CUFR JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION Place de Verdun 81012

Marché de fourniture d’équipements biomédicaux pour l’espace de recherche de l’Ecole d’Ingénieurs ISIS
CUFR JEAN-FRANCOIS CHAMPOLLION
Place de Verdun
81012 ALBI
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE D’EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX
MARCHE PASSE EN PROCEDURE ADAPTEE – ART 28 DU CMP
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)
REFERENCE DU MARCHE :
« ESPACE DE RECHERCHE DE L’ECOLE D’INGENIEURS ISIS / EQUIP_BIOMED»
C.C.P.
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Marché de fourniture d’équipements biomédicaux pour l’espace de recherche de l’Ecole d’Ingénieurs ISIS
SOMMAIRE
Article 1.
Description du marché ......................................................................................... 3
1.1
Préambule .................................................................................................................... 3
1.2
Objet du marché........................................................................................................... 3
1.3
Forme du marché ......................................................................................................... 3
1.4
Attentes du marché ...................................................................................................... 3
1.5
Description de l’environnement .................................................................................. 4
1.6
Délai d’exécution ......................................................................................................... 4
1.7
Règlement des différends et litiges .............................................................................. 5
Article 2.
Lot 1 : matériel de perfusion ................................................................................ 5
Article 3.
Lot 2 : monitoring ................................................................................................ 5
3.1
Monitoring ................................................................................................................... 5
3.2
Simulateurs .................................................................................................................. 6
Article 4.
Garantie des matériels .......................................................................................... 6
Article 5.
Réception technique ............................................................................................. 7
Article 6.
Réponse au marché............................................................................................... 7
6.1
Mémoire technique ...................................................................................................... 7
6.2
Bordereau de prix ........................................................................................................ 8
6.3
Questions techniques ................................................................................................... 8
Annexes :
Annexe 1 : vues du box de réanimation et du bras mobile
Annexe 2 : modèle de bordereau de prix demandé
…/…
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Article 1.
Description du marché
1.1 Préambule
L’école d’ingénieurs ISIS est le département d’ingénierie du Centre Universitaire de
Formation et de Recherche Jean-François Champollion, situé à Castres (81).
Le pouvoir adjudicateur est le Centre Universitaire de Formation et de Recherche
Jean-François Champollion (ci-après désigné par « CUFR Champollion »), Place de Verdun
81012 ALBI.
La personne habilitée à signer le marché est Monsieur Hervé Pingaud, Directeur du CUFR
Champollion et le comptable assignataire du marché est Monsieur Vincent Leroux, Agent
Comptable du CUFR Champollion.
Sauf indications contraires explicitées dans le présent document, l’ensemble des stipulations
du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux fournitures courantes et
prestations de services (ci-après désigné par « CCAG-FCS ») sont applicables au présent
marché.
1.2 Objet du marché
L’école d’ingénieurs ISIS est en train de créer une plate-forme de recherche nommée
« Connected Health Lab » (ci-après désignée par le sigle « CHL »), implantée dans ses
locaux.
Le CHL n’a pas vocation à dispenser des soins à des patients. Il doit toutefois offrir un
environnement de simulation le plus proche possible de la réalité pour porter des projets de
recherche appliquée.
L’objet du présent marché est l’équipement de cette plate-forme en équipements
biomédicaux, et en prestations de services associées.
Lieu d’installation des équipements et d’exécution des prestations : Ecole d’ingénieurs ISIS Rue Firmin Oulès 81100 CASTRES.
1.3 Forme du marché
Le marché est sous la forme de la procédure adaptée conformément à l’article 28 du code des
marchés publics.
Ce marché est composé de deux lots, mais un seul et même candidat peut répondre aux deux
lots.
Les variantes ne sont pas autorisées.
1.4 Attentes du marché
Le présent marché consiste :
à fournir des équipements biomédicaux,
à procéder à leur installation et leur paramétrage,
à dispenser les formations demandées et à transférer aux agents désignés, les
compétences nécessaires pour que ceux-ci puissent les faire fonctionner de manière
autonome.
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1.5 Description de l’environnement
La plate-forme de recherche est installée au premier étage de l’école d’ingénieurs ISIS. Un
ascenseur est présent mais il est de petite taille (prévu pour 8 personnes ou 630 kg).
Le candidat prendra en compte cette contrainte pour la livraison des différents
équipements.
Au sein de la plate-forme de recherche, une pièce simulant un box de réanimation, climatisée,
recevra les équipements objet du présent marché.
Dans cette pièce, un bras mobile de marque « Dräger » est installé.
Le candidat devra prévoir l’installation de l’ensemble des équipements biomédicaux
objets du/des lot(s) auquel il répond, sur ce bras.
L’ensemble des dispositifs de fixation des équipements proposés, ainsi que tout accessoire
nécessaire au fonctionnement, sont à fournir par le candidat.
Toutefois, le candidat pourra proposer des supports autonomes appelés à supporter tout ou
partie des équipements biomédicaux qu’il propose, à la condition que ceux-ci soient inclus
dans sa proposition et qu’il en assure la pose et l’installation. Dans ce cas, les documentations
ainsi qu’un schéma de positionnement doivent être fournis dans la réponse du candidat.
L’annexe 1 montre des vues de cette pièce et du bras mobile correspondant.
Des prises électriques sont disponibles dans la pièce ainsi que sur le bras mobile. Le candidat
prévoira les câbles nécessaires au raccordement des équipements qu’il propose à ces prises
électriques.
Des prises RJ45 sont également disponibles dans la pièce. Ces prises sont brassées et la
communication du réseau est assurée par des équipements réseaux fournis et administrés par
le CUFR Champollion.
1.6 Délai d’exécution
Le titulaire retenu devra être en mesure de procéder à l’installation du matériel dans un délai
d’un (1) mois après l’attribution.
Cette installation fera l’objet d’un ordre de service.
Pour réaliser l’ensemble du présent marché, le titulaire d’un lot disposera d’un délai
d’exécution qui ne devra, en aucun cas, dépasser six (6) semaines à compter du début de
l’installation du matériel, formation incluse.
Toutefois, ce délai pourra être prolongé dans le cas où des fermetures administratives de
l’école interviendraient pendant cette période.
En cas de non-respect du délai d’exécution par le titulaire du marché, le pouvoir adjudicateur
se réserve la possibilité d’appliquer des pénalités de retard telles que prévues par l’article 14
du CCAG-FCS.
En revanche, le pouvoir adjudicateur décide que le présent marché déroge à l’article 15 du
CCAG-FCS : le titulaire du marché ne pourra prétendre à aucune prime pour réalisation
anticipée des prestations.
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1.7 Règlement des différends et litiges
Les différends et litiges seront réglés dans le respect de l’article 37 du CCAG-FCS.
Sauf disposition contraire prévue par la Loi ou le Règlement, le Tribunal Administratif de
Toulouse sera la seule juridiction compétente pour juger d’un litige survenu à l’occasion de
l’exécution du présent marché.
Article 2.
Lot 1 : matériel de perfusion
Ce lot consiste à fournir :
une pompe à perfusion,
un pousse-seringue,
une commande centrale permettant le pilotage de la pompe à perfusion et du pousseseringue (si des logiciels sont nécessaires au bon fonctionnent de cette commande
centrale, ils devront être prévus dans la proposition).
Dans son offre, le candidat devra prévoir l’ensemble des accessoires (câbles, système de
fixation, accroche pour poches…) et consommables pour le fonctionnement du matériel qu’il
propose (seringue, poches, tuyaux…).
Le prestataire retenu devra dispenser une formation afin de transférer aux agents désignés, les
compétences nécessaires pour que ceux-ci puissent faire fonctionner de manière autonome
l’ensemble du matériel fourni.
Article 3.
Lot 2 : monitoring
Deux types d’équipements sont demandés dans ce lot. Le candidat doit impérativement
proposer les deux types d’équipements (articles 3.1 et 3.2).
3.1 Monitoring
Ce lot consiste, tout d’abord, à fournir un moniteur de réanimation comportant, au minimum,
les fonctions suivantes :
mesure de la fréquence respiratoire,
mesure de la fréquence cardiaque,
mesure du taux de saturation en oxygène (SpO2).
Ensuite, ce lot comporte la fourniture d’un écran déporté permettant d’afficher le suivi des
mesures réalisées avec le moniteur placé en tête du lit, et des éventuelles alertes qui en
découlent.
Cet écran sera installé dans une pièce différente de celle où sera installé le moniteur.
Dans sa réponse, le candidat devra prévoir l’éventuel matériel informatique nécessaire pour
réaliser cet affichage déporté, à l’exception du câblage de type « liaison cuivrée avec prises
RJ 45 », équipement réseau pour le brassage dudit câblage, qui sera fourni ou réalisé par le
CUFR Champollion.
De même, si un serveur venait à être nécessaire pour réaliser cet affichage déporté, le CUFR
Champollion pourra mettre à la disposition du fournisseur retenu une machine virtuelle
(l’ensemble de la fourniture et de l’installation de la solution logicielle sur cette machine
virtuelle restant à la charge du prestataire retenu).
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Le matériel proposé devra comporter un mode « démonstration » afin d’avoir un affichage
simple mais réaliste lors de visites de la plate-forme, par exemple.
Dans son offre, le candidat devra prévoir l’ensemble des accessoires (câbles, capteurs…) pour
le fonctionnement du matériel qu’il propose.
Le prestataire retenu devra dispenser une formation afin de transférer aux agents désignés, les
compétences nécessaires pour que ceux-ci puissent faire fonctionner de manière autonome
l’ensemble du matériel fourni.
3.2 Simulateurs
Dans ce même lot, le candidat prévoira des simulateurs permettant de faire fonctionner
l’ensemble des fonctionnalités des moniteurs demandés à l’article 3.1 des présentes.
Ces simulateurs permettront de modifier les signaux mesurés par le moniteur de réanimation
(pour l’ensemble des fonctions demandées à l’article 3.1 des présentes), afin de pouvoir
simuler des mesures déclenchant les alertes programmées.
Le candidat devra prévoir également l’ensemble des accessoires (câbles, adaptateur…) pour
le fonctionnement du matériel qu’il propose.
Le prestataire retenu devra dispenser une formation afin de transférer aux agents désignés, les
compétences nécessaires pour que ceux-ci puissent faire fonctionner de manière autonome
l’ensemble du matériel fourni.
Article 4.
Garantie des matériels
Le candidat présentera les conditions de garantie pour chaque équipement matériel composant
la solution proposée.
Cette présentation explicitera les éléments suivants :
s’il s’agit d’une garantie « fabricant » ou incombant directement au candidat (lorsque
celui-ci est différent du fabricant). Dans le cas où le fabricant et le candidat sont
différents mais qu’ils exercent conjointement la garantie, le candidat présentera
clairement les rôles et responsabilités de chacun dans la mise en œuvre des conditions
de garantie demandée ci-dessous,
durée de la garantie « de base »,
si une extension de durée est possible et à quel coût (si tel est le cas, le bordereau de
prix prévu à l’article 6.2 inclura ce prix sous la forme d’une option que le pouvoir
adjudicateur pourra inclure dans le présent 6.2 marché, ou pas),
si la garantie est « sur site » ou « retour atelier »,
dans le cas où la garantie « sur site » n’est pas de base, mais qu’elle est possible, quel
en est le coût (si tel est le cas, le bordereau de prix prévu à l’article 6.2 inclura ce
prix sous la forme d’une option que le pouvoir adjudicateur pourra inclure dans le
présent marché, ou pas),
les délais d’intervention dans le cadre de la garantie,
si les éventuelles mises à jour des firmware, bios, micrologiciels et logiciels sont
incluses dans la garantie,
dans le cas où une extension de garantie est nécessaire pour bénéficier de ces mises à
jour, quel en est le coût (si tel est le cas, le bordereau de prix prévu à l’article 6.2
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inclura ce prix sous la forme d’une option que le pouvoir adjudicateur pourra inclure
dans le présent marché, ou pas),
toute information relative à la garantie des équipements matériels que le candidat
entend faire valoir.
Article 5.
Réception technique
Dans la suite des présentes, l’intitulé « réception technique » désigne « l’admission» telle que
définie à l’article 2 du CCAG-FCS.
La réception technique sera réalisée, pour chaque lot, à l’issue des formations qui sont
demandées.
Le CUFR Champollion procédera, en présence d’un ou plusieurs représentants du titulaire du
marché, à une série de tests visant à s’assurer que la solution installée répond à l’ensemble des
exigences fonctionnelles et techniques décrites dans le présent CCP.
Si, lors de ces opérations de réception technique, il apparait que certaines exigences
fonctionnelles ou techniques ne sont pas conformes, ou que les formations dispensées ne
permettent pas aux agents qui les ont suivies d’atteindre les objectifs demandés, le CUFR
Champollion ajournera la réception conformément aux stipulations de l’article 25 du
CCAG-FCS.
Le titulaire du marché disposera d’un délai de deux semaines pour apporter les actions
correctives nécessaires.
Une nouvelle réception technique sera alors organisée, uniquement sur les points rejetés.
Si des éléments non conformes subsistent, le CUFR Champollion se réserve la possibilité
d’engager une procédure de réfaction ou de résiliation telle que prévue par les articles 25.3 et
32 du CCAG-FCS.
Un procès-verbal actera la réception technique.
Article 6.
Réponse au marché
6.1 Mémoire technique
Pour chaque lot auquel il entend répondre, le candidat rédigera un mémoire technique dans
lequel il explicitera :
sa compréhension de l’objectif du CUFR Champollion au travers du présent marché,
les réponses techniques qu’il entend apporter aux besoins décrits dans le présent CCP,
sa capacité à respecter les délais demandés,
l’ensemble des documentations des matériels et des éventuels logiciels qui composent
la solution proposée (les documentations en langue anglaise et/ou sous forme pdf
gravés sur un cédérom annexé au mémoire technique sont acceptées),
tout élément que le candidat souhaiterait porter à la connaissance du pouvoir
adjudicateur.
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6.2 Bordereau de prix
Le candidat fournira obligatoirement un bordereau de prix listant exhaustivement l’ensemble
des matériels, des accessoires, des éventuels logiciels, des prestations, des formations et des
éventuelles options composant la solution qu’il propose.
Un modèle de bordereau est joint en annexe 2 des présentes (celui-ci est joint à titre indicatif).
Le bordereau pourra être complété avec tout élément qui ne serait pas prévu par le pouvoir
adjudicateur et qui serait nécessaire à la réalisation de la solution proposée, étant entendu que
les éléments financiers indiqués (tant en terme de prix que de volume de jours de prestations
proposés) sont réputés fermes et définitifs pour la bonne exécution de ce marché tels que
décrits dans le présent CCP.
L’ensemble des prix comprendront le montant HT, la TVA et le montant TTC.
6.3 Questions techniques
Le candidat pourra poser toutes les questions techniques relatives au présent marché, et
prendre rendez-vous pour visiter les lieux s’il le souhaite, soit par voie électronique, soit par
courrier (la voie électronique sera, si possible, privilégiée) :
Bruno ROUSSEL
Ecole d’ingénieurs ISIS
Rue firmin Oulès
81100 CASTRES
Courriel : [email protected]
Les éventuelles questions techniques et demande de visite devront parvenir à l’école au moins
7 jours calendaires avant la clôture du marché.
Fait le ______________ à ___________
Le Candidat, qui reconnait ainsi avoir lu
l’ensemble du dossier de consultation
(nom et qualité du signataire)
…/…/…/…/…/…
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ANNEXE 1
Photos de la salle simulant
un box de réanimation
ANNEXE 2
Modèle de bordereau de prix
CUFR CHAMPOLLION
ECOLE D'INGENIEURS ISIS
DESCRIPTION
REF
SEPTEMBRE 2014
BORDEREAU DE PRIX
ESPACE DE RECHERCHE/EQUIP_BIOMED
2
LOT 1 (le candidat peut répondre à un seul lot)
Pompe à perfusion
Pousse seringue
Commande centrale
Accessoires
(le candidat peut décomposer)
Livraison
Installation
3
LOT 2 (le candidat peut répondre à un seul lot)
Unité
Quantité
Prix unitaire
TOTAL HT
TVA
TOTAL TTC
3.1 Monitoring
Moniteur
Affichage déporté
(le candidat peut décomposer)
Accessoires
(le candidat peut décomposer)
3.2 Simulateurs
(le candidat peut décomposer)
Livraison
Installation
Le candidat indiquera ici l'ensemble des accessoires, logiciels ou tout élément non prévu par le pouvoir adjudiateur mais
qui serait nécessaire au fonctionnement de la solution proposée
MONTANT HT
TVA xx%
TVA xx%
…
MONTANT TTC
4
Le candidat indiquera ici, sous forme d'options, l'ensemble des garanties demandées, lorsqu'elles ne sont pas incluses
dans la garantie "de base"