MQE-12 PREPARATION [Mode de compatibilité]

MANUEL
QUALITE et ENVIRONNEMENT
DOMAINE D'APPLICATION et EXCLUSIONS
Papeterie Moderne
Rue Léon Serpollet - BP 1517
87020 LIMOGES Cedex 09
Contact:
Laetitia Correia - Resp. Qualité Environnement
Tél: 05 55 38 31 37
Email: [email protected]
Domaine d’application du SMI :
Le Système de Management Intégré de Papeterie Moderne s'applique à nos activités de fabrication, de
repiquage et de commercialisation d’enveloppes, de pochettes et de sacs papier.
Exclusions :
Sont exclues du Système de Management Intégré de Papeterie Moderne les exigences de la norme ISO
9001-2008 liées aux paragraphes suivants :
- 7.3: Conception et développement:
Des normes papetières préexistantes définissent les caractéristiques des enveloppes et pochettes
postales. Nous ne gérons ni la conception, ni le développement de ces produits.
- 7.5.2: Validation des processus de production et de préparation de service:
Les contrôles réalisés sont suffisants pour valider la conformité des produits fabriqués. Aucune
validation des processus de production n’est nécessaire.
MISE A JOUR ET DIFFUSION DU MANUEL
La mise à jour du Manuel est sous la responsabilité du Responsable Qualité et Environnement.
La diffusion de ce manuel est non contrôlée.
Version: MQE-12
Mise à jour: Février 2012
Politique Qualité et Environnement
Fabricant d’enveloppes et de pochettes en papier, notre pérennité passe par une écoute attentive du marché, par
la satisfaction et la fidélisation de nos clients, mais aussi par une participation active à la protection de notre
environnement,
En cohérence avec notre stratégie de développement, trois axes de progrès orientent notre démarche
d’amélioration continue, pour les trois prochaines années :
• l’optimisation de nos performances qualité
• l’optimisation de nos performances environnementales
• la recherche de l’efficience de nos processus de production
Pour atteindre les objectifs et cibles liés à ces trois axes et décrits dans notre Programme de Pilotage des
Performances (PPP), la participation de chacun est indispensable et sollicitée.
Au-delà de la volonté de maintenir nos certifications ISO 9001, ISO 14001 et NF environnement, nous devons
continuer à améliorer nos pratiques tout en respectant toutes les exigences identifiées applicables à nos
activités, que ces exigences soient d’ordre légal, règlementaire et autres.
En outre, nous nous engageons à obtenir la certification de notre chaîne de contrôle conformément au
référentiel PEFC et à maintenir notre conformité aux exigences de ce référentiel.
Une fois par an, nos objectifs et cibles seront réexaminés en revue de Direction, Au vu des résultats atteints, la
Direction statuera sur l’efficacité et la pertinence du SMI.
Limoges, le 24 juin 2011
Mme Danielle MONIEQUE, PDG
PR-03
MANAGEMENT
PR-01
VENTE
PR-02
PRODUCTION
GESTION DES RESSOURCES
PR-04
A C H AT
PR-05
RESSOURCES
HUMAINES
Nota: les fiches de description des processus précisent les interactions entre les différents processus du SMI
SATISFACTION DU CLIENT
ET DES PARTIES INTERESSEES
BESOINS ET ATTENTES DU CLIENT
ET DES PARTIES INTERESSEES
Cartographie des processus
Objectifs qualité et environnement
Axes stratégiques
Objectifs définis
Respecter les délais
Axe 1: Améliorer notre performance
qualité
Axe 2: Améliorer notre performance
environnementale
Réduire le taux de retour
Réduire et valoriser nos déchets
Maîtriser notre consommation d’énergie
Améliorer la performance des équipements
Axe 3: Améliorer notre performance
économique
Optimiser l’organisation
Optimiser les achats
Augmenter les ventes
Documents du SMI
Les principales procédures du SMI:
MQE
Fiches
processus
Procédures et
instructions de
travail
Enregistrements
PQE-01: Identification et hiérarchisation des aspects
environnementaux
PQE-02: Identification et évaluation des lois et autres
exigences
PQE-04: Formation, sensibilisation et compétences
PQE-05: Communication
PQE-06: Maîtrise de la documentation et des
enregistrements du SMI
PQE-07: Maîtrise opérationnelle du SMI
PQE-08: Identification, préparation et réponses aux
situations d’urgence
PQE-09: Surveillance et mesurage
PQE-10: Conduite des audits internes et évaluation de
la conformité réglementaire
PQE-11: Maîtrise de non-conformités, des actions
correctives et des actions préventives
PQE-14: Mesure du produit en production
Label NF Environnement
NF316 « Enveloppes et pochettes postales »
Le label NF Environnement atteste qu’une pochette ou enveloppe respecte les critères suivants:
• Garantie des caractéristiques optiques et mécaniques de l’enveloppe.
• Amélioration de la recyclabilité de l’enveloppe (pellicule fenêtre à base de kraft)
• Réduction de la consommation d’énergie et des émissions dans l’eau et dans l’air lors de la fabrication du papier du corps de
l’enveloppe.
• Non - utilisation de substances dangereuses pour les colles, encres…, (pour les fabricants de pâte, de papier et d’enveloppe).
Papeterie Moderne a obtenu l’autorisation d’utilisation de la marque NF Environnement pour les produits suivants:
Produits
Produits spécifiques
standards de format compris entre
162x229 et 280x400
Non destinés à la mise sous pli automatique
Produits
standards de format compris entre
162x229 et 280x400
Destinés à la mise sous pli automatique
•Pochette sans fenêtre, gommage autocollant, papier blanc 90g, La Poste
•Pochette sans fenêtre, gommage autocollant, papier blanc 110g, La Poste
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, avec bande de protection, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, avec bande de protection, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, gommage autocollant, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, avec bande de protection, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, avec bande de protection, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, gommage autocollant, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, avec bande de protection, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, avec bande de protection, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier blanc 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 90g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, sans fenêtre
•Enveloppe et pochette, papier kraft 120g, à gommage réhumectable, avec fenêtre
Chaîne de contrôle PEFC
Le Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières (PEFC) permet de promouvoir la gestion durable des
forêts, en offrant au consommateur la garantie que l’exploitant forestier s’engage à l’amélioration continue de la gestion de sa
forêt.
Papeterie Moderne a obtenu la certification de sa chaîne de contrôle PEFC et met
en œuvre cette chaîne de contrôle selon la méthode de séparation physique: les
produits certifiés PEFC sont clairement identifiés à chacun des stades de production
ou de commercialisation, y compris lors du transport et du stockage.
La mise en place de cette chaîne de contrôle a nécessité de:
• Rédiger un engagement écrit de la direction vis-à-vis de la chaîne de contrôle
• Définir les responsabilités liées au suivi de la chaîne de contrôle et au système de management
• Rédiger une procédure documentée décrivant l’organisation de la chaîne de contrôle
• Mettre en place un système documentaire permettant de prouver notre conformité aux exigences du référentiel
• Former le personnel impliqué aux exigences de cette chaîne de contrôle
• Disposer des documents de référence applicables (référentiel et annexes)
Le suivi de cette chaîne de contrôle nécessite de:
• Contrôler l’origine des matières premières certifiées
• Identifier visuellement les produits certifiés
• Respecter les règles d’utilisation du logo et de la marque PEFC
• Assurer le traitement des non-conformités et la réalisation des actions correctives
• Mettre en œuvre les audits internes et les revues de direction
Point f d’Ecofolio
•
La Responsabilité Elargie des Producteurs oblige tout donneur d’ordre qui émet ou fait émettre des imprimés
papiers, ainsi que tout metteur sur le marché de papiers à usage graphique transformés, manufacturés,
conditionnés et destinés à être imprimés, à contribuer à la collecte, à la valorisation et à l’élimination des
déchets papiers issus de leurs produits.
(voir article L. 541-10-1 du Code de l’environnement et décret 2010-945)
•
L’éco-organisme Ecofolio a été créé par les pouvoirs publics afin de permettre aux entités concernées
d’exercer collégialement leur responsabilité environnementale.
Les missions de cet organisme sont:
o économique: il collecte les contributions des adhérents et les reverse sous forme de soutiens financiers aux
collectivités chargées de la gestion des déchets
o technique et environnementale: il participe à l’optimisation de la chaîne de recyclage
o citoyenne: il sensibilise le grand public aux gestes de tri des papiers
•
Le "Point F" est le logo de la filière papiers. Destiné à être utilisé par les adhérents à Ecofolio, il est le signe de
reconnaissance de ces entreprises et structures adhérentes.
Il témoigne de notre engagement et de notre volonté de conjuguer économie et environnement.
Les courriers, lettres et impressions:
Tous sont recyclables:
-les courriers d’information, publicitaires et de gestion
-les lettres, photocopies et autres impressions
-les dessins
-les enveloppes, avec ou sans fenêtre.
Inutile de les déchirer avant de les jeter, ils n’en seront que plus
difficilement recyclables.