optique - Imprimerie Théolier

Soixante troisième année n° 28
Vendredi 13 Juillet 2007
Hebdomadaire Savoyard d'Informations Régionales et d'Annonces Judiciaires et Légales
Directeur : Thierry Théolier
18, Avenue de la Liberté
-
73500 Fourneaux
-
Modane
(Savoie)
Fondateur : Emile Théolier
Téléphone et fax : 04 79 05 04 90
mel : [email protected]
R.C. 388 204 166
CCP IMPRIMERIE THÉOLIER 639883 Y Lyon
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Journal habilité à recevoir les annonces légales par arrêté préfectoral pour l'arrondissement de St Jean de Mnne
Michel BOUVARD
Député de la Savoie
COMMUNIQUE
CHRONIQUE DE
MAURIENNE
CARTE JUDICIAIRE
Les Parlementaires savoyards seront
reçus à la Chancellerie
Dans le cadre de la concertation
ouverte sur la réforme de la carte
judiciaire, l’ensemble des parlementaires savoyards députés et sénateurs,
seront reçus à l’initiative des députés
UMP de Savoie et de Haute Savoie, au
Ministère de la justice le 18 juillet
prochain.
Ce sera l’occasion de rappeler
l’attachement des élus au maintien de la
Cour d’Appel de Chambéry et donc du
périmètre judiciaire savoyard issu du
rattachement de la Savoie à la France en
1860, mais aussi de discuter de
l’organisation judiciaire au sein même
de ce périmètre.
Michel Bouvard député de Chambéry,
souhaite notamment rappeler que dans
la logique de spécialisation des compétences portée par la réforme mais aussi
dans celle de la loi montagne, la
connaissance et la jurisprudence de la
Cour d’Appel de Chambéry et des
tribunaux qui la composent sur des
problèmes de risques, du tourisme et sur
les dossiers frontaliers dans un contexte
de développement économique,
justifient pleinement le maintien de
cette juridiction comme il a eu
l’occasion de s’en entretenir avec le
bâtonnier de Chambéry et comme il s’en
entretiendra avec les magistrats.
SFTRF
FERMETURE DE NUIT
du tunnel routier du Fréjus
Le tunnel routier du Fréjus sera
totalement fermé à la circulation durant
les nuits :
- du Samedi 21 juillet à 22 h au
Dimanche 22 juillet à 6 h du matin,
- du Dimanche 22 juillet à 22 h au
Lundi 23 juillet à 6 h du matin.
Afin de permettre l’implantation
d’une nouvelle version du système de
supervision de l’ouvrage.
Dans le cadre de l’évolution des
équipements de sécurité du tunnel du
Fréjus, une nouvelle version du
système de supervision et de contrôle
commande doit être intégrée à la
gestion technique centralisée (GTC) de
l’ouvrage.
Pour des raisons de sécurité, ces
différentes interventions nécessitent la
fermeture totale de l’ouvrage pendant 2
nuits consécutives. Elles ont été
programmées de nuit, dans une période
de moindre trafic et pour des durées
limitées, afin de réduire au maximum la
gêne occasionnée aux usagers du
tunnel. Une autre période de deux nuits
de fermeture sera nécessaire à
l’automne.
MODANE
FETE DU PAIN Dimanche 22
juillet sur la canton de Modane. De
St-André en passant par Avrieux,
Villarodin, Aussois, Sardières et
l’Orgère vous pourrez venir apprécier
le pain cuit à la façon d’Antan. Un
programme détaillé des horaires et
visites sera à votre disposition à l’ACA
de Modane et dans les offices de
tourismes, commerces et mairie du
canton.
AVIS DE LA MAIRIE DE
MODANE concernant la circulation
et le stationnement de tous les
véhicules le Mardi 17 juillet 2007 à
l’occasion du passage du Tour de
France.
La circulation de tous les véhicules
sera interdite le Mardi 17 juillet à
partir de 12 h 30 dans les rues
suivantes: rue Gambetta ; place de
l’Hôtel de Ville ; rue Jules Ferry ;
route de Bardonnèche ; avenue Jean
Jaurès ; rue de la République.
Dans ces mêmes rues, le stationnement de tous les véhicules sera
interdit à partir du Mardi 17 juillet : 6
heures.
Tout véhicule ne respectant pas
cette interdiction de stationner sera
considéré comme gênant et pourra
faire l’objet d’un déplacement
administratif . Le coût de ce déplacement sera refacturé par la commune
au propriétaire du véhicule.
Ces interdictions seront matérialisées par la pose de panneaux et de
quilles le long des rues empruntées
par le Tour de France.
Dès la fin du passage de l’étape du
Tour de France et après le passage de
la voiture balai et du véhicule de
gendarmerie, la circulation et le
stationnement seront rétablis.
et l'Association Mémoire sans
Frontière se sont associés pour vous
proposer une journée exceptionnelle
9 h 30 : Rassemblement à Fourneaux
place de la Sècherie, défilé rue de la
Concorde et rue de la République
avec la participation de la Banda
Musicale Alta Valle Susa (30 musiciens) et « Tempête sur les Alpes » (15
figurants).
10 h : Place sommeiller : commémoration de l'arrivée du Président
Félix Faure, prise d'armes en tenue
1890 – 1937
11 h 30 : Cérémonie du 14 juillet et
prise d'armes 1890 – 1937 musique
Banda Musicale Alta Valle Susa,
apéritif à la salle des fêtes de
Modane.
15 h : Concert au foyer Logement et
l'Hôpital local
17 h : Concert place de l'Hôtel de
Ville
18 h : Animation musicale place de
l'Hôtel de Ville par Robert Yard
22 h : Grand feu d'artifice
22 h 30 : Bal populaire à la salle des
fêtes de Modane organisé par la
Pétanque Modane Fourneaux
LA SOCIETE TRANSMONTAGNE
placée en redressement judiciaire. –
L'exploitant du domaine skiable de
Valfréjus, principal actionnaire de la
SAVD qui a la concession de service
public des remontées mécaniques de
Valfréjus, a été placé mardi en
redressement judiciaire pour une
durée de six mois par le tribunal de
commerce de Lyon. Les dix-huit
sociétés du groupe ont été confiées à
des administrateurs judiciaires. M.
Philippe Gausset, le président
fondateur de la société dont le siège
est à Villeurbanne explique ses
difficultés par le manque de neige des
deux hivers derniers et espère trouver
de nouveaux investisseurs.
Fréjus
OPTIQUE
14, Place Sommeiller 73500 MODANE
Tél/Fax 04 79 05 10 63
AVIS DE LA MAIRIE. - Fête
nationale du 14 juillet, un dépôt de
gerbe aura lieu au Monument aux
Morts, place de l'Hôtel de Ville le
samedi 14 juillet à 11 h 30
A cette occasion, la commune de
Modane, la commune de Fourneaux
FERMETURE ANNUELLE
du SAMEDI 14 JUILLET
au MERCREDI 1er AOUT
Inclus
GALA DE FIN DE SAISON AU
CLUB D'AIKIDO. – Samedi 23 juin
2007, l'association Modane Aïkido a
organisé un gala de fin de saison au
Dojo du gymnase du Collège La
Vanoise.
A cette occasion, parents et amis des
adhérents étaient invités à assister à
des démonstrations présentant les
différents aspects de la pratique de
l'Aïkido. Ainsi, jeunes et adultes ont
réalisé des prestations de qualité
devant un public venu découvrir cette
discipline. On a pu également noter la
présence d'élus des communes du
canton, ravis de cette initiative. Cet
événement était également l'occasion
de les remercier pour l'aide en moyens
matériels et pécuniaires qu'ils
apportent au club. Discipline (très)
sportive, sans compétition, sans
gagnant ni perdant, l'Aïkido séduit
nombre de gens et peut être débuté à
n'importe quel âge. Les jeunes
apprennent à travailler avec un
partenaire et non à lutter contre un
adversaire et les adultes entretiennent
leur souplesse et acquièrent synchronisation et maîtrise de l'équilibre dans
le déséquilibre.
Ce qui a transparu le plus dans cette
manifestation, c'est le plaisir manifeste des adultes et des jeunes de
pratiquer ensemble et de montrer au
public le travail de toute une année de
pratique. C'est aussi une manière de
remercier leur professeur, Alain
Riello, 4ème Dan Brevet d'Etat, pour
la qualité de son enseignement et la
patience qu'il a fait preuve tout au long
de la saison.
Et comme tout bon club sportif qui se
respecte, ce gala s'est achevé autour
d'un copieux buffet froid où l'on a, bien
sûr, raconté des histoires… d'Aïkido.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL
M U N I C I PA L - R E U N I O N D U
MERCREDI 27 JUIN 2007– 20 H 30
Le Conseil Municipal de Modane s'est
réuni à l'Hôtel de Ville en séance ordinaire
sous la présidence de Monsieur Claude
VALLET, Maire.
Avant l'ouverture de la séance Monsieur
le Maire sollicite l'autorisation du Conseil
pour enlever trois questions non prévues.
Puis, après approbation à l'unanimité du
procès verbal de la précédente réunion, le
Conseil passe à l'ordre du jour.
I – AFFAIRES FONCIERES
Par délibérations et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Approuve l'acquisition à l'Etat, de
parcelles en bordure du cours Aristide
Briand,
· Procède à la résiliation de la vente de
terrain prévue avenue Emile Charvoz à
Monsieur SARI Cemil, ce dernier n'ayant
pas respecté les règles financières pour
ces acquisitions.
· Décide la cession à la SCI CASARIN
LA PRAZ de locaux communaux au rezde-chaussée de l'immeuble 29,31 rue
Jules Ferry pour le prix de 26.600 €.
· Sollicite le déclassement du domaine
public communal d'une bande de terrain
rue du Cheval Blanc à Valfréjus pour
permettre la réalisation du projet «Les
Chalets de Florence».
· Approuve la cession de droits à
construire à la SCI Les Chalets de
Florence sur Valfréjus pour une SHON de
2540m² et un prix de 379.730 €.
· Renonce dans le cadre de cette vente à
exercer auprès de la SCI le privilège du
vendeur et l'action résolutoire.
II – AGRICULTURE ET FORETS
Par délibération et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Approuve la convention d'usage de
certaines parcelles communales à passer
avec le Conservatoire du Patrimoine de la
Savoie afin que ce dernier puisse faire un
suivi scientifique d'espèces à forte valeur
patrimoniale.
· Approuve le programme de travaux
pour les aménagements pastoraux du
secteur de Loutraz, sous condition
d'obtenir les subventions prévues et confie
à la DDAF une mission d'assistance
technique pour ces travaux.
· Exposition NATURA 2000 dans la
Maison du Thabor : prend connaissance
des subventions sur ce projet s'élevant à
15.800 €, s'étonne de la modicité de la
somme par rapport aux engagements pris
par l'Etat, et souhaite des explications sur
l'utilisation des fonds européens attribués
à la Savoie sur le projet NATURA 2000.
III – AFFAIRES FINANCIERES
Par délibérations et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Approuve la décision modificative
budgétaire n°1 au budget de la RMVF
relative aux crédits du droit à transfert de
TVA.
· P ro c è d e p a r d é l i b é r a t i o n à
l'apurement des comptes des créances
dues par la SAEM Le Sorbier (2007) et la
STVF (2008-2012).
· Approuve la décision modificative
budgétaire n°1 du budget communal
permettant l'apurement de la créance de
la SAEM Le Sorbier pour un montant de
331.577 €.
· Prend connaissance du bilan 2006 de
la Lyonnaise des Eaux sur Modane en ce
qui concerne l'affermage de l'eau et de
l'assainissement, regrette la lenteur des
interventions de la Lyonnaise des Eaux
lors des fuites d'eau.
· Attribue les subventions exceptionnelles suivantes :
* Musée de la Traversée des Alpes :
1.200 €
* Union Sportive Modane
1.000 €
* Sports d'Hiver Modanais
2.000 €
* Club d'Escrime : 300 €
*Centre d'Activités Montagne Valfréjus
: 350 €
Puis, par délibération avec une
abstention :
* ARCAVI: 1.000 €
· Procède à l'attribution de la délégation
de service public du Camping Municipal
de Modane à Monsieur Jean-Marc
SIMON, à l'unanimité moins une abstention pour une durée de 10 années à dater
de juillet 2007, suite à un appel à candidatures et à un appel d'offres.
· Autorise la cession d'un chauffage à
air pulsé d'occasion au Syndicat
Intercommunal de Flaine (Haute-Savoie)
pour le prix forfaitaire de 2.800 €.
IV - TRAVAUX
Par délibérations et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Approuve l'avenant n°1 au marché de
travaux concernant le giratoire de la
Rizerie avec le groupement d'entreprises
CASARIN et Fils/SACER pour un montant
de 6.730 € HT.
· Sollicite des services de l'Etat un
certificat d'accomplissement des formalités pour les travaux de VRD du lotissement de la Cité B et s'engage à effectuer
les finitions dans les meilleurs délais.
V – AFFAIRES DIVERSES
Par délibérations et à l'unanimité, le
Conseil Municipal :
· Sollicite des subventions auprès du
Conseil Général de la Savoie, de la Région
Rhône-Alpes, de l'Agence de l'Eau et de
l'Europe pour les travaux à engager sur le
renouvellement du réseau d'eau potable
du secteur de la Gare.
· Approuve l'avenant n°2 à la convention
de transfert des biens immobiliers avec le
SDIS suite à la libération du dernier
logement précédemment occupé par un
employé communal dans le Centre de
Secours.
· Approuve la modification des statuts
du SICROF concernant le transfert du
siège social du 90 rue de Polset au 9 place
Sommeiller (Maison Cantonale).
· Autorise Monsieur le Maire à signer
avec la CAF le nouveau Contrat Petite
Enfance.
concerts en 20 ans) Xavier Pillac Trio
(présent dans plusieurs festivals et
cafés concert français et à l’étranger
avec Paul Personne et Benoît Blue
Boy)
Black door, 2 musiciens expérimentés et imbibés de blues.
Le 22 Redoute Marie Thérèse 20 h
30
ESTIVALES DU CHATEAU
Beethoven, Nino Rota, J. Brahms,
revisités dans des versions jazz par
Anne Gastinel, Philippe Cassard et
Michel Portal
Le 28 Redoute Marie Thérèse 21 h
30
SOIREE SPECIALE JEUNES
avec les Cop1s de Néanderthal, Los
Picaros, DJ Crazy Chris et DJ
Bluntman.
Station de La Norma
Du 8 au 13 : Semaine du Cerf-volant
Le 20 : La Norma Blues Altitude
Aussois
Du 8 au 15 : Semaine culturelle
Le 18 : Aussois Blues Altitude
Du 30 au 3 août : Cinéma “Vue d’en
haut”
MAURIENNE BLUES
ALTITUDE - 3ème édition du Blues
Altitude Avec cette année de nouveaux lieux de représentations.
Contrairement aux éditions
précédentes le festival ne se déroulera pas sur un seul site mais sur 4.
18 juillet 2007 / 20h30 / Aussois :
Simon L.A. Strings
Groupe de Rhythm'n'blues avec un
chanteur bien connu dans la région
puisqu'il s'agit de Simon anciennement « et les modanais ». Un répertoire pur blues et rock avec à la
guitare Pat le Belge.
19 juillet 2007 / 22h / Valloire :
Philippe Kerouault + Pat le Belge +
Michel Fraisse trio
Soirée jam-session au Mastrock
bar branché musique
20 juillet 2007 / 21h / La Norma :
Michel Fraisse Trio
Michel Fraisse Concert rock-blues
Hommage à Jimi Hendrix & compo.
M. Fraisse Sortie nationnale du cd :
live in Coufette Michel FRAISSE :
guitare , chant .
21 juillet 2007 / 21h / La redoute
Marie-Thérèse à Avrieux :
Philippe Kerouault + Back Door +
Xavier Pillac Trio
Sollières-Sardières
SEMAINE D’ANIMATION
CULTURELLE. - organisée par
l ’ a s s o c i a t i o n d ’ h i s t o i re e t
d’archéologie de SollièresSardières
2 présidents en Haute
Maurienne...
* Félix Faure en 1897 : “La route
du sel” conférence à la salle
polyvalente de Termignon Mardi 17
juillet à 21 h.
Sortie découverte Mercredi 18
juillet : D’Entre deux Eaux au
refuge Félix Faure, départ Maison
de la Vanoise à Termignon à 8 h 30,
navette spéciale gratuite (places
limitées). Inscriptions avant le 17
juillet au 04 79 20 51 67
* Albert Lebrun en 1937 : “La
route de l’Iseran” conférence au
foyer rural de Sollières-Sardières
Jeudi 19 juillet
Journée découverte gratuite
Vendredi 20 juillet (voitures particulières). La route du col et le tour de
France, rendez-vous à 9 h à
Bonneval sur Arc devant l’office du
tourisme.
AVRIEUX
ETAT CIVIL
L’ESSEILLON EN SCENE
Juillet 2007. Entrée gratuite
Le 13 Redoute Marie Thérèse 21 h
CULTURES DU MONDE :
Spectacle de danse éclectique et
unique en France 130 danseurs pour
ballets nationaux et la troupe de
danse moderne “Ballet Brosse”
Le 21 Redoute Marie Thérèse 20 h
30
ESSEILLON BLUES
ALTITUDE : Concert de blues avec
Philippe Kerouault (plus de 1500
NECROLOGIE. FOURNEAUX, sépultur e
Samedi 7 juillet de M. Constant
Berthollet, âgé de 80 ans.
MODANE, sépulture Mercredi
11 juillet de M. Claude Orcellet, âgé
de 59 ans.
Aux familles nous présentons nos
vives condoléances.
Etude de Maîtres Olivier HIRTH
et Olivier NICOLETTA
Notaires associés
18, avenue de la République
73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE
CESSION DE FONDS
DE COMMERCE
Suivant acte reçu par Maître Olivier HIRTH,
notaire associé de la Société Civile
Professionnelle « Olivier HIRTH et Olivier
NICOLETTA », titulaire d'un Office Notarial à
SAINT MICHEL DE MAURIENNE (Savoie),
18 avenue de la République, le 26 juin 2007,
enregistré à ST JEAN DE MAURIENNE, le 04
juillet 2007, bordereau N°2007/554, case N°1, a
été cédé par :
Mademoiselle Véronique BANTIN,
commerçante, demeurant à TERMIGNON
(73500) 6 rue des Ecoles, célibataire.
A Monsieur Bruno Jacques BAL-FONTAINE
et Madame Sylvie BANTIN, son épouse,
demeurant ensemble à TERMIGNON (73500) 5
place de Chasseforêt.
Un fonds de commerce d'hôtel, restaurant,
bar, journaux exploité à TERMIGNON (73500)
20 rue de la Parrachée, lui appartenant, connu
sous le nom commercial HOTEL LA TURRA, et
pour lequel le cédant est immatriculé au RCS
ALBERTVILLE, N° 487 939 860.
Moyennant le prix de 89.800,00 EUR se
ventilant entre les éléments incorporels
(63.800,00 EUR) et corporels (26.000,00 EUR).
Jouissance à compter du 1er juin 2007.
Les oppositions seront reçues en la forme
légale dans les dix jours de la publication légale,
en l'Office Notarial de SAINT MICHEL DE
MAURIENNE, 18, avenue de la République, où
domicile a été élu à cet effet.
Pour insertion
Le Notaire.
ENTREPRISE BOROT FRERES
Société à Responsabilité Limitée au capital
de 18.293,88 Euros
Siège social : LANSLEBOURG (Savoie)
331 455 840 R.C.S. ALBERTVILLE
DEMISSION D’UN COGERANT
De l’assemblée générale ordinaire et
extraordinaire du 28 juin 2007, il résulte à
compter du 30 juin 2007 :
Ancienne mention :
Cogérants : Monsieur César BOROT,
demeurant à LANSLEBOURG (Savoie)
Monsieur Sébastien BOROT, demeurant à
LANSLEBOURG (Savoie).
Nouvelle mention :
Gérant : Monsieur Sébastien BOROT,
demeurant à LANSLEBOURG (Savoie).
Pour avis.
VENDS 206 XT 2l HDI
grise métallisée
Année 2003 - 55.000 km
1ère main - 11.500 €
Tél 04 79 59 14 76
A LOUER à MODANE
rue de la République
F5 bon état
Chauffage fuel - cave
Tél 04 79 05 04 03
LOUE à FOURNEAUX
3, rue de la Concorde
STUDIO MEUBLE
libre à partir
du 1er août 2007
Tél 04 79 05 22 80
ou 06 85 75 71 41
LA MAURIENNE REPUBLICAINE
entreprise individuelle
administration, publicité, impression
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