Compte rendu du 1er avril - Beaulieu-sur

Compte-rendu du Conseil municipal du 01 avril 2016
L’AN DEUX MILLE SEIZE, le premier avril à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la
Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur DESBOIS Patrick, Maire.
Etaient présents : DESBOIS Patrick, RAPICAULT Michel, DESCHAMPS Céline, BELHOSTE Marie-Christine, POYAU JeanClaude, MASSON Danièle, ANIEL André, RICHIDE Pascal, BERTRAND Isabelle, MARTINET Nicolas, HAUTIN Bertrand,
RIAUD Florence, TROCHET Michel, THIBAULT Alain, SIGNORET Yannis, formant la majorité des membres en exercice.
Représentés : LAURENT Elisabeth,
Absents excusés : FERRY Jeanne, TROTTER Joëlle,
Absents:
Madame DESCHAMPS Céline a été élue secrétaire de séance.
PV DES DELIBERATIONS DU 19 février 2016 :
Le procès-verbal est adopté
Fixation des taux de la fiscalité locale
Le Conseil Municipal a décidé de maintenir les taux 2015, pour l’année 2016, soit :
Taxe Habitation : ……………………….....20,02 %
Foncier Bâti :…………………............……22,19 %
Foncier non Bâti :…………………….…….53,75 %
Contribution Foncière Entreprise.....19,13 %
Budgets Commune, Eau potable, Assainissement, Lotissement du Gratte-Chien, Lotissement des Ouches :
-
Approbation des Comptes de Gestion 2015,
Approbation des Comptes Administratifs 2015,
Affectation des résultats 2015,
Vote des Budgets Primitifs 2016.
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016 :
Le Conseil Municipal a procédé au vote des subventions aux associations locales, extra-locales, ainsi qu’aux
organismes publics ou assimilés. Les montants restent identiques à ceux de 2015.
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2016 AVEC FAMILLES RURALES :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la convention passée pour l’année 2015 avec l’Association locale des Familles
Rurales « Les Crayons de Couleur », qui a pour objet de définir les objectifs à respecter afin de bénéficier du soutien
financier de la Commune.
Cette subvention étant supérieure à la somme de 23000 euros, il est nécessaire, conformément à la loi 2000-321 du 12
avril 2000 de conclure une convention d’objectifs avec l’Association Familles Rurales.
BONS CADEAUX - CONCOURS COMMUNAL DES MAISONS FLEURIES 2015 ET CONCOURS COMMUNAL DES
MAISONS DÉCORÉES ET/OU ILLUMINÉES 2015 :
La Commune a attribué des bons cadeaux aux lauréats du concours communal des maisons fleuries 2015 et du concours
communal des maisons décorées et/ou illuminées 2015.
Sur demande du Trésorier, il convient de prendre une délibération nominative retraçant l’octroi des bons cadeaux aux
lauréats.
Monsieur Le Maire propose donc aux membres du Conseil Municipal de délibérer sur la liste des lauréats
(conformément au classement retenu par la commission des travaux, voies et réseaux et environnement)
DEMANDE DE SUBVENTION AU FOND PUBLIC D’INVESTISSEMENT LOCAL POUR LA SALLE D’ACTIVITÉ ET LA
RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC :
Une demande de subvention peut être demandée pour les projets suivants : création d’une salle d’activité et
rénovation de l’éclairage public.
PROJETS DE MISE EN PLACE D’UNE CONDUITE D’EAU POTABLE SUR LE PONT DU CANAL ET D’ASSAINISSEMENT DU
LIEU DIT « L’ETANG » Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’Agence de l’Eau peut financer une partie du projet de mise en place d’une
conduite d’eau potable sur le pont du Canal de Beaulieu sur Loire ainsi qu’une partie du projet d’Assainissement de
l’Etang
AFFAIRES DIVERSES :
1)
2)
3)
M. SIGNORET demande quel projet a été retenu pour la salle d’activité. M. le Maire lui répond qu’un marché
sera lancé avec une variante (bureau ou sans bureau) et que la commission se réunira afin de définir le projet
le plus approprié.
M. TROCHET demande l’état d’avancement du projet de rénovation de l’éclairage public. M. le Maire lui
répond que l’audit est terminé et que le marché sera lancé dès que l’accord de subvention sera donné.
M. RICHIDE fait part d’un problème d’éclairage route de Sancerre qui ne s’éteint pas la nuit.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire déclare la séance close à 22H16
Pour copie certifiée conforme,
Le Maire, P. DESBOIS