produits transformés

FORMULAIRE D’INSCRIPTION
À LA MARQUE PRODUIT BIO SUD OUEST FRANCE
PRODUITS TRANSFORMÉS
IDENTIFICATION DE LA STRUCTURE
Etes-vous membre d’ARBIO ou d’INTERBIO ?
Oui
Non
Etes-vous :
Un organisme collecteur (coopératives, OP)
Un producteur
Un transformateur
Un distributeur
Nom de la structure :
Forme juridique :
Numéro SIRET :
Adresse de la structure/ ou du siège social :
Adresse principale du lieu de transformation (si différente du siège social) :
ARBIO :
Tél : 05.56.79.28.52
Fax: 05.56.79.33.18
[email protected]
INTERBIO :
Tél : 05.61.75.42.84
Fax : 05.61.75.42.80
[email protected]
Nom du dirigeant :
Prénom du dirigeant :
Code NAF :
Type d’entreprise :
Agriculteur (EARL, GAEC)
Artisan
Coopérative agricole
Organisation de producteurs
Entreprise agroalimentaire (EURL, SARL, SA)
Autre à préciser :
Numéro de téléphone :
Numéro d’agrément UE de l’atelier de transformation ou autre type de statut de l’atelier :
Votre entreprise possède-t-elle un système de management de la qualité et de la traçabilité :
Oui
Non
Nom de l’organisme certificateur bio :
ECOCERT FRANCE
CERTIPAQ SGS - ICS AGROCERT QUALITE FRANCE CERTISUD
BUREAU ALPES CONTROLES QUALISUD CERTIS
Date du dernier contrôle bio :
/
/
Cette page peut être dupliquée en fonction du nombre de produits proposés à la certification
PRODUITS TRANSFORMÉS PROPOSÉS À LA CERTIFICATION BIO SUD-OUEST FRANCE
Merci de bien vouloir remplir le tableau ci-dessous :
N°
Dénomination
du produit
Marque du
produit
Nature du produit
Matières premières
Ex : Farine
_
_
Boissons
Boulangerie/ Petit
déjeuner
Crèmerie
Epicerie
Plats cuisinés
Produits frais
Surgelés
Boissons
Boulangerie/ Petit
déjeuner
Crèmerie
Epicerie
Plats cuisinés
Produits frais
Surgelés
% de la
matière
1ère dans la
recette ou
poids
Ex : 10 %
Origine
Faites-vous réaliser
une des étapes
de transformation
par un prestataire
extérieur ?
Ex : Dax
Oui
Non
Si oui, précisez l’étape
de transformation
………………………
………………………
………………….......
Oui
Non
Si oui, précisez l’étape
de transformation
………………………
………………………
………………….......
Avez-vous mis
en place un
contrat qui
vous garantisse
une origine
Sud-ouest?
(traçabilité du
lot initial)
Le conditionnement et le stockage sont-ils réalisés en Aquitaine et/ou Midi-Pyrénées ?
Oui
Non
Si non, Précisez
Liste des magasins dans lesquels vos produits sont présents en Aquitaine :
INFORMATIONS AUTRES
Pour quelles raisons souhaitez-vous adhérer à la marque Bio Sud Ouest France ?
Donner une valeur ajoutée à mon/mes produit(s)
Développer la notoriété de mon/mes produit(s)
Entrer dans un réseau régional de professionnels bio
Ajouter une identification régionale à mon/mes produit(s)
Autre à préciser :
CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous certifiez sur l’honneur que vous ou l’entreprise :
a pris connaissance du règlement d'utilisation de la marque Bio Sud Ouest France et s’engage à le respecter, en acceptant notamment
les différentes procédures de contrôle qui en découlent;
est à jour de ses obligations fiscales et sociales;
s’engage à fournir tout document aux comités d’expertise, d’agrément leur permettant de vérifier l’exactitude des dossiers;
s’engage à tenir à disposition de l’organisme de contrôle toutes les pièces justifiant l’origine des ingrédients ;
s’engage à régler par avance l’organisme certificateur à l’aide du bon de visite;
garantit l’exactitude des renseignements portés dans sa candidature.
PIÈCES A FOURNIR
PIÈCES A FOURNIR
en cas de demande de préadmission (validation par le comité d'agrément avant la visite de l'organisme certificateur) fournir les factures
des fournisseurs ou le certificat des producteurs apporteurs ;
une copie du certificat délivré par l’organisme certificateur justifiant du mode de production biologique des produits candidats,
conformément au règlement (CE n2007/834°);
la fiche technique des produits transformés.
Je certifie sur l'honneur que l'ensemble des informations mentionnées dans ce formulaire sont exactes.
Date : Signature et cachet :