Le Conseil Municipal de la Ville Le Passage d`Agen se réunira en

Le Conseil Municipal de la Ville Le Passage d’Agen se réunira en séance
publique le mardi 13 décembre 2016 à 19 heures, à l'Hôtel de Ville – salle du Conseil
municipal.
ORDRE DU JOUR
 Présentation de l'étude de faisabilité en vue de la réalisation d'une salle de spectacle
par la SEM 47
 Procédure de révision du PLUi : avis de la Commune sur le projet de PLUi arrêté
 Réactualisation périodique du tableau des voiries communales
 Revalorisation rémunération d'un agent contractuel titulaire
 Projet de charte des ATSEM
 Accompagnement à l'emploi associatif du secteur sportif : association Tennis de Table
Passageois
 Association du Personnel municipal de la Ville du Passage d'Agen : solde subvention
ordinaire 2016
 Centre Routier de Gaussens – Transfert des charges de fonctionnement à
l'Agglomération d'Agen : rapport de la CLECT
 Budget Commune 2016 : projet de DM n°1
 Budget Commune 2017 : autorisation 25 % crédits section d'investissement
 Budget Commune 2017 : versement subvention CCAS
 Budget Commune : admissions en non-valeur
 Agglomération d'Agen/PLIE de l'Agenais – Fonds Social Européen - Appel à projets –
Année 2017
 Rétrocession à la Commune par l'EPFL de l'emprise foncière des ex-Transports
Raymond – 50 rue de la Marine
 Transfert des zones d'activités économiques : modification des statuts de
l'Agglomération d'Agen
 Ouverture dominicale des commerces pour 2017
 Demande de subvention auprès de l'Agglomération d'Agen : FST 2017
 Projet de création d'un self-service groupe scolaire Edouard Lacour :
. demande subvention auprès du Conseil départemental 47
. demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR
 Rapport d'activité :
. SDEE 47
. SIVU Chenil-fourrière de Lot-et-Garonne
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