contrat d`edition d`un livre a paraitre dans les memoires de la societe
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contrat d`edition d`un livre a paraitre dans les memoires de la societe
CONTRAT D’EDITION D’UN LIVRE A PARAITRE DANS LES MEMOIRES DE LA SOCIETE NEOPHILOLOGIQUE DE HELSINKI PARTIES CONTRACTANTES 1. La Société Néophilologique de Helsinki (Uusfilologinen yhdistys), ci-après dénommée l’éditeur, 2. ______________________________ et ______________________________, ci-après dénommé(s) l’auteur / les auteurs Œuvre : ___________________________________________________________________ OBJET DU CONTRAT Le manuscrit de l’auteur / des auteurs, dénommé ici l’œuvre, fait l’objet du présent contrat. L’auteur / les auteurs assumera / assumeront l’entière responsabilité de la disposition des droits d’auteur complets sur l’œuvre ainsi que sur les images, les tableaux et autres matériaux faisant partie de l’œuvre ou de l’obtention du droit de publication pour ce matériau. Le contrat d’édition concernera également les tirages ultérieurs éventuels / les versions électroniques de cette œuvre. DROITS ET OBLIGATIONS RELATIFS AU PRÉSENT CONTRAT Le manuscrit sera remis à l’éditeur au plus tard à la date du ____.____.201__ sous une forme conforme aux exigences habituellement posées par l’éditeur et qui est connue de l’auteur / des auteurs. L’auteur / les auteurs participera / participeront aux frais de fabrication et de publication de l’œuvre pour un montant de _______ euros. L’auteur aura le droit de publier l’œuvre parallèlement sur Internet en version preprint après la publication de l’œuvre et de sauvegarder sa version finale dans des archives numériques ouvertes au public 12 mois après sa première publication. Les informations d’édition de l’œuvre devront toujours être signalées. Aucune rémunération ne sera versée à l’auteur / aux auteurs. ____ exemplaires de l’œuvre seront remis à chaque auteur. DROITS ET OBLIGATIONS DE L’ÉDITEUR CONCERNANT LA RÉÉDITION ET LES AUTRES FORMES DE PUBLICATION L’œuvre pourra être rééditée en version imprimée, sur un cd-rom ou sous une autre forme électronique. L’éditeur aura le droit de décider de l’aspect visuel, du mode de réalisation, du tirage de ces éditions ou des conditions d’emploi des formes d’édition électroniques. L’éditeur aura l’obligation d’informer l’auteur / les auteurs de la réédition et de lui / leur remettre un exemplaire de ladite édition ou bien de lui / leur fournir des spécifications et des informations d’accès qui permettront de prendre connaissance de l’édition électronique. L’éditeur sera tenu de veiller à ce que le(s) nom(s) de l’auteur / des auteurs, ses / leurs droits d’auteur et les informations relatives à la forme d’édition initiale de l’œuvre soient indiqués à chaque réédition. Aucune rémunération ne sera versée pour la réédition de l’œuvre. LITIGES Toutes contestations relatives au présent contrat seront portées devant le Tribunal d’instance de Helsinki (Helsingin käräjäoikeus), sauf si les parties conviennent d’une procédure d’arbitrage pour laquelle un arbitre serait nommé par la Fédération des sociétés scientifiques (Tieteellisten seurain valtuuskunta). DATE ET SIGNATURES Le présent contrat est rédigé en un exemplaire signé pour l’éditeur et en un exemplaire signé pour chaque auteur. L’un des auteurs signera le présent contrat au nom de tous les autres et certifiera que les autres auteurs en ont eu connaissance. ___________________, le ___.___.201__ _________________________________ Société Néophilologique de Helsinki, éditeur ___________________, le ___.___.201__ ________________________________ signature de l’auteur et nom écrit clairement