Mise en page 1 - Ville de Chelles

Guide
des tarifs
municipaux
2016
Accueils périscolaires et de loisirs (matin, soir, mercredi
après-midi), crèches, restauration scolaire, activités
sportives et culturelles, espaces jeunesse
2016
Informations disponibles sur
www.chelles.fr
Rendre accessible à toutes les familles
les activités municipales
Madame, Monsieur,
Vous trouverez dans ce guide l’ensemble des tarifs applicables au 1er janvier 2016
pour l’ensemble des services et activités municipales proposés par la Ville de Chelles.
L’évolution des tarifs dépend des secteurs concernés mais la Municipalité a tenu à
limiter les augmentations pour préserver le pouvoir d’achat des Chellois.
En parallèle, comme l’année dernière, la Municipalité tient son engagement de ne pas
augmenter la fiscalité locale (taxe d’habitation et taxe foncière) afin, là encore, de
ne pas attaquer le budget des ménages Chellois.
Pour votre information, sachez que l’ensemble des tarifs présents dans ce guide ne
représentent pas le véritable coût réel pour la collectivité de chaque activité.
En effet, en moyenne, le tarif facturé ne représente que 20 à 25% du coût réel et
reste plus avantageux que dans les autres communes de la même strate. Les tarifs
municipaux sont donc calculés au plus juste de l’effort de participation qu’il est
possible de demander, dans un esprit d’équité, tout en tenant compte du coût réel
net pour la Ville.
Parallèlement, la Municipalité va, cette année encore, travailler à la modernisation
de ses services publics et à la rationalisation de ses dépenses de fonctionnement
pour permettre à notre commune de retrouver des marges de manœuvres budgétaires
qui lui permettront d’investir et de vous proposer de nouvelles activités.
Avec tout notre dévouement et notre engagement à vos côtés.
La Municipalité
SOMMAIRE
5 INFORMATIONS PRATIQUES
6 / Où faire vos démarches
7 LE QUOTIENT FAMILIAL
7 Principe de calcul
8 Les différents quotients : le quotient « ville » et le quotient « dit CAF »
9 Comment lire la carte de quotient
10 LES TARIFS
10 / Enfance, petite enfance, éducation, restauration
10-11 Accueil périscolaire matin et soir (lun, mar, mer, jeu, ven.)
12-13 Accueil de loisirs (vacances et mercredi après-midi)
13 Restauration scolaire
14 Etudes surveillées
15 Séjours
16 / Culture, sports
16 Centres d’arts plastiques
17 Cinéma Etoile Cosmos
18 Ecole des sports, stages sportifs, mini-golf
19 / Familles
19 Crèches
21 Espaces socioculturels
22 / Jeunesse
22-23-24 Espaces jeunesse (Passeport, Clubs jeunesse 12-17 ans, la Boussole)
23 / Les Cuizines
25/ Université Interâges Yvon Nique
26 / Stationnement
27 / Espace services
Cimetière
29 Photocopies et supports divers
28
30 / Location des salles municipales et gymnases
5
Informations
pratiques
Une inscription administrative unique
pré – remplie et OBLIGATOIRE
Les familles dont les enfants sont déjà
inscrits reçoivent chaque année à leur
domicile leur dossier administratif déjà
pré-rempli en grande partie d’après les informations préalablement communiquées. Il
convient de le compléter, d’y joindre les
pièces justificatives et de le renvoyer signé.
Cette inscription unique obligatoire permet
d’accéder à la plupart des services municipaux : accueil ludique, restauration, études
surveillées, séjours vacances… Les familles,
qui doivent faire cette inscription pour la
première fois, doivent se présenter à la Mairie – Espace Services (sans rendez-vous)
Quotient familial et tarifs municipaux
applicables en année civile
En cohérence avec le fonctionnement
de l’administration fiscale (impôts sur le
revenu), le quotient familial et les tarifs
municipaux sont réactualisés chaque début
d’année civile et sont valables du 1er janvier
au 31 décembre 2016.
La restauration scolaire accessible à tous
les enfants
Quelle que soit la situation professionnelle
des parents, chaque enfant scolarisé en
maternelle ou élémentaire peut déjeuner
au restaurant scolaire de son école.
Réservations et demandes de place en ligne
sur le portail familles
Les réservations pour les après-midis loisirs
du mercredi et pendant les vacances peuvent
s’effectuer directement en ligne sur l’Espace
Citoyens Familles via le site www.chelles.fr.
Aucune réservation n’est nécessaire pour
les accueils du matin et du soir (sauf études
surveillées et ateliers thématiques).
Les réservations (ou modifications de
réservations) peuvent s’effectuer jusqu’à
2 semaines avant le mercredi ou la période de
vacances concernée.
6
OÙ FAIRE VOS DÉMARCHES ?
A l’Espace Services de la mairie, vous pouvez effectuer en un seul et même
lieu la majorité de vos démarches administratives : calcul du quotient
familial, inscriptions enfance, petite enfance, scolaire, affaires générales
et état-civil.
Horaires d’ouverture :
Lundi, mercredi
et vendredi
mardi
jeudi
samedi
de 9h00 à 12h30
et de 14h à 17h30
de 9h00 à 12h30
et de 14h00 à 19h30
14h à 17h30
9h à 12h30
En ligne sur www.chelles.fr (Espace Citoyens Familles)
Réservation, facturation et paiement en ligne de
certaines activités municipales
Par correspondance et par courriel
Pour tout renseignement ou envoi de documents et
vos pièces justificatives
Mairie de Chelles – Espace Services
Parc du Souvenir Emile Fouchard – 77500 Chelles
[email protected]
7
LE QUOTIENT FAMILIAL
Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2015, en cas
du non calcul du quotient familial (QF) ou calcul tardif, la facturation sera
établie sur la base du QF maximum. En cas de demande de modification du
QF par l’usager, le nouveau QF ne vaudra que pour les inscriptions faites à
compter du jour de la modification.
Pour accéder aux activités proposées par la Ville et permettre à un
grand nombre d’en profiter, les tarifs sont calculés en fonction du quotient
familial, lui-même établi selon les ressources des familles.
Le quotient familial est valable du 1er janvier au 31 décembre de chaque
année.
PRINCIPE DE CALCUL
Tranche QF ville (quotient familial ville 14 tranches) = Ressources
mensuelles ÷ Nombre de parts
Ressources mensuelles
Les ressources mensuelles sont établies en cumulant les revenus du ou des parents, sur la base de
l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année n-1 auxquelles sont ajoutés les autres revenus
éventuels, les pensions alimentaires reçues, les allocations familiales et en déduisant les éventuelles
pensions alimentaires versées ainsi qu’un montant correspondant au coût mensuel du logement, selon
un plafond de déduction « loyer » établi (cf tableau «C» page 8).
Nombre de parts
Le nombre de parts correspond au nombre de personnes présentes au foyer, les personnes élevant
seules un ou plusieurs enfants bénéficient d’une part supplémentaire.
Pièces à fournir :
- Votre avis d'imposition ou de non-imposition 2015 sur les revenus 2014
téléchargeable sur le site http://www.impots.gouv.fr
- Votre attestation CAF (vos prestations) si vous avez plus d'un enfant,
téléchargeable sur le site : http://www.caf.fr
Quotient familial (34 tranches) «dit CAF» = Ressources mensuelles
Ressources mensuelles sont établies en cumulant les revenus du ou des parents, sur la base de
l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année n-1 auxquelles sont ajoutés les autres revenus
éventuels, les pensions alimentaires reçues et en déduisant les éventuelles pensions alimentaires
versées.
Le tarif appliqué à chaque tranche est dégressif selon le nombre d’enfants
inscrits à l’activité correspondante.
8
a
Quotient « ville »
Pour les activités municipales
(sauf accueil de loisirs et crèches)
- 14 tranches
en euros
Tranches
de
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
c
191,50 €
191,51 €
242,50 €
242,51 €
293,50 €
293,51 €
391,00 €
391,01 €
489,00 €
489,01 €
586,50 €
586,51 €
684,50 €
à
191,50 €
242,50 €
293,50 €
391,00 €
489,00 €
« dit CAF »
b Quotient
Pour les accueils de loisirs
(matin, soir, mercredi après-midi et
vacances)- 34 tranches
Tranches
1
2
3
4
5
6
586,50 €
7
779,00 €
10
11
12
684,50 €
900,00 €
980,00 €
1 100,00 €
1 250,00 €
1 600,00 €
+
8
9
13
14
15
16
17
18
19
20
Plafond de déduction « loyer »
21
22
Composition familiale
Montant
1 enfant
240 €
2 enfants
3 enfants
4 enfants
5 enfants
6 enfants
7 enfants
8 enfants
260 €
280 €
300 €
320 €
340 €
360 €
380 €
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
2016
de
340,16 €
480,22 €
640,30 €
800,37 €
à
340,15 €
480,21 €
640,29 €
800,36 €
960,42 €
960,43 €
1 040,46 €
1 120,50 €
1 200,53 €
1 040,47 €
1 200,54 €
1 120,49 €
1 280,56 €
1 280,57 €
1 360,62 €
1 440,65 €
1 360,61 €
1 440,64 €
1 536,68 €
1 600,72 €
1 760,78 €
1 536,69 €
1 760,79 €
1 920,86 €
2 080,94 €
1 600,71 €
1 920,85 €
2 080,93 €
2 241,00 €
2 241,01 €
2 401,07 €
2 561,14 €
2 721,21 €
2 401,08 €
2 721,22 €
2 881,29 €
3 041,36 €
3 201,43 €
3 361,51 €
2 561,13 €
2 881,28 €
3 041,35 €
3 201,42 €
3 361,50 €
3 441,53 €
3 441,54 €
3 521,57 €
3 681,65 €
3 841,71 €
3 521,58 €
3 841,72 €
4 001,80 €
4 161,86 €
4 321,93 €
4 482,00 €
4 642,08 €
3 681,64 €
4 001,79 €
4 161,85 €
4 321,92 €
4 481,99 €
4 642,07 €
+
9
COMMENT LIRE VOTRE CARTE DE QUOTIENT ?
Quotient de Grille «CAF»
a
b
Quotient « Ville »
Pour toutes les activités
sauf les crèches et les
centres de loisirs
- 14 tranches
Quotient « CAF »
Pour les accueils de loisirs
- 34 tranches
Coût horaire
Pour les crèches
et haltes-jeux
ENFANCE, PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, RESTAURATION
10
ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LOISIRS 7H à
9H ou 17H à 19H
(Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)
Prix par enfant
Tarif par créneau horaire et nombre d’enfant(s) inscrit(s)
(Référence quotient « dit CAF »)
Pas de facturation pour le créneau 16h15-17h
Horaires • 7h00
Tranches
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
Interco*
HC**
- 9h00 ou 17h00 - 19h00
1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants
inscrit
inscrits inscrits inscrits
0,72 €
0,77 €
0,83 €
0,94 €
1,12 €
1,26 €
1,37 €
1,49 €
1,60 €
1,66 €
1,78 €
1,90 €
2,01 €
2,06 €
2,16 €
2,25 €
2,43 €
2,56 €
2,67 €
2,78 €
2,86 €
2,91 €
3,13 €
3,28 €
3,33 €
3,38 €
3,44 €
3,50 €
3,53 €
3,56 €
3,59 €
3,66 €
3,69 €
3,91 €
4,33 €
6,28 €
0,67 €
0,72 €
0,78 €
0,90 €
1,05 €
1,17 €
1,28 €
1,39 €
1,50 €
1,63 €
1,69 €
1,82 €
1,87 €
2,02 €
2,15 €
2,21 €
2,35 €
2,47 €
2,63 €
2,70 €
2,80 €
2,90 €
3,06 €
3,22 €
3,24 €
3,33 €
3,36 €
3,43 €
3,45 €
3,52 €
3,56 €
3,61 €
3,66 €
3,74 €
4,22 €
6,18 €
0,64 €
0,67 €
0,72 €
0,85 €
1,01 €
1,13 €
1,25 €
1,30 €
1,42 €
1,48 €
1,59 €
1,70 €
1,84 €
1,99 €
2,07 €
2,17 €
2,26 €
2,38 €
2,52 €
2,60 €
2,72 €
2,83 €
2,91 €
3,05 €
3,10 €
3,18 €
3,21 €
3,34 €
3,37 €
3,39 €
3,40 €
3,48 €
3,50 €
3,66 €
4,12 €
6,08 €
0,57 €
0,62 €
0,67 €
0,78 €
0,93 €
1,03 €
1,12 €
1,21 €
1,31 €
1,38 €
1,39 €
1,49 €
1,61 €
1,66 €
1,78 €
1,88 €
2,05 €
2,15 €
2,30 €
2,37 €
2,53 €
2,59 €
2,71 €
2,82 €
2,99 €
3,02 €
3,06 €
3,10 €
3,23 €
3,25 €
3,28 €
3,39 €
3,42 €
3,46 €
4,02 €
6,08 €
* Interco 01/01/2016
** H. C. : Hors Commune
11
ACCUEIL PÉRISCOLAIRE SPÉCIFIQUE
POUR LE CRÉNEAU 8H31 à 9H
(Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi)
Prix par enfant
(Référence quotient « dit CAF »)
Horaires • 8h31
Tranches
De 1 à 12
De 13 à 27
De 28 à 34
Interco 01/01/2016
Hors commune
- 9h00
1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits
0,56 €
0,67 €
0,52 €
0,62 €
0,49 €
0,59 €
0,44 €
0,54 €
0,77 €
0,71 €
0,68 €
0,62 €
0,99 €
0,94 €
0,89 €
0,83 €
0,87 €
0,81 €
0,76 €
Important :
Dans le cadre du principe de réservation des
journées et demi journées loisirs, selon
l’échéancier proposé chaque année au travers
du Guide des Familles, il est rappelé que toute
place annulée au-delà de la période de clôture
des réservations sera facturée selon le tarif en
vigueur.
Seules les annulations formulées par écrit
avec justificatif médical ne seront pas facturées.
Par ailleurs, toute date demandée après une
période de réservation sera facturée 1,5 fois
le tarif normalement appliqué à la famille.
0,71 €
ACCUEIL DE LOISIRS JOURNÉE ENTIÈRE
ET VACANCES SCOLAIRES
Prix par enfant (repas inclus)
Tarif selon le nombre d’enfants inscrit(s)(Référence quotient « dit CAF »)
Journée entière (repas inclus)
(vacances scolaires)
Quotient
12
Horaires • 7h00
1 enfant
inscrit
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
Interco*
HC**
- 19h00
2 enfants 3 enfants 4 enfants
inscrits
inscrits
inscrits
3,48 €
4,04 €
4,48 €
5,00 €
5,56 €
6,25 €
6,77 €
7,27 €
7,75 €
8,27 €
8,69 €
9,20 €
9,64 €
10,03 €
10,59 €
11,17 €
11,77 €
12,31 €
12,82 €
13,42 €
13,93 €
14,54 €
15,20 €
16,01 €
16,11 €
17,03 €
17,25 €
18,77 €
19,02 €
19,33 €
21,23 €
21,52 €
21,57 €
22,62 €
27,81 €
32,96 €
3,41 €
3,97 €
4,38 €
4,84 €
5,23 €
5,85 €
6,34 €
6,89 €
7,24 €
7,69 €
8,18 €
8,68 €
9,14 €
9,48 €
10,00 €
10,50 €
11,06 €
11,59 €
12,14 €
12,77 €
13,37 €
14,04 €
14,74 €
15,34 €
15,54 €
16,50 €
16,71 €
17,61 €
17,84 €
18,16 €
19,24 €
19,53 €
19,66 €
21,43 €
27,81 €
32,96 €
* Interco 01/=1/2016
2,68 €
3,17 €
3,65 €
4,04 €
4,49 €
5,05 €
5,49 €
5,92 €
6,38 €
6,81 €
7,42 €
7,70 €
8,10 €
8,45 €
9,01 €
9,56 €
10,08 €
10,57 €
11,14 €
11,68 €
12,30 €
12,95 €
13,64 €
14,36 €
14,41 €
15,09 €
15,25 €
16,30 €
16,49 €
16,79 €
17,97 €
18,18 €
18,31 €
19,93 €
27,81 €
30,90 €
1,22 €
1,64 €
2,16 €
2,59 €
3,03 €
3,52 €
3,93 €
4,32 €
4,76 €
5,13 €
5,54 €
5,92 €
6,30 €
6,64 €
7,18 €
7,65 €
8,20 €
8,70 €
9,22 €
9,81 €
10,31 €
10,83 €
11,54 €
12,15 €
12,25 €
12,81 €
12,92 €
13,78 €
13,93 €
14,14 €
15,17 €
15,35 €
15,48 €
16,97 €
26,78 €
30,90 €
** HC Hors Commune
Important :
La réservation pour les accueils de loisirs
des mercredis et des vacances se fait par
période et doit être faite au plus tard
15 jours avant la période concernée.
La facturation sera effectuée d’après
les dates de réservation indiquées.
Au-delà de la date de clôture des
réservations, toute annulation sera
facturée (sauf formulation écrite avec
justificatif médical) et une tarification
majorée de 1,5 fois sera appliquée à toute
date supplémentaire non réservée au
préalable.
Veillées
(fêtes accompagnées d'un
repas entre 19 h 00 et 22 h 00)
Tarif = 5,46 ¤
Camping
(par nuit comprenant le repas
du soir et un petit déjeuner)
Tarif = 7,62 ¤
13
RESTAURATION SCOLAIRE
Prix par repas - Lundi, mardi, mercredi sur réservation, jeudi et vendredi
(Référence quotient ville)
Tranches
Tarif
A
1,15 €
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
INTERCO*
H.C.*
Communaux
Enseignants
1,63 €
1,99 €
2,52 €
3,15 €
3,59 €
3,82 €
3,99 €
Important :
4,41 €
Pour le mercredi midi, la réservation est obligatoire
pour l’accès aux restaurants scolaires.
Les repas exceptionnels restent possibles sous
réserve de le préciser à l’enseignant.
4,22 €
4,59 €
4,79 €
4,96 €
5,13 €
5,20 €
6,70 €
3,75 €
3,81 €
* Interc0 01/01/2016
* H. C. : Hors Commune
14
ETUDES SURVEILLEES
Tarif forfaitaire mensuel (Référence quotient ville)
Etudes surveillées
Etudes surveillées jusqu'à 17h30 puis accueil ludique jusqu'à 19h
sept-16
Tranches
Tarif mensuel
forfaitaire
pour 1 enfant
Pour chaque enfant
supplémentaire inscrit
A
10,98 €
5,49 €
B
15,93 €
7,97 €
C
19,95 €
9,98 €
D
21,91 €
10,96 €
E
24,04 €
12,02 €
F
25,88 €
12,94 €
G
27,83 €
13,92 €
H
29,67 €
14,84 €
I
31,57 €
15,79 €
J
33,64 €
16,82 €
K
35,48 €
17,74 €
L
37,38 €
18,69 €
M
39,22 €
19,61 €
N
41,17 €
20,59 €
Interco PVDM
56,92 €
28,46 €
Hors commune
63,25 €
31,63 €
15
SÉJOURS VACANCES ETÉ
Tarif journalier
(Référence quotient ville)
Quotient
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
Interco*
H.C.*
Tarif
15,66 €
15,76 €
15,79 €
15,81 €
18,44 €
19,84 €
22,04 €
23,90 €
27,89 €
30,65 €
33,48 €
36,48 €
41,06 €
48,73 €
76,22 €
103,00 €
CULTURE, SPORTS
16
CENTRES D’ARTS PLASTIQUES
Tarif annuel
(Référence quotient ville)
Le règlement de ces prestations s'effectuent en un versement.
Il est également possible de s’inscrire au Centre d’Arts Plastiques en cours d’année, pour un début
d’activité à compter du 1er février, sur la base de la moitié du tarif annuel ci-dessous.
Quotient
Enfants 5/17 ans
Adultes à partir de 18 ans
A
31 €
58 €
50 €
93 €
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
40 €
74 €
57 €
115 €
64 €
130 €
60 €
67 €
73 €
78 €
84 €
89 €
95 €
101 €
109 €
122 €
137 €
150 €
163 €
177 €
190 €
203 €
216 €
230 €
Interco 01/01/2016
167 €
Hors commune
242 €
635 €
Atelier handicap
17 €
31 €
Abandon activité
57€
57 €
* Interco 01/01/2016
* H. C. : Hors Commune
274 €
17
CINEMA ÉTOILE COSMOS
8,10 €
Tarif normal
Tarif réduit
Tarif carte d’adhésion
Etoile Cosmos Privilège
Tarif spécial jeunes
(- de 20 ans)
Tarif abonnés
Carte Family (7 places)
Tarifs spéciaux
Tarif séniors
Tarif enfants (- 14 ans)
Tarif scolaires et groupes
Tarif enfants "spécial"
Tous les jours sauf week-end : étudiants, 15-20
ans, + de 60 ans, apprentis, chômeurs, groupe à
partir de 10, comités d’entreprise, carte Family
6,60 €
Tous les jours
4,80 €
Tous les jours et à toutes les séances
5,90 €
* Dont 2,10 € de frais de gestion inclus
* Valable pour 1 à 7 places par séance
* Cinéchèques
6,00 €
Pour tous - hors jours fériés - les cours
du midi : scolaires, collèges, lycées et -14 ans
3,60 €
Lundi après-midi
(séance à 14h)
5,30 €
Tous les jours et à toutes les séances
4,00 €
Collèges et lycées
Groupes (10 personnes)
5,10 €
Ecoles maternelles et primaires,
Accueils de loisirs, espaces socioculturels
de Chelles
3,00 €
A noter : majoration de 2 € pour les films en 3D
Tarif Carte illimitée
UGG/Le Pass
Un prix de place de 4,50 € est habituellement rétrocédé par les opérateurs UGC et le Pass pour
chaque billet délivré aux porteurs de cartes illimitées. Ces dispositions doivent toutefois
être discutées et faire l'objet d'un contrat avec les opérateurs avant d'entrer en vigueur.
18
ÉCOLE DES SPORTS
Tarif annuel
(Référence quotient ville)
Tranches
Tarifs
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
CAMC*
H. C.*
42,00 €
59,00 €
73,00 €
90,00 €
108,00 €
124,00 €
141,00 €
153,00 €
163,00 €
174,00 €
185,00 €
197,00 €
210,00 €
219,00 €
305,00 €
467,00 €
STAGES SPORTIFS
Tarifs uniques
Inscription en demi-journée, à la carte ou pour
un stage, sur la même semaine.
Forfait
Tarifs
Stage
14,30 €
5 demi-journées
Activités à la carte l’après-midi
1 demi-journée
2 demi-journées
3 demi-journées
4 demi-journées
5 demi-journées
MINI GOLF
Tarifs pour un parcours
Tarifs
Moins de 6 ans
De 6 à 14 ans
Au-delà de 14 ans
* CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine
* H. C. : Hors Commune
Gratuit
2,50 €
4,50 €
3,90 €
6,50 €
7,80 €
10,40 €
14,30 €
FAMILLES
19
CRÈCHES
Mode de calcul et plafond de ressources
La Ville applique, un mode de calcul basé sur l’application du taux d’effort fixé par la C.A.F.
et d'un plafond de ressource validé par le Conseil municipal, au revenu des foyers bénéficiant de
l’accueil d’un ou plusieurs de ses enfants dans les structures petite enfance.
Ce dispositif a été modifié par les délibérations du 3 mars 2006 relatives à la Prestation de
Service Unique (P.S.U.) mise en place et tarifs.
La participation des familles est basée sur un taux d’effort individuel par heure facturée, calculé
à partir des ressources des familles :
Composition familiale
Accueil collectif
1 enfant
0,06 %
0,05 %
2 enfants
0,05 %
0,04 %
3 enfants
0,04 %
0,03 %
4 enfants
0,03 %
0,03 %
5 enfants
0,03 %
0,03 %
6 enfants
0,03 %
0,02 %
7 enfants
0,03 %
0,02 %
8 à 10 enfants
0,02 %
0,02 %
Accueil familial
20
Les ressources à prendre en considération sont constituées de l’ensemble des revenus annuels
perçus par la famille hors prestations familiales, aides au logement et avant abattement.
En cas d’absence de ressources, un plancher et un plafond fixent le cadre de l’application du taux
d’effort :
• Plancher : montant annuel du RSA - Forfait logement annuel (en vigueur).
• Plafond : le plafond est fixé pour 2016 à 4 940 ¤ (quatre mille neuf cent quarante euros)
Ceux-ci sont révisés chaque année en fonction des données transmises par la Caisse d’Allocations
Familiales de Seine-et-Marne avec les taux des Prestations de Service.
La présence dans la famille d’un enfant en situation de handicap (bénéficiaire de l’Aeeh) à charge
de la famille, même si ce n’est pas ce dernier qui est accueilli au sein de l’établissement, permet
d’appliquer le tarif immédiatement inférieur (par exemple, une famille de 2 enfants, dont un est
handicapé, bénéficie du tarif applicable à une famille de 3 enfants).
Toutefois en cas de rupture dans la cellule familiale ou de changement de situation professionnelle,
les revenus familiaux pourront être révisés en cours d’année et par conséquence le tarif qui en
découle sera modifié.
L’accueil d’urgence
Dans le cas où le taux d’effort n’est pas applicable en raison du caractère urgent de l’accueil
associé au manque de revenus, il devra être établi conformément aux directives de la C.A.F. un tarif
spécifique qui correspond au tarif horaire moyen établi sur la moyenne des participations familiales
observée sur l’année :
• Tarif Horaire : 1,25 ¤
Frais de dossier
Les frais de dossier multi accueil et accueil familial sont modulés en fonction de la durée des
contrats :
• 25 ¤ par famille pour les contrats de moins de trois jours.
• 50 ¤ par famille pour les autres.
Défaut de mise à jour du niveau de revenus
Sans mise à jour annuelle du niveau de revenus de la famille, il lui sera appliqué le tarif de
5,33 ¤ /heure.
21
ESPACES SOCIOCULTURELS
Dans le cadre de la coordination des espaces socioculturels, il est proposé ce qui suit :
Les participants aux activités régulières de l’espace versent une cotisation par famille,
représentant leur adhésion à l’espace socioculturel : Cette cotisation est fixée par année civile.
Il convient donc de fixer les tarifs des prestations proposées par les Espaces Socioculturels selon le
barème suivant :
6,50 €
Cotisation annuelle
+ 15 ans
6,40 €
- 15 ans
3,20 €
le ticket (individuel)
2,20 €
Sorties à la mer l'Eté
Sorties familles
et activités régulières
Photocopie ou impression
Voir tarifs
de l'Espace Services
Cours sociolinguistiques
5,10 €
JEUNESSE
22
ESPACES JEUNESSE
« Passeport » Clubs jeunesse 12/17 ans
Le Passeport est payant et a valeur d’adhésion. Il donne accès à l’ensemble des activités proposées
par les équipements, et permet également l’obtention de tarifs préférentiels pour Les Cuizines.
Âges
Tarif
12 à 17 ans (Club Jeunesse)
15 €
Activités : participation à hauteur de 50% du coût total de l’activité
23
LES CUIZINES
« Passeport » LES CUIZINES
Jeunes scolarisés à
Chelles
Etudiants,
demandeurs d’emploi
Autres
15,00 €
20,00 €
35,00 €
60,00 €
55,00 €
60,00 €
Chellois
15,00 €
Interco 01/01/16
Autres communes
Tarifs
Entrées
Concerts
Passeport*
Etudiants
demandeurs
d’emploi
Autre public
Concerts Jeunes porteurs de projets
(sans budget prestation artistique)
3,00 €
6,00 €
8,00 €
Concerts découverte départementale
5,00 €
8,00 €
10,00 €
Concerts découvertes
7,00 €
10,00 €
12,00 €
Concerts artistes émergents
9,00 €
12,00 €
14,00 €
Concerts artistes confirmés
11,00 €
14,00 €
16,00 €
Concerts Têtes d'affiche
12,00 €
15,00 €
17,00 €
Concerts d'artistes de forte notoriété
15,00 €
18,00 €
20,00 €
6,00 €
Concerts jeune public
- 25 ans Chellois /Interco
"Carte concerts"
(donne droit à 5€ de réduction
sur le plein tarif)
6,00 €
5,00 €
+ de 25 ans Chellois /Interco
12,00 €
Autres
16,00 €
* Passeport Cuizines ou clubs jeunesse
6,00 €
24
9,00 €
Studio N°1
10,00 €
Studio N°3
8,00 €
Studio N°3
Espace répétition
Tarifs horaires des studios
de répétition des Cuizines
AVEC Passeport
Studio N°4
7,00 €
Musicien seul
tous studios
3,00 €
30,00 €
Forfait 4h00
Espace création
40,00 €
Forfait 6h00
Tarifs horaires des studios
de répétition des Cuizines
SANS Passeport
Espace répétition
en groupe ou
musicien seul
15,00 €
Formations
Avec
passeport*
Sans
passeport
Passeport
obligatoire
Atelier
gratuit
6,00 €
-
Stage avec un intervenant professionnel (Master Class)
11,00 €
16,00 €
-
Mission conseil (par heure)
8,00 €
21,00 €
-
Enregistrement de groupes (par jour)
-
165,00 €
106,00 €
Enregistrement voix
(3 heures et deux chansons maximum)
-
-
31,00 €
-
-
105,00 €
-
-
17,00 €
Coaching scène avec intervenant (par jour)
Coaching voix avec intervenant (par jour)
Autres
Droit d'occupation de l'espace
scène - sans passeport - (journée)
* Passeport Cuizines ou clubs jeunesse
Tarifs
Groupes amateurs
103,00 €
Groupes professionnels
(résidents)
260,00 €
Avec technicien dans le cadre
de la programmation
1 060,00 €
UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE
25
UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE
Conférences abonnement annuel*
36,00 €
Chellois
Interco 01/01/2016
47,00 €
Hors commune
57,00 €
Moins de 26 ans
GRATUIT
Conférences pour les non abonnés (inscription obligatoire)
6,50 €
Chellois
Marne et Chantereine
Hors commune
9,00 €
12,00 €
Ciné-Club / Ciné Conférence
Ciné club abonnés (tarif unique)
3,50 €
Ciné club non abonnés (tarif unique)
4,00 €
Cycles de cours et de stages (abonnement obligatoire)
Cycle de cours par personne et
96,00 €
par matière (1h par semaine
pendant les vacances)
55,00 €
Cycle de stages (6 séances d’1h30)
« Un toit deux générations »
Adhésion annuelle
150,00 €
* Demi-tarif pour les personnes ayant de faibles ressources (minima sociaux, AAH,
FNS, RSA, sans emploi)
STATIONNEMENT
ABONNEMENT ZONE ORANGE (riverains et commerçants)
Il a été mis en place, dans le cadre du stationnement réglementé, des
possibilités d'abonnement spécifiques pour les riverains et à destination des
commerçants, artisans, professions libérales ou des salariés des entreprises
ou administrations de ces secteurs implantées dans la zone de stationnement
réglementé du centre-ville de Chelles ainsi que pour les artisans hors zone
afin de leur permettre un accès aux chantiers en centre-ville.
Abonnements
Tarif Mensuel
Tarif Annuel
Riverains
7,00 €
70,00 €
Agents économiques
16,00 €
160,00 €
Artisans Chelles hors
zone
-
50,00 €
STATIONNEMENT
26
ZONE ORANGE
Stationnement limité à 4 heures. Une demi-heure gratuite
(pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur)
Stationnement payant du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30
(gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d’août)
Durée
0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 2h12 2h24 2h36 2h48 3h00 3h12 3h24 3h36 3h48 4h00
Tarif
gratuit 0,70 € 0,90 € 1,10 € 1,30 € 1,50 € 1,70 € 1,90 € 2,10 € 2,30 € 2,40 € 2,50 € 2,60 € 2,70 € 2,80 € 2,90 € 3,00 €
ZONE ROUGE
Stationnement limité à 2 heures.
Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur)
Stationnement payant du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30
(gratuit les dimanches, jours fériés et le mois d’août)
Durée(*)
0h30
1h00
1h12
1h24
1h36
1h48
2h00
Tarifs 2016
gratuit
0,90 €
1,20 €
1,50 €
1,80 €
2,10 €
2,30 €
STATIONNEMENT
27
GRATUIT LE DIMANCHE, LES JOURS FÉRIÉS ET AU MOIS D’AOÛT.
ZONE BLEUE
Stationnement limité à 1h30*
Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et
de 14h00 à 18h30
Pose du disque européen obligatoire
(L’absence du disque ou sa non-conformité est
sanctionné d’une amende)
(* à 2 h pour le parking de la médiathèque Jean-Pierre Vernant)
PARKING SOUTERRAIN DU MARCHÉ
Stationnement limité
à 3 heures.
Durée (*)
1h00
1h12
1h24
1h36
1h48
2h00
2h12
2h24
2h36
2h48
3h00
Tarifs
gratuit
0,40 €
0,60 €
0,80 €
1,00 €
1,10 €
1,30 €
1,50 €
1,70 €
1,90 €
2,10 €
Il est précisé que ce parking souterrain est soumis aux
mêmes règles de fonctionnement que la zone rouge, il est
donc, de ce fait, gratuit le dimanche, les jours fériés et au
mois d’août.
Le parking est ouvert du lundi au samedi de 7h30 à 19h30 ;
il ouvre également à 7h30 le dimanche.
Enfin, pour garantir de bonnes conditions d’usage de fonctionnement et de sécurité, le parking est fermé à partir de
14 heures le dimanche jusqu’au lundi matin.
Ce tarif confirme le caractère de ce parking qui par cette
tarification préférentielle vient se poser en alternative au
stationnement de surface.
LES PARKINGS DE SURFACE
À hauteur de la Mairie (parkings rue Besson, Eterlet
et le parking provisoire de l’allée Chilpéric) sont tous soumis
à la règlementation des horaires zone rouge avec la
particularité d’offrir une heure de gratuité avec une durée
maximum de 3 heures.
RAPPEL : les périodes de gratuité en surface ou en parking
souterrain impliquent de retirer un ticket à l’horodateur.
L’absence de ticket rend passible d’un procès-verbal pour
défaut (17 ¤).
CIMETIÈRE
COLUMBARIUM
Pour 10 ans
Pour 15 ans
Pour 30 ans
1er achat
Renouvellement
380,00 €
380,00 €
940,00 €
940,00 €
570,00 €
570,00 €
TAXES AFFERENTES AU COLUMBARIUM
Pour dépôt
33,00 €
Pour scellement d'une urne sur
monument funéraire
36,00 €
CONCESSION
110,00 €
15 ans
320,00 €
30 ans
800,00 €
50 ans
DROITS DE CAVEAU PROVISOIRE (par mois)
45,00 €
le 1er mois
100,00 €
du 2ème au 5ème mois
160,00 €
du 6ème mois et plus
INHUMATION
42,00 €
CAVE URNES
30 ans
50 ans
525,00 €
740,00 €
ESPACE SERVICES
28
ESPACE SERVICES
29
Photocopieurs et supports divers
Désignation
Tarifs
Format
Type de copie
ou d’impression
A4
Recto
0,10 €
A4
Recto/Verso
0,20 €
A3
Recto
0,20 €
A3
Recto/Verso
0,30 €
Liste électorale sur listing
77,00 €
LOCATION DES SALLES MUNICIPALES
AMELER, HISER, 3 RUE DE L'ILETTE, MONT-CHALÂTS, VIEUX COLOMBIER,
VERDIER ET AUTRES PETITES SALLES DE MÊME CONTENANCE
Tarifs forfaitaires
Réunion copropriétaires chellois
150,00 €
Réunion copropriétaires non chellois et
associations non chelloises
300,00 €
CENTRE CULTUREL
Tarifs journée
Tarifs horaire
Salle Malraux (300 places)
Associations non chelloises
1 430,00 €
70,00 €
Salle Tristan et Iseult (700 places)
Associations non chelloises
2 460,00 €
140,00 €
Ensemble du centre culturel
3 500,00 €
400,00 €
SALLE ALBERT CAILLOU (180 places mini-théâtre)
Ateliers de théâtre amateur et les activités
culturelles en partenariats avec la commune
Association non chelloises et chelloises sous
conditions décrites ci-après*
Tarifs
Prêt gratuit
1 030,00 €
*POUR L’ENSEMBLE DES SALLES
Pour toutes nouvelles réservations à compter du 1er janvier 2016 :
• Application des tarifs de location non chellois aux associations chelloises qui organisent
une manifestation avec droit d’entrée, hors manifestations caritatives
• Mise à disposition gratuite aux associations pour la première manifestation et
à la condition que l’association ne perçoive pas de droit d’entrée. Conformément
aux principes fixés par le conseil municipal lors de sa séance du 20 juin 1997, il conviendra :
- que ces occupations aient été prises en compte et avalisées dans le cadre de
l'élaboration du calendrier d'occupation
- que ces manifestations soient conformes aux activités telles que définies dans les
statuts des organisateurs.
LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET GYMNASES
30
LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET GYMNASES
31
SALLE DU THÉÂTRE
Tarifs
Associations chelloise à vocation culturelle
2 142 €
Avec entrées payantes
1 168 €
Avec entrées gratuites
Autres associations chelloise
2 530 €
Avec entrées payantes
1 364 €
Avec entrées gratuites
3 500 €
Associations non chelloises
4 500 €
Autres demandeurs privés (entreprises…)
SALLES CONVIVIALES MARCEL PAGNOL
Vendredi - Samedi, de 10h00 à 6h00, soit 18 heures
1 salle
2 salles
3 salles
Arrhes
Solde
103,00 €
154,00 €
257,00 €
284,00 €
426,00 €
710,00 €
183,00 €
275,00 €
Total
458,00 €
SALLES CONVIVIALES MARCEL PAGNOL
Du lundi au jeudi, de 10h00 à 22h00, soit 12 heures - Le Dimanche de 8h00 à 22h00, soit 14h00
1 salle
2 salles
3 salles
Arrhes
Solde
82,00 €
123,00 €
206,00 €
212,00 €
318,00 €
530,00 €
133,00 €
200,00 €
GYMNASES (pour les organismes non chellois)
Tarif de location (par heure)
Total
334,00 €
Tarif
69,00 €
32
NOTES
33
NOTES
34
NOTES
Mairie de Chelles
I Parc du Souvenir Emile Fouchard I 77505 Chelles cedex I
I Tél. : 01 64 72 84 84 I Fax : 01 64 72 85 20 I