CM 16 07 2014
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CM 16 07 2014
Conseil Municipal du 16 juillet 2014 Début de la séance : 20h40 Présents : Joëlle Chassande Barrioz, Annie Roche, Alain Stradiotto, Dominique Thomassin, Stéphane Vaussenat, Claude Roussilhe, Joël gentil, Stéphane Gauquelin. Excusés : Christian Reymond qui donne pouvoir à Stéphane Vaussenat. Noëlle Corbalan qui donne pouvoir à Joëlle Chassande Barrioz. Jean-Michel Levet qui donne pouvoir à Stéphane Gauquelin. Secrétaire de séance : Annie Roche Remboursement entrées au Parc Villard Les Dombes : Joëlle Chassande a dû payer avec sa carte bleue, délibération pour la rembourser voté à l’unanimité. Commission appel d’offres : Il manquait un titulaire. Les membres sont donc démissionnaires. Réélection : Titulaires : Alain Stradiotto, Christian Reymond, Claude Roussilhe, Stéphane Vaussenat. Suppléants : Jean-Michel Levet, Joël Gentil, Dominique Thomassin. Voté à l’unanimité. Demande de subvention pour la médiathèque : Le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter : - le Conseil Général pour un montant de 90 650 € TTC. (Charpente, menuiseries, cloisons, huisseries, maçonneries, mobilier, matériel informatique), adopté à l’unanimité - Et François Brottes pour 20 000 € sur son enveloppe parlementaire, somme qui sera versée en 2015. Adoptée à l’unanimité Achat matériel / emprunt : - La commune a acheté une mini-pelle BOBCAT (occasion) pour un montant de 20 400 €TTC. Bien utile pour les problèmes sur les réseaux d’eaux actuels. Financement par crédit-bail (BNP) : 520,54 €HT/mois (624 €TTC) sur 36 mois. Pas de récupération de TVA parce qu’on est sur du fonctionnement et non pas sur de l’investissement. - Une remorque d’occasion pour un montant de 2400 €TTC en autofinancement. - Equipement du Fendt avec une lame caoutchouc : 1470 €TTC, pièces et main d’œuvre, en autofinancement. Ceci permettra d’ « épargner les routes ». - 3 tables pique-nique héliportées à l’Oule, 1500€ - Achat des pupitres pour le parcours Fil de l’eau le long du Gleyzin près du Musée : 3500 € Régularisation comptable pour année 2010 : Suite à une erreur de redevable sur l’exercice 2010, un mandat au compte 673 doit être fait pour régulariser la situation : 50 € seront versés d’un compte sur l’autre. Adopté à l’unanimité. Veillée en Belledonne : Octroyer une subvention 80.40 €. Adopté à l’unanimité Délibérations pour des travaux sur les ENS du Bout et du Praillet : Le maire propose au conseil municipal de continuer le programme des travaux sur les espaces naturels sensibles du Bout et du Praillet. Joël Gentil présente les travaux retenus : - Action A6 : concerne les odonates ou libellules : un inventaire odonatologique sera mené par le groupe de recherche et de protection des libellules sur une annéesur les ENS du Bout, du Praillet-lac de Montt Mayen. Montant de l’étude : 1460 €TTC - Action C3 : Travaux d’ouverture d’espaces sur l’alpage du Praillet. Devis : 8300 €HT (bûcheron, pelle mécanique, broyeur ….). Délibérations adoptées à l’unanimité. NB : ces actions sont subventionnées à 97% par Le Conseil Général. Constat : Un sérieux manque d’infos et de détails de la part de l’ONF. Les services de l’ONF ne donnent pas entière satisfaction : Le conseil municipal souhaite exprimer cette insatisfaction et s’interroge sur la pérennité du régime forestier. - Travail à finir au chalet du Bout : broyage (entreprise) et nettoyage (bénévoles). Station de Trail : Le projet concerne les communes d’Allevard, de Saint-Pierre d’Allevard, de La Ferrière et de Pinsot. ( trail : course à pied sur des chemins de montagne.) Beaucoup d’interrogations se posent encore sur le montage de ce projet et sur la convention à signer, cela ne nous convient pas : - Les communes sont sollicitées, pour Pinsot à hauteur de 17% du coût résiduel basées sur des recettes commerciales aléatoires ? - Le coup de l’investissement est de 3800 € et du fonctionnement 2500 €/an sur 3ans. Le maire propose au conseil municipal l’adhésion à la Station Trail et la signature de la convention telle qu’elle nous est présentée aujourd’hui. vote : 9 contre, 2 abstentions. Tarif de l’eau : 2009 Proposition 2014 (à partir d’août) De 0 à 500m3 0.55 0.65 +18% > 500 m3 0.40 0.50 +25% Pas de changement pour l’abonnement. Précision : Nous ne pouvons pas demander de subvention tant que le tarif sera en dessous de 1.30€/m3 Délibération adoptée à l’unanimité. Réseau d’initiative public très haut débit : Pose par anticipation de fibre optique dès qu’il y a des travaux de voierie. Adoptée à l’unanimité. Motion AMF (associations des maires de France): Une motion proposée par l’AMF concernant la baisse des dotations globales aux communes a été votée à l’unanimité par le conseil municipal de Pinsot. Baisse des dotations globales aux communes (Cf. annexe). Questions diverses : 1/ Questions de Claude Roussilhe : - Engagement de la commune sur la pérennité de la collecte dans les hameaux. Réponse de Stéphane Vaussenat : elle reste inchangée pour le moment, la collecte des ordures est une décision communautaire, nous ne prendrons aucun engagement de durée. - Problème des encombrants : Les déchetteries sont accessibles à chacun, soyons plus responsables. - Nettoyage des containers : Sera effectué dès que possible. - Convocation au conseil municipal : peut-on être averti aussi par mail ? la loi stipule que les convocations se font par courrier 3 jours francs avant le conseil. 2/ Travaux : - Routes : en attente d’autorisation du Conseil général pour commencer les travaux. - Terrain ex Moncenis, gazon et fin d’aménagement à l’automne. - Médiathèque : toit bientôt fini. - L’éparage va commencer. 3/ Nos bergers : - Christian Reymond est à l’Oule avec ses brebis. - Mathieu Christolomme est presque installé à la vie Plaine. (Ex exploitation de Jean-Marc Gigord). Fin de séance 22h40. Votre avis nous intéresse ! Le CCAS propose pour la rentrée la création d’un cours d’activité sportive à la salle des fêtes de Pinsot. Ce cours serait ouvert aux habitants des 2 communes, La Ferrière et Pinsot. Seriez- vous intéressé(e) par cette activité ? Oui Non Si oui par quelle activité ? 1. Gym 2. Yoga 3. Autre : Sur quel créneau horaire ? 1. Le matin ? 2. L’après-midi ? 3. En soirée ? Merci de nous répondre. (questionnaire à déposer à la mairie de votre commune ). Vos coordonnées : Nom : Prénom : Tel. : Email : Plus d’infos Diffusion du Compte-rendu du conseil municipal : Par souci d’économie, nous envisageons de ne plus distribuer le compterendu du conseil municipal dans les boites aux lettres et nous vous proposons d’en prendre connaissance • Soit en le consultant sur le site internet : Pinsot.fr/vie pinsotine/lectures. • Soit à l’accueil de la mairie où un compte-rendu papier sera à votre disposition. Nous espérons que l’une ou l’autre de ces solutions vous conviendra. Les ateliers d’été : Mme Dusserre propose des ateliers de travail manuel à thèmes ouverts à « tout public » les 1-2-4-5 août. ( il est possible de ne venir qu’une seule fois ). (cf annexe) Important : (cf annexe, fiche jaune) N’oubliez pas de remplir et de communiquer la fiche « famille ». A remettre en mairie avant la rentrée scolaire. Merci.