04 Mars 2006 - Comité Régional Olympique et Sportif Rhône

CROS Rhône-Alpes
Compte-rendu de l’Assemblée Générale
Samedi 4 Mars 2006
Théâtre Jean Vilar à Bourgoin-Jallieu
Monsieur Marcel Burlet, Président de la Commission de Contrôle, confirme que le quorum
pour la validité des travaux de l'Assemblée Générale est de 57 voix.
Le nombre de ligues représentées pour cette Assemblée Générale est de 71
Le quorum étant atteint, Monsieur Marcel Burlet informe Le Président Marcel Venot que
l'Assemblée Générale peut valablement délibérer.
Le Président Marcel Venot remercie les responsables de Ligues de leur présence ainsi que les
représentants de l'Etat et des Collectivités Territoriales présents ou qui nous rejoindront en
cours de séance
Michel Erintchek propose l’adoption du compte rendu de l’Assemblée Générale du 5 mars
2005. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Colette Ambroise-Thomas demande une modification dans son intervention (p.10). La
modification sera apportée.
Marcel Venot remercie Mr Georges Colombier, Député de l’Isère de sa participation à notre
Assemblée Générale.
Rapport d’activité 2005, Michel ERINTCHEK, Secrétaire Général
Michel Erintchek nous rappelle que cette année va être mis en place le CNDS (Centre
Nationale pour le Développement du Sport) en remplacement du FNDS (Fond National de
Développement du Sport).
Pour le moment nous sommes dans l’attente des décisions qui viendront du Ministère, tout en
sachant qu’en ce qui concerne la campagne 2006, les imprimés devraient être globalement
identique à ceux de 2005.
Michel Erintchek demande aux représentants de ligues et comités régionaux de respecter
l’envoi des dossiers CNDS au CROS dans les délais impartis.
M. Berthault, représentant de M. Max Rullier (DRDJS), devrait nous donner plus de
précisions.
En ce qui concerne le projet d’actions du CROS nous avons travaillé avec M. Patrick Bayeux
qui a eut entre autres de nombreux contacts avec les responsables de ligues.
Assemblée Générale
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De l’étude de Patrick Bayeux il en est ressorti des objectifs et des préconisations sur les
missions du CROS.
Michel Erintchek fait un tour rapide des activités des commissions du CROS Rhone Alpes, les
présidents des différentes commissions développeront eux-mêmes en détail leur activité.
Michel Erintchek rappelle que l’édition 2006 de l’annuaire du CROS à reçu un très bon
accueil et demande aux représentants des ligues de bien signaler toutes erreurs ou omissions
dans l’objectif de la prochaine édition.
Intervention de M. Jean Pierre BERTHAULT, Directeur Régional Adjoint de la Jeunesse des
Sports et de la Vie Associative
M. Jean Pierre Berthault dit sa satisfaction de participer à notre Assemblée Générale et
rappelle les grandes missions de la DRDJS.
M. Jean Pierre Berthault évoque ensuite le CNDS et annonce qu’actuellement les textes sont
en discussion et dans l’attente de l’avis du Conseil d’Etat.
La difficulté de la création du CNDS est de mettre en place une structure juridique qui soit
pérenne et qui soit à l’abri des modifications des lois budgétaires.
Intervention de M. Georges COLOMBIER, Député de l’Isère
M. Georges Colombier remercie le CROS de son accueil et confirme aux responsables
présents l’intérêt qu’il porte à nos travaux.
Mr Georges Colombier se propose de transmettre directement au Ministre Jean-François
Lamour le dossier de demande de subvention CNDS présenté par le Comité Régional RhôneAlpes de Cyclisme avec le soutien du CROS Rhône-Alpes.
Il reste attentif à nos préoccupations et nous assure de son soutien pour nos actions.
Rapport du Trésorier, M. Jacques LE COUSTUMER
M. Jacques Le Coustumer commente poste par poste les comptes de l’année 2005.
Comme pour l’année 2004, l’année 2005 sera marquée par un bilan négatif.
Il rappelle que les subventions de l’Etat et du FNDS réunies correspondent à 146000 €, le
contrat d’objectifs de la Région correspond à 85624 € dont 34124 € pour le loyer de la Maison
des Sports.
Rapport du Commissaire aux Comptes, M. Pierre ROUCHOUSE
Mr Pierre Rouchouse présente le rapport général relatif à l’exercice clôt le 31 décembre 2005,
le contrôle des comptes annuels, la justification des appréciations, les vérifications et
informations spécifiques prévues par la loi.
M. Pierre Rouchouse a effectué un audit selon les normes professionnelles applicables en
France.
M. Pierre Rouchouse certifie que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une
image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé et du patrimoine de l’association à
la fin de cet exercice.
Sans remettre en cause l’opinion exprimée ci-dessus, il nous signale que le compte de résultat
et l’annexe ne comportent pas d’information relative à la valorisation du bénévolat. Cette
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indication, sans incidence sur le résultat, conduirait cependant à une meilleure connaissance
du poids économique de l’association.
Pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des
informations données dans le rapport de gestion du Trésorier.
A l’issue de ce rapport, les résultats négatifs accumulés depuis quelques temps conduisent à
s’interroger sur l’évolution de la situation et des équilibres financiers futurs. Il serait
important que l’année 2006 soit équilibrée.
Une convention a été signée entre le Canoë et le CROS de 3800 € pour l’utilisation des
services comptables ainsi que des honoraires de 11%.
Le Président Marcel Venot annonce 2 votes : l’un pour le quitus au Trésorier pour sa gestion
et l’autre pour la convention entre le Canoë et le CROS.
L’Assemblée Générale adopte à l’unanimité les 2 propositions.
- Quitus au Trésorier,
- Adoption de la convention Canoë / CROS.
Cotisations des années 2007 – 2008 - 2009
M. Jacques Le Coustumer nous fait part de la proposition faite par le Comité Directeur du
CROS :
- Pour 2007 : ligues Académiques = 200 € / ligues Rhône-Alpes= 240 €
- Pour 2008 : toutes les ligues = 250 €
- Pour 2009 : toutes les ligues = 260 €
C’est un alignement tarifaire entre les ligues académiques et Rhône-Alpes.
Cette proposition est soumise au vote : adoptée à l’unanimité.
Rapport d’activités des responsables des commissions
Commission Emploi – Formation, présidée par M. Guy MARGOTTON
M. Guy Margotton en complément de son rapport apporte des précisions sur les deux actions
qui vont être mises en place d’ici l’été.
1ère action : Colloque « Incivilités, arbitrage, citoyenneté »
Ce colloque entre dans la ligne d'action que nous avons souhaité mettre en œuvre pour ouvrir
des débats constructifs à notre niveau.
Il sera, aussi, une manière de nous engager plus complètement dans la lutte contre la violence
sur nos terrains et contre les incivilités autour de nos installations sportives.
Des intervenants de qualité et qualifiés sont prévus. Des expériences de terrains seront
présentées.
Pour ce colloque nous avons l’appui du Conseil Régional qui met à disposition son
amphithéâtre.
La date est fixée au samedi 20mai 2006 de 9h à 13h.
Nous attendons que vous vous associez, largement, à cette initiative.
Assemblée Générale
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2ème action : Stage « Jeunes dirigeants »
Au-delà de l'objectif d'offrir à des jeunes âgés de 18 à 25 ans les connaissances nécessaires à
la gestion et à la promotion d'une association sportive et de défendre les valeurs essentielles
de l'engagement bénévole, le but est de nous aider à motiver les dirigeants de demain.
Il s'agit de développer des savoirs mais aussi des savoir-faire et des savoirs être.
Le stage se déroulera avant tout dans la convivialité, la sportivité et la bonne ambiance mais
sans jamais perdre de vue les bases d'un travail rigoureux, autonome et collectif. Il associera,
en permanence, "apports théoriques et mises en application pratique"
Les apports théoriques seront à la fois transversaux et spécifiques. Quant aux apports
pratiques, ils amèneront les équipes de jeunes à réaliser concrètement l'organisation d'une
assemblée générale élective.
Le programme s'articulera autour des thèmes suivants :
Organisation du sport
Communication autour d'un projet
Méthodologie de projet
Préparation d'une assemblée générale
« Il est souhaitable que vous puissiez nous proposer des jeunes de la tranche d'age allant de 18
à 25 ans (voir 30 ans), sportifs pratiquants, envisageant un transfert de leur engagement vers
les fonctions de dirigeants ou ayant déjà commencé cette mutation. Nous prendrons en
considération vos propositions en tenant compte d'une large couverture de la région Rhône
Alpes, de la mixité et d'une origine autant rurale qu'urbaine ».
Commission Sports Territoires, Equipements, Environnement, Nature, présidée par M.
Gérard FILLON
M. Gérard Fillon commente le rapport sur ces différents aspects.
Il nous parle du recensement national des équipements en Rhône-Alpes, un vaste chantier qui
permettra aux ligues et comités régionaux une meilleure connaissance des installations
disponibles pour leurs activités.
Commission Sports Aériens, présidée par Mme Marie Dominique ALEXANDRE
M. Guy Margotton prend la parole à la place de Mme Marie Dominique Alexandre,
présidente de la commission qui est excusée. Il précise que les sports aériens font partie des
sports de pleine nature. Il nous informe que l’Etat veut se dégager de l’ensemble des
aérodromes qui existent (sont concernés les petits terrains n'ayant pas de ligne aérienne
commerciale). Dans ces conditions, aujourd’hui, il y aurait 30% d’aérodromes qui
disparaîtraient. L'aviation commerciale est de plus en plus exigeante dans utilisation de
l'espace aérien. Ainsi les sports aériens sont contrainte et confinée dans un espace de plus en
plus réduit qui ne facilite pas le développement de nos activités et qui peu, à terme, en mettre
en cause la pérennisation.
Assemblée Générale
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Commission juridique, présidée par M. Jean Baptiste VENTURINI
Peu d’activités pour la Commission Juridique cette année. Des dispositions sont en cours pour
la réactualisation des statuts du CROS, qui seront toilettés et proposés aux ligues pour être
adoptés lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire avant l’Assemblée Générale de l’année
prochaine.
Par ailleurs dans le cadre de la convention Collective Nationale du Sport, la commission
suivra particulièrement la mise en place de cette convention auprès des employeurs sportifs.
Commission Haut Niveau, présidée par M. Marcel GOMEZ
L’installation de la Commission du Haut Niveau a été laborieuse, mais elle est maintenant en
place. Une réunion est organisée avec le responsable du Haut Niveau à la DRDJS. Un contact
sera pris avec la personne chargée du Haut Niveau au service des Sports du Conseil Régional.
Commission Femmes et Sport, présidée par Mme Nicole CRETIN
Mme Nicole Crétin évoque le concours « Femmes et Sport 2006 » qui concerne cette année
des actions classées en 4 catégories : « Sport au Féminin », « Sport et Aventure », « Sport,
Filles et Cité » et « Sport : le coup de cœur ».
Les dossiers doivent être adressés à la DRDJS avant le 15 mai.
Conseil Economique et Social, Mme Colette AMBROISE THOMAS
Mme Colette Ambroise Thomas nous informe que 58 disciplines ont fait l’objet d’un contrat
d’objectifs avec la région Rhône-Alpes. Les aides à ces disciplines représentent un budget
global pour 2005, de 900 000 euro. Quatre nouvelles disciplines ont signé un contrat
d’objectifs (tir, haltérophilie, échecs et lutte).
La principale évolution 2005 a été la « période blanche » ramenée de 12 mois à 6 mois.
Elle nous parle des conseils de développement car beaucoup de personnes lui avaient posé des
questions sur ce sujet. Une enquête a été menée, disponible au cabinet du Conseil
Economique et Social, le rapport en sera présenté à l’Assemblée plénière du 14 mars.
Rectification de l’intervention de Mme Colette Ambroise Thomas dans le compte rendu de
l’Assemblée Générale 2005
Demande de la région : recenser et établir une cartographie des emplois sportifs sur la région
Rhône-Alpes. Ce type d’étude ne relève pas du CES mais plutôt d’un cabinet d’étude car le
CES n’est pas outillé pour répondre à une telle saisine. Cependant, il peut émettre un avis sur
l’élaboration du cahier des charges et sur l’évaluation de cette étude.
Autre saisine, sur le tourisme fluvial : Colette Ambroise-Thomas incite les ligues présentes à
lui remettre tous documents susceptibles d’intéresser cette étude. Il s’agit d’actualiser le
rapport réalisé sur ce thème par le CES en 1997.
Projet Multiplexe, M. Michel BOTTON
M. Michel Botton explique les origines du projet du Multiplexe qui fait suite au projet du
nouveau stade de rugby. Le Comité Régional Rhône-Alpes de Cyclisme est impliqué dans le
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projet. Le CROS a souhaité que les disciplines concernées s’associent à ce projet : 20
disciplines de sport en salle ont répondu favorablement à cette proposition.
Une première réunion a été organisée le 1er décembre avec les disciplines qui vont être parties
prenantes en investissant leur CNDS.
Le 14 mars le maire de Bourgoin Jallieu recevra les 20 disciplines en présence du Directeur
de la DDJS de l’Isère, M. Bruno Bethune et du Directeur du CREPS de Voiron, M. Jean
Pierre Ducloy.
Commission Fair Play, présidée par M. Christian GUENE
M. Christian Guéné a proposé de récompenser comme chaque année un acte citoyen au
niveau des jeunes. 55 villes de la région et les OMS ont été contactés afin qu’ils désignent un
jeune entre 14 et 16 ans ayant fait preuve d’acte de civisme. Un trophée ainsi qu’un chèque
cadeau sont remis aux 9 jeunes récipiendaires qui ont été sélectionnés.
Budget prévisionnel par le Trésorier M. Jacques LE COUSTUMER
M. Jacques Le Coustumer donne des explications concernant le budget prévisionnel qui
n’était pas dans le dossier et qui a été distribué en début d’Assemblée Générale.
Pour l’année 2006 le budget prévisionnel sera équilibré et en baisse de 9335 € par rapport à
l’année 2005.
Le CROS devra avoir une gestion serrée, sérieuse et attentive.
Le budget prévisionnel présenté au vote de l’Assemblée Générale est adopté à l’unanimité
(pour : 69, contre : 0, abstentions : 0)
Intervention de M. Olivier BAYETTE, Crédit Mutuel
M. Olivier Bayette nous parle des actions en faveur des associations et des jeunes : « Les
jeunes qui s’engagent » et « Les jeunes qui osent ».
Intervention de M. Jean Christophe LEUNEUTRE, Adecco
M. Jean Christophe Leuneutre fait part du partenariat entre Novitec, (Groupe Adecco), et le
CROS Rhône-Alpes.
Il salue l’engagement et la qualité des actions menées par le CROS Rhône-Alpes et les CDOS
en matière de formation. Il confirme le souhait du Groupe Adecco d’un partenariat étroit pour
s’engager auprès des associations en matière de formation.
Novitec représente le « pôle conseiller formation » du Groupe Adecco. Il est spécialisé dans 4
grands domaines d’activité :
1/ Le management, la gestion de projet, l’accompagnement du changement
2/ La bureautique, l’informatique, à travers des stages de formation sur des logiciels
3/ Action de conseil et de formation dans les domaines de la prévention des risques
professionnels
4/ L’apprentissage des langues étrangères et perfectionnement de la langue française
Novitec a créé 4 modules spécifiques sur mesure pour le CROS, l’ensemble des partenaires
ligues, fédération, clubs, région, Ministère et d’autres structures liées au sport et au secteur
associatif.
Assemblée Générale
CROS Rhône-Alpes
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Intervention de M. Jean Luc GARDE, Directeur des services des sports, jeunesse et vie
associative
M. Jean Luc Garde nous parle de l’actualité des services et des relations avec le CROS. Le
Conseil Régional s’est doté d’une direction sport, jeunesse et vie associative, qui permet
d’amplifier les excellentes relations avec la partie sportive et de les étendre à la partie
jeunesse, vie associative.
Dans son plan de mandat, M. Thierry Philip, Vice Président du Conseil Régional insiste sur la
reconnaissance des bénévoles, sur l’emploi sportif à travers les emplois tremplins mis en
place.
D’autres soutiens sont possibles en direction des jeunes mais également envers les
associations qui se lancent dans la professionnalisation.
Ensuite il nous parle de l’accès des jeunes au sport grâce à la carte M’RA et confirme le
soutien du Conseil Régional au CROS Rhône-Alpes en ce qui concerne les stages « jeunes
dirigeants ».
Intervention de M. Jacques SERY, Adjoint aux sports de la Mairie de Bourgoin Jallieu
M. Jacques Séry félicite le CROS pour son travail et souhaite la bienvenue à tous les
représentants au nom de la ville de Bourgoin Jallieu.
Il trouve les interventions précédentes très positives pour le mouvement sportif. Il parle des
budgets de la ville concernant les associations.
Le Président Marcel Venot invite les participants à l’Assemblée Générale à se diriger vers
l’Espace Grenette où le repas sera pris en commun.
Le Secrétaire Général
Michel ERINTCHEK
Assemblée Générale
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Le Président
Marcel VENOT
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ANNEXE
Ligues et Comités Régionaux représentés :
Aéromodélisme, Aéronautique, Aïkido et Budo D.S., Aïkido et Budo LY, Athlétisme, Aviron,
Badminton, Base-ball Sotfball et Criquet, Basket-Ball des Alpes, Basket-Ball LY, Billard,
Boules, Bowling et Sport de Quilles, Boxe Savate, Boxe Anglaise D.S., Canoë Kayak, Club
Alpin, Course d'orientation, CRSU LY, Cyclisme, EPGV D.S., EPGV LY, Echecs D.S.,
Echecs LY, Escrime LY, Etudes et Sports Sous-Marins, FSCF D.S., FSCF LY, FSGT,
Football, Golf, Gymnastique, Haltérophilie, Handball D.S., Handball LY, Handisport, Hockey
sur Gazon, Judo D.S., Judo LY, Karaté et Arts Martiaux D.S., Karaté et Arts Martiaux LY,
Motocyclisme LY, Natation LY, Parachutisme, Pêcheurs Sportifs LY, Roller Skating, Rugby
à XIII, Rugby LY, Rugby des Alpes, Ski du Mont-Blanc D.S., Ski en Forez LY, Sports de
Neige du Dauphiné D.S., Ski Nautique, Sourds, Spéléologie, Sport Adapté, Sport
Automobile, Tennis D.S., Tennis LY, Tir à l'arc, Triathlon, UFSE, UGSEL LY, ULM, UNSS
D.S., UNSS LY, USEP, Voile, Vol à Voile, Vol Libre, Volley-Ball.
Sont excusés :
Clubs Sportifs et Artistiques de la Défense, Football Américain, Natation D.S., Pétanque et
Jeux Provençal, Rugby Drôme Ardèche, Sports de Traîneaux, Taekwondo D.S., Tir D.S.
Ne sont pas représentés (absents) :
Aïkido, Ball Trap D.S., Ball Trap LY, Boxe LY, Club Universitaire, CRSU D.S.,
Cyclotourisme, Danse Sportive, EPMM, Equitation, Escrime D.S., Full Contact, Joutes et
Sauvetage Nautique, Lutte, Montagne Escalade, Motocyclisme D.S., Pêcheurs Sportifs D.S.,
Police Française, Randonnée Pédestre, Sambo, Sauvetage Secourisme, Ski de Savoie, Ski du
Lyonnais, Sport de Glace, Squash, Taekwondo LY, Taï Chi, Tennis de Table, Twirling Bâton
D.S, Twirling Bâton LY, UFOLEP, UGSEL D.S, Comité Régional Rhône-Alpes des
Médaillés.
Assemblée Générale
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Personnalités présentes :
- Mr Jean-Pierre Berthault : Directeur Régional Adjoint de la Direction Régionale et
Départementale de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative
- Mr Jean-Luc Garde : Directeur du service des Sports de la Jeunesse et de la Vie Associative
du Conseil Régional Rhône-Alpes
- Mr Georges Colombier : Député de l’Isère
- Mr Jacques Séry : Adjoint délégué au Sport de Bourgoin-Jallieu
- Mr Paul Chauvin : Dauphiné Libéré
- Mme Carole Muet : Le Courrier Liberté
- Mr Philippe Perroud : Le Progrès
- Mr Olivier Bayette : Crédit Mutuel de Bourgoin-Jallieu
- Mr Jean-Christophe Leneutre : ADECCO
- Mr Fernand Cognet : Expert comptable - Covex
- Mr Pierre Rouchouse : Commissaire aux comptes
Fair Play :
- Mlle Souad Chadli : Sportif
- Mlle Nadège Pajaniandy : Sportif
- Mr Samuel Rousselet : Sportif
- Mlle Cécile Malaizee : Sportif
- Mr Bastien Glairon-Mondet : Sportif
- Mr Pierre Morandini : Sportif
- Mr Romaric Jude : Sportif
- Mlle Morgane Marron : Sportif
- Mlle Sarah Benhassen : Sportif
Personnalités excusées :
- Mr Marcel Degueurce : Membre d’honneur
- Mr Maurice Ougier : Membre d’honneur
- Mr René Truc : Président d’Honneur
- Mr Jean-Pierre Lacroix : Préfet de la Région Rhône-Alpes
- Mr Michel Bart : Préfet de l’Isère
- Mr Bruno Bethune : Directeur de la Direction Départementale de la Jeunesse des et Sports et
de la Vie Associative de l’Isère
- Mr Henri Sérandour : Président du CNOSF
- Mr Georges Planchot : Président du Conseil National des CROS et des CDOS
- Mr Jean-Jack Queyranne : Président du Conseil Régional Rhône-Alpes
- Mr Thierry Braillard : Vice Président délégué à l’Administration générale, à la Vie
Associative et aux relations internationales du Conseil Régional Rhône-Alpes
- Mr Thierry Philip : Vice Président délégué à la Santé et au Sport du Conseil Régional
Rhône-Alpes
- Mme Katia Philippe : Conseillère déléguée à la Jeunesse en relation avec le Vice Président
chargé de la Santé et du Sport du Conseil Régionale Rhône-Alpes
- Mme Sylvie Gillet de Thorey : Vice Présidente déléguée au Tourisme et à la Montagne du
Conseil Régionale Rhône-Alpes
- Mme Christiane Démontès : Vice Présidente déléguée aux Formations professionnelles du
Conseil Régionale Rhône-Alpes
- Mr André Vallini : Président Conseil Général de l’Isère
Assemblée Générale
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- Mr Alain Moyne-Bressand : Conseiller Général de l’Isère
- Mr Paul de Belval : Conseiller Général de l’Isère
- Mme Annie David : Sénatrice de l’Isère
- Mr Alain Cottalorda : Maire de Bourgoin-Jallieu
- Mr Armand Bonnamy : Adjoint au Maire, chargé de la communication de Bourgoin-Jallieu
- Mr Jean-Philippe Tatu : Crédit Mutuel
- Mme Alice Daval : AGEFOS
- Mr Jean-Luc Martin : ADECCO
- Mme Monique Julia : ADECCO
- Mr Jacques Pêtre : Président du CROMS Rhône-Alpes
- Mr Antoine Quadrini : Président de la CPCA
CDOS présents :
- Mr Jacques Olivier : CDOS de l’Ain
- Mr Jacques Caussé : CDOS de l’Ardèche
- Mme Odette Durand : CDOS de la Drôme
- Mr Georges Kusmiez : CDOS de la Drôme
- Mr Pierre Belin : CDOS de l’Isère
- Mr Jacques Eloi : CDOS de la Loire
- Mr Jean-Claude Jouanno : CDOS du Rhône
- Mr Christian Cortade : CDOS de la Savoie
- Mr Trosset : CDOS de la Savoie
- Mr Charly Ribola : CDOS de la Haute-Savoie
Assemblée Générale
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