01220003 - Droit des sociétés

01220003 - Droit des sociétés
Crédits ECTS :
3
Volume horaire total :
40
Cours magistraux :
24
Travaux dirigés :
16
Responsable(s)
M. Gentili Christian
Objectifs
Ce cours porte sur le droit commun des sociétés puis sur l'étude de chaque forme de société commerciale et se termine par une approche plus synthétique des
sociétés civiles.
CONNAISSANCES A ACQUERIR
-connaissances fondamentales en droit des sociétés.
-connaissances plus précises sur les sociétés commerciales.
COMPETENCES CIBLES
-aptitude à comprendre l'environnement juridique et les règles dans le domaine des sociétés.
Contenu
1ère partie: REGLES COMMUNES A TOUTES LES SOCIETES
CHAPITRE 1 : CREATION DE LA SOCIETE
-Section 1ère : Les éléments constitutifs d’une société
-Section 2ème : Les formalités
CHAPITRE 2 : LA DISPARITION DES SOCIETES
2ème Partie : LES DISPOSITIONS PROPRES A CHAQUE SOCIETE
TITRE 1er : LES DISPOSITIONS PROPRES AUX SOCIETES COMMERCIALES PAR LA FORME
CHAPITRE 1er : LA SARL
-Section 1ère : La création
-Section 2ème : Le fonctionnement
CHAPITRE 2: LES SOCIETES PAR ACTIONS
-Section 1 : La société anonyme
-Section 2ème: la société en commandite par actions
-Section 3ème: La société par actions simplifiée
CHAPITRE 3ème : LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF
TITRE 2: LES DISPOSITIONS PROPRES AUX SOCIETES CIVILES
Controle des connaissances
Examen Terminal : Ecrit, 2h
Nature de l'épreuve : cas pratique
Contrôle continu :
Notation pendant les enseignements
Nature des Travaux et pondération : interrogation écrite 30 mn
IAELYON SCHOOL OF MANAGEMENT
Université Jean Moulin 6 cours Albert Thomas BP 8242 69355 Lyon cedex 08 (33) 04 78 78 70 66
http://iae.univ-lyon3.fr
23/02/2017
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Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
-Jérôme Bonnard Droit des sociétés, Hachette Supérieur.
-Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy, droit des sociétés, litec, ,Lexisnexis.
-Bruno Dondero, Hypercours Droit des sociétés Dalloz-Sirey.
-Deen Gibirila Droit des sociétés, Ellipses Marketing.
-Paul Le Cannu, Bruno Dondero, Montchrestien.
-Véronique Magnier droit des sociétés Dalloz-Sirey.
-P.Merle et A.Fauchon sociétés commerciales, Dalloz-Sirey
-P.Mousseron, L.Chatain-Autajon Droit des sociétés , Joly (Editions) ,
-M.Gemain et V.Magnier, Traité de droit commercial, tome 1, vol. 2, Sociétés commerciales, LGDJ,
-D. Vidal, Droit des sociétés, LGDJ.
OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
-Anne Charvériat, , Alain Couret, Bruno Zabala, Rédaction des Editions Francis Lefebvre, Mémento pratique.Francis Lefebvre, Sociétés commerciales,.
-A. Constantin Mémento Dalloz, Droit des sociétés.
-Jean-Pierre Legros, Michel Germain Travaux dirigés de droit des sociétés, Lexis Nexis/Litec, 8e édition.
-Franck Marmoz Fiches de droit des sociétés. Rappels de cours et exercices corrigés Ellipses Marketing.
-Jean-Marc Moulin, Anne-Dominique Merville, 21 Exercices corrigés de Droit des sociétés.
-Jean-Marc Moulin, Droit des sociétés et des groupes.
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
documents distribués en cours et en travaux dirigés
PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
introduction au droit, connaissances fondamentales en droit des obligations. connaissances plus poussées en droit des affaires.
LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
OUVRAGES DE REFERENCE :
Françoise Dekeuwer-Défossez, Edith Blary-Clément Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, Montchrestien
Ce cours fait partie des formations suivantes :
Licence Sciences de Gestion
Niveau d'entrée : Bac + 1;Bac + 2
Cours inclus dans :
| Niveau de sortie : Bac + 3
• Contenu
UFR : iaelyon School of management
IAELYON SCHOOL OF MANAGEMENT
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