testez le logiciel Solidaires® pour vos simulations de dGf et de fiscalité

juillet-août 2012 N° 254
> edito
> po int info
Testez le logiciel Solidaires®
pour vos simulations de DGF
et de fiscalité
Votre communauté change de régime fiscal, opte pour la
fiscalité professionnelle unique ou devient une communauté
d’agglomération ; elle prend de nouvelles compétences ou son
périmètre évolue et vous voulez mesurer l’impact de l’entrée de
nouvelles communes, ou du retrait des communes membres sur
la fiscalité et la DGF ; elle fusionne, et vous devez aussi simuler
la fiscalité et la DGF de la nouvelle communauté, avec, le cas
échéant, modification de périmètre ; vous créez un nouvel EPCI
à fiscalité propre… Dans tous ces cas, Solidaires est votre outil !
Conçu et développé par Mairie-conseils, ce logiciel est diffusé
gratuitement par la Caisse des Dépôts au service des élus et
techniciens des territoires intercommunaux. Il a été validé
par la Direction générale des collectivités locales (DGCL,
ministère de l’Intérieur). En 2011, il a été utilisé par plus de
560 personnes travaillant dans des communautés de communes
ou d’agglomération, et par plus de 125 trésoreries générales,
préfectures, administrations, associations ou établissements publics.
La version 3.7 de Solidaires, qui vient d’être mise en ligne,
comprend désormais les valeurs de points 2012 de la DGF et
prend en compte les nouvelles données de la taxe professionnelle
issues de la réforme fiscale : cotisation sur la valeur ajoutée
des entreprises (CVAE), imposition forfaitaire des entreprises de
réseau (IFER), taxe foncière du foncier non bâti (TAFNB), taxe sur
les surfaces commerciales (TASCOM), fonds national de garantie
individuelle des ressources (FNGIR), etc., et leurs incidences sur
le calcul du potentiel fiscal et du coefficient d’intégration fiscale.
Pour guider les territoires dans l’utilisation de Solidaires,
Mairie-conseils organise une journée d’accueil le
14 novembre prochain. Les fonctionnalités du logiciel
seront présentées à partir de données réelles, et Mairieconseils apportera son savoir-faire sur l’interprétation
des résultats. Mais dans un premier temps, testez
Solidaires sur www.mairieconseils.net (voir ci-contre).
Comment accéder
à Solidaires® ?
www.mairieconseils.net
> OUTILS > SOLIDAIRES >
Si vous n’êtes pas déjà utilisateur,
vous devrez :
1. créer un compte
2. choisir un identifiant
3. choisir un mot de passe
qui seront validés par l’opérateur.
Une procédure automatique est
prévue sur le site en cas d’oubli du
mot de passe.
Solidaires a été conçu pour que
chacun puisse aisément entrer ses
données et obtenir des résultats de
manière autonome, et comprend
une aide en ligne.
Pour tout autre problème (oubli du
login, difficultés techniques, explications complémentaires), il suffit
d’envoyer un mail à :
[email protected]
En direct du site
> expérience s choisies
Oise : Une intercommunalité gère en régie
une déchèterie-recyclerie
La communauté de communes
de Crèvecœur-le-Grand a
décidé d’adosser son projet
de déchèterie à celui d’une
recyclerie gérée en régie
sur le même site. Depuis
2002, l'activité n'a cessé de
progresser et des emplois
locaux ont été créés.
Au départ, il y a les convictions des élus,
qui, avec les services de la communauté
de communes (20 communes, 8000 habitants) mènent depuis plusieurs années
une réflexion ambitieuse sur la gestion
des déchets. La visite d'une ressourcerie
proche a été le facteur déclenchant. Un
comité de pilotage a été constitué, et le
premier salarié, aujourd’hui responsable
du site, s’est formé durant plusieurs mois
en s’appuyant sur plusieurs structures.
Il a pu ainsi évaluer le bon dimensionnement de l’équipement et le nombre
de personnes à recruter sur le site. La
déchèterie a ouvert en juillet 2001, et la
recyclerie en octobre 2002. Cette dernière
comprend des ateliers pour la réparation des objets, un magasin intérieur
et extérieur, une salle pour l’accueil de
classes, et des bureaux. L’investissement
s’est élevé à 777 489 euros, financé par le
conseil régional via le fonds régional pour
l’environnement, l’ADEME, l’État via la
dotation au développement rural, l’Agence
de l’Eau, et le Sénat.
Une activité qui a presque
triplé entre 2002 et 2011
Les habitants sont régulièrement informés de l’activité du site, qui n’a cessé
de progresser. En 2011, la déchèterie a
comptabilisé 18 800 passages, contre
6216 en 2002, avec des recettes qui
s'élèvent à 48 800 euros en 2011 contre
27 000 en 2003. Environ 90 tonnes d’encombrants sont réutilisés chaque année.
En moyenne, 350 personnes se rendent à
la vente mensuelle de la recyclerie.
Le regroupement de la déchèterie et de
la recyclerie évite d’inutiles et coûteux
transports. Le site emploie deux personnes à plein temps en CDI, trois autres
en contrats d’accompagnement vers
l’emploi (CAE), et deux personnes à temps
partiel pour assister la vente mensuelle.
« Tous ont été formés pour être polyvalents. Aujourd’hui, selon le responsable du
site, l’activité de la recyclerie, basée sur les
emplois aidés d'un coté et sur les recettes
de vente de l’autre, atteint presque l’équilibre
financier ». L’objectif est de développer de
nouvelles filières de tri : les meubles ou,
prochainement, le textile.
D’après l’article de Lucile Vilboux / Acteur
Rural pour la rubrique Expériences
du site www.mairieconseils.net
Contacts
C. de c. de Crèvecœur-le-Grand
Tél. 03 44 13 07 30
[email protected]
Eric Mullot, président
Arnaud Baron, responsable du site
[email protected]
Gironde : Un rallye pour mieux s’approprier
le patrimoine historique local
Du côté de Saint-Emilion, un
maire s’est mobilisé pour que
les habitants se réapproprient
leur patrimoine culturel
au-delà des contraintes
liées à son inscription en
secteur historique et protégé.
Lancée en 2009, l’initiative
a été ensuite reprise par la
communauté de communes.
Maire de Saint-Pey-d’Armens (276 habitants), l’une des communes membres
de la Juridiction de Saint-Emilion (8
communes, 5200 habitants), Véronique
Marchive constate que les habitants
vivent mal les contraintes imposées
par l’inscription du territoire au patrimoine mondial de l’Unesco, et par son
classement en Zone de protection du
patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). « Ils ne comprenaient
pas pourquoi les habitants hors de la zone
concernée pouvaient construire ou modifier
leur habitation beaucoup plus librement »,
P. 2 - En Direct de Mairie-conseils - N° 254 - Juillet-Août 2012
précise l’élue. D’où l’idée d’imaginer une
manière originale de les convaincre de
l’intérêt de ces règlements : c’est ainsi
qu’est né « l’Unesco Rallye Tour » de la
Juridiction de Saint-Émilion, réservé aux
habitants de la communauté.
« Au départ, mes collègues maires m’ont
laissée organiser le rallye avec l’aide des
services de la communauté, avec qui j’ai
élaboré un parcours qui traverse chacune
des huit communes de la Juridiction », se
souvient la maire de Saint-Pey-d’Armens.
Conçu comme une chasse au trésor, avec
des énigmes historiques dont la résolution exige une connaissance du patrimoine
local, le rallye qui a eu lieu en septembre
2009 a attiré 260 participants, revêtus
d’un tee-shirt avec le logo de l’Unesco et
le nom de leur commune, qui ont achevé
le parcours par un repas à Saint-Peyd’Armens. Pour cette première édition, les
5000 euros de l’opération ont été financés
par une ligne spécifique au budget de la
commune.
La communauté de communes
prend le relais
Vu l’engouement suscité par le rallye,
et après de nombreux échanges au
bureau des maires, la communauté de
communes s’est appropriée le projet et
son financement. La deuxième édition,
organisée en 2011 à Saint-Sulpicede-Falernes sur le thème du vin, avec
un parcours des propriétés viticoles, a
obtenu autant de succès. La troisième
se tiendra à Saint-Émilion en 2013. « Les
contraintes sont toujours des contraintes,
conclut Véronique Marchive. Désormais
les habitants savent mieux pourquoi elles
sont imposées. L’Unesco a été séduit par
ce projet, qui fait des habitants les acteurs
et les garants du territoire exceptionnel sur
lequel ils vivent. »
D’après l’article de Victor Rainaldi
pour la rubrique Expériences du site
www.mairieconseils.net
Contacts
C. de c. de la Juridiction de Saint-Émilion
Tél. 05 57 55 21 60
[email protected]
Véronique Marchive
maire de Saint-Pey-d’Armens
Tél. 06 24 76 87 07
[email protected]
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Voici le mode d’accès à tous les contenus développés sur notre site
L’Espace questions/réponses juridiques du site www.mairieconseils.net rassemble des réponses
à des questions déjà posées à notre service de renseignements téléphoniques par les élus ou
leurs équipes. Il apporte des réponses-types, par écrit, avec leurs références juridiques, pour
une première information ou pour compléter les réponses orales obtenues par téléphone. Les
réponses sont rédigées par des juristes associés à Mairie-conseils. Elles n’abordent qu’une partie
des thématiques traitées par le service et sont enrichies régulièrement sur d’autres thématiques.
Les dates de rédaction ou de mise à jour sont indiquées sur chaque réponse.
LES DERNIèRES notes et QUESTIONS/RÉPONSES juridiques EN LIGNE
RESSOURCES > Espace questions/réponses juridiques > Sujet > Chapitre
Le conseil communautaire doit-il prendre chaque année une délibération
sur le montant des attributions de compensation versées aux communes ?
Sujet : Finances / Fiscalité
L’assemblée délibérante d’un EPCI doit-elle actualiser chaque année
les critères de la dotation de solidarité communautaire ?
Chapitre : Dotation de solidarité
Un syndicat mixte peut-il organiser des services unifiés ou réaliser
des prestations de services ?
Sujet : Syndicats mixtes
À qui incombent les frais en cas d’exécution d’office de l’élagage des plantations
privées riveraines d’une voie publique ?
Chapitre : Pouvoirs de police du maire
Assainissement : par quoi est remplacée la participation pour raccordement
à l’égout à compter de juillet 2012 ?
Sujet : Environnement / Développement durable
Chapitre : Assainissement
Et aussi : de nouvelles fiches thématiques mises à jour
Maire et vente au déballage
Sujet : Administration et gestion communale
Chapitre : Pouvoirs de police du maire
Délit de prise illégale d’intérêts
Sujet : Administration et gestion communale
Alerte Le 1er juillet, la
nouvelle participation
pour le financement
de l’assainissement
collectif est entrée en
vigueur, et vous devez
délibérer sur la taxe
d’aménagement d’ici
le 30 novembre 2012.
Le 02 38 79 97 97
répond oralement
et gratuitement
à toute question
sur ce sujet, ainsi
que sur tout autre
sujet concernant
votre commune
de moins de 3500
habitants ou votre
intercommunalité.
Chapitre : Mutualisation de services
Sujet : Administration et gestion communale
Solidaires
Tableau financier
Simulateur de répartition
des sièges communautaires
Annuaire formation
Guide des fonds régionaux
européens
Êtes-vous bien
informés sur cette
nouvelle fiscalité de
l’aménagement ?
Chapitre : Attributions de compensation
Sujet : Finances / Fiscalité
OUTILS
Chapitre : Conseil municipal : compétences, fonctionnement
LEs derniers COMPTEs RENDUs de réunions téléphoniques
RESSOURCES > Comptes rendus > Vos centres d'intérêt ou > Afficher la liste des comptes rendus
Les orientations d’aménagement et de programmation - Réunion téléphonique du 31 mai
Ce compte rendu explique les modalités d’organisation pratique et les formalités administratives
encadrant le mariage civil : organisation administrative (publication des bans, constitution du dossier de mariage, etc.) et célébration. Il présente également les récentes modifications introduites
par la circulaire du 22 juin 2010 relative à la lutte contre les mariages simulés.
Les compositions des conseils communautaires - Réunion téléphonique du 24 mai
Ce compte rendu explique : la nouvelle composition du conseil communautaire de 2012 à mars
2014, et à compter de mars 2014 ; les effets du recensement ; le statut des délégués suppléants,
en application de la réforme des collectivités territoriales.
Vous pouvez
également poser vos
questions par mail :
www.mairieconseils.net
> APPUIS > Service de
renseignements téléphoniques
> Poser votre question par mail
En Direct de Mairie-conseils - N° 254 - Juillet-Août 2012 - P. 3
Parmi les dernières expériences mises en ligne
Les rendez-vous
EXPÉRIENCES > Recherche libre ou > Recherche guidée ou > Toutes les expériences
Pour voir les expériences classées par date, cliquez directement sur afficher la liste des expériences
Sinon, cherchez par département et/ou par thème et/ou par structure.
Mise en ligne le 2 juillet
Maîtriser les eaux pluviales urbaines (59)
L’imperméabilisation des terres liée à l’urbanisation provoque de graves nuisances. Dans les
années 1990, le Douaisis a subi des inondations à répétition, qui l’ont amené à limiter l’apport
d’eaux pluviales dans les égouts. Pour ce faire, la communauté d’agglomération a expérimenté
des solutions originales et décidé d’appliquer la taxe pluviale instaurée par le Grenelle 2. Des chantiers municipaux pour accueillir des « TIG » de manière collective (67)
La mairie de Saverne dans le Bas-Rhin organise des chantiers permettant d’accueillir collectivement des personnes condamnées à des travaux d’intérêt général (TIG), et cela en renforçant
la concertation avec les autorités judiciaires.
Sol-violette, la monnaie complémentaire de Toulouse (31)
Lancé le 6 mai 2011 à Toulouse, le Sol-violette a le vent en poupe. Cette monnaie complémentaire
à l’euro pourrait dynamiser le secteur de l’économie sociale et solidaire. La ville de Toulouse en
assure l’accompagnement et la logistique, en fédérant de nombreux partenaires et en misant
sur l’émergence d’une dynamique citoyenne.
Dis-moi combien tu consommes, je te dirai si tu es sur la bonne voie (05)
Bien qu’elle ne soit pas soumise à l’obligation de réaliser un bilan carbone (cf. encadré), la communauté de communes du Briançonnais a décidé d’établir un bilan quantifié de ses émissions
de gaz à effet de serre (GES), réalisé avec l’aide d’un bureau d’études qui a formé des agents.
jeudi 6 septembre
Comment accroître l’attractivité
touristique ?
mardi 11 septembre
Comment l’intercommunalité
peut-elle agir pour accueillir de
nouveaux habitants ?
mardi 18 septembre
Comment impulser de nouvelles dynamiques économiques
intercommunales ?
mardi 25 septembre
Maîtriser la démarche de fusion
Voir le calendrier joint à
ce numéro pour connaître
l’ensemble du programme
jusqu’à fin 2012.
En Lorraine, une intercommunalité lutte contre les violences intrafamiliales (54)
Vaste territoire accolé à l’agglomération nancéienne, le bassin de Pompey (13 communes,
41 000 habitants) fonde sa politique territoriale de sécurité sur une démarche de coproduction « à
la croisée de l’action judiciaire, pénale, médico-sociale et éducative ». En 2003, la communauté a
créé un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD), réunissant
plus de soixante acteurs représentant l’État, les collectivités et la société civile. Trois ans plus
tard, la lutte contre les violences intrafamiliales devient un objectif prioritaire.
Trois communes réalisent ensemble l’analyse des besoins sociaux (35)
Trois communes de Rennes Métropole ont expérimenté ensemble une méthodologie qui leur
est propre pour réaliser leur analyse des besoins sociaux. Ouverte aux habitants et menée avec
l’appui de l’agglomération, la démarche a pour ambition de cerner les besoins et les changements
induits par la pression démographique qui modifie la composition sociale de ces communes.
Quatre communes mutualisent leur réflexion sur l’action sociale de proximité (35)
Ne cherchez pas ! Il n’existe pas de base juridique à un « groupement intercommunal d’action
sociale ». Il ne s’agit ni d’un centre intercommunal d’action sociale, ni d’un groupement de
coopération médico-sociale. Ce GIAS qui réunit quatre communes, toutes membres de Rennes
Métropole, répond au choix politique délibéré d’engager une réflexion partagée et prospective
sur les besoins sociaux et le « bien vivre ».
APPUIS > Journées d’accueil >
Prochaines journées > Inscriptions
prochain POINT
JURIDIQUE TÉLÉPHONIQUE
La date vous sera communiquée dans notre newsletter du
5 juillet.
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Consultez tous les comptes
rendus
RESSOURCES > Comptes
rendus >
Vous y trouverez les interventions de cadrage juridique sur
un sujet d’intérêt communal ou
intercommunal et les réponses
aux questions posées lors de la
réunion.
www.mairieconseils.net
Mairie-conseils est un service
de la Caisse des Dépôts destiné
aux communes de moins de 3 500
habitants et aux groupements de
communes quelle que soit leur
taille.
studio graph 01 45 07 01 95
Dispositif intercommunal d’aide aux devoirs (64)
Depuis 2007, une aide aux devoirs est dispensée gratuitement aux élèves des écoles primaires
du territoire de la communauté de communes de Lacq. Au fil du temps, une organisation solide
a été mise en place, notamment avec des coordonateurs.
P. 4 - En Direct de Mairie-conseils - N° 254 - Juillet-Août 2012
APPUIS > Journées
d’accueil > Liste des prochaines
journées
Inscriptions en ligne :
Mise en ligne le 25 juin
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téléphone : 01 58 50 75 75 télécopie : 01 58 50 06 83 www.mairieconseils.net
E-mail : [email protected]
Pour poser vos questions communales et intercommunales : appelez le service
de renseignements téléphoniques au 02 38 79 97 97 du lundi au vendredi de 9h à 19h.
En Direct de Mairie-conseils, mensuel d'information adressé aux élus ayant fait
appel aux services de Mairie-conseils (ISSN 0996-8717).
Directrice de publication : Brigitte Berthelot
Rédactrice en chef : Catherine Korenbaum
Journalistes associées : Claire Beauchamps, Nathalie Froissart
Ont contribué à la rédaction de ce numéro : Yves Delaire, Catherine Donou,
Etienne Faure, Victor Rainaldi, Lucile Vilboux.
prochaines
Journées d'accueil