www.marque-nf.com/appli.asp?NumAppli=NF397&lang=French page 51 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Site officiel de l’éco-label Ange Bleu http://www.blauer-engel.de/en/index.php - Site officiel de l’éco-label Cygne Blanc http://www.svanen.se/. - Site officiel de l’EPEAT http://www.epeat.net/ - Site du programme européen Energy star : http://www.eu-energystar.org/fr/index.html haut de page _______________________________________________ page 52 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Normes ISO http://eco3e.eu/boite-a-outils/normes-iso/ Table des matières 1. Norme ISO 14062 : Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit 1.1 Objectifs de la norme 1.2 Les principes 1.3 La mise en œuvre de la démarche 2. Norme ISO 14020 : « Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux » 2.1 Objectifs de la norme 2.2 Les principes 2.3 Les autres normes de la série ISO 14020 3. Norme ISO 22628 : « Véhicules routiers - Recyclabilité et valorisabilité - Méthode de calcul » 3.1 Objectifs de la norme 3.2 Les principes page 53 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3.3 Les limites de la norme 4. Références Il existe de nombreuses normes portant sur les approches d’éco-conception. Parmi ces normes, on distingue trois normes en lien avec l’éco-conception et la valorisation d'un EEE en fin de vie. 1. Norme ISO 14062 : Intégration des aspects environnementaux dans la conception et le développement de produit Cette norme a pour objet de présenter les principes généraux de l’intégration des aspects environnementaux dans le développement d’un produit. 1.1 Objectifs de la norme Lister une série de bénéfices potentiels apportés par l’adoption d’une démarche environnementale. On peut citer parmi ceux-ci : Une meilleure prise en compte des attentes des clients, Une stimulation de l’innovation, L’amélioration de l’image de marque de l’entreprise, Une meilleure connaissance du produit, Une réduction des risques, notamment juridiques. La norme rappelle également les objectifs environnementaux attendus par l’emploi d’une démarche environnementale. On distingue deux objectifs principaux : Favoriser l’adoption d’une approche préventive vis-à-vis de la pollution plutôt que le recours à des mesures curatives. Préserver les ressources (matériaux et énergie). 1.2 Les principes D'après cette norme, les principes de l’intégration des aspects environnementaux dans le développement d’un produit sont d’une part, relatifs à la stratégie d’une entreprise et d’autre part, liés au produit. Les page 54 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu aspects environnementaux doivent être intégrés le plus tôt possible dans le développement d’un produit. Ces aspects doivent couvrir l’ensemble du cycle de vie du produit et la démarche se doit d’être multicritère (impacts sur l'air, sur l'eau, sur le sol, etc.). Concernant l’aspect management, il incombe à la direction de définir des cibles et objectifs relatifs aux aspects environnementaux des produits. Ces objectifs doivent pouvoir se mesurer au travers d’indicateurs. Le management doit opter pour une approche proactive et pluridisciplinaire tout en apportant le soutien et les ressources nécessaires à l’atteinte des objectifs établis. Enfin, concernant les aspects liés au produit, la norme met en avant l’importance d’identifier les impacts environnementaux significatifs sur son cycle de vie. L’intégration de l'ensemble de ces aspects environnementaux permet ainsi d’éviter tout transfert d’impacts. 1.3 La mise en œuvre de la démarche La mise en œuvre de l’intégration des aspects environnementaux dans le développement d’un produit se base sur une démarche d’amélioration continue : - Planification : Définition d’objectifs en relation avec les aspects environnementaux significatifs d’un produit. - Conception : Recherche de solutions permettant d’atteindre les objectifs. - Evaluation : Evaluation d’un produit vis-à-vis des objectifs établis. - Production : Mise en œuvre des solutions trouvées. haut de page 2. Norme ISO 14020 : « Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux » 2.1 Objectifs de la norme Il s’agit d’une norme portant sur les lignes directrices de la communication environnementale. L’objectif page 55 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu de cette norme est d’encourager la demande des consommateurs envers les produits ayant un impact limité sur l’environnement en leur apportant des informations fiables et précises. Elle vise aussi à stimuler l’amélioration des performances environnementales des produits et permet d’encadrer la manière dont les entreprises valorisent leurs efforts pour la conception de leurs produits. 2.2 Les principes La norme énonce neuf principes généraux pour la réalisation de déclarations environnementales de produit. Parmi ces principes, les plus importants sont les suivants : - La déclaration doit être pertinente, exacte, vérifiable et ne pas être de nature à tromper le destinataire. - La déclaration doit s’appuyer sur une méthodologie scientifique afin de présenter des résultats exacts et reproductibles. - La déclaration se doit d’être transparente, notamment sur les procédures et méthodologies employées. - L’établissement de la déclaration doit être consultatif et participatif avec les parties intéressées. - Enfin, une fois établie, la déclaration doit être disponible, notamment pour l’acheteur, lui permettant ainsi de faire un choix averti. 2.3 Les autres normes de la série ISO 14020 Elle est en lien avec les autres normes de la série ISO 14020. - ISO 14021 pour les autodéclarations - ISO 14024 pour les éco-labels officiels - ISO 14025 pour les éco-profils haut de page 3. Norme ISO 22628 : « Véhicules routiers - Recyclabilité et page 56 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu valorisabilité - Méthode de calcul » 3.1 Objectifs de la norme Il s’agit d’une norme décrivant la méthodologie de calcul de recyclabilité et valorisabilité d’un produit. Initialement destinée au secteur automobile, cette norme est souvent utilisée dans d’autres secteurs que celui-ci car elle propose une méthodologie de calcul pouvant servir de référence ainsi qu’une définition d’un certain nombre de termes relatifs au recyclage d’un produit. Le calcul se déroule sur quatre étapes : pré-traitement, démontage, séparation des métaux et séparation des résidus non métalliques. 3.2 Les principes La norme repose essentiellement sur la définition des termes relatifs à la fin de vie d’un produit : « Taux de recyclabilité » : il s'agit des composants réutilisables et des matériaux recyclables. « Taux de valorisabilité » : il s'agit des composants réutilisables, des matériaux recyclables et des matériaux valorisables énergétiquement. Pour considérer un élément (ou une pièce) comme réutilisable ou recyclable, il est nécessaire de prendre en considération plusieurs critères (A. van Schaik, and M.A. Reuter (2010)) : l'accessibilité : il s'agit de s'assurer que l'élément n'est pas encapsulé par autre chose. L'élément est-il accessible depuis l'extérieur du produit ? Ou alors est-il situé au coeur du produit, à l'intérieur d'un sous-ensemble ? son mode de fixation : de quelle manière l'élément est fixé au reste du produit ? Ce dernier peut être vissé, soudé, collé, clipsé, etc. les techniques de démontage utilisées : va-t-on démonter manuellement cet élément, sera-t-il récupéré après une étape de démontage partiel ou de broyage ? Seule l'appréciation de l'ensemble de ces critères permet de déterminer si un élément est réutilisable ou recyclable. Dans le cas contraire, l'élément en question ne peut pas être pris en compte pour le calcul du taux de recyclabilité du produit. Si la notion de recyclabilité tient compte des matériaux constituants, elle comprend également les technologies de recyclage existantes. Exemple : si un polymère thermoplastique est théoriquement page 57 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu recyclable, dans les faits, seules quelques grandes familles le sont réellement pour des raisons de coûts, de gisements, de débouchés ou autres. 3.3 Les limites de la norme Bien que largement utilisée, cette norme doit toutefois s’employer avec discernement, notamment dans le calcul de recyclabilité d’un produit. En effet, la performance du procédé de recyclage utilisé n’est pas pris en compte. Exemple : pour 1kg de matière entrant dans un procédé de recyclage, il n’y a pas création d’1kg de matière recyclée mais plutôt 0.9kg voire moins (A. van Schaik, and M.A. Reuter (2004)). Autre point, le déroulement des étapes de recyclage se base sur ce qui est effectué pour des véhicules hors d’usage. Or en ce qui concerne les DEEE, ces étapes peuvent être différentes voire non applicables (exemple : extraction des pneumatiques). haut de page 4. Références Normes ISO série 14020 : - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=34425 - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=23146 - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=23145 - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail.htm?csnumber=38131 Norme ISO 14062 : - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=33020 Norme ISO 22628 : - http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=35061 - A. van Schaik, and M.A. Reuter (2004): The time-varying factors influencing the recycling rate of products. Resources, Conservation and Recycling, Vol. 40(4), pp. 301-328 - anglais page 58 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - A. van Schaik and M.A. Reuter (2010): Dynamic modelling of E-waste recycling system performance based on product design. Minerals Engineering, Vol. 23, pp. 192-210 - anglais haut de page _______________________________________________ page 59 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Analyse de Cycle de Vie http://eco3e.eu/boite-a-outils/acv/ Table des matières 1. Présentation 1.1 Principes de l’ACV 1.2 Les différentes phases de l’ACV 1.3 Les caractéristiques des résultats d’ACV 1.4 Les exigences de l’ACV 1.5 Les limites de l’ACV 2. Les outils 3. Exemples de résultats d’ACV 3.1 ACV d’un téléphone portable 3.2 ACV comparative de sacs de caisse page 60 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3.3 ACV d’un compteur d’eau éco-conçu 4. Références 1. Présentation L’analyse de cycle de vie ou ACV est une approche permettant d’estimer l’impact environnemental d’un produit ou d’un service tout au long de son cycle de vie. Il existe actuellement deux normes qui régissent l’ACV : - La norme ISO 14 040 : Elle définit les principes et le cadre de l’ACV. - La norme ISO 14044 : Cette norme précise quant à elle les exigences relatives à l’ACV et les lignes directrices pour la réalisation d’une ACV. 1.1 Principes de l’ACV Une approche basée sur le cycle de vie : L’ACV s’articule autour de plusieurs principes. Tout d’abord, il s’agit d’une approche basée sur le cycle de vie. Il est nécessaire d’intégrer l’ensemble des étapes de la vie d’un produit. On distingue généralement les phases suivantes : - L’extraction des matières premières ; - La fabrication du produit ; - Sa distribution ; - L’utilisation du produit ; - La fin de vie : recyclage, incinération, enfouissement, etc. On retrouve également toutes les étapes de transport qui ont lieu au cours du cycle de vie du produit. Cette approche orientée cycle de vie permet d’adopter une démarche systématique et d’éviter tout page 61 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu transfert d’impact d’une phase du cycle de vie vers une autre (exemple de transfert de pollution: changement de matériau qui permettrait une diminution de la consommation de ressources non renouvelables lors de la production mais qui causerait une augmentation de la pollution des eaux lors de l'élimination des produits). Une approche environnementale : Le second principe de l’ACV est qu’il s’agit d’une approche environnementale. Cette approche s’intéresse aux impacts environnementaux d’un produit, par conséquent les impacts sociaux ou économiques ne sont pas pris en compte dans cette démarche. Une approche relative : Il est également important de savoir que l’ACV est une approche relative. En effet, avant toute chose il est nécessaire d’établir l’unité fonctionnelle qui servira pour l’ACV. Cette unité fonctionnelle permet de quantifier le service rendu par un produit. Exemple d’unité fonctionnelle d’un téléphone portable : « Utiliser un téléphone portable pendant 11 minutes par jour et sur une durée de 2 ans ». La notion d’unité fonctionnelle rend les résultats d’une ACV relatifs, il ne s’agit pas de résultats absolus et la comparaison de résultats de deux ACV ne peut se faire que sur la base d'une unité fonctionnelle identique. Une approche transparente : La transparence est également l’un des principes essentiels lors de la réalisation d'une ACV, afin de garantir une bonne utilisation des données et une interprétation correcte des résultats. Une approche scientifique : La réalisation d’une ACV est prioritairement basée sur une approche scientifique et sur un principe de complétude, c’est-à-dire qu’il s’agit d'une approche transversale prenant en compte le plus grand nombre d’aspects environnementaux possibles (impacts sur l’air, l’eau, le sol, etc.) 1.2 Les différentes phases de l’ACV Une analyse de cycle de vie se décompose en quatre phases : 1) La définition de l’objectif et du champ de l’étude : Il s’agit de la phase pendant laquelle sont définis notamment l’objectif et le périmètre de l’étude, l’unité fonctionnelle, s’il s’agit d’une étude comparative ou encore les destinataires de l'étude (industriel, grand public, autre). page 62 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2) La phase d’inventaire de cycle de vie : C’est la phase la plus importante de la réalisation d’une ACV. Il s’agit de collecter toutes les informations relatives aux flux entrants et sortants sur le cycle de vie du produit. Les flux entrants sont par exemple les matières premières utilisées, l’énergie consommée, etc. Les flux sortants concernent les émissions dans l’air, l’eau, le sol, ou encore la production de matières recyclées. 3) L’évaluation des impacts : Une fois l’inventaire terminé, l’étape suivante consiste à évaluer les impacts pour l’ensemble des impacts environnementaux choisis pour l’étude associés à chacun des flux répertoriés au cours de l’inventaire. L’évaluation de ces impacts peut notamment s’effectuer au travers de modèles de caractérisation. 4) L’interprétation des résultats : Une fois l’évaluation des impacts réalisée, la dernière phase de l’ACV est l’interprétation des résultats. Cette interprétation vise à présenter les résultats de l’ACV en accord avec les objectifs de l’étude. L’interprétation peut donner lieu à des recommandations concernant l’utilisation du produit ou des pistes de re-conception visant à réduire les impacts environnementaux potentiels du produit étudié. Au cours de l’interprétation, il est parfois possible de distinguer la phase du cycle de vie la plus impactante ou encore de déterminer l’origine des impacts environnementaux les plus significatifs. page 63 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 1 : Les différentes phases de l'ACV selon la norme ISO 14040. 1.3 Les caractéristiques des résultats d’ACV On distingue deux caractéristiques essentielles d’une analyse de cycle de vie. Tout d’abord, une ACV ne permet d’évaluer que les impacts potentiels d’un produit ou d’un service sur l’environnement. Il ne s’agit en aucun cas des impacts réels générés par un produit ou un service. Ensuite, l’ACV est une approche multicritère qui s’intéresse à plusieurs aspects environnementaux différents. Par conséquent, il n’est pas possible d’agréger les résultats de la phase d’évaluation des impacts au travers d’un score unique. (Exemple : pas d’addition possible entre les impacts sur l’eau et les impacts sur l’air d’un produit !). 1.4 Les exigences de l’ACV Parmi les exigences notables pour la réalisation d’une analyse de cycle de vie, on peut citer l’exigence de qualité des données. Celle-ci doit être cohérente avec les objectifs de l’étude (comparaison de produit, re-conception de produit, communication, etc.). page 64 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu L’autre exigence concernant l’ACV est l’exigence d’une revue critique. La revue critique est un processus selon lequel les résultats d’une ACV sont analysés par une partie externe à l’étude mais également par les parties intéressées. La revue critique permet d’assurer la cohérence des résultats vis-à-vis des objectifs de l’étude mais aussi de leur apporter une crédibilité supplémentaire. 1.5 Les limites de l’ACV Bien que l’analyse de cycle de vie soit une méthode globale permettant d’évaluer les impacts d’un produit sur l’environnement, certaines limitations sont à prendre en compte. Tout d’abord, comme décrit précédemment, il ne s’agit que d’évaluer les impacts potentiels et non réels, mesurés d’un produit ou d’un service. De plus, les résultats sont particulièrement dépendants des hypothèses choisies au début de l’étude (périmètre de l’étude, unité fonctionnelle, etc.) mais aussi de la qualité des données (disponibilité, confidentialité, complexité, etc.). De ce fait, la réalisation de ce genre d'étude requiert un niveau de connaissances et de compétences important dans le domaine. En ce qui concerne la conception de produit, l’un des facteurs limitants de l’ACV est le volume de données nécessaire à la réalisation de l’étude. Lors du développement d’un nouveau produit, l’analyse de cycle de vie nécessite d’avoir une connaissance suffisamment avancée du produit et donc d’avoir arrêté un nombre important de choix techniques qui détermineront par la suite l’impact du produit. Enfin, l’analyse de cycle de vie étant centrée sur l’évaluation des impacts environnementaux d’un produit, il n’est pas rare que les recommandations qui peuvent émerger de l’interprétation des résultats soient en conflit avec d’autres intérêts liés au produit tel que des considérations économiques ou sociales. haut de page 2. Les outils Il existe à l’heure actuelle un très grand nombre d’outils d’analyse de cycle de vie. Certains de ces logiciels comportent des bases de données permettant de réaliser l’inventaire de cycle de vie. Ces logiciels proposent également des méthodes d’évaluation pour classer et caractériser les impacts sur un certain nombre d’indicateurs. Parmi ces logiciels on peut citer les suivants : - Simapro - Edité par Pré Consultants http://www.pre.nl/ - GaBi - Edité par Pe-Internationnal www.gabi-software.com - Umberto - Edité par IUF Hamburg http://www.umberto.de/en/ page 65 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - EIME - Edité par Bureau Veritas CODDE http://www.codde.fr/ - TEAM - Edité par ECOBILAN http://ecobilan.pwc.fr/fr/boite-a-outils/team.jhtml - SIEC - http://www.acv-siec.fr/siec/index.php Certains logiciels sont dédiés à des secteurs particuliers comme le bâtiment (Eco-Bat, Equer, …). haut de page 3. Exemples de résultats d’ACV 3.1 ACV d’un téléphone portable Les résultats d’une ACV peuvent aboutir à des recommandations quant à l’utilisation du produit, comme dans le cas d’une ACV réalisée par la société CODDE pour l’ADEME. Produit étudié : Un téléphone portable moyen de seconde génération. Unité fonctionnelle : « Utiliser un téléphone portable pendant onze minutes par jour sur une durée de deux ans ». Destinataire des résultats de l’étude : Le grand public susceptible d’acquérir ou de renouveler un téléphone portable. Les résultats de l’étude : Suite à cette étude les résultats ont montré l’importance de la phase de fabrication de ce genre de produit sur son cycle de vie. Les recommandations issues de cette étude sont : - Eviter les modèles avec de larges écrans LCD, qui possèdent une fonction GPS ou à clapet. - Ne pas laisser brancher le chargeur lorsque celui-ci est inutilisé, utiliser si possible un chargeur à dynamo. - Allonger la durée d’utilisation de son téléphone avant de le renouveler. - Faire recycler son ancien téléphone plutôt que de le stocker lorsque celui-ci n’est plus utilisé. page 66 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Cette étude a fait l’objet d’une page internet permettant au grand public de tester l’influence de ses habitudes d’utilisation d’un téléphone portable sur l’impact environnemental de celui-ci. Lien vers l'outil d'évaluation "les impacts de votre téléphone portable" 3.2 ACV comparative de sacs de caisse Le second cas est une étude comparative commanditée par une enseigne de la grande distribution sur différents types de sacs de caisse. L’objectif étant ici de proposer à ses clients la solution la moins impactante. Produits étudiés : Plusieurs produits ont été étudiés ici, les sacs plastiques jetables, les sacs plastiques réutilisables, les sacs papier ainsi que les sacs biodégradables. Destinataire de l’étude : L’enseigne de grande distribution à l’origine de l’ACV. Unité fonctionnelle : « Emballer 9000 litres de marchandises achetées en magasins ». Résultats de l’étude : Les résultats de cette étude ont mis en évidence l’intérêt de l’utilisation des sacs plastiques réutilisables dans la mesure où ceux-ci sont effectivement réutilisés un nombre de fois suffisamment important par rapport à des sacs plastiques à usage unique. 3.3 ACV d’un compteur d’eau éco-conçu Le dernier exemple traite d’une étude de re-conception d’un produit existant. L’analyse de cycle de vie du compteur existant a permis d’orienter les choix de conception et de remplacer le corps du produit en laiton par un matériau composite permettant d’alléger le poids de l’objet et d’en réduire les impacts environnementaux. page 67 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Norme ISO 14040 : http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=38498 - Norme ISO 14044 : http://www.iso.org/iso/fr/catalogue_detail?csnumber=37456 - Analyse de cycle de vie d’un téléphone portable. (étude réalisée par CODDE pour l’ADEME – 2008) - http://www.ademe.fr/internet/telephone-portable/site-web/portable.pdf - Analyse de cycle de vie comparative des sacs de caisse (étude réalisée par Ecobilan pour l’ADEME – 2004) - http://www.ademe.fr/htdocs/actualite/rapport_carrefour_post_revue_critique_v4.pdf haut de page _______________________________________________ page 68 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Indicateurs http://eco3e.eu/boite-a-outils/indicateurs/ Tables des matières 1. Introduction 2. La matrice MET 3. Les KEPIs 4. Les autres types d'indicateurs 4.1 Evaluation qualitative du démontage d’un produit 4.2 Indicateurs globaux d’éco-conception 5. Références 1. Introduction Il existe une multitude d’indicateurs permettant de quantifier la performance environnementale d’un produit. Ces indicateurs peuvent être directement issus des méthodes d’évaluation utilisées en analyse de cycle de vie. Ils peuvent alors être utilisés pour communiquer sur la performance environnementale d’un page 69 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu produit au client final, par exemple dans le cadre d’un affichage environnemental. L’un des principaux intérêts liés à l’utilisation d’indicateurs réside dans leur facilité de compréhension comparativement à certains résultats d’ACV détaillant un nombre important d’indicateurs concernant l’ensemble du cycle de vie du produit. Les indicateurs peuvent être focalisés sur un type d’impact environnemental (sur l’eau, sur les sols, sur l’air, etc.) et sur une phase particulière du cycle de vie (ex: la fin de vie du produit). Il faut toutefois veiller à ne pas utiliser un nombre trop restreint d’indicateurs sous peine de ne pas prendre en compte d’autres aspects environnementaux significatifs du produit. Les indicateurs se révèlent utiles, notamment lors des phases de développement d’un produit en permettant d'évaluer les impacts d’un produit dès son développement. Ils requièrent moins de temps, de données et de ressources qu’une analyse de cycle de vie. Ils permettent d’identifier, dès les premiers stades de la conception, les aspects critiques d’un produit sur l’environnement. Enfin, à l’aide d’un nombre pertinent et approprié d’indicateurs, il est possible d’avoir une vision globale des efforts d’une entreprise pour réduire l’empreinte environnementale de ses produits. Des objectifs chiffrables à atteindre peuvent ainsi être définis grâce à ces indicateurs. haut de page 2. La matrice MET Sans entrer à proprement parler dans le champ des indicateurs, la matrice MET (Matériaux, Energie, Toxicité) permet toutefois une évaluation qualitative et quantitative d’un produit. Cette matrice se concentre sur trois aspects d’un produit : Les matériaux, L’énergie, La toxicité. A noter : cette matrice n’est pas spécifiquement orientée sur la fin de vie du produit mais sur l’ensemble du cycle de vie. Pour être complétée elle nécessite une équipe pluridisciplinaire mais sa mise en œuvre est simple et rapide. Elle permet, in fine, d’obtenir un document simple et adapté pour communiquer, permettant d’illustrer les actions à mettre en place. page 70 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 1 : matrice MET (Source : Techniques de l’ingénieur) Le choix d’un matériau pour l’éco-conception s’effectue au regard de plusieurs critères plus ou moins pertinents suivant la durée de vie envisagée du produit : page 71 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 72 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 2 : Stratégie de choix des matériaux – (Etude : Allione C, et al.) haut de page 3. Les KEPIs La méthode des KEPI repose sur les résultats d’une analyse de cycle de vie afin de proposer une série d’indicateurs clés en rapport avec les aspects environnementaux significatifs d’un produit. Cette méthode est donc à adapter au cas par cas suivant chaque type de produit. En se concentrant sur quelques indicateurs pertinents, cette méthode propose une évaluation rapide de la performance environnementale du produit et limite ainsi le besoin de données à collecter lors de l’inventaire de cycle de vie du produit. L’exemple ci-dessous montre les indicateurs qui ont pu être mis en place dans le cas d’un téléphone portable. Cette méthode doit avant tout : Donner des résultats clairs, Nécessiter un nombre limité de données, Requérir peu de temps de calcul, Se baser sur les caractéristiques physiques et chimiques du produit, Ne pas nécessiter d’extrapolation de résultats d’évaluation d’impacts. Les indicateurs choisis doivent quant à eux être simples à évaluer, se baser sur une approche scientifique afin de pouvoir être fiables et de couvrir les impacts significatifs du produit sur l’environnement. Suite à la réalisation d’une analyse de cycle de vie, les impacts environnementaux suivants ont été analysés* : Consommation d’énergie, Potentiel de réchauffement global (PRG), Potentiel d’acidification, Potentiel de destruction d'ozone (PDO), Potentiel d’oxydation photochimique, Potentiel de toxicité humaine, Potentiel d’épuisement des ressources, Pollution de l’air. * Ces impacts ont été analysés à partir de la méthode d’évaluation : Eco-Indicator 99 Cette étude permet ensuite de déterminer les composants et les matériaux les plus impactants en fonction des catégories d'impacts précédemment choisies. Il convient ensuite de mettre en place des indicateurs en rapport avec les résultats précédents. Les indicateurs clés de la performance environnementale (KEPIs) qui ont été proposés à la suite de cette étude pour les phases de « production », de « distribution » et « d’utilisation » d’un téléphone portable sont les suivants : page 73 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 3 : KEPIs proposés sur un téléphone portable (Etude : P Singhal et al.) Ces résultats ne sauraient en aucun cas s’appliquer tels quels. Ils présentent néanmoins la manière dont une analyse de cycle de vie peut permettre la mise en place de tels indicateurs. page 74 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Les autres types d'indicateurs 4.1 Evaluation qualitative du démontage d’un produit L’outil proposé ci-dessous sert à quantifier la difficulté de démontage d’un composant et donc d’évaluer de manière qualitative la difficulté de démontage d’un produit. Cette évaluation du produit permet d’améliorer sa conception et d’identifier ses points faibles. Tableau 4 : Grille d’évaluation de désassemblage d’un produit (Etude : Ehud Kroll et Thomas A. Hanft) Cette grille s’utilise de la manière suivante : Pour évaluer la complexité de désassemblage d’un produit, il faut compléter de manière séquentielle toutes les étapes qui vont permettre de réaliser le démontage du produit. A chaque composant (différent) démonté correspondra une ligne de la grille. La grille comporte quatorze colonnes : 1. Chaque composant différent démonté est identifié, 2. Dans le cas où il existe une répétition de composants (ex : vis) la quantité est indiquée, 3. La troisième colonne est particulièrement importante : il s’agit ici de déterminer si le composant démonté est obligatoirement requis dans le produit. Cela permet notamment d’identifier les opportunités de réduction de pièces. Pour qu’un composant soit indispensable il doit satisfaire aux trois règles suivantes : a. Pendant l’utilisation du produit, le composant peut-il se déplacer, a-t-il un mouvement relatif par rapport aux autres pièces lorsque celles-ci sont fixées ? Seuls les grands déplacements qui ne peuvent être absorbés par des liaisons élastiques et des jeux peuvent entrainer une réponse positive. b. La pièce doit-elle être constituée d’un matériau différent ou isolée des autres pièces assemblées ? Seules des raisons fondamentales en lien avec les propriétés du matériau sont admissibles. c. La pièce doit-elle être séparée des autres sans quoi l’assemblage ou le désassemblage d’une page 75 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu autre pièce serait impossible ? Exemple : si le composant en question est constitué de trois vis, et si seule une vis est réellement nécessaire, le chiffre de la colonne est : 1. En revanche, si la présence des vis n’est pas nécessaire le chiffre de la colonne est : 0. 4. On décrit ici l’opération de base qui est effectuée pour le démontage de la pièce : Tableau 5 : Abréviation des opérations de base de démontage (Etude : Ehud Kroll et Thomas A. Hanft) 1. Nombre de répétition de la tâche de base du 4. 2. On décrit ici l’outil nécessaire : page 76 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 6 : Abréviation des outils de démontage 1. à 11. : On évalue ici la difficulté de démontage de la pièce suivant : a. Son accessibilité, b. Le positionnement : on évalue ici la précision nécessaire pour positionner l’outil nécessaire au démontage, c. La force nécessaire, d. Le temps de base. Exemple : une opération de dévissage est plus longue qu’une opération de retournement. On note ici le temps nécessaire pour réaliser l’opération sans difficulté, sans prendre en compte le temps pour positionner l’outil ou vaincre la résistance de l’assemblage. page 77 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le sous-total permet d’agréger la difficulté de l’opération pour chaque composant. Il s’agit de la somme des colonnes '7' à '11'. Le score total pour chaque ligne (ou composant) permet de pondérer la difficulté et le nombre de composants identiques. Il est la multiplication des colonnes '5' et '12'. Le score total du produit s’obtient en additionnant l’ensemble des scores pour chaque composant. Une fois cette analyse effectuée on peut déterminer un indicateur sur l’efficacité de la conception : Cet indicateur traduit l’efficacité avec laquelle les composants sont assemblés en vue d’un désassemblage du produit. Plus l’indicateur est élevé, plus la conception est optimale. Une valeur de 100% correspond à l’assemblage de composants dont l’efficacité de désassemblage est idéale : un produit composé d’un minimum de pièces, dont chaque composant est démontable avec un minimum de difficulté, en un minimum de temps avec un minimum d’outil. A l’aide de la grille, le temps nécessaire au démontage du produit peut également être estimé : 4.2 Indicateurs globaux d’éco-conception Des indicateurs plus globaux permettant de quantifier l’éco-efficacité d’un produit peuvent être définis. En effet, quelle que soit la stratégie d’éco-conception adoptée par l’entreprise, on peut regrouper ces stratégies autour des huit axes principaux suivants : 1. Réduire le nombre de matériaux différents et choisir les plus appropriés ; 2. Réduire l’impact environnemental de la phase de production ; 3. Optimiser la phase de distribution ; 4. Réduire l’impact environnemental de la phase d’utilisation ; 5. Extension de la durée de vie utile du produit ; 6. Simplification du désassemblage du produit ; 7. Conception du produit pour le réemploi et la réutilisation ; 8. Conception du produit en vue de son recyclage. Les onze indicateurs suivants permettent de prendre en compte l’ensemble de ces axes. Ces indicateurs sont pour la plupart des indicateurs relatifs : ils sont sans unité. De ce fait, ils sont comparables d’un produit à un autre tandis qu’un indicateur exprimé en valeur absolue (ex : poids d’un matériau en kg) rend toute comparaison complexe, notamment dans les cas où le poids des produits évolue au fil des générations comme cela est souvent le cas avec les produits électroniques. page 78 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 7 : Indicateur globaux d’éco-conception (Etude : Carlos C. et al) haut de page 5. Références page 79 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Cristina Allione, Claudia De Giorgi, Beatrice Lerma, Luca Petruccelli – 2011 - anglais - Proposal for new quantitative eco-design indicators: a first case study - Carlos Cerdan, Cristina Gazulla, Marco Raugei, Eva Martinez, Pere Fullana-i-Palmer - 2009 - anglais - Quantitative Evaluation of Product Disassembly for Recycling - Ehud Kroll et Thomas A. Hanft – 1998 - anglais - Key Environmental Performance Indicators (KEPIs) : A new approach to environmental assessment - P Singhal, S Ahonen, G Rice, M Stutz, M Terho, H van der Wel – 2004 - anglais - Techniques de l’ingénieur - Éco-concevoir, les outils et méthodes - réf. 22745.0276 haut de page _______________________________________________ page 80 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Conception en vue du démantèlement http://eco3e.eu/boite-a-outils/demantelement/ Table des matières 1. Définition 2. Pourquoi la conception pour le démantèlement 2.1 Objectifs 2.2 Enjeux 3. Principes de la conception pour le démantèlement 3.1 Choix et utilisation des matériaux 3.2 Conception des composants et structure du produit 3.3 Choix et utilisation des moyens de fixations page 81 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Synthèse des règles de conception pour le démantèlement 5. Références 1. Définition La conception pour le démantèlement (aussi appelée conception pour le recyclage, ou conception pour le désassemblage) regroupe les pratiques permettant d’optimiser la manière dont sera traité un produit en fin de vie, ainsi que d'optimiser la séparation des composants et des matériaux en vue de leur valorisation ultérieure (réparation, recyclage, valorisation énergétique). La conception pour le démantèlement s’applique autant pour un produit destiné à être démonté que pour un produit destiné à subir une étape de broyage. Les considérations sont notamment liées aux choix et à l’association des différents matériaux qui constituent un produit mais également à l’assemblage et aux liaisons mécaniques entre les composants et sous-ensembles de ce produit. haut de page 2. Pourquoi la conception pour le démantèlement 2.1 Objectifs Le principal objectif de la conception pour le démantèlement est d’intégrer dès la conception les problématiques liées à la fin de vie d’un produit. Il est en effet plus efficace d’adapter un produit en fonction des filières de démantèlement (recyclage) susceptibles de le traiter en fin de vie que l'inverse. Il n’est pas possible pour des raisons d’ordre économique ou technique de séparer et de recycler l’intégralité des constituants d’un produit (M.A. Reuter & al), il convient donc que le choix des matériaux et leur assemblage soient le plus adaptés en vue du démantèlement. L’objectif du démantèlement est également de faciliter la réparation. Cela permet ainsi de prolonger la durée de vie « en service » d’un produit, ou durée de détention totale (plusieurs vies au travers de plusieurs utilisateurs différents) et évite ainsi la production directe de déchets. La conception pour le démantèlement a donc pour but de faciliter : - La réutilisation ; - Le réemploi ; page 82 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - La remise à niveau/en état ; - Le recyclage. "Réutilisation, réemploi, remise à niveau/en état, le recyclage" quelles différences ? Premier cas de figure, le produit n'est pas en fin de vie : - Il peut être mis à niveau, exemple : on change un ou plusieurs composants d'un ordinateur (mémoire vive, processeur, carte graphique, etc.) pour continuer à l'utiliser. - Il peut être remis à neuf, c'est le cas d'un retour d'un produit pendant sa période de garantie. Remis à neuf, il peut être à nouveau utilisé. Second cas de figure, le produit a atteint la fin de sa première vie (c'est à dire que son propriétaire souhaite s'en séparer) : - Il est en état de marche, il peut faire l'objet d'un réemploi. C'est le cas des parcs informatiques de certaines entreprises qui sont renouvelés à intervalle régulier. - Il ne fonctionne plus, mais il peut être réparé. Après réparation, le produit pourra être réutilisé. Exemple : un téléphone portable dont on va changer la batterie, une machine à laver dont la courroie doit être remplacée; etc. Dernier cas de figure, le produit ne fonctionne plus et ne peut être réparé. Dans ce cas, le produit sera recyclé. 2.2 Enjeux Les choix techniques réalisés lors de la phase de conception d'un produit sont primordiaux pour la "performance" d'un produit vis-à-vis de son démantèlement. On estime que seulement 10 à 20% des coûts et bénéfices du recyclage sont imputables à l’optimisation du procédé de recyclage, quand 80 à 90% de ces coûts sont déterminés au moment de la conception (Etude : Desai, A., Mitak A.) Plus généralement, les enjeux de la conception pour le démantèlement sont de : - Préserver les ressources en matières premières, - Réduire la quantité de déchets non valorisables qui partent en enfouissement, - Faciliter l’atteinte des objectifs réglementaires de recyclage. haut de page page 83 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Principes de la conception pour le démantèlement La conception pour le démantèlement s’articule autour des trois grands principes suivants : 3.1 Choix et utilisation des matériaux - Prendre en compte la quantité de matière recyclable dans un produit et le coût de reprise de la matière recyclée : Le recyclage d'un produit ne sera pertinent que s'il est possible de le séparer (manuellement ou mécaniquement) en flux de matériaux suffisamment purs (M.A. Reuter and A. van Schaik - 2012). Le choix des matériaux est notamment conditionné par le type de traitement que subira le produit en fin de vie. Suivant le coût de reprise des matières recyclées, le choix d’un démontage manuel ou mécanique s’avèrera plus approprié. Ce choix dépendra de la quantité de tels ou tels matériaux pouvant être extraits d'un produit, mais aussi de la vitesse d’extraction possible de ces matériaux. Le tableau ci-dessous donne un ordre de grandeur pour quelques matériaux, de la quantité (en grammes par minute) de matériau qu'il faut extraire d'un flux de déchet pour que l'activité soit économiquement viable. Tableau 1: quantités économiques d'extraction de quelques matériaux (en g/min) Exemple : Pour que le recyclage de l'ABS soit rentable, il faut être capable de trier 800g d'ABS en une minute à partir d'un flux de déchets. En revanche, pour que l'extraction et le recyclage de l'or contenu dans des déchets soit rentable, il suffit de parvenir à en extraire 50mg (0.05g) dans le même laps de temps. page 84 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Marquer les pièces (plastiques) : Concernant les pièces en matières plastiques, l’une des principales mesures de conception en vue du démantèlement est le marquage des pièces. Ce marquage est défini par les normes ISO 11469 et ISO 1043-1 à 1043-4. Le marquage peut : Permettre d’identifier et trier rapidement une pièce suivant le type de plastique utilisé. Contenir un nombre non négligeable d’informations comme les retardateurs de flammes utilisés, les charges ou tout autre type d’additifs. S’adapter aux pièces composées de plusieurs matières plastiques. Pour être efficace, le marquage doit pouvoir rester lisible sur toute la durée de vie de la pièce qui le porte, c’est pour cela qu’il est conseillé que le marquage ait lieu au moment du moulage de la pièce, ou par gravure. Les étiquettes sont notamment à proscrire pour la contamination qu’elles peuvent engendrer lors du recyclage. De même la peinture peut être sujette à l’effacement. Les normes ne définissent pas d’emplacement spécifique pour le marquage des pièces plastiques. Néanmoins, pour être pertinent, il convient que celui-ci puisse être visible à tout moment du cycle de vie du produit et notamment durant les phases de fabrication, de réparation ou de fin de vie du produit. Il est donc possible de réaliser plusieurs marquages à différents endroits. Cela ne doit néanmoins pas compromettre des considérations relatives à l’esthétique du produit. - Choisir des matériaux avec des propriétés physiques qui permettent de les séparer : Concernant le choix des matières plastiques, afin de permettre la séparation par tri densimétrique des différents polymères, il convient que les polymères utilisés aient des densités différentes d’au moins 0.15 g/cm3. page 85 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 2 : densité de différents polymères De plus, les matériaux laminés sont à éviter du fait de la difficulté de séparation des matériaux employés. Enfin, il convient que dans les cas où les matériaux ne peuvent pas être séparés, ceux-ci soient compatibles pour le recyclage (cf. fiche Conception des pièces en matières plastiques). - Utiliser les traitements de surface à bon escient : Concernant les métaux, les règles de conception pour le démantèlement consistent à éviter le recours aux revêtements de surface, notamment lorsque ceux-ci réduisent la recyclabilité des matériaux (diminution des performances du matériau recyclé, cf. tableau 3). De plus, les alliages vont amener des éléments d’apports dans les matériaux recyclés qui peuvent être indésirables : il convient donc d’en limiter le recours (ex : traitements de surface sélectifs). Métal considéré Acier Aluminium Zinc Contaminants lors du recyclage Cuivre, étain, zinc, plomb, aluminium Fonte, acier, chrome, zinc, plomb, cuivre, magnésium Fonte, acier, plomb, étain, cadmium Tableau 3 : Exemples de contaminants pour le recyclage des métaux page 86 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3.2 Conception des composants et structure du produit Le second axe pour la conception en vue du démantèlement concerne la structure du produit. Les règles relatives à la structure d’un produit sont : - Créer une structure hiérarchique. - Penser à avoir une conception modulaire. - Regrouper les pièces d’usure pour assurer leur remplacement simultané. - Réduire le nombre et le type d’opération nécessaires au démantèlement du produit (cf. § 3.3 choix et utilisation des moyens de fixations). - Standardiser / Réduire le nombre de composants. - Réduire le nombre de matériaux dans un assemblage. - Diviser le produit en modules fonctionnels, et en sous-assemblages (interchangeable, réparable). - Eviter de peindre les pièces plastiques (problèmes d’identification ou de contamination lors du recyclage). - Eviter autant que possible l’utilisation de pièces en matériaux laminés. haut de page 3.3 Choix et utilisation des moyens de fixations Enfin, le dernier axe de conception en vue du démantèlement concerne le choix et l’utilisation des moyens de fixations. Le choix des fixations intervient aussi bien dans l’aptitude d’un produit à être réparé (temps nécessaire et coût associé) que dans sa capacité à être démonté ou broyé en fin de vie (séparation et libération des différents matériaux). page 87 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Quels que soit les moyens de fixations utilisés, les pièces à désassembler doivent avoir les caractéristiques suivantes : Bonne accessibilité, Faible volume, Faible poids, Peu fragiles, Non dangereuses. page 88 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les fixations doivent prendre en compte l’utilisation finale des pièces afin de choisir les plus adéquates possible : Réutilisation/réemploi, Remise à neuf, Recycage matière, Incinération. Le tableau suivant compare différents types de fixations au regard de leur comportement vis-à-vis de la recyclabilité, du désassemblage, de la précision de la liaison ou de la capacité de chargement : Tableau 4 : aptitude de plusieurs types de liaisons selon différents critères (recyclabilité, désassemblage, jonction, chargement) – Source VDI 2243 The next table shows liberation behavior after a shredding operation some connection types: page 89 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Table 5: Characteristics of connection types related to their specific degree and non-randomness of liberation behaviour after a shredding operation (continuing from Van Schaik and Reuter, 2007) with examples for different connection complexities, properties of connected materials, homo/heterogeneity of connection, etc (Van Schaik and Reuter, 2012) page 90 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Synthèse des règles de conception pour le démantèlement Le schéma ci-dessous permet de lister différents points permettant d’évaluer la difficulté de désassemblage d’un produit (Etude : Jesse Miller) : page 91 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu La conception pour le démantèlement consiste principalement à intégrer dès la conception les problématiques de la fin de vie du produit afin d’adapter les produits aux limites techniques et économiques des filières de démantèlement quelles qu’elles soient. En synthèse les principales règles à retenir sont les suivantes : - Utiliser des matériaux recyclables/compatibles (voire recyclés, et éviter les matériaux prohibés par des réglementations). - Rationaliser le nombre de matériaux utilisés. - Employer des matériaux avec des caractéristiques permettant de les séparer aisément lors du recyclage. - Réduire le nombre de composants en intégrant un maximum de fonctions dans un même composant. - Réduire le nombre de fixations utilisées et les standardiser. - Concevoir des composants séparables : Choisir des matériaux avec des propriétés différentes (magnétique / non magnétique, lourd/léger) pour faciliter le tri, Garder un écart de 0.15 g/cm3 entre la densité des polymères. - Faciliter l’accès aux composants/fixations (si possible n’avoir qu’un seul plan d’accès pour accéder à l’ensemble des composants). - Eviter la peinture (surtout les pièces plastiques) et les revêtements/traitements de surface. Pour aller plus loin, des méthodes de conception telles que la méthode TRIZ permettent de résoudre les contradictions qui peuvent apparaitre lors de la conception. L’utilisation de la CAO peut également permettre d’anticiper des problèmes de démontage en simulant l'opération de manière virtuelle. Ces règles doivent cependant être considérées en tenant compte des autres spécifications fonctionnelles du produit. haut de page 5. Références - TRIZ applied to innovate in Design for Disassembly. (2005) - Daniel Justel et al. - Systematic integration of design for recycling into product design. (1995) A Kriwet, et al. - Design for disassembly (2005) - Jesse Miller - Evaluation of disassemblability to enable design for disassembly in mass production. (2003) Desai, A., page 92 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Mitak A. - VDI 2243 : Recycling-oriented product development - 2002 - Allemand/Anglais - M.A. Reuter and A. van Schaik (2012): Opportunities and Limits of recycling – A Dynamic-Model-Based Analysis, MRS Bulletin, 37(4), pp. 339-347 - Anglais - Schaik, A. van and Reuter, M.A. (2012). Shredding, sorting and recovery of metals from WEEE – Linking design to resource efficiency. Dans : Waste electrical and electronic equipment (WEEE) handbook. - Anglais - M.A. Reuter and A. van Schaik (2012). Opportunities and Limits of WEEE Recycling – Recommendations to Product Design from a Recyclers Perspective. In: Proceedings of Electronics Goes Green 2012+, 9-12 September 2012, Berlin, Germany. In press. 8 p. - Anglais haut de page _______________________________________________ page 93 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu OUTILS D'ECO-CONCEPTION - Conception en vue du réemploi et de la réutilisation, réparabilité http://eco3e.eu/boite-a-outils/reemploi-reparabilite/ Table de matières 1. Le réemploi, la réutilisation et la réparabilité 1.1 Définitions 1.2 Les acteurs du réemploi et de la réutilisation 1.3 Les acteurs de la réparation 2. Les enjeux du réemploi, de la réutilisation, de la réparation 2.1 Aspect environnemental 2.2 Aspects relatifs à l’utilisateur 2.3 Aspects relatifs aux producteurs 3. Plans de progrès proposés page 94 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références 1. Le réemploi, la réutilisation et la réparabilité 1.1 Définitions Dans le cadre des DEEE, le réemploi (ou réusage) s’entend au sens de la directive 2009/125/CE (Directive ErP) : « Réemploi : toute opération par laquelle un produit consommateur d'énergie ou ses composants ayant atteint le terme de leur première utilisation sont utilisés aux mêmes fins que celles pour lesquelles ils ont été conçus, y compris l'usage continu d'un produit consommateur d'énergie rapporté à un point de collecte, distributeur, organisme de recyclage ou fabricant, ainsi que la réutilisation d'un produit consommateur d'énergie après sa remise à neuf. » Cependant, l’ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 dont l’objet principal est la transposition de la directive cadre sur les déchets du 19 novembre 2008 distingue et définit pour la première fois les termes de réemploi et de réutilisation : Le réemploi est « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus ». La réutilisation est « toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau ». La préparation en vue de la réutilisation, premier mode de traitement des déchets dans la hiérarchie définie, consiste en « toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation par laquelle des substances, matières et produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre opération de prétraitement ». Ainsi, les acteurs de la réutilisation sont des acteurs de la réparation. La réparabilité se définit quant à elle par la capacité et la facilité d’un produit à être réparé au cours de son cycle de vie. Il n’existe pas de moyens universels pour évaluer la réparabilité d’un produit. On peut cependant évaluer la réparabilité d’un produit suivant plusieurs critères : - Temps nécessaire de réparation / reconditionnement du produit, - Pourcentage du produit pouvant être réparé/remplacé, - Coût des pièces de rechange / coût du produit, - Nombre d’outils nécessaires à la réparation du produit, page 95 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Etc… 1.2 Les acteurs du réemploi et de la réutilisation Le secteur du réemploi et de la réutilisation en France est dominé par trois grands réseaux : Emmaüs Envie Réseau des Ressourceries Néanmoins, les acteurs indépendants au niveau local occupent une place importante. Au total, d'après l'ADEME on dénombre 1619 acteurs détenant 1812 établissements (lieux de don, de vente, ou les deux). Les activités du réemploi et de la réutilisation des biens ont trois objectifs environnementaux et sociaux : La valorisation des déchets (enjeu environnemental), L'emploi de personnes en difficulté (enjeu social), La revente de ces biens à bas prix (enjeu social). 1.3 Les acteurs de la réparation D'une manière plus large, le secteur de la réparation regroupe toutes les entreprises, les commerçants spécialisés et les artisans dont l'activité principale est la réparation des biens dans le but de prolonger leur durée de vie. En 2009, on estimait à environ 13 111 le nombre d'entreprises de réparation d'appareils électriques, électroniques et informatique grand public en France (ADEME - 2010). Néanmoins, ce chiffre avait diminué de 22% depuis 2006. page 96 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 2. Les enjeux du réemploi, de la réutilisation et de la réparation 2.1 Aspect environnemental Le principal enjeu du réemploi, de la réutilisation et de la réparation est avant tout de réduire considérablement la quantité de déchets produits. En effet, le réemploi, la réutilisation et la réparation d’un bien (voire d’une pièce) permet d’éviter la consommation de matières premières et d’énergie nécessaires à sa fabrication, mais également de retarder son traitement une fois arrivé en fin de vie (broyage, tri, recyclage). 2.2 Aspects relatifs à l’utilisateur Du point de vue de l’utilisateur, le réemploi et la réutilisation lui permettent d’accéder à un produit possédant les mêmes fonctionnalités qu’un produit neuf mais à un prix inférieur. Dans le cas où l’utilisateur remet à neuf un produit hors d’usage par lui-même ou fait appel à un réparateur, cela lui permet de prolonger la durée de vie de son produit tout en générant une économie financière, de matières premières et d’énergie. 2.3 Aspects relatifs aux producteurs Les enjeux du réemploi, de la réutilisation et de la réparabilité ne sont pas négligeables pour les producteurs d’équipements électriques et électroniques car en proposant des produits possédant une durée de vie supérieure (par la possibilité d’être réparé), il est possible de se démarquer d’autres produits équivalents. Un produit présentant une réparabilité supérieure à un produit moyen permet de diminuer les craintes quant à la fiabilité et à la qualité des produits issus des filières du réemploi et de la réutilisation. Ces inquiétudes constituent le principal frein au réemploi et à la réutilisation (ADEME - 2010). Enfin, la mise sur le marché de produits possédant une durée de vie supérieure permet d’améliorer l’image de marque de l’entreprise en augmentant la perception de qualité et de fiabilité par l’utilisateur. page 97 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page page 98 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques pistes pour améliorer le réemploi, la réutilisation et la réparation des EEE. page 99 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page page 100 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références - Etude : « Les Français et le réemploi des produits usagés », ADEME - 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&id=73188&m=3&p1=30&ref=12441 - Etude : "Actualisation du panorama de l'offre de réparation en France", ADEME 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=72941&p1=00&p2=05&ref=17597 - Ordonnance n°2010-1579 du 17 décembre 2010 http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023246129&categorieLien=id haut de page _______________________________________________ page 101 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX DE DEEE http://eco3e.eu/flux/flux-de-deee/ Les flux désignent l’une des cinq catégories constituant les DEEE ménagers : Le GEM F : Gros Electroménager produisant du froid (réfrigérateur, congélateur, climatiseur, …) ; Le GEM HF : Gros Electroménager Hors Froid ne produisant pas de froid (lave-vaisselle, lave-linge, cuisinière, chauffe-eau électrique, …) ; Les Ecrans : Téléviseurs, moniteurs ou ordinateurs portables ; Le PAM : Petits appareils en Mélange, c'est-à-dire tous les DEEE, hors lampes, ne faisant pas partie d’un des 3 flux précédents ; Les Lampes. En 2011, ce sont 451 679 tonnes d’équipements ménagers qui ont été collectées et traitées, réparties comme suit : _______________________________________________ page 102 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX - GEM HF http://eco3e.eu/flux/gem-hf/ Table des matières 1. Définition du flux 1.1 Composition des GEM HF 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / Prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du flux Les déchets GEM hors froid sont "issus des équipements électriques et électroniques ne produisant pas de froid relevant de la catégorie 1 au sens de l’annexe 1 du décret du 20 juillet 2005". Ces appareils se différencient des autres DEEE et notamment des PAM par leurs dimensions qui impliquent une logistique spécifique lors de leur collecte. En 2010 (source ADEME), le Gros Electroménager hors froid (GEM hors froid) représentait 37% du tonnage de DEEE collecté. page 103 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Parmi les GEM HF on retrouve notamment : - Lave-linge - Lave vaisselle - Four - Plaque de cuisson - Radiateur électrique - Etc. 1.1 Composition des GEM HF Autres : Câbles électriques extérieurs, Cartes de circuits imprimés, Condensateurs, Contre poids en béton, Déchets banals, Huiles, Transformateurs ou autres induits moteurs Figure 1 : Composition des GEM HF (Etude ADEME - 2011) haut de page page 104 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / Prétraitement Pour les GEM hors froid, il existe une phase de dépollution qui consiste à enlever les condensateurs conformément à la directive DEEE et, les cordons d’alimentation. La plupart du temps, ceci est fait manuellement et éventuellement en tri post broyage. 2.2 Traitement / Recyclage Les machines sont broyées finement et passent par une série de procédés de tri (magnétique, mécanique, manuel) permettant de séparer : Les ferreux Le cuivre L’aluminium Les fractions minérales Les plastiques haut de page page 105 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés : Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 106 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Echantillonnage et caractérisation : Analyse des campagnes 2009-2010 - ADEME 2011 - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?nameC1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal13 20332164546.pdf haut de page _______________________________________________ page 107 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX - GEM F http://eco3e.eu/flux/gem-f/ Table des matières 1. Définition du flux 1.1 Composition des GEM Froid 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / Prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du flux page 108 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les déchets GEM Froid "sont issus d’équipements électriques et électroniques produisant du froid et relevant de la catégorie 1 (au sens de l’annexe 1 du décret du 20 juillet 2005) utilisant les fluides frigorigènes suivants : CFC, HCFC, HFC, HC". Ce flux est notamment composé des réfrigérateurs ou des climatiseurs. Le Gros Electroménager Froid (GEM F) représentait 18% des DEEE en tonnage en 2010. 1.1 Composition des GEM Froid Autres : Agent gonflant, Câbles électriques extérieurs, Eau, Gaz réfrigérant, Huiles, Laine de verre, Verre Figure 1 : Composition des GEM F (Etude ADEME – 2011) haut de page 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / Prétraitement Quel que soit le type de fluide frigorigène utilisé, les GEM froid subissent les mêmes opérations de dépollution et de recyclage. La première étape de prétraitement se concentre sur le retrait des câbles page 109 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu externes d’alimentation, ainsi que sur les parties en verre (clayettes). Les DEEE sont ensuite dépollués des condensateurs ainsi que les éventuels interrupteurs au mercure. Toutes ces étapes sont jusqu’à présent réalisées manuellement. La récupération du fluide frigorigène ainsi que de l’huile contenue dans le compresseur s’effectue de manière semi-automatisée à l’aide de machine venant poinçonner le circuit de réfrigération pour aspirer les fluides présents. Les fluides frigorigènes sont récupérés car ils possèdent un fort potentiel de réchauffement global (PRG). A titre d'exemple le HFC-152a a un PRG100 de 140, le HFC-23, un autre gaz de la famille de HFC a un PRG100 de 11 700. Cela signifie que l'émission de 1kg de HFC-23 quivaut à l'émission de 11 700kg de CO2 dans l'atmosphère. D'autre part, certains gaz anciennement utilisés sont néfastes pour la couche d'ozone. Ces gaz sont également utilisés dans les mousses d'isolation des GEM Froid (voir §2.2). Les réglementations applicables a ces différents fluides frigorigènes sont recensées dans le rapport annuel de l'ADEME sur les fluides frigorigènes fluorés. Dans certains processus de traitement, le compresseur est retiré avant d’envoyer le reste du produit au broyage. Ci dessous, un exemple de processus de traitement des GEM chez SITA : page 110 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2.2 Traitement / Recyclage Les déchets sont ensuite broyés afin de séparer les autres matériaux du flux. La particularité des GEM froid est d’être généralement broyés dans un broyeur hermétique, ceci afin de récupérer les gaz ayant servi à l’expansion des mousses d’isolation des produits. Après l’étape de broyage le tri des différents matériaux permet de les orienter vers des filières de recyclage. Schéma récapitulatif du traitement des GEM froid : Les huiles qui sont récupérées lors de l'étape de dépollution peuvent être orientées vers une filière de valorisation matière (régénération) ou de valorisation énergétique. Les gaz sont éliminés dans des unités de traitement spécifiques, le plus souvent par incinération. haut de page page 111 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. haut de page page 112 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=C1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal1 320332164546.pdf - Echantillonnage et caractérisation : Analyse des campagnes 2009-2010 – ADEME 2011 haut de page _______________________________________________ page 113 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX - PAM http://eco3e.eu/flux/pam/ Table des matières 1. Définition du flux 1.1 Composition des PAM 2. Dépollution et recyclage du flux 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du flux Les Petits Appareils en Mélange (PAM) représentaient 21% du tonnage de DEEE collectés en 2010. Le flux des PAM est constitué de plus de 200 types de produits différents dont le poids moyen est de 2 à 3kg. Tous les PAM sont traités ensemble qu’il s’agisse d’un aspirateur, d’une cafetière, d’une imprimante ou d’un téléphone portable. Le flux PAM est caractérisé par la grande diversité des produits qui le composent. De ce fait, c’est un flux très hétérogène (taille, matériaux utilisés, polluants présents, etc.). page 114 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.1 Composition des PAM Autres : Câbles électriques extérieurs, Cartes de circuits imprimés, Cartouches toners ,Condensateurs, Ecrans plats, Onduleurs, Piles et accumulateurs, Verre Figure 1 : Bilan matière des PAM (Etude ADEME 2011) haut de page 2. Dépollution et recyclage du flux Les PAM sont généralement broyés grossièrement avant de subir une étape de tri manuel (dépollution) avant un broyage plus fin des éléments restants. Cependant, il arrive (selon le prestataire de traitement) que les produits soient d’abord dépollués avant d’être broyés. page 115 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tout d’abord, les PAM vont être rassemblés dans des containers pour ensuite subir une phase de broyage grossier qui va permettre d’ouvrir les carcasses pour atteindre les composants à extraire. La seconde phase est une phase de dépollution manuelle. Elle consiste à retirer et à séparer les substances dangereuses et les autres matériaux qui pourraient altérer la qualité des plastiques et métaux lors du recyclage. Les polluants, composants ou matières extraits sont ceux listés dans l’annexe II de la directive 2002/96/CE (directive DEEE) notamment : - Les piles et batteries - Les grandes cartes électroniques (surface supérieure à 10 cm2) - Les câbles électriques extérieurs - Les cartouches d’encres page 116 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Une fois cette phase de dépollution terminée, le reste des éléments va être broyé plus finement et passer par une série de procédés permettant de séparer : Les plastiques Le cuivre L’aluminium Les ferreux Cartes électroniques Composants/matières Plastiques (fractions légères) Filière de traitement Valorisation énergétique / traitement sans valorisation Plastiques (fractions lourdes) Valorisation énergétique / traitement sans valorisation Cartes électroniques Traitement spécifique Batteries Traitement spécifique Ferreux Valorisation matière Condensateurs Traitement sans valorisation Aluminium / inox Valorisation matière Cuivre Valorisation matière Câbles Traitement spécifique Piles Traitement spécifique Tableau 1 : Modes de traitement des différentes fractions de PAM. (Source : ADEME) page 117 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Ci dessous, un exemple de processus de traitement des PAM chez SITA : haut de page page 118 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 119 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Echantillonnage et caractérisation : Analyse des campagnes 2009-2010 – ADEME 2011 - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=C1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal1 320332164546.pdf haut de page _______________________________________________ page 120 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX - Ecrans http://eco3e.eu/flux/ecrans/ Table des matières 1. Définition du flux 1.1 Composition du flux écran 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du flux Les écrans représentaient 23% des DEEE collectés en 2010 (source Ademe). page 121 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu A l’heure actuelle, le flux d’écrans est principalement composé d’écrans à tubes cathodiques (CRT) et d’écrans à cristaux liquides avec lampe à décharge (LCD). Cependant, les écrans à cristaux liquides à LED commencent à arriver sur les centres de traitement. En termes de technologies, il existe également des écrans à plasma, laser ou OLED. Ces technologies sont plutôt réservées aux écrans de grande taille (plasma et laser) ou encore très peu disponibles sur le marché (OLED). Il est à noter que le flux « écrans » est particulier car l’évolution rapide et récente de ces produits fait que les produits arrivant actuellement dans les centres de traitement ne sont pas représentatifs des ventes d’écrans actuelles (M.A. Reuter - 2004). En effet, les écrans collectés sont en très grande majorité des écrans CRT, alors que les écrans vendus sont des écrans plats (LCD, Plasma, LED, …). C’est pourquoi, la majorité des sites de traitement sont aujourd’hui dimensionnés pour traiter des écrans à tube cathodique, et non des écrans plats. De nouveaux procédés de traitement sont en développement afin d’anticiper la collecte future et à grande échelle de ces nouveaux types d’écrans. 1.1 Composition du flux écran Autres : Bois, Câbles électriques extérieurs, Canon à électrons, Condensateurs, Déchets banals, Ecrans plats, Plastiques sans RFB, Poudre photoluminescentes, Transformateurs ou autres induits moteurs, Tube cathodique (avec canon à électrons) Figure 1 : Composition du flux écran : composé majoritairement d'écrans CRT (Etude ADEME 2011) haut de page page 122 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement Il existe actuellement peu de sites pouvant traiter les écrans à cristaux liquides. Néanmoins, une étude anglaise (WRAP - 2009) a démontré la faisabilité technique d’un procédé de traitement d’écrans plats (LCD et plasma). Concernant les écrans à cristaux liquides, le composant nécessitant un traitement particulier est la lampe à décharge qui permet l’éclairage de l’écran. Cette lampe contient actuellement une faible quantité de mercure mais qui nécessite néanmoins un traitement approprié. Du fait de la construction des écrans LCD, il n’est pas possible d’envisager un démontage manuel de ces lampes. Des essais de démontage d’écrans LCD ont conduit à la détérioration des lampes dans 15 à 35% des cas, rendant la récupération du mercure impossible et exposant les travailleurs au mercure de ces lampes. La dépollution des écrans LCD s’effectue donc pendant le procédé de traitement. Ci dessous, un exemple de processus de traitement des écrans à tube cathodique chez SITA : page 123 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2.2 Traitement / Recyclage Un exemple de procédé de traitement des écrans LCD est décrit ci-après : - Broyage des écrans en enceinte fermée afin d'éviter toute perte de mercure - Lavage des résidus de broyage : afin de récupérer le mercure contenu dans les lampes - Tri des résidus de broyage Magnétique Courant de Foucault Rayon X Proche infra-rouge Ce procédé de traitement permet de séparer les constituants suivants des écrans : - Mercure - Métaux ferreux - Métaux non ferreux - Cartes électroniques - Câbles - Verre - PS - ABS - PC haut de page 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la page 124 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 125 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Echantillonnage et caractérisation : Analyse des campagnes 2009-2010 – ADEME 2011 - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=C1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal1 320332164546.pdf - Demonstration of flat panel display recycling technologies - WRAP 2009 : http://www.wrapni.org.uk/sites/files/wrap/Flat%20Panel%20Display%20recycling%20technology%20re port.pdf - anglais page 126 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Analyse de cycle de vie comparative d’écrans d’ordinateur CRT et LCD : http://www.epa.gov/oppt/dfe/pubs/comp-dic/lca/ - M.A. Reuter (2004): The time-varying factors influencing the recycling rate of products. Resources, Conservation and Recycling, Vol. 40(4), pp. 301-328. - anglais haut de page _______________________________________________ page 127 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu FLUX - Lampes http://eco3e.eu/flux/lampes/ Tables des matières 1. Définition du flux 1.1 Composition du flux 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références page 128 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Définition du flux Il existe huit grandes familles de lampes pour les usages les plus courants. Six d’entre elles font l’objet d’une collecte sélective. Les catégories de lampes concernées sont : - tubes fluorescents (appelés aussi « néons » mais ne contenant pas de néon) - lampes basse consommation (ou fluo-compactes) - lampes à iodure métallique (ou aux halogénures métalliques) - lampes à vapeur de sodium (haute et basse pression) - lampes à vapeur de mercure - lampes à leds Les lampes halogènes et les lampes à incandescence en fin de vie ne font pas l’objet d’une collecte sélective. Les produits les plus énergivores sont d’ailleurs progressivement retirés du marché depuis le 30 juin 2009, suivant le calendrier du règlement 244-2009. Les tubes et les lampes basse consommation représentent près de 90% des tonnages collectés par Recylum. 1.1 Composition du flux Matières Métaux ferreux Métaux ferreux et non ferreux Métaux Quantités 2.0 % 3.8 % 1.1 % page 129 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu non-ferreux Plastiques 1.4 % Poudre 1.5 % démercurisée* Poudre 1.3 % mercurisée* Verre borosilicate 19.7 % Verre 67.9 % sodocalcique Autres (bakélite, 1.6 % colle, plastiques en mélange, etc.) Tableau 1 : Composition des différents matériaux du flux (*contenant des terres rares) haut de page 2. Dépollution et recyclage du flux 2.1 Dépollution / prétraitement La dépollution des lampes est exclusivement liée aux obligations réglementaires concernant le mercure. Cette substance a l’obligation d’être retirée des lampes pour subir un traitement adapté. Le retrait du mercure s’effectue durant l’étape de recyclage des lampes. 2.2 Traitement / Recyclage Le recyclage des lampes est assuré par les centres de traitement selon deux techniques de recyclage principales adaptées pour le traitement des lampes contenant du mercure, broyage et découpage : La technique de découpage et de séparation est avant tout utilisée exclusivement pour le recyclage des tubes. Les tubes sont tout d’abord chauffés puis les extrémités (essentiellement métalliques) sont séparées du tube en verre. Ces derniers sont ensuite soufflés afin d’en extraire les poudres fluorescentes et le mercure. Les tubes de verre sont nettoyés et broyés et les restes de métal sont enlevés grâce à un séparateur de métal. page 130 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 1 : traitement des tubes par découpage La technique de broyage est utilisée pour tous les types de lampes et tubes ainsi que pour les brisures et les fractions restantes issues des installations de découpage et de séparation. Les produits sont broyés puis les différentes fractions sont séparées par tamisage ou lavage. page 131 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 2 : Traitement des lampes et des tubes par broyage Il est à noter qu’actuellement, les poudres fluorescentes récupérées (contenant notamment des terres rares) sont stockées pour être démercurisées et recyclées en 2012 dans une unité spécialisée en France. De plus, la Commission Européenne a publié le 22 octobre 2008 une nouvelle réglementation relative au mercure (CE n°1102-2008), interdisant son exportation hors de la communauté à partir de 2011 et demandant le stockage en toute sécurité du mercure métallique considéré comme déchet au lieu de son recyclage. page 132 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau 2 : Traitement des différentes fractions haut de page page 133 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 134 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 3 : Différents types de tubes fluorescents haut de page 4. Références - Site internet Recylum http://www.recylum.com/ - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques ». Données 2010 http://www2.ademe.fr/servlet/getBin?name=C1D8D3FB0D6D41BC332B8322BD6CDB1F_tomcatlocal1 320332164546.pdf - Rapport d’activité 2010 Récylum. - Guide de l’INRS : « La filière des lampes usagées, aide au repérage des risques dans les points de collecte et les entreprises de collecte et de recyclage » haut de page page 135 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu _______________________________________________ page 136 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Lave-linge http://eco3e.eu/produits/lave-linge/ Table des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition d’une machine à laver 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du produit page 137 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les machines à laver se décomposent en deux grandes familles : les machines à chargement par le dessus (« top ») et celles à chargement frontal. Outre la capacité de chargement généralement supérieure pour les modèles à chargement frontal, ces modèles se différencient car la porte de chargement est généralement constituée de verre ou de polymère transparent. Les machines à laver se distinguent également par le type de lest utilisé, les produits les plus courants sont équipés de lest en béton tandis que sur les modèles généralement plus haut de gamme, ce lest est en fonte. Les composants que l’on retrouve communément sur une machine à laver sont : - Le moteur - La cuve - Les lests - Le programmateur - Le système hydraulique (pompe de vidange et résistance chauffante) - Le tambour - La carcasse - L’amortisseur 1.1 Composition d’une machine à laver page 138 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 1 : Composition d’un machine à laver avec lest en béton (Eco-Efficiency Analysis of Washing machines - 2004) 1.2 Parc actuel page 139 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 2 : Ventes de machines à laver en milliers d'appareils entre 2001 et 2010 (source GIFAM) Le marché des lave-linges présente une certaine stabilité. Dans ce contexte, l’éco-conception est une solution permettant de différencier un nouveau produit vis-à-vis de la concurrence. haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement Le prétraitement des machines à laver consiste à retirer le câble d’alimentation et les lests. En effet, de par leur nature (béton), les lests ne sont pas recyclés. En outre, il s’agit de pièces pouvant potentiellement endommager les broyeurs. Le démontage de ces pièces se fait manuellement. 2.2 Traitement / Recyclage Les produits sont ensuite broyés, les principaux matériaux récupérés en vue de leur valorisation matière étant les suivants : page 140 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - ABS page 141 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Aluminium - Cuivre - Fonte - Acier haut de page 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 142 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 143 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 144 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Eco-Efficiency Analysis of Washing machines - – Life Cycle Assessment and determination of optimal life span – ÖKO Institut (2004) - Les ventes de lave-linge d'après le GIFAM http://www.gifam.fr/images/stories/donnees-par-produits/resultats_produit/GEM/LAVE-LINGE201111.p df - Life-Cycle Optimization of Residential Clothes Washer Replacement - anglais - A. van Schaik and M.A. Reuter (2010): Dynamic modelling of E-waste recycling system performance based on product design. Minerals Engineering, Vol. 23, pp. 192-210. - anglais haut de page _______________________________________________ page 145 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Climatiseur http://eco3e.eu/produits/climatiseur/ Tables des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition du produit 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 3.1 Cas concret : démontage d’un climatiseur page 146 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références 1. Définition du produit Les climatiseurs se classent en différentes catégories suivant la technologie utilisée pour extraire la chaleur d’une pièce, en fonction : - Des fluides utilisés au niveau des échangeurs de chaleur : l’eau ou l’air ; - De leur conception, en un seul bloc ou en plusieurs blocs (appareils « split system »). Les climatiseurs monobloc sont la plupart du temps des produits mobiles :ils regroupent l’ensemble des composants au sein d’un même boitier. Les dispositifs « split system » se décomposent en deux sous-ensembles reliées entre eux par une liaison frigorifique. La partie principale (appelée groupe de condensation) contenant notamment le compresseur est située à l’extérieur de la pièce à climatiser. La chaleur extraite du bâtiment est expulsée vers l’extérieur. La seconde partie (caisson de traitement d’air) est située dans le local à rafraichir : il ne contient généralement qu’un système d’échangeur thermique et de ventilation. Ce produit est parfois dit « réversible » : il est alors capable de fonctionner en été (climatisation) comme en hiver (chauffage). Les différents sous-ensembles que l’on retrouve sur un climatiseur monobloc air/air sont : - Le compresseur - L’échangeur - Le ventilateur - La carte électronique - Le châssis page 147 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.1 Composition du produit Figure 1 : composition d'un climatiseur (Etude : Masahiro Oguchi et al.) La catégorie "Autre" comprend notamment le gaz réfrigérant. Le gaz réfrigérant le plus utilisé dans ce genre de produit est le R-410A. page 148 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.2 Parc actuel Figure 2 : données de vente des climatiseurs air/air (Donnée : Clim'Info) haut de page page 149 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement Les climatiseurs contiennent du gaz réfrigérant, la première étape de dépollution consiste à récupérer ces gaz. L’opération de dépollution est similaire à celle des autres GEM froid (Cf. réfrigérateurs), et semi-automatisée. Un opérateur vient poinçonner le circuit de climatisation : les gaz réfrigérants ainsi que l’huile du compresseur sont ensuite aspirés. Selon l’opérateur de traitement, les câbles d’alimentation peuvent également être retirés lors de cette étape de dépollution. 2.2 Traitement / Recyclage Après l’étape de dépollution, les climatiseurs sont broyés afin de permettre le tri des différents matériaux valorisables. Les compresseurs (pièces massives) peuvent parfois être retirés des climatiseurs avant le broyage afin de ne pas endommager les installations de broyage. Après l’opération de broyage, des étapes de tri permettent de séparer les métaux ferreux, le non ferreux et les plastiques afin de les diriger vers des filières de traitement adéquates. Composants/matières Filière de traitement Condensateur Incinération spécialisée Gaz Incinération spécialisée Huiles Régénération ou incinération Compresseur Recycleur métaux (acier, cuivre) Ferrailles Aciérie Plastiques Extrusion, Industriels plastiques Aluminium/Cuivre Recycleur Métaux Tableau 1: Filières de traitement des différentes fractions haut de page page 150 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 151 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu (1) PRG : Potentiel de réchauffement global. Cet indice mesure la capacité d’un gaz à contribuer à l’effet de serre sur une période de temps donnée. Le PRG du CO2, qui sert de référence, est de 1. Chaque gaz a un PRG, ce qui permet de connaitre l’impact d’un gaz par rapport à un autre. page 152 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu De plus, le règlement 206/2012 de la commission Européenne à récemment mis en place des mesures d’exécution à destination des climatiseurs dans le cadre de la directive ErP. Ce règlement vise notamment à promouvoir l’utilisation de réfrigérants possédant un faible potentiel de réchauffement planétaire. Le règlement fixe également des exigences minimales quant à l’efficacité énergétique des climatiseurs à partir du 1er janvier 2013. 3.1 Cas concret : démontage d’un climatiseur Echangeur thermique Figure 3 : Echangeur thermique issu d'un climatiseur Le broyage risque de ne pas être suffisant pour dissocier la partie en cuivre de celle en aluminium de cet échangeur. Une conception monomatière (tout cuivre ou tout aluminium) pourrait être envisagée. Stator du ventilateur Figure 4 : Stator d'un ventilateur de climatiseur Cette pièce est très compacte et associe deux matériaux qu’il serait souhaitable de séparer lors du broyage. L’aluminium pourrait être remplacé par un surmoulage en polymère permettant une meilleure page 153 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu séparation des deux matériaux lors du broyage. Panneau arrière Figure 5 : Panneau arrière de climatiseur en acier sur lequel est collé un ruban de mousse adhésive. Ici l’adhésif sur la tôle métallique risque de rester collé sur la tôle après broyage et venir polluer la fraction métallique issue du broyage. haut de page page 154 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références - Techniques de l’ingénieur : Chauffage et rafraîchissement par systèmes thermodynamiques – B2157 B. PLEYNET (1992) - A preliminary categorization of end-of-life electrical and electronic equipment as secondary metal resources - Masahiro Oguchi (2011) - Inventaires des Emissions des fluides frigorigènes et leurs prévisions d'évolution jusqu'en 2025 Stéphanie BARRAULT, Sabine SABA, Denis CLODIC (2011) - RÈGLEMENT (UE) N° 206/2012 DE LA COMMISSION du 6 mars 2012 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux climatiseurs et aux ventilateurs de confort. haut de page _______________________________________________ page 155 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Réfrigérateur http://eco3e.eu/produits/refrigerateur/ Table des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition d’un réfrigérateur 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références page 156 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Définition du produit La fonction d'une machine de réfrigération est de prendre de la chaleur du côté basse température et de la rejeter à l'extérieur, en utilisant une énergie externe pour conduire le processus. Il existe différents types de réfrigérateurs : les plus répandus actuellement sont ceux utilisant un compresseur actionné par un moteur électrique (cf. figure n°1). Le compresseur comprime un fluide frigorigène qui sert ensuite à extraire les calories des produits à réfrigérer. Les réfrigérateurs à absorption utilisent quant à eux une source de chaleur à la place du compresseur pour pomper la chaleur. Il existe enfin des réfrigérateurs à effet Peltier (aussi appelé effet thermoélectrique). Ces réfrigérateurs se basent sur la différence de chaleur qui se crée à la jonction de deux matériaux conducteurs parcourus par un courant électrique. Pour la suite, seuls les produits utilisant un compresseur seront détaillés (modèle le plus courant). Composition du réfrigérateur : Figure 1 : Réfrigérateur (vu de dos) page 157 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 2 : câbles d'alimentation Figure 3 : Etagères en verre de réfrigérateurs (clayettes) 1.1 Composition d’un réfrigérateur Figure 4 : composition d'un réfrigérateur en fonction des différents matériaux (Source : étude menée par page 158 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu les Arts et Métiers) 1.2 Parc actuel Figure 5: Evolution des ventes de réfrigérateurs en milliers d'appareils (source ADEME) Le marché des réfrigérateurs présente une certaine stabilité. Dans ce contexte, l’éco-conception est une solution permettant de différencier un nouveau produit vis-à-vis de la concurrence. haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement Lors de la collecte, il n’y a pas de distinction entre les différents types de réfrigérateurs. En revanche, lors de la dépollution, les réfrigérateurs sont différenciés suivant le type de fluide réfrigérant utilisé. En effet, lors de la phase de broyage, le traitement peut être différent. Les types de fluide réfrigérant couramment utilisés pour les équipements mis sur le marché à ce jour sont : page 159 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le tétrafluoroéthane-R134a L'isobutane-R600a L’ammoniac et le fréon (gaz CFC interdit) ne sont quant à eux plus utilisés dans les nouveaux produits mis sur le marché actuellement. Il y a deux phases de dépollution pour recycler le GEM froid, flux de traitement dans lequel sont inclus les réfrigérateurs : Concernant la phase 1 de dépollution, le système permettant de retirer le gaz et l'huile contenus dans le circuit est semi-automatisé : Un système vient percer le circuit, vérifier si le circuit est en pression et aspire gaz et huile sans faire de distinction. Si le circuit n’est pas en pression (dans le cas où le circuit a été percé avant que le produit n’arrive sur le site de traitement), le système n’aspire que l'huile pour ne pas que de l’air se retrouve dans les cuves à gaz. page 160 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2.2 Traitement / Recyclage A la suite de cette étape, les produits sont ensuite broyés. Dans le cas des GEM froid le broyage est réalisé dans un broyeur hermétique. En effet, la moitié des gaz présents dans un réfrigérateur est utilisée lors de la fabrication du produit pour l’expansion des mousses d’isolation. Cette étape de broyage particulière a pour objectif de récupérer ces gaz. Dans certains cas, le compresseur est retiré du produit pour être broyé séparément. Les différents matériaux issus du broyage sont traités de la manière suivante : Composants / matières Verre Condensateur Gaz (R600a / R134) Huiles (Polyolester) Compresseur Ferrailles Plastiques Aluminium/Cuivre Mousse Polyuréthane Filières de traitement Recycleur verre Incinération spécialisée Incinération spécialisée Régénération ou incinération Recycleur métaux (acier, cuivre) Aciérie Extrusion, Industriels plastiques Recycleur Métaux Valorisation matière haut de page page 161 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 162 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page page 163 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références - Rapport de thèse de l’Université du Michigan. Yuhta Alan Horie « Life Cycle Optimization of Household Refrigerator-Freezer Replacement ». Aout 2004 - Arts et Métiers ParisTech. Cours : Exemple de filière technologique : le recyclage des automobiles et des produits blancs. - ADEME. Rapport annuel 2009 « Equipements Electriques et Electroniques ». http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=72874&p1=00&p2=05&ref=17597 - GIFAM http://www.gifam.fr/ haut de page _______________________________________________ page 164 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Aspirateur http://eco3e.eu/produits/aspirateur/ Tables des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition du produit 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références 1. Définition du produit page 165 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les aspirateurs grand public se décomposent en deux principales catégories de produits : Les aspirateurs traineaux pour lesquels le dispositif d’aspiration ainsi que le système de filtration et récupération de la poussière sont reliés à la tête et au suceur par tuyau flexible. L’utilisateur ne manipule dans ce cas que la tête. Les aspirateurs balais, dont l’ensemble aspiration, filtration, récupération des poussières ne forme qu’une seule partie avec la tête de l’appareil. Le système de filtration est également différent suivant le produit : Les aspirateurs à sacs. Un sac en papier sert de filtre pour retenir les poussières aspirées, celui-ci doit être remplacé périodiquement. Les aspirateurs sans sacs, dont le système de filtration est un filtre cyclone complété le plus souvent par un ou plusieurs filtres, la poussière est récupérée dans un réceptacle. Le réceptacle doit simplement être vidé et les filtres nettoyés régulièrement. La tendance actuelle est de voir apparaitre des aspirateurs sans fil, ceux-ci fonctionnent alors sur batteries. Ces aspirateurs sont parfois complètement autonomes et ne nécessitent alors aucune intervention de la part de l’utilisateur pendant leur travail. L’utilisateur se charge uniquement de vider le bac à poussière lorsque celui-ci est plein. 1.1 Composition du produit Figure 1 : composition d'un aspirateur (Etude EuP) page 166 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.2 Parc actuel Les ventes montrent une certaine évolution ces dernières années, une étude de l’INSEE et TNS Sofres montre que le taux d’équipement des foyers français en aspirateur continue d’augmenter. haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement La dépollution des aspirateurs s’effectue comme pour l’ensemble des PAM, après une première étape de broyage. Ce broyage est, dans un premier temps, destiné à « ouvrir » les produits en les éclatants. Les aspirateurs passent ensuite par une étape manuelle de dépollution pendant laquelle sont retirés les batteries et les cartes électroniques. A noter que selon l’opérateur de traitement, le cordon d’alimentation est parfois retiré avant ce premier broyage afin d’être directement dirigé vers une filière de traitement dédiée. Le reste des aspirateurs est ensuite envoyé vers une seconde étape de broyage. page 167 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2.2 Traitement / Recyclage La seconde étape de broyage est un broyage plus fin permettant de séparer les différents matériaux des aspirateurs. Les matériaux récupérés après le broyage des aspirateurs sont les suivants : - Les ferreux : tri magnétique - Les plastiques : tri optique - L’aluminium : tri par courant de Foucault - Le cuivre : tri par courant de Foucault Les fractions restantes à l’issue sont traitées comme des DIB. Les matériaux triés sont dirigés vers les filières suivantes : Composants/matières Filière de traitement Ferreux Aciérie Plastiques Extrusion, Industriels plastiques Aluminium Recycleur Métaux Cuivre Recycleur Métaux Tableau 1 : Filière de traitement des différentes fractions haut de page 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 168 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 169 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 170 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Décision de la commission du 11 février 2003 établissant des critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux aspirateurs. - Work on Preparatory Studies for Eco-Design Requirements of EuPs (II) Lot 17 Vacuum Cleaners TREN/D3/390-2006 Final Report haut de page _______________________________________________ page 171 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Cafetière http://eco3e.eu/produits/cafetiere/ Table des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition d’une cafetière type expresso. 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés page 172 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références 1. Définition du produit Les cafetières ont beaucoup évolué dans le temps au fil des technologies employées. Il existe plusieurs types de cafetières : les produits les plus courants sont les cafetières à filtre (figure 1) et les cafetières expresso (figure 2). Outre le principe de fonctionnement, ces produits se différencient essentiellement par les matériaux qui les constituent. Les cafetières à filtre disposent généralement d’un bol en verre, tandis que les machines à expresso contiennent une plus grande quantité de matériaux ferreux. En revanche, sur les deux types de produits on retrouve un système électrique destiné à chauffer l’eau, une pompe, un carter (comprenant généralement le réservoir d’eau) et le dispositif de percolation. Figure 1 : Cafetière à filtre Figure 2 : Cafetière expresso La cafetière automatique combine les deux aspects d'infusion et de percolation avec une chambre où l'eau est chauffée par des résistances électriques. Le café est également maintenu au chaud dans un récipient. Figure 3 : Vue éclatée du système électrique Figure 4: Vue éclatée du système hydraulique page 173 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 5 : Carter et support Figure 6 : vue éclatée du système de percolation 1.1 Composition d’une cafetière expresso Figure 7 : Composition d'une cafetière expresso en fonction des différents matériaux (étude menée par les Arts et Métiers) 1.2 Parc actuel Le graphe ci-dessous présente l'ensemble des ventes de cafetières de 1999 à 2010 pour les cafetières à filtre et les machines expresso. page 174 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 8 : Evolution des ventes de cafetières en France en milliers d'appareils entre 1999 et 2010 (source : Gifam) Le marché des cafetières présente une certaine stabilité par rapport à d’autres PAM : dans ce contexte l’éco-conception est une solution permettant de différencier un nouveau produit vis-à-vis de la concurrence. haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / Prétraitement La cafetière, comme l’ensemble des Petits Appareils en Mélange, subit une étape de dépollution le plus souvent manuelle afin de retirer le câble électrique et les circuits imprimés facilement accessibles. Ceux-ci seront retraités dans des filières qui leur sont propres. page 175 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2.2 Traitement / Recyclage Les cafetières vont ensuite être broyées afin de séparer/trier les matériaux. Matières Destinations ABS Filière de recyclage PP Filière de recyclage PA Filière de recyclage Plastique divers DIB Ferreux Filière de recyclage non Ferreux Filière de recyclage Electronique Filière de recyclage Divers DIB Tableau 1 : filières de valorisation des différentes matières composant une cafetière. haut de page page 176 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 177 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page page 178 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4. Références - http://www.gifam.fr/ventes-de-lelectromenager/ventes-par-produit-electromenager.html - Preparatory Studies for Ecodesign Requirements of EuPs (III) Task 2: Economic and market analysis April 2011 Bio Intelligence Service, ARTS - ADEME. Rapport annuel « Equipements Electriques et Electroniques » Données de 2010 haut de page _______________________________________________ page 179 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Imprimante http://eco3e.eu/produits/imprimante/ Tables des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition du produit 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / Recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références page 180 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Définition du produit Les imprimantes font partie des PAM lors de la collecte sélective des DEEE. Les imprimantes grand public regroupent deux technologies d’impression principales : - Les imprimantes laser : ces imprimantes utilisent un laser qui vient polariser un tambour suivant les données à imprimer. Ce tambour va ensuite capturer des particules d’encre en poudre au niveau du toner (réservoirs d’encre en poudre). Le tambour entre ensuite en contact avec le papier lui aussi de polarisé, l’encre va ainsi se déposer du tambour sur le papier (cf. figure 1). Figure 1 : Schéma de principe d'une imprimante laser Ces imprimantes ont une vitesse d’impression élevée. Elles présentent parfois un encombrement important. En outre, du fait de leur coût d’achat élevé, elles se destinent le plus souvent au marché professionnel. - Les imprimantes jet d’encre : Ces imprimantes reposent quant à elles sur de l’encre liquide. Une tête d’impression effectue des balayages et dépose de fines gouttelettes d’encre sur le support à imprimer tandis que celui-ci avance. Dans les imprimantes jet d’encre, l’encre est stockée dans plusieurs cartouches (une pour l’encre noire, plusieurs pour les couleurs). Ces cartouches sont directement intégrées à la tête d’impression (cf. figure 2). Parmi les imprimantes jet d’encre, on distingue les imprimantes à jet d’encre continu (CIJ : Continuous inkjet) et celles du type goutte à la demande (DOD : drop on demand). page 181 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 2 : schéma de principe d'une imprimante jet d'encre Les imprimantes jet d’encre permettent des tirages de qualité proche de la qualité photographique. Les principaux sous-ensembles d’une imprimante jet d’encre sont : - Le carter - La carte électronique - Les têtes d’impression - Le dispositif de chargement du papier Pour la suite nous considérons essentiellement les imprimantes jet d’encre. Ces produits sont les produits les plus vendus sur le marché grand public. page 182 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.1 Composition du produit Figure 3 : Composition d’une imprimante jet d’encre (Jason O. - 2005) page 183 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1.2 Parc actuel Figure 4 : Evolution des ventes d’imprimantes grand public en France (Source GfK) Une part croissante des imprimantes jet d’encre actuellement mises sur le marché correspond à des imprimantes multifonctions. Ces produits intègrent un scanner et une imprimante. Ces imprimantes représentent près de 70% des ventes d’imprimantes (données GFK). haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement Les toners et cartouches d’encre sont les éléments qui font partie des éléments à retirer au cours de la phase de dépollution des imprimantes. Le retrait de ces composants est tout d’abord issu de la nécessité de ne pas disperser dans l’environnement l’encre ou les poudres présentes de manière résiduelle dans les cartouches. Par la suite, ces cartouches peuvent être reconditionnées. A nouveau remplies d’encre, elles peuvent être page 184 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu réutilisées, contribuant ainsi à la réutilisation des déchets issus des consommables d’imprimantes. Selon l’opérateur de traitement retenu, les câbles peuvent aussi être retirés des imprimantes pendant cette phase de dépollution. 2.2 Traitement / Recyclage Les imprimantes sont ensuite broyées, avec le reste des PAM. Après un premier broyage permettant d’éclater et d’ouvrir les imprimantes, une phase de tri manuel permet ensuite de mettre de côté les éléments massifs comme des rails de guidage des têtes d’impression. Les pièces métalliques massives peuvent endommager les broyeurs dans lesquels les imprimantes sont ensuite broyées pour séparer les différents matériaux valorisables. Composants/matières Filière de traitement Ferreux Aciérie Plastiques Extrusion, Industriels plastiques Aluminium Recycleur Métaux Cuivre Recycleur Métaux Tableau 1 : Filière de traitement des matériaux issus des imprimantes haut de page page 185 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 3. Plans de progrès proposés Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 186 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 187 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 4. Références - Life Cycle Inventory for an Inkjet Printer. Jason Ord et Tom DiCorcia – 2005 - Techniques d'impression d'images numérisées. Jean-Jacques ELTGEN – 1992 page 188 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Guide des tendances des marchés informatiques 2007-2008 - GFK haut de page _______________________________________________ page 189 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PRODUITS - Téléphone portable http://eco3e.eu/produits/telephone-portable/ Table des matières 1. Définition du produit 1.1 Composition d’un téléphone portable seconde génération 1.2 Parc actuel 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement 2.2 Traitement / recyclage 3. Plans de progrès proposés 4. Références page 190 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Définition du produit Les téléphones portables permettent à leurs utilisateurs de communiquer de manière vocale ou écrite en situation de mobilité. Les téléphones portables font partie des produits électroniques en constante évolution. Grâce à la miniaturisation des composants électroniques, ces produits ont gagné en compacité et intègrent désormais un nombre toujours plus grand de fonctionnalités. Les téléphones portables se différencient par leur format. On distingue généralement trois formats différents : monobloc, à clapet ou coulissant. Il existe également plusieurs types d’interface, par clavier, écran tactile ou mixte. Cependant on retrouve la plupart du temps quatre à cinq sous-ensembles que sont l’écran, la batterie, la coque, une carte électronique et un clavier. Les fonctions qu’offre un portable moyen de seconde génération que l’on considèrera par la suite sont : Appel vocal entrant et sortant SMS entrant et sortant Répertoire Réveil Calculatrice La troisième génération inclut quant à elle l’accès quasi-systématique à internet. 1.1 Composition d’un téléphone portable seconde génération page 191 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 2 : Composition d’un téléphone portable (Etude ADEME) A noter que la catégorie « divers » est composée de tous les matériaux et substances présentes dans un téléphone en quantité inférieure à 1g. Parmi ces substances se trouvent de l’or (66 mg dans l'étude de l'ADEME) ou des terres rares. 1.2 Parc actuel page 192 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Figure 1 : Evolution du nombre de lignes mobiles en France (Source ARCEP) page 193 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Au regard du nombre de lignes mobiles, on estime le parc actuel des téléphones portables en circulation à plus de 60 millions. Néanmoins, d’après une étude réalisée en juillet 2008 par un fabricant de téléphones portables, seuls 3% des utilisateurs recycleraient leurs anciens téléphones. En outre, 44% des téléphones portables non utilisés seraient stockés au fond d’un tiroir. Cela laisse présager un gisement potentiel de produits à recycler beaucoup plus important. haut de page 2. Dépollution et recyclage du produit 2.1 Dépollution / prétraitement Lors de la phase de dépollution, seule la batterie est retirée des téléphones portables, le reste est ensuite broyé pour la suite du recyclage. Les batteries sont envoyées dans une filière adaptée au traitement des métaux lourds, tels que le cadmium, qui peuvent être présents dans ces composants. 2.2 Traitement / recyclage Après dépollution, les téléphones portables sont traités comme l’ensemble des PAM, à savoir broyés pour effectuer un tri des matériaux valorisables. Les téléphones portables possèdent des cartes électroniques avec une quantité non négligeable de métaux à forte valeur économique. Les métaux recherchés sont notamment : - Le cuivre - L’or - L’argent - Le platine - L’indium haut de page 3. Plans de progrès proposés page 194 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le tableau ci-dessous propose quelques idées pour améliorer le recyclage de DEEE. Ces pistes sont issues d'études sur le recyclage de certains produits et de difficultés rencontrées par les opérateurs chargés du traitement des DEEE. Ces pistes d'amélioration permettent d'amorcer une réflexion plus approfondie de la part des producteurs. Chaque produit possède cependant ses spécificités et un certain nombre d'autres contraintes à respecter. page 195 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu (1) Afin de solutionner le problème des chargeurs, en 2009, la Commission Européenne a incité les fabricants à réfléchir et à se mettre d’accord sur un format de chargeur commun. Quatorze fabricants se page 196 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu sont entendus pour assurer la compatibilité de leurs produits avec un chargeur de type micro-USB : Figure 3 : Connecteur de type micro USB Depuis 2011, les consommateurs européens peuvent acheter ce type de chargeur universel. haut de page 4. Références http://press.nokia.com/2008/07/08/global-consumer-survey-reveals-that-majority-of-old-mobile-phones-a re-lying-in-drawers-at-home-and-not-being-recycled/ haut de page _______________________________________________ page 197 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Acier http://eco3e.eu/materiaux/acier/ Table des matières 1. Principales précautions à prendre lors de la conception des pièces en acier 2. Règles d’association des éléments d’alliage avec l’acier 3. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels 3.1 Cas des fortes épaisseurs de tôles ou de pièces massives 3.2 Métaux lourds et propreté des ferrailles 4. Synthèse 5. Références 1. Principales précautions à prendre lors de la conception de pièces en acier page 198 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les métaux ferreux sont des matériaux largement recyclés. Près de la moitié de la production d’acier en Europe provient du recyclage des ferrailles et l’acier recyclé se retrouve dans des applications nobles telles que les pièces mécaniques ou le bâtiment. Le tri des aciers conventionnels se fait généralement par aimantation de pièces déchiquetées après broyage du produit. La présence d’éléments résiduels comme le cuivre, l’étain, d’éléments d’alliage comme le Chrome, Nickel , Manganèse, Molybdène ou de pièces en aluminium apporte de la complexité au recyclage, qui se traduit soit par une dégradation de l’acier (présence de cuivre ou d’étain), soit par une perte de matières premières (Nickel, chrome, Molybdène, Aluminium …) Il conviendra donc d’éviter des associations étroites avec d’autres matériaux, en privilégiant les associations d’aciers de même nature, afin d’éviter des dégradations de l’acier recyclé ou des pertes de matières premières. Sinon, il faudra faciliter la séparation des matériaux par : - Une identification préalable et un démontage du produit ; ou - La séparation et le tri des matériaux lors d'une phase de broyage du produit. haut de page page 199 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Règles d’association des éléments d’alliages avec l’acier Effets des éléments d'alliages : Criticité : Rouge : Criticité forte, effets fortement nuisibles. Orange : Criticité moyenne, effets nuisibles. Vert : Criticité faible, pas d'effets nuisibles. Eviter d’associer intimement l’acier avec le cuivre ou l’étain. Le principal problème du recyclage de l’acier est dû à la présence de cuivre dans les ferrailles. Le cuivre page 200 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu réduit les propriétés mécaniques des aciers et ne peut être éliminé par des voies métallurgiques. Il a donc tendance à s’accumuler à chaque cycle de recyclage des ferrailles et pourrait à terme condamner l’utilisation noble des ferrailles. Usinor Bernard Gros 2000. Accumulation du Cuivre dans les ferrailles La principale action de conception sera donc d’éviter d’enchevêtrer des alliages de cuivre avec des métaux ferreux qui ne pourraient être séparés lors du broyage du produit (voir exemple de pièces ci-après). Moteur avant et après passage au broyeur. L’armature en acier doux enferme le cuivre Les ailettes en laiton de la pompe à eau se sont repliées et n’ont pas été séparées au moment du broyage (ductilité du laiton). L’étain a le même effet de réduction des propriétés mécaniques de l’acier et ne peut pas être éliminé par voie métallurgique. Il convient donc d’éviter les associations avec l’acier (comme par exemple dans le cas des tôles étamées). De plus, le cuivre et l’étain, des matières devenues rares, seront perdues définitivement. Faciliter le démontage et l’identification des pièces en aciers spéciaux D'autres éléments rares comme le Chrome ou le Nickel (aciers inoxydables), le Molybdène (aciers page 201 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu réfractaires), le Manganèse (aciers spéciaux) sont associés à de l’acier pour lui conférer des propriétés spécifiques. Les propriétés magnétiques utilisées pour trier l’acier pourront être modifiées par la présence d’éléments d’alliages (par exemple : les aciers Inox) et leur récupération par tri magnétique sera inefficace et nécessitera un tri manuel après broyage du produit. Compte tenu de la valeur de ces métaux, il conviendrait de pouvoir les démonter et de les trier avant le broyage final du produit (en attendant des techniques de tri spectroscopiques fiables après broyage). Il convient d’éviter d’associer étroitement ces matériaux ferreux avec d’autres métaux ferreux. Un marquage visuel au dos de la pièce stipulant le type d’alliage utilisé serait judicieux. ? haut de page 3. Prendre en compte les limites des procédés de broyage actuels Le compresseur de réfrigérateur : un ensemble particulièrement difficile à recycler Certaines pratiques de conception de pièces métalliques peuvent induire des problèmes de casse ou de maintenance des installations de recyclage, et induire des étapes supplémentaires de tri. 3.1 Cas des fortes épaisseurs de tôles ou de pièces massives Les pièces en tôle d’épaisseurs supérieurs à quelques dixièmes de millimètre ou la présence de pièces massives en acier dans des produits tels que des moteurs (machine à laver, compresseurs de réfrigérateur ou gros boulons, rotules) risquent d’entrainer une détérioration des installations classiques de broyage et page 202 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu nécessiteraient l’usage de broyeurs à marteaux de type broyeur automobile, d’une puissance de plusieurs centaines de CV. Il convient donc d’éviter dans la fabrication de PAM ou de GEM la présence de grosses pièces en acier qui risque de détériorer les broyeurs. 3.2 Métaux lourds et propreté des ferrailles La présence de plastiques dans les ferrailles, les revêtements plastiques de pièces tels que films, peintures ou adhésifs, les huiles ou autres produits organiques génèrent un surcroît de pollution qui oblige les producteurs à surdimensionner le captage des fours électriques et donc génère des coûts économique et écologique supplémentaires. D’un point de vue conception, afin de faciliter la vidange des fluides, il serait opportun de réaliser des réservoirs ou des carters avec un point bas. Un bouchon de vidange pourra être ajouté, ou par défaut un marquage du point bas du carter qui permettrait à l’opérateur de percer le carter au bon endroit pour faire la vidange. Il faudra également éviter d’associer étroitement aux pièces métalliques des matériaux plastiques ou des revêtements organiques, ou des revêtements contenant des métaux lourds (Pb, Cd, Cr hexavalent, etc.). haut de page 4. Synthèse Les principes de conception des pièces en acier peuvent être synthétisés par les recommandations suivantes (non exhaustives) : Eviter d’associer intimement des pièces en acier avec des alliages cuivreux ou des revêtements ou pièces à base d’étain. Dans le cas contraire, penser à des voies de conception non encapsulantes pour le cuivre ou l’étain et utiliser des matériaux ferreux de plus grande fragilité que le cuivre. Eviter de mettre au sein d’un même produit différentes qualités d’aciers spéciaux. Penser au démontage et marquage par type d’alliage pour les grandes pièces en aciers spéciaux. Eviter les pièces massives qui endommageraient les broyeurs. Eviter des associations étroites de matériaux ou de revêtements à base de plastique/élastomère avec des pièces métalliques. Eviter les traitements de surface amenant des métaux lourds. haut de page 5. Références - B. Castro, H. Remmerswaal, U. Boin and M.A. Reuter (2004): A thermodynamic approach to the compatibility of materials combinations for recycling. Resources, Conservation and Recycling, Vol. 43(1), pp. 1-19 - anglais page 203 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - M.A. Reuter and A. van Schaik (2008): Thermodynamic Metrics for Measuring the “Sustainability” of Design for Recycling. Journal of Metals, Vol. 60(8), pp. 39-46. - anglais haut de page _______________________________________________ page 204 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Aluminium http://eco3e.eu/materiaux/aluminium/ Table des matières 1. Principales précautions à prendre lors de la conception des pièces en Aluminium 2. Règles d’association des éléments d’alliage avec l’aluminium 3. Références 1. Principales précautions à prendre lors de la conception des pièces en Aluminium Les alliages aluminium sont des matériaux largement recyclés. Le recyclage permet de réduire d’un facteur sept les consommations énergétiques de la production d’un kilogramme d’aluminium par rapport à celle de la production d’un kg d’aluminium de première fusion. Les impacts environnementaux sont également réduits : page 205 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Source European Aluminium Association On distingue en général deux grandes familles d’aluminium : les alliages corroyés et les alliages de fonderies. Les alliages corroyées sont des alliages de hautes performances mécaniques qui sont largement utilisés dans la construction aéronautique, l’automobile ou dans d’autres applications qui nécessitent des performances importantes et de la légèreté. Leur recyclage est technique car il nécessite un tri préalable par type d’alliage pour donner au matériau des performances équivalentes à l’alliage initial. Les alliages de fonderie sont souvent réalisés avec des alliages d'aluminium issus de chute de fabrication ou issus du broyage de la fin de vie des produits. Le secteur automobile est un gros consommateur d’alliages de fonderie issus de la fin de vie d’automobiles ! La valeur importante des alliages d’aluminium corroyés en fin de vie conduit souvent à des démontages de grosses pièces et à du tri manuel (culasse de moteur, profilés ou tôle issus du bâtiment,…). La reconnaissance des alliages peut être facilitée en utilisant des appareils portables d’analyse basée sur la fluorescence X des éléments d’alliages. La récupération de l’aluminium contenu dans des petites pièces se fait généralement après broyage des produits. La fraction non-ferreuse des métaux est généralement récupérée après broyage du produit et tri magnétique des ferrailles. Les fractions aluminium sont ensuite extraites en utilisant des méthodes densimétriques de flottaison des fractions non-ferreuses avec des liqueurs denses (eau+ferrosilicium). La densité des alliages d’aluminium de l’ordre de 2,6 à 2,9 recouvre celle de nombreuses fractions non ferreuses : le béton (2,7), les alliages de magnésium (1,75), et les plastiques /élastomères (0,9 à 1,5). page 206 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le processus de tri par flottaison se fera souvent en 3 étapes densimétriques : On notera que les aluminiums se retrouveront à deux endroits selon leur nature : Dans la fraction 2,5 < d < 3,5 avec le magnésium, les caoutchoucs et plastiques, si l’Aluminium est sous forme de structure alvéolée ou moussée. Un tri manuel est alors nécessaire. Dans la fraction d < 3,5 (flottante) mélangés à du béton et des condensateurs provenant bien souvent de machine à laver. La présence de béton en mélange avec les alliages d’aluminium conduit à une étape supplémentaire de tri, souvent par courant de Foucault et à des surcouts. Ce béton provenant essentiellement des ballasts de machines à laver : il serait bon de remplacer ce matériau par de la fonte pour assurer cette fonction. Les condensateurs sont difficiles à extraire des flux d’aluminium. La présence de PCB entraine inexorablement des problèmes de pollution au moment du recyclage de l'aluminium. Il conviendra donc d’éviter d’utiliser des condensateurs aux PCB et de les démonter lors de la fin de vie des produits ménagers. haut de page page 207 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Règles d’association des éléments d’alliages avec l’Aluminium Source Techniques de l'ingénieur Comme le tableau ci-dessus le montre, de nombreux métaux usuels amoindrissent les propriétés des alliages d’aluminium après recyclage. Il sera donc nécessaire d’éviter des associations trop étroites des alliages d’aluminium avec ces métaux et de faire en sorte que les matières soient libérées lors du broyage (Y. Xiao et M.A. Reuter (2002) ; M.A. Reuter & al. (2005)). La principale action de conception sera donc d’éviter d’associer étroitement des alliages d‘aluminium avec des métaux cités (voir exemple de pièces ci-après). page 208 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Echangeur thermique avant et après passage au broyeur. Le nid d’abeille en aluminium enferme le tube de cuivre. La conception bi-matériau de cet échangeur fait qu’au final, le matériau cuivre sera perdu et l’alliage d’aluminium sera dégradé. Une conception mono-matériau (tout alu ou tout cuivreux) serait bénéfique d’un point de vue du recyclage. Compte tenu de la valeur des alliages corroyés et de la faible performance des aluminiums recyclés obtenu par le mélange de catégories d’alliages, un marquage visible au dos de la pièce (indiquant la qualité de l’alliage) serait souhaité pour les grosses pièces réalisées en aluminium corroyé. haut de page 3. Références - Y. Xiao and M.A. Reuter (2002): Recycling of different aluminium scraps. Minerals Engineering 2002, Vol. 15, Issue IIS1, pp. 763-970. - anglais - M.A. Reuter, K. Heiskanen, U. Boin, A. van Schaik, E. Verhoef and Y. Yang (2005) : The Metrics of Material and Metal Ecology, Harmonizing the resource, technology and environmental cycles Elsevier BV, Amsterdam, 706p. (ISBN: 13 978-0-444-51137-9, ISBN: 10: 0-444-51137-7, ISSN: 0167-4528). - anglais haut de page _______________________________________________ page 209 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Cuivre http://eco3e.eu/materiaux/cuivre/ Table des matières 1. Principales précautions à prendre lors de la conception des pièces en cuivre 2. Règles d’association des métaux avec le cuivre 3. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels et respecter les règles de conception de base 4. Synthèse des règles de conception 5. Références 1. Principales précautions à prendre lors de la conception de pièces contenant majoritairement du cuivre Le cuivre fait partie des métaux de commodité comme l’acier et l’aluminium. Il est essentiel dans le secteur électrique et électronique, le secteur des Energies renouvelables et est utilisé plus marginalement dans la fonderie, chaudronnerie, échangeurs thermiques, … page 210 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Les principales propriétés du cuivre qui ont fait son succès sont une très grande conductibilité électrique et thermique, ainsi que des propriétés notamment mécaniques, et de corrosion qui en font un matériau idéal pour les applications de câblage et de chaudronnerie. Minera Escondida (Chili) Première mine du monde Production et teneur des minerais à Escondida page 211 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu A ce jour, les teneurs en cuivre des minerais s’amenuisent. La plus importante mine de cuivre du monde (minera Escondida au Chili) qui produit près de 9% du cuivre mondial a ainsi vu ses teneurs en cuivre diminuer de moitié en 15 ans. La conséquence se traduit par une difficulté croissante pour produire du cuivre et un coût énergétique croissant (il faut extraire et broyer deux fois plus de minerai pour extraire la même quantité de cuivre). Par ailleurs, la demande mondiale en cuivre augmente avec le développement des pays. Les nouveaux pays industriels (Brésil, Chine, Inde,...) sont maintenant de grands consommateurs de cuivre. En trente ans, la population mondiale a doublé et la demande en cuivre par habitant est passée de 1,6 kg/an à 2,7. Par ailleurs, les réserves de cuivre s’épuisent et des grands producteurs de cuivre comme le Chili (23% de la production mondiale) arriveront au terme de leur exploitation d’ici 20ans. Les cours du cuivre ne cessent d’augmenter et la crise n’a pas eu d’effet durable sur la baisse des coûts. Evolution de la consommation de cuivre / hab/ an page 212 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Episode de baisse des cours du cuivre en Oct 2008 Le cuivre est un matériau stratégique pour un grand nombre d’applications liées à l’électronique, les énergies renouvelables, … Il y a donc un enjeu stratégique à collecter/ recycler le cuivre et à écoconcevoir les produits de consommation de façon à limiter l’usage de ce matériau et à faciliter son recyclage en fin de vie. Un des premiers axes d’écoconception de pièces à base de cuivre sera dans un premier temps de préserver la conductivité du cuivre et dans un deuxième temps ses propriétés mécaniques (ductilité). Comme nous le verrons en 2) de nombreuses impuretés dégradent les propriétés attendues. Il sera donc nécessaire de veiller aux associations avec des métaux incompatibles au sein d’un même produit et à ce que le cuivre se libère facilement de ces métaux incompatibles lors du broyage ou de son recyclage. La substitution du cuivre par l’Aluminium (qui possède des propriétés conductrices et thermiques importantes) se réalise dans le cadre de quelques applications de câblerie à haute tension/ puissance mais page 213 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu est souvent difficile à maîtriser du point de vue de la corrosion et de la flexibilité des conducteurs. haut de page page 214 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 2. Règles d’association des éléments d’alliages pour le cuivre Le cuivre est un métal qui a des propriétés exceptionnelles de conductivité électrique. Il s’agira donc de préserver au maximum la pureté du cuivre, notamment vis-à-vis de certaines impuretés provenant bien souvent d’autres alliages. Influence des impuretés sur la conductibilité du cuivre (source CICLA ; www.cuivre.org) Nous voyons sur la figure ci-dessus que la conductivité IACS diminue fortement avec la présence d’impuretés provenant de métaux de commodités tels que : Titane, Cobalt, Fer, Manganèse, Chrome, Aluminium, Etain, Magnésium, Zinc. page 215 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le phosphore diminue également la conductivité du cuivre mais lui donne des caractéristiques intéressantes pour la transformation et la soudabilité du cuivre. Une recherche du compromis est à trouver. L’Argent à un rôle positif pour diminuer la conductivité. Il s’agit donc prioritairement d’éviter majoritairement des associations avec des métaux ferreux (notamment inoxydables, ou au manganèse, silicium) et les alliages d’aluminium et de magnésium ainsi que des alliages de métaux cuivreux comme le laiton (Zn) et le bronze (Sn) (M.A. Reuter et A. van Schaik - 2012) haut de page 3. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels et respecter les règles de conception de base Règle 1 : Eviter les associations avec des métaux ferreux Comme nous l’avons illustré dans les précédentes fiches, le cuivre est souvent associé avec de l’acier (moteur électrique, transformateur,…) ou avec de l’aluminium (échangeur thermique) qui ont tendance par leur géométrie ou résilience à piéger les câbles ou tubes de Cuivre. Le tri magnétique après broyage va laisser passer les métaux inoxydables riche en Chrome, les alliages aluminium et de magnésium. Ils se trouveront mélangés avec les différents alliages cuivreux et devront subir de nouveaux tris basés sur les courants de Foucault ou la densité. Si les pièces de composition mixte ne sont pas conçus pour libérer facilement les matériaux au moment du broyage, les tris par densité ou par courant de Foucault ne donneront pas de résultats satisfaisants car la conductivité du mélange ou même sa densité ne seront pas franches et conduiront à des erreurs de tri (voir diagramme densité et conductivité des métaux ci après). page 216 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu page 217 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Conductivité électrique des principaux métaux. page 218 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Règle 2 : Faire en sorte que les différentes matières se libèrent lors du broyage. Le principe est de ne pas associer de façon très étroite les matériaux incompatibles au sein d’une même pièce ou au sien d’un même produit. On choisira d’associer des matériaux fragiles et ductiles afin qu’au moment du broyage, les liens puissent se rompre et ainsi libérer les différentes matériaux en vue de leur tri. Exemple de Faurecia : Moteur de ventilation – Le projet Cemir de Faurecia Règle 3 : Eviter la multiplication des petits bobinages de cuivre et la multiplication des câbles fins ou concevoir de façon à faciliter leur démontage. Les câbles, les bobines de cuivre venant de moteurs de petites puissances et les transformateurs de petites puissances sont aussi des sources de pertes de cuivre car les fils fin de cuivre ont tendance à s’effilocher et être sectionnés en petits morceaux qui s’accrocheront à d’autres matériaux ou se perdront dans la fraction des résidus de broyage. page 219 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Photo au microscope de la fraction minérale ultime du broyage des produits. Fraction qui est déposée en CSDU. Elle contient encore 3kg de de cuivre par tonne de résidu. Il convient donc d’éviter ce type de conception ou de faire en sorte que les pièces de composition mixtes soient démontées avant broyage ou triés après un premier déchiquetage du produit (actuellement manuellement) pour suivre une filière spécifique. Règle 4 : Attention aux substances polluantes susceptibles de perturber le déroulement du recyclage. Le recyclage du cuivre nécessite dans la plupart des cas d’une phase de pyrométallurgie. Il est de plus un super catalyseur susceptible de transformer les molécules organiques en polluants Afin d’éviter des risques de pollutions ou des surcouts de traitement des fumées au moment du procédés de recyclage, il serait prudent d’éviter l’utilisation de plastiques bromés ou chlorés, ainsi que de composés contenant des métaux lourds (Béryllium, Mercure, Cadmium,…) ou radioactifs. Règle 5 : Eviter les pièces massives susceptibles de détériorer le broyeur. haut de page 4. Synthèse des règles de conception Règle 1 : Eviter les associations avec des métaux ferreux (notamment inoxydables, ou au manganèse, silicium) et les alliages d’aluminium et de magnésium ainsi que des alliages de métaux cuivreux comme le laiton (Zn) et le bronze (Sn). Règle 2 : Faire en sorte que les différentes matières se libèrent lors du broyage. Règle 3 : Eviter la multiplication des petits bobinages de Cuivre et la multiplication des câbles fins ou concevoir de façon à faciliter leur démontage. Règle 4 : Attention aux substances polluantes susceptibles de perturber le déroulement du recyclage. Règle 5 : Eviter les pièces massives susceptibles de détériorer le broyeur. haut de page 5. Références - M.A. Reuter and A. van Schaik (2012). Opportunities and Limits of WEEE Recycling – page 220 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Recommendations to Product Design from a Recyclers Perspective. In: Proceedings of Electronics Goes Green 2012+, 9-12 September 2012, Berlin, Germany. In press. 8 p. - anglais haut de page _______________________________________________ page 221 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Verre http://eco3e.eu/materiaux/verre/ Fiche à venir _______________________________________________ page 222 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Plastiques http://eco3e.eu/materiaux/plastiques/ Table des matières 1. Choix des matériaux plastiques et de leurs additifs selon leur recyclabilité et leur possibilité de valorisation énergétique 2. Règles d’association des matériaux plastiques 3. Respecter les règles de tri des matériaux plastiques incompatibles 4. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels 5. Synthèse page 223 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 1. Choix des matériaux plastiques et de leurs additifs selon leur recyclabilité et leur possibilité de valorisation énergétique Les plastiques sont des matériaux dont la recyclabilité peut varier, soit par la nature intrinsèque du matériau (le matériau peut ne pas être recyclable ou son recyclage amènerait une forte dégradation de ses propriétés initiales), soit par l’absence de filières de recyclage industrielles et organisées. La possibilité de valorisation énergétique des plastiques peut également varier selon la composition des matériaux. Certains plastiques ont des pouvoirs calorifiques comparables à ceux du pétrole (les Polypropylene, polyethylene,..). D’autres, au contraire, ont des pouvoirs calorifiques trois ou quatre fois inférieurs au pétrole et plus proche de celui des ordures ménagères (Composites avec des taux de fibre de verre ou de charges minérales élevées). De plus, la présence d’halogènes (Chlore, Fluor,..) dans certains plastiques (PVC, PTFE,...) nécessitent des incinérateurs équipés de dispositifs de traitements des fumées aux normes et génèrent des déchets ultimes spéciaux en grandes quantités qu’il faut stocker en centre technique d’enfouissement. Certaines charges incorporées dans les matériaux peuvent également générer des problèmes au moment de leur recyclage ou de leur valorisation énergétique (ex : les retardateurs de flammes bromés). Echelle de recyclabilité des matériaux plastiques. Couramment recyclés PP, PEhd, PET, PVC rigide Recyclés ABS , HIPS, PA6, PA66, PBT, PC, PC+ABS, PVC Souple, Peu ou pas recyclés POM, BMC, SMC, EPOXY, PBT, complexe PVC avec un taux <50%en PVC, alliages, PUR, PLA, PBT, EVA, PTFE, bakelite Les charges et additifs pouvant avoir des effets négatifs sur le recyclage Est bien toléré pour le recyclage Est peu toléré pour le recyclage N’est pas toléré pour le recyclage Talc, Carbonate de Calcium, Petites concentrations en fibres barite, TiO2 (10%), fibres végétales, nanoparticules, pigments à base de métaux lourds Les charges ainsi que les additifs ne sont pas tolérés pour le recyclage pour plusieurs raisons : page 224 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu - Absence d’informations sur les additifs contenus dans les plastiques pour le recycleur rendant impossible le tri des plastiques concernés. - Impossibilité (technique/économique) de séparer les fibres (verre ou végétales) du polymère. - Nocivité des métaux lourds pouvant être présents dans des pigments. - Nocivité, incompatibilité des différents types de retardateurs de flamme. Les plastiques valorisables par énergie Valorisable par énergie Peu valorisable par énergie PP, PEhd, PET, ABS, HIPS, BMC, SMC, EPOXY PBT, PC, PC+ABS , PLA,EVA Non valorisable par énergie Bakélite, Plastiques contenant des halogènes : PVC, PTFE, … Les charges pouvant avoir un effet négatif pour la valorisation énergétique des plastiques Bien tolérés pour la valorisation Tolérés pour la valorisation Interdits pour la valorisation énergétique énergétique énergétique Fibres végétales Fibres de verre, talc, carbonate de Retardateurs de flamme, calcium, TIO2, baryte pigments à base de métaux lourds, halogènes (Br, Cl, F) haut de page 2. Règles d’association des matériaux plastiques Les matériaux plastiques sont souvent incompatibles entre eux. Cela signifie que le recyclage de matériaux incompatibles mélangés conduit à un matériau recyclé aux propriétés dégradées, qui ne répondra plus à des applications nobles à forte valeur ajoutée. Il est recommandé au sein d’une même pièce d’utiliser des matériaux plastiques compatibles entre eux, car les propriétés des plastiques recyclés chutent rapidement si ces derniers sont contaminés avec de faibles quantités de plastiques incompatibles (tolérance rarement supérieure à 2% de contaminants dans un mélange). page 225 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Le tableau suivant montre les niveaux de compatibilité des matériaux : Figure 1 : Recycling and Design Recommendations for Design and Production – BAYER AG (95) Dans le cas d’une obligation majeure d’utilisation de plastiques incompatibles au sein d’une même pièce, il faut s’assurer que ces matériaux sont séparables facilement pendant une phase de démontage, ou les techniques de tri devenant plus performantes, peuvent être séparés par des tri physico-mécaniques après la phase de broyage de la pièce. Il s’agit donc, pour les matériaux plastiques incompatibles, de respecter les règles de tri automatique après broyage de la pièce ou du produit, ou par défaut de faciliter l’accès et le démontage de pièces en plastiques incompatibles. Remarque : Les revêtements de surface des plastiques Pour des raisons d’esthétisme, les concepteurs sont souvent amenés à préconiser des voiles de peintures ou des revêtements de types textile ou peaux (PVC) sur les plastiques. Ces revêtements sont considérés comme des apports de matières qui doivent respecter les règles de compatibilité ou doivent être séparables après broyage (notamment par classification à air, pour les textiles et peintures). Il convient page 226 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu donc de s’assurer de la compatibilité des matières et de leur séparabilité après broyage. La recommandation est donc d’éviter ces revêtements et par exemple de proposer des matériaux teintés dans la masse plutôt que de la peinture pour les plastiques de couleur. haut de page 3. Respecter les règles de tri des matériaux plastiques incompatibles Les méthodes de tri par spectroscopie dans le proche infrarouge ont fortement progressé. Elles permettent de façon efficace de trier par type de matrice des mélanges de plastiques clairs. Elles sont capables aujourd’hui de trier les mélanges de plastiques incompatibles avec des rendements supérieurs à 95%, ce qui est proche de l’optimum du recyclage. Par contre, pour les matériaux foncés, ces techniques par proche infrarouge sont aujourd’hui inefficaces. Lors du recyclage, les techniques de séparation les plus répandues sont basées sur la densité des plastiques. Il faut donc utiliser, lors de la conception de pièces multimatériaux, des plastiques foncés dont les densités seront différentes d’au moins d’un écart de 0,15. cf. Tableau de densité de quelques polymères Remarque : Les techniques de tri par proche infrarouge ne reconnaissent pas les charges notamment bromées, fibres végétales qui sont incompatibles pour le recyclage. Cela signifie que l’utilisation de plastiques clairs avec des charges incompatibles (Br, végétales,…) conduira à des mélanges difficilement recyclables. Le recycleur devra intégrer une phase de tri par densité après le tri infrarouge pour évacuer les matériaux chargés. Ce qui n’est pas toujours le cas. Les règles à respecter pour faciliter le tri sont donc les suivantes : - Réduire le pourcentage de plastiques incompatibles dans une pièce (le mieux = pièce mono-matériau) ; - Utiliser des matériaux plastiques clairs, voire sans aucun pigment (gain économique, liberté pour la coloration des matériaux recyclés) ; - Eviter les charges incompatibles, même dans les matériaux plastiques clairs ; - Lorsqu’il y a obligation d’utiliser des matériaux foncés, faire en sorte qu’il existe un écart de densité de 0,15 pour faciliter leur séparation. page 227 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Tableau de séparation par densité haut de page 4. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels Certaines pratiques de conception de pièces plastiques ou d’assemblage peuvent induire des problèmes de casse ou de maintenance des installations de recyclage, et induire des étapes supplémentaires de tri. Règles de conception : - Cas des vis d’assemblage en métal et des inserts métalliques surmoulés On préconisera de ne pas dépasser des diamètres de vis en acier de 3mm, et des inserts métalliques de grande taille d’épaisseur supérieure à 1mm afin d’éviter une casse ou une usure prématurée des broyeurs de pièces plastiques. Pour les mêmes raisons, on préconisera des vis en aluminium ne dépassant pas 5mm. - Cas des fortes épaisseurs de pièces plastiques ou composites Les pièces de grande dimension en composites chargés en fibres de verre d’une épaisseur supérieure à 5mm sont à éviter. Les pièces en plastiques peu chargés d’une épaisseur supérieure à 10mm sont également à éviter. page 228 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu haut de page 5. Synthèse On peut synthétiser les principes de conception des pièces plastiques par les recommandations suivantes (non exhaustives) : - Choisir les familles de polymères les plus facilement recyclables. - Optimiser le nombre de plastiques différents présents au sein d’un même produit. - Dans le cas où plusieurs types de plastiques sont nécessaires, s’assurer qu’ils ne présentent pas d’incompatibilité. - Faciliter la séparation des différents plastiques, cela permettra de faciliter leur tri. - Diminuer le recours à des plastiques fortement chargés, contenant des retardateurs de flamme bromés. - Eviter la présence de peinture, de film, de tissus, d’insert métallique/vis sur ou dans une pièce plastique. - Faciliter l’identification des plastiques, éviter les plastiques sombres plus difficiles à trier. haut de page _______________________________________________ page 229 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu MATERIAUX - Métaux stratégiques http://eco3e.eu/materiaux/metaux-precieux/ Table des matières 1. Principales précautions à prendre lors de la conception des pièces contenant des matériaux précieux 2. Règles d’association des métaux précieux 3. Prendre en compte les limites des procédés de recyclage actuels 4. Cas des terres rares et des métaux stratégiques 5. Synthèse 6. Références 1. Principales précautions à prendre lors de la conception de pièces contenant des métaux précieux à protéger a d'ailleurs été publiée. Le gisement des déchets contenant ces éléments fait maintenant l’objet d’une nouvelle politique page 230 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu d’exploitation de cette « mine urbaine ». Le constat est qu’au niveau mondial, une faible partie de ces éléments stratégiques est recyclée : Faute d’une collecte suffisante et du fait de la complexité des produits en fin de vie en termes de mélange de métaux, on estime qu’une grande partie des métaux stratégiques ont été enfouis depuis de nombreuses années de façon quasi irréversible. A titre d’exemple, 200 à 400 millions de tonnes de Cuivre ont été enfouies dans les décharges. Un effort global est donc à faire pour l’ensemble des acteurs de la filière. Le rôle des concepteurs sera donc dans la mesure du possible : D’éviter de prendre des composants contenant des éléments qui deviennent rares (et dont les prix risquent de s’envoler) ; De faciliter leur recyclage, en évitant les associations incompatibles. (voir chapitre suivant) ; D'utiliser des métaux recyclés. haut de page 2. Règles d’association des éléments d’alliages pour les métaux précieux A titre d'exemple, la roue des métaux de la figure ci-dessous illustre ce qu'adviennent les différents métaux présents dans une carte électronique et qui se retrouvent dans les filières de recyclage du fer, de l'aluminium, du cuivre, du zinc et du plomb. Chaque cercle indique la destination des différents éléments présents dans le mélange des produits en fin de vie (déchet), tout en indiquant le procédé métallurgique pour tous les métaux de base. Cette roue des métaux montre les limites et les possibilités de recyclage à page 231 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu l'origine des outils de DfRE (Design for Resources Efficiency) développés par Reuter et Van Schaik. Cela montre le niveau de détail physique et thermodynamique à prendre en compte dans un projet d'éco-conception. La roue des métaux pour le recyclage d'une carte électronique, indiquant la destination des éléments porteurs dans les filières de traitement des métaux de base de chaque segment. Source: M.A. Reuter and A. van Schaik (2012). Opportunities and Limits of WEEE Recycling – Recommendations to Product Design from a Recyclers Perspective. In: Proceedings of Electronics Goes Green 2012+, 9-12 September 2012, Berlin, Germany. In press. 8 p. Pour les cartes électroniques, la filière de recyclage est souvent celle du Cuivre. A titre d’exemple, nous voyons que les dissipateurs d’énergie en Aluminium doivent être extraits préalablement de la carte électronique pour être recyclés. La filière de recyclage du cuivre et des cartes électroniques n’est pas fiable techniquement et économiquement pour la récupération de l’aluminium. Ce dernier se retrouve dans les laitiers en sortie du procédé, mélangé avec d’autres métaux résiduels et est envoyé en enfouissement. page 232 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Exemple de dissipateurs thermiques montés sur des cartes électroniques Il convient donc de faciliter l’extraction (démontage ou tri post broyage) de ces dissipateurs d’énergie en aluminium ou de les concevoir avec d’autres métaux soit compatibles avec la filière cuivre, soit de moindre impact environnemental que l’aluminium et plus faciles à trier. Un dissipateur d’énergie en acier est moins coûteux à extraire après broyage de la carte (tri magnétique) et la production de l’acier consomme moins de ressources naturelles. Au pire, s’il n’est pas extrait, l’acier se retrouvera dans les page 233 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu laitiers et sera enfoui. La perte sera toutefois moins impactante que la perte de l’aluminium. Un dissipateur en laiton (Zn+Cu) sera lui totalement recyclé par cette filière sans nécessiter d’extraction préalable. L’utilisation de laiton recyclé sera encore plus bénéfique pour l’environnement. La composition en métaux précieux de nombreux composants électroniques est maintenant disponible chez la plupart des producteurs : Liste non exhaustive des principaux producteurs de semi-conducteurs haut de page 3. Prendre en compte les limites des procédés de broyage actuels La tendance actuelle est la miniaturisation des composants électroniques pour de nombreuses applications (téléphones portables, microordinateurs,…). Toutefois, du point de vue du recyclage, les cartes avec des microcomposants supportent mal les opérations de déchiquettage et de broyage des produits électroniques ou électroménagers. Une grande partie des composants sont arrachés et se retrouvent dans la fraction ultime qui n’est pas recyclée (fraction minérale composée de verre, céramiques, de poussières de métaux et de plastiques et autres impuretés). En pratique, il serait nécessaire de démonter les cartes électroniques avant le déchiquettage/broyage des produits. Cela aurait l’avantage de permettre un meilleur recyclage des métaux précieux et semi-précieux (Argent, Cuivre, étain,..) et d’éviter une contamination éventuelle par les métaux à caractère polluant que l’on peut trouver dans les cartes (Soudure au plomb,…) Reuter et Van Schaik (2012) donnent un aperçu qualitatif des possibilités de recyclage/récupération pour différents matériaux critiques de plusieurs types de DEEE, en s'appuyant sur la physique et la thermodynamique des procédés de recyclage (voir tableau ci-dessous). Ce tableau illustre l'influence des choix qui peuvent être faits sur les filières de recyclage, tels que le degré de démontage. Le démontage poussé des composants diélectriques des cartes électroniques contenant des terres rares ou des "getters" contant du tungstène, du cobalt ou du tantale des télévisions à tube cathodique ou des lampes, permet la récupération de matériaux qui seraient dans le cas contraire perdus comme contaminants dans d'autres métaux ou dans les scories. Un modèle développé par Van Schaik et Reuter (2010) contient des informations précises sur les matériaux permettant à l'utilisateur d'évaluer les différentes techniques disponibles. Par exemple, la relative stabilité des oxydes de terres rares indique que leur récupération ne page 234 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu peut pas être réalisée à haute température, mais requiert plutôt des procédés hyrdométallurgiques. Le tableau ci-dessous montre également que la récupération d'un métal dépend en fin de compte de ses propriétés chimiques. Ainsi, les métaux ayant des propriétés similaires ont des méthodes de récupération similaires et ce même pour des applications différentes. La récupération des différents éléments dans une liste de produits en fin de vie en fonction de leur voie de traitement, montrant que la récupération des métaux dépend finalement de leurs propriétés chimiques. (Reuter et Van Schaik, 2012) haut de page 4. Cas des terres rares et des métaux stratégiques Des études au niveaux français et européen ont récemment mis en évidence l’importance stratégique de certains métaux pour les applications de haute technologie. Ces études ont dressé une liste de 35 métaux nécessaires au développement d’applications de haute technologie utilisées en Europe et dont certaines sont liées aux technologies dites « vertes » : éolien, véhicule électrique, lampe fluo-compacte, LED. Ces métaux se décomposent en trois catégories : les platinoïdes, les terres rares et les autres : page 235 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Etude : « Etude du potentiel de recyclage de certains métaux rares » BIO IS pour l’ADEME - 2010 page 236 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu 4.1 Problématiques actuelles des Terres rares A l’heure actuelle la principale problématique liée aux terres rares consiste en leur approvisionnement. La production mondiale de terres rares a été estimée à 130 000 tonnes en 2010. Or 97% de cette production est fournie par la Chine bien qu’elle ne possède que 37% des réserves mondiales identifiées à ce jour (100 millions de tonnes). De plus la Chine limite le volume de ses exportations à 30 000 tonnes par an. Pour faire face au risque de rupture d’approvisionnement de ces ressources trois solutions sont envisageables : La substitution de ces métaux par d’autres : Malheureusement leurs propriétés particulières rendent ces métaux difficilement remplaçables ou alors au prix d’une perte de performance notable. Dans d’autres cas il est au mieux possible de remplacer un élément du groupe des terres rares par un autre. L’optimisation : Que ce soit sur les procédés de fabrication afin de réduire la quantité de ces métaux à mettre en œuvre, ou sur l’utilisation de ces métaux au sein d’un produit. C’est par exemple le cas de l’entreprise Rhodia qui à mis au point des poudres luminophores pour les écrans LCD et lampes fluo-compactes qui contiennent moins de terbium que les poudres actuelles. Enfin le recyclage : Cette solution est de plus en plus envisagée et encouragée pour plusieurs raisons. Elle permet de palier directement au risque de rupture d’approvisionnement de ces métaux. De plus, elle permet d’économiser les ressources disponibles car pour certains éléments (ex : le terbium) les ressources disponibles seraient en voie d’épuisement. Enfin le recyclage est favorisé par la présence directe d'un gisement en Europe au cœur même de nos déchets, notamment dans les DEEE. 4.2 Pertinence du recyclage des terres rares et des métaux stratégiques dans les DEEE Le tableau ci-dessous dresse la liste des applications contenant des métaux rares pour lesquelles le recyclage s’avère particulièrement stratégique : page 237 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Etude : « Etude du potentiel de recyclage de certains métaux rares » BIO IS pour l’ADEME - 2010 Pour d’autres éléments en revanche le recyclage n’a pour l’instant pas été jugé pertinent au vu de leur relative abondance (vanadium) ou du nombre très limité d’applications (osmium, iridium, prométhium, scandium, holmium, thulium, ytterbium et lutétium). Le recyclage est d’autant plus pertinent qu’il évite l’exportation de déchets en dehors de l’Europe si ceux-ci peuvent y être recyclés, l’activité peut également être génératrice d’emploi. A titre d’exemple on estime à 17 tonnes le gisement de terres rares qui pourrait être récupéré grâce aux 4000 tonnes de lampes fluo-compactes collectées actuellement (15 tonnes d’yttrium, 1 tonne de terbium et 1 tonne d’europium). 4.3 Etat du recyclage des terres rares et des métaux stratégiques page 238 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Etude : « Etude du potentiel de recyclage de certains métaux rares » BIO IS pour l’ADEME - 2010 Cas des lampes fluo-compactes : Pour les lampes fluo-compactes la situation est quelque peu différente puisque l’entreprise Rhodia (groupe Solvay) est en train de mettre en place une filière de recyclage de six terres rares contenues dans les lampes fluo-compactes (lanthane, cérium, terbium, yttrium, europium et gadolinium). Cette opération est réalisée sur deux sites, le premier étant chargé d’extraire les terres rares des poudres luminophores, le second étant chargé de leur retraitement. Pour l’heure, l’entreprise réalise un démonstrateur industriel afin que l’activité devienne opérationnelle en 2014. 4.4 Perspectives futures pour le recyclage des terres rares L'ADEME a identifié les principaux freins au recyclage des terres rares et des métaux précieux. En retour, les actions proposées pour lever ces freins s'articulent autour des quatre axes suivants : « Agir en amont de la chaîne de recyclage » : Favoriser l’éco-conception en facilitant la séparation des composants afin qu’ils puissent subir un traitement spécifique (Accumulateurs, aimants). Impliquer les producteurs pour la recherche de solutions de recyclage pour des page 239 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu produits qui peuvent être spécifiques et dont la composition varie selon les producteurs (ex : les LED). « Mobiliser le gisement » : Il pourra être envisagé d’élargir le champ des produits collectés mais aussi de séparer certains produits pour les traiter de manière spécifique (ex : écrans LCD). « Orienter et soutenir la R&D » : Améliorer les techniques disponibles et développer de nouvelles techniques de recyclage pour les métaux qui ne disposent pas encore de techniques de recyclage. « Activer le recyclage » : Selon deux méthodes complémentaires : l’obligation réglementaire et les incitations financières. haut de page 5. Synthèse des règles de conception L’utilisation de métaux précieux est justifiée par le besoin de propriétés de hautes performances pour certaines applications telles que composants, catalyseurs, traitement de surface… Leur coût est important, leur usage est optimisé et les quantités sont réduites au maximum. La conception portera donc sur : La substitution d’éléments rares par des éléments actifs moins rares, ou l’utilisation éventuelle de matières recyclées moins pures si le besoin le permet ; La limitation des matériaux qui se retrouveront associés aux métaux précieux et terres rares et qui seront susceptibles de contrarier le recyclage de ces derniers, ou d’être perdus pendant la phase de recyclage des métaux précieux. (cf : Règle d’association) ; Une accessibilité importante et un démontage rapide des cartes électroniques présentes dans les produits électroniques et ménagers afin de les extraire avant la phase de broyage. haut de page 6. Références - M.A. Reuter and A. van Schaik (2012) : Opportunities and Limits of recycling – A Dynamic-Model-Based Analysis, MRS Bulletin, 37(4), pp. 339-347. - anglais - A. van Schaik and M.A. Reuter (2010) : Dynamic modelling of E-waste recycling system performance based on product design. Minerals Engineering, Vol. 23, pp. 192-210. - anglais - M.A. Reuter and A. van Schaik (2012). Opportunities and Limits of WEEE Recycling – Recommendations to Product Design from a Recyclers Perspective. Dans : Proceedings of Electronics Goes Green 2012+, 9-12 September 2012, Berlin, Germany. In press. 8 p. - anglais top of page page 240 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu _______________________________________________ page 241 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Glossaire http://eco3e.eu/glossaire/ ABS : Acrylonitrile butadiène styrène CAO : Conception Assistée par Ordinateur Carboran : Plastique utilisé pour la confection des cuves de machines à laver résistant à l’eau ainsi qu’à l’action des détergents CSDU : Centre de Stockage des Déchets Ultimes (CSDU). Anciennement dénommés décharge ou CET (Centre d'Enfouissement Technique) DIB : Déchets Industriels Banals Die : Partie en silicium d'un circuit intégré sur lequel a été gravé le circuit électronique EEE : Equipements Electriques et Electroniques EPDM : Ethylène-propylène-diène monomère GIEC : Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat GIFAM : Groupement Interprofessionnel des Fabricants d’Appareils d'Equipement Ménager IACS : International Agreed Copper Standard KEPIs : Key Environmental Performance Indicators Lest : Corps lourd placé dans un lave-linge qui sert à équilibrer la machine et réduire les vibrations lors de son fonctionnement OCAD3E : Organisme Coordonnateur Agréé pour les DEEE PA : Polyamide PC : Polycarbonate PCB : Polychlorobiphényle, il s'agit d'une famille de composés organochlorés utilisés pour leurs capacités isolantes, ils sont aujourd'hui interdits du fait de leur toxicité. page 242 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PDO : Potentiel de Déplétion Ozonique ou Potentiel de Destruction de l'Ozone. page 243 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu PE (PEHD, PEBD) : Polyéthylène, haute/basse densité PET : Polyéthylène téréphtalate PLA : Polylactide ou acide polylactide PMMA : Polyméthacrylate de méthyle. Aussi connu sous le nom de Plexiglass® POM : Polyoxyméthylène PP : Polypropylène PRG : Potentiel de réchauffement global PS : Polystyrène PTFE : Polytétrafluoroéthylène PUR : Polyuréthane PVC : Polychlorure de vinyle Recyclabilité : voir ISO 22628 RFB : Retardateur de flamme bromé TRIZ : Théorie de la résolution des problèmes inventifs _______________________________________________ page 244 / 245 Eco-3e - 05-27-2013 Guide Eco-conception des éco-organismes DEEE - http://eco3e.eu Eco-3e Le guide "éco-conception" des éco-organismes DEEE Français PDF generated May 27, 2013 at 8:41 AM page 245 / 245 Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)