location minibus - oms

Transcription

location minibus - oms
DEMANDE DE L'ASSOCIATION
date :
_
Nom de l'association :
Contact :
N° de téléphone :
Lieu de destination :
Nbre de personnes transportées :
Trajet A/R en km :
Objet du déplacement :
Nom du conducteur : 1
2
Numéro du permis de conduire 1 :_________________________Date du permis_________________
Numéro du permis de conduire 2 :_________________________Date du permis_________________
Date de départ :
Date de retour :
Kms départ :
Kms retour :
Signature de l'association demandeuse
A votre charge : 0,10€ par km parcouru x nombre de kms
Kilomêtres....................x 0,10€ = ...........…....................€
Un chèque de caution de 800€ est demandé pour la participation éventuelle aux frais de remise en état ou réparations, à
remettre impérativement et au plus tard, lors du retrait du véhicule,Le véhicule sera récupéré aux locaux techniques de la
commune de Chasseneuil avec le plein de carburant, propre intérieurement et extérieurement, son retour doit s'effectuer
dans les mêmes conditions (sous peine de facturation pour remise en état initial), Le non respect de ce contrat (et de son
règlement) peut entraîner un refus de prêt lors de vos prochaines demandes.
REPONSE DE L'OMS de CHASSENEUIL
L'OMS est désolé de ne pouvoir répondre favorablement à votre demande
L'OMS est heureux de pouvoir répondre favorablement à votre demande
Signature et cachet de l'OMS