Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains

Transcription

Source : www.juridoc.gouv.nc - droits réservés de reproduction et réutilisation des données
Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains produits de
première nécessité et de grande consommation et des prestations de services
Historique :
Créé par
Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains
produits de première nécessité et de grande consommation et des
prestations de services
JONC du 12 juin 2012
Page 4081
Modifié par
Arrêté n° 2012-4041/GNC du 13 décembre 2012 abrogeant l’article 7
de l’arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains
JONC du 25 décembre 2012
Page 10067
Modifié par
Arrêté n° 2013-1591/GNC du 25 juin 2013 portant réglementation des
prix des produits et prestations de service et modifiant l'article 1er de
l'arrêté n° 2012- 1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains
JONC du 2 juillet 2013
Page 5224
Modifié par
Arrêté n° 2013-1815/GNC du 16 juillet 2013 modifiant l'arrêté n° 20121291/GNC du 5 juin 2012 fixant le prix de certains produits de première
nécessité et de grande consommation et des prestations de services
JONC du 18 juillet 2013
Page 5705
Modifié par
Arrêté n° 2013-3015/GNC du 29 octobre 2013 modifiant l’arrêté
modifié n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains
JONC du 7 novembre 2013
Page 8827
Modifié par
Arrêté n° 2014-557/GNC du 4 mars 2014 modifiant l’arrêté modifié n°
2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant le prix de certains produits de
première nécessité et de grande consommation et des prestations de
services
JONC du 13 mars 2014
Page 2471
Modifié par
Arrêté n° 2014-3793/GNC du 23 décembre 2014 modifiant l’arrêté
modifié n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant le prix de certains
JONC du 30 décembre 2014
Page 12581
Article 1er
Modifié par arrêté n° 2013-1591/GNC du 25 juin 2013, art 1er.
Les prix des produits alimentaires et non alimentaires de première nécessité ou de grande consommation
et/ou bénéficiant d'une exonération totale de droits et taxes à l'importation sont réglementés conformément à
l'annexe 1 ci jointe.
Les prix de détail des produits alimentaires et d'hygiène et des produits non alimentaires, figurant en
annexes 2 et 3 au présent arrêté, sont fixés par application d'un coefficient maximum de 0,9 aux prix en date
du 2 avril 2013.
Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains produits de première nécessité et de grande consommation et des
Mise à jour le 5/01/2015
Pour les produits promotionnels à la date du 2 avril 2013, seul le prix avant la promotion est pris en
compte.
Article 2
Les commerçants des îles Loyauté, Bélep et l'île des Pins peuvent majorer les prix de 11 % pour les
produits secs et de 14 % pour les produits frais ou surgelés transportés et conservés en conteneurs
frigorifiques pour tenir compte du coût du transport.
Article 3
Les produits suivants restent soumis à des règles particulières de fixation des prix :
- Œufs de catégorie B : 1,30 au prix d'achat net,
- Baguette de pain 250gr minimum : 1,10 au prix d'achat net,
- Boissons aux fruits et jus de fruits vendus en emballages perdus :
- 1,30 au prix d'achat fabricant lorsque celui-ci est distributeur,
- 1,45 au prix d'achat au fabricant lorsque celui-ci n'est pas distributeur.
- Boissons aux fruits et jus de fruits vendus en emballages consignés :
- 1,50 au prix d'achat au fabricant lorsque celui-ci est distributeur,
- 1,65 au prix d'achat au fabricant lorsque celui-ci n'est pas distributeur.
Ces derniers coefficients s'appliquent sur le prix du produit et non sur l'emballage.
Article 4
Au stade de la production, restent soumis au régime de la liberté contrôlée :
- les aliments pour animaux,
- les conserves de viandes, conserves de légumes et conserves de viandes et légumes,
- le riz,
- les yaourts.
Au stade de la production, les jus de fruits restent soumis au régime de la liberté surveillée.
Article 5
Modifié par arrêté n° 2013-1815/GNC du 18 juillet 2013, art 1er.
Le prix de vente maximum au détail du riz long et du riz rond transformés localement s'obtient par
l'application d'un coefficient multiplicateur de 1,20 sur le prix d'achat effectif qui pourra, en cas
d'intermédiaires, être majoré par le commerçant détaillant d'un coefficient de 1,05
Article 6
Les taux horaires de main d'œuvre automobile concernant la réparation des véhicules particuliers et des
camionnettes ci-dessous énumérés sont soumis au régime de la liberté contrôlée :
- taux mécanique générale,
- taux mécanique spécialisée,
- taux mécanique haute spécialisée,
- taux tôlerie,
- taux peinture.
Article 7
Abrogé par arrêté n° 2012-4041/GNC du 13 décembre 2012, art 1er.
Rétabli par l’arrêté n° 2013-3015/GNC du 29 octobre 2013-art 1er.
Les tarifs des prestations de crèche et de garde d’enfant sont soumis au régime de la liberté contrôlée.
Article 8
Les tarifs des prestations d'assurance automobile suivantes sont soumis au régime de la liberté contrôlée :
A - Jeune conducteur 18 ans
1 - véhicule particulier du type hyundai getz
1-a : assuré tous risques
1-b : assuré tiers complet
B - Conducteur plus de 25 ans, plus de cinq ans de permis de conduire
2 - Bonus 50 %, zéro sinistre depuis 5 ans véhicule particulier du type renault clio
2-a : assuré tous risques,
2-b : assuré tiers complet véhicule particulier du type ford ranger
2-c : assuré tous risques
2-d : assuré tiers complet
3 - Zéro Bonus suite à sinistre véhicule particulier du type renault clio
3-a : assuré tous risques
3-b : assuré tiers complet véhicule particulier du type ford ranger
3-c : assuré tous risques
3-d : assuré tiers complet.
Les sociétés d'assurances doivent transmettre à la direction des affaires économiques dans les quinze jours
suivant la publication du présent arrêté, les cotations pour les profils types suivants ou annexés au présent
arrêté en date du 6 juin 2012.
Article 9
L'arrêté n° 2010-2715/GNC du 3 août 2010 fixant les prix de certains produits de première nécessité et de
grande consommation est abrogé.
Article 10
Le présent arrêté sera transmis au haut-commissaire de la République et publié au Journal officiel de la
Nouvelle-Calédonie.
Annexe à l’arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012
Modifiée par arrêté n° 2013-1591/GNC du 25 juin 2013
Modifiée par arrêté n° 2014-557/GNC du 4 mars 2014, art 1, 2 et 3.
Liste des produits alimentaires et non alimentaires
de première nécessité ou de grande consommation,
d’origine locale ou importée
Produit
Coefficient multiplicateur
maximal de marge commerciale
importateur/ grossiste
détaillant dont la superficie est
inférieure à 300 m2
détaillant dont la superficie est
supérieure ou égale à 300 m2
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Viandes fraîches, réfrigérées ou congelées
de coqs, poules et de poulets entiers d'un poids
inférieur ou égal à 1,4 kg ou découpées en morceaux
(import)
1.25
1.25
1.20
Poulet entier congelé (eau ou sec) d’un poids supérieur
à 1.4 kg
1.20
1.25
1.20
Laits concentrés ou non, additionnés ou non de sucre
ou d'autres édulcorants y compris les laits infantiles
1.15
1.15
1.10
Fromage 250 gr Cheddar
1.15
1.20
1.15
Café soluble d’un conditionnement inférieur ou égal à 200 gr
1.30
1.35
1.30
Margarines
1.35
1.40
1.35
Préparation en poudre instantanée pour boisson cacaotée
d’un conditionnement inférieur ou égal à 500gr
1.30
1.35
1.30
Riz (import)
1.10
1.15
1.10
Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains produits de première nécessité et de grande consommation et des prestations de services
Graines de couscous
1.20
1.25
1.20
Huiles végétales
1.20
1.25
1.20
Saucisses de poulet surgelées de 340 gr
1.30
1.35
1.30
Conserves de raviolis
1,20
1,25
1.20
Sucre blanc en poudre et cristallisé d'un conditionnement
inférieur ou égal à 2 kg
1.20
1.25
1.20
Choux fleurs surgelés en sachet de 1 kg
1,35
1,40
1.35
Haricots verts surgelés très fins en sachet de 1 kg
1,35
1,40
1.35
Carottes surgelées en sachet de 1 kg
1,35
1,40
1.35
Conserve de maïs en boîte de 300 gr
1.30
1.35
1.30
Conserves de haricots verts très fins en boîte 4/4
1.30
1.35
1.30
Conserves de petits pois carotte en boîte 4/4
1.30
1.35
1.30
Conserves de tomates pelées en boîte de conditionnement 1/2
1,30
1,35
1.30
Bougies de ménage non parfumées locales
1,30
1,35
1.30
Insecticide anti - moustiques Tortillon x 10
1,30
1,35
1.30
Insecticide répulsif corporel
1,30
1,35
1.30
Préparation alimentaire pour bébé en pot en verre
1.30
1.35
1.30
Pâtes alimentaires sèches y compris vermicelles
1.20
1.25
1.20
Beurres
1.35
1.40
1.35
Farines de blé
1.20
1.25
1.20
Semoules de blé
1.20
1.25
1.20
Laitues ou chicorées fraiches ou réfrigérées
1.20
1.25
1.20
Citrons et limes frais ou réfrigérés
1.20
1.25
1.20
Courgettes fraiches ou réfrigérées
1.20
1.25
1.20
Oignons frais ou réfrigérés
1.20
1.25
1.20
Tomates fraiches ou réfrigérées
1.20
1.25
1.20
Carottes fraiches ou réfrigérées
1.20
1.25
1.20
Annexe 2 – liste des produits alimentaires et d’hygiène
Modifiée par arrêté n° 2014-557/GNC du 4 mars 2014, art 4.
Modifiée par arrêté n° 2014-3793/GNC du 23 décembre 2014, art 1.
PRODUITS ALIMENTAIRES et HYGIENE
GENDCOD
famille
type de produit
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
Aperitifs type Twisties et Cheese balls
Aperitifs type Twisties et Cheese balls
Asperges en boîte
Autres sardines et produits de mer en conserve ou bocal
Biscottes
Biscuits
Biscuits
Biscuits
Biscuits
Biscuits
Biscuits
Biscuits
Biscuits secs industriels (fabrication locale)
Brie
Cacahuètes épluchées grillées
Café moulu
Camembert (boîte)
Cantal
Céréales prêtes à consommer
3760006880156
8886467100383
4931254415004
3263670052329
3392460480209
3017760314893
4893049130007
6194008543028
6194008543042
6194008543073
9310072001210
9416470992508
3362035002037
270290000000
29000072121
3760071530123
3161710004713
3153406835008
3159470000519
Libellé
CURLIES POULET 150G 56415
PRINGLES SALT & VINEGAR 110GR
Asperges verte 430 grs Jardin vert
Foie de Morue Connétable 121 grs 1/6
Heudebert 34 tranches 30 Grs
LU PETIT BRUN EXTRA 150GR
Oreo double stuff
Biscuit 16 Gaufrettes Chocolat SAIDA 100g
Biscuit 16 Gaufrettes Noisette SAIDA 100g
Biscuit 16 Gaufrettes Vanille SAIDA 100g
Tim Tam Caramel
Scotch Finger Fmf
MADELEINES 215G
Brie Cœur de Lion
Planters Cocktail 340gr
Café moulu Royal Pacifique expresso 500 gr
Camembert GERARD boite métal 125 gr
CANTAL JEUNE CANTOREL
Rice Crispies
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
Champignons de Paris entiers
Champignons de Paris entiers
Charcuterie en conserve
Chips (local puis import > 1er juillet)
Cocktail de fruits au sirop en boîte 4/4
Compotes pommes individuelles
Compotes pommes individuelles
Comté
Confiture abricot 50% fruits
Confiture de fraises 45% fruits
Crackers type Sao (>> 1 seul relevé)
Crème dessert lactée longue conservation
Crème glacée (fabrication locale)
Crème glacée (fabrication locale)
Desserts à préparer
Desserts lactés frais
Eau de source
Eaux gazeuses
Emmental français
Emmental ou gruyère rapé en sachet
Epices (cumin, muscade, paprika, curry,…)
Farine de blé
Farine de blé sans levure
Filets de maquereaux
Frites surgelées
Fromages de chèvre
3597620002066
4800361292382
3086361002102
3435649826679
3021210049501
9400566004961
693454100558
3174068000009
3174068001006
3123930650026
3174061040606
3045320001525
9310072000480
3161910326929
3348267120039
3760033260259
8904150500439
3297560145013
3274080005003
3034027662009
3123930312207
3123930503018
3166290200197
3166291543033
3166291531108
3357530000114
3357530000121
3019080040124
5410376922021
3228022930052
Quality quaker Céréale Choco 500
Nestlé Coco crunch 500G
CHAMPI PIED & MCX BLANCHAUD 1/2
VERNET CHAMPIGNONS PIEDS ET MORCEAUX 4/4
Conserve Chicken Lunch Meat
Chips Bluebird original 150 Grs
Pacific Cocktail 4/4
Compote valade pomme 4X100g
Compote valade pomme sans sucre 4X100g
COMTE EXTRA ENTREMONT 200G
Confiture d'abricot Valade 450 Grs
Confiture fraise Bonne Maman 370 grs
SAO 250G ARNOTTS
CREME DESSERT Elle & Vivre CHOCOLAT 4x125 gr
GLACE MIKO VANILLE 2L
Bac 2 l Dame Blanche
Pillsbury Gateau Chocolat 517 Grs
Yoplait crème dessert chocolat x4
Cristaline
Mont Dore Petillante 1,25 l
Reybier bloc 220 grs
Reybier 200 grs
DUCROS CANNELLE MOULUE 100CC
DUCROS MUSCADOU 35G
DUCROS CUMIN MOULU 100CC
1kg Vanessa
1kg Vanessa
Petit Navire vin blancs 1/4
Frites LUTOSA 10/10 1 Kg
La buche de chèvre 113 grs
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
LOCAL
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
Fromages fondus (paquet de tranches enveloppées)
Fruits au sirop en boîte
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Goûters fourrés
Herbes de Provence
Infusions
Jambon
Jambon supérieur
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Jus de Fruits
Ketchup nature
Ketchup nature
Lait de coco en conserve
Lardons
Lentilles (légumes secs)
Macédoine de légumes en boîte
3123930920051
6934541100582
6934541100599
6934541101268
8850004082098
8853731000755
3061990139740
3061990139764
3061990139771
3061990139795
6194008534019
6194008534057
8412674000903
3166291148801
8712566151592
XXX
3341860575855
3123340008271
3123340008288
3503780002143
3503780002174
3503780002266
9310179006682
9310179009300
87157635
8712566361861
3348580046221
3039820508509
3083680002981
Emmental tranché WELCOME 200G
PACIFIC Poire 4/4
PACIFIC Pêche
Cocktail Fruit COCKTAIL FRUIT 820G BEST
PACIFIC ANANAS TRANCHE SIROP 825G
BEST ANANAS TRANCHES au sirop 4/4 => 840g
BN CHOCO x 16
BN FRAISE x 16
BN CHOCO LAIT x 16
BN Vanille x 16
Biscuits fourrés Major Chocolat 170g
Biscuits Fourrés Major Vanille 170g
ARTHUR 250G X15 ARLUY 14000011
DUCROS SACHET H/PROVENCE 100G
Infusion Elephant Verveine
Jambon SERRANO à la coupe
JAMBON SUPERIEUR NATURE 2 TR
JUS POMME JOKER 1.5L (/6)
JUS ORANGE JOKER 1.5L CTN (/6)
GRANINI NEC ABRICOT BT PET 1L
GRANINI NEC BANANE BT PET 1L
GRANINI NEC GOYAVE BLE PET 1L
JUS DE D ORANGE GOLDEN CIRCLE 1 L
JUS DE POMME GOLDEN CIRCLE 1L
Ketchup Heinz 340 Grs
AMORA KETCH. TOP UP 575G 19374801
LAIT COCO Ribbon 400ML
Lardons surgelés Jean Floch 200 grs
Lentilles Blondes 500 grs
Macédoine de Légume Bonduelle 4/4800 Grs
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
Mayonnaise nature
Mélange café-chicorée soluble
Moutarde de Dijon
Pain complet
Pain de mie
Pain de campagne
Pain de mie
Pâte
Pâte
Pâte
Pâte
Pâte
Pâte à tarte surgelée
Pâté de campagne pur porc
Pâté de foie pur porc
Pet Food
Pet Food
Pet Food
Pet Food
Pétales de maïs dorés
Petits pois extra-fins
Pizza fraîche (la part)
Pizza fraîche (la part)
Pizza surgelée
Pizza surgelée
Pizza surgelée
Poivre gris ou noir moulu
Pont l'Evêque, Coulommiers,…
Poudre boisson cacaotée
Poulet rôti entier
68100048728
7613032655495
3250547004185
3357530440798
3228850003584
3357530440781
3300432300080
3527030000611
3527030000635
3527030200011
3527030200028
3527030200035
3064289929183
3454772053516
3454772053523
3700775700002
3700775700118
3700775700125
3700775700132
5414624123541
3083680026307
XXX
XXX
3248833701108
3248833701870
3248833701887
76566004011
3228020481907
3033710065967
XXX
Kraft 890 ml
Ricorée 260 grs
Moutarde de Dijon Lotus 150 Grs
BRIGNOL COMPLET TRANCHE 500G
American Sandwich Nature 550 gr Harry'S
PAVE COMPLET SESAME TRANCHE 250G
PAIN MIE NATURE SANDWICH Quality Baker's 700G
Tagliatelle nids 500 grs Millo
Coquillettes 500 grs Millo
Pâtes pour enfants 250 gr "dinosaures"
Pâtes pour enfants 250 gr "Etoiles"
Pâtes pour enfants 250 gr "animaux ferme"
Pate feuilletée x 2 - 500 grs Vivagel
Covi Pâté de campagne 1/6 125g
Paté de foie de porc COVI 1/10
ALIMENTS POUR CHIEN ADULTES 4KG
ALIMENTS POUR CHAT ADULTES 1KG
ALIMENTS POUR CHIEN JUNIOR 1KG
ALIMENTS POUR CHAT JUNIOR 1KG
Corn Flakes Tilos 375 grs
Bonduelle Petit Pois EF 4/4
Part Pizza Royale
Part Pizza Jambon/ fromage
Pizzas Vivagel MARGHERITA
Pizzas Vivagel ROYALE
Pizzas Vivagel BOLOGNAISE
Boite Noir Moulu MAISON ROYALE 113 Grs
Coulommier 350 grs
NESQUIK 1 KG
Poulet moins de 1,2 Kg
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
ALIM
DPH
DPH
DPH
Préparations surgelées : cordon bleu, nuggets
Produits diététiques (ingrédients, biscuits)
Purée en flocons ordinaire
Roquefort (pré-emballé)
Saint Paulin (pré-emballé)
Sandwich préemballé
Sardines boîte 125g CLUB ARMANTI
Sauce à base de soja (soyo)
Sauce type Maggi
Sauces préparées variées
Sauces préparées variées
Saucisse sèche
Saucisson de cerf
Soda
Soda
Soda
Soda
Soda
Soda
Surgelé : steack haché, meatballs
Tablette Choc
Tablette Choc
Tablette Choc
Viandes
Viandes
Assiettes jetables en plastique
Assouplissant textile liquide
Assouplissant textile liquide
3356860019018
3229820100234
3033710085958
3023260001362
3274060063368
3770000830514
8718182020717
8718182021295
8993297833746
49645309
9300605114067
3038354210803
3038354220901
3341860576159
2000413603957
3334803552365
3334803552372
3348630009138
3348630009411
3348630059133
3348630059416
5702280308313
3046920019859
3328861102105
3328861102204
XXX
XXX
3328840161017
3357560200126
3357560200225
Cordons bleu DUC 400 Grs
Biscuits fourrés chocolat 225gr
Nestlé Mousseline 8 Portions 1kg
Roquefort 100 grs
Saint Paulin LIGUEIL 200 Grs
Sandwich club jambon/beurre VIV
Huile
Tomate
Piment
Soyo Kikkoman 150 ml
Nestlé Maggi Seasonning 100 ml
Spagetto Bolognaise 425 Grs
Spagetto Provencale 400 Grs
SAUCISSON AIL 360 GR
Saucisson 200 grs
PEPSI MAX BOITE 33CL x6
PEPSI MAX BOITE 33CL x24
COCA-COLA LIGHT BLLES 1,5L
COCA-COLA LIGHT BTES 330 ml
COKE LIGHT BLLES PACK 1,5L x4
COCA-COLA LIGHT BTES PACK 330 ml x 6
Boulette Meat Ball Danka 340 Grs
TABLETTE MAXI LAIT PRALINE NOISETTES 220G LINDT
TABLETTE CHOCOLAT NOIR 200G
TABLETTE CHOCOLAT LAIT 200G
Viandes Boucherie Basse Cote
Ragout Bœuf
Assiettes jetables en plastique 23CM W-END CTN X10
Caresse lavande 3l
Caresse aloe vera 3l
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
Balai
Balai
Bougies
Brosse à cheveux
Brosse à dents
Brosse à dents
Changes complets pour bébé
Ciseaux à ongles, coupes ongles
Ciseaux à ongles, coupes ongles
Coton à démaquiller
Cotons-tiges
Crème à récurer
Crèmes visage
Crèmes visage
Dentifrice en tube
Dentifrice en tube
Dentifrice en tube
Déodorant corporel
Déodorant corporel
Déodorant corporel
Déodorant corporel
Déodorant corporel
Déodorant corporel
Désodorisant ménager
Dissolvant
3142762121030
6942720262518
3225430006102
6943937911114
3014230004483
8714789177229
4046879001010
4046879001027
4046879001034
4046879001041
4046879001058
4046879002260
34533314006
34533447001
326566119203
3265660121541
3011610050665
3178044048528
3178044048535
3015810590549
8413300466315
8717163096918
3600550049220
3600550016956
3600550031201
3600550031294
3058325208851
3600550031379
3367010000466
3178044040690
Balai gondole+manche ROZENBAL
Balai Easy
BOUGIES BLANCHES X20+BOBECHES
Brosse à cheveux SOFT TOUCH SQUELETTE Jenny BRUSH
SIGNAL Brosse à dents CROISSANCE 3/6ANS
BAD COLGATE XTRA CLEAN MEDIUM X4
COUCHES 3-6KG ST2-MINIX28 FIXIES NOVACAR
COUCHES 4-9KG ST3-MIDIX24 FIXIES NOVAC
COUCHES 7-18KG ST4-MAXIX22 FIXIES NOVAC
COUCHES 9-20KG ST4+-MAXI+X20 FIXIES
COUCHES 11-25KG ST5-JUNIORX18 FIXIES NOV
COUCHES XL 16/30KG ST6- X34 FIXIES
CISEAUX SPECIAUX CUTICULE INCU
COUPE ONGLES GRAND MOD.
COTON DISQUES A DEMAQUILLER BOCOTON
COTON TIGES X 200
CIF CREME STD 500ML 85479731
DIADERMINE HYDRA PH5 JOUR 50ML
DIADERMINE HYDRA PH7 JOUR 50ML
DENTIF.CHLOROPHYLE COLGATE 75M
SIGNAL KIDS 2-6 ANS FRUITE 50ML 8423898
SIGNAL KIDS 7-13ANS 75ML 8519456
USHUAIA DEO BILLE GRENADE 50ML
USHUAIA DEO ATO GRENADE 200ML
NARTA DEO BILLE H.NORD EXTREME 50ML
NARTA DEO H.NORD EXTREME 200ML
NARTA DEO INVISIBLE 200ML
NARTA DEO BILLE INVISIBLE 50ML
ATMOSPHERE LAVANDE 300ml
DIADERMINE DISSOLVANT DX FORTIFIAN 125ML
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
Eau de javel
Eau de toilette
Eau de toilette
Eponge grattante
Eponge grattante
Eponge grattante
Eponge grattante
Filtres à café
Gel douche
Gel douche
Gel douche
Gel douche
Gel ou mousse à raser
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Insecticide
Lessive liquide pour lave-linge
Lessive liquide pour lave-linge
Lingettes nettoyantes
Lingettes pour toilette bébé
Lingettes pour toilette bébé
Liquide pour la vaisselle
3015810801010
50440108
3050070000032
3142761052038
3142761440026
3770002339008
4046719291380
5410311113446
3600550122152
3600550216226
3760099593735
3760099594916
3181730117804
3367010000664
3367010000916
3367010001043
5410721536316
9556288190021
9556288087314
5410721419725
5410721819907
5410721457628
5410721650548
5410076220229
5410076220670
4015600368685
4015400621966
9300607261233
3300433016003
3300433016058
JAVEL LACROIX DOSE 250ML
EDT DARK TEMPTATION AXE
EDC AMBREE MSM 250ML
EPONGE VEGETALE X 2 ROZENBAL
TAMPON VERT à RECURER X 3 ROZENBAL
CAGOUNETTE A RECURER x2
S B EPONGE VEG X2
40 FILTRE A CAFE NO 4
USHUAIA DOUCHE PAPAYE 250ML .
USH.HAMMAN LAIT FEUIL DE MENTH 250M
CADUM DOUCHE DERMOPROTECT 400M L
CADUM MEN GEL DCHE SOIN.FRAICH 400M
WILLIAMS M.A.R HYDRATANTE 200ML
DETALON FOURMIS L/D 300ml
REPULSE bleu 145 ml
CITRONNELLA SPRAY 400ML INSECTE
Bougie anti moustique citronnelle 20h
King ban diffuseur 2 en 1
King ban liquid refill 45j
Gel répulsif citronnelle 150g
Mèche répulsive citronnelle 375g
Nicols diffuseur + recharge liquide 45j
Nicols recharge citronnelle 45j
GAMA REGULAR 1,97 L 27 SC
GAMA ORANGE LIQUIDE 1,97 L
MR PROPRE LINGETTE ANTIBAC X56
PAMP LING SENS X56
BABY LING.SANS PARFUMX80 JOHNSON'S
Liquide vaisselle WASH Citron 500ml
Liquide vaisselle WASH Vinaigre Framboise 500ml
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
Mouchoirs en papier (boîtes ou étuis)
Papier hygiénique
Papier hygiénique
Pince à épiler
Poudre pour lave-linge
Poudre pour lave-linge
Produit coiffant et fixant / Laque
Produit liquide pour le lavage des sols
Produit pour WC
Produit pour WC
Rasoir jetable
Rouleaux de papier essuie-tout
Sacs poubelle en plastique
Savon de toilette
Savon de toilette
Savon de ménage ordinaire
Savon liquide
Serpillière
Serpillière
Serviettes en papier
Shampooing
3300433016119
3357560100655
3357560100662
3357560100686
3357560901108
3328840034250
3133200161541
3357560510126
3328840081711
3303690070047
3015810714600
3178040668775
3163790119011
3178040687042
3163790119028
3163790119035
4084500401983
3059941135255
5000204710717
3014260219437
3328840026668
3357569610124
3178040902336
8693495021777
3760058400029
8003520012944
3142767000002
8000957027008
3357560701326
3058320005011
Liquide vaisselle WASH Aloe Vera 500ml
GALA Citron 500ml
GALA Pomme 500ml
GALA Douceur des iles 500ml
Tricot Rayé coloriage x66
Mouchoir lotus 15 étuis
PH Lotus confort x12
PEPA 12
Pince à épiler Biais
Lessive GENIE E3 650 G
XTRA TOTAL 27M
GEL COIFFANT FIXATION NATURELLE
LAQUE SYOSS 400ML
GEL COIFFANT FIXATION FORTE
GEL COIFFANT FIXATION U.FORTE
MR PROPRE CITRON 1L3
HARPIC BLC CHASSE EAU BLEUE
CANARD WC GEL AGRUMES
.
RASOIR JETABLES BLUE 2 PAR 5
ESS-TT SOUIT 2RLX SFP
sac poubelle PROSAC 50 litresx10
CHAT SAVONNETTE NATUREL 6X125/100 GR
SAVON PROTEX DOUX LOT X 4
Savon de ménage IAAI 250g
POUSSMOUSS A/BACTER.PALMO 300M
serpillière essuyeuse blanche 100x 50 ROZENBAL
Serpillère coton 4,x56 LA PIACENTINA
SERVIETTE 33x33 1P ECO x70
MIXA BEBE SHAMP. 250 ML
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
LOCAL
IMPORT
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
LOCAL
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
IMPORT
IMPORT
LOCAL
IMPORT
DPH
DPH
DPH
DPH
DPH
Shampooing
Shampooing
Shampooing
Tablettes pour lave-vaisselle
Tablettes pour lave-vaisselle
3215661900010
3600540340771
3600550245868
8718114380445
8718114380544
FRUCTIS SHP 2 EN 1 NORMAUX
FRUCTIS SHP HYDRA BOUCLES 250
MIXA BEBE SHAMP KARITE 250 ML
SUN TT EN 1 30 TABS STD HYDR 540G
SUN TT EN 1 30 TABS CITR.HYDROFILM 540G
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
IMPORT
Annexe 3 – liste des produits non alimentaires
Modifiée par arrêté n° 2014-3793/GNC du 23 décembre 2014, art 1.
PRODUITS NON ALIMENTAIRES
Niveau agrégé
Niveau fin
Détail
Accessoires et petites pièces de rechange pour véhicules
Ampoule (phare) pour automobile
Ampoule voiture - H7, 12V 55W
Balais d'essuie-glace
41 cm
Bougie pour voiture
Bougie voiture - NGK pour Clio,
206,306
Housse de siège de voiture
Housse de siège de voiture
Kit de réparation vélo
Kit de réparation vélo
Pare-soleil
Pare-soleil
Appareils de photo, instruments d'optique et d'observation
Carte mémoire pour appareil photo
1 carte 4 Go
Articles de camping
Glacière
1 référence en 40 litres
Articles de décoration
Bac pour plantes
1 pot en 30cm
Miroir en verre
1 référence en 20-40cm
Porte-photo
1 référence au choix
Vase
1 vase en verre pied lourd
Articles de puériculture
Poussette, landau ou combiné
Articles de puériculture
Siège-auto pour bébé
Articles de sport
Masques, tubas et palmes
1 pack complet
Articles de sport
Petit matériel de pêche
1 bobine fil 50m
Articles de sport
Petit matériel de pêche
1 boite hamecon
Articles divers
Cendrier
Articles divers
Parapluie
Autres appareils électro-acoustiques
Radio portable
radio portable sans CD
Autres articles de ménage en textile
Moustiquaire
Autres articles de ménage en textile
Natte
1 natte en 2m
Références retenues
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
Autres petits matériels pour la maison
Verrou
Chaussettes pour enfants
Chaussettes et socquettes pour enfant
1 verrou
Chaussettes et socquettes
pour enfant
Chaussettes pour hommes
Chaussettes pour homme
Chaussettes pour homme
Chaussures autres
Bottes en caoutchouc
Chaussures autres
Claquettes
Chaussures de sport
Chaussures de sport pour enfant
1 modèle homme ou 1 modèle
femme toutes tailles
1 paire de tennis du 4 au 12
ans
Chaussures de sport
Chaussures de sport pour femme
1 paire de tennis toute taille
Chaussures de sport
Chaussures de sport pour homme
1paire de tennis toute taille
Chaussures de ville pour enfants
Chaussures pour enfant
1 référence du 4 au 12 ans
Chaussures de ville pour enfants
Sandales en plastique pour enfant
Chaussures de ville pour femmes
Chaussures de ville pour femme
1 modèle toute pointure
Chaussures de ville pour hommes
Chaussures pour homme
Chemises pour hommes
Chemise pour homme
ciment 25 kg
ciment
Couvertures
Couverture et couvre-lit
1 modèle toute pointure
1 modèle uni et 1 modèle
imprimé toutes tailles
sac de 25kg - sur point de
vente chez HOLCIM à
destination uniquement des
particuliers
1 couverture 1 personne en
400/600 gr
Cycles
Bicyclette pour enfant
Bicyclette pour enfant
Cycles
Vélo adulte
Vélo adulte
Disques et cassettes vierges
CD enregistrable (recordable)
1 pack de 10
Clé USB
1 clef 4go
DVD R, DVD RW, DVD RAM
Disques et cassettes enregistrées
CD audio (album)
1 pack de 10
2 artistes locaux et 2 artistes
internationaux
Electroménager
Four à micro-ondes
Electroménager
Plaque de cuisson à gaz
Electroménager
Lave-linge (livraison comprise)
Lave-linge (livraison comprise)
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
1
4
1
1
1
Electroménager
Congélateur (livraison comprise)
Congélateur (livraison
comprise)
Electroménager
Réfrigérateur
référence en A+
Electroménager (appareils)
Aspirateur-traîneau
Aspirateur-traîneau
Climatiseur
ref 12000 BTU (ou 9000)
Machine à coudre électrique
voir avec Singer ?
Electroménager (petit)
Appareil de cuisson convivial
Cafetière électrique
Fer à repasser
Grille-pain
Marmite à riz électrique
1 référence au choix en 1,2L
Ventilateur
Fournitures scolaires et de bureau
Cahier de travaux pratiques
Cahier d'écolier
Cahier d'écolier
Ventilateur
Cahier de travaux pratiques
80-100 pages, grand format
Cahier d'écolier 96-100 pages à
grands carreaux, grand format
Cahier d'écolier 96-100 pages à
grands carreaux, petit format
Classeur type écolier
Classeur type écolier
Feuilles de copie doubles à
Feuilles de copie doubles à grands carreaux grands carreaux
Feuilles de copie simples blanches à petits Feuilles de copie simples
carreaux
blanches à petits carreaux
Rame de papier
Rame de papier A4
Compas
Compas
Gomme pour écolier
Gomme pour écolier
Règle plate en plastique
Règle plastique en 20 et 30 cm
Ruban adhésif
Ruban adhésif
Trousse non garnie
Trousse non garnie
Tube de gouache
1 boite de gouache
Crayon noir à dessin
Feutre à bille
feutres - 2 références au choix
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
2
Stylo-bille
Surligneur
surligneur - 2 références au
choix
Jeux et jouets
Animaux en peluche
1 peluche
Jeux et jouets
Jeu de société
Jeux et jouets
Jouets éducatifs
Jeux et jouets
Petite automobile (jouet)
1 jouet
Jeux et jouets
Porteur ou tricycle
Jeux et jouets
Poupée
Max 20 cm
Jeux et jouets
Puzzle 1000 pièces
Lampes et autres petits matériels électriques
Ampoule à économie d'énergie
ampoule en 20, 40 et 60 watt
Fiche mâle en plastique
Fil électrique souple
1 rallonge en 10m
Fusible cylindrique
1 boite de 6 en 16A
Interrupteur mural
Lampe de poche, lampe torche
Prise de courant
Lampe de salon
Linge de maison
Drap
Linge de maison
Taie d'oreiller en pur coton
1 drap housse 1 personne
1 taie en polycoton carré /
rectangulaire
Linge de maison
Linge de table
lot de 6 serviettes
Linge de maison
Serviette ou drap en éponge
Linge de maison
Torchon 100% coton
Literie
Couette
Literie
Matelas
lot de 4
1 couette 1 personne en
400/600 gr
1 référence 1 personne en
mousse
Literie
Oreiller
Lubrifiants
Huile moteur
Lubrifiant 1L TOTAL Essence
QUART 5000 indice 20W50
Lubrifiants
Huile moteur
Lubrifiant 1L TOTAL Diesel
1
2
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
1
1
QUART 5000 indice 20W50
Lubrifiants
Huile moteur
Huile R3 15W40 5L - SSP
Lubrifiants
Huile moteur
Lubrifiants
Huile moteur
Lubrifiants
Huile moteur
Huile Helix HX 15W40 5L - SSP
Huile Essence 4L - Super 1000
x2 - MOBIL
Huile Diesel 5L DELVAC 15W40
- MOBIL
Maroquinerie et articles de voyages
Cartable et sac à dos scolaire
1 sac à dos enfant primaire
Sac à main
Sac de voyage
1 référence au choix sans
trolley
Matériel de traitement de l'information
Calculatrice électronique
Matériel de traitement de l'information
Ordinateur portable- tablette
1 tablette au choix
Outillage à main, ustensiles de jardin
Outil de jardin
1 ramasse feuille
Outil de jardin
1 pelle
Outillage non électrique
barre à mine
Outillage non électrique
sécateur
Outillage à moteur
inclut notamment Groupe électrogène
débroussailleuse
Parapharmacie
Compresses stérilisées
Parapharmacie
Pansements
Parapharmacie
Préservatifs
Piles
Pile ronde alcaline LR20-D
Piles
Pile ronde alcaline LR3-AAA
Piles
Pile ronde alcaline LR6-AA
Plants, graines et engrais
Engrais pour végétaux
1 référence au choix - sac entre
2kg et 5 kg
Plants, graines et engrais
Graines et plants
Pneumatiques
Pneus automobile tubeless ou non (29PNE
BTP)
Pneu 31x10,50R15, tous
indices de charges, vitesses et
profils, équipant une majorité
de pick-up/4x4 et certains SUV
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
Pneumatiques
Pneus automobile tubeless ou non (29PNE
BTP)
Pneu 165/70R13, tous indices
de charges, vitesses et profils,
équipant une majorité de
petits véhicules citadins
quincaillerie, fourniture pour bricolage et materiaux du BTP
Escabeau
Escabeau
Serrure + garniture
Serrure + garniture
Pinceau
Pinceau
Rouleau jetable
Rouleau jetable 180mm
Mesure ruban
Mesure ruban
Tournevis
Tournevis Lot de 6
Scie égoïne
Scie égoïne
Perceuse percussion
Perceuse percussion
Marteau
Marteau
eponge de travaux
eponge de travaux
Robinet de lavabo
Robinet de lavabo
tube robinetterie
tube diamètre 32 ou 40
parquet
carrelage
sol -style lino
bois
bois
rondins diamètre 16 en 3
metre
planche de coffrage douglas
3x20x5,4
sangle
profilé alu C
services communication
télévision satellite
Téléviseurs
Téléviseur écran plat TNT intégré
Sangle BONIFACE (référence?)
profilé C 100 x 50 x 2 mm / CFP
& BHP
Canal+ PACK découverte
(8000F) avec engagement
téléviseur - 1 référence au
choix en 21 / 32 / 40 pouces
Tissus d'ameublement, voilages
Tissu (coutume)
1 manou au choix
tole alu zinguée
tôle
alu zinc 5/10è
Biberon
Biberons 3 tailles
Ustensiles de ménage
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
3
Boîte hermétique plastique
Essoreuse à salade
Panier à linge, corde et pince à linge
1 référence panier à ligne au
choix
1 référence corde à linge au
choix
1 référence pinces à ligne au
choix
Seau et bassine en plastique
1 référence en 18l
Toile cirée plastifiée, bâche, etc
Casserole
1 référence en 30 cm
Couvert(s)
1 pack 4 personnes
Epluche-légumes
Grand couteau
Poêle
1 référence en 30 cm
Verrerie
Assiette plate
Verrerie
Bol en verre
Verrerie
Moule en verre
Verrerie
Verre
Vêtements pour femmes
Pantalon pour femme
Robe pour femme
1 référence en coton
1 référence uni / 1 référence
imprimé toute taille
Ensemble pour femme
1 référence toute taille
Tee shirt pour femme
Tee shirt pour femme
1 uni 1 couleur toutes tailles
+ 1 local TEEPRINT col rond
blanc 120G du M au XXL
imprimé 1 face
Short de sport pour femme
Slip pour femme
Chemisier, blouse et tunique pour femme
1 référence uni en coton
1 modèle uni et 1 couleur
toute taille
2 références VETRAL Pantalons
de travail en coton (bleu
Vêtements pour hommes
Pantalon pour homme
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
2
bugatti, blanc) toutes tailles
Pantalon pour homme
Vestes de travail pour homme
1 jean local ZIG ZAG (réf BJ 505
- toutes tailles)
2 références vestes de travail
VETRAL (bleu bugatti et blanc)
Caleçon ou slip pour homme
1 référence en coton
Pull over pour homme
1 polaire toute taille
Tee shirt en coton pour homme
Tee shirt en coton pour homme
1 uni 1 couleur toutes tailles
+ 1 local TEEPRINT col rond
120G du M au XXL imprimé 1
face
Short de sport pour homme
Vêtements et accessoires
Chapeau et casquette
Vêtements et accessoires
Chapeau et casquette
1 référence de chapeau au
choix
1 référence de casquette au
choix
Vêtements pour enfants
Chemise et chemisier pour enfant
1 modèle du 4 au 12 ans
Slip pour enfant
Ensemble pour enfant
Robe pour enfant
Body pour bébé
1 référence unie 1 couleur du 4
au 12 ans
1 référence en uni du 0 au 18
mois
Ensemble pour bébé
Pantalon pour enfant
Short et bermuda pour enfant
1 modèle imprimé du 4 au 12
ans
Pull over pour enfant
1 polaire du 4 au 12 ans
Tee shirt pour enfant
1 uni 1 couleur du 4 au 12 ans
Short de sport pour enfant
1
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1

Arrêté n° 2012-1291/GNC du 5 juin 2012 fixant les prix de certains

Transcription

Documents pareils

Procédure Importation du csv de la liste des inscrits vers

Kenza ZAHI

Mes déboires avec une platine vinyle Medion MD82272 Possédant

Bordereau Mensuel organismes stockeurs

Quèst ce que SphèrÀlim ? Colloque MDD Expo SphèrÀlim : sa

PDF Formation Flash initiation - créer des animations Lille Nord 59

planification et suivi de projets

Les salariés de PIER IMPORT en colère

Notice de démontage boite pont tractopelle case 580 K

Formation Découvrir l`import/export sur Mulhouse