guide du loueur - Office de tourisme Le Boulou
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guide du loueur - Office de tourisme Le Boulou
GUIDE DU LOUEUR DE MEUBLES SAISONNIERS Ce guide est destiné aux loueurs de meublés partenaires de l’Office de Tourisme et de la Culture du Boulou SOMMAIRE 1 - ETRE PARTENAIRE DE L’OFFICE DE TOURISME ET DE LA CULTURE 2 - MON ACTIVITE DE LOUEURS DE MEUBLES 3 - POURQUOI CLASSER MON MEUBLE ? NOTRE EQUIPE, A VOTRE SERVICE : (De gauche à droite sur la photo) Stéphanie LETELLIER : Conseillère en séjour - Référente Qualité / Guide Conférencière Anthony GUILLEMER : Conseiller en séjour - Référent Numérique Anne-Charlotte VIVOT : Directrice Alexandra GOUZY : Conseillère en séjour - Référente Hébergement 2 1. Être partenaire de l’Office de Tourisme et de la Culture L’OTC du Boulou s’engage, depuis 2013, dans une démarche de Qualité et prévoit d’obtenir la marque nationale « Qualité Offices de Tourisme de France » en 2016. En ce sens, l’OTC prend différents engagements envers sa clientèle mais aussi envers ses différents partenaires professionnels. L’Office de Tourisme et de la Culture, Un outil de valorisation de notre destination mais aussi, un levier de promotion de votre activité professionnelle. CHIFFRES CLES 47 000 visiteurs sur tourisme-leboulou.fr en 2014, 15 000 visiteurs dans nos locaux en 2014, 95 % de satisfaction concernant l’OTC, 55 % des partenaires de l’OTC satisfaits, 291 jours d’ouverture par an. 3 Pour vous, l’équipe de l’Office de Tourisme et de la Culture du Boulou : Met à jour et communique vos disponibilités (et tarifs), Organise des visites guidées, avec une guide conférencière diplômée, Répond aux demandes des clientèles, au comptoir, par courrier et par mail, Accueille nos clientèles, en français, anglais, espagnol et catalan, Met à votre disposition une pochette d’accueil pour vos clients, Diffuse la documentation touristique régionale, Développe l’E-réputation de notre destination, via les réseaux sociaux, Gère la billetterie de certaines manifestations et spectacles, Saisit et met à jour vos informations dans la base de données régionale, Met en place un plan de communication ciblée (presse, radio, etc.), Réalise des enquêtes de satisfaction auprès de nos clientèles, Réalise des enquêtes de satisfaction auprès de nos partenaires professionnels. Être partenaire de l’OTC implique : L’acceptation de la charte de partenariat (engagements de qualité à respecter), Le règlement d’une participation financière annuelle (90 € TTC par meublé), La diffusion et la transmission de vos périodes d’occupation et de disponibilités. NOUVEAUTE 2015 : Les propriétaires de meublés, possédant un email, peuvent remplir leur planning eux-mêmes via Internet ! Pour cela, veuillez fournir votre email à l’OTC, vous recevrez un mail (à conserver) de mise à jour avec un lien sur votre planning personnel. Etre partenaire de l’Office de Tourisme et de la Culture, c’est rejoindre un réseau de plus d’une centaine d’hébergeurs … Un rendez-vous sera fixé pour effectuer une visite de contrôle afin d’évaluer la qualité de votre meublé et s’il correspond aux critères minimums de confort définis par l’OTC (1er niveau de classement des meublés de tourisme). CONTACT Alexandra GOUZY Conseillère en séjour, Référente Hébergement 04.68.87.50.95 / 04.68.87.59.14 [email protected] 4 Être partenaire vous permet : D’augmenter votre visibilité: Promotion de votre hébergement via : Le Guide des Hébergements (4500 ex.) édité par l’OTC chaque année, Notre site web www.tourisme-leboulou.fr (47 000 visiteurs en 2014), La base de données régionale, visible par l’ensemble des OT de la région, Nos présentoirs au sein de l’Office de Tourisme et de la Culture du Boulou, Une diffusion de nos documentations, par voie postale et par courriel. Pour info : l’OTC du Boulou participe chaque année à « La Bourse d’Echanges », organisée par l’Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiatives des Pyrénées Orientales (UDOTSI 66). Notre documentation est donc diffusée dans l’ensemble des Offices de Tourisme du département. De bénéficier d’un accompagnement professionnel et personnalisé et du savoir-faire d’un interlocuteur compétent. L’équipe de l’OTC est à votre écoute pour répondre à toutes vos questions ou vous appuyer dans vos démarches. Elle vous informe régulièrement sur les évolutions règlementaires de votre activité. D’être accompagné dans l’obtention de labels et classements car l’OTC vous fait bénéficier de ses partenariats privilégiés avec les organismes institutionnels concernés (Gîtes de France, Clévacances, Tourisme et Handicap, etc.). De bénéficier d’avantages tarifaires sur différentes actions menées avec les partenaires de l’OTC (communication, réduction sur les prix de visite de classement, prix de panonceaux de classement, etc.). D’être informé de toutes nos actualités (bulletin mensuel des animations, newsletter, etc.). 5 2. Mon activité de loueur de meublés Selon l’article D 324-1 du Code du Tourisme : « Les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios meublés à usage exclusif du locataire, offert à une clientèle de passage, qui effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois, et qui n’y élit pas domicile. » Mes obligations en tant que loueur 1. Me déclarer en Mairie Au Boulou, le montant de la taxe de séjour varie selon la catégorie et le classement des hébergements touristiques. Avant de louer votre meublé, il est obligatoire de déclarer votre logement en Mairie grâce à un formulaire Cerfa (disponible sur www.service-public.fr, en mairie ou en téléchargement sur le site web de l’OTC). Tarifs disponibles sur demande à la mairie et à l’Office de Tourisme et de la Culture. A quoi sert la taxe de séjour ? 2. Reverser le montant de la taxe de séjour perçu. La taxe de séjour n’est pas une simple taxe, elle est une recette majeure pour le bon fonctionnement de l’Office de Tourisme et de la Culture du Boulou. Ce n’est pas l’hébergeur qui paie la taxe de séjour, mais bien le client ! La taxe de séjour doit être payée par le touriste qui loge dans l'un des hébergements de la commune. Elle est due par personne et par nuit. Elle est directement réglée au logeur, à l'hôtelier ou au propriétaire qui la reverse, par la suite, à la commune. Elle permet de financer nos actions de communication et de promotion : édition de nos Guides, édition du Thermal Pass et réalisation d’objets publicitaires pour la clientèle curiste, parution d’encarts publicitaires dans la presse, etc. 6 Les documents obligatoires et recommandés - POUR INFORMATION Le contrat ne peut pas obliger le locataire à prendre une assurance. Il peut néanmoins, mentionner le nombre maximum d'occupants autorisé. De plus, le contrat peut préciser si la détention d'un animal de compagnie est autorisée. Les documents ci-dessous limiteront les cas de litige avec vos locataires. Prévoyez-les ! 1. L’état descriptif : L’état doit décrire « les lieux loués, leur situation dans la localité et les conditions de leur location ». Ce document doit absolument être remis avant la signature du contrat au locataire potentiel. Les obligations suivantes n'ont pas besoin de figurer dans le contrat pour s'appliquer : Pour le locataire, utiliser paisiblement le logement et répondre des dégradations. Pour le loueur, fournir un logement conforme à ce qu'il a prétendu qu'il était. Pour le locataire et le loueur, assumer leur responsabilité civile. 2. Le contrat de location : Le contrat de location d'un meublé est obligatoire et nécessairement écrit. Le contrat doit préciser : le montant du 3. L’état des lieux : loyer, la durée de location et dates de séjour, les charges comprises et leur montant, les conditions de paiement, le montant d’éventuelles options, les conditions d'annulation, le montant de caution, les conditions de sa restitution, le montant de la taxe de séjour. Un état des lieux doit être fait à l’entrée et à la sortie du locataire. Il s’accompagne généralement d’un inventaire précis (comptabilisant les éléments présents dans le logement : appareils ménagers, assiettes, verres, couteaux, fourchettes, etc.). Le loueur doit établir un contrat en 2 exemplaires. Le contrat doit indiquer une date limite de retour. Au-delà de cette date et sans retour du contrat signé, le loueur pourra contractualiser avec un autre locataire potentiel. Cet état des lieux doit permettre également d’identifier l’état général de la location (état des peintures, de la literie, etc.). A défaut, il appartient au loueur de prouver la quantité et la nature des objets manquants et/ou détériorés. 7 3. Pourquoi classer mon meublé ? L’Office de Tourisme et de la Culture du Boulou compte, parmi ses partenaires, 135 meublés et locations saisonnières. Au Boulou, 52 % des meublés de tourisme sont classés et/ou labellisés. 14 % sont classés 3 étoiles (3 épis / 3 clés), 35 % sont classés 2 étoiles (2 épis / 2 clés), 3 % sont classés 1 étoile (1 épi / 1 clé), 48 % ne sont pas classés. Objectif 2017 : 3/4 des meublés de tourisme du Boulou classés. Nouveauté 2015 : Le Boulou se dote d’une signalétique de classement officielle et homogène pour promouvoir ses meublés. Valorisez votre classement ! Le classement « Meublé de Tourisme » est une démarche nationale et volontaire, qui qualifie une location saisonnière. Il est délivré suite à une visite d’inspection de votre hébergement par un organisme certifié. La loi du 22 juillet 2009 a instauré de nouveaux critères de classement pour chaque hébergement touristique, y compris pour les meublés. Ces critères ont été actualisés et adaptés à l’évolution de la clientèle touristique. Cette réforme a été complétée par les dispositions de la loi du 22/03/2012 qui confie, depuis le 1er juin 2012, les décisions de classement des meublés de tourisme aux organismes chargés des visites de classement (et non plus aux préfets). 8 Les grands principes du nouveau classement de meublés : Le nouveau classement des meublés de tourisme comporte 5 catégories (1 à 5 étoiles). Ce classement est valable 5 ans, période à l'issue de laquelle le loueur doit effectuer une nouvelle demande s'il souhaite que son hébergement continue à bénéficier d'un classement. Les critères de classement (téléchargeable sur notre site web) La grille de classement contient 113 critères répartis en 3 grands chapitres : EQUIPEMENTS, SERVICES AU CLIENT ET ACCESSIBILITE - DEVELOPPEMENT DURABLE Critères obligatoires pour le classement minimum 1 étoile : Chapitre 1 - Equipements et aménagements : A. AMENAGEMENT GENERAL : SURFACES : 12 m² : Surface mini d’un logement d’une pièce d’habitation pour minimum 1 et 2 pers. 7 m² : Surface moyenne mini chambre supplémentaire. Surface habitable (cuisine compris) du logement meublé hors salle d’eau et toilettes Ne sont prises en compte que les superficies existantes sous 1.80 m, Toutes pièces d’habitation doit comporter un ouvrant sur l’extérieur. EQUIPEMENT ELECTRIQUE : Prise de courant libre dans chaque pièce d’habitation (salle d’eau comprise), Eclairage en état de bon fonctionnement dans chaque pièce. EQUIPEMENT POUR LE CONFORT DU CLIENT : Présence d’ouvrant sur l’extérieur dans chaque pièce, Occultation opaque extérieure ou intérieure dans chaque pièce du couchage Présence d’un système de chauffage dans toutes les pièces (y compris salle d’eau) Présence d’un système d’étendage ou séchoir à linge. Ustensiles de ménage appropriés (seau, balai brosse avec serpillère, balai, etc.) Un fer et une planche à repasser. 9 MOBILIER : Placards ou éléments de rangement. Présence d’une table et d’assises correspondantes à la capacité d’accueil du logement. Présence d’une table basse et d’un canapé (canapé convertible accepté). Mobilier coordonné ou harmonieux. B. AMENAGEMENT DES CHAMBRES : LITERIE : Lit pour 1 personne : Larg. 80 cm / Long. 90 cm Lit pour 2 personnes : Larg. 140 cm / Long. 190 cm Tolérance pour : lits superposés : 80x190 cm canapés convertibles : 130x190 cm (studios) lits rabattables pour les studios Un oreiller / personne 2 couvertures ou 1 couette Matelas protégé par des alaises EQUIPEMENTS ET MOBILIERS (dont électrique) Eclairage en tête de lit avec interrupteur indépendant, interrupteur éclairage central près du lit, présence d’une table de chevet ou tabouret, tête de lit par personne. C. EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS SANITAIRES : EQUIPEMENT POUR 1 A 6 PERSONNES : Une salle d’eau privative dans un espace clos et aéré, intérieur au logement avec accès indépendant. Equipement minimum salle d’eau : un lavabo avec eau chaude, une douche ou baignoire équipée d’un pare-douche ou rideau de douche et un WC privatif intérieur au logement – toilette sèche acceptée. EQUIPEMENT POUR 7 PERSONNES : Une deuxième salle d’eau privative dans un espace clos et aéré intérieur au logement avec accès indépendant et mêmes équipements requis que pour logement 1 à 6 personnes. 10 EQUIPEMENT SALLE D’EAU : Une patère (ou porte serviette), chauffage, une prise de courant. D. EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS DE LA CUISINE : BAC A LAVER : Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d’eau unique APPAREIL DE CUISSON : Table de cuisson pour logement jusqu’à 4 personnes : 2 foyers minimum Table de cuisson pour logement de plus de 5 personnes : 4 foyers Mini-four pour les logements pour 4 pers. ou micro-ondes (fonction combinée) Ventilation ou hotte aspirante ou ventilation mécanique contrôlée VAISSELLE ET MATERIELS DE CUISSON : Quantité de vaisselle non dépareillée en nombre suffisant pour le nombre d’occupants : verres, assiettes, assiettes à dessert, grandes cuillères, petites cuillères, couteaux, fourchettes, bols ou équivalents, tasses à café. Quantité de matériel pour la préparation des repas : 1 saladier, 1 plat allant au four, 1 plat, 2 casseroles, 1 poêle, 1 tire-bouchon, 1 paire de ciseaux, 1 couteau à pain, 1 passoire, 1 couvercle, 1 essoreuse à salade, 1 plat à tarte, 1 ouvre-boîte, 1 autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout. AUTRES MATERIELS : 1 cafetière, 1 réfrigérateur, 1 poubelle fermée. E. ENVIRONNEMENT EXTERIEUR : ASCENSEURS : Pour accéder au 4eme étage à partir du rez-de-chaussée PARKING VOITURE : Emplacement à proximité F. ETAT ET PROPRETE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS : Les sanitaires et salles d’eau sont propres et en bon état Les sols murs et plafonds sont propres et en bon état Le mobilier est propre et en bon état La literie est propre et en bon état La cuisine ou coin cuisine et les équipements sont propres et en bon état 11 Chapitre 2 - Services aux clients : A. QUALITE ET FIABILITE DE L’INFORMATION AU CLIENT : - Mise à disposition du résumé de la présente grille de classement sur demande - Mise à disposition de dépliants et brochures d’informations locales pratiques et touristiques B. LES SERVICES PROPOSES : Matériel pour bébé Chapitre 3 - Accessibilité et développement durable : A. ACCESSIBILITE : INFORMATION ET SENSIBILISATION : Information concernant l’accessibilité sur la documentation relative au logement. B. DEVELOPPEMENT DURABLE : Mise en œuvre d’une mesure de réduction de consommation d’énergie et d’eau. Tri sélectif, affichage des règles de tri, informations sur la localisation des points de collecte. Information des clients sur les actions qu’ils peuvent réaliser lors de leur séjour en matière de respect de l’environnement. Critères optionnels atteignables facilement : Equipement : Accès Internet, télévision couleur, DVD, machine à laver, climatisation Mobilier chambre : table ou tablette de chevet Sanitaires : miroir, tablette, sèche-cheveux, pare-douche, prise de courant Cuisine : Four micro-ondes, bouilloire, grille-pain, lave-vaisselle, congélateur Environnement extérieur : parking privatif, garage, balcon ou loggia, terrasse, jardin Services proposés : accueil personnalisé Services pouvant être payants : location draps, linge, ménage, produits d’entretien Développement durable : utilisation de produits d’entretien et consommables respectueux de l’environnement 12 La procédure de classement Le loueur du meublé doit faire réaliser une visite de son meublé. Pour ce faire, il s'adresse à l’OTC, qui le mettra en relation avec un organisme accrédité. Il peut également contacter directement un organisme de son choix parmi ceux qui figurent sur la liste des organismes accrédités par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou sur la liste des organismes visés au 2° de l'article L. 324-1 du code du tourisme (http://atout-france.fr/). Dans le mois qui suit la visite du meublé, l'organisme accrédité transmet un certificat de visite qui comporte 3 documents : le rapport de contrôle, la grille de contrôle dûment remplie par l’organisme évaluateur et une proposition de décision de classement. Le loueur dispose d'un délai de quinze jours pour refuser la proposition de classement. Au-delà de ce délai, le classement est acquis. Les décisions de classement sont transmises mensuellement, par les organismes chargés des visites de classement à l'Agence de Développement Touristique des Pyrénées-Orientales, chargée de mettre à disposition et tenir à jour gratuitement la liste des meublés classés dans le département. Les avantages du classement Des avantages fiscaux : les revenus locatifs sont traités de manière différente selon que la location soit classée ou non (article 50 du Code Général des Impôts) : l’abattement forfaitaire passe de 50 % pour un meublé non classé à 71 % pour un meublé classé. Un document édité par le Centre des Finances Publiques, est en téléchargement dans la rubrique « Partenaires». Un gain de visibilité : les meublés classés sont visibles sur le site web de l’Agence de Développement Touristique des Pyrénées-Orientales. Un gain de lisibilité : le classement rassure le client et représente un gage de qualité pour celui-ci, lui permettant d’identifier rapidement le niveau de prestation qui lui sera offert. La possibilité d’accepter les Chèques Vacances : pour proposer le paiement par chèques-vacances, le meublé doit être classé et vous devez disposer d’un Numéro Siret. 13 Tél. : 04.68.87.50.95 Fax : 04.68.87.50.96 Mail : [email protected] Site web : www.tourisme-leboulou.fr Suivez-nous sur Facebook : www.facebook.com/tourisme.leboulou 14