circuit fiche-projet recrutement EPI v1 sept 12-4 - iWW

CIRCUIT FICHE-PROJET
RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE pour EPI
Assistant(e) EPI
SAF
SRH
PROJET RECRUTEMENT :
A2
Fiche Projet +
dossier recrutement si personne
connue
à adresser par mail :
A
*Financement sur FRM local : à
[email protected] +
gestionnaire SRH
A6
A1
Visa cellule budget sur
conformité et disponibilité
FRM
*Financement sur contrat : au
Chargée d’Affaires Financières de
l’EPI
RECRUTEMENT :
Fiche-projet visée + dossier
recrutement (si non fourni)
B1
DIRECTION
Demande AAR à la DRH si
nécessaire
Contrôle du dossier et
transmission:
Commission Personnel
« au fil de l’eau » si
nécessaire + ED
A4
Visa CAF sur conformité et
disponibilité sur contrat
C1
Validation par mail de la
concrétisation financière
C2
A5
Décision et Visa
(traité en ED)
A3
Avant passage en Commission
Personnel : demande par mail
de valider la concrétisation
budgétaire à [email protected] et informe le CAF
si nécessaire
C3
C4
Signature par RAF de la
fiche liaison
COMMISSION
PERSONNEL
Etude du dossier
par la Commission
Personnel
Après passage en commission
personnel : dossier de
recrutement transmis au RAF
(fiche liaison + fiche-projet
visée + contrat de recrutement)
Version septembre 2012
C. Brossard
CIRCUIT FICHE-PROJET
RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE pour EPI
Liste des actions des assistant(e)s
A1 : Le recrutement se fait sur FRM local exclusivement OU sur FRM local + ressources contractuelles de l’EPI
 l’assistant(e) transmet la fiche projet-recrutement complétée et signée par le responsable de l’EPI avec son argumentaire, à [email protected] et au gestionnaire SRH
B1 : Le recrutement se fait exclusivement sur ressources contractuelles de l’EPI
 l’assistant(e) transmet la fiche projet-recrutement complétée et signée par le responsable de l’EPI à la Chargée d’Affaires Financières (CAF) de l’EPI
C1 : Une fois la conformité et la disponibilité financières confirmées par le CAF en B1, et le choix du candidat arrêté
 l’assistant(e) transmet la fiche projet-recrutement et le dossier de recrutement (Profil du poste, Argumentaires, CV...) au gestionnaire SRH
Si la personne à recruter est déjà connue, par exemple pour une prolongation de contrat, l’ensemble du dossier de recrutement est adressé avec la fiche
projet-recrutement dés A1 et B1. Sinon les éléments pour le dossier de recrutement sont fournis en C1.
Liste des actions du SAF
A1 : La cellule budget (C. Brossard, C. Ameline, JP Guillois) contrôle la faisabilité financière sur budget FRM (Fonds de Ressources Mutualisées) du Centre et
en cas d’autres ressources contractuelles de l’EPI concernées, demande un visa au CAF de l’EPI. La cellule budget vise la fiche projet-recrutement, la
transmet au SRH et informe l’assistant(e)
Version septembre 2012
C. Brossard
CIRCUIT FICHE-PROJET
RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE pour EPI
B1 : La CAF contrôle la faisabilité financière du recrutement sur le contrat. La CAF vise la fiche projet-recrutement et l’envoie à l’assistant(e)
C2 : La cellule budget vérifie la disponibilité budgétaire de l’enveloppe budgétaire de l’EPI et si nécessaire procède à son ajustement. La cellule budget
informe le SRH par retour de mail sur la faisabilité budgétaire du recrutement
C4 : Le Responsable des Affaires Financières (RAF) signe la fiche de liaison au vu du dossier de recrutement et des informations financières (fiche-projet
visée et si nécessaire tableau de suivi contrat). Le RAF transmet le dossier signé au SRH
Liste des actions du SRH
A2 : Le SRH demande une Autorisation Annuelle de recrutement à la DRH si nécessaire
A3 : S’il s’agit d’un dossier sur financement FRM urgent, le dossier est transmis « au fil de l’eau » à la Commission Personnel. Sinon le dossier est transmis
comme habituellement à la Commission Personnel en A4
A4 : Le SRH présente le dossier de recrutement à la Commission Personnel
A5 :
 Après réception de l’avis de la Commission Personnel (si A3 transmis par F. Chaumette au titre de la Commission Personnel), le SRH (S. Orain) fait
suivre cet avis et l’ensemble du dossier de recrutement à la direction (C. Bidan et B. Braunschweig) avant les réunions d’Equipe de Direction
 Après l’étude du dossier en Equipe de Direction, le SRH (S. Orain) transmet la fiche-projet de recrutement visée (ou non) à la cellule budget du SAF
et informe l’EPI
A6 : Le SRH transmet aux EPI (assistant(e)) et au SAF (cellule budget) les avis donnés sur les fiches-projet recrutement sur FRM après passage en Commission
Personnel et Equipe de Direction
Version septembre 2012
C. Brossard
CIRCUIT FICHE-PROJET
RECRUTEMENT DE PERSONNEL NON TITULAIRE pour EPI
C2 : Le SRH demande par mail à [email protected] de valider la disponibilité budgétaire (enveloppe personnel de l’EPI). Il informe également le CAF
si des modifications sont intervenues sur le dossier depuis son visa en B1
C4 : Le SRH fait signer la fiche de liaison au RAF afin de valider les éléments financiers du dossier de recrutement avant transmission à la DRH
Liste des actions de la Direction
A5 : A la réception de l’avis de la Commission Personnel et du dossier de recrutement transmis par le SRH (S. Orain), la Direction vise la fiche-projet de
recrutement après avis de l’Equipe de Direction
Liste des actions de la Commission Personnel
A3 : S’il s’agit d’un dossier sur financement FRM urgent, la Commission Personnel traite le dossier « au fil de l’eau » et F. Chaumette informe le SRH (S.
Orain) de l’avis donné par la Commission
C3 : La Commission Personnel émet un avis sur le dossier présenté par le SRH
Version septembre 2012
C. Brossard