10 décembre 2015

COMMUNE DE RENNAZ
CONSEIL GENERAL
Procès-verbal de la séance ordinaire
du Conseil général de la Commune de Rennaz
du 10 décembre 2015 à 20h00
A « l’arennaz », collège de Rennaz
Présidence :
Mme Muriel Ferrara
Sont présents :
A l’appel :
74 membres présents sur 97 conseillères et conseillers
Pour la Municipalité :
M. Charly Monnard, Syndic, MM. Willi Bachmann, Samuel Branche, Gérald Dumusc et
Pierre-Henri Légeret, Municipaux
Mme Marie-Noëlle Fahrni, boursière communale
Ordre du jour
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Appel
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015
Admissions – démissions
Communications municipales
Préavis no 44/2011-2016 : budget 2016
Divers et propositions individuelles
Mme Muriel Ferrara, Présidente, ouvre la séance en saluant l’assemblée, la Municipalité in corpore, Mme Marie-Noëlle
Fahrni, boursière et remercie chacun pour sa présence. Elle souligne son plaisir de voir le nombre de conseillers et
conseillères présents.
1. Appel
La secrétaire fait l’appel : 74 conseillères et conseillers sont présents avec la Présidente.
Se sont excusés :
Mmes Christine Allamand, Catherine Fankhauser, Gena Fragnière, Pauline Kollros, Yalçin Martine Laborde, Justine
Masson, Madeleine Mingard, Jocelyne Müller, Valérie Pichard Genou et Nicole Sergent.
MM. Olivier Clément, Hugo Eisenhart, Emanuele Ferrara, José Manuel Hurtado, Michel Mingard, Fernando Raja, PierreAntoine Rüegsegger, Eugène Schulthess, Michel Sergent et Bernard Trottet.
Sont absents :
MM. Binali Balcin, Pierre Barroud et Mattéo Colatruglio.
Le quorum étant atteint, la Présidente déclare la séance ouverte.
1
2. Adoption de l’ordre du jour
Une modification de l’ordre du jour est demandée par la Présidente avec le rajout d’un point « Communications
municipales » après « Admissions – démissions ».
Nouvel ordre du jour :
5. Communications municipales
6. Préavis no 44/2011-2016 : budget 2016
7. Divers et propositions individuelles
L’ordre du jour est adopté par 72 oui, 0 non et 1 abstention, tel que modifié. .
3. Adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2015
Le procès-verbal est adopté par 72 oui, 0 non et 1 abstention, tel que présenté.
La Présidente remercie la secrétaire pour son travail.
4. Admissions – démissions
Il est procédé à l’admission et à l’assermentation de M. Maïko Floramo.
L'assemblée prend acte des 30 démissions suivantes :
M.
M.
M.
M.
Mme
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Daniel
Jean-Claude
Jean-Marc
Haki
Muriel
Loredana
Laurent
Sandrine
Maxime
Vilma
Michel
Florije
Perparim
Jennifer
Jonathan
Allamand
Blumenthal
Borloz
Dresh
Duverney
Esteves Ferreira
Fahrni
Fernandes
Fontannaz
Fontannaz
Gerber
Hajdari
Hajdari
Hoch
Hoch
M.
Mme
Mme
Mme
Mme
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
M.
Mme
Mme
Martial
Marie-Elisabeth
Stéphanie
Catherine
Janine
Pierre
Guerino
Miftar
Vjollcë
Deme
Rexhë
Jean-François
Halet
Nicole
Irène
Hoch
Künzli
Luneau
Mingard
Morier
Morier
Provenzano
Shala
Shala
Smajlaj
Smajlaj
Vuille
Uzun
Uzun
Von Buren
5. Communications municipales
La Présidente fait lecture de la lettre de M. Willi Bachmann qui annonce qu’il ne se représentera pas pour la prochaine
législative. Il a vécu des expériences riches en s’occupant de son dicastère et appris à connaître beaucoup de
personnes avec qui il a eu plaisir à travailler. Il remercie ses collègues pour la bonne collaboration et les membres du
Conseil général pour leur confiance. Pour conclure, il souhaite bonne chance à son successeur.
M. Pierre-Henri Légeret, Municipal
 Pas de communications.
M. Gérald Dumusc, Municipal
 Règlement du parking :
Une information a été distribuée dans les boîtes aux lettres par rapport au règlement sur les parcages. Cette taxe
est prévue afin de payer la création de places supplémentaires. Suite au premier recensement, le questionnaire a
été simplifié afin de connaître uniquement les personnes qui souhaitent avoir une place de parc. Ils recevront un
macaron avec lequel ils obtiendront une place de parc dans le village, mais pas une place attribuée.
2
 Zone 30 km/h :
Comme chaque année, la Commune a fait appel à l’Info Radar du TCS qui permet de voir si les automobilistes
respectent la vitesse. Ces informations permettront de savoir s’il faut envisager des mesures complémentaires.
 Appartement à louer dans la maison de commune :
Un tout ménage va être distribué concernant la possibilité de louer ce 2 pièces.
M. Samuel Branche, Municipal
 Pas de communications.
M. Willi Bachmann, Municipal
 Pas de communications.
M. Charly Monnard, Syndic
 PPA Les Cornettes :
Tout d’abord, il remercie quelques personnes dans le cadre de la dernière séance du Conseil général du 12 novembre
2015. Ayant été récusé dans ce dossier, il a assisté sans pouvoir s’exprimer, avec beaucoup d’émotion à tous les
retournements de situation. Ce fut, une décision historique qui va remodeler complètement notre village.
« Mme la Présidente je vous remercie pour la qualité de votre engagement dans ce dossier, votre travail de
recherche a été juridiquement d’une précision jamais vue dans ce Conseil Général. Vous avez toujours su garder le cap
et avez permis de faire accepter cet objet important pour la commune. Ce qui est très difficile. Merci au nom de la
Municipalité.
Je remercie M. Florian Dutoit, Vice-président qui a pris au vol le dossier. Merci pour votre prestation, on sait qui
sera le prochain président du Conseil général. Bravo !
Je remercie Mme Valérie Teissl, secrétaire du Conseil général pour avoir su synthétiser toutes les
interventions.
Je remercie la commission d’étude du dossier par son président M. Patrice Dumusc, ainsi que les membres
Mme Jacqueline Reymond, Mme Corinne Rey et M. Fabio Lecci. Votre rapport d’une qualité digne d’un bureau
technique a impressionné par sa densité, ses critiques et ses solutions proposées. Ce fut, je le sais un travail de groupe
où les discussions ont été vives et difficiles. Merci pour votre travail, ce fut le cœur décisionnel du préavis.
Je remercie la commission des finances, Mme Jacqueline Reymond, 1er membre, Mme Marika Ashani, Mme
Carine Deladoey, M. Emanuele Ferrara et M. Fabio Lecci, membres, qui a fait un rapport de qualité avec un angle et une
vue uniquement sur les finances communales. La vision et la qualité de ce rapport ont fait impression. Merci pour votre
travail.
Je remercie Mme Brigitte Vogel, Mme Marie-Noëlle Fahrni ainsi que mes collègues, M. Pierre-Henri Légeret,
vice- président qui a géré les opposants avec M. Alexandre Repetti, urbaniste avec l’aide de M. Samuel Branche, M.
Gérald Dumusc et M. Willi Bachmann. Merci pour votre engagement dans ce dossier, ce ne fut pas une tâche facile.
Je remercie M. Yves Fontannaz, président du PPA Les Cornettes qui a toujours été disponible pour tous les
intervenants.
Je remercie surtout tous les membres du Conseil général qui ont supporté 4h32 de séance, c’est un record
communal. Merci de vous être intéressé à votre village et à son futur.
Une grande majorité d’entre vous croit au futur de notre village, avec un développement qui s’étalera de 3- 10
voire 15 ans. Croire en l’avenir c’est aussi croire au développement, aux futures places de travail, au travail sur place
sans faire des trajets sur les routes, et croire au meilleur pour les finances communales. Il ne faut pas oublier que
chaque tranche de CHF 250.000.- investie crée une place de travail dans le secteur de la construction et les services.
Nos jeunes ont besoin d’un avenir qui s’ouvre sur une note positive avec des possibilités de travailler localement.
« Il ne faut pas refuser le bien quand il vient », cette citation de Mme Jocelyne Muller est fantastique car elle
exprime en 10 mots 116 pages de rapport de spécialistes sur l’arrivée et la création de 30 appartements protégés et
d’un EMS. Mme Jocelyne Muller, vous avez su exprimer ce que votre cœur (très fragile) ressentait, je tiens à vous
présenter les remerciements de M. Demaurex et M. Rodriguez de la fondation pour votre message si parlant. »
6.
Préavis no 44/2011-2016 : budget 2016
La lecture du rapport est entendue par l’assemblée, rapporteur M. Fabio Lecci. Une copie du rapport a été distribuée par
courrier ou par e-mail avant la séance.
Les points du budget sont passés un à un par la Présidente. Elle invite chacun à prendre la parole lors de questions au
point nommé.
3
Point 11.431 : émoluments
En réponse à M. Henri Robert Rollier, comme expliqué dans le préavis, ce compte comprend les encaissements des
permis de construire, d’habiter ou d’utiliser, les ordonnances pénales et les notifications des commandements de payer
remises par l’office des poursuites. Il n’est pas possible de planifier le montant.
Point 11.319.1 : frais divers
M. Roland Barras est choqué par le montant alloué pour la sortie de fin de législative. Cette remarque ne demande pas
de réponse.
Point 11.301 : traitement du personnel
M. Maurice Borloz demande pourquoi la différence entre 2015 et 2016 n’est pas plus grande suite à l’engagement de la
personne supplémentaire en 2015. M. Charly Monnard explique que la nouvelle collaboratrice aurait dû commencer au
1er mars, ce qui avait été budgétisé, mais elle a été engagée le 1er septembre. De plus, la fonction du préposé aux
habitants M. Saugy prendra fin au printemps.
Point 350.427 : locations salles de classe + gym
En réponse à M. Maurice Borloz, M. Charly Monnard explique que le rapport Willi de 30 pages est rentré en fonction. Il y
a eu une nouvelle mensuration de tout le bâtiment, intérieur et extérieur, ce qui a permis une valorisation de la location.
Point 46.352.4 : taxe fédérale sur les eaux usées
En réponse à M. Christophe Roumier qui souhaite savoir comment est utilisée cette taxe, M. Willi Bachmann explique
que la taxe est encaissée pour les grandes stations d’épuration. Elle est versée dans un fond afin de prévoir leurs
rénovations afin de pouvoir traiter les micros polluants. Cette taxe est due jusqu’en 2030.
Point 61.437 : amendes
En réponse à M. Christophe Roumier, M. Pierre-Henri Légeret explique que les amendes de ce compte concernent des
petits montants. Les sanctions municipales sont passées dans le compte 11.431.
Point 65 : défenses contre l’incendie
M. Maurice Borloz remercie la Municipalité d’avoir fait le calcul pour la charge des pompiers pour la commune de
Rennaz.
La parole n’étant plus demandée, il est passé au vote du préavis.
Ce préavis est adopté par 71 oui, 0 non et 3 abstentions.
7. Divers et propositions individuelles
Proposition de la jeunesse, M. Alexis Gonçalves Ferreira et M. Maïko Floramo
Pour répondre suite au postulat de M. Henri Robert Rollier sur l’incivilité des jeunes dans le village, M. Charly Monnard
invite M. Alexis Gonçalves Ferreira et M. Maïko Floramo à prendre la parole. Ils souhaitent s’investir pour la jeunesse en
créant un mouvement sportif qui se réunirait plusieurs fois par semaine. Ils veulent réduire la mauvaise énergie en
cadrant et canalisant les jeunes. Ils sont acclamés par l’assemblée. La Municipalité soutient ce projet.
M. Gérald Dumusc informe également que le préavis de la place de sport est prêt et qu’il devrait être passé au Conseil
général au mois de mars.
Il est proposé de rajouter ces messieurs à la Commission Rennaz et sa jeunesse. La commission est donc modifiée
avec la nomination de MM. Alexis Concalves Ferreira et Maïko Floramo :
Commission Rennaz et sa jeunesse
1er membre :
Membre :
Membre :
Membre :
Membre :
Membre :
Suppléant :
Mme Justine Masson
M. Henri Robert Rollier
M. Fabio Lecci
M. Emanuele Ferrara
M. Alexis Concalves Ferreira
M. Maïko Floramo
M. Hugo Eisenhart
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Commission animation, Coraline Borloz
Mme Coraline Borloz nous fait lecture de sa proposition de recréer la commission animation du village, annexe 1.
L’assemblée accueille cette idée avec enthousiasme et soutient l’importance d’avoir une commission qui soit nommée.
La commission est nommée à l’unanimité :
Commission animation du village
1er membre : Mme Coraline Borloz
Membre :
Mme Marielle Girardoz
Membre :
Mme Corinne Rey
Membre :
M. Christophe Roumier
Membre :
Mme Sarah Sculati
Membre :
M. Alexis Concalves Ferreira
Suppléant :
M. Maïko Floramo
Téléthon, M. Yvan Burnier
M. Yvan Burnier a le plaisir d’informer l’assemblée que le téléthon de cette année a récolté la somme de CHF 4200.–
grâce à l’engagement des jeunes sapeurs-pompiers.
Dates des séances du Conseil général 2016, la Présidente
D’entente entre la Municipalité et le bureau du Conseil, les dates suivantes ont été retenues :
Séances principales
 Jeudi 23 juin 2016
 Jeudi 13 octobre 2016 (vacances scolaires du 15 au 30 octobre 2016)
 Jeudi 8 décembre 2016
Séances de réserve
Ces séances seront convoquées si des dossiers doivent être traités en dehors des séances principales.
 Jeudi 17 mars 2016
 Jeudi 12 mai 2016
 Jeudi 15 septembre 2016
 Jeudi 16 mars 2017
Installations des autorités communales législature 2016-2021
 Mercredi 1er juin 2016 à 18h00
Sortie de fin d’année législative
 Samedi 11 juin 2016
La Présidente précise que les membres du Conseil général sont en fonction jusqu’au 30 juin 2016 et que la période
législative commence le 1er juillet 2016.
M. Charly Monnard souhaite ses bons vœux au nom de la Municipalité pour les Fêtes de fin d’année et remercie les
nombreux membres du Conseil général pour leur travail.
La Présidente souhaite également de belles Fêtes de Noël et ses meilleurs vœux pour l’année 2016.
La parole n’étant plus demandée, la Présidente lève la séance à 21h30. Elle invite l’assemblée à partager le verre de
l’amitié pour cette dernière séance de l’année.
Au nom du Conseil général
La Présidente
Muriel Ferrara
La Secrétaire
Valérie Teissl
Rennaz, le 29 février 2016
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Annexe 1
Madame la Présidente,
Mesdames, Messieurs,
Je suis actuellement beaucoup plus à la maison avec mes enfants en bas âge et je constate qu'il
manque la possibilité pour les villageois de se retrouver avec les enfants à travers une petite
manifestation, animation occasionnelle durant l'année .
A travers ce constat je souhaiterais pouvoir recréer la commission
ANIMATION DU VILLAGE
Qui serait constituée de Mesdames
–
–
–
–
Marielle Girardoz
Corinne Rey
Moi même
ainsi que toutes autres personnes sont les bienvenus
Je souhaiterais avec cette opportunité essayer de réunir les Renards et Renardeaux en offrant la
possibilité de mieux nous connaitre , de tisser de nouveaux liens autre que Bonjour et Bonne
journée.
Cela permettrait aussi de donner la possibilité aux ados de se joindre à nous.
J'imaginais m'associer avec les rencontres organisées par la commune (distribution de sapin ,1er
Aout) qui sont déjà en places en amenant des idées nouvelles.
Je pense aussi faire quelques choses pour
 Pâques
 Halloween
 Noel ( calendrier de L'avant )
en imaginant faire un courrier ou flyers pour le message passe chez tout le monde en tant voulu .
Au vu de ce qui précède , qui je l'espère aura retenu toute votre attention je vous adresse , Madame
la Présidente , Mesdames, Messieurs mes meilleures salutations
Coraline Borloz