reglement bourse aux vêtements 2016 - Mairie de Rozay-en-Brie

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reglement bourse aux vêtements 2016 - Mairie de Rozay-en-Brie
REGLEMENT BOURSE AUX VÊTEMENTS DE ROZAY-EN-BRIE
Art. 1 : Organisateur
La commission fêtes et animations de la Mairie de Rozay-en-Brie, organise une bourse aux vêtements au profit du
C.C.A.S. de Rozay-en-Brie.
Art. 2 : Date et lieu de la bourse
La vente se déroulera le samedi 13 février 2016 de 9H00 à 19H00, à la salle polyvalente, rue St Roch à Rozay-en-Brie.
Art. 3 : Dépôt des listes
Les déposants apporteront leurs articles à la salle polyvalente, rue St Roch à Rozay-en-Brie, le samedi 6 février 2016
de 9H00 à 17H00.
Art. 4 : Modalités de dépôt
Des listes de 30 articles maximum seront obligatoirement établies sur une grille de dépôt numérotée. Tous les articles
devront être répertoriés sur les listes fournies et décrits de manière la plus détaillée possible. Les déposants peuvent
présenter consécutivement plusieurs listes.
Tous les articles doivent être étiquetés en indiquant :
• Votre code de déposant (3 premières lettres de votre prénom et les 3 premières lettres de votre nom. Exemple :
Pour Valérie Dupont le code sera VALDUP).
• Le numéro de l’article (1,2,3, …) en cas de plusieurs listes prévoir une numérotation supérieure
(101,102,103,….)
• La désignation de l’article avec la couleur
• La taille
• Le prix
Un article peut être composé d’un seul vêtement, d’un lot de plusieurs articles identiques et de même taille, assemblés
par les soins du déposant. Le lot devra bien être attaché afin que les articles ne se dispersent pas.
Pour pouvoir être enregistrés, les vêtements doivent être propres, repassés, en bon état (pas de taches, pas d’accrocs,
pas de reprises) et présentés dans l’ordre de la liste. L’organisateur est habilité à accepter ou non un vêtement.
Seront acceptés :
• Les vêtements homme, femme, enfants et layette.
• Les sacs à main
Les déposants reçoivent à la fin de l’enregistrement un reçu de dépôt : il doit être conservé précieusement. Il sera
réclamé au moment du paiement des articles vendus et de la restitution des invendus.
Art. 5 : Tarifs appliqués
La liste sera au tarif de 3 € (complète ou non) payable au dépôt en espèces.
Une commission de 20 % du montant des ventes sera prélevée pour reversement au C.C.A.S. de Rozay-en-Brie,
bénéficiaire de cette vente.
Art. 6 : Paiement des articles vendus et restitution des invendus
Le paiement des articles vendus et la restitution des invendus auront lieu lundi 15 février 2016 de 15H00 à 19H00.
(salle polyvalente)
Le reçu de dépôt est indispensable pour récupérer argent et invendus.
Après vérification de la part du déposant et paiement en espèces des articles vendus, l’organisateur n’acceptera aucune
réclamation.
Les articles invendus non retirés le lundi 15 février 2016 à 19H00 seront donnés à des œuvres humanitaires.
L’argent non réclamé avant lundi 15 février 2016 à 19H00 sera reversé au C.C.A.S. de Rozay-en-Brie.
Art. 7 : Responsabilité
Le dépôt se fait sous la responsabilité du déposant.
La responsabilité de l’organisateur ne sera pas engagée en cas de vol ou de dégradation d’un article, qui reste
l’entière propriété du déposant.
MAIRIE DE ROZAY-EN-BRIE
Hôtel de Ville – B.P. 101 – 77540 ROZAY-EN-BRIE
Téléphone : 01 64 25 60 43 - E-mail : [email protected] - Site : www.rozay-en-brie.fr