Remplacement de véhicules - Communauté de commune Capcir

Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Prades
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil
de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent
Séance du 10 juin 2013
Membres en exercice : 36
Membres ayant pris part à la délibération : 22
Objet : Remplacement de véhicules.
Date de convocation : 3 juin 2013.
Présents : TRILLES Raymond, GALTIE Jacques, BATTESTI Jeanine, SANTANACH Michel, ARMENGOU Jacqueline, BONADA René,
COLOMER Marcel, RASPAUT Marie-Claude, MARIN Daniel, DEMELIN Jean-Louis, CORDELETTE Pierrette, JOULIA Robert, BOUSQUET
Alain, BATAILLE Michel, MITJAVILLE Lucien, GAUTHIER Daniel, BATAILLE Pierre, ROUS Marcel, RAAYMAKERS Marin, FOURCADE
Marcel, LOOS Philippe, MARGAIL Claude.
Secrétaire de séance : BONADA René.
L’an deux mille treize et le dix juin à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent, dûment
convoqué, s’est réuni à la Maison du Capcir – Haut Conflent, sous la Présidence de M. Raymond TRILLES. Le nombre étant suffisant
pour délibérer valablement, le Président déclare la séance ouverte.
Le Président explique qu’il est nécessaire de remplacer certains véhicules de la Communauté de Communes :
- le Doblo n’est plus assez viable pour les grands trajets (salons).
- le 4/4 « vert » est couvert de rouille, il fume beaucoup, son passage au contrôle technique devient difficile.
Le Président propose donc de remplacer ces deux engins, de vendre le Doblo (prix argus 2 500 €) et de garder le
4/4 pour la déchèterie.
En remplacement, il est nécessaire d’avoir un utilitaire fiable et solide pour les chemins, nous nous sommes arrêté
sur un engin d’occasion, un Land Rover Defender, garantie 3 mois – 18 546,50 € TTC (90 000 km).
Pour les salons, UGAP propose un Kangoo Express Maxi pour 18 706,78 € TTC (neuf).
En tenant compte de la vente du Doblo, il est nécessaire de prévoir une somme de 34 753,28 € avec une dépense
de 37 253,28 € (comptes 21571 et 2182) et une recette de 2500 € (compte cession 024), ces montants sont
budgétisés.
Le Président demande à l’Assemblée de se prononcer.
OUÏ CET EXPOSE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
-
De valider les achats comme détaillés ci-dessus, ainsi que la vente du Doblo.
-
De donner pouvoir au Président pour signer le bon de commande correspondant, ainsi que tout
document à ce sujet.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
La Llagonne, le 10 juin 2013.
Le Président,
Raymond TRILLES.
Accusé de réception en préfecture
066-246600464-20130610-2013-050-DE
Date de télétransmission : 19/06/2013
Date de réception préfecture : 19/06/2013