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Guide des tarifs municipaux 2016 Accueils périscolaires et de loisirs (matin, soir, mercredi après-midi), crèches, restauration scolaire, activités sportives et culturelles, espaces jeunesse 2016 Informations disponibles sur www.chelles.fr Rendre accessible à toutes les familles les activités municipales Madame, Monsieur, Vous trouverez dans ce guide l’ensemble des tarifs applicables au 1er janvier 2016 pour l’ensemble des services et activités municipales proposés par la Ville de Chelles. L’évolution des tarifs dépend des secteurs concernés mais la Municipalité a tenu à limiter les augmentations pour préserver le pouvoir d’achat des Chellois. En parallèle, comme l’année dernière, la Municipalité tient son engagement de ne pas augmenter la fiscalité locale (taxe d’habitation et taxe foncière) afin, là encore, de ne pas attaquer le budget des ménages Chellois. Pour votre information, sachez que l’ensemble des tarifs présents dans ce guide ne représentent pas le véritable coût réel pour la collectivité de chaque activité. En effet, en moyenne, le tarif facturé ne représente que 20 à 25% du coût réel et reste plus avantageux que dans les autres communes de la même strate. Les tarifs municipaux sont donc calculés au plus juste de l’effort de participation qu’il est possible de demander, dans un esprit d’équité, tout en tenant compte du coût réel net pour la Ville. Parallèlement, la Municipalité va, cette année encore, travailler à la modernisation de ses services publics et à la rationalisation de ses dépenses de fonctionnement pour permettre à notre commune de retrouver des marges de manœuvres budgétaires qui lui permettront d’investir et de vous proposer de nouvelles activités. Avec tout notre dévouement et notre engagement à vos côtés. La Municipalité SOMMAIRE 5 INFORMATIONS PRATIQUES 6 / Où faire vos démarches ? 7 LE QUOTIENT FAMILIAL 7 Principe de calcul 8 Les différents quotients : le quotient « ville » et le quotient « dit CAF » 9 Comment lire la carte de quotient 10 LES TARIFS 10 / Enfance, petite enfance, éducation, restauration 10-11 Accueil périscolaire matin et soir (lun, mar, mer, jeu, ven.) 12-13 Accueil de loisirs (vacances et mercredi après-midi) 14 Restauration scolaire 15 Etudes surveillées 16 Séjours 17 / Culture, sports 17 Centres d’arts plastiques 18 Cinéma Etoile Cosmos 19 Ecole des sports, stages sportifs, mini-golf 20 / Familles 20 Crèches 22 Espaces socioculturels 23 / Jeunesse 23-24-25 Espaces jeunesse (Passeport jeunes, Clubs jeunesse, la Boussole) 24 / Les Cuizines 26 / Université Interâges Yvon Nique 27 / Stationnement 29 / Espace services Cimetière 30 Photocopies et supports divers 29 31 / Location des salles municipales et gymnases 5 Informations pratiques Une inscription administrative unique pré – remplie et OBLIGATOIRE Les familles dont les enfants sont déjà inscrits reçoivent chaque année à leur domicile leur dossier administratif déjà pré-rempli en grande partie d’après les informations préalablement communiquées. Il convient de le compléter, d’y joindre les pièces justificatives et de le renvoyer signé. Cette inscription unique obligatoire permet d’accéder à la plupart des services municipaux : accueil ludique, restauration, études surveillées, séjours vacances… Les familles, qui doivent faire cette inscription pour la première fois, doivent se présenter à la Mairie – Espace Services (sans rendez-vous) Quotient familial et tarifs municipaux applicables en année civile En cohérence avec le fonctionnement de l’administration fiscale (impôts sur le revenu), le quotient familial et les tarifs municipaux sont réactualisés chaque début d’année civile et sont valables du 1er janvier au 31 décembre 2016. La restauration scolaire accessible à tous les enfants Quelle que soit la situation professionnelle des parents, chaque enfant scolarisé en maternelle ou élémentaire peut déjeuner au restaurant scolaire de son école. Réservations et demandes de place en ligne sur le portail familles Les réservations pour les après-midis loisirs du mercredi et pendant les vacances peuvent s’effectuer directement en ligne sur l’Espace Citoyens Familles via le site www.chelles.fr. Aucune réservation n’est nécessaire pour les accueils du matin et du soir (sauf études surveillées et ateliers thématiques). Les réservations (ou modifications de réservations) peuvent s’effectuer jusqu’à 2 semaines avant le mercredi ou la période de vacances concernée. 6 OÙ FAIRE VOS DÉMARCHES ? A l’Espace Services de la mairie, vous pouvez effectuer en un seul et même lieu la majorité de vos démarches administratives : calcul du quotient familial, inscriptions enfance, petite enfance, scolaire, affaires générales et état-civil. Horaires d’ouverture : Lundi, mercredi et vendredi mardi jeudi samedi de 9h00 à 12h30 et de 14h à 17h30 de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 19h30 14h à 17h30 9h à 12h30 En ligne sur www.chelles.fr (Espace Citoyens Familles) Réservation, facturation et paiement en ligne de certaines activités municipales Par correspondance et par courriel Pour tout renseignement ou envoi de documents et vos pièces justificatives Mairie de Chelles – Espace Services Parc du Souvenir Emile Fouchard – 77500 Chelles [email protected] LE QUOTIENT FAMILIAL Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 2 juin 2015, en cas du non calcul du quotient familial (QF) ou calcul tardif, la facturation sera établie sur la base du QF maximum. En cas de demande de modification du QF par l’usager, le nouveau QF ne vaudra que pour les inscriptions faites à compter du jour de la modification. Pour accéder aux activités proposées par la Ville et permettre à un grand nombre d’en profiter, les tarifs sont calculés en fonction du quotient familial, lui-même établi selon les ressources des familles. Le quotient familial est valable du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. PRINCIPE DE CALCUL Tranche QF ville (quotient familial ville 14 tranches) = Ressources mensuelles ÷ Nombre de parts Ressources mensuelles Les ressources mensuelles sont établies en cumulant les revenus du ou des parents, sur la base de l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année n-1 auxquelles sont ajoutés les autres revenus éventuels, les pensions alimentaires reçues, les allocations familiales et en déduisant les éventuelles pensions alimentaires versées ainsi qu’un montant correspondant au coût mensuel du logement, selon un plafond de déduction « loyer » établi (cf tableau «c» page 8). Nombre de parts Le nombre de parts correspond au nombre de personnes présentes au foyer, les personnes élevant seules un ou plusieurs enfants bénéficient d’une part supplémentaire. Pièces à fournir : - Votre avis d'imposition ou de non-imposition 2015 sur les revenus 2014 téléchargeable sur le site http://www.impots.gouv.fr - Votre attestation CAF (vos prestations) si vous avez plus d'un enfant, téléchargeable sur le site : http://www.caf.fr Quotient familial (34 tranches) «dit CAF» = Ressources mensuelles Ressources mensuelles sont établies en cumulant les revenus du ou des parents, sur la base de l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année n-1 auxquelles sont ajoutés les autres revenus éventuels, les pensions alimentaires reçues et en déduisant les éventuelles pensions alimentaires versées. Le tarif appliqué à chaque tranche est dégressif selon le nombre d’enfants inscrits à l’activité correspondante. LE QUOTIENT FAMILIAL 7 8 a Quotient « ville » Pour les activités municipales (sauf accueil de loisirs et crèches) - 14 tranches en euros Tranches de A 0 à 191,50 € « dit CAF » b Quotient Pour les accueils de loisirs (matin, soir, mercredi après-midi et vacances)- 34 tranches Tranches 2016 de 340,15 € 1 2 à 340,16 € 480,21 € B 191,51 € 242,50 € 3 480,22 € 640,29 € C 242,51 € 293,50 € 4 640,30 € 800,36 € D 293,51 € 391,00 € 5 800,37 € 960,42 € 6 391,01 € 489,00 € 960,43 € 1 040,46 € 7 1 040,47 € 1 120,49 € 586,50 € 8 1 120,50 € 1 200,53 € 586,51 € 684,50 € 9 1 200,54 € 1 280,56 € H 684,51 € 779,00 € I 779,01 € 900,00 € 10 11 12 1 280,57 € 1 360,62 € 1 440,65 € 1 360,61 € 1 440,64 € 1 536,68 € J 900,01 € 980,00 € 13 1 536,69 € 1 600,71 € 14 1 600,72 € 1 760,78 € K 980,01 € 1 100,00 € 15 1 760,79 € 1 920,85 € L 1 100,01 € 1 250,00 € E F G 489,01 € M 1 250,01 € 1 600,00 € N 1 600,01 € + c Plafond de déduction « loyer » 16 1 920,86 € 2 080,93 € 17 2 080,94 € 2 241,00 € 18 2 241,01 € 2 401,07 € 19 2 401,08 € 2 561,13 € 20 2 561,14 € 2 721,21 € 21 2 721,22 € 2 881,28 € 22 2 881,29 € 3 041,35 € Composition familiale Montant 23 3 041,36 € 3 201,42 € 1 enfant 240 € 24 3 201,43 € 3 361,50 € 2 enfants 260 € 25 3 361,51 € 3 441,53 € 26 3 441,54 € 3 521,57 € 3 enfants 280 € 27 3 521,58 € 3 681,64 € 4 enfants 300 € 28 3 681,65 € 3 841,71 € 320 € 29 5 enfants 3 841,72 € 4 001,79 € 30 4 001,80 € 4 161,85 € 6 enfants 340 € 31 4 161,86 € 4 321,92 € 360 € 32 4 321,93 € 4 481,99 € 33 4 482,00 € 4 642,07 € 34 4 642,08 € + 7 enfants 8 enfants 380 € 9 COMMENT LIRE VOTRE CARTE DE QUOTIENT ? Quotient de Grille «CAF» a b Quotient « Ville » Pour toutes les activités sauf les crèches et les centres de loisirs - 14 tranches Quotient « CAF » Pour les accueils de loisirs - 34 tranches Coût horaire Pour les crèches et haltes-jeux ENFANCE, PETITE ENFANCE, ÉDUCATION, RESTAURATION 10 ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LOISIRS 7H à 9H ou 17H à 19H (Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) Prix par enfant Tarif par créneau horaire et nombre d’enfant(s) inscrit(s) (Référence quotient « dit CAF ») Pas de facturation pour le créneau 16h15-17h Horaires • 7h00 Tranches 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 Interco* HC** - 9h00 ou 17h00 - 19h00 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants inscrit inscrits inscrits inscrits 0,72 € 0,77 € 0,83 € 0,94 € 1,12 € 1,26 € 1,37 € 1,49 € 1,60 € 1,66 € 1,78 € 1,90 € 2,01 € 2,06 € 2,16 € 2,25 € 2,43 € 2,56 € 2,67 € 2,78 € 2,86 € 2,91 € 3,13 € 3,28 € 3,33 € 3,38 € 3,44 € 3,50 € 3,53 € 3,56 € 3,59 € 3,66 € 3,69 € 3,91 € 4,33 € 6,28 € 0,67 € 0,72 € 0,78 € 0,90 € 1,05 € 1,17 € 1,28 € 1,39 € 1,50 € 1,63 € 1,69 € 1,82 € 1,87 € 2,02 € 2,15 € 2,21 € 2,35 € 2,47 € 2,63 € 2,70 € 2,80 € 2,90 € 3,06 € 3,22 € 3,24 € 3,33 € 3,36 € 3,43 € 3,45 € 3,52 € 3,56 € 3,61 € 3,66 € 3,74 € 4,22 € 6,18 € 0,64 € 0,67 € 0,72 € 0,85 € 1,01 € 1,13 € 1,25 € 1,30 € 1,42 € 1,48 € 1,59 € 1,70 € 1,84 € 1,99 € 2,07 € 2,17 € 2,26 € 2,38 € 2,52 € 2,60 € 2,72 € 2,83 € 2,91 € 3,05 € 3,10 € 3,18 € 3,21 € 3,34 € 3,37 € 3,39 € 3,40 € 3,48 € 3,50 € 3,66 € 4,12 € 6,08 € 0,57 € 0,62 € 0,67 € 0,78 € 0,93 € 1,03 € 1,12 € 1,21 € 1,31 € 1,38 € 1,39 € 1,49 € 1,61 € 1,66 € 1,78 € 1,88 € 2,05 € 2,15 € 2,30 € 2,37 € 2,53 € 2,59 € 2,71 € 2,82 € 2,99 € 3,02 € 3,06 € 3,10 € 3,23 € 3,25 € 3,28 € 3,39 € 3,42 € 3,46 € 4,02 € 6,08 € * Interco 01/01/2016 ** H. C. : Hors Commune 11 ACCUEIL PÉRISCOLAIRE SPÉCIFIQUE POUR LE CRÉNEAU 8H31 à 9H (Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi) Prix par enfant (Référence quotient « dit CAF ») Horaires • 8h31 Tranches - 9h00 1 enfant inscrit 2 enfants inscrits 3 enfants inscrits 4 enfants inscrits De 1 à 12 0,56 € 0,52 € 0,49 € 0,44 € De 13 à 27 0,67 € 0,62 € 0,59 € 0,54 € De 28 à 34 0,77 € 0,71 € 0,68 € 0,62 € Interco 01/01/2016 0,87 € 0,81 € 0,76 € 0,71 € Hors commune 0,99 € 0,94 € 0,89 € 0,83 € Important : Dans le cadre du principe de réservation des journées et demi journées loisirs, selon l’échéancier proposé chaque année au travers du Guide des Familles, il est rappelé que toute place annulée au-delà de la période de clôture des réservations sera facturée selon le tarif en vigueur. Seules les annulations formulées par écrit avec justificatif médical ne seront pas facturées. Par ailleurs, toute date demandée après une période de réservation sera facturée 1,5 fois le tarif normalement appliqué à la famille. ACCUEIL DE LOISIRS JOURNÉE ENTIÈRE ET VACANCES SCOLAIRES Prix par enfant (repas inclus) Tarif selon le nombre d’enfants inscrit(s)(Référence quotient « dit CAF ») Journée entière (repas inclus) (vacances scolaires) Quotient 12 Horaires • 7h00 1 enfant inscrit 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 Interco* HC** - 19h00 2 enfants 3 enfants 4 enfants inscrits inscrits inscrits Important : 3,48 € 4,04 € 4,48 € 5,00 € 5,56 € 6,25 € 6,77 € 7,27 € 7,75 € 8,27 € 8,69 € 9,20 € 9,64 € 10,03 € 10,59 € 11,17 € 11,77 € 12,31 € 12,82 € 13,42 € 13,93 € 14,54 € 15,20 € 16,01 € 16,11 € 17,03 € 17,25 € 18,77 € 19,02 € 19,33 € 21,23 € 21,52 € 21,57 € 22,62 € 27,81 € 32,96 € 3,41 € 3,97 € 4,38 € 4,84 € 5,23 € 5,85 € 6,34 € 6,89 € 7,24 € 7,69 € 8,18 € 8,68 € 9,14 € 9,48 € 10,00 € 10,50 € 11,06 € 11,59 € 12,14 € 12,77 € 13,37 € 14,04 € 14,74 € 15,34 € 15,54 € 16,50 € 16,71 € 17,61 € 17,84 € 18,16 € 19,24 € 19,53 € 19,66 € 21,43 € 27,81 € 32,96 € * Interco 01/=1/2016 2,68 € 3,17 € 3,65 € 4,04 € 4,49 € 5,05 € 5,49 € 5,92 € 6,38 € 6,81 € 7,42 € 7,70 € 8,10 € 8,45 € 9,01 € 9,56 € 10,08 € 10,57 € 11,14 € 11,68 € 12,30 € 12,95 € 13,64 € 14,36 € 14,41 € 15,09 € 15,25 € 16,30 € 16,49 € 16,79 € 17,97 € 18,18 € 18,31 € 19,93 € 27,81 € 30,90 € 1,22 € 1,64 € 2,16 € 2,59 € 3,03 € 3,52 € 3,93 € 4,32 € 4,76 € 5,13 € 5,54 € 5,92 € 6,30 € 6,64 € 7,18 € 7,65 € 8,20 € 8,70 € 9,22 € 9,81 € 10,31 € 10,83 € 11,54 € 12,15 € 12,25 € 12,81 € 12,92 € 13,78 € 13,93 € 14,14 € 15,17 € 15,35 € 15,48 € 16,97 € 26,78 € 30,90 € ** HC Hors Commune La réservation pour les accueils de loisirs des mercredis et des vacances se fait par période et doit être faite au plus tard 15 jours avant la période concernée. La facturation sera effectuée d’après les dates de réservation indiquées. Au-delà de la date de clôture des réservations, toute annulation sera facturée (sauf formulation écrite avec justificatif médical) et une tarification majorée de 1,5 fois sera appliquée à toute date supplémentaire non réservée au préalable. Veillées (fêtes accompagnées d'un repas entre 19 h 00 et 22 h 00) Tarif = 5,46 ¤ Camping (par nuit comprenant le repas du soir et un petit déjeuner) Tarif = 7,62 ¤ ACCUEIL DE LOISIRS DEMI-JOURNÉE Prix par enfant Tarif selon le nombre d’enfants inscrit(s) (Référence quotient « dit CAF ») Quotient Horaires • 7h00 - 13h30 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants inscrit inscrits inscrits inscrits 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 Interco* HC** 2,42 € 2,81 € 3,11 € 3,46 € 3,88 € 4,35 € 4,72 € 5,07 € 5,41 € 5,76 € 6,09 € 6,44 € 6,75 € 7,02 € 7,41 € 7,82 € 8,26 € 8,64 € 9,00 € 9,41 € 9,77 € 10,21 € 10,68 € 11,23 € 11,29 € 11,94 € 12,10 € 13,16 € 13,34 € 13,55 € 14,87 € 15,10 € 15,25 € 16,00 € 20,60 € 22,66 € 2,37 € 2,38 € 3,07 € 3,39 € 3,66 € 4,09 € 4,44 € 4,84 € 5,10 € 5,43 € 5,75 € 6,11 € 6,42 € 6,67 € 7,04 € 7,37 € 7,78 € 8,15 € 8,55 € 8,99 € 9,39 € 9,86 € 10,34 € 10,76 € 10,90 € 11,59 € 11,71 € 12,35 € 12,50 € 12,64 € 13,46 € 13,68 € 13,77 € 15,02 € 20,60 € 22,66 € * Interco 01/=1/2016 1,87 € 2,22 € 2,59 € 2,85 € 3,19 € 3,56 € 3,86 € 4,19 € 4,48 € 4,79 € 5,22 € 5,43 € 5,70 € 5,95 € 6,33 € 6,71 € 7,09 € 7,41 € 7,83 € 8,22 € 8,65 € 9,11 € 9,59 € 10,08 € 10,12 € 10,61 € 10,73 € 11,45 € 11,59 € 12,29 € 12,59 € 12,77 € 12,84 € 13,96 € 20,60 € 22,66 € 0,85 € 1,16 € 1,51 € 1,81 € 2,12 € 2,49 € 2,78 € 3,04 € 3,33 € 3,61 € 3,92 € 4,18 € 4,44 € 4,66 € 5,03 € 5,38 € 5,74 € 6,11 € 6,47 € 6,88 € 7,25 € 7,62 € 8,09 € 8,54 € 8,58 € 8,99 € 9,07 € 9,67 € 9,77 € 10,38 € 10,64 € 10,75 € 10,85 € 11,90 € 20,60 € 22,66 € ** HC : Hors Commune Quotient 1/2 journée après-midi (sans repas) (mercredi et vacances scolaires) 1/2 journée matin (repas inclus) (vacances scolaires) Horaires • 13h30 - 19h00 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants inscrit inscrits inscrits inscrits 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 Interco* HC** 2,10 € 2,43 € 2,71 € 3,01 € 3,37 € 3,78 € 4,08 € 4,39 € 4,67 € 4,97 € 5,23 € 5,53 € 5,80 € 6,05 € 6,38 € 6,72 € 7,09 € 7,42 € 7,72 € 8,07 € 8,38 € 8,76 € 9,16 € 9,63 € 9,69 € 10,23 € 10,37 € 11,29 € 11,42 € 11,61 € 12,75 € 12,94 € 13,05 € 13,71 € 17,14 € 18,59 € 2,08 € 2,41 € 2,68 € 2,93 € 3,17 € 3,55 € 3,85 € 4,18 € 4,39 € 4,66 € 4,94 € 5,24 € 5,51 € 5,72 € 6,03 € 6,32 € 6,60 € 6,98 € 7,32 € 7,32 € 7,72 € 8,05 € 8,46 € 8,89 € 9,23 € 9,36 € 9,94 € 10,06 € 10,60 € 10,72 € 11,54 € 11,73 € 11,80 € 12,86 € 17,20 € 19,06 € 1,62 € 0,74 € 1,94 € 0,99 € 2,23 € 1,31 € 2,45 € 1,57 € 2,74 € 1,85 € 3,07 € 2,15 € 3,33 € 2,40 € 3,59 € 2,63 € 3,85 € 2,89 € 4,12 € 3,12 € 4,48 € 3,37 € 4,66 € 3,58 € 4,89 € 3,83 € 5,09 € 4,02 € 5,44 € 4,35 € 5,75 € 4,60 € 6,09 € 4,95 € 6,36 € 5,24 € 6,71 € 5,57 € 7,05 € 5,58 € 7,40 € 5,91 € 7,80 € 6,23 € 8,23 € 6,54 € 8,63 € 6,95 € 8,68 € 7,32 € 9,08 € 7,38 € 9,18 € 7,72 € 9,81 € 7,78 € 9,92 € 8,31 € 10,10 € 8,39 € 10,79 € 9,12 € 10,92 € 9,21 € 10,99 € 9,29 € 11,98 € 10,18 € 17,20 € 17,20 € 19,06 € 19,06 € 13 14 RESTAURATION SCOLAIRE Prix par repas - Lundi, mardi, mercredi sur réservation, jeudi et vendredi Tranches Tarif A 1,15 € B 1,63 € C 1,99 € D 2,52 € E 3,15 € F 3,59 € G 3,82 € H 3,99 € I 4,22 € J 4,41 € K 4,59 € L 4,79 € M 4,96 € N 5,13 € INTERCO* 5,20 € H.C.* 6,70 € Communaux 3,75 € Enseignants 3,81 € * Interc0 01/01/2016 * H. C. : Hors Commune Important : Pour le mercredi midi, la réservation est obligatoire pour l’accès aux restaurants scolaires. Les repas exceptionnels restent possibles sous réserve de le préciser à l’enseignant. 15 ÉTUDES SURVEILLÉES Tarif forfaitaire mensuel (Référence quotient ville) Formule A ou formule B : voir tableau ci-dessous. Formule A Etudes surveillées jusqu'à 17h30 mais avec la possiblité de laisser l’enfant à l’accueil ludique jusqu'à 18h15 (facultatif et sans surcoût) Tarif mensuel forfaitaire pour 1 enfant Formule B Etudes surveillées de 16h15 à 17h30 et accueil ludique de 17h30 à 19h00 Tarif mensuel forfaitaire pour 1 enfant Pour chaque enfant supplémentaire inscrit Pour chaque enfant supplémentaire inscrit A 9,55 € 4,78 € A 15,30 € 7,65 € B 13,85 € 6,93 € B 22,20 € 11,10 € C 17,35 € 8,68 € C 27,80 € 13,90 € D 19,05 € 9,53 € D 30,50 € 15,25 € E 20,90 € 10,45 € E 33,45 € 16,73 € F 22,50 € 11,25 € F 36,00 € 18,00 € G 24,20 € 12,10 € G 38,75 € 19,38 € H 25,80 € 12,90 € H 41,35 € 20,68 € I 27,45 € 13,73 € I 43,90 € 21,95 € J 29,25 € 14,63 € J 46,80 € 23,40 € K 30,85 € 15,43 € K 49,40 € 24,70 € L 32,50 € 16,25 € L 51,95 € 25,98 € M 34,10 € 17,05 € M 54,50 € 27,25 € N 35,80 € 17,90 € N 57,25 € 28,63 € INTERCO* 49,50 € 24,75 € INTERCO* 76,50 € 38,25 € H.C.* 55,00 € 27,50 € H.C.* 85,00 € 42,50 € Tarifs spécifiques pour les enfants fréquentant les classes spécialisées (CLISS et CLIN) Certains enfants n’habitant pas Chelles fréquentent des écoles Chelloises car ces dernières proposent des structures adaptées à certains handicaps. Il paraît difficile de pénaliser les familles de ces enfants en leur appliquant un tarif hors commune, alors que « le choix » de l’école leur a été imposé par l’Inspection de l’Éducation Nationale. Il est donc appliqué à ces familles non chelloises, le tarif correspondant à leur quotient familial, comme si elles résidaient à Chelles. 16 SÉJOURS VACANCES ETÉ Tarif journalier (Référence quotient ville) Quotient Tarif A 15,66 € B 15,76 € C 15,79 € D 15,81 € E 18,44 € F 19,84 € G 22,04 € H 23,90 € I 27,89 € J 30,65 € K 33,48 € L 36,48 € M 41,06 € N 48,73 € Interco* H.C.* 103,00 € 76,22 € CULTURE, SPORTS 17 CENTRES D’ARTS PLASTIQUES Tarif annuel (Référence quotient ville) Le règlement de ces prestations s'effectuent en un versement. Il est également possible de s’inscrire au Centre d’Arts Plastiques en cours d’année, pour un début d’activité à compter du 1er février, sur la base de la moitié du tarif annuel ci-dessous. Quotient Enfants 5/17 ans Adultes à partir de 18 ans A 31 € 58 € B 40 € 74 € C 50 € 93 € D 57 € 115 € E 60 € 122 € F 64 € 130 € G 67 € 137 € H 73 € 150 € I 78 € 163 € J 84 € 177 € K 89 € 190 € L 95 € 203 € M 101 € 216 € N 109 € 230 € Interco 01/01/2016 167 € 274 € Hors commune 242 € 635 € Atelier handicap 17 € 31 € Abandon activité 57€ 57 € * Interco 01/01/2016 * H. C. : Hors Commune 18 CINEMA ÉTOILE COSMOS 8,10 € Tarif normal Tarif réduit Tarif carte d’adhésion Etoile Cosmos Privilège Tarif spécial jeunes (- de 20 ans) Tarif abonnés Carte Family (7 places) Tarifs spéciaux Tarif séniors Tarif enfants (- 14 ans) Tarif scolaires et groupes Tarif enfants "spécial" Tous les jours sauf week-end : étudiants, 15-20 ans, + de 60 ans, apprentis, chômeurs, groupe à partir de 10, comités d’entreprise, carte Family 6,60 € Tous les jours 4,80 € Tous les jours et à toutes les séances 5,90 € * Dont 2,10 € de frais de gestion inclus * Valable pour 1 à 7 places par séance * Cinéchèques 6,00 € Pour tous - hors jours fériés - les cours du midi : scolaires, collèges, lycées et -14 ans 3,60 € Lundi après-midi (séance à 14h) 5,30 € Tous les jours et à toutes les séances 4,00 € Collèges et lycées Groupes (10 personnes) 5,10 € Ecoles maternelles et primaires, Accueils de loisirs, espaces socioculturels de Chelles 3,00 € A noter : majoration de 2 € pour les films en 3D Tarif Carte illimitée UGG/Le Pass Un prix de place de 4,50 € est habituellement rétrocédé par les opérateurs UGC et le Pass pour chaque billet délivré aux porteurs de cartes illimitées. Ces dispositions doivent toutefois être discutées et faire l'objet d'un contrat avec les opérateurs avant d'entrer en vigueur. 19 ÉCOLE DES SPORTS Tarif annuel (Référence quotient ville) Tranches Tarifs A B C D E F G H I J K L M N CAMC* H. C.* 42,00 € 59,00 € 73,00 € 90,00 € 108,00 € 124,00 € 141,00 € 153,00 € 163,00 € 174,00 € 185,00 € 197,00 € 210,00 € 219,00 € 305,00 € 467,00 € STAGES SPORTIFS Tarifs uniques Inscription en demi-journée, à la carte ou pour un stage, sur la même semaine. Forfait Tarifs Stage 14,30 € 5 demi-journées Activités à la carte l’après-midi 1 demi-journée 3,90 € 2 demi-journées 6,50 € 3 demi-journées 7,80 € 4 demi-journées 10,40 € 5 demi-journées 14,30 € MINI GOLF Tarifs pour un parcours Tarifs Moins de 6 ans De 6 à 14 ans Au-delà de 14 ans * CAMC : Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine * H. C. : Hors Commune Gratuit 2,50 € 4,50 € FAMILLES 20 CRÈCHES Mode de calcul et plafond de ressources Conformément aux conventions (avenants) signées le 9 novembre 2000 avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.), la Ville applique, depuis le 1er septembre 2002 un mode de calcul basé sur l’application du taux d’effort fixé par la C.A.F. au revenu des foyers bénéficiant de l’accueil d’un ou plusieurs de ses enfants dans les structures petite enfance. Ce dispositif a été modifié par les délibérations du 3 mars 2006 relatives à la Prestation de Service Unique (P.S.U.) mise en place et tarifs. La participation des familles est basée sur un taux d’effort individuel par heure facturée, calculé à partir des ressources des familles : Composition familiale Accueil collectif 1 enfant 0,06 % 0,05 % 2 enfants 0,05 % 0,04 % 3 enfants 0,04 % 0,03 % 4 enfants 0,03 % 0,03 % 5 enfants 0,03 % 0,03 % 6 enfants 0,03 % 0,02 % 7 enfants 0,03 % 0,02 % 8 à 10 enfants 0,02 % 0,02 % Accueil familial 21 Les ressources à prendre en considération sont constituées de l’ensemble des revenus annuels perçus par la famille hors prestations familiales, aides au logement et avant abattement. En cas d’absence de ressources, un plancher et un plafond fixent le cadre de l’application du taux d’effort : • Plancher : montant annuel du RSA - Forfait logement annuel (en vigueur). • Plafond : le plafond est fixé pour 2016 à 4 940 ¤ (quatre mille neuf cent quarante euros) Ceux-ci sont révisés chaque année en fonction des données transmises par la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne avec les taux des Prestations de Service. La présence dans la famille d’un enfant en situation de handicap (bénéficiaire de l’Aeeh) à charge de la famille, même si ce n’est pas ce dernier qui est accueilli au sein de l’établissement, permet d’appliquer le tarif immédiatement inférieur (par exemple, une famille de 2 enfants, dont un est handicapé, bénéficie du tarif applicable à une famille de 3 enfants). Toutefois en cas de rupture dans la cellule familiale ou de changement de situation professionnelle, les revenus familiaux pourront être révisés en cours d’année et par conséquence le tarif qui en découle sera modifié. L’accueil d’urgence Dans le cas où le taux d’effort n’est pas applicable en raison du caractère urgent de l’accueil associé au manque de revenus, il devra être établi conformément aux directives de la C.A.F. un tarif spécifique qui correspond au tarif horaire moyen établi sur la moyenne des participations familiales observée sur l’année : • Tarif Horaire : 1,25 ¤ Frais de dossier Les frais de dossier multi accueil et accueil familial sont modulés en fonction de la durée des contrats : • 25 ¤ par famille pour les contrats de moins de trois jours. • 50 ¤ par famille pour les autres. Défaut de mise à jour du niveau de revenus Sans mise à jour annuelle du niveau de revenus de la famille, il lui sera appliqué le tarif de 5,33 ¤ /heure. 22 ESPACES SOCIOCULTURELS Dans le cadre de la coordination des espaces socioculturels, il est proposé ce qui suit : Les participants aux activités régulières de l’espace versent une cotisation par famille, représentant leur adhésion à l’espace socioculturel : Cette cotisation est fixée par année civile. Il convient donc de fixer les tarifs des prestations proposées par les Espaces Socioculturels selon le barème suivant : 6,50 € Cotisation annuelle + 15 ans 6,40 € - 15 ans 3,20 € le ticket (individuel) 2,20 € Sorties à la mer l'Eté Sorties familles et activités régulières Photocopie ou impression Voir tarifs de l'Espace Services Cours sociolinguistiques 5,10 € JEUNESSE 23 ESPACES JEUNESSE « Passeport Clubs » jeunesse 12/17 ans Le Passeport est payant et a valeur d’adhésion. Il donne accès à l’ensemble des activités proposées par les équipements, et permet également l’obtention de tarifs préférentiels pour Les Cuizines. Âges Tarif 12 à 17 ans (Club Jeunesse) 15 € Activités : participation à hauteur de 50% du coût total de l’activité 24 LES CUIZINES Passeport « LES CUIZINES » Jeunes scolarisés à Chelles Etudiants, demandeurs d’emploi Autres 15,00 € 20,00 € 35,00 € 60,00 € 55,00 € 60,00 € Chellois 15,00 € Interco 01/01/16 Autres communes Tarifs Entrées Concerts Passeport* Etudiants demandeurs d’emploi Autre public Concerts Jeunes porteurs de projets (sans budget prestation artistique) 3,00 € 6,00 € 8,00 € Concerts découverte départementale 5,00 € 8,00 € 10,00 € Concerts découvertes 7,00 € 10,00 € 12,00 € Concerts artistes émergents 9,00 € 12,00 € 14,00 € Concerts artistes confirmés 11,00 € 14,00 € 16,00 € Concerts Têtes d'affiche 12,00 € 15,00 € 17,00 € Concerts d'artistes de forte notoriété 15,00 € 18,00 € 20,00 € Concerts jeune public 6,00 € 6,00 € 6,00 € "Carte concerts" (donne droit à 5€ de réduction sur le plein tarif) - 25 ans Chellois /Interco 5,00 € + de 25 ans Chellois /Interco 12,00 € Autres 16,00 € * Passeport Cuizines ou clubs jeunesse 25 Espace répétition Tarifs horaires des studios de répétition des Cuizines AVEC Passeport Studio N°1 9,00 € Studio N°3 10,00 € Studio N°3 8,00 € Studio N°4 7,00 € Musicien seul tous studios 3,00 € Forfait 4h00 30,00 € Forfait 6h00 40,00 € Espace création Tarifs horaires des studios de répétition des Cuizines SANS Passeport Espace répétition en groupe ou musicien seul 15,00 € Formations Avec passeport* Sans passeport Passeport obligatoire Atelier gratuit 6,00 € - Stage avec un intervenant professionnel (Master Class) 11,00 € 16,00 € - Mission conseil (par heure) 8,00 € 21,00 € - Enregistrement de groupes (par jour) - 165,00 € 106,00 € Enregistrement voix (3 heures et deux chansons maximum) - - 31,00 € - - 105,00 € - - 17,00 € Coaching scène avec intervenant (par jour) Coaching voix avec intervenant (par jour) Autres Droit d'occupation de l'espace scène - sans passeport - (journée) * Passeport Cuizines ou clubs jeunesse Tarifs Groupes amateurs 103,00 € Groupes professionnels (résidents) 260,00 € Avec technicien dans le cadre de la programmation 1 060,00 € UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE 26 UNIVERSITÉ INTERÂGES YVON NIQUE Conférences abonnement annuel* Chellois 36,00 € Interco 01/01/2016 47,00 € Hors commune 57,00 € Moins de 26 ans GRATUIT Conférences pour les non abonnés (inscription obligatoire) Chellois 6,50 € Marne et Chantereine 9,00 € Hors commune 12,00 € Ciné-Club / Ciné Conférence Ciné club abonnés (tarif unique) 3,50 € Ciné club non abonnés (tarif unique) 4,00 € Cycles de cours et de stages (abonnement obligatoire) Cycle de cours par personne et 96,00 € par matière (1h par semaine pendant les vacances) 55,00 € Cycle de stages (6 séances d’1h30) « Un toit deux générations » Adhésion annuelle 150,00 € * Demi-tarif pour les personnes ayant de faibles ressources (minima sociaux, AAH, FNS, RSA, sans emploi) STATIONNEMENT ABONNEMENT ZONE ORANGE (riverains et commerçants) Il a été mis en place, dans le cadre du stationnement réglementé, des possibilités d'abonnement spécifiques pour les riverains et à destination des commerçants, artisans, professions libérales ou des salariés des entreprises ou administrations de ces secteurs implantées dans la zone de stationnement réglementé du centre-ville de Chelles ainsi que pour les artisans hors zone afin de leur permettre un accès aux chantiers en centre-ville. Abonnements Tarif Mensuel Tarif Annuel Riverains 7,00 € 70,00 € Agents économiques 16,00 € 160,00 € Artisans Chelles hors zone - 50,00 € STATIONNEMENT 27 ZONE ORANGE Stationnement limité à 4 heures. Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur) Stationnement payant du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 (gratuit les dimaches, jours fériés et le mois d’août) Durée 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 2h12 2h24 2h36 2h48 3h00 3h12 3h24 3h36 3h48 4h00 Tarif gratuit 0,70 € 0,90 € 1,10 € 1,30 € 1,50 € 1,70 € 1,90 € 2,10 € 2,30 € 2,40 € 2,50 € 2,60 € 2,70 € 2,80 € 2,90 € 3,00 € ZONE ROUGE Stationnement limité à 2 heures. Une demi-heure gratuite (pose d’un ticket obligatoire à retirer à l’horodateur) Stationnement payant du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 (gratuit les dimanches, jours fériés et le mois d’août) Durée(*) 0h30 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 Tarifs 2016 gratuit 0,90 € 1,20 € 1,50 € 1,80 € 2,10 € 2,30 € STATIONNEMENT 28 GRATUIT LE DIMANCHE, LES JOURS FÉRIÉS ET AU MOIS D’AOÛT. ZONE BLEUE Stationnement limité à 1h30* Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h30 Pose du disque européen obligatoire (L’absence du disque ou sa non-conformité est sanctionné d’une amende) (* à 2 h pour le parking de la médiathèque Jean-Pierre Vernant) PARKING SOUTERRAIN DU MARCHÉ Stationnement limité à 3 heures. Durée (*) 1h00 1h12 1h24 1h36 1h48 2h00 2h12 2h24 2h36 2h48 3h00 Tarifs gratuit 0,40 € 0,60 € 0,80 € 1,00 € 1,10 € 1,30 € 1,50 € 1,70 € 1,90 € 2,10 € Il est précisé que ce parking souterrain est soumis aux mêmes règles de fonctionnement que la zone rouge, il est donc, de ce fait, gratuit le dimanche, les jours fériés et au mois d’août. Le parking est ouvert du lundi au samedi de 7h30 à 19h30 ; il ouvre également à 7h30 le dimanche. Enfin, pour garantir de bonnes conditions d’usage de fonctionnement et de sécurité, le parking est fermé à partir de 14 heures le dimanche jusqu’au lundi matin. Ce tarif confirme le caractère de ce parking qui par cette tarification préférentielle vient se poser en alternative au stationnement de surface. LES PARKINGS DE SURFACE À hauteur de la Mairie (parkings rue Besson, Eterlet et le parking provisoire de l’allée Chilpéric) sont tous soumis à la règlementation des horaires zone rouge avec la particularité d’offrir une heure de gratuité avec une durée maximum de 3 heures. RAPPEL : les périodes de gratuité en surface ou en parking souterrain impliquent de retirer un ticket à l’horodateur. L’absence de ticket rend passible d’un procès-verbal pour défaut (17 ¤). CIMETIÈRE COLUMBARIUM 1er achat Renouvellement Pour 10 ans 380,00 € 380,00 € Pour 15 ans 570,00 € 570,00 € Pour 30 ans 940,00 € 940,00 € TAXES AFFERENTES AU COLUMBARIUM Pour dépôt 33,00 € Pour scellement d'une urne sur monument funéraire 36,00 € CONCESSION 15 ans 110,00 € 30 ans 320,00 € 50 ans 800,00 € DROITS DE CAVEAU PROVISOIRE (par mois) le 1er mois 45,00 € du 2ème au 5ème mois 100,00 € du 6ème mois et plus 160,00 € INHUMATION 42,00 € CAVE URNES 30 ans 525,00 € 50 ans 740,00 € ESPACE SERVICES 29 ESPACE SERVICES 30 Photocopieurs et supports divers Désignation Tarifs Format Type de copie ou d’impression A4 Recto 0,10 € A4 Recto/Verso 0,20 € A3 Recto 0,20 € A3 Recto/Verso 0,30 € Liste électorale sur listing 77,00 € LOCATION DES SALLES MUNICIPALES AMELER, HISER, 3 RUE DE L'ILETTE, MONT-CHALÂTS, VIEUX COLOMBIER, VERDIER ET AUTRES PETITES SALLES DE MÊME CONTENANCE Tarifs forfaitaires Réunion copropriétaires chellois 150,00 € Réunion copropriétaires non chellois et associations non chelloises 300,00 € CENTRE CULTUREL Tarifs journée Tarifs horaire Salle Malraux (300 places) Associations non chelloises 1 430,00 € 70,00 € Salle Tristan et Iseult (700 places) Associations non chelloises 2 460,00 € 140,00 € Ensemble du centre culturel 3 500,00 € 400,00 € SALLE ALBERT CAILLOU (180 places mini-théâtre) Tarifs Ateliers de théâtre amateur et les activités culturelles en partenariats avec la commune Prêt gratuit Association non chelloises et chelloises sous conditions décrites ci-après* 1 030,00 € *POUR L’ENSEMBLE DES SALLES Pour toutes nouvelles réservations à compter du 1er janvier 2016 : • Application des tarifs de location non chellois aux associations chelloises qui organisent une manifestation avec droit d’entrée, hors manifestations caritatives • Mise à disposition gratuite aux associations pour la première manifestation et à la condition que l’association ne perçoive pas de droit d’entrée. Conformément aux principes fixés par le conseil municipal lors de sa séance du 20 juin 1997, il conviendra : - que ces occupations aient été prises en compte et avalisées dans le cadre de l'élaboration du calendrier d'occupation - que ces manifestations soient conformes aux activités telles que définies dans les statuts des organisateurs. LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET GYMNASES 31 LOCATION DES SALLES MUNICIPALES ET GYMNASES 32 SALLE DU THÉÂTRE Tarifs Associations chelloise à vocation culturelle Avec entrées payantes 2 142 € Avec entrées gratuites 1 168 € Autres associations chelloise Avec entrées payantes 2 530 € Avec entrées gratuites 1 364 € Associations non chelloises 3 500 € Autres demandeurs privés (entreprises…) 4 500 € SALLES CONVIVIALES MARCEL PAGNOL Vendredi - Samedi, de 10h00 à 6h00, soit 18 heures Arrhes Solde Total 1 salle 103,00 € 154,00 € 257,00 € 2 salles 183,00 € 275,00 € 458,00 € 3 salles 284,00 € 426,00 € 710,00 € SALLES CONVIVIALES MARCEL PAGNOL Du lundi au jeudi, de 10h00 à 22h00, soit 12 heures - Le Dimanche de 8h00 à 22h00, soit 14h00 Arrhes Solde Total 1 salle 82,00 € 123,00 € 206,00 € 2 salles 133,00 € 200,00 € 334,00 € 3 salles 212,00 € 318,00 € 530,00 € GYMNASES (pour les organismes non chellois) Tarif Tarif de location (par heure) 69,00 € 33 NOTES 34 NOTES 35 NOTES Mairie de Chelles I Parc du Souvenir Emile Fouchard I 77505 Chelles cedex I I Tél. : 01 64 72 84 84 I Fax : 01 64 72 85 20 I