FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES LICENCE

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES
DE L’UNIVERSITE DE POITIERS
LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION
MENTION A.E.S.
Parcours Développement Social
Parcours Administration et Gestion des Entreprises
ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS
RESUMES DE COURS (L1 L2 L3)
Enseignants responsables :
POITIERS : M. Jean-Yves GIRAUDEAU (L1 & L2)
M. Philippe LUPPI (L3)
ANGOULEME : M. Patrick KOLB
Directrice d’études (L1) :
POITIERS : Mme Fabienne BEAUZILE
ANGOULEME : Mme Fabienne BEAUZILE
Année universitaire 2010 – 2011
CALENDRIER UNIVERSITAIRE
Licence AES
SEMESTRE 1
Mercredi 1er septembre
Jeudi 2 septembre
Lundi 6 septembre
Lundi 13 septembre
Lundi 20 septembre
Du 18 au 22 octobre
Rentrée L1
Réunion de rentrée L2, L3
Début des cours magistraux, ENT, PPE
Début des travaux dirigés de langues
Début des travaux dirigés
Inscription aux examens (1er semestre)
Pause pédagogique du 25 octobre au 1er novembre
Du 8 au 12 novembre
Vendredi 27 novembre
Vendredi 4 décembre
Vendredi 10 décembre
Du 6 au 11 décembre
Du 13 au 18 décembre
Du 15 au 18 décembre
Devoirs sur table L1, L2
Fin des cours
Fin des travaux dirigés L3
Fin des travaux dirigés L1, L2
Colles L3
Colles L1, L2
Examens oraux L3
Vacances de Noël du 20 décembre au 2 janvier
SEMESTRE 2
Du 3 au 8 janvier
Lundi 10 janvier
Lundi 10 janvier
Lundi 17 janvier
Du 7 au 11 février
Examens écrits semestre 1
Début des cours magistraux
Début des travaux dirigés de langues et informatique
Début des travaux dirigés
Inscription aux examens (2ème semestre)
Vacances d’hiver du 21 au 27 février
Du 7 au 11 mars
Jeudi 31 mars
Vendredi 1 avril
Du 1 au 6 avril
Vendredi 8 avril
Du 13 au 15 avril
Devoir sur table L1, L2
Fin des cours
Fin des travaux dirigés L3
Colles L1, L2, L3
Fin des travaux dirigés L1, L2
Examens écrits semestre 2
Vacances de printemps du 18 avril au 1er mai
Du 2 au 9 mai
A déterminer
A partir du 13 juin
Examens oraux
Intersession
Début des examens de la 2ème session
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Bureau des stages (IFEP Droit et Sciences Sociales)
Bureau B. 123 Campus
Secrétaire : Mme POUPARD Geneviève
Tél : 05 49 45 31 95
Fax : 05 49 45 48 71
Mél : [email protected]
Présentation générale :
Le bureau des stages a pour objectif de vous aider dans la recherche et la réalisation de
stages prévus ou non dans votre cursus universitaire (mais pas de faire les démarches à votre
place). Même dans le cas d’un stage facultatif (dit hors cursus), il est préférable de demander
l’établissement d’une convention de stage (bénéfice d’une assurance responsabilité civile
souscrite par l’université). Les modalités d’obtention de ce document figurent ci-après.
Les outils à votre disposition :
Le bureau des stages vous propose la consultation libre de fichiers de structures ayant déjà
accueilli des stagiaires de la faculté, l’affichage des offres de stages et d’emploi sur un
panneau à l’entrée. Par ailleurs, il met à votre disposition une documentation sur les divers
secteurs professionnels et un matériel informatique pour mettre en forme vos lettres et CV.
Enfin, pour un conseil plus personnalisé (relecture de CV par exemple), vous pouvez prendre
rendez-vous avec l’une des responsables.
Horaires d’ouverture :
Tous les jours (sauf le mercredi après-midi) de 9h à 12h30 puis de 12h30 à 16h30
Modalités d’obtention d’une convention de stage hors cursus (6 mois maximum) :
Pour obtenir ce document, vous devez impérativement déposer ou envoyer au Bureau des
Stages, 2, rue Jean Carbonnier BP 623 – 86022 POITIERS une demande écrite adressée à
Monsieur le Doyen.
Cette lettre de motivation indiquera le lien existant entre le stage demandé et les études
poursuivies. Elle devra en outre comporter obligatoirement les informations
suivantes permettant la rédaction de la convention :
Vos coordonnées exactes : nom, prénoms, adresse, n° téléphone, année d’étude,
n° carte d’étudiant, n° Sécurité Sociale
Les références complètes de l’organisme d’accueil : raison sociale, adresse,
n° téléphone, n° fax, n° SIRET, nom du responsable
Les conditions de réalisation du stage : période exacte, nom, prénom, qualité et n° de
téléphone du tuteur chargé du suivi, travaux confiés à l’étudiant stagiaire.
Attention ! Aucun stage ne peut débuter avant que la convention ne soit signée par l’ensemble
des parties (organisme d’accueil, étudiant stagiaire puis université).
Il faut donc prévoir un délai minimal d’une dizaine de jours pour la réalisation complète des
formalités.
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ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS
SEMESTRE 1
Unité 1
Histoire économique et sociale
30h + 20h TD
Poitiers
A. LAUBA
Sociologie et psychologie sociales
30h
Poitiers
P. BRACONNIER
Unité 2
Sciences économiques
30h + 20h TD
Poitiers
C. ROY
Démographie et géographie économique
30h
Poitiers
P. BRACONNIER
Unité 3
Introduction générale au droit
30h + 20h TD
Poitiers
P. BEAUVAIS
Recherche documentaire et informatique
20h + 20h TD
Poitiers
D. MARCHEIX
Préparation à la vie professionnelle (PPPE)
Langue étrangère
15h TD
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SEMESTRE 2
Unité 1
Sciences économiques
30h + 20h TD
Poitiers
F. BEAUZILE
Au choix une matière parmi les trois suivantes :
- Institutions administratives
30h
Poitiers
I. S-BOURGEOIS
- Relations internationales
30h
Poitiers
M.-F. VALETTE
- Introduction à la vie politique
30h
Poitiers
A. JAUNAIT
Poitiers
D. THOME
Unité 2
Droit constitutionnel
30h + 20h TD
Au choix une matière non choisie en U1 parmi :
- Institutions administratives
30h
Poitiers
I. S-BOURGEOIS
- Relations internationales
30h
Poitiers
M.-F. VALETTE
- Introduction à la vie politique
30h
Poitiers
A. JAUNAIT
Unité 3
Techniques quantitatives
30h + 20h TD
Poitiers
J.-Y. GIRAUDEAU
Comptabilité analytique
10h + 20h TD
Poitiers
M. AGUILAR
Recherche documentaire et informatique
15h TD
Langue étrangère
15h TD
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SEMESTRE 3
Unité 1
Micro-économie
30h + 20hTD
Poitiers
Angoulême
F. BEAUZILE
F. BEAUZILE
Droit des biens et des obligations
30h
Poitiers
Angoulême
A. RATOVO
A. SCATTOLIN
Unité 2
Droit administratif
30h + 20h TD
Poitiers
Angoulême
A. CLAEYS
A. CLAEYS
Institutions européennes
30h
Poitiers
Angoulême
F. HERVOUËT
G. ROCHDI
Unité 3
Comptabilité générale
30h + 20h TD
Poitiers
Angoulême
S. SUDRON
M. GEWINNER
Techniques quantitatives
30h + 20h TD
Poitiers
Angoulême
J.-Y. GIRAUDEAU
J.-Y. GIRAUDEAU
Langue étrangère
15h TD
6
SEMESTRE 4
Unité 1
Macro-économie
30h + 20h TD
Poitiers
Angoulême
G. CAIRE
G. CAIRE
Droit administratif
30h
Poitiers
Angoulême
A. CLAEYS
C. ROCHE
Unité 2
Droit des obligations
30h + 20hTD
Poitiers
Angoulême
A. RATOVO
E. BERRY
Finances publiques
30h
Poitiers
Angoulême
M. TRANQUARD
P. LUPPI
Unité 3
Au choix une matière parmi les quatre suivantes :
- Histoire administrative
30h
Poitiers + Angoulême D. VEILLON
- Sociologie du travail
30h
Poitiers + Angoulême G. CHAMPAGNE
- Problèmes économiques contemporains
30h
Poitiers
Angoulême
C. ROY
C. ROY
10hTD
Poitiers
Angoulême
M. AGUILAR
M. GEWINNER
- Matière d’enseignement libre
- Préparation à la vie professionnelle
Technique de recherche de stage
Unité 4
Informatique
20h + 20h TD Poitiers
Angoulême
S. HORNA
S. HORNA
Recherche opérationnelle
30h
J.-Y. GIRAUDEAU
M. GEWINNER
Langue étrangère
15h TD
Poitiers
Angoulême
7
PARCOURS AGE
SEMESTRE 5
Unité 1
Droit commercial
30h + 20h TD
A. RATOVO
Gestion des ressources humaines
30h
M. AGUILAR
Unité 2
Contrôle de gestion
30h + 20h TD
M. AGUILAR
Droit du travail
30h
V. BONNIN
Unité 3
Droit de la fonction publique
30h
E. AUBIN
Informatique
30h + 20h TD
B. RANDRIANARIMANANA
Langue étrangère
15h TD
8
PARCOURS AGE
SEMESTRE 6
Unité 1
Personnes morales de droit privé
30h + 20h TD
M. COTNOIR
Economie d’entreprise
30h
M. GEWINNER
Unité 2
Economie industrielle
30h + 20h TD
L. LOULMET
Au choix une matière parmi les deux suivantes :
- Droit du travail
30h
V. BONNIN
- Droit fiscal
30h
J.-P. FRADIN
Unité 3
Mercatique
30h + 20h TD
Projet mercatique
8h TD
Langue étrangère
15h TD
S. SUDRON
M. AGUILAR
S. SUDRON
Unité 4
Au choix une matière parmi les quatre suivantes :
- Histoire des affaires
30h
D. VEILLON
- Histoire du droit social
30h
F. RIDEAU
- Préparation aux concours
8h + 22h TD
- Matière d’enseignement libre
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S. PAVAGEAU
PARCOURS DS
SEMESTRE 5
Unité 1
Droit du travail
30h + 20h TD
V. BONNIN
Gestion des ressources humaines
30h
M. AGUILAR
Unité 2
Droit public économique
30h + 20h TD
M. CANEDO-PARIS
Droit commercial
30h
A. RATOVO
Unité 3
Droit de la fonction publique
30h
E. AUBIN
Informatique
30h + 20h TD
B. RANDRIANARIMANANA
Langue étrangère
15h TD
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PARCOURS DS
SEMESTRE 6
Unité 1
Droit du travail
30h + 20h TD
V. BONNIN
Economie régionale
30h
P. BRACONNIER
Unité 2
Economie industrielle
30h + 20h TD
L. LOULMET
Personnes morales de droit privé
30h
M. COTNOIR
Unité 3
Politiques locales
Projet de politiques locales
Langue étrangère
30h + 20h TD
G. HOUILLON
8h TD
15h TD
Unité 4
Au choix une matière parmi les quatre suivantes :
- Histoire des affaires
30h
D. VEILLON
- Histoire du droit social
30h
F. RIDEAU
- Préparation aux concours
8h + 22h TD
- Matière d’enseignement libre
11
S. PAVAGEAU
RESUMES DE COURS
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SEMESTRE 1
SOCIOLOGIE ET PSYCHOLOGIES SOCIALES : M. P. BRACONNIER
1. Introduction et sociodynamique
2. L’individu et les groupes sociaux
3. Le travail du sociologue
5. La famille - Le comportement citoyen
6. La démocratisation de l’école en question - L'organisation du travail
7. La place du travail dans la société
8. Le lien social
8. L’invention et l'avènement de la sociologie
9. Les sociologies contemporaines
10. Conclusion
Références bibliographiques :
- Hannah ARENDT : « Condition de l’homme moderne »
- Robert CASTEL : « L’insécurité sociale »
- ETW HALL « Au-delà de la culture », « La dimension cachée »
- Karl-Gustav JUNG : « Dialectique du Moi et de l’Inconscient »
- Edgar MORIN : " Les sept savoirs nécessaires à l'éducation du futur"
- Eric WACQUANT : « Corps et âme »
- Paul WATZLAWICK : « Faites vous-même votre malheur » « Le langage du changement »
SCIENCES ECONOMIQUES : Mme C. ROY
Ce cours a pour objectif de présenter les principaux courants économiques afin d'apporter aux
étudiants les bases indispensables aux différents cours d'économie dispensés tout au long de la licence.
Il mettra en évidence les principaux débats entre économistes, débats qui sont toujours d'actualité.
Ainsi, ce cours sera l'occasion pour ceux qui ne connaissent pas la discipline de s'initier par une approche
historique mais aussi pour ceux qui ont déjà suivi ce type d'enseignement de renforcer et de compléter
leurs connaissances initiales.
Introduction : Qu'est-ce que l'économie ?
Chapitre 1 : Les précurseurs (mercantilistes et physiocrates)
Chapitre 2 : Les classiques (Smith, Say, Ricardo)
Chapitre 3 : Marx
Chapitre 4 : Les néoclassiques
Chapitre 5 : Keynes
DEMOGRAPHIE ET GEOGRAPHIE ECONOMIQUE : M. P. BRACONNIER
A. Géographie économique
I. Economie et espace géographique : circuits économiques, milieu, opacité et hétérogénéité de l'espace
II. Organisation du circuit économique et espace : économies de la réciprocité, de la redistribution et de
marché
III. Géographie des activités et des richesses : implantations des productions agricoles, des fabrications
industrielles et des activités de service
Référence bibliographique : Principes de géographie économique Isabelle Géneau de Lamarlière - JeanFrançois Staszack, Bréal
B. Démographie économique
Introduction : histoire, sources, situation mondiale
I. 0-20 ans "la famille, l'école, les études" : fécondité, évolutions démographique et économique
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II. 20-60 ans le travail : marché du travail, mobilité, nuptialité, divortialité, croissance démographique et
environnement, consommation et épargne des ménages, répartition des revenus
III. 60-80 ans "la retraite, la dépendance" : vieillissement et impact sur les régimes de retraite, protection
sociale, mortalité
Conclusion : évolutions démographique et économique mondiale, problème du financement du
développement
Références bibliographiques : Démographie économique Guy MAURAU, Bréal ; Analyse des populations
et démographie économique, Gérard-François DUMONT, Dunod
SEMESTRE 2
SCIENCES ECONOMIQUES : Mme F. BEAUZILE
Le cours est un cours d’initiation à l’économie politique. Nous apprendrons à définir les agrégats
macroéconomiques par une première approche de la comptabilité nationale, afin d’apprécier les
conditions de la mise en œuvre de la politique économique et les résultats qu’on peut en attendre. Nous
adopterons un point de vue circuitiste et une démarche plutôt keynésienne.
Les TD seront l’application du cours et permettront une initiation à la manipulation de modèles
économiques très simples.
L’ensemble de l’enseignement est destiné à préparer l’étudiant à recevoir des cours de
macroéconomie dans les années suivantes du cursus mais il doit permettre en fin de semestre de
comprendre les principaux ressorts de la politique budgétaire, seule politique économique encore
concevable dans le cadre de l’Union économique et monétaire. Nous essaierons donc dans la mesure du
possible d’établir un lien permanent avec l’actualité économique nationale et européenne.
DROIT CONSTITUTIONNEL : M. D. THOME
Ce cours abordera, d’une part, les notions fondamentales du droit constitutionnel (l’Etat, la
Constitution, la démocratie, les régimes politiques) et, d’autre part, les institutions de la Vè République
(le président de la République, le Gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel).
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES : Mme I. SAVARIT-BOURGEOIS
Ce cours a pour objet l’étude de l’organisation administrative de l’Etat, au cœur des réformes
actuelles. Complément indispensable au cours de droit constitutionnel, et relais du cours de droit
administratif de seconde année, il présente dans un premier temps l’Administration centrale de la
République avec d’une part, l’étude des fonctions et missions des institutions administratives puis
l’administrative centrale active tant centralisée que déconcentrée, (avec le rôle primordial de l’institution
préfectorale) et telle qu’elle est réformée par la révision générale des politiques publiques (RGPP) et de la
réforme de l’administration territoriale de l’Etat (Réate). D’autre part, est étudiée l’administration
régulatrice et consultative, avec notamment les administratives indépendantes en pleine réforme avec le
projet de création d’un Défenseur des droits. La seconde partie de ce cours est consacrée à la République,
cette fois-ci, décentralisée et présente les notions de base de la décentralisation (révolution juridique de
1982, la rénovation en 2003) ainsi que l’encadrement juridique de la décentralisation caractérisée par un
contrôle de l’Etat; elle expose également la récente réforme des collectivités territoriales adoptée durant
l’été 2010.
Bibliographie indicative :
- FAURE Bertrand, Droit des collectivités territoriales, Précis Dalloz, 2009.
- GUETTIER (C), Institutions administratives, 4ème éd, Dalloz, 2008.
- JAN (P), Institutions administratives, Litec, coll. « Objectif droit », 2ème éd, 2007.
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TECHNIQUES QUANTITATIVES : M. J.-Y. GIRAUDEAU
Le cours est divisé en 3 parties :
1. Statistiques descriptives
a. Représentations
b. Caractéristiques de position
c. Caractéristiques de dispersion
d. Caractéristiques de forme, concentration
2. Calculs numériques, fonctions
a. Interpolation linéaire
b. Pourcentages
c. Dérivation
d. Herbier des fonctions
3. Mathématiques financières
a. Intérêt simple, escompte
b. Intérêt composé
c. Annuités
d. Tableaux d'amortissement
L'enseignement comporte 30 heures de cours magistral en amphithéâtre et 20 heures de travaux
dirigés en groupes. Il est accompagné par l'utilisation d'outils de formation en ligne permettant un tutorat
personnalisé.
L'étudiant dit avoir pour les cours et les TD une calculatrice programmable. Les modèles
minimaux sont la TI 80 et la Casio Graph 25.
L'enseignement est sanctionné en première session par un contrôle continu constitué de 3 épreuves
écrites. L'assiduité et la participation sont des éléments importants de l'évaluation.
COMPTABILITE ANALYTIQUE : Mme M. AGUILAR
Ce cours a pour but de sensibiliser les étudiants aux multiples aspects et enjeux du calcul des
coûts dans toute organisation. Les principes fondamentaux des méthodes dominantes seront étudiés en
lien avec le cours de Comptabilité Générale de deuxième année et de Contrôle de Gestion en troisième
année pour le parcours Administration et Gestion des Entreprises.
Si l’aspect quantitatif sera nécessairement privilégié, la diversité des implications, sera
systématiquement démontrée.
Après une introduction générale sur la nécessité pour toute structure de connaître ses coûts pour
mieux les maîtriser, la première partie du cours développera la méthode dite des coûts complets. La
seconde partie présentera des méthodes plus actuelles de calcul de coûts partiels.
Bibliographie :
Christian Goujet, Christian Raulet, et Christiane Raulet (7ème édition - décembre 2006), DUNOD
Tertiaire Sup
Henri BOUQUIN (3ème édition - 2003), La comptabilité de gestion, Que sais-je ?, PUF
SEMESTRE 3
MICRO-ECONOMIE (Poitiers / Angoulême) : Mme F. BEAUZILE
Une bonne appréhension du cours nécessite que l’étudiant rafraîchisse ses connaissances sur les
fonctions, leur représentation graphique, le calcul de leurs dérivées.
La microéconomie entreprend d’évaluer les conséquences des décisions prises par les différents
agents économiques sur l’ensemble de la société. Pour cela elle associe les comportements exprimés à des
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fonctions mathématiques susceptibles de rendre compte de la meilleure façon possible de leur complexité.
Ainsi on peut représenter par une fonction de production la relation qui existe entre certaines quantités de
matières premières, de travail fourni et le nombre d’objets fabriqués. La fonction choisie pour rendre
compte de la production devra exprimer toute la difficulté qu’il y a à produire dans ce cas particulier.
L’étudiant doit donc comprendre que les mathématiques ne sont qu’un outil et que l’évaluation
terminale portera sur la sélection de l’outil pertinent plutôt que sur sa manipulation.
Afin de faciliter les apprentissages nous essaierons de travailler sur des exemples concrets et des
exercices d’annales. Les TD suivront exactement la progression du cours. Les évaluations seront
nombreuses et imposeront l’apprentissage régulier du cours. Une présence régulière est indispensable
pour espérer des résultats dans une matière difficile mais abordable, même pour des étudiants rebelles au
raisonnement mathématique.
INSTITUTIONS EUROPEENNES : M. F. HERVOUËT
Le cours bénéficie d'une chaire "Jean Monnet"
Il se propose d'aborder les différents essais de construction européenne depuis la fin de la 2ème
guerre mondiale. Une attention toute particulière sera apportée (lors de la première partie) aux institutions
communautaires pour les distinguer (dans une seconde partie) des autres institutions européennes.
Le cours se présente comme la première étape de l'ensemble d'un cursus qui amène à examiner
dans les années de 2ème cycle le droit communautaire et les politiques communautaires.
1ère partie : Les communautés européennes
Chapitre 1 : Les fondements des communautés européennes
Section 1 - Les objectifs
Section 2 - Les Etats
Section 3 - Le champ d’activité
Section 4 - Les éléments constitutifs
Chapitre 2 : Les institutions des communautés européennes
Section 1 - Les organes
Section 2 - Les fonctions
2ème partie : Les institutions européennes non-intégrées
Chapitre 1 : Les institutions de défense
Section 1 - L'Union de l'Europe Occidentale
Section 2 - L'organisation du Traité de l'Atlantique-Nord
Chapitre 2 : Les institutions économiques
Section 1 - L'organisation de coopération et de développement économique
Section 2 - L'Association Européenne de Libre échange
Section 3 - Le Conseil d'Assistance Economique Mutuelle
Chapitre 3 : Les institutions en devenir
Section 1 - Le Conseil de l'Europe
Section 2 - La Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe.
INSTITUTIONS EUROPEENNES (Angoulême) : Mme G. ROCHDI
Ce cours vise à présenter le paysage institutionnel européen actuel. Après une distinction
préliminaire entre les notions d’intergouvernementalité et de supranationalité, il consacre une première
partie à l’étude des organisations européennes de coopération intergouvernementale suivant leur champ de
compétences : U.E.O, O.T.A.N, O.S.C.E, Conseil de l’Europe, C.E.D.H.S.L.F., A.E.L.E., O.C.D.E, E.E.E.
Pour chacune d’entre elles, la question de leur légitimité passée et actuelle sera posée.
La seconde partie du cours procède à la présentation des grandes étapes de la construction
communautaire, depuis 1951 (création de la C.E.C.A) et 1957 (création de la C.E.E. et de l’Euratom)
jusqu’à nos jours. Les questions qui se posent aujourd’hui à l’Union européenne seront évoquées.
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Une bibliographie détaillée, un plan de cours détaillé et des supports documentaires seront remis aux
étudiants en début de cours.
Plan de cours :
INTRODUCTION : Origines du projet européen
Caractéristiques des organisations européennes
PREMIERE PARTIE -L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL EUROPEEN EN MARGE DE
L'UNION EUROPEENNE (Les organisations européennes de coopération)
Chapitre 1 - Les organisations de coopération diplomatique et militaire
Section I : L'Union de l'Europe Occidentale (L'U.E.O)
Section II : L'Alliance atlantique et l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (O.T.A.N)
Section III : L'Organisation sur la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E)
Chapitre 2 : Les organisations de coopération politique et parlementaire
Section I : Le Conseil de l'Europe
Section II : La Convention Européenne des Droits de l'Homme (C.E.D.H)
Chapitre 3 : Les organisations de coopération économique
Section I : L'Organisation de Coopération et de Développement Economique (O.C.D.E)
Section II : L'Association Européenne de Libre Echange (A.E.L.E)
Section III : L'Espace Economique Européen (E.E.E.)
DEUXIEME PARTIE- L'ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL COMMUNAUTAIRE : L'UNION
EUROPEENNE
Chapitre I : Eléments de la dynamique communautaire : des Communautés à l’Union européenne
Section I : Les approfondissements géographiques de l’Europe communautaire : de L’Europe des 6 à
l’Europe des 27.
Section II : Les approfondissements institutionnels de l’Union européenne
Section III : Les approfondissements matériels de l’Unions européenne
Chapitre 2 : L’ordre juridique communautaire
Section 1 : L’ordre institutionnel communautaire
Section 2 : L’ordre normatif communautaire
Section 3 : L’ordre fonctionnel communautaire
COMPTABILITE GENERALE (Poitiers) : Mme S. SUDRON
La comptabilité générale ou comptabilité financière est un système d’information obligatoirement
mis en place dans les entités. C’est un outil d’aide à la décision pour le dirigeant mais également pour les
tiers, et notamment les investisseurs. Il renseigne, en effet, sur le patrimoine, la situation financière et les
résultats dégagés par l’entité.
Cet enseignement vous permettra d’acquérir de solides bases comptables pour comprendre les
différents mécanismes et être capable d’utiliser cette information comptable quelque soit l’entité.
Bibliographie :
Comptabilité générale et Gestion des entreprises – comptabilité financière, Jean-Jacques FRIEDRICH,
Hachette Supérieur, 5ème édition, 2007 (cours + applications corrigées)
ème
Introduction à la comptabilité, Marc NIKITIN et Marie-Odile REGENT, Armand Colin, 3 édition, 2007
ème
Comptabilité Générale, Les Zoom’s de Gualino, Béatrice et Francis GRANDGUILLOT, 12 édition,
2008
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Comptabilité financière – opérations courantes en 29 fiches, Robert MASEO, Dunod Express, 8
ème
édition,
2007 (à chaque fiche, quelques applications corrigées)
Plan de cours :
Introduction générale
Partie I : Principes généraux de la comptabilité financière
Partie II : Analyse comptable des opérations courantes
Partie III : Analyse comptable des opérations de fin d’exercice
COMPTABILITE GENERALE (Angoulême) : Mme M. GEWINNER
Introduction à la comptabilité
I – Approche comptable de l’entreprise
II – Principes de la méthode comptable et étude d’opérations courantes
III – Les travaux d’inventaire
Bibliographie :
- Langlois (Georges) ; Friédérich (Micheline), « Introduction à la comptabilité », LMD Collection,
Foucher.
- Granguillot (Béatrice et Francis), Comptabilité générale, collection les zoom’s, 13è éd., Gualino éditeur.
- Dumalanède Eric, « Comptabilité générale », plein pot SUP, Foucher, 2009.
- Friedrich J.J, ‘Comptabilité générale et gestion des entreprises », coll. HU Gestion, Hachette.
TECHNIQUES QUANTITATIVES (Poitiers / Angoulême) : M. J.-Y. GIRAUDEAU
Le cours est divisé en trois parties :
1. Programmation linéaire
a. Matrices
b. Méthode du simplexe
c. Dualité
d. Analyse post-optimale
2. Statistiques doubles
a. Contingence
b. Distributions marginales, conditionnelles
c. Indépendance
d. Corrélation
e. Séries chronologiques
3. Probabilités
a. Dénombrements
b. Probabilité sur un ensemble fini
c. Variables aléatoires
d. Lois de probabilité
L'enseignement comporte 30 heures de cours magistral en amphithéâtre et 20 heures de travaux
dirigés en groupes. Il est accompagné par l'utilisation d'outils de formation en ligne permettant un tutorat
personnalisé.
L'étudiant dit avoir pour les cours et les TD une calculatrice programmable. Les modèles
minimaux sont la TI 80 et la Casio Graph 25.
L'enseignement est sanctionné en première session par un contrôle continu constitué de 3 épreuves
écrites. L'assiduité et la participation sont des éléments importants de l'évaluation.
SEMESTRE 4
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MACRO-ECONOMIE (Poitiers / Angoulême) : M. G. CAIRE
Introduction : macroéconomie néoclassique et macroéconomie keynésienne
Première partie : les grandes fonctions macroéconomiques
Chapitre 1 : la fonction de consommation
Chapitre 2 : la fonction d'investissement
Chapitre 3 : la fonction de demande de monnaie
Deuxième partie : les modèles macroéconomiques keynésiens
Chapitre 4 : le modèle revenu-dépense et le principe du multiplicateur
Chapitre 5 : le modèle IS-LM et les politiques conjoncturelles
Troisième partie : la macroéconomie contemporaine
Chapitre 6 : monétarisme et nouvelle économie classique
Chapitre 7 : la nouvelle macroéconomie keynésienne
Lecture conseillée :
BAILLY, CAIRE, LAVIALLE, QUILES (2006), Macroéconomie, Bréal, Collection Grand Amphi, 448 p.
DROIT DES OBLIGATIONS (Poitiers) : M. A. RATOVO
« Au second semestre, la partie du cours de droit des obligations traitera du droit des contrats
selon la distinction entre leur formation et leurs effets. Le cours est accompagné de travaux dirigés. »
FINANCES PUBLIQUES (Poitiers) : Mme M. TRANQUARD
Il s’agit d’aborder ici le droit budgétaire français, son évolution et ses difficultés d’adaptation aux
normes communautaires régissant la monnaie unique européenne : la loi de finances sera ainsi étudiée au
regard des politiques budgétaires mises en œuvre par l’Etat.
Seront donc développés successivement, dans ce cadre, les principes fondamentaux de ce droit
budgétaire, puis l’élaboration et l’exécution de la loi de finances.
FINANCES PUBLIQUES (Angoulême) : M. P. LUPPI
I.
Le cadre économique des finances publiques de l’Etat
Chapitre 1. : Le cadre d’évolution des opérations budgétaires de l’Etat
Section 1 : La notion de ressources et de dépenses publiques
Section 2 : L’évolution de la dépense publique
Section 3 : L’évolution des ressources publiques
Chapitre 2. : L’examen de la loi de finances de l ‘année
Section 1 : Les principaux indicateurs à retenir
Section 2 : Les principales mesures adoptées
II.
Le cadre juridique du budget de l’Etat depuis l’entrée en vigueur de la loi organique du
1er août 2001
Chapitre 1. : La procédure budgétaire
Section 1 : La présentation des lois de finances
Section 2 : L’exécution de la loi de finances
Chapitre 2. : Le contrôle de la préparation et de l’exécution budgétaire
Section 1 : Le contrôle administratif
Section 2 : Le contrôle parlementaire
Section 3 : Le contrôle juridictionnel
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Bibliographie :
Bouvier (Michel) ; Esclassan (Marie-Christine) ; Lassale (Jean-Pierre), « Finances publiques », 7è
éd., Paris LGDJ 2004
Orsoni (Gilbert), « Science et législation financières, budgets publics et Loi de Finances », Paris
Economica 2005
Philip (Loïc) Commentaire de la loi organique du 1er août 2001, Paris La documentation française
2004.
HISTOIRE ADMINISTRATIVE ou de l’administration (Poitiers / Angoulême) : M. D. VEILLON
D’emblée, il convient de préciser que cet enseignement ne constitue pas un cours d’histoire du
droit administratif. Son objet est de montrer l’évolution des structures administratives de la fin de
l’Ancien Régime à la fin du XXe siècle. Parmi les thèmes qui seront envisagés, on peut citer, à titre
d’exemple, les structures gouvernementales, le rôle de l’intendant, la création des départements par la
Révolution ou encore celle du préfet par Napoléon… Plus généralement, l’histoire de la fonction publique
sera envisagée dans son ensemble à travers les statuts, les carrières, les revendications (syndicalisme), la
formation (E.N.A.).
SOCIOLOGIE DU TRAVAIL (Poitiers / Angoulême) : M. G. CHAMPAGNE
(Cours commun L 2 AES, L2 droit)
Chapitre introductif : Objet du cours et Méthodologie
Titre 1er : Histoire des relations sociales dans le monde du travail
Chapitre 1 : L’histoire des relations sociales de la Révolution industrielle jusqu’à la fin de la Première
Guerre mondiale (1820 – 1918)
Chapitre 2 : L’histoire des relations sociales durant l’Entre-Deux-Guerres, pendant la seconde Guerre
mondiale et sous la IVè république (1919 – 1958)
Chapitre 3 : L’histoire des relations sociales sous la Vè république (1958 – 2008)
Titre 2 : Les ouvriers et employés dans le monde du travail
Chapitre 1 : Les demandes quantitatives des ouvriers et des employés
Chapitre 2 : Les demandes qualitatives des ouvriers et des employés
Chapitre 3 : Etude sociologique des organisations syndicales principalement représentatives des
ouvriers et employés
Titre 3 : Les cadres, les fonctionnaires et les chefs d’entreprise dans le monde du travail
Chapitre 1 : Les cadres dans les relations du travail
Chapitre 2 : Les fonctionnaires dans les relations du travail
Chapitre 3 : Le patronat dans les relations du travail
Titre 4 : La lutte et la résolution des conflits dans les relations du travail
Chapitre 1 : Sociologie de la grève dans les relations du travail
Chapitre 2 : Sociologie de la violence dans les relations du travail
Chapitre 3 : Sociologie de la négociation dans les relations du travail
PROBLEMES ECONOMIQUES CONTEMPORAINS (Poitiers / Angoulême) : Mme C. ROY
Le thème central de ce cours est la crise économique et financière actuelle. Il a pour objectif de
permettre aux étudiants de suivre et de comprendre l'actualité en présentant les éléments théoriques
indispensables.
INFORMATIQUE (Poitiers / Angoulême) : M. S. HORNA
1) Information et système de traitement de l'information
2) Architecture d'un système informatique
3) La programmation
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4) Le multimédia
5) Notions de télécommunication
6) Les réseaux publics
7) Internet
8) Le graphisme.
RECHERCHE OPERATIONNELLE (Poitiers) : M. J.-Y. GIRAUDEAU
Le cours est essentiellement consacré à la théorie des graphes et à ses applications dans des
problèmes d'optimisation : plus court chemin, arbre recouvrant, flot maximum, parcours hamiltonien.
Il s'adresse aux étudiants qui ont un intérêt fort pour le management et devrait être un complément
indispensable à la préparation au parcours "administration et gestion des entreprises : AGE". Il n'a
évidemment rien d'incompatible avec le parcours "développement social : DS"
Le cours comporte 30 heures d'enseignement magistral en amphithéâtre. Il est illustré de
nombreux exemples et exercices.
Son évaluation consiste en une épreuve écrite portant sur des exercices semblables à ceux vus en
cours.
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PARCOURS AGE
SEMESTRE 5
DROIT COMMERCIAL (AGE/ DS) : M. A. RATOVO
Le cours débute par une introduction expliquant les origines historique et institutionnelle des
spécificités du droit commercial au regard du droit commun. Le cours porte ensuite sur le régime
juridique des trois piliers du droit commercial que sont les actes de commerce, le commerçant et le fonds
de commerce. L’étudiant y apprendra à la fois les particularités de l’acte juridique de nature commerciale
(prescription, compétence juridictionnelle, charge de la preuve par exemple), les conditions pour devenir
commerçant et les obligations qui en découlent, ainsi que le régime juridique du fonds de commerce :
éléments qui le composent (notion de clientèle, de bail commercial…) et contrats dont il est l’objet,
cession de fonds de commerce notamment.
GESTION DES RESSOURCES HUMAINES (AGE / DS) : Mme M. AGUILAR
La gestion des ressources humaines est omniprésente tant dans les discours que dans les pratiques
des organisations. En effet, l’investissement dans l’homme jouerait un rôle stratégique dans le
développement de toute organisation. Pourtant les pratiques ne sont pas toujours à la hauteur des
déclarations d’intention. C’est, en effet, à une « ressource » bien particulière qu’il s’agit d’appliquer des
« méthodes de gestion ».
Nous aborderons donc les domaines clés d’une fonction à laquelle la plupart des étudiants ont été ou
seront confrontés (démarches de recherche de travaux d’été, de stages ou même d’insertion
professionnelle) :
1. Historique et contenu de la Gestion des Ressources Humaines
2. L’emploi
3. La rémunération
4. La valorisation des salariés
Bibliographie indicative :
Ressources Humaines et gestion des personnes, Jean-Marie PERETTI, VUIBERT collection
Educapôle, 7ème édition juillet 2009
Gestion des Ressources Humaines : pilotage social et performances, MARTORY et CROZET,
DUNOD collection Gestion Sup, 7è édition juillet 2008
Fonction RH ; Maurice THEVENET, Cécile DEJOUX, Eléonore MARBOT, Anne-Françoise
BENDER ; PEARSON Ed ; 2ème édition Janvier 2009
Revues spécialisées :
Liaisons Sociales (mensuel)
Entreprises et Carrières (hebdomadaire)
Courrier Cadres (mensuel)
Personnel (mensuel publié par l’Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction
Personnel).
CONTRÔLE DE GESTION : Mme M. AGUILAR
Discipline riche et complexe, le contrôle de gestion vise à permettre la maîtrise de la trajectoire de
l’organisation, en orientant les actions des individus qui la composent vers des objectifs déterminés. Il est
en constante évolution suivant les transformations de l’environnement.
Ce cours propose de montrer l’éventail des outils traditionnels du contrôle de gestion comme ses
évolutions récentes. Il est notamment centré sur la gestion prévisionnelle à travers les budgets. Il utilise
largement diverses méthodes acquises dans le cadre du cours de techniques quantitatives (en 1ère ou 2ème
année) pour les appliquer à des situations de gestion.
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Bibliographie conseillée :
BOUQUIN H. « Les fondements du contrôle de gestion » Que sais-je ? PUF 3ème éd. (2 août 2005).
GOUJET C., RAULET C. et C. « Comptabilité de gestion » DUNOD, Coll. Tertiaire Sup., 7è éd., déc.
2006.
Tout manuel de préparation à l’épreuve n°7 Contrôle de gestion du DECF ou n° 11 du DCG (notamment
chez DUNOD, VUIBERT…).
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE : M. E. AUBIN
(Cours commun AGE, DS)
Ce cours a pour objet l’étude des caractéristiques de la Fonction publique française dont le modèle
est actuellement en pleine mutation depuis les lois de février 2007 et celle d’août 2009 relative à la
mobilité et à la sécurité des parcours professionnels. Après avoir analysé les deux catégories d’agents
(fonctionnaires et contractuels), le cours analyse les conditions et les voies de recrutement (réforme des
concours en 2008-2009) ainsi que le déroulement de carrière qui peut être marqué par une mobilité
choisie ou subie par le fonctionnaire. La dernière partie est relative aux droits des fonctionnaires (droits
du fonctionnaire-citoyen : liberté d’opinion, d’expression et droits du fonctionnaire-employé :
rémunération, retraite, grève, etc..) et à leurs obligations professionnelles (obligation de réserve, devoir de
discrétion, secret professionnel).
Bibliographie indicative : E.AUBIN, L’essentiel du droit de la Fonction publique, Lextenso éditions,
4ème éd, 2009 (5ème éd, fin 2010) ; J-F.LACHAUME, La fonction publique, Dalloz, coll. « Connaissance du
droit », 3ème éd, 2002 ; G.PEISER, Droit de la fonction publique, Dalloz, coll. « Mémentos », 2009.
SEMESTRE 6
DROIT DES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVE (AGE / DS) : M. M. COTNOIR
Introduction générale
A. Notion de société
B. Classification des sociétés
C. Fonction des sociétés
D. Réglementation des sociétés
PREMIERE PARTIE : LES REGLES COMMUNES A TOUTES LES SOCIETES
Titre 1 : L’EXISTENCE DE LA SOCIETE
Chapitre premier : La naissance de la société
Section 1 :
La formation de l’acte juridique
Section 2 :
L’acquisition de la personnalité juridique
Chapitre deuxième : L’individualisation de la société personne morale
Section 1 :
La dénomination sociale
Section 2 :
Le siège social
Section 3 :
La nationalité
Section 4 :
La durée de la société
Section 5 :
Le caractère civil ou commercial de la société
Chapitre troisième : L’extinction de la société
Section 1 :
Les causes de la dissolution
Section 2 :
Les conséquences de la dissolution
Titre 2 : LES FONCTIONNEMENTS DE LA SOCIETE
A. Les organes sociaux
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Chapitre premier : Les associés
Section 1 : Les droits individuels des associés
Section 2 : Les décisions collectives des associés
Chapitre deuxième : Les dirigeants
Section 1 : Le statut des dirigeants sociaux
Section 2 : Les pouvoirs des dirigeants
Section 3 : La responsabilité des dirigeants
B. La vie sociale
Chapitre premier : Les résultats sociaux
Section 1 : Les comptes sociaux
Section 2 : Les bénéfices sociaux
Chapitre deuxième : Les conflits sociaux
Section 1 : Les mesures d’information
Section 2 : La nomination d’un mandataire judiciaire
Chapitre troisième : L’irrégularité des décisions sociales
Section 1 : Des sanctions diverses
Section 2 : Les causes de nullité
Section 3 : Le régime de l’annulation
DEUXIEME PARTIE : LES REGLES PROPRES AUX DIFFERENTES SOCIETES
Titre 1 : LES SOCIETES A RISQUE LIMITE
Chapitre premier : La société à responsabilité limitée
A. La SARL : société anonyme à responsabilité limitée
Section 1 : La constitution
Section 2 : L’organisation et le fonctionnement de la société
B. L’EURL : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Section 1 : La constitution
Section 2 : L’organisation
Chapitre deuxième : La société par actions
Sous-chapitre 1 : Titres émis par les sociétés par actions
Section 1 : La diversification des titres
Section 2 : La dématérialisation des titres
Sous-chapitre 2 : La société anonyme
Section 1 : L’existence de la SA
Section 2 : Le fonctionnement de la SA
Sous-chapitre 3 : La société par actions simplifiée (SAS)
Section 1 : La constitution de la SAS
Section 2 : L’organisation de la SAS
Sous-chapitre 4 : La société en commandite par actions (SCA)
Section 1 : La constitution
Section 2 : L’organisation
Section 3 : Les mutations
Titre 2 : LES SOCIETES A RISQUE ILLIMITE
Chapitre premier : Les sociétés non personnifiées ou sans personnalité morale
Section 1 : La société en participation
Section 2 : La société créée de fait
Chapitre deuxième : Les sociétés personnifiées
Section 1 : La société civile de droit commun
Section 2 : La société en nom collectif (SNC)
Section 3 : La société en commandite simple (SCS)
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ECONOMIE D’ENTREPRISE : Mme M. GEWINNER
Après avoir souligné la richesse et la complexité du concept d’entreprise, ce cours se propose
d’aborder l’organisation et le fonctionnement de l’entreprise à travers différentes fonctions et à travers les
rapports entre entreprise et société.
Bibliographie :
Bressy (Gilles) ; Konkuyt (Christian), Economie d’entreprise, 9è éd., collection aide-mémoire,
Sirey, 2008.
Mintzberg (Henri), Structure et dynamique des organisations, Ed. d’organisation.
Revue (la Documentation Française ; Alternatives Economiques ; Revue Française de Gestion…).
ECONOMIE INDUSTRIELLE (AGE / DS) : Mme L. LOULMET
Plan
Introduction théorique et définition de la discipline
Chapitre 1 Structures industrielles et stratégies des firmes : le paradigme SCP Structure
Comportements Performance
Chapitre 2 La théorie du contrôle
Chapitre 3 La théorie des marchés contestables
Une approche théorique des grandes entreprises avec de nombreux exemples sur « le jeu plus ou
moins bien respecté de la concurrence » sur les marchés. De grands secteurs d’activité sont présentés
pour montrer les logiques de fonctionnement stratégique des grands groupes d’entreprise. De plus, les
liens financiers entre les grands groupes enseignent beaucoup sur la face cachée de l’économie : la
logique des parachutes dorés et des montages financiers est présentée, de même que les situations d’abus
de pouvoir des parties prenantes de l’entreprise. A un niveau plus global, les liens de rapprochement
entre les plus grands groupes reliés en réseau permettent de comprendre de quelle manière le pouvoir des
grandes sociétés s’exerce sur les marchés.
DROIT FISCAL : M. J.-P. FRADIN
Après une introduction opérant une présentation générale du droit fiscal fondée sur le cadre
juridique de l’impôt et la détermination de ce dernier, le cours est articulé en deux parties :
- la première partie expose l’organisation du prélèvement fiscal à travers la procédure d’imposition et la
gestion de cette dernière dans une perspective de régulation des antagonismes.
- la seconde partie privilégié l’application de l’impôt sur le revenu, hors bénéfices professionnels traités
ultérieurement dans le Master 1 AES AGE.
PROJET MERCATIQUE (TD) : Mme S SUDRON
Pour ce TD, les étudiants sont en équipe. A partir d’un sujet choisi parmi ceux proposés, ils
doivent mener à bien un projet en utilisant notamment des outils et des techniques vus en mercatique.
Une présentation orale sera réalisée lors de la dernière séance.
HISTOIRE DES AFFAIRES (AGE / DS) : M. D. VEILLON
Ce cours embrasse une large période allant de l’antiquité au début du XXe siècle. Il associe à la
fois une approche juridique et économique des échanges dans un cadre français mais également européen.
Seront notamment abordés l’évolution des sociétés de commerce à travers les âges, le développement des
banques et des assurances, la lettre de change, le chèque et plus généralement les grands mouvements
ayant contribué à façonner le commerce occidental pendant deux millénaires.
HISTOIRE DU DROIT SOCIAL : M. F. RIDEAU
(Cours commun L3 AES AGE/DS, droit privé, droit fondamental)
Cette introduction historique, de la montée en puissance du libéralisme au siècle des Lumières à la
création de la sécurité sociale, s'attachera à mieux comprendre le difficile équilibre du "modèle social"
français.
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PARCOURS DS
(Voir cours communs)
SEMESTRE 6
ECONOMIE REGIONALE : M. P. BRACONNIER
A. Objets de la science régionale
B. Territoire régional : notion à géométrie et à sociologie variable
C. Constat, statistiques et analyse de l’économie en région
D. Décentralisation en France et développement économique
E. Europe, régions, mondialisation – Prospective et économie régionale
Références bibliographiques :
- La science régionale Georges BENKO Que sais-je ? PUF
- Activités économiques des territoires Yves MORVAN, l'aube
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CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE TRAVAIL
•
Horaires
- du 20 septembre au 18 avril
Lundi, mardi, mercredi 8h30 à 22h00
Jeudi 8h30 à 19h30
Vendredi 8h30 à 18h00
- mai, juin, septembre
Du lundi au jeudi 8h30-19h30
Vendredi 8h30-18h00
- vacances universitaires
9h00-12h00 et de 13h00 à 17h00
Fermeture 1 semaine à Noël, 3 semaines l’été
•
Politique de prêt
3 livres pour 7 jours, renouvelables 7 jours
Prolongement possible via internet ww.scd.univ-poitiers.fr
Prêt week-end du vendredi soir au lundi matin impérativement.
En cas de retard, suspension de prêt du même nombre de jours de retard
Les boissons, la nourriture et les téléphones portables sont interdits.
Silence obligatoire pour le confort de travail de chacun.
•
Fonds documentaires : 25 400 ouvrages, 50 périodiques vivants
•
Services
320 places assises
2 photocopieurs à cartes + 1 distributeur de cartes
1 salle informatique de 28 postes
1 imprimante
Accès Wifi dans toute la bibliothèque
•
Personnel
Zoubida Hadj Said, responsable des périodiques
Sophie Dagonat, responsable du site
Tél 05.49.45.31.12
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