DEMANDE D`OUVERTURE DE COMPTE CLUB D
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DEMANDE D`OUVERTURE DE COMPTE CLUB D
DEMANDE D'OUVERTURE DE COMPTE CLUB D'INVESTISSEMENT 1 Complétez, datez et signez le formulaire d'autorisation d’ouver ture de compte Club d'investissement ci-joint. 2 Joignez les documents suivants : Un document d'ouverture classique + le formulaire spécifique d'autorisation d'ouver ture de compte Club d'investissement ci-après. Une copie certifiée conforme des statuts du club. Une copie certifiée conforme du Procès-Verbal qui nomme le bureau (président, trésorier, secrétaire). Un chèque de 1 000 euros ou une demande de transfert de compte complétée et signée. 3 Pour chaque membre, joignez les documents suivants : Une photocopie recto/verso d'une pièce d'identité (carte d'identité nationale ou passeport en cours de validité). Un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Un RIB au nom de chaque membre (ou le cas échéant un RIB au nom du club). 4 Envoyez votre dossier d'ouverture de compte et l'ensemble des pièces justificatives à Fortuneo - Service Clients - BP 45 - 29801 Brest CEDEX 09. Nous vous conseillons d'en conserver une copie. www.fortuneo.fr AUTORISATION D’OUVERTURE DE COMPTE CLUB D’INVESTISSEMENT À COMPLÉTER ET À RENVOYER À FORTUNEO - Service Clients - BP 45 - 29801 Brest CEDEX 09 (Nous vous conseillons d’en conserver une copie) Président : destinataire unique des documents Fortuneo du compte-titres ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Prénom ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ / / ■■■■■■■■■■ à ■■■■■■■■■■■■■ Nationalité ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Adresse ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Code postal ■■■■■ Commune ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Pays ■■■■■■■■■■■■■■■■■■ E-mail ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Tél. Dom. ■■■■■■■■■■■■ Tél. Pro. ■■■■■■■■■■■■ Tél. Port. ■■■■■■■■■■■■ Résident fiscal français : ■ Oui ■ Non Nom Date de naisssance N° d’appartement, boîte aux lettres, étage, couloir, escalier Entrée, tour, immeuble, bâtiment, résident, résidence, ZI N° et nom de voie, lieu dit Trésorier : ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Prénom ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ / / ■■■■■■■■■■ à ■■■■■■■■■■■■■ Nationalité ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Adresse ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Code postal ■■■■■ Commune ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Pays ■■■■■■■■■■■■■■■■■■ E-mail ■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■ Tél. Dom. ■■■■■■■■■■■■ Tél. Pro. ■■■■■■■■■■■■ Tél. Port. ■■■■■■■■■■■■ Résident fiscal français : ■ Oui ■ Non Nom Date de naisssance N° d’appartement, boîte aux lettres, étage, couloir, escalier Entrée, tour, immeuble, bâtiment, résident, résidence, ZI N° et nom de voie, lieu dit Nom et prénom suivi du nom de jeune fille Date de naissance Adresse de correspondance Adresse fiscale (si différente) ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■ ■■■■■■■■ ■■■■■■■■ Les soussignés déclarent : - avoir pris connaissance et adhérer aux conditions générales jointes à la présente ainsi qu’au barème tarifaire qui leur ont été remis ou communiqués sur le site - ne pas être « US Person » au sens de la législation américaine (résident fiscal américain, de nationalité américaine ou titulaire d’une green card) - avoir pris connaissance des dispositions de la loi du 5 juillet 1978 et avoir été informés par Fortuneo qu'ils doivent limiter leurs opérations spéculatives à 10 % du montant total de leurs opérations. Fait à le / / 2 0 ■■■■■■■■■■■■■■■■■ ■■■■■■■■■■ SIGNATURE DU PRÉSIDENT ✗ SIGNATURE DU TRÉSORIER ✗ Signature des autres membres (précédées des noms et prénoms de chaque membre) Fortuneo Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 52 928 634 euros Siège social : 26 avenue des Champs Elysées 75008 Paris - RCS Paris 384 288 890 ✗ ✗ Autorisation OC Club Investissement - octobre 2009 Autres membres (si vous avez plus de 5 personnes à inscrire, merci de recopier ce tableau sur papier libre)