plaquette taxe d`apprentissage - Mission Formation Continue et

Taxe d’apprentissage
2016
CFA - Section d’apprentissage
de l’Université Toulouse III - Paul Sabatier
s futurs collaborateurs
Nos apprentis sont vo
rentissage
ent de l’App
Soutenez le développem
Construisons des parcours
mation sur le long terme
Publication MFCA-UPS - Décembre 2015
for
UNIVERSITÉ TOULOUSE III - MFCA
Centre de Formation d’Apprentis
UPS - MFCA
31062 Toulouse Cedex 9
Bureaux : 1 av. Latécoère
Tél. +33 5 61 55 66 30
Fax +33 5 61 55 87 01
[email protected]
http://mfca.ups-tlse.fr
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Offrons aux étudiants-a
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Intégrez des apprentis au se
formations adaptées à
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vos besoins et vos secte
Valorisez votre impôt
MFCA
Mission Formation Continue et Apprentissage
Votre Taxe d’apprentissage
Un levier d’amélioration de nos formations
au service des entreprises
Plus de 2200 apprentis formés en 20 ans - 296 apprenti(e)s en 2015-2016
L’offre de formation 2016
Comment verser votre taxe d’apprentissage
A la Section d’Apprentissage de l’UPS
1. Votre versement doit passer par un OCTA unique de votre choix avant le 1er mars 2016
2. Nous sommes habilités à percevoir
BAC +2 : DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE - 2ème Année
Génie Electrique et Informatique Industrielle
Génie Mécanique et Productique
Techniques de Commercialisation
BAC +3 : LICENCE - 3ème Année
Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion d’Entreprises
Informatique Réseaux et Télécoms
Apprenti au 31/12/2015
QUOTA
OUI
CSA
(entreprise de
+ de 250 salariés)
OUI
BAC +3 : LICENCE PROFESSIONNELLE
Commerce et Distribution : Management et Gestion de Rayons
Conception et Intégration de Services et Produits Multimédia
Conception et Production de Systèmes Electroniques
Génie de la Formulation
Ingénierie de la Conception et Prototype
Métiers de la Promotion du Médicament et des Produits de Santé
Métiers de la Santé au Travail
Pilotage des Activités Logistiques et Industrielles
Qualité et Sécurité Sanitaire des Aliments
Techniques Industrielles en Aéronautique et Spatial
BAC +4 et 5 : MASTER PROFESSIONNEL
Génie Mécanique en Aéronautique
Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion des Entreprises
Systèmes de Télécommunications et Réseaux Informatiques
Nos atouts
Une charte d’engagement qualité de nos formations.
Un suivi individualisé des apprentis avec un double tutorat en entreprise et à l’université.
Une évaluation périodique de chaque formation par le Haut Conseil de l’Évaluation de l’ESR
Une dynamique d’innovation.
Pour votre entreprise, c’est l’opportunité
D’accompagner le développement des compétences des futurs diplômés.
D’améliorer les conditions et la qualité des formations de vos futurs salariés.
D’investir dans les formations de votre choix et en devenir un partenaire privilégié.
Pour nos apprentis, c’est l’assurance de bénéficier
De l’expertise de professionnels reconnus dans leur domaine.
D’un environnement performant en adéquation avec vos secteurs d’activité.
Pas d’apprenti au 31/12/2015
OUI
pour la partie libre
OUI
pour la partie libre
OUI
HORS QUOTA
Uniquement si les coûts de formation
ne sont pas couverts par le
QUOTA et la CSA (indifféremment sur
les catégories A et B)
NON
Indiquer clairement à votre OCTA si vous souhaitez couvrir le coût de la formation dans la
limite de vos capacités de versement de taxe
Le coût de formation par apprenti est publié chaque année sur le site de la préfecture de la Région
au 31 décembre :
http://www.prefectures-regions.gouv.fr/languedoc-roussillon-midi-pyrenees
Rubrique Documents & publications > Taxe d’apprentissage 2016 pour la région Midi-Pyrénées
3. Dans tous les cas, vous devez indiquer votre choix d’orientation à votre comptable ou
à votre service comptable
Pour orienter votre taxe vers la Section d’Apprentissage de l’Université
Paul-Sabatier
Indiquer le numéro UAI 0312499Y et l’adresse exacte :
SA Université Toulouse III – Paul Sabatier
Mission Formation Continue et Apprentissage
118 route de Narbonne
31062 Toulouse cedex 9
Avec le nom du diplôme concerné (voir la liste des formations 2016)
4. Nous informer du montant de votre versement et du nom de votre OCTA
(Décret 2012-628 du 2 mai 2012)
NOUS VOUS REMERCIONS DE CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DE NOTRE CFA