V ensemble - Valmondois

V
almondois
bulletin municipal n°6 - Février 2009
ensemble
Chères Valmondoisiennes,
Chers Valmondoisiens,
Le mot du maire
Ce début d’année a été riche, encore une fois, en activités culturelles et festives. Décidément, notre village est resté à travers le temps
un foyer d’animation artistique dont l’attractivité ne se dément pas.
Il faut s’en réjouir lorsque l’on voit les célèbres dessins de Cabu – du grand Duduche à ses merveilleuses caricatures politiques –
exposés à la Villa Daumier grâce à Michel Parfenoff. Je connais Cabu de longue date, il a participé à tous les ouvrages édités par l’Association
des amis d’Honoré Daumier, et je sais qu’il veille scrupuleusement à ne montrer ses œuvres que dans des lieux de qualité. Un grand merci aux organisateurs, Michel et
Tao Guevel, et un grand merci à Cabu de nous avoir offert cette joie de l’accueillir parmi nous !
Le concert à l’Eglise a été un pur délice. Les voix de Claire et Sophie Geoffroy Dechaume, accompagnées par Elisabeth Duhamel, ont enchanté l’assistance, fort
nombreuse. Marie-Claire de Bal, Présidente de Fêtes et Loisirs a réchauffé tout le monde, avec thé et friandises à l’entracte.
L’art n’est pas réservé aux professionnels, ni même aux seuls adultes. J’ai fort apprécié l’audition des jeunes musiciens du Conservatoire Communautaire de Musique
qui s’est déroulée au Foyer Honoré Daumier le 7 février. Je l’ai trouvé émouvante. On ne peut rester insensible quand on écoute ces enfants et ces adolescents et quand
on les voit s’appliquer pour nous donner le meilleur d’eux-mêmes, sous le regard bienveillant de leurs professeurs. Christophe Vannier qui anime le Conservatoire a fait
merveille en organisant cet après-midi de musique, et en permettant ainsi aux enfants des différents villages de commencer à jouer ensemble.
Enfin, le théâtre des « Trois Coups » avec le CODEVOTA, a remporté comme d’habitude un grand succès avec la pièce de Calaferte. Grâce au travail de Gérard Brochet,
le théâtre est devenu partie intégrante de la personnalité de la commune.
Je voudrais aussi remercier tous les habitants qui nous apportent leurs conseils et coopèrent à nos missions municipales. Ainsi les membres de la Commission
circulation/stationnement ont rendu un rapport très intéressant que le Conseil municipal va étudier afin de retenir les propositions auxquelles nous nous attacherons à
donner suite. La Commission musique enrichit notre réflexion sur l’avenir de l’enseignement musical de manière à valoriser les atouts qui sont déjà les nôtres en ce domaine.
Enfin, je voudrais dire ma gratitude à tous ceux qui ont bien voulu faire partie de la Caisse des Ecoles ou du Centre Communal d’Action Sociale, ou encore de syndicats de
communes. Le Conseil municipal a en effet innové en désignant pour nous représenter Jean-Louis Flury, délégué au Syndicat d’Aménagement et d’Assainissement du
Sausseron, et Michèle Gambé de Vergnes, déléguée au Syndicat de Distribution d’Eau Potable. J’ai grand plaisir à les retrouver, ayant eu le privilège de pouvoir travailler
avec eux en tant qu’élus de la commune lors de mon précédent mandat de maire entre 1989 et 1995.
Syndicats de communes, Parc Naturel Régional du Vexin français (PNR), Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Impressionnistes (CCVOI), les
établissements publics de coopération intercommunale auxquels Valmondois participe sont nombreux.
Ce bulletin donne un aperçu de la CCVOI, de ses structures, de ses missions et du bilan de son action. Car il est indispensable que les habitants connaissent bien
une institution qui prend une place grandissante et dont le budget doit être maîtrisé. Les prochains bulletins vous en diront plus sur les syndicats de communes et le PNR.
La démocratie de nos jours vit sur plusieurs étages : le national, le local, mais aussi l’européen. Je reviendrai sur l’Europe à l’occasion de la campagne pour les
élections européennes du 7 juin prochain. Notez déjà cependant cette date. Le Parlement européen, dont vous allez élire les députés, a acquis une influence considérable,
et ses votes sont déterminants dans pratiquement tous les domaines. Les maires le savent bien, car ils ont à appliquer les lois européennes dans leur quotidien et de plus
en plus de citoyens se sentent européens. Ce qui est nécessaire pour unir nos forces dans la période actuelle !
Avec mes cordiales et dévouées salutations,
Noëlle Lenoir
www.valmondois.fr
relais et carrefour de vos informations.
Bulletin municipal
de Valmondois n° 6 - Février 2009
Directrice de la publication : Noëlle LENOIR
Rédacteur en chef : Anne SAGLIER
Comité de rédaction et photos : Conseil municipal, Arielle Bernheim
Maquette : Graphy109
Impression : Imprimerie Martin
Actualité municipale
Actualité du Conseil municipal - Séances des 24 janvier et 7 février 2009
Le Conseil municipal, lors de ces deux réunions, a pris plusieurs
délibérations de diverses natures et principalement les suivantes :
A. En matière financière, le Conseil municipal a
autorisé le maire à transmettre trois dossiers de
demandes de subventions :
1. Rénovation et réparations sur la façade de la mairie : Une
demande a été faite au Parc Naturel Régional du Vexin français
(PNR) en vue de réhabiliter la façade de la mairie partiellement
endommagée et sujette à des fissures et les fenêtres vétustes dont
le système de fermeture ne marche plus convenablement. Cette
demande s’inscrit dans le prolongement des travaux de réparation
entamés fin 2008/début 2009 (changement des chaudières, des
serrures et des clés de la mairie et de l’agence postale. Voir ciaprès).
2. Réparation des dégâts causés à la voierie par les
inondations du 18 mai 2008 : Une demande a également été
adressée au nouveau «Fonds de solidarité en faveur des
collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des
catastrophes naturelles». Ce fonds, créé par décret le 25 août ouvre
la possibilité aux communes dont la voierie et les accessoires ont
subi de forts dommages dus à une catastrophe naturelle de
bénéficier de subventions de l’Etat. Cette innovation est tout à fait
opportune s’agissant de Valmondois, qui a été sérieusement touché
par les inondations du 18 mai 2008, et dont les moyens budgétaires
limités ne lui permettent pas d’assumer l’entièreté des travaux de
réparation nécessaires. Notamment la rue du Bois Thibaut ainsi que
plusieurs allées du cimetière, ont été gravement endommagées. Le
dossier de Valmondois a donc été transmis au Préfet du Val d’Oise
et nous espérons qu’il y sera donné une suite favorable.
2
3. Rénovation des trottoirs et chaussées dans le cadre du
TRASERR : La troisième demande de subvention a porté comme
tous les ans sur le programme des «Travaux relatifs à
l’Aménagement, la Sécurité et l’Exploitation du Réseau Routier»
(TRASERR) pour 2009. Ce programme subventionné par le Conseil
général à un taux de 35% est indispensable à l’entretien
convenable des voies communales. Cette année le TRASERR sera
consacré à la rénovation de la chaussée et des trottoirs exigeant
une intervention urgente, à savoir la rue du Mont la Ville, la rue Léon
Bernard et la fin du Chemin des Vallées. La municipalité va pour la
première fois, à cette occasion, mettre en œuvre la convention
passée récemment avec la Direction Départementale de
l’Equipement et de l’Agriculture (DDEA) au sein des services de
l’Etat. La DDEA, en vertu de cette convention, apportera au maireadjoint chargé de la voierie, Monsieur Mohamed Lachguer, toute
l’assistance technique requise depuis les débuts des travaux
jusqu’à leur réception, en passant par les réunions de chantier. Ce
qui sera d’une aide précieuse.
B. Au plan administratif, le Conseil a procédé à la
désignation de délégués de la commune dans
divers organismes.
1. Le Conseil municipal a tout d’abord pris acte de la démission
de Monsieur Olivier Hoffmann, conseiller municipal, qui est
appelé à changer de lieu de résidence et doit donc s’éloigner de
Valmondois. Madame Lenoir, au nom de tous les élus, mais
également de tous les habitants a tenu à saluer le travail accompli
par Olivier Hoffmann tout au long des différents mandats qu’il a
exercés à Valmondois en tant que conseiller ou maire-adjoint. Elle a
rappelé qu’Olivier Hoffmann avait toujours su mettre ses
compétences et son énergie pour traiter les dossiers les plus
complexes et qu’encore dernièrement, il avait conjointement avec
Monsieur Lachguer animé les services techniques avec beaucoup
de tact et d’efficacité. Elle a remercié Monsieur Hoffmann non sans
souligner que son nom restant gravé au frontispice de l’école
«Robert Hoffmann», on l’oublierait d’autant moins !
2. Puis le Conseil municipal a procédé au remplacement de
Monsieur Hoffmann dans les comités des syndicats de
communes où il siégeait. C’est ainsi qu’il a désigné :
• Madame Evelyne Enel en tant que déléguée titulaire au Syndicat
Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Eaux Usées
dans le bassin du Sausseron (SICTEU),
• Madame Sylvie Floris comme déléguée titulaire au Syndicat
Intercommunal des Eaux de la Vallée du Saussseron (SIEVS),
• Madame Michèle Gambé de Vergnes comme déléguée
suppléante au SIEVS,
• Monsieur Jean-Louis Flury comme délégué titulaire au Syndicat
Intercommunal pour l’Aménagement et l’Assainissement de la
Vallée du Sausseron (SIAAVS).
Notons que pour ces deux dernières désignations, la commune a
fait appel à des habitants de la Commune, comme le permet le
Code général des Collectivités Territoriales. En l’occurrence, le
Conseil a choisi deux citoyens ayant déjà exercé avec compétence
et dévouement des fonctions d’élus à Valmondois. La mairie les
remercie chaleureusement d’avoir bien voulu accepter cette charge
importante pour le bien commun.
3. Enfin, a été désignée pour remplacer notre regrettée Yvonne
Vandenbussche, décédée en 2008, Madame Michèle Lalay au
comité de la Caisse des Ecoles, au titre de la représentation
obligatoire des habitants au sein de cet établissement public
communal. Madame Lenoir remercie Madame Lalay d’avoir
accepté cette responsabilité et félicite les autres membres de la
Caisse des Ecoles de leur travail.
C. Le Conseil a fixé les principes d’utilisation des
stocks de sel en cas de neige ou de gel.
Ayant constaté que le local contenant le sel à utiliser en cas de
neige ou de gel avait été fracturé et que la réserve de sel avait été
vidée par des particuliers au détriment de son usage à des fins
collectives, le Conseil municipal a décidé de clarifier les règles
d’utilisation de ce matériau indispensable à la prévention des
accidents en cas d’intempéries.
La délibération du Conseil indique que :
• Le sel stocké dans le local est réservé à la commune sur les voies
communales,
• Les particuliers doivent se procurer pour leur propre compte le sel
qui leur est nécessaire,
• A titre exceptionnel, la commune répondra aux demandes
particulières et urgentes à adresser par les habitants au
secrétariat de la mairie.
Grands et petits travaux de mises aux
normes des bâtiments municipaux
1. Remplacement des chaudières de la mairie et de l’agence
postale
La mairie s’est aperçue que les deux chaudières étaient hors d’état
de marche.Après expertise, il s’est avéré qu’en raison de l’absence
d’entretien régulier, il n’était pas raisonnable de les réparer. Il s’agit
de celle de la mairie (et du logement contigu, loué par la mairie) et
celle de la Poste (et de l’appartement situé au dessus de l’ agence
postale). Les deux chaudières ont donc dû être changées à
l’approche de l’hiver.
2. Réparation de la porte d’entrée de la mairie
De même la porte d’entrée de la mairie qui était en très mauvais
état et fermait mal, ce qui posait un problème avec la compagnie
d’assurance. Cette porte a été réparée et une nouvelle serrure trois
points posée.
3. Travaux et peintures du Foyer H. Daumier
Des nombreux travaux d’entretien et de rafraîchissement se sont
avérés indispensables au Foyer Honoré Daumier. C’est ainsi que les
toilettes ont été repeintes et des miroirs y ont été posés. La peinture
des portes et de l’entrée du Foyer a été entièrement refaite par les
agents techniques. L’électricité a également dû être revue par un
artisan compétent.
Des problèmes se posent aussi avec des fenêtres qui ferment mal
et laissent passer le froid, et des radiateurs vétustes. Ces travaux
sont programmés cette année.
4. Peinture du monument aux morts
Le monument aux morts, devant l’église a été rénové. Les
inscriptions des noms ont été repeintes à la main par les agents
techniques de la commune. Ainsi, le village conservera -t-il mieux
la mémoire des disparus de la Guerre.
Cadre de vie
La Gare
• Video surveillance en gare de Valmondois
Dès mars 2008 et la première réunion du Comité Intergare qui s’est
tenue à Valmondois, Noëlle Lenoir a fait part de son souci quant à
la régularité des trains, à l’information des passagers et la sécurité
de la gare elle-même et du parking attenant (complément
indispensable du service public du Chemin de Fer).
La commune a été entendue. Et lors de la cérémonie des vœux, le
17 janvier 2009, Monsieur Franck Gervais, directeur de la ligne H du
Transilien a confirmé expressément que la SNCF avait
programmé pour 2009 l’installation de la vidéosurveillance à la
gare et sur le parking.
Madame le maire exprime sa satisfaction, et met tout en œuvre pour
que les services concernés puissent se concerter (DDEA,Gendarmerie
d’Auvers), afin que la SNCF puisse intervenir au plus vite.
D’une part, la SNCF signale les nouvelles concernant la ligne H du
Transilien passant par Valmondois (grèves, retards prévus etc) informations qui sont d’ores et déjà mises en ligne en temps réel
sur notre site et qui paraîtront le cas échéant, en cas de
modifications durables, dans le bulletin municipal.
La municipalité dispose, en gare de Valmondois, d’un panneau
d’affichage ainsi que d’un présentoir pour y disposer bulletins
municipaux et publications diverses concernant la commune, ses
associations et ses activités économiques.
• Convention de partenariat sur l’information
et la communication
Lors de cette même cérémonie des vœux, Madame le maire a
officiellement signé avec Monsieur Franck Gervais, une
Convention de réciprocité de communication locale entre la
SNCF et la commune.
Franck Gervais et Noëlle Lenoir
3
La gare de Valmondois et le Projet
d’Aménagement et de Développement
Durable (PADD) de la Communauté de
Communes de la Vallée de l’Oise et des
Impressionnistes (CCVOI)
habitat, tout en accompagnant le développement nécessaire des activités
sur son territoire.
La préparation du SCOT donne lieu à la publication d’un document –
le PADD. S’il n’a pas de valeur juridique contraignante, le PADD traduit
néanmoins les choix politiques de la collectivité en matière
d’urbanisation et de développement durable qui se reflèteront dans le
SCOT. En tant que vice-Président de la CCVOI, Madame Noëlle Lenoir
a fait mentionner expressément dans ce document la gare de
Valmondois, dans la perspective d’un aménagement de l’espace en
faisant un lieu d’animation, de services publics et de commerces. Il
s’agit d’un projet de longue haleine à mener conjointement avec
Monsieur Jacques Derue, maire de Butry. Sa réalisation devrait
logiquement s’insérer dans le cadre de la CCVOI.
• Aménagement des abords de la gare
De récentes lois d’urbanisme ont prévu la mise en place au niveau des
Communautés de Communes de «Schémas de Cohérence Territoriale»
(SCOT). Les SCOT sont des documents d’urbanisme à valeur obligatoire
qui définissent les orientations générales du développement urbain et
de l’espace rural, de la préservation des espaces naturels et de la
maîtrise des besoins en transport. Le but est d’assurer une croissance
équilibrée de l’habitat, de l’emploi et des activités sportives, culturelles
et touristiques dans un environnement protégé.
La préparation du SCOT est une responsabilité importante de la CCVOI.La
Communauté de Communes a en effet pour tâche de l’élaborer en
concertation avec les habitants et en coopération avec les administrations
compétentes, ce qui définira le cadre juridique de l’urbanisation dans les
années à venir. Aussi, la commune Valmondois, membre de la CCVOI,
entend-elle veiller à la protection de la qualité du site du village et de son
Dans le cadre d'une mission de réflexion sur l'avenir des gares dont elle
a été chargée par le Premier ministre, François Fillon, Madame Fabienne
Keller, Sénatrice du Bas-Rhin, est venue se rendre compte des
particularités de la gare terminus sur Valmondois et Butry le 10 décembre
dernier en présence de M. Jacques Derue, maire de Butry, Noëlle Lenoir,
ainsi que d’autres élus et des habitants.
Ils ont pu réfléchir ensemble au développement du secteur de la Gare.
«Nous aimerions installer une supérette, un commerce de produits du
terroir, un distributeur bancaire pour développer l'activité autour de
cette gare, loin du centre du village» a indiqué Mme Lenoir.
Avec le passage de quelque 3 000 voyageurs, dont la moitié en
provenance des villes voisines, qui se rendent notamment à leur travail
à Paris, la gare constitue le principal lieu de passage du village, et son
développement pourrait avoir valeur d'exemple dans le rapport final de
la sénatrice, qui sera bouclé en mars.
Chiens dangereux
Madame le maire, particulièrement attentive à la sécurité des habitants a écrit individuellement à chaque détenteur de chiens
susceptibles de présenter un danger.
Pour le bien et la sécurité de tous, elle rappelle ici les propriétaires de ces - une attestation de vaccination antirabique en cours de validité ;
chiens à leurs obligations prévues par la loi n°2008-582 du 20 juin - l’assurance responsabilité civile ;
2008 :le maire est habilité à demander une évaluation comportementale - s’ils appartiennent à la 1ère catégorie, le certificat de stérilisation ;
de l’animal s’il estime que celui-ci présente un réel danger pour la - l’obtention d’une attestation d’aptitude en tant que propriétaire ou
détenteur de ces chiens.
population.En tout état de cause, la détention de chiens qui relèvent des
catégories 1 et 2 (chiens d’attaques, chiens de garde et de défense) est Pour l’instant, aucun propriétaire de chien ne s’est présenté en mairie
comme il aurait dû le faire.
subordonnée à l’obtention d’un permis.
Pour obtenir ce permis, les détenteurs de ces chiens doivent fournir en NB. : nous rappelons que la présence de tout chien est interdite dans
l’enceinte de la mairie.
mairie, non seulement l’identification précise du chien, mais aussi :
Social
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Recensement des personnes dites «vulnérables»
4
A la suite du drame de la canicule, le Ministère de la Santé et de la
Protection Sociale a décidé, à titre préventif, la mise en place d’un
dispositif de recensement des personnes dites «vulnérables», soit :
- les personnes de plus de 65 ans, résidant à leur domicile,
- les personnes de 60 ans et plus et reconnues inaptes au travail,
résidant à leur domicile,
- les personnes adultes handicapées bénéficiant d’une allocation
adulte handicapé, ou d’une pension d’invalidité, résidant à leur
domicile,
Ce recensement doit permettre l’élaboration d’un fichier susceptible
d’être transmis aux autorités compétentes (Préfet – Préfet de Police)
en cas de risques exceptionnels et ce, dans le cadre de la mise en
œuvre d’un plan d’alerte et d’urgence.
Le C.C.A.S. s’engage, bien entendu, à assurer la conservation de ce
registre et prendra toutes les précautions utiles pour préserver la
confidentialité et la sécurité des renseignements collectés.
Toute personne inscrite possède, par ailleurs, à tout moment, un droit
d’accès à ce registre et de rectification. Si vous désirez figurer dans ce
registre, venez ou téléphonez en Mairie afin de procéder à votre
inscription.
Scolaire
LE SAVIEZ-VOUS… A quoi sert la Caisse des Ecoles ?
La Caisse des Ecoles est un établissement public communal dont la création – obligatoire dans chaque commune – remonte à 1867. Victor
Duruy, qui a donné son nom à plusieurs lycées, était alors ministre de l’Education nationale. La mission de la Caisse des Ecoles dans le contexte
de l’époque était avant tout de favoriser la fréquentation scolaire par tous les enfants du pays, notamment par une aide en fonction des
ressources de leur famille. Le Président est de droit le maire. Par ailleurs, comme c’est le cas du Centre Communal d’Action Sociale, le comité
de la Caisse des Ecoles comporte à parité des élus et des habitants de la commune désignés par le Conseil municipal. Pour Valmondois, la
composition de la Caisse des Ecoles est la suivante : Noëlle Lenoir, Evelyne Enel, Jean-Christophe Benedick, Sylvie Floris, Laurent de Gaulle,
ainsi que Madame Michèle Lalay, Madame Sylvie Boyce et Madame Colette Salzard.
Les activités de cet organisme se sont diversifiées au fil du temps. Ainsi dans notre commune, la Caisse des Ecoles dont le budget correspond
aux 2500 euros de subvention municipale mène plusieurs types d’actions. Elle offre un dictionnaire à chaque enfant en fin de cycle primaire,
des friandises à Noël et surtout permet d’effectuer des sorties scolaires à caractère pédagogique. En complément des subventions municipales
aux associations, la Caisse peut recevoir le bénéfice des quêtes effectuées durant les mariages.
De par son action, et le dynamisme de ses membres, la Caisse des Ecoles entretient les meilleures relations avec les parents d’élèves et les
enseignants, au premier chef Madame Catherine Corneillet, directrice de l’école.
• La municipalité continue à œuvrer pour le confort des enfants
Cet été la municipalité avec le soutien du PNR a rénové l’aire de jeux. Des travaux ont également été entrepris à l’école et dans les locaux
périscolaires : insonorisation de la cantine et de la garderie, peinture et aménagements divers. C’est à présent le revêtement des sols de la
garderie et du dortoir des petits qui est remplacé.Au-delà de l’esthétique et du confort, c’est aussi pour une question d’hygiène que ce nouveau
bulgom, plus facile à garder propre et à nettoyer, apporte la touche finale au programme de remise en état de la garderie.
• Une exposition sur le thème de Marianne
Avec la participation enthousiaste des enfants à la cérémonie
républicaine du 17 janvier, le symbole féminin de la République en a vu
de toutes les couleurs !
Les enseignants de l’école, sous la houlette de sa directrice Madame
Catherine Corneillet, Mesdames Valérie Demanet, Elisabeth Mateos,
Elvire Di Nallo et Monsieur William Rogeret ont ainsi guidé petits et
grands dans leurs variations sur le thème des «Mariannes».
Les gagnants du concours d’Art Mail ont été diplômés et récompensés
par des livres offerts par Madame Despond, directrice de la Poste
d’Auvers sur Oise, et Madame Evelyne Enel, maire-adjoint déléguée
aux affaires scolaires et à la petite enfance.
Tous les enfants ont eu droit à un triomphe et un gargantuesque buffet
en guise de félicitations !
L’Arbre d
par la cla e la République
sse de M me
Demane
t
Mariannes à la façon d’Arcimboldo
par la classe de M. Rogeret
Dégradations et règles de conduite
Il a été constaté que l'utilisation par de grands adolescents des balançoires et autres jeux destinés aux petits, dégradait les jeux
nouvellement installés. Madame le maire tient à souligner que les équipements publics doivent être respectés, non seulement en
l'occurrence pour des raisons de bonne gestion des deniers publics, mais aussi et surtout pour préserver la sécurité des enfants utilisateurs
de ces jeux .
De même, ni vélos, ni motos ne doivent emprunter l'escalier qui conduit de la Place Honoré Daumier au terrain de jeu. Il est fort regrettable
que la rampe de protection ait déjà été endommagée. La circulation des engins à moteurs est de même formellement interdite sur tout le
terrain de basket et l'espace y attenant, et bien sûr sur l'aire de jeux ainsi qu'aux abords du Foyer Daumier sur le gazon.
Par ailleurs, le Syndicat Intercommunal de Transport d' Elèves (SITE) , responsable du transport scolaire, nous indique que de sévères
dégradations ont été commises dans le car : sièges troués au cutter, tags, etc. Une enquête est en cours qui pourra conduire au retrait
de la carte de transport des élèves responsables.
Enfin, Madame le maire insiste sur le fait que le temps de midi à l'école doit se dérouler dans la sérénité. La municipalité entend
accorder la priorité à son action en faveur des enfants et de l'école dont on ne peut que se féliciter. Il convient simplement de rappeler que
dans la cour de l'école, durant ce temps, comme à la cantine, les enfants doivent éviter tous gestes violents, toute impolitesse et respecter
la bienveillante autorité du personnel d'encadrement auxquels les élus de Valmondois tiennent à rendre hommage pour la façon dont ils
accomplissent leur mission de responsabilité.
5
Dossier
CCVOI
Valmondois et son appartenance à la Communauté
de Communes de la vallée de l’Oise et des
Impressionnistes
La gestion d’une commune est devenue très complexe car elle
s’exerce sur plusieurs niveaux. Outre l’étage communal
proprement dit avec le maire et le Conseil municipal, les affaires
municipales sont traitées par des «intercommunalités».
➔ Il y a d’abord les syndicats de communes à vocation
unique, dont certains sont de création très ancienne. Ils permettent
aux communes de mutualiser leurs moyens pour assumer une
mission particulière bien définie (distribution d’eau, traitement des
eaux usées, enlèvement des ordures ménagères, aménagement et
assainissement du Sausseron, transport d’élèves, entretien du
parking de la gare etc.) ;
➔ Il faut ensuite citer le Parc Naturel Régional du Vexin
français (le «PNR») dont la Charte, de portée obligatoire, constitue
un élément très important de la protection du village. En outre, le
PNR octroie à la commune des subventions qui nous aident à
valoriser notre patrimoine bâti ou paysager ;
➔ Mais quand on parle aujourd’hui d’intercommunalité, on
pense surtout aux Communautés de communes, Communautés
d’agglomération ou Communautés urbaines. Ces Communautés ont
le statut d’établissements publics de coopération intercommunale
comme les syndicats et le PNR. Toutefois, leurs compétences sont
bien plus étendues. De plus, elles disposent – ce qui fait leur
singularité – de ressources fiscales autonomes (en l’occurrence la
Taxe Professionnelle Unique).
Valmondois appartient depuis novembre 2004 à la Communauté de
Communes de la Vallée de l’Oise et des Impressionnistes (la «CCVOI»)
Celle-ci regroupe six communes (Auvers, Butry, Frépillon, Mériel, Méry
et Valmondois). Ces communes ont pu se réunir car elles sont dans une
continuité territoriale, la loi exigeant en effet que les communes d’une
Communauté de communes se situent sur un territoire d’un seul
tenant et sans enclave. Le territoire de ces Communautés a été conçu
pour être un espace de solidarité pour lequel les communes
membres élaborent un projet commun de développement.
Valmondois est la plus petite des six communes de la CCVOI, qui
compte au total plus de 26000 habitants (2,28% de la population
du département du Val d’Oise) sur une superficie de 3 972
hectares. Le tableau ci-dessous fait apparaître la démographie
comparée des communes :
Méry
Auvers
Mériel
Frépillon
Butry
Valmondois
Total
6
9 178
6 956
4 376
2 577
1 987
1 258
26 332 habitants
Les structures de la CCVOI qui s’apparentent toutes
proportions gardées à celles d’une commune, fixent le
cadre de la participation des communes à la gestion de
l’intercommunalité.
➔ Le Conseil communautaire, formé des 32 élus délégués par
les communes, est l’organe de délibération. Il joue un rôle
comparable au Conseil municipal. Valmondois – outre le maire, vicePrésident de droit comme ses cinq collègues des autres
communes – y a deux délégués titulaires (Pascal Gasquet et Michel
Salzard) et une déléguée suppléante (Evelyne Enel)
➔ Le Bureau incarne la permanence à travers ses réunions
hebdomadaires. Il correspond à la municipalité formée du maire et
des adjoints. Il réunit les six maires des communes, dont le Président
(Jean-Pierre Béquet, maire d’Auvers sur Oise) et les cinq vicePrésidents.
➔ Le Président de la CCVOI a des pouvoirs qu’il exerce en
propre ou par délégation (administration du personnel, emprunts,
marchés, contrats d’assurance, représentation de la CCVOI en justice
etc.)
➔ Les Commissions de travail ont un rôle consultatif. Elles
sont composées des délégués des communes de la CCVOI auxquels
s’ajoutent d’autres élus. La CCVOI a créé sept commissions :
Développement économique, aménagement de l’espace,
environnement et circulations douces, solidarité-petite enfance,
sports, culture et tourisme, finances. Les vice-Présidents sont
Présidents des Commissions relevant de leur compétence. Noëlle
Lenoir préside la Commission Culture et Tourisme, et est également
vice-Présidente de la Commission Développement économique pour
ce qui concerne le commerce et l’artisanat.
➔ Pour être exhaustif, il faut mentionner la Commission
Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) composée
de délégués des communes. Noëlle Lenoir, maire et Michel Salzard,
maire-adjoint aux finances, en font partie. Toute Communauté de
communes ayant institué une Taxe Professionnelle Unique (TPU) – ce
qui est le cas de la CCVOI – doit installer une CLECT afin d’évaluer le
coût des compétences transférées à la Communauté de Communes
et des compensations à reverser aux communes qui ont abandonné
leurs recettes de taxe professionnelle au profit de la Communauté.
Toute Communauté de Communes doit exercer deux
compétences obligatoires (aménagement de l’espace et
développement économique) et au moins une
compétence choisie dans un groupe de six
(environnement, maîtrise de l’énergie, logement et cadre
de vie, voierie, équipements culturels, sportifs et de
l’enseignement du premier degré, action sociale,
assainissement), toutes ces attributions devant en tout
état de cause revêtir un intérêt communautaire.
➔ Outre ces compétences obligatoires en matière
d’aménagement de l’espace et de développement économique, la
CCVOI s’est principalement dotée des attributions suivantes :
• Logement et cadre de vie
• Valorisation de l’artisanat et du commerce
• Petite enfance (crèches, haltes-garderies, relais assistantes
maternelles)
• Voirie d’intérêt communautaire (reliant les communes entre
elles)
• Circulations douces (voies cyclables et piétonnières)
• Culture (Musique, mise en réseau des bibliothèques
municipales)
• Tourisme (coordination des offices de tourisme et syndicats
d’initiative)
• Sport (études d’opportunité sur un projet éventuel de piscine
et création d’un office intercommunautaire des sports).
Il n’est pas prévu d’extension supplémentaire de compétences. Il
est apparu opportun de conduire au préalable des projets
susceptibles de procurer de la ressource à la Communauté
(développement de zones d’activité) avant de créer de nouveaux
équipements et services dont le financement serait aléatoire eu
égard à des charges budgétaires ayant dépassé les prévisions des
dernières années.
C’est par ses ressources que la Communauté de
communes se distingue essentiellement des autres
formules d’intercommunalité.
➔ La CCVOI a en particulier le pouvoir fiscal.Elle a adopté la Taxe
Professionnelle Unique par transfert de la taxe professionnelle des
communes, ce qui lui donne le droit d’en voter le taux -17,92% dans
la CCVOI - et d’en percevoir l’intégralité du produit.
➔ Toutefois, pour éviter que ce transfert ne fasse brutalement
chuter les ressources des communes, la loi a prévu que les
Communautés de Communes devaient leur reverser chaque année
une partie de ce produit. Le montant de la compensation est égal
au produit de TP perçu par la commune avant son transfert (année
n-1, soit 2004 pour Valmondois) moins le montant des charges
transférées évaluées par la CLECT.
➔ La CCVOI perçoit par ailleurs une subvention de l’Etat pour
son fonctionnement. Il s’agit de la Dotation Globale de
Fonctionnement (la «DGF») – qui également est attribuée aux
communes.Toutefois elle est majorée du fait que la CCVOI a adopté
la TPU et exerce un nombre suffisant de compétences transférées.
Le bilan officiel de la CCVOI, sera établi dans le prochain
rapport d’activités (à paraître). Les perspectives
d’évolution de ces activités seront déterminées par les
choix financiers qui seront faits lors de l’adoption du
budget en mars 2009.
Bureau communautaire de la C.C.V.O.I.
Jean-Pierre Béquet, Président,
Jean-Pierre Pernot, vice-Président à la solidarité-petite enfance et
au sport,
Jean-Louis Delannoy, vice-Président à l’aménagement de l’espace
et à la politique du logement,
Bernard Tailly, vice-Président au développement économique,
Jacques Derue, vice-Président aux finances, à l’environnement, à la
voierie et aux circulations douces,
Noëlle Lenoir, vice-Présidente à la culture, au commerce et à
l’artisanat.
Conseillers Communautaires de Valmondois
Noëlle Lenoir, vice-Présidente,
Michel Salzard, délégué titulaire,
Pascal Gasquet, déléguée titulaire,
Evelyne Enel, déléguée suppléante.
Délégués de Valmondois
dans les Commissions de travail
Ces commissions sont constituées par des conseillers
communautaires et d’autres élus municipaux :
- La Commission finances a un statut particulier, elle est constituée
uniquement des conseillers communautaires : Noëlle Lenoir, Pascal
Gasquet, Michel Salzard et Evelyne Enel.
- Commission Aménagement de l’espace et politique du
logement : Bernard Gillet, Jean-Christophe Bénédick, Aude DurandMondragon.
- Développement économique, commerce et artisanat : Noëlle
Lenoir, Charles Dorémus, Michel Salzard.
- Sports : Mohamed Lachguer,Aude Durand-Mondragon, Sylvie Floris.
- Culture et Tourisme : Noëlle Lenoir, Anne Saglier, Evelyne Enel.
- Environnement et voierie (dont circulations douces) : Mohamed
Lachguer, Pascal Gasquet, Michel Vielle.
- Action sociale (dont petite enfance) et solidarité : Evelyne Enel,
Anne Saglier, Anne-Laure Corroyer-Hennard.
➔ Les autres recettes de la CCVOI sont notamment des
subventions de l’Etat, du Conseil général ou de la Caisse
d’allocations familiales, ainsi que des participations des
familles (à l’accueil des enfants, à l’enseignement musical etc.)
➔ Enfin, la CCVOI perçoit au lieu et place des communes la
taxe d’enlèvement des ordures ménagères qui est ensuite
reversée aux syndicats compétents en ce domaine (soit concernant
Valmondois, le Syndicat Mixte Intercommunal de Ramassage et de
Traitement des Ordures Ménagères, SMIRTOM).
CCVOI - 10, avenue Marcel Perrin
95540 Méry-sur-Oise
Tél. : 01 30 36 34 02
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Synthèse de l’action communautaire
La Communauté de communes entame sa cinquième année
d’existence.
Jacques Derue, le projet d’aménagement des abords de la
gare qui intéresse les deux communes.
Son action s’est surtout concrétisée jusqu’à présent par la mise en
place de services de proximité, de caractère social ou
culturel.
➔ La CCVOI pilote également des actions d’amélioration de
l’habitat sur Frépillon, Mériel et Méry sur Oise dans le cadre
d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH).
➔ Ont ainsi été créées des structures de la petite enfance :
crèches collectives ou familiales, haltes-garderies, lieux d’accueil
parents/enfants et relais d’assistantes maternelles. Valmondois
aimerait pouvoir bénéficier, dans un avenir plus ou moins proche,
de l’installation d’une halte-garderie à la gare qui s’adresserait
aux enfants des deux communes : Butry et Valmondois.
➔ L’année 2008 a par ailleurs vu la création du
«Conservatoire Communautaire de Musique» sur l’ensemble des
six communes. Sous la houlette de Christophe Vannier, le
Conservatoire a vite acquis son rythme de croisière. Les
inscriptions – près de 400 – sont légèrement supérieures à ce
qu’elles étaient lorsque l’enseignement musical était assuré sur
une base associative dans chacune des communes. Les
professeurs de qualité qui exerçaient au plan municipal sont
devenus enseignants du Conservatoire. Il reste à développer
encore davantage la coopération avec l’Education nationale.
➔ Enfin, la mise en réseau informatique des bibliothèques a
été réalisée sans encombre. C’est un plus pour les lecteurs de
tous âges et sans doute aussi une charge supplémentaire pour
les responsables si efficaces de la bibliothèque et
particulièrement pour Françoise La Fuente, qui a à répondre à des
demandes accrues. Mais c’est pour la bonne cause. Aussi à la
demande de Noëlle Lenoir, la CCVOI vient de verser 500 euros de
subvention à chaque bibliothèque.
En matière de voierie, certaines voies de liaison entre les
communes ont été remises en état. Des imperfections
regrettables ont été constatées à Valmondois sur la route de
l’Isle, qui relie par le plateau, Valmondois à Auvers. Celles-ci
sont dues à une mauvaise exécution du chantier. Valmondois
veille à y porter remède.
La CCVOI a aussi engagé des chantiers relevant de ses
compétences en matière d’aménagement de l’espace et de
développement économique.
➔ Il s’agit d’abord de préparer le document d’urbanisme
– le Schéma de Cohérence Territoriale (le «SCOT») qui traduira
les orientations en matière d’urbanisation et de protection
environnementale. La procédure d’élaboration de ce schéma a
déjà été entamée. Il faut maintenant élaborer le document luimême. Il s’imposera aux plans d’urbanisme des communes et
donc à tous les habitants avec lesquels une concertation aura
lieu, notamment à l’occasion d’une enquête publique.
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➔ D’un point de vue plus directement opérationnel, la
CCVOI a entrepris d’aménager des zones d’activités :
Extension de la zone des Bosquets de Méry sur Oise, et parc
d’activités sur Frépillon et Méry sur Oise, entre la voie ferrée
et l’A115, notamment. Ces opérations visent à rapprocher
l’habitat de l’emploi et à générer la taxe professionnelle dont
la CCVOI a un besoin vital pour remplir ses missions.
Valmondois n’est pas concerné par les projets de zone
d’activité, mais Noëlle Lenoir espère bien faire prendre en
compte par la CCVOI, conjointement avec le maire de Butry,
La CCVOI a prévu d’aménager des «circulations douces»
notamment des chemins de grande randonnée, si appréciés
par les nombreux marcheurs qui parcourent la région. L’action
de la CCVOI devrait à cet égard compléter celle du PNR.
Les compétences de la CCVOI concernant le sport et le
tourisme sont plus limitées.
Par exemple, s’agissant du sport, il s’agit surtout d’études
préalables à la réalisation d’infrastructures. Les études en cours
sur l’éventualité de la construction d’une piscine montrent au
demeurant que son coût d’investissement et de fonctionnement
serait très difficile à financer dans le contexte budgétaire de la
CCVOI. Quant au tourisme, moteur essentiel du développement du
territoire de la CCVOI, c’est un secteur qui mérite une coordination
entre toutes les communes pour mieux valoriser les trésors
artistiques, architecturaux et environnementaux de la
Communauté, sans parler même des équipements sportifs offerts
aux jeunes comme aux moins jeunes. Le rapport de Guillaume
Vuilletet, conseiller communautaire, présenté au Conseil
communautaire trace des pistes intéressantes.
De même, dans un autre ordre d’idées, l’étude de Daniel Bellet,
conseiller communautaire, sur l’éventualité de la mise en place
d’un Conseil communautaire de prévention et de répression
de la délinquance, a permis de souligner – indépendamment de
la création d’une telle institution dont les coûts sont à évaluer –
l’importance de ces questions.
Enfin et en dernier lieu, la CCVOI a entrepris des actions de
communication coordonnées par Philippe Chuppé, conseiller
communautaire, dont la première est la publication d’un
magazine d’informations (disponible en mairie et téléchargeable
sur www.valmondois.fr).
La gestion communautaire est une lourde charge, tant les
problèmes à régler sont nombreux et complexes. Les élus et les
services de la Communauté sont conduits à devoir concilier le
souhaitable et le possible. Pour le bien de tous !
Noëlle Lenoir adresse ses remerciements aux services de la
CCVOI sous la direction efficace de Bruno Bouriaud, Directeur
général des services.
Carnet
Naissances
Claire Cécile Marie CHAMPEVILLE de BOISJOLLY - le 11 décembre
Pierre MOUNIER -- TROLET - le 18 décembre 2008
Madame le maire et le Conseil municipal félicitent les heureux
parents.
Mariages
Noëlle Lenoir
a été élue membre
du comité directeur
de l’Association
des Maires de France
Outre Yanick Paternotte député du Val
Michel SOUTIF et Valérie BOULOGNE - le 17 janvier 2009
Tous nos vœux de bonheur aux nouveaux mariés.
Décès
d’Oise, maire de Sannois, Président de
l’Union des Maires du Val d’Oise, membre
de droit, Madame Lenoir est le seul maire à
Simone Ninette Roberte ROCHE - le 22 décembre 2008
Pierre Maurice MORISSET - 31 décembre 2008
Marcelle DECHATRE ép. CONTOUR, notre doyenne,décédée à l’âge
de 101 ans - le 19 janvier 2009
Madame Lenoir et le Conseil municipal s’associent à la peine de
leurs familles et leur présentent leurs plus sincères condoléances.
représenter notre département au sein de
cette institution qui joue un rôle très
important auprès des pouvoirs publics.
La mairie souhaite la bienvenue à Béatrice Destrade,
secrétaire générale depuis le 1er décembre 2008.
Formalités
Recensement militaire pour l’appel de préparation à la défense
Toutes les filles et les garçons atteignant l’âge de 16 ans doivent
obligatoirement se faire recenser à la mairie de leur domicile, dans
un délai de trois mois à compter de leur anniversaire. Se présenter
muni d’une carte d’identité, du livret de famille et d’un justificatif de
domicile. Ce recensement sera suivi par une journée obligatoire
d’information à la Défense.
Nous vous rappelons que, désormais, une attestation de recensement,
délivrée par la mairie, est exigée pour tout examen ou concours
contrôlé par l’Etat.
Ramassage des encombrants
Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le 18 mars. Pensez
à sortir vos objets la veille au soir. Volume maximum :1m3 par
habitation. Notez que depuis le 1er janvier 2009, vous devez apporter
vos déchets d’équipements et électroniques en déchetterie.
Pour tout renseignement supplémentaire, lisez le Journal d’information
sur la collecte sélective des déchets ménagers édité par le SMIRTOM
du Vexin disponible en mairie ou appelez le 01 34 66 18 40.
Déchetterie d’Osny : Chemin des Hayettes, derrière le Centre Leclerc.
Inscriptions scolaires
Les inscriptions se font en mairie à partir du 20 Avril 2009 pour les
enfant nés en 2006.
Se munir :
- du livret de famille
- du carnet de santé de l'enfant
- d'un justificatif de domicile
Associations
A l’attention de tous les Présidents d’associations n’ayant pas encore fait parvenir leurs demandes,
le formulaire à remplir pour solliciter une subvention de la commune
est disponible sur le www.valmondois.fr, rubrique Associations.
La date limite de dépôt de dossier est prolongée jusqu’au 28 février 2009. Faites vite !
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Rendez-vous
Du dimanche 8 février au dimanche 1er mars
Exposition CABU. Le grand Duduche s’invite
chez Daumier
Ouvert les samedis et dimanches de 15 h à 18 h.
Le vernissage qui s’est tenu le samedi 7 février a
rassemblé un grand nombre de Valmondoisiens et
d’amis venus tout spécialement pour accueillir
Cabu et s’émerveiller devant les péripéties de son
grand Duduche. Les caricatures politiques,
notamment celles de N. Sarkozy, présentées au
rez-de-chaussée de la Villa Daumier ont remporté
un grand succès. Les discours de Madame le
maire, de Philippe Valletoux, Président de
l’association des Amis d’Honoré Daumier, de
Michel Parfenoff, ainsi que celui de Michel Guevel,
Président de l’association de la Villa Daumier, ont
salué le talent de l’artiste et le courage inhérent au
métier de caricaturiste, dans la droite ligne de Daumier. Cabu s’est ensuite très aimablement livré à une séance de dédicaces et de
caricatures personnalisées qui ont réjoui ses fans de 7 à 77 ans et bien au-delà…
Du jeudi 12 au samedi 14 mars
Sculptures au fil du temps sur le thème des
Mariannes
Symposium en collaboration avec l’Ecole Boule et
Lafarge Prestia.
«Créations live» à grande échelle d’une durée de trois
jours. De jeunes sculpteurs seront installés pour la 6 ème
année consécutive sous une grande tente chauffée sur le
terrain de sports au cœur du village.
Dimanche 15 mars
La Brocante de l’école R. Hoffman
Parents d’élèves et enseignants vous donnent rendez-vous au quartier de la Gare dès le petit jour.
Journée autour des pommiers
Depuis quelques années, la commune s’implique dans la sauvegarde des
milieux sensibles en participant à la plantation et à la restauration de vergers
et particulièrement d’espèces locales de pommiers. Ainsi, ayant à cœur
d’entretenir et d’animer le verger communal du Port aux Loups inauguré au
mois de mai dernier, Madame le maire et M.Gasquet, conseiller municipal,
vous invitent à noter une date printanière à votre agenda : sous l’égide de
Gwenaël Torres, du Club Connaître et Protéger la Nature de la Vallée du
Sausseron, 10 habitants de Valmondois sont invités à s’inscrire à un
atelier pédagogique autour du greffage des pommiers durant le dernier
week-end du mois de mars 2009.
Inscrivez-vous en mairie !
Jean-François Millet, Le greffeur, 1855
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Souvenirs, souvenirs
Le Repas des anciens 18 décembre 2008
La cérémonie républicaine des vœux de Madame le maire 17 janvier 2009
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Souvenirs, souvenirs
Récital de mélodies romantiques
1er février 2009
Claire et Sophie Geoffroy-Dechaume accompagnées au piano
par Elisabeth Saglier-Duhamel en l’église Saint-Quentin de Valmondois.
L’audition des élèves du Conservatoire
Communautaire de Musique 7 février 2009
Vingt-quatre jeunes du Conservatoire Communautaire de Musique,
concentrés et légèrement impressionnés, ont auditionné samedi 7 février au
Foyer Daumier sous l’œil attentif de leurs professeurs et de leurs parents.
Noëlle Lenoir et la municipalité remercient chaleureusement Christophe Vannier, coordinateur de
l’enseignement artistique de la CCVOI, pour son organisation.
Vernissage de l’exposition Cabu 7 février 2009
Cabu se prête volontiers à une sympathique séance de dédicaces personnalisées.
L’exposition a attiré des centaines de visiteurs. Valmondois salue l’artiste !
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