39 rue Blumerel 33400 Talence Tél. perso. : 05.56

LEROUGE Loïc
39 rue Blumerel
33400 Talence
Tél. perso. : 05.56.80.84.93
Tél. pro : 05.56.84.40.52
Mobile : 06.63.57.41.53
Courriel pro. : [email protected]
Courriel perso. : [email protected]
Né le 21 janvier 1977 à Nantes
Marié, quatre enfants
Chargé de recherche au CNRS, docteur en droit, HDR
Centre de droit comparé du travail et de la Sécurité sociale COMPTRASEC UMR CNRS 5114
Université de Bordeaux 16 avenue Léon Duguit CS 50057 33608 Pessac
Tel. : 05.56.84.85.42
http://comptrasec.u-bordeaux.fr
Domaines de
recherche
Droit de la santé au travail, droit social et santé mentale, transformation du travail et santé
mentale, précarité du sport et droit du sport.
Droit du travail et de la protection sociale national, européen, international et comparé.
Fonctions
Membre du Conseil scientifique de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV 2011-2013
électives
Membre du Conseil scientifique du COMPTRASEC UMR CNRS 5114 depuis 2011
Nominations
Membre du Conseil d’Unité du COMPTRASEC UMR CNRS 5114 depuis 2011
Membre du Conseil scientifique du DIM-GESTES ; Réseau « Domaine d'Intérêt Majeur »
(DIM) de la région Ile-de-France, « Groupe d’Étude sur le Travail et la Souffrance au
Travail » (GESTES), http://gestes.net/gouvernance-3/conseil-scientifique/ ; 2011-2015
Membre du Comité régional de prévention des risques professionnels de la région
Aquitaine (CRPRP) depuis 2010
Membre du Comité scientifique du 8ème colloque international de psychodynamique et
psychopathologie du travail (CIPPT), Management et clinique du travail. Les enjeux
psychologiques, éthiques et organisationnels du travail des cadres et des dirigeants, 8-9
octobre 2015, Université Laval
Membre du Comité scientifique de la journée d’études « Visage de la dépression en
organisation », 26 juin 2015, Université de Bordeaux
Membre du Conseil scientifique du Congrès international 2014 de la Commission of
Occupational Health, Work, Organisation and Psychosocial Factors (ICOH-WOPS)
Membre du Conseil scientifique de l’Asia Pacific Academy for Psychosocial Factors at
Work
Contributeur pour la France à la base de données LEGOSH de l’OIT (Global Database on
Occupational
Safety
and
Health
Legislation),
http://www.ilo.org/dyn/legosh/en/f?p=14100:1000:6069066824338::NO:::
Responsabilités Coordination du sous-axe de recherche « Santé-sécurité : travail et environnement » au
scientifiques sein de l’axe « Actualité et mutations des protections » du COMPTRASEC, 2011-2015 ;
Direction du Comité de pilotage de l’Observatoire régional des risques psychosociaux en
Aquitaine (ORRPSA), http://comptrasec.u-bordeaux.fr/projets-de-recherche/orrpsa ;
1
Responsabilités Coordinateur du programme ANR « Jeunes Chercheurs », « Approche juridique comparée
contractuelles des risques psychosociaux au travail. Démarche française et systèmes étrangers (Europe
du Sud et du Nord, Québec, Japon) » (2009-2013) ;
Coordinateur du programme régional « Risques psychosociaux au travail : comparaison de
la démarche juridique française aux systèmes étrangers (Europe du Nord, Québec) »
(2009-2013) ;
Référent scientifique au sein du programme de recherche « Handicap psychique et droit du
travail, les enjeux d’une définition en droit social » co-financé par la DREES, la MIRE et
la CNSA ;
Co-coordinateur avec Simon Pomel, Directeur de recherche CNRS au laboratoire ADESDyMSET UMR 5185, du programme de recherche interdisciplinaire MSHA « Risques en
Afrique » (2007-2010) ;
Co-coordinateur avec Philippe Auvergnon du groupe de travail « Risques professionnels et
secteur informel » du programme de recherche interdisciplinaire MSHA « Risques en
Afrique » (2007-2010).
Coordon
Participation
à des jurys
Jury d’HDR de Mme Céline Leborgne-Ingelaere, rapporteur, 22 octobre 2015, Faculté
de droit, Université Lille 2 ;
Jury de thèse de M. Jean-Baptiste Moustié, suffragant, 4 décembre 2014 Faculté de droit,
Université de Bordeaux.
Chercheur
invité
Université de Tokyo, Institut des sciences sociales et Global Center of excellence (GCOE)
de la faculté de droit, du 3 juillet au 21 septembre 2012 ;
Université d’Ottawa, Faculté de droit civil Chaire du Canada de droit de la santé et de la
sécurité du travail, du 4 janvier au 29 mars 2012.
Reviewer
ANR
ANRT
Droit social
Les cahiers de droit
REMEST
Revue de droit du travail (RDT)
Publications
Ouvrage
. LEROUGE L., La reconnaissance d’un droit à la protection de la santé mentale au travail,
LGDJ, Coll. Bibliothèque de droit social, t. 40, 2005, 427 pages
Direction d’ouvrages ou de revues
. LEROUGE L., FELIO C. (dir.), Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux,
L'Harmattan, 2015, 291 p.
. LEROUGE L. (dir.), Approches interdisciplinaires des risques psychosociaux au travail,
Éd. Octarès, Coll. Le travail en débat, 2014, 362 p.
. LEROUGE L. (dir.), Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche
juridique comparée. France - Europe - Canada - Japon, Dalloz, 2014, 336 p.
. LEROUGE Loïc (dir.), Les risques psychosociaux en Europe. Analyse jurisprudentielle
(Droit communautaire, Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pays-Bas,
Royaume-Uni, Suède), L’Harmattan, 2013, 205 p.
. LEROUGE L., CALAFÀ L. (dir.), Il rischio psico-sociale nel lavoro. Un’analisi comparata,
numéro spécial Lavoro e Diritto, n° 2, printemps 2012, 392 p. ;
2
. LEROUGE L. (dir.), Approche institutionnelle des risques psychosociaux au travail,
Semaine Sociale Lamy, Supplément n° 1532, 30 avril 2012, 56 pages ;
. LEROUGE L. (dir.), Risques psychosociaux au travail. Étude comparée Espagne, France,
Grèce, Italie, Portugal, L’Harmattan, 2009, 264 pages
Chapitres d’ouvrage
. LEROUGE L., « Droit du travail, TIC et risques psychosociaux : état des lieux » in
LEROUGE L., FELIO C. (dir.), Les cadres face aux TIC : enjeux et risques psychosociaux,
L’Harmattan, 215, p. 17-32 ;
. LEROUGE L., « La prise en compte par les pouvoirs publics et les syndicats des risques
professionnels au Sénégal : entre conscience et faiblesse des moyens » in Pomel S. (dir.),
Du Risque en Afrique. Terrains et perspectives, Karthala-MSHA, 2015, p. 439-452 ;
. LEROUGE L., « Vers une nouvelle forme d’action syndicale en matière de santé au
travail ? Réflexion tirée des réseaux d’entraide au Québec », Des liens et des droits.
Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, Paris, 2015, p. 411-420 ;
. LEROUGE L., « Préventeurs et RPS saisis par le droit » in Lagabrielle C., Laberon S.,
Santé au travail et risques psychosociaux : tous préventeurs ?, L’Harmattan, 2015, p. 125138 ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment in the Workplace: French Law and European
Perspectives » in Katherine Lippel (dir.) special issue of the Comparative Labor Law and
Policy Journal on the Law of Workplace Bullying published by the Peking University
Press, Mankui Li (dir.), 2014, p. 111 - 152 (published in Chinese: 职场精神骚扰 ：
欧洲视角下的法国法评析) ;
. LEROUGE L., « Les difficultés du droit à saisir les "risques psychosociaux" » in Lerouge
L. (dir.), Approches interdisciplinaires des risques psychosociaux au travail, Éd. Octarès,
Coll. Le travail en débat, 2014, p. 67-78 ;
. LEROUGE L., DEBRUYNE G., « Politiques et stratégies de prévention des risques
psychosociaux : résultats d’une confrontation avec le droit de la santé-sécurité au travail »
in Aballéa F et Mias A. (coord), Organisation, gestion productive et santé au travail, Ed
Octares 2014, p. 177-187 ;
. LEROUGE L., NAITO S., « Harcèlement, "Power Harassment" et droit au Japon » in
Lerouge L. (dir), Les risques psychosociaux au travail en droit social : approche juridique
comparée. France - Europe - Canada - Japon, Dalloz, 2014, p. 211-221 ;
. LEROUGE L., « Droit de la santé-sécurité et risques psychosociaux au travail : où situer le
système français au regard des systèmes étrangers ? » in Lerouge L. (dir.), Les risques
psychosociaux au travail en droit social : approche juridique comparée. France - Europe
- Canada - Japon, Dalloz, 2014, p. 4-19 ;
. LEROUGE L., « Droit d’alerte » in Zawieja P., Guarnieri F., Dictionnaire des risques
psychosociaux, Seuil, 2014, p. 232-233 ;
. LEROUGE L., « Droit à la protection de la santé mentale au travail » in Zawieja P.,
Guarnieri F., Dictionnaire des risques psychosociaux, Seuil, 2014, p. 229-231 ;
. LEROUGE L., « La pénibilité au travail au prisme du droit français » in Flohimont V.,
Reusens F. (dir.), Regards croisés sur l’adulte âgé. Réflexions autour de l’année
européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations (2012), la
Charte, Coll. Droit en Mouvement, 2013, p. 131-141 ;
. LEROUGE L., « La inspección de trabajo francesa y los riesgos psicosociales: cuales son
las acciones posibles » in Cristóbal Molina Navarrete (dir.), Anuario internacional sobre
prevención de riesgos psicosociales y calidad de la vida en el trabajo 2012, Inspección de
3
trabajo y evaluación de riesgos psicosociales. Avances y resistencias desde una perspectiva
Europea, UGT, p. 45-63 ;
. LEROUGE L., « Le droit à la protection de la santé mentale au travail » in E. Godelier, M.
Le Roux, E. Briot, G. Garel, A. David, Pensée et pratiques du management en France.
Inventaire
et
perspectives
19e
et
21e
Siècles,
http://mtpf.mlabinnovation.net/fr/sommaire/chapitre-2/le-droit-à-la-protection-de-la-santé-mentale-autravail.html
. LEROUGE L., « De l’égalité d'accès des handicapés mentaux aux pratiques sportives » in
Roy Compte, Gilles Bui-Xuan, Jacques Mikulovic, Sport adapté, handicap et santé, coedition FFSA-AFRAPS, 2012, p. 105-110 ;
. LEROUGE L., « Actividad sindical y negociación colectiva en los riesgos psicosociales en
Francia/Regulation and prevention of psychosocial risks in the french labor law », in
Cristóbal Molina Navarrete (dir.), Anuario internacional sobre prevención de riesgos
psicosociales y calidad de la vida en el trabajo 2011/Annual International on Prevention
of Psychosocial Risks and Quality of Life at Work 2011, El papel de los interlocutores
sociales en la gestión de los riesgos psicosociales: una mirada a ambos lados del Atlántico,
Fundación para la prevención de riesgos laborales, UGT, p. 46-92 ;
. LEROUGE L., « Regulación y prevención de los riesgos psychosociales en el derecho del
trabajo Fránces/Regulation and Prevention of Psychosocial Risks at The French Labor
Law », in Cristóbal Molina Navarrete (dir.), Anuario internacional sobre prevención de
riesgos psicosociales y calidad de la vida en el trabajo 2010/Annual International on
Prevention of Psychosocial Risks and Quality of Life at Work 2010, Fundación para la
prevención de riesgos laborales, UGT, p. 31-47 ;
. LEROUGE L., « Concepción de los riesgos psicosociales por el derecho laboral francés »
in Carolina san Martín Mazzucconi (dir.), El tratamiento convencional de los riesgos
psicosociales. Estado actual y nuevas propuestas, Observatorio Permanente de Riesgos
Psicosociales UGT-CEC, 2010, p. 457-472 ;
. LEROUGE L., « Organización del deporte profesional: una perspectiva francesa » in
Antonio Millán Garrido (dir.), La reforma del régimen jurídico del deporte profesional,
Editorial REUS, Colección Jurídica General, 2010, p. 255-285 ;
. LEROUGE L., « Actions syndicales et prévention des risques psychosociaux » in Douguet
F., Dedessus-Le-Moustier N. (dir.), La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques,
Lavoisier, 2010, p. 107-117 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux reconnus par le droit : le couple "dignitésanté" » in LEROUGE L. (dir.), Risques psychosociaux au travail. Étude comparée
Espagne, France, Grèce, Italie, Portugal, L’Harmattan, 2009, p. 9 à 27 ;
. LEROUGE L., PRIMAULT D., « Articulation entre l'efficacité économique des clubs et la
protection juridique des sportifs professionnels et des entraîneurs » in CNOSF, Ensemble
pour un sport européen. Contribution du CNOSF sur le sport professionnel, CNOSF,
2008, p. 108-110.
Articles en droit social, revues internationales à comité de lecture
. LEROUGE L., « Poder de dirección y organización del empresario y riesgos psicosociales
en el trabajo en Francia », Relaciones laborales y derecho del empleo, Vol. 1, n° 4,
Octubre-diciembre de 2013, p. 2-19 ;
. LEROUGE L., HEBERT C., « The Law of Workplace Harassment of the United States,
France, and the European Union: Comparative Analysis After the Adoption of France’s
New Sexual Harassment Law », Comparative Labour Law and Policy Journal, Vol. 35, n°
1, Fall 2013, p. 93-122 ;
4
. LEROUGE L., MANDIN F., « Travail et protection sociale au bénéfice du sportif. Étude
comparée : France, Italie, Royaume-Uni », Bulletin de droit comparé du travail et de la
Sécurité sociale, 2010, p. 93-113 ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment in the Workplace: French Law and European
Perspectives », Comparative Labour Law and Policy Journal, Vol. 32, n° 1, Fall 2010, p.
109-152 ;
. LEROUGE L., « Le droit du travail français confronté aux "nouveaux risques". Quelle
prise en compte de la santé mentale en droit du travail ?) », REMEST, 2010, Vol. 5, n° 2,
http://www.remest.ca/documents/LerougeREMESTVol5no2.pdf, p. 21 à 38 ;
. LEROUGE L., « Les effets de la précarité du travail sur la santé : le droit du travail peut-il
s'en saisir ? », Revue électronique PISTES, Vol.
http://www.pistes.uqam.ca/v11n1/articles/v11n1a8.htm.
11,
n°
1,
mai
2009,
Articles en droit social, revues françaises à comité de lecture
. LEROUGE L., GRAFTEAUX G., « Santé au travail, risques psychosociaux et petites
entreprises en droit du travail. Enseignements d'une comparaison France, Belgique,
Suède », RDT, novembre 2015, p. 705-714 ;
. LEROUGE L., « Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée :
quelle protection pour le salarié en situation de vulnérabilité psychologique ? », Droit
Social, Dalloz, mai 2015, p. 406-415 ;
. LEROUGE L., VERKINDT P.-Y., « Sauvegarder et renforcer le CHSCT : un enjeu majeur
de santé au travail », Droit social, avril 2015, p. 365 ;
. LEROUGE L., « Interprétation de la directive-cadre du 12 juin 1989 et prévention des
risques psychosociaux », Semaine Sociale Lamy, supplément n° 1655, 8 décembre 2014, p.
76-80 ;
. LEROUGE L., « Tentative de suicide et accidents de service : un assouplissement de la
jurisprudence », RDSS, n° 5, septembre - octobre 2014, p. 945-952 ;
. LEROUGE L., « État de la recherche sur le suicide au travail en France : une perspective
juridique », Travailler, n° 31, 2014, p. 11-29 ;
. LEROUGE L., « Les "risques psychosociaux en droit" : retour sur un terme controversé »,
Droit social, février 2014, p. 152-160 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux au travail à la loupe du droit social japonais »,
RDT, novembre 2013, p. 723-731 ;
. LEROUGE L., « Harcèlement : nouvelles dispositions issues de la loi du 6 août 2012 »,
Droit Social, octobre 2012, p. 944-945 ;
. LEROUGE L., « Les différences de traitement juridique du harcèlement moral dans le
secteur privé et la fonction publique : des rapprochements possibles ? », Droit social, mai
2012, p. 483-490 ;
. LEROUGE L., « Suicide du salarié et faute inexcusable de l’employeur : quelles
évolutions juridiques », RDSS, n° 2, mars-avril 2012, p. 373-385 ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux au travail : quel rôle du CHSCT aujourd'hui ? »,
Supplément n° 1532, 30 avril 2012, p. 49-56 ;
. LEROUGE L., DEDESSUS-LE-MOUSTIER N., « Une réflexion syndicale contrastée sur la
prévention des risques psychosociaux », RDT, novembre 2011, p. 627-633 ;
. LEROUGE L., « Protection de la santé mentale au travail et responsabilité de
l’employeur : répondre à la contrainte de résultat », Jurisprudence Sociale Lamy, n° 283, 3
septembre 2010, numéro spécial été, p. 19-23 ;
5
. LEROUGE L., « Le stress au travail, objet d’un ANI », Semaine Sociale Lamy, 8 sept.
2008, n° 1365, p. 2-3 ;
. LEROUGE, L., AUVERGNON P., « Les droits d'Europe du sud confrontés aux risques
psychosociaux au travail : compte rendu des Journées d'étude du COMPTRASEC des 2021 septembre 2007 », Revue française des affaires sociales, 2-3, 2008, p. 399-404 ;
. LEROUGE L., MUSIALA A., « L’obligation de sécurité de l’employeur en Europe de
l’Ouest et en Europe de l’Est », RDT, février 2008, p. 124-134 ;
. LEROUGE L., RUBEL K., « Regard comparé sur la couverture des risques sociaux des
sportifs de haut niveau en France et en Pologne : à propos de la protection sociale des
sportifs », Cahiers de Droit du Sport, n° 9, 2007, p. 41-50 ;
. LEROUGE L., « Le renouvellement de la définition de l’accident du travail », RDSS, n°
4/2007, p. 696-706 ;
. LEROUGE L., « La question des rapports entre le droit de la santé au travail et le droit de
la santé publique : la nouvelle donne de la reconnaissance de la protection de la santé
mentale au travail », Revue générale de droit médical, n° 18, mars 2006, p. 199-217 ;
. LEROUGE L., « Des troubles psychologiques post-traumatiques reconnus en accident du
travail », Cahiers sociaux du barreau de Paris, janvier 2006, n° 176, D 1.
Articles en droit social, revues étrangères à comité de lecture
. LEROUGE L., « Bullying in French Labour Law », International Labor Brief, Vol. 12, n°
9, sept. 2014, p. 30-38 (published in Korean)
. LEROUGE L. « Il rischio psico-sociale, un’analisi giuridica comparata tra il Nord e il Sud
dell’Europa », Lavoro e Diritto, n° 2, printemps 2012, p. 233-255 ;
. LEROUGE L., « Los riesgos psicosociales: la respuesta del derecho laboral francés »,
Tribuna Social, mai 2010, n° 233, p. 25-32 ;
. LEROUGE L., BARRIOS BAUDOR G., « La protección de los deportistas de alto nivel en
Francia y en España: un apunte de Derecho Comparado », Revista Española de Derecho
Deportivo, 2009-1, n° 23, p. 83-109 ;
. LEROUGE L., « " Intervalo Terapêtico" : Uma resposta para o problema da inserção
profissional das pessoas psicologicamente frágeis ? (Le " mi-temps thérapeutique " : une
réponse à la question de l’insertion professionnelle des personnes psychologiquement
fragiles ?) », Revista de Direito Sanitário, vol. 5, n° 3, novembre 2004, p. 29-40.
Articles en droit civil et commercial, revues à comité de lecture
. LEROUGE L., « L’enfant et les effets de la contractualisation du divorce », Revue
Juridique de l’Ouest, 2006, n° 3, p. 291-312 ;
. LEROUGE L., « L’utilisation licite des cookies en droit commercial (2ème partie) »,
Gazette du Palais, Trimestriel droit des technologies avancées, 23-25 avril 2005, n° 107 à
109, p. 48-50 ;
. LEROUGE L., « L’utilisation licite des cookies en droit commercial (1ère partie) », Gazette
du Palais, Trimestriel droit des technologies avancées, 23-25 janvier 2005, n° 23 à 25, p.
25-30.
Articles de vulgarisation/autres publications
. LEROUGE L., Introduction de la troisième partie « Risques professionnels en Afrique » de
l’ouvrage Pomel S. (dir.), Du Risque en Afrique. Terrains et perspectives, Karthala-MSHA,
2015, p. 399-402 ;
. LEROUGE L., « Il est de l'intérêt de l'entreprise de connaître la réalité du travail », Santé &
Travail, n° 091 - juin 2015 ;
6
. LEROUGE L., « Le rôle du CHSCT reconnu par la jurisprudence », par Loïc Lerouge,
dossier « On a toujours besoin d’un CHSCT », Santé & Travail, n° 90, avril 2015, p. 29 ;
. LEROUGE L. (en coll. avec B. Dugué et P. Johann), « Les CHSCT acteurs de la
prévention des risques psychosociaux au travail », Angles droit, 4 mars 2015,
http://anglesdroit.hypotheses.org/2281
. Entretien avec Rémy Ponge pour le DIM GESTES, « France et RPS, quelle approche
juridique de la santé mentale au travail ? », http://gestes.net/distinction-francaise-laccentmis-sur-la-prevention-des-rps-entretien-avec-loic-lerouge/ ;
. LEROUGE L., FELIO C., « Les cadres face aux TIC : quels risques psychosociaux ? »,
Angles droit, janvier 2014, http://anglesdroit.hypotheses.org/1528 ;
. LEROUGE L., « Approche juridique comparée des risques psychosociaux au travail
(France-Europe du Nord et du Sud, Canada/Québec, Japon) : quels apports au regard du
système français ? », Fascicule du colloque ANR IRESP « Vulnérabilités sanitaires et
sociales », Ministère des affaires sociales et de la Santé, Paris, 14-15 novembre 2013,
p.72-77 ;
. LEROUGE L., « Premiers éléments de bilan du colloque COMPARISK2013 », Les
Cahiers des RPS, n° 21, juin 2013, p.11-14 ;
. LEROUGE L., « Organisation du travail et RPS : la santé avant tout », Journal des
professionnels de santé, n° 52, juillet 2013, p. 7 ;
. LEROUGE L., « Workplace Bullying and Harassment in France and Few Comparisons
with Belgium: a Legal Perspective », JILPT Report n° 12/2013 - Workplace Bullying and
Harassment - 2013 JILPT Seminar on Workplace Bullying and Harassment, 2013, p. 3959 http://www.jil.go.jp/english/reports/documents/jilpt-reports/no.12.pdf ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux au travail (RPS) : passer d’une logique de
réparation à une logique de prévention », Angles Droit, l’actualité scientifique du droit et
de
la
science
politique
de
l’Université
Montesquieu-Bordeaux
IV,
http://anglesdroit.hypotheses.org/749, 21 février 2013 ;
. LEROUGE L., « Prévenir les risques psychosociaux au travail : l’affaire de tous », Angles
Droit, l’actualité scientifique du droit et de la science politique de l’Université
Montesquieu-Bordeaux IV, http://anglesdroit.hypotheses.org/375, 10 janvier 2013 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux, une analyse juridique comparée entre le Nord
et le Sud de l’Europe », Osservatorio per il monitoraggio permanente della legislazione e
giurisprudenza sulla sicurezza del lavoro (Olympus), I Working Papers Di Olympus,
14/2012, p. 37-63 http://olympus.uniurb.it/images/wpo/wpo14rischipsicosociali.pdf
. LEROUGE L., « Regard comparé sur la prévention des TMS dans les pays francophones
(France, Belgique, Suisse, Québec, Algérie) », Actes du 3èmes congrès francophone sur
les troubles musculosquelettiques des 16-28 mai 2011 à Grenoble, ANACT, 2012, p. 151155 http://www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/12122379.PDF ;
. LEROUGE L., CORDIER J.-P., CLAISSE J.-L., MOREAU-VÉTILLART V., PETERS S.,
MMASSOZ J.-M., ALEXANDRE M.-A., VANDERMOERE A., MARIUS C., SCHOTS M.,
HERMAN, V. « Back to People. Regards croisés », RH Tribune, Dossier avril 2010,
coordonné par Christophe Lo Giudice, p. 20-27 ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux au travail : un rapport en demi-teinte ? », 7 avril
2008, http://blog.dalloz.fr
Commentaires d’arrêt en droit social revues à comité de lecture
. LEROUGE L., commentaire Civ. 2ème 8 novembre 2012, n° 11-23.855, RDSS, janvierfévrier 2013, n° 1/2013, p. 163-165 ;
7
. LEROUGE L., « La constitution du harcèlement moral au travail indépendamment de
l’intention de son auteur », note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n° 08-41.497, Petites
Affiches, n° 28, 9 février 2010, p. 18-21 ;
. LEROUGE L., « Vers la qualification de méthodes de gestion de harcèlement moral ? »,
note sous Cass. soc. 10 novembre 2009 n° 07-45.321, Petites Affiches, n° 21, 29 janvier
2010, p. 9-12 ;
. LEROUGE L., « L'argumentation du juge pénal en matière de harcèlement moral au
travail », Droit Ouvrier, décembre 2009, CA Rennes 2 juillet 2009, p. 613 à 621 ;
. LEROUGE L., « Le contrôle de qualification du harcèlement moral au travail. À propos
des quatre arrêts rendus par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 24 septembre
2008 », Petites Affiches, n° 1 et 2, janvier 2009, p. 7-14 ;
. LEROUGE L., « Souffrance mentale au travail et mobilisation de l’obligation de sécurité
de l’employeur », Droit Ouvrier, Septembre 2008, CA Versailles, 15 janvier 2008, p. 488 ;
. LEROUGE L., « La suspension d’une organisation au nom de la santé », note sous Cass.
soc. 5 mars 2008, RDT, mai 2008, p. 316-317 ;
. LEROUGE L., « Absence de formation à la sécurité et responsabilité de l’employeur »,
note sous Cass. crim. 15 janvier 2008, RDT, avril 2008, p. 247-248 ;
. LEROUGE L., « Le rôle primordial du CHSCT en matière de prévention des risques
professionnels », note sous Cass. soc. 28 novembre 2007, RDT, février 2008, p. 111-113 ;
. LEROUGE L., « Accident du travail, obligation de sécurité de résultat de l'employeur et
santé mentale », note sous Cass. civ. 2ème 22 février 2007, Petites Affiches, 6 avril 2007, n°
70, p. 16-22.
Rapports de recherche
. LEROUGE L., Risques psychosociaux et système japonais de prévention des risques au
travail, Rapport séjour de recherche au Global Centre of Excellence (GCOE) et à l’Institut
des Sciences sociales, Université de Tokyo, programme ANR COMPARISK, 2012,
http://comptrasec.ubordeaux4.fr/sites/default/files/pdf_book/RapportCOMPARISK_Japon.pdf, 59 p.
. LEROUGE L., Risques psychosociaux et système canadien de prévention des risques
professionnels, Rapport séjour de recherche à la Chaire du Canada de droit de la santé et
de la sécurité au travail, Université d’Ottawa, programme ANR COMPARISK, 2012,
http://comptrasec.ubordeaux4.fr/sites/default/files/pdf_book/RapportCOMPARISK_Canada.pdf,76 p.
. LEROUGE L. et al., Risques psychosociaux : politique communautaire et droits internes (France,
Europe du Sud, Europe du Nord), synthèse des journées d’études internationales des 29 et 30
septembre 2011, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux IV, http://comptrasec.ubordeaux4.fr/images/stories/contrats/Synthese_journees_2930septembre2011_Droit_communautaire_droits_nationaux.pdf, 92 p.
. LEROUGE L. et al., Les pays de l’Europe du Nord face à la prévention des risques
psychosociaux. Droit, politiques de prévention, dialogue social (Belgique, Norvège, PaysBas, Suède), synthèse des Journées d’études internationales des 3 et 4 mars 2011,
COMPTRASEC,
Université
Montesquieu-Bordeaux
IV,
http://comptrasec.ubordeaux4.fr/images/stories/telechargement/contrats/Comparisk/synthese_journees_34mars2011_europedunord.pdf, 129 p.
. LEROUGE L. et al., Les pays de l’Europe du Sud face à la prévention des risques
psychosociaux. Droit, politiques de prévention, dialogue social (Espagne, Grèce, Italie,
Portugal), synthèse des Journées d’études internationales des 23 et 24 septembre 2010,
http://comptrasec.uCOMPTRASEC,
Université
Montesquieu-Bordeaux
IV,
8
bordeaux4.fr/images/stories/telechargement/contrats/Comparisk/Synthese_EuropeSud_Ris
quesPsychosociaux.pdf, 75 p.
. LEROUGE L., AUVERGNON P., MAKELE-FAU A., Approche juridique du handicap
psychique : les enjeux d’une définition en droit social, Rapport de recherche, Convention
DREES-MIRE, Programme « Handicap psychique, autonomie et vie sociale », novembre
2010, 85 p.
. LEROUGE L. et al., Acteurs sociaux et organismes de prévention des risques
professionnels internationaux et européens et risques psychosociaux au travail. Stratégie
et action au regard du cadre juridique à leur disposition, synthèse des Journées d'études
internationales des 1er et 2 mars 2010, COMPTRASEC, Université Montesquieu-Bordeaux
IV,
http://comptrasec.ubordeaux4.fr/images/stories/telechargement/contrats/Comparisk/Synthese_journees_1er2
mars2010.pdf, 60 p.
. LEROUGE L., AUVERGNON P., DIAKHATÉ M., LAVIOLETTE S., « Risques professionnels
au Sud : normes, pratiques et paroles d’acteurs. L’exemple du Sénégal », rapport de
recherche, programme Risques Afriques, Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine,
mars 2009, 65 p.
Conférences
Conférences sur invitation
. LEROUGE L., « Sport et santé au travail. Posons le cadre juridique », Assises
départementales Sport Prévention Santé 2015, Sport, bien-être en entreprise, Faculté des
sports de l’Université de Bordeaux, 29 novembre 2015 ;
. LEROUGE L., « Actualité juridique des RPS », colloque « Prévention des risques
psychosociaux et qualité de vie au travail », 28 mai 2015, Maison de l’Amérique Latine,
Paris ;
. LEROUGE L., « Droit et RPS chez les dirigeants », Santé et Qualité de Vie au Travail :
bilan et perspectives d’une expérimentation en Aquitaine, Bidart, 22 mai 2014 ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux en droit : de quoi parle-t-on ? », ENSOSP,
Colloque Risques psychosociaux, 1ère étape d'une démarche de santé, qualité de vie en
service ?, 3-4 avril 2014, Aix-en-Provence ;
. LEROUGE L., « Santé et conditions de travail : quelles méthodes pour les étudier ? »,
séminaire résidentiel du DIM-GESTES, 8-10 avril 2014, Chantilly ;
. LEROUGE L., « Discrimination et RPS, la responsabilité de l'employeur du point de vue
du droit », Colloque « 1ères Rencontres "santé et diversité" : "Risques psychosociaux et
discrimination - Dignité de la personne au travail et organisations responsables », 18
février 2014, IAE de Lyon ;
. LEROUGE L., « Droit du travail, TIC et risques psychosociaux », 3ème journée de
l’ORRPSA organisée par le MICA et le COMPTRASEC, Université MontesquieuBordeaux IV, Pôle juridique et judiciaire, 5 décembre 2013 ;
. LEROUGE L., « Approche juridique comparée des risques psychosociaux au travail
(France-Europe du Nord et du Sud, Canada/Québec, Japon) : quels apports au regard du
système français ? », Fascicule du colloque ANR IRESP « Vulnérabilités sanitaires et
sociales », Ministère des affaires sociales et de la Santé, Paris, 14-15 novembre2013 ;
. LEROUGE L., « Politique communautaire et évolution de l’approche nationale juridique
des RPS », Séminaire Risques PsychoSociaux, Laboratoire d’Économie et de Sociologie
du Travail (LEST), Maison méditerranéenne des sciences de l’homme (MMSH), AixMarseille Université, 15 octobre 2013 ;
. LEROUGE L., « État de la recherche sur le suicide au travail en France : une perspective
juridique », VIIème colloque international de psychopathologie et psychodynamique du
travail, Suicide et travail, Paris, 11-12 octobre 2013 ;
9
. LEROUGE L., « Acoso moral o psicológico (mobbing) en el Derecho del Trabajo en
Francia », Colloque international Violencia, salud y trabajo en tiempo de crisis: violencia
de género, psicológica y sexual en el derecho del trabajo, Saint-Jacques de Compostelle,
15-17 juillet 2013 ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment in the French Law », 2013 JILPT International Labour
Forum on Workplace Bullying and Harassment, Tokyo, 28 février 2013 ;
. LEROUGE L., « Workplace Bullying and Harassment in France and Few Comparisons
with Belgium: a Legal Perspective », 2013 JILPT International Seminar on Workplace
Bullying and Harassment, Tokyo, 27 février 2013 ;
. LEROUGE L., « La pénibilité dans le travail », Colloque 2012-Année européenne du
vieillissement actifs et de la solidarité entre les générations, Namur, 12-13 novembre
2012, Faculté de droit de Namur, Belgique ;
. LEROUGE L., « L’obligation de sécurité : construction, réception, portée », Séminaire
Clinique et évolution du droit, CNAM, Equipe « Psychodynamique du travail et de
l’action », Paris, 26 octobre 2012 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux au prisme du droit français », Université de
Kyushu, Fukuoka, Japon, 18 septembre 2012 ;
. LEROUGE L., « How France tackle stress at work, harassment, suicide and Karoshi
Weakness » (en anglais), Japan Occupational Safety and Health Ressource Center
(JOSHRC), Tokyo, Japon, 8 septembre 2012 ;
. LEROUGE L., « Occupational Accident and Suicide at work, Psychosocial Risks in the
French Law » (en anglais), Department of Mental Health, University of Tokyo Graduate
School of Medicine, Tokyo, Japon, 4 septembre 2012 ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment in the French Law: Strength and Weakness » (en
anglais), Japan Institute for Labour Policy and Training (JILPT), Tokyo, Japon, 29 août
2012 ;
. LEROUGE L., « France Telecom and Endangering Workers Life » (en anglais), Osaka Bar
Association Building, Osaka, Japon, 4 août 2012 ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment in the French Law » (en anglais), Séminaire mensuel
de droit social, 28 juin 2012, Université de Kobe, Faculté de droit, Japon ;
. LEROUGE L., « Le droit des risques psychosociaux au travail en Europe », Chaire en
gestion de la santé et de la sécurité du travail dans les organisations, Université de Laval,
Faculté de droit, Québec, 16 mars 2012 ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux et Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions
de travail (CHSCT) : quelle articulation possible ? », Centre d'étude et de recherche sur
l'emploi, le syndicalisme et le travail (CEREST), Université du Québec en Outaouais, 28
février 2012 ;
. LEROUGE L., « Le traitement juridique du harcèlement moral en droit français »,
Département des sciences juridiques, UQAM, Montréal, 16 février 2012 ;
. LEROUGE L., « Programme de recherche en droit comparé sur les risques psychosociaux
au travail COMPARISK. Dimensions interdisciplinaire interinstitutionnelle et résultats
partiels », Département des sciences juridiques, UQAM, Montréal, 15 février 2012 ;
. LEROUGE L., « Analyse juridique comparée sur les risques psychosociaux en milieu de
travail (programme COMPARISK) », Institut national de santé publique du Québec
(INSPQ), Montréal, 15 février 2012 ;
. LEROUGE L., « Como el derecho francés tiene en cuenta el acoso moral » (en espagnol),
Colloque final du programme Chili-Québec ARAUCARIA : Travail, genre et santé
mentale, Investigación, políticas y prácticas relativas a los problemas de salud mental en
10
el trabajo en Chile: Una perspectiva de género, Faculté de médecine de l’Université
Diego Portales, Santiago du Chili, 9-11 janvier 2012
. LEROUGE L., « La juridiciarisation des RPS, que peut-on en dire ? », 1ère journée de la
FIRPS, Paris, 22 novembre 2011 ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux au travail : doit-on distinguer "risques
objectivables" et "risques on-objectivables" ? », Colloque du Syndicat des avocats de
France et risques, Malade de mon travail, Cinéma Utopia, Bordeaux, 18 novembre 2011 ;
. LEROUGE L., « Expertise CHSCT et risques psychosociaux », Grand témoin et synthèse
du Colloque, DIRECCTE Ile de France, Paris, 17 novembre 2011 ;
. LEROUGE L., « Regard juridique sur les risques psychosociaux au travail : obligation
générale de prévention et obligation de sécurité de résultat », Conférence-débat Pôle
Travail et Développement, CNAM des Pays de la Loire, Nantes, 10 novembre 2011 ;
. LEROUGE L.), « L’évolution des dispositifs juridiques sur la question des risques
psychosociaux », 3èmes journées d’études AFPTO Santé et Qualité de Vie au Travail :
Savoirs et Agirs du Psychologue du Travail, Université Bordeaux 2 Segalen, 24-25 juin
2011 ;
. LEROUGE L., « Regard comparé sur la prévention des TMS dans les pays francophones
(France, Belgique, Suisse, Québec, Algérie) », Congrès francophone sur les TMS,
Grenoble, 26-27 mai 2011 ;
. LEROUGE L., « Como el derecho laboral francés tiene en cuenta la salud mental » (en
espagnol), Seminario internacional Cuestiones jurisprudenciales actuales sobre derecho
del trabajo y la seguridad social, Universidad Rey Juan Carlos, 4-5 mai 2011 ;
. LEROUGE L., « Obligation de sécurité et procédures d'urgences (risques
psychosociaux) », Conférence lors du Colloque Sécurité et santé au travail organisé par le
CRFPA de Bordeaux, ENM le 8 avril 2011 ;
. LEROUGE L., « Risques professionnels au Sénégal : la prise en compte par les pouvoirs
publics et les syndicats des risques professionnels au Sénégal », Risques en Afrique,
colloque international et interdisciplinaire « Risques en Afrique », Atelier 4, Maison des
Sciences de l’Homme d’Aquitaine (MSHA), Bordeaux, 5 avril 2011 ;
. LEROUGE L., « La prise en compte de la santé mentale par le droit du travail »,
conférence au séminaire du 23 mars 2011 du réseau C2SM, Maison des Sciences de
l’Homme d’Aquitaine (MSHA) ;
. LEROUGE L., « Risques psychosociaux au travail aspects de droit comparé », Colloque
Autour des risques psychosociaux au travail. Regards épars sur le droit de la santé
mentale au travail, CERIT-CRDP et Institut Régional du Travail, Université de Nancy II,
13 décembre 2010 ;
. LEROUGE L., « The Right for Protection of Mental Health in Workplace » (en anglais),
PPF History of Managerial Thought and Practices: concluding colloquium, Oxford,
december 9th and 10th, 2010 ;
. LEROUGE L., « La participación de los empresarios en lo que respecta al acoso moral en
el derecho francés » (en espagnol), Encuentro international sobre análisis de legislación y
práctica jurídica sobre el acoso moral en el trabajo o mobbing, San Sebastian, 2-3
septembre 2010 ;
. LEROUGE L., « Organización del deporte profesional: una perspectiva francesa » (en
espagnol), Congreso Nacional de Derecho Deportivo, La reforma del régimen jurídico del
deporte profesional, Huesca, 13-14 mai 2010 ;
. LEROUGE L., « Les dispositifs d’aide à l’insertion sociale des sportifs de haut niveau »,
Journée d’étude Sport et Insertion, Université de Nantes, 9 avril 2010 ;
11
. LEROUGE L., « Les problématiques juridiques de la santé-sécurité et la santé mentale au
travail », Journée de réflexion sur la santé au travail, ANFH, CHIU de Créteil, 15 mai
2009 ;
. LEROUGE L., « La souffrance au travail et le droit du travail », Colloque « La Souffrance
au travail », Université Montesquieu – Bordeaux IV, 13 mars 2009 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux au travail et prise en compte par le droit du
travail et de la Sécurité sociale », Master II Recherche « Droit de l’entreprise », Université
de La Rochelle, 23 janvier 2009 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux appréhendés par le droit du travail français »
(en espagnol), Colloque « Prevención y tratamiento de los riesgos psychosociales. Una
perspectiva camparada » (en espagnol), Université Rey Juan Carlos, Madrid, 27
novembre 2008 ;
. LEROUGE L., « La prise en charge par le droit du travail français de la discrimination
fondée sur le sexe » (en espagnol), Colloque « El marco jurídico de la discriminación por
razón de sexo y el acoso en el trabajo. Análisis comparado en los espacios europeo y
americano » (en espagnol), Université Rey Jan Carlos, Madrid, 26 novembre 2008 ;
. LEROUGE L., « L’égalité d’accès des handicapés mentaux aux pratiques sportives »,
Séminaire « Insertion et Sport : l’accès aux pratiques sportive », Université de Nantes,
Hôtel du département de Loire-Atlantique, 12 janvier 2008 ;
. LEROUGE L., « Le secret médical partagé », Petites Universités de Printemps de
Médecins du monde, Nantes, Maison des syndicats, 4 juin 2005.
Conférences retenues par un comité de lecture
. LEROUGE L., « How Work Organisation and Employer Liability are Linked in French
Labour Law? » (en anglais), congrès ICOH-WOPS2014, South Australia University,
Adélaïde, 17-19 septembre 2014 ;
. LEROUGE L., « The Legal Link Between Moral and Sexual Harassment in French Labour
Law » (en anglais), International Association on Workplace Bullying and Harassment
(IAWBH), Milan, 17-20 juin 2014 ;
. LEROUGE L., « Acoso moral o psicológico (mobbing) en el derecho del trabajo en
Francia (en espagnol) », II Congreso Internacional de Mobbing y Bullying, Buenos Aires,
7-9 mai 2014 ;
. LEROUGE L., « Work Organisation and Employer Liability in French Labour Law », 4th
Expert Workshop on Psychosocial Factors at Works in the Asia Pacific, Mahidol
University, Ayutthaya, 27-29 novembre 2013 ;
. LEROUGE L., « How French labour law contributes to protect mental health in the
workplace through employer's liability? The assistance of the Health and Safety
Committee (HSC) » (en anglais), Université de Copenhague, International Association on
Workplace Bullying and Harassement (IAWBH), Copenhague, 13-15 juin 2012 ;
. LEROUGE L., « Etude comparée de la prise en compte de la souffrance au travail par le
droit dans quelques pays européens », Séminaire des 5 continents Effets psychosociaux de
la mondialisation sur la santé mentale. Pour une écologie du lien social, 19-22 octobre
2011, Université Claude Bernard Lyon 1, Lyon ;
. LEROUGE L., « Las especificidades del acoso moral en el derecho francés » (en
espagnol), Congreso Iberoamericano Sobre Acoso Laboral e Intitucional, Escuela
Nacional de Antropologia e Historia, 6-8 juillet 2011, Mexico DF ;
. LEROUGE L., DEBRUYNE (G.), « Politique et stratégie de prévention des risques
psychosociaux : résultats d’une confrontation avec le droit de la santé-sécurité au travail »,
Colloque Organisation, gestion productive et santé au travail, Groupe de Recherche
Innovation et Société, Université de Rouen, 16-17 décembre 2010 ;
12
. LEROUGE L., « How do French Courts Interpret Psycho-social Hazards? » (en anglais),
4th International Conference on Psychosocial Factors at Work. The Changing World of
Work », 14-17 juin 2010, VU University, Amsterdam ;
. LEROUGE L., « Moral Harassment and Employer Liability in French Law » (en anglais),
7th International Conference on Workplace Bullying and Harassment, 2-4 juin 2010,
Université de Glamorgan, Cardiff ;
. LEROUGE L., « Le droit du travail français à l’épreuve des "nouveaux risques" », Congrès
international des l’Association canadienne des relations industrielles (ACRI), 27-28-29
mai 2009, l’Université du Québec en Outaouais (UQO) ;
. LEROUGE L., « L’aménagement d’emplois en faveur des sportifs de haut niveau dans les
collectivités territoriales : une difficile adéquation entre le statut sportif et social »,
Congrès international de la société de sociologie du sport, Le sport : entre intérêts publics
et appropriations privées, Université de Nantes, du 24 au 26 octobre 2005.
Autres conférences
. LEROUGE L., « Les effets de la précarité du travail sur la santé. Quels enjeux pour le
CHSCT ? », Les formations de l’ISSTO, 22 octobre 2015, Université d’Angers ;
. LEROUGE L., « De la problématique de la définition juridique des risques psychosociaux
au travail », séminaire sur l'expertise scientifique en santé au travail « Penser et agir sur les
atteintes à la santé mentale des travailleurs : émergence et prévention des risques psychosociaux », 10 avril 2015, Université Paris-Dauphine
. LEROUGE L., « RPS et droit comparé », séminaire des Directeurs délégués aux ressources
(DGDR) sur les risques psychosociaux en droit de la fonction publique, 10 septembre
2014, Meudon ;
. LEROUGE L., Poster « How the Law Can Tackle Psychosocial Risks at Work:
Considerations From the French Legal System », 20ème congrès mondial de la santésécurité au travail, Forum global pour la prévention, Francfort, 24-27 août 2014 ;
. LEROUGE L., animation de la table ronde « Le droit du travail : entre fractures et
résistances », Colloque « Les transformations du droit du travail et la crise. Approches
comparées en Europe », 14 février 2014, Cour de cassation, Paris ;
. LEROUGE L., ENCRENAZ G., LABERON S., LAGABRIELLE C., POUYAUD J., « Observatoire
Régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA) : présentation, objectifs,
travaux et perspectives », Séminaire de recherche du Laboratoire Psychologie, santé et
qualité de vie. Axe 2 Conduites et situations à risques, 31 mai 2005, Université Segalen,
site victoire ;
. LEROUGE L., « La prise en charge par le droit français de la sécurité sociale des troubles
psychosociaux », Cours de « droit des lésions psychologiques », Université d’Ottawa,
Faculté de droit, 9 février 2012 ;
. LEROUGE L., « Les risques professionnels au Sénégal : compte-rendu de recherche
(politique institutionnelle) », intervention au Colloque international Risques en Afrique,
Maison des Sciences de l'Homme Aquitaine (MSHA), au sein de l'atelier « Risques
professionnels » et participation à la Table ronde de conclusion, 4 et 5 avril 2011, MSHA,
Bordeaux ;
. LEROUGE L., « Le droit du travail français à l’épreuve des risques psychosociaux »,
journées internationales d’études, Les pays d’Europe du Sud face à la prévention des
risques psychosociaux au travail (droit, politique de prévention, dialogue social),
Université Montesquieu - Bordeaux IV, du 23 au 24 septembre 2010 ;
. LEROUGE L., « Les problématiques juridiques de la santé-sécurité au travail », journée de
formation aux risques professionnels des nouveaux entrants au Pôle de recherche et
d’enseignement supérieur (PRES) de Bordeaux, Bordeaux, 5 février 2009 ;
13
. LEROUGE L., « Le droit à la protection de la santé mentale au travail », Journées d’études
PPF « Histoire de la pensée et des pratiques managériales », Université Marne-La-Vallée
11 et 12 décembre 2008 ;
. LEROUGE L., « Le système français de prise en charge des risques professionnels par le
droit de la sécurité sociale », Université Cheikh Anta Diop de Dakar le 21 mai 2008 et
Université Gérard Berger de Saint-Louis du Sénégal le 27 mai 2008 ;
. LEROUGE L., « Les risques psychosociaux au travail reconnus par le droit : le couple
"dignité-santé" ? », journées internationales d’étude, Les droits d’Europe du Sud
confrontés aux risques psychosociaux au travail, Université Montesquieu - Bordeaux IV,
du 20 au 21 septembre 2007.
Débats
. Conférence-débat avec C. Dejours, « Quelques éléments de prise en compte des risques
psychosociaux par le droit français ; quelques éléments de droit comparé en Europe », 1er
octobre 2010, LDH Bordeaux, Université Bordeaux II, Victor Segalen
. Colloque « Santé au travail. Quels nouveaux chantiers pour les sciences humaines et
sociales ? », Cahiers Risques Collectifs et Situations de Crise, MSH-Alpes, n° 9, juin,
2008, 266 p. ;
. Festival « Le monde du travail au cinéma » sur le thème « Le travail de nuit, à quel
prix ? », organisé par l’Institut des Sciences Sociales et du Travail de l’Ouest (ISSTO), le
27 avril 2007 à l’Université Rennes II.
Compte-rendus . VERKINDT P.-Y., « La reconnaissance d’un droit à la protection de la santé mentale au
de lecture
travail », RDSS, janvier-février 2005, pp. 178-179.
. MORVAN P., « La reconnaissance d’un droit à la protection de la santé mentale au
travail », Droit Social, septembre-octobre 2005, p. 882.
. WILMANN C., « La santé mentale au travail », Lexbase Hebdo, n° 182, 22 septembre
2005, Edition Sociale.
Activité
éditoriale
2010 : membre du Comité éditorial du Bulletin de droit comparé du travail et de la
Sécurité sociale
Contrats
2009 : ANR Jeunes chercheurs, « Approche juridique comparée des risques psychosociaux
au travail. Démarche française et systèmes étrangers (Europe du Sud et du Nord, Québec,
Japon) » ;
Région Aquitaine, « Risques psychosociaux au travail : comparaison de la démarche
juridique française aux systèmes étrangers (Europe du Nord, Québec) »
Concours
2006 : CNRS CR2, section 36, reçu 1er
Diplômes
2004 : Doctorat en droit, Université de Nantes
Thèse : « La reconnaissance de la santé mentale en droit du travail » sous la direction du
professeur Patrick CHAUMETTE ; soutenance le 6 septembre 2004 à la Faculté de Droit et
de Sciences Politiques de Nantes, mention « Très honorable avec les Félicitations du
jury » à l’unanimité, « proposition à subvention et à des prix de thèse ».
Jury : Professeur Françoise FAVENNEC-HÉRY, Professeur à l’Université PanthéonAssas Paris II ; Professeur Jean-Pierre LABORDE, Professeur à l’Université Montesquieu
Bordeaux IV ; Professeur Pierre-Yves VERKINDT, Professeur à l’Université de Lille II ;
Docteur Annie TOURANCHET, médecin-inspecteur régional du travail à la DRTE des
Pays de la Loire ; Professeur Patrick CHAUMETTE, Université de Nantes.
2001 : DEA de droit social, mention AB, Université de Nantes
14
Mémoire :
- « La qualification juridique du harcèlement moral au travail » sous la direction du
Professeur Patrick CHAUMETTE
2000 : Maîtrise de droit social, Université de Nantes
Mémoires :
- « Influence des systèmes de sécurité sociale minier et ferroviaire dans l’élaboration
du régime général »
- « Articulation entre État et religion en Iran »
Rapport de recherche :
- « Qualification du suicide en accident du travail »
1999 : Licence de droit, Université de Nantes
1998 : DEUG de droit, Université de Nantes
Enseignements
2006-(…) : Enseignant au CNAM des Pays-de-la-Loire :
- formation des juristes d’IMA Technologie au droit des accidents du
travail (en 2006) ;
- droit des relations individuelles du travail en formation ouverte à
distance en Formation ouverte à distance (FOD),
- droit de la Sécurité sociale en formation ouverte à distance en
Formation ouverte à distance (FOD),
- droit des relations collectives du travail en formation ouverte à
distance en Formation ouverte à distance (FOD),
- droit de la prévoyance et politique de l’emploi en formation ouverte à
distance en Formation ouverte à distance (FOD) (jusqu’en 2011)
2005 - 2006 : ATER à l’UFR droit de La Rochelle :
- droit social en L. III,
- droit des obligations en L. II
2004 - 2005 : ATER à l’UFR droit de La Rochelle :
- droit social en L. III,
- droit de la famille L. I
2003 - 2004 : Contrat de production CNAM national : création et nationalisation en
formation ouverte à distance (FOD) du cours « Droit de la Sécurité
sociale »
CNAM des Pays-de-la-Loire :
- Enseignant en droit de la Sécurité sociale en Cours du soir (2ème
semestre)
- Enseignant en droit du travail en licence RH (2ème semestre)
Attaché temporaire de vacations (ATV) à l’UFR STAPS de Nantes :
- organisations des services sportifs en DEUG II (TD),
- organisation administrative et juridictionnelle du système sportif en
DEUG I (CM)
2002 - 2003 : Contrat de production CNAM national : création et nationalisation en
formation ouverte à distance (FOD) du cours « Droit des relations
individuelles du travail »
Attaché temporaire de vacations (ATV) à l’IUP génie civil de SaintNazaire :
- introduction générale au droit (TD et CM),
- droit des relations individuelles du travail (TD et CM)
CNAM des Pays-de-la-Loire :
15
- droit du contrat de travail et droit du licenciement (Bachelor
Ressources Humaines),
- introduction générale au droit en formation ouverte à distance en
Formation ouverte à distance (FOD),
- droit du travail en formation ouverte à distance en Formation ouverte
à distance (FOD),
- droit de la Sécurité sociale en formation ouverte à distance en
Formation ouverte à distance (FOD)
2000 - 2003 : CNAM des Pays-de-la-Loire :
- droit du contrat de travail et droit du licenciement en Bachelor
Ressources Humaines,
- introduction générale au droit en formation ouverte à distance en
Formation ouverte à distance (FOD),
- droit du travail en formation ouverte à distance en Formation ouverte
à distance (FOD),
- droit de la Sécurité sociale en formation ouverte à distance en
Formation ouverte à distance (FOD)
Autres expériences2007-2008 : Membre de la Commission du sport professionnel, groupe « Contrat de
professionnelles travail unique ».
2007 : Membre de la Commission « contrat de travail » de la Ligue nationale
d’athlétisme
2002 - 2004 : Bibliothécaire-documentaliste à l’IPAG de Nantes
1999 - 2002 : Consultant juridique du Groupement des Athlètes Français (GAF)
Langues
Anglais : lu, écrit, parlé
Espagnol : lu, écrit, parlé
Divers
. Membre de l’Association française de droit de la santé (AFDS)
. Membre de l’Association française de droit du travail (AFDT)
. Ancien membre du Groupement des athlètes français (GAF)
. Ancien vice-président du Nantes Étudiants Club Omnisports (NEC) chargé des
relations avec l’Université (2002-2006)
. Concept et réalisation de la « Lettre du NEC »
. Médaillé d’argent du Ministère de la Jeunesse, des sports et de la vie associative
. 14 sélections internationales sur 400 et 4 x 400 mètres
. Vice-Champion d’Europe sur 4 x 400 m. en salle (athlétisme), Vienne 2002
. Troisième des Championnats du Monde sur 4 x 400 m. en salle (athlétisme), Paris 1997
. Champion de France Juniors, Espoirs (400 m.)
. Deux fois médaillé de bronze aux Championnats de France Seniors (400 m.), 1997 et
2002
. Quatre fois champion de France universitaire (400 m.)
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