Page 1 sur 22 etude emploi imprimerie grsp v3 IMPRIMERIE (NAF

Transcription

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes - GISCOP93 – Université Paris 13 (Bobigny)
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etude emploi imprimerie grsp v3
IMPRIMERIE (NAF 22,2 (2003); NAF 18,1 (2008) ; FAP F)
Pour le détail des codes d’activité économique voir la nomenclature des codes NAF de
l’INSEE en cliquant sur l’adresse suivante :
http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/revision_naf_2008/
Pour le détail des familles d’activités professionnelles (FAP), cliquer sur l’adresse suivante :
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/etudes-recherche-statistiques-dares/statistiques/metiersqualifications/nomenclature-familles-professionnelles/familles-professionnelles-fap-2003.html
Liste des postes étudiés
Listes des produits
Liste des produits avec
nom d’usage
Graveur
Acétone
Colle
Photograveur
Acide fort
Poudre or
Compositeur et photocompositeur
Alcool dénaturé
Couleurs - colorants
Receveur
Amiante
Mordant
Coloriste
Amines aromatiques
encre
Margeur
Ammoniaque
Antimoine
Conducteur offset
Alcali (ancien nom de
Etain
l’ammoniaque)
Essayeur offset
benzène
Bronze
Chef tireur de plan
bisulfite
cuivre
Doréliste gélatineur
Bromure d’argent
Vernis
Typographe
Cadmium
Produit pour déglacer
Régleur/électromécanicien
Chromate
Bitume de Judée
Massicotier
Cyanure de potassium
térébenthine
Brocheuse
Essence/hydrocarbure/
White spirit
HPA
Emballeuse
Ether de glycol
Castres
Contrôleuse
Formol ou formaldéhyde
Produit Klein et
Sparagon
Ouvrier pelliculage
Hypochlorite de soude
permanganate
Presseur de balle
Perchlorure de fer ou
Révélateur
chlorure de fer III
Manutentionnaire
Plomb
Essence C
Cariste
Solvants chlorés
gouache
Coursier
Chauffeur livreur
Gérant ou co-gérant
Responsable de service
Secrétaire
Chef de fabrication
Contremaître
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Sommaire
1- Objectif de l’étude :........................................................................................................2
2- L’étude initiale porte sur :...............................................................................................2
3- Analyse des parcours professionnels :.............................................................................2
3-1-Analyse globale :......................................................................................................2
3-1-1- Organisation du travail : .......................................................................................2
3-1-2- Liste des produits utilisés et expositions : .............................................................4
3-2. Analyse par rapport à la chronologie :......................................................................6
3-2-1. Faits relatés par les patients ..................................................................................6
3-2-2. Analyse de la base de données ..............................................................................7
4- nettoyage: .................................................................................................................17
4.1 Postes concernés .....................................................................................................17
4.2- Qu’est ce qui est nettoyé ? .....................................................................................18
4.3- Produit utilisé ........................................................................................................18
4.4- Matériel utilisé.......................................................................................................18
4.5- Fréquences de nettoyage ........................................................................................18
5-Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle: ...........................................19
6-Bibliographie.................................................................................................................22
1- Objectif de l’étude :
Etudier l’évolution dans le temps des conditions de travail et de l’exposition à des
cancérogènes dans l’imprimerie.
2- L’étude initiale porte sur :
-
-
-
41 parcours professionnels de patients pris en compte
une période de 1927-2005
des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2006,
suivant le « protocole pour la construction d’un dispositif de surveillance des cancers
d’origine professionnelle en Seine Saint Denis - 2è phase : construction du dispositif
permanent 2002-2003 ».
34 patients atteints d’un cancer du poumon, 2 atteints de mésothéliome, 1 atteint d’un
cancer du rein, 2 atteint d’un cancer de la vessie, 1 atteint d’une anémie
sidéroblastique, 1 atteint d’anémie réfractaire avec excès de blastes en transformation.
Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 06 novembre 2007
Les chiffres et lettres en rouge cités dans la fiche, renvoient directement aux cas qui
sont recueillis et triés sur une feuille excel.
3- Analyse des parcours professionnels :
3-1-Analyse globale :
3-1-1- Organisation du travail :
-
Les activités de l’imprimerie sont essentiellement effectuées par des hommes. 17%
d’employés sont des femmes (7/41) (Sumer 33%)
3 licenciements sont mentionnés dont 2 concernent deux femmes 1
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-
1 femme sur 7 travaille sur offset. Les 6 autres travaillent à la finition, à la reliure et au
conditionnement. Une est conductrice offset mais ne fait que du pelliculage 2
Les durées de postes vont de quelques mois jusqu’à 47 ans avec une moyenne de 9 ans
Les postes de l’imprimerie sont :
Processus
COMPOSITION
Nom du poste aux dires des patients
Graveur
Photograveur
Compositeur et photocompositeur
IMPRESSION
Receveur
Coloriste
Margeur
Conducteur offset
Essayeur offset
Chef tireur de plan
Typographe
Régleur/électromécanicien
FINITION, RELIURE, Massicotier
CONDITIONNEMENT Brocheuse
Emballeuse
Contrôleuse
Ouvrier pelliculage
Presseur de balle
STOCKAGE
Manutentionnaire
Cariste
TRANSPORT
Coursier
Chauffeur livreur
DIRECTION ET
Gérant ou co-gérant
GESTION
Responsable de service
Secrétaire
Chef de fabrication
Contremaître
D’autres dénominations de poste ont été citées et ne dépendent pas de la chronologie :
o Ouvrier imprimeur
o Rotativiste
o Papetière
o Agent de fabrication
o Ouvrier offset
o Imprimeur
Correspondance de ces postes avec les postes cités dans le tableau ci-dessus :
a) Ouvrier imprimeur correspond :
- pour la femme, à brocheuse et contrôleuse
- pour les hommes, à tout type de postes comme régleur, brocheur, massicotier
b) Rotativiste, ouvrier offset correspond à conducteur offset ;
c) Papetière correspond à massicotier
d) Agent de fabrication correspond à contrôleur
e) Imprimeur correspond à conducteur
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Remarques sur les postes :
4/41 personnes se sont mises à leur compte ou ont obtenu des responsabilités de
gestion sans perdre leurs activités du terrain et sur les 4, 2 sont des femmes.3
- Il y a une évolution professionnelle progressive des postes : receveur, margeur et
conducteur. En fonction des cas, la progression intra-entreprise est soit courte (6 ans) 4
soit longue (47 ans) 5
- Certains postes dont une des activités est le nettoyage sont responsables d’expositions
à des cancérogènes.
- Les postes de coloriste, receveur ont des actions de préparation d’encre et de colorants
exposant à des cancérogènes.
- Certains postes de receveur sont fusionnés avec ceux de margeur 6
- Les postes les plus exposés sont ceux de la composition, de l’impression, du
pelliculage et tous ceux qui requièrent une activité de nettoyage.
3-1-2- Liste des produits utilisés et expositions :
Phase du
processus
composition
Poste aux dires des
patients
Graveur
Photograveur
Compositeur
photocompositeur
Exposition aux dires du
patient
Perchlorure de fer
Acide chlorhydrique
Benzine
Trichloréthylène
Bitume de Judée en poudre.
Ac phosphorique, ac
acétique, benzine,
ammoniaque, alcali pure,
bromure d’argent, ac
nitrique, alun de potassium,
colorant en poudre (violet
de paris), ac sulfurique, ac
chromique, lessive de
potasse, permanganate,
bisulfite,
révélateur/fixateur,
térébenthine, essence C,
trichloréthylène alcool
dénaturé, aérosol de colle
Ras
Ras
Expositions aux dires des
experts
Acides forts, benzène,
solvants chlorés,
hydrocarbures
polycycliques aromatiques
(HPA)
Benzène, acides minéraux,
chromates, solvants chlorés
Ras
Ras
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Phase du
processus
Impression
Poste aux dires des
patients
Receveur
Coloriste
patient
Ras ou odeur d’encre,
trichloréthylène,
térébenthine, white spirit,
benzine, benzène, encre
castres, essence, essence F,
déglaceur, produits (Klein,
Sparagon), plomb, poudre
d’or, colle spéciale,
peintures de toutes les
couleurs avec utilisation de
mordant, vernis, blanc
d’Espagne
Essence, colorant, vernis
Margeur
Ras ou Essence, couleurs,
trichloréthylène, benzène,
Conducteur offset
Ras ou essence,
trichloréthylène, produits
(Klein, Sparagon), benzine,
pétrole, acides, déglaceur,
plomb, encre, poussière
papier, autres produits
d’imprimerie,
révélateur/fixateur, ac
sulfurique, chlorure
d’argent, bromure
Trichloréthylène, benzène,
benzine, térébenthine,
hypochlorite de soude,
éther de glycol
Ammoniaque
Essence, trichloréthylène,
Plomb, antimoine, étain,
benzène, bronze, cuivre,
essence, poussière de
plomb et d’étain
Ras ou Plomb, Amiante,
huile, pétrole, encre,
solvant
Essayeur offset
Chef tireur de plan
Typographe
Régleur
/électromécanicien
informaticien
Beaucoup de poussière de
papier
Gélatine, sulfure de fer,
« fiel de bœuf »,
nitrobenzène, formol
experts
HPA, benzène, solvant
chloré, amines aromatiques,
chromes, trichloréthylène,
Plomb, amiante
Solvant chloré, amines
aromatiques, HPA
Benzène, trichloréthylène,
solvant chloré, HPA,
couleurs (pigments,
solvants)
Ras ou solvants chlorés,
Benzène, HPA,
trichloréthylène, plomb,
amiante, révélateur, acides
Solvants chlorés, benzène,
amines aromatiques, HPA
HPA
Plomb, solvants chlorés,
benzène, essence, HPA,
formol
Ras ou HPA, amines
aromatiques, amiante,
fumée, benzène, solvants
chlorés, Pb
Benzène, HPA
Formol, fumée d’oxyde de
fer, benzène
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Phase du
processus
Finition, reliure,
conditionnement
Poste aux dires des
patients
Massicotier
Brocheuse
Emballeuse
contrôleuse
ouvrier pelliculage
stockage
transport
Direction et
gestion
Presseur de balle ou
pressier
Manutentionnaire et
cariste
Ouvrier du livre
(magasinier)
coursier
Chauffeur livreur
Gérant – co-gérant
Responsable de
service
secrétaire
Contremaître
Chef de fabrication
patient
Ras ou Beaucoup de
poussières, plomb, solvant,
dissolvants, encre…
Odeurs classiques
d’imprimerie: solvant,
plastique…, colle
Colle, solvant,
trichloréthylène, alcool
isopropylique, acétone,
poussières
Odeur de peinture chaude,
odeur d’encre
Ras ou odeur de peinture
chaude
Ras ou poussière de papier
experts
Ras ou HPA, benzène
Trichloréthylène,
hydrocarbures
Ras ou Trichloréthylène,
hydrocarbures
Benzène, solvants chlorés
Beaucoup de poussière
Ras
Ras ou amiante, vapeurs de
vernis, poussière de carton,
odeurs d’encre
Ras
Ras ou Cadmium, gaz
d’échappement, HPA
Ras
Dissolvant, peut être
amiante, vapeur d’encre,
trichloréthylène
Ras
Produits nettoyant pour les
machines, solvants (Ne se
rappelle pas de quel type de
produit il s’agit).
Beaucoup de poussière
Ras
Odeur d’encre
Ras ou colle, ammoniaque,
trichloréthylène, révélateur
Ras
HPA, solvants chlorés
trichloréthylène
Ras
Ras
HPA, benzène, solvant
chloré, amines aromatiques,
chromes
Ras
Ras
Chromate, acides minéraux,
solvants chlorés
Ras : rien à signaler
Zone verte : similitude des expositions aux dires des patients et des experts
3-2. Analyse par rapport à la chronologie :
3-2-1. Faits relatés par les patients
Organisation du travail :
- Entre 1971 et 1986, un conducteur offset mentionne une évolution technologique avec
intensification du travail et précarisation : apparition des copieurs offset et les
copieurs. Beaucoup de licenciements.7
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-
Entre 1976 et 1992, un photograveur relate que la technique de morsure se faisait avec
un bac d’aspiration (La morsure attaque le chrome pour laisser apparaître le cuivre) 12
Dans les années 80, un informaticien dit qu’il y a informatisation de l’outil.8
Produits utilisés :
- Entre 1971 et 1976, un photograveur raconte qu’il y a des changements de condition
de travail, des nouveaux procédés utilisés au poste de photograveur. Le révélateur est
déjà tout fait contrairement aux périodes précédentes et le fixateur est en granulé qu’il
faut diluer. Pour la morsure, les produits sont les mêmes mais sont plus « virulents ».
13
- A partir de 1985, un chef de chantier nous dit il n’y a plus de technique de morsure et
il y a moins d’acide utilisé 14
- Après 1989, une gérante d’imprimerie relate l’arrêt de l’utilisation d’ammoniaque 9
- Dans les années 90, un conducteur offset et une brocheuse mentionnent l’arrêt de
l’utilisation trichloréthylène. Et malgré cela, la brocheuse nous dit que cet arrêt n’a pas
été respecté dans le secteur public.10
- A partir de 1992, un chef de fabrication raconte que les essences sont moins nocives.
Certains produits sont supprimés et remplacés 15
- Un typographe dit que le plomb semble disparaître entre 1957 et 1966 11
- Un massicotier dit n’avoir vu aucun changement de techniques, de procédés et de
produit entre 1958 et 1999.16
Remarque : Notons que ces témoignages sont uniques et peuvent être comparés aux
différentes périodes d’utilisation de produits récapitulées en page 11.
3-2-2. Analyse de la base de données
Organisation du travail :
Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux,
impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps.
Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des
activités restent stables alors que d’autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent
de comparer un même poste pour des périodes différentes.
Poste
Apprenti papetière
Période
1943-1945
Apprenti typographe
Apprenti imprimeur
1955-1957
1960-1967
Conducteur offset
1958-1972
1969-1970
1970-2001
1972-1992
Margeur
2000
1947-1956
1967
Activité stable
-
fait les mélanges,
nettoie
conduit, nettoie
prépare les mélanges
des encres, nettoie
Charge, marge, règle
Activité évolutive
travaille avec les
massicots
nettoyage
impression,
composition,
assemblage, paquet
règle, fait les plaques
fait tout: tirage
pellicule de plastique,
publipostage
Fait les mélanges
Nettoyage
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Poste
Massicotier
Ouvrier imprimeur
Receveur
Receveur margeur
Période
1969-1970
1972-1973
1974-2004
1927-1936
1969-1970
1971-1976
1976
1987-1988
1988-2002
1946-1947
1961-1964
1962-1963
1964-1965
1965-1969
1966-1968
1944-1949
1958-1969
1965-1968
typographe
1951
1957-1966
Photograveur
1960-1967
1968-1970
1971-1976
1976-1992
Activité stable
Fait les finitions
Reçoit* et nettoie
Reçoit*
Reçoit* et charge
Reçoit*
Nettoie
Reçoit*, nettoie
charge
charge
Fait les plaques pour
offset, prépare les
produits
-
Fait les plaques pour
offset, prépare les
produits
Fait les plaques
Activité évolutive
Contrôle
Mesure et coupe
maintenance
prépare encres
Reçoit*
Nettoie
Règle, prépare les
encres, prépare les
mouilleurs, supervise
Nettoie
Mise en page,
quadrillage
-
Coupe, prépare,
retouche, monte les
films
-
Travaille au
laboratoire et au
montage
* : En réception, il récupère les travaux finis et effectue la mise sur palettes.
Analyse du tableau :
-
-
Pour les apprentis, de 1943 à 1967, les activités sont variantes. Cette variation vient du
fait que leur apprentissage ne se fait pas sur les mêmes activités de l’impression.
Pour le conducteur offset, de 1958 à 2001, certaines activités sont invariantes.
Néanmoins, entre 1970 et 2001, d’autres activités sont citées qui sont variantes en
fonction de la période dont une qui s’additionne pour un poste à l’activité invariante
(diversification de la tâche ?).
Pour le margeur, de 1947 à 1970, les activités du margeur sont invariantes. Néanmoins
de 1947 à 1967, des activités variantes sont additionnées (diversification de la tâche ?)
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-
-
Pour le massicotier, entre 1972 et 2004, les activités sont variantes.
Pour l’ouvrier imprimeur, entre 1927 et 2002, leur activité est invariante. Néanmoins,
entre 1969 et 1970, la maintenance des équipements est incluse dans les activités de
l’ouvrier imprimeur. On sait qu’à partir des années 70, la maintenance est
habituellement sous-traitée. Par conséquent, on peut comprendre que cette activité ne
soit plus mentionnée.
Pour le receveur, entre 1946 et 1969, les activités sont invariantes. Seul le poste entre
1966 et 1968 a une activité variante.
Pour le receveur margeur, les activités sont variantes et invariantes indépendamment
de la période.
Pour le typographe, entre 1951 et 1966, les activités sont variantes.
Pour le photograveur, entre 1960 et 1992, les activités sont variantes et invariantes
indépendamment de la période.
En conclusion, la plupart des activités des postes ne dépendent pas de la chronologie. Il y a
néanmoins, pour les conducteurs offset et les margeurs, une probable diversification de la
tâche en fonction de la chronologie.
Peut être dépendent-elles également de l’organisation de l’entreprise ou de l’expérience de
l’ouvrier ?
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Produits utilisés :
Entre les dates formelles d’adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l’effectivité de leur application dans l’activité réelle
de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans l’adoption des
règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l’expérience des patients et des
experts. L’exemple de la mise en application de l’interdiction de l’amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce
sujet, emblématique.
Produit
présent dans
l’imprimerie
Acide fort
Amiante (3)
Amines
aromatiques
Loi de réglementation
d’utilisation (1)
VME /
VLE
Cancérogène avéré
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
Cancérogène suspecté
UE 3
CIRC 2B
(mg/m3) (2)
Ac sulfurique: valeurs limites
d'exposition: circulaire du
ministère du travail du 10 mai
1984 (non parue au JO)
- Décret n°96-1133 du 24
décembre 1996 relatif à
l'interdiction de l'amiante, pris
en application du code du
Travail et du code de la
Consommation (JO du 26 déc
1996)
- Décret n°88-466 du 28 avril
1988 modifié relatif aux
produits
contenant
de
l'amiante et modifiant celui du
20 mars 1978 relatif à
l'emploi des fibres d'amiante
pour le flocage des bâtiments.
- Décret du 7 fév 1996 (JO du
8 février 1996): fabrication et
transformation de matériaux
contenant
de
l'amiante;
confinement et retrait de
l'amiante;
entretien
et
maintenance sur des flocages
ou calorifugeages contenant de
l'amiante.
- Benzidine: Valeurs limites
d'exposition professionnelle:
Période aux
dires des
patients
1947-2003
(5 patients/ 7
postes)
Période aux dires des
experts
Bcp*
acides
-
X
-
-
-/0.1
X
X
-
-
1966-2005
(1 patients/ 1
poste)
1962-2003
(3 patients/ 5 postes)
X
X
-
-
Non citéColorant cité
1930-1998
(5 patients/ 5postes)
fibre/cm3
(8h et 1h de
travail)
Bcp*
amines
1947-2001
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Produit
présent dans
l’imprimerie
Benzène
Cadmium
d’utilisation (1)
VME /
VLE
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
UE 3
CIRC 2B
(mg/m3) (2)
circulaire du 14 mai 1985
modifiée (JO du 6 juin 1985)
relative à la prévention des
cancers
d'origine
professionnelle et annexes
- Limite d'emploi: décret n°89593 du 28 août 1989 (JO du
30 aout 1989) réglementant la
production et l'utilisation de
certaines
substances
dangereuses
(notamment
benzidine et ses sels et
préparations en renfermant
plus de 0,1% en poids)
- Arrêté du 11 juillet 1977
fixant la liste des travaux
nécessitant une surveillance
médicale spéciale (Benzène et
homologues)
- Article R231-58-2 du Code
du
travail.
Interdiction
d'emploi de solvants contenant
plus de 0,1% en poids de
benzène; 3 Février 2001
- Valeurs limite d'exposition
professionnelle: art R231-58
du code du travail (décret
n°2001-97 du 1 fév 2001)
modifié par le décret n°2006133 du 9 fév 2006 fixant des
VLEP
contraignantes
à
certains agents chimiques dans
l'atmosphère des lieux de
travail
Période aux
dires des
patients
experts
3.25/-
X
X
-
-
1947-2001
(1 patient/ 1
poste)
1930-2003
0.05/-
X
X
-
-
-
1991-2005
(1 patients/1 postes)
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Produit
présent dans
l’imprimerie
Chromate
Essence/hydro
carbure/
HPA
d’utilisation (1)
VME /
VLE
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
UE 3
CIRC 2B
(mg/m3) (2)
spéciale (Travaux exposant au
cadmium et composés)
- restriction d'emploi: décret
du 27 juillet 1994 (JO du 28
juillet
1994):
limitation
d'emploi du cadmium et de ses
composés.
Arrêté du 19 avril 2001
modifiant l'arrêté du 7 août
1997 relatif aux limitations de
mise sur le marché et d'emploi
de certains produits contenant
des substances dangereuses.
Dichromate de potassium,
dichromate d'ammonium.
médicale spéciale (Brais,
goudrons et huiles minérales)
- Annexe à l'arrêté du 23
juillet 1947 modifié par les
arrêtés des 1er février 1950,
15 octobre 1951, 13 décembre
1982, 30 juillet 1986, 28
décembre 1988, 22 novembre
1989, 22 octobre 1991 et 4
avril 1995 : Travaux salissants
visés par les tableaux des
maladies
professionnelles
annexés au décret n°46-2959
du 31 décembre 1946 codifié.
- Arrêté du 18 septembre
2000 complétant l'arrêté du 5
janvier 1993 fixant la liste des
0.05/-
X
X
-
X
150/-
X
X
-
X
Période aux
dires des
patients
-
1930-2001
(12 patients/16
postes)
experts
1960-2001
1927-2005
Page 13 sur 22
Produit
présent dans
l’imprimerie
Formol ou
formaldéhyde
Plomb
d’utilisation (1)
VME /
VLE
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
UE 3
CIRC 2B
(mg/m3) (2)
substances, préparations et
procédés cancérogènes au sens
du deuxième alinéa de l'article
R. 231-56 du code du travail.
Travaux
exposant
aux
hydrocarbures polycycliques
aromatiques présents dans la
suie, le goudron, la poix, la
fumée ou les poussières de
houille.
valeurs limites d'exposition
professionnelle: circulaire du
12 juillet 1993 modifiant et
complétant la circulaire du
ministère du travail du 19
juillet 1982 (non parue au JO)
- Annexe à l'arrêté du 23
juillet 1947 modifié par les
arrêtés des 1er février 1950,
15 octobre 1951, 13 décembre
1982, 30 juillet 1986, 28
décembre 1988, 22 novembre
1989, 22 octobre 1991 et 4
avril 1995 : Travaux salissants
visés par les tableaux des
maladies
professionnelles
annexés au décret n°46-2959
du 31 décembre 1946 codifié.
Récupération du vieux plomb
donnant
lieu
à
des
dégagements de poussières
d'oxyde
de
plomb.
Métallurgie, affinage, fonte,
laminage du plomb, de ses
alliages et des métaux
plombifères.
Ebarbage,
0.61/
1.23
-
X
X
0.1/-
X
X
X
-
-
Période aux
dires des
patients
-
des années 30
jusqu’à 2001
(6 patients/
7postes)
experts
1955-1966
(2 patients/ 3postes)
présent jusqu’en 2003
Page 14 sur 22
Produit
présent dans
l’imprimerie
d’utilisation (1)
VME /
VLE
(mg/m3) (2)
polissage de tous les objets en
plomb ou en alliage de plomb.
Fabrication, réparation des
accumulateurs au plomb.
Fabrication et manipulation
des oxydes et sels de plomb.
Préparation et application de
peintures,
vernis,
laques,
encres à base de composés de
plomb ; grattage, brûlure,
découpage au chalumeau de
matières
recouvertes
de
peintures
plombifères.
Fabrication et application des
émaux plombeux. Fabrication
du plomb tétraéthyle.
- Décret n°88-120 1er fév 88
(JO du 5 fev 88) modifié le
décret n°95-608 du 6 mai
1995 (JO du 7 mai 1995) et
par le décret n°96-364 du 30
avril 1996 (JO du 2 mai)
relatif à la protection des
travailleurs exposés au plomb
métallique et à ses composés.
- article R.231-58-4, R.23158-5 et R.231-58-6 du code du
travail fixent des dispositions
spécifiques
au
plomb
concernant
notamment
l’interdiction de l’emploi du
plomb dans les travaux de
peinture…
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
UE 3
CIRC 2B
Période aux
dires des
patients
experts
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Produit
présent dans
l’imprimerie
Solvants
chlorés
d’utilisation (1)
VME /
VLE
UE 1 et 2
CIRC 1 et 2A
UE 3
CIRC 2B
(mg/m3) (2)
médicale spéciale. Plomb et
ses composés
- Article R231-58-4 du Code
du travail (Décret nº 20031254 du 23 décembre 2003
art. 3 II Journal Officiel du 28
décembre 2003) Interdiction
d'emploi de la céruse et du
sulfate de plomb dans les
travaux de peinture.
Trichloréthylène: valeurs
limites d'exposition: circulaire
du ministère du travail du 1e
déc 1983 (non parue au JO)
modifiant et complétant la
circulaire du ministère du
travail du 19 juillet 1982 (non
parue au JO)
405/1080
(trichlorét
hylène)
X
X
X
X
Période aux
dires des
patients
experts
1947-2003
sachant qu’entre
1989 et 2001, un
patient
mentionne
l’absence de
trichloréthylène
sur son poste.
(11 patients/ 15
postes)
1930-2003
* : beaucoup de substances avec des VLE et VME différentes. Se référer au site de l’INRS
(1) Les lois de réglementation ont été récupérées des fiches toxicologiques de l’INRS actuellement sur leur site (6 déc 2007) et celles par CMR du site de « bossons
futé ».
(2) VME : valeur moyenne d’exposition - VLE : valeur limite d’exposition. Les valeurs données proviennent du texte « valeurs limites d’exposition professionnelle aux
agents chimiques en France (ED984 –Aide mémoire technique) INRS » actuellement sur leur site (6 déc 2007).
(3) la production, la commercialisation et l’usage de l’amiante ont été interdits au 1 janvier 1997. La VLE concerne les travaux d’enlèvement d’amiante.
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Nom générique
« aux dires des
patients »
Produit avec un
nom commercial
« aux dires des
patients »
-
Bitume de
Judée
Castres
-
Colle(3)
Couleurs colorants
Encre(2)
Mordant (4)
-
Essence C (7)
gouache
Produit Klein
et Sparagon
-
Nom chimique
présent dans
l’imprimerie
« aux dires des
patients »
Alcool dénaturé
Cancérogène
suspecté
(UE 3 ou
CIRC 2B)
X
-
Période aux
dires des
patients
Antimoine
-
Cancérogène
avéré
(UE 1 et 2 ;
CIRC 1 et 2A)
X
X
Bronze
-
?
X
X
?
-
1959-1987
1965-1968
1944-2003
1944-1968
cuivre
Etain (6)
Ether de glycol
(5)
permanganate
Poudre or
-
X
X
X
X
1959-1987
1927-2005
1976-1980
1959-1987
1962-1993
X
?
X (UE)
?
1968-1970
1944-1949
1960-1967
1944-1949
1965-1970
1976-1980
1959-1987
1947-1971
Produit pour
?
?
1962-2001
déglacer
Révélateur(1)
1967-1996
térébenthine
1962-1993
Vernis(3)
X
1962-1968
White spirit
X
1965-1968
Eléments retrouvés sur le livre de Toxicologie industrielle et intoxications industrielles de
Rober R. Lauwerys Masson 4e édition.
(1) : ajouté sur la liste des produits cancérogènes GISCOP (2006)
(2) en rapport avec les éthers de glycol
(3) si contient du trichloréthylène
(4) à base d’acétate de nickel…
(5) classe 2 : EGME= 2-methoxyethanol= Ethylène Glycol Methyl Ether., EGMEA=
Acétate de 2 methoxyethyle= Ethylène Glycol Methyl Ether Acétate., EGEE= 2ethoxyethanol = Ethylène Glycol Ethyl Ether, EGEEA= Acétate de 2 –éthoxyethyle=
Ethylène Glycol Ethyl Ether Acétate
classe 3 : DEGME = 2-(2 methoxyethoxyethanol)= Diéthylène Glycol Methyl Ether
La presse française d'information générale a fait état, suite à un appel à témoignage, d'un taux
anormalement élevé de cancers des testicules et de leucémies chez des salariés d'IBM exposés
à des éthers de glycol (EGME, EGEE et leurs acétates et DEGDME) de 1974 à 1994. Même
si le risque de cancer des testicules a déjà été évoqué à travers une étude réalisée dans le
secteur de l'aviation britannique, l'expertise collective INSERM conclut que les quelques
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études épidémiologiques conduites sur la relation entre exposition aux éthers de glycol et
différents types de cancer chez l'homme (leucémies myéloïdes aiguës, cancer de l'estomac,
cancer des testicules) n'apportent pas de résultats convaincants sur un effet cancérigène
potentiel de ces solvants. http://www.inrs.fr/INRSPUB/inrs01.nsf/inrs01_dossier_view_view/C500A828AE61F75CC1256CEE0049368F/$FIL
E/visu.html?OpenElement
(6) si utilisé lors des soudures => en rapport fumée de soudure (cf tableau produits cités par
experts)
(7) en rapport avec les HPA
Produits non classés dans les cancérogènes,
cités par les patients
Acétone
Ammoniaque
Alcali (ancien nom de l’ammoniaque)
bisulfite
Bromure d’argent
Hypochlorite de soude
Perchlorure de fer ou chlorure de fer III
Période d’utilisation par
les patients
1973-1993
1958-1996
1974-1989
1960-1967
1967-1989
1947-1971
1962-1993
1947-1971
* : à surveiller
Analyse des tableaux :
Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés.
Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L’utilisation de
l’amiante a été interdite à partir du 7 fév 1996. Pourtant selon les dires des patients, ils ont
utilisé ce cancérogène jusqu’en 2005 et aux dires des experts jusqu’en 2003. Cet état de fait
est également repérable pour les acides forts, le cadmium, les HPA et les solvants chlorés.
Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu’ils étaient des
cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.
4- nettoyage:
Cette partie d’étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 41 patients.
Les éléments cités sont des synthèses tirées des témoignages.
4.1 Postes concernés
Sur 82 postes/périodes, 23 postes/période n’ont pas de précision sur le nettoyage, 37
postes/période n’ont pas le nettoyage comme activité et 22 postes/période ont le nettoyage
incluse dans leurs activités. Ces derniers sont regroupés par catégorie de poste et sont :
- Receveur*
- Margeur*
- Receveur/Margeur*
- Conducteur*
- Typographe* (apprenti)
- Essayeur*
- Electromécanicien*
- responsable de service*
Page 18 sur 22
- massicotier (papetière)
- chauffeur livreur **
- brocheuse
Le nettoyage de la machine est sous la responsabilité de ceux qui l’entourent (*). Cette
information est confirmée par un témoignage d’un massicotier (F).Pour un cas, il est précisé
que sa morphologie « menue » lui a donné la primeur du nettoyage de la machine car
apparemment ce nettoyage n’est pas si aisément exécutable (D).
** : Ce cas n’est pas atypique car un témoignage d’un massicotier nous confirme que c’étaient
les chauffeurs qui faisaient le nettoyage de leur atelier tous les matins. (F)
Remarque : dans les périodes/postes qui ne mentionnent pas de nettoyage, les postes sont
identiques à ceux cités au-dessus. Alors on peut se poser la question : qui le faisait ? Est ce
que les patients ont considéré cette activité comme secondaire et donc pas intéressante à dire ?
4.2- Qu’est ce qui est nettoyé ?
Ce nettoyage concerne les machines mais également la place du poste (A). Le nettoyage de la
machine concerne les parties supérieures et les parties intérieures. Ces dernières sont :
- les rouleaux
- les coupoirs
- les cylindres
- les blanchets
- les reliures
- les roulettes et les courroies d’entraînement
4.3- Produit utilisé
Les produits de nettoyage sont l’essence (ex : essence F), le trichloréthylène, acétone,
benzine, acides, benzène, térébenthine, hypochlorite de soude, éther de glycol, white spirit,
blanc d’Espagne, des dissolvants et solvants inconnus de son utilisateur.
4.4- Matériel utilisé
Dans un cas, le matériel utilisé est précisé : le karcher (E)
4.5- Fréquences de nettoyage
Les fréquences de nettoyage sont différentes en fonction des postes :
- après chaque tirage (B)
- grand nettoyage en fin de semaine de la machine et du poste ©
Remarque globale :
Pas de précision sur les moyens de protection.
Page 19 sur 22
5-Déclaration et reconnaissances en maladie professionnelle:
Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend
en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l’étude d’un ou de
plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient
ayant occupé « tel poste » a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du
seul poste cité.
Tableau remis à jour 21/12/09 :
Items
Nombre de personnes ayant eu un entretien concernant leur parcours
professionnel
Nombre de personnes ayant eu un CMI
Nombre de personnes ayant déclaré leur cancer en maladie professionnelle
Nombre de personnes ayant leur maladie reconnue en maladie professionnelle
Nombre de personnes dont la reconnaissance a été refusée
Nombre de personnes dont la reconnaissance est en attente
Nombre de
personnes
41
14
8
5
3
0
Page 20 sur 22
Correspondance entre le poste, le tableau de CMI, la pathologie et la reconnaissance:
Tableau remis à jour le 21/12/09 :
Poste
apprenti imprimeur
apprenti papetiere
cariste chauffeur
livreur
chauffeur livreur
chauffeur livreur
manutentionnaire
cariste
chef de fabrication
compositeur
typographe
conducteur
conducteur
Coursier
doreleur gelatineur
electromecanicien
gerante
imprimeur rotativiste
maitre reprographe
manutentionnaire
margeur
margeur offset
massicotier
MontageIncorporation
ouvrier offset
ouvriere pelliculage
Photograveur
receveur
receveur offset
secretaire
Reconnaissance
en maladie
professionnelle**
Pathologie
ou organe
touché
Réponse définitive de la
Sécurité Sociale
Déclaré reconnu refusé
en
attente
A3-16bis
30bis
Poumon
Poumon
non
non
0
0
0
0
0
0
30D
30bis
mésothéliome
Poumon
oui
non
1
0
0
0
0
0
30D
Système
complémentaire
alinéa 4
mésothéliome
oui
1
0
0
Poumon
oui
1
0
0
A3-16bis
Système
complémentaire
alinéa 4
30bis
Poumon
oui
1
0
0
Poumon
Poumon
Bronche
souche
oui
oui
0
0
1
1
0
0
non
0
0
0
Poumon
oui
1
0
0
30bis
Système
complémentaire
alinéa 4
Système
complémentaire
alinéa 4
A3-81
30bis
30bis
30D
30bis
Système
complémentaire
alinéa 4
A3-16bis
Système
complémentaire
alinéa 4
A3-16bis
16bis
Système
complémentaire
alinéa 4
30bis
Système
complémentaire
alinéa 4
A3-81
Rein sauf
bassinet
Bronche
souche
Poumon
Poumon
mésothéliome
Poumon
oui
0
1
0
non
oui
oui
oui
oui
0
0
1
1
0
0
1
0
0
1
0
0
0
0
0
Poumon
Poumon
oui
non
0
0
1
0
0
0
Poumon
Poumon
Poumon
oui
oui
non
0
1
0
1
0
0
0
0
0
Poumon
Poumon
oui
oui
1
0
0
1
0
0
Poumon
Bronche
oui
non
0
0
1
0
0
0
Page 21 sur 22
Poste
typographe
Reconnaissance
en maladie
professionnelle**
A3-16bis
Pathologie
ou organe
touché
souche
Poumon
Réponse définitive de la
Sécurité Sociale
Déclaré reconnu refusé
en
attente
oui
1
* : CMI lié à un poste hors imprimerie
** reconnaissance en maladie professionnelle : L461-2 – voir le site INRS
- tableau (ex : 30D)
- A3 : CRRMP alinéa 3 (ex : A3-16bis)
- A4 : CRRMP alinéa 4 (ex : A4)
0
0
Page 22 sur 22
6-Bibliographie
Pour toutes informations complémentaires sur les produits et les postes :
-Sites :
http://fr.wikipedia.org: détails de l’imprimerie
http://www.bossons-fute.com: feuille de poste de conducteur offset
http://atctoxicologie.free.fr/
http://www.inrs.fr/
http://www.invs.sante.fr/
http://www.afsse.fr/
http://cerig.efpg.inpg.fr/ICG/Dossiers/listedossier.html : techniques de l’imprimerie.
http://www.anact.fr: cas d’entreprise de l’imprimerie
- Articles sur internet:
* Cancers professionnels en imprimerie : Lasfargues Gérard Consultation de pathologie
professionnelle, CHU de Tours, 37044 Tours cedex
* « L’impression sur support métallique à feuilles par procédé offset – recommandations
relatives à la prévention des accidents et des maladies professionnelles adoptées le 20 juin
1973 par le comité technique national des industries de la métallurgique » INRS
* « valeurs limites d’exposition professionnelle aux agents chimiques en France (ED984–
Aide mémoire technique) INRS »
* « L’imprimerie De Gutenberg au numérique » - les 4 pages des statistiques industrielles
N°190 – juin 2004 - http://www.industrie.gouv.fr/sessi/4pages/pdf/4p190.pdf
-Revue :
* Entreprise et carrière N°841 : « fédération professionnelle : L’imprimerie se met au vert »
de Violette Queuniet.
Suivi de l’imprim vert sur http : //www.ecologie.gouv.fr/emeddiat/article.php3?id_article=74

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