20160323 Compte rendu sommaireCTP

Commission Fédérale «Technique et Prospective»
COMMISSION FEDERALE TECHNIQUE ET PROSPECTIVE
Réunion Plénière du mercredi 23 mars 2016 de 10h30 à 16h30
Au siège de COBATY, 6 rue de Clichy Paris 9
T° 01 40 23 94 13 - Métro ligne 12, station Trinité d’Estienne d’Orves
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Invités : Jean-Luc Reinero, Cobaty Var (Excusé)
Michel Levron, Cobatyste Paris Doyen et Journaliste.
Sébastien Lamy en remplacement de Serge Yazigi, cobaty Beyrouth.
1- Introduction et informations :
 Tour de table de présentation des membres et des invités.
 Nouveaux Membres : Serge Capgras, Directeur CETE à Fort de France, District 10, en
remplacement de Paul-Louis Bourrouillou.
La candidature de Jean-Luc Reinero a été validée par la Présidente de son Association et
son Président de District.
La Commission Technique souhaite la bienvenue à ses deux nouveaux membres
 Tableau de suivi des Associations concernant la « Vie Fédérale » de cobaty.
 La Parole aux Associations à Biarritz les 18 et 19 mars.
 Budget de la commission Technique : identique à celui de 2015.
2- Travaux à l’AQC : participation aux groupes de travail (GT)
Accord-cadre entre AQC et COBATY, engagements opérationnels en date du 27 octobre 2015,
suivi des engagements opérationnels pour 2016 :
- Lien sur le site cobaty : réalisé.
- Documents AQC dans la bibliothèque cobaty « Jean-Yves Morisset » : réalisé.
- Diffusion des documents AQC à toutes les Associations :
Décision :
En 20 exemplaires à chaque Association :
* Le catalogue des publications de AQC
* Le devoir de conseil des Professionnels de la construction
* L’intervention du contrôleur technique
Djamila enverra à AQC les adresses des Associations COBATY
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3- Trait Bleu :
Responsable du thème Armand MANSEAU :
Finalisation du « Trait Bleu » en préparation du Congrès de Vendée et lancement de la
publication du cahier du cobaty (les travaux des Associations ont été remis à Michel Levron)
Le lancement à Biarritz du « Trait Bleu », en préparation de chaque Congrès, n’ayant pu se faire,
un nouveau document a été présenté au BF par Philip Eadie le 11 avril 2016.
Le BF est invité à donner rapidement son accord pour lancer ce Trait Bleu. Un lancement tardif
auprès des Associations, ne permettra pas de faire un Cahier du Cobaty pour le congrès de
Genève.
Pour information, ce nouveau document est en pièce jointe
Rôle des correspondants « Trait Bleu » des membres de la commission technique auprès des
Présidents de District et d’Associations.
Témoignage de Philippe Viel pour le District de Paris
Assises Nationales des Risques Naturels (22 et 23 mars à Marseille)
Richard Trapitzine a représenté la Commission Technique à ces Assises
Le compte rendu détaillé est en pièce jointe
4- Eau, Climat, Energie :
Responsable du thème Jean-Claude CHAMINANT
Avancement du nouveau cahier du cobaty :
L’Homme et l’Eau : la maitrise des éléments
Premier chapitre : « Les êtres micro cellulaires dans l’eau »
Philippe Viel présente un thème sur l’Energie et le Développement Durable.
Document « Fleur du futur et MIPIM » en pièce jointe
5- Construction, Urbanisme, DD, Accessibilité :
Responsable du thème Alain MERLAUD
Logements à « coût et loyer maitrisés » pour « les ménages vulnérables ».
Projet en Partenariat avec la communauté de communes « Plaine Commune » à Saint Denis avec
remise du rapport le lundi 26 octobre 2015.
Suite donnée pour la réalisation des 22 logements à Stains :
- Etat : Jacques SALHI, Directeur de la DRIHL 93, et Olivier QUINTON, Chef du
Bureau du logement social, rencontrés le 24 mars 2016, ont donné une suite favorable à notre
Projet Expérimental avec PLAINE COMMUNE.
- Choix d’une ESH : RDV pris avec Yves LAFFOUCRIERE Directeur Général de
3F.
Lancement de ce Projet à prévoir au niveau des Districts :
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Il est proposé que le Thème sur « le logement à coût et loyer modérés » soit une « Action
Fédérale ».
Les cobatystes partiraient des besoins des utilisateurs sans tenir compte de la conformité « stricto
sensu » à la règlementation.
Ce thème sur le logement pourrait être mis en place dans chaque District (au minimum un projet
par District), avec utilisation possible du BIM.
Les correspondants de cette « Action Fédérale » seraient les membres de la Commission
Technique auprès des Présidents de District.
Le point par Alain Merlaud sur Angers, et Roanne.
« Expertise immobilière en valeur vénale d’un bien immobilier » :
Le point sur les textes en cours par Franck Mennetrier.
Cahier du cobaty » sur la Commande publique.
Les modifications en cours du code des marchés public et privé (Loi Macron), nous ont conduit à
différer la rédaction du cahier.
Dossier suivi par Jacques Stervinou
Urbanisme au Liban : Participation à l’élaboration d’un guide méthodologique de l’écriture de
« La Règle d’Urbanisme » :
L’Université ALBA de Beyrouth a invité Daniel Roussel à participer aux travaux avec les
Etudiants de l’Université : période du 12 au 26 mai 2016. Ses frais d’hébergement seront pris en
charge par l’Université.
Le point de ce Projet par Daniel Roussel et Sébastien Lamy
Projet en pièce jointe
Accessibilité : Quelques informations concernant l’accessibilité et la visite (le 3 décembre) de
l’appartement « Renaissance » près d’Evreux, organisée par le CAH et la CAPEB, par JeanRobert Daussy.
6- Veille et Prospective :
Responsable Richard TRAPITZINE
Veille juridique en matière d’Urbanisme, de Construction et d’Environnement.
Feuille de route diffusée avec les noms des participants. Les rubriques dans le cobatynfo
s’intituleront : « QUID NOVI »
Richard a réuni à Biarritz les Cobatystes volontaires pour participer à QUID NOVI
Document en pièce jointe
7- Charte de l’Environnement :
Suite aux Travaux de Biarritz et concernant la réalisation d’une Charte Cobaty pour
l’Environnement, la Commission Technique devrait être saisie sur ce sujet .
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Alain MERLAUD
25 avril 2016
Dates des réunions plénières de la commission pour 2016, au siège de cobaty:
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Mercredi 23 mars
Mercredi 15 juin
Mercredi 30 novembre
Horaires : 10h30-16h30
Pièces Jointes :
20160406 Présentation du Trait Bleu au Bureau Fédéral
20160322 Troisième Assises Nationales des Risques Naturels (Marseille 22 et 23 mars)
20160323 Fleurs du Futur et Mipim
20151202 Beyrouth Ateliers avec les Etudiants
20160319 Réunion « QUID NOVI » à Biarritz
20160323 Tableau des Membres de la Commission (classeur mail)
20160323 Emargement