générale - Mutuelle UMC

p. 1
le magazine
de votre mutuelle
mag
n°21 Février 2016
spécial
assemblée
générale
Assemblée
Géné
le
MutuelleraUMC
Dossier
Assemblée générale
du 28 jANVIER 2016
ACTU UMC
La Mutuelle UMC RECOMPENSée
pour UMC SANTé PRO
social
Plus de services pour
les seniors
p.édito
2
Assemblée générale
Sommaire
l’édito du président
p. 3
• Assemblée générale du 28 janvier 2016
p.3
• Modifications des règlements et statutsp.6
• Histoire de la mutualité : les années 80... p.8
est
des
vœux…Plaisant rituel que ce
partage de bonnes intentions
et agréables pensées pour nos proches, nos familles, nos
p. 9
amis.
La réalité de la vie, parfois vient ternir ces promesses
• La Mutuelle UMC soutient la Fondation de
d’espoir et de bonheur. L’année 2015 a été à ce titre
l’Avenir p.9
révélatrice de ce que l’on peut vivre, si on n’y prend garde,
• La Mutuelle UMC soutient l’Association
de cruauté, de barbarie, d’horreur. Nous avons tous vécu
des moments tragiques qui ont frappé dans leur chair
«Je souris à la vie»
p.10
de nombreux concitoyens, et parfois des proches. Des
événements qui ne peuvent nous laisser indifférents,
• Tiers payant : poursuite de la mobilisation
p.11
chacun et ensemble.
• Recevez votre journal UMC Mag par mail
p.11
Puissent-ils nous aider à renforcer les liens qui nous
unissent. Regroupant autour de la Mutuelle UMC plus de
• La garantie UMC Santé Pro labellisée
p.12
400 000 personnes protégées d’horizons différents, plus
• Les solutions de la Mutuelle UMC p.12
que jamais, nous devons manifester notre attachement
au respect mutuel, à la liberté d’expression, à la culture
• La Mutuelle Dijonnaise rejoint la
sous toutes ses formes, au droit à la différence, au vivre
Mutuelle UMC p.13
ensemble dans le respect des lois régissant notre Nation.
C’est aussi l’honneur et la grandeur de la Mutualité
• La Mutuelle UMC vous informe !
p.13 et 14
française que nous défendons.
ème
• Téléthon : 29 édition
p.14
Ce journal relate pour l’essentiel les travaux de
l’Assemblée générale du 28 Janvier dernier. Rendez-vous
quelque peu exceptionnel puisqu’il avait notamment pour
objet de valider le projet de protocole d’accord définissant
p. 15
les conditions de faisabilité du partenariat avec le groupe
Klésia !
• Pour les seniors des ateliers du «Bien Vieillir» p.15
L’Assemblée générale a donc décidé très majoritairement
d’entériner ce protocole qui va maintenant permettre
de lancer la procédure de concrétisation du partenariat.
La prochaine étape sera donc l’entrée de la Mutuelle
UMC dans la SGAM Klésia en Juin prochain. Un traité
d’affiliation sera soumis pour approbation à notre
Assemblée générale de Juin.
Le processus peut paraître un peu « lourd », mais le
sujet l’est tout autant. Il a en tout cas le mérite d’une
transparence totale vers vos délégués.
Chacun a bien compris que le choix était difficile mais
Rédacteur en chef
crucial. Le point de départ est cette certitude que
Marc Deblacquer
les mutuelles, si elles n’évoluent pas, vont prendre
Mutuelle UMC
[email protected]
de plein fouet les mutations profondes du secteur de
Mutuelle soumise aux dispositions
ISSN 2108-3681
du livre II du Code de la mutualité
la complémentaire santé… Est-il donc
nécessaire,
Rédacteurs
Immatriculée au répertoire Sirène
incontournable de s’orienter vers un partenariat qui, au
Jean-Claude Frey, Régis Courmont,
sous le n° SIREN 529 168 007
bout du compte nous amènera à perdre un peu de notre
Pauline Trancart, Marie-José
Siège social : 35 rue Saint-Sabin
Ribeaud-Verger, Leila Hader, Patricia
indépendance ? La réponse, après une longue réflexion,
75011 Paris
D’Orso, Assia Messelem
a été oui, parce que l’essentiel, l’incontournable est
Adresse postale : 35 rue Saint Sabin
Réalisation
d’assurer la continuité et l’amélioration aux meilleures
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conditions possibles de la couverture en complémentaire
Elise Humbert/Patricia D’Orso/
Tél. : 01 49 29 49 29
Marie-José Ribeaud-Verger
www.mutuelle-umc.fr
santé de nos adhérents, et en particulier de celles et ceux
Revue quadrimestrielle
qui ne pourraient pas retrouver une garantie équivalente si
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Abonnement annuel : 3,05 €
Imprimerie NOFAL GROUP
un jour nous devions disparaitre !
Crédits photos
Directeur de la publication
Nous avons la conviction d’entrer dans une dimension
Raymond Guillard - Mutuelle UMC
Jean-Claude
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qui respecte nos principes mutualistes, dans un espace
- Thinkstockpérenne, solidaire, générateur de stabilité et de progrès.
Tirage 91 000 exemplaires
Directeur de la rédaction
sur papier 100 % recyclé
Emmanuel Vurcke
Le meilleur moyen de garantir l’avenir, c’est avant tout d’y
croire.
Le Président.
ACTU UMC
social
»
p. 3
Assemblée générale de la Mutuelle UMC le 28 Janvier 2016
Dossier
«
Le mois de Janvier
traditionnellement celui
Dossier
C’est le charmant écrin du théâtre Comédie Bastille
qui a accueilli pour l’Assemblée générale de la
Mutuelle UMC l’ensemble des délégués.
Dans son propos de bienvenue, le Président
Jean-Claude FREY souligne le caractère un peu
exceptionnel de cette assemblée consacrée « pour
l’essentiel » à notre projet de partenariat avec le
groupe Klésia, dont il rappelle la vocation d’acteur de
l’Économie Sociale et Solidaire.
Évoquant les sombres événements de novembre
2015, il déclare : « Tous, nous avons pu vérifier
l’absolue nécessité de défendre la devise
républicaine « Liberté, Égalité, Fraternité »
qui symbolise le refus de l’obscurantisme et de tous
les intégrismes.
Regroupant autour de la Mutuelle
UMC plus de 400 000 personnes protégées d’horizons différent, nous devons manifester plus que jamais, notre
attachement au respect mutuel, à la
liberté d’expression, à la culture sous
toutes ses formes, au droit à la différence, au « vivre librement ensemble »
dans le respect des lois régissant
notre Nation. C’est aussi l’honneur
et la grandeur de la Mutualité française que nous défendons. »
Il enchaîne par un petit mot sur
l’actualité mutualiste et la santé en
général, actualité qui se caractérise
d’abord par « la volonté de l’État »
de réglementer toujours plus nos
activités, au point de faire de nos
mutuelles, complémentaires par
nature de la Sécurité sociale, de
véritables appendices de celle-ci.
Il en est ainsi pour la généralisation de
la complémentaire santé à tous les
salariés (application de l’accord ANI)
accompagnée au 1er janvier 2016
du fameux « contrat responsable ».
Mais aussi pour la nouvelle loi sur le
financement de la Sécurité sociale (le
PLFSS) pour 2016, qui génère encore
de nouvelles incompréhensions et
critiques diverses, notamment :
Pour la mise en œuvre du
programme de complémentaire
santé pour les seniors, avec
ses impacts négatifs, même si
l’intention peut paraitre louable, sur
le principe majeur de mutualisation
des risques, sur la solidarité entre
actifs et inactifs…
Pour la réforme de l’ACS (1) qui va
dans le sens d’un encadrement
toujours plus grand de structures
toujours plus concentrées…
Et puis bien sûr, pour le fameux
projet de «Tiers payant généralisé»,
qui, vous le savez, sur décision
du Conseil constitutionnel, ne
s’appliquera pas pour la part
complémentaire sur le paiement
des visites chez le médecin.
Victoire des médecins… certes,
mais pour le moment, car la
Mutualité française a décidé de
continuer la mise en œuvre d’un
outil permettant de pratiquer le
Tiers payant intégral, sécurisant les
médecins sur un paiement effectif,
mais surtout pour permettre aux
patients de ne plus avoir à avancer
d’argent et ainsi favoriser l’accès
aux soins pour tous, à commencer
par les plus démunis, en situation
précaire, (jeunes, retraités)…
(1) Aide à la Complémentaire Santé
p. 4
Dossier
Assemblée générale
Assemblée générale
Dans un autre domaine, pour l’arrivée
du programme Solvabilité II qui place
les mutuelles face à de nombreuses
difficultés et contraintes majeures….
Il rappelle également « le sens profond
de la recherche de partenariat »,
 parce que les besoins légitimes de
nos adhérents sont au cœur de
nos préoccupations,
 parce que c’est notre devoir de
responsables mutualistes de les
défendre,
parce que nous avons le devoir
de trouver des solutions qui
permettent, en restant sur un socle
mutualiste, de construire sur de
nouvelles bases solides, un édifice
stable, solide, durable… »
Sur 84 inscrits, 62 étaient présents ou
représentés (19 pouvoirs).
Le procès-verbal de l’Assemblée
générale du 25 juin 2015 est adopté
à l’unanimité.
L’Assemblée devait ensuite se
prononcer sur les décisions prises
par le Conseil d’administration en
application des délégations de
pouvoirs donnés par l’Assemblée
générale de la Mutuelle UMC du 25
juin 2015 :
Le Directeur Technique et des
Risques présente le budget technique
et les indexations tarifaires 2016 : il
rappelle la méthodologie employée
avec l’identification des sources
d’évolution des cotisations en
2015 (augmentation naturelle avec
l’âge calculée pour chaque gamme
individuelle, évolution de l’attrition
du portefeuille gamme par gamme,
évolution du PMSS (2) avec un PLF (3)
2016 de 1,3 %, l’identification des
sources d’évolution des prestations
en 2015 (âge, évolution des
dépenses de santé de 2,3%, impact
du contrat responsable en particulier
sur l’optique et le forfait journalier).
L’augmentation moyenne sur le
portefeuille individuel géré en interne
est de 5,2 % au 1er janvier 2016 et sur le
portefeuille individuel courtage de 7,9 %.
(2) Plafond Mensuel de la Sécurité sociale
(3) Projet de Loi de Finances
Les principales indexations des gammes individuelles au 1er janvier 2016 sont les suivantes :
Principales indexations au 1er janvier 2016 des gammes individuelles :
Nom
Indexation
taux pivot
P/C* estimé 2016
après indexation
nuance
4,0 %
61 %
arc-en-ciel
3,0 %
72 %
zentao attitude
5,0 %
71 %
autres individuels - non courté
4,9 %
72 %
mplcl
7,0 %
93 %
mutuelle Dijonnaise
5,0 %
86 %
ump
3,0 %
83 %
Total - individuel non courté
5,1 %
78 %
courtage individuel externe
5,8 %
72 %
courtage individuel interne
21,1 %
77 %
Total - individuel courté
7,9 %
73 %
total - individuel
5,2 %
78 %
* Rapport Prestations / Cotisations
Indexations au 1er janvier 2016 des contrats collectifs internes :
En ce qui concerne les statuts de la Mutuelle UMC, après
avoir entendu la présentation des modifications portant
sur l’article 72 des statuts (changement de médiateur qui
désormais est celui de la FNMF), l’Assemblée générale
approuve cette 4ème résolution à l’unanimité.
Les augmentations de ces contrats collectifs ont été ajustées en fonction des niveaux de Prestations / Cotisations (P/C).
Les majorations ci-dessous incluent les augmentations liées à l’évolution du PMSS.
Niveaux de P/C brut
Entre 0 % et 70 %
Entre 70 % et 80 %
Entre 80 % et 90 %
Entre 90 % et 95 %
Entre 95 % et 100 %
Entre 100 % et 110 %
Augmentation tarifaire
0%
1,3 %
3%
7%
10 %
12 %
Contrats bénéficiaires
en net de chargement
Contrats déficitaires en
net de chargement
total collectif interne
total collectif standard
mipc
total collectifs sur-mesure
• L’Assemblée générale ratifie les décisions
prises en application des délégations de pouvoir
données par l’Assemblée générale de la Mutuelle
UMC du 25 juin 2015 en matière tarifaire à
la majorité (1 voix contre, 6 abstentions).
Les différentes modifications statutaires et réglementaires sont présentées par la Vice-Présidente :
> Pour les contrats collectifs sur
mesure, la hausse est de 5,7%.
Indexation
taux pivot
5,6 %
3,0 %
7,0 %
5,7 %
P/C
après indexation
83 %
82 %
86 %
83 %
p. 5
De nombreuses questions sont posées par les délégués,
en particulier sur le traitement des contrats déficitaires :
s’il est rappelé que la politique de la Mutuelle UMC
n’est pas d’avoir une fuite du portefeuille, il est précisé
qu’il n’est ni possible, ni normal de faire supporter des
déficits récurrents à la collectivité des adhérents. De
nombreuses interrogations sont également soulevées
autour des frais de gestion : le taux de chargement se
situe entre 11 et 17 % à la Mutuelle UMC (entre 17 et
24 % selon une étude du SFG (4) au niveau national) ;
il est rappelé à l’ensemble des délégués que les frais
de gestion sont déterminés en grande partie par les
salaires et l’immobilier, deux postes qu’il est difficile de
contraindre.
• L’Assemblée générale ratifie les décisions prises
en application des délégations de pouvoir données
par l’Assemblée générale de la Mutuelle UMC du 25
juin 2015 en matière règlementaire à l’unanimité.
>
Pour les contrats collectifs
standards la hausse est de 3 %.
Dossier
S’agissant du règlement mutualiste de la Mutuelle
UMC, les modifications portent essentiellement sur les
changements de noms des différentes gammes : après
avoir entendu la présentation des modifications portant
sur l’article 31 du règlement mutualiste « Varial Santé
Particuliers », l’article 31 du règlement mutualiste « UMC
Santé Particulier » (ex-Varial Arc-en-Ciel), l’article 22
du règlement mutualiste Mutuelle UMC ; l’article 34 du
règlement mutualiste Zentao Attitude ; l’article 24 du
règlement mutualiste Kidéo et l’article 18 du règlement
mutualiste Garantie Option Décès seul, l’Assemblée
générale approuvé à l’unanimité cette 5ème résolution.
Le Président en introduction du point 4 de l’ordre du
jour qui porte sur le protocole d’accord Mutuelle UMC/
Klésia, évoque « un protocole d’accord qui formalise
un partenariat aujourd’hui équilibré, respectueux de
l’ensemble des parties, des intérêts des adhérents
et salariés de la Mutuelle UMC. Il ajoute que le texte
proposé répond à l’ensemble des attentes exprimées
lors de l’Assemblée générale de Juin dernier.
Le Directeur Général présente les grandes lignes de ce
protocole :
son objet avec la construction d’un pôle mutualiste
multi-affinitaire opérationnellement conduit par la
Mutuelle UMC (hors secteurs transports et défense),
ne gouvernance dans le respect de la gouvernance
u
existante de la Mutuelle UMC,
n positionnement de la Mutuelle UMC comme pilote
u
du développement du secteur affinitaire de l’économie
Sociale et Solidaire, le développement sur le segment
de l’individuel, le partage de nos ambitions en matière
de performance opérationnelle et de qualité de service ;
n rapprochement dans un cadre régulé de solidarité
u
financière et de renforcement technique et prudentiel,
ne trajectoire de rapprochement de nos Ressources
u
humaines, un développement des passerelles entre
l’Action Sociale du Groupe Klésia et l’UMC Social.
Monsieur Frédéric BERNARD évoque également le
calendrier prévisionnel de rapprochement. Des réponses
sont apportées à différentes questions portant sur la
gouvernance, le développement, les conséquences sur les
services de gestion, l’emploi et l’avenir du groupe Klésia.
Après avoir entendu l’exposé du Conseil
d’administration sur le projet de protocole d’accord
entre Klésia et la Mutuelle UMC, l’Assemblée générale
approuve ce projet de protocole tel qu’il lui a été
présenté ainsi que l’ensemble des dispositions et
engagements y figurant. En conséquence, l’Assemblée
générale donne pouvoir au Conseil d’administration
(représenté par son Président) pour signer ce projet de
protocole qui deviendra ainsi définitif et pour la mise en
œuvre de l’ensemble des dispositions et engagements
qui sont prévus, à l’unanimité moins 3 abstentions.
(4) Système Fédéral de Garantie
p. 6
Dossier
Assemblée générale
Assemblée générale
ou, le cas échéant, les ayants droit sont destinées aux
entités du Groupe UMC et à tous tiers autorisés et lui
sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi des
adhésions. Elles peuvent être utilisées, sauf opposition de
leur part, à des fins de sollicitations commerciales. Elles
peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques
et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre
des dispositions législatives et règlementaires en vigueur
notamment relatives à la lutte contre le blanchiment des
capitaux et le financement du terrorisme.
L’Assemblée vote également à l’unanimité le décalage
au mois de juin de l’élection de délégués consécutive à la
fusion de MUTUELLE Dijonnaise avec la Mutuelle UMC,
ce qui permettra de grouper les différents processus
électoraux sur une même date.
Enfin, en septième et dernière résolution, l’Assemblée
générale élit Monsieur Raymond GUILLARD en qualité
de membre honoraire au Conseil d’administration à
l’unanimité moins deux abstentions.
Afin de respecter ses obligations légales et règlementaires
en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, la
Mutuelle se doit de connaître au mieux ses adhérents. Elle
Dossier
est ainsi fondée, chaque fois qu’elle l’estime nécessaire,
à demander aux adhérents certaines informations
complémentaires, telle que la justification de l’identité du
souscripteur ou de la personne qui acquitte les cotisations,
des fonds versés à la mutuelle à titre de paiement des
cotisations.
Réouverture à l’adhésion de l’ensemble des garanties
individuelles (Règlement mutualiste Mutuelle UMC : 9.1 et
9.2)
Changement du nom de la Gamme Varial Arc-en-Ciel et
du nom des garanties qui la composent :
(Tout au long du Règlement mutualiste Varial Arc-en-Ciel)
• La Gamme Varial Arc-en-Ciel devient la Gamme UMC SANTE PARTICULIER
Modifications des statuts et règlements mutualistes de la Mutuelle UMC
Mise en conformité des Gammes
avec les nouveaux critères des
contrats responsables :
Sont concernées les Gammes
NUANCE, MPLCL et ZENTAO
ATTITUDE
> Règlement mutualiste Mutuelle UMC :
11-4, 11-5, 11-6 et 12-5
Règlement mutualiste Zentao Attitude :
Chapitre I, articles 11, 19 et 21
ormis les garanties Sable et Pivoine
H
de la Gamme Nuance, les garanties
MPLCL Spécifique forfaits et MPLCL
Actifs Chirurgicale, l’ensemble des
garanties des Gammes NUANCE,
MPLCL et ZENTAO ATTITUDE
répond désormais aux règles des
contrats dits responsables.
Suppression de toute notion de délai
de carence : le droit aux prestations
est ouvert à la date d’effet de
l’adhésion.
Prise en charge des dépassements
d’honoraires des médecins non
adhérents au Contrat d’Accès au
Soins (C.A.S.) : sauf stipulation
particulière de la garantie, la prise
en charge des dépassements
d’honoraires des médecins non
adhérents au C.A.S., ne peut pas
dépasser la plus petite des deux
limites suivantes :
• Limite 1 : La prise en charge est
plafonnée à 100 % du tarif de
responsabilité ;
• Limite 2 : Le montant de prise en
charge des médecins adhérents
au C.A.S., minoré d’un montant
au moins égal à 20 % du tarif de
responsabilité.
rise en charge des équipements
P
optiques : sauf stipulation particulière
de la garantie, la prise en charge en
optique est limitée à un équipement
par période de deux ans. Pour les
mineurs, ou en cas d’évolution de la
vue pour les majeurs, un équipement
peut être remboursé tous les ans. Le
point de départ de cette période de
deux ans pour les adultes, et d’un an
pour les enfants et en cas d’évolution
de la vue, est la date d’acquisition de
l’équipement.
Lentilles : le remboursement pour
les lentilles non prises en charge par
le régime obligatoire, s’effectuera
sur la base des factures originales,
détaillées et acquittées. Les frais
inhérents à l’adaptation des lentilles
ainsi que les produits accessoires
ne sont pas pris en charge par la
mutuelle. L’essai de lentilles n’est
pas pris en charge par la mutuelle.
rise en charge du forfait journalier
P
lié à un séjour dans un établissement
médico-social : sauf stipulation
particulière de la garantie, seul le
forfait journalier hospitalier est pris
en charge sans limitation de durée.
Les frais de forfait journalier liés à
un séjour dans un établissement
médico-social (tel que EHPAD,
Maison d’accueil spécialisé) est
pris en charge selon stipulation du
tableau de garantie.
Renforcement du dispositif de
protection des données personnelles et de lutte contre le
blanchiment des capitaux et le
financement du terrorisme :
Règlement mutualiste Mutuelle UMC :
21 et 24
Règlement mutualiste Zentao Attitude :
32 et 35
Règlement Varial Santé Particuliers : 32
Règlement Varial Arc-en-Ciel (UMC
Santé particulier ) : 32))
Conformément à la Loi n°2004801 du 6 août 2004 modifiant la Loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, le membre participant ou,
le cas échéant, ses ayants droit,
dispose d’un droit d’opposition fondé
sur des motifs légitimes ; d’un droit
d’accès et de communication ; d’un
droit de rectification avec possibilité
de compléter, mettre à jour ou
verrouiller, d’un droit de modification
et de suppression des données le
concernant (…). Les informations
concernant le membre participant
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 1 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Conforme
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 2 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Sécurité 1
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 3 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Sécurité 2
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 4 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Confort 1
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 5 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Confort 2
• La Garantie Varial Arc-en-Ciel 6 devient la Garantie UMC Santé Particulier - Sérénité.
Réforme de la Médiation : nouvelles modalités de
traitement des réclamations
> Statuts : article 72
Règlements mutualistes Varial Santé Particuliers et Varial
Arc en Ciel (UMC Santé particulier) : article 31
Règlement Mutualiste de la Mutuelle UMC : article 22
Règlement Mutualiste ZENTAO ATTITUDE : article 34
Règlement Mutualiste Kidéo : article 24
Règlement Mutualiste Garantie Option Décès seul : article 18
En cas de difficultés liées à l’application ou à
l’interprétation des statuts, des règlements mutualistes
et/ou du contrat collectif, les membres participants,
peuvent adresser par écrit leurs réclamations à :
MUTUELLE UMC - Service Relations Adhérents - 35
rue Saint Sabin 75534 PARIS CEDEX 11.
Si toutefois un désaccord persistait suite aux réponses
apportées par la Mutuelle et que toutes les procédures
internes de règlement amiables des litiges propres à la
mutuelle ont été épuisées, les membres participants
et/ou la mutuelle peuvent saisir le Médiateur de la
FNMF (Fédération Nationale de la Mutualité Française),
par courrier à l’adresse suivante : Monsieur le Médiateur
- 255 rue de Vaugirard – 75719 - Paris Cedex 15 ; ou
par courriel à [email protected]. En tout état
de cause, la saisine du Médiateur de la FNMF est sans
préjudice sur une éventuelle action ultérieure devant
les tribunaux compétents.
p. 7
p. 8
Dossier
Histoire de la mutualité
Histoire de la mutualité
Dossier
p. 9
Les années 80…
la mutualité doit se Définir...
L’alternance politique en Mai 1981
porte la gauche au pouvoir après 23
années d’opposition. Elle suscite un
grand espoir chez les mutualistes,
quelles que soient leurs opinions, en
raison des positions définies par le
candidat François Mitterrand.
Dès le mois de Juillet, des premières
mesures sont prises. L’ouverture de 9
pharmacies mutualistes est consentie (alors que cinq seulement avaient
été autorisées durant la période
1947/1981).
L’abrogation du ticket modérateur
d’ordre public (TMOP) et la suppression
de règles discriminatoires dans la gestion financière des fonds mutualistes
sont également arrêtées…
Après ces premiers gestes officiels
sur des dossiers urgents, au terme
de décennies d’indifférence, voire
d’hostilité, le Président de la République accomplit un geste hautement
symbolique en participant aux assises mutualistes (Raymond Poincaré ayant été en 1913 le dernier Président à honorer un Congrès national
de la Mutualité).
Face à ces acteurs qui filtrent leur clientèle, les mutuelles pâtissent économiquement de leur attachement aux principes solidaires car elle « récupèrent » un
sociétariat globalement plus consommateur de soins.
Cependant, la mutualité manifeste ses critiques aux infléchissements de la politique gouvernementale sous des formes
« nuancées », les termes « regrets »,
« inquiétudes », « préoccupation » sont
plus volontiers utilisés que « protestations », « opposition »… c’est ainsi que
la demande de suppression de l’instauration du forfait hospitalier, demandée
vivement par les mutuelles, se termine
en Assemblée générale de Mai 1984
par une résolution stipulant la nécessité
d’une « politique de dialogue et d’ouverture à l’égard des partenaires sociaux
comme des pouvoirs publics».
Ce pragmatisme critique s’impose
d’autant plus que, dans le même
Dans ce climat fortement concurrentiel, cette réforme propose d’entériner pour la première fois le caractère
non lucratif de l’activité mutualiste,
et tente de moraliser la concurrence
en imposant les mêmes règles à tous
les intervenants en complémentaire
santé. De plus, il est prévu d’élargir le
champ d’action de la Mutualité à la prévoyance collective, ceci lui permettant
de mieux s’implanter dans le monde
de l’entreprise où les assureurs sont
présents depuis plus d’un siècle par
le biais de la prise en charge des accidents du travail.
Au terme de plus de deux années de
travaux au cours desquels la mutualité
a fortement participé, un projet de réforme du Code est présenté au parlement en juillet 1985.
Une question posée par la Mutualité
des travailleurs, visant à confier la gestion exclusive de l’Assurance maladie
à l’institution mutualiste est rejetée
au motif que la mutualité deviendrait
alors une « Sécurité sociale bis », avec
une responsabilité qui s’apparenterait
à une mission de service public, donc
inévitablement renforcerait la tutelle
de l’Etat. Par ailleurs, est évoquée une
forte contradiction avec les règles du
droit à la concurrence de la Communauté européenne…
Quatre thèmes vont charpenter la
nouvelle législation : l’affirmation de
l’identité mutualiste, l’élargissement
des moyens d’action de la Mutualité,
la responsabilisation accrue de ses
groupements et l’assouplissement
de la tutelle.
Elle fixe en contrepartie de l’extension
des droits de nouvelles responsabilités pour la Mutualité, notamment de
nouvelles règles de marge de sécurité
financière et de solvabilité, l’obligation
d’adhérer à un système de garantie
pour les mutuelles importantes.
Quoi qu’il en soit et avec suffisamment de recul, on peut constater que
le résultat majeur de ces séquences
est : l’intégration du mutualisme dans
la logique du système capitaliste ancré
dans la réalité par la pleine reconnaissance de l’intervention du pôle marchand dans la protection sociale complémentaire.
Sans porter de jugement ou rechercher une quelconque responsabilité, dans ce système, la per-
manence d’un échange de type
mutualiste dans le domaine de la
protection sociale n’est pas neutre :
il ne peut être dans le champ social
qu’un appendice du fonctionnement
du marché…
Se posent alors les questions : Comment la Mutualité peut faire perdurer
ses principes de solidarité dans une
réalité économique et sociale complètement différente ? Et, ses principes,
ses techniques de gestion, les nouvelles règles de marché, peuvent-ils
permettre de construire un système
de protection renouvelée et surtout
compatible ?
Bref : la Mutualité doit évoluer, et se
définir « pour ne pas perdre son âme » !
actu umc
La Mutuelle UMC soutient la Fondation de l’Avenir
«Tous les ans, la Mutuelle UMC subventionne la Fondation de l’Avenir, en ciblant son apport sur un projet : cette
année le projet est le suivant : « développement et validation de nanoparticules permettant l’évaluation in vivo
de l’angiogénèse (diagnostic, suivi et thérapie vectorisée) par imagerie isotopique ».
Les mutualistes ont l’impression de
sortir d’un long tunnel…pourtant, à
l’état de grâce de la première année
vont succéder des temps plus rigoureux, la météo politique s’avère instable et les grains alternent avec les
éclaircies !
Les effets de la crise économique,
conjugués à ceux de la hausse du coût
des soins et du vieillissement de la population finissent par mettre la sécurité
Sociale en grande difficulté. Une des
conséquences est que, parmi les organismes complémentaires amenés
à compenser la baisse progressive des
remboursements du régime obligatoire,
la mutualité n’est plus seule : le secteur
commercial des assurances s’intéresse
à ce « nouveau marché » libéré par les
désengagements de l’Etat !
temps, la Mutualité est associée à une
réforme majeure pour son avenir :
la révision du Code de la Mutualité est
à l’ordre du jour !
Pour rappel, l’angiogénèse, croissance de nouveaux
vaisseaux sanguins, procède d’un mécanisme naturel
qui intervient dans les processus cicatriciels et
régénératifs (après une ischémie* ou un traumatisme).
Il joue un rôle critique dans la croissance des tumeurs
et la dissémination métastatique.
Le projet :
Le Docteur Guillet a mis au point une nanoparticule
« dendrimersome » qui permet de jouer un rôle de traceur
dans le processus de croissance tumorale, de véhiculer
des agents thérapeutiques au plus près du site d’intérêt.
L’équipe, après mise au point de cette nanoparticule,
envisage d’en étudier la spécificité in vitro, de l’évaluer
dans la réponse aux traitements anti-angiogéniques.
Le projet total coûte 102 630 euros. La Mutuelle UMC
a donc décidé d’accompagner la Fondation de l’Avenir
dans ce projet ambitieux et prometteur.
F. Mitterand, Président
de la République, en
visite au Congrès de la
Mutualité de mai 1982
à Bordeaux, 69 ans
après Poincarré.
*Ischémie = diminution de l’apport sanguin artériel à un organe
En 2012, la Mutuelle UMC soutenait déjà le projet
du DR Quentin Denost qui consistait à la recherche
d’une nouvelle approche de réparation après chirurgie
par ingénierie tissulaire pour les cancers colorectaux.
Depuis la création de la Fondation de l’Avenir, plus de
600 programmes de recherches ont pu être financés.
Elle a permis des avancées majeures et favorisé
l’amélioration des pratiques de soins, avec un souci de
diffuser ces progrès au plus grand nombre.
Si vous souhaitez faire un don, rendez-vous sur :
www.fondationdelavenir.org ou envoyez à :
Fondation de l’Avenir
Pour la recherche médicale appliquée
255, rue de vaugirard - 75719 Paris cedex 15
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actu umc
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La Mutuelle UMC soutient l’Association «Je souris à la vie»
Il s’agit en l’occurrence, chaque année, de soutenir,
d’accompagner concrètement une initiative visant
à permettre, hors du champ d’action de structures
institutionnelles, à des personnes ou des familles de
trouver une réponse à leurs difficultés, une solution à leurs
problèmes.
Concrètement, le tiers payant ne deviendra une obligation
et un droit pour tous les Français, au 30 novembre
2017, que «pour la partie remboursée par la Sécurité
sociale». La possibilité de pratiquer le tiers payant intégral
demeure mais, uniquement, sur la base du volontariat des
professionnels de santé.
Bien évidemment, nos actions se situent dans le cadre
général de la santé…
A l’occasion de la traditionnelle « ventes des vins des
Hospices de Beaune », une opération spéciale a été mise
en œuvre pour collecter des fonds : la Mutuelle UMC,
conduite sur place par notre Directeur général Frédéric
BERNARD, a décidé de s’engager. Et c’est ainsi qu’une
somme de 8 000 € a été dédiée à cette action de solidarité.
Tiers payant : poursuite de la mobilisation en dépit
de la censure partielle du Conseil constitutionnel
Le 21 janvier dernier, le Conseil contitutionnel a censuré
partiellement l’article 83 de la loi de santé, relatif à la
généralisation du tiers payant : il a validé le principe de
généralisation progressive du tiers payant d’ici 2017,
pour les organismes d’Assurance maladie de base
mais a rejeté le principe d’obligation du tiers payant
intégral c’est à dire, l’extension du tiers payant pour les
organismes d’Assurance maladie complémentaire à
compter du 30 novembre 2017.
On dit souvent qu’il faut, pour donner du sens aux mots,
savoir les traduire en actes…C’est ce que la Mutuelle UMC
s’efforce de faire dans les domaines du Social et de la
Solidarité.
Tel est donc le cas cette année : une famille bourguignonne se démène quotidiennement pour soulager la
vie de leur petite fille Mathilde, atteinte d’une maladie
orpheline la clouant dans un fauteuil. Une association,
« Je souris à la vie » s’est fixée pour objectif de les aider à
trouver les financements nécessaires pour lui permettre
de fréquenter des établissements spécialisés qui pourront,
par des thérapies adaptées, améliorer considérablement
sa vie et celle de ses proches.
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La remise du chèque a fait l’objet d’une petite cérémonie
conviviale, en présence de l’ensemble des membres
du Conseil d’Administration, dans le cadre prestigieux
du domaine Château LATOUR, à Beaune, qui nous a
gracieusement accueillis pour cette occasion.
La famille va ainsi pouvoir accompagner Mathilde dans
quelques semaines dans un centre spécialisé de renom à
Barcelone pour y recevoir des soins appropriés. Elle nous
a promis de nous donner, à son retour, des nouvelles que
nous espérons bien satisfaisantes.
Si vous souhaitez faire un
don, envoyez par courrier :
Association Je souris à la vie
8 route de Beaune
21200 Bligny les Beaune
Malgré cette décision, la Mutualité française est
déterminée à poursuivre les travaux en cours avec les
autres complémentaires santé en lien avec l’Assurance
maladie obligatoire, pour être en mesure de proposer à
tous le tiers payant sur la part complémentaire d’ici 2017.
Votre journal UMC mag
Dans un objectif de développement durable (protection
de l’environnement), votre mutuelle va dématérialiser le
journal UMC mag.
Ce changement devrait être effectif à compter du
1er janvier 2017. Sachez que le journal est à votre
disposition sur le site internet Espace particuliers / Vos
infos santé.
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UMC SANTE PRO : la garantie labellisée pour les TNS* !
Les « Dossiers de l’Epargne » ont décerné un Label
d’Excellence.à UMC Santé Pro. Cette récompense est
justifiée par le commentaire suivant :
Voici les notations accordées par les analystes
experts des Dossiers de l’Épargne concernant UMC
SANTE PRO :
Assistance (3.8/5)
2 Accessibilité / Qualité des services (4.2/5)
3 Prestations / Tarifs (2.8/5)
Cette récompense a été publiée dans le guide – Loi Madelin – Millésime 2016 des Dossiers de l’Epargne parue
en novembre. Chaque année, la rédaction de ce guide
compare plus de 1 500 contrats sur les marchés des particuliers, professionnels et entreprises. Décerné par des
experts en assurance, épargne et banque, le Label d’excellence récompense les meilleurs contrats d’assurance
du marché et souligne le haut niveau de qualité de ces
contrats.
1
« Un contrat composé de six formules compactes.
Un tiers payant et un service de devis étendus. La possibilité
de modifier les garanties à la baisse après 2 mois de cotisations. Des remboursements conséquents pour l’équipement optique : jusqu’à 850 € pour un équipement avec deux
verres très complexes sur la formule « Renforcé 5 ». Une
prise en charge pour les prothèses dentaires refusées par
la Sécurité sociale, la chirurgie réfractive de l’oeil, la chambre
particulière et le lit d’accompagnement dès la formule
« Renforcée 1 ». Un plafond dentaire très conséquent
(jusqu’à 4000 €).
.............
Un
volet
médecines
douces variés et efficace
(jusqu’à cinq séances
par an). Une assistance à domicile concluante.
Un rapport prestations/prix
globalement bon. »
Depuis 2009, la Mutuelle UMC ne compte pas moins de 8
labels d’Excellence et un trophée de l’innovation.
Le label indépendant a une bonne image
auprès des français.
Pour 93 % des français, l’attribution d’un label est un critère
positif. Lorsqu’un label est associé à un produit, les Français
y voient avant tout un gage de qualité, selon les résultats de
l’enquête réalisée par IFOP.
(*) Travailleurs Non Salariés
La Mutuelle UMC a développé
des solutions adaptées au profil,
aux besoins et au budget de chacun.
TNS ou profession libérale, la gamme UMC Santé
Pro est faite pour vous. En choisissant la Mutuelle
UMC, vous avez l’assurance d’adhérer à un contrat
reconnu pour son très haut niveau de qualité :
l’offre UMC Santé Pro a obtenu le label d’excellence 2016
des Dossiers de l’Épargne.
Vous êtes une entreprise et recherchez un contrat pour
vos salariés. Parmi les 6 formules de la gamme UMC Santé
entreprises, choisissez la garantie adaptée aux besoins
de votre entreprise : de la plus simple (celle qui couvre vos
obligations légales) à la plus complète. Vos salariés ont
également la possibilité d’améliorer leurs remboursements
grâce à 2 options individuelles.
Vous venez ou êtes sur le point de quitter votre entreprise ?
La Mutuelle UMC a conçu UMC Santé particulier, une
gamme vous permettant de conserver les avantages de
votre contrat collectif tout en répondant à votre nouvelle
situation. Elle se décline en 6 niveaux de garantie qui sont le
reflet de la gamme UMC Santé entreprises.
Quelques chiffres :
63 % des Français se disent incités à l’achat d’un produit
labellisé
75 % des Français privilégient un produit labellisé lorsqu’ils hésitent entre plusieurs produits 80 % des Français
associent un produit labellisé à un produit de qualité.
Vous êtes jeune ou senior, vous cherchez une protection pour
votre famille. La gamme Varial Santé Particuliers a été créée
pour répondre précisément à votre situation. 3 « packs »
permettent de compléter astucieusement la couverture
choisie. L’offre Varial Santé Particuliers a obtenu le Label
d’excellence 2015 des Dossiers de l’Épargne.
En tant qu’adhérent à la Mutuelle UMC, vous bénéficiez d’un
panel riche et complet de services :
 le Tiers Payant (pour les professionnels de santé qui
l’autorisent) pour éviter l’avance de frais,
 l’accès au réseau Kalivia et notamment ses 4 700 centres
optiques, 3 100 centres audio partenaires (l’accès au réseau
de plus de 2 000 praticiens en dentaire sera disponible
prochainement),
 des services d’assistance à la personne et des ateliers de
prévention,
 une protection juridique santé,
 un fonds d’aide sociale,
un accès à Priorité Santé Mutualiste : conseils et
orientation par des professionnels de santé.
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Mutuelle Dijonnaise rejoint la Mutuelle UMC !
L’une des plus anciennes mutuelles de France,
créée en 1837 rejoint désormais notre mutuelle,
ses dirigeants se sont tournés vers un acteur avec
lequel elle a tissé un lien de partenariat depuis 2011 et
qui partage ses valeurs de solidarité et d’entraide : la
Mutuelle UMC.
Suite à cette décision, les Assemblées générales de
Mutuelle DIJONNAISE et de la Mutuelle UMC se sont
réunies en juin 2015 et ont validé l’opération de fusion,
approuvée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de
Résolution par décision du 22 octobre 2015 (parution au
Journal Officiel le 28 novembre 2015). Cette fusion est
rétroactive au 1er janvier 2015.
Les bouleversements actuels du marché de la complémentaire santé en France, notamment l’augmentation
des contraintes règlementaires, la généralisation de la
complémentaire santé à tous les salariés (ANI), la refonte
des contrats dits «responsables » ou encore la redéfinition
des contrats éligibles à l’Aide à la Complémentaire Santé
(ACS) favorisent ce type de rapprochements. L’addition
des forces apparaît désormais comme indispensable.
Ce regroupement vise à garantir un service de qualité
et de proximité, préservant durablement la relation
privilégiée avec les adhérents et intégrant les spécificités
techniques et historiques de Mutuelle DIJONNAISE.
La structure locale de Dijon devient l’agence Mutuelle UMC
de la région Bourgogne-FrancheComté et près de 8 500 adhérents
de Mutuelle Dijonnaise rejoignent
désormais la Mutuelle UMC.
Adresse de l’agence :
14 rue Millotet,
21000 DIJON
Tél. agence : 03 80 43 67 34
Fax : 03 80 43 88 37
Accueil : de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
La Mutuelle UMC vous informe !
Madame, Monsieur, et Chers Adhérents,
Comme vous avez pu le constater votre grille de garantie pour 2016 a fait l’objet
de quelques modifications quant à la prise en charge de certaines prestations.
Ces changements sont dus à la nouvelle réglementation sur les contrats
responsables, qui impose à la mutuelle des minima et des maxima de prise en
charge pour certains postes.
Il est indiqué dans certains tableaux de garantie pour le poste «hospitalisation»
une prise en charge du forfait journalier limité en psychiatrie.
La mutuelle tient à vous informer que cette mention est incorrecte et que la
prise en charge du forfait journalier hospitalier est pris de manière illimitée
en psychiatrie. Sachez que le remboursement tient compte des nouvelles
dispositions depuis le 1er janvier 2016.
La Mutuelle vous présente ses excuses pour cette erreur et vous remercie de
votre compréhension.
MESSAGE
IMPORTANT
de votre mutuelle
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actu umc
social
La Mutuelle UMC vous informe !
Lutte contre la fraude
aux prestations
Dans un souci de protection de ses adhérents et en
complément des actions menées par les Organismes
de Sécurité sociale, votre mutuelle s’engage dans la
lutte contre la fraude aux prestations.
C’est dans ce cadre que des contrôles renforcés ont été
mis en place afin d’éviter tout abus ou comportement
frauduleux.
À cet effet, nous vous invitons à nous signaler toute
information pouvant paraître anormale (agissements
inhabituels de professionnels de santé, incohérence
sur vos relevés de prestations,..), à l’adresse suivante :
Pour les seniors, des Ateliers de promotion du «Bien Vieillir»
Depuis 2015, l’UMC Social propose aux adhérents âgés de 65 ans et plus des ateliers pour prévenir la perte
d’autonomie. Ces ateliers sont organisés à Paris, Lyon, Marseille et Bordeaux.
serveur vocal
« Depuis le 1er janvier 2016, ce service n’étant plus
disponible par téléphone, nous vous invitons à accéder
à tout moment et en temps réel à vos remboursements
depuis votre espace personnel sur notre site internet,
mais aussi en demandant à recevoir vos relevés de
prestations par mail ».
Vos appels qui transitaient auparavant vers le serveur
vocal, sont dorénavant dirigés vers un téléconseiller.
RDV sur : www.mutuelle-umc.fr
LE 1er ATELIER «Equilibre en bleu» a pour objectif de
préserver l’activité physique des séniors
LE 2e ATELIER « Mémoires Actives1 » s’intéresse
à nos neurones.
En partenariat avec l’Association Siel Bleu, spécialiste de
l’activité physique adaptée, ces ateliers permettent aux
participants de travailler sur des aspects aussi divers que les
habilités motrices, le renforcement musculaire, l’équilibre
et la prévention des chutes. Après un échauffement
articulaire et musculaire, l’atelier propose des exercices,
des mises en situations et des parcours spécifiques.
En effet, avec l’avance en âge, les perte de mémoire sont
fréquentes et peuvent générer de l’anxiété.
MUTARIS CAUTION
Conformément à la décision de l’Assemblée générale de Mutaris Caution du 12 juin 2015, Mutaris Caution
cesse partiellement son activité de cautionnement.
Mutaris Caution conserve la gestion de l’encours des prêts cautionnés ; en revanche, elle ne délivre plus
d’engagements nouveaux, à l’exception des maintiens de caution.
Depuis le 15 novembre 2015, l’offre Mutaris Caution n’est plus proposée et aucun dossier de demande de
caution Mutaris Caution ne peut être constitué.
Seuls, les dossiers dont la constitution aura déjà été engagée, avant cette date, ont été traités et
finalisés par Mutaris Caution jusqu’au 31 décembre 2015.
Nous vous précisons que ces dispositions nouvelles ne concernant que l’activité de cautionnement ; elles
n’emportent pas de conséquence sur l’offre Assurance Emprunteurs. A ce titre, et au regard de la qualité de
cette offre, qui, au 1er juillet 2015, a évolué vers une tarification par tranches d’âge.
En décembre dernier, la Mutuelle UMC a réitéré l’Opération
Téléthon. Cette année, vous n’avez pas reçu d’enveloppe
don dans votre journal, un choix assumé puisque l’impression
de ces enveloppes représentait un budget estimé supérieur
aux dons reçus en retour.
La Mutuelle UMC a donc décidé de faire un don directement
pour palier à l’absence de cette action spécifique.
Néanmoins, les festivités se sont bien déroulées et ont été
couronnées de succès grâce à l’engagement des salariés de
la mutuelle. La présence du traditionnel stand sur le marché
de Bastille du 3 décembre a permis de récolter 2 000 €
(pour rappel : 966,53 € en 2014),
Si vous souhaitez faire un don, rendez-vous sur :
www.don.telethon.fr
Pourtant, il existe des exercices adaptés permettant
d’améliorer sa mémoire au quotidien.
L’objectif de ces ateliers, élaborés par une neuropsychologue, est d’apprendre aux seniors à entretenir
leur santé cognitive.
Animé par une psychologue, ils se déclinent sur un cycle
de 12 semaines à raison de 2 heures par semaine.
[email protected]
La 29ème édition du Téléthon...
p. 15
 Pour plus d’informations : vous pouvez contacter le secrétariat de l’UMC Social au 01.49.29.49.17
et par mail à l’adresse suivante : [email protected]
LIEU
atelier équilibre en bleu
ateliers mémoires actives
Animation
chargé de prévention
Psychologue
Cycle
12 séances - durée 1 heure/semaine
12 séances - durée 2 heures/semaine
Participation
24 € / cycle
55 € / cycle
PARIS 11
24 rue Amelot
75011 PARIS
Tous les jeudis
à 14h ou 15h
PARIS 15
64 rue de la Fédération
75015 PARIS
Tous les lundis
à 9h ou 10h
BORDEAUX
35 rue Charles Domecq
33000 BORDEAUX
LYON
3 rue Griffon
69001 LYON
MARSEILLE
40 rue Docteur Escat
13006 MARSEILLE
UMC SOCIAL
36 rue du Chemin Vert
75011 PARIS
Tous les mercredis
ou jeudis
de 10h à 12h
Tous les vendredis
à 10h
35 rue Charles Domecq
33000 BORDEAUX
les lundis
Tous les lundis
à 9h ou 10h
Tous les mercredis
à 10h30
19 rue Doumer
69007 LYON
8 boulevard Baille
13006 MARSEILLE
les mardis
de 10h à 12h
Tous les jeudis
de 10h à 12h
1-« Mémoires Actives » est une marque déposée du Fonds de dotation MGC.
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RENDEZ-VOUS DANS VOS CENTRES OPTICIENS
La Mutuelle UMC
vous accueille
dans ses deu1x
centres optiques
Les
1 Opticiens Mutualistes
à Paris Beaumarchais (11ème)
et à Juvisy-sur Orge (91).
68, boulevard Beaumarchais Paris 11ème
Tél. : 01 43 55 63 73
Chemin Vert
Horaires d’ouverture : le lundi de 13h00
à 18h30 et du mardi au samedi de 9h30
à 19h00.
43, Grande Rue 91260 Juvisy-sur-Orge
Tél : 01 69 21 13 30
C et D - station Juvisy-sur-Orge
Horaires d’ouverture : du mardi au
samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à
19h00.
Les opticiens mutualistes s’engagent pour vous.
Des garanties qui facilitent la vie.
Les opticiens mutualistes
sont présents partout
en France !
Pour trouver le magasin le plus
proche de chez vous RDV sur :
www.mutualite.fr