presidence et direction du departement des sports et de la securite
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ARCHIVES DE LA VILLE DE GENEVE PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Mars 2004, Octobre 2007, Octobre 2009, Septembre 2012, Novembre 2014 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Identification Cote : 400 Intitulé : PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Dates extrêmes : 1931-2007 (surtout 1970-2006) Niveau de description : fonds Importance matérielle et support : 84,55 ml. Documents textuels Contexte Nom du producteur : Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité Histoire administrative Jusqu'en 1983, le dicastère des sports et de la sécurité est dépourvu d'une structure centrale qui permette d'assurer une coordination entre le magistrat et les services du dicastère. Dès 1984, le développement constant du volume d'affaires traitées et l'administration de cinq services particulièrement disparates (Service des sports ; Enquêtes et surveillance, halles et marchés ; Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes ; Service incendies et secours (SIS); Protection civile) poussent le dicastère des sports et de la sécurité, présidé par Roger Dafflon, à se doter d'un secrétariat administratif. Ce secrétariat est chargé d'assister le Conseiller administratif responsable, d'assurer la bonne marche administrative des services du Département ainsi que d'entretenir des relations avec d'autres institutions. Il est directement rattaché au magistrat. Cette innovation structurelle est accompagnée par la création d'un nouveau poste, celui de secrétaire juriste du dicastère. Il apparaît en effet que tant le secrétaire général adjoint que le secrétaire juriste du Conseil administratif (CA) sont surchargés, notamment par des dossiers concernant le dicastère des sports et de la sécurité. Ce nouveau poste doit donc résoudre cette surcharge et permettre une certaine décentralisation du traitement au niveau du Département. Il faut ensuite attendre la fin de 1986, pour que le Département des sports et de la sécurité installe une entité dirigeante centralisée. En effet, c'est lors de sa séance du 5 novembre 1986, que le CA, sur proposition de Roger Dafflon, décide de "créer sur le modèle des directions des Départements des affaires sociales, des écoles et des parcs, des Services financiers et des Services immobiliers une direction du Département des sports et de la sécurité". Cette nouvelle direction se voit confier trois missions principales : assister le magistrat dans l'exécution de ses tâches ; diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif, le Département ; traiter et gérer des dossiers particuliers du Département. C'est en 1987 qu'André Hédiger prend la tête du Département. Dès 1989, la Direction développe la collaboration Archives de la Ville de Genève Page 2 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE avec d'autres départements de la Ville et du Canton dans le cadre de dossiers divers : l'organisation de manifestations sportives importantes, la fermeture de l'abattoir municipal, la participation financière de l'Etat et des communes aux frais de fonctionnement du SIS, l'utilisation du domaine public, etc. C'est aussi à cette époque que sont mises en place des mesures administratives et financières visant à réaliser des économies. Modalités d'entrée : Ce fonds a été versé aux Archives de la Ville de Genève successivement en 1997, 1998, 2001, 2004, 2010, 2011 et 2013. Contenu et structure Présentation du contenu Ce fonds renseigne sur les principales activités du magistrat délégué et/ou de la direction du Département des sports et de la sécurité entre 1970 et 1996 et témoigne de leurs interventions tant sur le plan administratif que financier. Ce fonds couvre essentiellement la magistrature de Roger Dafflon et d'André Hédiger. En outre, grâce à ce fonds nous avons, pour la période représentée, une vue d'ensemble sur le fonctionnement du Département et de ses services. En effet, les dossiers comprennent souvent des échanges de correspondance entre le magistrat ou la direction et les différents chefs de service et membres de la hiérarchie concernant une affaire ou un thème précis ressortissant aux activités des services du Département : sports, police municipale, service d'incendie et de secours, protection civile, abattoir municipal (dont une série complète de 161 dossiers a été conservée), gestion du domaine public. Enfin, on peut mentionner les dossiers de la seconde secrétaire juriste puis présidente du Département, Janine Currat, relatifs aux débats au sein du Conseil municipal regardant les affaires du Département ainsi que les procès-verbaux de diverses commissions municipales. RAPPORT DE TRAITEMENT 2014 Les séries émanant des dossiers personnels de André Hédiger, versés par ce dernier en mars 2007, et qui portent sur le Stade de Genève et la le Grand Casino de Genève. La période concernée va de 1972 à 2005 ont été intégrés au fond. Celles-ci sont complétées par les séries contenant les dossiers versés par le Département. Le traitement 2013-2014 a passablement augmenté le volume du fonds. Certaines séries ont été divisées pour une meilleure visibilité. Dans la mesure où plusieurs personnes ont travaillé successivement sur le fonds, au vu des versments successifs, de même la réorganisation des services au sein du Département, la cohérence globale de l'inventaire peut s'en faire ressentir. Evaluation, tris, éliminations : RAPPORT DE TRAITEMENT Archives de la Ville de Genève Page 3 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE MAGISTRATURE DAFFLON Dossiers Budget : un classeur (ex-267) portant l'indication " Budget 1987 - crédits de fonctionnement " comprenait des relevés provisoires de comptes de fonctionnement, les réponses du Département aux questions de la Commission des finances relatives au projet de budget 1987, les justificatifs des modifications du projet de budget, de la correspondance concernant des dépassements de crédit, des demandes de crédit supplémentaire. Nous avons supprimé les relevés de comptes. Tout le reste a été conservé. Ces documents couvrent la période 1986-1987. Correspondance : 27 registres contenaient des copies lettres de Roger Dafflon et de ses collaborateurs, MM. Lentillon, Hornung et Blanc responsables du Service des Sports. Ces documents couvrent la période 1974-1981. La couverture des registres est souvent dans un mauvais état. MAGISTRATURE HEDIGER Séances de Direction : quatre classeurs comprenaient les notes des séances EMD (Etat-major Direction) et des séances de Direction pour la période 1987-1990. Ces notes s'avèrent être des procès-verbaux pris par Mme Simone Irminger, la secrétaire de direction. Les séances EMD se réduisaient à la présence du magistrat, M. Hédiger, du directeur du Département, M. Ischi, de Mme Janine Currat, juriste du Département et Mme Irminger. Les séances de direction - que M. Ischi instaure régulièrement à partir de janvier 1988 - réunissaient le directeur du Département, Mmes Currat et Irminger, et les chefs de service. Après l'été 1990, ces séances communes se réduisent fréquemment aux seules participations de MM. Hédiger et Ischi et Mmes Currat et Irminger mais portent toujours l'appellation " séances de Direction ". Dossiers Protection civile : Association professionnelle suisse de Protection civile des Villes (APSPCV) : Un classeur (ex-258) portant l'indication " APSPCV / Documents administratifs " comprenait des procès-verbaux des séances du comité de l'APSPCV (91986-1987), de la correspondance (1985-1987 : relations avec des services de Protection civile d'autres cantons, demande d'informations techniques), ainsi que de la documentation relative au Séminaire II de l'association (23 et 24 avril 1987). Ces documents appartenaient au directeur du Département des sports et de la sécurité, Eric Ischi, qui était membre du comité de l'APSPCV. Tout a été conservé. Prêts de véhicules : deux classeurs (ex-546 et 551) contenaient de la correspondance (essentiellement des demandes et des lettres de remerciements) relative au prêt de véhicules de la PC à des associations, des fondations, des écoles pour la période 1989-1990. Nous avons tout éliminé. Un classeur portant l'indication " décisions, motions, questions, etc. Finances I " comprenait en fait des procès-verbaux du bureau de l'Etat-major et de l'Etat-major local de la PC ainsi que des notes, de la correspondance et des documents de travail destinés vraisemblablement à Monsieur Eric Ischi, directeur du Département et ancien de la Protection civile. Ces papiers couvrent la période 1991-1996. Dossiers Domaine public : onze classeurs (262,263,313,401,402,552, 566, 567, 568, 569, 570) contenaient des Archives de la Ville de Genève Page 4 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE lettres, des notes, des coupures de presse concernant des affaires traitées par le Service du Domaine public durant la période 1987-1990. Tout a été conservé. Cf. aussi, ci-dessous, "Etalagistes". Dossiers Manifestations : trois classeurs (361, 362 et 422) contenaient de la correspondance, des rapports, des notes et des coupures de presse concernant l'organisation, le financement ou le déroulement d'événements non sportifs de 1987 à 1992. Deux classeurs portaient la mention " Manifestations diverses " et étaient consacrés à des fêtes de charité ou des galas de bienfaisance (Association suisse de la Protection de l'Enfant, Lutte contre le cancer, 10 jours contre le sida), aux fêtes de Genève, au 385e anniversaire de l'Escalade, au concours Eurovision, à des kermesses populaires (Parti du travail) ou encore à des manifestations folkloriques (Fête fédérale des costumes suisses). Le troisième classeur était entièrement dédié à des projets pour la commémoration de l'anniversaire du 150e anniversaire de l'autonomie municipale (1992). Nous avons pu supprimer des pièces qui font déjà l'objet de dossiers du Conseil administratif (Cote 03.DOS). Tous les documents conservés couvrent la période 1987-1989. Dossiers Janine Currat : Union internationale des avocats : un classeur (ex-395) portant l'indication " Union internationale des avocats, 1989 " contenait de nombreux documents (textes des conférences, une feuille mentionnant des thèmes présentant un certain intérêt pour le Département, notes, programme général) recueillis par Mme Currat lors du 33e Congrès de l'Union internationale des avocats qui eut lieu à Interlaken du 27 au 31 août 1989. Nous avons conservé les notes ainsi que le programme général, documents qui fournissent les indications quant aux conférences et sujets qui intéressaient la juriste du Département. Etalagistes : un classeur (ex-398) portant l'indication " Etalagistes / dossier ancien " regroupait de la correspondance entre la Direction et le Service du Domaine public, et, des listes concernant les étalagistes, les vendeurs ambulants, les marchands de glace et de marrons. Ces documents couvrent la période 1984-1987. Tout a été conservé. DOSSIERS ELIMINES Charmilles : une boîte portant la mention " Charmilles plan d'aménagement " contenait des copies de documents (courrier entre services municipaux, correspondance avec les autorités cantonales dont le DTP, arrêtés, extraits des mémoriaux du CM, procès-verbaux, rapports d'architectes) relatifs à l'aménagement du quartier des Charmilles. La plupart de ces papiers étaient en fait des copies de pièces des dossiers du CA, en particulier le dossier 82'661, et couvraient la période 1984-1988. Tout a été éliminé. Cora / Cori : ce dossier, contenant des doubles de documents conservés dans le fonds "140 Commission d'organisation et de rationalisation administrative (CORA) / Commission d'organisation et d'informatique (CORI)", a également été éliminé. Listes de naturalisation : la correspondance générique entre le Service cantonal des naturalisations et la Ville de Genève, concernant les personnes demandant la naturalisation, qui débute à la 53e liste de 1999 a été éliminée. + Archives de la Ville de Genève Page 5 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE échantillon de dossier complet par année a été conservé ainsi que le premier dossier utisliant cette pratique. Accroissements : oui Plan de classement 400.A Magistrature Roger Dafflon 400.A.1 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion 400.A.2 Administration et Personnel 400.A.3 Dossiers alphabétiques du Magistrat 400.A.4 Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations extraordinaires (EMCO) 400.A.5 Dossiers Services du Département 400.A.5.1 Service des sports 400.A.5.2 Police municipale 400.A.5.3 Service d'incendie et de secours (SIS) 400.A.5.4 Protection civile 400.A.5.5 Abattoir municipal 400.A.5.6 Domaine Public 400.A.6 Dossiers Finances du département 400.A.6.1 Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers 400.A.6.2 Programme financier quadriennal (PFQ) 400.A.7 Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs 400.A.7.1 Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction 400.B Magistrature André Hédiger 400.B.1 Séances de la Direction 400.B.2 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion 400.B.3 Administration, Personnel, locaux de la Direction 400.B.3.1 Administration 400.B.3.2 Personnel 400.B.3.2.1 Généralités 400.B.3.2.2 Formation 400.B.3.2.3 Personnel fixe 400.B.3.2.4 Personnel temporaire Archives de la Ville de Genève Page 6 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.3.2.5 Commissions du personnel, associations et groupes de travail 400.B.3.3 Gestion des locaux 400.B.4 Dossiers du magistrat 400.B.5 Dossiers services du Département 400.B.5.1 Service des sports 400.B.5.1.1 Dossiers thématiques 400.B.5.1.2 Gestion du service 400.B.5.1.3 Personnel 400.B.5.1.4 Infrastructures et matériel 400.B.5.1.5 Activités 400.B.5.1.6 Evénements 400.B.5.1.7 Associations et clubs sportifs subventionnés 400.B.5.1.8 Relations extérieures 400.B.5.1.9 Presse et publications 400.B.5.2 Agents de ville 400.B.5.2.1 Administration et fonctionnement 400.B.5.2.2 Correspondance et notes 400.B.5.2.3 Personnel 400.B.5.2.4 Infrastructure et matériel 400.B.5.2.5 Associations et club sportif 400.B.5.2.6 Enquêtes et surveillance 400.B.5.2.7 Propriétaires de chiens 400.B.5.2.8 Parkings et stationnement 400.B.5.2.9 Amendes et contraventions 400.B.5.2.10 Marchés 400.B.5.2.11 Dossiers thématiques 400.B.5.2.12 Coupures de presse 400.B.5.3 Service d'incendie et de secours 400.B.5.3.1 Dossiers thématiques 400.B.5.3.2 Personnel 400.B.5.3.3 Rapports, subventions, conventions 400.B.5.3.4 Infrastructures, matériel et interventions 400.B.5.3.5 Correspondance, notes et autres documents 400.B.5.3.6 Bataillon des Sapeurs-Pompiers 400.B.5.3.7 Sauveteurs auxiliaires Archives de la Ville de Genève Page 7 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.3.8 Centrale d'alarme 400.B.5.3.9 Sociétés et clubs sportifs 400.B.5.3.10 Coupures de presse 400.B.5.4 Protection civile 400.B.5.4.1 Dossiers thématiques 400.B.5.4.2 Etat-major local de la Ville 400.B.5.4.3 Personnel 400.B.5.4.4 Gestion du service 400.B.5.4.5 Centre de Richelien 400.B.5.4.6 Activités 400.B.5.4.7 Réformes 400.B.5.4.8 Services cantonaux 400.B.5.4.9 Associations professionnelles 400.B.5.4.10 Relations extérieures 400.B.5.4.11 Notes et correspondance 400.B.5.4.12 Coupures de presse 400.B.5.5 Abattoir municipal 400.B.5.6 Domaine public 400.B.5.6.1 Administration et fonctionnement 400.B.5.6.2 Correspondance et notes 400.B.5.6.3 Personnel 400.B.5.6.4 Halles et marchés 400.B.5.6.5 Dossiers hélicoptères 400.B.5.6.6 Empiétement sur le domaine public 400.B.5.6.7 Parkings, stationnement, circulation 400.B.5.6.8 Dossiers thématiques 400.B.5.6.9 Exonérations et facturation particulière 400.B.5.6.10 Presse 400.B.5.7 Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998) 400.B.5.8 Tous services 400.B.5.8.1 Notes aux chefs de service 400.B.5.8.2 Directives aux chefs de services 400.B.5.8.3 Dossiers inter-services 400.B.6 Dossiers Manifestations et événements non sportifs 400.B.7 Dossiers Logement Archives de la Ville de Genève Page 8 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.8 Dossiers finances du Département 400.B.8.1 Projets de budget, budgets et comptes 400.B.8.2 Programme financier quadriennal (PFQ) 400.B.8.3 Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier 400.B.9 Correspondance du Magistrat et de la Direction 400.B.9.1 Copies lettres 400.B.9.2 Correpondance alphabétique 400.B.9.3 Notes et correspondance 400.B.9.4 Correspondance sous la direction de Y. Nopper 400.B.10 Discours, Allocutions, Messages et Biographie 400.B.10.1 Fonction de Conseiller administratif 400.B.10.1.1 Discours 400.B.10.1.2 Allocutions 400.B.10.1.3 Messages 400.B.10.2 Fonction de maire 400.B.10.2.1 Discours 400.B.10.2.2 Allocutions 400.B.10.2.3 Messages 400.B.10.3 Discours au personnel par services 400.B.10.4 Biographie et autre documentation 400.B.11 Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille 400.B.12 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de M. Hédiger) 400.B.12.1 Statuts 400.B.12.2 Assemblées générales 400.B.12.3 Conseil d' administration 400.B.12.4 Bureau de Coordination 400.B.12.5 Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH) 400.B.12.6 Enquêtes sur la SEC S.A. 400.B.12.7 Correspondance générale 400.B.12.8 Personnel 400.B.12.8.1 Gestion du personnel 400.B.12.8.2 Grève du personnel 400.B.12.8.3 Correspondance concernant le personnel 400.B.12.8.4 Liquidation Archives de la Ville de Genève Page 9 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.9 Finances 400.B.12.10 Locaux 400.B.12.11 Demande de concession d'exploitation et liquidation 400.B.12.11.1 Rapports et documents préparatoires 400.B.12.11.2 Législation 400.B.12.11.3 Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) 400.B.12.11.4 Liquidation de la SEC S.A. 400.B.12.12 Presse 400.B.13 Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hédiger 400.B.14 Stade de Genève : dossiers de la Présidence 400.B.14.1 Fondation du Stade de Genève (FSG) 400.B.14.2 Correspondance 400.B.14.3 Instances politiques 400.B.14.4 Conventions 400.B.14.5 Travaux 400.B.14.6 Finances 400.B.14.7 Juridique 400.B.14.8 Sécurité et assurances 400.B.14.9 Exploitation du stade 400.B.14.10 Associations sportives et autres sociétés 400.B.14.11 Presse et communication 400.B.15 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence 400.B.15.1 Statuts, fonctionnement 400.B.15.2 Assemblée générale 400.B.15.3 Conseil d'administration 400.B.15.4 Groupe de travail Casino 400.B.15.5 Finances 400.B.15.6 Aspects juridiques 400.B.15.7 Personnel 400.B.15.8 Correspondance 400.B.15.9 Commission municipale ad hoc 400.B.15.10 Plan fédéral 400.B.15.11 Relations avec l'Etat 400.B.15.12 Genève Tourisme 400.B.15.13 Loterie romande Archives de la Ville de Genève Page 10 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.15.14 Tivolino 400.B.15.15 STTH Divonne 400.B.15.16 Machines à sous 400.B.15.17 Négociations avec M. Gaon 400.B.15.18 Fonds culturel 400.B.15.19 Salle de spectacles 400.B.15.20 Extension du Casino 400.B.15.21 Presse et communication 400.B.16 Villes messagères de la paix 400.B.16.1 Correspondance 400.B.16.2 Assemblées générales 400.B.16.3 Bureau exécutif 400.B.16.4 Evénements, activités, relations 400.B.16.5 Maires pour la paix 400.B.17 Relations extérieures et coopération 400.B.18 Dossiers sécurité 400.B.19 Conférence des directeurs de départements 400.B.20 Relations avec l'Etat 400.B.21 Dossiers de Véronique Henninger 400.B.22 Presse et communication 400.C Dossiers Janine Currat 400.C.1 Dossiers chronologiques 400.C.2 Dossier "Etalagistes" 400.C.3 Dossiers "Affaires réglées" concernant les services du Département 400.C.4 Dossiers "Service des Sports" 400.C.5 Dossiers "nouvel Abattoir" 400.C.6 Fonction de directrice 400.C.7 Echanges d'emails 400.C.8 Coupures de presse 400.D Dossiers abattoirs 400.D.1 Dossiers de travail 400.E Interventions municipales concernant le département 400.E.1 Interventions au Conseil Municipal (questions écrites ou orales, propositions au Conseil administratif, 1987-1989) 400.F Commissions municipales Archives de la Ville de Genève Page 11 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.1 Commission Sports et Sécurité 400.F.1.1 Procès-verbaux de la Commission 400.F.1.2 Correspondance et notes 400.F.1.3 Voyages d'études et sorties de la Commission 400.F.2 Commission des Finances 400.F.2.1 Procès-verbaux de la Commission 400.F.2.2 Correspondance et notes 400.F.3 Commission Sociale et de la Jeunesse 400.F.3.1 Procès-verbaux de la Commission 400.F.4 Commission des travaux 400.F.4.1 Procès-verbaux de la Commission 400.F.5 Commission des naturalisations 400.F.5.1 Fonctionnement de la commission, rapports et procédures 400.F.5.2 Correspondance et notes 400.F.5.3 Listes de naturalisations 400.G Autres commissions, fondations et associations 400.G.1 Commission romande de la ligne du Simplon 400.G.1.1 Procès-verbaux de l'Assemblée générale et correspondance 400.G.2 CAP 400.G.2.1 Documents constitutifs (statuts...) 400.G.2.2 Organisation administrative et locaux 400.G.2.3 Personnel de la CAP 400.G.2.4 Documents juridiques 400.G.2.5 Documents financiers, comptables, budgets et rapports de la CAP 400.G.2.6 Comité de gestion 400.G.2.6.1 Procès-verbaux des séances 400.G.2.6.2 Rapports 400.G.2.6.3 Correspondance et dossiers ponctuels 400.G.2.6.4 Prêts hypothécaires et encouragement à la propriété du logement 400.G.2.7 Commission de gestion du parc immobilier 400.G.2.7.1 Procès-verbaux 400.G.2.7.2 Section travaux 400.G.2.7.3 Locations 400.G.2.7.4 Autres documents 400.G.2.8 Commission d'acquisitions et de constructions Archives de la Ville de Genève Page 12 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.8.1 Procès-verbaux 400.G.2.8.2 Acquisitions 400.G.2.9 Commission de finances et placements 400.G.2.10 Commission technique et juridique 400.G.3 Association des Communes genevoises 400.G.3.1 Administration, statuts 400.G.3.2 Procès-verbaux 400.G.3.3 Finances 400.G.3.4 Correspondance 400.G.3.5 Communication 400.G.3.6 Commissions et groupes de travail 400.G.3.7 Dossiers thématiques 400.G.4 Fondation pour le Tourisme 400.G.5 Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs 400.G.6 Société du Téléphérique du Salève 400.G.7 Comité régional franco-genevois 400.G.8 Fondation des Evaux 400.G.9 Commission d'organisation et d'informatique de la Ville de Genève : CORI Conditions d'accès et d'utilisation Conditions d'accès : Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives publiques genevoises. Instrument de recherche : Répertoire numérique Sources complémentaires Existence et lieu de conservation des copies : Il n'existe aucune copie de ce fonds. Sources complémentaires : Voir également les fonds Abattoirs (430), Agents de Ville (457), Pompiers (440) et Service des sports (410) Bibliographie Pour un aperçu historique sur le service des agents de ville : Archives de la Ville de Genève Page 13 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Fleury Michel : 150 ans d'histoire, 1843, police municipale, enquête et surveillance, halles et marchés : agents de ville, 1993 cote : BAVG HB 401 Contrôle de la description Notes de l'archiviste : Description réalisée par François Bos, complétée par Joan Lang (série) et Roxane Pagnamenta, avec la collaboration de Daniel Sparti, Sebastian Zelada, Cléa Marcuard, Capucine Mulette, Anna Leckie, Gregory Nobs et Jean-Alfred Putallaz. Date(s) de la description : Mars 2004, Octobre 2007, Octobre 2009, Septembre 2012, Novembre 2014 REPERTOIRE NUMERIQUE 400.A Magistrature Roger Dafflon Niveau de description : serie 400.A.1 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion Niveau de description : sserie 400.A.1/1 400.A.1/2 Rapport de magistrature (1975-1979) pour le Service des Sports Rapport du Conseil administratif à l'appui des comptes rendus administratif et financier de l'exercice 1983 Rapport de gestion du Département et rapports d'activité détaillés des services pour l'exercice 1986 400.A.1/3 400.A.2 Administration et Personnel Niveau de description : sserie 400.A.2/1 Personnel du Département (directeur, secrétaire-juriste) et affaires administratives (appellation du Département) Association des cadres de l'Administration municipale de la Ville de Genève (ACAM) : correspondance, Assemblée générale 1986 ACAM : procès-verbaux des séances du comité, projet de modification du statut du personnel de 400.A.2/2 400.A.2/3 Archives de la Ville de Genève 1979 1983-1984 1 fourre 1 fourre 1987 1 fourre 1981-1987 1 fourre 1981-1986 1 fourre 1977-1986 1 fourre Page 14 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE l'Administration municipale 400.A.3 Dossiers alphabétiques du Magistrat Niveau de description : sserie 400.A.3/1 Allocutions de Roger Dafflon pour le 1er août 1984 et 1985, sollicitations pour d'autres événements (exposition "Les Juifs en Suisse") Alcool, aide au développement, auberges de jeunesse, assurances et catastrophes naturelles Aéroport de Cointrin Autoroutes, aéro-club de Suisse Bibliothèques Bulletin d'information, Beaux-Arts et culture Camping du Bois-des-Frères, Cathédrale Saint-Pierre, 450ème anniversaire de la Réforme Chemins de Fer Fédéraux, colonies de vacances Centres de loisirs, cinémas et centres d'animation, Commission des Beaux-Arts (notes des séances) CH-91 (Exposition nationale), Commission informatique de la Ville de Genève (CIV) et plan directeur Compagnie d'aviation "la SATA", Compagnie générale de navigation sur le Léman, Comptoir suisse, Comité régional franco-genevois Colloques des maires et élus locaux d'Europe Délégations en visite à Genève Délégations en visite à Genève, rencontre Reagan- Gorbatchev Ecologie, écoles et promotion Etat-Civil, économie de guerre (carburants, denrées, défense générale), économat municipal Fédération suisse des associations de parents de handicapés mentaux et Foyer-Handicap, Fédération suisse de tourisme, Fédération des syndicats patronaux, Foire de la Haute-Savoie Fonds de décoration Grand-Casino : articles de presse, documents divers Grand-Théâtre : correspondance, personnel artistique et administratif, service des spectacles et concerts, budgets et comptes Institut et Foyer Henri-Dunant, handicapés physiques et personnes du 3e âge (normes construction immeubles, Hongrie (documentation, 625e anniversaire de la ville de Debrecen) Hôtel municipal (locaux et services divers), hôtels et restaurants Séminaire sur l'information, informatique à la Ville de Genève, ingénieur conseil de la Ville de Genève Jeunesse, journaux et presse Locaux de service, locaux commerciaux et artisans, démolitions Locaux du Parti du travail auVieux-Billard, loyers et redevances salles communales 400.A.3/2 400.A.3/3 400.A.3/4 400.A.3/5 400.A.3/6 400.A.3/7 400.A.3/8 400.A.3/9 400.A.3/10 400.A.3/11 400.A.3/12 400.A.3/13 400.A.3/14 400.A.3/15 400.A.3/16 400.A.3/17 400.A.3/18 400.A.3/19 400.A.3/20 400.A.3/21 400.A.3/22 400.A.3/23 400.A.3/24 400.A.3/25 400.A.3/26 Archives de la Ville de Genève 1976-1985 1 fourre 1970-1985 1978-1983 1971-1985 1970-1985 1985-1987 1978-1987 1970-1986 1972-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1982-1986 1 fourre 1976-1986 1 fourre 1970-1985 1985-1986 1980-1986 1978-1985 1968-1987 1969-1980 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1967-1986 1970-1985 1980-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1986 1 fourre 1970-1982 1978-1987 1 fourre 1 fourre 1970-1986 1973-1985 1975-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 15 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.3/27 400.A.3/28 400.A.3/29 400.A.3/30 400.A.3/31 400.A.3/32 400.A.3/33 400.A.3/34 400.A.3/35 400.A.3/36 400.A.3/37 400.A.3/38 400.A.3/39 400.A.3/40 400.A.3/41 400.A.3/42 400.A.3/43 400.A.3/44 400.A.3/45 400.A.3/46 400.A.3/47 400.A.3/48 400.A.3/49 400.A.3/50 400.A.3/51 400.A.3/52 400.A.3/53 400.A.3/54 400.A.3/55 400.A.3/56 Logements de service, baux à loyer et HLM Mairies, mairies étrangères, hôtel Métropole Navigation fluviale Office national suisse du tourisme, office du tourisme Orchestre de la Suisse Romande ONU (Comité genevois de soutien à l'adhésion de la Suisse aux Nations Unies), organisations internationales, XIIIe Etats généraux des communes d'Europe Paix, Convention de la conférence mondiale des maires pour la paix par la solidarité inter-villes, Ancien Palais des expositions Ancien palais des expositions (suite), Nouveau Palais des expositions, Orgexpo, congrès, Palais Eynard, palais Wilson, pistes cyclables Parcs et promenades (zones de verdure), parcs zoologiques (collections animales), Association pour le patrimoine industriel, pompes funèbres et cimetières Personnel Ville de Genève : notes à M. Dafflon, Rapport de synthèse sur l'étude de qualification des fonctions de l'Administration Postes à pourvoir (inscriptions publiques) Problèmes hippies, drogue et musique pop, problèmes financiers et subventions Problèmes accidents, Bureau suisse de prévention des accidents Prix de la Ville de Genève, protection propriété industrielle, dossier PTT Service du protocole Rapport de législature, Medias (radio, télévision et presse) Récession économique (chômage, licenciement du personnel..) Secourisme, Service des écoles et des institutions pour la jeunesse, Société de sauvetage du Léman Services immobiliers (terrains et immeubles) Services immobiliers (terrains et immeubles) Services industriels, Solidarité "femmes en détresse", Swissair, syndicats Taxe professionnelle fixe et commission taxatrice, télécommunications et exposition Télécom Tiers Monde Téléphérique du Salève, Transports Public Genevois Traversée de la Rade Tunnel du Mont-Blanc Université de Genève, Université ouvrière de Genève Union des petites et moyennes industries de la métallurgie et branches annexes du canton de Genève, Usine de Dégrossissage d'Or Union des villes suisses : bulletins d'information Union internationale des villes et pouvoirs locaux : XIIIème congrès des maires des grandes villes du Monde Archives de la Ville de Genève 1983-1987 1971-1986 1980 1968-1987 1970-1986 1978-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1982-1986 1 fourre 1978-1987 1 fourre 1973-1985 1 fourre 1985 1 fourre 1985-1986 1969-1985 1977-1984 1955-1981 1977-1986 1978-1986 1975-1984 1979-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1982-1986 1986-1987 1969-1986 1969-1985 1982-1986 1970-1986 1969-1987 1970-1987 1972-1986 1975-1981 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1981-1986 1985 1 fourre 1 fourre Page 16 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.3/57 400.A.3/58 400.A.3/59 Union internationale des villes et pouvoirs locaux, Voirie, visite du pape en Suisse Victoria-Hall, Voeux Yougoslavie, zones piétonnes 400.A.4 Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations extraordinaires (EMCO) Niveau de description : sserie 400.A.4/1 Création de l' Etat-major de conduite lors de situations extraordinaires (EMCO), procès-verbaux, motion au Conseil municipal, inventaire des moyens Relation Etat-Ville (groupe de travail), télécommunications Lois et règlements, défense générale, plan général des secours, cas de neige, coupures de presse 400.A.4/2 400.A.4/3 400.A.5 Dossiers Services du Département Niveau de description : sserie 400.A.5.1 Service des sports Niveau de description : ssserie 400.A.5.1/1 Personnel : organigramme, dépassement de budget, cahier des charges du chef de service, restructuration de la direction, adjoints de direction Aménagement de la parcelle des Vernets, notes manuscrites sur le centre des Evaux, notes manuscrites sur l'école des Pâquis, dégâts grêle Notes : fourre Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances du Conseil, fondation, projet de plan directeur, composition des Evaux, correspondance Fondation des Evaux : restaurant, règlement intérieur, projets de réglements et statuts, généralités Fondation des Evaux : développement du Centre sportif, coupures de presse, rapport financier et administratif (exercices 1985,1986), budget 1987, procès-verbaux des séances du Bureau de la Fondation Médecine du sport, tests médico-sportifs Terrain de Loex Stades en général : documentation Stades en général : documentation Stade de Frontenex Stade de Frontenex Stade de Frontenex : statuts, règlement, horaires, conventions, réaménagment et plan Stade de Frontenex : Etoile Espagnole FC, éclairage du stade, buvette ; Projet de centre sportif à Meinier par la Fondation Lucien Levy Stade des Charmilles : coupures de presse, plans, convention, documents, relevé des comptes 400.A.5.1/2 400.A.5.1/3 400.A.5.1/4 400.A.5.1/5 400.A.5.1/6 400.A.5.1/7 400.A.5.1/8 400.A.5.1/9 400.A.5.1/10 400.A.5.1/11 400.A.5.1/12 400.A.5.1/13 400.A.5.1/14 Archives de la Ville de Genève 1969-1987 1986 1972-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-1986 1 fourre 1985-1986 1980-1986 1 fourre 1 fourre 1981-1985 1 fourre 1979-1986 1 fourre 1981-1987 1 fourre 1979-1987 1983-1986 1 fourre 1 fourre 1970-1987 1984-1986 1975-1981 1981-1986 1961-1977 1977-1986 1931-1985 1967-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1976-1985 1 fourre Page 17 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/15 400.A.5.1/16 400.A.5.1/17 400.A.5.1/18 400.A.5.1/19 400.A.5.1/20 400.A.5.1/21 400.A.5.1/22 400.A.5.1/23 400.A.5.1/24 400.A.5.1/25 400.A.5.1/26 400.A.5.1/27 400.A.5.1/28 400.A.5.1/29 400.A.5.1/30 400.A.5.1/31 400.A.5.1/32 400.A.5.1/33 400.A.5.1/34 400.A.5.1/35 400.A.5.1/36 400.A.5.1/37 400.A.5.1/38 400.A.5.1/39 400.A.5.1/40 400.A.5.1/41 400.A.5.1/42 400.A.5.1/43 400.A.5.1/44 hors-budget Stade de Champel Stade de Champel Stade de Champel : statuts, procès-verbaux, piste d'athlétisme Stade de Champel : buvette Stade de Balexert : amélioration de l'éclairage, buvette, conventions Stade du Bois de la Bâtie : nouvelle buvette, aménagement, festival 1984, statuts de l'association sportive du Bois de la Bâtie, règlement camping, équipes utilisant le terrain Création d'un centre sportif à la campagne (Stade de la Champagne), Campagne Picot, Stade du Bois des Frères (inauguration du stage, plans) Stade du Bois-des-Frères Salle omnisport de Châtelaine, Stade Marc Burdet (FC Collex-Bossy, donation de terrains, plans, FC Nations-Unies convention) Stade du Parc Bertrand, Stade des Libellules (inauguration, pétition buvette) Stade Moillebeau-les Tilleuls, terrains de football à Satigny, Centre sportif de Meyrin : coupures de presse Centre sportif de Meyrin : plans Stade de Richemont : pétition, réaménagement, transformations Stade de Richemont : plans pour transformation Stade de Richemont : buvette Stade de Trembley Centre sportif de Vessy : correspondance générale Centre sportif de Vessy : buvette et restaurant , tennis, décoration, croquis et plan Centre sportif de Vessy : croquis et plans Centre sportif de Vessy : croquis et plans Centre sportif de Vessy : accès aux chiens Centre sportif de Vessy : accès aux chiens Stade de Varembé : correspondance générale Stade de Varembé : correspondance générale, buvette, question Nussbaumer au Conseil municipal Terrains de football pour l'AS Fribourgeoise, Stade dit "Zschokke" Centre sportif Aïre et terrain de la Garenne (échange de terrain entre Ville de Genève et Vernier) Centre sportif Maisonnex-Meyrin, centre sportif des Trois-Chênes, centre nautique de Rouen (visite d'une délégation genevoise), aménagement sportif du quartier des Grottes, réalisations sportives dans la commune de Laconnex Création d'un centre sportif sur le domaine de l'ancienne école d'horticulture Terrains, propriétés de la Ville de Genève sur le territoire de la commune de Vernier Jeux olympiques : Jeux olympiques en Suisse (candidature Lausanne JO 1986), comités nationaux olympiques européens, Jeux d'hiver Sarajevo 1984, Montréal 1976 Archives de la Ville de Genève 1979-1985 1985-1988 1970-1988 1970-1986 1970-1981 1974-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1987 1 fourre 1977-1987 1972-1987 1 fourre 1 fourre 1970-1987 1971-1985 1 fourre 1 fourre 1971-1973 1975-1984 1979 1972-1988 1970-1981 1974-1986 1978-1987 1974-1979 1969-1977 1982-1984 1977-1984 1977-1978 1962-1985 1971-1978 1968-1978 1972-1980 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1975-1980 1977-1983 1969-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 18 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/45 400.A.5.1/46 400.A.5.1/47 400.A.5.1/48 400.A.5.1/49 400.A.5.1/50 400.A.5.1/51 400.A.5.1/52 400.A.5.1/53 400.A.5.1/54 400.A.5.1/55 400.A.5.1/56 400.A.5.1/57 400.A.5.1/58 400.A.5.1/59 400.A.5.1/60 400.A.5.1/61 400.A.5.1/62 400.A.5.1/63 400.A.5.1/64 400.A.5.1/65 400.A.5.1/66 400.A.5.1/67 400.A.5.1/68 400.A.5.1/69 400.A.5.1/70 400.A.5.1/71 400.A.5.1/72 400.A.5.1/73 400.A.5.1/74 400.A.5.1/75 Jeux olympiques : Moscou, Munich, Albertville 1992, la RDA et le sport Macolin : subventions fédérales et correspondance Macolin : subventions fédérales et corrrespondance Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève Locaux ancienne usine Waegell, loisirama, projet de vélodrôme, organisation de manifestations (venue de délégations étrangères), salles de gymnastique Olympiades populaires suisses, Commission consultative des sports, Associaton des patinoires artificielles, Association des piscines romandes Association genevoise des sports Association suisse du sport, mérites sportifs suisses, emplacements publicitaires au Pavillon des sports Publicité au centre sportif des Vernets, hommage aux champions suisses 1977 Hommage aux champions suisses 1978, Hommage aux champions suisses 1980 Hommage aux champions suisses 1979 Hommage aux champions suisses 1980 Hommage aux champions suisses 1981-1984 Hommage aux champions suisses 1984-1986 Liste de toutes les associations sportives du canton, relations avec la presse sportive Plaquette du Service des sports Manifestations et associations sportives diverses Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin Fondation pour l'aide sportive suisse, liste de toutes les associations sportives du canton Rapport du Contrôle financier de la Ville de Genève sur le Sevice des sports (1985), règlements pour les subventions Comité régional franco-genevois : Commission permanente "culture et loisirs", groupe de travail "éducation et sports" Département militaire fédéral : encouragement général au sport, règlements et bases légales Holiday on ice Holiday on ice, Fête romande de gymnastique 1981, insigne sportif genevois 1982 (encouragement de la pratique du sport), article constitutionnel mouvement "Sport pour tous" dans le canton du Jura Halles sportives gonflables Ecoles de sports, Sports et Jeunesse Installations sportives Insigne sportif 1984-1987 Archives de la Ville de Genève 1970-1984 1972-1980 1980-1985 1969-1978 1973-1986 1969-1982 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1971-1980 1 fourre 1970-1986 1961-1981 1 fourre 1 fourre 1976-1983 1978-1979 1979-1980 1980-1981 1981-1984 1985-1987 1981-1987 1977-1985 1984-1986 1980-1984 1980-1985 1981-1986 1974-1986 1985-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1980-1987 1 fourre 1970-1985 1976-1984 1979-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1968-1978 1976-1986 1977-1985 1984-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 19 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/76 400.A.5.1/77 400.A.5.1/78 400.A.5.1/79 400.A.5.1/80 400.A.5.1/81 400.A.5.1/82 400.A.5.1/83 400.A.5.1/84 400.A.5.1/85 400.A.5.1/86 400.A.5.1/87 400.A.5.1/88 400.A.5.1/89 400.A.5.1/90 400.A.5.1/91 400.A.5.1/92 400.A.5.1/93 400.A.5.1/94 400.A.5.1/95 400.A.5.1/96 400.A.5.1/97 400.A.5.1/98 400.A.5.1/99 400.A.5.1/100 400.A.5.1/101 400.A.5.1/102 400.A.5.1/103 400.A.5.1/104 Loisirs, Sports et Santé, Jeux internationaux d'étudiants Sport handicap, sport et santé, sports universitaires Evénements et manifestations sportives diverses Service des loisirs, résolution Charles Berner, Hauteville-Sport, Fédération Satus Création parcours mesurés, grand tournoi international de hockey sur glace ville de Genève (1984), 100 km de Genève- Préverenges (1985), Tour de Romandie à pied (1986), Tournoi international juniors de volleyball (Meyrin, 1983), Championnat du monde de curling (1985, balais d'argent), Tour de Romandie à vélo (1984), Urania Genève Sports (UGS), groupe aérostatique de Genève Coupe aéronautique Gordon Bennett (1985), salle omnisports Henry-Dunant Centre d'entraînement à la régate Tournoi international de football "Placette indoors" Championnat d'Europe de natation et de plongeon (1985), Marathon international de Genève (1986), pavillon des sports de Plainpalais (salle A) Pavillon des sports de Plainpalais (salles B et C), exploitation du Palais des sports de Plainpalais Piste cyclable du Palais des sports de Plainpalais, Genève-Servette hockey club Société immobilière du FC Servette Tour de France à la voile (1985 et 1986) Esplanade des Vernets Projet d'aménagement des terrains disponibles aux Vernets, règlements divers du Centre sportif des Vernets Centre sportif des Vernets : calendriers de la semaine, piscine Centre sportif des Vernets : patinoire, restaurant et buvette Centre sportif des Vernets : tarifs des entrées, formation du personnel, crédits, aménagement Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape) Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape) Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape) Bains des Pâquis : projet de piscines flottantes (documentation) Bains des Pâquis Bains des Pâquis Ecole de Contamines (bassin de natation), Pâquis centre, Ecole Liotard-Lecoultre (bassin de natation) Ecole Liotard-Lecoultre : bassin de natation Pataugeoires et bassins de quartiers, Bains et plages diverses, Genève-Plage (aménagement de la zone nord) Boulodrome des Vernets Boulodrome de Plainpalais, Piscine secteur Florissant/Malagnou/Champel Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS) Archives de la Ville de Genève 1974-1987 1981-1986 1984-1987 1975-1987 1978-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1982-1987 1982-1987 1982-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1978-1986 1985-1987 1985-1987 1985-1986 1978-1986 1970-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-1987 1984-1986 1968-1986 1981-1982 1982-1985 1984-1986 1971-1981 1980-1986 1968-1984 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1977-1985 1970-1986 1 fourre 1 fourre 1977-1986 1975-1982 1979-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 20 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/105 400.A.5.1/106 400.A.5.1/107 400.A.5.1/108 400.A.5.1/109 400.A.5.1/110 400.A.5.1/111 400.A.5.1/112 400.A.5.1/113 400.A.5.1/114 400.A.5.1/115 400.A.5.1/116 400.A.5.1/117 400.A.5.1/118 400.A.5.1/119 400.A.5.1/120 400.A.5.1/121 400.A.5.1/122 400.A.5.1/123 400.A.5.1/124 400.A.5.1/125 400.A.5.1/126 400.A.5.1/127 400.A.5.1/128 400.A.5.1/129 400.A.5.1/130 400.A.5.1/131 400.A.5.1/132 400.A.5.1/133 400.A.5.1/134 Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS) Championnat suisse d'athlétisme (1985), Tournoi international de football au stade des Charmilles (1984) Pavillon de la Maison Wilson (ancienne Maison des Petits), cynodrome, Skate park, Salle de musculation du Club hygiénique de Plainpalais et locaux du centre de loisirs de la Jonction Salle sportive polyvalente des Asters, Halle de Tivoli Propriété Le Plonjon Pavillon des sports du Bout-du-Monde Pavillon des sports du Bout-du-Monde Pavillon des sports du Bout-du-Monde Commission du personnel, dossier de J.-P. Hornung (Chef de service), installations diverses, inventaire matériel et locaux, économat Matériel, réunions des chefs de service, Secrétariat du Département Notes du Service des sports; patronnage de manifestations; prêt de véhicules Personnel Personnel : Pierre Benoit, dossier Romeo Rizzi, indemintés horaires du personnel, enquête administrative (Guido Blatter), nominations, horaire variable Disciplines sportives : Groupe aérostatique de Genève, Delta club Genève, alpinisme (Fédération montagnarde genevoise), arts martiaux Disciplines sportives : athlétisme Disciplines sportives : cours d'autodéfense Disciplines sportives : automobiles, auto model club Genève Disciplines sportives : aviron Disciplines sportives : badminton, basketball 1 Disciplines sportives : basketball 2, billard Disciplines sportives : boules, bowling, boxe Disciplines sportives : canoë, cirque de Moscou, courses pédestres, curling (divers) Disciplines sportives : cyclisme, Union cycliste suisse, Palais des expositions - vélodrome démontable (toutes pièces y relatives) Disciplines sportives : disciplines variées, échecs 1 Disciplines sportives : échecs 2, escrime, fitness, golf, haltérophilie, handball Disciplines sportives : course de lévriers, lutte, marche Disciplines sportives : football : tournois scolaires, Tournoi international de football en salle "Placette-Indoors" (1985-1986), Urania-Genève Sport Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de Football (ACGF), Association genevoise de Football corporatif (AGFC), clubs Disciplines sportives : football, ACGF, clubs Disciplines sportives : gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique, Archives de la Ville de Genève 1984-1986 1984-1985 1 fourre 1 fourre 1973-1981 1 fourre 1970-1982 1971-1982 1978-1985 1978-1981 1978-1979 1978-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1978-1987 1978-1987 1985-1987 1984-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1975-1987 1 fourre 1984-1987 1985 1985-1987 1970-1986 1985-1987 1985-1987 1982-1987 1983-1987 1982-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-1986 1984-1986 1983-1987 1985-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1984-1987 1 fourre 1984-1987 1985-1987 1 fourre 1 fourre Page 21 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/135 400.A.5.1/136 400.A.5.1/137 400.A.5.1/138 400.A.5.1/139 400.A.5.1/140 400.A.5.1/141 400.A.5.1/142 400.A.5.1/143 400.A.5.1/144 400.A.5.1/145 400.A.5.1/146 400.A.5.1/147 400.A.5.1/148 400.A.5.1/149 400.A.5.1/150 400.A.5.1/151 400.A.5.1/152 400.A.5.1/153 400.A.5.1/154 400.A.5.1/155 400.A.5.1/156 400.A.5.1/157 400.A.5.1/158 400.A.5.1/159 400.A.5.1/160 Association cantonale genevoise de gymnastique féminine, Genève artistique Disciplines sportives : gymnastique, finale du Championnat suisse de gymnastique artistique masculine Disciplines sportives : gymnastique Disciplines sportives : hippisme, Concours Hippique International de Genève, club équestre "la Chaumaz", société hippique de Genève "l'Etrier" Disciplines sportives : hockey sur glace, Championnat du monde de hockey sur glace 1983, tournoi scolaire, rink hockey, hockey sur terre Disciplines sportives : Genève Natation Disciplines sportives : Genève Natation Disciplines sportives : école de Natation de Genève, natation divers Disciplines sportives : motocyclisme, motocross, nautisme, patinage, pêche, Disciplines sportives : pétanque, planche à voile, polo club, rugby Disciplines sportives : squash, tennis de table Disciplines sportives : ski nautique, ski Disciplines sportives : championnat du monde de ski alpin (1982), tir, tir à l'arc, Association genevoise des tireurs sportifs (rapport annuel 1985) Disciplines sportives : tennis : Martini Open Geneva, Drizia Miremont, Tennis Club Genève-Eaux-Vives Disciplines sportives : tourisme pédestre, triathlon, twirling, volleyball Genève-Elite, Discipline sportives : volleyball Disciplines sportives : voile, vol à voile Disciplines sportives : camp de voile de Calvi et Rudevent, yachting Candidature de Lausanne aux Jeux Olympiques de 1996 Association cantonale genevoise de Basketball amateur (ACGBA) : programme d'activité, entraîneur régional, école de basket, sélection ACGBA pour la saison 1985-1986 Prix et réceptions accordés en 1985 Prix et réceptions accordés en 1986 Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : memorandum, documents, documents de travail, manuel des championnats 1981 Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : comités et commissions, attribution des tâches, contrats, commission propagande et marketing, sigle Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : correspondance et notes Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : procès-verbaux du Comité d'organisation Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : presse, Commission sécurité, correspondance avec les Services financiers (Union suisse de patinage), timbre poste, stand à Tokyo Archives de la Ville de Genève 1985-1986 1 fourre 1985-1987 1985-1987 1 fourre 1 fourre 1983-1987 1 fourre 1985 1986-1987 1985-1987 1979-1987 1980-1987 1985-1987 1985-1987 1979-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-1987 1 fourre 1983-1987 1984-1987 1985-1987 1985-1987 1984-1986 1985-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985 1986 1981-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1981-1986 1 fourre 1982-1987 1983-1985 1 fourre 1 fourre 1983-1987 1 fourre Page 22 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.1/161 400.A.5.1/162 400.A.5.1/163 400.A.5.1/164 400.A.5.1/165 400.A.5.1/166 400.A.5.1/167 400.A.5.1/168 400.A.5.1/169 400.A.5.1/170 400.A.5.1/171 400.A.5.1/172 400.A.5.1/173 400.A.5.1/174 400.A.5.1/175 400.A.5.1/176 400.A.5.1/177 400.A.5.1/178 400.A.5.1/179 400.A.5.1/180 400.A.5.1/181 400.A.5.1/182 Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : autocollants et prospectus, agence de publicité Heinz Heimann SA, rapport du Championnat du monde de Tokyo Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (I) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (II) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (III) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (I) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (II) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (III) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (I) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (II) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (III) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (IV) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (I) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (II) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (III) Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (IV) Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : A, B, C, D, F Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : G, H, M, N, P, R, S, T, U Notes : Contient un répertoire des associations et une lettre-type Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: A, B, C Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: D, E, F, G, H, I, J Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives : L, M, P, R, S Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives : T, V Installations sportives : centre sportif des Vernets : parking et politique de circulation dans le périmètre sportif des Vernets (dont projet de parking souterrain) ; règlement général du centre sportif des Vernets (modifications et anciennes versions) Evaluation, tris, éliminations 1984-1986 1 fourre 1984-1985 1985 1985 1985 1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985 1 fourre 1985-1986 1986 1986 1986 1986 1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1986 1 fourre 1986 1 fourre 1986-1987 1985-1987 1 fourre 1 fourre 1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1979?-1987 1 fourre Ont été éliminés : des procès-verbaux de la CORI (voir fonds dédié), rapport 144A de la Archives de la Ville de Genève Page 23 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Commission des sports du 12.02.1985 (rénovation piste de glace des Vernets), des modèles de documents pour la location des installations Notes : postulat, plan, règlement, notes et correspondance 400.A.5.2 Police municipale Niveau de description : ssserie 400.A.5.2/1 Jardin anglais, promenade du lac, parc des Eaux-Vives, parc de La Grange, planches et patins à roulettes, rapports de service Rapports d'activités, surveillance parcs et écoles Rapports de renseignements, rapport annuel 1983, exposé du chef des agents (1982), plaintes Règlement de service, estimation pour 1984 de l'activité quotidienne des agents municipaux, surveillance d'immeubles ou bâtiments, plaintes Contraventions Notes de service adressées à Roger Dafflon, rapports de renseignements, propositions au Conseil administratif, contraventions, plaintes, rapport annuel 1984 Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents municipaux Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents municipaux, formation des agents Chiens, enquêtes et surveillances, nouveau règlement des agents municipaux, commission consultative du corps des agents, rapports de renseignements Stationnements et parkings Stationnements et parkings Stationnements et parkings Locaux de service, dossier Michel Fleury (chef du Service des Enquêtes et Surveillance) Restructuration du service enquêtes et surveillance, analyse du service (enquête "agentes et agents municipaux", enquête "gestionnaires", enquête "climat social") Personnel : école de formation, requêtes d'employés, sanctions, démissions, confirmations de poste, heures supplémentaires, problèmes de logement pour employés, rapports de qualification pour agents aspirants Personnel, Société Genevoise des Amis des Chiens, surveillance aux Evaux, répartition du produit des amendes, statistiques, enquêtes demandes de logement Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : budget, projets (changements à faire), appellation du service, conférence de presse, matériel informatique, locaux, nomination du chef des agents municipaux, structure, personnel Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : rapport Cordt-Moller, proposition Union des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM) Convention relative aux attributions de police des agents municipaux de la Ville de Genève, 400.A.5.2/2 400.A.5.2/3 400.A.5.2/4 400.A.5.2/5 400.A.5.2/6 400.A.5.2/7 400.A.5.2/8 400.A.5.2/9 400.A.5.2/10 400.A.5.2/11 400.A.5.2/12 400.A.5.2/13 400.A.5.2/14 400.A.5.2/15 400.A.5.2/16 400.A.5.2/17 400.A.5.2/18 400.A.5.2/19 Archives de la Ville de Genève 1977-1986 1 fourre 1982-1986 1979-1984 1984-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1977-1984 1984-1987 1 fourre 1 fourre 1977-1982 1 fourre 1982-1987 1 fourre 1977-1987 1 fourre 1977-1982 1982-1983 1983-1987 1970-1984 1984-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1983-1987 1 fourre 1985-1987 1 fourre 1983-1985 1 fourre 1983-1985 1 fourre 1980-1986 1 fourre Page 24 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.2/20 400.A.5.2/21 400.A.5.2/22 400.A.5.2/23 occupation d'une arcade aux Grottes par le Corps des agents municipaux, faillite X, organisation du Corps des agents municipaux et cahier de charges ou analyse de fonctions Dossiers "chiens" : correspondance Dossiers "chiens" : correspondance Dossiers "chiens" : notes manuscrites, documentation, coupures de presse, règlements Dossiers "chiens" : pétitions "chiens", journées d'information aux propriétaires de chiens 400.A.5.3 Service d'incendie et de secours (SIS) Niveau de description : ssserie 400.A.5.3/1 400.A.5.3/2 400.A.5.3/3 400.A.5.3/4 400.A.5.3/5 400.A.5.3/6 Sauveteurs auxiliaires (règlement inclus) Sécurité et prévention, personnel (salaires, assurances, statuts) Statuts de la Caisse de secours du bataillon de sapeurs Dossier "commandant" 1 Dossier "commandant" 2 Accidents de circulation, véhicules SIS, Association européenne des officiers professionnels de sapeurs pompiers Statut du personnel du SIS, texte du nouveau Statut Véhicules Association de formation de jeunes sapeurs-pompiers, école de formation, Bataillon sapeurs-pompiers (écoles, instruction), caserne de la compagnie 3 et dépôt pour la caserne municipale Caserne des Asters, transformation et reconstruction de casernes, caserne rive gauche Eaux-Vives, commission de coordination "catastrophe", commission municipale SIS Commission paritaire du personnel (séances et procès-verbaux), contribution extraordinaire, locaux de la Compagnie 1 des sapeurs-pompiers volontaires Locaux pour la Compagnie 3, dépôt Furet pour la Compagnie 4 Participation aux dépenses du SIS Etat / Ville Correspondance et notes relatives à divers dossiers Documentation technique (plaquettes) et coupures de presse Fédération des corps de sapeurs-pompiers du canton de Genève / Fédération suisse, Garage municipal, transformation et modernisation de la caserne principale du poste permanent (immeuble du Vieux-Billard), inspection des compagnies, interventions Musée, ordres de service, permanence médicale et service des ambulances, pétroliers / hydrocarbures et produits dangereux Poste permanent / centrale téléphonique et alarme, programmes d'instruction, propositions du Département de l'Intérieur et de l'Agriculture pour la "régionalisation" des services de feu, fausses alertes et raccordement Rapports relatifs aux sinistres 1 400.A.5.3/7 400.A.5.3/8 400.A.5.3/9 400.A.5.3/10 400.A.5.3/11 400.A.5.3/12 400.A.5.3/13 400.A.5.3/14 400.A.5.3/15 400.A.5.3/16 400.A.5.3/17 400.A.5.3/18 400.A.5.3/19 Archives de la Ville de Genève 1978-1981 1982-1985 1955-1985 1980-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1979-1987 1970-1985 1941-1986 1980-1983 1984-1987 1984-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1972-1986 1976-1986 1980-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1972-1986 1 fourre 1970-1986 1 fourre 1980-1984 1980-1986 1983-1986 1972-1982 1980-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1973-1987 1 fourre 1979-1986 1 fourre 1975-1986 1 fourre Page 25 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.3/20 400.A.5.3/21 400.A.5.3/22 400.A.5.3/23 400.A.5.3/24 Notes : contient une cassette vidéo de l'émission TSR Tell quel, "L'alarme à l'oeil" Rapports relatifs aux sinistres 2, réclamations et contentieux, inspection quadriennale et 75ème anniversaire du Poste permanent Rapports de service et rapports d'activité Personnel Personnel Personnel, groupe de travail CERN - DJP - SIS, caserne rue des Bains, matériel Service du feu 400.A.5.4 Protection civile Niveau de description : ssserie 400.A.5.4/1 400.A.5.4/2 400.A.5.4/3 Ouvrage Protection civile et travaux au parc Bertrand Donation parc Bertrand, construction Châtelaine, construction Cité-Centre, Locaux PC école des Contamines, Poste de commandement Vollandes (Eaux-Vives), locaux PC Pâquis-centre, poste de commandement au Petit-Saconnex Abri public secteur 13, locations et prêt de locaux /abris/dépôts Locations et prêts de locaux/abris/dépôts, abri PC rue du Soleil-Levant Notes : Contient une disquette Matériel et installations Organisation internationale de Protection civile (OIPC) Centre d'instruction de Richelien Logement et prêt de véhicules pour associations Congrès/manifestations/expositions, Commission consultative PC, Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs, affaires diverses Constructions et ouvrages de la PC Constructions et ouvrages de la PC Cours et instructions, cuisine scolaire de la Jonction, accueil de réfugiés ou sinistrés, problèmes subsistances, abri civil sous l'église paroissiale, Tchernobyl, coupures de presse Etudes préliminaires pour ouvrages de PC, notes et courrier du chef de service Monsieur Ischi, législation cantonale et fédérale Livre rouge de la défense civile (coupures de presse) Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite) Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite) Radio et télécommunications, Centre d'instruction de Richelien Ouvrage PC sous la Plaine de Plainpalais, Poste sanitaire de secours de Richemond Station de pompage de Saint-Jean, "documents importants" (analyse et organisation de la Ville de Genève sur le plan de la PC, mobilisation et intervention, historique du service de la PC, dossiers techniques) "Documents importants" : plan directeur de la PC, lois et règlements, Défense civile, rapport du 400.A.5.4/4 400.A.5.4/5 400.A.5.4/6 400.A.5.4/7 400.A.5.4/8 400.A.5.4/9 400.A.5.4/10 400.A.5.4/11 400.A.5.4/12 400.A.5.4/13 400.A.5.4/14 400.A.5.4/15 400.A.5.4/16 400.A.5.4/17 400.A.5.4/18 400.A.5.4/19 400.A.5.4/20 400.A.5.4/21 Archives de la Ville de Genève 1970-1986 1 fourre 1967-1987 1983-1984 1985-1987 1980-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1986 1940-1986 1969-1983 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1976-1987 1976-1987 1 fourre 1 fourre 1970-1983 1970-1979 1978-1986 1984-1987 1967-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1982 1983-1987 1969-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1969-1987 1 fourre 1969-1970 1976-1980 1980-1987 1970-1984 1969-1986 1967-1980 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1965-1977 1 fourre Page 26 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.4/22 400.A.5.4/23 400.A.5.4/24 400.A.5.4/25 400.A.5.4/26 Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception 1971 de la PC, organisation de la PC à Genève, plan de réalisation des mesures de PC du canton de Genève Coupures de presse, question écrite au Conseil municipal concernant la protection des biens 1981-1986 culturels Rapports d'activité mensuels, subventions accordées, préparation du 8ème programme financier 1969-1987 quadriennal, problèmes financiers Rapports d'activité mensuels, rapports de service et séances avec Roger Dafflon 1972-1986 Association genevoise pour la protection civile 1982-1987 Planification générale de la protection civile : première partie 1979, 1981 Notes : Le document est daté et signé par M. Dafflon en 1979 mais révisé en 1981.Provient de versements de la période Hédiger. 400.A.5.5 Abattoir municipal Niveau de description : ssserie 400.A.5.5/1 Taxe d'abattage, Usine de traitement des matières carnées (UTMC), Syndicat patronal de la boucherie et Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) contre le Conseil administratif de la Ville de Genève et le Service municipal de l'abattoir Notes et correspondance, avenir de l'Abattoir Problème des odeurs Problème des odeurs, usine de traitement des matières carnées (UTMC) Transfert du Service de l'inspection des viandes de la Ville à l'Etat de Genève, projet de loi sur les denrées alimentaires, Commission du personnel de l'Abattoir, extension des locaux administratifs de l'Office vétérinaire cantonal, avenir de l'Abattoir, affaire Waegell SA, projet de texte concernant la déclaration du Conseil administratif au Conseil municipal (1985) Inspection des viandes, abattages Prescriptions en cas d'alarmes et de sinistres, basse boucherie, entretien des bâtiments Budgets et comptabilité, Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), CFF, Centre d'inspection des viandes, local pour la Fondation Coeur artificiel Commission consultative des usagers de l'Abattoir, bâtiment social du service Correspondance et notes du directeur du service M.Desprès avec Roger Dafflon, entrepôt frigorifique (FR 2), ancien frigo (FR 1), fourrière cantonale Halle aux cuirs, parcelle Pellarin Personnel Commission du personnel, plan financier quadriennal, notes d'entretiens avec Roger Dafflon, rage, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) Syndicats de la Boucherie, taxes diverses, Triperie de Genève Notes au Conseil administratif, terrains de la Praille, Halle aux cuirs (contrôle des vibrations et expertise), étude globale de l'ensemble des activités du complexe de l'Abattoir, usine de traitement 400.A.5.5/2 400.A.5.5/3 400.A.5.5/4 400.A.5.5/5 400.A.5.5/6 400.A.5.5/7 400.A.5.5/8 400.A.5.5/9 400.A.5.5/10 400.A.5.5/11 400.A.5.5/12 400.A.5.5/13 400.A.5.5/14 400.A.5.5/15 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1966-1985 1 fourre 1978 1982 1978-1985 1982-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1972-1983 1971-1976 1973-1981 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1968-1977 1968-1984 1 fourre 1 fourre 1961-1980 1970-1983 1970-1983 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1982 1976-1984 1 fourre 1 fourre Page 27 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.5/16 400.A.5.5/17 400.A.5.5/18 400.A.5.5/19 400.A.5.5/20 400.A.5.5/21 400.A.5.5/22 400.A.5.5/23 400.A.5.5/24 400.A.5.5/25 400.A.5.5/26 400.A.5.5/27 400.A.5.5/28 400.A.5.5/29 des matières carnées (UTMC) Informations diverses (chiffres, statistiques, presse), M. André Demont directeur du Service, contingents du bétail zonien en faveur des usagers de l'Abattoir, règlements Règlements Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) : création, projet de convention, bail, correspondance Personnel du Service Personnel du Service Eléments de base de comptabilité analytique, notes des entretiens avec Roger Dafflon, organigramme et schéma fonctionnel, rapports de service Notes et correspondance pour Roger Dafflon, comptes (1982) et analyse des comptes (1982) de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) Notes et correspondance pour Roger Dafflon Ouverture d'un crédit d'étude de 80'000 francs, droits de superficie, travaux à exécuter dans le bâtiment occupé par la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport de gestion, coupures de presse, rapport de synthèse Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport d'étude Personnel, Laiteries réunies, convention Ville de Genève et Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), usine de traitement des matières carnées (UTMC) Protocole, taxes d'abattage, commission des usagers de l'abattoir, notes Tarifs, taxes d'abattage, viande foraine, factures impayées et rappels, affaire G.S.W. SA contre Ville de Genève 400.A.5.6 Domaine Public Niveau de description : ssserie 400.A.5.6/1 400.A.5.6/2 Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), roulottes, stands Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaques commémoratives, panneaux publicitaires, kermesse et festival en plein air Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), mise à disposition du parc Trembley, enseignes publicitaires, affichage, prolongement de piste cyclable Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaque épigraphique, affichage, panneaux publicitaires, construction de terrasses Modération de la circulation et protection du cadre de vie, pavillon UNIP rue de la Rôtisserie, spectacles, affaire Kohler (autorisation d'étalages), initiative "soins à domicile" Aménagement rue Kléberg, pavillon UNIP, stationnement autobus, spectacles et manifestations, stands 400.A.5.6/3 400.A.5.6/4 400.A.5.6/5 400.A.5.6/6 Archives de la Ville de Genève 1970-1986 1 fourre 1960-1985 1980-1986 1 fourre 1 fourre 1981-1985 1984-1986 1979-1986 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1980-1984 1 fourre 1984-1986 1982-1986 1 fourre 1 fourre 1983-1986 1 fourre 1984-1986 1987 1 fourre 1 fourre 1987 1986-1987 1 fourre 1 fourre 1983 1983 1 fourre 1 fourre 1984 1 fourre 1984-1985 1 fourre 1983-1986 1 fourre 1984-1986 1 fourre Page 28 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.6/7 400.A.5.6/8 400.A.5.6/9 400.A.5.6/10 400.A.5.6/11 400.A.5.6/12 400.A.5.6/13 400.A.5.6/14 400.A.5.6/15 400.A.5.6/16 400.A.5.6/17 400.A.5.6/18 400.A.5.6/19 400.A.5.6/20 400.A.5.6/21 400.A.5.6/22 400.A.5.6/23 400.A.5.6/24 400.A.5.6/25 400.A.5.6/26 400.A.5.6/27 Train sur le quai du Mont-Blanc, 25e anniversaire de la FIPA, animation place de la Madeleine, Fêtes de Genève, kiosques sur la voie publique, autorisations diverses, affaire X (exploitation de bancs de glace) Autorisations, pose plaque commémorative, Fêtes de Genève, aménagement place Kléberg, lâcher de ballons Autorisations, emplacement de jeux, petit train touristique (rive droite), vols d'hélicoptère, livre "Genève et ses marchés", pavillon PTT (rue de la Servette), reconstruction Coop-City, affichage, occupation Plaine de Plainpalais, circulation dans le Parc des Eaux-Vives Commission consultative des représentants des vendeurs sur les marchés : marché de Plainpalais, vendeurs / représentants, marché / foire Autorisations pour manifestation (spectacle, manifestation sur la place du Pré-l'Evêque, McDonald's, enquêtes), nouvel organigramme du service, centrale 36 19 76 ; recommandation de personnel, aménagement de la place Kléberg, terrasse Hôtel Rotary, contentieux avec un architecte Société Générale d'Affichage (SGA), panneaux publicitaires SGA, convention sur l'affichage sur le domaine public, panneaux publicitaires Commission consultative des forains : divers et règlement Glaciers de Genève, piste cyclable, Place de la Fusterie Place du Molard Plaine de Plainpalais Marché de Plainpalais, marché aux puces de Plainpalais Marché aux puces de Plainpalais, règlement des marchés, marchés de détail, artisans, livre "Genève et ses marchés" Marchés (autorisations, projet de loi sur les professions ambulantes et temporaires, statuts de la Société immobilière du marché de gros de l'alimentation, avis de droit pour le Conseil administratif par le Professeur W. Yung), modifications législatives (routes, eaux, enseignes et réclames) Halle de l'Ile Halle de l'Ile Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive, commission consultative des usagers de la Halle de Rive Halle de Rive : règlements et tarifs Halle de Rive : travaux de la transformation de la Halle, association des commerçants Duperrier et Estevez, affaire X Halle de Rive : locataires des Halles, vendeurs, gérance de la buvette, échange de cases, défectuosité Marchés du centre ville (Fusterie, Grenus, Boulevard Helvétique), marché de Plainpalais, marché de la Madeleine, marché du Petit-Saconnex, marché rue du Jura, marché rue Liotard Archives de la Ville de Genève 1985 1 fourre 1985-1986 1 fourre 1985-1987 1 fourre 1972-1982 1 fourre 1977-1986 1 fourre 1979-1982 1982-1986 1976-1986 1975-1986 1976-1985 1977-1986 1976-1987 1973-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1959-1987 1 fourre 1970-1984 1970-1982 1971-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1972-1986 1979-1987 1 fourre 1 fourre 1972-1987 1 fourre 1970-1986 1 fourre Page 29 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.5.6/28 400.A.5.6/29 400.A.5.6/30 Personnel (candidatures, préavis, recherche de logements), autorisations pour récolte de signatures, requêtes / autorisations Pigeons Dossiers Hélicoptères : Air-Glaciers SA, Baratelli / Boccard parcs & jardins, Conrad Kern SA, A. Frautschi, Helog / Heli, Mangola & Cie, Topic Film AG 400.A.6 Dossiers Finances du département Niveau de description : sserie 400.A.6.1 Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers Niveau de description : ssserie 400.A.6.1/1 Compte rendu financier 1982 : réponses aux questions de la Commission des finances, notes à M. Dafflon Budget et compte rendu financier 1983 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, texte du Service des Sports à l'appui du projet de budget, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget Budget 1984 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, notes de M. Dafflon au Conseil administratif Budget 1985 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget Budget 1986 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget, justificatifs des modifications dans les projets de budget Budget 1987 : réponses aux questions de la Commission des finances, justificatifs des modifications dans les projets de budget, dépassement de crédit, demande de crédit supplémentaire 400.A.6.1/2 400.A.6.1/3 400.A.6.1/4 400.A.6.1/5 400.A.6.1/6 400.A.6.2 Programme financier quadriennal (PFQ) Niveau de description : ssserie 400.A.6.2/1 400.A.6.2/2 7e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat 8e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat, notes, commentaires et projets des services (Abattoirs, Sports, SIS, PC, Enquêtes et surveillances) 9e Plan Financier Quadriennal 1984-1987 : rapport, communiqué aux chefs de service, évolution des services, notes à Roger Dafflon pour répondre à la Commission Sports & Sécurité concernant le 9e Plan Financier Quadriennal, commentaires sur l'évolution des recettes et des dépenses budgétaires et objectif du service (Sports, SIS, Enquêtes et Surveillance, abattoirs) 400.A.6.2/3 400.A.7 1970-1987 1 fourre 1970-1986 1986 1 fourre 1 fourre 1983 1 fourre 1982-1984 1 fourre 1983 1 fourre 1984 1 fourre 1984-1985 1 fourre 1986-1987 1 fourre sans date 1980-1982 1 fourre 1 fourre 1983-1984 1 fourre Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs Niveau de description : sserie Archives de la Ville de Genève Page 30 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.7.1 Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction Niveau de description : ssserie 400.A.7.1/1 Copies-lettres du 04.11.1974 au 10.04.1975 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 10.04.1975 au 23.08.1975 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 26.08.1975 au 21.01.1976 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 21.01.1976 au 13.05.1976 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 13.05.1976 au 15.09.1976 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 16.09.1976 au 14.01.1977 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 18.01.1977 au 29.04.1977 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 29.04.1977 au 06.09.1977 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 06.09.1977 au 11.01.1978 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 11.01.1978 au 05.04.1978 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 05.04.1978 au 16.06.1978 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 16.06.1978 au 28.09.1978 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 28.09.1978 au 05.12.1978 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 05.12.1978 au 12.02.1979 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 12.02.1979 au 06.04.1979 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 06.04.1979 au 22.05.1979 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 22.05.1979 au 18.07.1979 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 18.07.1979 au 08.10.1979 400.A.7.1/2 400.A.7.1/3 400.A.7.1/4 400.A.7.1/5 400.A.7.1/6 400.A.7.1/7 400.A.7.1/8 400.A.7.1/9 400.A.7.1/10 400.A.7.1/11 400.A.7.1/12 400.A.7.1/13 400.A.7.1/14 400.A.7.1/15 400.A.7.1/16 400.A.7.1/17 400.A.7.1/18 Archives de la Ville de Genève 1974-1975 1 registre (n°44) 1975 1 registre (n°45) 1975-1976 1 registre (n°46) 1976 1 registre (n°47) 1976 1 registre (n°48) 1976-1977 1 registre (n°49) 1977 1 registre (n°50) 1977 1 registre (n°51) 1977-1978 1 registre (n°52) 1978 1 registre (n°53) 1978 1 registre (n°54) 1978 1 registre (n°55) 1978 1 registre (n°56) 1978-1979 1 registre (n°57) 1979 1 registre (n°58) 1979 1 registre (n°59) 1979 1 Registre (n°60) 1979 1 registre (n°61) Page 31 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.7.1/19 400.A.7.1/20 400.A.7.1/21 400.A.7.1/22 400.A.7.1/23 400.A.7.1/24 400.A.7.1/25 400.A.7.1/26 400.A.7.1/27 400.A.7.1/28 400.A.7.1/29 400.A.7.1/30 400.A.7.1/31 400.A.7.1/32 400.A.7.1/33 400.A.7.1/34 400.A.7.1/35 400.A.7.1/36 400.A.7.1/37 400.A.7.1/38 400.A.7.1/39 400.A.7.1/40 400.A.7.1/41 400.A.7.1/42 400.A.7.1/43 400.A.7.1/44 400.A.7.1/45 400.A.7.1/46 400.A.7.1/47 400.A.7.1/48 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 08.10.1979 au 27.11.1979 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 27.11.1979 au 05.02.1980 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 05.02.1980 au 02.04.1980 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 02.04.1980 au 13.06.1980 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 13.06.1980 au 01.09.1980 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 01.09.1980 au 31.10.1980 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 31.10.1980 au 12.01.1981 Notes : Contient un répertoire alphabétique Copies-lettres du 12.01.1981 au 19.03.1981 Copies-lettres du 19.03.1981 au 03.06.1981 Copies-lettres du 03.06.1981 au 01.07.1981 Copies-lettres du 01.07.1981 au 07.08.1981 Copies-lettres du 10.08.1981 au 19.10.1981 Copies-lettres du 20.10.1981 au 10.02.1982 Copies-lettres du 10.02.1982 au 04.05.1982 Copies-lettres du 05.05.1982 au 29.06.1982 Copies-lettres du 01.07.1982 au 03.11.1982 Copies-lettres du 03.11.1982 au 10.01.1983 Copies-lettres du 19.01.1983 au 28.02.1983 Copies-lettres du 01.03.1983 au 28.04.1983 Copies-lettres du 29.04.1983 au 12.07.1983 Copies-lettres du 12.07.1983 au 30.09.1983 Copies-lettres du 03.10.1983 au 30.11.1983 Copies-lettres du 30.11.1983 au 17.02.1984 Copies-lettres du 17.02.1984 au 30.04.1984 Copies-lettres du 01.05.1984 au 24.06.1984 Copies-lettres du 24.06.1984 au 20.08.1984 Copies-lettres du 20.08.1984 au 28.09.1984 Copies-lettres du 01.10.1984 au 21.11.1984 Copies-lettres du 21.11.1984 au 21.12.1984 Copies-lettres du 21.12.1984 au 30.01.1985 Archives de la Ville de Genève 1979 1 registre (n°62) 1979-1980 1 registre (n°63) 1980 1 registre (n°64) 1980 1 registre (n°65) 1980 1 registre (n°66) 1980 1 registre (n°67) 1980-1981 1 registre (n°68) 1981 1981 1981 1981 1981 1981-1982 1982 1982 1982 1982-1983 1983 1983 1983 1983 1983 1983-1984 1984 1984 1984 1984 1984 1984 1984-1985 1 registre (n°69) 1 registre (n°70) 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 32 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.A.7.1/49 400.A.7.1/50 400.A.7.1/51 400.A.7.1/52 400.A.7.1/53 400.A.7.1/54 400.A.7.1/55 400.A.7.1/56 400.A.7.1/57 400.A.7.1/58 400.A.7.1/59 400.A.7.1/60 400.A.7.1/61 400.A.7.1/62 400.A.7.1/63 400.A.7.1/64 400.A.7.1/65 400.A.7.1/66 400.A.7.1/67 400.A.7.1/68 Copies-lettres du 01.02.1985 au 04.03.1985 Copies-lettres du 04.03.1985 au 27.03.1985 Copies-lettres du 28.03.1985 au 01.05.1985 Copies-lettres du 01.05.1985 au 10.06.1985 Copies-lettres du 10.06.1985 au 18.07.1985 Copies-lettres du 18.07.1985 au 30.08.1985 Copies-lettres du 11.09.1985 au 14.10.1985 Copies-lettres du 15.10.1985 au 09.12.1985 Copies-lettres du 09.12.1985 au 31.01.1986 Copies-lettres du 31.01.1986 au 20.03.1986 Copies-lettres du 10.04.1986 au 30.05.1986 Copies-lettres du 02.06.1986 au 21.07.1986 Copies-lettres du 22.07.1986 au 16.09.1986 Copies-lettres du 17.09.1986 au 23.10.1986 Copies-lettres du 29.10.1986 au 02.12.1986 Copies-lettres du 03.12.1986 au 22.01.1987 Copies-lettres du 22.01.1987 au 20.03.1987 Copies-lettres du 25.02.1987 au 31.03.1987 Copies-lettres du 01.04.1987 au 30.04.1987 Copies-lettres du 01.05.1987 au 01.06.1987 400.B Magistrature André Hédiger 1985 1985 1985 1985 1985 1985 1985 1985 1985-1986 1986 1986 1986 1986 1986 1986 1986-1987 1987 1987 1987 1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Niveau de description : serie 400.B.1 Séances de la Direction Niveau de description : sserie Evaluation, tris, éliminations Les copies des procès-verbaux des séances de direction, notes de séances de direction et séances EMD étaient en grande partie à double (exemplaires de Mme Irminger et Mme Currat). Lors de l'accroissement, les doubles ont été éliminés et les documents manquants ont été fusionnés. Les ordres du jour ont été éliminés. Les annexes des PV ont été conservées. De doubles émanant d'un classeur de M. Phillipe Schneeberger. (février 2003-avril 2004). 400.B.1/1 Séances EMD Présentation du contenu : Décembre 1987-décembre 1988 1987-1988 1 fourre 400.B.1/2 Notes de séances EMD 1989 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 33 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : n° 46-89 400.B.1/3 Notes de séances EMD Présentation du contenu : Janvier 1990-mai 1990 1990 1 fourre 400.B.1/4 Calendrier des séances de direction du département / séances du Bureau de direction Présentation du contenu : Séances du Bureau de direction n°106-109 1988-1990 1 fourre 400.B.1/5 Séances de direction 1991-1993 Présentation du contenu : Contient : CORI, Annuaire municipal et organigramme du service des sports, Séminaire de St-Luc (contient des questionnaires aux participants), Points en suspens des séances de direction, Secrétariat général, correspondance, notes 1 fourre 400.B.1/6 Notes de séances de direction Présentation du contenu : n° 1 - 23 1988-1990 1 fourre 400.B.1/7 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Les notes ne sont pas numérotées et vont de juin à décembre 1990. 1990 1 fourre 400.B.1/8 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1991-mai 1991 1991 1 fourre 400.B.1/9 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Mai 1991-décembre 1991 1991 1 fourre 400.B.1/10 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1992-avril 1992 1992 1 fourre 400.B.1/11 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Mai 1992-août 1992 1992 1 fourre 400.B.1/12 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Septembre 1992-décembre 1992 1992 1 fourre 400.B.1/13 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1993-décembre 1993 1993 1 fourre 1994 1 fourre 1994 1 fourre Contient : les séances avec les différents chefs de service du 22 février au 22 mars 1993 400.B.1/14 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1994-juin 1994 Contient : les tarifs du service des sports ainsi que les recettes du service des sports. 400.B.1/15 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juin 1994-décembre 1994 Archives de la Ville de Genève Page 34 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Contient : les bugets des centres sportifs, les horaires des piscines, le plan d'aménagement à St-Jean, le projet d'introduction de la TVA, la réforme de la PCi (protection civile), l'introduction de la TVA Ont été éliminées : la confirmation du système informatique des Bibliothèques municipales 1993, la liste des membres du Conseil municipal et des commissions permanentes 1994-1995 400.B.1/16 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1995-mai 1995 1995 1 fourre Contient : les prestations de la TVA 1995, le rapport de direction du service des Agents de Ville, un projet de convention avec le/la gérant(e) d'une buvette à Queue-d'Arve, les organigrammes du Service des Sports des 15 et 21 mai 1995, le projet de buget 1996, la réserve du Sport-TOTO 1995, l'école de patinage artistique 1994-1995, Evaluation, tris, éliminations A été éliminée : la liste des journalistes convoqués à une conférence de presse A été transférée : une liste des dossiers d'archives dans la fourre "Liste d'archives" 400.B.1/17 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juin 1995-décembre 1995 1995 1 fourre Contient : le projet de budget 1996, la séances du service des Agents de Ville, le rapport sur les lieux insalubres de Genève 400.B.1/18 Notes diverses Présentation du contenu : Notes diverses 1993-1995 1993-1995 1 fourre 400.B.1/19 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1996-juillet 1996 1996 1 fourre 1996 1 fourre 1997 1 fourre Contient : la mise à disposition du stade Balexert au FC Servette, un article sur les chiens en laisse, deux flyers A4 sur la zone piétonne, les comptes 1995 et les bugets 1996-1997 du SIS 400.B.1/20 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Août 1996-décembre 1996 Contient : les statistiques du buget 1996, l'évolution des redevances de la piscine Varembé, la comparaison 1995-1996 des redevances de la Halle de Rive, la taxe des marchés de détail, les tarifs 1997 des marchés aux puces 400.B.1/21 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1997-juin1997 Contient : la modification de l'arrêté du Conseil administratif sur un crédit de rénovation du stade Archives de la Ville de Genève Page 35 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE des Charmilles 400.B.1/22 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1997-décembre 1997 1997 1 fourre 1998 1 fourre Contient : les spectacles à la patinoire des Vernets, l'évolution de la réserve du SPORT-TOTO du 13.10.1997, les décomptes des frais des écoles de sports d'été 1997, l'évolution de la réserve du SPORT-TOTO du 11.11.1997, les décomptes des frais directs de l'Insigne Sportif Genevois 1997 400.B.1/23 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1998-juin 1998 Contient : le projet de budget des téléphones 1998, les heures supplémentaires du service des sports 400.B.1/24 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juillet 1998-décembre 1998 1998 1 fourre 400.B.1/25 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 1999-décembre 1999 1999 1 fourre 2000 1 fourre 2000 1 fourre 2001 1 fourre 2001 1 fourre 2002 1 fourre Contient : l'évolution des redevances du SPORT-TOTO 1999, les coûts du stade de Balexert 1999 400.B.1/26 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 2000-mai 2000 Contient : les coûts des manifestions du service des sports, le crédit pour la salle de gym au chemin de l'Écu 35, le séminaire des 11 et 12 mai 2000 à Chexbres 400.B.1/27 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juin 2000-dàcembre 2000 Contient : un décompte des frais de l'Insigne Sportif Genevois 2000, décompte des frais des écoles de sports d'été 2000 400.B.1/28 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 2001-mai 2001 Contient : les frais de personnel des manifestations (du service des sports) 2000 400.B.1/29 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juin 2001-décembre 2001 Contient : le guide de répartition des populations 2001 400.B.1/30 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 2002-juin 2002 Archives de la Ville de Genève Page 36 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.1/31 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Septembre-décembre 2002 2002 1 fourre 400.B.1/32 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier-août 2003 2003 1 fourre 400.B.1/33 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Septembre-décembre 2003 2003 1 fourre Ont été éliminés : actions à entreprendre selon la séance du 22 septembre 2003. 400.B.1/34 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 2004-juin 2004 2004 1 fourre 400.B.1/35 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Juillet 2004-décembre 2004 2004 1fourre 400.B.1/36 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Janvier 2005-juillet 2005 2005 1 fourre 400.B.1/37 Notes de séances de direction Présentation du contenu : Août 2005-novembre 2005 2005 1 fourre 400.B.1/38 Notes de séances de direction Présentation du contenu : décembre 2005-mai 2006 2005-2006 1 fourre 400.B.1/39 Notes de séances de direction Présentation du contenu : mai 2006-décembre 2006 2006 1 fourre 400.B.1/40 Notes de séances de direction 2005-2007 Présentation du contenu : Contient des procès-verbaux de séances de direction qui sont exclusivement menées avec le Service des Sports. 400.B.2 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion Niveau de description : sserie 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Les copies de projets de budgets 2004 et 2005 par missions et prestations ont été éliminés. (cf. 2011.V1/489) 400.B.2/1 400.B.2/2 400.B.2/3 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1987, rapport annuel du corps des Agents municipaux de la Ville de Genève Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1988 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1989 Archives de la Ville de Genève 1988 1 fourre 1988-1989 1990 1 fourre 1 fourre Page 37 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.2/4 400.B.2/5 400.B.2/6 400.B.2/7 400.B.2/8 400.B.2/9 400.B.2/10 Rapport de gestion du Département, rapports de gestion ou comptes-rendus détaillés des services municipaux pour l'exercice 1990 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1991 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1994 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1996 Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1999 Rapports bimestriels d'activité du service des sports et de la protection civile Objectifs politiques du département (2004 et 2005) Evaluation, tris, éliminations 1990-1991 1 fourre 1992 1995 1997 [2000] 1999-2005 2003-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2002-2005 1 fourre 1985 1987-1988 1 fourre 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1988 1988 1 fourre 1 fourre N'ont été conservés que les documents propres au département et ses services. 400.B.2/11 Rapports bimestriels de la protection civile, rapport annuel d'activité du Service d'Incendie et de secours 400.B.3 Administration, Personnel, locaux de la Direction Niveau de description : sserie Evaluation, tris, éliminations Lors du traitement 2014, cette série a été réorganisée en trois sous-séries. 400.B.3.1 Administration Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les modifications sur l'annuaire du département ; deux boîtes d'invitations refusées par le magistrat et la directrice et portant sur les années 2006 à 2007 ; des imprimés des pages web du site du département 5 (affaire sociales, écoles et environnement) datant de 1996, dont la capture se trouve sur le site https://archive.org. 400.B.3.1/1 400.B.3.1/2 400.B.3.1/3 400.B.3.1/4 400.B.3.1/5 Matériel de vidéo au sein du département Création d'un nouveau manuel des instructions administratives (MIAM) Notes : Ancienne cote : 400.B.3/4 Annuaire téléphonique Notes : Provient d'un classeur "Services du département" Téléfax Modernisation des installations de télécommunication de l'Administration municipale Archives de la Ville de Genève Page 38 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.3.1/6 400.B.3.1/7 400.B.3.1/8 400.B.3.1/9 400.B.3.1/10 400.B.3.1/11 400.B.3.1/12 400.B.3.1/13 400.B.3.1/14 400.B.3.1/15 400.B.3.1/16 400.B.3.1/17 400.B.3.1/18 400.B.3.1/19 Fonctionnement du département : procédure de rédaction de documents, indemnités, directives 1991 pour le personnel Concept d'information et de communication en Ville de Genève : circulation de l'information dans 1992 les services du département Liste des archives et des classeurs du secrétariat du département des sports et de la sécurité ca.1986-1988;1994 Notes : Concerne surtout la magistrature Dafflon Provient d'un classeur des procès-verbaux des séances de la direction. 1 fourre Adresses des chefs de services, locaux, cartes téléphoniques à prépaiement, téléphones portables 1992-1996 dans les services 101 propositions pour une meilleure gestion des affaires municipales : rapports, positions, 1992-1993 activités détaillées par service, rapports sur les propositions, 101 propositions du Conseil administratif pour la mise en oeuvre de ses options en vue de l'équilibre budgétaire 1996, rapports sur la mise en oeuvre des propositions, correspondance et notes Nouvelle gestion publique : présentation de l'IDHEAP au département, séminaire de l'Union des 1994-1995 villes suisses, dossier de presse, documents de l'ACAM Problèmes communs et questions de longue durée : projet de création d'un Parcours Vita sur la 2002-2005 commune de Genève ; journée des filles ; demande de stages EPF-Conches ; parkings collaborateurs ; subvention cachées pour le transport motorisé individuel (TMI) ou projet SIPTRAM ; mise à disposition de vélos de service Collaboration avec M. Michaël Flaks (notes de dossiers variés, dossiers "sauveteurs auxiliaires", 1995-1996 "nouvelles compétences des agents de Ville", "recouverment des amendes et contraventions") ; engagement. Notes : En 1996, la Direction s'adjoint les services d'un avocat par contrat temporaire. Il s'agit de notes préparatoires à certaines question juridiques posées au sein du département. Invitations à des manifestations acceptées par le magistrat et la directrice. 2003-2007 Représentation du département dans les groupes de travail : LIPAD, nouvelle identité visuelle de 2002-2005 la Ville de Genève, véhicules à deux-roues, contrôles antibruit et compétences de la police dans le domaine environnemental, élaboration d'un règlement sur la gestion des déchets, groupe système d'information et de communication, commission consultative pour la refonte du statut du personnel, divers groupes et comités, organisation du département en l'absence de la directrice Correspondance avec la Direction des systèmes d'information, gestion et transmission du courrier 2001-2004 au sein du Département Projet de réglement sur l'organisation de l'intervention dans des situations exceptionnelles ; 2002-2003 abonnement Mobility ; organisation concernant le traitement des dossiers au sein de la Direction du département Réorganisation du département 2 (Aménagement, construction et voirie) 2006-2007 Dénonciations pénales du Département au procureur général 1998-2007 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 39 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.3.1/20 400.B.3.1/21 Organigrammes de fonctionnement de la Ville et des services de la protection civile, du service des sports, des agents de Ville, et du domaine public Conventions Présentation du contenu : Contient : 1991-1998 1 fourre 1979, 1994-2005 1 fourre 1995-1996 1 fourre 1992-1998 1 fourre 1991-1992 1 fourre 1994-1996 1 fourre 1999-2005 1 fourre Convention de mise à disposition d'emplacement sur le site de la Praille au Musée d'Ethnographie de Genève (1994) Ente intercomunale protezione civile Lugano-Campagna (mise à disposition de motopompes) (2004) Convention de mise à disposition de locaux pour Caritas (1991) Convention d'assistance technique entre la Ville de Genève et la Ville de Conakry (1996, 2003, 2004) Convention entre la Ville de Genève et la Commune de Pregny-Chambésy (relative au chemin de l'Impératrice, 2005) Convention entre la Ville de Genève, l'Association des communes genevoises et l'Etat de Genève relative à la participation aux frais de fonctionnement du Service Incendie et secours pour les années 1994 à 1997 (1994) Convention réglant la mise à disposition du domaine public pour la construction du parking de la place de Cornavin (1979) 400.B.3.1/22 400.B.3.1/23 400.B.3.1/24 400.B.3.1/25 400.B.3.1/26 400.B.3.2 Internet et communication : groupe de travail coordination WEB_GE (procès-verbaux et rapports), communication et internet dans les services du Département, site web : pages du département et des services Plan informatique quadriennal 1994-1998 du Département ; informatique dans les services : service des sports, Service incendie et secours, protection civile, agents de ville, domaine public Informatique : plan informatique de la Ville de Genève et coordinataion informatique, demandes de prestations informatiques dans les services Plan informatique quadriennal : correspondance, direction du département, service des sports, service des agents de ville, service de la prorection civile, service du domaine public Mandats communaux, délégations dans les conseils d'administration ou fondations Personnel Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Les questions relatives au personnel transitent par la direction de département, qui sert de relais entre les chefs de service, le service des ressources humaines et le Conseil administratif. Archives de la Ville de Genève Page 40 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE De façon générale, les documents concernant le personnel ont été gardés seulement si ils constituaient une partie d'un dossier au nom d'une personne. Ont été éliminés : les dossiers de candidatures refusées ; six classeurs avec les préavis du département pour augmentation extraordinaire (sur la base de l'article 46) ; Les décisions du Conseil administratif concernant le personnel (3 classeurs), les doubles figurant dans le fonds des PV du CA ; Un classeur concernant les déplacements des chefs de service (un règlement de 1986 sur le sujet a toutefois été extrait et joint au dossier idoine) ; les préavis pour dérogations de domicile ; les heures supplémentaires ; les fiches RIA ; les annonces de fermeture de bureaux du DRH aux chefs de services ; une affaire du CA (projet) adressé en copie à la Présidence (séance du 21.05.03) ; les demandes d'inscriptions publiques ou restreintes du département avant publication par la DRH (3 classeurs) ; les évaluations concernant le personnel temporaire avant engagement fixe ; Un classeur intitulé "litiges CA", constitué des copies à destination de M. Hédiger en tant que Conseiller administratif ;. les attestations originales de réception de cartes d'identification (2004-2005) ; des préavis des chefs de service à la Présidence du département concernant la prolongation de l'engagement après deux ou trois ans d'activité (années 1998 à 2000) ; 3 classeurs concernant la commission du personnel de la Ville de Genève, dans la mesure où il s'agissait de copies pour le magistrat et que les originaux sont classés parmi les dossiers du Conseil administratif ; une demande de levée du secret de fonction des propositions de salaire ; les déplacements des chefs de service (demandes d'autorisation, frais) ; Archives de la Ville de Genève Page 41 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE les annonces de vacance des services ; les décomptes d'heures de travail ; la correspondance relative à des tranferts de postes ; la correspondance relative à des demandes de congés non payés ; les demandes de formation continue et les soldes de vacances ; deux classeurs relatifs à la refonte du statut du personnel de 2006-2007 dont les exemplaires principaux sont soit parmi les dossiers du Conseil administratif, soit des documents législatifs ; les notes et la correspondance entre le SRH et le CA concernant le personnel (dont un rapport du SRH sur la motion 429 : "la fonction publique en un clin d'oeil" ; un rapport sur les emplois temporaires cantonaux (8 fév. 2005). 400.B.3.2.1 Généralités Niveau de description : sssserie 400.B.3.2.1/1 400.B.3.2.1/2 Débrayage du 10 octobre 1990 1990 Dispositions générales concernant le personnel : correspondance et notes à l'intention des services 2000-2004 et des conseillers administratifs Présentation du contenu : Dossier portant notamment sur la suppression de l'enquête à l'engagement, la vaccination, les congés et absences, les examens médicaux du SIS, l'engagement des jeunes, l'octroi de l'augmentation extraorindaire, l'engagement par un magistrat, le 12e salaire progressif, les indemnistés, l'assurance maladie. 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations A été éliminé : un calendrier pour la gestion du personnel temporaire 400.B.3.2.1/3 400.B.3.2.1/4 Dispositions générales concernant le personnel : contrat de médecin-psychiatre, risques 2001-2003 psychosociaux, durée de travail ; contrôle de gestion ; critère d'examens des statuts du personnel ; groupe ad-hoc sur le gestion des ressources humaines (procès-verbal) , retraites anticipée, CAP ; employés réguliers ; directives sur les demandes de promotions Mandats électifs ; congés de fin d'année ; vacances des jeunes ; maladie grave d'un proche ; 1992-2005 retraite anticipée ; maladie, invalidité ; droit aux vacances ; incapacité de travail, procédures pour les promotions ; modifications de postes Présentation du contenu : Il s'agit surtout de notes aux chefs de services, aux directeurs et aux Conseillers administratifs 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : PL7027 instaurant des mesures d'accompagnement aux départs anticipés (B 5 16) Archives de la Ville de Genève Page 42 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE ; PL6930-A, rapport de la commission de l'enseignement et de l'éducation sur la prise de retraite anticipée chez les enseignants. 400.B.3.2.1/5 400.B.3.2.1/6 Commission d'évaluation des fonctions 1996-2004 Contribution de solidarité ; indemnités ; heures supplémentaires (décisions et correspondance) 1992-2005 Présentation du contenu : Contient notamment les heures suppémentaires effectuées durant le G8 par les employés de la Ville de Genève, ainsi que quelques autres listes de ce type. 1 fourre 1 fourre 400.B.3.2.1/7 400.B.3.2.1/8 Révision des statuts du personnel (groupe de travail, correspondance) Dossier "dérogation de domicile" (décisions, litiges, listes du personnel) ; révision du statut du personnel : procès-verbaux, propositions, rapports, extraits du Conseil dminsitratif) règlement fixant les conditions d'octroi d'indemnité pour cessation d'activité aux fonctionnaires en uniforme du SIS (litiges, décisions, motion 255, commission du personnel), règlement du Service des agents de ville et du domaine public, courrier de fin d'année au personnel Groupe de travail "cadres" ; déplacements professionnels et coûts des déplacements ; indemnités téléphoniques et portables ; mandats à des tiers (cotisations AVS) Correspondance de la direction avec le Service des Ressources humaines : généralités ; stages et formation 2002-2006 1996-2004 1 fourre 1 fourre 1994-2005 1 fourre 2001-2005 1 fourre 1990-1993 1 fourre 2004 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1990 1987-1989 1 fourre 1 fourre 1991-1992 1994-2001 1 fourre 1 fourre 400.B.3.2.1/9 400.B.3.2.1/10 400.B.3.2.2 Formation Niveau de description : sssserie 400.B.3.2.2/1 Programme de formation 1993, programme de formation des cadres 1993, élaboration du programme de formation des cadres 1992 Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : des listes de participants aux cours, les bulletins d'inscriptions vierges. 400.B.3.2.2/2 Enquête préalable de l'OFS sur la formation des apprentis 400.B.3.2.3 Personnel fixe Niveau de description : sssserie 400.B.3.2.3/1 Dossiers concernant le Personnel Notes : Ancienne cote : 400.B.3/1 Dossiers concernant le Personnel Notes : Ancienne cote : 400.B.3/2 Dossiers concernant le Personnel Dossiers concernant le Personnel Notes : Provient d'un classeur "Services du département" Dossiers concernant le Personnel Dossiers concernant le Personnel 400.B.3.2.3/2 400.B.3.2.3/3 400.B.3.2.3/4 400.B.3.2.3/5 400.B.3.2.3/6 Archives de la Ville de Genève Page 43 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.3.2.3/7 400.B.3.2.3/8 400.B.3.2.3/9 400.B.3.2.3/10 400.B.3.2.3/11 400.B.3.2.3/12 400.B.3.2.3/13 400.B.3.2.3/14 Dossiers concernant le Personnel Dossiers concernant le Personnel Dossiers concernant le Personnel Dossiers concernant le Personnel Indemnités des agents municipaux, création du poste d'assistant de direction du département, procédures d'engagement relatives à la direction du département, gestion de l'absentéisme (statistiques), correspondance avec le service des ressources humaines, procédures de médiation procédures de gestion de situations difficiles Effectifs et coûts du personnel du Département Nomination de M. Nopper au poste de Directeur du Département Comité de grève de l'Administration municipale, ACAM : modification des statuts et Assemblée générale 400.B.3.2.4 Personnel temporaire Niveau de description : sssserie 400.B.3.2.4/1 Dossier de Personnel temporaire et étudiants Notes : Ancienne cote : 400.B.3/3 Personnel temporaire : correspondance avec le service des ressources humaines et l'Office de l'emploi concernant t le apprentis et les stagiaires ; présentation de M. Hédiger et brochure à l'intention des apprentis 400.B.3.2.4/2 400.B.3.2.5 Commissions du personnel, associations et groupes de travail Niveau de description : sssserie 400.B.3.2.5/1 400.B.3.2.5/2 Commission du personnel du SIS : cas de personnel ; correspondance relative à des engagements Commission du personnel du SIS : statut du personnel du SIS, diminution horaire, maladie et accidents professionnels, formation professionnelle, compensation 1er mai et 1er août, officiers d'intervention, analyse de fonction, école de formation Présentation du contenu : Correspondance 1995-2005 1989-2005 2004-2005 2000-2002 1992-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2000-2001 2004-2005 1980-1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1999-2005 1 fourre 1993-2001 1972;1991-2006 1 fourre 1 fourre 1992-2007 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliiminés : statut du personnel du SIS approuvé par le Conseil municipal le 28.04.1987, avec les modifications jusqu'au 19.11.1991. 400.B.3.2.5/3 Commission du personnel du SIS : composition de la commission, notes et procès-verbaux des séances, notes et extraits du Conseil administratif concernant le statut du personnel ; fusion entre le statut du personnel et celui du SIS Evaluation, tris, éliminations Les ordres du jour ont été éliminés, sauf si le procès-verbal de la séance manquait. Archives de la Ville de Genève Page 44 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.3.2.5/4 Notes : M. Hédiger participait aux séances de la Commission du personnel Commission du personnel du SIS : documents d'information au personnel, dossier indemnités pour cessation d'activité, motion 1021 Mifflon et Mouron pour le transfert du SIS en un organisame intercommunal, ambulances, presse Présentation du contenu : Contient le journal du SIS n° 12 (juin 1997) 400.B.3.2.5/5 Commission du personnel du SIS : notes de séances, correspondance, questionnaire aux maires des communes suisses disposant d'un corps de sapeurs-pompiers volontaires 400.B.3.3 Gestion des locaux Niveau de description : ssserie 1990-1998 1 fourre 1994-1995 1 fourre 2003-2005 1 fourre 2002-2003 1 fourre 2003-2004 1 fourre 1987-1988 1982-1991 1 fourre 1 fourre 1987-1990 1983-1989 1 fourre 1 fourre 1987-1990 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : de la correspondance avec le service des bâtiments concernant les travaux d'entretien des bâtiments (2004), des demandes de biens (mobilier) de la direction au service des achats, des décharges concernant le prêt de tableaux du Musée s'art et d'histoire à la Présidence du département. 400.B.3.3/1 400.B.3.3/2 COGESIM : extraits du Conseil administratif, procès-verbaux, locaux de la direction, rocade, locaux des services, organigramme et correspondance Recensement des locaux mis à disposition des départements ; convention de mise à disposition de parking entre la GIM et le Département.(rue Terreaux-du Temple) Evaluation, tris, éliminations A été éliminé : un dossier relatif à l'implémemtation du logiciel SAP en Ville de Genève. 400.B.3.3/3 Contrat de bail à loyer de la CAP au département et convention de mise à disposition de la Gérance immobilière municipale au Département des sports et de la sécurité 400.B.4 Dossiers du magistrat Niveau de description : sserie 400.B.4/1 400.B.4/2 Palais Wilson Révision de la convention d'exploitation du Tennis Club des Eaux-Vives : motion CM, notes pour le CA, correspondance, notes, projets statuts, statuts, convention 1982, travaux et rénovations Fêtes de l'Escalade et Compagnie 1602 Genève-Plage : historique, municipalisation de Genève, coupures de presse, questions concernant Genève-Plage Associations des communes genevoises 400.B.4/3 400.B.4/4 400.B.4/5 Archives de la Ville de Genève Page 45 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.4/6 1987-1989 1 fourre 1992 1 fourre 1992 1992-2002 1 fourre 1 fourre 1993-2002 1 fourre 1994 1 fourre 1993-1995 1 fourre 1980;1993-1995 1 fourre 1994-1997 1 fourre 400.B.4/15 Communauté d'intérêt Simplon-Loetschberg (CISL) 1999-2002 Présentation du contenu : Contient: correspondance, convocations, procès-verbaux, comptes de pertes et profits 1 fourre 400.B.4/16 Salle polyvalente Arena (travaux) : procès-verbaux des séances du comité de construction ; extension de Palexpo ; presse Présentation du contenu : Contient : correspondance, plans, coupures de presse 1992-1994 1 fourre 400.B.4/17 Salle polyvalente Arena : Conseil administratif ; Conseil municipal ; correspondance ; acte constitutif et statuts de la Fondationmixte pour la création d'une salle polyvalente de spectacles Salle polyvalente Arena : Grand conseil (rapports, pétition, projets de lois) ; Conseil d'Etat ; procès-verbaux des séances plénières ; dossier de Pro-Zenith S.A. : "La vérité sur le dossier Zenith" Salle polyvalente Arena : convention entre la Fondation mixte et la Société d'exploitation et de gérance ; notes ; mises à disposition gratuites Démocratie et participation locale 1990-1995 1 fourre 1992-1994 1 fourre 1992-1996 1 fourre 1993-1997 1 fourre 400.B.4/7 400.B.4/8 400.B.4/9 400.B.4/10 400.B.4/11 400.B.4/12 400.B.4/13 400.B.4/14 Dossiers divers : cartes jeunes SA, ESPE / établissement publics personnes handicapées mentales, association habitants Vieille-Ville, vélos publics, pistes cyclables Téléthon 1992 : Résultats comptables / procès-verbaux / Autorisations / Correspondance / Correspondance vedettes et personnalités / Correspondance clubs sportifs / Communes Téléthon 1992 : Conférence et dossier de presse / Stands de vente / Revue de presse et divers Comité régional franco-genevois : convocations et procès-verbaux / Rapports / Commission permanente et procès-verbaux "Culture, éducation et sport" Comité régional franco-genevois : Livre Blanc Franco-Genevois de l'Aménagement du Territoire / Projet d'exposition sur le thème de la frontière / Divers Maison Europa : Conseil Administratif / Conseil Municipal / Position des partis / Conseil d'Etat / Presse Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : procès-verbaux / personnel-budget / fondations pour les Arts de la Scène et de l'Image et projets pour l'avenir de Saint-Gervais Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : Subventions / Rapports d'activité / Projet de budget 1994-1995 / Collaboration avec l'Association Sésame-Relais / Statuts de la Fondation et projet d'arrêté modifiant l'acte constitutif / Divers Téléthon : Convocations et procès-verbaux / Correspondance / Conseil Administratif / Conférence de presse et coupures de presse / Logistique et organisation / Dépliants et autres documents Présentation du contenu : Concerne surtout le Téléthon 1994. Ces documents proviennent d'un même classeur Théléthon 94 - 96 qui n'était à l'origine classé ni chronologiquement ni thématiquement. 400.B.4/18 400.B.4/19 400.B.4/20 Archives de la Ville de Genève Page 46 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes, extraits du Conseil administratif, compte-rendus de séances du groupe de travail, rapports et documents de travail 400.B.4/21 400.B.4/22 400.B.4/23 Création de la Banque Cantonal de Genève (BCG) 1991-1993 Centre des Nations Unies pour l'assistance environnementale d'urgence (UNCUEA) 1991-1994 Modifications de la législation : arrêts concernant la loi sur les routes et la loi sur les eaux, Conseil 1986-1989 administratif (extraits, notes, propositions), loi sur la responsabilité de l'État et des communes, loi sur le commerce d'objets usagers, loi sur les spectacles et les divertissements, droit de cité communal Rapport de TC Team Consult S.A. sur le secteur des transports ambulanciers du canton de Genève 1992 Notes : Faisait partie d'une boîte "divers" Liste de références et de coupures de presse sur TC Team Consult SA en matière de sécurité 1991 Notes : Faisait partie d'une boîte "divers" Dossier de présentation de l'artiste Romy 1999 Notes : Le dossier est adressé à Monsieur Hédiger. Fermeture du call center de Swisscom à Genève 2002 Théâtre "Nouvelle Comédie" : étude de faisabilité. 2004 Centime additionnel de solidarité pour les chômeurs 1993-1994 Présentation du contenu : Initiative, rapports, correspondance, notes de séances, documents de travail, extraits du Conseil administratif, campagne des partis politiques 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.4/30 Circulation 2000, Réseau TPG à l'horizon 2000-2005, tram 13 Présentation du contenu : Correspondance, extraits du Conseil administratif, rapports 1990-2001 1 fourre 400.B.4/31 Couverture des voies CFF à Saint-Jean : événements ; plan directeur de quartier et propositions d'aménagement sur la dalle CFF à Saint-Jean ; Conseil administratif et Conseil municipal, crédits d'études et aménagements; procès-verbaux des séances de la Division de l'aménagement et des constructions ; presse et communication Présentation du contenu : Contient des photos 1987-2000 1 fourre 400.B.4/32 400.B.4/33 Couverture des voies CFF : correspondance, droit de superficie, concours Renvois du Conseil administratif à André Hédiger Evaluation, tris, éliminations 1989-1996 1995-1999 1 fourre 1 fourre Commémoration du décès du Baron Pierre de Coubertin au Parc La Grange 1996-2000 Plan Ville de Genève pandémie grippe aviaire 2006-2007 Présentation du contenu : Contient des documents de travail, des communications internes et 1 fourre 1 fourre 400.B.4/24 400.B.4/25 400.B.4/26 400.B.4/27 400.B.4/28 400.B.4/29 1 fourre 1 fourre 1 fourre (grand format) 1 fourre 1 fourre 1 fourre Afin de garder trace de cette pratique administrative, nous avons choisi de ne conserver que la correspondance faisant état des dossiers renvoyés. Les documents relatifs aux dossiers annexés ont été éliminés, ceux-ci figurant dans les dossiers du Conseil administratif. 400.B.4/34 400.B.4/35 Archives de la Ville de Genève Page 47 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE externes et de la correspondance 400.B.4/36 400.B.4/37 400.B.4/38 400.B.4/39 400.B.4/40 400.B.4/41 Fermages des buvettes des installations sportives et recettes des fermages du département 1992-2006 Association Devenir EFP-Conches (correspondance) ; petit train touristique Rive Gauche ; Zenith 1992-2004 ; réponse à la motion 321 "Justification de l'utilisation des véhicules de la Ville de Genève" ; restauration de la barque Neptune ; projet CEVA (compte-rendu de séance) Société Immobilière Servette FC : Stade des Charmilles 1990-1996 Genève Servette Hockey-Club (correspondance et assemblée générales) 1990 Sollicitations pour l'acquisition du droit de cité communal 1990-1991 TV Léman Bleu S.A., 022 Télégenève S.A. 2005-2006 Présentation du contenu : Correspondance adressée par ou émanant du Conseil administratif, copie de convention. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Les copies des extraits du CA ont été éliminés, de même que les copies des documents émanant de la Direction générale. Les documents signés par M. Hédiger en tant que Maire ont été conservés. 400.B.4/42 Agenda21 : correspondance, motion Max Havelaar, Groupe IV Agenda21 Evaluation, tris, éliminations 1999-2003 1 fourre 2002-2004 1998 2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre Les procès-verbaux de la délégation du Conseil administratif à l'Agenda21 ont été éliminés. 400.B.4/43 400.B.4/44 400.B.4/45 Commission de gestion des véhicules (COGEVE) Prix Paul Grüninger et sculpture, participation de M. Hédiger à diverses manifestations Redevance Société générale d'affichage (SGA) 400.B.5 Dossiers services du Département Niveau de description : sserie Notes : En 1998, les Services des Agents de Ville et du domaine public fusionnenent pour ne former plus qu'une seule entité administrative sous le nom de Service des agents de Ville et du domaine public. Néanmoins, même après cette date, les services continuent de travailler de façon indépendante, ce qui a justifié le maintien des deux sous-séries séparées. 400.B.5.1 Service des sports Dates extrêmes : 1958-2007 Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : Les doubles, les documents isolés sans lien avec les documents qu'ils accompagnaient, les factures Archives de la Ville de Genève Page 48 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE et pièces comptables de plus de 10 ans, les extraits de comptes (seul les budgets, bilans et comptes globaux ont été conservés), un document interne à la gendarmerie concernant le triathlon, les notes manuscrites, les post-its, les projets de budgets (seules les versions définitives ont été conservées), des listes de tâches, des projets d'organigrammes (seules les versions finales ont été conservées), les fiches d'arbitrage du championnat du monde de curling, un planning des finitions du boulodrome, des projets de conventions (seules les versions définitives ont été conservées), une liste de commande de billets pour un match de boxe, une fiche d'instruction pour l'entretien d'un mitigeur thermostatique, un extrait du registre du commerce concernant l'entreprise CV Plus S.A., un calendrier des activités de l'association des chiens de catastrophe, un descriptif de projet d'un plan d'eau international de ski nautique à Saint-Pierre-en-Faucigny 400.B.5.1.1 Dossiers thématiques Dates extrêmes : 1980-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.1/1 Affaires administratives : M. Haenni, subventions mouvements juniors, commission du personnel interne, affaire Stomeyer, Intertrade Guide Verlag, liste des fermages, législation, programme installations sportives Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/1 Centre de consultation scientifique pour sportifs, enquête sociologique sur le sport Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/2 Service des sports/manifestations : fête genevoise de natation, Holiday on Ice, spectacle de Johnny Hallyday, listes, 39ème tournoi scolaire de football, Geneva European Open (Drizia), FC Champel-Coupe romande des vétérans, Fête cantonale de gymnastique Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/3 Daniel Perroud organisation : meeting de boxe du 15 mai 1987, Supercross Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/4 Centre sportif des Vernets Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/5 Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, auto-model, badmington, baseball Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/6 Certains documents ont été produits par ou adressés à Roger Dafflon 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1986-1988 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1987 1 fourre 400.B.5.1.1/7 Disciplines sportives : basketball, boules, boxe, curling, delta club, échecs, escrime, flipper, football américain, frisbee Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/7 Idem 1987 1 fourre 400.B.5.1.1/8 Disciplines sportives : golf, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique des aînés, 1987 1 fourre 400.B.5.1.1/2 400.B.5.1.1/3 400.B.5.1.1/4 400.B.5.1.1/5 400.B.5.1.1/6 Archives de la Ville de Genève Page 49 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE haltérophilie, hippisme, hockey sur glace Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/8 Idem 400.B.5.1.1/9 Disciplines sportives : Genève Servette HC, lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/9 Idem 1987 1 fourre 400.B.5.1.1/10 Disciplines sportives : natation, optimist / planche à voile, patinage, pèche, pétanque Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/10 Disciplines sportives : quilles, rugby, rink hockey, société de sauvetage du Léman, skate, ski, ski nautique, slokey-sur-terre, squash, médecin subaquatique, vélo : tour de Romandie, vélo : tour de France, vélo : autres Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/11 Disciplines sportives : voile : CER tour de France, voile : autres, volley ball Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/12 Disciplines sportives : tennis de table, tennis, tir, tir à l'arc Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/13 Disciplines sportives : triathlon, twirling, yachting Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/14 Disciplines sportives : football Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/15 Disciplines sportives : AGVB, Genève-Elite, M. Granvorka, centre de formation des jeunes, camps d'entraînement (de vacances), divers Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/16 Locaux et installations : buvettes des stades, Drizia Miremont, centre sportif Bois-des-Frères, anciens ateliers Hispano, ancien Palais des Expositions Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/17 Locaux et installations : bassins scolaires, matériel des sports, aménagement des terrains disponibles aux Vernets, travaux entretien divers Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/18 Locaux et installations : patinoire, pavillon des sports Champel, Vessy, Boulodrome des Vernets, Wilson, stand de tir Bois-du-Bay, parc ancienne école d'horticulture, plantation d'arbres dans les centres sportifs Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/19 Personnel du service : engagement, heures supplémentaires, absences, nuisances, divers Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/20 Personnel du service : dossiers individuels Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/21 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 400.B.5.1.1/11 400.B.5.1.1/12 400.B.5.1.1/13 400.B.5.1.1/14 400.B.5.1.1/15 400.B.5.1.1/16 400.B.5.1.1/17 400.B.5.1.1/18 400.B.5.1.1/19 400.B.5.1.1/20 400.B.5.1.1/21 Archives de la Ville de Genève Page 50 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/22 400.B.5.1.1/23 400.B.5.1.1/24 400.B.5.1.1/25 400.B.5.1.1/26 400.B.5.1.1/27 400.B.5.1.1/28 400.B.5.1.1/29 400.B.5.1.1/30 400.B.5.1.1/31 400.B.5.1.1/32 400.B.5.1.1/33 400.B.5.1.1/34 400.B.5.1.1/35 400.B.5.1.1/36 Personnel du service : dossiers individuels Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/22 Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : A, B, C, D Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/23 Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : F, G, H, J Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/24 Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : M, N, O, P, R, S Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/25 Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : T, V, Y Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/26 Centre sportif de la Queue d'Arve : 1er coup de pioche, construction, notes et communiqués, coupures de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/27 Centre sportif de la Queue d'Arve : construction, projet d'exploitation, frais d'équipement Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/28 Centre sportif de la Queue d'Arve : pétition en faveur de la proposition du CA d'ouvrir un crédit destiné à la construction et à l'aménagement de deux halles sportives à la Queue d'Arve Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/29 Disciplines sportives : aéro-club, arts martiaux et autodéfense, athlétisme, automobile, automodel club, aviron, badmington, baseball Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/30 Disciplines sportives : basketball, billard, boxe, canoë, course à pied, cross, curling Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/31 Disciplines sportives : échecs, escrime, football américain, frisbee, golf, mini-golf Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/32 Disciplines sportives : gymnastique, gymnastique féminine, gymnastique artistique, Genève-Servette HC Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/33 Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre, lévriers, lutte Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/34 Disciplines sportives : marathon, marche, motocyclisme, natation synchronisée Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/35 Disciplines sportives : natation Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/36 Archives de la Ville de Genève 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre Page 51 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/37 400.B.5.1.1/38 400.B.5.1.1/39 400.B.5.1.1/40 400.B.5.1.1/41 400.B.5.1.1/42 400.B.5.1.1/43 400.B.5.1.1/44 400.B.5.1.1/45 400.B.5.1.1/46 400.B.5.1.1/47 400.B.5.1.1/48 400.B.5.1.1/49 400.B.5.1.1/50 Disciplines sportives : test d'orientation, parachutisme / parapente, patinage, pétanque, quilles, rink hockey, rugby, skateboard, ski nautique Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/37 Disciplines sportives : ski, ski de fond, société de sauvetage du Léman, speedway sur glace, médecine subaquatique Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/38 Disciplines sportives : tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/39 Disciplines sportives : triathlon, vélo Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/40 Disciplines sportives : varappe / mur à grimper, véliplanchistes, voitures solaires, volley ball, yachting Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/41 Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, Servette FC, Association sportive des Schtroumpfs Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/42 Disciplines sportives : football : création d'un terrain de football au Bois-de-la-Bâtie, Fédération ouvrière suisse de Football (Satus Genève), correspondance diverse, coupures de presse, stades Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/43 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : A, B, C Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/44 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : D, E, F, G Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/45 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : H, L, M, N, P, R Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/46 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : S, T, U, V Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/47 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : A, B,C, D, E Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/48 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : F, G, H, J, M Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/49 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : N, Archives de la Ville de Genève 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988 1 fourre Page 52 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/51 400.B.5.1.1/52 400.B.5.1.1/53 400.B.5.1.1/54 400.B.5.1.1/55 400.B.5.1.1/56 400.B.5.1.1/57 400.B.5.1.1/58 400.B.5.1.1/59 400.B.5.1.1/60 400.B.5.1.1/61 400.B.5.1.1/62 400.B.5.1.1/63 400.B.5.1.1/64 400.B.5.1.1/65 O, P, R, S Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/50 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : T, V, W,Y Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/51 Activités et manifestations organisées par le Service des sports : loisirs et sports, Hommage aux champions suisses (1987, 1988) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/52 Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Insigne sportif genevois (1987, 1988), tournoi interservices, écoles de sports, écoles de formation Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/53 Aide aux athlètes préparant les Jeux olympiques de Séoul 1988 (Genève-natation) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/54 Tour de Romandie 1988 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/55 Relations publiques Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/56 Coupures de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/57 Bains des Pâquis : coupures de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/58 Bains des Pâquis : plaquette réalisée par l'Association d'usagers des Bains des Pâquis, photos, plans Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/59 Bains des Pâquis : correspondance, buvette, rapport d'experts Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/60 Bains des Pâquis : reconstruction des Bains, votation référendaire, pétition de l'Association d'usagers des Bains des Pâquis, crédit pour des travaux Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/61 Bains des Pâquis : convention pour la gestion des Bains avec l'association des usagers, rénovation, décisions du CA, vol avec effraction Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/62 Bains des Pâquis : travaux, contrôles des infrastructures, notes, coupures de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/63 Personnel du service : engagement de personnel, absences, heures supplémentaires, cours de formation, affaire X, personnel temporaire, qualifications de personnel Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/64 Personnel du service : candidatures, qualifications, manquement grave dans fonctions, absences, Archives de la Ville de Genève 1988 1 fourre 1986-1988 1 fourre 1986-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1991 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1984-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre Page 53 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/66 400.B.5.1.1/67 400.B.5.1.1/68 400.B.5.1.1/69 400.B.5.1.1/70 400.B.5.1.1/71 400.B.5.1.1/72 400.B.5.1.1/73 400.B.5.1.1/74 400.B.5.1.1/75 400.B.5.1.1/76 400.B.5.1.1/77 400.B.5.1.1/78 problèmes liés au personnel Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/65 Affaires administratives : informatique, réorganisation du service, normes d'application de dispositions du statut du personnel, sécurité, droits de reproduction aquarelles Zbinden, oeuvres Jean Burnand, rapports mensuels d'activités Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/66 Affaires administratives : Règlement interne concernant les (subventions accordées par le service, club des villes sportives romandes, notes adressées à André Hédiger ou Eric Ischi, cartes "avantages", recherche sur "Le sport et sa pratique à Genève" Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/67 Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Loisirs et sports (1989), Insigne sportif genevois (1989) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/68 Activités et manifestations organisées par le Service des sports : tournoi interservices de football, Hommage aux champions suisses (1989), écoles de sport Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/69 Nouvelle plaquette du Service des Sports (édition 1989) : correspondance, notes, textes Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/70 Plaquette du Service des Sports (éditions 1989 et 1990) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/71 Disciplines sportives : aéroclub, alpinisme / vol à voile, arts martiaux, athlétisme, automobile / automodel club, aviron, badmington, baseball Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/72 Disciplines sportives : basket, bowling, boxe, cross / bicross, catch, curling Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/73 Disciplines sportives : canoë, chasse, cyclisme, course à pied Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/74 Disciplines sportives : échecs, équitation, escrime, frisbee, golf, gymnastique artistique, gymnastique féminine Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/75 Disciplines sportives : gymnastique, handball, hippisme, hockey sur glace, Genève-Servette HC, hockey sur terre, hockey en salle Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/76 Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme, natation, parachutisme / parapente, planche à voile Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/77 Disciplines sportives : patinage, pétanque, plongée, polo, rugby, ski, ski acrobatique, ski de fond Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/78 Archives de la Ville de Genève 1987-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre Page 54 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/79 400.B.5.1.1/80 400.B.5.1.1/81 400.B.5.1.1/82 400.B.5.1.1/83 400.B.5.1.1/84 400.B.5.1.1/85 400.B.5.1.1/86 400.B.5.1.1/87 400.B.5.1.1/88 400.B.5.1.1/89 400.B.5.1.1/90 Disciplines sportives: skateboard, ski nautique, snowboard, société de sauvetage du Léman, médecine subaquatique, spéléologie, tennis, tennis de table Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/79 Disciplines sportives : tir, tir à l'arc, triathlon, trial 4x4 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/80 Disciplines sportives : voile, voitures solaires, volley-ball, yachting Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/81 Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, FC Servette, FC Schtroumpfs Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/82 Disciplines sportives : Tournoi scolaire de football Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/83 Subventions ordinaires 1989 : liste des subventions municipales, archers genevois "adage", basketball amateur, football, handball, gymnastique satus, pétanque, centre d'entraînement à la régate, rugby, boxe amateur, athlétisme, football corporatif, hockey sur terre, clubs de ski, tennis de table, sports, tireurs sportifs, volleyball, badminton club, canoë club Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/84 Subventions ordinaires 1989 : Club alpin suisse, Club des lutteurs, Club des patineurs, Club hygiénique de Plainpalais, concours de ski Régiment 3, delta club, Genève-artistique, hockey club (roulettes), Genève lutte, Genève natation 1885, Servette hockey club, club de tennis, boules ferrées, Hauteville-sports Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/85 Subventions ordinaires 1989 : Jonction hockey club, la Pagaie, natation sportive, Satus comité central, société sportive universitaire, sauvetage du Léman, sport handicap, gymnastique section masculine, gymnastique section féminine, union motocycliste, union vélocipédique, twirling, Servette football club Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/86 Subventions manifestations annuelles 1989 : tournoi échecs club amateurs, 10 km de Genève, cross Satus, championnats internationaux de natation, Tour de Romandie, course de l'Escalade Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/87 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : A, B, C Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/88 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : E, F, G, H Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/89 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : L, M, N, P, R, S, T Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/90 Archives de la Ville de Genève 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre Page 55 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/91 400.B.5.1.1/92 400.B.5.1.1/93 400.B.5.1.1/94 400.B.5.1.1/95 400.B.5.1.1/96 400.B.5.1.1/97 400.B.5.1.1/98 400.B.5.1.1/99 400.B.5.1.1/100 400.B.5.1.1/101 400.B.5.1.1/102 400.B.5.1.1/103 400.B.5.1.1/104 400.B.5.1.1/105 Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : V Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/91 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : A, B, C, E Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/92 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : F, G, H Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/93 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : L, M, N, P, R Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/94 Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : S, T, V, Y Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/95 Centres de formation juniors, subventions aux mouvements juniors Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/96 Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Bois-des-Frères) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/97 Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Pavillon des sports et terrains au Bout du Monde, terrains de sport pour l'association des réfugiés érythréens de Suisse, Vessy) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/98 Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Journée Caritas, demande de sonorisation, utilisation de la tente du Cercle bouliste de Plainpalais, réponses actives, documents concernant la mise à disposition d'installations, etc.) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/99 Genève-Elite Volleyball, Association genevoise de Volleyball, arrivée à Genève de Yang Xi-Lan (internationale chinoise) et de son mari Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/100 Centre sportif des Vernets (sauf piscine) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/101 Centre sportif des Vernets (patinoires, cartes invitations pour accéder aux installations, "tunnel" boulodrome, arborisation du parking) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/102 Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/103 Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/104 Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports Archives de la Ville de Genève 1979-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre Page 56 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1/106 400.B.5.1.1/107 400.B.5.1.1/108 400.B.5.1.1/109 400.B.5.1.1/110 400.B.5.1.1/111 400.B.5.1.1/112 400.B.5.1.1/113 400.B.5.1.1/114 400.B.5.1.1/115 400.B.5.1.1/116 400.B.5.1.1/117 400.B.5.1.1/118 400.B.5.1.1/119 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/105 Piscine des Vernets : motion "Bien triste état de la piscine", travaux à effectuer Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/106 Piscine des Vernets : réclamations, statistiques, coupures de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/107 Tour de Romandie 1989 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/108 Tours de France à la voile 1988 et 1989 : méthodologie, conventions, revue de presse (1988), correspondance, rapport de contrôle, télégrammes, coupures de presse (1988) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/109 Tour de France à la voile 1989 : correspondance, coupures de presse, conférence de presse, budget et décompte provisoire, procès-verbaux et convocations, publicité Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/110 Tour de France à la voile 1989 : liste des membres, liste des participants / équipage, rapport du skipper, prix gagné, coupures de presse, dossier presse information, photos, diapos Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/111 Associations : Avanchets-Sports, Association sportive des stades de Champel et de Vessy (ASSCV), Association des sociétés sportives des Eaux-Vives, Hauteville-Sports, Sport-Handicap Genève, Rapid FC Satus Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/112 Associations : Satus, Union sportive de Meinier, Union sportive de Carouge, US Colorado, Urania-Genève-Sport (UGS), Union sportive Tessinoise, Union cantonale genevoise des gymnastes hommes, Sports universitaires, Association des propriétaires de bateaux, CS Chênois, Association genevoise des clubs de ski (AGCS), Association sportive du Bois de la Bâtie, Association sportive du Bois des Frères et des Libellules Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/113 Prix et réceptions, Clubs ou associations A-N Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/114 Prix et réceptions, Clubs ou associations 0-Y Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/115 Personnel du service : cas individuels Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/116 Personnel du service : notes et appréciations du chef de service, Pierre Benoît ; sollicitations Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/117 Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, aviation / aéromodélisme Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/118 Disciplines sportives : badminton, baseball, basketball, bateaux à énergie solaire, billard, boules, boxe, bridge Archives de la Ville de Genève 1980-1990 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1989 1 fourre 1986-1990 1 fourre 1986-1990 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre Page 57 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/120 400.B.5.1.1/121 400.B.5.1.1/122 400.B.5.1.1/123 400.B.5.1.1/124 400.B.5.1.1/125 400.B.5.1.1/126 400.B.5.1.1/127 400.B.5.1.1/128 400.B.5.1.1/129 400.B.5.1.1/130 400.B.5.1.1/131 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/119 Disciplines sportives: cross, catch, curling, course, cyclisme - super bike hogger (vélo tout-terrain)-mountain bike (cyclisme), divers / delta club, échecs, escrime Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/120 Disciplines sportives : football de table, gymnastique féminine, gymnastique artistique, gymnastique, golf Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/121 Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre / hockey en salle Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/122 Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocross, motocyclisme / modélisme Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/123 Disciplines sportives : natation, natation synchronisée Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/124 Disciplines sportives : parapente, patinage, pétanque, planche à voile, rink-hockey, rugby, ski / ski acrobatique Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/125 Disciplines sportives : saut à l'élastique, skate board, ski de fond, ski nautique, tennis / tennis en fauteuil roulant, tennis de table, tir / tir à l'arc / tir aux pigeons d'argile, trampoline Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/126 Disciplines sportives : trial 4x4, triathlon / tétrathlon, voile / CER (centre entraînement régate), voitures solaires / voitures téléguidées, volley-ball Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/127 Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de football (ACGF), Association suisse de football (ASF), FC St-Jean, FC Servette, FC Schroumpfs, football américain Geneva Seahawks Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/128 Disciplines sportives : football, UST Chêne-Eaux-Vives, Etoile espagnole, UGS, football corporatif Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/129 Subventions ordinaires 1990 : Association des archers genevois, ACGBA, ACGF, Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Association cantonale genevoise de handball, Association genevoise de pétanque, ACGR, Association des clubs de boxe amateur de la ville de Genève, AGA, AGFC, Association genevoise de hockey sur terre, AGCS, AGTT, Association genevoise des sports Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/130 Subventions ordinaires 1990 : Association genevoise des tireurs sportifs, AGVB, badminton club de Genève, canoë club Genève, club des lutteurs de Genève, club des patineurs de Genève Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/131 Archives de la Ville de Genève 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1989-1992 1 fourre Page 58 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/132 400.B.5.1.1/133 400.B.5.1.1/134 400.B.5.1.1/135 400.B.5.1.1/136 400.B.5.1.1/137 400.B.5.1.1/138 400.B.5.1.1/139 400.B.5.1.1/140 400.B.5.1.1/141 400.B.5.1.1/142 400.B.5.1.1/143 400.B.5.1.1/144 Subventions ordinaires 1990 : club hygiénique de Plainpalais, concours de ski du régiment 3 et des troupes genevoises, Delta club Genève, Genève-artistique, Hockey club Genève, Genève natation 85, Genève Servette Hockey club, groupement genevois des clubs de tennis, groupement genevois des sociétés de boules ferrées, Hauteville sports, Genève lutte Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/132 Subventions ordinaires 1990 : Jonction Genève hockey club La Pagaie, natation sportive Genève Satus, Satus comité centrale genevois, Société sportive universitaire, Société internationale de sauvetage, Sport-handicap Genève, Union motocycliste genevoise, Union vélocipédique genevoise Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/133 Subventions ordinaires 1990 : Servette football club Genève, Twirling club de Genève, Club alpin suisse, Association centre d'entraînement à la régate, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, 24èmes Championnats internationaux de natation, 42e Cross international Satus, Course de l'Escalade, Tour de Romandie (arrivée à Genève), Fédération genevoise d'échecs, 6e Tournoi open du Club des amateurs d'échecs de Genève, 10 Km de Genève, généralités subventions 1990 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/134 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : A, B (badminton et biathlon) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/135 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : B Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/136 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : C, E, F (frisbee) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/137 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : F, G, H (hippisme) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/138 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : H, J, L Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/139 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : M, P Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/140 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : R, S Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/141 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : T Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/142 Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : V Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/143 Organisation du Championnat du monde de hockey sur glace 1990 en Suisse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/144 Archives de la Ville de Genève 1988-1990 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1988 1 fourre Page 59 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/145 400.B.5.1.1/146 400.B.5.1.1/147 400.B.5.1.1/148 400.B.5.1.1/149 400.B.5.1.1/150 400.B.5.1.1/151 400.B.5.1.1/152 400.B.5.1.1/153 400.B.5.1.1/154 400.B.5.1.1/155 400.B.5.1.1/156 400.B.5.1.1/157 Tour de France cycliste 1990 : notes, liste du comité d'organisation et du comité d'honneur, correspondance Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/145 Tour de France cycliste 1990 : procès-verbaux du Comité d'organisation de la 9e étape arrivée à Genève, convocations et ordre du jour, ordre général Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/146 Tour de France cycliste 1990: "Le Tour", hébergement, programme, convention, coupures de presse, dossier de presse, futuroscope Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/147 Tour de France cycliste 1990 : commission parcours et sécurité, commission zone d'arrivée et de départ, commission sponsoring et marketing, commission télécommunication, commission sanitaire, factures réglées Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/148 Tour de France cycliste 1990 : cahier des charges, en suspens / contrôle financier, compte SBS Longemalle Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/149 Championnat suisse de Gymnastique artistique par équipes 1990 : convocations, procès-verbaux, contrats de soutien / annonces dans programme / inscriptions, correspondance, comités (organisation / administratif / technique), budget, échéancier, horaire détaillé, message d'André Hédiger Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/150 Bol d'Or international de Pétanque 1990 : procès-verbaux, liste des membres du comité d'organisation, correspondance, comité d'honneur, message d'André Hédiger, prix / réception / subventions Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/151 Tour de France à la voile 1990 : budget / lettres M. Villy, équipage / comité d'organisation, P.V., rapport du skipper, correspondance, communiqués de presse, programme / message final Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/152 Tour de France à la voile 1990 : One-Ton, coupures de presse / dossier de presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/153 Centre sportif des Vernets Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/154 Centre sportif des Vernets Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/155 Affaires administratives : rapports mensuels d'activités, sécurité, loi sur les spectacles et divertissement Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/156 Affaires administratives : guide "Graine du champion", buvettes des stades, procès-verbaux avec Archives de la Ville de Genève 1987-1991 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1990-1991 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1988-1991 1 fourre Page 60 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.1/158 400.B.5.1.1/159 400.B.5.1.1/160 400.B.5.1.1/161 400.B.5.1.1/162 400.B.5.1.1/163 400.B.5.1.1/164 400.B.5.1.1/165 400.B.5.1.1/166 400.B.5.1.1/167 400.B.5.1.1/168 400.B.5.1.1/169 la division des constructions, terminal "saisie des temps"/ informatique, tarifs du service des sports Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/157 Mise à disposition de locaux ou installations sportives : calendriers, patinoires et piscines des 1989-1990 Vernets, Pavillon des sports de Champel, Bout-du-Monde, Stade de Balexert Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/158 Mise à disposition de locaux ou installations sportives : Bois-des-Frères, matériel, salle 1988-1990 communale de Plainpalais, ski à roulettes, Queue d'Arve, Stade de Richemont, réponses négatives Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/159 Mise à disposition de locaux ou installations sportives 1989-1990 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/160 Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : documents du Comité d'initiative 1988-1991 (sécurité, reconstruction ou aménagement de stades) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/161 Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : dossiers financiers, notes et 1986-1992 correspondance concernant problèmes d'organisations et architecture, cahier des charges destiné à la fédération organisatrice Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/162 Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : présentation des projets de stades "Kick 1988-1992 Off", coupures de presse, Goal 98 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/163 Tour d'Italie à la voile 1992 1992-1993 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/164 Championnat de pétanque 1992 (budget provisionnel, correspondance / assurance, convocations / 1987-1992 PV), squash cité universitaire, trans dauphinoise 1990 (convocations / PV), Manifestations : divers, 1er mai 1988, joutes intervilles 1988-1989, Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/165 Manifestations : Jeux internationaux des écoliers, Concours hippique international, Golf expo 1986-1989 1990 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/166 Manifestations : Holiday on Ice, raid solaire, raid blanc, listes des manifestations prévues 88-89 1987-1989 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/167 Association genevoise des sports : PV, secrétariat permanent, jeudi sports et loisirs, demande de 1986-1990 locaux, statuts, presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/168 Activités organisées par le service des sports : loisirs et sports, Insigne sportif, tournoi 1997-2001 interservices de football, écoles de sport Notes : Des messages destinés aux brochures Insigne sportif ont été intégrés à la fourre Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 61 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE correspondante. Quelques brochures consacrées à l'hommage aux champions ont été transférés dans la fourre "brochures" 400.B.5.1.1/170 400.B.5.1.1/171 400.B.5.1.1/172 400.B.5.1.1/173 Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : patinoires, piscines et 1995-1997 bassins de quartier Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : ateliers, stades, tennis de 1993-1997 table et boulodromes, centres sportifs Notes de séance relative aux problèmes rencontrés sur les terrains de football du Bout-du-Monde 1997-2003 et de Vessy, cas litigieux : doléance à l'encontre du Service des sports Activités organisées par le département et le service des sports : insigne sportif genevois et 2001-2007 challenge, Village "prévention et environnement" à la Foire de Genève-Palexpo, écoles d'été, écoles d'hiver, loisirs et sports, fête du sport, hommage aux champions, tests Conconi et de cardiologie Notes : Les brochures publiées ont été intégrées dans la série correspondante. N'ont été maintenus ici que les documents relatifs à l'organisation des activités. 400.B.5.1.2 Gestion du service Dates extrêmes : 1984-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.2/1 400.B.5.1.2/2 400.B.5.1.2/3 400.B.5.1.2/4 400.B.5.1.2/5 Correspondance Notes Règlements internes et ordres de service Rapport du Contrôle financier Division des constructions : notes de séances, Conseil administratif, Commission des sports et de la sécurité, proposition de travaux d'entretien et d'amélioration, correspondance Commission des sports et de la sécurité Commission des plaintes Secteur technique Directives concernant les subventions Subventions relatives aux mouvements juniors Projet de clip vidéo pour la promotion du service Visuel du service Plaquette du service : correspondance, protocole d'accord, coupure de presse Plannings des ouvertures et fermetures annuelles et jours fériés Dossier structure du sport en Suisse Rapport de M. Haenni sur la situation du service des sports en vue de sa réorganisation Notes de la présidence au chef de service Notes de la présidence au chef de service 400.B.5.1.2/6 400.B.5.1.2/7 400.B.5.1.2/8 400.B.5.1.2/9 400.B.5.1.2/10 400.B.5.1.2/11 400.B.5.1.2/12 400.B.5.1.2/13 400.B.5.1.2/14 400.B.5.1.2/15 400.B.5.1.2/16 400.B.5.1.2/17 400.B.5.1.2/18 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1988-2006 1989-2004 1984-1992 1990 1990-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1997 2003 1989 1988 1990 1991 s.d. 1985-2004 1991-2008 1994 1987-1988 1991-1994 1995-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 62 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.2/19 400.B.5.1.2/20 Notes de séances et de différents comités d'organisation d'événements sportifs Correspondance relative au Service des sports Evaluation, tris, éliminations 1992-1996 1998, 2003-2007 1 fourre 1 fourre 2000-2007 1 fourre 1989 1991-2007 1 fourre 1 fourre 1990-2005 1991-2007 1991-2007 2005-2006 1992-2007 2005-2007 1991-2007 1991-2006 1992-2007 2005-2006 1996-2007 2006 1991-1992 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Ont été éliminés : lettres et extraits du Conseil administratif et rapports adressés au Conseil municipal sur le service des sports (ceux-ci figurant parmi les dossiers du Conseil administratif), des demandes de sollicitations refusées. 400.B.5.1.2/21 Tarifs des installations pour le public et les collaborateurs, subventions aux associations sportives (notes, récapitulatifs, processus), mise en place d'une comptabilité analytique par missions et prestations (présentations et procès-verbaux de séances), statistiques du service des sports Evaluation, tris, éliminations Ont été éiminés : les plannings mensuels des manifestations pour l'année 2005, des modèles relatifs au processus d'attributions de subventions de la ville de Lugano, des copies pour information de procès-verbaux de séances du Département des constructions et des technologies de l'information relatifs au site www.salles-geneve.ch (2005-2006) 400.B.5.1.3 Personnel Dates extrêmes : 1981-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.3/1 400.B.5.1.3/2 Règlement du personnel Horaires du personnel : règlement concernant l'horaire variable, gestion des heures supplémentaires, horaires des chefs et sous-chefs Récapitulatifs des absences Demandes de congés (payés et non-payés) Demandes de promotions Demandes de modification de taux d'activité Demandes d'autorisation pour la pratique d'une activité accessoire Demandes de prolongation d'activité au-delà de l'âge de la retraite Demandes de dérogation de domicile Demandes d'analyse de fonction Demandes de formation Personnel : indemnités, maladie-invalidité, Service des ressources humaines Organigrammes du service Réorganisation de la section piscine Logements de fonction Décès de collaborateurs 400.B.5.1.3/3 400.B.5.1.3/4 400.B.5.1.3/5 400.B.5.1.3/6 400.B.5.1.3/7 400.B.5.1.3/8 400.B.5.1.3/9 400.B.5.1.3/10 400.B.5.1.3/11 400.B.5.1.3/12 400.B.5.1.3/13 400.B.5.1.3/14 400.B.5.1.3/15 400.B.5.1.3/16 Archives de la Ville de Genève Page 63 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.3/17 400.B.5.1.3/18 400.B.5.1.3/19 400.B.5.1.3/20 400.B.5.1.3/21 400.B.5.1.3/22 400.B.5.1.3/23 400.B.5.1.3/24 400.B.5.1.3/25 400.B.5.1.3/26 400.B.5.1.3/27 400.B.5.1.3/28 400.B.5.1.3/29 400.B.5.1.3/30 400.B.5.1.3/31 400.B.5.1.3/32 400.B.5.1.3/33 400.B.5.1.3/34 400.B.5.1.3/35 400.B.5.1.3/36 400.B.5.1.3/37 400.B.5.1.3/38 400.B.5.1.3/39 400.B.5.1.3/40 400.B.5.1.3/41 400.B.5.1.3/42 400.B.5.1.3/43 Commission interne du personnel Rapports d'évaluation sur les collaborateurs (A-Z) Rapports d'évaluation sur les collaborateurs Démissions Transferts et transformations de postes Nominations Départs à la retraite et demandes de retraite anticipée Personnel temporaire Postes à pourvoir Postes à pourvoir Postes à pourvoir Postes à pourvoir : réponses négatives Postes à pourvoir : correspondance Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs Accueil de nouveaux collaborateurs Sanctions Litiges Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Statistiques concernant le personnel du service (heures supplémentaires et absences du personnel) Présentation du contenu : Les absences sont établies sous forme de listes nominales par mois. 1988-2007 1991-1992 2003-2007 1991-2007 1991-2007 1992-2007 1991-2007 2005-2007 1991-1992 2003-2005 2006-2007 1991-1992 1991-2004 2005 2006-2007 1990-1992 1991-2007 1991-2007 2002-2005 1990-1991 1997-2006 2007 2005-2006 1989-1991 1981-1992 2006 1992-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.3/44 400.B.5.1.3/45 400.B.5.1.3/46 400.B.5.1.3/47 Dossiers de personnel; divers cas de personnel Dossiers de personnel ; dossier concernant les gardiens de bains Commission interne du personnel du Service des sports Questions relatives au personnel : indemnité de piquet, placement de chômeurs, nuisances concernant les risques professionnels ; statistiques des salaires, des absences et des heures supplémentaires du personnel, transformation de poste de gardien d'installation sportive ; pétition du groupement des utilisateurs du centre sportif de la Queue d'Arve relative au licenciement d'un collaborateur Evaluation, tris, éliminations 1996-1997, 2000 1992-2000 1999-2004 1992-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 64 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Ont été éliminés les préavis pour prolongation d'activité et lettres de démission avant transmission à la direction des ressources humaines. 400.B.5.1.4 Infrastructures et matériel Dates extrêmes : 1958-2007 Niveau de description : sssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les copies des lettre du service des sports accordant l'accès gratuit aux classes d'écoles et autres groupes à la piscine et à la patinoire des Vernets entre 1996 et 2000. des extraits du Conseil administratif relatifs aux fermages de la Ville de Genève (2005-2006). N'ont été gardées que les pièces du dossier propres au Département, soit celles concernant le foermage des buvettes des installations sportives. 400.B.5.1.4/1 400.B.5.1.4/2 400.B.5.1.4/3 400.B.5.1.4/4 400.B.5.1.4/5 400.B.5.1.4/6 400.B.5.1.4/7 400.B.5.1.4/8 400.B.5.1.4/9 400.B.5.1.4/10 400.B.5.1.4/11 400.B.5.1.4/12 400.B.5.1.4/13 400.B.5.1.4/14 400.B.5.1.4/15 400.B.5.1.4/16 400.B.5.1.4/17 400.B.5.1.4/18 400.B.5.1.4/19 400.B.5.1.4/20 400.B.5.1.4/21 400.B.5.1.4/22 Listes générales des tarifs Tarifs comprenant l'indexation et la TVA Augmentation des tarifs Gestion du matériel : correspondance Demandes de mise à disposition de matériel Tarifs de location du matériel Gestion des cabines téléphoniques : correspondance Système antinoyade SPY Renouvellement de 2 tondeuses à gazon Obtention d'un Natel Fax et réseau télématique Relais Projet d'installation de caméra de surveillance Règlements d'utilisation des installations Tarifs de location de salles et installations Tarifs d'entrée aux piscines et à la patinoire Tarifs : tennis, correspondance Demandes de mise à disposition d'installations sportives et de gratuité Mise à disposition de locaux et installations : élaboration des contrats et conventions, liste des locaux, inventaires, correspondance Entretien et nettoyage des installations Statistiques d'utilisation des installations Gestion de la publicité dans les centres sportifs Demandes de crédits : pour des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments sportifs, pour le Archives de la Ville de Genève 1990-2005 1994-1995 1992-2004 1988-1996 1991-2005 1991-1995 1990-1991 1996 1994-1995 1993 1990-1991 1988 1981-1992 1989-1994 1991-1993 1992-2001 1991-2003 1988-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1994 1991-2003 1991 1993-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 65 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/23 400.B.5.1.4/24 400.B.5.1.4/25 400.B.5.1.4/26 400.B.5.1.4/27 400.B.5.1.4/28 400.B.5.1.4/29 400.B.5.1.4/30 bouclement de crédits de construction terminés Local dans l'immeuble de la rue des Plantaporrêts 4 : convention Locaux dans l'immeuble de l'avenue de Chamonix 9 : correspondance Projet de tennis et d'une halle de sport à "La Fenasse" Buvettes des centres sportifs : gestion des fermages, statistiques Centre sportif du Bois-des-Frères : correspondance, règlement Centre sportif du Bois-des-Frères : demandes de mise à disposition et de gratuité Centre sportif du Bois-des-Frères : notes au Conseil administratif, cambriolages Centre sportif du Bois-des-Frères : procédure d'encaissement et de comptabilisation des recettes, plans d'occupation, équipements, gestion des parkings Centre sportif du Bois-des-Frères : buvette, statistiques de fréquentation des terrains de tennis, panneaux publicitaires Centre sportif du Bois-des-Frères : salle de gymnastique Présentation du contenu : Projet et construction, plaquette, coupure de presse [1990] 1987-1990 1982-1987 1989-2003 1988-2007 1988-2007 1988-1990 1987-2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1988-2000 1 fourre 1994-2005 1 fourre 1982-2006 1 fourre 1981-1997 1 fourre 1989-2000 1995-2006 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/37 Centre sportif de Vessy : café restaurant 1980-2001 Présentation du contenu : Cahier des charges du gérant, notification de propriété, inventaires, descriptif d'aménagement, plan 1 fourre 400.B.5.1.4/38 Centre sportif de Vessy : café restaurant Présentation du contenu : Correspondance 1995-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/39 Centre sportif de Vessy : café restaurant Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance 2001 1 fourre 400.B.5.1.4/40 Stade du Bout-du-Monde : correspondance, statistiques de fréquentation, piste d'athlétisme, règlement, plan d'occupation Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition Stade du Bout-du-Monde : conventions de mise à disposition Stade du Bout-du-Monde : rénovation du Pavillon des sports, travaux de rénovation du pavillon B, rénovation et transformation de la salle de musculation Stade du Bout-du-Monde : rénovation du mur d'escalade 1989 -2007 1 fourre 1991-2000 2003-2007 1992-2008 1988-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1993 1 fourre 400.B.5.1.4/31 400.B.5.1.4/32 400.B.5.1.4/33 400.B.5.1.4/34 400.B.5.1.4/35 400.B.5.1.4/36 400.B.5.1.4/41 400.B.5.1.4/42 400.B.5.1.4/43 400.B.5.1.4/44 400.B.5.1.4/45 Centre sportif de Vessy : aménagements et travaux, demandes de mise à disposition, remarques et doléances d'utilisateurs, correspondance, conventions Centre sportif de Vessy : changement d'horaire du personnel, motion du Conseil municipal, cambriolages, droit de superficie Centre sportif de Vessy : statistiques de fréquentations des terrains de tennis Centre sportif de Vessy : café restaurant Présentation du contenu : Conventions, actes de cautionnement, autorisation d'exploiter Archives de la Ville de Genève Page 66 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/46 Stade du Bout-du-Monde : rénovation Présentation du contenu : Mandat de J. Gryzaj 1990-1991 1 fourre 400.B.5.1.4/47 Stade du Bout-du-Monde : entretiens des zones vertes, parcelle Pelgrave (piste de bicross), 1988-1992 terrains synthétiques et terrains stabilisés, éclairage du stade, coupures de presse Stade du Bout-du-Monde : buvette 1976-2003 Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, chiffre d'affaire, plans 1 fourre 400.B.5.1.4/48 1 fourre 400.B.5.1.4/49 Stade du Bout-du-Monde : buvette Présentation du contenu : Correspondance 1988-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/50 Stade du Bout-du-Monde : buvette Présentation du contenu : Dossier P. Pédrini 1995-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/51 Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes Présentation du contenu : Convention, autorisations d'exploiter, correspondance 1981-1995 1 fourre 400.B.5.1.4/52 Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance 1995 1 fourre 400.B.5.1.4/53 Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : terrains de football 2003 Présentation du contenu : Procès-verbal d'une séance concernant les problèmes et solutions possibles 1 fourre 400.B.5.1.4/54 400.B.5.1.4/55 400.B.5.1.4/56 400.B.5.1.4/57 Drizia-Miremont Tennis-Club : correspondance, conventions et autorisation d'exploiter 1974-2006 Centre sportif des Vernets : règlement 1971-1991 Centre sportif des Vernets : demandes de mise à disposition et de gratuité 1990-2007 Centre sportif des Vernets : remplacement des automates d'entrées, gestion des parkings, 1990-2006 réaménagement des vestiaires, correspondance, projet d'installation d'un bancomat Centre sportif des Vernets : transport des élèves des classes primaires du canton 1992-1993 Centre sportif des Vernets : statistiques de fréquentation 1991-2002 Centre sportif des Vernets : restaurant 1975-1997 Présentation du contenu : Conventions, cahier des charges du gérant, autorisation d'exploiter, acte de cautionnement, extrait du registre du commerce 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/61 Centre sportif des Vernets : restaurant Présentation du contenu : Inventaires et états des lieux, plans 1975-2004 1 fourre 400.B.5.1.4/62 Centre sportif des Vernets : restaurant Présentation du contenu : Correspondance avec Télé-Restaurant SA 1992-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/63 Centre sportif des Vernets : restaurant Présentation du contenu : Correspondance, notes , procès-verbal de séance 1990-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/58 400.B.5.1.4/59 400.B.5.1.4/60 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 67 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/64 Centre sportif des Vernets : restaurant Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance 1997 1 fourre 400.B.5.1.4/65 Centre sportif des Vernets : patinoire Présentation du contenu : Règlement s.d. 1 fourre 400.B.5.1.4/66 Centre sportif des Vernets : patinoire 1988-2006 Présentation du contenu : Correspondance, liste des utilisateurs, centrale de production frigorifique, plan de la patinoire intérieure, soirées disco, coupure de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/67 Centre sportif des Vernets : patinoire Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition 1989-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/68 Centre sportif des Vernets : patinoire Présentation du contenu : Conventions de mise à disposition 1988-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/69 Centre sportif des Vernets : patinoire Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation de la patinoire 1993-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/70 Centre sportif des Vernets : patinoires 1992-2003 Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation mensuelles, saisonnières, annuelles, locations de patins, soirées disco et embruns souvenirs 1 fourre 400.B.5.1.4/71 Centre sportif des Vernets : patinoire extérieure Présentation du contenu : Correspondance, calendriers hebdomadaires d'occupation 1993-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/72 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire Présentation du contenu : Correspondance, notes 1990-1994 1 fourre 400.B.5.1.4/73 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat 1986-1995 1 fourre 400.B.5.1.4/74 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire Présentation du contenu : Rapport du projet, récapitulatif des coûts 1990 1 fourre 400.B.5.1.4/75 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire 1990-2002 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et rendez-vous de chantier, cahier des charges du responsable sécurité, projet de plan d'occupation, coupures de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/76 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire 2001-2003 Présentation du contenu : Budgets et devis des travaux, plans d'occupation, programme des matchs de LNA de hockey sur glace pour la saison 2002-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/77 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire 2002 Présentation du contenu : Soditra SA : programme des travaux, procès-verbaux des rendez-vous 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 68 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE de chantier, descriptif des travaux, plan, correspondance 400.B.5.1.4/78 Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire Présentation du contenu : Plans, photos 2001-2002 1 fourre 400.B.5.1.4/79 Centre sportif des Vernets : piscine 1991-2005 Présentation du contenu : Correspondance, réclamations, demandes de rabais et gratuité sur les entrées, coupure de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/80 Centre sportif des Vernets : piscine Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition 1991-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/81 Centre sportif des Vernets : piscine Présentation du contenu : Sécurité, projet de base d'arrivée pour rafting 2002-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/82 Centre sportif des Vernets : piscine Présentation du contenu : Dossier relatif à un décès 1992-1993 1 fourre 400.B.5.1.4/83 Centre sportif des Vernets : piscine Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation 1990-1992 1 fourre 400.B.5.1.4/84 Centre sportif des Vernets : piscine Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation, plan d'occupation 1989-2002 1 fourre 400.B.5.1.4/85 Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine Présentation du contenu : Rapports 1981-1993 1 fourre 400.B.5.1.4/86 Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal 1989-1994 1 fourre 400.B.5.1.4/87 Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine 1967-1998 Présentation du contenu : Procès-verbaux de séances, correspondance, notes, coupures de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/88 Construction du centre sportif de la Queue d'Arve 1989-1990 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances de chantier, procès-verbaux des séances avec la Division des contructions 1 fourre 400.B.5.1.4/89 400.B.5.1.4/90 400.B.5.1.4/91 Construction du centre sportif de la Queue d'Arve : Commission des sports et de la sécurité 1988 -1989 Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : demande de crédit supplémentaire 1989-1990 Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements 1987-1991 Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, arrêté du Conseil d'Etat, liste des équipements, décomptes financiers, planning des travaux, plan 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/92 Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements Présentation du contenu : Correspondance, notes 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1987-1989 Page 69 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/93 400.B.5.1.4/94 400.B.5.1.4/95 400.B.5.1.4/96 400.B.5.1.4/97 400.B.5.1.4/98 Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : aménagement de jeux de pétanque extérieurs, notes Centre sportif de la Queue-d'Arve : inauguration Présentation du contenu : Correspondance, discours, descriptif du centre 1989-1991 1 fourre 1990 1 fourre Centre sportif de la Queue-d'Arve : démontage des installations du vélodrome 1990-1991 Centre sportif de la Queue-d'Arve : compléments et améliorations des installations 1990-1991 Centre sportif de la Queue-d'Arve : communiqué de presse, coupures de presse 1989-1990 Centre sportif de la Queue-d'Arve : travaux acoustique et sonorisation, travaux supplémentaires, 1987-1998 parkings, parcs à vélo et motos, conventions de mise à disposition Centre sportif de la Queue-d'Arve : règlement, plan d'occupation 1992-2007 Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance 1988-2000 Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance 2001-2007 Centre sportif de la Queue-d'Arve : pétition pour la création d'un terrain d'aventure 1998-2000 Présentation du contenu : Correspondance, proposition du Conseil administratif, coupures de presse 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/103 400.B.5.1.4/104 Centre sportif de la Queue d'Arve : statistiques des fréquentations et recettes Centre sportif de la Queue-d'arve : mur d'escalade Présentation du contenu : Correspondance, agrandissement du mur 1990-2003 2002-2005 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/105 400.B.5.1.4/106 Centre sportif de la Queue-d'Arve : salle omnisport Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles Présentation du contenu : Correspondance, statistiques de fréquentation, coupure de presse 1990-1992 1990-2001 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/107 Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles 1986-1990 Présentation du contenu : Association genevoise des quilleurs sportifs : liste des membres du comité, statuts 1 fourre 400.B.5.1.4/108 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Correspondance 1991-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/109 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Notes 1990-2001 1 fourre 400.B.5.1.4/110 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Conventions 1990-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/111 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Autorisation d'exploitation, comptes 1991-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/112 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Dossier F. Hinden 1986-1995 1 fourre 400.B.5.1.4/99 400.B.5.1.4/100 400.B.5.1.4/101 400.B.5.1.4/102 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 70 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/113 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles Présentation du contenu : Dossier R. Steiger 2002-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/114 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome Présentation du contenu : Correspondance 1987-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/115 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome Présentation du contenu : Notes 1988-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/116 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome Présentation du contenu : Conventions 1968-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/117 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome Présentation du contenu : Budget, comptes et bilans 1990-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/118 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome 1991-2006 Présentation du contenu : Procès-verbaux du Cercle bouliste de la Queue-d'Arve, coupures de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/119 400.B.5.1.4/120 Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome 2001-2005 Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette du boulodrome 1968-2007 Présentation du contenu : Correspondance, patentes et autorisations d'exploitation, contrat, cahier des charges du gérant, inventaire, état des lieux, litiges 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/121 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Correspondance 1990-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/122 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Notes, notes de séances, demandes de mise à disposition 1990-2001 1 fourre 400.B.5.1.4/123 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Conventions 1992-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/124 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier 1991-2000 1 fourre 400.B.5.1.4/125 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver 1990-2002 Présentation du contenu : Dossier de présentation, plan, formulaire d'inscription et de commande de carte d'utilisateur, règlement d'utilisation, horaires, manifestations, statistiques de fréquentation, coupures de presse 1 fourre 400.B.5.1.4/126 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Contrats de sponsoring et de publicité 1996-1999 1 fourre 400.B.5.1.4/127 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver 1992 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 71 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Dossier J.-J. Petitpierre 400.B.5.1.4/128 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver 1990-1999 Présentation du contenu : Association du Vél d'hiv : listes d'adresses du comité, procès-verbal de l'assemblée constitutive, commissions, organigrammes, statuts, changement de comité 1 fourre 400.B.5.1.4/129 Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver Présentation du contenu : Union vélocipédique genevoise : assemblée générale, rapports 1994-1999 1 fourre 400.B.5.1.4/130 400.B.5.1.4/131 Centre sportif de Varembé : correspondance, inauguration de la 2e étape Centre sportif de Varembé : buvette restaurant Présentation du contenu : Correspondance 1987-2006 1987-2007 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/132 Centre sportif de Varembé : buvette restaurant Présentation du contenu : Contrats et conventions 1973-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/133 Centre sportif de Varembé : buvette restaurant 1995-2005 Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier, redevances, chiffre d'affaire 1 fourre 400.B.5.1.4/134 Centre sportif de Varembé : buvette restaurant Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance 1996-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/135 Centre sportif de Varembé : buvette restaurant 1973-1996 Présentation du contenu : Transfert de gérance : correspondance, inventaires, état des lieux, demande et autorisation d'exploiter, assurances, d'attestations, questionnaire TVA, convention 1 fourre 400.B.5.1.4/136 Centre sportif de Varembé : buvette restaurant Présentation du contenu : Dossier M. Fahrion 1996-2007 1 fourre 400.B.5.1.4/137 Centre sportif de Varembé : terrain de football synthétique Présentation du contenu : Correspondance, notes, arrêté du Conseil d'Etat, coupure de presse 1988-1999 1 fourre 400.B.5.1.4/138 Centre sportif de Varembé : construction de la piscine Présentation du contenu : Conseil municipal, Conseil administratif, Conseil d'Etat 1987-1991 1 fourre 400.B.5.1.4/139 Centre sportif de Varembé : construction de la piscine Présentation du contenu : Procès-verbaux de la Commission de construction 1988-1990 1 fourre 400.B.5.1.4/140 Centre sportif de Varembé : construction de la piscine Présentation du contenu : Dossier Filtro SA 1988-1989 1 fourre 400.B.5.1.4/141 Centre sportif de Varembé : construction de la piscine 1987-1991 Présentation du contenu : Correspondance, notes, décoration intérieure, planning des travaux, dossier de presse 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 72 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/142 400.B.5.1.4/143 Centre sportif de Varembé : inauguration de la piscine Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Correspondance, règlement 1991 1991-2007 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/144 Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Notes et propositions au Conseil administratif 1991-1999 1 fourre 400.B.5.1.4/145 Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition 1989-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/146 Centre sportif de Varembé : piscine 1990-2006 Présentation du contenu : Demande de personnel supplémentaire, procédure d'encaissement et de comptabilisation des recettes, plans d'occupation, statistiques de fréquentation 1 fourre 400.B.5.1.4/147 Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Remarques et doléances d'utilisateurs 1991-2005 1 fourre 400.B.5.1.4/148 Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Pétitions du groupe de Vermont et des parents d'élèves de Trembley 1991-1993 1 fourre 400.B.5.1.4/149 Centre sportif de Varembé : piscine Présentation du contenu : Coupures de presse 1987-1991 1 fourre 400.B.5.1.4/150 Fondation des Evaux : statuts, listes des membres, représentation de la Ville au sein de la fondation Fondation des Evaux : convocations et ordres du jour des séances Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances Fondation des Evaux : conventions, notes Fondation des Evaux : correspondance Fondation des Evaux : finances Présentation du contenu : Budgets, bilans, comptes, rapport de vérification des comptes 1991-1997 1 fourre 1990-2000 1990-2000 1990-1999 1990-1999 1989-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/151 400.B.5.1.4/152 400.B.5.1.4/153 400.B.5.1.4/154 400.B.5.1.4/155 400.B.5.1.4/156 400.B.5.1.4/157 400.B.5.1.4/158 Fondation des Evaux : historique Centre des Evaux : surveillance des terrains et installations, statistiques de fréquentation Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 1/2 Présentation du contenu : Rapport intermédiaire 1989-1990 1990-2001 1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/159 Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 2/2 Présentation du contenu : Rapport final 1993 1 fourre 400.B.5.1.4/160 Centre des Evaux : travaux d'extension 1989-1999 Présentation du contenu : Correspondance, procès-verbal de la sous-commission "Centre des Evaux" de la Commission cantonale des sports, planification financière, proposition au Conseil Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 73 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE municipal, devis, rapport sur la plantation de haies 400.B.5.1.4/161 400.B.5.1.4/162 400.B.5.1.4/163 Centre des Evaux : installation d'éclairages Centre des Evaux : Commission des sports et de la sécurité, Servette FC, coupures de presse Centre des Evaux : restaurant Présentation du contenu : Contrats et conventions, inventaire et état des lieux, plans 1995 1992-1999 1974-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/164 Centre des Evaux : restaurant Présentation du contenu : Correspondance 1992-2003 1 fourre 400.B.5.1.4/165 Centre des Evaux : restaurant Présentation du contenu : Notes, rapports, redevances, candidatures pour la gérance 1993-2001 1 fourre 400.B.5.1.4/166 400.B.5.1.4/167 Centre des Evaux : restaurant Bains des Pâquis : Association des usagers des Bains des Pâquis Présentation du contenu : Statuts, listes d'adresses du comité, projet de gestion, animations 2001 1989-2005 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/168 400.B.5.1.4/169 Bains des Pâquis : procès-verbaux des séances Bains des Pâquis : conventions pour la gestion des bains Présentation du contenu : Conventions, correspondance 1989 -2007 1990-2005 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/170 Bains des Pâquis : finances 1989-2007 Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports des vérificateurs des comptes, prestations et charges, recettes 1 fourre 400.B.5.1.4/171 400.B.5.1.4/172 400.B.5.1.4/173 400.B.5.1.4/174 400.B.5.1.4/175 400.B.5.1.4/176 400.B.5.1.4/177 Bains des Pâquis : Conseil administratif, Conseil municipal 1988-1996 Bains des Pâquis : notes 1988-2006 Bains des Pâquis : correspondance 1988-2007 Bains des Pâquis : rapports d'activités 1991-1996 Bains des Pâquis : rapports d'activités 1997-2004 Bains des Pâquis : subventions de la Ville 1991-2002 Bains des Pâquis : travaux 1991-2002 Présentation du contenu : Construction d'une plate-forme solarium, projet de scène flottante, projet d'installation de panneaux solaires, construction d'un sauna, rénovation des bains 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/178 Bains des Pâquis : buvette 1989-2006 Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, comptes, correspondance, proposition de loyer 1 fourre 400.B.5.1.4/179 400.B.5.1.4/180 400.B.5.1.4/181 400.B.5.1.4/182 Baby plage : correspondance, communiqué de presse, plans Projet de débarcadère pour les mouettes à la place Châteaubriand Stade de Frontenex : demandes de mise à disposition, gestion de la publicité, correspondance Stade de Frontenex : réaménagement du stade 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Archives de la Ville de Genève 2003-2007 2006 1991-2002 1987-1995 Page 74 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Projet du Service des sports avec la création d'un parking d'échange, projet des clubs utilisateurs, rénovation de la tribune couverte, projet de places de parc en limite de stade 400.B.5.1.4/183 Stade de Frontenex : buvette 1981-2005 Présentation du contenu : Correspondance, notes, conventions, inventaire, autorisation d'exploiter 1 fourre 400.B.5.1.4/184 400.B.5.1.4/185 400.B.5.1.4/186 Stade de Frontenex : appartement Stade de Frontenex : coupures de presse Stade de Richemont : correspondance, demandes de mise à disposition, Conseil administratif, Commission des sports et de la sécurité, parking, statistiques, coupures de presse Stade de Richemont : buvette Présentation du contenu : Correspondance, conventions 1990-1991 1987-1988 1989-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-2006 1 fourre Stade de Balexert : demandes de mise à disposition, correspondance, rénovations, abandon, usagers Stade de Balexert : buvette-restaurant Présentation du contenu : Correspondance, convention, inventaire 1988-2000 1 fourre 1991-2000 1 fourre 1989-2000 2001-2006 1 fourre 1 fourre 2001-2004 1 fourre 2006-2007 1 fourre 1982-2005 1987-2006 1 fourre 1 fourre 2003 1988-1992 1988-2002 1992-1993 1998-2005 1990-2006 2006 2005-2008 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2002-2006 1 fourre 400.B.5.1.4/187 400.B.5.1.4/188 400.B.5.1.4/189 400.B.5.1.4/190 400.B.5.1.4/191 400.B.5.1.4/192 400.B.5.1.4/193 400.B.5.1.4/194 400.B.5.1.4/195 400.B.5.1.4/196 400.B.5.1.4/197 400.B.5.1.4/198 400.B.5.1.4/199 400.B.5.1.4/200 400.B.5.1.4/201 400.B.5.1.4/202 400.B.5.1.4/203 400.B.5.1.4/204 Stade des Fourches, Pré-Picot : correspondance Déplacement des terrains de sports de la Tulette : correspondance, plans des emplacements, dossier infographique, mémorandum, procès-verbaux des séances Déplacement des terrains de sports de la Tulette : installations sportives des Fourches, Conseil administratif, Grand Conseil Déplacement des terrains de sports de la Tulette : étude de faisabilité pour l'implantation d'un terrain de football à Belle-Idée, schéma directeur pour les espaces ouverts de Belle-Idée, coupure de presse Bistro des Halles de Rive : correspondance, conventions, chiffres d'affaire et redevances Salle omnisports Henry-Dunant : correspondance, conventions, plan d'occupation, photos d'un baptême selon le style du Mestre Del Burto Stade des Charmilles Terrain de sport de Loëx Stade du Bois-de-la-Bâtie : correspondance Salle polyvalente des Asters Stade de Trembley : correspondance Piscines de quartier : Contamines, Pâquis-Centre, Liotard Patinoire de Pré-L'Evêque Patinoire du Rhône : Conseil administratif, notes de séances, budgets, correspondance, présentation et photos Patinoire des Charmilles : Conseil administratif, correspondance, visite de la patinoire de Charrat Archives de la Ville de Genève Page 75 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/205 400.B.5.1.4/206 400.B.5.1.4/207 400.B.5.1.4/208 400.B.5.1.4/209 400.B.5.1.4/210 400.B.5.1.4/211 400.B.5.1.4/212 400.B.5.1.4/213 400.B.5.1.4/214 400.B.5.1.4/215 (VS), rapport d'exploitation, papillon et horaires d'ouverture Procès-verbal de la séance relative au championnat d'Europe de basketball ; projets 1990-1993 d'aménagements des piscines des Vernets et de Varembé ; document de travail sur l'attribution de subventions aux sociétés sportives ; Extension du centre sportif des Evaux : projet d'arrêté et document de travail Patinoire des Vernets : calendriers 1991 et 1992 1991-1992 Patinoire des Vernets : correspondance diverse et presse, patinoire extérieure, procès-verbal de 1986, 1991-1992 séance avec la division des constructions, mise à disposition et planning d'exploitation, statistiques des entrées, locations de patins et de la disco sur glace Jeux dans les quartiers : skateboards, patinoire Châteaubriand, patinoire Voltaire, patinoire 1987-1992 artificielle en plein air, Agorespace, mise à disposition des salles pour les 50 ans de Caritas Fondation des Evaux : historique sur la fondation, Conseil municipal (notes de séances de la 1982-1999 Commission des sports, proposition au Conseil administratif, rapports, projets de lois), Conseil administratif (notes, correspondance, extraits), projet de loi 5353 du Conseil d'Etat, statistiques, convention avec le WWF (projet), prècès-verbal du Conseil de Fondation et de la commission exécutive Fondation des Evaux : bilans, comptes, budgets et rapports d'activité pour les exercices 1992 à 1992-[2000] 1999 Fondation des Evaux : clé de répartition et moratoire de la commune de Bernex, convention entre 1973-2000 la Ville d'Onex et la Fondation des Evaux sur le statut du personnel Conventions : restaurants et buvettes de la piscine et de la patinoire des Vernets 1960-1976 Conventions : buvettes et restaurants des stade de Frontenex, Drizia-Miremont Tennis-Club, stade 1970-1980 de Champel et pavillon des Sports, Bains des Pâquis et Stade de Balexert Patinoire des Vernets : fresque "le Cycle de l'eau", notes et correspondance 1991-1992 Conventions et mises à disposition des installations 1995-2003 Présentation du contenu : Centre sportif des Vernets, Stade de Frontenex, boulistes de Plainpalais, Centre sportif du Bout-du-Monde, Bains des Pâquis, Centre sportif de Vessy, événements sportifs 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/216 Conventions et mises à disposition des installations 1983-2004 Présentation du contenu : Ecole de Natation de Genève, Tour de Romandie, Tour de France à la Voile, vélodrome, Club genevois des amateurs de billard, Fondation des Evaux, Placette Indoors, tennis de table, contrats d'abonnement de courrier-valeur, plaquette du service des sports. 1 fourre 400.B.5.1.4/217 Conventions et mises à disposition des installations 1982-1998 Présentation du contenu : Stade de Balexert, Drizia-Miremont Tennis Club, Tennis Club des Eaux-Vives, Centre sportif de la Queue d'Arve, Plantaporrêts (handball), salle ominsports du Collège Henry-Dunant, Holiday on Ice, V.G. Ski Club 1 fourre 400.B.5.1.4/218 Stade du Bout-du-Monde : crédit d'aménagement, inauguration, dossier de presse Notes : Emane d'une boîte "divers dossiers Conseil municipal" 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1987-1990 Page 76 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/219 Drizia-Miremont Tennis Club : correspondance relative à un nouvel éclairage et à la nouvelle structure gonflable Présentation du contenu : Contient des plans. 1989-1992 1 fourre 400.B.5.1.4/220 Patinoire des Vernets : travaux de rénovation 2002-2004 Présentation du contenu : Contient : procès-verbaux des séances, correspondance (notamment avec la Société d'Art public), Genève Servette Hockey Club (correspondance et convention), planification des travaux et proposisitons de travaux, aspects financiers, commission des travaux et commission des finances du Conseil Municipal (auditions), coupures de presse. 1 fourre 400.B.5.1.4/221 Installations sportives : contrats et conventions (locations et mises à disposition) 1967-1977 Présentation du contenu : Contient des contrats et des conventions de la Ville de Genève concernant ou avec : le Cercle bouliste de Tivoli, la maison des sportifs "Vieux-Plonjon), Vélodrome 16 (Club hygiéique de Plainpalais), la société coopérative de billard de Plainpalais, le club genevois des amateurs de billard, le FC Collex-Bossy, tennis de table, association genevoise d'athlétisme, société d'escrime de Genève 1 fourre 400.B.5.1.4/222 Notes : Contient beaucoup d'originaux Installations sportives : contrats et conventions 1958-1971 Présentation du contenu : Contient : autorisations du Département de Justice et Police à la Ville de Genève d'exploiter la piscine et la patinoire municipales des Vernets en vue de manifestations diverses (1960 et 1967), contrat de société des patinoires artificielles de Suisse (1964), convention entre la Villle de Genève et le Servette H.C. (1963), contrat d'engagement d'un professeur de patinage, championnat du monde de hockey sur glace (1960, 1971), service sanitaire de la patinoire (1961), piscine des vernets : convention pour des cours de natation (1966), SUIZA, Service des eaux, divers contrats d'entretien concernant la patinoire (1958-1963) 1 fourre 400.B.5.1.4/223 400.B.5.1.4/224 400.B.5.1.4/225 Installations sportives : convention d'exploitation du Drizia-Miremont Tennis Club Statistiques des centres sportifs de 2001 à 2006 Installations sportives : Bois-de-la-Bâtie et Henry-Dunant, Bout-du-Monde et Vessy, plannings des centres sportifs, salle de gymnsatique du Bois-des-Frères Présentation du contenu : Contient : correspondance et conventions (Bois-des-Frères) 1967-1980 2002-2007 1998-2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.4/226 400.B.5.1.4/227 Correspondance relative à l'utilisation du centre sportif du Bout-du-Monde Installations sportives : correspondance relative à la mise à disposition de matériel et de locaux d'installations du Service des sports, correspondance relative aux tarifs, ; esplanade des Vernets : correspondance et statistiques relatives au parking des vernets et autres mises à disposition, liste des locaux du Service des sport mis à disposition (avec dates de conventions des locations) ; Installations sportives : statistiques : vente de cartes magnétiques pour les clubs de patinoire et piscines, Ecoles de sports d'été, occupation de la Villa du Vieux-Plonjon, calendrier d'occupation des centres sportifs, fréquentation du centre sportif des Vernets, prestations du service des sports 1999-2004 1995-2003 1 fourre 1 fourre 1997-2000 1 fourre 400.B.5.1.4/228 Archives de la Ville de Genève Page 77 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.4/229 400.B.5.1.4/230 lors de manifestations Conventions de mises à disposition d'installations sportives 1983,1989, 1992- 2006 1 fourre Présentation du contenu : Contient : notes relatives à la convention de mise à disposition de badges de télécommande de la borne escamotable du quai des Vernets, convention de location avec la Société Esquive Boxing Club de Genève (rue de Bâle 26), convention de mise à disposition de la salle omnisports du Collège Henry-Dunant, convention relative à l'utilisation de la salle d'entraînement pour la gymnastique du Bois des Frères, conventions relatives à l'utilisation des piscines de Varembé et des Vernets, convention relative à l'exploitation de la publicité sur panneaux au Centre sportif des Vernets, conventions relatives aux bivettes du Bois-de-la-Bâtie, du Bois des Frères et l'équipement des associations des clubs sportifs de Varembé Fermages des installations sportives Evaluation, tris, éliminations 1998-2006 1 fourre Ont été éliminés: les copies des pièces comptables servant de justificatfs à l'utilistion de la subvention accordée au Département par le Sport-Toto (années 2000-2006) 400.B.5.1.4/231 Installations sportives : correspondance et notes de séance relative aux travaux, et à l'utilisation 1988-1989, 1998, des installations, conventions de mises à disposition concernant : la répartition des terrains de 2001-2007 football sur le canton, la villa "le Plonjon", le Drizia Miremont Tennis Club, stades de Frontenex et Richemont, le centresportif de la Queue d'Arve, le terrain de football stabilisé de Trembley, crédit de rénovation de la patinoire des Vernets, la salle de sport de l'école Henry-Dunant, les horodateurs du parking des Vernets Présentation du contenu : Contient : une allocution de M. Nopper en tant que directur du département à l'Assemblée générale de l'Association cantonale genevoise de football. 1 fourre Les conventions de mise à disposition de la Villa le Plonjon entre la Ville de Genève et : le Service des bibliothèques municipales (1991), l'association cantonale genevoise de gymnastique féminine (1988), l'association genevoise de gymnastique ( 1998), l'association cantonale genevoise de basketball amateur (1989.1998), Association genevoise des sergents-majors (tir) (1989, 1998), association genevoise des sports (1989, 1998), association genevoise d'athlétisme (1989, 1998), club de plongée "Ptérois" (1989), association genevoise de tennis de table (1989), association egenvoise de volley-ball (1989). Convention avec le cercle bouliste de la queue d'Arve (2006), pétition des utilisateurs relative au mur d'escalade la convention relative à la mise à disposition de la salle de sport de l'école Henry-Dunant entre la Ville et l'Etat de Genève (1996) Evaluation, tris, éliminations Archives de la Ville de Genève Page 78 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Ont été éliminés : copies du PR-376 concernant les travaux de la Villa le Plonjon copies du PR-442 relatif au Drizia Miremont Tennis Club 400.B.5.1.4/232 Conventions relatives à l'utilisation des installations sportives 1991-2005 Présentation du contenu : Conventions de la Ville de Genève avec : la Société genevoise de gymnastique au Bois-des-Frères (2005), le Servette HC à la patinoire des Vernets (2003), la buvette du stade de Frontenex (1993), l'association genevoise des quilleurs sportifs à la Queue d'Arve (1991) 1 fourre 400.B.5.1.4/233 Vessy II et exploitation du stade de Vessy : buvette, aménagement artistique, utilisation du stade, 1975-1981 inauguration, parkings) Présentation du contenu : Beaucoup de doubles de documents adressés au service des sports ont été retrouvés dans ce classeur datant de la période Dafflon.. 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminées : les séances de rendez-vous de chantier. 400.B.5.1.4/234 Vessy I : référendum, Fête fédérale de gymnastique Présentation du contenu : Notes, correspondance, coupures de presse 1974-1976 1 fourre 400.B.5.1.4/235 Etudes et constructions : mur à grimper du Centre sportif du Bout-du-Monde, Centre sportif de Sous-Moulin, vestiaires pour le terrain de football de Loëx, terrain de pétanque du stade de Richemont, groupe scolaire de Cayla (notes et analyse du service des sports relative aux travaux), accès des installations sportives aux handicapés (correspondance). Piscine des Vernets : correspondance relative à l'utilisation, nouveau système de sécurité de la piscine, travaux de la piscine (1998), trentième anniversaire de la piscine des Vernets (1996), plans d'exploitation de la piscine, statistiques de fréquentation Evaluation, tris, éliminations 1989-1993 1 fourre 1992-2001 1 fourre 2000-2004 1 fourre 400.B.5.1.4/236 Ont été éliminés : horaires des ouvertures et fermetures, des sollicitations de mise à disposition refusées, les lettres de mise à disposition gratuites pour les groupes scolaires. 400.B.5.1.4/237 Patinoire du Centre sportif des Vernets : affichage, constat de l'état de l'immmeuble dans le voisinage du Chantier Rolex, retransmission télévisée des matchs de hockey, stationnement sur le parking des Vernets Evaluation, tris, éliminations Ont élé éliminés : les plans de glace et les calendriers hebdomadaires de la patinoire des Vernets. 400.B.5.1.4/238 Salle de gymnastique du Bois-des-Frères 1992, 1996-2002 Présentation du contenu : Contient : correspondance avec l'Association des communes genevoises, avec la Division de l'aménagement et des constructions, la commission des travaux du Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 79 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Conseil municipal. 400.B.5.1.4/239 Salle de gymnastique du Bois-des-Frères 1997-2005 Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes et résumés de séances relatives au financement, notes de séances et correspondance relatives aux travaux, allocution et message pour l'inauguration. 1 fourre 400.B.5.1.4/240 Patinoire des Vernets 1996-2007 Présentation du contenu : Contient : statistiques des entrées et de la disco sur glace, correspondance relative à l'utilisation de la patinoire, coût de la location de patins (correspondance et motion du Conseil municipal), patinoire extérieure, mises à disposition, travaux. 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminées : les mises à disposition refusées, des courriers relatifs à la facturation d'ne mise à disposition. 400.B.5.1.4/241 400.B.5.1.4/242 400.B.5.1.4/243 400.B.5.1.4/244 400.B.5.1.4/245 400.B.5.1.4/246 Division des constructions : comptes-rendus des séances communes entre la division des 2001-2007 constructions et le service des sports ; projets et crédits, infographies relatives aux risques liés aux installations (tourniquet des Vernets et fonds mobiles de la piscine de Pâquis-centre), Silver-Star Vermont (club de tennis de table), correspondance relative aux travaux Drizia-miremont Tennis Club : conventions concernant l'exploitation du Drizia-Miremont Tennis 1980, 2001-2005 Club et de la buvette des tennis du stade de Champel, correspondance, rénovations, utilisation du parking du stade de champel Notes : Les réponses aux questions posées par la commission des sports et de la sécurité ont été intégrées à la série correspondante. Stade des Charmilles : correspondance, notes, réumés de séances 1984-1992 Stade des Charmilles : coupures de presse 1984-1996 Stade des Charmilles : correspondance relative à la construction-rénovation du stade, notes, 1992-1996 résumés de séances ; versement du loyer par le Servette F.C. à travers la Société immobilière du Servette F.C. Présentation du contenu : Contient beaucoup de correspondance avec les Conseillers d'Etat. Genève Servette H.C : conventions de mise à disposition de la patinoire, notes internes, recours de 2000-2007 la Société d'Art public, correspondance Présentation du contenu : Contient : contrat de mise à disposition 2006 et convention avec le Servette HC 2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Les calendriers des matchs ont été éliminés. Archives de la Ville de Genève Page 80 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.5 Activités Dates extrêmes : 1988-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.5/1 400.B.5.1.5/2 400.B.5.1.5/3 400.B.5.1.5/4 400.B.5.1.5/5 400.B.5.1.5/6 400.B.5.1.5/7 400.B.5.1.5/8 400.B.5.1.5/9 400.B.5.1.5/10 400.B.5.1.5/11 400.B.5.1.5/12 400.B.5.1.5/13 400.B.5.1.5/14 Rapports mensuels d'activités 1991 Rapports mensuels d'activités 1992 Rapports mensuels d'activités 1996 Calendriers mensuels des manifestations 1991-1996 Listes des prestations du service 1990-1998 Réceptions (A-Z) 1990-1991 Loisirs et sports : brochure, activités, correspondance 1990-2007 Loisirs et sports : distribution des prix, statistiques, repas de remerciement 1990-1995 Le Challenge - Insigne sportif : correspondance, brochure, statistiques, décompte de frais 1990-2007 Le Challenge - Insigne sportif : épreuves 1989-2006 Brochure "Sport pour tous" 1992 Fonds en faveur du sport 1992 Sporiginal et anglais : correspondance, brochure et publicité 1989-1993 Conférence d'André Hédiger à l'Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP) 1996-1997 Présentation du contenu : Correspondance, intervention d'André Hédiger, grille de questions, gestion des installations sportives, rapport d'activités 1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.5/15 400.B.5.1.5/16 400.B.5.1.5/17 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.5/18 400.B.5.1.5/19 400.B.5.1.5/20 400.B.5.1.5/21 Tournoi interservices 1990-2006 Groupement sportif du service 1991-2000 Centre de documentation d'éducation physique et de sport (CEDEPS) : correspondance, rapport 1988-2004 annuel Subventions accordées : état des subventions 1992-1996 [1992]-1997 Subventions accordées : état des subventions 1997-1999 1997-1999 Subventions accordées : état des subventions 2000-2002 2001-2003 Récapitulatifs des subventions attribuées aux associations et clubs sportifs, notes relatives au 1994, 1999-2004 système de gestion des subventions, conditions de subventionnement Présentation du contenu : Contient notamment : le dépouillement du questionnaire adressé aux associations et clubs sportifs, les règlements pour les écoles de sport et la rémunération des responsables cantonaux juniors 400.B.5.1.5/22 Rapports d'activité bimensuels 1 fourre 400.B.5.1.6 Evénements Dates extrêmes : 1987-2007 Niveau de description : sssserie 2003, 2005-2007 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 81 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Evaluation, tris, éliminations La quasi totalité d'un classeur "manifestations, documents de base" a été éliminé, s'agissant de documents servant semble-t-il comme modèles. 400.B.5.1.6/1 400.B.5.1.6/2 400.B.5.1.6/3 400.B.5.1.6/4 Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Placette Indoors : comité d'organisation, comité d'honneur, listes des invités Placette Indoors : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports du Contrôle financier, statistiques 1987-1988 1989-1994 1989-1991 1987-1994 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/5 400.B.5.1.6/6 Placette Indoors : correspondance 1987-1994 Placette Indoors : règlements du tournoi, tarifs, budget relatif à l'engagement des équipes, 1987-1995 horaires, programmes et conventions d'engagement des équipes Placette Indoors : intégration des équipes juniors 1989-1990 Placette Indoors : presse 1992-1994 Présentation du contenu : Correspondance avec le chef de presse, correspondance avec la presse, coupures de presse 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/9 400.B.5.1.6/10 Tour de france 1990 : étape de Genève Championnat du monde de patinage artistique 1996-1997 (attribué à Lausanne) Présentation du contenu : Organigramme, memorandum, correspondance, coupure de presse 1988-1990 1989-1992 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/11 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : comité d'organisation 1990-1991 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, rapport final, comité d'honneur 1 fourre 400.B.5.1.6/12 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes 1990-1991 1 fourre 400.B.5.1.6/13 400.B.5.1.6/14 400.B.5.1.6/15 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : correspondance Final pour la Coupe d'Europe de basketball : règlements, guide des usages Final pour la Coupe d'Europe de basketball : aménagement de la patinoire, prix des billets, calendriers des finales de coupe d'Europe Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sponsorship, marketing et publicité Présentation du contenu : Correspondance 1989-1992 1990 1989-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-1991 1 fourre 400.B.5.1.6/17 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sécurité de l'événement Présentation du contenu : Correspondance 1991 1 fourre 400.B.5.1.6/18 400.B.5.1.6/19 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : programme, invitations et repas officiel Final pour la Coupe d'Europe de basketball : presse Présentation du contenu : Correspondance, coupure de presse 1991 1990-1991 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/7 400.B.5.1.6/8 400.B.5.1.6/16 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 82 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/20 400.B.5.1.6/21 Final pour la Coupe d'Europe de basketball : dégâts causés par les supporters 1991 1er Championnat d'Europe de rink-hockey féminin 1991 Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances d'organisation, budgets, correspondance, programmes 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/22 Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : comité d'organisation 1990-1991 Présentation du contenu : Liste d'adresses des membres, commission animation et relations publiques, commission technique, commission presse, comité d'honneur 1 fourre 400.B.5.1.6/23 Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : comité d'organisation Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances 1991 1 fourre 400.B.5.1.6/24 400.B.5.1.6/25 400.B.5.1.6/26 Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : correspondance Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : programmes et affiche Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : presse Présentation du contenu : Conférence de presse, communiqués de presse 1991 1991 1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/27 Hommage aux champions suisses : notes de séances, budgets et comptes, contrats de mandat, 1989-2006 coupures de presse, communiqué de presse Hommage aux champions suisses : correspondance 1990-2007 Hommage aux champions suisses : plannings, programmes des cérémonies 1990-2005 Hommage aux champions suisses : listes des champions 1989-1996 Hommage aux champions suisses : listes des champions 1997-2006 700e anniversaire de la Confédération : Courses-relais Genève-Arlesheim et Genève-Liestal 1989-1991 700e anniversaire de la Confédération : projets de concerts et animations musicales, animations 1989-1991 foraines, tente Mario Botta, programme général des manifestations, affichage Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : statuts de l'association 1990 Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comité d'organisation 1990-1991 Présentation du contenu : Organigrammes, listes des membres, cahier des charges, comité d'honneur 400.B.5.1.6/28 400.B.5.1.6/29 400.B.5.1.6/30 400.B.5.1.6/31 400.B.5.1.6/32 400.B.5.1.6/33 400.B.5.1.6/34 400.B.5.1.6/35 400.B.5.1.6/36 400.B.5.1.6/37 400.B.5.1.6/38 400.B.5.1.6/39 400.B.5.1.6/40 400.B.5.1.6/41 400.B.5.1.6/42 Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comptes et budget Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : correspondance Triathlon international de Genève : dossier de candidature de Genève pour l'organisation du championnat d'Europe 1991 Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : programmes, instructions générales Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : coupure de presse, guides des triathlons suisses et européens Téléthon 1991 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-1991 1 fourre 1990-1991 1990-1992 1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-1991 1990-1991 1 fourre 1 fourre 1991 1 fourre Page 83 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances d'organisation, organigrammes, correspondance, programme et dépliant 400.B.5.1.6/43 400.B.5.1.6/44 400.B.5.1.6/45 400.B.5.1.6/46 400.B.5.1.6/47 400.B.5.1.6/48 400.B.5.1.6/49 400.B.5.1.6/50 400.B.5.1.6/51 400.B.5.1.6/52 400.B.5.1.6/53 400.B.5.1.6/54 400.B.5.1.6/55 400.B.5.1.6/56 400.B.5.1.6/57 400.B.5.1.6/58 400.B.5.1.6/59 400.B.5.1.6/60 400.B.5.1.6/61 400.B.5.1.6/62 400.B.5.1.6/63 400.B.5.1.6/64 400.B.5.1.6/65 400.B.5.1.6/66 400.B.5.1.6/67 400.B.5.1.6/68 400.B.5.1.6/69 400.B.5.1.6/70 400.B.5.1.6/71 400.B.5.1.6/72 400.B.5.1.6/73 400.B.5.1.6/74 Eurogym : Championnat d'Europe de gymnastique artistique masculine, Lausanne 1990 1990 Eurogym : logo de la manifestation, exigences contractuelles envers la société JD Relations, 1991-1992 locaux et emplacements Eurogym : notes 1991-1993 Eurogym : listes des équipes en compétitions, listes des juges 1993 Eurogym : correspondance avec le comité d'honneur 1993 Eurogym directives , conventions et contrats 1990-1993 Eurogym : comptes et budgets 1990-1993 Eurogym : programmes 1993 Eurogym : buffet final pour les organisateurs et bénévoles 1993 Eurogym : mementos 1992-1993 Eurogym : comité d'organisation 1990-1993 Présentation du contenu : Statuts et règlements, procès-verbaux des séances, organigrammes, liste des membres, curriculum vitae des représentants de l'Union Européenne de gymnastique (UEG) Eurogym : correspondance Eurogym : correspondance Eurogym : Conseil administratif Eurogym : demandes de subventions et de garanties de déficit Eurogym : dossier pour la recherche de sponsors, dossier d'information Eurogym : assurances Eurogym : rapport final Eurogym : presse Tour d'Italie à la voile : comité d'organisation de l'équipe genevoise Tour d'Italie à la voile : correspondance Tour d'Italie à la voile : budgets et comptes, Contrôle financier Tour d'Italie à la voile : cahier des charges destiné aux concurrents Tour d'Italie à la voile : conventions Tour d'Italie à la voile : rapport du skipper Tour d'Italie à la voile : presse Festival for life Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Championnat du monde de curling : organigrammes et listes d'adresses du comité d'organisation Championnat du monde de curling : commission promotion, commission des bénévoles, comités Archives de la Ville de Genève 1990-1992 1993-1994 1993 1992-1993 1992-1993 1991-1993 1992-1993 1991-1993 1991 1990-1991 1991-1993 1991 1988-1991 1991 1991 1990-1991 1990-1991 1992 1993 1990 1992-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 registre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 84 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/75 400.B.5.1.6/76 400.B.5.1.6/77 400.B.5.1.6/78 400.B.5.1.6/79 400.B.5.1.6/80 400.B.5.1.6/81 400.B.5.1.6/82 400.B.5.1.6/83 400.B.5.1.6/84 400.B.5.1.6/85 400.B.5.1.6/86 400.B.5.1.6/87 400.B.5.1.6/88 400.B.5.1.6/89 400.B.5.1.6/90 400.B.5.1.6/91 400.B.5.1.6/92 400.B.5.1.6/93 400.B.5.1.6/94 400.B.5.1.6/95 400.B.5.1.6/96 400.B.5.1.6/97 400.B.5.1.6/98 400.B.5.1.6/99 400.B.5.1.6/100 400.B.5.1.6/101 400.B.5.1.6/102 400.B.5.1.6/103 d'accueil et hosting protocole Championnat du monde de curling : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes, correspondance financière 1990-1993 Championnat du monde de curling : contrats et conventions 1990-1993 Championnat du monde de curling : comité d'honneur 1992-1993 Championnat du monde de curling : correspondance 1988-1991 Championnat du monde de curling : correspondance 1992 Championnat du monde de curling : correspondance 07.01.1993-26.03.1993 Championnat du monde de curling : correspondance 05.04.1993-27.10.1993 Championnat du monde de curling : correspondance 1994-1996 Championnat du monde de curling : correspondance avec les banques 1990-1991 Championnat du monde de curling : rencontre avec la Fédération internationale de curling à 1989 Milwaukee (Etats-Unis) Championnat du monde de curling : sécurité de l'événement 1993 Championnat du monde de curling : sponsors s.d. Championnat du monde de curling : promotion de l'événement 1992-1993 Championnat du monde de curling : offres d'agences de voyage pour l'organisation de la 1990 manifestation Championnat du monde de curling : réceptions 1991-1993 Championnat du monde de curling : calendriers des événements 1992 Championnat du monde de curling : plans des installations 1992-1993 Championnat du monde de curling : notes de dossier 1989-1994 Championnat du monde de curling : Conseil administratif 1990-1993 Championnat du monde de curling : contentieux avec Johnnie Celli 13.05.1993-17.06.1993 Championnat du monde de curling : contentieux avec Broadcast Group 03.05.1993-10.05.1993 Championnat du monde de curling : assurances 1991-1993 Championnat du monde de curling : conférence de presse à Vasteras (Suède) 1989-1990 Championnat du monde de curling : conférence de presse à Garmisch-Partenkirchen (Autriche) 1991-1992 Championnat du monde de curling : conférences de presse à Winnipeg (Canada, Chamonix 1990-1992 (France), Lillehammer (Norvège) et Perth (Ecosse, Royaumes-Unis) Championnat du monde de curling : bulletins du Curling-club de Genève et journaux des 1990-1993 Championnats du monde de curling de Genève Championnat du monde de curling : correspondance avec la presse 1993 Championnat du monde de curling : chef de presse 1990-1991 Présentation du contenu : Dossiers de candidature, contrat d'engagement, correspondance avec le chef de presse Championnat du monde de curling : conférences de presse, dossiers de presse, dossier de Archives de la Ville de Genève 1990-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 85 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/104 400.B.5.1.6/105 400.B.5.1.6/106 présentation de la manifestation et plaquette Championnat du monde de curling : coupures de presse 1992-1993 Evénements destinés au personnel : soirée spectacle, arbre de Noël du service 1991-1995 Match pour la vie : comité d'organisation 1992 Présentation du contenu : Résumés des séances, notes, liste d'adresses des membres, comité d'honneur 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/107 400.B.5.1.6/108 400.B.5.1.6/109 400.B.5.1.6/110 400.B.5.1.6/111 Match pour la vie : comptes et budgets Match pour la vie : correspondance Match pour la vie : programmes, affiche et papillon Match pour la vie : Fondation pour la vie, impact et témoignages à propos de la BD "Jo" Match pour la vie : presse Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse 1992 1991-1992 1992 1990-1992 1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/112 400.B.5.1.6/113 Rallye des Alpes 1992 Jeux internationaux des écoliers : comité d'organisation 1991-1992 Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres, rapports 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/114 400.B.5.1.6/115 400.B.5.1.6/116 Jeux internationaux des écoliers : comptes et budgets 1991-1993 Jeux internationaux des écoliers : correspondance 1991-1992 Jeux internationaux des écoliers : lettres aux participants, correspondance avec la presse, 1991-1992 progammes, discours d'ouverture, liste des sponsors Championnat suisse de ski nordique : comité d'organisation 1992 Présentation du contenu : Organigrammes, listes d'adresses, procès-verbaux des séances, comité d'honneur 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/118 Championnat suisse de ski nordique : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes, bilan , rapport du responsable des finances 1992-1993 1 fourre 400.B.5.1.6/119 400.B.5.1.6/120 Championnat suisse de ski nordique : correspondance Championnat suisse de ski nordique : protocole d'accord entre le ski-club Stella Alpina et le comité d'organisation, cahier des charges du chef de presse Championnat suisse de ski nordique : recherches de sponsors, programme, informations générales et liste des départs, discours d'ouverture Championnat suisse de ski nordique : presse Présentation du contenu : Accréditations presse, coupures de presse 1990 -1993 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1992-1993 1 fourre 1992-1993 1 fourre Triathlon international de Genève : statuts de l'association Triathlon international de Genève 1992 : procès-verbaux du comité d'organisation, cahier des charges central du comité d'organisation, cellule 3 du comité, planning des affaires 1992 1991-1992 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/117 400.B.5.1.6/121 400.B.5.1.6/122 400.B.5.1.6/123 400.B.5.1.6/124 Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 86 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/125 400.B.5.1.6/126 400.B.5.1.6/127 400.B.5.1.6/128 400.B.5.1.6/129 400.B.5.1.6/130 400.B.5.1.6/131 400.B.5.1.6/132 400.B.5.1.6/133 400.B.5.1.6/134 400.B.5.1.6/135 400.B.5.1.6/136 400.B.5.1.6/137 400.B.5.1.6/138 400.B.5.1.6/139 400.B.5.1.6/140 400.B.5.1.6/141 400.B.5.1.6/142 400.B.5.1.6/143 400.B.5.1.6/144 400.B.5.1.6/145 400.B.5.1.6/146 400.B.5.1.6/147 400.B.5.1.6/148 400.B.5.1.6/149 administratives, instructions générales et description du parcours à vélo Triathlon international de Genève 1992 : bilan, comptes et budget Triathlon international de Genève 1992 : correspondance Triathlon international de Genève 1992 : dossier pour la recherche de sponsors Triathlon international de Genève 1992 : programme Spectacles "Holiday on Ice" : correspondance, conventions Tour de France à la voile 1993 : comité d'organisation de l'équipe genevoise Tour de France à la voile 1993 : correspondance Tour de France à la voile 1993 : budgets et comptes Tour de France à la voile 1993 : notes Tour de France à la voile 1993 : contrats Tour de France à la voile 1993 : dossier pour la recherche de sponsors Tour de France à la voile 1993 : cahier des charges destiné aux concurrents Tour de France à la voile 1993 : documentation sur la course et le bateau Tour de France à la voile 1993 : rapport du skipper Tour de France à la voile 1993 : presse Tour de France à la voile 1994 : comité d'organisation de l'équipe genevoise Tour de France à la voile 1994 : correspondance Tour de France à la voile 1994 : budgets et comptes Tour de France à la voile 1994 : notes Tour de France à la voile 1994 : contrats Tour de France à la voile 1994 : programme Tour de France à la voile 1994 : recherches de sponsors Tour de France à la voile 1994 : presse Tournoi scolaire de streetball Congrès de la Ligue Européene de natation Présentation du contenu : Comptes et budgets, correspondance, programme 1991-1992 1992 1992 1992 1992-2001 1992 -1993 1993 1993-1994 1993 mars 1993 s.d. s.d. 1993 1993 1993 1994 1993-1994 1994 1994 1993-1994 1994 1993-1994 1994 1994 1993-1996 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/150 Championnat suisse de mountain bike 1994 : comité d'organisation 1993-1995 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres, comité d'honneur 1 fourre 400.B.5.1.6/151 400.B.5.1.6/152 400.B.5.1.6/153 400.B.5.1.6/154 400.B.5.1.6/155 Championnat suisse de mountain bike 1994 : comptes et bilans Championnat suisse de mountain bike 1994 : correspondance Championnat suisse de mountain bike 1994 : horaires Championnat suisse de mountain bike 1994 : dossier de candidature de Genève Championnat suisse de mountain bike 1994 : sponsors et annonceurs Présentation du contenu : Correspondance, dossier d'information 1995-1996 1993-1996 1994 s.d. 1994-1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/156 Championnat suisse de mountain bike 1994 : programme et informations générales, plans, 1994 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 87 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/157 coupure de presse Championnat suisse de patinage de précision : comité d'organisation 1994-1995 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, comité d'honneur 1 fourre 400.B.5.1.6/158 400.B.5.1.6/159 400.B.5.1.6/160 Championnat suisse de patinage de précision : budgets Championnat suisse de patinage de précision : correspondance Championnat suisse de patinage de précision : sponsoring Présentation du contenu : Listes des sponsors, correspondance, dossier de présentation 1994-1995 1993-1995 1994 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/161 Championnat suisse de patinage de précision : programme et horaires, cahier des charges pour 1994-1995 l'organisation de championnats, notes Tournoi de qualification pour le championnat d'Europe de basketball 1997 1994-1995 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances du comité d'organisation, organigramme, liste d'adresse des membres du comité, budgets, correspondance 1 fourre 400.B.5.1.6/163 Championnats du monde d'escalade : comité d'organisation Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigrammes, liste d'adresses 1994-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/164 400.B.5.1.6/165 Championnat du monde d'escalade : comité d'honneur Championnats du monde d'escalade : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes, journal comptable, rapport du Contrôle financier 1995 1993-1997 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/166 400.B.5.1.6/167 Championnats du monde d'escalade : correspondance Championnats du monde d'escalade : formulaire de candidature de Genève, Union internationale des associations d'alpinisme, notes Championnats du monde d'escalade : recherches de subventions et de sponsors Présentation du contenu : Récapitulatif des recherches, dossier de présentation, correspondance 1994-1996 1993-1995 1 fourre 1 fourre 1994-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/169 400.B.5.1.6/170 Championnats du monde d'escalade : programme et résultats, discours, affiche Championnats du monde d'escalade : presse Présentation du contenu : Communiqué de presse, dossier de presse, coupures de presse 1995 1995 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/171 Motocamp F.I.M. à Richelien 1994-1996 Présentation du contenu : Procès-verbaux de l'Union motocycliste genevoise, correspondance, programme, notes, budget, dossier de presse, FIM Magazine 1 fourre 400.B.5.1.6/172 400.B.5.1.6/173 400.B.5.1.6/174 30e anniversaire du Service des loisirs 1994-1995 Coupe du monde de Rock'n roll junior 1994-1995 Championnats du monde de Twirling baton : comité d'organisation 1994-1995 Présentation du contenu : Organigramme, listes d'adresses des membres, procès-verbaux des séances 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/162 400.B.5.1.6/168 Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 88 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/175 Championnats du monde de Twirling baton : finances Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapport du vérificateur des comptes 1994-1995 1 fourre 400.B.5.1.6/176 400.B.5.1.6/177 400.B.5.1.6/178 400.B.5.1.6/179 Championnats du monde de Twirling baton : comité d'honneur Championnats du monde de Twirling baton : correspondance Championnats du monde de Twirling baton : recherches de subventions et sponsors Championnats du monde de Twirling baton : promotion Présentation du contenu : Descriptif de la stratégie de promotion, dossier de présentation, affiche 1995 1993-1995 1995 1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/180 400.B.5.1.6/181 400.B.5.1.6/182 Championnats du monde de Twirling baton : inscriptions, plannings, notes 1995 Championnats du monde de Twirling baton : convention, programmes, discours 1995 Championnat du monde de Twirling baton : manuel des règles et procédures de la World Baton 1993 Twirling Federation Championnats du monde de Twirling baton : presse 1995 Présentation du contenu : Correspondance avec la presse, dossier de presse, communiqués de presse, coupures de presse 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/184 400.B.5.1.6/185 400.B.5.1.6/186 400.B.5.1.6/187 400.B.5.1.6/188 400.B.5.1.6/189 400.B.5.1.6/190 400.B.5.1.6/191 400.B.5.1.6/192 Tour de France à la voile 1995 : comité d'organisation de l'équipe genevoise Tour de France à la voile 1995 : contrats Tour de France à la voile 1995 : budgets et comptes Tour de France à la voile 1995 : correspondance Tour de France à la voile 1995 : notes Tour de France à la voile 1995 : règlement de course Tour de France à la voile 1995 : dossier pour la recherche de sponsors Tour de France à la voile 1995 : presse Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : comité d'organisation Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances 1995 1994-1995 1995 1994-1995 1994-1995 1995 1995 1995 1994-1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/193 400.B.5.1.6/194 400.B.5.1.6/195 Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : correspondance, coupures de presse 1994-1995 Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : programme 1995 Triathlon international de Genève 1995 : comité d'organisation 1994-1995 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses du comité, sponsors et partenaires 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/196 400.B.5.1.6/197 400.B.5.1.6/198 400.B.5.1.6/199 400.B.5.1.6/200 400.B.5.1.6/201 400.B.5.1.6/202 Triathlon international de Genève 1995 : budget Triathlon international de Genève 1995 : correspondance Triathlon international de Genève 1995 : correspondance Triathlon international de Genève 1995 : correspondance avec les World Corporate Games Triathlon international de Genève 1995 : contrats Triathlon international de Genève 1995 : programme et liste des départs, coupures de presse World Corporate Games 1995 : correspondance 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/183 Archives de la Ville de Genève s.d. 05.09.1994-31.01.1995 02.02.1995-10.11.1995 1995 1994 1995 1994 1 fourre Page 89 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/203 400.B.5.1.6/204 400.B.5.1.6/205 400.B.5.1.6/206 400.B.5.1.6/207 400.B.5.1.6/208 400.B.5.1.6/209 400.B.5.1.6/210 World Corporate Games 1995 : correspondance World Corporate Games : correspondance World Corporate Games : correspondance avec les associations sportives World Corporate Games : manuel pour le comité d'organisation des sports, listes des sports, notes, séance d'information, service sanitaire World Corporate Games : promotion Présentation du contenu : Présentation du projet, papillons, affiches, plaquettes d'information 1995 1996-1997 1994-1996 1994-1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1994-1995 1 fourre World Corporate Games : résultats 1995 World Corporate Games : discours, coupures de presse 1995 "Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : guides des activités et installations 1995 sportives à Genève "Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : publications du Centre 1995 interfacultaire de gérontologie de l'Université de Genève "Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : table ronde 1995 Présentation du contenu : Notes de la séance de préparation, papillons de promotion, liste des participants, communiqué de presse, discours d'ouverture 1 fourre 1 fourre 1 fourre "Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : correspondance, rapport, résumé 1995 de l'étude, rapport du symposium fédéral de Macolin, coupures de presse Championnat d'Europe de bicross 1996 : comité d'organisation 1994-1996 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres 1 fourre 400.B.5.1.6/215 Championnat d'Europe de bicross 1996 : finances Présentation du contenu : Comptes, budgets 1995-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/216 400.B.5.1.6/217 Championnat d'Europe de bicross 1996 : correspondance 1994-1996 Championnat d'Europe de bicross 1996 : contrat, plans des infrastructures, notes, discours pour la 1994-1996 cérémonie d'ouverture Championnat d'Europe de bicross 1996 : promotion 1995-1996 Présentation du contenu : Dossier de présentation, affiche, programme, descriptif de la stratégie pour les relations publiques 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/219 Championnat d'Europe de bicross 1996 : presse Présentation du contenu : Dossier de presse, communiqués de presse, coupures de presse 1994-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/220 Championnat du monde junior de hockey sur glace : procès-verbaux des séances du comité d'organisation Championnat du monde junior de hockey sur glace : comité d'organisation Présentation du contenu : Organigrammes, cahier des charges, règlement 1996 1 fourre 1996 1 fourre 400.B.5.1.6/211 400.B.5.1.6/212 400.B.5.1.6/213 400.B.5.1.6/214 400.B.5.1.6/218 400.B.5.1.6/221 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 90 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/222 400.B.5.1.6/223 400.B.5.1.6/224 400.B.5.1.6/225 400.B.5.1.6/226 Championnat du monde junior de hockey sur glace : documentation et résumé de situation, 1995-1996 budgets, sponsors et vente de billets Championnat du monde junior de hockey sur glace : correspondance 1995-1996 Championnat du monde junior de hockey sur glace : listes d'adresses du comité d'organisation et 1996 des journalistes pour la presse Championnat du monde junior de hockey sur glace : logistique 1996 Présentation du contenu : Infrastructure, hébergement et transports des équipes, plannings des entrainements et matchs, plannings d'occupation des patinoires des Vernets 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Championnat du monde junior de hockey sur glace : règlements de la Fédération internationale de hockey Championnat du monde junior de hockey sur glace : cérémonies d'ouverture et de clôture Présentation du contenu : Discours, plannings des cérémonies 1994 1 fourre 1996 1 fourre 400.B.5.1.6/228 Championnat du monde junior de hockey sur glace : presse et médias Présentation du contenu : Conférence de presse, droits de diffusion TV, coupures de presse 1996-1997 1 fourre 400.B.5.1.6/229 400.B.5.1.6/230 400.B.5.1.6/231 400.B.5.1.6/232 400.B.5.1.6/233 400.B.5.1.6/234 400.B.5.1.6/235 400.B.5.1.6/236 400.B.5.1.6/237 400.B.5.1.6/238 400.B.5.1.6/239 400.B.5.1.6/240 400.B.5.1.6/241 Tour de France à la voile 1996 : comité d'organisation de l'équipe genevoise Tour de France à la voile 1996 : contrat Tour de France à la voile 1996 : correspondance Tour de France à la voile 1996 : notes Tour de France à la voile 1996 : budgets et compes Tour de France à la voiel 1996 : rapport du skipper Tour de France à la voile 1996 : classements Tour de France à la voile 1996 : dossier pour la recherche de sponsors Tour de France à la voile 1996 : presse Championnat d'Europe de jet-ski : statuts Championnat d'Europe de jet-ski : budgets Championnat d'Europe de jet-ski : correspondance Championnat d'Europe de jet-ski : organisation, conventions avec l'Association des usagers des Bains des Pâquis, plans des parcours, mesures des nuisances sonores, avant-programme et affiche, division Aquabike de la Commission sportive nationale Triathlon international de Genève 1996 : comité d'organisation Présentation du contenu : Organigramme, liste d'adresses, cahier des charges 1996 1996 1995-1996 1995-1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996 1996-1998 1995-1996 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1996 1 fourre 400.B.5.1.6/243 Triathlon international de Genève 1996 : comité d'organisation Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances 1995-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/244 400.B.5.1.6/245 400.B.5.1.6/246 Triathlon international de Genève 1996 : budget et comptes Triathlon international de Genève 1996 : correspondance Triathlon international de Genève 1996 : instructions générales 1995-1996 1995-1996 1996 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/227 400.B.5.1.6/242 Archives de la Ville de Genève Page 91 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/247 Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : comité d'organisation 1995-1996 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, liste d'adresses des membres, comité d'honneur 1 fourre 400.B.5.1.6/248 Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : finances Présentation du contenu : Comptes, budgets 1995-1996 1 fourre 400.B.5.1.6/249 400.B.5.1.6/250 Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : correspondance 1995-1996 Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : dossier de présentation, programme, 1996 parcours, coupure de presse Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : comité d'organisation 1996 Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/251 400.B.5.1.6/252 400.B.5.1.6/253 400.B.5.1.6/254 400.B.5.1.6/255 400.B.5.1.6/256 Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : correspondance 1996 Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : budget et comptes, 1996 programme, liste des invités d'honneur, cahier des charges pour l'organisation de championnats La légende du vélo : correspondance 1996 La légende du vélo : programmes, coupure de presse 1996 Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : comité d'organisation 1996-1998 Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/257 Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : finances Présentation du contenu : Comptes, budgets 1996-1998 1 fourre 400.B.5.1.6/258 400.B.5.1.6/259 Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : correspondance 1996-1997 Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : commissions et notes 1996 Présentation du contenu : Commissions : secrétariat, publicité et sponsoring, technique et construction, intendance et hébergement, accueil et festivités, compétition, personnel, finances, presse 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/260 Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : programme et dossier de présentation, horaires et liste des équipes, presse Tour de France à la voile 1999 : comtié d'organisation de l'équipe genevoise, budgets et compes Championnat d'Europe de bicross 1999 : comité d'organisation Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres 1997 1 fourre 1999 1998-1999 1 fourre 1 fourre 1999 1998-1999 1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/261 400.B.5.1.6/262 400.B.5.1.6/263 400.B.5.1.6/264 400.B.5.1.6/265 Championnat d'Europe de bicross 1999 : budgets Championnat d'Europe de bicross 1999 : correspondance, notes Championnat d'Europe de bicross 1999 : recherches de sponsors Présentation du contenu : Contrat avec la société Azymut, dossier de recherche de sponsors Archives de la Ville de Genève Page 92 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/266 Coupe des Rois : comité d'organisation Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances 1997-1998 1 fourre 400.B.5.1.6/267 Coupe des Rois : comité d'organisation Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances 1999-2003 1 fourre 400.B.5.1.6/268 400.B.5.1.6/269 400.B.5.1.6/270 400.B.5.1.6/271 400.B.5.1.6/272 Coupe des Rois : listes d'adresses et organigrammes du comité d'organisation 1997-2000 Coupe des Rois : comptes et budgets 1997-2002 Coupe des Rois : correspondance 1997-2003 Coupe des Rois : règlement du tournoi, dossier de présentation 1997 Coupe des Rois : plans des installations, plan de promotion, programmes, scripts timing, listes des 1997-2002 billets offerts et coupures de presse Coupe des Rois : conférence de presse 1997-2002 Tour de France à la voile 2000 2000 Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, recherches de sponsors, cahier des charges destinés aux concurrents, presse et documentation 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/275 Tour de France à la voile 2001 2001 Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, rapport du skipper, recherches de sponsors, presse et documentation 1 fourre 400.B.5.1.6/276 Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : procès-verbaux et notes de séances, liste d'adresses du comité d'organisation, correspondance Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : rapport final, rapport financier Pétanque : championnats du monde 2003, championnats de Suisse en doublettes Bowling European Corporative : procès-verbaux des séances d'organisation, organigramme, comptes et budgets, correspondance, plans, dossier d'information, affiche Grand prix des Villes sportives Championnat d'Europe de badminton : contrats et conventions Championnat d'Europe de Twirling Tour de France à la voile 2005 :procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise, comptes, correspondance, rapport et bilan du skipper, membres de l'équipage, classement Tour de France à la voile 2005 : dossier de presse, communiqués de presse, revue et coupure de presse, photo Action de coopération avec le Togo 150e anniversaire du Crédit-Suisse Championnats juniors de natation synchronisée Course de l'Escalade 3e Coupe de la ligue de basket : correspondance, calendrier et plannings Trophée Oleg Taktarov : procès-verbaux des séances, comptes, correspondance, programme et 2001-2002 1 fourre 2001 2002-2006 2001-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2003 2003-2004 2003-2004 2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2005 1 fourre 2005 2005-2006 2005-2006 2005-2006 2005-2006 2005-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/273 400.B.5.1.6/274 400.B.5.1.6/277 400.B.5.1.6/278 400.B.5.1.6/279 400.B.5.1.6/280 400.B.5.1.6/281 400.B.5.1.6/282 400.B.5.1.6/283 400.B.5.1.6/284 400.B.5.1.6/285 400.B.5.1.6/286 400.B.5.1.6/287 400.B.5.1.6/288 400.B.5.1.6/289 400.B.5.1.6/290 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 93 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/291 400.B.5.1.6/292 400.B.5.1.6/293 400.B.5.1.6/294 400.B.5.1.6/295 400.B.5.1.6/296 400.B.5.1.6/297 400.B.5.1.6/298 400.B.5.1.6/299 400.B.5.1.6/300 400.B.5.1.6/301 400.B.5.1.6/302 400.B.5.1.6/303 400.B.5.1.6/304 400.B.5.1.6/305 400.B.5.1.6/306 400.B.5.1.6/307 400.B.5.1.6/308 400.B.5.1.6/309 affiche Etihad Airways Indoors : notes de séances et mémorandum, budget et comptes, correspondance, papillons, coupure de presse Coupe Davis BMX Indoors : notes de séances, budgets et comptes, correspondance, dossier de recherche de sponsors et partenaires Tournoi de volley-ball des 8 nations : notes de séances du comité d'organisation, contrats, organigrammes, correspondance Fête du sport Championnats suisses de cross-country : procès-verbaux des séances, budget, correspondance, dossier pour la recherche de sponsors Bol d'or Gigathlon Tour de France à la voile 2006 : procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise, budgets et comptes, dossier recherche de sponsors, programme, rapport du skipper, déplacement de Y. Nopper à l'arrivée Tour de France à la voile 2006 : dossier et communiqué de presse, revue de presse, photos Présentation du contenu : Dont un CD-R de photos 2005-2006 1 fourre 2005-2006 2005-2006 1 fourre 1 fourre 2005-2006 1 fourre 2005-2007 2006 1 fourre 1 fourre 2006 2006 2006-2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2006 1 fourre Championnats suisses de patinage artistique : notes de séances, organigramme, correspondance, 2006 programme Championnat d'Europe de basketball : rencontre Suisse-Irlande 2006 Présentation du contenu : Procès-verbaux du comité d'organisation, budgets, correspondance, planning des entrainements et matchs 1 fourre Tour de France à la voile 2007 : procès-verbaux des séances du comité de l'équipe genevoise, 2007 programme, budgets, dossier de presse Triathlon international de Genève 2008 : correspondance 2007-2008 Daniel Perroud Organisation (DPO) : Sport Geneva Team ; championnat du monde de boxe de 1987-1995 1989 ; championnat du monde d'Europe de 1988 ; meeting de boxe "les Adieux du Vel d'Hiv" ; meetings et champoinnat de full contact ; correspondance Tour de france à la Voile 1992 et 1993 / Tour d'Italie à la Voile 1992 (comptabilité, rapport du 1991-1993 skipper) 88ième assemblée des délégués de la Fédération suisse de ski à Genève 1992 Championnats d'Europe junors de natation et de plongeon 1995 championnats d'Europe juniors de 1992-1995 gymnastique artistique ; Tour de France de cyclisme Présentation du contenu : Correspondance concernant la candidature de Genève comme ville-étape) 1 fourre Le Casque d'Or, concours de tir à l'arc, présélection officielle pour les jeux olympiques d'Atlanta 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1994-1996 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 94 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.6/310 400.B.5.1.6/311 de 1996 Championnat du monde de curling 1993 à Genève, Tour de France cycliste à Genève en 1995, Placette Indoors (football), Coupe des Rois (procès-verbaux) Skipper Dominique Wavre (Vendée Globe 2000) Evaluation, tris, éliminations 1990-1999 1 fourre 1997-1998 1 fourre Eliminé : coupures de presse 400.B.5.1.6/312 400.B.5.1.6/313 400.B.5.1.6/314 Championnats d'Europe de gymnastique rythmique, championnats du monde juniors de handball 1999-2001 1 fourre (deux matchs à Genève), finale du championnat d'Europe de bicross 50ième anniversaire du ServIce des sports (correspondance, messages, plaquette), hommage aux 1999-2001 1 fourre champions (correspondance et listes) Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention 1993-1995, 1997-1999 1 fourre Présentation du contenu : Contient les conventions entre la Villle de Genève et les membres de l'équipage pour les années 1993 à 1995 ainsi que les comptes, budgets, rapports et résumés des séances pour les années 1997 à 1999. Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les cahiers des charges des consurrents, les communiqués étape par étape. 400.B.5.1.6/315 Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention 1997-1999 Présentation du contenu : Contient les dossiers de presse et revues de presse pour les années 1997 à 1999. 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les cahiers des charges des concurrents et divers règlements ainsi que les communiqués étape par étape. 400.B.5.1.6/316 400.B.5.1.6/317 17Ième championnats d'Europe de gymnastique rythmique Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention Présentation du contenu : Contient les dossiers et revues de presse. 1999-2001 2002-2006 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.6/318 Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention 2001-2007 Présentation du contenu : Contient : correspondance et dossiers sponsors, procès-verbaux de séances, budgets et comptes, rapports du skipper 1 fourre 400.B.5.1.6/319 Dossier de candidature de Genève pour les championnats du monde de patinage artistique de 1996 avant 1996 Notes : Le dossier, constitué de photos et de descriptifs en format A4, a été extrait de sa fourre de présentation plastifiée. Les photos à plusieurs exemplaires ont été éliminées. Tour de Romandie 2002(cyclisme) : prologue et première étape à Genève 2001-2002 Présentation du contenu : Contient : correspondance, procès-verbaux de séances, parcours 1 fourre 400.B.5.1.6/320 Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 95 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Evaluation, tris, éliminations Eliminé : programme 400.B.5.1.6/321 Championnats d'Europe de twirling bâton Présentation du contenu : Contient notamment une convention relative à l'organisation. 2002-2004 1 fourre 400.B.5.1.6/322 Basket : ligue Nationale de Basket (Coupe de la Ligue) ; BMX Indoors ; Championnats suisses de 2004-2007 cross Country : championnats du monde de beach tchoukball à Genève ; Foot Indoors ; Gigathlon 2006 ; Genève Marathon 2005 Championnats d'Europe de bowling corporatif ; championnats du monde de pétanque, Coupe des 2000-2004 rois (football en salle) ; finale du championnat d'Europe 2001 de bicross Notes : Provient d'un classeur : "manifestations diverses avant 2005" Cyclisme : Tour de Romandie, Dauphiné Libéré 2001-2006 Présentation du contenu : Contient : correspondance, subventions, séances, convention avec IMG, presse, parcours) 1 fourre 400.B.5.1.6/323 400.B.5.1.6/324 400.B.5.1.6/325 400.B.5.1.6/326 400.B.5.1.6/327 400.B.5.1.6/328 39ième championnat du monde de pétanque Championnat du monde de kenpô 2005 ; tour de France cycliste 1990 (Genève ville-étape) ; fédération internationale de basketball (FIBA) : 70ième anniversaire, tournoi de rue "3 contre 3", siège FIBA au château du Grand-Malagny Championnats d'Europe de badminton 2004 ; championnats du monde de badminton (candidature) Organisation du championnat d'Europe de gymnastique rythmique 2001 : contrat entre l'Union européenne de gymnastique et la Fédération suisse de gymastique contrat avec SRG SSR idée suisse, demandes de subventions aux communes, notes et correspondance, directives et conventions, aspects financiers, notes de séances Evaluation, tris, éliminations 1 fourre 1 fourre 2002-2004 1 fourre 1987-1990, 2000-2005 1 fourre 1999-2005 2000-2002 1 fourre 1 fourre 2000-2004 1 fourre 2005-2007 1 fourre 2005-2006 2006-2007 1 fourre 1 fourre En ce qui concerne les subventions de participation demandées aux communes, seules les réponses positives ont été conservées, la demande, ainsi que les lettres de remerciement ont été éliminées. 400.B.5.1.6/329 400.B.5.1.6/330 400.B.5.1.6/331 400.B.5.1.6/332 17ième championnat d'Europe de gymnastique rythmique ; championnat d'Europe de badminton 2004 Ethiad Airways Indoors, championnat européen de basket universitaire, tournoi international de gymnastique rythmique, Comen Cup (Swiss synchro), fête de l'Espoir, 4ième Coupe de la Ligue (basketball), tournoi de beach tchoukball, 3ièmes montgolfiades internationales de Genève Pétanque : championnats de Suisse de doublette Comen Cup (Swiss Synchro) ; championnats d'Europe universitaire de basket ; participation du SIS au Marathon de Paris ; tournoi international de gymnastique rythmique ; basketball championnat d'Europe (match Suisse-Irlande) ; tournoi international de beach tchoukball ; championnat suisse élite de patinage artistique ; Eurofoot 2008 (animations hors stade, Archives de la Ville de Genève Page 96 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE candidatures) 400.B.5.1.7 Associations et clubs sportifs subventionnés Dates extrêmes : 1970-2007 Niveau de description : sssserie Evaluation, tris, éliminations Traitement 2014 : Au vu de l'importance matérielle de cette série, nous avons choisi d'épurer passablement les documents qu'elle contenait, mais de conserver les éléments principaux, soit les subventions accordées. En ce qui concerne les disciplines sportives, (env. 300 articles), nous avons choisi de ne conserver que les décisions d'attributions de subventions, ainsi que les rapports d'activité, les budgets, bilans et comptes des associations ou individus subventionnés. Nous avons conservé dans de rares cas de la correspondance qui pouvait présenter un intérêt particulier pour le département ou un événement d'envergure pour la municipalité. Nous s avons conservé également les statuts de l'association subventionnée, et dans de rares cas des procès-verbaux d'assemblées générales si ceux-ci constituaient le rapport d'activités. De façon génrale, nous avons éliminé : les demandes de subventions, les lettres de remerciements pour les subventions accordées, les pièces comptables, l'annonce de décision sous condition préalable de recevoir les documents manquants, les formulaires de vérification des critères (parfois émis par le Contrôle financier), le justificatif du versement, les fiches de codification du payement, les lettres d'accompagnement n'amenant aucun élément d'information supplémentaire, les calendriers et horaires de participants à des cours ou des manifestations, ainsi que les résultats sportifs ou des relevés des effectifs. Nous avons également éliminé les réponses négatives aux demandes de subvention (sauf si il s'agissait d'une interruption). Nous avons éliminé les refus d'invitations aux nombreux événements, réceptions et repas organisés par les asociations subventionnées, ainsi que les acceptations pour des événements de peu d'intérêt (apéritifs, repas...). Nous avons éliminé les mises à disposition à titre gracieux d'installation sportives, de matériel (ambulances du SIS notamment) ou de bons de vols Swissair pour des événements ponctuels mais nous avons conservé celles qui constituaient une forme de subvention indirecte. Nous avons éliminé les listes de comité des associations subventionnées, les coupures de presse n'ayant pas de lien avec le département. Classement : Les classeurs étaient organisés sur des séries de deux ans, par ordre alphabétique des discipline sportive, nom de l'association ou événements. Nous avons choisi de respecter le mode de classement originel dans la mesure du possible. Archives de la Ville de Genève Page 97 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE La plupart des documents relatifs aux demandes de subventions ont été classées dans la série "activités". Ceux qui étaient propres aux centres sportifs et non aux activités sportives ont été mis dans la série installations sportives. 400.B.5.1.7/1 400.B.5.1.7/2 400.B.5.1.7/3 400.B.5.1.7/4 400.B.5.1.7/5 400.B.5.1.7/6 400.B.5.1.7/7 400.B.5.1.7/8 400.B.5.1.7/9 400.B.5.1.7/10 400.B.5.1.7/11 400.B.5.1.7/12 400.B.5.1.7/13 400.B.5.1.7/14 400.B.5.1.7/15 400.B.5.1.7/16 UST Genève Ville, Association cantonale genevoise de football, FC Gervaisia Turdoya Satus 1990 Club hygiénique de Plainpalais : correspondance 1990 Société d'escrime de Genève : correspondance, contrat du bail 1970-1992 Servette Football-club 1993-2001 Ecole de natation de Genève : correspondance, contrats et conventions 1973-2006 Club genevois des amateurs billard 1988-1993 Tennis club de Genève (Eaux-Vives) : statuts, conventions 1971-1989 Cartel bouliste de la plaine de Plainpalais 1995 Urania Genève Sport (UGS) 1990-1997 Ecoles de sports : correspondance, brochures, statistiques, coupure de presse 1990-2007 SFG Geisendorf / GRS 1992 Champel Genève basket 1989 Club et école de plongée subaquatique 1992 Société coopérative curling Tivoli 1993-2006 Cours d'autodéfense pour adultes : comptes 1998 Centre d'entraînement à la régate (CER) 1987-2008 Présentation du contenu : Statuts, procès-verbaux des séances, budgets et comptes, rapports d'activités, correspondance, communiqué de presse, programme des activités, affiche 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.7/17 Centre d'entraînement à la régate (CER) 1999-2006 Présentation du contenu : Renouvellement des voiliers "surprise", achat d'un voilier type "Mumm 30" 1 fourre 400.B.5.1.7/18 Association genevoises des clubs de ski Evaluation, tris, éliminations 1991-1993 1 fourre 1992-1993 1990-1993 1 fourre 1 fourre 1990-1993 1990-1993 1991-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1993 1 fourre Ont été éliminés : rapports de vérificateurs de comptes, les classements aux courses, les horaires d'entraînement et listes de présence 400.B.5.1.7/19 400.B.5.1.7/20 400.B.5.1.7/21 400.B.5.1.7/22 400.B.5.1.7/23 400.B.5.1.7/24 Terrains pour l'Union des Associations Européennes de Football (UEFA) Ski nautique : ski nautique de Genève, Fédération suisse de ski nautique, Yves Kruzic, Club nautique de Versoix, Association genevoise de ski nautique Sport handicap Genève ; Société sportive universitaire Association genevoise de volleyball Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis ; centre de forrmation des juniors, Drizia-Miremont Tennis Club (subventions extraordinaires Voile : championnats d'Europe 5.5.m JI, club nautique de Versoix, EDHEC, Centre Archives de la Ville de Genève Page 98 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE d'entraînement de la régate, école d'optimist et de planche à voile de la Ville de Genève Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraordinaires et correspondance. 400.B.5.1.7/25 400.B.5.1.7/26 400.B.5.1.7/27 400.B.5.1.7/28 400.B.5.1.7/29 400.B.5.1.7/30 400.B.5.1.7/31 400.B.5.1.7/32 400.B.5.1.7/33 400.B.5.1.7/34 400.B.5.1.7/35 400.B.5.1.7/36 400.B.5.1.7/37 Twirling Club de Genève ; Scholl-Team Voitures et bateaux solaires ; Vidéographe de Genève ("archivage du sport genevois") ; Yachting : championnats genevois de yachts de croisière, Société nautique de Genève - section yachting léger Tennis : Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, tournoi Geneva European Open, tournoi intercantonal du Tennis Club d'Onex, Tennis Club de Genève, correspondance ; tennis de table : subventions ordinaires et extraorindaires, centre de formation junior Tennis de table : Urania Genève sport, Silver Star Club de tennis de table, CTT Rapid Genève, Club de tennis de table de Veyrier Tir : Association des archers genevois, asociation genevoise des tireurs sportifs, Société cantonale de tir Genève, Société de tir "le Mousqueton" Genève, Pro Helvetia société de tir, société de tir "Guidon genevois", Compagnons de l'arc Genève Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraorindaires et correspondance. 1990-1993 1 fourre 1989-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre Triathlon : Triathlon populaire de Versoix, Triathlon Henniez de Genève, Triathlon club Genève, Monsieur Alban Nabialek (subvention extraordinaire) Volleyball : Genève Elite Volleyball, Voleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball Club, Serviette Star-Onex Volleyball Club, Volleyball Arc-En-Ciel, Leman Tour, Tournoi Intersections de Volleyball Arts martiaux : Aikido-club des Eaux-Vives, Association cantonale genevoise de judo, Schung do Kwan, Judo club de Genève ; Association sportive Schtroumpfs Genève ; Association genevoise de cynologie ; Association pour la conservation du patrimoine naval lémanique ; Association des chiliens résidents à Genève (journées sportives) ; Association des caisses à savon de Corsier ; association Jumbo Run du Léman Notes : VOIR SI LAISSER LA. Baseball : Hound dogs baseball club Genève, (subventions extraordinaires, statuts, correspondance) ; association genevoise de baseball Athlétisme : Urania Genève sport section d'athlétisme, stade Genève athlétisme, Satus athlétisme Genève, Club hygiénique de Châtelaine Association genevoise des entraîneurs, Association genevoise des sports, association des clubs sportifs de Varembé, association des clubs sportifs du Bois de la Bâtie, Association sportive des sociétés sportives des Eaux-Vives, Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules, Association des clubs sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy Association genevoise d'athlétisme Club hygiénique de Plainpalais Automobile : Groupement des écuries genevoises ; Rallye International des Alpes ; Subventions extraordinaires pour divers événements automobiles Alpinisme : Club alpin Suisse ; Elie 1991-1993 1 fourre 1988, 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1990-1993 1 fourre 1991-1993 1991-1993 1991-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 99 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Chevieux ; Piolet club de Genève, Message Aviron : Société nautique de Genève Présentation du contenu : Contient les bulletins du Club Alpin Suisse de Janvier 1991, 1992 et 1993 400.B.5.1.7/38 400.B.5.1.7/39 400.B.5.1.7/40 400.B.5.1.7/41 400.B.5.1.7/42 400.B.5.1.7/43 400.B.5.1.7/44 400.B.5.1.7/45 400.B.5.1.7/46 400.B.5.1.7/47 400.B.5.1.7/48 400.B.5.1.7/49 400.B.5.1.7/50 400.B.5.1.7/51 400.B.5.1.7/52 400.B.5.1.7/53 Basket : Genève basket ; Champel Genève basket ; Genève basket Pâquis-Seujet ; Association cantonale genevoise de basketball : subventions ordinaires, subventions exraordinaires, centre de formation junior Basketball : Stade français de Genève (basketball féminin) ; Urania Genève sport basketball ; Basketball Status Genève Ville ; Onex basket club ; Raiders status basket ; Tournoi de basketball intercycles ; Vermont status basket ; Fédération suisse de basketball amateur ; Basketball : correspondance Badminton : Badminton club de Genève : subventions ordinaires, subventions extraordinaires, correspondance ; Association cantonalte genevoise de Badminton ; Jonction badminton club Bain des Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis : subventions, convention, rénovation, correspondance Présentation du contenu : Contient une convention 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1990-1993 1fourre 1990-1993 1 fourre Boxe : Association genevoise des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, Boxing Club genevois, message et correspondance ; Canoë Club de Genève ; Société de chasse Saint-Hubert Union vélocipédique genevoise (subventions, centre de fornation juniors, correspondance et message) Course : Comité genevois central Satus ; Course de l'Escalade, Cross International Satus, Course pédestre la Pertousanne, Curling Club de Genève Cyclisme : Tour de Romandie ; Tour des Jeunes Cyclisme : Vélo-Club Français ; Vélo-Club Lancy, Pédale des Eaux-Vives, Etoile cycliste de Meyrin, Bicross Club Genève, Genève Olympic Cycliste, subvention extraordinaires cyclisme Football : UST Chêne Eaux-Vives Football, Rapid F.C. F.C. St-Jean, Association cantonale genevoise de football, F.C. City, correspondance Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport (UGS) Football, Geneva Seahawks (football américain), Servette footballClub Présentation du contenu : Contient une convention de mise à disposition de locaux 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1990-1994 1 fourre 1 fourre 1991-1994 1 fourre 1991-1993 1 fourre Football de table : Tilt Baby Genève, Fédération suisse de football de table ; Frisbee :Geneva's flying disk wizards ; Gymnastique : Association cantonale de gymnastique et de sports satus, Union des sociétés de gymnastique Association cantonale genevoise de football : subventions Association cantonale genevoise de football : centre de formation des juniors Gymnastique : Uniion cantonale des gymnastes artistiques, Association cantonale de gymnastique masculine Association cantonale genevoise de gymnastique 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1991-1993 1991-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1993 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 100 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/54 400.B.5.1.7/55 Association cantonale genevoise de gymnastique féminine Gymnastique : Fédération suisse de gymnastique de Geisendorf, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Club gymnique et athlétique d'Onex, Société féminine de gymnastique "la Santé", Fédération suisse de gymnastique Lancy, subventions etraordinaires pour divers événements gymniques, messages et allocutions Motocyclisme : club motocyliste suisse de la Police, Gambler moto club ; modélisme : correspondance ; Club de parapente du salève ; Planche à voile : Force 5, Daniel Bonga ; Club des patineurs de Genève : correspondance et messages, subventions ordinaires et extraordinaires Natation : Carouge natation, Dauphins Genève, Genève Synchro, Jeunesse natation Onex, Championnats suisses de natation sport handicap, Association genevoise de natation : mouvements juniors, correspondance et message Natation : Genève Natation, natation sportive Genève ; Genève natation 1885 Présentation du contenu : Contient : Convention contenant la mise à disposition d'un local 1991-1993 1991-1993 1 fourre 1 fourre 1991-1993 1 fourre [1990]-1994 1 fourre 1991-1993 1 fourre 400.B.5.1.7/59 Patinage artistique : Holiday on Ice ; patinage de vitesse : Bernard Gaillard ; plongée : Club subaquatique d'Onex, Calypso Club de Genève, les Alcyons du Léman ; pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or de pétanque, Greand Prix de Genève des concierges, Union corporative de pétanque PTT, Amicale d epétanque de Clair-Bois, Amicale des Cropettes, subventions extraordinaires pour clubs de pétanque, messages ; quilles : Association genevoise des quilleurs sportifs Présentation du contenu : Contient : Convention (quilles), dénoncée en 1993 1989-1993 1 fourre 400.B.5.1.7/60 Rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; Skateboard : Swiss Skateboard Association ; Squash Club de Genève ; La Pagaie : Club de canoë et de ski, concours à ski des troupes genevoises Ski Club de Genève, Comité d'organisation des championnats suisses de ski nordique, ski de fond Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Stella Alpina Club de ski nordique, association des fondistes genevois Imade extrêmes ; BC Swing ; Raid Gauloises, Hôpital Cantonal Universitaire (contrôles médico-sportifs) ; Société canine de Genève (Agility) ; CIPRET (prévention du tabagisme) ; Clinique Générale-Beaulieu (Unité de médecine du sport) ; Damier genevois ; Club suisse du chien berger belge ; Centre Martin Luther King (tour cycliste), groupement sportif du Service des Espaces verts et de l'environnement ; Delta parapente club Genève Echecs : Federation genevoise d'echecs ; Club des amateurs d'échecs ; Club d'échecs Bois-Gentil Genève ; Echiquier union Genève ; Club d'échecs de Genève Escrime : Société d'escrime de Genève ; C.H.C. section escrime ; Société d'escrime de l'école internationale Présentation du contenu : Contient une convention 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1990-1993 1 fourre 1991-1994 1 fourre Motocyclisme : Norton sport club ; Motocross club le Meyrinos : subventions, subvention centre de formation juniors, correspondance et messages ; Union motocycliste genevoise 1990-1993 1 fourre 400.B.5.1.7/56 400.B.5.1.7/57 400.B.5.1.7/58 400.B.5.1.7/61 400.B.5.1.7/62 400.B.5.1.7/63 400.B.5.1.7/64 Archives de la Ville de Genève Page 101 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/65 400.B.5.1.7/66 400.B.5.1.7/67 400.B.5.1.7/68 400.B.5.1.7/69 400.B.5.1.7/70 400.B.5.1.7/71 400.B.5.1.7/72 400.B.5.1.7/73 400.B.5.1.7/74 400.B.5.1.7/75 400.B.5.1.7/76 Boules : Groupement genevois des boules ferrées ; Faubourg-Club ; Groupement genevois des boules en bois ; Cercle bouliste de la Queue d'Arve : correspondance Bowling : Bowling des vétérans Billard : Ivory ball club Bras de fer : Fédération suisse de bras de fer (championnats du monde) Bridge : Bridge club des Bergues Rink hockey : Genève rink hockey club Lutte : Genève-lutte ; Club des lutteurs de Genève Marche : Tour de Romandie - Marche ; Course pedestre des policiers suisses ; Marathon de Jussy ; Swiss marathon team ; Sri Chinmoy marathon team Hockey : Association genevoise de hockey sur terre : subventions, centre de formation juniors ; Jonction hockey club : subventions, centre de formation juniors Hockey sur glace : Association genevoise de hockey sur glace Hockey : Unihockey Genève ; Servette hockey sur terre Courses canines : Société lémanique des courses de lévriers Hockey sur glace : Genève-Servette HC ; Mouvement juniors Genève-Servette HC ; Mouvement Juniors Hockey Hippisme : Société hippique l'Etrier ; Syndicat chevalin ; Club équestre de Chaumaz ; Société cavalière de Genève ; subventions extraordinaires hippisme Hauteville-Sports (toutes disciplines) ; Handball : HBC Star Carouge, Servette Club Handball, Association cantonale genevoise de handball (subventions, correspondance, centre de formation juniors) Service de la Protection Civile (subventions) : Société suisse de sauvetage, Organisation internationale de la protection civile, Association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe ; Service des Agents de Ville : Club sportif de la police municipale Service d'incendie et de secours (subventions) : Fédération du Corps des sauveteurs auxiliaires du canton de Genève, Groupement sportif des sapeurs-pompiers volontaires, Société internationale de sauvetage du Léman, Association des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Association pour la formation de jeunes sapeurs-pompiers, Groupement sportif du Service d'Incendie et de Secours Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva-Basket, Genève Basketball-Club Pâquis-Seujet, Champel-Genève Basketball Automobilisme : Automobilisme Club de Suisse (section genevoise), Rallye international des Alpes, Raid Paris-Cap Nord ; aviron : section de l'aviron de la Société nautique de Genève, Athlétisme : Stade Genève, Urania Geneve Sport Athlétisme, Satus Athlétisme Genève, Assemblée des délégués de la Fédéération suisse d'athlétisme (correspondance) Notes : M. Hédiger était président du Comité d'organisation de l'assemblée des délégués FSA. Alpinisme et escalade : Club alpin suisse section genevoise. Fédération montagnarde genevoise, championnats du monde d'escalade 1995 ; badmington : Association cantonale genevoise de badmington, Badmington Club de Genève Archives de la Ville de Genève 1991-1993 1 fourre 1991-1994 1 fourre 1991-1994 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1991-1994 1 fourre 1990-1993 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1993-[1996] 1 fourre 1994-1995 1 fourre 1991;1994-1995 1 fourre Page 102 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/77 400.B.5.1.7/78 400.B.5.1.7/79 400.B.5.1.7/80 400.B.5.1.7/81 400.B.5.1.7/82 400.B.5.1.7/83 400.B.5.1.7/84 400.B.5.1.7/85 400.B.5.1.7/86 400.B.5.1.7/87 400.B.5.1.7/88 Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme (subventions et centre de formation des juniors), 1993-1995 Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève, Mémorial Georges Caillat Association genevoise des sports acrobatiques ; Association genevoise des entraîneurs ; 1994-1995 Association genevoise des sports Arts martiaux : Aïkido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan, Karate Club de Genève, Shotokan 1992-1995 Karatedo Genève, Budo Association ; Association sportive des Schtroumpfs ; association du patromoine lémanique (Phoebus) ; Association Jumbo-Run du Léman ; Association sportive du Bois-de-la Bâtie ; Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules, Association des sociétés sportives des Eaux-Vives ; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy Marche : Tour de Romandie à la marche, Marathon de Jussy, Test genevois d'orientation de nuit ; 1995-1998 lutte : Genève-Lutte, Club des lutteurs de Genève Motocyclisme : Gambler Moto Club, Daniel Perroud Organisation, Moto-Cross Club Les 1995-1998 Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise Association cantonale genevoise de football 1993-1995 Monsterbowl 1994-1997 Notes : Ont été éliminées l: de la correspondanc et les factures relatives à l'organisation du Monsterbawl 1996, qui a conduit à la faillite de l'organisateur de l'événement. Monsieur Hédiger a été interpellé du fait de la participation financière à l'événement et en tant que sPrésident du comité d'organisation. Football américain : Geneva Seahawks ; Servette Football Club Genève 1994-1995 Ski Club acrobatique de Genève, Ski Club Cycéamen des Charmilles, Fédération suisse des Amis 1991-1993 de la nature, Amis Montagnards Genève, Raid d'Or 1991, Opération Boule de Neige - Tribune de Genève, Ski-Evasion Cheminots, FC Aïre Le Lignon, concours de ski inter-écoles, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Satus Genève-Ski Gymnastique : Société de gymnastique la Santé, Société féminine de gymnastique des 1991 ; 1994-1995 Eaux-Vives, Gym Mandement Genève, Société de gymnastique la Jonquille, Club athlétique de Verbier (Fête cantonale de gymnastique), journé cantonale des jeunes gymnastes, Fédération suisse de gymnastique-Section de Chêne, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, soutiens divers à des associations de gymnsatique de Genève Football : F.C. Saint-Jean, U.S. Chêne- Eaux-Vives, Club sportif chênois, Association 1993-1995 Katuyumar-Veyrier : Copa America, FC Barreau de Genève, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport section football, subventions extraorindaires pour le football ; recherche historique concernant les stades de Plainpalais Echecs : Club Bois-Gentil Genève, Echiquier Union Genève, Club d'échecs de Genève, jeux 1991 ; 1993-1996 d'échecs en plein air (correspondance), échiquier romand, Fédération genevoise d'échecs, Club des amateurs d'échecs ; escrime : Club hygiénique de Châtelaine, Société d'escrime ; football de table : Tilit Baby Genève, Fédération suisse de football de table, Club de football de table le Saloon Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 103 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/89 400.B.5.1.7/90 400.B.5.1.7/91 400.B.5.1.7/92 400.B.5.1.7/93 400.B.5.1.7/94 400.B.5.1.7/95 400.B.5.1.7/96 400.B.5.1.7/97 Genève, Geneva's flying disk wizards Danse : Ballroom Dancing, BC Swing ; Bonnes volontés ; Caisses à savon Avully / Corsier ; jet ski : championnat suisse d'aquabike ; CIPRET ; Premier duathlon scout de Genève ; association la Coulou ; clinique Générale-Beaulieu (unité de médecine sportive) ; comité régional franco-genevois ; duathlon de Meyrin ; groupements sportifs du EVE, du service des sports, des Services industriels ; Carmen Rolland : Festival international culturel et sportif pour enfants à Ankara ; Société canine de Genève ; Twin's Club sport-loiirs Formation des juniors : Groupement genevois des clubs de tennis, Genève-Natation 1885, Union cantonale de gymnastique artistique, Genève artistique, Association genevoise de volleyball, Association cantonale genevoise de basketball amateur, Associations genevoises de hockey sur terre, d'athlétisme, de tennis de table, des clubs de ski, association cantonale genevoise de gymnastique Formation des juniors : Curling Club de Genève, Centre de formation des Vernets pour le hockey sur glace, Force 5 (planche à voile), Moto-Cross Club les Meyrinos, école genevoise de natation synchronisée, Union vélocipédique genevoise, associations cantonales genevoises de ski nautique, de football, Association centre d'entraînement "A la Régate", correspondance concernant les subventions aux mouvements juniors, correspondance avec l'association genevoise des entraîneurs (statuts, acte constitutif) Protection civile : association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe, Organisation internationale de la protection civile, Société suisse de sauvetage ; Club sportif de la police municipale Groupement sportif du poste permanent de Genève (SIS), Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers, association des officiers du bataillon de sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Société internationale de sauvetage du Léman, Groupement sportif des sapeurs-pompiers volontaires Twirling : championnat du monde de twirling bâton, Twirling Sport Onex, Twirling Club de Genève ; triathlon : Triathlon Club de Genève, Patrick Schmid, Triathlon populaire de Versoix, Triathlon international de Genève ; tir à l'arc : Association des archers genevois (ADAGE), Grand Prix "Casque d'Or", Noble exercice de l'arc, Compagnons de l'arc ; voitures solaires : Scholl Team, yachting : championnats genevois de yachts de croisière Volleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball, arc-En-Ciel Volleyball, Servette Star-Inex Volleyball Club, Leman Tour Volleyball, Genève-Elite Volleyball ; voile : course du Figaro, course EDHEC, association Ruedevent, centre d'entraînement A la Régate Association genevoise de volleyball Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport-Chênois, club de tennis de table de Veyrier, Silver Star club de tennis de table, clubs de tennis de table ZZ Lancy, Rapide Genève, de Perly-Certoux ; tir : championnat romand de jeunes tireurs, association genevoise de tireurs sportifs Archives de la Ville de Genève 1993-1995 1 fourre 1989 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1993-1995 1 fourre 1994-1995 1 fourre 1994-1996 1 fourre 1991 ; 1994-1995 1 fourre 1993-1995 1991 ; 1994-1995 1 fourre 1 fourre Page 104 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/98 400.B.5.1.7/99 400.B.5.1.7/100 400.B.5.1.7/101 400.B.5.1.7/102 400.B.5.1.7/103 Association genevoise de baseball, Hound Dongs Baseball club ; billard : Cue Ball Team ; 1994-1995 Bodyboard : Yann Wuthrich ; groupement genevois des sociétés de boules ferrées ; association des clubs de boxe amateurs de la Ville de Genève, subventions extraordinaires pour la boxe ; Bridge Club des Bergues ; Canoë Club de Genève ; société de chasse St-Hubert de Genève Basket ball : coupe d'Europe de basket en fauteuil roulant, basket de rues, tournoi de basketball 1993-1995 intercycles, Bernex basket club, Raiders Satus basket, Satus basketball, UGS basketball, Stade français de basketball féminin Course pédestre des policiers suisses, course de la liberté, course de la solidarité ; Curling Club de 1994-1995 Genève ; Union vélocipédique de Genève Cyclisme : Pédale des Eaux-Vives, Tour de Romandie, Bernex Vélo Club : Tour du Canton, 1991,1994-1996 Bicross Club de Genève, Championnat suisse de Montain Bike; Delta Parapente Club de Genève Cyclisme : Etoile cycliste de Meyrin, Genève olympic Cycliste, Grand Prix VTT Tribune de 1991,1993-1996 Genève , Mémorial Jean Brun, Sprinter Club le Lignon, Tour des Jeunes, Vélo-Club Lancy, Vélo-club français Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient des messages et de la correspondance. 1 fourre Manifestations : Course de l'Escalade, Cross international Satus, Comité central genevois satus; 1993-1996 Nautisme : Club Nautique de Versoix, Section yole sportive, section voile, section ski nautique, subventions installations sportives Présentation du contenu : Le dossier Course de l'Escalade contient l'organisation, la correspondance et les subventions. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Un article de la Tribune de Genève concernant la 17ème Course de l'Escalade a été éliminé. 400.B.5.1.7/104 Motocyclisme : Daniel Perroud Organisation SA, Club motocycliste suisse de la police, Gambler 1991,1993-1996 motoclub, Norton Sport Club Genève, Motocross club les Meyrinos, Union motocycliste genevoise; Modèles-réduits : Groupement des modèles-réduits de l'arèro-club de Genève Présentation du contenu : Le dossier Motocross club les Meyrinos contient les subventions et la correspondance. 1 fourre 400.B.5.1.7/105 Société lémanique des courses de lévriers; lutte : Genève-lutte, Club des lutteurs genevois; Société 1993-1996 suisse de sumo; Tour de Romandie à la marche; Marathon de Jussy Gymnastique : Association genevoise de gymnastique féminine, Association genevoise de 1994-1995 gymnastique satus, Union des sociétés de gymnastique, Association genevoise de gymnastique masculine Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique féminine contient la correspondance, les subventions juniors, les subventions. 1 fourre 400.B.5.1.7/106 Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 105 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/107 400.B.5.1.7/108 400.B.5.1.7/109 400.B.5.1.7/110 400.B.5.1.7/111 400.B.5.1.7/112 400.B.5.1.7/113 400.B.5.1.7/114 400.B.5.1.7/115 400.B.5.1.7/116 400.B.5.1.7/117 400.B.5.1.7/118 400.B.5.1.7/119 Hauteville Sports (Association sportive des employés de l'Etat, de la Ville et des comunes genevoises ; Hansisport Genève ; Servette Handball Club, Handball Club Star Eaux-Vives, association genevoise de handball Hockey : Servette hockey sur terre, unihockey Genève, Genève rink-hockey club, Association genevoise de hockey sur terre, Genève Jonction hockey club, Centre de formation des Vernets Genève-Servette et Jonction HC, Centre de formation des Vernets Genève Servette Hockey-Club ; Société hippique l'Etrier, Cercle hippique d'Avusy, école d'équitation Le Corral, subventions extraordinaires à divers clubs équestres Natation : Carouge Natation, Jeunesse natation Onex, Dauphins de Genève, Synchro genevoise, championnats d'Europe de natation et de plongeon, championnats internationaux de Genève (subventions et message), Association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Genève natation (subventions et messages) Pétanque : subvention et correspondance avec les clubs, Bol d'Or de pétanque, Association genevoise de pétanque ; patinage : Coupe du Léman ; Club des patineurs de Genève, Holiday on Ice Présentation du contenu : Contient une convention concernant Holiday on Ice. 1991, 1994-1995 1 fourre 1991,1994-1995 1 fourre 1990-1995 1 fourre 1991, 1994-1995 1 fourre 1994-1995 1 fourre Plongée : club subaquatique d'Onex, Subespace, Calypso Club de Genève, les Aslyons du Léman ; 1993-1995 rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; skateboard (correspondance), Squash club de Genève Ski Club de Genève, Ski Club acrobatique de Genève, concours à ski des troupes genevoises de 1993-1995 l'Association suisse des sous-officiers, la Pagaie, Association genevoise des clubs de ski Genève ski de fond; Club de ski nordique Stella Alpina St-Cergue, la Givrine, la Cure; 1991,1994-1995 Association genevoise de ski nautique; Fédération suisse de ski nautique; Amis montagnards de Genève, Glisse puissance 3, Ski Club Esperance, Football Club Aire-le-Lignon (camp de ski), Ecole supérieure de commerce; Fédération ski et montagne satus; Ski Club satus Genève; Fédération suisse des amis de la natue; Ski club Cyclamen des Charmilles Présentation du contenu : Le dossier ski club satus Genève contient des photographies. 1 fourre Société sportive universitaire ; Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont Tennis club, association Swiss open de tennis en fauteuil roulant tennis club d'Onex Cyclisme : Tournoi de Romandie, Union vélopédique genevoise Cyclisme : Tour des Jeunes; Vélo Club Lancy; Vélo Trial Club de Genève; Championnats du monde cycliste des corps de santé; Championnats d'Europe de Bicross; Vel d'Hiv de Genève Echecs : Fédération genevoise d'échecs - championnat international de Genève, club des amateurs d'échecs, club Bois-Gentil Genève, club d'échecs de Genève, Echiquier Romand ; excrime : club hygiénique de Châtelaine, camp d'animations sportives d'escrime Unihockey Club de Genève; Servette hockey sur terre; Société lémanique des courses de lévriers (dont les championnats du monde à Genève); Genève Rink hockey club; Association genevoise de 1993-1996 1 fourre 1996-1997 1996-1997 1 fourre 1 fourre 1996-1998 1 fourre 1995-1998 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 106 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/120 400.B.5.1.7/121 400.B.5.1.7/122 hockey sur terre Hippisme : Cercle hippique Avusy, Ecuries du Cannelet, Ecuries de la Champagne, Société 1996-1998 equestre de Chancy, Club Equestre de la Chaumaz, Ecole d'équitation le corral, cercle hippique de corsinge, société hippique d'Evordes, Société hippique l'Etrier, Club equestre de Crete, Concours hippique internationale de Genève, Manège de la Gambade, Manège de Meyrin, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société d'attelage de Genève et Environs, Société de cavalerie de Genève, Poney-Club des trois communes, Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève, Groupement regional equestre Gessien, Fédération genevoise équestre Handisport Genève; Hauteville Sports; Association genevoise de handball; Servette handball club; 1994-1998 Handball Club Star Eaux-Vives Notes : Voir si garder ou pas le Journal de Hauteville Sports Association genevoise de badminton; Association genevoise de baseball; Association genevoise 1996-1997 de basketball amateur Présentation du contenu : Centre de formation juniors et subventions ordinaires pour les trois associations. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.7/123 Alpinisme : Club alpin suisse Section Genève, Coupe suisse d'escalade jeunes, club alpin suisse 1995-1998 Section Carouge; Automobilisme : automobile club de suisse Section Genève, Tour du Léman, Automodèle Club Pré-Picot; Aviron : Société nautique de Genève, Club d'aviron de Vésenaz Présentation du contenu : Le dossier Tour du Léman contient l'organisation de la manifestation, le dossier Automodèle Pré-Picot contient des plaintes de nuisances sonores. 1 fourre 400.B.5.1.7/124 Association sportive du Bois-de-la-Batie; Association sportive des clubs de Varambé; Association 1995-1997,1999 sportive du Bois-des-frères et Libellules; Association sportive des Eaux-Vives; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association genevoise des Schtroumpfs; Association genevoise de cynologie; Association Patrimoine du Léman; Association Jumbo Run du Léman; Association des sports acrobatiques; Association Vita Nova; Association Jet Ski; Association romande des vétérans Satus Hockey : Genève-Servette hockey club, Centre de formation des Vernets, Genève Jonction hockey 1996-1998 club, Association genevoise de hockey sur glace, Hockey Police Genève Présentation du contenu : Le dossier Genève-Servette hockey club et le dossier Centre de formation des Vernets contiennent de la correspondance. 1 fourre 400.B.5.1.7/125 400.B.5.1.7/126 400.B.5.1.7/127 Voile : Fédération genevoise des clubs de voile; Twirling : Twirling sport Onex, Twirling Club de 1996-1998 Genève; Triathlon : Triathlon club de Genève, Triathlon International de Genève Voile : Société nautique de Genève, Course du Figaro et Transat, Course Edhec, Association 1996-1998 Rudevent, Antoine Mayerat, Centre d'entrainement Regate Présentation du contenu : Le dossier de la société nautique de Genève contient uniquement un message pour le Bol d'Or 1998. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 107 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/128 Notes : Le dossier Edhec contient uniquement une subvention remboursée parce ce que l'événement n'a pas eu lieu. Tennis de table : Urania Genève Sports Chenois CTT, Silver Star CTT, Tennis de table ZZ-Lancy, 1996-1998 CTT Rapid Genève, CTT Chatelaine, Association genevoise de Tennis de table Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de Tennis de table contient des subventions concernant les école Silver Star et Rapid Genève. 1 fourre 400.B.5.1.7/129 Cyclisme : Bernex Vélo Club - Tour du Canton, Bicross Club de Genève, Etoile cycliste de 1996-1998 Meyrin, Genève Olympic Cycliste, Grand Prix VTT Ville de Genève, Groupe sportif féminin Mazza, Les amis de Jean Brun, Pédale des Eaux-Vives, Croix Rouge genevoise Actions Vélos; Rock'n'roll acrobatique : BC Swing; Caisses à savon : Caisses à savon d'Avully, Caisses à savon de Corsiex, Caisses à savon de Versoix; Cipret Genève prévention tabagisme; Clinique Générale-Beaulieu Tests médico-sportifs Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient uniquement un message de M. André Hédiger pour l'édition 1996. 1 fourre 400.B.5.1.7/130 Club de vol libre de Genève; Course de l'Escalade; Course de la liberté (association démocratique 1996-1997 des travailleurs portugais); Comité genevois central Satus; Cross international Satus; Curling Club de Genève Athletisme : Club hygiénique de Chatelaine, Satus athletisme Genève, Stade Genève, Urania 1995-1997 Genève Sports Athletisme; Badminton : Badminton Club de Genève, Tourist Badminton Club Présentation du contenu : Les dossiers : Stade de Genève, Urania Genève Sports et Badminton Club de Genève contiennent quelques unes de leurs publications. 1 fourre 400.B.5.1.7/131 1 fourre Journal "Stade de Genève-la Cendrée", num. 2 Journal l'AGAzette. magazine d'athlétisme genevois, num 9, 995 400.B.5.1.7/132 Basketball : Genève Basket, Champel Basketball Club, Paquis-Seujet Basketball, Stade français 1995-1998 de Genève basketball féminin, Urania Genève Sports basketball, Basketball Satus Genève Ville, Basketball Club Onex, Raiders Satus Basket, Tournoi de basketball intercycles, Vermont Satus Basket, Fédération suisse de Basketball, Jonction Basketball Club, Club sportif des Cheminots, Saint-Jean Basket, Genève Eagle Basket féminin, Telecom Basketball Club Présentation du contenu : Le dossier Basketball Club Onex contient uniquement un questionnaire rempli et une brochure informative de 1995. Le dossier Fédération suisse de Basketball contient uniquement une allocution de M. André Hédiger pour l'Ordre du Mérite de la FIBA de 1997. 1 fourre 400.B.5.1.7/133 Cue Ball Team (club de Billard); Centre carougeois de billard; Groupement genevois des boules ferrées; Bowling de Meyrin; Bridge Club des Bergues; Association genevoise de boxe amateur; Boxing Club de Genève; Amateur Sporting Boxe Chatelaine; Canoe Club de Genève; Société de Chasse St-Hubert; Club nautique de Versoix 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1996-1997 Page 108 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Le dossier Cue Ball Team contient une photographie. Le dossier Amateur Sporting Boxe de Chatelaine contient uniquement un message de M. André Hédiger pour la finale des championnats suisses de boxe amateur de 1996. 400.B.5.1.7/134 Club Alpin suisse Section genevoise; Automobile club de Suisse Section genevoise - Slalom 1996-1997 automobile de la Praille; Rallye des Alpes; Rallye Paris Genève féminin; Club d'aviron de Genève (Société nautique de Genève); Arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan; Karaté Club de Genève; Budo Association de Genève; Société suisse de Sumo; Ecole Kim Teakwondo Genève; Judo Club de Genève Présentation du contenu : Le dossier Rallye des Alpes contient uniquement l'organisation des éditions 1996 et 1997. Le dossier Rallye Paris Genève féminin contient uniquement des informations sur la manifestation. 1 fourre 400.B.5.1.7/135 Association genevoise des sports, Association genevoise des entraîneurs Présentation du contenu : Contient des photograhies et des publications. 1996-1997 1 fourre 400.B.5.1.7/136 Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève 8dont Mémorial Georges Caillat), Association genevoise d'athlétisme (dont candidature de Genève pour l'Indoor 2000) Club de ski nordique Stella Alpina, ski de fond Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Genève Ski de fond, Gabriel Ferrero, Ski club acrobatique de Genève, Squash club de Genève Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont tennis Club, tennis club d'Onex, Street tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, groupement sportif du SEVE, Hôpital cantonal (test de Conconi), Karting (Vincent Brunner), Loisirs et sports des sourds de Genève, Société canine de Genève, 100e anniversaire de l'Urania-Genève-Sport, association "Sauvons Helena" (nautisme) Evaluation, tris, éliminations 1996-1998 1 fourre 1996-1998 1 fourre 1996-1998 1 fourre 1994-1997 1 fourre 400.B.5.1.7/137 400.B.5.1.7/138 400.B.5.1.7/139 Nous avons éliminé une bonne partie du classeur "Divers" (2011.V1/102) comprenant pour les années 1995 et 1998 les demandes de subventions refusées, ainsi que des invitations refuéses et de la correspondance ayant trait à la logistique d'événements. De ce classeur, nous avons conservé les subventions accordées aux groupements sportifs de l'administration pour les années 1997-1998, après quoi, la subventionn municipale ordinaire leur a été supprimée par décision du Conseil administratif durant l'élaboration du du budget 1998. 400.B.5.1.7/140 Ski alpin : ski club Cyclamen des Charmilles, Fédération suisse des amis de la nature, Ski club Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus, Amis montagnards de Genève, concours de ski du régiment d'infanterie 3 et des troupes genevoises, la Pagaie (club de canoë et de ski), Ski club de Genève Présentation du contenu : Contient des photographies. Archives de la Ville de Genève 1995-1998 1 fourre Page 109 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/141 400.B.5.1.7/142 400.B.5.1.7/143 400.B.5.1.7/144 400.B.5.1.7/145 400.B.5.1.7/146 400.B.5.1.7/147 400.B.5.1.7/148 400.B.5.1.7/149 400.B.5.1.7/150 400.B.5.1.7/151 400.B.5.1.7/152 400.B.5.1.7/153 400.B.5.1.7/154 400.B.5.1.7/155 400.B.5.1.7/156 Léman tour volleyball, Arc-en-Ciel Volleyball club, Servette Star volleyball, Chênois volleyball 1996-1998 club, Volleyball club Étoile Genève, Genève-élite volleyball Association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe, 1996-1998 Organisation Internationale de la Protection Civile, Société suisse de sauvetage Football : correspondance, championnat d'Europe de football indoor des sapeurs-pompiers, 1996-1998 Football Club des cheminots, Onex Football Club, tournoi interservices de football, Etoile Carouge Football Club, Athlétique Regina football club, association Katuyumar-Veyrier, Football club Champel Association genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Geneva 1996-1998 Seahawks (football américain) Servette Football Club 1996-1998 Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (dont Journée fédérale des tests de 1995-1998 performance 1998), Association genevoise de gymnastique et de sports Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève Association cantonale genevoise de gymnastique féminine 1995-1997 Société féminine de gymnastique la Santé, Société de gymnastique de Soral, Club gymnique et 1996-1998 athletique d'Onex, 103ème assemblée fédérale des gymnastes vétérans, Fédération suisse de gymnastique du corps de police, Sociétés de gymnastique "Satus Grütli Genève", "Satus Grütli féminine", Fédérations suisses de gymnastique Geisendorf, la Jonquille, Mandement, Petit-Saconnex, Chêne, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives Association genevoise de gymnastique, Association genevoise de gymnastique masculine 1996-1998 Présentation du contenu : Contient : Assemblée générale concernant la fusion des associations masculine et féminine Fédération suisse de football de table, Club de football de table "Le Saloon Genève" ; Frisbee : Geneva's flying disk wizards ; Football club Saint-Jean, US Chêne - Eaux-Vives football club Association cantonale genevoise de pétanque, Pétanque "La Genevoise", Championnat du monde de pétanque "Jeunes" 1997, Club montagnard ouvrier (tournoi de pétanque), Clubs de pétanque Sports universitaires, Ski nautique : Equipe suisse de ski nautique - Andigliss club, Association genevoise de ski nautique, Yves Kruzic, Collonge.Bellerive wake sport society, Twin's club ; Ski alpin : Collège et école de commerce Nicolas Bouvier, Ski club Aire-le Lignon, Ski club Espérance Genève, Glisse puissance 3 Association cantonale genevoise de rugby, Rugby club de Genève, 24 heures de rugby, Rugby sporting club de Genève ; Plongée : Calypso club de Genève, Les Alcyons du Léman, Centre des sports sous-marins de Genève ; Fédération genevoise des sociétés de quilles Patinage : 24 heures de la Rotonde, Club des patineurs de Genève (dont Coupe du Léman) Association genevoise des clubs de ski Carouge natation "Genève nage 24 heures", Synchro genevoise, Ligue européenne de natation Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1995-1998 1 fourre 1995-1998 1 fourre 1995-1998 1 fourre 1996-1998 1 fourre 1996-1998 1995-1998 1996-1998 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 110 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/157 400.B.5.1.7/158 400.B.5.1.7/159 400.B.5.1.7/160 400.B.5.1.7/161 400.B.5.1.7/162 400.B.5.1.7/163 400.B.5.1.7/164 400.B.5.1.7/165 400.B.5.1.7/166 400.B.5.1.7/167 (LEN), Natation sportive Genève (dont Meeting international), Association genevoise de natation Association cantonale d'athletisme, Centre athletique de Genève - Mémorial Georges Caillat (Athletica), Club hygiènique de Plainpalais BC Swing ; Caisses à savon Avully, Corsier, Versoix ; André Christin (tournoi interservices de quilles, bowling, pétanque) ; Clinique générale Beaulieu (tests médico-sportifs) ; Comité régional franco-genevois (journées sportives) ; Fédération suisse de sport handicap (spécial olympies Suisse) ; Fondation aide sportive Suisse Présentation du contenu : Eliminées : de nouvelles subventions refusées 1998-2000 1 fourre 1998-2000 1 fourre Natation : Genève natation 1885, championnats internationaux de Genève 1996-1998 Association genevoise des amis du Salève, association "Sauvons Helena" (nautisme), association 1998-2000 du tour du Léman en fauteuil roulant ; arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan, centre d'arts martaux ABFG, Budo association Genève, école Kim Taekwondo, société suisse de sumo et société genevoise de sumo, Vovinam VIet Vo Dao, fédération suisse de kickboxing Genève-Versoix Basket et Genève Basket, Champel-Genève Basket, Pâquis-Seujet Basketball 1998-2000 Club, Cue Ball Team (billard), groupement genevois des boules ferrées Bowling Club Meyrin-Vernier, section genevoise de bowling, Bridge Club des Bergues, 1998-2000 association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, boxing club genevois ; Canoë club de Genève, société de chasse Saint-Hubert Association cantonale genevoise de basketball amateur 1998-2000 Chêne basketball club, Swisscom basketball club, tournoi intercycles de basketball-Roland 1998-2000 Lenggenhager, Saint-Jean basket, Carouge basketball club, Lancy basketball club, Basketball Satus Genève Ville, Urania-Genève-Sport basketball, Stade français de Genève basketball féminin Course de l'Escalade; Course de la Liberté (Association démocratique des travailleurs portugais de 1996-2000 Genève); Club nautique de Versoix; Club de Vol Libre (Coupe Didier Favre); Comité central Satus; Cross International Satus Baseball : Association genevoise de baseball, Hound Dog; Badminton : Tourist Badminton Club, 1998-2001 Tournoi de Badminton Ville de Genève, Badminton Club du Département de Justice et Police, Badminton Club de Genève, Association genevoise de badminton Présentation du contenu : Le dossier Badminton Club de Genève contient les subventions, le tournoi international de Genève et de la correspondance. Le dossier Association genevoise de badminton contient les subventions et de la correspondance. 1 fourre 1 fourre Gymnastique : FSG (Fédération suisse de Gymnastique) Chêne, FSG Eaux-Vives, FSG Lancy, Gym Mandement, FSG Police, Satus Grutli Genève et Satus Grutli Féminine, Santé, Société de Gymnastique Soral, Club gymnique et athletique d'Onex, FSG Jussy, FSG Collonge-Bellerive; Handball : Association genevoise de handball, Servette Handball Club, Handball Club Star Eaux-Vives Archives de la Ville de Genève 1996,1998-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 111 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/168 400.B.5.1.7/169 400.B.5.1.7/170 400.B.5.1.7/171 400.B.5.1.7/172 400.B.5.1.7/173 400.B.5.1.7/174 400.B.5.1.7/175 400.B.5.1.7/176 400.B.5.1.7/177 Handisports; Hauteville Sports; Hippisme : Avusy, Cannelet, Champagne, Chancy, Chaumaz, Le 1999-2000 Corral, Corsinge, Evordes, L'Etrier, Crete, Manège de Meyrin, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société d'attelage de Genève, Société de cavalerie de Genève, Poney Club des 3 communes, Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève, Groupement regional équestre Gessien, Corsier, Association suisse des randonneurs équestres Cyclisme : Tour de Romandie, Vel d'Hiv de Genève, Union Vélocipédique genevoise (Team 1998-2000 UVG Genève, Tour du Lac); Curling Club de Genève Geneva Seahawks (American Football); Fédération suisse de football de table; Geneva's Flying 1999-2000 Disk Wizards; Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (UCGGA); Association cantonale de gymnastique Satus; Union des sociétés gymnastiques Ville de Genève; Association genevoise de gymnastique Genève Jonction Hockey Club; Centre de formation des Vernets; Servette Hockey Club; 1999-2000 Association genevoise de hockey sur terre; Genève Rink Hockey Club; Unihockey Genève Football : Association cantonale genevoise de football; Football Club de Saint-Jean; US Chêne 1998-2000 Eaux-Vives; Football Club chênois; Football Etoile Champel; Association Katuyumar Veyrier; Athletique Regina football club; Signal-Bernex FC; Onex Football Club; Tournoi interservices de football; Football club Association Brésilienne Amazonienne de Genève (ABAG); FC Plan-les-Ouates; Etoile Espagnole FC Football : Association de football corporatif; Urania Genève Sports (UGS) Football; Servette 1998-2000 Football Club Natation : Association genevoise de natation; Genève natation 1885; Championnats internationaux 1996,1999-2001 de Genève; Natation Sportive Genève (NSG); Carouge Natation; Synchro genevoise Ski nautique : Fédération suisse de ski nautique, Collonge Bellerive Wake, Twin's Club, 1996,1999-2001 Association genevoise de ski nautique; Sports universitaires; Tchoukball; Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Open tennis fauteuil roulant, Tennis club Onex, Mini tennis, Drizia-Miremont tennis club Présentation du contenu : Le dossier Tchoukball contient des messages, des photographies de André Hédiger et quelques informations sur le sport. Le dossier Open tennis fauteuil roulant contient des messages. 1 fourre Ski alpin : Association genevoise de ski, Ski club acrobatique de Genève, Ski Club Cyclamen, Ski 1999-2000 club Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Amis montagnards de Genève, Collège et école de Commerce Nicolas Bouvier, Ski club Espérance, Glisse puissance 3, Ski club Onex, La Pagaie Genève, Ski Club de Genève; Ski de fond : Stella Alpina, La Givrine-St-Cergue Piste V6 Pétanque : Association genevoise de pétanque, La pétanque genevoise, Union corporative de 1998-2001 pétanque poste/Swisscom, Club Montagnard Ouvrier (CMO) Pétanque, Pétanque Chancynoise, Pétanque les Falaises, Société de Pétanque la Jonquille; Plongée : Calypso Club de Genève, Les 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 112 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Alcyons du Léman; Association genevoise des quilleurs sportifs; Association genevoise de rugby, Rugby Club Genève; Squash Club de Genève Présentation du contenu : Le dossier Société de Pétanque la Jonquille contient uniquement un message et quelques informations. 400.B.5.1.7/178 400.B.5.1.7/179 400.B.5.1.7/180 400.B.5.1.7/181 400.B.5.1.7/182 400.B.5.1.7/183 400.B.5.1.7/184 400.B.5.1.7/185 Association genevoise de Volleyball 1996-1998 Triathlon : Triathlon International de Genève, Triathlon Club de Genève; Trampoline : Centre 1999-2000 régional romand de Trampoline; Twirling : Twirling Sport Onex, Twirling Club de Genève Voile : Association Rudevent, Société nautique de Genève, Fédération genevoise des clubs de 1996-2000 voile, Centre d'entrainement à la Regate (CER); Voitures solaires : Scholl Team Société canine de Genève; Loisirs et Sports des Sourds; Société de Pêche Les Tanneurs; Union 1998-2000 Sport Plein Air; Association genevoise de cynologie Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de Genève; Marche : Tour de Romandie, Association des 1999-2000 sous-officiers (test genevois d'orientation de nuit); Motocyclisme : Motocross Club les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise, Les G.O, DPO Organisation Patinage : Holiday On Ice, Club des Patineurs de Genève 1998-2000 Volleyball : Genève-Elite Volleyball, Léman Tour Volleyball, Servette Star-Onex volleyball, 1998-2000 Arc-en-ciel Volleyball Club, Chenois Volleyball Club, Volleyball Club étoile Genève. Association genevoise de volleyball Cyclisme : Bernex Vélo Club (tour du canton), Bicross Club de Genève, Les amis de Jean Brun, 1997-2001 Genève Olympic Cycliste, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe Sportif féminin Mazza, Pédale des Eaux-Vives, Croix-Rouge genevoise (Genèv'Roule), La Classique Genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Vélo Trial Genève, Semaine Vélo Passe-Partout, Grand Prix Tribune de Genève Présentation du contenu : Le dossier semaine Vélo Passe-Partout contient uniquement des informations sur la manifestation et un discours de André Hédiger. Le dossier Grand Prix de la Tribune de Genève contient uniquement une invitation. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.7/186 Athletisme : Club Hygiénique Châtelaine (CHC), Satus Athlétisme Genève, Stade Genève, Urania 1996,1998-2001 Genève Sports Athletisme; Alpinisme : Club Alpin Suisse Section Genevoise, Genève escalade, Club Alpin Suisse Section Carougeoise; Automobilisme : Automobile Club Suisse Section Genève, Rallye International des Alpes, Tour du Léman; Modèles réduits : Campagne Picot; Tour du lac à la Rame Présentation du contenu : Le dossier Rallye International des Alpes contient uniquement un message de André Hédiger. Le dossier Tour du Léman contient uniquement des informations sur la manifestation et une photographie de Hédiger y assistant. Le dossier Modèles réduits contient uniquement un rapport sur les plaintes de nuisances sonores. 1 fourre 400.B.5.1.7/187 Tennis de table : Association genevoise de tennis de table, Cercle de l'Espérance, ZZ-Lancy, Silver Star CTT, Urania Genève Sports Chênois; Tir à l'arc : Championnats romands de jeunes tireurs, Association des Archers genevois ADAGE, Compagnons de l'arc; Tir : Association des 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1996-2001 Page 113 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/188 400.B.5.1.7/189 tireurs sportifs Restauration de la Neptune 1999, 2001-2005 Présentation du contenu : Le dossier contient un livre publié par la Fondation Neptune Genève datant de 1999. Association Genevoise des Sports; Association sportive du Bois de la Batie; Association sportive 1996,1998-2000 des clubs de Varembé; Association sportive du Bois des Frères et Libellules; Association sportive des Eaux-Vives; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association genevoise des entraineurs; Association sportive des Schtroumpfs; Association genevoise de cynologie; Association Patrimoine du Lémon Phoebus; Association genevoise des sports acrobatiques Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise des entraineurs contient des photographies. 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Trois numéros (1998-1999) de Forum, publication de l'association genevoise des entraîneurs ont été éliminé. 400.B.5.1.7/190 Sports universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Groupement genevois des clubs 2000-2001 de tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex, Drizia-Miremont Tennis Club; Tennis de table : Urania Genève Sports Chênois, Silver Star CTT, ZZ-Lancy, Association genevoise de tennis de table; Tir à l'arc : Association des archers genevois; Tir : Association genevoise des tireurs sportifs; Triathlon International de Genève, Triathlon Club Genève; Tetrathlon; Twirling Club de Genève, Twirling Sport Onex Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open de tennis en fauteuil roulant contient uniquement des informations et un message. Le dossier Association genevoise de tennis de table contient des photographies. 1 fourre 400.B.5.1.7/191 Voile : Association Rudevent Léman, Centre d'entrainement à la Régate (CER), Fédération genevoise des clubs de voile; Voitures solaires : Scholl Team; Volleyball : Volleyball Club étoile de Genève, Chênois Volleyball Club, Arc-en-ciel Volleyball Club Genève, Servette Star-Onex Volleyball Club, Association genevoise de Volleyball, Genève élite volleyball Club d'échecs Bois Gentil; Ecole d'échecs de Genève; Club Hygiénique Châtelaine Section Escrime; Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sports, Football Club St-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football Club étoile-Champel, Association Katuyumar Veyrier, Athlétique Regina Football Club, Perly-Certoux Football Club, Association Servette Football Club; Gymnastique : Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques Comité central genevois Satus; Cross International Satus; Course de l'Escalade; Curling Club de 2001 1 fourre 2000-2001 1 fourre 1996,1999-2001 1 fourre 400.B.5.1.7/192 400.B.5.1.7/193 Archives de la Ville de Genève Page 114 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Genève; Cyclisme : Union velocipédique genevoise, Tour de Romandie, Vélo Club Bernex, Les Amis de Jean Brun, Genève olympic cycliste, étoile cycliste de meyrin, groupe sportif féminin Mazza, Pédale des Eaux-Vives, La Classique genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Avully Bike, Championnat d'Europe de Bicross; Société lémanique des courses de lévriers; association genevoise de cynologie; Association des caisses à savon Corsier; Tournois interservices; Clinique Générale Beaulieu; Club d'échecs de Genève; Fédération genevoise d'échecs; Club des amateurs d'échecs Présentation du contenu : Le dossier Tour des Jeunes contient uniquement quelques informations sur la manifestation et un message d'André Hédiger. 400.B.5.1.7/194 Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Fédération suisse de gymnastique Chêne, 2000-2001 Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Gym Mandement Genève; Handball : Association cantonale genevoise de Handball, Servette Club Handball, Handball Club Star Eaux-Vives; Handisport Genève; Hauteville-Sports Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique contient des documents concernant la fusion de l'ACGG et l'ACGGF. 1 fourre 400.B.5.1.7/195 Hippisme : Cercle hippique Avusy, Les Ecuries de la Champagne, Société équestre Chancy, Club équestre Chaumaz, Le Corral, Cercle hippique de Corsinge, Société hippique d'Evordes, Société hippique l'Etrier, Club équestre la Crête, Concours hippique international de Genève, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société hippique Vandoeuvres, Syndicat Chevalin de Genève, Groupement régional équestre Gessien, Club du Manège de Corsier; Hockey : Centre de formation des Vernets, Genève-Servette Hockey Club Association genevoise de baseball ; basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis-Seujet Basketball, Champel Genève Basket, Stade française basket féminin, Urania Genève Sport Basket, Saint-Jean Basket, Chêne Basketball Club, Etoile sportive Lignnon-Vernier Basket, Satus Genève-ville Basket, Genthod-Bellevue Basket, les Aigles de Meyrin, candidature de Genpve comme siège mondial de la Fédération internationel de Basketballl (correspondance) Groupement genevois des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues, Association des clubs de boxe amateurs de la Ville de Genève, Boxing Club genevois ; Canoë Club de Genève, la Pagaie ; Société de chasse Saint-Hubert ; Association Cirquenchêne ; Club nautique de Versoix, Club de Vol libre de Genève Hockey : Association cantonale genevoise de hockey sur gazon, Genève Rink-Hockey Club, Unihockey Genève ; Lutte : Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche : Tour de Romandie, Marathon de Hussy, test genevois d'orientation de nuit, Association des Amis du Salève Motocyclisme : Motocross Club "Les Meyrinos", Norton Sport Club Genève, Union Motocycliste genevoise, International Supercross de Genève ; natation : Association genevoise de natation, 1999-2001 1 fourre 2000-2002 1 fourre 2000-2001 1 fourre 2001 1 fourre 2000-2002 1 fourre 400.B.5.1.7/196 400.B.5.1.7/197 400.B.5.1.7/198 400.B.5.1.7/199 Archives de la Ville de Genève Page 115 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/200 400.B.5.1.7/201 400.B.5.1.7/202 400.B.5.1.7/203 400.B.5.1.7/204 400.B.5.1.7/205 400.B.5.1.7/206 400.B.5.1.7/207 Genève Natation 1885, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Carouge Natation, Synchro genevoise Echecs : Club d'éches de Genèpve, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, Club Bois-Gentil, Club des amateurs d'échecs , Escrime : Club hygiènique de Châtelaine Club des Patineurs de Genève ; pétanque : Club de pétanque du Bois-de-la-Bâtie, Championnats du monde de pétanque (candidature de Genève), Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or de pétanque ; plongée : les Alcyons du Léman ; rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Club Genève, Les Helvètes de Genève ; Squash club de Genève ; Ski : ski club de Genève, Freestyle ski Team de Genève, Ski Club Satus Genève, fédération de ski et montagne Satus, Amis montagnards de Genève, Glisse puissance 3, association genevoise des clubs de ski, Club Ski nordique Stella Alpina, Ski de fond St-Cergue-Givrine-Cure ; Ski nautique : association genevoise de ski nautique,m Twin's Club, Société nautique de Genève Arts martiaux : Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo, Karaté Full Contact Kickboxing Genève ; Associations : association genevoise des sports, association genevoise des entraîneurs, association sportive Bois-de-la-Bâtie, association clubs sportifs Varembé, association sportive du Bois-des-Frères et libellules, association des sociétés sportives des Eaux-Vives, association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy, association sportive Schtroumpfs, association Patrimoine du Léman ; alpinisme : club alpin suisse, Genève escalade ; automobilisme : rallye des Alpes ; Société nautique de Genève ; athlétisme : centre athlétique de Genève, club hygiénique de Plainpalais, club hygipénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, association genevoise d'athlétisme Alpinisme : Club alpin suisse section Genève, associatiopn Genève escalade ; arts martiaux : Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo, judo club de Genève ; associations sportives : association genevoise des sports, association genevoise des entraîneurs, association sportive des Schtroumpfs, association patriimoine du Léman, association Helena 1913, association tour du lac en fauteuil roulant ; SNG section aviron ; athlétisme : centre athlétique de Genève, club hygiènique de Plainpalais, club hygiénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, Stade Genève athlétisme, association genevoise d'athlétisme ; badminton club de Genève, tournoi de badminton Ville de Genève, association genevoise de badminton Association d'usagers des bains des Pâquis Motocyclisme : Motocross club de Genève "les Meyrinos", Norton sport club Geève, Union motocycliste genevoise, Daniel Perroud Organisation ; Natation : Association genevoise de natationm Genève natation 1885, Natation sportive Genève, Carouge natation Hockey : Association genevoise de hockey sur glace, Genève Servette hockey club, Unihockey club Genève, Genève rink-hockey club ; Luttelub des lutteurs de Genève ; Marche : Tour de Romandie, Marathon de Jussy, Association genevoise des amis du Salève Tchoukball cub de Genève ; Tennis : Drizia Miremont tennis club, Groupement genevois des clubs de tennis, Open de tennis en fauteuil rouant ; Tennis de table ; Assocaition genevoise de Archives de la Ville de Genève 1999-2001 1 fourre 1996, 2001 1 fourre 2000-2002 1 fourre 2000-2001 1 fourre 1993-2000 2001-2002 1 fourre 1 fourre 2002-2003 1 fourre 2001-2002 1 fourre Page 116 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/208 400.B.5.1.7/209 400.B.5.1.7/210 400.B.5.1.7/211 400.B.5.1.7/212 400.B.5.1.7/213 400.B.5.1.7/214 400.B.5.1.7/215 tennis de table, Urania Genève sport Chênois, Silver star club, ZZ-Lancy ; Tir : Association genevoise des tireurs sportifs ; Tir à l'arc : Association des archers genevois ADAGE, Compagnons de l'arc Triathlon international de Genève, Triathlon club Genève, Tetrathlon de Richelien ; Twirling club de Genève, Twirling sport Onex, ; Centre d'entrainement à la régate, Course au large à la voile, Fédération genevoise des clubs de vooile ; Assocaiation genevoise de volleyball, Volleyball club étoie de Genève, Chênois volleyball club, Servette star Onex volleyball club Plongée : Les alcyons du Léman ; Rugby : Association cantonale genevoise de rugby ; Rugby club de Genève, Les helvètes de Genève ; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bols d'or internationaux de Genève, Pétanque genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Pétanque les Falaises ; Patinage : Club des patineurs de Genève Sports universitaires ; Ski nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellerive wake sport société, Twin's club ; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski club de Genève, Satus Genève groupe competition ski, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Ski club Espérance Genève, Glisse puissance 3, Ski club Onex, Club de ski nordique Stella Alpina Gymnastique : Association genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Association genevoise de gymnastique, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Fsg corps de police de Genève ; Handball : Association Genevoise de handball, Servette handball club Handisport Genève ; Hauteville sports ; Hippisme : Cercle hippique Avusy, Cercle Hippique Cannelet, Les écuries de la Champagne, Société équestre de Chanay, Club équestre la Chaumaz, Cercle hippique de Corsinge, Concours hippique international de Genève, Société d'attelage de Genève et environs, Société hippique de Vandoeuvres, Grouoement régional équestre Gessien, Club du manège de corsier, Club hippique de l'Eperon Badminton : association genevoise de badminton, badminton club de Genève, tournoi de badminton de la Ville de Genève, association genevoise de baseball ; basketball : association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis Seujet Basketball, Champel Genève Basket, Stade français de Genève-Basket féminin, Urania Genève Sports, Saint-Jean Basket, Chêne Basketball club, Etoile sportive Vernier Basketball, Aigles de Meyrin, Satus Genève Ville Basket, Genthod-Bellevue Basket Groupement des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues ; boxe : association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, Boxing Club de Genève ; canoë : Canoë Club de Genève, la Pagaie ; société de chasse Saint-Hubert ; cirque : association Cirquenchêne, Théatre Cirqule ; club nautique de Versoix ; delta-arapente : club de Vol libre de Genève SIS : Corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève, Société internationale de sauvetage du Léman, Association des officiers du bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers. groupement sportif des sapeurs--pompiers ; SAPP : Société suisse de sauvetage, Société suisse pour chiens de Archives de la Ville de Genève 2002 1 fourre 2001-2002 1 fourre 2001-2002 1 fourre 2001-2003 1 fourre 2002 1 fourre 2002 1 fourre 2002 1 fourre 2000-2003 1 fourre Page 117 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/216 400.B.5.1.7/217 400.B.5.1.7/218 400.B.5.1.7/219 400.B.5.1.7/220 400.B.5.1.7/221 400.B.5.1.7/222 400.B.5.1.7/223 catastrophe, Union genevoise de partenaires de la sécurité. Comité central genevois Satus, Cross international Satus, Course de l'Escalade, Curling club Genève ; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross club Genève, Les amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe sportif Mazza, Pédale des Eaux-Vives, Classique genevoise, Tour des jeunes, Vélo club Lancy, Tour de Romandie ; Cynologie : Société lémanique des courses de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynoogie Agorespace Troinex, Caisses à savon Corsier, Tournoi interservices, Clinique générale Beaulieu, Comité régional francs genevois, Service de santé et de la jeunesse centre de médecine d'exercice, Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, Test de Conconi, cardiologie, tests sportifs ; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève Arts martiaux : Shung do kwan budo, Budo association, Société genevoise de sumo, Fédération suisse de sambo, Association genevoise des entraineurs,Association genevoise des sports, Association sportive Bois-de-la-Bâtie, Association des clubs sportifs de Varembé, Association sportive Bois-des-Frères et Libellules, Association des sociétés sportives des Eaux-Vives, Association centres sportifs du Bout-du-Monde, Association sportive des Schtroumpfs, Association patrimoine du Léman, Association tour du Léman, Association collectif 1201-1202 Alpinisme : Club alpin suisse section genevoise, Association Genève escalade ; Aviron : Société nautique de Genève, Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Centre athlétique de Genève, Club hygiénique de Plainpalais, Club hygiénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, Stade Genève Badminton : Association cantonale genevoise Badminton, Badminton club Genève ; Association genevoise de baseball ; Basketball : Association cantonale genevoise de basket amateur, Geneva basket devils , Champel Genève basket, Stade français de Genève basket féminin, Urania Genève sport basket, Saint-Jean basket, Aigles de Meyrin, Satus Genève ville basketball, Genthod-Bellevue basket Escrime : club hygiénique de Châtelaine ; football américain : Geneva Seahawks ; Fédération suisse de football de table : Frisbee : Geneva's flying disk wizards, Disc Golf Genève ; échecs : fédération genevoise d'échecs, club des amateurs d'échecs Football : tournoi interservices de football, Servette Football Club, U.S. Chêne Eaux-Vives, Football club Etoile Champel, association Katuyumar-Veyrier, FC Kosova, FC amicale fribourgeoise de Genève, Athltique Regina FC, association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale genevoise de football Groupement genevois des boules ferrées ; bowling corporatif genevois ; bridge club des Bergues ; association des clubs de boxe amateurs, boxing club genevois ; Canoë club de Genève, la Pagaie, société de chasse Saint-Hubert ; association Cirquenchêne, Théâtre Cirqule, école de cirque Yvonne Rozec, Club nautique de Versoix Archives de la Ville de Genève 2002 1 fourre 1998-2002 1 fourre 2000, 2002-2003 1 fourre 2002-2003 1 fourre 2000, 2002-2003 1 fourre 2001-2002 1 fourre 2002 1 fourre 2000, 2002-2003 1 fourre Page 118 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/224 400.B.5.1.7/225 400.B.5.1.7/226 400.B.5.1.7/227 400.B.5.1.7/228 400.B.5.1.7/229 400.B.5.1.7/230 400.B.5.1.7/231 400.B.5.1.7/232 Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique section Chêne, société de gymnastique de Soral (course du vignoble), Fédération suisse de gymnastique Aïre-le-Lignon ; Association cantonale genevoise de handball, Servette handball club ; Handisport Genève Hauteville Sports ; hippisme (cercles hippiques et écuries) : Avusy, Cannelet, Champagne, Chancy, Chaumaz, Corsinge, Evordes, La Pallanterie, l'Etrier, Crête, concours hippique international de Genève, Meyrin, Attelage Genève et Environs, Vandoeuvres, syndicat chevalin de Genève, groupement régional équestre gessien, fédération genevoise équestre, Corsier, l'Eperon, Haras de St-Cergues, Lancia Polo Cup ; Association genevoise de hockey sur gazon Football : tournoi interservices de football, association du Servette football club Genève, U.S. Chêne-Eaux-Vives, football club Etoile Champel, Association Katuyumar-Veyrier, FC Amicale sportive fribourgoise de Genève, Athlétique Regina FC, association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale genevoise de football ; escrime : club hygiénique de Châtelaine ; Echecs : club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, club des amateurs d'échecs, club d'échecs de Genève Gymnastique : associationcantonale de gymnastique Satus, union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, association genevoise de gymnastique ; football américain : Geneva Seahawks ; fédération suisse de football de table ; Frisbee : Disc golf Geneve Servette HC Association, Unihockey Club Genève, Rink-hockey Club Genève ; lutte : Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche/marathon : Tour de Romandie, demi-marathon de Jussy, test genevois d'orientation de nuit, association genevoise des amis du Salève Club de vol libre de Genève, Comité central genevois Satus, Cross International Satus, Course de l'Escalade, courses diverses, Curling Club de Genève ; cyclisme : union vélocipédique genevoise, Tour du Canton, Bicross club de Genève, les Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Pédale des Eaux-Vives. la classique genevoise, Tour des jeunes, Vélo-Club Lancy, Tour de Romandie 2003 (prologue et départ de Genève Société lémanique des courses de lévriers; Société canine de Genève; Association genevoise de cynologie; Association des caisses à savon de Corsier; Tournois interservices; Clinique Générale Beaulieu (tests médico-sportifs); Association du Coeur; Groupement sportif des services industriels Motocyclime : Motocross Les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise, Daniel Perroud Organisation; Natation : Association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge Natation, Aquasynchro Genève; Club des Patineurs de Genève Volleyball : Association genevoise de Volleyball, Genève élite Volleyball, Volleyball Club étoile Genève, Chênois Volleyball Club, Servette Star Onex Volleyball Club; Groupement sportif des Archives de la Ville de Genève 2000, 2002-2003 1 fourre 2002-2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2000-2003 1 fourre 2000, 2002-2003 1 fourre 2000-2003 1 fourre 2001-2003 1 fourre 2000, 2002-2003 1 fourre Page 119 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/233 400.B.5.1.7/234 400.B.5.1.7/235 400.B.5.1.7/236 400.B.5.1.7/237 400.B.5.1.7/238 400.B.5.1.7/239 Sapeurs-pompiers Pétanque : Association cantonale genevoise de Pétanque, Club montagnard ouvrier, Union corporative de Pétanque Post/Swisscom, Les Falaises; Rugby : Association cantonale genevoise de Rugby, Rugby Club de Genève; Squash Club de Genève; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski Club Genève, Ski Club Satus, Fédération de ski et montagne Satus, Amis Montagnards Genève, Ski Club Espérance, Glisse Puissance 3, Ski Club Onex Ski de fond : Club Stella Alpina (Run Evation Rhône), St-Cergue La Givrine La Cure; Ski Nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellevue Wake Sport Society, Twin's Club; Sports Universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, Tennis Club Genève, Tennis Club Onex Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Club Drizia Miremont; Tennis de table : Association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois, Silver Star Club, ZZ Lancy; Association genevoise des tireurs sportifs; Association des archers genevois; Triathlon International de Genève; Triathlon Club Genève; Twirling Club Genève; Twirling Sport Onex; Centre d'entraînement à la Régate; Fédération genevoise des clubs de voile Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis Seujet Basket, Champel Genève Basket, Stade français Genève Basketball Féminin, Urania Genève Sport, Saint-Jean Basket, Etoile sportive Vernier, Aigles de Meyrin, Genthod Bellevue, Ligue nationale de Basketball Groupement genevois des boules ferrées; Bridge Club des Bergues; Association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève; Boxing Club de Genève; Canoe Club de Genève; La Pagaie Canoe Club; Société de Chasse St-Hubert Association Cirquenchêne; Théâtre Cirqule; Moustiquos Circus; Club Nautique de Genève; Club de Vol Libre de Genève; Comité Central genevois Satus; Cross International Satus; Course de l'Escalade; Run to Run; Derby des Bois Curling Club de Genève; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross Club Genève, Les Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Pédale des Eaux-Vives, La Classique Genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Tour de Romandie; Cynologie : Société lémanique des courses de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynologie Evaluation, tris, éliminations 2000-2003 1 fourre 2001-2003 1 fourre 2000,2002-2003 1 fourre 2003-2004 1 fourre 2000, 2004 1 fourre 2003-2004 1 fourre 2000,2004 1 fourre 2004 1 fourre Eliminé : un CD illisible intitulé "La classique genevoise" 400.B.5.1.7/240 Aviron : Société nautique de Genève; Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Club hygiénique de Châtelaine, Satus athétisme Genève, Stade Genève, Centre athlétique de Genève, Club hygiénique de Plainpalais; Alpinisme : Club alpin suisse, Association Genève escalade; Arts martiaux : Shung Do Kwan Budo, Société genevoise de Sumo, Fédération suisse de sambo et disciplines associées, Aikido club des Eaux-Vives; Association sportives : Association genevoise des entraîneurs, Association genevoise des sports, Association sportive des Schtroumpfs, Archives de la Ville de Genève Page 120 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/241 400.B.5.1.7/242 400.B.5.1.7/243 400.B.5.1.7/244 400.B.5.1.7/245 400.B.5.1.7/246 400.B.5.1.7/247 400.B.5.1.7/248 Association Patrimoine du Léman, Association Tour du Léman en fauteuil roulant, Association collectif 1201-1202 Badminton : Association cantonale genevoise de badminton, Badminton Club Genève; Bains des 2002,2004 Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis; Baseball : Association genevoise de baseball Football americain Geneva Seahawks; Fédération suisse de Football de table; Flying Disc 2003-2004 Wizards; Disc Golfe Genève; Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique Section Chêne, Société de gymnastique des Eaux-Vives, Société de gymnastique de Soral Présentation du contenu : Le dossier Fédération suisse de gymnastique Section Chêne contient uniquement les comptes et le bilan. Association genevoise de Handball; Servette Handball Club; Handisport; Hauteville Sports; Hippisme : Avusy, Champagne, La Chaumaz, Corsinge, Evordes, Pallanterie, Crête, Concours Hippique International de Genève, Société d'attelage, Vandoeuvres, Syndicat chevalin, Groupement régional équestre Gessin, Corsier, l'Eperon, Haras de St-Georges, Choulex Escrime : Club hygiénique de Châtelaine; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, Club des amateurs d'échecs; Divers : Agorespace de Troinex, Association des caisses à savon de Corsier, Monsieur André Christinb Tournois Interservices, Service de santé de la jeunesse, Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève Hockey : Association genevoise de hockey sur gazon, Genève Servette HC Mouvement Juniors, Genève Rink-Hockey Club, Unihockey Genève; Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de Genève; Marche/Marathon : Demi Marathon de Jussy, Association genevoise des Amis du Salève; Motocyclisme : Motocross les Meyrinos, Union motocycliste genevoise, Supercross International de Genève Daniel Perroud Organisation Natation : association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge Natation, Synchro Genevoise, Aquasynchro Genève (anciennement synchro genevoise) Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport, Football Club Saint-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football Club étoile Champel, Athlétique Regina Football Club, Football Club Onex, Tournois interservices de football, Association des portugais de Genève, Racing Club Genève, Composières Football Club tournoi des Campagnes, Association du Servette Football Club Club des patineurs de Genève; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or International, La Genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Club montagnard ouvrier, Les Falaises; Rugby : Association cantonale genevoise de Rugby, Rugby club Genève; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski Club Genève Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2000,2003-2004 1 fourre 2000,2002-2004 1 fourre 2000,2004 1 fourre 2000,2003-2004 1 fourre Page 121 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.7/249 Ski : Ski Club Satus, Fédération de Ski et Montagne Satus, Amis montagnards de Genève; Ski de 2000,2004 fond : Stella Alpina Club, St-Cergue La Givrine La Cure; Ski nautique : Association genevoise de ski nautique, Twin's Club, Société nautique de Genève; Sports Universitaires Présentation du contenu : Le dossier société nautique de Genève contient uniquement un message de André Hédiger. 1 fourre 400.B.5.1.7/250 Tchoukball : Tchoukball Club Genève, Association genevoise de Tchoukball; Tennis : 2004 Association régionale Genève Tennis, Drizia Miremont Tennis Club, Swiss Open en fauteuil roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open en fauteuil roulant contient uniquement un message de André Hédiger. 1 fourre 400.B.5.1.7/251 Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois ; association sportive genevoise de tir ; tir à l'arc : association des archers genevois, compagnons de l'arc ; triathlon international de Genève, triathlon club de Genève ; twirling club de Genève ; voile : centre d'entraînement à la Régate, course au large à la voile, fédération genevoise des clubs de voile, association Rudevent ; voitures solaires : Scholl Team ; association genevoise de volleyball Volleyball : Genève élite volleyball, volleyball club étoile Genève, Chênois volleyball club, Servette Star Onex ; SIS : association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers, association des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers, société intrnationale de sauvetage du Léman, corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève ; SAPP : union genevoise de partenaires de la sécurité (UGPS), société suisse pour chiens de catastrophe REDOG, organisation internationale de la Protection civile (OIPC), société suisse de sauvetage Union genevoise de partenaires de la sécurité (UGPS) ; société suisse de sauvetage ; association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers ; REDOG-Société suisse pour les chiens de catastrophe ; société internationale du sauvetage du Léman Triathlon international de Genève (éditions 1993 et 1994); gymastique Genève artistique, Drizia-Miremont Tennis club : subvention extraordinaire Genève Servette Hockey Club : Stade des Charmilles : fiinancement des tribunes et remboursements par la Société Immobilière du Servette FC (projets au Conseil administratif) ; conventions, correspondance avec le Servette HC, recours de la Société d'art public, notes de séances, notes internes concernant le Servette HC Présentation du contenu : Contient des originaux de conventions entre la Ville et le Servette HC 2000, 2002-2004 1 fourre 2002-2004 1 fourre 2005-2007 1 fourre 1991-1994 1 fourre 400.B.5.1.7/252 400.B.5.1.7/253 400.B.5.1.7/254 SPORTS352??? 400.B.5.1.8 Relations extérieures Dates extrêmes : 1987-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.8/1 400.B.5.1.8/2 Fonds interdépartemental de la photographie Sport-Toto 1992-1993, 2000-2006 1 fourre 1988-1993 1997-2003 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 122 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.1.8/3 Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin 1996-2003, 2005 Présentation du contenu : Principes et règlement, assemblées générales, procès-verbaux des séances, budget et comptes, rapports 1 fourre 400.B.5.1.8/4 Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin Présentation du contenu : Correspondance, liste des membres, concept du sport suisse 2000-2004 1 fourre 400.B.5.1.8/5 Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin Présentation du contenu : Commission de contact 2000-2003 1 fourre 400.B.5.1.8/6 400.B.5.1.8/7 400.B.5.1.8/8 400.B.5.1.8/9 400.B.5.1.8/10 400.B.5.1.8/11 400.B.5.1.8/12 400.B.5.1.8/13 400.B.5.1.8/14 400.B.5.1.8/15 400.B.5.1.8/16 400.B.5.1.8/17 Demandes de prix et lots (A-Z) 1990-2006 Apart T 2005 Entreprise SITAX : correspondance 1987-1988 Sectra S.A. (transports de fonds) : correspondance 1989-1990 Horloges Omega-Electronics : correspondance 1987 Alkon AG 1987-1990 Gardy SDC S.A. 1996 Dossier de personnel 1997-1998 Travail de diplôme de S. Granworka et V. Brandenberger pour les études de manager du sport 1997-1998 Contentieux avec Noreco 1990-1991 Litige avec un tiers 1987-1988 Association des responsables communaux des services des sports de Suisse romande et du Tessin 1987-1992 (groupement des magistrats délégués aux sports) Subventions reçues par le Département par la Commission cantonale du Sport-Toto 1988-1995 (correspondance et coupures de presse) Demandes de subventions de la Ville de Genève à la Commission cantonale du Sport-Toto 1993-2007 Présentation du contenu : Contient : demandes de subvention, lettres d'acceptation du Conseil d'Etat, évolution de la réserve Sport-Toto de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.1.8/18 400.B.5.1.8/19 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les factures servant de justificatifs à l'utilisation des subventions 400.B.5.1.9 Presse et publications Dates extrêmes : 1985-2007 Niveau de description : sssserie 400.B.5.1.9/1 400.B.5.1.9/2 400.B.5.1.9/3 Conférences de presse et repas des journalistes Coupures de presse Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, Centre sportif du Bois-des-Frères (1997) Archives de la Ville de Genève 1990-2005 1990-2000 1996-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 123 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Pour l'insigne sportif : années 1996-2000, 2002-2003, 2005-2006 ; Hommage aux champions : 1999-2000, 2002, 2006 400.B.5.1.9/4 Brochures du service des sports : écoles de sport et écoles de sport d'été Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-1999, 2002, 2005-2006 1992-2006 1 fourre 400.B.5.1.9/5 Loisirs et sports Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-2000, 2002-2003 1992-2003 1 fourre 400.B.5.1.9/6 Plaquettes et autres publications du service des sports 1985-2006 Présentation du contenu : Messages de M. Hédiger à insérer dans les plaquettes, correspondance relative aux publications, notes, conventions, plan des installations sportives 1 fourre 400.B.5.1.9/7 Brochure annuelle de présentation du service des sports Présentation du contenu : Années 1990-1993, 1996 1990-1996 1 fourre 400.B.5.1.9/8 Brochure annuelle de présentation du service des sports Présentation du contenu : Années 1997-2000 (Cinquantenaire) 1997-2000 1 fourre 400.B.5.1.9/9 Brochure annuelle de présentation du service des sports Présentation du contenu : Années 2001-2005 2001-2006 1 fourre 400.B.5.1.9/10 1 fourre 400.B.5.1.9/11 Le Management du sport, travail de diplôme : diagnostic de l'activité du Service des sports de la [après 1994] Ville de Genève sous l'angle du marketing et de la communication, par S. Granvorka et V. Brandenberger Conus Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, écoles de 2005-2007 sports, loisirs et sports Présentation du contenu : Contient : hommage aux champions 2006, 2007, loisirs et sports 2006, écoles de sports d'hiver (2005-2006) et d'été (2007 et 2007), loisirs et sports 2006 400.B.5.1.9/12 La Gazette des Sports (journal du Groupement sportif du Service des sports de la Ville de Genève 1999-2001 1 fourre 400.B.5.2 Agents de ville Niveau de description : ssserie 400.B.5.2.1 Administration et fonctionnement Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.1/1 Compétences de la police municipale : nouvelle appellation du service enquêtes et surveillance ; 1982-1986 modification du règlement des parcs et promenades ; aide-mémoire concernant le corps des agents ; émoluments (règlements) , nouvelles attributions de police des agents municipaux Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers" Crédits extraordinaires, évolution du service de Police municipale pendant la magistrature de 1987 Roger Dafflon, rapport annuel 1986, effectif 1 fourre 400.B.5.2.1/2 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 124 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/5 reprendre cotation ici une x que rapatrié de GF 400.B.5.2.1/3 400.B.5.2.1/4 400.B.5.2.1/5 400.B.5.2.1/6 400.B.5.2.1/7 400.B.5.2.1/8 400.B.5.2.1/9 400.B.5.2.1/10 400.B.5.2.1/11 400.B.5.2.1/12 400.B.5.2.1/13 400.B.5.2.1/14 400.B.5.2.1/15 400.B.5.2.1/16 Compétences de la police municipale Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers" Dossiers de Monsieur Hédiger : rapport de la commission d'étude "Pol Mun 95" ; réorganisation du service de police municipale ; lois et directives ; organigrammes ; activités des agents Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hédiger Correspondance reçue et expédiée par le magistrat ou la direction (sollicitations du personnel, carte de police municipale falsifiée, plainte de la Mission de la République islamique de l'Iran, relations avec autorités les cantonales...) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/16 Police municipale . établissement de la liste des jurées des tribunaux (correspondance, notes) Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation. Rapport d'activité détaillé pour l'exercice 1988, compte rendu administratif exercice 1988, rapports mensuels des activités (oct.-déc. 1989), école de formation volée 1988-1989 (discours aux nouveaux agents), sécurité et surveillance Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/18 Personnel, rapports d'activité, UDAM Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/19 Réorganisation du service de police municipale : commission des sports et de la sécurité du Conseil municipal ; Conseil administratif ; correspondance ; notes Réorganisation de la police municipale : groupe de travail Ville de Genève / Département de Justice et Police chargé du dossier des agents municipaux ; liste des associations d'intérêts et de commerçants ; groupe de travail au 1er semestre 1991 Réorganisation du service de police municipale : Procès-verbaux du groupe de travail ; effectifs du personnel ; schémas et organigrammes ; personnel temporaire ; convention-type Mise en place et développement du système informatique Correspondance Rapports d'activité et statistiques du service / Rapport de contrôle sur le service de police municipale (n°9/1991) ; statistiques concernant les enquêtes ; tableaux comparatifs des recettes ; Rapports mensuels d'activités Feuillet interne de présentation du service de police municipale (mission, tâches et servitudes) ; procès-verbaux de la Commission de consultation de la circulation; Commimssion d'étude pour la redéfinition de la mission du corps des agents municipaux ; procès-verbaux des séances du Service des Agents de Ville ; réunions de direction du service Rapport sur la section des enquêtes du service de police municipale ; correspondance sur le service ; cahier des charges du secrétariat du service de police municipale / Règlement sur les Archives de la Ville de Genève 1937;1965-1989 1 fourre 1983-1992 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1992 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1990 1 fourre 1991-1992 1 fourre 1991-1992 1 fourre 1991-1994 1 fourre 1991-1993 1991-1992 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1992 1 fourre 1992 1 fourre Page 125 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE émoluments et conventions-types sur les compétences de la police municipale Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation. Ont été éliminées : des copies de la loi sur la nationalité genevoise du 13.09.1992 publiée dans la FAO du 20.03.1992. 400.B.5.2.1/17 Réorganisation du service 1992-1993 Notes : Contient : notes, correspondance, conférence de presse, journal Le fonctionnaire de police du 19.10.1991, copie d'extrait de comptes de fonctionnement Eliminé : lettres génériques d'invitation à la presse et une version brouillon de projet de règlement. 1 fourre 400.B.5.2.1/18 Evaluation sociale du Service des agents de Ville (étude, correspondance, notes internes, séances) 1995-1996 Notes : On été éliminées : factures, coupures de presse ne concernant pas directement la Ville de Genève mais la société qui a fait l'audit. Concept ASM 2000 : Sécurité municipale, Horizon 2000 / correspondance avec les commissions 1995-2000 1 fourre 400.B.5.2.1/19 1 fourre 400.B.5.2.2 Correspondance et notes Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.2/1 400.B.5.2.2/2 Correspondance interne à la Ville et avec divers services du Canton 1991 Correspondance diverse 1992-1997 Notes : Etait dans une rubrique Divers Contient notamment le n°2 du Journal bimestriel du Service de Police municipale de la Ville de Genève l'Hirondelle, juillet 1992 1 fourre 1 fourre 400.B.5.2.2/3 Correspondance du Conseiller administratif 1993-1995 Notes : Etait dans une rubrique Divers Notes au chef du Service de police municipale 1991 Notes au chef de service des Agents de Ville 1992-1994 Notes au chef de service des Agents de Ville 1995-1998 Notes : Les notes étaient dans un classeur commmun au service des agents de Ville et du Domaine public, sans qu'il y ait de distinction entre l'avant et l'après fusion (1998). 1 fourre 400.B.5.2.2/4 400.B.5.2.2/5 400.B.5.2.2/6 400.B.5.2.3 Personnel Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.3/1 Rapports de service, organigramme, horaires du personnel, classification, candidats agents municipaux Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/3 Affaire Horner, formation des agents, affaires relatives au personnel Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/4 Procès-verbal d'une réunion du service avec Madame Currat, engagement de personnel, Manuel 400.B.5.2.3/2 400.B.5.2.3/3 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1987 1 fourre 1988 1 fourre Page 126 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.2.3/4 400.B.5.2.3/5 400.B.5.2.3/6 400.B.5.2.3/7 400.B.5.2.3/8 400.B.5.2.3/9 400.B.5.2.3/10 400.B.5.2.3/11 400.B.5.2.3/12 400.B.5.2.3/13 d'instructions de l'Administration municipale (MIAM), Affaire sergent Schaad, l'Entr'aide, équipement et installations Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/8 Personnel du service (retraite, démission, promotion, rapport de qualification), collaboration avec 1988 la police cantonale, compte-rendu administratif 1987 et budget, recrutement, directive de service, liste des jurés pour l'année 1989 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/9 Dossiers du personnel 1989 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/17 Cas de personnel, dossier Curtet, engagement de personnes au chômage 1985-1993 Notes : Données personnelles Candidatures refusées et cours de formation continue 1991-1992 Engagement de personnel, cas de personnel divers, listes sur la situation du personnel, préavis 1991-1996 d'activité Correspondance concernant le personnel 1991-1996 Notes : Contient des rapports d'enquêtes, des réponses à des dossiers de candidature, des démissions, des préavis de prolongement d'actvité, etc. Correspondance et discours concernant le personnel 1991-2002 Ecole de formation du service de police municipale 1993-1996 Notes : Contient : correspondance, programme, cérémonie du serment Indemnités fixes / Situation du personnel en 1995 et 1996 / cahiers des charges / retraites et cas de 1992-1996 personnel (documents du Conseil administratif) Préavis et nominations du personnel 1995-1996 400.B.5.2.4 Infrastructure et matériel Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.4/1 400.B.5.2.4/2 Equipement pour véhicules ; copieur ; imprimantes Vente de véhicules de la Police municipale ; Vélos / locaux boulevard du Pont d'Arve 400.B.5.2.5 Associations et club sportif Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.5/1 400.B.5.2.5/2 400.B.5.2.5/3 Union des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM) 1964,1985-2005 Notes : Contient également des statistiques de traitement d'annulations d'amendes d'ordre ainsi que des résultats comptables pour 1996-1997 Club sportif de la Police municipale ; Union des Agents de police municipaux (UDAM) 1991-1992 Club sportif ; Union des Agents de police municipaux (UDAM) et autres associations 1992-1996 400.B.5.2.6 Enquêtes et surveillance Archives de la Ville de Genève 1991 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 127 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.6/1 400.B.5.2.6/2 400.B.5.2.6/3 400.B.5.2.6/4 400.B.5.2.6/5 400.B.5.2.6/6 Prestations fournies et coût d'une enquête : projet de rationalisation 1981 Notes : Contient des exemples d'enquêtes Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 1/2 1984 Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 2/2 1984 Structure et fonctionnement du service ; informatique ; notes et rapports internes sur le [s.d.] ;1983-1986 fonctionnement ; canevas et exemples de formulaires ; procès-verbaux d'entretiens et de séances de travail ; Gérance immobilière municipale ; Bibliothèques municipales Enquêtes relatives aux personnes en quête de logement 1986-1987 Notes : Provient d'un classeur dédié aux enquêtes et surveillance pour les naturalisations. Notes de dossiers concernant la section Enquêtes ; recensement des empiétements du domaine 1992-1993 public ; requêtes en naturalisation (récapitulatif et état d'avancement des dossiers en vue de la transition) ; enquêtes Ville de Genève ; archives enquêteurs Notes : La question de la conservation ou destruction des archives des enquêtes est abordée avant la décision du 2 décembre 1992 du Conseil administratif. 400.B.5.2.7 Propriétaires de chiens Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.7/1 Journal "Nos compagnons" destiné aux propriétaires de chiens ; lois et règlements concernant les 1984-1992 chiens ; médailles de chiens ; divers cas de propriétaires de chiens Bande dessinée à l'intention des propriétaires de chiens : "Y-a-t-il quelqu'un au bout de la laisse?" 1990-1992 Notes : Contient : bande dessinée, correspondance, éléments sur la journée d'information, contraventions, statistiques, extraits de lois, extrait de séance du CA Ont été éliminés : les offres de devis, les versions intermédiaires et brouillons du projet 400.B.5.2.7/2 400.B.5.2.7/3 400.B.5.2.7/4 Journées d'information aux propriétaires de chiens Correspondance diverse concernant les chiens et la bande dessinée à l'intention des propriétaires de chiens / Plaintes de désagréments causés par des chiens 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1988-1995 1988-1993 1 fourre 1 fourre 400.B.5.2.8 Parkings et stationnement Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.8/1 Parking pour manifestations, parking et circulation dans les parcs (Bastions, Mon Repos, La Bâtie, 1987-1988 promenade Mont-Blanc) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/6 Parkings (Mail, Dunant, Place de l'Ile, quai des Moulins), parking devant édifices publics et 1987-1988 privés, problèmes de rue Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/7 Problème de parking Ecole des Allières, Place des Trois-Perdrix, parcage réservé à 1991 Saint-Antoine.queue d'Arve, stade de Champel 1 fourre 400.B.5.2.8/2 400.B.5.2.8/3 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 128 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.2.8/4 400.B.5.2.8/5 400.B.5.2.8/6 Stationnements place Fusterie, quais de l'Ile et des Moulins, Vieille-Ville, rue E. Dumont Parking. circulation, intervention et réclamations concernant la voie publique Parking. circulation, intervention 400.B.5.2.9 Amendes et contraventions Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.9/1 400.B.5.2.9/2 400.B.5.2.9/3 400.B.5.2.9/4 Dénonciations d'infractions : rapports et correspondance Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hédiger Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hédiger Notes : Eliminé : réclamation rédigée au verso d'une photo et devenue illisible. Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions Amendes d'ordre : procédures, statistiques, recouvrement, modifications des dispostions relatives aux amendes d'ordre, nouvelle ordonnance de 1995 400.B.5.2.9/5 400.B.5.2.9/6 400.B.5.2.10 1989-1991 1989-1994 1994-1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1982-1995 1992-1993 1994-1995 1996 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1996-1998 1992-2001 1 fourre 1 fourre Gestion des marchés : articles de presse, correspondance (dont transfert de la gestion des marchés 1991-1992 du Domaine public au Service de police municipale) Marchés : correspondance diverse et demandes d'autorisations 1991-1993 Marché aux puces : dégradation du terrain du secteur consacré au marché ; présences, résiliations, 1993-1994 pourcentages Notes : Ont été éliminées trois photos de mauvaise qualité et sans intérêt particulier. La quatrième a été conservée. Marché aux puces : fiches marchands, conventions et contrats de locations 1994 Notes : Les dossiers ont été reclassés par ordre alphabétique. Marchés et service des marchés : correspondance dIverse, amendes et contraventions 1996 1 fourre Marchés Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : En janvier 1992, la gestion des marchés revient au Service des agents de Ville. (d'après une décision du 4 octobre 1991). La Halle de Rive est encore gérée par le Service du domaine public jusqu'en 2006, date à laquelle c'est la Gérance imobilière qui reprend sa gestion. 400.B.5.2.10/1 400.B.5.2.10/2 400.B.5.2.10/3 400.B.5.2.10/4 400.B.5.2.10/5 400.B.5.2.11 Dossiers thématiques Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.11/1 UDAM, Journée d'information aux propriétaires de chiens, répression chiens, contestations contraventions, déneigement Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/1 Poste des Grottes (rue du Midi 1), levée des ordures, statistiques, zone piétonne (rue du Mont-Blanc), éclairage Théâtre de Verdure 400.B.5.2.11/2 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1981-1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre Page 129 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.2.11/3 400.B.5.2.11/4 400.B.5.2.11/5 400.B.5.2.11/6 400.B.5.2.11/7 400.B.5.2.11/8 400.B.5.2.11/9 400.B.5.2.11/10 400.B.5.2.11/11 400.B.5.2.11/12 400.B.5.2.11/13 400.B.5.2.11/14 400.B.5.2.11/15 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/2 Enquêtes pour demandes de logement, levée des ordures, groupe de travail Balland, chiens, problèmes dans les parcs, Club sportif de la Police Municipale, déplacement de véhicules sur les marchés, rapports de service et rapport annuel 1988 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/10 Amendes, locaux mis à la disposition de tiers, vélomoteurs au Bois de la Bâtie , école de formation, circulation dans les parcs, UDAM, club sportif, DJP, circulation ch. de la Clairière, surveillance aux Evaux, résidents plateau Champel Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/11 Motion Hédiger - amendée Schaer Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/12 Affaire X, Baby-plage, Perle du lac, Jardin anglais, sécurité des piétons sur les trottoirs et sécurité des enfants fréquentant l'école des Grottes, chiens, place de l'Ile, autorisations parking Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/13 Club sportif, amendes et contraventions, circulation dans les parcs, Bois de la Bâtie, circulation des bicyclettes, intervention salvatrice des agents municipaux Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/14 Dossier X, amendes d'ordre, quai de l'Ile Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/15 Ecole de formation et formation continue, absences, sécurité (vols), budget et statistiques, groupe de travail, polices municipales des communes, fermeture rue de la Coulouvrenière, stationnement, parkings et circulation dans les rues basses, protection des locataires Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/20 Mise à disposition d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates, intervention, graffitis, vandalisme à l'école du Mail, gardiennage Bois-de-la-Bâtie, amendes d'ordre, ouverture chaînes de rues, sécurité routière, circulation dans le parc des Bastions, immeuble squatté Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/21 Affaire X, cours de judo, place Sturm, tarifs, cambriolage poste des Grottes, Mise à disposition d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/22 Bruit à la rue de Fribourg, affaire X, contraventions, surveillance des parcs, UDAM (statuts), arrêté DJP, correspondance, notes internes Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/23 Parcs ; garage Auro-Cluse SA ; Clés de chaînes ; circulation des vélos ; parcage Bourg de Four ; interdiction de stationnement Notes : Correspondance Recours de M. Pereira et de l'hôtel Montana contre la Ville de Genève Dossier de naturalisation Simona Stanciu Archives de la Ville de Genève 1988 1 fourre 1988 1 fourre 1986-1988 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1963-1990 1 fourre 1990-1992 1 fourre 1990-1991 1991 1 fourre 1 fourre Page 130 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.2.11/16 400.B.5.2.11/17 400.B.5.2.11/18 400.B.5.2.11/19 400.B.5.2.11/20 400.B.5.2.11/21 400.B.5.2.11/22 400.B.5.2.11/23 400.B.5.2.11/24 400.B.5.2.11/25 400.B.5.2.11/26 400.B.5.2.11/27 Conférence des directeurs de police des villes suisses : assemblées des 11-12 juin 1987, 27 mai 1987-1992 1988, 19 mai 1989, 8 juin 1990, 23-24 mai 1991, 15 mai 1992 Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour, les formulaires et bulletins d'inscription Conférence des directeurs de police des villes suisses: listes d'adresses, correspondance 1988-1992 Clés des chaînes ; parc des Nations Unies ; dépôts sur la voie publique 1987-1991 Notes : Ont été éliminées: trois photos de mauvaise qualité de déchets encombrants la voie publique. Préau de l'Ecole des Vollandes (bruit des planches à roulettes et présence de vélomoteurs) 1988-1991 Aménagements extérieurs des quais de l'Ile et des Moulins 1988-1991 Contraventions (contestations et réponses) 1990-1992 Prestations horaires complémentaires IGVG ; économies d'énergie ; pharmacie Homberger ; liste 1991-1992 des jurés pouir 1992 (correspondance) ; journal vidéo du corps des agents Notes : A été éléiminée : une photocopie de la séance du 17 mars 1936 du Mémorial du Conseil municipal, p. 647-657 sur la répartition des frais d'entretien des principales artères de la Ville et des dépenses de police sur con territoire. Pistes cyclables / promotions enfantines 1992 / Gendarmerie cantonale (correspondance) 1991-1992 Dossiers de Monsieur Hédiger : notes préparatoires ; notes internes et correspondance ; notes au 1990-1992 Conseil administratif et correspondance avec l'Etat ; marchés ; chaînes Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hédiger Pétition de parents d'élèves de l'école des Allières et rapport de la commission des pétitions / 1991-1992 plaintes 150e anniversaire de la Police municipale 1993 Dossier Clémentine, statue de la Place du Bourg-de-Four (Geneviève Piret) : pétition, 1981-1998 correspondance, presse 400.B.5.2.12 Coupures de presse Niveau de description : sssserie 400.B.5.2.12/1 Coupures de presse 400.B.5.3 Service d'incendie et de secours Niveau de description : ssserie 1987-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Remarque: Lors de l'accroissement 2014, des sous-sous-séries ont été créées afin d'avoir une meilleure vision des dossiers de ce service. Ont été éliminés: Archives de la Ville de Genève Page 131 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Les doubles, les factures de plus de 10 ans, les bons à tirer pour l'organisation des cérémonies, les multiples copies d'invitations à la presse. 400.B.5.3.1 Dossiers thématiques Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.1/1 Inventaire installations risques majeurs / produits dangereux / transports dangereux, incendie Hôpital cantonal (oct. 1986), stations électriques fonctionnant au pyralène (émanation dioxine), sinistres, sécurité bâtiments publics 144 transfert Centrale d'alarme, fausses alertes, école de formation / inspection cantonale du feu, groupe franco-genevois sur l'assistance mutuelle, rapports de service Ambulances, crédit véhicule, affaires administratives / statuts, autres communes genevoises, sapeurs-pompiers volontaires Caserne 1, assurance de protection juridique, caserne Frontenex, défilé quadriennal, manifestations Rapport d'activité 1987, Inspection cantonale du feu, Caisse de secours du bataillon, pompiers-ambulanciers, locaux loués à des tiers, exercices / cours, crédit véhicule de secours rail-route Prêt de véhicule, club sportif du Poste Permanent, convention commune / association des communes / projet de budget 1989, services immobiliers, motion sur transports dangereux, collaboration franco-suisse, produits dangereux et interventions, congrès divers / voyages Transpublic 89, 144, casernes I, II, III, notes Dérogations aux statuts / modification statuts, tarifs des interventions, congrès Ambulanciers, véhicules / matériel de bord, 15ème anniversaire du bataillon, indemnités nuisances, rapports d'activité 1988 / 1989, affaires administratives Place Châteaubriand, rail route 2000, renouvellement convention SIS interventions (hôtel Montbrillant, Ferney-Voltaire, restaurant "le Lacustre"), sécurité incendie bâtiments administration / sécurité incendie bâtiments Ville/Etat dans Vieille-ville Inaugurations (Transpublic 89, Poste Frontenex) / projets (école du Mail), mise à disposition, club sportif du Poste permanent Cours / école de formation / exercices, statut du personnel, projet budget 1991, crédit complémentaire (modernisation parc véhicule), augmentation participation financière Etat / communes Loi sur la prévention des sinistres Adaptation du guide des produits dangereux en vue d'une exploitation informatique Collaboration avec l'Ecole d'Ingénieurs de Genève Réseau hydraulique Projet ICASIS / Convention, proposition au Conseil Municipal Centrale d'Alarme / Amis marcheurs du poste permanent / Transports exceptionnels / renouvellement véhicules / Réparation 400.B.5.3.1/2 400.B.5.3.1/3 400.B.5.3.1/4 400.B.5.3.1/5 400.B.5.3.1/6 400.B.5.3.1/7 400.B.5.3.1/8 400.B.5.3.1/9 400.B.5.3.1/10 400.B.5.3.1/11 400.B.5.3.1/12 400.B.5.3.1/13 400.B.5.3.1/14 400.B.5.3.1/15 400.B.5.3.1/16 400.B.5.3.1/17 Archives de la Ville de Genève 1986-1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1966-1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987-1988 1987-1989 1989-1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1990 1 fourre 1990-1991 1991 1993 1993 1992-1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 132 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.3.1/18 400.B.5.3.1/19 400.B.5.3.1/20 400.B.5.3.1/21 400.B.5.3.1/22 du bateau / Accident de grue Projet de séparation du Service de la ville de Genève : commission ad hoc / correspondance Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS Rapport complémentaire sur la valeur économique du SIS Evaluation sur la valeur économique du SIS : correspondance / procès-verbal de la rencontre avec fiduciaire ATAG Eliane 1 : Entrée au Musée International de l'Automobile de la première auto-échelle du poste permanent des pompiers de Genève Taxe de modification du dancing le "Blue Night" / Rapport d'intervention Centenaire du SIS 1997-1998 1997 1998 1998 1997-1998 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1995 1 fourre 1995,2002 1998-1999 1 fourre 1 fourre 400.B.5.3.2 Personnel Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.2/1 400.B.5.3.2/2 400.B.5.3.2/3 Personnel du service : promotions, nominations, statuts SIS / indemnité de fonction 1987 Personnel du service, retraités de 1987 à 2000 : dossiers individuels 1987 Personnel du service : dossiers individuels, réadaptation du tarif des soldes et indemnités, 1987-1988 modification de la répartition du temps de travail, commission consultative d'accidents d'hydrocarbures Personnel du service : école de formation, sapeurs-pompiers volontaires / promotion, commission 1986-1988 du personnel interne, arbre de Noël Personnel du service : candidatures, postes à pourvoir 1989 Personnel du service : Engagements, dossiers personnel (classement alphabétique), rapports 1990 d'activité mensuels 1990, programmes d'activités Personnel : inscriptions publiques et restreintes / nominations / cas de personnel divers 1989-1994 Personnel : école de formation / cours de formations externes / autres documents 1990-1995 Notes : Provenait d'une rubrique "divers" : états de services, correspondance, journal du SIS, n°3, un organigramme du SIS de 1993, notes internes, autorisations de témoigner. Cours, école de formation, exercices, brevet de sauvetage 1992 Liste des Officiers et Sous-Officiers, cours, formations, exercices 1990-1991 Brevets (nominations) : promotion au grade de lieutenant par le Conseil d'Etat 1999-2000 École de formation : discours, programme d'organisation, traitement salarial à l'engagement 1997-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.3.1/23 400.B.5.3.1/24 400.B.5.3.1/25 400.B.5.3.2/4 400.B.5.3.2/5 400.B.5.3.2/6 400.B.5.3.2/7 400.B.5.3.2/8 400.B.5.3.2/9 400.B.5.3.2/10 400.B.5.3.2/11 400.B.5.3.2/12 400.B.5.3.3 Rapports, subventions, conventions Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.3/1 400.B.5.3.3/2 400.B.5.3.3/3 Conventions Rapports mensuels d'activité Projet de budget 1994 1968-1997 1991 1993 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 133 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.3.3/4 Subventions municipales : Poste permanent et Sapeurs-Pompiers / Association pour la formation 1996-1998 des jeunes Sapeurs-Pompiers / Association des Officiers du Bataillon des Sapeurs-Pompiers Présentation du contenu : Contient notamment certains rapports d'activité des organisations subventionnées. 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminées: les justificatifs bancaires de versement des subventions, les relevés de comptes, les reçus et tickets. 400.B.5.3.3/5 400.B.5.3.3/6 Subventions municipales : Société Internationale de Sauvetage du Léman, section Genève / Groupement sportif des Sapeurs-Pompiers volontaires / Corps des Sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève Rapport des SIS sur l'inspection du corps des sapeurs-pompiers de Conakry 1996-1998 1 fourre 2006 1 fourre 1991 1992 1998-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991 1992 1991-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman : 1991-1998 remplacement du bateau de sauvetage (contrat avec le chantier naval de M. Odier) / Conférence de presse de la Société de sauvetage sur la nécessité d'acheter un nouveau bateau, dossier de presse, coupures de presse / lettres de soutien / correspondance / statuts de la Société de sauvetage du Léman Réponse de la Ville de Genève au Tribunal de Première Instance contre X, demandeur 1993 1 fourre 400.B.5.3.4 Infrastructures, matériel et interventions Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.4/1 400.B.5.3.4/2 400.B.5.3.4/3 Mises à disposition Rapport d'inspection Mises à disposition pour diverses manifestations / Ambulances (mise à disposition et don à l'Albanie) / Véhicules et engins Interventions Interventions, vols Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman : propositions d'achat de bateau Evaluation, tris, éliminations 400.B.5.3.4/4 400.B.5.3.4/5 400.B.5.3.4/6 Ont été éliminés : divers prospectus d'offres de bateaux, ainsi que des copies illisibles de la commission technique sur l'état du bateau utilisé en 1989 400.B.5.3.4/7 400.B.5.3.4/8 400.B.5.3.5 Correspondance, notes et autres documents Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.5/1 Divers documents 1989-1991 Présentation du contenu : Correspondance, extraits de décisions du CA, ordonnance juridique Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 134 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE pour expertise, presse. 400.B.5.3.5/2 Divers documents Présentation du contenu : Correpondance, notes, convention Ville de Genève-HUG 1988,1990-1991 1 fourre 400.B.5.3.5/3 Divers documents Présentation du contenu : Correpondance, programme d'instruction, tableau des inspections 1991-1992 1 fourre 400.B.5.3.5/4 Divers documents Présentation du contenu : Correpondance, notes, achat de nouveaux véhicules 1992-1994 1 fourre 400.B.5.3.5/5 Divers documents : correspondance, notes Présentation du contenu : Contient le Journal du SIS, n°2 1992-1993 1 fourre 400.B.5.3.5/6 Divers documents : correspondance, notes 1994-1995 Notes : Provient d'un classeur 2004.V1/257 SIS/Personnel + divers Correspondance 1998-1999 Divers documents : correspondance / états de service / articles de presse / intervention du SIS lors 1998-2001 de la catastrophe du tunnel du Mont-blanc (1999) / plaquette quadriennale du SIS (centenaire) / bilan des journées de tempête de décembre 1999 / Etat des officiers et Etat-major de CP / kermesse populaire / Commission du personnel / obsèques / réunion ministérielle de l'OMC (1998) / programme d'instruction Notes de séances diverses 1991-2005 Présentation du contenu : Contient : des notes de séances de l'EMCO, des notes de séances de direction avec la commission du personnel des SIS. 1 fourre 400.B.5.3.5/10 400.B.5.3.5/11 Notes de la présidence au chef de service Documents relatifs au SIS (audit bureau technique, correspondance relative à la convention de prestation avec les CFF, prestations pédagogiques 1990-2000 2006 1 fourre 1 fourre 400.B.5.3.6 Bataillon des Sapeurs-Pompiers Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.6/1 Liste sapeurs-pompiers, affaires diverses (fête de Noël, retraites, programme informatique, sollicitations, caisse de secours du Bataillon des sapeurs pompiers, opération points rouges 150ème anniversaire du bataillon : comité d'organisation / comité d'honneur, budget / facture électricité, programmes des manifestations / plaquette 150ème / réception, messages / papier à lettres, correspondances 150ème anniversaire du bataillon : plaque épigraphique, inspection / discours / coupures de presse, PV séances feu d'artifice, feu d'artifice Gilbert Albert / dossier / plan / coupures de presse Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : personnel Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : Caisse de secours / Ecole de formation / gratuité des 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1990 1 fourre 1988-1994 1989-1994 1 fourre 1 fourre 400.B.5.3.5/7 400.B.5.3.5/8 400.B.5.3.5/9 400.B.5.3.6/2 400.B.5.3.6/3 400.B.5.3.6/4 400.B.5.3.6/5 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 135 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE services de garde / Caisse de la Compagnie II du Bataillon des Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève / Services de garde au Grand-Théâtre / renseignements sur le fonctionnement des Sapeurs-Pompiers d'autres villes de Suisse Evaluation, tris, éliminations A été élminé : le règlement des Sapeurs-pompiers de la Ville de Saint-Gall sur le temps de travail (15 déc. 1992), les informations requises étant été intégrées dans le rapport. 400.B.5.3.6/6 400.B.5.3.6/7 400.B.5.3.6/8 400.B.5.3.6/9 Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : cas Di Pasquale 1991 Fédération suisse des Sapeurs-Pompiers : 124ème Assemblée des délégués à Genève 1990-1992 Caisse de secours du Bataillon des Sapeurs Pompiers de la Ville de Genève (exercice 1990) 1992 Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : autres documents 1989-1994 Présentation du contenu : Contient des notes, états de services et cérémonies de retraites, défilé quadriennal, un journal des SIS "Quand je serai grand, je serai pompiers", les inspections cantonales des casernes, les programmes de formations et de la correspondance. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.3.6/10 400.B.5.3.6/11 Tournoi de football 4e Euro Indoor des Sapeurs-Pompiers (mai 1996) Caisse de secours du Bataillon de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève : bilan, comptes de profits et pertes, rapport d'activité, prévisions / Liste des ayants droits au 1er janvier 2001 / Assemblée générale / Relevé de placements Bataillon de Sapeurs-Pompiers: Etat des officiers et Etat-Major de CP 1993-1997 2001 1 fourre 1 fourre 2000-2001 1 fourre 400.B.5.3.7 Sauveteurs auxiliaires Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.7/1 Sauveteurs auxiliaires : comité / récompenses après 25 ou 35 ans d'activité / assemblées 1986-1992 Notes : Certains documents datent de la magistrature Dafflon. Sauveteurs auxiliaires : autres dossiers 1986-1992 Notes : Contient des dossiers de candidature, des admissions, des refus, des radiations, des démissions; des invitations au magistrat, le rapport d'activité 1987; des documents sur la révision du règlement du Corps des Sauveteurs auxiliaires 1 fourre 400.B.5.3.6/12 400.B.5.3.7/2 400.B.5.3.8 1 fourre Centrale d'alarme Niveau de description : sssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : Les documents préparatoires intermédiaires avant proposition au Conseil Administratif (n°135, 24/02/1992), les copies de pages du Conseil municipal du 13.06.1990, concernant la proposition de centrale d'alarme du SIS, les versions intermédiaires de propositions d'ouvertures de crédit, le projet de budget 1992 du Grand-Conseil Archives de la Ville de Genève Page 136 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Remarque : La fourre Centrale d'alarme : correspondance permet d'avoir une vision chronologique de l'évolution de ce dossier du point de vue de la Présidence et direction du Département. 400.B.5.3.8/1 400.B.5.3.8/2 400.B.5.3.8/3 400.B.5.3.8/4 400.B.5.3.8/5 400.B.5.3.8/6 400.B.5.3.8/7 Centrale d'alarme : Conseil Municipal / Interventions, objets, arrêtés et propositions concernant la centrale d'alarme / Ville de Genève Notes : regroupement de deux classeurs: 2004.V1/17 et 2004.V1/242 (centrale d'alarme) Nouvelle centrale d'alarme : fonds d'équipement communal / Etat de Genève / inauguration, conférence de presse / correspondance sur la centrale d'alarme 118 Centrale d'alarme : Caserne 3 (Publireportage) / centrale d'alarme 1988-1990 / ICASIS (déblocage crédit informatique) Centrale d'alarme : Conseil Administratif Notes : Notes et propositions du CA Centrale d'alarme : correspondance Centrale d'alarme : notes Notes : Notes internes, notes de dossiers et notes de séances Centrale d'alarme : procès-verbaux de l'Association des communes genevoises / rapports des groupes de travail / procès-verbaux SIS + M. Pellaton / PTT Notes : PV, notes, correspondance 400.B.5.3.9 Sociétés et clubs sportifs Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.9/1 400.B.5.3.9/2 400.B.5.3.9/3 Club sportif du Poste Permanent Club sportif du Poste Permanent et Amis Marcheurs du Poste Permanent Les Amis Marcheurs du Poste Permanent (correspondance) 400.B.5.3.10 Coupures de presse Niveau de description : sssserie 400.B.5.3.10/1 Coupures de presse Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses Coupures de presse Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses 400.B.5.3.10/2 400.B.5.4 1990-1998 1 fourre 1989-1998 1 fourre 1988-1994 1 fourre 1991-1995 1 fourre 1989-1995 1991-1995 1 fourre 1 fourre 1991-1995 1 fourre 1991 1992 1998-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1987-1992,1995 1 fourre 1987 1 fourre Protection civile Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été conservés : Toute la correspondance et les documents relatifs à la mise à disposition de locaux, pour ce qui est Archives de la Ville de Genève Page 137 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE de la mise à disposition de véhicules et de matériel, seule la correspondance relative à la mise à disposition payante de véhicules a été conservée. Un procès-verbal de la séance avec l'Office fédéral de la Protection civile datant de 1984 a été placé dans la série concernant la magistrature Roger Dafflon (cote 400.A). La documentation concernant les exercices a été déplacée dans le fonds de la Protection civile (cote 469). Ont été éliminés : La correspondance concernant la mise à disposition gratuite de véhicules et de matériel, les check-lists de matériel, les avis d'expéditions de matériel, les demandes d'avance pour des frais de voyage du personnel, les avis de mutations des astreints, les listes des chefs de service ayant atteint l'âge de la retraite et la limite d'âge, un formulaire vierge de plan d'intervention pour les opérations de sauvetage et de lutte contre le feu, des schémas et dessins manuscrits isolés et sans légende, les Comptes rendus administratifs de l'Office cantonal de la Protection civile, la correspondance destinée uniquement à l'Office cantonal, les décomptes de jours de service de l'Office cantonal, tous les documents de travail ne concernant que l'Office cantonal, les publications de l'Office cantonal, les communiqués de presse de l'Etat de Genève, les publications de la Confédération, les rapports et communiqués de presse de la Confédération, une lettre du Département militaire fédéral sans rapport avec le Protection civile, des motions et interpellations du Conseil national, un rapport d'une commission fédéral sur un document inconnu, un rapport fédéral "Napf" sans lien direct, des pièces comptables pour l'organisation de manifestations de l'Association professionnelle suisse de protection civile des villes, un rapport des PTT. 400.B.5.4.1 Dossiers thématiques Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.1/1 Association professionnelle suisse de Protection civile des villes (APSPCV) : procès-verbaux des séances de comité, correspondance, Séminaire II Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/1 Centre d'accueil, locations dortoirs, constructions et abris privés, personnes astreintes à la PC, compte-rendu pour l'année 1987, locaux, exposition PC à la Placette Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/2 Personnel du service, affaires administratives, rapports d'activités mensuels Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/3 Location des dortoirs, constructions d'abris Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/4 Personnes astreintes à la PC, Richelien, abris publics, abri pour prérequérants d'asile (Caritas), relogement de sinistrés, rapports de contrôle de l'Office fédéral de la PC, autorisations, ordre de cours, affaires diverses Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/5 400.B.5.4.1/2 400.B.5.4.1/3 400.B.5.4.1/4 400.B.5.4.1/5 Archives de la Ville de Genève 1985-1987 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre Page 138 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.1/6 400.B.5.4.1/7 400.B.5.4.1/8 400.B.5.4.1/9 400.B.5.4.1/10 400.B.5.4.1/11 400.B.5.4.1/12 400.B.5.4.1/13 400.B.5.4.1/14 400.B.5.4.1/15 400.B.5.4.1/16 400.B.5.4.1/17 400.B.5.4.1/18 400.B.5.4.1/19 400.B.5.4.1/20 Rapports d'activité mensuels Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/6 Personnel du service, affaires administratives, protection des biens culturels, subventions accordées, bureau de l'Etat-major, compte-rendu administratif 1988, délégué à la défense générale Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/7 Association genevoise pour la protection civile Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/8 APSPCV Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/9 Personnel du service, plaquette pour le 25e anniversaire, rapports d'activité mensuels 1990 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/10 Personnes astreintes à la Protection civile, don pour la Fondation en faveur des aveugles, tarifs-temps des honoraires, suppression de deux postes à repourvoir Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/11 Locations dortoirs et matériel, constructions, Richelien, centre et appartements d'accueil (relogement de personnes), dépôt de la Praille, réseau d'alarme, remplacement des sols dans les locaux, 25e anniversaire de la Protection civile Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/12 Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC) et convocations Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/13 Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC), notes et correspondance, mise sur pied de la PC et services manqués Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/14 APSPCV : journée d'étude 13 novembre 1990 Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/15 Procès-verbaux et ordres du jour des séances du bureau de l'Etat-major (EM) et de l'Etat-major local (EML) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/16 Correspondance, démission, cahier des charges des chefs du service administratif Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/17 Correspondance ou copies de lettres et notes pour Eric Ischi concernant les secteurs, les abris, le service d'information de la PC, les directives Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/18 Appartements de la protection civile : dossier S. Conte, A. Oliveira, liste des appartements occupés Organisation internationale de protection civile, séminaire 1 à Genève et séminaire 2 à Moscou, cours de formation des sapeurs-pompiers professionnels roumains (projet), mission en Bosnie, mission sanitaire au Liban, Téléthon 1992, rapport d'intervention rue de Fribourg, notes internes Archives de la Ville de Genève 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1985-1990 1 fourre 1 fourre 1990 1 fourre 1993-1996 1 fourre 1993-1996 1 fourre 1991-1996 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1989-2002 1 fourre Page 139 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Contient une publication de la PC de Genève : maîtrise des situations de catastrophe. 400.B.5.4.1/21 400.B.5.4.1/22 Opération Balkans, action en faveur des réfugiés, hébergement des requérants d'asile, accueil des "pré-requérants" d'asile Cours de la PC, Mali (partenariat avec le CICR), état et prêt des véhicules, dossier Unimetac, projet de coopération avec le Centre international de déminage humanitaire 400.B.5.4.2 Etat-major local de la Ville Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.2/1 400.B.5.4.2/2 400.B.5.4.2/3 400.B.5.4.2/4 400.B.5.4.2/5 Bureau de l'Etat-major : convocations Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux et ordres du jour Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux Bureau de l'Etat-major : correspondance Correspondance avec les chefs de secteur, correspondance avec les troupes de protection aérienne (PA), correspondance concernant les cours fédéraux Correspondance Rapports de contrôle des secteurs, programme du rapport d'incorporation 1992, procès-verbaux de rapports, procès verbaux du rapport des chefs d'offices communaux et de la séance de travail du 13.06.1991, rapport sur la visite de l'Office fédéral de la protection civile Organigrammes, listes d'adresses des chefs communaux, listes d'adresses des instructeurs cantonaux, listes d'adresses de l'Etat-major, listes d'adresses des astreints Mises sur pieds (MSP), ouvrages, organisation et répartition du matériel et du personnel, système d'information géographique, planification des travaux des Etats-Majors 400.B.5.4.2/6 400.B.5.4.2/7 400.B.5.4.2/8 400.B.5.4.2/9 400.B.5.4.3 Personnel Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.3/1 400.B.5.4.3/2 400.B.5.4.3/3 400.B.5.4.3/4 400.B.5.4.3/5 400.B.5.4.3/6 400.B.5.4.3/7 400.B.5.4.3/8 400.B.5.4.3/9 400.B.5.4.3/10 400.B.5.4.3/11 400.B.5.4.3/12 Directives de la direction du Département Ordres de service, effectifs du service Organigrammes du Service Gestion et ouvertures de postes Traitements, nominations et promotions Départs à la retraite : correspondance et discours Postes de chefs OPC : correspondance et cahiers des charges Postes d'instructeur Mise à disposition d'un instructeur de la Ville pour la Sécurité civile cantonale Fiches de rensignement sur les collaborateurs Rapports d'activité sur les collaborateurs Dossier de personnel Archives de la Ville de Genève 1998-2002 1 fourre 1989, 2000-2001 1 fourre 1996-1998 1990-1992 1996-1998 1985-1996 1987-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1995-1998 1980-1992 1 fourre 1 fourre 1987-2001 1 fourre 1984-1998 1 fourre 1988-1990 1979-2005 1992-2002 1995-2004 2001-2005 1994-2005 1999-2005 2002 1994-1998 2000 2004-2005 2003-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 140 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.3/13 400.B.5.4.3/14 400.B.5.4.3/15 400.B.5.4.3/16 400.B.5.4.3/17 400.B.5.4.3/18 400.B.5.4.3/19 400.B.5.4.3/20 400.B.5.4.3/21 Dossiers de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossier de personnel Dossiers de personnel 400.B.5.4.4 Gestion du service Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.4/1 400.B.5.4.4/2 Correspondance Finances : Commission municipale des finances, propositions du Conseil administratif, tarifs, comptes et budgets, participation de la ville aux dépenses cantonales, coûts des missions et prestations Finances : demandes de crédits pour l'acquisition de matériel Plan financier quadriennal (PFQ) Plan informatique Comptes-rendus administratifs et rapport de gestion Motion 213 : motion et réponse du Conseil administratif, rapports, correspondance, avis de droit, projections budgetaires et des postes de travail, notes et commentaires, coupures de presse Motions et questions écrites du Conseil municipal Rapports de contrôle de l'Office fédéral et de l'Office cantonal : correspondance, rapports du secteur 15, rapports du secteur 16 Service d'assistance et de protection de la population (SAPP) : dossier de présentation et de promotion du service, contrôle de gestion, missions et objectifs, formations proposées, personnel, dossier Sécurité civile, entretien structurel, Eurogym Avis de droit concernant les obligations fédérales et cantonales incombant à la Ville de Genève en matière de protection civile, les conséquences des réformes entreprises par l'Etat pour la Ville de Genève et la légalité des prestations facturées par le Canton à la Ville ; modification de la loi fédérale sur la protection civile (lois et message) ; projets de loi du Conseil d'Etat ; motion 213 (texte de la moition, commentaire, rapports de la commission des sports du Conseil municipal, articles de presse) Documentation au niveau fédéral sur l'organisation de la protection civile ; documentation émanent du Service de protection civile de la Ville de genève (compte-rendus, organisation, fonctionnement, réformes) Allocutions de M. Hédiger, subventions 400.B.5.4.4/3 400.B.5.4.4/4 400.B.5.4.4/5 400.B.5.4.4/6 400.B.5.4.4/7 400.B.5.4.4/8 400.B.5.4.4/9 400.B.5.4.4/10 400.B.5.4.4/11 400.B.5.4.4/12 400.B.5.4.4/13 Archives de la Ville de Genève 2001-2005 2004-2005 2002 1986-2002 1999 2004-2005 2002-2004 2003-2005 1996-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1986, 1991-2003 1990-2005 1 fourre 1 fourre 1994-2000 1994-1995 2000 -2003 1994-2004 1996-1997 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-2000 1992 1 fourre 1 fourre 2000-2003 1 fourre 1991-1997 1 fourre 1990-1997 1 fourre 2004-2006 1 fourre Page 141 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.5 Centre de Richelien Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.5/1 400.B.5.4.5/2 400.B.5.4.5/3 400.B.5.4.5/4 400.B.5.4.5/5 400.B.5.4.5/6 400.B.5.4.5/7 400.B.5.4.5/8 Correspondance Recours : notes de dossier, proposition au Conseil municipal, correspondance, décomptes Recours : décision de la Commission de recours, projet de nouveau recours Recours : dossier de recours, annexes 1 à 5 Recours : annexe 6 Recours annexes 7 à 29 Dossier vallon de la Versoix : correspondance Dossier vallon de la Versoix : projet de loi cantonale pour la protection des rives de la Versoix et conséquences pour le centre de Richelien Délégation de compétences Etat-Ville concernant la formation 10e anniversaire du centre 400.B.5.4.5/9 400.B.5.4.5/10 400.B.5.4.6 Activités Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.6/1 400.B.5.4.6/2 400.B.5.4.6/3 Rapport d'activité mensuel Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/4 400.B.5.4.6/5 Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/6 400.B.5.4.6/7 Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/8 Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/9 400.B.5.4.6/10 Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/11 400.B.5.4.6/12 Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels 400.B.5.4.6/13 400.B.5.4.6/14 Rapports d'activité mensuels Rapports d'activité mensuels Archives de la Ville de Genève 1998-2006 1979-1995 décembre 1993 1980-1991 1980 1973-1991 2002 1973-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1973-2003 1993 1 fourre 1 fourre mars 1990 janvier 1991-juin 1991 juillet 1991-décembre 1991 janvier 1992-juin 1992 juillet 1992-décembre 1992 janvier 1993-juin 1993 juillet 1993-décembre 1993 janvier 1994-décembre 1994 janvier 1995-mai 1995 juin 1995-décembre 1995 janvier 1996-juin 1996 juillet 1996-décembre 1996 janvier 1997-juin 1997 juillet 1997-décembre 1997 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 142 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.6/15 400.B.5.4.6/16 400.B.5.4.6/17 400.B.5.4.6/18 400.B.5.4.6/19 400.B.5.4.6/20 400.B.5.4.6/21 400.B.5.4.6/22 400.B.5.4.6/23 400.B.5.4.6/24 400.B.5.4.6/25 400.B.5.4.6/26 400.B.5.4.6/27 400.B.5.4.6/28 400.B.5.4.6/29 400.B.5.4.6/30 400.B.5.4.6/31 400.B.5.4.6/32 400.B.5.4.6/33 400.B.5.4.6/34 400.B.5.4.6/35 400.B.5.4.6/36 400.B.5.4.6/37 400.B.5.4.6/38 400.B.5.4.6/39 400.B.5.4.6/40 400.B.5.4.6/41 400.B.5.4.6/42 400.B.5.4.6/43 400.B.5.4.6/44 400.B.5.4.6/45 400.B.5.4.6/46 400.B.5.4.6/47 Rapports d'activité mensuels Listes des prestations gratuites accordées par le Service Listes des prestations gratuites accordées par le Service Listes des prestations gratuites accordées par le Service Section construction : correspondance Section construction : procès-verbaux, finances et subventions, plans de situation des abris et nombre de places protégées pour la section Cité Section construction : inventaires des places protégées Section construction : inventaire des installations Section construction : abri public de Saint-Antoine Section construction : poste de commandement local de Trembley (Petit-Saconnex), poste d'attente et poste sanitaire de Cayla, abri public du parking de Cornavin, projet d'abris dans les grottes "Cardinal" Section construction : abri public du Centre Carl-Vogt, poste d'attente et poste sanitaire des Charmilles, poste de l'Encyclopédie Section matériel Section instruction Utilisation des locaux dans l'abri public de la Madeleine Accueil d'urgence Accueil de requérants d'asile : correspondance, rapport de l'AGECAS, communiqués de presse, coupures de presse, congrès des pouvoirs locaux et régionaux d'Europe Engagements en Haut-Valais Distribution de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire Atelier de la SIP Nouveaux permis de conduire : catégorie D1 pour les minibus Formation et contrôle des équipes de sécurité des bâtiments de la Ville Agendas des banquets et apéritifs du Service Ordres de cours Correspondance avec les astreints Astreints : décomptes des jours de service Pétition relative aux cours de protection civile Mises à disposition de locaux : récapitulatifs Mises à disposition de locaux : correspondance Mises à disposition de locaux : correspondance Mises à disposition de locaux : correspondance Mises à disposition de locaux : correspondance Gestion et entretien des véhicules Mises à disposition de véhicules : récapitulatifs Archives de la Ville de Genève janvier 1999-juin 1999 1991-1995 1996-1997 1998-2002 1988-1999 1992-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2000 1997 1987-1992 1984-1994 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992-2003 1 fourre 1999-2002 1998 1996-2003 1991-2002 1998-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1993-2001 1993-1994 1996-2002 2002 1994-2004 1999-2001 1996 1991-2003 1997-2004 1992 1991-2000 1991-1992 1993-1995 1996-2000 2001-2003 1991-2002 1994-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourr 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 143 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.6/48 400.B.5.4.6/49 400.B.5.4.6/50 400.B.5.4.6/51 Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance Demandes de mise à disposition de chauffeurs 400.B.5.4.7 Réformes Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.7/1 400.B.5.4.7/2 400.B.5.4.7/3 Réforme 1993 : procès-verbaux Réforme 1993 : correspondance Réforme 1993 : présentation du projet à l'Office fédéral, communiqué de presse, chaine du sauvetage, concept, déroulement, réfléxions autour de l'organisation des secours en cas de catastrophe, concept du contrôle et du recrutement, coupures de presse Réforme 1993 : matériel, détachement poste sanitaire de secours d'élite, généralistes, génie civil Réforme 1993 : assistance, logistique, détachement sanitaire mobile, état des travaux au 30.04.1993 Réforme 1993 : cours-tests : correspondance, plans de cours Réforme fédérale 1995 : tableau comparatif de l'évolution de la Protection vicile de la Ville de Genève, rapport avec les délégués cantonaux Réforme fédérale 1995 : dossier d'information Réforme fédérale : notes Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : rapports au Conseil administratif et au Conseil municipal, procès-verbal de la séance avec l'Association des communes genevoises (ACG) Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : Association des communes genevoises (ACG) : correspondance, procès-verbaux Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : correspondance Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : étude d'opportunité Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports de la société Blanc Consultants SA Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : finances Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : présentation du projet, observations du groupe de travail du Département des sports et de la sécurité, procès-verbal de l'entrevue entre le Conseil municipal et des représentants des services municipaux Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : avant-projet de loi, groupe de travail de la Ville de Genève, coupures de presse Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : fédération genevoise des corps de sapeurs-pompiers Projet Sécurité genevoise intercommunale (SGI) : descriptifs du projet, correspondance Comparatifs des projets SCGE et SGI, résolution du Conseil municipal 400.B.5.4.7/4 400.B.5.4.7/5 400.B.5.4.7/6 400.B.5.4.7/7 400.B.5.4.7/8 400.B.5.4.7/9 400.B.5.4.7/10 400.B.5.4.7/11 400.B.5.4.7/12 400.B.5.4.7/13 400.B.5.4.7/14 400.B.5.4.7/15 400.B.5.4.7/16 400.B.5.4.7/17 400.B.5.4.7/18 400.B.5.4.7/19 400.B.5.4.7/20 400.B.5.4.7/21 Archives de la Ville de Genève 1990-1991 1991 1992-2003 1991-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992-1993 1991-1993 1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992 1992-1993 1 fourre 1 fourre 1992 1992 1 fourre 1 fourre 1992 2000-2002 2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1997-2000 1 fourre 1997-2002 1998 1996-1999 1998-1999 1999 1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1999 1 fourre 1999 1999 1999-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 144 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.4.8 Services cantonaux Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.8/1 400.B.5.4.8/2 400.B.5.4.8/3 400.B.5.4.8/4 400.B.5.4.8/5 400.B.5.4.8/6 Service cantonal de la protection civile : correspondance Service cantonal de la protection civile : procès-verbaux des séances Service cantonal de la protection civile : convocations aux séances Instruction : directives cantonales, filières d'instruction des généralistes Service cantonal de la protection civile : directives générales Service cantonal de la protection civile : questionnaire, section instruction, concept du rapport final 1996, schéma d'alerte des OPC, organigramme du Service Service cantonal de la protection civile : abris, fiches techniques des OPC Service cantonal de la protection civile : subventionnement des abris privés Rapport d'évalutation financière des biens mobiliers et immobiliers de : la Sécurité civile cantonale, des Offices communaux de la Protection civile, des entités communales de sapeurs-pompiers volontaires Offices cantonal et communal pour l'approvisionnement économique du pays Etat-major civil cantonal de défense : correspondance Etat-major civil cantonal de défense : convocations aux séances, procès-verbaux des séances, correspondance avec l'Office central de la défense Etat-major civil cantonal de défense : liste des UIC de la Ville de Genève Etat-major civil cantonal de défense : cours de l'Office central de défense Etat-major civil cantonal de défense : exercices de défense générale Etat-major civil cantonal de défense : bulletins d'information 1990-2003 1990-1998 1990-1998 1995-1998 2004 1996-1998 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-2004 2000-2002 avril 1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2001-2002 1986-1994 1986-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992-2000 1987-1992 1985-1988 1990-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.4.9 Associations professionnelles Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.9/1 Association genevoise pour la Protection civile : convocations à l'Assemblée générale, 1991-1999 procès-verbaux de l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des séances du comité Association genevoise pour la Protection civile : convocations aux séances du bureau du comité, 1990-1996 procès-verbaux des séances du bureau du comité, rapports annuels, comptes, listes des membres Association genevoise pour la Protection civile : correspondance, réforme de la protection civile à 1991-2000 Genève, projet de restructuration, bulletins d'information Association genevoise pour la Protection civile : stand à la Foire de Genève 1991-1997 Présentation du contenu : Correspondance, rapports, procès-verbal de la Commission d'exposition, plans 1 fourre Association genevoise pour la protection civile : Union suisse pour la Protection civile 1991-2002 Présentation du contenu : Convocations à l'Assemblée des délégués, procès-verbaux des séances, 1 fourre 400.B.5.4.8/7 400.B.5.4.8/8 400.B.5.4.8/9 400.B.5.4.8/10 400.B.5.4.8/11 400.B.5.4.8/12 400.B.5.4.8/13 400.B.5.4.8/14 400.B.5.4.8/15 400.B.5.4.8/16 400.B.5.4.9/2 400.B.5.4.9/3 400.B.5.4.9/4 400.B.5.4.9/5 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 145 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE séminaires USPC, correspondance, bulletin d'information 400.B.5.4.9/6 400.B.5.4.9/7 400.B.5.4.9/8 400.B.5.4.9/9 400.B.5.4.9/10 400.B.5.4.9/11 400.B.5.4.9/12 400.B.5.4.9/13 400.B.5.4.9/14 Association genevoise des chefs locaux : convocations à l'Assemblée générale, procès-verbaux de l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des séances du comité Association genevoise des chefs locaux : correspondance Association genevoise des chefs locaux : convocations aux séances de travail, listes d'adresses des membres, formation, correspondance avec l'Administration fiscale cantonale, enquête sur la rémunération des cadres de milice Association genevoise des Etats-Majors Union genevoise des partenaires de la sécurité Intervention secours information en cas de sinistre (ISIS) Association suisse des organisations de protection civile (ASOPC) Association professionnelle suisse de protection civile des villes : statuts Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Assemblée générale Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux 1985-1991 1 fourre 1985-1993 1982-1991 1 fourre 1 fourre 1995-1997 2001 2000-2002 2001-2002 1983-1991 1990-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.4.9/15 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Comité directeur Présentation du contenu : Convocations aux séances et procès-verbaux 1990-1993 1 fourre 400.B.5.4.9/16 400.B.5.4.9/17 400.B.5.4.9/18 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : comptes Association professionnelle suisse de protection civile des villes : correspondance Association professionnelle suisse de protection civile des villes : groupe médias, groupe constructions, groupe protection des biens culturels, groupe matériel et installations Association professionnelle suisse de protection civile des villes : procès-verbaux des séances de travail, organigramme et listes des membres, convocations aux séminaires, Commission pour la protection civile Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995 Présentation du contenu : Correspondance, rapports du groupe de travail, coupure de presse 1990-1993 1989-1998 1989-1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1993 1 fourre 1989-1995 1 fourre 400.B.5.4.9/21 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995 Présentation du contenu : Rapports 1990-1993 1 fourre 400.B.5.4.9/22 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995 Présentation du contenu : Séminaire des 20 et 21 septembre 1990 1990 1 fourre 400.B.5.4.9/23 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à 1991-1992 Genève Présentation du contenu : Comité d'organisation, programmes, organisation des transports, listes des invités, décompte financier, discours, coupures de presse 1 fourre 400.B.5.4.9/24 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à Genève 1 fourre 400.B.5.4.9/19 400.B.5.4.9/20 Archives de la Ville de Genève 1990-1992 Page 146 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Correspondance 400.B.5.4.9/25 400.B.5.4.9/26 400.B.5.4.9/27 400.B.5.4.9/28 400.B.5.4.9/29 400.B.5.4.9/30 400.B.5.4.9/31 400.B.5.4.9/32 Association professionnelle suisse de protection civile des villes : workshop à Axalp Association professionnelle suisse de protection civile des villes : conférence du général Norman Schwarzkopf à Winterthur Société suisse pour la protection des biens culturels Organisation internationale de protection civile (OIPC) : correspondance Organisation internationale de protection civile (OIPC) :coopération internationale Organisation internationale de protection civile (OIPC) : journée mondiale de la protection civile Organisation internationale de protection civile (OIPC) : programmes et rapports de conférences Organisation internationale de protection civile (OIPC) : brochures de présentation, listes des Etats membres 400.B.5.4.10 Relations extérieures Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.10/1 400.B.5.4.10/2 400.B.5.4.10/3 400.B.5.4.10/4 400.B.5.4.10/5 400.B.5.4.10/6 400.B.5.4.10/7 400.B.5.4.10/8 Office fédéral de la Protection civile : correspondance Rapport fédéral Recensement fédéral de la population Syndicat sans Frontières : appartement à la rue des Terreaux-du-Temple 6 Association Génération Europe Association Sauvons le voilier Héléna Séminaire de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) au centre de Richelien Office cantonal de l'approvisionnement économique du pays (OAE) : correspondance 400.B.5.4.11 Notes et correspondance Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.11/1 Notes de la présidence au chef de service 400.B.5.4.12 Coupures de presse Niveau de description : sssserie 400.B.5.4.12/1 400.B.5.4.12/2 400.B.5.4.12/3 Coupures de presse Coupures de presse Coupures de presse 400.B.5.5 Abattoir municipal Niveau de description : ssserie 400.B.5.5/1 Résiliation d'un contrat de location par Sodisviandes, déchets carnés et viandes foraines, commission consultative, entrepôt frigorifique, G.S.W. SA, ramassage et élimination des déchets carnés, projet de réalisation d'un centre de tri, protocole d'accord, personnel Archives de la Ville de Genève 1992 1992 1 fourre 1 fourre 1990-1994 1996-2001 1991-2003 2001 1996-2001 2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1998-2002 1993 2000 1994-2003 1998-1999 1995-2003 1996 1987-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-2000 1 fourre 1992-2003 1981-1998 2000-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1987-1988 1 fourre Page 147 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.5/2 400.B.5.5/3 400.B.5.5/4 400.B.5.5/5 400.B.5.5/6 400.B.5.5/7 400.B.5.5/8 400.B.5.5/9 400.B.5.5/10 400.B.5.5/11 400.B.5.5/12 Dossier alarme, projet de nouvel abattoir, centrale thermique, fuite et dégâts, liste des locaux loués Actes et conventions entre la Ville et les CFF pour le raccordement avec La Praille, plans Projet de nouvel abbatoir Documentation SEGUA SA, commission consultative des usagers de l'abattoir, déchets carnés, bilans, personnel, informations diverses Nouvel abattoir et SEGUA SA, notes de séances, commission consultative des usagers de l'abattoir Déchets carnés, rapports mensuels d'activité (oct.-déc. 1989), dénonciation de baux, personnel, informations diverses Nouvel abattoir, budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au CM, correspondance Etat, déchets carnés, notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990) Dénonciation de baux pour Frigo II, abattage de gros bovins, personnel, informations diverses SEGUA SA et Abattoir de Genève SA, Budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au CM, correspondance Ville / Etat, déchets carnés Notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990), fonctionnement de l'abattoir jusqu'au 31 décembre 1990, dénonciation de baux pour Frigo II et la Halle aux cuirs, abattage de gros bovins, personnel, demande de crédit supplémentaire, informations diverses Documents divers relatifs à la construction de chaufferies au gaz naturel (correspondance SIG, contrats, données techniques) 400.B.5.6 Domaine public Niveau de description : ssserie 400.B.5.6.1 Administration et fonctionnement Niveau de description : sssserie 1988 1952-1989 1987-1989 1987-1989 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1990 1 fourre 1 fourre 1990 1 fourre 1972-1976 1 fourre 1973-1977 1 fourre 1982-1993 1 fourre 1985-1990 1 fourre 1991;1996 1989-1992 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations 400.B.5.6.1/1 400.B.5.6.1/2 400.B.5.6.1/3 400.B.5.6.1/4 400.B.5.6.1/5 Protocole d'accord entre l'Etat et la Ville de Genève relatif au transfert de compétences concernant l'entretien des voies publiques, l'enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de la Ville, les autorisations et permsissions pour l'utilisation du domaine public excédant l'usage commun / extraits du Conseil administratif et séances du Conseil municipal consacrées au Domaine public Réorganisation du Service du domaine public : réunions, directives du service, organisgrammes, notes, rapports d'activité de l'Halle de Rive (année 1992), horaires de travail, documents de travail pour information et modèles de documents Révision de l'application informatique, baux, PTT (téléfax / téléphone), utilisation domaine public Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/15 Rapports d'activité (janvier-mars 1991) / Rapport d'activité détaillé pour l'année 1995 Notes concernant le fonctionnement du service / questions budgétaires / amélioration de la gestion Archives de la Ville de Genève Page 148 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.1/6 400.B.5.6.1/7 400.B.5.6.1/8 400.B.5.6.1/9 400.B.5.6.1/10 400.B.5.6.1/11 400.B.5.6.2 du traitement informatique Groupe de travail chargé de réviser le règlement général concernant les travaux et les empiétements sur le domaine public / gestion des parcs / locaux du service Problèmes discutés avec un cadre : affaires en suspens à fin mai 1989 ; séances EMD Descriptif et organigrammes / rapport du Contrôle financier pour l'exercice 1988 Permissions (dossiers d'information) ; séance de formation-information ; fonctionnement de l'unité manifestations et de l'unité technique ; problèmes informatiques Fonctionnement de l'unité Manifestation (notes internes, procès-verbaux et procédures) ; organisation du service du domaine public (avec organigrammes) Proposition au Conseil administratif pour le remplacement d'un véhicule endommagé du Service du domaine public / fonctionnement de l'atelier de la section exploitation / application informatique / Organisation informatique du service / problèmes informatiques et facturation / rapport sur le recensement des objets en empiétement du domaine public 1988-1992 1 fourre 1988-1989 1988-1989 1989-1994 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-1994 1 fourre 1992-1994 1 fourre Correspondance et notes Niveau de description : sssserie Evaluation, tris, éliminations Un dossier des notes de M. Schefer (1989-1995) a été fusionné avec les notes qui lui étaient adressées de la part de la Direction. 400.B.5.6.2/1 400.B.5.6.2/2 400.B.5.6.2/3 400.B.5.6.2/4 Notes internes et correspondance diverse 1987-1990,1991 Notes à Monsieur Schefer, chef du service 1989-1990 Notes à Monsieur Schefer, chef du service 1990-1991 Notes à Monsieur Schefer, chef du service 1992-1994 Notes : février 1992-janvier 1994 Notes à Monsieur Schefer, chef du service 1994-1995 Notes : février 1994-juillet 1995 Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé chronologiquement. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.6.2/6 Notes à Monsieur Schefer, chef du service 1995-1998 Notes : août 1995-juillet 1998 Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé chronologiquement. 1 fourre 400.B.5.6.2/7 400.B.5.6.2/8 Notes de séances Correspondance diverse 1 fourre 1 fourre 400.B.5.6.2/5 1993-1997 1993-2003 Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 149 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.3 Personnel Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.3/1 Personnel / correspondance, personnel / dossiers individuels Notes : Dossiers de personnel Ancienne cote : 400.B.5.6/12 1987-1990 1 fourre 400.B.5.6.3/2 400.B.5.6.3/3 400.B.5.6.3/4 Dossiers de personnel Dossiers de personnel Correspondance concernant le personnel 1978-1993 1989-1990 1991-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.6.4 Halles et marchés Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : La gestion des marchés passe au Service des agents de Ville en 1992. La gestion de la Halle de Rive quant à elle, reste sous l'égide de la section exploitation du Service du domaine public. (cf. organigramme présenté lors de la séance d'information du 4 décembre 1992) Evaluation, tris, éliminations Les dossiers de candidature refusés pour la Halle de Rive ont été éliminés. 400.B.5.6.4/1 400.B.5.6.4/2 400.B.5.6.4/3 Marché des artisans à la Fusterie / communiqué de presse sur la suppression du marché du 1987-1992 1 fourre Pont-de-l'Ile / marché aux Acacias Halle de Rive : nettoyage, indexation locaux, locataires (correspondance, notes et coupures de 1990-1992 1 fourre presse) / marchés Halle de Rive : règlement et permission d'exploiter (notes et projets) ; extraits et notes du Conseil 1975;1984-1987;1995 1 fourre administratif ; association des commerçants de la Halle de Rive ; réfection ; contrat de location ; convention relative à la gestion de la buvette-restaurant ; Notes : Provient d'un classeur Halle de Rive : "anciens dossiers" Dès 2006, la Halle de Rive passe sous la gestion de la Gérance Immobilière municipale (CF. extrait du CA du 9.03.2005) La convention de 1995 relative à la gestion de la buvette émane d'un classeur regroupant de nombreuses conventions concernant tout le département. 400.B.5.6.4/4 400.B.5.6.4/5 400.B.5.6.4/6 400.B.5.6.4/7 Halle de Rive : mise à disposition des cases (A-F) 1986-2005 Halle de Rive : mise à disposition des cases (M-W) 1986-2005 Halle de Rive : correspondance 1988-2006 Notes : Contient des informattions sur : candidatiures pour la location de cases, questions techniques, des conventions de mise à disposition, association des commerçants de la Halle de Rive Halle de Rive : notes de service, Conseil administratif (correspondance, notes, extraits), coupure 1987-1999 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 150 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.4/8 400.B.5.6.4/9 de presse Halle de Rive : Réfection du système de refrigération ; tarifs et majoration de loyer ; énergie : banques refrigérées ; plan d'occupation ; transfert de la Halle de Rive à la Gérance immobilière municipale (extraits du Conseil administratif) Notes : Ont été éliminés : des modèles vierges de contrats de mises à disposition. Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive (procès-verbaux d'assemblées générales et correspondance) ; procès-verbaux des séances de consultation des commerçants de la Halle de Rive 400.B.5.6.5 Dossiers hélicoptères Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.5/1 Dossier hélicoptère de Janine Currat : commission consultative lutte contre le bruit des aéronefs, historique, bases légales, situation à fin octobre 87, avant-projet de formulaire, avis de vol, emplacements, problèmes avec Helog, procès-verbaux, notes à MM Hédiger et Ischi, notes personnelles Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/31 Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (jan.- juil.), protection civile Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/28 Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (août- sept.) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/29 Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (oct.- déc.), Air-Glaciers SA, Département des Travaux publics Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/30 Dossiers hélicoptères (autorisations) : vol de dirigeable, Heli Genève SA et Helog, Air-Glaciers SA, Heliswiss SA, lettre type Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/32 Dossiers hélicoptères (autorisations) : Helog Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/33 Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/34 Dossiers hélicoptères (autorisations) Evaluation, tris, éliminations 400.B.5.6.5/2 400.B.5.6.5/3 400.B.5.6.5/4 400.B.5.6.5/5 400.B.5.6.5/6 400.B.5.6.5/7 400.B.5.6.5/8 1988-2005 1 fourre 1993-2002 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1987 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1989-1998 1 fourre 1999-2004 1988-2004 1 fourre 1 fourre Ont été éliminés : les formulaires vierges 400.B.5.6.5/9 400.B.5.6.5/10 Dossiers hélicoptères (autorisations) Plainte ; correspondance avec le Conseil administratif, correspondance avec l'Association des communes genevoises, correspondance variée, notes et procès-verbaux de séances Archives de la Ville de Genève Page 151 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.6 Empiétement sur le domaine public Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.6/1 400.B.5.6.6/2 400.B.5.6.6/3 Règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public, place du Rhône Carte des secteurs Modification du réglement général concernanrt les travaux et les empiétements sur ou sous les voies publiques du canton : correspondanc et notes ; groupe de travail ; projet de loi modifiant la loi sur les routes ; projet de loi modifiant la loi sur les eaux Modification du règlement sur le tarif des empiétements sur le domaine public : Conseil administratif et correspondance avec l'Etat ; bâtiments d'itérêt général ; Fédération des artisans et commerçants ; contrôle financier Informatisation du domaine public : correspondance ; contrats ; notes de séances ; réclamations suite aux erreurs liées aux nouveaux systèmes informatiques Dossiers étalagistes(correspondance et recours) Empiétement sur la place du Molard Notes : Autorisations d'installations, aménagements Affichage, banderoles, empiétement domaine public Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/9 Glaciers, enseignes, illumination de fin d'année, tétraèdre place Longemalle Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/10 Contentieux : correspondance et notes diverses Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/22 Contentieux : correspondance et notes diverses Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/23 Autorisations manifestations Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/26 Autorisations manifestations Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/27 Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public Autorisations : championnats suisses de triplette ; festival international de Jazz à Genève ; peuples indigènes de Genève ; GenSuisse (exposition intinérante) , autres événements Exonérations de l'émolument administratif Modification du règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public Groupe de travail Convention d'affichage ; Société générale d'affichage (SGA) : nouvelle convention attributive de concession du droit exclusif d'apposer de la publicité par voie d'affichage et d'exploiter publicitairement les clôtures de chantiers Ancrages 400.B.5.6.6/4 400.B.5.6.6/5 400.B.5.6.6/6 400.B.5.6.6/7 400.B.5.6.6/8 400.B.5.6.6/9 400.B.5.6.6/10 400.B.5.6.6/11 400.B.5.6.6/12 400.B.5.6.6/13 400.B.5.6.6/14 400.B.5.6.6/15 400.B.5.6.6/16 400.B.5.6.6/17 400.B.5.6.6/18 400.B.5.6.6/19 400.B.5.6.6/20 Archives de la Ville de Genève 1988 entre 1986 et 1989 1987-1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1988 1988-1989 1 fourre 1 fourre 1989 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1990 1 fourre 1989-1991 1992 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1992 1991 1991-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1992 1 fourre Page 152 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.6/21 400.B.5.6.6/22 400.B.5.6.6/23 400.B.5.6.6/24 400.B.5.6.6/25 400.B.5.6.6/26 400.B.5.6.6/27 400.B.5.6.6/28 400.B.5.6.6/29 400.B.5.6.6/30 400.B.5.6.6/31 400.B.5.6.6/32 400.B.5.6.6/33 400.B.5.6.6/34 400.B.5.6.6/35 400.B.5.6.6/36 400.B.5.6.6/37 400.B.5.6.6/38 400.B.5.6.6/39 400.B.5.6.6/40 Recours 1991-1992 Terrasses d'été ; terrasses parisiennes 1991-1992 Panneaux publicitaires entourant la statue du Général Dufour / bâtiment de l'Office d'orientation et 1987-1990 de formation professionnelle / fanfares / braderie des commerçants et artisans indépendants des Philosophes / brasserie Landolt / demandes d'autorisations diverses Empiétements : tarifs et modification du règlement ; "Pétition concernant les abus en matière de 1983;1988-1991 taxation des empiétements sur le domaine public" ; 'isolation thermique , patentes Notes : Ont été éliminés : des modèles de lettres d'autorisation. Correspondance diverse avec des cafés-restaurants / bancs de glaces / banderoles du Lions Club / 1988-1993 autorisations diverses 150e anniversaire du Contre d'art contemporain / AMR : projet dit "Coucou" / Projet Faim / 100 1988-1990 anniversaire de Bon Génie Enseignes BP pour stations services / Swisscom : cabines téléphoniques publiques PTT / 1990-1998 Swisscom : permissions élivrées pour les chantiers Conseil municipal : motions Miffon (quartier de Saint-Gervais) et Mouron (Grütli) [1990] Ciné-lac, construction saisonnière d'un cinéma en plein air : Port-Noir et esplanade du palais 1989-1992 Wilson Cirque Nock / Action la rose de l'ASTURAL / établissement Coffee Time / signalisation pour le 1992-1993 musée Barbier-Mueller / correspondance diverse et demandes d'autorisations Empiétements sur le domaine public : correspondance diverse 1987-1992 Forains / étalagistes / bancs de glaces / calèches en Ville et Petit Train 1989-1992 Place des Trois-Perdrix / enseigne Torre / fête de la Vieille-Ville et course VTT / exploitation du 1992-1993 quai marchand durant le chantier des bains des Pâquis / Rallye Genève Gagne Sandwich-o-thèque / demandes d'autorisations et kermesse du Parti du Travail / fête de la 1992-1993 Musique / Mövenpick Fusterie / foire du Printemps / association Vivre aux Eaux-Vives / fête du 14 juillet Correspondance sur divers dossiers relatifs à l'empiétement sur le domaine public 1991-1996 Banque Paribas / Musée de l'Automobile, de la Moto et du Cycle / Stars Greenaway / rue 1992-1997 Verdaine / chapiteau genevois de Brocante et d'Antiquité / sculpture Arche de la Paix de Hans Erni / Marché aux puces / correspondance sur divers dossiers Chantier Lombard Odier et Clé-Cité / cour de l'immeuble 35, rue de Carouge et Fondation 1994-1996 Protestante de Plainpalais / Textiles Oxygène / traversée de la Rade / foire de Printemps sur la plaine de PLainpalais / Pont de la Machine (enseignes) Notes : Ont été éliminées les lettres génériques envoyées aux commerçants, dès le moment où la liste des adresses existe. Demandes d'autorisations accordées 1993-1995 Demande d'autorisations refusées 1993-1996 Demandes d'autorisations en suspens 1995-1996 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 153 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.6/41 400.B.5.6.6/42 Demandes d'autorisations accordées 1996 Demandes d'autorisations accordées en 1997 1996-1997 Notes : Dossier sculpture Broken Chair Demandes d'autorisations refusées 1997 Demandes d'autorisations accordées en 1998 1998-1999 Notes : Contient notamment : homologation du record de la plus grande soupe du monde, sculpture "Broken Chair sur la place des Nations Demandes d'autorisations accordées en 1999 1993 ; 1999 Notes : Contient notamment : plaque dédiées à l'écrivain Jorge Luís Borges, exposition Leman Bike Show, projet Rive gauche 99 A été éliminé : encart sur la fête de la Tomate dans la Tribune de Genève du 15 juillet 1999. 1 fourre 1 fourre 400.B.5.6.6/46 400.B.5.6.6/47 Demandes d'autorisations accordées en 1999 1999 Demande d'autorisations refusées 1998-1999 Notes : La documentation et publicité liées aux événements dont l'autorisation n'a pas été accordée ont été éiminés. 1 fourre 1 fourre 400.B.5.6.7 Parkings, stationnement, circulation Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.7/1 Pistes cyclables, autorisations Notes : Contient des documents de la période Dafflon Ancienne cote : 400.B.5.6/2 1987 1 fourre 400.B.5.6.7/2 Difficultés de parcage à la place des Augustins ; stationnement sauvage ; parking Cornavin ; Circulation de cycles sur la Plaine de Plainpalais et dans le parc des Bastions Parcs des Eaux-Vives et des Bastions : circulation et statiionnement (extraits du Conseil administratif et motion au Grand-Conseil ; notes ; correspondance ; plans et coupure de presse) 1989-1992 1 fourre 1983-1993 1 fourre 1983-1991 1 fourre 1982-1988 1 fourre 400.B.5.6.6/43 400.B.5.6.6/44 400.B.5.6.6/45 400.B.5.6.7/3 400.B.5.6.8 Dossiers thématiques Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.8/1 Bourg-de-Four, quai Turrettini, tailles de haies, 1er Août, La Clémence, Bulgari, kermesse d'Hermance, plaque commémorative de Pierre 1er de Serbie, parkings, installations à risques majeurs, tennis-club Ville de Genève, commission consultative/ exploitation de salles de gymnastique, Diffusia/ publicité, "Armures" (clés des chaînes), notification des commandements de payer Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/24 Déneigement des trottoirs et police municipale, convention salle omnisport Henri-Dunand, mur à grimper, EPA-UNIP, clés des chaînes, publicité sur les poubelles, assurance de protection juridique pour le SIS, buvette des Bastions, arrivée Tour de Romandie cycliste, parc des Bastions, 400.B.5.6.8/2 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 154 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.8/3 Centrale sanitaire d'urgence, club de billard, esthétique des quais, récipients à ordures, zone piétonne du Mont-Blanc/sécurité, véranda "La Nasse", club sportif du service de police municipale Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/25 Situation juridique de l'empiétement sur le domaine public, cas X, proposition de partenariat à la Ville de Genève, exposition d'oeuvres d'artistes à Plainpalais, marchés, syndicats marchands étalagistes, Halle de Rive Notes : Contient des documents Dafflon Ancienne cote : 400.B.5.6/1 1987-1988 1 fourre 400.B.5.6.8/4 Locataires emplacements (liste demandes en suspens), redevance UNIP, projet de loi modifiant la loi sur le domaine public, cirque Knie, autorisations (train touristique / Le Richemond / Spaghetti Factory / M. X), vols d'hélicoptères, Société surveillance générale mmobilière Notes : Idem Ancienne cote : 400.B.5.6/3 1987 1 fourre 400.B.5.6.8/5 Marchés divers et artisans, société d'Art public, Compagnie 1602, emplacements destinés aux livraisons sur la voie publique, répertoire des rues, manifestations, illumination du centre ville, union des forains Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/5 Cornets marrons, attribution emplacements, marché aux puces Plainpalais / artistes à Plainpalais, Halle de Rive (1) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/6 Halle de Rive (2), autorisations diverses (1) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/7 Autorisations diverses (2), cirques divers, aménagement place du Bourg-de-Four, bases légales, patentes pour artistes et artisans, panneaux d'affichage Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/8 Interventions concernant le département Sports et Sécurité : sports, police municipale, domaine public, abattoir, "les uns chantent, d'autres pas ..." Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/11 Rapport d'activité, affaires administratives Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/13 Règlement de tarif, informatisation (factures), exonération Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/14 Halle de Rive, cirques, forains / étalagistes / manèges (Mont-Blanc / Gustave Ador), parkings, marchés, marché de artisans (Fusterie), marché place Grenus / Placette, petits marchés (Jonction / Pt-Saconnex/Champel), marché aux puces Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/16 1988 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1988 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre 1987-1990 1 fourre 400.B.5.6.8/6 400.B.5.6.8/7 400.B.5.6.8/8 400.B.5.6.8/9 400.B.5.6.8/10 400.B.5.6.8/11 400.B.5.6.8/12 Archives de la Ville de Genève Page 155 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.8/13 400.B.5.6.8/14 400.B.5.6.8/15 400.B.5.6.8/16 400.B.5.6.8/17 400.B.5.6.8/18 400.B.5.6.8/19 400.B.5.6.8/20 400.B.5.6.8/21 400.B.5.6.8/22 400.B.5.6.8/23 400.B.5.6.8/24 400.B.5.6.8/25 400.B.5.6.8/26 400.B.5.6.8/27 400.B.5.6.8/28 400.B.5.6.8/29 400.B.5.6.8/30 Terrasses, terrasses parisiennes, petit train / bus d'accueil, baraquements PTT Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/17 Plaque commémorative, affaire X, recours divers, zone piétonne Rues-Basses, pavillon pl. du Rhône / centre Rhône-Fusterie (Coop), divers Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/18 Affichage sauvage, banderoles, caissettes à journaux, Rues-Basses (décorations fêtes), enseignes, pétition de commerçants, glaciers Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/19 Fêtes de Genève 1989 : concept général, plans, correspondance, notes diverses, procès-verbaux et notes de séances du CA, extraits du CA, presse Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/20 Fêtes de Genève 1990-1993 : autorisations et correspondance, extraits CA, PV de séances du CA, plans (1990), programmes et horaires (1990) Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/21 Ringland Circus au parc Bertrand / Telecom 1991 : projet show-laser dans la Rade de la Délégation de Norvège / Rollerblade au Port-Noir / dégâts sur la plaine de Plainpalais / fête nationale française Fête de l'Escalade / Manifestations sur la plaine de Plainpalais / Hygiène sur la plaine de Plainpalais / Ile Rousseau / Quais marchands (protocole d'accord non signé entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève) Confédération Centre Notes : Contient : plans, correspondance Fête de la Pomme (fêtes d'automne) Notes : Contient : correspondance, dossier de la fête, affiche, procès-verbaux Cabines téléphoniques / affichage et affichage sauvage / enseignes / caissettes à journaux Bus d'accueil (hébergement des jeunes, bus itinérant prévention SIDA, bus santé 2000) Plaine de Plainpalais : bruit, revêtement, occupation, hygiène et jeux de boules Caissettes à journaux : correspondance Caissettes à journaux, exonérations et projet de colonne à journaux : Association des communes genevoises, notes internes, emplacement des caissettes, Département des Travaux Publics, photos Notes : Contient des photos. Ont été éliminées : les listes de présences aux séances d'informations. Quais marchands / manifestations sur la plaine de Plainpalais entre 1985 et 1987 / immeuble administratif boulevard Helvétique 27 Manifestations récurrentes : fête nationale américaine du 4 juillet Manifestations récurrentes : fête nationale française du 14 juillet Manifestations résurrentes : fête nationale du 1er août (programmes, correspondance, discours) Archives de la Ville de Genève 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1990-1993 1 fourre 1991 1 fourre 1984;1989-1993 1 fourre 1989 1 fourre 1989 1 fourre 1990-1992 1991-1992 1992 1988-1992 1987-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1981-1990 1 fourre 1992-2000 1993-1999 1992-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 156 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.6.8/31 400.B.5.6.8/32 400.B.5.6.8/33 400.B.5.6.8/34 400.B.5.6.8/35 400.B.5.6.8/36 400.B.5.6.8/37 400.B.5.6.8/38 400.B.5.6.8/39 400.B.5.6.8/40 400.B.5.6.8/41 400.B.5.6.8/42 400.B.5.6.8/43 400.B.5.6.8/44 400.B.5.6.9 Décoration de corne de rhinocéros au boulevard des Philosophes 24 / Swisscom / Télécommunications et réseau de fibre optique / Hôtel Astoria / cabines téléphoniques / Photo Molard Coupe du monde de football / festival de jazz sur la plaine de Plainpalais / correspondance et documents divers relatives au domaine public Quais marchands ; fêtes du cinéma ; champs de foire sur la plaine de Plainpalais ; révision de la classification des voies publiques ; commerçants de la Rive droite ; procès-verbal de réunion avec le DJPT sur diverses questions relatives à la gestion du domaine public Quais de l'Ile et du Moulin (BCG) ; publicité aérienne ; terrain de basketball, publicité Nike/MBA ; réfection du quai du Mont-Blanc ; toilettes publiques ; décoration de fêtes dans les rues basses ; bus itinérant prévention SIDA ; maison de quartier Chausse-Coq Notes : Ont été éliminés : les manuels des bornes automatiques Correspondance et notes relatives à l'utilisation du domaine public Dossiers remis pour raison de compétence à l'Etat et à d'autres services extérieurs Plainte relative à l'emplacement d'un arrêt de bus des Transports Publics Genevois Patinoires : place du Rhône et promenade de l'Europe Plaine de Plainpalais : stationnement et circulation (correspondance, règlements, arrêtés et historique, étalagistes) Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations Plaine de Plainpalais : réfection (première phase de travaux, correspondance, skate park, coupures de presse) Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations Plaine de Plainpalais (réfection) : parking de la plaine de Plainpalais et abattage des arbres Notes : A été éliminée : la liste des rendez-vous de chantiers Plaine de Plainpalais : aménagement de la piste cyclable ; goudronnage Notes : Contient : procès-verbaux de la commission des travaux, plans, correspondance 1997-1999 1 fourre 1986;1992-1999 1 fourre 1989-1996 1 fourre 1990-1996 1 fourre 1988-1997 1998-2003 1998 1999-2004 1924;1985-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1993-1997 1995-2003 1 fourre 1 fourre 1998-2000 2002-2004 1 fourre 1 fourre 2003-2004 1 fourre 1994-1998 1999 1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991 1 fourre Exonérations et facturation particulière Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Jusqu'en 1999, année de la fusion du Service des Agents de Ville et du Domaine public, les exonérations sont traitées par le domaine public. 400.B.5.6.9/1 400.B.5.6.9/2 400.B.5.6.9/3 Exonérations accordées et facturation particulière Exonérations accordées et facturation particulière Exonérations refusées 400.B.5.6.10 Presse Niveau de description : sssserie 400.B.5.6.10/1 Coupure de presse Archives de la Ville de Genève Page 157 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.5.7 Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998) Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : En 1998, les services des Agents de Ville et du domaine public ont fusionné en une seule entité. Nous avons choisi de crééer une nouvelle série la concernant. Les dossiers dont la date d'ouverture se situe avant 1998 sont dans les séries respectives. 400.B.5.7/1 400.B.5.7/2 400.B.5.7/3 400.B.5.7/4 400.B.5.7/5 400.B.5.7/6 400.B.5.7/7 400.B.5.7/8 400.B.5.7/9 400.B.5.7/10 400.B.5.7/11 400.B.5.7/12 Personnel : situation du personnel / problèmes spécifiques / effectifs / correspondance relative au 1992-2003 personnel / Dossiers de personnel / personnel temporaire Notes : Données personnelles Correspondance concernant des candidatures / absences du personnel / notes internes sur des cas 1996-2003 de personnel / heures supplémentaires / cas de personnel spécifique Notes à Monsieur Clavien, chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès août 1998-2000 1998) Correspondance, décisions et extraits du Conseil administratif relatifs au service 1998-2003 Notes : Ont été éliminées : des photos de chantiers sans intérêt particulier. Correspondance diverse relative au Service des agents de ville et du domaine public 1998-2003 Notes : Ce dossier qui était dans une rubrique "Divers", contient des lettres relatives au personnel, à des aspects organisationnels du service, au matériel, des demandes d'autorisations sur le domaine public. A été éliminée : une copie de la loi sur la police du 26 octobre 1957. Statistiques des enquêtes de 1997 à 2001 2001 Dossiers de personnel : préavis pour prolongation d'activité 2001-2003 Notes : Dossiers du personnel Présentation de l'unité de géomatique / notes de séances et communicatiopns internes 2003 Notes : Ont été éliminés : des rapports de débarras, des demandes de moyens de télécommunication d'employés Installation de terminaux portables de saisie pour les agents municipaux 2001-2003 Commission interne des Agents Municipaux de la Ville de Genève 2004-2005 Notes : Avec extraits du Conseil administratif approuvant la création de la commission. Agents de civilité : descriptif de fonction et conférence de presse 2006 Port de la muselière : correspondance, Conseil administratif, règlement, lois, presse 2006 400.B.5.8 Tous services Niveau de description : ssserie 400.B.5.8.1 Notes aux chefs de service Niveau de description : sssserie 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Archives de la Ville de Genève Page 158 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Ont été éliminées : les échanges de notes relatives à des cas de personnel dont la dorection des ressources humaine a copie, les mises à jour d'annuaires les demandes d'autorisation de déplacements du personnel, les dossiers de candidatures non retenues 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 Notes aux chefs de services du département 1987-1991 Notes et correspondance diverse 1987-1991 Notes aux chefs de services du département 1991-1999 Présentation du contenu : Contient la liste des commissions dans lesquelles Monsieur Hédiger représente le Conseil administratif (1991) 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 Notes diverses aux directeurs et chefs de services n'émanant pas du département 1992-1996 Notes aux chefs de service du département (tous service, service des sports et SIS) 1999-2000 Notes au chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public 2000 Notes aux chefs de services (SIS et SAPP) 2000-2001 Présentation du contenu : Contient la copie d'une photo des sapeurs-pompiers de la commune du Grand-Saconnex de 1870 ainsi que l'échange de lettres la concernant. L'original a semble-t-il été transmis au SIS. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Contient un résumé et un organigramme concernant l'historique et la composition de l'EMCO. 400.B.5.8.1/1 Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP) Evaluation, tris, éliminations 2001 1 fourre Un raport du contrôle financier 12/2000 a été transféré dans la sous-série des rapports du département. 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 400.B.5.8.1/1 Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP) Echange de notes avec le chef du Service des sports Echange de notes avec le chef du Service des sports Echange de notes avec les chef des SIS et SAPP Echange de notes avec le chef du Service des agents de ville et du domaine pubic Echange de notes avec les chefs du Service Incendie et Secours, du Service d'assistance et de protection de la population et du Service des sports Echabges de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public Echange de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public Notes communes aux chefs de services Archives de la Ville de Genève 2000-2001 2000-2001 2002 2000-2002 2002 2002-2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2000-2002 2003-2005 2001-2004 (surtout 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 159 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 2001) 400.B.5.8.2 Directives aux chefs de services Niveau de description : sssserie 400.B.5.8.2/1 Directives aux chefs de services du département 400.B.5.8.3 Dossiers inter-services Niveau de description : sssserie 400.B.5.8.3/1 400.B.5.8.3/1 400.B.5.8.3/1 Sécurité (extraits du CA, motes, abonnements d'entretiens et contrats de surveillance Activités détaillées des services du département Célébration du bicentenaire de la Révolution française / Dossier X / Entreprise Belloni / Parc Bertrand : Ringland Circus / Correspondance et notes Notes : Concerne surtout le service du Domaine Public Tell Clubs CH-91 romand (dans le cadre des festivités du 700e de la Confédération) Travaux d'entretien sur le patrimoine bâti 1988-1990 1 fourre 1978-1988 1992 1988-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1988-1991 2004-2005 1 fourre 400.B.6 Dossiers Manifestations et événements non sportifs Niveau de description : sserie 400.B.6/1 Fêtes de Genève (1987), Festival de la Bâtie (1987), 385e fête de l'Escalade (1987), Fête des 1987-1988 écoles (1988), Exposition European Incentive & Business Travel & Meetings (1988), Lutte contre le cancer (1987-1988), 10 jours contre le sida Fête fédérale des costumes suisses (1988), Fêtes de Genève (1988), Kermesse populaire du Parti 1988 du travail (1988), 34e concours Eurovision de la chanson, Gala de bienfaisance de l'Association suisse de la protection de l'enfant 150e anniversaire de l'autonomie communale de la Ville de Genève : notes du secrétaire général 1988-1989 J.-P. Guillermet, extraits du CA, procès-verbaux du groupe de travail, notes et documents du groupe de travail, notes aux services du département, projet d'exposition interactive par ARCOS Clefs de St- Pierre 1988-1989 175ème anniversaire de l'arrivée de Genève dans la confédération Suisse 1988-1989 Conférence mondiale des maires, bicentenaire de la Révolution française, 125ème anniversaire de 1988-1989 la Croix- rouge genevoise, exposition EIBTM 89, correspondance Fêtes de Genève (1989 -1990) 1989-1990 Présentation du contenu : Contient le programme, correspondance, notes, décisions du Conseil administratif, rapports, procès-verbaux 1 fourre 400.B.5.8.3/1 400.B.5.8.3/1 400.B.6/2 400.B.6/3 400.B.6/4 400.B.6/5 400.B.6/6 400.B.6/7 400.B.6/8 400.B.6/9 Escalade (1989-1990) 1989-1990 Fêtes des écoles (promotions 1989-1990) 1989-1990 Présentation du contenu : Contient les programmes, correspondance, notesune proposition de motion au Grand-Conseil, listes des lauréats et prix spéciaux. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 160 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.6/10 400.B.6/11 400.B.6/12 Fête du 1er août (1989-1990) / Genève Mode (1990) / La Suisse et ses cantons à la rencontre de 1989-1990 l'Europe Fête de la pomme / Sidaide (1990) 1989-1990 Divers événements et manifestations 1989-1991 Présentation du contenu : Divers événements (dont Vieux-Grenadiers, fête de l'Escalade en l'honneur des retraités de la Ville de Genève, Festival de la Bâtie, Journée des Nations Unies), commémorations, cérémoinies, prix culturels. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.6/13 400.B.6/14 Fêtes de Genève 1990,1992-1993 Triathlon pour la santé Paris-Genève-Paris (lutte contre le cancer) 1991-1993 Présentation du contenu : Contient quelques photos de l'événement avec celles des maires des villes respectives. 1 fourre 1 fourre 400.B.6/15 Rencontres environnementales de Genève (1995) / Fête des 100 ans de la naissance de Michel 1994-1995 Simon à la Ciotat Office du Tourisme de Genève 1994-1996 Présentation du contenu : Correspondance sur divers événements, rapport annuel d'activité (1995), Procès-verbal de l'Assemblée générale (1995). 1 fourre 400.B.6/16 400.B.6/17 Fêtes de Genève 1993 1993 Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports, des articles de presse. 1 fourre 1 fourre Contient des plans. 400.B.6/18 Fêtes de Genève 1994 1993-1994 Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports, des articles de presse. 1 fourre Contient des plans. 400.B.6/19 Fêtes de Genève 1995 1994-1995 Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports. 1 fourre 400.B.6/20 Fêtes de Genève 1996 1996 Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports. 1 fourre 400.B.6/21 Marche mondiale contre le travail des enfants 1997-1999 Présentation du contenu : Contient des documents relatifs au Domain public, à la Protection civile, au Service des sports (installations sportives). Le projet général, la correspondance, procès-verbaux des séances et un plan. 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 161 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.6/22 400.B.6/23 400.B.6/24 400.B.6/25 400.B.6/26 400.B.6/27 400.B.6/28 400.B.6/29 400.B.6/30 400.B.6/31 400.B.6/32 400.B.6/33 400.B.6/34 400.B.6/35 400.B.6/36 400.B.6/37 400.B.6/38 Fête des Ecoles / Salon de l'Automobile / Centenaire de la Section Genève-Poste de l'Union PTT / Telecom 1987 Fêtes de Genève / 14e fête romande des tambours, fofres et clairons / blé sur la plaine de blainpalais / festival du Bois de la Bâtie / 40e anniversaire du Conseil des communes et régions d'Europe /Kermesse "les Ponts de Saint-Gervais 1992" / course pour la paix / salon Solvita pour la Vie Saine / correspondance sur diverses manifestations Parc des Bastions : demandes accordées en 1991 Parc des Bastions : demandes accordées en 1992 et 1993 Parc des Bastions : demandes accordées en 1994 Parc des Bastions : demandes accordées en 1995 Escalade et course de l'Escalade : correspondance, organisation programme Signé 2000 : détails du projet, extraits du Conseil administratif, procès-verbaux de réunions, documents de travail et d'information, agenda Signé 2000 : correspondance Signé 2000 : correspondance Signé 2000 : correspondance Signé 2000 : Fiches de projets et demandes d'autorisations Signé 2000 : dossiers de presse et coupures de presse Signé 2000, fête du 31 décembre 1999 : procès-verbaux, correspondance et extraits du Conseil administratif, plans et documents de travail, articles de presse Association des commerçants de la Galerie Malbuisson et de la Place de la Fusterie (allocution de M. Hédiger) ; Tournage du film "Jacques et François" à la Villa la Grange ; Grand prix photographique du Grand Passage ; Conférence européenne des Jeunes chambres économiques Signé 2000 : tableau récapitulatif janvier à août 1999 Notes : Ce document provient d'une boîte "brochure et plaquettes du département" Fêtes de Genève : installation des forains dans le cadre des Fêtes de Genève 2006 Présentation du contenu : Contient le procès-verbal de la commission tripartite 400.B.7 Dossiers Logement Niveau de description : sserie 400.B.7/1 "Rassemblement pour une politique sociale du logement" : procès-verbaux du comité et de l'assemblée des délégués, correspondance et convocations "Rassemblement pour une politique sociale du logement" : projets d'aménagement (Saint-Jean, Charmilles, Cité-Jardin d'Aïre), Initiative IN 20 "Pour la sauvegarde des logements à loyers abordables", Campagne Masset, logements vides, coupures de presse, communiqué et mémento du locataire Sollicitations Politique de logement : rapport GIM de l'exercice s'étendant du 1er janvier au 31 décembre 1986 400.B.7/2 400.B.7/3 400.B.7/4 Archives de la Ville de Genève 1987 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1991 1991 1991 1991 1990-1991 1998-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1998-1999 1999 1999 1998-1999 1998-1999 1997-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990-1999 1 fourre 1999 1 fourre 2005 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1986-1988 1 fourre 1987-1988 1987 1 fourre 1 fourre Page 162 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.7/5 400.B.7/6 Problèmes de logement : coupures de presse et communiqués 1986-1987 Rassemblement pour une politique sociale du logement 1993-1995 Notes : Contient: rapport d'activité, assemblées, comptes de pertes et profits Faisait partie d'un classeur avec plusieurs dossiers divers, dont la majorité se trouvent dans la série "dossiers du magistrat". 1 fourre 1 fourre 400.B.7/7 Evacuations forcées : cas Ankerl et Chollet 1990-1991 Notes : Ces dossiers provenaient d'un classeur "Villes messagères de la paix : actions en faveur de la paix" 1 fourre 400.B.8 Dossiers finances du Département Niveau de description : sserie 400.B.8.1 Projets de budget, budgets et comptes Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les instructions pour l'élaboration des budgets, la nomenclature, la documentation et courriers génériques envoyés à tous les chefs de services et de département, les documents concernant les budgets et comptes de la Ville dans son ensemble, les documents préparatoires, les balances des comptes et suivis budgétaires, les justificatifs nécessaires à l'élaboration du projet de budget (demandes de matériel, expression des besoins informatiques, demandes de véhicules, les copies des livres de caisse avec justificatifs). Les projets de budget des services sous forme de documents préparatoires. Des documents relatifs à la commission municipale des sports et de la sécurité, ainsi qu'à la commission municipale des finances ont été intégrés dans les séries correspondantes. 400.B.8.1/1 400.B.8.1/2 400.B.8.1/3 400.B.8.1/4 400.B.8.1/5 400.B.8.1/6 400.B.8.1/7 400.B.8.1/8 COTE LIBRE Situation des crédits de fonctionnement Situation des crédits de fonctionnement, comptes de fonctionnement, décomptes des voyages de la Commission municipale Crédit de fonctionnement, budget 1989, dépassement de crédit (exercice 1989) Budget 1988 : notes, correspondance, réponses aux questions de la Commission des finances, texte à l'appui du projet de budget 1988, justifications pour les projets de budget des services Budget 1988 : réponses aux questions de la Commission des finances concernant les comptes budgétaire et financier 1988, examen des comptes, statistiques diverses sur les comptes budgétaire et financier Budget 1989 : justifications pour les projets de budget des services, notes de/pour M. Hédiger Budget 1989 : réponses aux questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire Archives de la Ville de Genève 1988 1988 1 fourre 1 fourre 1988-1989 1987 1 fourre 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1988 1990 1 fourre 1 fourre Page 163 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.8.1/9 400.B.8.1/10 400.B.8.1/11 400.B.8.1/12 400.B.8.1/13 400.B.8.1/14 400.B.8.1/15 400.B.8.1/16 et financier 1989, relevé des comptes de fonctionnement "Affaires comptables" concernant les Abattoirs et le Service des Sports pour l'exercice 1989 Budget 1990 : rapport de M. Hédiger, texte à l'appui du projet de budget, notes de M. Hédiger au directeur des Services financiers, directives, coupures de presse, justifications pour les projets de budget des services (Direction et services du Département), crédits de fonctionnement et mesures d'économies possibles crédits supplémentaires Budget 1990 : statistiques diverses sur les comptes budgétaire et financier 1990, dépassement texte explicatif imprimé dans le Rapport à l'appui du CA sur les comptes 1990, réponses aux questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire et financier 1990 Budget 1993 : justifications pour les projets de budget des services (Service des Sports, SIS, Agents de Ville, PC, Domaine public), rapport du CA à l'appui du projet de budget 1993, notes de M. Hédiger ou de la Direction, réponses de M. Hédiger aux questions posées par la Commission des finances et la Commission des sports et de la sécurité Budget 1994 : rapport sur l'élaboration du budget du département, rapport du CA à l'appui du projet de la Ville de Genève, réponses aux questions posées par la Commission des finances, réponses aux questions de la Commission Sports et sécurité, notes et correspondance relative à l'élaboration du budget, conférence de presse, Service des Sports (notes et justificatifs), Domaine public (perspectives budgétaires pour 1994) Budgets 1995 et 1996 : rapports du CA à l'appui des projets de budgets 1995 et 1996 Notes relatives au projet de budget 2005 Projet de budget 1991 : correspondance, notes et communication, textes à l'appui, nomenclature budgétaire Evaluation, tris, éliminations 1989-1990 1989-1990 1 fourre 1 fourre 1991 1 fourre 1992 1 fourre 1993 1 fourre 1994-1995 2004 1989-1992 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2003-2004 1 fourre Documents relatifs aux charges et aux comptes du Département, correspondance et notes relatives 1999-2005 aux finances du département avec la Direction des finances, les service de la comptabilité générale et du budget, le contrôle financier, séances du contrôle de gestion relatives au service des sports,amendements lors du vote du budget 2006 1 fourre Ont été éliminés : les copies de documents du Conseil administratif, les rapports du Département municipal des finances et des services généraux, les documents propres à la Commission des finances qui n'avaient pas de rapport direct avec le département, les documents préparatoires du projet de budget de la Ville de Genève. 400.B.8.1/17 Budget et comptes 2002 Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les documents propres au logiciel SAP, les balances des comptes de fonctionnement intermédiaires (seuls les relevés au 31 décembre ont été conservés), les prestations de la DSI détaillées mensuellement, les relevés téléphoniques du personnel. 400.B.8.1/18 Archives de la Ville de Genève Page 164 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.8.1/19 400.B.8.1/20 400.B.8.1/21 400.B.8.1/22 400.B.8.1/23 400.B.8.1/24 400.B.8.1/25 400.B.8.1/26 400.B.8.1/27 Budget 2003 et grandes orientations budgétaires pour le département Rapports à l'appui des comptes 2003 et statistiques Projet de budget 2004 : correspondance, décisions du magistrat pour dépassements, subventions Comptes 2004 : correpondance et rapport de gestion Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 1/2 Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 2/2 Rapport de gestion à l'appui des comptes 2005 Projet de budget et budget 2006 : objectifs, procédure budgétaire, subventions, mesures d'économies, charges et amortissements sur investissements, amendements lors du vote du budget Comptes 2006 : récapitulatif des loyers, charges imputés aux services pour l'année 2006, rapport de gestion à l'appui des comptes, écarts par service 2002-2004 2003-2004 2003-2004 2005 2004-2005 2004-2005 [2006] 2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2007 1 fourre 400.B.8.2 Programme financier quadriennal (PFQ) Niveau de description : ssserie 400.B.8.2/1 11e PFQ (1988-1991) : commentaires sur l'évolution des revenus et des charges budgétaires 1987-1988 1988-1991 (direction et secrétariat, Sports, Police municipale, SIS, PC, abattoirs, Domaine public) et notes 400.B.8.3 Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier Niveau de description : ssserie 400.B.8.3/1 Rapport de contrôle Domaine public et SIS (exercice 1986), rapport de contrôle financier Protection civile (exercice 1989), rapport de contrôle Police municipale (exercice 1989-1990), rapport de contrôle Domaine public et Service des Sports (exercice 1990), rapport de contrôle fonds spéciaux Rapport d'activité (exercice 1990-1991), rapport de contrôle SIS (exercice 1990-1991), rapport de contrôle Service des Sports (exercice 1991), Rapport d'activité (exercice 1992-1993), rapport de contrôle Agents de Ville (exercice 1993) Contrôle financier : rapports de contrôle de la caisse de secours du bataillon des sapeurs-pompiers (exercices 1994, 1996 et 1997), l'association des usagers des bains des Pâquis, Tour de France à la voile 1995 et 1996, la Société générale d'affichage ; correspondance et plainte relatives à la clôture des comptes du championnat du monde de curling 1993 Rapports du contrôle financier concernant le département : rapport de contrôle du Service des Agents de Ville pour l'exercice 1993 ; rapports de contrôle concernant le Service du Domaine public (rapport spécial de contrôle du contentieux de 1989 à 1998, rapport de contrôle relatif aux exercices 1993, 1994 et 1995, rapport de contrôle de la Société générale d'affichage pour l'exercice 1993) Rapports du contrôle financier concernant le département : Service des Sports (exercices 1992), Service Incendie et Secours (exercices 1994, 1995 et 1998), Service de protection civile (exercices 400.B.8.3/2 400.B.8.3/3 400.B.8.3/4 400.B.8.3/5 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1988-1991 1 fourre 1991-1993 1 fourre 1994-1998 1 fourre 1994-1999 1 fourre 1990-2001 1 fourre Page 165 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.8.3/6 1989, 1992 et 1997), Centre Entraînement Régate (exercices 1995 et 1996), gestion des débiteurs du service des agents de ville et du domaine public (2001) ; rapport de révision des comptes de la Ville de Genève pour l'exercice 1997 Rapports du contrôle financier : 21/2002 relatif au service des sports, 19/2002 relatif au service 2000-2003 d'assistance et de protection de la population, 16/2002 du service des relations extérieures, 6/2001 relatif au restaurant du Stade de Varembé (exercice 2000), 12/2000 relatif à la gestion des débiteurs du Service des Agents de Ville et du domaine public, 25/1999 relatif au service incendie et secours, 23/1999 relatif au service des sports,19/1999 relatif au service des agents de ville et du domaine public ; rapport d'activité du contrôle financier pour les années 1999-2000 et 2001-2002 ; rapport des prises de caisses à l'improviste (27/1999) Evaluation, tris, éliminations 1 fourre Ont été éliminés : l'exemplaire adressé au Conseiller administratif du rapport de révision des comptes de la Ville de Genève au 31.12.2001, le rapport spécial relatif au contrôle de TV Léman S.A. (exercice 2002) 400.B.8.3/7 Notes : La correspondance avec le contrôle financier a été intégrée dans la série correspondance du magistrat et de la direction. Rapport du contrôle financier et audition par la Commission des finances 2000 400.B.9 Correspondance du Magistrat et de la Direction Niveau de description : sserie 400.B.9.1 Copies lettres Niveau de description : ssserie 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été conservés : les notes des séances de direction ont été déplacées vers la série des procès-verbaux des séances de direction, les discours et messages ont été déplacés vers la série correspondante (cote 400.B.10). Les rapports et les notes de séance ont été déplacés vers les services correspondants. Ont été éliminés : les lettres d'accompagnement sans pièce-jointe, les justificatifs de versement de subventions et les rapports de transmission des fax. 400.B.9.1/1 400.B.9.1/2 400.B.9.1/3 400.B.9.1/4 Copies-lettres du 01.06.1987 au 30.06.1987 Copies-lettres du 01.07.1987 au 31.08.1987 Copies-lettres du 01.09.1987 au 30.09.1987 Copies-lettres du 01.10.1987 au 31.10.1987 1987 1987 1987 1987 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 166 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.9.1/5 400.B.9.1/6 400.B.9.1/7 400.B.9.1/8 400.B.9.1/9 400.B.9.1/10 400.B.9.1/11 400.B.9.1/12 400.B.9.1/13 400.B.9.1/14 400.B.9.1/15 400.B.9.1/16 400.B.9.1/17 400.B.9.1/18 400.B.9.1/19 400.B.9.1/20 400.B.9.1/21 400.B.9.1/22 400.B.9.1/23 400.B.9.1/24 400.B.9.1/25 400.B.9.1/26 400.B.9.1/27 400.B.9.1/28 400.B.9.1/29 400.B.9.1/30 400.B.9.1/31 400.B.9.1/32 400.B.9.1/33 400.B.9.1/34 400.B.9.1/35 400.B.9.1/36 400.B.9.1/37 400.B.9.1/38 400.B.9.1/39 400.B.9.1/40 400.B.9.1/41 400.B.9.1/42 Copies-lettres du 01.11.1987 au 30.11.1987 Copies-lettres du 01.12.1987 au 31.12.1987 Copies-lettres du 01.01.1988 au 31.01.1988 Copies-lettres du 01.02.1988 au 29.02.1988 Copies-lettres du 01.03.1988 au 15.03.1988 Copies-lettres du 16.03.1988 au 31.03.1988 Copies-lettres du 01.04.1988 au 30.04.1988 Copies-lettres du 01.05.1988 au 31.05.1988 Copies-lettres du 01.06.1988 au 30.06.1988 Copies-lettres du 01.07.1988 au 31.07.1988 Copies-lettres du 01.08.1988 au 31.08.1988 Copies-lettres du 01.09.1988 au 30.09.1988 Copies-lettres du 01.10.1988 au 31.10.1988 Copies-lettres du 01.11.1988 au 15.11.1988 Copies-lettres du 16.11.1988 au 30.11.1988 Copies-lettres du 01.12.1988 au 31.12.1988 Copies-lettres du 01.01.1989 au 31.01.1989 Copies-lettres du 01.02.1989 au 28.02.1989 Copies-lettres du 01.03.1989 au 31.03.1989 Copies-lettres du 01.04.1989 au 15.04.1989 Copies-lettres du 16.04.1989 au 30.04.1989 Copies-lettres du 01.05.1989 au 15.05.1989 Copies-lettres du 16.05.1989 au 31.05.1989 Copies-lettres du 01.06.1989 au 15.06.1989 Copies-lettres du 16.06.1989 au 30.06.1989 Copies-lettres du 01.07.1989 au 31.07.1989 Copies-lettres du 01.08.1989 au 31.08.1989 Copies-lettres du 01.09.1989 au 30.09.1989 Copies-lettres du 01.10.1989 au 31.10.1989 Copies-lettres du 01.11.1989 au 15.11.1989 Copies-lettres du 16.11.1989 au 30.11.1989 Copies-lettres du 01.12.1989 au 31.12.1989 Copies-lettres du 01.01.1990 au 15.01.1990 Copies-lettres du 16.01.1990 au 31.01.1990 Copies-lettres du 01.02.1990 au 15.02.1990 Copies-lettres du 16.02.1990 au 28.02.1990 Copies-lettres du 01.03.1990 au 15.03.1990 Copies-lettres du 16.03.1990 au 31.03.1990 1987 1987 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1988 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1989 1990 1990 1990 1990 1990 1990 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 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2003 2003 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 176 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.9.1/385 400.B.9.1/386 400.B.9.1/387 400.B.9.1/388 400.B.9.1/389 400.B.9.1/390 400.B.9.1/391 400.B.9.1/392 400.B.9.1/393 400.B.9.1/394 400.B.9.1/395 400.B.9.1/396 400.B.9.1/397 400.B.9.1/398 400.B.9.1/399 400.B.9.1/400 400.B.9.1/401 400.B.9.1/402 400.B.9.1/403 400.B.9.1/404 400.B.9.1/405 400.B.9.1/406 400.B.9.1/407 400.B.9.1/408 400.B.9.1/409 400.B.9.1/410 400.B.9.1/411 400.B.9.1/412 400.B.9.1/413 400.B.9.1/414 400.B.9.1/415 400.B.9.1/416 400.B.9.1/417 400.B.9.1/418 400.B.9.1/419 400.B.9.1/420 400.B.9.1/421 400.B.9.1/422 Copies-lettres du 04.08.2003 au 29.08.2003 Copies-lettres du 01.09.2003 au 22.09.2003 Copies-lettres du 23.09.2003 au 30.09.2003 Copies-lettres du 01.10.2003 au 06.10.2003 Copies-lettres du 07.10.2003 au 20.10.2003 Copies-lettres du 21.10.2003 au 31.10.2003 Copies-lettres du 03.11.2003 au 13.11.2003 Copies-lettres du 14.11.2003 Copies-lettres du 17.11.2003 au 28.11.2003 Copies-lettres du 01.12.2003 au 12.12.2003 Copies-lettres du 15.12.2003 au 24.12.2003 Copies-lettres du 05.01.2004 au 14.01.2004 Copies-lettres du 15.01.2004 Copies-lettres du 16.01.2004 au 19.01.2004 Copies-lettres du 20.01.2004 au 30.01.2004 Copies-lettres du 02.02.2004 au 10.02.2004 Copies-lettres du 11.02.2004 au 27.02.2004 Copies-lettres du 01.03.2004 au 03.03.2004 Copies-lettres du 05.03.2004 au 09.03.2004 Copies-lettres du 10.03.2004 au 17.03.2004 Copies-lettres du 18.03.2004 au 31.03.2004 Copies-lettres du 01.04.2004 au 06.04.2004 Copies-lettres du 07.04.2004 au 19.04.2004 Copies-lettres du 20.04.2004 au 30.04.2004 Copies-lettres du 03.05.2004 Copies-lettres du 04.05.2004 au 12.05.2004 Copies-lettres du 13.05.2004 au 28.05.2004 Copies-lettres du 01.06.2004 au 11.06.2004 Copies-lettres du 14.06.2004 au 17.06.2004 Copies-lettres du 18.06.2004 au 30.06.2004 Copies-lettres du 01.07.2004 au 14.07.2004 Copies-lettres du 15.07.2004 au 29.07.2004 Copies-lettres du 03.08.2004 au 19.08.2004 Copies-lettres du 20.08.2004 au 31.08.2004 Copies-lettres du 03.09.2004 au 30.09.2004 Copies-lettres du 01.10.2004 au 13.10.2004 Copies-lettres du 14.10.2004 au 29.10.2004 Copies-lettres du 01.11.2004 au 12.11.2004 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2003 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 2004 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 177 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.9.1/423 400.B.9.1/424 400.B.9.1/425 400.B.9.1/426 400.B.9.1/427 400.B.9.1/428 400.B.9.1/429 400.B.9.1/430 400.B.9.1/431 400.B.9.1/432 400.B.9.1/433 400.B.9.1/434 400.B.9.1/435 400.B.9.1/436 400.B.9.1/437 400.B.9.1/438 400.B.9.1/439 400.B.9.1/440 400.B.9.1/441 400.B.9.1/442 400.B.9.1/443 400.B.9.1/444 400.B.9.1/445 400.B.9.1/446 400.B.9.1/447 400.B.9.1/448 400.B.9.1/449 400.B.9.1/450 400.B.9.1/451 400.B.9.1/452 400.B.9.2 Copies-lettres du 15.11.2004 au 26.11.2004 2004 Copies-lettres du 04.01.2005 au 14.01.2005 2005 Copies-lettres du 17.01.2005 au 18.01.2005 2005 Copies-lettres du 19.01.2005 au 31.01.2005 2005 Copies-lettres du 02.02.2005 au 28.02.2005 2005 Copies-lettres du 01.03.2005 au 11.03.2005 2005 Copies-lettres du 14.03.2005 au 29.03.2005 2005 Copies-lettres du 04.04.2005 au 19.04.2005 2005 Copies-lettres du 20.04.2005 au 29.04.2005 2005 Copies-lettres du 29.06.2005 au 30.06.2005 2005 Copies-lettres du 01.07.2005 au 29.07.2005 2005 Copies-lettres du 02.08.2005 au 31.08.2005 2005 Copies-lettres du 01.09.2005 au 15.09.2005 2005 Copies-lettres du 16.09.2005 au 30.09.2005 2005 Copies-lettres du 03.10.2005 au 19.10.2005 2005 Copies-lettres du 24.10.2005 au 31.10.2005 2005 Copies-lettres du 01.11.2005 au 11.11.2005 2005 Copies-lettres du 14.11.2005 au 30.11.2005 2005 Copies-lettres du 01.12.2005 au 23.12.2005 2005 Copies-lettres du 03.01.2006 au 31.01.2006 2006 Copies-lettres du 01.02.2006 au 27.02.2006 2006 Copies-lettres du 01.03.2006 au 31.03.2006 2006 Copies-lettres du 03.04.2006 au 28.04.2006 2006 Copies-lettres du 02.05.2006 au 31.05.2006 2006 Copies-lettres du 01.06.2006 au 30.06.2006 2006 Copies-lettres du 03.07.2006 au 26.07.2006 2006 Copies-lettres du 03.08.2006 au 28.09.2006 2006 Notes : Eliminés : motion concernant le réglement M-3 45.04 ; réponse du Conseil Administratif P-171 A ; réponse du Conseil Administratif concernant la question écrite QE-229 séance du 20.09.2006 ; texte de la pétition P-138 séance du 1.09.2006 Copies-lettres du 04.10.2006 au 31.10.2006 2006 Notes : Eliminés : réponse du Conseil Administratif concernant la motion M-399 ; réponse du Conseil Administratif concernant la question écrite QE-227 Copies-lettres du 01.11.2006 au 30.11.2006 2006 Copies-lettres du 01.12.2006 au 22.12.2006 2006 Notes : Eliminés : question écrite du 13 septembre 2006 ; réponse du Conseil Administratif P-79 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Correpondance alphabétique Archives de la Ville de Genève Page 178 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Niveau de description : ssserie 400.B.9.2/1 400.B.9.2/2 400.B.9.2/3 400.B.9.2/4 400.B.9.2/5 400.B.9.2/6 400.B.9.2/7 400.B.9.2/8 400.B.9.2/9 400.B.9.2/10 400.B.9.2/11 400.B.9.2/12 400.B.9.2/13 400.B.9.2/14 Courrier A-E Courrier F-P Courrier R-W Courrier A-J Courrier L-W Courrier A-G Courrier I-Z Courrier A-C Courrier C-F Courrier G-Q Courrier R-Z Courrier A-G Courrier H-R Courrier S-Z 400.B.9.3 Notes et correspondance Niveau de description : ssserie 400.B.9.3/1 400.B.9.3/2 400.B.9.3/3 400.B.9.3/4 Notes de Janine Currat à André Hédiger et correspondance diverse Correspondance diverse (externe) Echanges de notes avec les Conseillers administratifs et l'Administration Echanges de notes avec M. Alain Vaissade (Département des affaires culturelles), avec M. Pierre Muller (finances et administration générale), avec M. Emmeneger (Culture et tourisme) Echanges de notes avec Mme Jacqueline Burnand et M. Christian Ferrazino (Aménagement, construction et voirie), avec M. Michel Rossetti et Manuel Tornare (Affaires sociales, écoles et environnement) Correspondance concernant le Service des sports, le SIS, Service de la protection civile er d'assistance à la population (SAPP), le Service des Agents de Ville et du Domaine public ; correspondance avec le département des finances, ; Associaton des communes genevoises ; marchés publics Correspondance avec M. Collomb ; correspondance sur le recensement fédéral de la population ; correspondance sur la répartition entre la Ville et l'Etat ; projet pilote du contrôle de gestion Notes : Résultat du regroupement de plusieurs dossiers. Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : Erhardt, Veyrat, Moret ; Spichiger ; Court et Ruffieux ; Drahusak Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : de Dardel ; Aegerter ; divers Correspondance de la Direction avec M. Erhardt, secrétaire général 400.B.9.3/5 400.B.9.3/6 400.B.9.3/7 400.B.9.3/8 400.B.9.3/9 400.B.9.3/10 Archives de la Ville de Genève 1987 1987 1987 1987-1988 1987-1988 1988 1988 1989 1989 1989 1989 1989-1990 1990-1991 1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1993 1990-1993 1991-1998 1991-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992-1999 1 fourre 1997-2002 1 fourre 2000-2004 1 fourre 2003-2005 1 fourre 2003-2005 1 fourre 1999-2003 1 fourre Page 179 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Evaluation, tris, éliminations Ont été élliminés : les extraits du Conseil administratif transmis pour informaton au département mais qui ne le concernent pas directement, les demandes de billets pour les concerts, les lettres génériques envoyées à tous les directeurs de département concernant les nominations ou autres aspects relatifs au quotidien du personnel. 400.B.9.3/11 400.B.9.3/12 400.B.9.3/13 400.B.9.3/14 400.B.9.3/15 400.B.9.3/16 400.B.9.3/17 400.B.9.3/18 400.B.9.3/19 400.B.9.3/20 400.B.9.3/21 400.B.9.3/22 400.B.9.3/23 400.B.9.3/24 400.B.9.3/25 400.B.9.3/26 Correspondance de M. Hédiger avec Christian Ferrazino Correspondance de M. Hédiger avec Christian Ferrazino Correspondance de M. Hédiger avec Christian Ferrazino Correspondance de M. Hédiger avec Christian Ferrazino Correspondance avec les conseillers administratifs Pierre Muller, Patrice Mugny, Manuel Tornare Correspondance avec Christian Ferrazino Notes de Janine Currat à André Hédiger Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller Messages de soutien à M. Hédiger Sollicitations diverses : demandes de dédicaces et autres, renseignements, autorisations Notes au Conseil administratif Dossiers remis à d'autres mnagistrats et au secrétaire général pour raison de comptéences Correspondance et échanges de notes avec le service du contrôle financier Notes de la Direction relatives à la Motion 457, dépenses liées Correspondance et notes diverses Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller 400.B.9.4 Correspondance sous la direction de Y. Nopper Niveau de description : ssserie 2000 2001 2002 2003 2004-2005 2003-2005 2004-2005 2000-2003 2002 2001-2004 2005 2002-2007 2001-2005 2004 2006-2007 2004-2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ce classeur chronologique complète la série Janine Currat, mais étant sous la nouvelle direction dès mai 2005, nous avons préféré en créer une sous-série propre à M. Nopper. Les doubles de la période de transition (mai) ont cependant été fusionnés et maintenus dans la série J. Currat 400.B.9.4/1 400.B.9.4/2 Correspondance chronologique du 1er au 30 juin 2005 Correspondance chronologique du 2 au 31 mai 2005 400.B.10 Discours, Allocutions, Messages et Biographie Niveau de description : sserie 2005 2005 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : Les documents étaient initialement classés par dates en faisant la distinction entre la fonction de maire et de Conseiller administratif. Nous avons conservé ce classement en ordonnant les documents par ordre chronologique inverse. Archives de la Ville de Genève Page 180 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Evaluation, tris, éliminations Ont été conservés : les demandes ainsi que les réponses du maire ou de son secrétariat accompagnées du texte du discours, allocution, ou message. Ont été éliminés : toutes les notes manuscrites, les emails relatifs à l'organisation de la manifestation et les modalités de la présence du maire, les documents (prints de pages web, photocopies d'articles et de livres, dossier de presse et les autres documents produits par les demandeurs) sur lesquels le secrétariat et ou le maire (ou Conseiller administratif) se sont basés pour écrire les discours, allocutions ou messages, ainsi que les extraits de procès-verbaux et copies de lettres du Conseil administratif pas directement liées à la manifestation (ces documents se retrouvent dans les séries de Copies de lettres et Dossiers du fonds du Conseil administratif). 400.B.10.1 Fonction de Conseiller administratif Niveau de description : ssserie 400.B.10.1.1 Discours Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets. 400.B.10.1.1/1 400.B.10.1.1/2 Discours Discours 400.B.10.1.2 Allocutions Niveau de description : sssserie 1991-1996 1998-2003 1 fourre 1 fourre 1992-1997 1998-2006 1 fourre 1 fourre 1990-1994 et s.d. 1996-1997 1998-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux. 400.B.10.1.2/1 400.B.10.1.2/2 Allocutions Allocutions 400.B.10.1.3 Messages Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes (programmes de manifestations). 400.B.10.1.3/1 400.B.10.1.3/2 400.B.10.1.3/3 Messages Messages Messages Archives de la Ville de Genève Page 181 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.10.1.3/4 400.B.10.1.3/5 Messages Messages 2002-2004 2005-2006 1 fourre 1 fourre 400.B.10.2 Fonction de maire Niveau de description : ssserie 400.B.10.2.1 Discours Niveau de description : sssserie 1994-1995 1998-2003 1 fourre 1 fourre 1994-2002 2003-2007 1 fourre 1 fourre 1994-1995 1998-1999 2002-2003 2006-2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Notes : Ces documents étaient initialement classés par thèmes. Nous avons conservé cet ordre car il nous a semblé le plus logique et cohérent pour cette série. Discours au personnel du SIS et du service Agents de ville et Domaine public 1995-2005 Discours au personnel du SAPP, des Services réunis et du Service des Sports. 1994-2004 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets. 400.B.10.2.1/1 400.B.10.2.1/2 Discours Discours 400.B.10.2.2 Allocutions Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux. 400.B.10.2.2/1 400.B.10.2.2/2 Allocutions Allocutions 400.B.10.2.3 Messages Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes (programmes de manifestations). 400.B.10.2.3/1 400.B.10.2.3/2 400.B.10.2.3/3 400.B.10.2.3/4 Messages Messages Messages Messages 400.B.10.3 Discours au personnel par services Niveau de description : ssserie 400.B.10.3/1 400.B.10.3/2 400.B.10.4 Biographie et autre documentation Niveau de description : ssserie 400.B.10.4/1 Courte biographie et photographies d'André Hédiger 2006, s.d. Présentation du contenu : Notice biographique, Portraits d'André Hédiger en format Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 182 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE photographique, diapositive et éléctronique (sur CD-Rom). 400.B.10.4/2 Alocutions et messages de M. Hédiger 1992-2006 400.B.11 Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille Niveau de description : sserie 1 fourre Présentation du contenu : Ces documents font suite à la fermeture des abattoirs en décembre 1990. Les documents concernant le fonctionnement des abattoirs à proprement dit, se trouvent dans la série "Dossiers abattoirs" 400.B.11/1 400.B.11/2 400.B.11/3 400.B.11/4 400.B.11/5 400.B.11/6 400.B.11/7 400.B.11/8 Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes : Conseil Administratif / Demandes 1985;1991-1992 d'utilisation (Jaeger et Bosshard SA, Serbeco SA) / Immeuble de l'Office vétérinaire cantonal / Rapport d'inspection / Energie / Electricité / CFF / Appartement de service / Matériel / Correspondance diverse Notes : Eliminé : des annexes d'aspects techniques d'un rapport de contrôles établi par la Division des constructions et dont le compte-rendu figurent dans le rappport. Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes 1991-1994 Notes : Eliminé: des photos de dépradations abîmées et sans intérêt particulier. Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du contrôle des viandes. 1 fourre Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes 1995-1999 Notes : Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du contrôle des viandes Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : CIPARI SA / Di Padova et Cie / SEVE / 1986;1991-2000 Pellarin Transports SA / Grand-Théâtre de Genève / Musée d'Ethnographie / Service des Sports / Division de la voirie / Office des Poursuites et faillites / Département de travaux publics / Divers et archivage Notes : Ont élé éliminés : les doubles et les versions provisoires des conventions d'utilisation. Parcelle de la Praille, contrats : Comédie / Projet "Vive l'Eau" / Convention relative au contrôle 1990-2000 des viandes / Caritas / SIS / Constrat d'usage Frigo II / Conclusions d'accord (jugement) / Communiqué de presse sur la fermeture des abattoirs Notes : Eliminé : copie du virement d'une extourne. Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : AGECAS et ASTURAL 1991-1998 Parcelle de la Praille (anciens abattoirs): demandes d'utilisations refusées 1992-2000 Notes : Contient de la correspondance et des notes. Déplacement de la sculpture de Luc Jaggi (taureau des anciens abattoirs) dans le parc du Muséum 1995-1997 d'histoire naturelle Notes : Contient des photocopies de documents de 1934 à 1946 sur la commande, la réalisation et l'exposition de la sculpture. 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 183 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de M. Hédiger) Niveau de description : sserie Présentation du contenu : La Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. a été créée le 15 novembre 1978 par la Ville de Genève qui détient 198 actions sur les 200 disponibles. Cette société de droit privé a pour but d'exploiter le casino de Genève, de soutenir et de développer des spectacles, d'organiser des réceptions, des expositions et des manifestations d'intérêt touristique et/ou culturel et enfin de favoriser les activités culturelles de Genève par le versement d'une part de 80% du bénéfice net d'exploitation annuel. La SEC S.A. a été dissoute en 2002. Evaluation, tris, éliminations La série "Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.)", telle qu' elle fut versée aux Archives de la Ville de Genève, se présentait sous la forme de 19 classeurs et 8 boîtes. Les classeurs étaient divisés en divers dossiers. Le découpage proposé était élaboré de manière claire; c'est pourquoi nous avons conservé les divisions originelles dans la plupart des cas. Quelques dossiers spécifiques étaient déjà rangés dans des classeurs qui leur étaient réservés, il va de soit que ces dossiers n'ont pas été divisés. Par contre, les boîtes comprenaient des documents déposés sans véritable classement. Les dossiers ou sous-séries qui en sont tirés ont été créés par nos soins. Dans ces mêmes boîtes, les documents en rapport avec les dossiers crées à partir des classeurs ont été répartis dans leur dossier respectif (ces documents sont des lettres, des procès-verbaux, des budgets, des rapports financiers et des baux). Les sous-séries ont ensuite été présentées selon un schéma plus "classique". Pour rendre plus aisée la compréhension de la série, les sous-séries "Assemblée générale", "Personnel" ou "Finances" ont été mises en tête de classement; ainsi les acteurs municipaux, leur mode de fonctionnement, leurs moyens sont "présentés" avant d'aborder les questions de demande de concession ou de liquidation. Parmi les dossiers créés de toutes pièces, on retrouve le dossier "Commission fédérale des Maisons de jeu" qui regroupe des documents éparpillés, et celui sur la "Liquidation de la SEC S.A." qui a été entièrement organisé lors du classement de la série (les documents étaient mélangés dans diverses boîtes). De manière générale, la correspondance a été regroupée dans un dossier "correspondance générale", sauf lorsque la présence de certaines lettres était nécessaire dans des dossiers bien précis pour permettre leur compréhension. Dans ce cas, ces lettres ont été intégrées dans leur dossier respectif. La série "Société d'exploitation du Grand Casino S.A. (SEC S.A.)" a été conservée dans son intégralité; seul les doubles, les notes, les documents déjà publiés dans le Mémorial du Conseil municipal, les papillons, les brochures, les textes de lois (qui restent disponibles dans d' autres Archives de la Ville de Genève Page 184 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE sources), les prospectus publicitaires sans rapport avec le sujet de la série et les brouillons ont été éliminés. 400.B.12.1 Statuts Dates extrêmes : 1978 ; mars 2000 Niveau de description : ssserie 400.B.12.1/1 Statuts 1978, mars 2000 Présentation du contenu : Copie de statuts du 15 novembre 1978 et projet de modifications de statuts. 400.B.12.2 Assemblées générales Dates extrêmes : janvier 1999-juin 2002 Niveau de description : ssserie 400.B.12.1/1 Procès-verbaux Présentation du contenu : Contient les procès-verbaux de séances ordinaires et extraordinaires. 400.B.12.3 Conseil d' administration Dates extrêmes : juin 1993-juillet 2002 Niveau de description : ssserie 400.B.12.3/1 Procès-verbaux juin 1993-mai 2001 Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de pièces et les procès-verbaux numéros 121-124 et 190-208, ainsi qu' un procès-verbal de la réunion SEC S.A. - Experts (29 août 2000). 1 fourre 400.B.12.3/2 Procès-verbaux juin 2001-juillet 2002 Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de pièces et les procès-verbaux numéros 211-229. 1 fourre 400.B.12.3/3 Correspondance 1 fourre 400.B.12.4 Bureau de Coordination Dates extrêmes : s.d.; mars 1998-mars 2001 Niveau de description : ssserie 400.B.12.4/1 Procès-verbaux 1 fourre janvier 1999-juin 2002 1 fourre octobre 1999-février 2002 Présentation du contenu : Correspondance, liste du Conseil d' administration, entrevue entre le Conseil administratif de la Ville de Genève et l' ancien administrateur délégué de la SEC S.A. juillet 1998-mars 2001 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 185 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Regroupe également des convocations et ordres du jour. 400.B.12.4/2 Activités s.d. ; mars 1998-février 1 fourre 2001 Présentation du contenu : Bar-restaurant : concepts, directives, évolution financière et rapport d' exploitation. Recettes des machines à sous : fonctionnement de la machine à sous, encaissement et état par groupe de machines. Rapport sur la sécurité au casino de Genève Notes : Sécruté: élimination du PL 7911 "concordat sur les entreprises de sécurité", Lois sur la profession d' argent de sécurité privé L2 15 et L2 15.01, "Règlement d' exécution de la loi sur l' exercice des professions ou industries permanents, ambulantes et temporaires" L2 03.01 400.B.12.5 Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH) Dates extrêmes : juillet 2000-avril 2002 Niveau de description : ssserie 400.B.12.5/1 Contrat de mandats et conseils 400.B.12.6 Enquêtes sur la SEC S.A. Dates extrêmes : décembre 1999-février 2000 Niveau de description : ssserie 400.B.12.6/1 Enquête et audit juillet 2000-avril 2002 1 fourre décembre 1999-février 1 fourre 2000 Présentation du contenu : Synthèse de l'enquête faite par l'Office fédérale de l'inspection et des relations de travail sur les conditions de travail. Audit réalisé par un mandataire extérieur sur l'ensemble de la SEC S.A. 400.B.12.7 Correspondance générale Dates extrêmes : janvier 1996-décembre 2005 Niveau de description : ssserie 400.B.12.7/1 Correspondance générale 400.B.12.7/2 Correspondance générale 400.B.12.7/3 Correspondance générale janvier 1996-décembre 1 fourre 2000 janvier 2001-décembre 1 fourre 2001 janvier 2002-décembre 1 fourre 2005 Archives de la Ville de Genève Page 186 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.8 Personnel Dates extrêmes : s.d.; mars 1999-novembre 2002 Niveau de description : ssserie 400.B.12.8.1 Gestion du personnel Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-novembre 2001 Niveau de description : sssserie 400.B.12.8.1/1 Listes du personnel et salaires 400.B.12.8.1/2 Contrats de travail, cahiers des charges et curriculum vitae 400.B.12.8.1/3 Procédure de recrutement pour le poste de directeur général et du personnel de sécurité 400.B.12.8.1/4 Convention syndicale 400.B.12.8.2 Grève du personnel Dates extrêmes : s.d ; mars 1999-juin1999 Niveau de description : sssserie 400.B.12.8.2/1 Correspondance et réclamations du personnel 400.B.12.8.3 Correspondance concernant le personnel Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-avril 2002 Niveau de description : sssserie 400.B.12.8.3/1 Démissions, réclamations, notes de service 400.B.12.8.4 Liquidation Dates extrêmes : octobre 2001-novembre 2002 Niveau de description : sssserie 400.B.12.8.4/1 400.B.12.8.4/2 Listes du personnel et salaires lors de la liquidation Relations syndicales lors de la liquidation 400.B.12.8.4/3 Correspondance concernant le personnel lors de la liquidation 400.B.12.8.4/4 Plan social lors de la liquidation Archives de la Ville de Genève août 1998-novembre 2001 s.d. ; juin 1998-décembre 2000 novembre 1998-septembre 2001 mars 2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre s.d. ; mars 1999-juin 1999 1 fourre s.d. ; juin 1998-avril 2002 1 fourre février 2002 1fourre novembre 2001-mars 1 fourre 2002 octobre 2001-novembre 1 fourre 2002 novembre 2001-mars 1 fourre 2002 Page 187 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.9 Finances Dates extrêmes : s.d.; janvier 1987-juillet 2002 Niveau de description : ssserie 400.B.12.9/1 Budgets et décomptes provisoires pour l' année 2002 décembre 2001-avril 2002 1 fourre Présentation du contenu : Budget provisoire, état des liquidités, comptes d'exploitation prévisionnels. 400.B.12.9/2 Rapports financiers pour l' année 2001 s.d.; janvier 2001-mai 1 fourre 2002 Présentation du contenu : Rapport de gestion 2001, Rapport de l' organe de révision de l' exercice 2001 à l'Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport final), rapport explicatif de l' Institution de révision relatif à l' exercice 2001, compte d' exploitation provisoire du premier semestre 2001, budgets et décomptes intermédiaires pour 2001. 400.B.12.9/3 Rapports financiers pour l'année 2000 novembre 1999-juillet 1 fourre 2001 Présentation du contenu : Rapport de gestion 2000, rapport de gestion SEC S.A. (projet), rapport explicatif de l' Institution de révision relatif à l' exercice 2000, rapport de l' organe de révision de l' exercice 2000 à l' Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport définitif), budgets et décomptes intermédiaires, correspondance. 400.B.12.9/4 Rapports financiers pour l'année 1999 s.d.; octobre 1999-septembre 2000 1 fourre septembre 1992-décembre 1998 1 fourre janvier 1987-janvier 2002 1 fourre Présentation du contenu : Rapport de l' organe de révision de l' exercice 1999 à l'Assemblée générale des actionnaires, rapport de gestion 1999 , révision intermédiaire 1999, rapport explicatif de l' institution de révision selon la loi sur les maisons de jeu au sens de l' article 73 OLMJ, budget, bilan et compte d' exploitation, correspondance jointe, documents société fiduciaire et divers documents comptables. 400.B.12.9/5 Rapports financiers exercices 1991-1997 Présentation du contenu : Audit des dépenses 1991-1992, audit des dépenses 1993, rapport de gestion 1993, audit des dépenses 1994, rapport de l'organe de révision, bilan, comptes et profits 1994, rapport de l'organe de révision de la société à l'Assemblée générale pour 1994-1997 et correspondance jointe. 400.B.12.9/6 Sponsoring et publicité Présentation du contenu : Correspondance, contrats et budgets. Archives de la Ville de Genève Page 188 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.9/7 Fonds culturel de Genève octobre 1999-mars 2002 1 fourre Présentation du contenu : La SEC S.A. alimente 80% du capital de la fondation "fonds culturel de Genève". Le but de la fondation est de soutenir financièrement, à Genève, des institutions, associations et manifestations culturelles. Le dossier contient de la correspondance, des extraits du Conseil administratif, des décomptes et des statuts. 400.B.12.9/8 Fiscalité Présentation du contenu : Correspondance et décomptes. juillet 2000-juillet 2002 1 fourre 400.B.12.9/9 Procès-verbaux de la Commission des finances du Conseil municipal Ville de Genève mars 2000-septembre 2001 1 fourre octobre 1972; mars 1999-novembre 2001 1 fourre septembre 1972-septembre 2001 1 fourre Présentation du contenu : Commission des finances du Conseil municipal : correspondance, ordres du jour et procès-verbaux des séances (statuts 1978 et projets de statuts 1999 annexés). 400.B.12.10 Locaux Dates extrêmes : s.d; septembre 1972-janvier 1980; mars 1999-novembre 2001 Niveau de description : ssserie 400.B.12.10/1 Salle de spectacles du Grand Casino Présentation du contenu : Comptes d' exploitation, 1995-2000, correspondance, convention entre la Ville de Genève et la Société anonyme du Grand Casino (SAGC) concerant l'exploitation de la salle de spectacle. 400.B.12.10/2 Immeuble du quai du Mont-Blanc n°19 Présentation du contenu : Avenants au bail à loyer, baux à loyer, correspondance, contrat d'assurance des choses pour les immeubles du quai du Mont-Blanc 19 et rue Plantamour 16, plans et un article de presse. 400.B.12.10/3 Extension de la salle de jeux de l'immeuble du quai du Mont-Blanc janvier 1995-mars 1998 1 fourre Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances "extension", proposition de contrat et budget prévisionnel, comparaisons d'offres de contrats, demande d'autorisation de construire, illustrations. 400.B.12.10/4 Immeuble rue Plantamour 18-20 s.d. ; mars 2001-juillet 1 fourre 2001 Présentation du contenu : Plans, correspondance, rapport d'évaluation, bail à loyer, convention relative au chauffage et à la climatisation et projet de contrat de bail. 400.B.12.10/5 Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile Archives de la Ville de Genève novembre 2001-janvier 1 fourre Page 189 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 2002 Présentation du contenu : Motion de la commission des arts et de la culture "pour un nouveau projet d'animation des Halles de l'Ile" et une lettre écrite par Accor Casinos SA. 400.B.12.10/6 Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile s.d. ; janvier 2001 Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et dessins. 1 cartable 400.B.12.10/7 Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile s.d. ; janvier 2001 Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et dessins. 1 cartable 400.B.12.10/8 Installations informatiques mars 1999-février 2001 1 fourre Présentation du contenu : Essentiellement de la correspondance sur le câblage et les installations informatiques, proposition de contrat. 400.B.12.11 Demande de concession d'exploitation et liquidation Dates extrêmes : s.d.; septembre 1997-mars 2002 Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : La nouvelle Ordonnance de loi sur les maisons de jeux est entrée en vigueur le 1er avril 2000. Elle a eu pour conséquence que les casinos furent dans l'obligation d'obtenir une concession d'exploitation de la part du Conseil fédéral. La demande de concession d'exploitation formulée par la SEC S.A. a été refusée, entraînant ainsi le processus de liquidation du Grand Casino. 400.B.12.11.1 Rapports et documents préparatoires Dates extrêmes : s.d.; février 1999-septembre 2001 Niveau de description : sssserie Présentation du contenu : Documents ayant servi à la rédaction de la demande de concession. 400.B.12.11.1/1 Planning du déroulement de la concession et données générales sur la société 400.B.12.11.1/2 Rapports pour la demande de concession du Casino de Genève Présentation du contenu : Rapports sous forme de cahiers, basés sur les formulaires de demande: business plan et annexes, mesures de sécurité et lutte contre le blanchiment, mesures sociales, utilité économique. 400.B.12.11.1/3 400.B.12.11.1/4 Business Plan Lutte contre le blanchiment d'argent s.d.; juillet 2000-septembre 2001 s.d.; [2000] 1 fourre 1 fourre s.d.; [2000] 1 fourre février 1999-mars 2001 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 190 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : Rapport sur le contrôle des procédures et établissement du cahier des charges et du budget par la société DynaDev, compte rendu d'un séminaire, statuts de l'organisme d'autorégulation de l' Association suisse des kursaals et grands casinos, questionnaires tests soumis aux employés et programme de mesures contre la criminalité et le blanchiment d'argent. 400.B.12.11.1/5 Mesures sociales s.d.; juillet 2000-mars 1 fourre 2001 Présentation du contenu : Rapport de l' Association "Actions en santé publique", centre de prévention "Rien ne va plus" et Programme de mesures sociales. 400.B.12.11.1/6 Rapports financiers s.d.; avril 2000-février 1 fourre 2001 Présentation du contenu : Budgets, projet de comptes 1999-2000-2001, apport à la collectivité publique, rapport utilité économique, fiscalité applicable au Casino de Genève, révision d'activité et et productivité des machines à sous. 400.B.12.11.2 Législation Dates extrêmes : novembre 1999-novembre 2001 Niveau de description : sssserie 400.B.12.11.2/1 Avis de droit et observation du Conseil administratif de la Ville de Genève sur les variantes du novembre projet d'Ordonnance du Conseil fédéral 1999-novembre 2001 Présentation du contenu : Avis de droit du Professeur Knapp à propos de l'entrée en vigueur de l'ordonnance sur les maisons de jeu (OLMJ), avis de droit de Markus Reich sur la redevance sur les salles de jeu selon la loi sur les maisons de jeu (LMJ) et avis de droit du cabinet Peyrot suite au rejet de la demande de concession. 400.B.12.11.3 Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) Dates extrêmes : décembre 1999-novembre 2002 Niveau de description : sssserie 400.B.12.11.3/1 Décisions de la CFMJ décembre 2001-mars 2002 Présentation du contenu : Décisions concernant l'exploitation des concessions provisoires et concernant la demande de prolongation d'exploitation. 1 fourre 400.B.12.11.3/2 Correspondance entre la CFMJ et la SEC S.A. 1 fourre décembre 1999-novembre 2002 1 fourre Présentation du contenu : Correspondance, communiqués, indications sur les procédures à suivre, auditions. Archives de la Ville de Genève Page 191 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.11.3/3 Relations entre la CFMJ et la Romande des jeux SA octobre 2001-février 2002 1 fourre octobre 2000-octobre 2001 1 fourre Présentation du contenu : Réaction de la Romande des jeux SA quant aux critères d'évaluation et les décisions de la CFMJ. Ce dossier contient des communiqués de presse, une analyse et des rapports. 400.B.12.11.3/4 Demandes de concession d' autres casinos suisses 400.B.12.11.4 Liquidation de la SEC S.A. Dates extrêmes : septembre 1997-février 2003 Niveau de description : sssserie 400.B.12.11.4/1 Commission ad hoc Casino novembre 2001-février 1 fourre 2003 Présentation du contenu : Séances de la commission ad hoc: convocations, notes de séances (n° 1-27, sauf 11-19; 24-25). Correspondance et rapport intermédiaire de la commission ad hoc chargée d' examiner la motion M-230 et la résolution R-40. 400.B.12.11.4/2 Bordereau de pièces constitué de correspondance et entrevue entre Conseil administrative et Monsieur Rémy Riat Présentation du contenu : Monsieur Rémy Riat a été administrateur-délégué à la SEC S.A. septembre 1997-juillet 1 fourre 2002 400.B.12.11.4/3 Plainte contre l'autorité de surveillance des Offices de poursuites et de faillites novembre 2001-avril 2002 1 fourre février 2000-juin 2002 s.d; décembre 1997-décembre 1999 janvier 2000-novembre 2000 janvier 2001-novembre 2001 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : Plainte formée par Chiltern Trust Compagny (Jersey) Ltd, Nessim Gaon, la Société du Grand Casino et la Ville de Genève contre l'autorité de surveillance des Offices de poursuites et de faillites concernant la vente aux enchères du droit de superficie relatif au Complexe du Grand Casino. 400.B.12.12 Presse Dates extrêmes : s.d.; décembre 1997-mai 2003 Niveau de description : ssserie 400.B.12.12/1 400.B.12.12/2 Conférences et communiqués de presse Coupures de presse 400.B.12.12/3 Coupures de presse 400.B.12.12/4 Coupures de presse Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 192 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.12.12/5 Coupures de presse janvier 2002-novembre 1 fourre 2002 mai 2003 1 fourre 400.B.12.12/6 Coupures de presse 400.B.13 Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hédiger Niveau de description : sserie Evaluation, tris, éliminations La série "Stade de Genève" (dossiers personnels de M. Hédiger) provient de trois boîtes qui n' étaient pas du tout organisées. Elles ont été totalement divisées et réorganisées en différents dossiers créés lors du traitement du Fonds. Par exemple, le dossier "Aton SA" regroupe les documents en rapport avec la société Aton. Auparvant, ces documents étaient répartis dans les différentes boîtes et mélangés aux autres pièces. Le dossier "Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève" a été produit par la Société Aton. Cependant, il reste séparé des autres documents, pour des raisons de dates de réalisation, et car il représente un dossier qui perderait de son importance s'il était simplement intégré dans le dossier "Aton SA". Les dossiers suivants : Correspondance, Commission de contrôle de gestion, Finances, Partenariat avec les CFF, Sécurité (Concept global de sécurité), et Presse, proviennent de la division d' une partie d' une seule boîte. Tout les autres dossiers ont été créés en fusionnant les diverses boîtes. Ont seulement été éliminés les notes et les différents doubles. Le Fonds conserve l'intégralité des documents qui ont été versés. 400.B.13/1 Correspondance avril 2002-août 2003 Présentation du contenu : Correspondance générale concernant les différents aspects du Stade de Genève (financiers, travaux, etc). 1 fourre 400.B.13/2 ATON SA mars 2001-mai 2003 Présentation du contenu : ATON S.A. est le promoteur immobilier. Ce dossier contient l' évolution du suivi des travaux avec les aspects financiers, ainsi que de la correspondance émanent de ATON. 1 fourre 400.B.13/3 400.B.13/4 Notes : Ce dossier comporte différentes annexes qui peuvent compléter d' autres dossiers. Conseil de Fondation du Stade de Genève juin 2002-mai 2003 Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, convocations et annexes, modification de l' acte constitutif (19.06.2002), constitution du droit de superficie (20.06.2002), Arrêté du Département des finances (septembre 2002), correspondance. Société d' Exploitation du Stade de Genève (SESGE) Archives de la Ville de Genève septembre 2001-mars 1 fourre 1 fourre Page 193 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 2003 Présentation du contenu : Correspondance, rapports, extraits du registre du commerce, statuts de la SESGE, Étals financiers provisoires, évaluation des équipements, loges; Business Plan (définitif et projets). 400.B.13/5 Conseil d' Etat et Conseil municipal mars 1998-septembre 2003 1 fourre Présentation du contenu : Interpellations, motions, correspondance et arrêté. 400.B.13/6 Zschokke février 2002-mai 2003 1 fourre Présentation du contenu : Construction du stade (publication), questions financières (correspondance, contrats concernant les payements à Zschokke). 400.B.13/7 Séances de coordination décembre 2001-mai 2003 1 fourre Présentation du contenu : Notes de séances, ordres du jour, annexes, correspondance. 400.B.13/8 Commission des travaux (DAEL) octobre 2002-novembre 1 fourre 2002 Présentation du contenu : Séances et correspondance. 400.B.13/9 Groupe de travail "Évaluation des équipements" s.d.; juillet 2002-février 1 fourre 2003 Présentation du contenu : Documents de travail et correspondance 400.B.13/10 Commission marketing Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et correspondance jointe août 2002-avril 2003 1 fourre 400.B.13/11 Commission de contrôle de gestion s.d.; mai 2003-novembre 2004 Présentation du contenu : Convocations, correspondance, rapports, procès-verbaux des séances, documents de la Fondation du Stade de Genève. 1 fourre 400.B.13/12 Finances août 2002-mai 2003 Présentation du contenu : Budgets, demande de crédit complémentaire, rapports de vérification du budget, correspondance jointe. 1 fourre 400.B.13/13 Assurances Présentation du contenu : Correspondance, propositions d' assurances mars 2003 1 fourre 400.B.13/14 Actionnariat de Canal Plus octobre 2002-février 2003 1 fourre Présentation du contenu : Correspondance, convention de cession des actions de Canal Plus Archives de la Ville de Genève Page 194 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.13/15 Télévision suisse romande (TSR) Présentation du contenu : Correspondance décembre 2002 1 fourre 400.B.13/16 Partenariat avec les chemins de fer fédéraux suisses (CFF) Présentation du contenu : Correspondance, convention juillet 2002-mars 2003 1 fourre 400.B.13/17 Sécurité Présentation du contenu : Projet d' organisation, annexes, construction, correspondance. avril 2002-avril 2003 1 fourre 400.B.13/18 Projet d' un centre culturel au Stade de Genève Présentation du contenu : Correspondance et annexes. novembre 2002 1 fourre 400.B.13/19 Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève Présentation du contenu : Produit par ATON. novembre 2003 1 fourre 300.B.13/20 Initiative populaire IN 118 "Pour un projet de stade raisonnable" Présentation du contenu : Arrêt du Tribunal fédéral, correspondance. juillet 2001-juillet 2002 1 fourre 400.B.13/21 Événements, programmation et inauguration du stade novembre 2002-décembre 2003 1 fourre novembre 2002-automne 2003 1 fourre mars 2001-novembre 2003 1 fourre Présentation du contenu : Procès-verbaux du Comité d' organisation, procès-verbaux du Comité "invitations et accueil", inauguration, correspondance, plannings. 400.B.13/22 Publications Présentation du contenu : Journal du Stade de Genève, "Le Stade de Genève, distributeur d' émotions". 400.B.13/23 Presse Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse 400.B.13/24 Stade des Charmilles Présentation du contenu : Correspondance, notes et presse. février 1996-mai 2003 1 fourre Notes : On été éliminés : les copies de lois cantonales (qui se retrouvent dans les Mémoriaux du Grand Conseil et les Recueils de lois de la République et Canton de Genève), les extraits du Mémorial du Conseil municipal et de la Commune de Lancy, les extraits du Mémorial du Conseil Municipal de la Ville de Genève. Dans la sous-partie "notes et correspondance", ont été conservées les notes et lettres originales signées, envoyées ou reçues par le Maire ou le Conseiller administratif Hédiger. En revanche, on été éliminées les copies de notes et lettres conservées dans les dossiers du Conseiller administratif. 400.B.14 Stade de Genève : dossiers de la Présidence Archives de la Ville de Genève Page 195 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Niveau de description : sserie Présentation du contenu : Le Conseil de Fondation du Stade de Genève, a été créée le 29 janvier 1998 (voir Mémorial du 14 janvier 1998, p. 3643 à 3697 André Hédiger en a été désigné le président. Il donnera sa démission le 9 mai 2003. Evaluation, tris, éliminations Contrairement à la précédente, cette série consacrée au Stade de Genève, contient les dossiers émanant d'un versement de la Présidence et Directon du département. raison pour laquelle elle constitue une série séparée de celle émanant des dossiers personnels du magistrat. La structure de la série reflète le classement originel dans la mesure du possible. 400.B.14.1 Fondation du Stade de Genève (FSG) Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : La Fondation du Stade de Genève a été créée en 1998 (cf. Mémorial du 14 janvier 1998, p. 3643 à 3697 et Acte Constitutif du 29 janvier 1998). 400.B.14.1/1 400.B.14.1/2 400.B.14.1/3 400.B.14.1/4 400.B.14.1/5 Acte constitutif et statuts de Fondation du Stade de Genève des 29 janvier et 5 février 1998 : 1998-2001 arrêtés modifiant l'acte constitutif Administratif FSG 1998-2002 Notes : Contient les adresses, l'organigramme, le principe d'organisation de la FSG, la raison sociale Compte-rendus des séances de la FSG 1997-1998 Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour Compte-rendus des séances de la FSG 1999 Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour Compte-rendus des séances de la FSG 2000 Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour février 2000 - décembre 2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.14.1/6 Compte-rendus des séances de la FSG Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour janvier 2001-mai 2002 2001-2002 1 fourre 400.B.14.1/7 400.B.14.1/8 Business Plan Questions relatives au développement du stade et notes sur l'évolution du dossier / Notes et documents internes (évaluations et simulation), réponse questionnaire CISIN et réponses à des questions récurrentes 1997 1998-2000 1 fourre 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 196 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.14.1/9 400.B.14.1/10 400.B.14.1/11 400.B.14.1/12 400.B.14.1/13 400.B.14.1/14 400.B.14.1/15 400.B.14.1/16 400.B.14.1/17 Projet d'arrêté de modification de l'acte constitutif de la FSG / Droit de superficie / Analyse de la 1998-1999 procédure d'adjudication CFF : droit de superficie 1999-2001 Questions administratives et financières (notes et documents internes) 2000 Complexe de Balexert 2000-2001 CORESA (organisme de contrôle) 2001-2002 Notes : Contient : Rapport de l'organisme de contrôle, mandat et correspondance GESTOVAL (organisme de contrôle) 2001-2002 Notes : Contient : Révision des comptes pour les exercices 1998 à 2001, correspondance Correspondance et documents internes 2000-2001 Notes : Cette fourre émane d'une boîte dont le contenu n'était n'était pas organisé. Les documents ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles, tels que les schémas organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif. Correspondance et documents internes 2002-2003 Notes : Cette fourre émane d'une boîte du versement de 2011 dont le contenu n'était n'était pas organisé. Les documents ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles, tels que les schémas organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif. Inauguration du Stade et journées portes ouvertes (documents préparatoires et correspondance) 2002-s.d. 400.B.14.2 Correspondance Niveau de description : ssserie 400.B.14.2/1 400.B.14.2/2 Correspondance Correspondance : Comité de soutien, associations sportives, concours, presse, affichage publicitaire Correspondance Correspondance : renvois à M. Schipperijn (Direction des ressources financières du DAEL) Correspondance entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat Correspondance : Conseillers nationaux et Conseillers aux Etats / Commission parlementaire Correspondance diverse Correspondance diverse 400.B.14.2/3 400.B.14.2/4 400.B.14.2/5 400.B.14.2/6 400.B.14.2/7 400.B.14.2/8 400.B.14.3 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1996-1997 1997-1999 1 fourre 1 fourre 1998-2000 1998 1996-2000 1998 1997-1999 2000-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Instances politiques Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : Cette série est consacrée aux liens avec les différentes instances politiques sur les plans municipal, cantonal et national sur la question du stade. 400.B.14.3/1 Conseil municipal : motion Stade des Charmilles, extraits des registres du Conseil municipal 1996 Notes : Eiminé : copie du mémorial des séances du Conseil municpal, 154e année, n° 10, 11e séance, soir Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 197 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.14.3/2 400.B.14.3/3 400.B.14.3/4 400.B.14.3/5 400.B.14.3/6 400.B.14.3/7 400.B.14.3/8 400.B.14.3/9 400.B.14.3/10 400.B.14.3/11 400.B.14.3/12 400.B.14.3/13 400.B.14.3/14 400.B.14.3/15 Procès-verbaux des séances de la Commission des travaux du Grand-Conseil, de la coordination 1996 Ville-Etat, du Département des travaux publics et de l'environnement Propositions au Conseil municipal 1997-1998 Conseil administratif : extraits de séances et propositions au Conseil municipal 1997-1999 Notes : Contient : notes, projets d'acte constitutif Protocole d'accord entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève sur les échanges parcellaires 1997-1999 nécessaires à la réalisation du projet dit du "Stade de la Praille" Projet de loi modifiant les limites des zones sur le territoire de la Commune de Lancy 1998-1999 Conseil d'Etat et Confédération : correspondance 1998 Conseil administratif : extraits de séances, notes, correspondances, grille de comparaison de trois 1995-2002 projets de stade, EURO 2008 Etat : correspondance, notes, projet de loi, proposition de motion 1995-1997 CISIN (Conception des Installations sportives d'importance nationale) : questionnaire et réponses 1996-1998 Notes : Les répoonses, à l'origine dans une boîte sans classement, ont été fusionnés avec le questionnaire. Modalités d'échange des parcelles entre la Ville et l'Etat de Genève 1997 Ville de Genève : projets de lois et décrets 1996-1998 Etat de Genève : projets de lois, arrêté et décrets 1996-2004 Mémorial du Conseil municipal 1996-1998 Notes : Séances du Conseil municipal consacrées au stade des Charmilles et Stade de Genève Débat au Conseil National sur l'implantation d'une installation solaire photovoltaïque sur le Stade 2002 de Genève 400.B.14.4 Conventions Niveau de description : ssserie 400.B.14.4/1 400.B.14.4/2 Convention entre la Ville de Genève, le Servette FC et la Fondation Hippomène Relations avec la Fondation Hippomène et Convention entre la FSG et la Société d'exploitation du Stade de Genève (SESGE) Convention et résiliation des baux 16, route des jeunes Convention CFF Convention entre la Fondation du Stade de Genève et Jelmoli-Grand Passage- Innovation SA Notes : Ont été éliminées les versions intermédiaires des projets de convention Convention FSG / SESGE Notes : Eliminé : projet de convention (juillet 2001) Convention FSG - Association suisse de football / FSG-Crédit Suisse / C. Lavizzari / FSG / CFF 400.B.14.4/3 400.B.14.4/4 400.B.14.4/5 400.B.14.4/6 400.B.14.4/7 400.B.14.5 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1966-1983;1997-1999 1 fourre 1997-2000 1 fourre 1999-2000 1999-2000 2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2000-2002 1 fourre 2000-2002 1 fourre Travaux Niveau de description : ssserie Archives de la Ville de Genève Page 198 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.14.5/1 400.B.14.5/2 400.B.14.5/3 400.B.14.5/4 400.B.14.5/5 400.B.14.5/6 400.B.14.5/7 400.B.14.5/8 400.B.14.5/9 400.B.14.5/10 400.B.14.5/11 400.B.14.5/12 400.B.14.5/13 400.B.14.5/14 400.B.14.5/15 400.B.14.5/16 400.B.14.5/17 400.B.14.5/18 400.B.14.5/19 400.B.14.5/20 Centres sportifs de Vessy et de Tremblay : projets d'aménagement, travaux et agrandissement, 1985-1998 nouveaux terrains Notes : Ont été éliminées : copies de du Mémorial du Conseil municipal, séances du 3 novembre 1987 (après-midi) et du 16 décembre 1987 (soir) Enquête préliminaire de base : version provisoire 1997 Dossier de présentation au Département des Travaux Publics et de l'Environnement 1997 Règlement et programme du concours du Stade de la Praille [1997] Concours du Stade de Genève à la Praille : rapport des experts 1997 Résultat du concours du Stade de Genève à la Praille 1997 Enquête préliminaire d'impact (Procédure PLQ) 1998 Reprise d'Ambrosetti / Pollution et mesures d'assainissement / CFF et TPG / Correspondance avec 1997-1999 les architectes Notes : Ont été éliminées les brochures de présentation des architectes Planification et exécution des travaux 1997-1999 Notes : Contient des plans et des photos des maquettes Phases I et II des travaux 1998-1999 Rapports succincts, note et mémo de synthèse / Rapport de l'EPFL 1999 Démolition (demande d'autorisation) 1999 Etude "Un projet urbain pour le secteur Praille-Bachet" réalisée par le DAEL 2000 Contrat d'entreprise avec Di Padova / Organigrammes Stade et bâtiment de liaison 2000-2001 Autorisations diverses / ouverture du chantier, coup d'envoi / Démolition /soumissions 2000-2002 sous-traitants / Adjudications / planification Photos des travaux, projections en images de synthèse et plans 2002 Stade de Balexert : étude de faisabilité ; avant-projet de stade à la Praille 1992-1995 Stade des Charmilles : études et avant-projet de BMS Architectes 1993-1996 Stade des Charmilles : études de faisabilité 1994-1995 Stade de Genève : propositions de la Fondation Hippomène 1996 400.B.14.6 Finances Niveau de description : ssserie 400.B.14.6/1 Plan financier Notes : Documents financiers, note de synthèse, budget Budget Notes : Contient : documents de travail Financement général, Ville de Genève, Ville de Lancy / BCG, UBS (correspondance) Financement : Crédit Suisse (correspondance et rapports) Financement : souscription publique / Audit ATAG Ernst and Young Aspects financiers 400.B.14.6/2 400.B.14.6/3 400.B.14.6/4 400.B.14.6/5 400.B.14.6/6 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre (A3) 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1998-2000 1 fourre 1998-1999 1 fourre 1998-1999 1997-2001 1998-2001 [1998]-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 199 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.14.6/7 Notes : Contient : trésorerie, propositions et demandes de paiements, tableaux de bord financiers, bilans intermédiaires semestriels, budgets, comptes, taxe d'écoulement, simulations, états de facturation et d'encaissements Correspondance / Projet "68" (mémo de synthèse) 2000-2001 1 fourre 400.B.14.7 Juridique Niveau de description : ssserie 400.B.14.7/1 400.B.14.7/2 400.B.14.7/3 400.B.14.7/4 Relations avec Me Peyrot (correspondance) 1998-1999 Recours et rejet de recours 1998-1999 Oppositions et décisions du Tribunal administratif 1999 Initiative populaire cantonale "Pour un projet de stade raisonnable" 2000-2001 Notes : Contient : Initiative, documents du Grand-Conseil, recours de droit public, notes, correspondance et articles de presse Eliminé : une version intermédiire de projet de recours 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.14.7/5 Recours et état des procédures (correspondance et notes) 2000-2002 1 fourre 400.B.14.8 Sécurité et assurances Niveau de description : ssserie 400.B.14.8/1 Concept global de sécurité / Commission interdépartementale chargée d'établir un inventaire des installations à risque (CIRMA) / Analyse du risque de la gare de la Praille Assurances 2000-2001 1 fourre 2000-2001 1 fourre 400.B.14.9 Exploitation du stade Niveau de description : ssserie 400.B.14.9/1 400.B.14.9/2 400.B.14.9/3 Correspondance sur diverses demandes d'utilisation futures du stade 1998-1999 Exploitation commerciale : offres refusées 1998-1999 Exploitation commerciale : Jelmoli et Coop 1998-2002 Notes : Contient : correspondance, projet de convention, notes, allocution de M. Hédiger lors de l'inauguration, memos, projets et catalogues de présentation Présentation de la carte de crédit pour le centre commercial de la Praille 2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.14.8/2 400.B.14.9/4 400.B.14.10 Associations sportives et autres sociétés Niveau de description : ssserie 400.B.14.10/1 Société immobilière du Servette F.C. Notes : Contient : convocation à l'Assemblée générale et rapports des comptes UEFA : protocole Association suisse de football (ASF) : correspondance Ecole fédérale de sport de Macolin (EFSM) 400.B.14.10/2 400.B.14.10/3 400.B.14.10/4 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1997 1 fourre 1997-1998 1997-1998 1998 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 200 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.14.10/5 400.B.14.10/6 Groupe de réflexion Genève Sud Durable Relations avec l'UEFA : Finale de la Super Cup 400.B.14.11 Presse et communication Niveau de description : ssserie 400.B.14.11/1 Conférences de presse mai et novembre 1998 / Présentation du projet Stade de Genève / Conférence de presse pour le lancement de la souscription publique Marketing et communication (mémos, projets et notes) Brochures et documentation Conférence de presse et coupures de presse Stade and Co, le Journal du Stade de Genève (novembre 2001) Présentation du Stade de Genève à Lancy Messages de M. Hédiger concernant le Stade de Genève dans divers magazines Coupures de presse Coupures de presse Coupures de presse Coupures de presse Coupures de presse 400.B.14.11/2 400.B.14.11/3 400.B.14.11/4 400.B.14.11/5 400.B.14.11/6 400.B.14.11/7 400.B.14.11/8 400.B.14.11/9 400.B.14.11/10 400.B.14.11/11 400.B.14.11/12 400.B.15 1998 2002 1 fourre 1 fourre 1998 1 fourre 1998-2001 1998-2001 1999-2000 2001 2002 2003 1995-1997 1997-1998 1999 2000 2001-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence Niveau de description : sserie Présentation du contenu : M. Hédiger a été élu nouveau Président de la SEC SA le 7 juillet 1995 en remplacement de Mme Rossi. Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminées : les décomptes et notes d'honoraires, les notes de versements, les demandes de subvention refusées, les offres pour la révision des comptes Un classeur intitulé "Documents de base" comportant les documents relatifs à la législation en matière de maisons de jeux, des forumlaires vierges de concession d'implantation 400.B.15.1 Statuts, fonctionnement Niveau de description : ssserie 400.B.15.1/1 400.B.15.1/2 Statuts, procès-verbal constitutif, registre des actions Règlements du Conseil d'administration de la SEC SA, inventaire des documents de base du dossier Casino / SEC SA, procès-verbal de la séance de travail entre les responsables de la SEC SA, la SAGC et le Conseil d'Etat (position du Conseil d'Etat), convention de renonciation à se prévaloir de la prescription entre la Société Anonyme du Grand Casino , la Ville de Genève et la Société d'exploitation du Casino de Genève SA du 25 octobre 1995, convention d'actionnaires et Archives de la Ville de Genève 1968, 1972, 1998 1 fourre 1972, 1978-1983, 1990, 1 fourre 1991, 1995 Page 201 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE dénonciation), conventions spectacles, fournitures, contrat de superficie, baux (conventions, protocoles d'accord), concession (arrêtés du Conseil d'Etat) Evaluation, tris, éliminations Provient d'un classeur intitulé "documents de base" 400.B.15.1/3 400.B.15.1/4 400.B.15.1/5 400.B.15.1/6 400.B.15.1/7 400.B.15.1/8 400.B.15.1/9 Conventions : signature des accords négociés avec M. Gaon (correspondance), convention spectacle, "Blue Chip" dancing bar, Jazz'In, convention de superficie Ville de Genève / SAGC, bail à loyer Règlements de la SEC SA, membres du Conseil d'administration, organigramme, règlement sur la gestion et les signatures sociales Signatures et registre du commerce Informatisation de la SEC SA (rapport d'expertise) Historique et plan stratégique pour l'avenir de la SEC SA, manifeste pour le maintien de la compétence cantonale en matière de machines à sous Audit SEC S.A. Procès-verbaux de la réunion du Conseil d'administration et de l'assemblée générale des actionnaires de la SEC SA relatifs à l'augmentation du capital-action 400.B.15.2 Assemblée générale Niveau de description : ssserie 400.B.15.2/1 400.B.15.2/2 Procès-verbaux des séances de l'assemblée générales Assemblée générale du 24 août 2004, assemblée générale universelle du 15 avril 2002 (convocations) Présentation du contenu : Ne contient pas les procès-verbaux 400.B.15.3 Conseil d'administration Niveau de description : ssserie 1997 1 fourre 1991, 1995-1996, 2002 1 fourre 1995-1998 1 fourre 1998 1 fourre 1992, 1995, 1998-2001 1 fourre 2000 2001 1 fourre 1 fourre 1992-2000 2002-2004 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Seuls les procès-verbaux des séances allant jusqu'à 189 ont été conservés, les suivants se trovent dans la série Casino : dossiers personnels de M. Hédiger. 400.B.15.3/1 Procès-verbaux des séances Présentation du contenu : Num. de séance 104 à 132 1991-1994 1 fourre 400.B.15.3/2 Procès-verbaux des séances Présentation du contenu : Num. de séances 133-149 1995-1996 1 fourre 400.B.15.3/3 Procès-verbaux des séances Présentation du contenu : Num. de séances 150-169 1998-1999 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 202 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.15.3/4 Procès-verbaux des séances Présentation du contenu : Num. de séances 170-182 400.B.15.3/5 Procès-verbaux des séances 1998-1999, 2001 Présentation du contenu : Num. de séances 183-189 (le 187 ne contient pas le procès-verbal mais seulement des pièces jointes), 207 1 fourre 400.B.15.3/6 Procès-verbaux des séances du Bureau, notes de séances 1993, 1995, 1997 1 fourre 400.B.15.4 Groupe de travail Casino Niveau de description : ssserie 400.B15.4/1 400.B15.4/2 400.B15.4/3 Notes de séances, rapport interne sur l'état de la situation dans le dossier "Casino" Correspondance, notes et documents de travail Nouveau groupe de travail Casino 1995-1996 1996-1998 1997-1998 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.15.5 Finances Niveau de description : ssserie 400.B.15.5/1 400.B.15.5/2 400.B.15.5/3 400.B.15.5/4 400.B.15.5/5 400.B.15.5/6 Rapport au Conseil d'Etat relatif à la SEC SA (contrôle des comptes au 31 décembre 1992) Rapports de gestion et comptes (exercices 1990 à 1994) Rapports de gestion et rapports de l'organe de révision, exercices 1995 à 2000 Audits des dépenses et rapports de l'organe de révision, exercices 1991 à 1994. Comptes spécifiques Relevés trimestriels des séances du groupe de travail Casino, comptes d'exploitation, réviseur des comptes, contrôle des comptes et imposition fiscale, correspondance (dont accords de subventions) Dossier Vente aux enchères Loyers dus par SEC SA, budgets, état des liquidités, frais liés à la demande de concession, plan d'investissement de l'extension du Casino, budget général des travaux, bilans, impôts et prestations versés, rapport de l'inspection cantonale des finances, notes 1993 1991-1995 1996-2002 1992-1995 1989-1995 1995-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2001 1993-2002 1 fourre 1 fourre 1991-1996 1 fourre 1993-1995 1993-1996 1 fourre 1 fourre 1996-1997 1996-1997 1 fourre 1 fourre 400.B.15.5/7 400.B.15.5/8 400.B.15.6 Aspects juridiques Niveau de description : ssserie 400.B.15.6/1 Avis de droit dans l'affaire de la SECSA et de la Ville de Genève contre la Société anonyme du Grand Casino (SAGC), contrat entre la Société du Grand Casino Genève et Tivolino AG, recours Avis de droit de Me Junod, convention de renconciation à la prescription Avis de droit, arrêts du Tribunal fédéral statuant sur les recours formés contre les décisions du Conseil d'Etat des 15.03.1993 et 28.06.1995, projet d'une plate-forme de négociation, correspondance Correspondance avec Me Bregy Mémorandum sur l'analyse des rapports juridiques et financiers de la SAGC avec la Ville de 400.B.15.6/2 400.B.15.6/3 400.B.15.6/4 400.B.15.6/5 Archives de la Ville de Genève 1997-1998 1 fourre Page 203 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Genève, jugement du Tribunal de première instance du 18 mars 1997 entre la SAGC et la Ville de Genève 400.B.15.7 Personnel Niveau de description : ssserie 400.B.15.7/1 Adaptations salariales, organigramme de fonctions, délégation à la Commission de prévoyance LPP, cahier des charges des directeurs Dossiers de personnel (contrats, correspondance) Cas de personnel Dossiers de personnel : questions salariales, réunions avec le personnel, notes, rencontres avec le syndicat, correspondance, congé maternité, contrats de travail, salaires, curriculum vitae Rapport de l'administrateur au Conseil d'administration relatif aux conditions salariales et de travail du personnel SEC SA, correspondance, convention collective, plan social en rapport avec la cessation d'activité du Casino de Genève au 30 juin 2002 400.B.15.7/2 400.B.15.7/3 400.B.15.7/4 400.B.15.7/5 1997-2000 1 fourre 1999 1992-2002 1998-2000 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1992, 2000-2002 1 fourre 1991-1995 1991-1995 1994-1995 (surtout 1995) 1996-1997 1998-1999 1995-1998 1999-2002 2002-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.15.8 Correspondance Niveau de description : ssserie 400.B.15.8/1 400.B.15.8/2 400.B.15.8/3 SEC SA : correspondance du Conseil administratif SEC SA : correspondance et notes Correspondance générale 400.B.15.8/4 400.B.15.8/5 400.B.15.8/6 400.B.15.8/7 400.B.15.8/8 Correspondance générale Correspondance générale Correspondance, notes internes, notes émanant de et adressées à M. Müller SEC SA : correspondance Correspondance relative à la SEC SA, historique, notes internes 400.B.15.9 Commission municipale ad hoc Niveau de description : ssserie 400.B15.9/1 Notes de séances, correspondance 1997, 2000-2003 Présentation du contenu : Contient les séances allant de mai 2002 à janvier 2003, certains procès-verbaux sont inexistants. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre La correspondance contient notamment les réponses du magistrat à la commission, des aspects relatifs au personnel (plan social). 400.B.15.10 Plan fédéral Niveau de description : ssserie 400.B.15.10/1 Réponse au questionnaire de l'Association suisse des Kursaals, historique et démarches Archives de la Ville de Genève 1992, 1994 1 fourre Page 204 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.15.10/2 400.B.15.10/3 400.B.15.10/4 400.B.15.10/5 concernant la législation fédérale Ordonnance fédérale du 22 avril 1998 : correspondance, avis de droit, protocole d'accord entre le Conseil administratif et le Conseil d'État Projet de loi fédérale sur les maisons de jeu Commission fédérale des maisons de jeu : correspondance Demande de concession 400.B.15.11 Relations avec l'Etat Niveau de description : ssserie 400.B.15.11/1 Protocole d'accord concernant la poursuite de l'exploitation du Casino de Genève, procès-verbal de la séance de travail État-Ville concernant l'avenir du Grand Casino, correspondance avec le Conseil d'État 400.B.15.12 Genève Tourisme Niveau de description : ssserie 400.B.15.12/1 Genève Tourisme : correspondance, budgets, argumentaire, rapport sur léa séance de coordination OTG - SECSA 400.B.15.13 Loterie romande Niveau de description : ssserie 400.B.15.13/1 400.B.15.13/2 Loterie romande : correspondance, presse documents de travail Romande des jeux : proposition de la Loterie romande, correspondance, presse 400.B.15.14 Tivolino Niveau de description : ssserie 400.B.15.14/1 Tivolino : correspondance, notes, projets 400.B.15.15 STTH Divonne Niveau de description : ssserie 400.B.15.15/1 STTH Divonne : Contrat de mandat de gestion pour l'agrandissement et l'exploitation du Casino de Genève entre la Société d'exploitation du Casino de Genève et la Société touristique, thermale et hôtelière de Divonne ; rencontres avec le groupe Aaron ; proposition de STTH Divonne à la SEC SA, dossier SSTH Divonne du Conseil d'administration STTH Divonne : correspondance Contrats de mandat pour l'agrandissement et l'exploitation du Casino de Genève entra la SEC SA et la STTH Divonne, séances "extension" Présentation du contenu : contient les procès-verbaux num. 3 à 14 400.B.15.15/2 400.B.15.15/3 400.B.15.16 1995-2000 1 fourre 1997-2001 2000 2000-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-1997 1 fourre 1994-1999 1 fourre 1995-1997 1996 1 fourre 1 fourre 1995-1997 1 fourre 1995-2000 (surtout 1997) 1 fourre 1995-1998 1997-2001 1 fourre 1 fourre Machines à sous Archives de la Ville de Genève Page 205 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Niveau de description : ssserie 400.B.15.16/1 Machines à sous : notes et appel d'offre 400.B.15.17 Négociations avec M. Gaon Niveau de description : ssserie 400.B.15.17/1 Négociations avec M. Gaon : correspondance, rencontres du groupe de travail avec M. Gaon, séances avec le groupe Gaon, notes, modification du contrat de droit de superficie Négociations avec M. Gaon, Jazz'In (correspondance et convention), consultation du DFJP concernant le deuxième projet de loi fédérale sur les casinos, notes du groupe de travail et argumentaire, projet de convention spectacle, bail à loyer 400.B.15.17/2 400.B.15.18 Fonds culturel Niveau de description : ssserie 400.B.15.18/1 Fonds culturel (correspondance, statuts) 400.B.15.19 Salle de spectacles Niveau de description : ssserie 400.B.15.19/1 Salle de spectacles : répartition des frais d'énergie, fonds spectacles, attribution enfaveur de la salle de spectacles Suppression de la taxe du Droit des pauvres 400.B.15.19/2 1993-1995 1 fourre 1996-1997 1 fourre 1996-1997 1 fourre 1997-2004 1 fourre 1994-1996 1 fourre 2000-2001 1 fourre 400.B.15.20 Extension du Casino Niveau de description : ssserie 400.B15.20/1 Relations entre M. Gaon, la Ville de Genève et la SEC SA Présentation du contenu : Contient : correspondance et notes 1995-1997 1 fourre 400.B15.20/2 Agrandissement du Casino (procès-verbaux, plan d'investissement, budget des travaux, notes) ; relation avec Tivolino : projet de mandat avec Divonne (correspondance, notes) 1996-1998 1 fourre 400.B.15.21 Presse et communication Niveau de description : ssserie 400.B.15.21/1 400.B.15.21/2 400.B.15.21/3 400.B.15.21/4 Coupures de presse Coupures de presse Conférences de presse Allocution de M. Hédiger lors de l'inauguration de l'grandissement du Casino ; dossier de presse "Les Boucanniers" 1991-1995 1994-1998 1998 1998, après 2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.16 Villes messagères de la paix Niveau de description : sserie Archives de la Ville de Genève Page 206 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : La Ville de Genève a participé à la première assemblée générale en 1985. Suite à la 8e Assemblée Générale, en 1995, André Hédiger est élu président de l'Association. Le vice président est Alfred L. Marder. Précédement le président de l'association était le maire de Verdun. M. Hédiger a choisi de ne pas récupérer les archives de l'association présentes à Verdun. Le siège de l'association est donc devenu Genève pendant une dizaine d'année.Cette série présente donc l'activité générale de l'association pendant cette période. Les dossiers témoignent surtout de l'implication d'André Hédiger et Janine Currat pour les Villes messagères de la paix. Les activités de l'Association sont résumées par les Assemblées générales et les décisions prises lors des réunions du Bureau Exécutif dont Genève est membre. Les documents témoignent aussi des relations de l'Association avec les Nations Unies et d'autres associations (Maires pour la paix, Union des villes pour la paix, ...). On y trouve aussi des dossiers relatifs à des engagements plus personnel de M. Hédiger (voyage en Yougoslavie). Les finances sont très peu présentes dans la série. En effet, elles étaient en charge du sécrétaire général de l'association M. Fitch, de Brighton. En 2004, suite à l'Assemblée Générale à New Heaven, Alfred L. Marder devient président de l'Association. André Hédiger devient le Vice-président avec Hiroshi Nakada (maire de Hiroshima). Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les documents préparatoires, les publications de l'ONU ou autres organisations, les documents d'ordre logistique, les bulletins d'inscription vierges, bulletins d'inscriptions remplis (listes des participants sont conservés), les lettres annonçant l'absence des Villes aux assemblées, sauf celles présentant un intérêt particulier, les frais de voyage, bons de vol. Notes : La majorité de la correspondance est en anglais. En partie traduite par Janine Currat. On remarque une certaine confusion concernant les diverses associations internationales de villes oeuvrant pour la paix durant cette période. Il semble que certains dossiers sont ceux de Mme Janine Currat. 400.B.16.1 Correspondance Archives de la Ville de Genève Page 207 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Niveau de description : ssserie 400.B.16.1/1 400.B.16.1/2 400.B.16.1/3 400.B.16.1/4 Remerciements du maire de Cambridge à André Hédiger pour son engagement en tant que 2001 président de l'AIVMP Correspondance générale I 1993-1998 Correspondance générale II 1999-2001 Correspondance générale III 2002-2006 Présentation du contenu : Contient de la correspondance concernant l'abscence d'Assemblée Générale en 2002 et 2003 (?). 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Contient les invitations pour le Bureau Exécutif en 2005 et en 2006. 400.B.16.1/5 Correspondance avec villes souhaitant adhérer à l'Association - critères d'acceptation de nouvelles 1993, 1996-2002, 2004 1 fourre villes (1997) Présentation du contenu : Dès 1996, L'adhésion ou non d'une ville candidate se fait lors des Assemblées Générales ou des réunions du Bureau Exécutif. 400.B.16.2 Assemblées générales Niveau de description : ssserie Notes : Le Bureau Exécutif se réunit à chaque Assemblée Générale. Les autres réunions du Bureau Exécutif sont dans la série consacrée. La correspondance de chaque Assemblée Générale concerne les invitations, les réponses, les notes diverses concernant cette dernière. Mais elle contient aussi d'autres sujets discutés (certains documents sont des doubles de la série "correspondance"). Chaque dossier comporte une intervention d'André Hédiger. L'Assemblée Générale de 2002 n'a pas eu lieu. 400.B.16.2/1 400.B.16.2/2 400.B.16.2/3 3e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, New Heaven, Connecticut, United 1989-1992 States of America (16-19 septembre 1990) - programme, participants, correspondance, appel aux Nations Unies, correspondance avec maire de Slovénie, dossier de la Ville de Genève, coupures de presse, photographies, rapport 4e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Yokohama, Japon (23-25 août 1991) 1990-1991, 1995 rapport [anglais, français, espagnol, japonais], correspondance, programme, interventions, relations ONU, compte rendu et résumés, déplacement à Sapporo, statuts, rapport de la Réunion du Comité Exécutif, rencontre avec l'Union mondiale des villes pour la paix Présentation du contenu : Le déplacement à Sapporo, fin août 1991, est une invitation par l'Association japonaise de Curling. 1 fourre 5e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Marrakech, Maroc (8-10 juin 1992) correspondance, interventions, projet de déclaration, presse, procès-verbaux (de l'Assemblée 1 fourre Archives de la Ville de Genève 1991-1992 1 fourre Page 208 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.16.2/4 Générale et du Bureau Exécutif) 6e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Genève, Suisse (24-29 juillet 1993) 1992-1994 Finances, Photographies, participants, programme et thème, exposition de photographies, presse, correspondance, remerciements, organisation, Bureau Exécutif, appels, rapport (brochure) Présentation du contenu : Contient photographie de groupe des participants, ainsi que photographies de Janine Currat. 1 fourre Sont éliminés les exemplaires adressés à chaque participant d'une lettre type (un exemplaire uniquement est conservé). Deux disquettes contenants les interventions sont éliminées. 400.B.16.2/5 7e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Arnhem, Hollande (10 septembre 1994) 1993-1995 - programme, notes, interventions, correspondance, relation Nations Unies, conférence "Ville dans le Monde" Présentation du contenu : L'Assemblée Générale s'est tenue à la suite d'une Conférence "Ville dans le Monde" à Arnhem (8-9 septembre 1994) à laquelle les Villes Messagères de la Paix étaient invitées. 1 fourre 400.B.16.2/6 8e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Lisbonne, Portugal (26-28 juillet 1995) - Interventions, nominations de nouvelles villes, finances, présidence, Bureau Exécutif, participants, listes des membres, résolutions et appels, statuts, mines anti-personnelles, correspondance 9e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Bologne, Italie (6-7 septembre 1996) correspondance, interventions, finances, participants, directives des Nations Unies, compte rendu et notes, déclaration, réunion du Bureau Exécutif 10e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Abidjan, Côte d'Ivoire (3-5 septembre 1997) - Correspondance, interventions, programme, participants, minutes, résolutions, finances, presse, Bureau Exécutif 11e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Pori, Finlande (26-30 août 1998) Correspondance, nomination de nouvelles villes messagères, invitations, participants, minutes, liste des membres, interventions, finances, résolutions et discussions, Bureau Exécutif, allocution d'André Hédiger à Morphou (octobre 1998) Présentation du contenu : Contient une photographie des participants à l'Assemblée Générale. 1993-1995 1 fourre 1996 1 fourre 1996-1998 1 fourre 1998 1 fourre 12e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Krusevac, Serbie (27-29 août 1999) finances, correspondance, documentation, compte rendu, programme, liste des membres, Bureau Exécutif 13e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Oswiecim, Pologne (1-3 septembre 2000) - invitations, Bureau Exécutif, finances, notes, correspondance, résolutions, allocutions, participants, listes des Assemblée Générales et des Bureaux Exécutifs, Brochure pour les 15 ans 1999 1 fourre 2000-2001 1 fourre 400.B.16.2/7 400.B.16.2/8 400.B.16.2/9 400.B.16.2/10 400.B.16.2/11 Archives de la Ville de Genève Page 209 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE de l'Association Présentation du contenu : Contient une brochure en français et une brochure en anglais. 400.B.16.2/12 400.B.16.2/13 400.B.16.2/14 400.B.16.2/15 14e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Yokohama, Japon (30 juillet au 3 août 2001-2002 2001) - Correspondance, finances, programme, participants, minutes, résolutions, allocutions, Bureau Exécutif, notes, brochure de l'association, présentation de la ville de Bangui 17e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, New Heaven, Connecticut, United 2003-2004 States of America (9-11 septembre 2004) - Correspondance, finances, programme, participants, rapport, interventions, membres, activités de la ville de Brighton, rapport d'Hédiger au Conseil administratif 18e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Slovenj Gradec, Slovénie (1-4 2005 septembre 2005) - Programme, correspondance, allocution, rapport final 19e Assemblée Générale des Villes Messagères de la Paix, Vancouver, Canada (23-28 juin 2006) 2005-2006 - Appel, résolutions, fiances, interventions, Bureau Exécutif, correspondance, World Peace Forum (participation, discours d'André Hédiger, notes) Présentation du contenu : Table ronde, avec l'Association des Maires pour la Paix, organisée dans le cadre du World Peace Forum 2006, Vancouver, Canada (23-28 juin). 400.B.16.3 Bureau exécutif Niveau de description : ssserie 400.B.16.3/1 Réunion du Bureau Exécutif, Genève, Suisse (10-11 avril 1992) - correspondance, statuts, projets 1988-1989, 1992 de statuts (1988, 1989), compte rendu, rapport d'activité présenté à la 5e Assemblée Générale, composition, Réunion du Bureau Exécutif, Brighton, Angleterre (22-25 janvier 1993) - correspondance, 1992-1993 composition, candidature Lisbonne,décisions, rapport d'activité (présenté à l'Assemblée Générale de 1992) Réunion du Bureau Exécutif, Cassino, Italie (14 mars 1994) - correspondance, rapport ; Réunion 1994-1995 du Bureau Exécutif, Volgogard, Russie (30 janvier - 2 février 1995) - correspondance, rapports, appels Réunion du Bureau Exécutif, New Heaven, Connecticut, United States of America (14 - 17 février 1995-1996 1996) - Rencontre avec le secrétaire général de l'ONU, M. Boutros Boutros-Ghali, participation à Habitat II, notes de séances, correspondance, coupure de presse Présentation du contenu : Habitat II est la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains, Istanbul, Turquie, 3-4 juin 1996. Un dossier plus complet est présent dans la série ONU. 400.B.16.3/2 400.B.16.3/3 400.B.16.3/4 400.B.16.3/5 400.B.16.3/6 Réunion du Bureau Exécutif, Krusevac, Serbie (7 - 10 mars 1997) - Notes de séances, correspondance ; Réunion du Bureau Exécutif, Slovenj Gradec, Slovénie (25-26 avril 1998) Notes de séances, finances, correspondance, propositions et allocutions Réunion du Bureau Exécutif, Come, Italie (17-21 février 1999) - Correspondance, notes de Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1997-1998 1 fourre 1998-2000 1 fourre Page 210 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.16.3/7 400.B.16.3/8 400.B.16.4 400.B.16.4/1 400.B.16.4/2 400.B.16.4/3 400.B.16.4/4 400.B.16.4/5 400.B.16.4/6 400.B.16.4/7 séances, programme/ordre du jour ; Réunion du Bureau Exécutif, Dakar, Sénégal (5-6 mai 2000) Correspondance, notes de séances, membres du Bureau Exécutif, allocutions Réunion du Bureau Exécutif, Lomé, Togo (22-23 février 2001) - Correspondance, notes de 2001-2002 séances, documentation, allocutions, finances ; Réunion du Bureau Exécutif, Volgograd, Russie (8-15 mai 2002) - Correspondance, notes de séances, propositions, appels, allocution Réunion du Bureau Exécutif, Genève, Suisse (21 au 25 mars 2007) - Participants, presse, 2006-2007 allocutions, déclarations, rapport au Conseil administratif, correspondance 1 fourre 1 fourre Evénements, activités, relations Niveau de description : ssserie Notes : Des informations supplémentaires sur ces divers événements et activités se trouvent parfois dans la correspondance générale. Exposition sur l'Artiste en milieu urbain en 1997 à Slovenj Gradec : correspondance et extraits du 1994-1997 Conseil administratif ; dossiers de candidature ; documentation Voyage de la délégation genevoise des Villes Messagères de la Paix, à Kruseva, Serbie et à 1993 Kragujevac, République fédérale de Yougoslavie (17 au 20 juin 1993) - correspondance, rapport, photographies Notes : En collaboration avec l'Association des Pharmaciens sans Frontières. Exposition "Le Droit à la Paix. Hiroshima, 6 août 1945, 08h15" (22 au 30 octobre 1999), Bâtiment s.d., 1999 des Forces Motrices - Contenu de l'exposition, documentation, objet et iconographie, Musée d'Hiroshima pour la Paix Notes : Organisé par le Département des Sport et de la Sécurité de la Ville de Genève, dans le cadre des Villes Messagères de la Paix. En collaboration avec le Musée d'Hiroshima pour la Paix. Exposition "Le Droit à la Paix. Hiroshima, 6 août 1945, 08h15" (22 au 30 octobre 1999), Bâtiment 1996, 1998-2000 des Forces Motrices - Finances, scénographie, correspondance, promotion, visiteurs (avec photographies) Photographies : réunions diverses des membres de l'Association Internationale des Villes s.d Messagères de la Paix Notes : La majorité des photographies est sans légende. Le tout est sans présent dans la fourre sans ordre particulier. Appel de la Haye pour la Paix, La Haye, Hollande (11-15 mai 1999) - Correspondance, 1998-1999 informations, interventions, résolutions Notes : Atelier de travail (14 mai 1999) organisé par l'Association Internationale des Villes Messagères de la Paix (AIVMP) et la Conférence Mondiale des Maires pour la Paix à travers la Solidarité entre les Villes (CMMPSV). Conférence HABITAT II, Istanbul, Turquie (3 au 14 juin 1996) - Correspondance, informations, 1995-1996, 1998 déclarations, délégation genevoise pour la Conférence de Turin (1998), documentation Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 211 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.16.4/8 400.B.16.4/9 Notes : Participation de l'Association internationale des villes messagères de la paix à la Conférence HABITAT II : La deuxième Conférence des Nations Unies sur les établissements humains. Organisation d'une table ronde. Mines anti-personnelles - correspondance, documentation, déclaration 1994-1997 Notes : Présence d'André Hédiger à plusieurs conférences sur les mines anti-personnelles en tant que président de l'Association internationale des villes messagères de la paix. Obtention du statut d'Organisation Non Gouvernementale et relations avec l'ONU : 1992-2001 correspondance, dossier de candidature (1995) Présentation du contenu : L'Association internationale des villes messagères de la paix a obtenu le statut d'Organisation Non Gouvernementale avec un statut consultatif auprès du Conseil économique et social des Nations Unies. 1 fourre 1 fourre Notes : De la correspondance avec l'Onu se trouve aussi dans les dossiers de la série correspondance. 400.B.16.5 Maires pour la paix Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : Ces dossiers présentent les activités d'Hédiger concernant cette association dont Genève est membre. Il représente donc la Ville de Genève et l'Association internationale des villes messagères de la paix. Notes : Genève est membre du réseau des Maires pour la paix depuis 1984. Maires pour la paix à travers la solidarité entre les villes (Mayors for Peace through Inter-City Solidarity) est une association initiée par les maires de Hiroshima et Nagasaki en 1982, principalement pour l'abolition des armes nucléaires. En 1997, réation de l'AFCDRP (Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix), branche française de la Conférence mondiale des maires pour la paix. 400.B.16.5/1 400.B.16.5/2 Participation à la 2e Conférence des maires pour la paix, Hiroshima et Nagasaki (4-9 août 1989) - 1989, 1993-1994, 1996 1 fourre presse, rencontre à Genève ; Participation à la 3e Conférence des maires pour la paix à travers la solidarité entre les villes (1993) - correspondance, rapport final (brochure) ; Rencontre de membres de Maires pour la paix, Genève, 1996 Participation à à la 5e Conférence mondiale des Maires pour la paix, Hiroshima et Nagasaki (4-10 2001, 2005-2006 1 fourre août 2001) - correspondance, rapport ; Participation à la 6e Conférence mondiale des Maires pour la paix commémorant le 60e anniversaire de la bombe atomique, Hiroshima (4-7 août 2005) programme, documentation, allocution d'André Hédiger, correspondance Présentation du contenu : Uniquement participation de Mme Janine Currat à la 5e Conférence mondiale des maires pour la paix. Contient de la correspondance concernant la cérémonie du Conseil d'Etat de la République et Archives de la Ville de Genève Page 212 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Canton de Genève et du Conseil administratif de la Ville de Genève concernant la commémoration d'Hiroshima et du Dr. Marcel Junod (13 septembre 2005). 400.B.16.5/3 Maires pour la paix et branche française de l'Association - correspondance avec rapports et bulletins d'information 400.B.17 Relations extérieures et coopération Niveau de description : sserie 400.B.17/1 400.B.17/2 Venue d'un groupe de 300 japonais portant des kimonos, Chypre, ville de Mobile (Etats-Unis) 1995-2002 Institut international pour la paix et le tourisme, correspondance et notes relatives à l'accueil de 1998, 2002-2004 délégations éltrangères lors de divers événements organisés par le Département, Cérémonie de remise officielle du Palais Wilson au Haut Commissariat aux Droits de l'Homme de l'ONU (allocutions) Projet de convention avec Bamako (Protection civile), action au profit du Burkina Faso (OIPC) et 2000-2005 coopération en matière de sécurité civile, Algérie (SAPP) : rapport de mission, coopération avec la vill d'Abomey (Bénin), Mali Présentation du contenu : Le dossier Mali contienmt des photos. 1 fourre 1 fourre 400.B.17/4 400.B.17/5 Chine (correspondance) Association "Genève un lieu pour la paix" Présentation du contenu : Subventions, allucation 2001-2004 2001 1 fourre 1 fourre 400.B.17/6 Médaille "Genève reconnaissante" : historique, attributions (allocutions) ; Pirx de la Fondation pour Genève Rodolphe Huser Correspondance avec différentes villes ; rencontres avec des représentants de la Birmanie, Taipei (Chine), USA, Paris ; cyclistes pour la paix ; instituts pour la paix, Peace Park (Maryland, USA) ; village international des enfants à Genève ; forum "Villes et qualité de vie, emjeux globaux, solutions locales" Relations extérieures : Commémoration du 50e anniversaire du rétablissement des relations diplomatiques entre la Suisse et la Chine, Shanghai, Xi'an, Sahara occidental, Shinagawa, Ho Chi Minh Ville et Hanoi, Morphou Relations extérieures et internationales : convention de coopération entre la Ville de Moscou et la Ville de Genève, rapports sur les coopérations et échanges internationaux, mission permanente de Yougoslavie à Genève, relations internationales, correspondance générale, tournoi international d'échec des "cinq villes", Union bancaire privée, Morphou, Cuba, Albanie, 80e anniversaire de la Genève internationale, Union internationale des autorités locales (IULA), OMS (journée internationale des personnes âgées, Vietnam, 1994-2004 1 fourre 400.B.17/3 400.B.17/7 400.B.17/8 400.B.17/9 400.B.18 1989-1990, 1992-2003, 1 fourre 2007 1 fourre 1982-1998, 2001-2006 1 fourre 2000-2007 1 fourre 1995-2004 1 fourre Dossiers sécurité Niveau de description : sserie Archives de la Ville de Genève Page 213 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.18/1 400.B.18/2 400.B.18/3 400.B.18/4 400.B.18/5 400.B.18/ 400.B.18/ 400.B.18/ Extraits du fichier industriel de la Chambre de commerce et d'industrie de Genève, exercices 1982-1989 EMCO, notes, correspondance et extraits du Conseil administratif, presse Règlement concernant la coordination et la direction des moyens d'intervention et de soutien des 1985-1995 services de la Ville de Genève en cas de situation extraordinaires survenant sur son territoire ; procès-verbaux des réunions de l'EMCO ; listes des collaborations et organigrammes, directives sur les activités des membres de l'EMCO Plan ISIS (brochure cantonale) 1988-1990 Plan ISIS et EMCC : Brochure informative, membres de l'EMCC, exercices Horus et Ramsès, 1995-1999 procès-verbaux des séances de travail de la Comnmission permanente ISIS, rencontre ministérielle de l'OMC, notes et correspondance Sécurité civile, projet "sécurité civile Genève" entre le canton et les communes : document de 1998-2000 présentation, membres et organes du projet, correspondance, organisation intégrée de sécurité civile dans le canton de Genève (description de la méthoide et des outils) Proposition pour l'étude d'une organisation intégrée de la sécurité civile dans le canton de Genève, 1998-1999 Rapport Consept d'organisation de la SCGE, Comité de coordination du projet "sécurité civile Genève" (COCOR) et groupe de travail : notes de séances et procès-verbaux, rapport, presse Répartition des tâchs entre l'Etat de Genève et les communes (séances), groupe de travail 1998-1999 "prévention", rapport d'avancement G8 2003-2004 Présentation du contenu : Correspondance générale, correspondance entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat, correspondance avec le Secrétaire général, remerciements aux collaborateurs, extraits du Conseil administratif 400.B.18/ G8 2003-2004 Présentation du contenu : Commission d'enquête extra-parlementaire, heures supplémentaires, dépenses occasionnées par le G8, rapport de coordination de l'engagement des services municipaux. 400.B.19 Conférence des directeurs de départements Niveau de description : sserie 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Les ordres du jour ont été éliminés 400.B.19/1 Procès-verbaux de la conférence des directeurs de département de la Ville de Genève Présentation du contenu : De janvier 1991 à décembre 1995 1991-1996 1 fourre 400.B.19/2 Procès-verbaux de la conférence des directeurs de département de la Ville de Genève Présentation du contenu : De février 1996 à novembre 2000. 1996-2000 1 fourre 400.B.19/3 Procès-verbaux de la conférence des directeurs de département de la Ville de Genève 2001, 2005 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 214 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Présentation du contenu : De janvier 2001 à décembre 2001 et avril à mai 2005 400.B.19/4 400.B.19/5 400.B.19/6 Bug de l'an 2000 ; mobilité du personnel en Ville de Genève ; correspondance ; cahier des charges 1986-2000 de la fonction de directeur de département Groupes de travail : comité de pilotage "gestion", système d'information et de communication, 1996-2001 planification à long terme Comité Directeur "3BD" 1993-1994 Présentation du contenu : Il s'agit de procès-verbaux de séances, notes et correspondance, concernant le projet de mise en place de trois bases de données : comptable, du personnel et patrimoniale. M. Ischi, faisait partie du comité en tant que directeur du département. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.20 Relations avec l'Etat Niveau de description : sserie 400.B.20/1 Correspondance avec Robert Cramer, Conseiller d'Etat en charge du département de l'intérieur, de l'agriculture, de l'environnement et de l'énergie Correspondance avec Robert Cramer, Conseiller d'Etat en charge du département de l'intérieur, de l'agriculture, de l'environnement et de l'énergie Correspondance avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Correspondance avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Correspondance et rencontres avec Gérard Ramseyer, Conseiller d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Correspondance avec Micheline Spoerri, Conseillère d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Présentation du contenu : De décembre 2001 à septembre 2002 1997-2000 1 fourre 2001-2005 1 fourre 1994-1996 1 fourre 1997-1998 1 fourre 1999 1 fourre 2001-2002 1 fourre 400.B.20/7 Correspondance avec Micheline Spoerri, Conseillère d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Présentation du contenu : De octobre 2002 à avril 2003 2002-2003 1 fourre 400.B.20/8 Correspondance avec Micheline Spoerri, Conseillère d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Présentation du contenu : De mai 2003 à décembre 2004 2003-2004 1 fourre 400.B.20/9 Correspondance avec Micheline Spoerri, Conseillère d'Etat en charge du département de justice, police et sécurité Présentation du contenu : De janvier à novembre 2005 2005 1 fourre 400.B.20/10 Correspondance avec Laurent Moutinot, Conseiller d'Etat en charge du département de 1998-2005 1 fourre 400.B.20/2 400.B.20/3 400.B.20/4 400.B.20/5 400.B.20/6 Archives de la Ville de Genève Page 215 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.20/11 400.B.20/12 400.B.20/13 400.B.20/14 400.B.20/15 400.B.20/16 400.B.20/17 400.B.20/18 l'aménagement, de l'équipement et du logement Correspondance avec le département des finances (M. Brunschwig-Graf, M. Calmy-Rey, O. Vodoz), de l'instruction publique (M. Brunschwig-Graf, Ch. Beer), de l'action sopciale et de la santé (P.-F. Unger, G.-O. Segond), de l'économie, de l'emploi et des affaires extérieures (C. Lamprecht, J-Ph. Maître) Entrevues entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat sur des sujets concernant le département (procès-verbaux et notes internes) ; organisation et responsabilités Ville/Etat Entrevues de la Présidence et Direction du Département avec l'Etat concernant des sujets communs Répartition des tâches entre l'Etat et les communes: Convention relative aux frais de police et mode de financement de la CAP, avis de droit sur la résiliation de la convention de 1936 entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève sur la contribution de police et la subvention routière, éléments financiers de répartition, notes, correspondance, notes de dossier et relevé des conclusions du groupe de travail Présentation du contenu : Contiens une copie de la convention de 1936 et un avenant. Répartition des tâches entre l'Etat et les communes : commission bipartite sur les relations Etat-Ville, étude sur la répartition des compétences entre l'Etat et les communes, rapport du Conseil d'Etat sur les compétences entre le Canton, la Ville et les communes (procès-verbaux et correspondance), liste de répartition et références lé Notes : M. Hédiger y figure comme membre représentant de l'ACG. Groupe de travail chargé d'examiner la répartition des compétences entre l'Etat de Genève et les communes : correspondance, rapport intermédiaire de synthèse, question des agents municipaux Groupe de travail chargé d'examiner la répartition des compétences entre l'Etat de Genève et les communes : procès-verbaux Groupe de travail chargé d'examiner la répartition des compétences entre l'Etat de Genève et les communes : procès-verbaux 400.B.21 Dossiers de Véronique Henninger Niveau de description : sserie 400.B.21/1 Dossiers personnels : intervention de M. Hédiger à l'IDHEAP (cours de management du sport), groupe de travail "En ville sans ma voiture", projet d'aménagement de la Place du Reculet, organisation du classement au sein du Département (liste classeurs) Evaluation, tris, éliminations 1994-2005 1 fourre 1991-1999 1 fourre 1995-1997 1936, 1966, 1977, 1992-2003 1 fourre 1996-2000 1 fourre 1992-1999 1 fourre 1992-1997 1 fourre 1998-1999 1 fourre 1996-2004? 1 fourre Une fourre "Courrier en suspens CA" ainsi que des "dossiers annulés" a été éliminée. 400.B.21/2 Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers 1987-2003 Présentation du contenu : Correspondance, comité, assemblée générale, allocution de M. Hédiger Archives de la Ville de Genève 1 fourre Page 216 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.B.21/3 400.B.21/4 1990-2004 1992-2007 1 fourre 1 fourre 2001-2007 1 fourre 2002-2007 1 fourre 1993-1995 1994-1995 1 fourre 1 fourre 1989-1998 1 fourre 1991-2005 1 fourre 400.B.22/5 Brochures impliquant le département 1991-2007 Présentation du contenu : Contient : 2 brochures du Centre sportif des Vernets publiées à l'occasion des "Placette indoors" :1991 et 1992 ; 2 plaquettes du SIS : mai 1999 et [2004] ; 2 brochures "Journal des sapeurs-pompiers suisses" : no 3, 1999 et no 11, 2004 ; 1 brochure de présentation des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève ; 2 brochures "Se promener en ville avec son chien" publiée par le Service des Agents de Ville et du Domaine Public, 2005 et [s.d.] ; 1 brochure "Avoir un chien en Ville de Genève" publiée par le Service des Agents de Ville et du Domaine Public, [2005] ; 1 brochure "Département des Sports et de la Sécurité" présentant le département, 2007 ; 1 brochure de l'Office Communal pour l'Approvisionnement Economique de la Ville de Genève présentant l'office, [s.d.] 1 fourre 400.B.22/6 Films et photos émanant ou soutenus par le Département Présentation du contenu : Contient : 1 boîte 400.B.21/5 400.B.21/6 Anciennes motions du Conseil muncipal traitées par le Département Sauveteurs auxiliaires : comité, convocations aux assemblées générales, rapport annuel 1992, correspondance, SIS : commission du personnel, coopération avec le Bénin, ambulances, mises à disposition et exonérations, école de formation, les Amis marcheurs du SIS SIS : correspondance 400.B.22 Presse et communication Niveau de description : sserie 400.B.22/1 400.B.22/2 Publications de la Ville / contacts avec les médias Echanges de la Présidence avec différents journaux : Star "un avenir pour tous", Start Up, Geneva Post, Le Matin Dimanche, la Lettre Diplomatique, Glückspost Notes : Tiré d'un classeur Coupures de presse Sélection de coupures de presse sur diverses thématiques : Casino, André Hédiger, vélos, Domaine public, Protection civile, nationalité, droit civil, déchets, police, sports (stade essentiellement), autonomie communale, palais Wilson Notes : Le classement thématique original a été conservé. Conférences de presse de M. Hédiger: invitations à la presse et communiqués Evaluation, tris, éliminations 400.B.22/3 400.B.22/4 Seules les premières lettres de chaque invitation à la presse ont été conservées. 1993-2006 Une cassette VHS sur la VI ième assemblée générale de l'association internationale des Villes messagères de la paix à Genève, 1993 Photos de l'inauguration du mur de grimpe du 25.09.2003 (queue d'Arve?) Archives de la Ville de Genève Page 217 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Photos des cours d'écoles de sports d'été 2001, par le Service des sports Photos pour la presse de l'équipage Ville de Genève-Carrefour présvention au Tour de france à la voile 2003 Des CD avec fichiers audio de promotion du service des sports : Ecoles d'été, novembre 2002, 2003. Un CD avec des photos de démonstrations du Service incendie et secours, 2001 Un CD avec des photos basse résolution d'interventions effectuées par le SIS, (probablement à l'occasion du centenaire du SIS) , 2001 Un DVD de présentation du Département, "A Genève, une journée comme les autres, le Service des agents de ville et du Domaine public", 2003, 16' Un DVD "La Flamme olympique à Genève", 24 juin 2004 Un DVD avec photos et vidéos "Formation des pompiers par le Service d'incendie et secours de la Ville de Genève : Opération Conakry", mars 2006 DVD du Service des sports : Le sport pour tous. janvier 2007, 15'57'' Evaluation, tris, éliminations Le matériel audiovisuel était regroupé. Les doubles. Les CD musicaux ont été éliminés de même que les vidéos et dvd qui n'émanaient pas du département. (une VHS sur l'Art de la dentelle en Suisse, les promotions citoyennes de novembre 2002, l'émission du 30 octobre 2003 de Zig Zag Café à New York, une vidéo amateure humoristique des pompiers genevois 81er août 2003, "Nono Show"). Les cd servant de modèles de logos ou de chartes graphiques ont été éliminés (2001) Des recueils de règlements concernant la refonte du statut du personnel (décembre 2004 et février 2005) Un dvd de l'International all-american basketball camp, dans lequel il n'est nulle part fait mention de la Ville de Genève Un cd de l'adminiistration générale et du Contrôle de gestion : " Missions et prestations des services municipaux" (2005) Un cd contenant le plan directeur de Vernier (juin 2006) Un cd de présentation de la commune de Yokohama. Un CD "La bourse ou la vie" Carouge invite les Boillats, émanant de la CGAS Un DVD "2e montgolfiades internationales de Genève", mars 2005, , de Genève Tourisme Archives de la Ville de Genève Page 218 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Les photos sur CD du voyage d'études à Athènes de l'ASSS-SSRT (octobre 2003) Quelques photos numérisées sur CD de paysages du du Mali (2001) non contextualisées. 400.B.22/7 400.B.22/8 400.B.22/9 Vidéo : tâches vidéo et transfert du centre vidéo Allocutions, interviews, débat, éditorial de M. Hédiger Brochures de présentation du Département des sports et de la sécurité Présentation du contenu : Deux exemplaires de chaque publication ont été conservés. 1998-1999 1998-2000 2001-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.B.22/10 Participation à la publication du CCRE, rapport "Ville 96" : sondage d'opinion sur l'Administration municipale de la Vielle de Genève (Université de Genève), Signé 2000 (notes de séances, correspondance, projet), coopération entre la Ville de Genève et l'Office du Tourisme de Genève concernant la gestion de l'Arcade information, soutien de M. Hédiger à diverses campagnes, échange de note avec le Service des relations extérieures, Léman Bleu Télévision (correspondance, résumés de séances), tournage avec les Agents de Ville, fête de la communication, communiqués de presse 1997-2006 1 fourre 400.C Dossiers Janine Currat 1986-1987 1987 1987 1988 1988 1988 1988 1989 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Niveau de description : serie Présentation du contenu : D'abord secrétaire-juriste du département, puis Directrice depuis le départ de M. Ischi, Mme Currat a pris sa retraite en mai 2005. Une partie des dossiers chronologiques est le résultat d'une fusion de plusieurs classeurs "Dossiers chronologiques", qui constituaient des exemplaires à double. il s'agit notamment de ceux de Véronique Henninger pour les périodes allant de août 1994 à mars 1995 et de avril 1998 à avril 1999. A noter cependant que les années 1996 et 1997 sont manquantes. 400.C.1 Dossiers chronologiques Niveau de description : sserie 400.C.1/1 400.C.1/2 400.C.1/3 400.C.1/4 400.C.1/5 400.C.1/6 400.C.1/7 400.C.1/8 Dossiers décembre 1986-mars 1987 Dossiers avril- juillet 1987 Dossiers août- décembre 1987 Dossiers janvier- mars 1988 Dossiers avril- juin 1988 Dossiers juillet-septembre 1988 Dossiers octobre-décembre 1988 Dossiers janvier-mars 1989 Archives de la Ville de Genève Page 219 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.1/9 400.C.1/10 400.C.1/11 400.C.1/12 400.C.1/13 400.C.1/14 400.C.1/15 400.C.1/16 400.C.1/17 400.C.1/18 400.C.1/19 400.C.1/20 400.C.1/21 400.C.1/22 400.C.1/23 400.C.1/24 400.C.1/25 400.C.1/26 400.C.1/27 400.C.1/28 400.C.1/29 400.C.1/30 400.C.1/31 400.C.1/32 400.C.1/33 400.C.1/34 400.C.1/35 400.C.1/36 400.C.1/37 400.C.1/38 400.C.1/39 400.C.1/40 400.C.1/41 400.C.1/42 400.C.1/43 400.C.1/44 400.C.1/45 Dossiers avril- juin 1989 Dossiers juillet-septembre 1989 Dossiers octobre-décembre 1989 Dossiers janvier-février 1990 Dossiers mars-avril 1990 Dossiers mai-juillet 1990 Dossiers août-septembre 1990 Dossiers octobre- décembre 1990 Dossiers janvier-février 1991 Dossiers mars-avril 1991 Dossiers mai-juin 1991 Dossiers juillet-août 1991 Dossiers septembre-octobre 1991 Dossiers novembre-décembre 1991 Dossiers janvier-février 1992 Dossiers mars- avril 1992 Dossiers mai-juin 1992 Dossier juillet 1992 Dossier août 1992 Dossier septembre 1992 Dossier octobre 1992 Dossier novembre 1992 Dossier décembre 1992 Dossiers janvier-février 1993 Notes : Contient la correspondance... Dossiers mars 1993 Dossier avril 1993 Dossiers mai 1993 Dossiers juin 1993 Dossiers juillet-août 1993 Dossiers septembre-octobre 1993 Dossiers novembre-décembre 1993 Dossiers janvier-février 1994 Dossiers mars 1994 Dossier avril 1994 Dossier mai 1994 Dossier juin 1994 Dossier juillet-août 1994 Archives de la Ville de Genève 1989 1989 1989 1990 1990 1990 1990 1990 1991 1991 1991 1991 1991 1991 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1992 1993 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1993 1994 1994 1994 1994 1994 1994 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 220 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.1/46 400.C.1/47 400.C.1/48 400.C.1/49 400.C.1/50 400.C.1/51 400.C.1/52 400.C.1/53 400.C.1/54 400.C.1/55 400.C.1/56 400.C.1/57 400.C.1/58 400.C.1/59 400.C.1/60 400.C.1/61 400.C.1/62 400.C.1/63 400.C.1/64 400.C.1/65 400.C.1/66 400.C.1/67 400.C.1/68 400.C.1/69 400.C.1/70 400.C.1/71 400.C.1/72 400.C.1/73 400.C.1/74 400.C.1/75 400.C.1/76 400.C.1/77 400.C.1/78 400.C.1/79 400.C.1/80 400.C.1/81 400.C.1/82 400.C.1/83 Dossier septembre 1994 Dossier octobre-novembre 1994 Dossier décembre 1994 Dossier janvier-février 1995 Dossier mars 1995 Dossier avril 1995 Dossier mai 1995 Dossier juin 1995 Dossier janvier 1998 Dossier février 1998 Dossier mars 1998 Dossier mars 1998 Dossier avril 1998 dossier mai 1998 Dossier juin 1998 Dossier juin 1998 Dossier juillet 1998 Dossier juillet 1998 Dossier juillet 1998 Dossier août 1998 Dossier septembre 1998 Dossier octobre 1998 Dossier novembre 1998 Dossier novembre 1998 Dossier décembre 1998 Dossier janvier 1999 Dossier janvier 1999 Dossier février 1999 Dossier février 1999 Dossier mars 1999 Dossier mars 1999 Dossier avril 1999 Dossier avril 1999 Dossier mai 1999 Dossier juin 1999 Dossier juin 1999 Dossier juillet 1999 Dossier juillet 1999 1994 1994 1994 1995 1995 1995 1995 1995 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1998 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 1999 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 221 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.1/84 400.C.1/85 400.C.1/86 400.C.1/87 400.C.1/88 400.C.1/89 400.C.1/90 400.C.1/91 400.C.1/92 400.C.1/93 400.C.1/94 400.C.1/95 400.C.1/96 400.C.1/97 400.C.1/98 400.C.1/99 400.C.1/100 400.C.1/101 400.C.1/102 400.C.1/103 400.C.1/104 400.C.1/105 400.C.1/106 400.C.1/107 400.C.1/108 400.C.1/109 400.C.1/110 400.C.1/111 400.C.1/112 400.C.1/113 Dossier août 1999 Dossier septembre 1999 Dossier octobre 1999 Dossier octobre 1999 Dossier novembre 1999 Dossier décembre 1999-janvier 2000 Dossier février-mars 2000 Dossier avril 2000 Dossier mai-juillet 2000 Dossier août-novembre 2000 Dossier décembre 2000 Dossier janvier-mars 2001 Dossier avril-mai 2001 Dossier juin-septembre 2001 Dossier octobre-novembre 2001 Dossier novembre 2001 Dossier décembre 2001 Dossier janvier-mars 2002 Dossier avril-juillet 2002 Dossier août-octobre 2002 Dossier novembre 2002 -avril 2003 Dossier mai-juin-novembre;décembre 2003 Dossier janvier-février 2004 Dossier mars-mai 2004 Dossier juin-septembre 2004 Dossier octobre-novembre 2004 Dossier décembre 2004 Dossier janvier-février 2005 Dossier mars-avril 2005 Dossier mai-juin 2005 1999 1999 1999 1999 1999 1999 2000 2000 2000 2000 2000 2001 2001 2001 2001 2001 2001 2002 2002 2002 2002-2003 2003 2004 2004 2004 2004 2004 2005 2005 2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.C.2 Dossier "Etalagistes" Niveau de description : sserie 400.C.2/1 Correspondance, notes, et listes d'étalagistes/marchands ambulants/vendeurs de marrons/glaciers 1984-1987 1 fourre 400.C.3 Dossiers "Affaires réglées" concernant les services du Département Niveau de description : sserie 400.C.3/1 Pigeons, M. X, Clefs de Saint Pierre, Tournoi de l'Escalade 1986 (affaire X), naturalisations, Mme 1974-1988 1 fourre Archives de la Ville de Genève Page 222 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.3/2 400.C.3/3 400.C.3/4 X, contraventions, M. X (entraîneur cantonal basket), stand de tir AGTS, caisse de prévoyance des fonctionnaires de police et de la prison Raid Blanc / Dakar des Neiges, Veyry'x Show Production SA, Café Papon, Adelphia Genevensis, 1983-1988 Hôtel des Bergues, M. et Mme X, M. X, Jeux internationaux des écoliers, le Vidéographe Permis frontalier, Association du Centre d'entraînement à la Régate (CER), location de tentes 1986-1987 Stromeyer, Fête américaine au Stade de Champel, horaire Police municipale, demande de congé SIS, galeries techniques des rues basses, maison de retraite au Petit-Saconnex, mise au concours du poste d'adjoint au chef de la section des enquêtes, Pubypress Usine consorts Colle, Eglise évangélique, entreposage de gradins et piste du Vélodrome de 1986-1988 Plainpalais, Conférence à Edmonton (Canada), affaire X, naturalisation X, affaire X, Cirque Knie, naturalisation X, affaires X, cartes TPG 400.C.4 Dossiers "Service des Sports" Niveau de description : sserie 400.C.4/1 Salle omnisports, convention CEDEPS, vols, photographie aérienne, GE-Servette, patinoire supplémentaire, Association des entraîneurs genevois, contentieux Noreco, commission du Personnel, Holiday on Ice, festival Rock en faveur de la lutte contre la drogue, gymnastique pré et post-natale, faillite X 14e Rallye de voitures anciennes, saut à l'élastique, résiliation de bail (avenue de Chamonix), voyage sports/études aux Etats-Unis, personnel du service, projet de convention Rapid Genève TTC/Silver Star/UGS (tennis de table), réservations pour les cours de natation, Maison de loisirs Clair-Vivre, Festival for Life in Geneva /Télé-Restaurant, affaire "Intertrade Guide Verlag", Championnat du Monde, de Hockey sur Glace 1990 Voitures solaires de la Scholl Team, Daniel Perroud Organisation, vélos publics, Hauteville-Sports et terrain de Loëx, publicité pour l'Open de tennis en fauteuil roulant, finales Coupe suisse de Basketball 1989, centre sportif La Fenasse à Cologny Gymnastique, championnats du monde de pétanque, cyclisme, , FC Kosova, Servette HC, UGS Football Club Notes : Emane d'une dossier "manifestations diverses avant 2005". Tennis : Mini-tennis et ATP Senior Tour (Arnaud Boetsch), mouvement tennis seniors Notes : Emane d'une dossier "manifestations diverses avant 2005". 400.C.4/2 400.C.4/3 400.C.4/4 400.C.4/5 400.C.5 Dossiers "nouvel Abattoir" Niveau de description : sserie 400.C.5/1 400.C.5/2 400.C.5/3 Procès-verbaux de la Commission consultative des usagers de l'abattoir, correspondance Notes (manuscrites et imprimées) de Janine Currat, notes et procès-verbaux de séances Personnel de l'Abattoir, gestion du centre d'évacuation des déchets carnés, décisions des autorités municipales et cantonales (Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat) Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1991 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1988-1989 1 fourre 1998-2004 1 fourre 1999-2003 1 fourre 1987-1990 1987-1989 1988-1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 223 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.5/4 400.C.5/5 400.C.5/6 Fermeture du complexe de l'Abattoir municipal et liquidation, entrepôt frigorifique 2 (FR2), communiqués et coupures de presse Conventions et protocoles relatifs au projet de nouvel Abattoir, propositions et décisions des autorités municipales et cantonales (Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat) Plans 400.C.6 Fonction de directrice Niveau de description : sserie 400.C.6/1 Invitations à Janine Currat ; séminaire de la direction du département des 11 et 12 mai 2000 à Chexbres ; secrétaires de direction ; nomination de Janine Currat à la direction du département (presse, voeux) Notes : Contient un cas sensible de personnel. Extraits du Conseil administratif distribués à Mme Currat 400.C.6/2 400.C.7 1987-1991 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1993-2001 1 fourre 1997-1998 1 fourre 2002-2003 2002-2003 2001-2003 (surtout 2003) 1 fourre 1 fourre 1 fourre 2001-2003 (surtout 2003) 1 fourre 2003 1 fourre Echanges d'emails Niveau de description : sserie Evaluation, tris, éliminations Eliminé : Plaisanteries sans intérêt, emails d'accompagnement sans la pièce jointe, emails génériques à titre d'information envoyés par le Secrétariat général ou le Service des Ressources humaines ; les emails concernant la gestion des outils informatiques (accès, codes, spam, etc.) 400.C.7/1 400.C.7/2 400.C.7/3 Notes : Le classement alphabétique originel a été conservé. Echanges d'emails alphabétiques : A-H Echanges d'emails alphabétiques : J-V Echanges d'emails alphabétiques : B-E Présentation du contenu : Un ensemble d'emails avec M. Audria contenant les procès-verbaux de la Conférence des directeurs de département pour l'année 2003 a été extrait dans une fourre à part. 400.C.7/4 Echanges d'emails alphabétiques : F-V Présentation du contenu : Contient notamment des documents décrivant la gestion du classement des documents au sein du département (lettre F) 400.C.7/5 Conférence des directeurs de département de la Ville de Genève (échange d'emails avec M. Audria) Notes : Provient d'un classeur de Mme Currat intitulé "Mails divers" 400.C.8 Coupures de presse Niveau de description : sserie Archives de la Ville de Genève Page 224 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.C.8/1 Coupures de presse 1987-1990 Présentation du contenu : Il s'agit d'articles de presse sélectionnés par Janine Currat concernant : l'égalité et le féminisme, un article sur Roger Dafflon, la lecture rapide, le 2e pilier et l'AVS. Contient également la copie d'un arrêt du Tribunal fédéral de janvier 1940 Favre et consorts contre Conseil administratif de la Ville de Genève : égalité devant la loi) 1 fourre 400.C.8/2 Revue de presse sur l'Affaire des fiches Evaluation, tris, éliminations 1990-1991 1 fourre 1977-1978 1 fourre 1976-1978 1 fourre 1954-1981 1 fourre 1970-1976 1 fourre 1978-1981 1 fourre 1976-1979 1 fourre Ce dossier de presse était intégré aux documents relatifs au Casino de Genève. 400.D Dossiers abattoirs Niveau de description : serie 400.D.1 Dossiers de travail Niveau de description : sserie 400.D.1/1 Gestion du Service vétérinaire municipal et de l'abattoir (SVMA) par le Conseil administratif : Triperie de Genève, plans, procès-verbaux de la sous-commission du travail (SCT), correspondance et décision Conseil administratif/ Syndicat de la boucherie de Genève (SYBG), groupe de travail/ notes Conseil administratif, documents et plans divers, documents de travail, originaux Conseil administratif Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : analyse des différents centres de charge et synthèse des propositions retenues, feuillets récapitulatifs 1-11, durées "personnel équivalent", tableaux 4+5, comparatif Conseil administratif + Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) / Pierre Despres + L. Bergerat - tableau 3, Note concernant le bilan de situation, documents comptables 1 et 2 Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : service technique, régularisation des comptes de l'abattoir, coupure de presse, organisation type du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), du Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG), Halles aux cuirs (HC), organigramme et statuts, projet organisation intérieur, règlement (abattoirs en France), abattoir St-Gall, révision de la loi sur les denrées alimentaires Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : rapports annuels 1970-1976, rapports annuels d'abattoirs suisses 1976, comptes rendus financiers Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : Etat-Ville, commission de restructuration du Conseil administratif / Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : présentation budget, procès-verbaux séances pleinières, procès-verbaux de la Commission mixte "Ville-usagers", 400.D.1/2 400.D.1/3 400.D.1/4 400.D.1/5 400.D.1/6 Archives de la Ville de Genève Page 225 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/7 400.D.1/8 400.D.1/9 400.D.1/10 400.D.1/11 400.D.1/12 400.D.1/13 400.D.1/14 400.D.1/15 400.D.1/16 400.D.1/17 relation avec M. Despres, remise de documents à usagers, note au Conseil administratif, tarifs du groupement des usagers de l'abattoir (GUA), comptes Halles aux Cuirs, documents reçus de la Halles aux Cuirs, contrats types affermage France Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : rapports de contrôle, échange de notes abattoirs - services financiers, note à Roger Dafflon Gestion du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir Groupe de travail "énergie" (GTE ): rapport final, projets de rapport, coupure de presse, tableau des consommations énergétiques de base à l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), note à M. Arlettaz, installation de chauffage à mazout OERTLI Bruits et odeurs à La Praille : documentation générale odeur, avis de service, groupe d'enquête, note Conseil administratif, extraits du Conseil administratif concernant crédit spécial, notes diverses, l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) et les bruits Bruits et odeurs à La Praille : procédé Clean air à l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) Bruits et odeurs à La Praille : usine de traitement des matières carnées (UTMC) / silos farine extérieure, produit SOLVEX, enquête du Département des travaux publics (Station d'épuration d'Aïre, désodorisation (système Technicair, système Adsox), refroidisseur d'air ventilé (Sulzer), traitement au charbon actif, traitement Siemens Odeurs à La Praille : documentation Odeurs à La Praille : schéma d'installation Centrimeal, service de toxicologie Odeurs à La Praille : analyses du service de toxicologie industrielle d'analyse de l'air et de la protection contre le bruit (STIAB), séchoir à os (étude de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), séchoir à os (brûleur ELCO), documents de travail, Ville de Lausanne 85, notes et rapport final du groupe de travail, désodorisation (notes à Roger Dafflon), Rapport Bonnard et Gardel Odeurs à La Praille : documentation, enquête 1982, Bonnard et Gardel SA Odeurs à La Praille : étude préliminaire (cahier des charges), offres de l'ingénieur conseil non retenues, rapport de toxicologie GE, rapport Halles aux Cuirs/ Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), rapport du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), Voirie et nettoiement de la ville (balayeuse), rapports pour le Conseil administratif, correspondance étude 1982, correspondance du Service de Toxicologie Industrielle d'Analyse de l'air et de la protection contre le Bruit (STIAB) et Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), correspondance du Service de Toxicologie Industrielle d'Analyse de l'air et de la protection contre le Bruit (STIAB) et commune de Lancy, correspondance Ville de Genève, Lancy et association d'habitants, notes à M. Dafflon, frais d'étude, Conseil municipal et odeurs, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), SVMA, Office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), Archives de la Ville de Genève 1979-1981 1 fourre 1978-1980 1 fourre 1976-1979 1 fourre 1974-1977 1 fourre 1974-1975 1 fourre 1974-1976 1 fourre 1982-1983 1972-1984 1981-1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1980-1984 1968-1984 1 fourre 1 fourre Page 226 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/18 400.D.1/19 400.D.1/20 400.D.1/21 400.D.1/22 400.D.1/23 400.D.1/24 400.D.1/25 400.D.1/26 400.D.1/27 400.D.1/28 400.D.1/29 plaintes Odeurs à La Praille : plans Odeurs à La Praille : rapports de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) Désodorisation : procédé Clean-air Désodorisation : étude Bonnard et Gardel Désodorisation : étude Bonnard et Gardel Traitements des déchets carnés : projet M. Schlaepfer, Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées (UTMC), exploitation Halles aux Cuirs et usine de traitement des matières carnées (UTMC), correspondance, comptes-rendus financiers du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (exercices 1970-1977), budget 1978, étude prévisionnelle de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) par Pierre Despres, documents annexes, coûts exploitation de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) , correspondance Dr J. Wagner concernant bio-filtres Traitements des déchets carnés : solvants, étude de l'Atelier de construction mécanique de Vevey (ACMV) pour l'extension de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), usine de Lyss et Association des maîtres-bouchers de la Suisse centrale (GZM), étude canton du Valais, Anhydro processing plants Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : dossier technique perchloréthylène Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : dossier technique perchloréthylène Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : documentation, cahiers des charges et fiches techniques, Office vétérinaire fédérale (OVF), problème de perchloréthylène, documents du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), coupure de presse, fournisseurs, collaboration du Conseil administratif et du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), note à M. Dafflon, demandes de crédit "installations de traitement" Equipements et traitements de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) : procès-verbal de la Commission consultative des usagers de l'Abattoir (remise en état des installations 2ème étape), adjudication, demande de crédit Conseil administratif et Conseil municipal, note au Conseil administratif proposition de crédit, office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA), documentation, notes du Secrétariat général du Conseil administratif, appel d'offres, demande de crédit pour la remise en état de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) Entrepôt frigorifique (FR2, essais) : notes et documentation, compresseur n°4, fonctionnement week-end, régulateur de pression, installation, documentation sur les normes, tableaux de mesures (températures, pression), diagrammes thermodynamiques, compresseurs, moteurs électriques, Archives de la Ville de Genève 1982 1982 1 fourre 1 fourre 1974-1975 1973 1974-1975 1970-1981 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1970-1978 1 fourre 1963-1976 1 fourre 1980-1981 1 fourre 1980-1981 1 fourre 1981-1982 1 fourre 1976-1979 1 fourre Page 227 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/30 400.D.1/31 400.D.1/32 400.D.1/33 400.D.1/34 400.D.1/35 400.D.1/36 400.D.1/37 400.D.1/38 400.D.1/39 400.D.1/40 400.D.1/41 400.D.1/42 400.D.1/43 400.D.1/44 400.D.1/45 400.D.1/46 400.D.1/47 400.D.1/48 400.D.1/49 400.D.1/50 400.D.1/51 400.D.1/52 400.D.1/53 schémas d'installation, séparateur NH3 et réseau NH3, correspondance et publications Frigo 2 (FR2) (essais): rapports, tableaux, récapitulatifs des résultats, compresseur n°1, compresseur n°2, compresseur n°3, compresseur n°4, thermographie Frigo 2 (FR2) (études générales) : étude, entrepôt frigorifique existant Frigo 2 (FR2) (études générales) : correspondance, notes et plans Frigo 2 (FR2) (enquêtes locations) : réunions, enquêtes 1 à 4, autorisations Frigo 2 (FR2) : Notes de Pierre Despres, ingénierie générale, programme de construction et notes, programme de base, programme révisé Frigo 2 (FR2) (coûts estimatifs) : coût estimatif définitif par Bureau Bugna (25.10.73), coût estimatif par Bureau Bugna (28.07.72), notes, estimation des coûts de l'extension de l'abattoir, description Wernberg, tarifs Frigo 2 (FR2) (crédits) : notes et plans, arrêté du Conseil d'Etat, commission "sports", commission "travaux", proposition du Conseil administratif, estimation coût de l'ouvrage (devis architecte), crédit d'études Frigo 2 (FR2) (contrats mandataires) : correspondance, contrats, cahier des charges particulières, A. Bugna, Froideveaux et Cie ingénieur civil, courrant faible, Wernberg ingénieur mécanicien, notes et correspondance Frigo 2 (FR2) (chantier) : alimentation eau haute pression, accès chantier, Riondel contrôle d'équipement électronique, Losinger contrôle d'équipement électronique, panneaux de chantier Frigo 2 (FR2) (chantier) : rapports Frigo 2 (FR2) (chantier) : rapports Frigo 2 (FR2) (chantier) : rapports Frigo 2 (FR2) (chantier) : rapports Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°1 à n°43 Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°44 à n°60 Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°61 à n°95 Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°96 à n°135 Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : séances de travail n°1 à n°4, correspondance et notes Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : rapports n°136 à n°167 Frigo 2 (FR2) (coordination générale) : tableaux Frigo 2 (FR2) (finances) : notes et tableaux, budget du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) 79, procès-verbaux de la Commission consultative des usagers de l'abattoir, situation financière, facturation Frigo 2 (FR2) / Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), rapport Claude Henninger Frigo 2 (FR2) (finances) : bilans prévisionnels, énergie, situation générale, plans de financement, intérêts intercalaires Frigo 2 (FR2) : inauguration, correspondance et notes, compte-rendu réfrigération rapide du porc Frigo 2 (FR2) : notes pour M. Dafflon, entretiens, extraits du Conseil administratif, note du Archives de la Ville de Genève 1974-1980 1 fourre 1963-1967 1968-1974 1963-1976 1971-1975 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1971-1973 1 fourre 1973-1978 1 fourre 1972-1979 1 fourre 1975-1976 1 fourre 1975-1976 1976-1977 1977 1977-1978 1973-1976 1976 1976-1977 1977-1978 1970-1977 1978 1978-1980 1976-1981 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1973-1978 1 fourre 1973-1980 1976-1978 1 fourre 1 fourre Page 228 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/54 400.D.1/55 400.D.1/56 400.D.1/57 400.D.1/58 400.D.1/59 400.D.1/60 400.D.1/61 400.D.1/62 400.D.1/63 400.D.1/64 400.D.1/65 400.D.1/66 400.D.1/67 400.D.1/68 service immobilier, correspondance M.Dafflon avecWernberg, correspondance M. Ketterer avec Wernberg, correspondance M. Ketterer avec Bugna, correspondance service immobilier avec Wernberg, correspondance du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) avec Bugna, séance ville, correspondance du Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) avec le Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG), séance générale 27.11.78, séance générale 15.12.77, séance générale 02.11.77, séance générale 19.10.77 Extension Halle aux Cuirs : correspondance architecte, notes pour M. Dafflon, correspondance Mozer, notes adressées à M. Ketterer, notes centrale thermique 3, rapport Louis Gay, liste soumissionnaires et tableaux, crédits accordés, estimatifs Extension Halle aux cuirs : centrale thermique 3 (2ème étape), Alfa-Laval Wenger, baraque de chantier, besoins énergétiques, crédits, droits de superficie, raccordement à la centrale thermique, installation électrique et sanitaire, liste d'entreprises, lutte contre l'incendie, mandat M. Mozer, correspondance M. Mozer, personnel, service immobilier, sous-station technique, correspondance avec Sulzer, ingénieurs civils Zimmermann & Schutzlé, désignation G.Arlettaz comme ingénieur conseil, note Gilbert Arlettaz, mandat Louis Gay Extension Halle aux cuirs : procès-verbaux 1 à 50 Extension Halle aux cuirs : procès-verbaux 51 à 100 Extension Halle aux cuirs : procès-verbaux 101 à 140 Bouclement extension Halle aux cuirs : correspondance, notes, plans, extraits, commission de travail de la Ville, convention et avenant Bouclement extension Halle aux cuirs : bases de calculs diverses et annuités, bouclement définitif du 06.06.78, bouclement du 05.01.78, bouclement du 22.11.76, bouclement du 18.11.76, bouclement du 04.03.76, fournitures du Syndicat de la Boucherie de Genève (SYBG) et chaudière, traitement des eaux, tableaux électriques Coûts énergie Halle aux cuirs : essai compteur de chaleur, convention, procès-verbal et documentation, décision centrale thermique diagrammes des charges, chauffage et ventilation, refus Alfa-Laval revaporisation, refus eau surchauffée et caloporteur organique, rappels extension Alfa-Laval, demande de raccordement eau surchauffée Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), Frigo 2 (FR2) et station de lavage Plan de nouvelle Halle aux cuirs, Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2) Documentation : sondages et étude géotechnique, mémoire HTEA "L'abattoir. Cathédrale du bétail, lieu de sacrifice, milieu insolite", brochure "Abattoirs de la Praille" Plans de la Halle aux cuirs Plans de la Halle aux cuirs, Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2) Halle aux cuirs et vibration : correspondance, bureau ingénieur civil Zimmermann, notes, copies dossier Halles aux Cuirs, amortisseurs de vibrations, demandes de documents, surcharges, renforts de chemin de câbles La Praille sud : plans, M.Talmor, Dasta charpente SA, Frisco et Findus SA, demande de location Archives de la Ville de Genève 1971-1976 1 fourre 1970-1973 1 fourre 1972-1973 1973 1973-1975 1972-1979 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1965-1976 1 fourre 1962-1975 1 fourre 1972-1974 1984 1974-1988 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985 1985 1972-1983 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1972-1986 1 fourre Page 229 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/69 400.D.1/70 400.D.1/71 400.D.1/72 400.D.1/73 400.D.1/74 400.D.1/75 400.D.1/76 400.D.1/77 400.D.1/78 400.D.1/79 400.D.1/80 400.D.1/81 400.D.1/82 400.D.1/83 Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), documentation technique Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), surface et volume de Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), documentation Zimmermann, état des lieux Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2) La Praille sud : annonce Frigo 1 (FR1) et Frigo 2 (FR2), loyers et redevances et état d'occupation, droits de superficie, étude service immobilier, étude d'aménagement, Département des Travaux Publiques et Maison Brighenti, mandat au bureau M.Tissot, documents techniques Coupures de presse Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) à La Praille : étude de la Ville de Genève Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : étude de la Ville de Genève et étude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir (Gesplan) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : étude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir (Gesplan) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : documents historiques Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : résumé du rapport Gesplan sur le complexe des abattoirs Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Gesplan correspondance et notes Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Gesplan correspondance et notes Dossiers Conseil administratif : 1ère étape et rapport au Conseil administratif Dossiers Conseil administratif : plans cadastraux des centrales thermiques, plans cadastraux du bâtiment social, plans cadastraux de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC) Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : 9ème plan fincancier quadriennal, investissements prévisibles pour le complexe La Praille, demande de crédit au Conseil municipal, procès-verbaux du Groupe de travail, Gesplan SA, Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), Conseil d'état, abattoir de Nyon, taxes d'abattages, convention usine de traitement des matières carnées (UTMC), documents finances de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), prestations du Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) et Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), loyers Halles aux cuirs Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : Groupe de travail et déchets hors abattoirs, rapports préparatoires, transfert "Ville-Etat", désodorisation du complexe, abattoir de Strasbourg, organisation du complexe, correspondance et notes Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) (études) : conventions Nyon/Rolle et Genève, convention Ville de Genève et Nyon, convention Ville de Genève et Rolle, étude du Centre national du machinisme agricole et du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF) Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées Archives de la Ville de Genève 1981-1986 1 fourre 1984-1987 1985-1987 1 fourre 1 fourre 1986 1 fourre 1986 1 fourre 1975 1984 1 fourre 1 fourre 1986 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1962 1962 1 fourre 1 fourre 1981-1987 1 fourre 1982-1985 1 fourre 1970-1983 1 fourre 1982-1986 1 fourre Page 230 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/84 400.D.1/85 400.D.1/86 400.D.1/87 400.D.1/88 400.D.1/89 400.D.1/90 400.D.1/91 (UTMC) : déchets carnés, réunions, finance, essais eau chaude, graisses, ramassages déchets, 1ère étape, Soroval SA, Fuga SA, valorisation du sang animal, Recycling SA Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) et usine de traitement des matières carnées (UTMC) : états extracteurs Centre intercommunal d'élimination des déchets carnés (CIDEC) Déchets carnés : Ville de Genève et autorité sanitaire locale, district Nyon Rolle, recherches de partenaires extérieurs, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA), service vétérinaire français, usine de traitement des matières carnées (UTMC), législations et règlements Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (déchets carnés) : Groupe de Travail / PV+ documentation, Groupe de Travail / notes Conseil administratif, Groupe de Travail / four Borel, Groupe de Travail / déchets carnés, Groupe de Travail / sous-groupe judiciaire, chaufferie / Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC), Conseil administratif / M. Hédiger, Conseil administratif / Mme Rossi, Conseil administratif / Conseil municipal, Conseil administratif / Conseil d'Etat, Association des communes, Genossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / déchets carnés : OVC (Office vétérinaire cantonal) / Office Vétérinaire Fédéral (OVF), Groupe de Travail, Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), contrôle financier, Conseil administratif, fermeture de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA), Office Vétérinaire Fédéral (OVF) / Dr J. Wagner, Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM) / préparations conventions, ASCP (Association suisse de contrôle des installations sous pressions) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / déchets carnés : rapport "Conseil administratif-déchets carnés", rapports du Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC), documents préparatifs Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes SMAC / déchets carnés spéciaux : Conseil administratif/ conseil d'état, correspondance, rapport VG, étude Département des Travaux Publiques, étude "faisabilité technique", désignation Conseil administratif, notes, PV/ GEPAC (groupe d'étude pour l'adaptation des Cheneviers), statistiques, coupure de presse, visite de l'usine d'incinération de Tours (France) Frigo 2 (FR2) / tribunaux des baux et loyers : schémas et PV, organe officiel de contrôle, office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), SEG (service de l'électricité de Genève) / contrôle, ASCP (Association suisse de contrôle des installations sous pression), marché des viandes de Genève, Frigorex, documentations, Département des Travaux Publiques, IFT (inspection fédérale du travail) + CNA (caisse nationale d'assurance) + Office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), Office cantonal de l'inspection des relations du travail (OCIRT), ICT (inspection cantonale du travail), ASCP (Association suisse de contrôle des Archives de la Ville de Genève 1982-1986 1 fourre 1990 1960-1987 1 fourre 1 fourre 1986-1991 1 fourre 1983-1991 1 fourre 1985-1989 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1974-1990 1 fourre Page 231 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/92 400.D.1/93 400.D.1/94 400.D.1/95 400.D.1/96 400.D.1/97 400.D.1/98 400.D.1/99 400.D.1/100 400.D.1/101 400.D.1/102 400.D.1/103 400.D.1/104 installations sous pression) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / désengagement technique : Conseil administratif, rapports techniques, réunions, citernes à mazout extra-légère Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes SMAC / désengagement technique : citernes à mazout extra-légère, notes sur les risques d'accidents, budget 91/ désengagement comptable, ASCP (Association suisse de contrôle des installations sous pression) et Télégestion SA, vente équipement et matériel, projet n°1 Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / désengagement technique : FR 2, organismes officiels de contrôle Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) / nouvel abattoir technique : séances techniques, planning travaux, demande de crédit Conseil municipal, correspondance et notes, autorisation de construire Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (nouvel abattoir technique : documentation et plans, documents cadastraux Prévention incendie : documentation et notes Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : problèmes généraux, prix des prestations, abattages, taxes frigos, taxes d'inspections des viandes, Frigo 2 (FR2), Migros, Recours Laiteries Réunies, recours Waegell SA (problèmes inspections des viandes), réfectoire DSR, fermeture de l'atelier de boyauderie porcs par la Société Gerbert & Cie SA, révision de la loi sur les denrées alimentaires Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : réorganisation de l'abattoir municipal de Zürich, homologation CEE (Communauté des Espaces Européens), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) / équipe d'abattage, commission Hygiène et Sécurité, Office vétérinaire cantonal (OVC), Bell SA, MIB equipement abattoir B.V., Blezat Ferrat alimentaire, journal Ville de Genève, rage animale, coupures de presse, notes, CTIII, étude Louis Bergerat Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : travaux à effectuer, Union des villes suisse et recours "taxes d'inspections des viandes", recours Sion 81, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), Halle aux cuirs et Département des Travaux Publiques 85, citernes huile de chauffage extra légère, réservoir propane, traitement d'eau, entrepôts frigorifiques Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : vibrations Halle aux cuirs, vibrations du Frigo 2 (FR2) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : Groupe de travail énergie, eau chaude, machine frigorifique Sulzer Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : vente occasion CTIII, monte-charge, rapport et proposition du Conseil administratif au Conseil municipal Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : projets annulés Archives de la Ville de Genève 1987-1991 1 fourre 1989-1990 1 fourre 1990-1991 1 fourre 1987-1990 1 fourre 1949-1989 1 fourre 1964-1986 1982-1985 1 fourre 1 fourre 1972-1985 1 fourre 1973-1986 1 fourre 1975-1986 1 fourre 1979-1987 1 fourre 1942-1988 1 fourre 1981-1985 1 fourre Page 232 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/105 400.D.1/106 400.D.1/107 400.D.1/108 400.D.1/109 400.D.1/110 400.D.1/111 400.D.1/112 400.D.1/113 400.D.1/114 400.D.1/115 400.D.1/116 400.D.1/117 400.D.1/118 400.D.1/119 400.D.1/120 Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : avenir du complexe de l'abattoir, construction éventuelle d'un nouvel abattoir, étude d'optimisation, étude complémentaire, Halle aux cuirs et bâtiments Frigo 1 et Frigo 2, propositions, groupe abattoir, augmentation des taxes et loyers de l'abattoir Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : maintiens d'un abattoir à Genève, schémas, budgets, groupe abattoir, réunions, affectation "parcelle La Praille", Office vétérinaire cantonal (OVC) Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) : propositions du Conseil administratif, dédommagement travaux préparatoires, protocole de superficie, droit de superficie, personnel du Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), personnel de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir SEGUA, Société patronale des bouchers charcutiers de Genève, coupures de presse Viabilisation du terrain Viabilisation du terrain Liquidation du complexe : correspondance et notes au Conseil administratif Liquidation du complexe : notes, Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC), rapport de M. Krebs, parcelle, local apprentis, abattoir et projet budget 1992 Liquidation du complexe : contentieux, demande d'utilisations du site Documents du rapport final Commission consultative des usagers de l'abattoir "Dossier général actuel" pour Janine Currat : problèmes législatifs, nouvel abattoir, forme juridique (constitution de société anonyme), vente de CTIII, questions juridiques, commission mixte, correspondance et notes au Conseil administratif, rencontre délégation du Conseil administratif et représentants de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir SEGUA "Dossier général actuel" pour Janine Currat : arrêté du Conseil d'Etat, service financier, bétail de zone, autres abattoirs, correspondance et notes, alimentation des porcs, plan de désengagement, budget et comptes Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (plan de désengagement, points 1 à 6) : généralités, désengagement administratif, désengagement technique, considérations générales de l'ingénieur conseil, opérations générales, fermeture par bâtiments ou entités, récapitulations, liste des tâches, calendriers des opérations, liste du matériel à mettre sous clef Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (plan de désengagement, points 7 et 8) : Frigo 2 (FR2), déchets carnés, documentation Courrier : correspondance avec la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir SEGUA Courrier : correspondance avec la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), correspondance avec autorités cantonales et Conseil d'Etat, correspondance diverse Archives de la Ville de Genève 1984-1986 1 fourre 1983-1990 1 fourre 1987-1991 1 fourre 1992-1993 1993-1996 1990-1995 1990-1991 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1989-1991 1989-1991 1983-1989 1980-1987 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1986-1987 1 fourre 1990-1991 1 fourre 1979-1991 1 fourre 1986-1989 1 fourre 1988-1990 1 fourre Page 233 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/121 400.D.1/122 400.D.1/123 400.D.1/124 400.D.1/125 400.D.1/126 400.D.1/127 400.D.1/128 400.D.1/129 400.D.1/130 400.D.1/131 400.D.1/132 400.D.1/133 Problèmes relatifs aux déchets carnés : notes, participation des communes genevoises au coût d'élimination des déchets, participation intercommunale aux frais d'exploitation de la centrale d'élimination des déchets carnés de la Ville de Genève, convention Conseil administratif et société Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM) Problèmes relatifs aux déchets carnés : centre de collecte réfrigéré et frigo à os, correspondance et notes, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA), PV Conseil administratif, propositions et notes au Conseil administratif et conventions prévues, Information FSC presse, extraits Conseil administratif Coupures de presse Procédure Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA Procédure Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA Convention pour le transfert du service de l'inspection des viandes de la Ville de Genève à l'Etat de Genève Déchets spéciaux : notes, correspondance avec autorités cantonales, correspondance, notes au Conseil administratif et décisions, déchets radioactifs, autres résidus Affectation parcelle La Praille : Groupe de travail, projet de salle de spectacle, gestion du bâtiment et du terrain, espace de récupération public Jaeger et Bosshard SA et Serbeco SA, presse, correspondance Problèmes relativement anciens : notes, statistiques coûts de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), propositions de contrats, Monnard SA, Soroval SA, Verdannet et Cie, fermeture de l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), projet de propreté Problèmes relativement anciens : documents généraux, correspondance avec M.Kellerhals, élimination des déchets carnés et des cadavres d'animaux provenant du District de Nyon et du District de Rolle Fermeture de l'abattoir de Genève : proposition et convention, liste réunion, action en dommages et intérêts, plan de désengagement, correspondance et notes, Conseil d'Etat, bouchers indépendants, Association suisse du personnel de boucherie (ASPB), problèmes techniques, liste réunion, séances de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), séances techniques, séance Département des Travaux Publiques, commission consultative, groupe de travail abattoir, comptes Fermeture Abattoir de Genève : rapport Arlettaz / désengagement technique, rapport de M. Demont, budget 90, budget 91, rapport d'activité, Office vétérinaire cantonal (OVC), replacement du personnel, fonctionnement, logements de service, affectation de la parcelle de La Praille, personnel du Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC), récupération des installations d'abattage du complexe de l'abattoir, Projet de construction d'une salle de spectacle de type Zénith, bureau architecte Bottge, DSR, salle de spectacle projet Berset / Burri, liste du matériel abattoir, interruption d'abattage suite à incident technique Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) (contrats et baux) : Frigo 2 Archives de la Ville de Genève 1986-1988 1 fourre 1981-1988 1 fourre 1987-1991 1989-1996 1996-1997 1989 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1990-1992 1 fourre 1981-1987 1 fourre 1972-1987 1 fourre 1987-1991 1 fourre 1990-1991 1 fourre 1970-1990 1 fourre Page 234 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/134 400.D.1/135 400.D.1/136 400.D.1/137 400.D.1/138 400.D.1/139 400.D.1/140 400.D.1/141 400.D.1/142 400.D.1/143 400.D.1/144 400.D.1/145 400.D.1/146 400.D.1/147 (FR2), contrats entreprises extérieurs privés, baux des appartements de service, conventions de baux à loyers entre le Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes (SMAC) et les usagers ou partenaires, convention de bail à loyer pour surface dans l'ancien entrepôt frigorifique Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : notes, procès-verbaux, correspondance avec autorités cantonales Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : correspondance avec les communes, procès-verbal groupe de travail, correspondance, notes au Conseil administratif et décisions, budget Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : notes et proposition au Conseil administratif, budget 91, correspondance Association des communes et groupes de liquidation de l'abattoir, marché en gros des viandes, groupe de travail "secteur viande", notes, locaux Centre intercommunal d'évacuation des déchets carnés (CIDEC) : liquidation équipement, correspondance et notes Déchets carnés : servitudes, superficie, rapport de M. Arlettaz Déchets carnés : rapport M. Arlettaz, rapport GEPAC (Groupe d'étude pour l'adaptation des Cheneviers) Nouvel abattoir sur le plan technique et financier : projet de crédit pour alimenter en énergie et viabiliser le futur abattoir situé à la route des jeunes, assainissement du secteur, plans Nouvel abattoir sur le plan technique et financier : Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), notes et proposition au Conseil administratif, correspondance Etat et Ville, Ville de Genève contre Abattoir de Genève SA, rapport d'activités 1991, dénonciations des baux Frigo 2 (FR2) et halle aux cuirs, personnel, correspondance et notes, correspondance avec J.-P. Bossy, groupe technique Abattoir 1 : notes, protocole, avant-projet Abattoir 1 : groupe abattoir, propositions Conseil administratif et Conseil municipal, projet de proposition du Conseil administratif en vue de l'ouverture d'un crédit pour alimenter en énergie et viabiliser le futur abattoir situé à la route des jeunes, statuts, notes Frigo 2 (FR2) : Conseil d'Etat, Vecchio SA, société de gare frigorifique et ports francs, baux, coûts, documentation, notes et plans, Grande boucherie du Mont-Blanc, affaire Touchon, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), loyers, Laiteries réunies Dossier général actuel : rapport, réunions, économie d'énergie, plans, commission des finances, projets protocole, notes, reprise de la gestion des étables de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA) Dossier Janine Currat : documentation et notes, correspondance, informations, Me Lacour, budget, protocole, Bail à loyer Albert Peccoz, facturation Waegell, locations case FR, CTIII et Frigo 2 (FR2), Association romande pour l'achat de bétail de boucherie (ARABB), bail à loyer dans l'entrepôt frigorifique Dossier Janine Currat : oeuvres d'assistance aux bêtes d'abattoir, déchets carnés, ambassade du Archives de la Ville de Genève 1983-1991 1 fourre 1986-1991 1 fourre 1990-1992 1 fourre 1991 1 fourre 1988-1989 1989 1 fourre 1 fourre 1987-1989 1 fourre 1989-1992 1 fourre 1987-1990 1989-1990 1 fourre 1 fourre 1980-1987 1 fourre 1983-1988 1 fourre 1986-1990 1 fourre 1988-1990 1 fourre Page 235 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/148 400.D.1/149 400.D.1/150 400.D.1/151 400.D.1/152 400.D.1/153 400.D.1/154 400.D.1/155 400.D.1/156 400.D.1/157 400.D.1/158 400.D.1/159 400.D.1/160 400.D.1/161 400.D.1/162 Canada, Bio-West prélèvement, Riobom SA, B. Salerno, bulletin de pesage falsifié, disparition d'une carcasse de bovin, dossier de presse Abattoir : correspondance et notes, personnel, exposés à M. Dafflon, réfectoire, menaces, presse, 1982-1987 émission TV, nettoyage Groupe de travail chargé d'étudier le problème des déchets carnés : état de la situation, 1987-1991 correspondance, proposition au Conseil administratif, procès-verbaux, projets de conventions, projets statuts, tableaux, notes, budget, centre de déchets Plan des zones industrielles sur le territoire de la commune de Genève 1987 Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : problèmes financiers avec la Société 1980-1990 d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), notes, commission consultative des usagers de l'abattoir, demande de crédit pour l'usine de traitement des matières carnées (UTMC), dossier personnel de M. Hédiger pour commission Sports et sécurité, parcelle Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : tarifs abattoirs, révision de la loi sur les 1980-1986 denrées alimentaires, contrôles du trafic des viandes, baux et locations Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : transfert de la section vétérinaire, 1982-1986 transfert des contrôles des viandes, viande propre à la consommation, Gesplan SA Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : agrément CEE (Communauté des 1977-1986 Espaces Européens), commission du personnel, commission consultative, Waegell SA, Halle aux cuirs, réorganisation du service vétérinaire Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA) : parcelle La Praille, Contrôle financier, 1978-1986 finances du Service, Historique du problème financier de la Triperie de Genève Complexe de l'abattoir : dénonciation des baux, enclos sanitaire, Conseil municipal et budget de 1964-1990 l'abattoir, procès-verbaux, documentation, sondage et étude géotechnique Notes pour séances du Conseil administratif, rapport au Conseil administratif 1987-1991 Proposition du Conseil administratif relative à la fixation de la date de fermeture de l'abattoir et à 1987-1992 l'annulation du droit de superficie, rapport du Conseil administratif, décisions du Conseil d'Etat, protocole, contrats, jugements, autorisation de construire, notes, planning, récapitulatif concernant nouvel abattoir Frigo 2 (FR2) : notes et propositions au Conseil administratif, local apprentis, budget 1990-1993 Frigo 2 (FR2) : correspondance 1990-1994 Frigo 2 (FR2) : correspondance et notes 1990-1994 Laiteries réunies (dossier taxe d'abattage) : jugement de mainelvée / réquisition de poursuites et 1981-1987 requête en mainlevée / Conseil d'Etat / Notes de dossiers / Notes au CA / Tarifs / Conseil Fédéral sur l'abattoir de Sion (indicatif), Mémoire de Me Cottier / Correspondance et notes. Notes : Les documenst concernant les suite de la fermeture et la gestion de la parcelle de la Praille se trouvent en 400.B.11 Ont été éliminés : des commandements de payer, quittances, doubles de pièces, photocopies de pages d'un ouvrage non-déterminé de jurisprudence suisse. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 236 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.D.1/163 400.D.1/164 400.D.1/165 Parcelle de la Praille: affaire judiciaire (mémoire sur incompétence) Rapport du Conseil Administratif relatif au désengagement et à la situation actuelle de l'ancien abattoir municipal Notes au service municipal de l'abattoir 400.E Interventions municipales concernant le département 1990 1991 1 fourre 1 fourre 1991 1 fourre 1987-1988 1 fourre 1989 1 fourre 1987 1 fourre 1976 1977 1978 1979 1980 1981 1982-1983 1983 1983-1984 1984 1985 1985 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Niveau de description : serie 400.E.1 Interventions au Conseil Municipal (questions écrites ou orales, propositions au Conseil administratif, 1987-1989) Niveau de description : sserie 400.E.1/1 400.E.1/3 Interventions municipales concernant le Département (questions écrites ou orales déposées au Conseil municipal, réponses du Conseil administratif) Interventions municipales concernant le Département (questions écrites ou orales déposées au Conseil municipal, réponses du Conseil administratif, propositions au Conseil administratif) Objets en suspens au 30 mai 1987 400.F Commissions municipales 400.E.1/2 Niveau de description : serie 400.F.1 Commission Sports et Sécurité Niveau de description : sserie 400.F.1.1 Procès-verbaux de la Commission Niveau de description : ssserie 400.F.1.1/1 400.F.1.1/2 400.F.1.1/3 400.F.1.1/4 400.F.1.1/5 400.F.1.1/6 400.F.1.1/7 400.F.1.1/8 400.F.1.1/9 400.F.1.1/10 400.F.1.1/11 400.F.1.1/12 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 10 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 10 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 12 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 7 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 13 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 11 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 16 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 6 Procès-verbaux de la Commission n° 7 à 13 Procès-verbaux de la Commission n° 14 à 21 Procès-verbaux de la Commission n° 22 à 31 Procès-verbaux de la Commission n° 32 à 37 Archives de la Ville de Genève Page 237 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.1.1/13 400.F.1.1/14 400.F.1.1/15 400.F.1.1/16 400.F.1.1/17 400.F.1.1/18 400.F.1.1/19 400.F.1.1/20 400.F.1.1/21 Procès-verbaux de la Commission n° 38 à 39 et 1 à 6 1985-1986 Procès-verbaux de la Commission n° 7 à 11 1986-1987 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 11 1987 Procès-verbaux de la Commission n° 12 à 19 et 1 1987-1988 Procès-verbaux de la Commission n° 2 à 9 1988 Procès-verbaux de la Commission n° 10 à 18 1988-1989 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 9 1989 Procès-verbaux de la Commission n°1 à n°15 1991-1992 Procès-verbaux de la Commission n°1 à n°25 1992-1993 Notes : Procès-verbaux absents : n°3, n°4, n°16, n°17, n°20, n°21, n°22. Procès-verbaux de la Commission 1995-1999 Notes : n°2 de 1995, n°4 et 5, 7, 9-13 de 1996, n° 6 et une séance non numérotée de 1997, num 7, 8, 2 de 1998, num. 4 et 5 de 1999 Procès-verbaux de la Commission n°24, n°28 ; n°1 à n°12 ; n°2 à n°6 2000-2003 Notes : Le procès-verbal n°24 est de 2000, le n°28 de 2001. Absents pour 2001-2002 : n°5 à n°7 et n°11 ; pour 2002-2003 : n°2, n°6 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.F.1.1/24 Procès-verbaux de la Commission num. 1-3 2005 1 fourre 400.F.1.2 Correspondance et notes Niveau de description : ssserie 400.F.1.2/1 400.F.1.2/2 400.F.1.2/3 Correspondance, notes et coupures de presse Correspondance, liste des membres, documentation Correspondance, réponses aux questions de la commission 1970-1981 1989-1995 2002-2006 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.F.1.3 Voyages d'études et sorties de la Commission Niveau de description : ssserie 400.F.1.3/1 Voyages d'études et sorties : Macolin (1972), Bazenheid (1974), Bâle (1976), Vittel (1978), Saas-Fee (1979), Mâcon (1979) Voyages d'études et sorties : Bâle (1980), Voiron (1980), Zürich (1981), Berlin-Est (1982), Paris (1983) Voyages d'études et sorties : Budapest (1984), Prague (1986) Voyages d'études et sorties : Nantes (1987), Monaco (1988), Vichy (1989) 1972-1979 1 fourre 1980-1983 1 fourre 1984-1986 1984-1989 1 fourre 1 fourre 400.F.1.1/22 400.F.1.1/23 400.F.1.3/2 400.F.1.3/3 400.F.1.3/4 400.F.2 Commission des Finances Niveau de description : sserie 400.F.2.1 Procès-verbaux de la Commission Niveau de description : ssserie Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 238 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.2.1/1 400.F.2.1/2 400.F.2.1/3 Procès-verbaux de la Commission n° 104 à 127 Procès-verbaux de la Commission num 128 à 137, 1 à 6 Notes : Manque le n° 3 Notes de séances num 25, 48 et procès-verbal 400.F.2.2 Correspondance et notes Niveau de description : ssserie 400.F.2.2/1 400.F.2.2/2 Réponses aux questions de la commission Correspondance sur le développement du sport de rue 400.F.3 Commission Sociale et de la Jeunesse Niveau de description : sserie 400.F.3.1 Procès-verbaux de la Commission Niveau de description : ssserie 400.F.3.1/1 400.F.3.1/2 400.F.3.1/3 Procès-verbaux de la Commission n° 4 à 11 Procès-verbaux de la Commission n° 12 à 23, 1 à 7 Procès-verbaux de la Commission n° 1 à 10 400.F.4 Commission des travaux Niveau de description : sserie 400.F.4.1 Procès-verbaux de la Commission Niveau de description : ssserie 400.F.4.1/1 400.F.4.1/2 Procès-verbaux de la Commission n° 4 à 11 Notes de séance n°9, 19, 26 400.F.5 Commission des naturalisations Niveau de description : sserie 1986 1986 1 fourre 1 fourre 1993, 1998, 2005 1 fourre 2005-2007 2005 1 fourre 1 fourre 1986-1987 1987 1990 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1980-1984 1998-2005 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : Voir Fonds Agents de Ville pour un historique sur les naturalisations. Expliquer le rôle de la Commission des naturalisations. Dès 1992, modification de la loi genevoise sur la nationalité, qui attribue les enquêtes au canton, ce qui implique la disparition d'une des plus grosses prérogatives du service des enquêtes. 400.F.5.1 Fonctionnement de la commission, rapports et procédures Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : Cette série illustre bien le fonctionnement ainsi que l'évolution des procédures de naturalisations, notamment les liens entre le Canton et la Ville de Genève. Elle Archives de la Ville de Genève Page 239 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE comporte par ailleurs un certain nombre de statistiques. Les séances d'information faisaient partie intégrante de la procédure de demande de naturalisation. Il s'agit de séances informatives obligatoires pour sensibiliser les candidats à la culture et aux institutions genevoises. Les Conseillers municipaux étaient également invités à y prendre part. 400.F.5.1/1 400.F.5.1/2 400.F.5.1/3 400.F.5.1/4 400.F.5.1/5 400.F.5.1/6 400.F.5.1/7 400.F.5.1/8 400.F.5.1/9 400.F.5.1/10 400.F.5.1/11 400.F.5.1/12 Procédures d'enquêtes de naturalisations relatives aux jeunes étrangers 1978-1988 Naturalisations : changement de pratiques / résolution de M. Dentan sur la procédure de 1984-1987 naturalisation / Interpellation au Conseil Municipal de MM. Hämmerli et Chauffat / répartition des taxes de naturalisation par commune Naturalisations : droit de cité communal / séances des commissions et séances d'information aux 1985-1988 candidats à la naturalisation / manières de mener l'enquête / enquêtes (à titre informatif) / organisation du travail de la commission des naturalisations, procédures Naturalisations : loi sur la nationalité genevoise (projet de 1991) / Projet de loi modifiant la loi sur 1982-1991 la nationalité genevoise (1986) / Naturalisation sur le plan cantonal / Naturalisation dans le canton de Vaud Procédures de naturalisations 1987-1992 Notes : Suite à la modification de la loi sur la nationalité genevoise du 13.03.1992, les enquêtes ne sont plus du ressort de la commune mais du canton. Procédures et autres documents sur la naturalisation 1989-1990 Notes : Ont été éliminés: un projet de convention entre la Ville et l'Hospice Général, des copies du 3e objet à l'ordre du jour de la séances du Conseil Municipal du 17.03.1936 sur la répartition entre Ville et Canton des frais d'entretien des principales artères de la Ville et autres dépenses des services de police sur son territoire, les différentes phases intermédiaires du projet d'aide-mémoire aux membres de la Commission des naturalisations. Etude statistique sur les enquêtes dites "naturalisations" en fonction de leur position dans le 1989-1992 processus de traitement Notes : Rapports mensuels de novembre 1989 à juillet 1992 Naturalisations : statistiques étrangers et Confédérés (1994-2000) 1998 -2001 Naturalisations - Affaires courantes 1997-1999 Notes : Convocations de la Comission des naturalisations ; correspondance ; conférences. Naturalisations - Affaires courantes 1999-2002 Notes : Convocations de la Commission des naturalisations ; correspondance ; conférences. Séances de la Commission des naturalisations 1998-2002 Notes : Convocations et listes des présences Séances d'information aux candidats à la naturalisation 1998-2002 Notes : Ont été éliminées les listes des invités aux séances d'information dans la mesure où ces mêmes listes commentées après les séances existaient. Contient des données personnelles Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 240 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.1/13 Séances d'information aux candidats à la naturalisation 2002-2004 Notes : Ont été éliminées les listes des invités aux séances d'information dans la mesure où ces mêmes listes commentées après les séances existaient. Contient des données personnelles 400.F.5.2 Correspondance et notes Niveau de description : ssserie 400.F.5.2/1 Correspondance et notes Notes : Contient des données personnelles Requêtes en naturalisation (correspondance, cas particuliers) Notes : Contient des données personnelles Naturalisations : correspondance, projets d'arrêté, notes au Conseil Administratif, commission des naturalisations et séances d'informations aux candidats à la naturalisation Evaluation, tris, éliminations 400.F.5.2/2 400.F.5.2/3 1 fourre 1971-1992 1 fourre 1987-1992 1 fourre 1987-1992 1 fourre Les documents contenant des données personnelles ont été mis dans une autre fourre. Des préavis du Conseil Administratif sur les listes de naturalisation ont été intégrés dans la fourre correspondante. 400.F.5.2/4 Commission des naturalisations 1987-1992 Présentation du contenu : Séances, correspondance, composition de la commission, notes, fonctionnement 400.F.5.3 Listes de naturalisations Niveau de description : ssserie 1 fourre Présentation du contenu : Les listes de naturalisations sont classées comme à l'origine : elles sont regroupées par liste, par ordre chronologique, avec plusieurs listes par année. Pour les années allant jusqu'à 1986, les dossiers de naturalisations, les enquêteur du service enquêtes et surveillance établissaient des résumés des rapports d'enquêtes. Evaluation, tris, éliminations La correspondance entre le Conseil d'Etat et le Conseil Administratif qui accompagnait systématiquement chaque dosssier de candidature a été éliminée. Cependant, à titre d'exemple, les lettres correspondant aux premières listes de chaque année ont été conservées. 400.F.5.3/1 Préavis du Conseil Municipal et résumés des rapports d'enquête Notes : Contient des données personnelles Listes n°18-23 Archives de la Ville de Genève 1981 1 fourre Page 241 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Les documents ont été regroupés par liste. 400.F.5.3/2 Naturalisations : préavis du Conseil administratif et demandes de préavis au Conseil Municipal Notes : Contient des données personnelles Listes de 1981 : n° 1-30 (sauf liste n°17); liste n° 12 de 1980 1981-1982 1 fourre La numérotation des listes au CA est la même que pour les listes au CM, mais elles ne concernent pas les mêmes personnes. 400.F.5.3/3 Listes des candidats à la naturalisation et résumés des rapports d'enquête pour la législature 1979-1983 Notes : Contient des données personnelles Listes n°24-29 1981-1982 1 fourre 400.F.5.3/4 Listes des candidats à la naturalisation et résumés des rapports d'enquête pour la législature 1979-1983 Notes : Contient des données personnelles Listes n°30-33 et 36-43 1982-1983 1 fourre 400.F.5.3/5 Listes des candidats à la naturalisation et résumés des rapports d'enquête pour la législature 1983-1987 Notes : Contient des données personnelles Les listes sont numérotées par législature 1983-1986 1 fourre Listes n°3;5;6;12-14;17-19;21;23;26 400.F.5.3/6 Préavis du Conseil Administratif aux demandes de naturalisations Notes : Contient des données personnelles Les préavis sont donnés par liste. 1987-1992 1 fourre 400.F.5.3/7 Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 7 à 9. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 10 à 11. La liste 11 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Arrêtés du Conseil d'État : naturalisations ordinaires Notes : août à décembre 1992. Arrêtés du Conseil d'État : naturalisations facilitées Notes : août à décembre 1992 Arrêtés du Conseil d'État : réintégrations Notes : septembre à décembre 1992 Arrêtés du Conseil d'État : libérations des liens suisses et genevois Notes : septembre 1992 1992 1 fourre 1992 1 fourre 1992 1 fourre 1992 1 fourre 1992 1 fourre 1992 1 fourre 400.F.5.3/8 400.F.5.3/9 400.F.5.3/10 400.F.5.3/11 400.F.5.3/12 Archives de la Ville de Genève Page 242 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/13 Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 19 à 20. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1992 1 fourre 400.F.5.3/14 Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 16. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1993 1 fourre 400.F.5.3/15 Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 38. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1994 1 fourre 400.F.5.3/16 Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moi ns de 25 ans Notes : N° 1 à 27. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1995 1 fourre 400.F.5.3/17 Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 36. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1996 1 fourre 400.F.5.3/18 Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 1 à 25. Contient les résultats des votes de la Commission des naturalisations.. Listes de demandes de préavis municipaux de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 29. Ne contient que les listes de demandes de préavis. 1996 1 fourre 1997 1 fourre Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1997 Notes : N° 1 à 7 ; 15 à 19. Les numéros 8 à 14 manquent. Contiennent les résultats des votes des la Commission des naturalsations.. Listes de préavis municipaux des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998 Notes : N° 1 à 30. Ne contient que les préavis municipaux. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1998 Notes : N° 1 à 8 ; 18 à 32. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1998 Notes : N°1 à 10. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1998 Notes : N°11 à 20. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1998 Notes : N° 21 à 24. Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans 1998 1 fourre 400.F.5.3/19 400.F.5.3/20 400.F..5.3/21 400.F.5.3/22 400.F.5.3/23 400.F.5.3/24 400.F.5.3/25 400.F.5.3/26 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 243 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/27 400.F.5.3/28 400.F.5.3/29 400.F.5.3/30 400.F.5.3/31 400.F.5.3/32 400.F.5.3/33 400.F.5.3/34 400.F.5.3/35 400.F.5.3/36 400.F.5.3/37 400.F.5.3/38 400.F.5.3/39 400.F.5.3/40 400.F.5.3/41 400.F.5.3/42 Notes : N° 25 à 32. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998 Notes : N° 1 à 5. Les lettres du service cantonal de naturalisation n'ont été gardées que pour la liste 1, le reste à été éliminé. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998 Notes : N°6 à 10. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et condéférés de moins de 25 ans 1998 Notes : N°11 à 15. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998 Notes : N°16 à 20. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998 Notes : N°21 à 27. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1998-1999 Notes : N° 21 (1998) à 3 (1999). Les lettres du service cantonal de naturalisations concernant les candidats de la liste n° 1 ont été gardées, les autres éliminées. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°1 à 10 Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°11 à 20. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°21 à 22. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°23 à 30. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°31 à 38. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°39 à 40. Contient des lettres et des copies de lettres concernant les naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°41 à 50. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°52 à 57. La liste n°53 contient comme échantillon les premières lettres de correspondance concernant les candidats entre le service cantonal des naturalisations et la Ville. Le reste a été éliminé. l'échantillonnage se poursuit de façon annuelle. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N°58 à 60. Contient la liste n°44 des personnes reportées ainsi que l'Arrêté du Conseil d'État déléguant la responsabilité des naturalisations au Conseil administratif. Listes de préavis municipaux des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N° 1 à 41. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 244 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Ne contient que les préavis municipaux. 400.F.5.3/43 400.F.5.3/44 400.F.5.3/45 400.F.5.3/46 400.F.5.3/47 400.F.5.3/48 400.F.5.3/49 400.F.5.3/50 400.F.5.3/51 400.F.5.3/52 400.F.5.3/53 400.F.5.3/54 400.F.5.3/55 400.F.5.3/56 400.F.3.5/57 400.F.5.3/58 LIstes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N° 4 à 9. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins 25 ans 1999 Notes : N° 10 à 15. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N° 16 à 21. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N°22 à 27. Listes des naturalisatons des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N° 28 à 36. Liste des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 1999 Notes : N° 37 à 41. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N° 1 à 35. Contiennent les votes de la Comission des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 1999 Notes : N° 37 à 60. La liste 36 manque. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 1 à 13. Contient les lettres du service cantonal des naturalisations dans la liste 1, le reste a été éliminé. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 14 à 20. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N°21 à 26. Listes des naturalisatons des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 27 à 33. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 34 à 39. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 40 à 46. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2000 Notes : N° 1 à 13 ; 27 à 45. Les numéros 14 à 26 manquent. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2000 Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations, le reste a été éliminé. La liste 7 contient la liste des préavis municipaux. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 245 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/59 400.F.5.3/60 400.F.5.3/61 400.F.5.3/62 400.F.5.3/63 400.F.5.3/64 400.F.5.3/65 400.F.5.3/66 400.F.5.3/67 400.F.5.3/68 400.F.5.3/69 400.F.5.3/70 400.F.5.3/71 400.F.5.3/72 400.F.5.3/73 400.F.5.3/74 400.F.5.3/75 400.F.5.3/76 Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2000 Notes : N° 11 à 13. La liste 11 contient la liste des préavis municipaux. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2000 Notes : N° 14 à 21. Contiennent les listes de préavis municipaux. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2000 Notes : N° 22 à 30. Les listes 27 à 30 ne contiennent pas les listes de préavis municipaux. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confdérés de moins de 25 ans 2000 Notes : N° 31 à 33. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2001 Notes : N° 1 à 7 ; 9 à 18 ; 20 à 32. Les listes 8 et 19 manquent. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations. Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans 2001 Notes : N° 1 à 10. La liste 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans 2001 Notes : N° 11 à 15. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2001 Notes : N° 16 à 26. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2001 Notes : N° 27 à 31. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2001 Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2001 Notes : N° 11 à 13. Listes des naturalisations de jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans 2001 Notes : N° 14 à 23. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 1 à 16. Contiennent les résultats des votes de la Commission des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 17 à 26. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 27 à 29. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 30 à 40. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 41 à 47. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2002 Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient la liste des lettres du service cantonal des naturalisations. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 246 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/77 400.F.5.3/78 400.F.5.3/79 400.F.5.3/80 400.F.5.3/81 400.F.5.3/82 400.F.5.3/83 400.F.5.3/84 400.F.5.3/85 400.F.5.3/86 400.F.5.3/87 400.F.5.3/88 400.F.5.3/89 400.F.5.3/90 400.F.5.3/91 400.F.5.3/92 400.F.5.3/93 400.F.5.3/94 400.F.5.3/95 Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 11 à 16. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 11 à 18. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 10. La liste 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 1 à 7. La liste numéro un contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 8 à 14. Contient la liste numéro 13 bis. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 15 à 24. Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 25 à 30. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 31 à 34. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 35 à 41. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 42 à 44. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 45 à 51. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 7. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. LIstes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 8 à 14. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 15 à 25. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 26 à 30. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédédérés de moins de 25 ans Notes : N° 11 à 23. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et condéférés de moins de 25 ans Notes : N° 24 à 31. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 32 à 41. Archives de la Ville de Genève 2002 1 fourre 2002 1 fourre 2002 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2003 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre Page 247 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/96 400.F.5.3/97 400.F.5.3/98 400.F.5.3/99 400.F.5.3/100 400.F.5.3/101 400.F.5.3/102 400.F.5.3/103 400.F.5.3/104 400.F.5.3/105 400.F.5.3/106 400.F.5.3/107 400.F.5.3/108 400.F.5.3/109 400.F.5.3/110 400.F.5.3/111 400.F.5.3/112 400.F.5.3/113 400.F.5.3/114 Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 21 à 30. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 31 à 40. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 41 à 47. Listes des naturalisations d'étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 48 à 55. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 56 à 62. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 1 à 11. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 12 à 20. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 11 à 24. Listes des naturalisations des jeunes étrangers et confédérés de moins de 25 ans Notes : N° 25 à 34. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 1 à 10. La liste numéro 1 contient les lettres du service cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 11 à 21 ; contient en plus la liste des naturalisations de Mme Écuyer. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 22 à 30. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 31 à 40. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 41 à 50. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 51 à 60. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 61 à 70. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 71 à 80. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans Notes : N° 81 à 89. Archives de la Ville de Genève 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2004 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre 2005 1 fourre Page 248 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.F.5.3/115 400.F.5.3/116 400.F.5.3/117 400.G Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2006 Notes : N° 21 à 30. La liste numéro 21 contient les lettres du services cantonal des naturalisations. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2006 Notes : N° 30 à 40. Listes des naturalisations des étrangers de plus de 25 ans 2006 Notes : N° 41 à 50. 1 fourre 1 fourre 1 fourre Autres commissions, fondations et associations Niveau de description : serie 400.G.1 Commission romande de la ligne du Simplon Niveau de description : sserie 400.G.1.1 Procès-verbaux de l'Assemblée générale et correspondance Niveau de description : ssserie 400.G.1.1/1 Procès-verbaux de l'Assemblée générale, correspondance et documentation Notes : Ancienne cote : 400.F.5.1/1 400.G.2 CAP Niveau de description : sserie 1985-1986 1 fourre 1999 1996-2001 1996-2005 1996-1999 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Présentation du contenu : La CAP est la caisse de pension du personnel de la Ville de Genève et des Services Industriels Genevois M. Hédiger était délégué représentant pour la Ville dans la sous-commission de gestion du parc immobilier, et de la sous-commission pour les acquisitions et constructions. Pour d'autres documents sur la CAP, voir le fonds Présidence et direction du sépartement des finances, sous-série 100.G.7 et le fonds Secrétariat Général sous-série 110.H.1.22. 400.G.2.1 Documents constitutifs (statuts...) Niveau de description : ssserie 400.G.2.1/1 400.G.2.1/2 400.G.2.1/3 400.G.2.1/4 Statuts de la CAP Révisions des statuts : Conseil Municipal et Conseil Administratif Révisions des statuts : groupe de travail "ad hoc" Modifications des statuts : correspondance avec les assurés / Projet CAP / Communication n° 17 sur la révision des statuts de 1996 / Association des communes genevoises / règlement d'élections des représentants des assurés de la Ville de Genève (projet) Archives de la Ville de Genève Page 249 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.1/5 Révision des statuts pour la LPP 2006-2007 Notes : Contient : correspondance, notes, copies d'extraits du Conseil Administratif, documents pour les séances du comité de gestion, propositions de modifications des statuts 400.G.2.2 Organisation administrative et locaux Niveau de description : ssserie 400.G.2.2/1 Composition des commissions 1994-2007 Notes : Les tableaux sur la composition des commissions de la CAP, éparpillés sans logique propre dans plusieurs classeurs, ont été rassemblés dans cette seule fourre Organisation informatique et logiciel de la CAP 1998-1999 Notes : Provient d'une section "divers" Déménagement de la CAP 2001 400.G.2.2/2 400.G.2.2/3 400.G.2.3 Personnel de la CAP Niveau de description : ssserie 400.G.2.3/1 Cahier des charges, effectifs, engagements Notes : Contient : correspondance interne et rapports Secrétariat de la CAP Dossier de personnel Représentation, cahier des charges, organigramme de l'administration, formation 400.G.2.3/2 400.G.2.3/3 400.G.2.3/4 400.G.2.4 Documents juridiques Niveau de description : ssserie 400.G.2.4/1 Documents juridiques divers : versements anticipés, LIPAD, convention cadre entre la Société des Régisseurs et les propriétaires institutionnels Projet de modification de la loi genevoise sur le logement et la protection des locataires Notes : Il s'agit de documents de l'Office cantonal du logement Projet CAP : personnalité juridique (évolution des structures de la CAP) Notes : Contient de la correspondance et un rapport du comité de pilotage. Documents juridiques (règlements, cahiers des charges des régies) Documents juridiques (règlements, modifications de statuts, personnalité juridiques de la CAP) Extraits du Conseil Administratif concernant la CAP 400.G.2.4/2 400.G.2.4/3 400.G.2.4/4 400.G.2.4/5 400.G.2.4/6 400.G.2.5 Documents financiers, comptables, budgets et rapports de la CAP Niveau de description : ssserie 400.G.2.5/1 400.G.2.5/2 400.G.2.5/3 Budget de fonctionnement 1994 et projets de budgets de fonctionnement 1995 et 1996 Prise en charge de l'indexation : financement (rapports PRASA) Rapports d'activité de la CAP 1993-1994 Notes : Emane d'un classeur "Comté de gestion" et d'un classeur de la section travaux. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1997-2000 1 fourre 1997-2000 2001 1997-2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990 ; 1997-2000 1 fourre 1999 1 fourre 2006-2007 1 fourre 2006-2007 2007 2006-2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1993-1995 1993-1996 1994-2005 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 250 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Contient les rapports pour les années 1993, 1994, 1999, 2004 400.G.2.5/4 400.G.2.5/5 400.G.2.5/6 400.G.2.5/7 400.G.2.5/8 400.G.2.5/9 400.G.2.5/10 400.G.2.5/11 400.G.2.5/12 400.G.2.5/13 400.G.2.5/14 400.G.2.5/15 400.G.2.5/16 400.G.2.5/17 400.G.2.5/18 400.G.2.5/19 Comptes et rapports 1995-1999 Notes : Contient: les rapports semestriel et annuel 1999, les rapports d'activité 1998 et 1997, le rapport du comité de gestion sur les exercices 1994 à 1999. Rapports de révision pour les exercices 1996-1999 et 2004 1997-2005 Expertises et notes techniques 2000-2006 Notes : Expertises faites en vue des rapports du comité de gestion Eliminé : un projet de rapport d'activité du comité de gestion Documents financiers 2001-2003 Notes : Contient : comparaisons de performances, correspondance avec les SIG, correspondance à des Conseillers d'Etat sur la délibération sur le paquet fiscal, PV de l'AG de Crédit Suisse Group (21 mai 2002), articles de presse Rapports de l'organe de contrôle pour les exercices 2000 et 2001 et autres documents financiers 2001-2002 Notes : Ont été éliminés : les rapports trimestriels Rapport d'activité 2000 / Projet de rapport d'activité 2001 / Rapport au 30 juin 2002 sur 2001-2002 l'Allocation et performances de portefeuilles Projets de budgets de fonctionnement et d'investissement pour les exercices 2003, 2006 et 2007 2002-2006 Rapports de l'organe de contrôle relatif aux comptes annuels au 31.12.2002 2003 Rapport de la commission ad hoc au comité de gestion concernant l'établisssement d'un budget sur 2003 12 ans Analyse financière, rapport de PI Performance 2003 Notes : éliminé : un tableau non daté des cashflows des immeubles Projets de rapports d'activité 2002 et 2003 2003-2004 Projets de budgets pour les années 2004 et 2005 2003-2004 Documents financiers 2003-2005 Notes : éliminé : des évaluations des portefeuilles d'actions Rapports, budgets de trésorerie, présentations de comparatifs de performances, études sur la stratégie Assurance des chômeurs : analyse comparative entre la CAP et l'Institution supplétive (rapport de 2005 Hewitt aux Ressources humaines de la Ville de Genève) Complément au rapport d'organe de révision 2006 2007 Notes : Contient également des notes du secrétariat au comité de gestion sur les frais relatifs au payement des pensions Eliminé : des tableaux d'indices boursiers Rapport de l'organe de révision au comité pour l'exercice 2006 / Expertise technique de Hewitt au 31.12.2006 Archives de la Ville de Genève 2007 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 251 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.6 Comité de gestion Niveau de description : ssserie 400.G.2.6.1 Procès-verbaux des séances Niveau de description : sssserie 400.G.2.6.1/1 400.G.2.6.1/2 400.G.2.6.1/3 400.G.2.6.1/4 400.G.2.6.1/5 400.G.2.6.1/6 400.G.2.6.1/7 400.G.2.6.1/8 400.G.2.6.1/9 400.G.2.6.1/10 400.G.2.6.1/11 Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour. Procès-verbaux des séances 1993-1995 Notes : Ont été éliminés : les convocation et ordre du jour. Procès-verbaux des séances 1995-1996 Notes : septembre 1995 à mai 1996 Procès-verbaux des séances 1996-1997 Notes : juillet 1996 à décembre 1997 Procès-verbaux des séances 1998 Procès-verbaux des séances 1999 Procès-verbaux des séances 2000 Procès-verbaux des séances 2001-2002 Notes : janvier 2001-février 2002 Procès-verbaux des séances 2002-2003 Notes : février 2002-mai 2003 Procès-verbaux des séances 2003-2004 Notes : mai 2003-décembre 2004 Procès-verbaux des séances 2005-2006 Notes : Deux feuilles sur la composition des commissions ont été déplacées dans la fourre "Composition des commissions" Procès-verbaux des séances 2007 Notes : De janvier à avril 2007 400.G.2.6.2 Rapports Niveau de description : sssserie 400.G.2.6.2/1 400.G.2.6.2/2 Rapports du comité de gestion pour les exercices 1993 et 1994 Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 1998, 1999 et 2004 Notes : Provient d'un classeur de la section travaux Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 2005 et 2006 Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 2002 et 2003 Projets de rapport du comité de gestion sur les exercices 2000 et 2001 400.G.2.6.2/3 400.G.2.6.2/4 400.G.2.6.2/5 400.G.2.6.3 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1994-1995 1999-2005 1 fourre 1 fourre 2006-2007 2003-2004 2001-2002 1 fourre 1 fourre 1 fourre Correspondance et dossiers ponctuels Niveau de description : sssserie Archives de la Ville de Genève Page 252 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.6.3/1 400.G.2.6.3/2 400.G.2.6.3/3 400.G.2.6.3/4 400.G.2.6.3/5 400.G.2.6.3/6 400.G.2.6.3/7 Divers documents 1992-1995 Notes : Contient : motions du Conseil municipal sur la CAP et réponses du Conseil administratif et Comité de gestion de la CAO, projets de modifications statutaires, une étude technique sur l'indexation des pensions à la CAP Groupement des institutions de prévoyance : documents constitutifs et presse 1995 Correspondance, coupures de presse, notes, composition des commissions de la CAP, audit (choix 1995-1996 de l'intervenant) Correspondance diverse 1996-2000 Correspondance et autres documents / Compte-rendu des entretiens annuels 2005 avec les régies / 1996-2007 Choix d'une assurance Tour d'horizon sur les lois sociales (études PRASA) / Modification de la loi cantonale sur les 1997-2000 allocations familiales / Versements anticipés : statistiques et rapport Notes : A été éliminé : un rapport trimestriel de la Fondation suisse d'investissement Renaissance Centre de Technologies Nouvelles SA 1998-1999 Notes : Provient d'une section "divers" La CAP avait des placements dans cette société. 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.G.2.6.3/8 Correspondance et autres documents 1999-2004 Notes : Contient : Offres de service et appels d'offres, motions sur l'avenir de la CAP, révision du droit du bail A été éliminé : un document de l'OFSP sur le la rayonnement de la téléphonie mobile et ses effets sur la santé. 1 fourre 400.G.2.6.3/9 Correspondance et autres documents 2001-2003 Notes : Contient : appels d'offres pour le système informatique de prévoyance, documents sur l'approche de la gestion de fortune de la CAP, communiqué de presse Suppression de l'indexation des pensions 2003-2004 1 fourre 400.G.2.6.3/10 400.G.2.6.4 Prêts hypothécaires et encouragement à la propriété du logement Niveau de description : sssserie 400.G.2.6.4/1 Encouragement à la propriété du logement 1993-1994 Notes : Ont été éliminés : une version intermédiaire du fascicule Communcation, n°14, des versions intermédiaires du projet de règlement concernant l'encouragement à la propriété du logement, une version intermédiaire d'un projet d'avenant aux statuts de la CAP Octrois, conditions, rapports relatifs à des modifications des règles des prêts hypothécaires 1994-1996 Notes : * Une partie des documents concernent les octrois et donc des données personnelles. Octrois des prêts hypothécaires et rapport de la commission des pensions et des prêts 1996-2002 hypothécaires au comité de gestion Notes : Contient des données personnelles 400.G.2.6.4/2 400.G.2.6.4/3 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 253 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.6.4/4 Commission des pensions et prêts hypothécaires : rapports et statistiques 400.G.2.7 Commission de gestion du parc immobilier Niveau de description : ssserie 400.G.2.7.1 Procès-verbaux Niveau de description : sssserie 400.G.2.7.1/1 400.G.2.7.1/2 400.G.2.7.1/3 400.G.2.7.1/4 400.G.2.7.1/5 400.G.2.7.1/6 400.G.2.7.1/7 400.G.2.7.1/8 400.G.2.7.1/9 400.G.2.7.1/10 400.G.2.7.1/11 400.G.2.7.1/12 400.G.2.7.1/13 400.G.2.7.1/14 400.G.2.7.1/15 400.G.2.7.1/16 400.G.2.7.1/17 400.G.2.7.1/18 400.G.2.7.1/19 400.G.2.7.1/20 400.G.2.7.1/21 Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour. Sous-commission de gestion du parc immobilier : procès-verbaux 1994-1995 Procès-verbaux de la sous-commission de gestion du parc immobilier 1995 Procès-verbaux de la sous-commission de gestion du parc immobilier 1995-1996 Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc 1996 Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc immobilier 1996 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 1997 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 1997 Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc immobilier 1998 Procès-verbaux de la sous commission de gestion du parc immobilier 1998 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 1999 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 1999-2000 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 2000-2001 Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 2001-2002 Notes : Des documents sur la composition des commissions ont été déplacés dans la fourre "Composition des commissions" Procès-verbaux de la commission de gestion du parc immobilier 2002-2003 Procès-verbaux de la Commission de gestion du parc immobiliier 2003 Procès-verbaux de la Commission de gestion du parc immobiliier 2004 Procès-verbaux de la Commission immobiliière 2004 Procès-verbaux de la Commission immobiliière 2005 Procès-verbaux de la Commission immobilière 2005-2006 Procès-verbaux de la Commission immobilière 2006 Procès-verbaux de la Commission immobilière 2007 Notes : Janvier à mai 2007 400.G.2.7.2 Section travaux Niveau de description : sssserie 400.G.2.7.2/1 CETAH -EAUG : enquête sur la durée de vie des composants / Placements immobiliers Notes : Provient de CAP / Gestion du parc, d'une rubrique non intitulée Section travaux 400.G.2.7.2/2 2001-2004 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1990 1 fourre 1994 1 fourre Page 254 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Notes : Contient : plans, notes techniques, notes concernant les immeubles, correspondance, bouquets de chantiers, rapports, plannings, mandats, rapports d'expertises de bureaux d'architectes, préavis d'adjudication, directives sur la mise en soumission d'adjudication des travaux Ont été éliminés : une version inermédiaire des directives sur la mise en soummission d'adjudications et un dépliant sur un système de portier téléphonique Telepass 400.G.2.7.2/3 400.G.2.7.2/4 400.G.2.7.2/5 400.G.2.7.2/6 400.G.2.7.2/7 400.G.2.7.2/8 400.G.2.7.2/9 400.G.2.7.2/10 400.G.2.7.2/11 400.G.2.7.2/12 400.G.2.7.2/13 400.G.2.7.2/14 Section travaux 1994-1995 Notes : Contient : plans, notes techniques, notes concernant les immeubles, correspondance, bouquets de chantiers, rapports, plannings, mandats, rapports d'expertises de bureaux d'architectes, préavis d'adjudication. Section travaux 1995 Notes : Contient : plans, notes techniques, notes concernant les immeubles, correspondance, bouquets de chantiers, rapports, plannings, mandats, rapports d'expertises de bureaux d'architectes, préavis d'adjudication. Section travaux 1995 Notes : Contient : notes techniques, dossier sur les frais de mazout Section travaux 1995 Notes : Contient : plans, rapports d'études de rénovations, dossiers de rénovation, notes techniques, rapports d'expertises d'architectes Section travaux 1996 Notes : Contient : propositions d'acquisitions, soumissions, travaux de remise en état prévus lors de changements de locataires, récapitulatifs, notes techniques Section travaux 1996 Notes : rénovation d'appartements, calculs de rendement, préavis d'adjudication. Section travaux : listes par immeuble des travaux de remise en état type prévus dans les 1996 appartements lors d'un changement de locataire Section travaux : adjudication et rapport d'étude de rénovation 1996 Section travaux 1996-[1997] Notes : Contient : rapports de constructions, adjudications, correspondance, propositions d'acquisitions, nouvelle LDTR : exposé de Me Gautier du 12 mars 1996 Section travaux 1997 Notes : Contient : études de faisabilité, rapports d'études, travaux de rénovation, préavis d'adjudication, correspondance avec régie. Section travaux 1997 Notes : Contient : études de faisabilité, rapports d'études, travaux de rénovation, préavis d'adjudication. Section travaux 1997 Notes : Contient : études de faisabilité, rapports d'études, travaux de rénovation, préavis Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 255 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.7.2/15 400.G.2.7.2/16 400.G.2.7.2/17 400.G.2.7.2/18 400.G.2.7.2/19 400.G.2.7.2/20 400.G.2.7.2/21 400.G.2.7.2/22 400.G.2.7.2/23 400.G.2.7.2/24 d'adjudication. Section travaux 1998 Notes : Contient : préavis d'adjudications, règlements en matière de constructions, notes, rapports d'études de rénovation Section travaux 1998 Notes : Contient : adjudications prononcées par la commission de gestion du parc immobilier, projets d'architectes, travaux d'entretien, mise au concours de mandats d'architecte pour la rénovation d'immeubles, correspondance sur les travaux, document sur les contrats d'entretien des immeubles de la CAP, listes des mandataires inscrits au fichier de la section travaux Synthèse des adjudications et point sur la situation des logements vacants 1998-1999 Section travaux 1999 Notes : Contient : rapports d'études de rénovation, rapports d'expertises, notes Section travaux 2000 Notes : Contient : rapports d'études de rénovation, rapports d'expertises, notes Section travaux 2000;2002 Notes : Contient : rapports, liste de mandataires, descriptif du programme d'aide à l'analyse EPIQR Section travaux 2001-2002 Notes : Contient :propositions d'acquisition, projets de déménagement des bureaux du secrétariat de la CAP, rapports d'études, enquête sur les décomptes de chauffage-eau chaude auprès des régies, document de Losinger sur l'opération "Les Voirets" Section travaux 2003-2004 Notes : Contient : un rapport sur le fonctionnement de la section travaux (mars 2003), les critères pour la prise en compte de l'examen des dossiers, des récapitulatifs de travaux, travaux à effectuer, rapports de travaux, correspondance, comparatifs d'équipements, Section travaux 2004-2006 Notes : idem Rapport sur le fonctionnement de la section travaux 2005 400.G.2.7.3 Locations Niveau de description : sssserie 400.G.2.7.3/1 400.G.2.7.3/2 400.G.2.7.3/3 400.G.2.7.3/4 Gestion du parc : Etude sur le fonctionnement du service de location de la CAP Gestion du parc : appartements, locaux vacants et résiliations Locations (soutiens de la Ville à des candidats à la location) Gestion du parc : gestion des demandes d'appartements (listes de sélection) Notes : * Contient des données personnelles Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection Notes : Données personnelles 400.G.2.7.3/5 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1994 1994-1995 1995 1995 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1995 1 fourre Page 256 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.7.3/6 400.G.2.7.3/7 400.G.2.7.3/8 400.G.2.7.3/9 400.G.2.7.3/10 400.G.2.7.3/11 400.G.2.7.3/12 400.G.2.7.3/13 Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection Notes : Données personnelles Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection Notes : Données personnelles Contient notammment une analyse sur l'adaptation du système d'attriibution des logements 1995 1 fourre 1995-1996 1 fourre Gestion des appartements : immeubles de la CAP, évaluation des régies / Correspondance sur les demande de location Listes de sélection de candidats à la location Notes : * Contient des données personnelles Locations : étude sur le fonctionnement du service location de la CAP / Pertes locatives sur les locaux commerciaux Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection Notes : Contient des données personnelles Divers dossiers locataires Notes : Contient des données personnelles Gestion des demandes d'appartements : listes de sélection Notes : Contient des données personnelles Contient également un dossier de candidature à la location de locaux 1995-1996 1 fourre 1996 1 fourre 1996-2005 1 fourre 1996-2001 1 fourre 1998-2007 1 fourre 2001-2006 1 fourre 1997 (=ANNEXES)-2006 1 fourre 400.G.2.7.3/14 Tableau des loyers moyens des appartements de la CAP de 1990 à 2006 400.G.2.7.4 Autres documents Niveau de description : sssserie 400.G.2.7.4/1 Gestion du parc : correspondance, notes et autres documents 1991-1994 Notes : Contient entre autres un contrat de mandat à Darier Hentsch et Cie, un organigramme de l'administration de la CAP, ainsi que3 numéros du feuillet "Communication" (1991 : n°7; 1992 : n° 9 et 10) Opération "Charmilles" 1994-1995 Correspondance et autres documents 1995 Notes : Contient : offres de service, tableau des loyers moyens des appartements de la CAP Commercialisation du complexe des Charmilles 1995 Conciergeries 1996-1998 Régies 1996-2004 Etat du parc immobilier 1997-2002 Commission immobilière : divers documents 2006 Notes : Contient : notes, correspondance, rapports de travaux, études internes Récapitulatif du parc immobilier de 1985 à 2007 2007 400.G.2.7.4/2 400.G.2.7.4/3 400.G.2.7.4/4 400.G.2.7.4/5 400.G.2.7.4/6 400.G.2.7.4/7 400.G.2.7.4/8 400.G.2.7.4/9 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 257 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.8 Commission d'acquisitions et de constructions Niveau de description : ssserie 400.G.2.8.1 Procès-verbaux Niveau de description : sssserie 400.G.2.8.1/1 400.G.2.8.1/2 400.G.2.8.1/3 Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour. Procès-verbaux des séances de la sous-commission d'acquisitions et constructions 1994-1995 Procès-verbaux des séances de la sous-commission d'acquisitions et constructions 1996-2000 Notes : PV de juin 1996 à nov. 2000 Procès-verbaux des séances de la sous-commission d'acquisitions et constructions 2000-2004 Notes : PV de décembre 2000 à juin 2004 Contient : une étude sur la réunification des commission de gestion du parc immobilier et la commission d'acquisitions et constructions, un historique sur le fonctionnement des deux commissions, des récapitulatiifs des acquisitions pour 2000 et 2003. 400.G.2.8.2 Acquisitions Niveau de description : sssserie 400.G.2.8.2/1 400.G.2.8.2/2 400.G.2.8.2/3 400.G.2.8.2/4 Acquisition d'immeubles 1993-1995 Propositions d'acquisitions 1996-1997 Propositions d'acquisitions 1997-1999 Propositions d'acquisitions 1999 Notes : Contient les critères en matière d'investissements immobiliers de la CAP Propositions d'acquisitions 1999-2000 Notes : Contient notamment un récapitulatif des acquisitions 1999 Propositions d'acquisitions 2000-2001 Propositions d'acquisitions 2001-2002 Propositions d'acquisitions 2002 Propositions d'acquisitions 2002-2003 Propositions d'acquisitions 2003-2006 Notes : Contient : propositions d'acquisitions, rapports, ainsi qu'une étude sur la réunification des commission de gestion du parc immobilier et la commission d'acquisitions et constructions. 400.G.2.8.2/5 400.G.2.8.2/6 400.G.2.8.2/7 400.G.2.8.2/8 400.G.2.8.2/9 400.G.2.8.2/10 400.G.2.9 Commission de finances et placements Niveau de description : ssserie 400.G.2.9/1 Commission des finances 1993-1995 Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports, des mandat de gestion, un rapport sur la réorganisation des placements mobiliers. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 258 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.2.9/2 400.G.2.9/3 400.G.2.9/4 400.G.2.9/5 400.G.2.9/6 400.G.2.9/7 400.G.2.9/8 400.G.2.9/9 400.G.2.9/10 400.G.2.9/11 400.G.2.9/12 Commission des finances 1995-1996 Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports. Documents financiers 1996-1998 Notes : Contient : Documents de travail, rapports de l'organe de révision, projets de budgets d'investissement, divers rapports Commission des finances 1996-2002 Notes : Contient : des procès-verbaux des séances, des rapports, de la correspondance interne. Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour des séances 1 fourre Comité de Placements 1997-1998 Notes : Contient : correspondance, rapports Documents financiers 1999-2002 Notes : Contient : Documents de travail, rapports de l'organe de révision, projets de budgets d'investissement, divers rapports Commission finances et placements : études et rapports de l'organe de révision 1999-2002 Notes : Contient : Etudes, rapports de l'organe de révision Commission des Finances : rapport et procès-verbaux 2001-2002 Notes : Ont été éliminés : les covocations et ordres du jour Commission de placements : règlement de placement, études et dénonciations pénales à l'encontre 2001-2003 de régies Notes : Ont été éliminés : plusieurs versions intermédiaires de projets de règlement de placements Commission de placements : évaluations, CORP et projet de règlement de placement 2003-2005 Commission des Finances et Placements : Documents concernant les comptes annuels 2003-2004, 2003-2005 notes au Conseil Administratif, Communes Notes : Ont été éliminés : les évaluations ponctuelles des portefeuilles d'actions et tableaux de bords. Notes sur l'évolution de la stratégie de placement de 1986 à 2006 (règlement de placement) 2005-2007 Notes : Eliminé : des évaluations ponctuelles entre 2005 et 2006 des portefeuilles d'actions 1 fourre 400.G.2.10 Commission technique et juridique Niveau de description : ssserie 400.G.2.10/1 400.G.2.10/2 400.G.2.10/3 400.G.2.10/4 Commission technique : notes et rapports Rapports de la Commission technique et juridique au comité de gestion Rapports, correspondance Questions législatives et aspects juridiques 400.G.3 Association des Communes genevoises Niveau de description : sserie Archives de la Ville de Genève 1994-1995 1997-2000 2001-2004 2003-2004 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre Page 259 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.3.1 Administration, statuts Niveau de description : ssserie 400.G.3.1/1 Statuts de l'ACG ; statut juridique ; présentation des activités de l'association ; organigramme ; représentation des commissions et composition du comité pour la législature 2003-2007 Organisation des dossiers ; service informatique de l'ACG (SIACG) Voyages des magistrats communaux 400.G.3.1/2 400.G.3.1/3 400.G.3.2 1991-2003 1 fourre 2003-2004 1995-2000 1 fourre 1 fourre Procès-verbaux Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : les invitations et ordres du jour aux séances, sauf dans les cas où le procès-verbal était manquant. 400.G.3.2/1 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : n° 1 - 25. (il manque les n° 14, 17-19) 1988-1993 1 fourre 400.G.3.2/2 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : n°26-44 1994-1995 1 fourre 400.G.3.2/3 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : n°1-24 1995-1997 1 fourre 400.G.3.2/4 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : n° 25-42 (manque n° 33) 1998-1999 1 fourre 400.G.3.2/5 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : N°1-21 1999-2001 1 fourre 400.G.3.2/6 Procès-verbaux des séances du comité Présentation du contenu : N°22-43 (il manque les n° 28, 34-35, 40-42 2001-2003 1 fourre 400.G.3.2/7 Procès-verbaux de rencontres avec l'Etat (Conseil d'Etat et Direction de l'Enseignement Primaire (DEP) Procès-verbaux des Assemblées générales Procès-verbaux des Assemblées générales Procès-verbal de l'Assemblée générale du Groupement intercommunal pour l'animation parascolaires (GIAP) ; ACG - CIDEC (déchets carnés) : procès-verbaux du comité et de l'Assemblée générale 1991-1996 1 fourre 1986;1990-1998 1999-2002 1992-2000 1 fourre 1 fourre 1fourre 400.G.3.2/8 400.G.3.2/9 400.G.3.2/10 400.G.3.3 Finances Niveau de description : ssserie Archives de la Ville de Genève Page 260 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.3.3/1 Budgets Nouveau Modèle de Compte (NMC) 1989-1997 Présentation du contenu : Contient notamment des statistiques et analyses financières pour les années 1992 et 1997 1 fourre 400.G.3.3/2 400.G.3.3/3 Péréquation financière intercommunale Rapports de l'organe de révision pour les exercice 1991, 1992 1993 (y. c. CIDEC), 1995. 1996,1998, 2000-2002 Correspondance relative aux budgets Finances cantonales ; fiscalité ; contribution de la Ville de Genève à l'ACG ; loi sur le secret fiscal ; politique des subventions ; bilans et comptes de fonctionnement ; TVA , centre de compétence des communes 1991-[2002] 1992-2003 1 fourre 1 fourre 1992-2003 1997-2003 1 fourre 1 fourre 1990-2002 1991-2003 1987-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1985-1987 ; 1995 1 fourre 1997 ; 1999-2001 1999-2001 1 fourre 1 fourre 1991-1998 1 fourre 400.G.3.3/4 400.G.3.3/5 400.G.3.4 Correspondance Niveau de description : ssserie 400.G.3.4/1 400.G.3.4/2 400.G.3.4/3 Conseil administratif et Conseil municipal Correspondance Correspondance diverse 400.G.3.5 Communication Niveau de description : ssserie Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : des numéros du journal Plate-forme des communes genevoises (journal de l'ACG) ainsi que le numéro d'avril 1995 du Bulletin de l'ACG. (dépot légal à la BGE). 400.G.3.5/1 Bulletin de l'ACG (communications du comité) ; projet d'un journal (en vue de la création du journal Plate-forme) Evaluation, tris, éliminations Les numéros de juin 1985, décembre 1986 et juin 1987 du bulletin de l'ACG ont été conservés, puisqu'ils témoignent de l'ancienne forme de communication du comité, les numéros dont l'exemplaire se trouvent au dépôt légal ont été éliminés. A été incorpéoré, le projet du journal Plate-forme. 400.G.3.5/2 400.G.3.5/3 Infos ACG (Communications du comité de l'ACG), n° 1-19 Infos ACG (Communications du comité de l'ACG), n° 20-54 400.G.3.6 Commissions et groupes de travail Niveau de description : ssserie 400.G.3.6/1 Groupes de travail : structures ; péréquation intercommunale ; magistrats délégués aux finances ; affaires de police municipale Archives de la Ville de Genève Page 261 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.3.6/2 400.G.3.6/3 400.G.3.6/4 400.G.3.6/5 400.G.3.6/6 400.G.3.6/7 400.G.3.6/8 400.G.3.7 Commission des villes ; commission consultative de sécurité municipale 2001-2002 ; commission technique et financière Commission des villes : procès-verbaux CIDEC : convention, contrats CIDEC : procès-verbaux du comité et de l'assemblée générale CIDEC : TVA, tarifs, tonnages et répartitions intercommunales CIDEC : Correspondance du Conseil administratif avec l'ACG, correspondance relative au projet d'ordonnance relative au traitement des déchets animaux, notes de dossier CIDEC : comptes et budgets, cotisations, bilans, taxes usagers, correspondance relative aux finances 1994-2002 1 fourre 1997-1999 1994 1990-2003 1994-2002 1990-2001 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-2004 1 fourre Petite-Enfance, service des écoles et parascolaire : guide pour la création, l'ouverture et la 1991-1997 surveillance des institutions de Petite-Enfance ; GIAP (statuts, cahier des charges, correpondance) ; locaux scolaires et patrouilleuses Présentation du contenu : Contient notamment : procès-verbal de séance de l'ACG du 7 octobre 1992 réunissant lées magistrats délégués aux affaires de police municipale et les magistrats délégués aux affaires des écoles. 1 fourre Dossiers thématiques Niveau de description : ssserie Présentation du contenu : Cette série regroupe les différentes thématiques traitées par l'ACG : généralités ; sécurité, sécurité civile, social / santé ; culture, enseignement, medias, afffichage ; économie : gestion des déchets ; aménagement et territoire. Evaluation, tris, éliminations A été éliminé : un dossier "Grands dossiers en cours" faisant état de l'avancée du traitement des affaires entre 1993 et 1997. 400.G.3.7/1 Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : rapport PL 7028-A de la Commission enseignement et éducation sur le projet de loi modifiant la loi sur l'instruction publique (C-11 - animation parascolaire) de 1994 ; P974-A : rapport de la commission des pétitions du 31 mars 1993 400.G.3.7/2 400.G.3.7/3 Culture : commission "culture" de l'ACG ; grand Théâtre et projet de Musée d'Ethnographie à la 1991-2002 place Sturm ; événements culturels ; projet "Convention culture" Economie : Banque cantonale genevoise ; Jeune Chambre Economique (Commission "la qualié de 1992-2002 vie dans les communes genevoises") ; lutte contre le chômage ; contrat d'entreprises (conditions générales) ; marchés publics ; foire de Genève ; prix de l'Artisanat ; cité des métiers ; loi sur le commerce itiinérant. Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 262 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.3.7/4 400.G.3.7/5 Attributions de police ; protection civile ; réseau de secours et de sécurité ; nationalité ; amendes d'ordre et contraventions ; domaine public ; ASM ; chiens ; plan propreté canton communes (projet) Sécurité civile Genève : correspondasnce, projet "Sécurité genevoise intercommunale", avant-projet de loi, rapport de situation Evaluation, tris, éliminations 1990-2003 1 fourre 1999-2003 1 fourre 1983-2003 1992-2003 1 fourre 1 fourre 1994-2002 1 fourre 1991-2002 1 fourre Planification scolaire ; animation parascolaire ; petite-enfance (crèches), adolescents, jeunes ; 1996-2003 centres d'action sociale et de santé (CASS) ; subventions sociales ; activités aquatiques des bébés ou des enfants en bas âge ; retraités, EMS ; état civil ; taxe d'élimination ; collecte des textiles usagés Gestion des déchets et usine des Cheneviers (audit) 1988-2001 Présentation du contenu : Contient notamment le procès-verbal de séance du 21.10.1991 du groupe de travail de l'ACG sur la getsion des déchets 1 fourre A été éliminé : copie du projet de loi sur les archives publiques (PL8182) pour présentation au Grand-Conseil lors de la séance du 17.02.2000. 400.G.3.7/6 400.G.3.7/7 400.G.3.7/8 SIS : correspondance , centrale d'alarme Modification de la loi sur l'administration des communes ; instrumentsa de planification ; concertation ; démocratie directe ; réorganisation des offices d'état civil ; système électoral ; guichet universel Position de l'ACG sur la LIPAD ; expo02 ; relations cantons/communes ; Agenda 21 Evaluation, tris, éliminations A été éliminé : PL7704 modifiant la loi sur l'organisation judiciaire du 11 juin 1999 400.G.3.7/9 Santé et social : centres de loisirs et de rencontres ; santé ; immigration, réfugiés ; aide à domicile et centre social de secteur ; logement ; personnel ; abstentionisme Evaluation, tris, éliminations A été éliminé : PL7447 modifiant la loi sur les cimetières (K 1 21) (séance du Grand-Conseil du 21.06.1996) 400.G.3.7/10 400.G.3.7/11 1 fourre Evaluation, tris, éliminations Ont été élminés : PL 7534 modifiant la Constiutution (énergies de Genève) et PL 7535 suir les énergies de Genève, du 11.10.1996 400.G.3.7/12 400.G.3.7/13 Transport et aménagement du territoire : TPG ; fonds d'équipement communal, AGEDRIS, 1991-2002 réorganisation de l'OGETA-CCTSS ; SIEnG ; Loi sur le marché de l'électricité (LME) ; droit de la construction ; souffleuses à feuille Médias : projet de télévision Léman Bleu ; Informatique, internet, TéléGenève ; programmes 1992-2002 Archives de la Ville de Genève 1 fourre 1 fourre Page 263 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.3.7/14 400.G.3.7/15 400.G.3.7/16 nationaux (radio) ; information au public et Système d'Information du territoire genevois (SITG) Modification de la loi sur l'aménagement du territoire Modification de la loi sur l'aménagement du territoire Aménagement du territoire et énergie : projet CADIOM et politique énergétique ; Services industriels genevois ; assainissement des eaux ; procédures d'adjudications par les communes ; système d'information du territoire (SITG) ; routes, gravières et protection du bruit ; économies d'énergie ; services de télécommunication Evaluation, tris, éliminations 1991-1992 1993-2002 1999-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1991-2001 1 fourre 2001-2003 1 fourre Ont été éliminés : loi (7231) sur la gestion des parkings de l'Etat (H 1 13) ; projet de réglement modifiant le réglement d'application de la loi générale sur les zones de développement (L 1 35.01) ; le projet de loi modifiant la loi d'application de la loi éfédérale sur l'aménagement du territoire (L 1 30) : utilité publique des écoles enfantines et primaires ; PL 8529 modifiant la loi générale sur les zones de développement (L 1 35) 400.G.3.7/17 Aménagement du territoire : eaux et rivières (modification de la loi et renaturation des cours d'eau) ; chemins piétons et de randonnée pédestre ; routes communales (poids lourds) ; fonds énergie des colletivités publiques et politique énergétique Evaluation, tris, éliminations Ont été éliminés : PL 8148 modifiant la loi d'application et la législation sur la circulation routière (H 1 05) ; PL 8348 modifiant la loi sur les routes (L 1 10) ; PL7759 instiuant un fonds pour le développement des énergies renouvelables et les économies d'énergie ; bulletin d'information de la CIPEL n° 11/17/24/25 400.G.3.7/18 Terrains de football ; offices postaux 400.G.4 Fondation pour le Tourisme Niveau de description : sserie Présentation du contenu : Le 7 septembre 1994 André Hédiger a été nommé membre du Conseil de Fondation par le Conseil d'Etat en ramplacement de M. Vaissade comme représentant pour la Ville de Genève. Evaluation, tris, éliminations Un classeur "Office du Tourisme a été entièrement éliminé : il s'agissait d'invitations à des assemblées générales auxquelles M. Hédiger ne pouvait se rendre et de plans marketings. 400.G.4/1 400.G.4/2 Acte constitutif et statuts / procès-verbal de la première séance du Conseil de direction Procès-verbaux des séances du Conseil de Fondation Evaluation, tris, éliminations Archives de la Ville de Genève 1993-1994 1994-2005 1 fourre 1 fourre Page 264 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE Ont été éliminés, les ordres du jour et les convocations aux séances, ainsi que les lettres du magistrat annonçant ses absences, ceci dans la mesure où un procès-verbal de la séance en question existe. 400.G.4/3 Documents comptables 1997-2003 Présentation du contenu : Contient : un tableau comptable 1997, les bilans et états financiers 2002 et 2003, un projet de budget 2004 1 fourre 400.G.4/4 400.G.4/5 Conseil d'Etat ; Conseil administratif (correspondance, extraits de séances) 1993-2003 Correspondance de la Fondation 1994-2005 Notes : Les procès-verbaux de séances du Conseil de fondation annexés dans la correspondance, ont été intégrés à la fourre correspondante. Correspondance et notes sur la taxe additionnelle prévue par la Loi sur le Tourisme 1993-1994 Contrat informatique dans le cadre de la modification sur l'application "Domaine Public" / projet 1994-1997 de loi modifiant la Loi sur le Tourisme / plan marketing 1998 / coupures de presse (1994) 1 fourre 1 fourre 400.G.4/6 400.G.4/7 400.G.5 1 fourre 1 fourre Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs Niveau de description : sserie Présentation du contenu : En 1982, Monsieur Eric Ischi a été désigné membre de cette commission par arrêté du Conseil d'Etat en tant que chef de la Protection civile de la Ville de Genève. Le sous-chef Jean-Charles Dedo a été désigné comme suppléant 400.G.5.1/1 Procès-verbaux des séances / bulletin d'information de l'Aéroport International de Genève (janvier-février 1994) / correspondance / arrêtés du Conseil d'Etat / rapports Evaluation, tris, éliminations 1982-1994 1 fourre 400.G.6 Société du Téléphérique du Salève Niveau de description : sserie 400.G.6.1/1 Société suisse du téléèhérique du Salève 2002-2005 Présentation du contenu : Procès-verbaux de séances, correspondance, rapports de l'organe de révision, projet de loi. 1 fourre 400.G.7 Comité régional franco-genevois Niveau de description : sserie Les convocations et ordres du jour des séances ont été éliminés, dès le moment où existait un procès-verbal. Les annexes aux convocations ont le cas échéant été joints aux procès-verbaux. Présentation du contenu : Procès-verbaux 400.G.7.1/1 Commission "culture, éducation et sport", commission "éducation et culture" Archives de la Ville de Genève 1992, 2003-2006 1 fourre Page 265 PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE 400.G.8 Fondation des Evaux Niveau de description : sserie 400.G.8/1 Fondation des Evaux 1973-1999 Présentation du contenu : Contient : statuts, conventions, extension des Evaux, déclaration d'intention des communes gestionnaires de la Fondation des Evaux, corresapondance, comptes et rapports 1 fourre 400.G.8/2 400.G.8/3 400.G.8/4 400.G.8/5 400.G.8/6 Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances, rapports et comptes Journal Evaux Info, restaurant du Moulin des Evaux Présentation du contenu : Evaux Info numéro 1 1998-2000 1995-1997 1993-1994 2001-2002 1994, 2001-2003 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 1 fourre 400.G.9 Commission d'organisation et d'informatique de la Ville de Genève : CORI Niveau de description : sserie 400.G.9/1 Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de Genève Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de Genève (mandat CORI n° 30.1/1985), 1/2 Présentation du contenu : Partie 1 : Diagnostic 1986-1987 1 fourre 1987 1 fourre Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de Genève Etude sur un concept de base de données du Patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de Genève (mandat CORI n° 30.1/1985), 2/2 Présentation du contenu : Partie 2 : Recommandations 1987 1 fourre 400.G.9/2 400.G.9/3 Archives de la Ville de Genève Page 266