Régimes d`actionnariat des salariés (GF10372K)

Régimes
d’actionnariat
des salariés
Régimes d’actionnariat des salariés 01
La réussite de votre entreprise n’est pas le fruit du
hasard. Elle résulte du calibre et du savoir-faire de
vos salariés. C’est pourquoi un nombre croissant
d’entreprises cherchent des solutions novatrices
pour accroître la participation et la motivation de
leurs salariés.
Attirez, motivez et conservez les bons candidats au moyen d’un
régime d’actionnariat des salariés (RAS) et d’un régime de
rémunération à base d’actions1.
Un RAS permet à vos salariés de participer à la croissance et
au succès de votre entreprise. En les persuadant de devenir
actionnaires, vous créez un sentiment d’appartenance chez les
salariés, qui, maintenant intéressés financièrement au succès
de l’entreprise, seront plus motivés par leur travail.
1
L ’administration des régimes de rémunération à base d’actions est
offerte dans le cadre d’une entente avec Conseillers Buck limitée.
Aidez vos salariés à partager votre
réussite avec un RAS :
¬¬ Proposez aux salariés une occasion de placement unique favorisant ainsi l’engagement
dans le programme d’épargne (ou le programme d’épargne agréé)
¬¬ Offrez aux salariés un RAS et un régime de rémunération à base d’actions qui leur
permettent de tirer profit du succès financier de l’entreprise
¬¬ Intégrez harmonieusement le RAS dans votre programme global d’avantages sociaux
¬¬ Permettez aux salariés d’acquérir une participation dans l’entreprise par l’achat de
fractions d’actions – ce qui n’est habituellement pas possible en dehors d’un RAS
¬¬ Augmentez la rentabilité pour le responsable de régime, car les cotisations patronales
(le cas échéant) et les frais d’administration sont déductibles d’impôt dans un RAS
¬¬ Augmentez votre actionnariat en encourageant la participation d’un groupe clé
d’intervenants – vos salariés
Nous sommes des innovateurs dans le marché
depuis de nombreuses années, et notre
leadership s’étend aux aspects suivants :
¬¬Services aux participants – il y a plus d’une
décennie, nous avons été la première
compagnie d’assurance à mettre sur pied
une équipe qui s’occupe exclusivement des
services aux participants. Nous possédons
une vaste expérience de la communication
d’information sur les RAS, que ce soit en
personne, à l’occasion de séminaires ou
par téléphone. Vos salariés s’adressent en
tout temps à des professionnels salariés
hautement qualifiés, qui connaissent à fond
les particularités de votre RAS.
¬¬La législation et la conformité –
notre connaissance approfondie est au coeur
de ce que nous faisons. Au fil des ans, nous
avons acquis une réputation enviable comme
« le fournisseur de régimes de retraite »,
ce qui nous permet de vous aider à gérer votre
programme de façon à ce qu’il réponde à tous
vos besoins en matière de gouvernance.
¬¬Systèmes solides et souples pour répondre à
vos besoins particuliers. Nous n’offrons pas
de solutions toutes faites pour les RAS ou les
régimes de rémunération à base d’actions.
¬¬Nous offrons la possibilité d’effectuer des
retraits par lots ou en temps réel par le biais
du Salon VIP
¬¬Dans le cadre d’une entente avec Conseillers
Buck limitée, nous offrons maintenant
la gestion de régimes de rémunération à
base d’actions, tels que les options d’achat
d’actions, les droits à la valeur d’actions
temporairement inaccessibles, les droits à
la valeur d’actions différés, les droits à la
valeur d’actions liés au rendement et les
droits à la plus-value des actions, qui peuvent
être intégrés à votre régime d’épargne/
actions actuel. Les salariés peuvent accéder
aux renseignements sur leur régime de
rémunération à base d’actions grâce à un lien
sécurisé dans le Salon VIP.
Nous possédons l’expertise et l’expérience nécessaires
pour assurer le succès de votre RAS et de votre
régime de rémunération à base d’actions. Les régimes
d’épargne et de retraite collectifs représentent plus de
50 % des primes et des dépôts de notre Compagnie, ce
qui en fait notre principale activité.
Régimes d’actionnariat des salariés 01
Nous offrons la possibilité de choisir
entre la méthode de la valeur
comptable et la méthode de la valeur
unitaire pour l’actionnariat :
Méthode de la valeur comptable
¬¬Les participants détiennent directement
des actions de la société (y compris des
fractions d’actions)
–– Actif = actions de la société seulement
¬¬Les dividendes sont répartis entre les
participants selon la date de propriété et ils
servent à acheter des actions additionnelles
2
L es RAS qui permettent
d’effectuer des retraits
en temps réel doivent
être mis en place dans le
cadre d’une convention de
fiducie et de la méthode de
la valeur comptable.
Qui plus est, nous offrons deux
conventions contractuelles uniques :
Contrat d’assurance
¬¬Offert seulement pour la méthode de la
valeur unitaire
¬¬Contrat entre la Standard Life Canada et le
responsable de régime
¬¬S’applique aux régimes agréés seulement
Convention de fiducie2
¬¬Offerte pour les méthodes de la valeur
comptable et de la valeur unitaire
¬¬Offerte pour les régimes agréés et non agréés
¬¬Les frais réglés par l’employeur sont
déductibles d’impôt seulement dans le cas
d’un régime non agréé
¬¬Fonds créé et administré par la Société de
fiducie Standard Life en qualité de fiduciaire
(valeur unitaire)
¬¬Valeur du compte du participant = cours
de l’action multiplié par le nombre
d’actions détenues
¬¬Les participants détiennent les actions (valeur
comptable et valeur unitaire)
Méthode de la valeur unitaire
¬¬Les participants détiennent indirectement
des actions de la société sous forme de
propriété de parts dans un fonds d’actions
spécialement créé à cette fin
–– Actif = actions de la société seulement plus
liquidités
¬¬Les dividendes peuvent être répartis entre les
participants selon la date de propriété et ils
servent à acheter des unités additionnelles
qui se traduisent par davantage d’actions
¬¬Les frais réglés par l’employeur sont
déductibles d’impôt seulement dans le cas
d’un régime non agréé
¬¬Valeur du compte du participant = valeur (en $)
transformée en actions détenues selon le
cours du marché
02 Régimes d’actionnariat des salariés
¬¬Les participants peuvent exercer les droits
de vote des actions (si le texte du régime
le permet)
¬¬Les gains ou les pertes en capital sont
attribués aux participants qui vendent
leurs actions
¬¬Les transferts en actions à un autre
dépositaire ou provenant d’un autre
dépositaire n’ont aucune incidence fiscale
pour les participants
Nos services administratifs sont
adaptés aux options que vous
choisissez :
Établissement des certificats
Méthode de la valeur comptable
¬¬Les participants reçoivent des actions
entières sous forme de certificats
¬¬Les fractions d’actions sont payables au
comptant au cours de clôture
Méthode de la valeur unitaire
¬¬On divise la valeur (en $) par le cours de
clôture pour déterminer le nombre d’actions
détenues et les remettre ensuite aux
participants sous forme de certificats
Versement des dividendes
Méthode de la valeur comptable
¬¬Taux de dividende déterminé par le conseil
d’administration du responsable du régime
¬¬Actions affectées directement au compte
du participant
Méthode de la valeur unitaire
¬¬Taux de dividende déterminé en fonction du
nombre de parts
¬¬Valeur de rachat ajoutée au compte
du participant
¬¬Sert à accroître la valeur par part ou à acheter
des parts additionnelles (selon les directives
du responsable de régime)
¬¬Tout montant restant est versé au comptant
Acquisition
Les participants peuvent transférer en
franchise d’impôt les certificats d’actions
établis à leur nom
¬¬Régimes agréés : transfert à un REER ou un
CRI autogéré
Notre système peut gérer toutes les principales
options d’acquisition, y compris l’acquisition
cyclique, annuelle ou continue.
¬¬Régimes non agréés : transfert électronique
au compte du courtier
Nous administrons votre RAS de la façon qui vous
convient. Nous pouvons adapter nos systèmes
et nos solutions administratives pour qu’ils
répondent à vos besoins particuliers.
Régimes d’actionnariat des salariés 03
Les relevés des participants sont intégrés dans
le programme de retraite, de sorte que tous
les éléments du programme sont regroupés en
un seul endroit à l’intention des participants.
Les relevés peuvent porter exclusivement sur les
actions et fournir des détails sur les opérations,
le cours d’achat, le cours de vente, etc. De plus,
nous fournissons les renseignements suivants :
Méthode de la valeur comptable
¬¬Nombre d’actions détenues
¬¬Cours de clôture de l’action
¬¬Prix d’achat moyen
Méthode de la valeur unitaire
¬¬Nombre de parts détenues
¬¬Valeur par part
¬¬Actions équivalentes pour un contrat
de fiducie
Nous produisons des rapports détaillés pour
vous tenir au courant de toutes les questions
de gouvernance et de conformité. Les rapports
suivants sont disponibles :
¬¬Rapport sur les opérations d’initiés
¬¬Relevé des transactions
¬¬Relevé du responsable de régime,
regroupant tous les régimes de retraite
par sous-groupe et type de régimes
¬¬Relevés des participants – disponibles en
versions sommaire ou détaillée
Il est important pour vous, pour les
participants et pour nous que les participants
comprennent bien la valeur du programme et
les avantages dont ils peuvent profiter.
04 Régimes d’actionnariat des salariés
3
ertains régimes ne
C
permettent pas les
retraits en temps
réel. Adressez-vous à
votre conseiller de la
Standard Life pour de plus
amples renseignements.
Nos employés…
¬¬Tous les RAS sont administrés par une équipe
dévouée qui fournit aux responsables de
régime un soutien pour tous les aspects
de leur RAS, y compris les transactions,
la conformité et la gouvernance de leur
programme de retraite
¬¬Les employés peuvent effectuer leurs retraits
en ligne, dans le Salon VIP. Ils peuvent choisir
le mode de retrait et les options de règlement :
–– ordre en temps réel - au cours du marché3
–– ordre en temps réel - à cours limité3
–– ordre par lots - au cours du marché
¬¬Notre approche holistique s’applique à tout
ce que nous faisons donc, notre équipe
spécialisée en RAS administrera l’ensemble
de votre programme de retraite
¬¬Les employés peuvent effectuer des transferts
entre deux régimes d’actions (régimes
non agréés, CELI et REER) en ligne, dans le
Salon VIP
Nos systèmes souples…
Nos capacités solides et souples de
production de rapports répondent…
¬¬Nous utilisons le même système de tenue de
dossiers pour l’administration de votre RAS et
de votre programme de retraite, de sorte que
tout s’intègre harmonieusement
¬¬Aux besoins particuliers de votre
régime et elles soutiennent vos activités
de gouvernance
¬¬Les contrôles de systèmes comprennent les
éléments suivants :
¬¬À vos exigences en matière de rapports grâce
à plusieurs formats
–– Un système fondé sur l’historique des
transactions, sans archivage, de sorte
que nous puissions accéder facilement et
rapidement aux transactions passées
¬¬À votre besoin et à celui de vos salariés en
terme de vue d’ensemble du programme
de retraite
–– Un processus d’autorisation pour toutes les
transactions financières
Nos régimes de rémunération à
base d’actions...
¬¬Une section du système de tenue des dossiers
réservée au RAS, qui permet :
–– les opérations croisées au sein du régime
ou sur le marché
–– règlement le jour suivant (T+1)
–– l’affectation
–– règlement le jour suivant (T+1)
¬¬Service d’administration offert dans le
cadre d’une entente avec Conseillers Buck
limitée, un chef de file en ce qui a trait à ces
programmes de rémunération uniques
¬¬Possibilité pour les participants de gérer
leur programme d’épargne et de retraite
collectif et leur régime de rémunération à
base d’actions en une seule session dans le
Salon VIP
Nous savons ce qui assurera la réussite de
votre RAS.
Régimes d’actionnariat des salariés 05
Retraite    Investissements    Assurance
Pour en savoir plus
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en la
matière ou, encore, avec un de nos bureaux situés dans les villes suivantes :
Halifax
1 800 563-1833
Québec
1 800 503-2358
Montréal
1 877 499-9555, poste 6699
Toronto
1 800 827-5747
London
1 800 268-9714
Calgary
1 800 805-1631
Edmonton
1 888 944-0600
Vancouver
1 800 663-1784
www.standardlife.ca
Compagnie d’assurance Standard Life du Canada
Assurance Standard Life limitée
GF10372K GS
11-2012
©2012 Standard Life