seance du conseil municipal du 18 juin 2015

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2015
Conseillers présents : Mr SOLDAVINI Mr VUITTON Mme BRIGNOT Mr PETRY
Mr TAVERNIER Mr DAHMAN Mr JACQUEMIN Mr GUILHENDOU Mme POIROT
Mme DANCER Mme BIASOTTO-MOTTE Mme LEGER Mr ROY Mme VUILLEMOT
Conseiller absent : Mr BONGAIN (excusé, donne procuration à Mr DAHMAN Bruno).
Secrétaire de séance : Mr JACQUEMIN Eric.
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AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE : CHOIX DEFINITIF DES
AMENAGEMENTS ET MATERIAUX :
Mr le Maire et Daniel PETRY rappellent au Conseil Municipal les différents
aménagements proposés par le cabinet MERLIN discutés lors de précédentes réunions et les
réflexions faites lors de la réunion publique. De nouveaux échanges ont eu lieu avec le cabinet
dans le but de rechercher des solutions adaptées à la situation. Il rappelle également que des
élus sont allés matérialiser au sol un giratoire sortie chemin Blanc pour mieux se rendre
compte des impacts d’un tel aménagement.
La solution giratoire excentré sur le chemin Blanc, un temps envisagée, s’avère être
difficile à mettre en œuvre (problème de profils de la voirie, de positionnement sur le domaine
public, de giration des véhicules d’un grand gabarit, impossibilité de prévoir le centre du
giratoire et des ilots d’entrée en relief).
Un débat est lancé sur les projets présentés par le cabinet. Les points positifs et
négatifs de chaque aménagement proposé sont détaillés et chaque élu prend la parole en
faveur de tel ou tel aménagement.
Le Maire rappelle enfin que la consultation des entreprises doit se faire en début d’été
pour permettre un démarrage des travaux à l’automne.
Le Conseil Municipal, par 13 voix pour et 1 abstention, retient les aménagements
suivants proposé par le cabinet Merlin:
accès au futur quartier coeur de village : carrefour un en T ;
embranchement rue du Château - chemin Blanc : carrefour en Y plus resserré que
l’existant avec un marquage au sol d’une couleur claire au niveau de l’arrêt bus et au droit du
carrefour sur la rue du chateau.
l’embranchement rue des Chatons - rue du Château - rue de la Borde : identique à
l’existant.
De plus, dans un souci de cohérence avec la première tranche, il est prévu :
une chaussée rétrécie à 5,50 m sur le secteur nord jusqu’au chemin Blanc et à 6 m sur
la section jusqu’au foyer rural,
des trottoirs plus larges en enrobés séparés de la chaussée par une bordure haute et des
bandes plantées sur certaines sections,
des places de stationnement proches des habitations.
Par ailleurs, il est décidé sur le secteur centre du village (portion entre le Salon de
Coiffure et le bâtiment du Foyer Rural) de réduire la vitesse à 30 km/h.
Une réflexion complémentaire concernant la mise en place de signalisation routière et
de mobilier urbain sur l’ensemble de la traversée est par ailleurs lancée.
PROJET CŒUR DE VILLAGE :
Mr VUITTON Patrick, Adjoint en charge du projet, parle de l’avancement du dossier en cours
et rappelle que l’atelier Anne GARDONI a été retenu comme maître d’œuvre chargé des
études de conception et de réalisation d’un quartier durable de cœur de village.
Les entreprises qui effectueront les travaux de viabilisation seront retenues début 2016.
Des parcelles pourront, à priori, être mises en vente à l’automne 2016.
Trois ateliers composés d’élus et d’administrés seront créés pendant la phase avant-projet, ils
se réuniront durant l’été, discuteront et feront des propositions concernant les thèmes
suivants :
-
les équipements et espaces publics,
les déplacements et le stationnement,
l’environnement.
PASS JEUNES TGD :
Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal la prise en charge financière du Pass’Jeunes (carte
de transport qui permet aux jeunes de prendre le bus aussi bien pendant la période scolaire
que pendant les vacances scolaires) par la Commune d’AUTHUME en 2014 pour les jeunes
âgés de 11 à 26 ans. Le coût était alors de 20 €.
Il informe les conseillers que la Communauté d’Agglomération du Grand Dole a revu les
tarifs à la hausse. Le coût est dorénavant de 30 €.
Malgré ce coût plus élevé, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de prendre en charge
le coût du Pass’Jeunes pour les jeunes âgés de 11 à 26 ans domiciliés à AUTHUME.
CHANGEMENT DE NOM D’UNE PORTION DE LA RUE DE CHATENOIS :
Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal que la rue de Chatenois comporte actuellement
trois embranchements et qu’il serait bien que l’embranchement qui dessert les propriétés
VERDELET, et sans doute d’autres propriétés dans le futur, porte une autre dénomination de
rue.
Mr le Maire propose que cette portion soit appelée rue des Chenevières en référence au lieudit du secteur concerné.
Les Conseillers Municipaux sont tous favorables à cette nouvelle dénomination de rue.
RENEGOCIATION DES EMPRUNTS :
Mr VUITTON Patrick, Adjoint en charge des finances, a demandé à la Banque Populaire une
renégociation des emprunts actuellement en cours qui passeront de 2,95 % à 1,80 %. Deux
emprunts qui concernent les travaux d’aménagement de la traversée du village sont concernés.
Un emprunt qui concerne le service assainissement est concerné. C’est un emprunt à taux
variable qui était de 2,14 % et qui passe en taux fixe à 1,92 %.
DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET 2015 :
Pour les travaux SIDEC rue du Château.
DEPENSES d’INVESTISSEMENT :
Pour éclairage public :
Art. 238 :
- 23 000,00 €
Pour effacement des réseaux :
Art. 2041582 :
+ 23 000,00 €
DIVERS :
-
Un point est fait sur les dossiers actuels du Grand Dole :
Au prochain conseil communautaire du 24 juin 2015, la Communauté d’Agglomération du
Grand Dole a prévu de prendre la compétence PLU intercommunal.
Une étude sera lancée pour la construction d’une nouvelle piscine intercommunautaire.
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Fibre Optique : Le Conseil Départemental travaille actuellement avec l’Etat pour
obtenir des fonds pour son déploiement sur l’ensemble du département du Jura. Si le
projet se concrétise, les communes de l’agglomération doloise pourraient accéder à la
fibre dans les toutes prochaines années.