télécharger les tableaux de sinistralité

Transcription

DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Risque Maladie professionnelle :
Sinistralité de l'année 2013
par CTN, NAF, tableau de MP
et syndrome
[En cours de rédaction]
Version pour validation technique : [Document de travail]
En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation]
Validé techniquement : [Validé]
Version de référence pour publication : [En vigueur]
Signature
numérique de
JACQUETIN
Pascal
Date :
2014.11.25
17:01:20
'+01'00
Etude 2014-142  novembre 2014
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SD
2014-142-CNAMTS-DRP-MSTAT-SD Risque MP Sinistralité année 2013 par CTN NAF et MP.docx
CNAMTS / DRP
Risque Maladie professionnelle : Sinistralité
de l'année 2013 par CTN, NAF, tableau de
MP et syndrome
2014-142
Page 2 / 45
2014-11-25
Ce document récapitule les principaux indicateurs concernant la sinistralité de l’année 2013 du risque
maladie professionnelle. Les indicateurs de sinistralité relatifs aux maladies professionnelles sont
définis au sein d’une première partie. Les résultats sont ensuite présentés dans une seconde partie.
Un fichier Excel, accessible en pièce jointe du présent document, reprend l’ensemble des résultats présentés, ainsi qu’un ensemble de résultats détaillés par secteur d’activité et syndrome.
1. Précisions sur les données et les indicateurs
 Champs d’activités couverts par les statistiques
Les statistiques de ce document couvrent le champ des sinistres du seul régime général ; elles sont
présentées à travers les neuf grandes branches d’activités, ou CTN (comités techniques nationaux),
tels que définis par l’arrêté du 22 décembre 2000 :









industries de la métallurgie (CTN A),
industries du bâtiment et des travaux publics (BTP) (CTN B),
industries des transports, de l’eau, du gaz, de l’électricité, du livre et de la communication
(CTN C),
services, commerces et industries de l’alimentation (CTN D),
industries de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie (CTN E),
industries du bois, de l’ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et
des peaux et des pierres et terres à feu (CTN F),
commerce non alimentaire (CTN G),
activités de services I (banques, assurances, administrations, …) (CTN H),
activités de services II (travail temporaire, action sociale, santé, nettoyage…) (CTN I).
A ces principaux secteurs d’activités, viennent s’ajouter les catégories professionnelles des sièges
sociaux et bureaux des secteurs d’activité présentés plus haut, ainsi que d’autres catégories professionnelles particulières, comme par exemple, les personnes occupées exclusivement au service de
particuliers ou les vendeurs à domicile. Ces catégories sont regroupées comme suit :



Bureaux et sièges sociaux des CTN, hors CTN B (CTN ZA),
Bureaux et sièges sociaux du CTN B (CTN ZB),
Autres catégories particulières (CTN ZZ).
Et enfin, il existe un Compte spécial Maladie professionnelle (appelé CTN ZC dans le document),
dans lequel sont rattachées les maladies professionnelles dont l’imputation à un employeur déterminé
ne serait pas justifiée (exemple : exposition de la victime chez plusieurs employeurs).
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
2014-142
Page 3 / 45
2014-11-25
 Dénombrement des sinistres
Sous la rubrique « MP en 1er règlement », sont recensées les maladies professionnelles ayant entraîné l’imputation au compte employeur d’un 1er règlement :
- d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d’au moins 24 heures,
- d’indemnité en capital ou d’un capital représentatif de rente, correspondant à la réparation
d’une incapacité permanente (I.P.),
- ou d’un capital représentatif de décès, consécutif à un décès.
Une maladie professionnelle est donc comptabilisée au sein de la rubrique « MP en 1er règlement »
uniquement l’année correspondant à ce 1er règlement.
Sous la rubrique « Nombre de victimes en 1
er
règlement », sont recensés les victimes d’une mala-
die professionnelle. Ce dénombrement est effectué par victime, par tableau de maladie professionnelle et par année civile. Ainsi, une personne se voyant reconnues deux maladies professionnelles
(ou plus) sur le même tableau, la même année est comptabilisée une seule fois.
Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d’incapacités temporaires font
l’objet de dénombrements complémentaires :
- les incapacités permanentes consécutives aux maladies professionnelles sont recensées au
sein de la rubrique « Nouvelles incapacités permanentes » l’année d’imputation de
l’indemnité en capital (pour les taux d’I.P. inférieurs à 10%) ou l’année d’imputation du capital
représentatif de rente (pour les taux d’I.P. supérieurs ou égaux à 10%) ;
- les décès consécutifs aux maladies professionnelles sont comptabilisés au sein de la rubrique
« Décès » l’année d’imputation du capital représentatif de décès. Les cas pris en compte sont
uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c’est-à-dire avant
fixation d’un taux d’incapacité permanente ;
- les journées d’incapacités temporaires consécutives aux maladies professionnelles sont déer
nombrées au sein de la rubrique « Journées d’I.T. », quelle que soit l’année de 1 règlement
du sinistre, sachant que les jours d’indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence
avec les règles de réparation.
MP et syndrome
CNAMTS / DRP
2014-142
Page 4 / 45
2014-11-25
 Dénombrement des effectifs
L’effectif salarié est déterminé en conformité avec l’arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer
sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés
présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l’année considérée.
Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de
travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la
durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l’établissement au cours dudit trimestre.
Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l’effectif est égal à la moyenne du
nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l’année considérée, et non
plus du trimestre.
 Nomenclature des secteurs d’activité
La nomenclature dorénavant utilisée pour décrire les secteurs d’activité est la NAF (Nomenclature
d’Activités Française) maintenue par l’INSEE. Ainsi, les statistiques n’utilisent plus le code risque
attribué par les caisses régionales de l’Assurance maladie- Risques professionnels à la SE (section
d’établissement), sauf pour identifier le CTN dont elle relève. Dans ce CTN particulier, les effectifs et
les sinistres de la SE sont alors comptabilisés sous le code NAF que l’INSEE a attribué à
l’établissement dans lequel est logée la SE.
Ainsi, les résultats par code NAF sont présentés suivant les croisements CTN x code NAF, sachant
que les salariés d’un même code NAF peuvent se disperser sur plusieurs CTN.
 Source des données
Les statistiques de ce document sont établies à partir des données nationales de l’année 2013, issues
de SGE-TAPR (système de gestion des comptes employeurs pour la tarification et la prévention), et
mises à jour au 2
ème
trimestre de l’année 2014.
MP et syndrome
CNAMTS / DRP
2014-142
Page 5 / 45
2014-11-25
2. Résultats
Les résultats, qui sont également fournis sous forme de fichier Excel accessible en pièce jointe
intégrée au présent document, sont présentés par :

secteur d’activité (CTN), toutes pathologies professionnelles confondues ;

secteur d’activité et tableau d’affection ;

tableau d’affection, tous secteurs confondus ;

tableau d’affection et code syndrome, tous secteurs confondus ;
 secteur d’activité détaillé (CTN et code NAF), tableau d’affection et code syndrome.
Tableau 1 : Les indicateurs par secteur
Comités techniques nationaux (CTN) ou
Compte
Spécial MP
Libellé des comités techniques nationaux (CTN) ou
Compte spécial
A
Métallurgie
6 509
3 697
B
Bâtiment et travaux publics
6 546
C
D
Transports, EGE, livre et communication
Services et commerces de l'alimentation
Journées
d'IT
Somme
des
taux
d'IP
51
1 217 772
47 825
3 511
25
1 365 488
41 408
3 032
1 498
7
658 966
14 655
10 347
4 349
1
2 248 284
34 183
MP en 1er Nouvelles
règlement
IP
Décès
E
Chimie, caoutchouc et plasturgie
1 816
922
17
363 247
12 572
F
Bois, papier, textile, cuirs et peaux,
pierres et terres à feu
2 993
1 566
11
602 302
18 098
G
Commerce non alimentaire
2 574
1 293
3
525 341
11 802
H
Activités de services I
1 885
888
3
332 396
7 874
I
Activités de services II
7 393
3 426
0
1 524 209
28 223
ZA
Bureaux et sièges sociaux (hors
CTN B)
29
14
0
6 452
160
ZB
Bureaux du CTN B
24
8
0
3 610
69
ZC
Compte spécial MP
7 609
5 921
312
1 231 394
156 622
ZZ
Autres catégories particulières
695
357
0
116 619
2 700
51 452
27 450
430
10 196 080
376 191
Total
Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
2014-142
Page 6 / 45
2014-11-25
Tableau 2 : Les indicateurs par syndrome
Numéro
de
tableau
1
1
1
1
1
1
1
Libellé du tableau MP
Affections dues au plomb
et à ses composés
et à ses composés
et à ses composés
et à ses composés
et à ses composés
et à ses composés
et à ses composés
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
4
0
0
0
789
0
0
0
0
365
0
4
0
0
886
0
Code
syndrome
Libellé du syndrome
MP en 1er
règlement
001AAD642
Anémie
0
0
2
001AAR10X
001ABN18X
001ABR10X
Syndrome douloureux abdominal
Insuffisance rénale chronique
Syndrome douloureux abdominal
Nouvelles
Décès
IP
001ACR79X
Syndrome biologique
0
0
0
8
0
001ADG622
Neuropathies périphériques
0
0
0
365
0
001AER79X
Syndrome biologique
1
0
0
71
0
2
Maladies professionnelles
causées par le mercure et 002AAK12X
ses composés
Stomatite
1
0
0
177
0
2
causées par le mercure et 002AAL23X
ses composés
Lésions eczématiformes
0
0
0
13
0
4
Hémopathies provoquées
par le benzène et tous les 004AAC910
produits en renfermant
leucémie aiguë lymphoblastique à l'exclusion des leucèmies aiguës avec des
antécédents d'hémopathies
8
5
1
2 614
507
4
par le benzène et tous les 004AAC920
Leucémies aiguës myeloblastique à l'exclusion des
leucèmies aiguës avec des
antécédents d'hémopathies
17
10
6
5 385
1 275
4
par le benzène et tous les 004AAC95X
Leucémies
3
4
0
1 119
301
4
par le benzène et tous les 004AAD471
Syndromes myéloprolifératifs
14
12
2
4 140
738
par le benzène et tous les 004AAD612
Hypoplasies et aplasies
médullaires isolées ou associées (anémie; leuconeutropénie; thrombopénie)
acquises primitives non
réversibles.
0
0
0
613
0
4
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
4 bis
MP et syndrome
Code
syndrome
Affections gastrointestinales provoquées
par le benzène, le toluène, 004BAR11X
les xylènes et tous les
MP en 1er
règlement
Troubles gastro-intestinaux
apyrétiques et vomissements
3
0
2014-142
Page 7 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
449
0
Nouvelles
Décès
IP
6
Affections provoquées
par les rayonnements
ionisants
006AAC34X
Cancer broncho-pulmonaire
primitif par inhalation
8
6
4
1 147
916
6
ionisants
006AAC41X
Sarcome osseux
1
0
0
330
0
6
ionisants
006AAC95X
Leucémies
9
7
2
3 349
741
6
ionisants
006AAD642
Anémie consécutive à une
irradiation aiguë ou chronique
0
0
0
0
0
6
ionisants
006AAD695
Thrombopénie consécutive
à une irradiation aiguë ou
chronique
1
1
0
0
5
6
ionisants
006AAD70X
Leucopénie consécutive à
une irradiation aiguë ou
chronique
1
1
0
0
30
6
ionisants
006AAH268
Cataracte
4
2
0
117
40
6
ionisants
006AAM87X
Radionécrose osseuse
1
1
0
144
3
8
Affections causées par le
ciment (alumino-silicates 008AAH010
de calcium)
Blépharite
3
2
0
644
16
8
ciment (alumino-silicates 008AAH10X
de calcium)
Conjonctivite
0
0
0
0
0
8
ciment (alumino-silicates
de calcium)
Pyodermites
1
0
0
77
0
8
ciment (alumino-silicates 008AAL23X
de calcium)
Dermites eczématiformes
48
13
0
8 130
138
8
ciment (alumino-silicates
de calcium)
Ulcérations
3
2
0
1 486
10
008AAL080
008AAL984
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
2014-142
Page 8 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
115
0
2
0
0
11
11
3
0
1 561
25
Ulcérations
0
0
0
180
0
Asthme
2
1
0
347
70
primitif
19
12
8
1 131
1 829
12
Affections professionnelles provoquées par les
012AAG50X
hydrocarbures aliphatiques halogénés
Névrite trigéminale
0
0
0
99
0
12
Affections professionnelles provoquées par les
012ABK71X
hydrocarbures aliphatiques halogénés
Hépatites aiguës cytolytiques
2
0
0
563
0
MP en 1er
règlement
9
par les dérivés halogénés
009AAE801
des hydrocarbures aromatiques
Porphyrie cutanée tardive
1
0
10
Ulcérations et dermites
provoquées par l'acide
chromique, les chromates
010AAJ340
et bichromates alcalins, le
chromate de zinc et le
sulfate de chrome
Ulcérations nasales
1
10
010AAL23X
sulfate de chrome
10
010AAL984
sulfate de chrome
10 bis
Affections respiratoires
010BAJ450
et bichromates alcalins
10 ter
Affections cancéreuses
causées par l'acide chromique, les chromates et
bichromates alcalins ou
alcalinoterreux ainsi que
le chromate de zinc
Code
syndrome
010TAC34X
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
13
Intoxications professionnelles par les dérivés
nitrés et chloronitrés des
hydrocarbures benzéniques
013AAL23X
Dermites chroniques irritatives ou eczématiforme
1
1
15
par les amines aromatiques, leurs sels et leurs
dérivés notamment hydroxylés, halogénés,
nitrés, nitrosés et sulfonés
015AAL24X
Dermites irritatives
1
15 bis
Affections de mécanisme
allergique provoquées
par les amines aromatiques, leurs sels, leurs
nitrés, nitrosés et sulfonés et les produits qui en
contiennent à l'état libre
015BAJ30X
Rhinite
15 bis
015BAJ450
15 bis
dérivés notamment hy- 015BAL23X
droxylés, halogénés,
2014-142
Page 9 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
0
4
0
0
74
0
1
1
0
233
10
Asthme
3
2
0
41
9
9
2
0
1 042
8
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
0
91
3
0
0
125
0
48
41
7
4 467
2 688
015TAC67Y
Tumeur primitive de
l’épithélium urinaire (vessie,
voies excrétrices supérieures) confirmées par
examen histopathologique
ou cythopathologique
13
12
0
175
505
015TAD303
Tumeurs bénignes primitives de l’épithélium vésical
dues aux substances de la
liste A
1
1
0
0
25
015TBC67X
Lésions malignes primitives
de l'épithélium vésical dues
aux substances de la liste B
16
15
1
1 130
779
015TBD303
Tumeurs bénignes primitives de l’épithélium vésical
dues aux substances de la
liste B
1
1
0
0
30
15 bis
dérivés notamment hy- 015BAL24X
Dermite irritative
3
1
15 bis
dérivés notamment hy- 015BZR69X
Association de plusieurs
syndromes du tableau
1
15 ter
Lésions prolifératives de
la vessie provoquées par
les amines aromatiques
et leurs sels et la Nnitroso-dibutylamine et
ses sels
015TAC67X
Lésions malignes primitives
de l'épithélium vésical dues
aux substances de la liste A
15 ter
ses sels
15 ter
15 ter
15 ter
2014-11-25
Somme
des taux
d'IP
MP en 1er
règlement
ses sels
ses sels
ses sels
Page 10 / 45
Journées
d'IT
2014-142
Code
syndrome
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
16
Affections cutanées ou
affections des muqueuses provoquées par
les goudrons de houille,
les huiles de houille, les
brais de houille et les
suies de combustion du
charbon
016AAL23X
1
0
2014-142
Page 11 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
16
0
Nouvelles
Décès
IP
16 bis
provoquées par les
goudrons de houille, les
016BAC44X
huiles de houille, les
charbon
Epithéliomas primitifs de la
peau
1
1
0
0
30
16 bis
provoquées par les
016BBC34X
primitif
charbon
5
6
0
868
522
16 bis
Tumeur primitive de l'épithéprovoquées par les
lium urinaire (vessie, voies
exrétrices supérieures)
016BCC67X
confirmée par examen hisbrais de houille et les
topathologique ou cytopasuies de combustion du
thologique
charbon
56
56
2
2 515
2 630
19
Spirochétoses (à l'excepLeptospirose provoquée par
019AAA27X
tion des tréponématoses)
Leptospira interrogans
6
0
0
239
0
19
Spirochétoses (à l'excep019ABA692
Manifestations primaires :
erythème migrant de
Lipschutz
3
0
0
444
0
19
Spirochétoses (à l'excep019ABG01X
Méningite lymphocytaire
1
1
0
302
20
19
Spirochétoses (à l'excep019ABM01X
Oligoarthrites régressives
ou arthrite chronique destructrice
1
0
0
258
0
20
Affections professionnelles provoquées par
020ADC44X
l'arsenic et ses composés
minéraux
Epithélioma cutané primitif
1
1
0
0
28
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
0
365
0
0
0
6
0
0
0
0
189
0
Aspergillose intracavitaire
confirmée par la sérologie
1
0
0
415
0
Cancer bronchopulmonaire
primitif
10
7
6
722
1 197
Insuffisance ventriculaire
droite caractérisée
1
1
0
364
9
Silicose aiguë ou chronique
161
161
4
7 121
2 570
Cancer bronchique primitif
0
0
022AAG622
Polynévrites et névrites
0
024AAA418
Brucellose aiguë avec septicémie (fièvre ondulante
sudoro-algique, tableau
peudo-grippal, tableau peudo-typhoïdique)
25
Affections consécutives à
l'inhalation de poussières
minérales renfermant de
la silice cristalline (quartz,
025AAB441
cristobalite, tridymite),
des silicates cristallins
(kaolin, talc), du graphite
ou de la houille
25
025AAC34X
ou de la houille
25
ou de la houille
25
025AAJ628
ou de la houille
22
24
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhala020BAC34X
tion de poussières ou de
vapeurs arsenicales
Sulfocarbonisme professionnel
Brucelloses professionnelles
025AAI500
2014-11-25
Somme
des taux
d'IP
MP en 1er
règlement
20 bis
Code
syndrome
Page 12 / 45
Journées
d'IT
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
Page 13 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
0
219
1
0
0
10
15
16
0
6 158
693
Kaolinose et talcose
1
1
0
365
15
Aspergillose intracavitaire
confirmée par la sérologie
0
1
0
0
25
MP en 1er
règlement
25
025AAJ65X
ou de la houille
Tuberculose ou autre myobactériose
3
2
25
025AAM051
ou de la houille
Lésions pleuropneumoconiotiques à type
rhumatoïde (syndrome de
Caplan Colinet)
1
25
025AAM340
ou de la houille
Sclérodermie systémique
progressive
25
025ABJ620
ou de la houille
25
025ACB441
ou de la houille
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 14 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
25
Pneumoconiose due à l'inhala silice cristalline (quartz,
025ACJ628
lation de poussières de
houille
ou de la houille
3
3
0
0
30
25
025ADJ841
ou de la houille
Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive
d'apparence primitive
5
5
0
365
207
25
025ADJ961
ou de la houille
Insuffisance respiratoire
chronique caractérisée
1
2
0
169
80
25
025AZR69X
ou de la houille
2
0
1
1 629
99
29
Lésions provoquées par
des travaux effectués
dans des milieux où la
029AAH82X
pression est supérieure à
la pression atmosphérique
Syndrome vertigineux
1
1
0
92
10
29
des travaux effectués
dans des milieux où la
029AAM903
pression est supérieure à
la pression atmosphérique
Ostéonécrose
1
1
0
0
3
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
30
Affections professionnelles consécutives à
d'amiante
030AAI500
Asbestose compliquée
d’insuffisance ventriculaire
droite
7
7
30
030AAJ61X
d'amiante
Asbestose avec fibrose
pulmonaire
270
30
030AAJ960
d'amiante
Asbestose compliquée
d’insuffisance respiratoire
aiguë
30
d'amiante
2014-142
Page 15 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
61
294
264
3
1 217
3 989
5
4
0
184
46
Plaques péricardiques
1
1
0
0
5
30
030ABJ91X
d'amiante
Pleurésie exsudative
50
49
1
260
988
30
030ABJ920
d'amiante
Plaques pleurales
2 052
2 043
5
5 259
11 385
30
030ABJ948
d'amiante
Epaississement de la plèvre
viscérale
255
257
0
874
1 670
30
030ACC34X
d'amiante
Dégénérescence maligne
bronchopulmonaire compliquant des lésions bénignes
109
89
24
758
9 642
30
030ADC450
d'amiante
Mésothéliome malin primitif
de la plèvre
385
305
74
6 683
37 687
030ABI318
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
1
365
1 729
4
2
0
578
10
9
1
0
263
897
640
245
62 079
77 599
Bronchopneumopathies
aiguës
0
1
0
365
22
30
030ADC451
d'amiante
Mésothéliome malin primitif
du péritoine
18
17
30
030AEC384
d'amiante
Autres tumeurs pleurales
primitives
6
30
030AZR69X
d'amiante
32
Cancer bronchopulmonaire provoqué par
030BAC34X
primitif
d'amiante
Affections professionnelles provoquées par le
fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
032AAJ680
2014-11-25
Somme
des taux
d'IP
MP en 1er
règlement
30 bis
Code
syndrome
Page 16 / 45
Journées
d'IT
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
33
dues au béryllium et à ses 033ABJ632
composés
Fibrose pulmonaire diffuse
0
1
0
100
60
33
dues au béryllium et à ses 033ABJ680
composés
Bronchopneumopathie
1
0
0
19
0
36
par les huiles et graisses
d'origine minérale ou de
synthèse
036AAL23X
35
11
0
3 606
57
36
synthèse
036AAL24X
Dermite irritative
6
2
0
228
10
36
synthèse
036AAL303
Papulo-pustules multiples
1
0
0
111
0
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
36
synthèse
036ACJ969
Insuffisance respiratoire liée
à un granulome pulmonaire
0
0
36 bis
provoquées par les dérivés suivants du pétrole :
huiles minérales peu ou
non raffinées et huiles
minérales régénérées
utilisées dans les opérations d'usinage et de
traitement des métaux,
extraits aromatiques,
résidus de craquage,
huiles moteur usagées
ainsi que suies de combustion des produits
pétroliers
036BAC44X
Epithélioma primitif de la
peau
1
Affections cutanées professionnelles causées par
037AAL23X
les oxydes et les sels de
nickel
37
2014-142
Page 17 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
0
99
0
0
975
0
18
5
0
1 855
25
Nouvelles
Décès
IP
37 bis
causées par les oxydes
et les sels de nickel
037BAJ30X
Rhinite
1
1
0
0
4
37 bis
causées par les oxydes
et les sels de nickel
037BAJ450
Asthme
2
0
0
405
0
37 ter
Cancers provoqués par
Cancer primitif de l'ethmoïde
les opérations de grillage 037TAC31X
et des sinus de la face
des mattes de nickel
0
0
0
20
0
39
Maladies professionnnelles engendrées
039AAG212
par le bioxyde de manganèse
Syndrome neurologique du
type parkinsonien
1
1
0
0
65
40
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à
certaines mycobactéries
atypiques
040AAA182
Tuberculose ganglionnaire
4
0
0
436
0
40
atypiques
040AAA188
Autres localisations
1
0
0
339
0
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
40
atypiques
040ABA152
Tuberculose pulmonaire
17
4
40
atypiques
040ABA156
Tuberculose pleurale
0
40
atypiques
040ABA157
Primo-infection
40
atypiques
40
atypiques
2014-142
Page 18 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
3 218
21
1
0
285
5
17
1
0
1 422
12
040ABA188 Tuberculose extrathoracique
0
0
0
200
0
040ACA310
Pneumopathies chroniques
2
1
0
165
5
40
atypiques
040ADA311
Infection cutanée ulcéreuse
1
0
0
26
0
42
Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
042AAH833
Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire
irréversible
844
840
0
3 223
18 229
Nouvelles
Décès
IP
43
par l'aldéhyde formique et 043AAJ30X
ses polymères
Rhinite
0
1
0
366
20
43
par l'aldéhyde formique et 043AAJ450
ses polymères
Asthme
1
0
0
198
0
43
par l'aldéhyde formique et 043AAL23X
ses polymères
1
1
0
241
10
44
minérales ou de fumées, 044AAJ43X
contenant des particules
de fer ou d'oxydes de fer
Manifestation pathologique
associé : emphysème
2
2
0
0
25
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
44
MP et syndrome
Code
syndrome
minérales ou de fumées, 044AAJ634
contenant des particules
de fer ou d'oxydes de fer
MP en 1er
règlement
Sidérose
5
4
2014-142
Page 19 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
1 620
56
Nouvelles
Décès
IP
44 bis
Affections consécutives
au travail au fond dans
les mines de fer
044BAJ43X
Emphysème
1
0
0
287
0
45
Infections d'origine professionnelle par les virus
de l'hépatite A, B, C, D et
E
045AAB159
Hépatite aiguë ou subaiguë
à virus A
3
0
0
526
0
45
E
045AAB172
Hépatite aiguë ou subaiguë
ou fulminans à virus E
1
0
0
396
0
45
E
045ABB171
Hépatite aiguë à virus C
avec ou sans manifestations
cliniques
0
1
0
433
35
45
E
045ABB181
Hépatite chronique à virus B
active ou non
0
0
0
365
0
45
E
045ABB182
Hépatite chronique à virus C
active ou non
7
6
0
2 347
135
45
E
045ABC220
Carcinome hépato-cellulaire
post hépatite à virus B
1
0
1
0
99
45
E
045ABK746
Cirrhose post hépatite à
virus B
0
0
0
117
0
46
46
Mycoses cutanées
Mycoses cutanées
046ACB353
Mycoses de la peau glabre
Mycoses des orteils
3
0
0
0
0
0
84
35
0
0
47
Affections professionnnelles provoquées
par les poussières de
bois
047AAH10X
Conjonctivite
1
1
0
17
25
046AAB354
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
47
bois
047AAJ30X
Rhinite
7
4
47
bois
047AAJ450
Asthme
9
47
bois
047AAL23X
47
bois
047ABC300
47
bois
2014-142
Page 20 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
939
16
7
0
1 400
130
1
0
0
136
0
Carcinome des fosses nasales
10
7
2
1 399
517
047ABC31X
Cancer primitif de l'ethmoïde
et des sinus de la face
50
41
8
8 987
3 103
47
bois
047AZR69X
1
1
0
0
8
49
Affections cutanées provoquées par les amines
aliphatiques, alicycliques
ou les éthanolamines
049AAL23X
5
2
0
859
10
49 bis
provoquées par les
amines aliphatiques, les
éthanolamines ou l'isophoronediamine
049BAJ30X
Rhinite
2
1
0
106
6
49 bis
provoquées par les
amines aliphatiques, les
éthanolamines ou l'isophoronediamine
049BAJ450
Asthme
5
2
0
908
62
23
4
0
2 999
28
51
provoquées par les ré051AAL23X
sines époxydiques et
leurs constituants
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
52
par le chlorure de vinyle
monomère
052AAC49X
Angiosarcome
1
0
52
par le chlorure de vinyle
monomère
052AAK766
Syndrome d'hypertension
portale
1
53
Affections dues aux rickettsies
053ABA78X
Manifestations cliniques
aiguës
57
Affections périarticulaires
provoquées par certains
057AAM750
gestes et postures de
travail
2014-142
Page 21 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
0
99
1
0
0
100
2
1
0
172
10
Epaule enraidie
56
83
0
88 920
886
57
057AAM751
travail
Epaule douloureuse
214
318
0
287 617
3 459
57
057AAM75A
travail
Epaule enraidie droite
185
690
0
140 405
8 484
57
057AAM75B
travail
Epaule enraidie gauche
172
443
0
91 487
4 631
57
057AAM75C
travail
Epaule douloureuse droite
952
2 547
0
690 279
28 776
57
057AAM75D Epaule douloureuse gauche
travail
887
1 802
0
416 227
17 316
57
Coiffe des rotateurs : tendiprovoquées par certains
nopathie aiguê non rompue,
057AAM96A
non calcifiante (avec ou
travail
sans enthésopathies) droite
795
297
0
183 996
2 754
57
Coiffe des rotateurs : tendiAffections périarticulaires
nopathie aiguê non rompue,
057AAM96B
non calcifiante (avec ou
sans enthésopathies)
travail
gauche
546
213
0
114 924
1 751
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
2014-142
Page 22 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
528 767
7 855
546
0
324 213
4 515
3 244
1 384
0
896 753
14 934
1 697
730
0
423 364
6 467
Syndrome de la gouttière
épitrochléo-olécranienne
(compression du nerf cubital)
16
13
0
6 185
75
57
057ABG56A
travail
Coude : Syndrome de la
gouttière épitrochléoolécranienne (compression
du nerf cubital) droit
489
202
0
74 972
1 097
57
057ABG56B
travail
Coude : Syndrome de la
gouttière épitrochléoolécranienne (compression
du nerf cubital) gauche
588
221
0
94 050
1 216
57
057ABM703
travail
Hygroma aigu du coude
0
0
0
47
0
57
057ABM708
travail
Hygroma chronique du
coude
0
0
0
45
0
57
057ABM70A
travail
Coude : hygroma aigu droit
6
1
0
754
5
MP en 1er
règlement
57
057AAM96C
travail
Coiffe des rotateurs : tendinopathie chronique non
rompue, non calcifiante
objectivée par IRM (avec ou
sans enthésopathies) droite
2 263
792
57
057AAM96D
travail
Coiffe des rotateurs : tendinopathie chronique non
rompue, non calcifiante
objectivée par IRM (avec ou
sans enthésopathies)
gauche
1 433
57
Coiffe des rotateurs : rupprovoquées par certains
057AAM96E ture partielle ou transfixiante
objectivée par IRM droite
travail
57
Coiffe des rotateurs : rupprovoquées par certains
057AAM96F ture partielle ou transfixiante
objectivée par IRM gauche
travail
57
057ABG562
travail
Code
syndrome
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
Coude : hygroma aigu
gauche
4
0
2014-142
Page 23 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
876
0
Nouvelles
Décès
IP
57
057ABM70B
travail
57
Coude : hygroma chronique
057ABM70C
droit
travail
5
5
0
2 065
20
57
Coude : hygroma chronique
057ABM70D
gauche
travail
10
2
0
1 533
7
57
057ABM770
travail
Epitrochléite
24
24
0
8 145
86
57
057ABM771
travail
Epicondylite
122
118
0
86 953
599
57
057ABM77A
travail
Coude : épitrochléite droite
648
313
0
102 483
1 389
57
057ABM77B Coude : épitrochléite gauche
travail
426
249
0
54 800
912
57
057ABM77C
travail
4 578
2 019
0
918 240
10 453
57
057ABM77D Coude : épicondylite gauche
travail
2 422
1 088
0
411 818
4 799
57
057ACG560
travail
Syndrome du canal carpien
146
104
0
84 375
804
57
057ACG562
travail
Syndrome de la loge de
Guyon
5
3
0
1 573
28
Coude : épicondylite droite
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 24 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
57
Poignet main doigts : syn057ACG56C
drome du canal carpien droit
travail
9 022
2 132
0
1 159 085
11 887
57
057ACG56D
travail
Poignet main doigts : syndrome du canal carpien
gauche
6 216
1 520
0
699 808
7 005
57
057ACG56E
travail
Poignet main doigts : syndrome de la loge de Guyon
droite
26
20
0
3 600
103
57
057ACG56F
travail
Poignet main doigts : syndrome de la loge de Guyon
gauche
24
14
0
3 374
64
57
057ACM659
travail
Ténosynovite
13
12
0
9 302
65
57
057ACM65A
travail
Poignet main doigts : ténosynovite droite
961
359
0
147 983
2 083
57
057ACM65B
travail
Poignet main doigts : ténosynovite gauche
570
190
0
76 912
868
57
057ACM778
travail
Tendinite
16
14
0
19 302
120
57
057ACM77E
travail
Poignet main doigts : tendinite droite
893
262
0
127 648
1 349
57
057ACM77F
travail
Poignet main doigts : tendinite gauche
477
136
0
62 760
629
57
057ADG573
travail
Syndrome de compression
du nerf sciatique poplité
externe
0
0
0
257
0
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
2014-142
Page 25 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
551
8
2
0
66
25
3
0
0
1 050
0
Hygroma chronique du genou
7
1
0
1 650
5
57
057ADM70E
travail
Genou : hygroma aigu droit
113
15
0
8 455
88
57
057ADM70F
travail
Genou : hygroma aigu
gauche
83
6
0
7 129
33
57
Genou : hygroma chronique
057ADM70G
droit
travail
83
22
0
8 927
86
57
Genou : hygroma chronique
057ADM70H
gauche
travail
63
12
0
5 915
61
57
057ADM765
travail
Tendinite sousquadricipitale ou rotulienne
0
0
0
814
0
57
057ADM76A
travail
Genou : tendinite sousquadricipitale ou rotulienne
droite
15
8
0
2 698
34
57
057ADM76B
travail
Genou : tendinite sousquadricipitale ou rotulienne
gauche
15
7
0
2 024
25
MP en 1er
règlement
57
057ADG57A
travail
Genou : syndrome de compression du nerf sciatique
poplité externe droit
3
1
57
057ADG57B
travail
Genou : syndrome de compression du nerf sciatique
poplité externe gauche
1
57
057ADM705
travail
Hygroma aigu du genou
57
057ADM708
travail
Code
syndrome
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 26 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
57
Genou : tendinite de la patte
057ADM76C
d'oie droite
travail
4
2
0
606
13
57
Genou : tendinite de la patte
057ADM76D
d'oie gauche
travail
1
0
0
104
0
57
057AEM766
travail
Tendinite achilléenne
2
0
0
744
0
57
057AEM76E
travail
Cheville pied : tendinite
achilléenne droite
22
14
0
4 643
108
57
057AEM76F
travail
Cheville pied : tendinite
achilléenne gauche
25
9
0
4 213
50
57
057AZR69X
travail
22
41
0
27 026
321
059AAG622
Polynévrites
1
1
0
0
17
61
provoquées par le cad- 061AAM83X
mium et ses composés
Ostéomalacie
0
1
0
247
12
61
Néphropathie avec protéinuprovoquées par le cad- 061AAN14X
rie
mium et ses composés
1
1
0
0
4
61 bis
Cancer bronchopulmonaire provoqué par
l'inhalation de poussières 061BAC34X
primitif
ou fumées renfermant du
cadmium
0
1
0
105
67
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AAH105
isocyanates organiques
Blépharo-conjonctivite récidivante
0
0
0
32
0
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AAJ30X
Rhinite
1
0
0
74
0
59
Intoxication professionnelle à l'hexane
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 27 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AAJ40X
Syndrome bronchique récidivant
1
1
0
393
15
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AAJ450
Asthme
18
14
0
4 447
251
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AAL23X
4
0
0
1 179
0
62
Affections professionnelles provoquées par les 062ABJ68X
Pneumopathie d'hypersensibilité chronique
0
1
0
365
13
62
Affections professionnelles provoquées par les 062AZR69X
1
0
0
313
0
063AAJ30X
Rhinite
1
1
0
0
15
063AZR69X
1
1
0
204
10
065AAL23X
267
59
0
30 879
344
066AAJ30X
Rhinite
64
28
0
7 242
158
066AAJ450
Asthme
170
96
0
25 825
893
3
2
0
1 568
70
4
0
0
353
0
6
3
0
1 643
17
1
1
1
53
103
63
63
65
66
66
66
66
66 bis
66 bis
par les enzymes
par les enzymes
de mécanisme allergique
Rhinite et asthmes professionnels
Pneumopathies d'hypersensibilité
Pneumopathies d'hypersensibilité
066AAJ961
066AZR69X
066BAJ67X
066BAJ841
chronique
Bronchoalvéolite aiguë ou
subaiguë
Fibrose pulmonaire
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
69
par les vibrations et
chocs transmis par certaines machine-outils,
outils et objets et par les
chocs itératifs du talon de
la main sur des éléments
fixes
069AAI730
Troubles angioneurotiques
de la main
1
0
69
069AAI73A
fixes
de la main droite
13
69
069AAI73B
fixes
de la main gauche
69
069AAM192
fixes
69
069AAM19A
fixes
2014-142
Page 28 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
1 545
0
9
0
1 554
66
7
7
0
644
42
Arthrose du coude
2
1
0
3 303
8
Arthrose du coude droit
23
27
0
5 878
281
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
Page 29 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
2 117
111
2
0
1 401
33
1
0
0
53
0
Ostéonécrose du semilunaire (maladie de
Kienböck) droit
29
19
0
8 538
246
Kienböck) gauche
12
10
0
4 294
120
MP en 1er
règlement
69
069AAM19B
fixes
Arthrose du coude gauche
14
10
69
069AAM931
fixes
Kienböck)
1
69
Ostéonécrose du scaphoïde
069AAM938
carpien (maladie de Kölher)
fixes
69
069AAM93A
fixes
69
069AAM93B
fixes
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 30 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
69
chocs transmis par cerOstéonécrose du scaphoïde
taines machine-outils,
069AAM93C carpien (maladie de Kölher)
droit
fixes
3
1
0
650
10
69
069AAM93D carpien (maladie de Kölher)
gauche
fixes
1
0
0
726
0
69
069ABM192
fixes
Arthrose du coude
2
2
0
1 215
18
69
069ABM19A
fixes
Arthrose du coude droite
7
5
0
1 478
48
69
069ABM19B
fixes
Arthrose du coude gauche
5
3
0
1 110
31
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
Kienböck)
1
2
2014-142
Page 31 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
996
16
Nouvelles
Décès
IP
69
069ABM931
fixes
69
Ostéonécrose du scaphoïde
069ABM938
carpien (maladie de Kölher)
fixes
1
0
0
453
0
69
069ABM93A
fixes
Kienböck) droit
6
4
0
1 605
67
69
069ABM93B
fixes
Kienböck) gauche
0
1
0
428
20
69
069ABM93C carpien (maladie de Kölher)
droit
fixes
1
1
0
688
10
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
69
fixes
069ACI730
Atteinte vasculaire cubitopalmaire
0
1
69
069ACI73C
fixes
Atteinte vasculaire cubitopalmaire droite
25
69
069ACI73D
fixes
Atteinte vasculaire cubitopalmaire gauche
69
069AZR69X
fixes
2014-142
Page 32 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
361
8
23
0
1 964
174
9
10
0
1 166
101
0
1
0
168
10
Nouvelles
Décès
IP
70
cobalt et ses composés
070AAJ30X
Rhinite
0
1
0
0
5
70
cobalt et ses composés
070AAL23X
1
1
0
142
12
70 bis
dues aux poussières de
carbures metalliques
frittés ou fondus contenant du cobalt
070BAJ841
Fibrose pulmonaire diffuse
1
1
0
0
35
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
71
Affections oculaire dues
au rayonnement thermique
071AAH268
Cataracte
3
1
76
Maladies liées à des
agents infectieux ou
parasitaires contractées
en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à
domicile
076AAL030
Panaris
2
76
domicile
076ABA418
Septicémie
76
domicile
076ABA498
76
domicile
076AEJ154
2014-142
Page 33 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
43
13
1
0
306
8
0
0
0
373
0
Localisations viscérales.
cutanéo-muqueuses et oculaires
1
1
0
365
30
Broncho-pneumonie
0
1
0
365
44
76
076AMB01X
domicile
Varicelle et ses complications
1
0
0
2
0
76
076ANB86X
domicile
Gale
103
0
0
830
0
Périonyxis et onyxis : Atteinte des doigts
2
2
0
654
21
Ulcérations cutanées
1
0
0
31
0
77
78
Périonyxis et onyxis
077AAL030
par le chlorure de sodium
078AAL984
dans les mines de sel et
leurs dépendances
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
Lésions chroniques du
ménisque
ménisque
ménisque
079AAM23A
80
Kératoconjonctivites
virales
80
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 34 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
Lésions chroniques du ménisque
Lésions chroniques du ménisque genou droit
Lésions chroniques du ménisque genou gauche
19
14
0
11 511
112
272
123
0
50 243
867
261
149
0
43 505
919
080ABH16X
Kératite superficielle ulcéreuse avec conjonctivite
associée
1
0
0
18
0
Kératoconjonctivites
virales
080AEH131
Conjonctivite folliculaire
avec ou sans participation
cornéenne
2
0
0
14
0
82
par le méthacrylate de
méthyle
082AAJ30X
Rhinite
1
1
0
0
2
82
méthyle
082AAJ44X
Manifestations respiratoires
chroniques
1
1
0
0
15
82
méthyle
082AAJ450
Asthme
3
2
0
372
10
3
0
0
333
0
Lésions de l'oreille interne
0
0
0
365
0
Otites moyennes subaiguës
ou chroniques
1
1
0
466
10
Conjonctivites irritatives
1
1
0
6
8
18
6
0
2 154
59
79
79
79
82
83
83
84
84
079AAM232
079AAM23B
082AAL23X
méthyle
les travaux effectués
dans un milieu où la
pression est inférieure à 083AAH839
la pression atmosphérique et soumise à variations
les travaux effectués
dans un milieu où la
pression est inférieure à 083AAT700
la pression atmosphérique et soumise à variations
Affections engendrés par
les solvants organiques
084AAH108
liquides à usage professionnel :
084AAL23X
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
2014-142
Page 35 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
108
0
1
0
0
5
3
0
0
1 093
0
3
0
0
86
0
088AAA260
Rouget du porc : forme
cutanée simple et chronique
1
0
0
7
0
90
consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
090ABJ44X
Bronchopneumopathie
chronique obstructive
0
0
0
103
0
91
Broncho-pneumopathie
chronique obstructive du
mineur de charbon
091AAJ44X
Bronchopneumopathie
2
2
0
0
80
94
Broncho-pneumopathie
chronique obstructive du
mineur de fer
094AAJ44X
Bronchopneumopathie
0
0
0
31
0
95
Affections professionnelles de mécanisme
par les protéines du latex
(ou caoutchouc naturel)
095AAJ450
Asthme
1
1
0
353
10
95
095AAL23X
12
2
0
879
15
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
84
084AAL24X
Dermites irritatives
2
0
84
084AAR40X
Syndrome narcotique pouvant aller jusqu’au coma
0
84
084ABG92X
Encéphalopathie toxique
84
084AZR69X
88
Rouget de porc (Erysipéloïde de BakerRosenbach)
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
95
095AAL506
Urticaire de contact
1
0
95
095AZR69X
0
96
Fièvres hémorragiques
avec syndrome rénal
dues aux agents infectieux du groupe Hantavirus
096AAA985
Infections aiguës à Hantavirus
97
Affections chroniques du
rachis lombaire provoquées par des vibrations
097AAM511
de basses et moyennes
fréquences transmises
par le corps entier
2014-142
Page 36 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
422
0
0
0
56
0
2
0
0
808
0
Sciatique par hernie discale
141
183
0
96 142
2 070
97
097AAM51A
L4-L5
par le corps entier
113
61
0
27 950
635
97
097AAM51B
L5-S1
par le corps entier
134
69
0
29 938
679
97
097ABM511
par le corps entier
11
12
0
5 600
127
Radiculalgie crurale par
hernie discale
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
2014-142
Page 37 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
3 725
62
14
0
6 173
121
10
6
0
2 203
70
934
1 273
0
622 342
14 196
98
rachis lombaire provoSciatique par hernie discale
quées par la manuten- 098AAM51A
L4-L5
tions manuelles de
charges lourdes
653
293
0
150 213
2 946
98
rachis lombaire provoSciatique par hernie discale
quées par la manuten- 098AAM51B
L5-S1
tions manuelles de
charges lourdes
913
383
0
209 522
3 513
98
rachis lombaire provo098ABM511
quées par la manutentions manuelles de
charges lourdes
hernie discale
77
95
0
39 471
1 065
98
rachis lombaire provoquées par la manuten- 098ABM51A
tions manuelles de
charges lourdes
hernie discale L2-L3
74
32
0
17 124
281
MP en 1er
règlement
97
097ABM51A
par le corps entier
19
6
97
097ABM51B
par le corps entier
31
97
097ABM51C
par le corps entier
98
rachis lombaire provo098AAM511
quées par la manutentions manuelles de
charges lourdes
Code
syndrome
Nouvelles
Décès
IP
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
2014-11-25
Somme
des taux
d'IP
0
39 355
610
29
0
19 461
216
1
1
0
365
67
1
1
0
0
25
1
0
0
281
0
1
0
0
365
0
0
1
0
0
98
1
1
0
0
80
1
0
1
0
99
1
1
0
1
1
0
0
0
99
50
0
0
0
185
0
1
3
1
1
1
1
79
365
187
126
1
0
0
211
0
MP en 1er
règlement
98
rachis lombaire provoquées par la manuten- 098ABM51B
tions manuelles de
charges lourdes
166
65
98
rachis lombaire provoquées par la manuten- 098ABM51C
tions manuelles de
charges lourdes
75
Maladie des légionnaires
(pulmonaire)
Zona ophtalmique
Infection virale sans précision
Tumeur maligne de la gencive supérieure
Tumeur maligne du rhinopharynx
Tumeur maligne du pharynx
sans précision
Tumeur maligne du corps de
l'estomac
Tumeur maligne du côlon
Tumeur maligne du rectum
Tumeur maligne des fosses
nasales
Tumeur maligne de la glotte
Tumeur maligne du larynx
Tumeur maligne de la
bronche souche
Page 38 / 45
Journées
d'IT
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
Hors
Hors tableau
HorsA481
Hors
Hors tableau
HorsB023
Hors
Hors tableau
HorsB349
Hors
Hors tableau
HorsC030
Hors
Hors tableau
HorsC11X
Hors
Hors tableau
HorsC140
Hors
Hors tableau
HorsC162
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsC18X
Hors
Hors tableau
HorsC300
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsC320
HorsC32X
Hors
Hors tableau
HorsC340
Hors
Hors tableau
HorsC341
Tumeur maligne du lobe
supérieur bronches ou
poumon
1
1
0
0
70
Hors
Hors tableau
HorsC349
Tumeur maligne de bronche
ou du poumon sans précision
1
1
0
278
77
Hors
Hors tableau
HorsC34X
Tumeur maligne des
bronches et du poumon
2
0
1
365
99
Hors
Hors tableau
HorsC441
Tumeur maligne de la peau
de la paupière y compris le
canthus
1
0
0
365
0
Hors
Hors tableau
HorsC443
Tumeur maligne de la peau
de la face parties autres et
non précisées
1
1
0
0
15
HorsC20X
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
Hors
Hors tableau
HorsC457
Hors
Hors tableau
HorsC509
Hors
Hors tableau
HorsC64X
Hors
Hors tableau
HorsC66X
Hors
Hors tableau
HorsC670
Hors
Hors tableau
HorsC675
Hors
Hors tableau
HorsC676
Hors
Hors tableau
HorsC67X
Hors
Hors tableau
HorsC76X
Hors
Hors tableau
HorsC791
Hors
Hors tableau
HorsC813
Hors
Hors tableau
HorsC827
Hors
Hors tableau
HorsC829
Hors
Hors tableau
HorsC851
Hors
Hors tableau
HorsC859
Hors
Hors tableau
HorsC85X
Hors
Hors tableau
HorsC900
Hors
Hors tableau
HorsC911
Hors
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
HorsC914
Hors
Hors tableau
HorsD022
Hors
Hors tableau
HorsD090
Hors
Hors tableau
HorsD097
HorsC920
HorsD020
Mésothéliome d'autres
sièges
Tumeur maligne du sein
sans précision
Tumeur maligne du rein à
l'exception du bassinet
Tumeur maligne de l'uretère
Tumeur maligne du trigone
de la vessie
Tumeur maligne du col vésical
Tumeur maligne de l'orifice
urétéral
Tumeur maligne de la vessie
Tumeur maligne de sièges
autres et mal définis
Tumeur maligne secondaire
de la vessie et des organes
urinaires autres et non précisés
Maladie de Hodgkin avec
déplétion lymphocytaire
Autres formes de lymphome
non hodgkinien folliculaire
Lymphome folliculaire non
hodgkinien sans précision
Lymphomes à cellules B
sans précision
Lymphome non hodgkinien
de type non précisé
Lymphome non hodgkinien
de types autres et non précisés
Myélome multiple
Leucémie lymphoïde chronique
Leucémie à tricholeucocytes
Leucémie myéloïde aiguë
Carcinome in situ du larynx
Carcinome in situ des
bronches et du poumon
Carcinome in situ de la vessie
Carcinome in situ d'autres
sièges précisés
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 39 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
0
0
316
0
1
0
0
151
0
4
4
0
196
85
1
1
0
0
30
8
8
0
791
470
0
1
0
225
40
1
0
0
122
0
14
12
2
0
693
1
1
0
0
100
1
0
0
365
0
1
1
0
345
67
1
0
0
365
0
0
1
0
164
72
1
1
0
0
67
1
0
0
365
0
0
0
0
64
0
1
0
0
365
0
1
1
0
0
66
1
1
1
1
1
0
0
0
0
0
0
365
67
70
0
1
1
0
0
80
5
5
0
0
265
2
2
0
0
95
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
Hors
Hors tableau
HorsD09X
Carcinome in situ de sièges
autres et non précisés
0
1
Hors
Hors tableau
HorsD410
Tumeur à évolution imprévisible ou inconnue du rein
1
Hors
Hors tableau
HorsE700
Hors
Hors tableau
HorsF000
Phénylcétonurie classique
Démence de la maladie
d'Alzheimer à début précoce
(G30.0)
Troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation de sédatifs ou d'hypnotiques : syndrome de dépendance
2014-142
Page 40 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
365
35
1
0
0
67
1
0
1
0
99
1
0
1
0
99
1
0
0
18
0
5
3
0
1 347
67
5
0
0
1 459
0
Nouvelles
Décès
IP
Hors
Hors tableau
HorsF132
Hors
Hors tableau
HorsF204
Hors
Hors tableau
HorsF251
Hors
Hors tableau
HorsF313
Trouble affectif bipolaire
épisode actuel de dépression légère ou moyenne
0
1
0
0
15
Trouble affectif bipolaire
épisode actuel de dépression sévère sans symptômes psychotiques
0
1
0
293
10
31
1
18
0
1
0
8 013
134
598
0
6
0
0
2 143
0
1
0
0
354
0
5
1
0
1 933
10
2
2
0
730
30
23
5
1
6 139
229
1
0
0
365
0
1
0
0
365
0
1
1
0
396
30
Hors
Hors tableau
HorsF314
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsF320
Hors
Hors tableau
HorsF322
Hors
Hors tableau
HorsF323
Hors
Hors tableau
HorsF328
Hors
Hors tableau
HorsF329
Hors
Hors tableau
HorsF32X
Hors
Hors tableau
HorsF332
Hors
Hors tableau
HorsF338
Hors
Hors tableau
HorsF33X
HorsF321
Dépression postschizophrénique
Trouble schizo-affectif type
dépressif
Episode dépressif léger
Episode dépressif moyen
Episode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques
Episode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques
Autres épisodes dépressifs
Episode dépressif sans
précision
Episodes dépressifs
Trouble dépressif récurrent
épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques
Autres troubles dépressifs
récurrents
Trouble dépressif récurrent
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
Hors
Hors tableau
HorsF349
Trouble de l'humeur (affectif)
persistant sans précision
1
0
Hors
Hors tableau
HorsF408
0
Hors
Hors tableau
HorsF410
Hors
Hors tableau
HorsF411
Hors
Hors tableau
HorsF412
Hors
Hors tableau
HorsF419
Hors
Hors tableau
HorsF41X
Hors
Hors tableau
HorsF430
Hors
Hors tableau
HorsF431
Hors
Hors tableau
HorsF432
Hors
Hors tableau
HorsF438
Hors
Hors tableau
HorsF439
Hors
Hors tableau
HorsF43X
2014-142
Page 41 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
132
0
0
0
348
0
2
1
0
694
15
7
0
0
2 221
0
15
2
0
4 539
50
0
1
0
30
20
3
2
0
13
37
13
10
0
3 439
312
2
0
0
1 012
0
2
1
0
540
25
0
1
0
315
15
2
1
0
481
40
Réaction à un facteur de
stress sévère et troubles de
l'adaptation
2
0
0
1 015
0
1
0
0
365
0
Autres troubles anxieux
phobiques
Trouble panique (anxiété
épisodique paroxystique)
Anxiété généralisée
Trouble anxieux et dépressif
mixte
Trouble anxieux sans précision
Autres troubles anxieux
Réaction aiguë à un facteur
de stress
Etat de stress posttraumatique
Troubles de l'adaptation
Autres réactions à un facteur de stress sévère
Réaction à un facteur de
stress sévère sans précision
Nouvelles
Décès
IP
Hors
Hors tableau
HorsF54X
Facteurs psychologiques et
comportementaux associés
à des maladies ou des
troubles classés ailleurs
Hors
Hors tableau
HorsF88X
Autres troubles du développement psychologique
1
1
0
365
10
Hors
Hors tableau
HorsF89X
Trouble du développement
psychologique sans précision
0
0
0
365
0
Hors
Hors tableau
HorsF920
Troubles des conduites avec
dépression
2
0
0
1 017
0
Hors
Hors tableau
HorsF928
1
0
0
81
0
Hors
Hors tableau
HorsG20X
2
3
0
0
175
Hors
Hors tableau
HorsG212
1
1
0
0
30
Autres troubles mixtes des
conduites et troubles émotionnels
Maladie de Parkinson
Syndrome parkinsonien
secondaire dû à d'autres
agents externes
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
Hors
Hors tableau
HorsG21X
Syndrome parkinsonien
secondaire
1
1
Hors
Hors tableau
HorsG22X
1
Hors
Hors tableau
HorsG24X
Hors
Hors tableau
HorsG472
Hors
Hors tableau
HorsG540
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsG560
Hors
Hors tableau
HorsH353
Hors
Hors tableau
HorsH932
Hors
Hors tableau
HorsI219
Hors
Hors tableau
HorsI308
Hors
Hors tableau
HorsI30X
Hors
Hors tableau
HorsI33X
Hors
Hors tableau
HorsJ42X
Hors
Hors tableau
HorsJ430
Hors
Hors tableau
HorsJ438
HorsG563
Syndrome parkinsonien au
cours de maladies classées
ailleurs
Dystonie
Troubles du cycle veillesommeil
Affections du plexus brachial
Syndrome du canal carpien
Lésion du nerf radial
Dégénérescence de la macula et du pôle postérieur
Autres perceptions auditives
anormales
Infarctus (aigu) du myocarde
sans précision
Autres formes de péricardite
aiguë
Péricardite aiguë
Endocardite aiguë et subaiguë
Bronchite chronique sans
précision
Syndrome de MacLeod
Autres emphysèmes (pulmonaires)
2014-142
Page 42 / 45
2014-11-25
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
0
0
30
0
0
365
0
1
0
0
9
0
0
0
0
1
0
1
0
0
189
0
1
0
1
1
0
0
365
137
25
20
1
1
0
0
100
1
0
0
13
0
1
0
1
0
99
1
0
0
365
0
1
0
0
365
0
0
0
0
353
0
2
1
0
195
10
1
1
0
365
50
1
1
0
306
70
2
2
0
0
40
2
2
0
365
122
1
1
0
0
5
3
3
0
612
117
Nouvelles
Décès
IP
Hors
Hors tableau
HorsJ440
Maladie pulmonaire obstructive chronique avec infection
aiguë des voies respiratoires
inférieures
Hors
Hors tableau
HorsJ449
Maladie pulmonaire obstructive chronique sans précision
Hors
Hors tableau
HorsJ920
Hors
Hors tableau
HorsJ961
Hors
Hors tableau
HorsK402
Hernie inguinale bilatérale
(sans occlusion ni gangrène)
1
0
0
213
0
Hors
Hors tableau
HorsM018
Arthrite au cours d'autres
maladies infectieuses et
parasitaires classées ail-
1
0
0
265
0
Plaque pleurale avec asbestose
chronique
CNAMTS / DRP
Numéro
de
tableau
MP et syndrome
Code
syndrome
MP en 1er
règlement
2014-142
Page 43 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
leurs
Polyarthrite rhumatoïde
sans précision
Chondrocalcinose familiale
Hors
Hors tableau
HorsM069
Hors
Hors tableau
HorsM111
Hors
Hors tableau
HorsM128
Hors
Hors tableau
HorsM150
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsM15X
Hors
Hors tableau
HorsM16X
Hors
Hors tableau
HorsM170
Hors
Hors tableau
HorsM171
Hors
Hors tableau
HorsM179
Hors
Hors tableau
HorsM17X
Hors
Hors tableau
HorsM180
Hors
Hors tableau
Hors
Hors tableau
1
1
0
36
2
0
0
0
184
0
0
0
0
357
0
1
2
0
613
38
3
1
1
0
1
0
365
187
134
0
1
1
0
365
20
2
2
0
1 035
30
1
1
0
179
5
4
2
0
380
30
3
1
0
1 086
5
Arthrose primaire de la première articulation carpométacarpienne bilatérale
2
0
0
861
0
HorsM181
Autres arthroses primaires
de la première articulation
carpo-métacarpienne
0
1
0
0
10
HorsM183
Autres arthroses posttraumatiques de la première
articulation carpométacarpienne
0
1
0
124
20
1
0
0
113
0
0
0
0
1
0
5
3
0
970
37
2
0
0
503
0
5
3
1
0
0
0
958
589
20
0
Autres arthropathies spécifiques non classées ailleurs
HorsM154
(Ostéo)arthrose primaire
généralisée
(Ostéo)arthrose érosive
Polyarthrose
Coxarthrose (arthrose de la
hanche)
Gonarthrose primaire bilatérale
Autres gonarthroses primaires
Gonarthrose sans précision
Gonarthrose (arthrose du
genou)
Hors
Hors tableau
HorsM189
Arthrose de la première
articulation carpométacarpienne sans précision
Hors
Hors tableau
HorsM18X
Arthrose de la première
articulation carpométacarpienne
Hors
Hors tableau
HorsM190
Hors
Hors tableau
HorsM192
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsM198
HorsM199
Arthrose primaire d'autres
articulations
Arthrose secondaire
d'autres articulations
Autres arthroses précisées
Arthrose sans précision
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Hors
Hors
Hors
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
HorsM19X
Hors
Hors tableau
HorsM340
Hors
Hors tableau
HorsM431
Hors
Hors tableau
HorsM470
Hors
Hors tableau
HorsM471
Hors
Hors tableau
HorsM479
Hors
Hors tableau
HorsM482
Hors
Hors tableau
HorsM500
Hors
Hors tableau
HorsM501
Hors
Hors tableau
HorsM502
Hors
Hors tableau
HorsM50X
Hors
Hors tableau
Code
syndrome
Page 44 / 45
2014-11-25
Nouvelles
Décès
IP
Journées
d'IT
Somme
des taux
d'IP
1
0
1
1
1
1
0
0
1
0
0
0
0
0
0
0
364
354
364
365
15
0
0
25
0
1
0
0
155
0
2
0
0
730
0
1
1
0
0
10
1
1
0
0
70
1
1
0
346
15
1
0
0
178
0
1
1
0
362
30
1
0
0
265
0
1
0
0
659
0
0
0
0
162
0
HorsM510
Atteintes d'un disque lombaire et d'autres disques
intervertébraux avec myélopathie (G99.2)
1
1
0
411
25
Atteintes d'un disque lombaire et d'autres disques
intervertébraux avec radiculopathie
6
4
0
1 378
66
0
0
0
365
0
0
0
0
365
0
3
1
0
1 218
15
0
1
0
542
5
0
2
1
2
8
0
3
1
2
7
0
0
0
0
0
125
14
88
730
3 099
0
67
20
19
106
HorsM222
HorsM230
HorsM242
HorsM313
Hors
Hors tableau
HorsM511
Hors
Hors tableau
HorsM512
Hors
Hors tableau
HorsM518
Hors
Hors tableau
HorsM531
Hors
Hors tableau
HorsM540
Hors
Hors
Hors
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
HorsM541
HorsM542
HorsM543
HorsM544
HorsM545
Autres arthroses
Lésions fémoro-patellaires
Kyste du ménisque
Lésion ligamentaire
Granulomatose de Wegener
Sclérose systémique progressive
Spondylolisthésis
Syndromes de compression
des artères vertébrale et
spinale antérieure (G99.2)
MP en 1er
règlement
2014-142
Autres spondylarthroses
avec myélopathie
Spondylarthrose sans précision
Arthrose interépineuse
Atteinte d'un disque cervical
avec myélopathie (G99.2)
Atteinte d'un disque cervical
avec radiculopathie
Autre hernie d'un disque
cervical
Atteintes des disques cervicaux
Hernie d'un autre disque
intervertébral précisé
Autres atteintes précisées
d'un disque intervertébral
Syndrome cervico-brachial
Panniculite affectant le cou
et le dos
Radiculopathie
Cervicalgie
Sciatique
Lumbago avec sciatique
Lombalgie basse
CNAMTS / DRP
MP et syndrome
Numéro
de
tableau
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsM546
Hors
Hors tableau
HorsM720
Hors
Hors tableau
HorsM722
Hors
Hors tableau
HorsM750
Hors
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
Hors tableau
HorsM752
Hors
Hors tableau
HorsM792
Hors
Hors tableau
HorsM841
Hors
Hors
Hors tableau
Hors tableau
HorsM878
HorsM87X
Hors
Hors tableau
HorsM993
Hors
Hors tableau
HorsN188
Hors
Hors tableau
HorsR457
Hors
Hors tableau
HorsR53X
Hors
Hors tableau
HorsR69X
Hors
Hors tableau
HorsS643
Hors
Hors tableau
HorsT569
Hors
Hors tableau
HorsZ560
Hors
Hors tableau
HorsZ564
Hors
Hors tableau
HorsZ567
Hors
Hors tableau
HorsZ730
Hors
Hors tableau
HorsZ907
Code
syndrome
HorsM549
HorsM765
HorsM790
Total
0
0
0
265
4
0
0
0
365
0
1
0
0
126
0
4
0
0
1 022
0
0
1
0
0
0
1
0
0
0
365
365
133
0
0
7
1
0
0
182
0
1
0
0
365
0
1
1
0
1
0
0
282
226
0
25
0
0
0
292
0
0
1
0
245
30
2
1
0
1 015
10
1
0
0
275
0
16
10
0
3 365
286
0
0
0
365
0
1
0
1
0
99
0
1
0
0
12
2
1
0
489
30
1
1
0
71
20
3
1
0
1 050
15
1
1
0
0
25
51 452
27 450
430
10 196 080
376 191
Rachialgies dorsales
Dorsalgie sans précision
1
1
1
0
Fibromatose de l'aponévrose palmaire (Dupuytren)
1
Difficultés liées à l'emploi
autres et sans précision
Surmenage
Absence acquise d'organe(s) génital(aux)
2014-11-25
Somme
des taux
d'IP
MP en 1er
règlement
Difficultés liées à un désaccord avec le supérieur et les
collègues
Page 45 / 45
Journées
d'IT
Fibromatose de l'aponévrose plantaire
Capsulite rétractile de
l'épaule
Tendinite du biceps
Tendinite rotulienne
Rhumatisme sans précision
Névralgie et névrite sans
précision
Fracture non consolidée
(pseudarthrose)
Autres ostéonécroses
Ostéonécrose
Rétrécissement osseux du
canal rachidien
Autres insuffisances rénales
chroniques
Etat de choc émotionnel et
tension sans précision
Malaise et fatigue
Causes inconnues et non
précisées de morbidité
Lésion traumatique du nerf
collatéral du pouce
Effet toxique d'un métal
sans précision
Difficultés liées au chômage
sans précision
2014-142
Nouvelles
Décès
IP
Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR

télécharger les tableaux de sinistralité

Transcription

Documents pareils

Peintre en bâtiment Maladies

Fabrication de pièces techniques en plastique

7 décembre 2008 - Alternatives Economiques

maçon vrd / maçonne vrd

Liste des APCI

La France thermale

Offre d`emploi Engagement inf Liège 2015

Hoppecke France

d`accidents du travail et de maladies professionnelles. - IDFO-TIC