de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
31 JANVIER 2014
de la propriété
N° 14/05
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/05 - VOL. II
31 janvier 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 14/05 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/05
31 janvier 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
183
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
185
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
203
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
247
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
249
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
253
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
261
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
6
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 857 757
11/39
5, 9
13 4 013 018
13/28
25, 26, 28
12 3 934 367
12/32
16, 35, 38, 41, 42
13 4 013 590
13/28
30, 32, 43
12 3 945 292
12/40
29, 32, 33
13 4 014 143
13/28
3
12 3 965 487
12/52
2, 19, 42
13 4 014 194
13/28
9, 16, 41
13 3 983 006
13/10
35
13 4 018 017
13/31
13 3 986 781
13/12
35, 36, 37, 41, 42, 45
14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
35, 41
13 3 993 493
13/16
1, 3, 5
13 4 018 079
13/31
10, 35
13 3 994 621
13/17
9, 12, 16, 18, 20, 24, 25, 28
13 4 018 094
13/31
9, 24, 25
13 3 994 716
13/17
3, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 30,
32, 33, 35, 38, 41
13 4 018 111
13/31
16
13 4 018 267
13/31
5, 21, 29, 32
13 3 995 278
13/17
9, 33, 35
13 4 018 291
13/31
22, 39, 41
13 3 996 397
13/18
18, 25
13 4 018 542
13/31
38
13 4 001 200
13/20
1, 2, 3, 7, 16, 17, 19, 37
13 4 021 395
13/33
14, 24, 25
13 4 001 202
13/20
1, 2, 3, 7, 16, 17, 19, 37
13 4 021 402
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 002 812
13/22
9, 14, 18, 25
13 4 021 403
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 004 380
13/23
29, 30, 32
13 4 021 482
13/33
41
13 4 005 143
13/23
35, 41
13 4 021 521
13/33
29, 30
13 4 005 314
13/23
3, 44
13 4 021 543
13/33
3, 4, 44
13 4 006 207
13/24
7, 10, 11, 12
13 4 022 915
13/33
14, 16, 25
13 4 007 367
13/24
25
13 4 023 186
13/34
20
13 4 007 817
13/25
39, 41, 43
13 4 023 361
13/34
42, 45
13 4 009 806
13/26
25
13 4 023 549
13/34
14, 18, 25
13 4 010 074
13/26
21, 25, 35, 43
13 4 024 105
13/34
35, 38, 41, 42
13 4 012 438
13/27
20, 21, 42
13 4 025 725
13/35
35, 37, 38, 41, 42, 45
13 4 012 463
13/27
14, 25
13 4 025 730
13/35
3
13 4 012 465
13/27
9, 16, 28, 35, 41, 42
13 4 025 749
13/35
5, 10, 42
13 4 012 500
13/27
37, 41
13 4 025 845
13/35
34, 41
13 4 012 510
13/27
41, 42
13 4 025 856
13/35
36
13 4 012 535
13/27
20, 37
13 4 025 857
13/35
36
13 4 012 807
13/28
23, 24, 25
13 4 025 896
13/35
6, 9, 10, 17, 42
Classes des produits et services
9
10
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 025 901
13/35
6, 9, 10, 17, 42
13 4 032 194
13/40
35, 41, 43, 44, 45
13 4 025 944
13/35
21
13 4 032 278
13/40
35, 38, 41, 42
13 4 025 946
13/35
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 032 529
13/41
11, 18, 19, 20, 31, 35, 38
13 4 026 316
13/35
32, 33, 43
13 4 033 120
13/41
35, 38
13 4 027 062
13/36
35, 41, 42
13 4 033 255
13/41
14, 18, 25
13 4 027 099
13/36
14, 20, 26
13 4 033 314
13/42
26, 41, 44
13 4 028 509
13/38
35, 41, 42
13 4 033 644
13/41
16, 41, 45
13 4 028 553
13/38
35, 38, 41
13 4 033 652
13/41
16, 41, 45
13 4 029 095
13/38
25, 39, 41
13 4 033 689
13/41
5, 31
13 4 029 125
13/38
35, 38, 41
13 4 033 986
13/41
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 029 218
13/38
12, 19, 20
13 4 034 286
13/42
16, 39, 41
13 4 029 247
13/38
28, 35, 36, 41, 42
13 4 034 297
13/42
16, 39, 41
13 4 029 810
13/40
14, 18, 24, 25
13 4 034 535
13/42
41
13 4 030 255
13/39
11, 38, 45
13 4 034 605
13/42
14, 18, 25
13 4 030 498
13/39
5, 31
13 4 034 655
13/42
35, 36
13 4 030 509
13/39
25, 28, 31
13 4 034 759
13/42
35, 36, 37, 39, 42
13 4 030 514
13/39
25, 28, 31
13 4 034 769
13/42
1, 5, 42
13 4 030 518
13/39
25, 28, 31
13 4 034 786
13/42
35, 36, 42
13 4 030 521
13/39
25, 28, 31
13 4 035 484
13/42
16, 35, 38, 39, 41
13 4 030 525
13/39
25, 28, 31
13 4 035 499
13/42
35
13 4 030 541
13/39
35, 42, 44
13 4 035 689
13/42
37, 41, 42
13 4 030 583
13/39
31, 41, 43
13 4 035 702
13/42
11, 20, 37, 42
13 4 030 729
13/39
25, 28, 38, 41, 43
13 4 035 707
13/42
11, 20, 37, 42
13 4 030 797
13/40
25
13 4 035 731
13/42
3, 5
13 4 030 801
13/40
33
13 4 035 782
13/42
25
13 4 031 059
13/40
35, 36
13 4 035 787
13/42
14, 25, 29, 32, 33
13 4 031 095
13/40
41
13 4 035 795
13/42
5, 38, 41
13 4 031 148
13/40
14, 18, 20
13 4 035 844
13/43
16, 32, 39
13 4 031 150
13/40
25
13 4 035 852
13/43
30
13 4 031 235
13/40
18, 25
13 4 036 094
13/43
16, 35, 38, 41, 42
13 4 031 252
13/40
9, 35, 41, 42
13 4 036 926
13/45
41
13 4 031 258
13/41
41
13 4 037 085
13/45
38, 41, 45
13 4 031 326
13/40
9, 35, 38, 41, 42
13 4 037 620
13/44
2, 16, 20
13 4 031 329
13/40
31
13 4 037 622
13/44
35, 36
13 4 031 392
13/40
16, 28
13 4 037 624
13/44
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 031 407
13/40
16, 24, 25
13 4 037 626
13/44
5, 10, 42
13 4 031 411
13/40
33
13 4 037 630
13/44
5, 10, 42
13 4 031 467
13/40
16, 25, 28, 38, 41
13 4 037 631
13/44
5, 10, 42
13 4 032 138
13/40
18, 25, 41
13 4 037 632
13/44
5, 10, 42
13 4 032 150
13/40
30
13 4 037 633
13/44
35, 41
13 4 032 154
13/40
9, 25, 41
13 4 037 634
13/44
19, 38
13 4 032 158
13/40
35, 38, 42
13 4 037 635
13/44
16, 25, 35, 41
13 4 032 171
13/40
37
13 4 037 637
13/44
1, 3, 4, 5, 11, 21
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 037 638
13/44
13 4 037 639
11
No National
Référence BOPI
1ère publication
9
13 4 037 702
13/44
14, 18, 25, 35, 40
13/44
41, 45
13 4 037 703
13/44
35, 41, 44
13 4 037 643
13/44
14, 16, 18, 25, 26
13 4 037 704
13/44
14
13 4 037 644
13/44
35, 38, 41, 43
13 4 037 706
13/44
14, 18, 25, 35, 40
13 4 037 646
13/44
9
13 4 037 708
13/44
7, 9, 11, 16, 25, 28
13 4 037 647
13/44
9, 38
13 4 037 715
13/44
41
13 4 037 652
13/44
35
13 4 037 718
13/44
9, 16, 28, 41
13 4 037 653
13/44
6, 16, 17, 18, 20, 21, 22
13 4 037 720
13/44
20, 21, 29, 30, 35, 39, 43
13 4 037 654
13/44
35, 36, 45
13 4 037 722
13/44
5, 29, 30
13 4 037 655
13/44
33
13 4 037 723
13/44
35, 38, 41
13 4 037 656
13/44
16, 35, 41
13 4 037 728
13/44
9, 37, 39, 42
13 4 037 657
13/44
6, 16, 17, 18, 20, 21, 22
13 4 037 729
13/44
16, 35, 38, 41
13 4 037 659
13/44
33
13 4 037 733
13/44
33
13 4 037 660
13/44
14, 18, 25
13 4 037 737
13/44
25
13 4 037 662
13/44
32, 33
13 4 037 741
13/44
24, 25, 26, 28
13 4 037 663
13/44
25, 26
13 4 037 742
13/44
35, 36, 38, 44
13 4 037 664
13/44
18, 22, 24, 25
13 4 037 743
13/44
25
13 4 037 665
13/44
6, 14, 41
13 4 037 745
13/44
25, 39, 41, 43
13 4 037 666
13/44
16, 24, 25, 28
13 4 037 746
13/44
35, 36, 38
13 4 037 667
13/44
9, 15, 25, 41
13 4 037 748
13/44
35, 41, 45
13 4 037 668
13/44
37, 41, 45
13 4 037 750
13/44
29, 31
13 4 037 669
13/44
20, 21, 24
13 4 037 751
13/44
11
13 4 037 671
13/44
9
13 4 037 752
13/44
3
13 4 037 673
13/44
17, 22, 39
13 4 037 754
13/44
32, 33, 35
13 4 037 674
13/44
25, 28
13 4 037 755
13/44
29, 30, 43
13 4 037 676
13/44
35, 38, 42
13 4 037 756
13/44
31, 35, 41
13 4 037 677
13/44
1, 5, 31
13 4 037 760
13/44
25, 26, 32
13 4 037 678
13/44
3
13 4 037 762
13/44
9, 16, 35, 38, 41
13 4 037 679
13/44
30
13 4 037 763
13/44
16, 25, 42
13 4 037 680
13/44
9, 15, 41
13 4 037 764
13/44
3
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13/44
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
No National
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1ère publication
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1ère publication
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31, 41, 44
13 4 039 030
13/44
35, 36, 42
13 4 039 106
13/44
9, 42
13 4 039 031
13/44
9, 11
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13/44
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13/44
35, 36, 42
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13/44
9
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13/44
35, 36, 42
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13/44
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13/44
35, 41
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13/44
6, 19, 37
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13/44
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13/44
30
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13/44
44
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13/44
39
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13/44
5, 9, 10
13 4 039 115
13/44
9, 16, 35, 38, 41
19
20
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 039 117
13/44
3
13 4 039 188
13/44
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13 4 039 118
13/44
35, 41, 42
13 4 039 189
13/44
35, 41, 45
13 4 039 119
13/44
3, 18, 25
13 4 039 191
13/44
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13 4 039 120
13/44
28
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13/44
35, 36, 42
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13/44
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13/44
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13/44
10
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13/44
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13/44
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13/44
35
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13/44
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13/44
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13/44
14
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13/44
9
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13/44
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13 4 039 130
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13/44
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13/44
31
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13/44
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41
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13/44
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13/44
43
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13/44
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13/44
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13/44
5
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13/44
41
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13/44
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13/44
43
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13/44
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13 4 039 217
13/44
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13/44
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13/44
41
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13/44
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13/44
37, 39, 42
13 4 039 150
13/44
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13 4 039 224
13/44
35, 43
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13/44
41
13 4 039 225
13/44
9
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13/44
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13 4 039 226
13/44
35, 36, 42, 45
13 4 039 153
13/44
20
13 4 039 230
13/44
41
13 4 039 154
13/44
35, 38, 41
13 4 039 231
13/44
35, 38, 41
13 4 039 156
13/44
35, 38, 41
13 4 039 232
13/44
35, 36, 42, 45
13 4 039 159
13/44
35, 38, 41
13 4 039 234
13/44
5, 29
13 4 039 161
13/44
3, 44
13 4 039 237
13/44
35, 36, 42, 45
13 4 039 162
13/44
35, 41, 45
13 4 039 238
13/44
35, 38, 41
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13/44
42
13 4 039 239
13/44
9
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13/44
10
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13/44
9
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13/44
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13 4 039 243
13/44
13 4 039 169
13/44
16, 41
3, 8, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 27,
40
13 4 039 173
13/44
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13 4 039 245
13/44
9
13 4 039 175
13/44
20, 22, 26, 27
13 4 039 247
13/44
35
13 4 039 176
13/44
41
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13/44
9
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13/44
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13 4 039 252
13/44
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13 4 039 179
13/44
12, 37
13 4 039 253
13/44
35, 41
13 4 039 182
13/44
16, 35, 41
13 4 039 254
13/44
16, 29, 30, 32, 35, 41
13 4 039 185
13/44
16, 21, 25
13 4 039 255
13/44
5
13 4 039 186
13/44
37, 38, 39, 42, 45
13 4 039 256
13/44
9, 35, 42
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 039 257
13/44
13 4 039 258
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 36
13 4 039 320
13/44
9, 16, 41
13/44
30
13 4 039 321
13/44
43
13 4 039 261
13/44
35, 41, 42
13 4 039 322
13/44
30
13 4 039 262
13/44
25, 35, 42
13 4 039 324
13/44
30
13 4 039 263
13/44
12
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13/44
5
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13/44
30
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13/44
9, 35, 38, 42
13 4 039 265
13/44
9
13 4 039 329
13/44
9, 16, 41
13 4 039 266
13/44
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13/44
28
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13/44
9, 38, 42
13 4 039 332
13/44
25, 26
13 4 039 270
13/44
9
13 4 039 333
13/44
29, 30, 32, 43
13 4 039 273
13/44
16, 29, 30, 31, 35, 38, 41, 42
13 4 039 334
13/44
14, 18, 25, 35
13 4 039 274
13/44
9
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13/44
25, 27, 41
13 4 039 276
13/44
41
13 4 039 337
13/44
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13 4 039 277
13/44
16, 29, 30, 31, 35, 38, 41, 42
13 4 039 338
13/44
35, 41, 42
13 4 039 278
13/44
3, 14, 18, 25, 26
13 4 039 340
13/44
35, 41, 42
13 4 039 280
13/44
9
13 4 039 341
13/44
35, 41, 42
13 4 039 281
13/44
9
13 4 039 344
13/44
35, 38, 41
13 4 039 282
13/44
9
13 4 039 347
13/44
6, 11, 19, 37
13 4 039 285
13/44
5, 30, 33, 44
13 4 039 354
13/44
35
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13/44
9
13 4 039 355
13/44
16, 35, 38
13 4 039 287
13/44
9
13 4 039 356
13/44
35, 41, 44
13 4 039 288
13/44
9
13 4 039 359
13/44
30
13 4 039 289
13/44
9
13 4 039 361
13/44
29, 39, 43
13 4 039 290
13/44
18, 25, 40
13 4 039 363
13/44
18, 35, 41
13 4 039 291
13/44
9
13 4 039 366
13/44
41
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13/44
9
13 4 039 370
13/44
20, 42
13 4 039 293
13/44
9
13 4 039 371
13/44
14, 16, 25
13 4 039 294
13/44
35, 36, 38, 41, 42
13 4 039 373
13/44
16, 35, 41
13 4 039 296
13/44
9
13 4 039 383
13/44
18, 25, 41
13 4 039 297
13/44
9
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13/44
12, 19, 37
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13/44
9
13 4 039 388
13/44
38, 45
13 4 039 299
13/44
9
13 4 039 391
13/44
37, 42, 44
13 4 039 300
13/44
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13 4 039 395
13/44
29, 30, 31, 32, 33
13 4 039 303
13/44
14, 18, 25, 26
13 4 039 396
13/44
35, 38, 42
13 4 039 304
13/44
29, 30
13 4 039 400
13/44
25
13 4 039 305
13/44
29, 30, 39, 43
13 4 039 403
13/44
35, 38, 41, 42
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13/44
35, 38, 41
13 4 039 406
13/44
16, 18, 25, 28, 41, 42
13 4 039 308
13/44
35, 39, 41
13 4 039 407
13/44
25, 41, 42
13 4 039 310
13/44
5, 34, 35
13 4 039 408
13/44
38
13 4 039 311
13/44
42
13 4 039 413
13/44
35, 38, 41, 42
13 4 039 314
13/44
35, 38, 41, 44
13 4 039 414
13/44
14, 18, 25, 26
13 4 039 315
13/44
30
13 4 039 415
13/44
35, 38, 41, 42
13 4 039 316
13/44
35, 38, 41, 45
13 4 039 418
13/44
35, 38, 41
21
22
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 039 420
13/44
35, 41, 42
13 4 039 421
13/44
16, 35, 38, 41, 43
13 4 039 424
13/44
3, 14, 18, 25
13 4 039 425
13/44
16, 35, 38, 41
13 4 039 428
13/44
7, 16, 35
13 4 039 435
13/44
25
13 4 039 436
13/44
25
13 4 039 440
13/44
3, 14, 25
13 4 039 443
13/44
16, 20, 24, 35
13 4 039 445
13/44
16, 23, 24, 25, 26, 28, 35
No National
Référence BOPI
1ère publication
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 622 852
Dépôt du : 16 JANVIER 2009
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classes de produits ou services : 30.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, Société par
Actions Simplifiée, 18 rue de l'Entrepôt, 94220 CHARENTON LE
PONT.
No SIREN : 632 003 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE, C/o
BARDINET, Domaine de Fleurenne, BP 513, 33291
BLANQUEFORT CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 09/13
No National : 09 3 671 273
Dépôt du : 19 AOÛT 2009
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
BEAUDOIN Gontran, Chez Giraud, 16130 VERRIERES.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
No National : 09 3 630 999
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2009
Marque tridimensionnelle.
à : I.N.P.I. PARIS
Marin RUET, 36 rue de Washington, 75008 PARIS.
Maître Olivier JESSEL, 19 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Description de la marque : Barrique avec au moins un fond de
couleur noire sur au moins la face extérieure.
Classe No 42 : Services de recherche en oenologie ; services de
recherche en traitement thermique de futaille ; services de
traitement thermique de futaille ; services de rénovation de
barriques.
24
No National : 09 3 675 096
commerciaux ou de publicité ;
publicitaires ; relations publiques.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
publication
de
textes
Classes de produits ou services : 16, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
DE VARGA, SARL, 821
CHATEAURENARD.
No SIREN : 514 169 465.
Chemin
de
l'oratoire,
13160
DE VARGA, 821 Chemin de l'oratoire, 13160 CHATEAURENARD.
No National : 11 3 860 137
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2011
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
ABRO INDUSTRIES, INC., Société organisée selon les lois de
l'Etat de l'Indiana, 3580 Blackthorn Court, South Bend, INDIANA
46628, Etats-Unis d'Amérique.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 10 3 764 264
Le Lay Bruno, Agissant pour le compte de la société Plage de
Pub en cours de formation, 2 bis rue Anatole france, 78340 LES
CLAYES SOUS BOIS.
Le Lay Bruno, 2 bis rue Anatole france, 78340 LES CLAYES
SOUS BOIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu et
rouge
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 3 : Produits de nettoyage pour carburateurs et volets
de départ.
No National : 11 3 880 337
Dépôt du : 9 DÉCEMBRE 2011
o
Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
GMP-Orphan, SAS, 7 rue du Pasteur Wagner, 75011 PARIS.
GMP-Orphan, M. Marin Frédéric, 7 rue du Pasteur Wagner,
75011 PARIS.
25
No National : 12 3 913 332
Dépôt du : 16 AVRIL 2012
MARTINE SPECIALITES, Société par actions simplifiée,
CONDAT-SUR-TRINCOU, 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR.
No SIREN : 328 823 927.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
médicament ; dispositifs médical ; cosmétiques ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires à usage pédiatrique ;
médicament à usage pédiatrique ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique pour le traitement de
maladies infantiles ; produits pharmaceutiques et vétérinaires et
médicaments pour le traitement des maladies orphelines,
notamment amyotrophie spinale, drépanocytose, paralysie
nucléaire progressive, sclérose latérale amyotrophique,
mucoviscidose, myopathie de Duchenne, myofasciite à
macrophages, maladie lysosomale, leucodystrophie ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires, et médicaments pour le
traitement de l'hyperammoniémie de tous types ;
Classe No 10 : Appareils, instruments médicaux, chirurgicaux, et
vétérinaires, notamment en rapport avec les maladies
orphelines.
No National : 11 3 880 338
SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane, 111 Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX Cedex.
Classe No 35 : Présentation des produits suivants sur tout moyen
de communication pour la vente au détail et en gros : flans,
biscuits, biscuits composés d'une pâte sucrée recouverte d'une
crème flan.
No National : 12 3 925 946
Dépôt du : 10 JUIN 2012
M. Lefer Matthieu, Agissant pour le compte de la société B2Yield
en cours de formation, 43 rue de la victoire, 75009 PARIS.
M. Lefer Matthieu, 43 rue de la victoire, 75009 PARIS.
GMP-Orphan, SAS, 7 rue du Pasteur Wagner, 75011 PARIS.
GMP-Orphan, M. Marin Frédéric, 7 rue du Pasteur Wagner,
75011 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
médicament ; produits pharmaceutiques et vétérinaires à usage
pédiatrique ; médicament à usage pédiatrique ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique pour le
traitement de maladies infantiles ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires et médicaments pour le traitement des maladies
orphelines, notamment amyotrophie spinale, drépanocytose,
paralysie
nucléaire
progressive,
sclérose
latérale
amyotrophique, mucoviscidose, myopathie de Duchenne,
myofasciite
à
macrophages,
maladie
lysosomale,
leucodystrophie ; produits pharmaceutiques et vétérinaires, et
médicaments pour le traitement de l'hyperammoniémie de tous
types ;
Classe No 10 : Appareils, instruments médicaux, chirurgicaux, et
vétérinaires, notamment en rapport avec les maladies
orphelines.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conception de systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
No National : 12 3 939 120
Dépôt du : 1er AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
GARNEM – CGI, SA, 36 allée des Issords, RN 100, BP 36, 30650
ROCHEFORT DU GARD.
GARNEM – CGI, BP 36, RN 100, LA BEGUDE, 30650 ROCHEFORT
DU GARD.
26
No National : 12 3 957 941
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
sas TORDJMAN, SAS, 34-50 AVENUE HENRI BARBUSSE, 93000
BOBIGNY.
No SIREN : 317 837 581.
Produits ou services désignés : Publicité gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau,
conseils,
informations
ou
renseignements
d'affaires,
comptabilité gestion de fichiers informatiques. Assurances,
crédits, assurance crédit, courtage en assurances, affacturage,
analyse financière, cautions, garanties, affaires et services
financiers, affaires monétaires, affaires immobilières, caisses de
prévoyance, baux. Télécommunications communications par
terminaux d'ordinateurs transmission d'informations ou de
données par voie télématique, télécopie, fourniture d'accès à un
réseau
informatique
mondial,
raccordemant
par
télécommunications,
messagerie
électronique,
satellite.
Education, formation, organisation et conduite de colloques, de
séminaires, d'exposition à buts culturels ou éducatifs, activités
de formation professionnelle notamment dans la gestion des
comptes crédits. Services juridiques, et de recouvrement,
conception, développement de logiciels et programmation pour
ordinateurs, location d'accès à un centre serveur de bases de
données, reconstitution de bases de données, duplication de
programmes informatiques, création et entretien de sites Web.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42, 45.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 02 3 190 453
No National : 12 3 939 185
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES
D'ARMOR, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF, AVENUE
DU CHALUTIER “ SANS PITIE ”, BP 10540, 22195 PLERIN
CEDEX.
No SIREN : 182 200 014.
Martine LE MAITRE, CHAMBRE D'AGRICULTURE, BP 10540,
22195 PLERIN CEDEX.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classe No 35 : Organisation d'exposition à buts commerciaux ou
de publicité.
o
Classe N 41 : Edition de livres, de revues. Organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
TORDJMAN REELAX MUEL, Mme ELIOT CATHERINE, 60 RUE
JEAN LEMOINE, 93230 ROMAINVILLE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; Blindage de porte-porte blindée. Matériaux de
construction en tôle-grille de défense métallique. Clôture
métallique – façade métallique – porte métallique pour issue de
secours porte métallique. Porte métallique electro-magnétique.
Cylindre métallique de serrure-clé de serrure. Serrure métallique
de porte non electrique.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; serrure électronique – électromagnétique ; appareil et instruments pour signalisation et
contrôle d'accès ; appareil de contrôle et inspection.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ; dépannage (réparation) de serrure, de cylindre de
serrure, de bloc-porte, de porte blindée, d'appareil de contrôle
d'accès, de système de contrôle. Application de peinture –
application de peinture époxy.
Classe No 40 : Reproduction (copie) de clés, de badges et de
cartes. Découpe de métaux.
Classe No 45 : Dépannage (ouverure) de serrure.
Classes de produits ou services : 6, 9, 37, 40, 45.
27
No National : 12 3 969 029
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme AMORIM Valérie, 45 rue des Faux quonins, 77270
VILLEPARISIS.
ETOILE, Mme AMORIM Valérie, 12 avenue Wagram, 75008
PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Description de la marque : Cercle contenant la lettre W Sous le
W est inscrit WORKSHOP sous le cercle peut apparaître le mot
“ International ”
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 13 3 976 906
Mme HUBERT Brigitte, 2 AVENUE REGNAULT, Boite Postale 3,
78590 NOISY LE ROI.
Mme HUBERT Brigitte, 2 AVENUE REGNAULT, Boite Postale 3,
78590 NOISY LE ROI.
Description de la marque : Produit sélectionné par votre
Pharmacien sélectionné par votre pharmacien
M. Marinot François, 2 rue saint aubin, 49220 ANDIGNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
M. Marinot François, 2 rue saint aubin, 49220 ANDIGNE.
No National : 12 3 969 048
28
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus
ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l'emballage ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe No 40 : Couture ; imprimerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; tirage de photographies ; traitement des
déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
o
Classe N 41 : Formation ; recyclage professionnel ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative.
Classes de produits ou services : 9, 16, 17, 35, 38, 40, 41, 44.
No National : 13 3 976 953
Pierre
No National : 13 3 977 061
COTE VACANCES ORGANISATION, SARL, 27 ROUTE DU
CENDRE, 63800 COURNON D'AUVERGNE.
COTE VACANCES ORGANISATION, M. PECKEU ALAIN, 27
ROUTE DU CENDRE, 63800 COURNON D'AUVERGNE.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage.
No National : 13 3 977 096
COTE VACANCES ORGANISATION, SARL, 27 ROUTE DU
CENDRE, 63800 COURNON D'AUVERGNE.
COTE VACANCES ORGANISATION, M. PECKEU ALAIN, 27
ROUTE DU CENDRE, 63800 COURNON D'AUVERGNE.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage.
No National : 13 3 977 153
rue
16
pain, confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire
lever ; chocolat.
Mme CATTANEO MARION,
PENNAUTIER.
No SIREN : 538 412 701.
Loti,
11610
marions les chocolats, Mle cattaneo marion, 16 rue Pierre Loti,
11610 PENNAUTIER.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
M. Rio Damien, Rosquérant, 56130 MARZAN.
M. Rio Damien, Rosquérant, 56130 MARZAN.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe No 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
légumes frais.
29
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou
habits pour animaux.
No National : 13 3 977 289
Mme d'artois dominique, Le Château, 8 place de l'église, 11700
LA REDORTE.
Mme d'artois dominique, Le Château, 8 place de l'église, 11700
LA REDORTE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 13 3 982 618
M. GRINDEL XAVIER, 326 RD 10, BP 11, 13126 VAUVENARGUES.
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs,
imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés.
No National : 13 3 982 621
o
N National : 13 3 981 794
M. winlen curti thomas, 25 rue suffren, 13100 AIX EN
PROVENCE.
M. winlen curti thomas, 25 rue suffren, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
d'imprimerie ; encres pour la peausserie.
30
No National : 13 3 982 680
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative, rue
charloun rieu, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES.
coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali,
rue charloun rieu, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES.
No National : 13 3 982 715
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles (à l'exception de
l'huile d'olive).
Mle Guigue Colette, Le Clos d'Allonne, 45190 BEAUGENCY.
Mle Guigue Colette, Le Clos d'Allonne, 45190 BEAUGENCY.
No National : 13 3 982 681
coopérative oléicole de la vallée des baux, coopérative, rue
charloun rieu, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES.
coopérative oléicole de la vallée des baux, Mle scardone magali,
rue charloun rieu, 13520 MAUSSANE LES ALPILLES.
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles (à l'exception de
l'huile d'olive).
No National : 13 3 982 713
SISSYA, SARL, 157 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
No SIREN : 499 390 169.
SISSYA, M. WANG XIYUAN, 157 RUE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
No National : 13 3 982 731
M. Ollier Laurent, 7 rue Bezout, 75014 PARIS.
M. Ollier Laurent, 7 rue Bezout, 75014 PARIS.
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
informatiques.
Classe No 38 : Audits d'entreprises (analyses commerciales),
fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse
ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; location de temps d'accès à des reseaux
informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
No National : 13 3 982 806
Mle
FERRARO
BOUFFEMONT.
31
CORINE,
31
RUE
BERTHIER,
95570
Mle
FERRARO
CORINE,
31
RUE
BERTHIER,
BOUFFEMONT.
95570
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 982 849
MEDICAMAT, SA, 59 AVENUE AUGUSTIN DUMONT, 92240
MALAKOFF.
MEDICAMAT, M. DEVIDAL JEAN PIERRE, 59
AUGUSTIN DUMONT, 92240 MALAKOFF.
AVENUE
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ; tous ces produits sont élaborés sous contrôle médical ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ; matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; aliments pour
bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, parasiticides : tous ces produits sont à usage
médical.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
o
Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; services de
logistique en matière de transport ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de
places de voyage ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
No National : 13 3 982 867
Mle OFLAZ Meryem,
VENISSIEUX.
63
avenue
Jules
Guesde,
69200
Mle OFLAZ Meryem, 63 avenue Jules Guesde,
VENISSIEUX.
69200
32
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ; reservation de
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 3 982 941
No National : 13 3 982 891
BCRM, SARL, 16 allée Jean Sébastien Bach, 35000 RENNES.
No SIREN : 789 628 179.
M. DI ROSA Baptiste, 16 allée Jean Sébastien Bach, 35000
RENNES.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'imprimerie ; encres pour la peausserie.
No National : 13 3 982 945
CODECOM, SARL, 177 Avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY/SEINE.
CODECOM, M. MERITTE Jean-Claude, 177 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY/SEINE.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales).
33
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers.
No National : 13 3 982 982
o
N National : 13 3 982 955
ATAO PROMOTION, SAS, 16 Avenue Marcel Rigaud, 44500 LA
BAULE.
SCP ROCHMANN-LOCHEN – LUCAIOLI-LAPERLE ET ASSOCIES,
Mme ROCHMANN-LOCHEN Dominique, 109 Avenue Henri
Martin, 75116 PARIS.
Classe No 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier ;
Classe No 36 : Transactions immobilières à savoir ; service de
vente de biens immobiliers ; marchand de biens à savoir
courtage immobilier ;
Classe No 37 : Construction immobilière.
Sportshop, SARL, 45 chemin de fauveau, 78670 VILLENNES SUR
SEINE.
No SIREN : 444 133 169.
Sportshop, M. Duiverman Ernst, 45 chemin de fauveau, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, cinématographiques, et d'enseignement ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 12 : Caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de
manutention ;
Classe No 28 : Commandes pour consoles de jeu ; décorations
pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les
sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux de
cartes ou de table.
No National : 13 3 982 980
NOGOODINDUSTRY, SAS, 4 place de l'Opéra, 75002 PARIS.
NOGOODINDUSTRY, 4 place de l'Opéra, 75002 PARIS.
No National : 13 3 982 994
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
M. Tauty Olivier, 15 chemin des petits clos, cidex 60 bis, 27670
BOSC ROGER EN ROUMOIS.
M. Tauty Olivier, 15 chemin des petits clos, cidex 60 bis, 27670
BOSC ROGER EN ROUMOIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ;
machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou
d'empaquetage ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ;
repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots
(machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux
électriques ;
34
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
véhicules électriques ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; chariots de manutention.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ;
Classe No 5 : Aliments médicamenteux ; médicaments destinés à
l'alimentation animale ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage ; .
No National : 13 3 982 995
No National : 13 3 984 866
NIOCEA, SARL, La Ferdière, 71520 BRANDON.
M. Sainz Christian, La Ferdière, 71520 BRANDON.
à : I.N.P.I. PARIS
LAGARDERE UNLIMITED LIVE ENTERTAINMENT, S.A.S.U., 16
rue du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 441 268 380.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
39, rue Fessart, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 983 992
à : I.N.P.I. NANTES
CABINET BESSE ASSURAGRI, SAS, 46 bis rue des Hauts Pavés,
44000 NANTES.
No SIREN : 873 800 056.
CABINET BESSE ASSURAGRI, M. RIALLAND Benjamin, 46 bis
rue des Hauts Pavés, 44000 NANTES.
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques, électroniques,
autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou
d'images, photographiques, cinématographiques, optiques et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques ;
appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou
non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de
disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs
de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir
casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles,
agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus
généralement publications électroniques et numériques
téléchargeables, traductrices électroniques. Appareils de
télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires,
à savoir batteries, housses, façades, tours de cou. Appareils
portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images,
de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3.
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de
reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels
informatiques utilisés pour analyser les ventes et les
informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing,
logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour
créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à
partir de la base de données électronique précitée dans les
domaines de la publicité et des études de marché logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données
vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques
d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou
sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons,
musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout
autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d'un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ;
classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ;
corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
35
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive à
savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale
et
notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, services de conseils et d'informations commerciales en
rapport avec la vente et la promotion de produits et services
divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de
mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages
d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale, études de marché et services d'analyse y compris
services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
organisation et supervision de programmes de stimulation
d'études de marché ; organisation d'opérations promotionnelles
et publicitaires de fidélisation et de stimulation au rendement
visant les fournisseurs d'informations liées aux études de
marché,
organisation
d'opérations
promotionnelles
et
publicitaires de stimulation de la clientèle liées aux études de
marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse
d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants,
les consommateurs, les ventes et la commercialisation ;
préparation de rapports et de recommandations commerciales
basées sur ces rapports via l'Internet ; et services de conseil
commercial, service de conseil d'orientation commerciale
auprès des annonceurs concernant les médias digitaux, service
de conseil commercial dédié au référencement, aux liens
sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ;
promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité
de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir
services de recommandation, de parrainage, de mécénat,
d'opérations de partenariat commercial et campagnes
d'informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté
et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l'Internet de
produits et services divers à savoir dans les domaines de la
mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les
cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
36
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits
de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools,) de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes,
bibelots ; meubles,), de l'électronique et de l'électroménager
(produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD,
lecteurs MP3, assistants personnels ; téléviseurs, appareils audio
diffusant de la musique en haute fidélité, vidéo, téléphonie,
robotique
à
savoir
robots
de
cuisine,
appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d'un emploi, d'une
formation ou d'un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d'un parcours de formation, évaluation des
compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens
de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour
l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil
commercial dans tous les domaines du Marketing et du
marketing interactif, de l'Internet et des autres médias
numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation
de banques de données et bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion
sur
l'Internet ;
services
de
transmission
d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia ; services de transmission d'informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une
base de données informatique ou téléphonique à destination
des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia, fourniture (transmission) de rapports et de
recommandations commerciales basées sur ces rapports via
l'Internet.
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et
colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et
des autres médias numériques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ; services informatiques, à savoir
assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier
des informations accessibles via des réseaux informatiques et
des réseaux de communication mondiaux.
No National : 13 3 986 162
Sève Inspirer l'Essentiel, SAS, 48 rue de Paradis, 75010 PARIS.
Sève Inspirer l'Essentiel, Mme Monéger Alexandra, 48 rue de
Paradis, 75010 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
o
Classe N 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du
Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en
général sur tout support et notamment tout support électronique
(numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de
consultation et de transmission ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure.
37
No National : 13 3 986 165
VINALYS, SARL, 28 Rue Pasquier, 75008 PARIS.
No SIREN : 480 862 135.
VINALYS, M. SALAMA Raoul, 28 Rue Pasquier, 75008 PARIS.
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 13 3 986 349
M. Akhoun Nazir, 18 Rue Sainte-Marie, Appt 9, 97400 SAINTDENIS, Réunion.
M. Akhoun Nazir, 18 Rue Sainte-Marie, Appt 9, 97400 SAINTDENIS, Réunion.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ;
polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ; recyclage
d'ordures et de déchets.
No National : 13 3 990 212
Dépôt du : 14 MARS 2013
Classe No 14 : Pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art
en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ;
administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
TBWA \ CORPORATE, société par actions simplifiée, 50-54, rue
de Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 340 128 222.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
No National : 13 3 989 013
Sprint, sarl, 64 rue lambrechts, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 438 670 721.
Sprint, M. rad foad, 64 rue lambrechts, 92400 COURBEVOIE.
d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques
acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts
interactifs,
disques
optiques ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
38
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
logiciels permettant de mettre en place une surveillance et une
veille stratégique sur Internet pour les entreprises afin de
collecter et de stocker des informations.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ;
brochures ;
imprimés ;
journaux,
revues,
périodiques,
magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; lettre d'information en ligne.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; étude et analyse de marché ;
services de marketing téléphonique ; services de marketing et de
marketing direct en ligne ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour
des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d'annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de
bannières publicitaires sur sites Internet ; services de
mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations
publiques ; services de développement de la communication et
de la mercatique interactive ; conseils en communication interne
et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d'aide à
l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ;
services de détermination de l'audience touchée par les
messages publicitaires ; audit et stratégie de communication de
marque ; services de marketing relationnel ; services
d'animation de points de vente ; conseils stratégiques en
publicité et en communication ; conseils en publicité et
notamment pour la création d'évènements ; conception
(création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; mise en page à but publicitaire ; recherche de
parraineurs ; services de revue de presse ; constitution d'une
base de données, étude de marketing, services de collecte
d'informations commerciales afin de les classifier dans des
bases de données ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de messagerie en ligne ; services
de communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet ; l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications ; services de télécommunications, à savoir
mise en place et animation d'une plateforme Internet, d'un blog.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et
conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ;
divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services
d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ;
services de musées (présentation, expositions) ; organisations
de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation,
de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages
photographiques ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne.
Classe No 42 : Location de logiciel, réalisation (conception) de
système informatique ; location de matériel informatique ;
programmations électroniques ; location d'appareils et
d'installations
de
télécommunication,
d'installations
électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de
données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de
transposition d'application du logiciel, services de gérance
informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs,
services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des
réseaux informatiques ; services d'assistance à savoir conseil
technique
dans
le
domaine
informatique ;
location
d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de
programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
l'informatique ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; études de
tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; services
de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la
programmation de l'exploitation des ordinateurs, études de
projets techniques ; consultations professionnelles en matière
d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et
maintenance de logiciels ; services de programmation pour
ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; consultation et conseil technique dans le
domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique,
consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet,
de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de
réseaux de télécommunications internes et externes ; services
d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de
l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels
d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de
sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour
faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur
site ; conception (réalisation) de banques de données
interactives ; hébergement d'informations accessibles par le
réseau des réseaux, par les réseaux de communication
nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en
infrastructure et en architecture informatiques, et notamment
conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception,
l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites
Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts à savoir travaux
d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories
informatiques et de leurs applications opérationnelles en
entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services
de recherche, création, développement, conception et mise à
jour de logiciels et de programmes informatiques sous forme de
plateforme de veille et, d'analyse de l'information.
No National : 13 3 990 216
TBWA\CORPORATE, société par actions simplifiée, 50-54, rue de
Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 340 128 222.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
d'enregistrements magnétiques et numériques ; disques
acoustiques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts
interactifs,
disques
optiques ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
logiciels permettant de mettre en place une surveillance et une
veille stratégique sur Internet pour les entreprises afin de
collecter et de stocker des informations.
compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ;
brochures ;
imprimés ;
journaux,
revues,
périodiques,
magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres
classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; lettre d'information en ligne.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; étude et analyse de marché ;
services de marketing téléphonique ; services de marketing et de
marketing direct en ligne ; conseils en publicité, conseils en
stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour
des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ;
courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés) ; publications et diffusion d'annonces et de textes
promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de
régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de
bannières publicitaires sur sites Internet ; services de
mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations
publiques ; services de développement de la communication et
de la mercatique interactive ; conseils en communication interne
et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
démarchage de clientèle notamment par publipostage, par
Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne
sur réseau de communication informatique ; services d'aide à
l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ;
services de détermination de l'audience touchée par les
messages publicitaires ; audit et stratégie de communication de
marque ; services de marketing relationnel ; services
d'animation de points de vente ; conseils stratégiques en
publicité et en communication ; conseils en publicité et
notamment pour la création d'évènements ; conception
(création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; mise en page à but publicitaire ; recherche de
parraineurs ; services de revue de presse ; constitution d'une
base de données, étude de marketing, services de collecte
d'informations commerciales afin de les classifier dans des
bases de données ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de messagerie en ligne ; services
de communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
39
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications ; services de télécommunications, à savoir
mise en place et animation d'une plateforme Internet, d'un blog.
sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et
conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ;
divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services
d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ;
services de musées (présentation, expositions) ; organisations
de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation,
de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages
photographiques ; publications électroniques de livres et de
Classe No 42 : Location de logiciel, réalisation (conception) de
système informatique ; location de matériel informatique ;
programmations électroniques ; location d'appareils et
d'installations
de
télécommunication,
d'installations
électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de
données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de
transposition d'application du logiciel, services de gérance
informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs,
réseaux informatiques ; services d'assistance à savoir conseil
technique
dans
le
domaine
informatique ;
location
d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le
traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de
programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
l'informatique ; location de programmes sur supports
informatiques et par moyen de télécommunications ; études de
tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; services
de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la
programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études de
projets techniques ; consultations professionnelles en matière
d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et
maintenance de logiciels ; services de programmation pour
ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; consultation et conseil technique dans le
domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique,
consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet,
de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de
réseaux de télécommunications internes et externes ; services
d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de
l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels
d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de
sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour
faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur
site ; conception (réalisation) de banques de données
interactives ; hébergement d'informations accessibles par le
réseau des réseaux, par les réseaux de communication
nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en
infrastructure et en architecture informatique, et notamment
conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception,
l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites
Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts à savoir travaux
d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories
informatiques et de leurs applications opérationnelles en
entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services
de recherche, création, développement, conception et mise à
jour de logiciels et de programmes informatiques sous forme de
plateforme de veille et, d'analyse de l'information.
No National : 13 3 991 785
M. Plantureux Serge, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS.
M. Plantureux Serge, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS.
40
Description de la marque : Talleyrand et Robespierre
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
café, de chocolat ou de thé ; miel bénéficiant de l'appellation
d'origine “ Miel de Sapin des Vosges ”.
sans alcool.
No National : 13 3 991 823
o
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location de
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
EMOTION SYSTEM, SAS, 52 Rue d'Emerainville, 77183 CROISSY
BEAUBOURG.
No SIREN : 432 500 510.
EMOTION SYSTEM, 52 Rue d'Emerainville, 77183 CROISSY
BEAUBOURG.
Classe No 35 : Publicité ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 39 : Transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 13 3 991 824
No National : 13 3 991 791
à : I.N.P.I. NANCY
BCD, SAS, 3 rue du bois le prêtre, 54700 PONT A MOUSSON.
No SIREN : 432 412 161.
BCD, M. DROUIN Jean-François, 3 rue du bois le prêtre, 54700
PONT A MOUSSON.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de
Meilleur Mobile, SA, 6 rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 451 875 777.
Meilleur Mobile, M. Drida Mathieu, 6 rue Louis Pasteur, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
No National : 13 3 991 837
41
Classe No 16 : Photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
affiches ; dessins ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; services de médecine alternative.
No National : 13 3 991 851
Mme ferret florence, Agissant pour le compte de la société
Kosmos Paris en cours de formation, 3 avenue de la tranquillité,
78000 VERSAILLES.
Mme ferret florence, 3 avenue de la tranquillité, 78000
VERSAILLES.
Mme pinelli laurence, résidence le piaggia, route du fort de toga,
20200 VILLE DI PIETRABUGNO.
Mme pinelli laurence, résidence le piaggia, route du fort de toga,
20200 VILLE DI PIETRABUGNO.
Classe No 3 : Cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Classe No 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
semences (graines).
No National : 13 3 991 838
M. Benattar Benoit, 5 avenue de la porte Chaumont, 75019
PARIS.
M. Benattar Benoit, 5 avenue de la porte Chaumont, 75019
PARIS.
pour
lessiver ;
savons ;
parfums,
huiles
essentielles,
cosmétiques,
lotions
pour
les
cheveux ;
dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; Crèmes, huiles,
lotions, eaux, gels, mousses et toute préparation de mise en
beauté et maquillage ; préparations pour massage – huiles et
crèmes de massage – préparations, huiles, crèmes, gels, eaux,
parfums, lotions, baumes de bien être pour tout le corps (dont
visage, mains, cheveux, muscles, peau et autres parties du
corps) toutes huiles essentielles et essences pour les soins de
tout le corps, mousses, gels et autres préparations pour le bain
et la douche et la toilette ; écrans solaires ; crèmes, huiles,
lotions, eaux, mousses et toute préparation de protection
solaires ; crèmes, huiles, lotions, eaux, mousses et toute
préparation de soin, traitement et bien-être après solaire ; toute
préparation de soin, mise en beauté, coloration, et entretien des
cheveux et des ongles ; tout déodorant, désodorisant pour tout
le corps et pour la maison ; talc et poudres de soin ; talc et
poudres déodorantes ; tous parfums ; toute préparation pour le
soin des dents ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou
serviettes
hygiéniques ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
parasiticides ; Tout compléments alimentaires ; les argiles
antimicrobiennes ; les baumes, pommades, lotions, et toutes
préparations de soin et de bien-être pour le corps ; désodorisant
pour le corps, les chaussures, les vêtements et la maison ; les
préparations, gels, savons, mousses pour la douche et le bain ;
les préparations, huiles, gels, pommades, baumes pour le corps
et les massages. Tous ces produits étant à usage médical. Tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
42
ou pour animaux ; services de médecine alternative ; Services de
conseillers dans le domaine de la cosmétique et des soins du
corps, service de soins cosmétiques ; prestations d'informations
sur les compléments alimentaires et la nutrition ; mise à
disposition d'informations en matière de compléments
nutritionnels et alimentaires ; prestations d'informations et de
conseil en matière de forme, de bonne santé et de bien-être ;
mise à disposition d'informations en matière de forme, de
bonne santé et de bien-être ; services de traitements
cosmétiques à savoir soins d'hygiène.
No National : 13 3 991 857
SENSATIONS POUR ELLE, SARL, 25 RUE POPINCOURT, 75011
PARIS.
No SIREN : 434 450 037.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation : ces services étant
rendus par des avocats.
No National : 13 3 991 890
AU SERVICE DU CLIENT, SAS, 159 RUE DE LA POMPE, 75116
PARIS.
AU SERVICE DU CLIENT, M. CHOMIER ANDRE, 159 RUE DE LA
POMPE, 75116 PARIS.
SENSATIONS POUR ELLE, 25 RUE POPINCOURT, 75011 PARIS.
leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles.
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
animaux ; filets à provisions.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements. Tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 13 3 991 881
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (banques, immobilier) ; placement de fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
M. PICCAMIGLIO Michel, 89 allée des pins, 74410 SAINT
JORIOZ.
M. PICCAMIGLIO Michel, 89 allée des pins, 74410 SAINT
JORIOZ.
No National : 13 3 991 903
EARL DU GENIVAL, EARL, 16 lotissement sur le creux, 90160
BESSONCOURT.
No SIREN : 532 264 843.
EARL DU GENIVAL, Mme SIBRE LUDIVINE, 16 lotissement sur le
creux, 90160 BESSONCOURT.
43
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
No National : 13 3 991 915
Mle Bétard Sylvie, 1 rue renault, 94160 SAINT MANDE.
Mle Bétard Sylvie, 1 rue renault, 94160 SAINT MANDE.
Classe No 29 : Lait et produits laitiers (à l'exception des
fromages), oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs
de poules élevées en plein air : tous les produits précités étant
issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de
la ferme et selon des méthodes non industrielles.
No National : 13 3 991 909
M. LEMAITRE Frédéric, 3 RUE DE CLEVES, 58000 NEVERS.
M. LEMAITRE Frédéric, 3 RUE DE CLEVES, 58000 NEVERS.
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
44
No National : 13 3 991 933
(esthétique industrielle) ; Conception élaboration CD DVD
disques durs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
à : I.N.P.I. LYON
M. ALGAY Michel, 12 rue Arnoud, 69005 LYON.
No National : 13 3 991 935
à : I.N.P.I. LYON
du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
artistes ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; instruments de dessin ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques ; Vente de disques durs ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; services de
gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe No 41 : Activités sportives ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur
photographie ; organisation et conduite de colloques,
informatique ; service de jeux d'argent ; Edition de livres à savoir
programmes de spectacles.
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de
serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme
du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; instruments de dessin sacs et
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de
relations publiques ; Vente au détail CD DVD disques durs ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; services de
gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe No 41 : Activités sportives ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur
photographie ; organisation et conduite de colloques,
informatique ; service de jeux d'argent ; Edition de livres à savoir
programmes de spectacles, production et organisation de
spectacles.
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de
serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; Conception élaboration CD DVD
disques durs.
No National : 13 3 991 972
45
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
DISTILLERIE JANOT A.MAUNIER, SAS, ZI LES PALUDS, 304 RUE
DU DIRIGEABLE, 13400 AUBAGNE.
No National : 13 3 992 075
DISTILLERIE JANOT A.MAUNIER, M. GIRARDOT SERGE, ZI LES
PALUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE, 13400 AUBAGNE.
M. CLARI Jean-François, 27 rue de Thionville, 75019 PARIS.
o
Classe N 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre
construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence
en verre ; verres (récipients) ;
de
en
ou
ou
M. CLARI Jean-François, 27 rue de Thionville, 75019 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Classe No 41 : Formation, production de films sur bandes vidéo.
Classe No 33 : Pastis.
No National : 13 3 992 046
NP-Media, SARL, 104 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
No SIREN : 518 809 504.
No National : 13 3 992 452
M. Escaffre Xavier, 9 Rue Albert Lautmann, 31000 TOULOUSE.
M. Escaffre Xavier, 9 Rue Albert Lautmann, 31000 TOULOUSE.
NP-Media, 104 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
courant électrique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ;
bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
46
immobiliers ; services de financement ; estimations financières
(assurances, immobilier) ; placement de fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 13 3 992 468
Classe No 16 : Affiches ; albums ; cartes ; journaux.
Classe No 41 : Éducation.
No National : 13 3 992 574
FOURNITECH DISTRIBUTION, SARL, 7 Rue de Pontoise, 75005
PARIS.
No SIREN : 519 449 540.
FOURNITECH DISTRIBUTION, M. KEITA Eitenne, 7 Rue de
Pontoise, 75005 PARIS.
M. nox sylvain, 23 impasse des glycines, 02400 CHATEAU
THIERRY.
M. nox sylvain, 23 impasse des glycines, 02400 CHATEAU
THIERRY.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires.
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport).
No National : 13 3 992 497
No National : 13 3 992 599
T2M SAS, SAS, Zone industrielle, Avenue André Gouy,
BP 30006, 57380 FAULQUEMONT.
No SIREN : 328 558 242.
T2M, SAS, Mme THIRION Patricia, Zone industrielle, Avenue
André Gouy, BP 30006, 57380 FAULQUEMONT.
Classe No 12 : Modèles réduits, véhicules radio commandés
roulants, moteurs pour modèles réduits et véhicules radio
commandés roulants ;
Classe No 28 : Jouets, modèles réduits radios commandés
roulants, pièces détachées pour jouets, modèles réduits
roulants, à savoir : jantes, pneus, triangles, fusées, pignons,
cloches moteurs, chassis, carrosseries, amortisseurs, reservoirs,
filtres à air, pots d'échappement, bands de démarage, cloches
moteurs.
M. KAHN ALEXANDRE, 12 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
SCHOOL ACADEMIE, M. KAHN ALEXANDRE, 122 ROUTE DE LA
REINE, 92100 BOULOGNE.
47
No National : 13 3 992 646
Mme ORTEGA TANYA, 28 Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
M. HALABY HASSAN, 28 Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Mme ORTEGA TANYA, 28 Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; tous ces produits provenant de Suisse.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
pour l'emballage ; tous ces produits provenant de Suisse.
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de
relations publiques.
No National : 13 3 992 669
Mme abitbol Noémie, 183 rue de ransou, 1936 VERBIER, Suisse.
Mme abitbol Noémie, 183 rue de ransou, 1936 VERBIER, Suisse.
No National : 13 3 992 686
OTC EXTEND, SA, 79 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
No SIREN : 789 931 318.
OTC EXTEND, Mme BROSSEL FLEUR, 79 RUE LA BOETIE, 75008
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques.
48
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 992 690
No SIREN : 789 931 318.
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations financières (assurances,
banques) ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 3 992 693
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; services de caisses de
ou de cartes de crédit ; estimations financieres (assurances,
banques).
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 992 695
No SIREN : 789 931 318.
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No SIREN : 789 931 318.
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations financières (assurances).
PARIS.
49
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 3 992 751
No National : 13 3 994 010
à : I.N.P.I. NICE
SCBZ CONSEIL, SARL, RESIDENCE LES MICOCOULIERS
BAT. F3, 99 AVENUE SIDI BRAHIM, 06130 GRASSE.
SCBZ CONSEIL, RESIDENCE LES MICOCOULIERS BAT. F3, 99
AVENUE SIDI BRAHIM, 06130 GRASSE.
Classe No 3 : Rouge à lèvres ;
o
Classe N 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain.
No National : 13 3 992 795
MAG CREPE, SARL, 7 quai Administrateur en Chef Thomas,
35260 CANCALE.
No SIREN : 478 616 303.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volailles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
« Volailles de Bretagne », gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de viande,
poisson, volaille, gibier, charcuterie, fruit et légumes, œufs ;
gelés, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; charcuterie conforme au cahier des
charges de la demande d'indication géographique protégée
“ pâté de campagne breton ” ; salaisons ; fromages.
Mle Meyer Sophie, Bâtiment A, 51 rue du rocher, 75008 PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre ; farine bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de
Bretagne-gwinhiz de breizh », préparation faites de céréales ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; crêpes et galettes
garnies ; préparations faites de sarrasin et de froment ; blinis ;
pancakes ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Mle Meyer Sophie, Bâtiment A, 51 rue du rocher, 75008 PARIS.
Classe No 43 : Café-restaurant ; services de restauration
(alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
o
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Activités sportives mise à disposition
No National : 13 3 994 029
35260 CANCALE.
No SIREN : 478 616 303.
Classe No 29 : Poisson, volailles bénéficiant de l'appellation
d'origine protégée « Volailles de Bretagne », gibier ; fruits et
50
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à
base de poisson, volaille, gibier, charcuterie, fruit et légumes,
œufs ; gelés, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie conforme au
cahier des charges de la demande d'indication géographique
protégée “ pâté de campagne Breton ” ; salaisons ; fromages.
Bretagne-gwinhiz de Breizh », préparation faites de céréales ;
No National : 13 3 994 044
air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures
de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
cadres,
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles.
No National : 13 3 994 238
M. perrillat-amedee jeremie, 522 route de l'aiguille, 74230
MANIGOD.
M. perrillat-amedee jeremie, 522 route de l'aiguille, 74230
MANIGOD.
35260 CANCALE.
No SIREN : 478 616 303.
Classe No 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux.
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volailles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée
« Volailles de Bretagne », gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de viande,
poisson, volaille, gibier, charcuterie, fruit et légumes, œufs ;
gelés, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; charcuterie conforme au cahier des
charges de la demande d'indication géographique protégée
“ pâté de campagne Breton ” ; salaisons ; fromages.
Bretagne-gwinhiz de breizh », préparation faites de céréales ;
No National : 13 3 994 124
REPARATION AUTO SERVICE, SARL, 23 RUE INDUSTRIE, 73460
FRONTENEX.
No SIREN : 432 995 033.
FISCALITE AUDIT INTERNATIONAL, Mle DRAVET AMANDINE,
38 AVENUE DES CHASSEURS ALPINS, 73200 ALBERTVILLE.
No National : 13 3 994 449
M. LOBINA Franck, Agissant pour le compte de la société
INFOWEB66 en cours de formation, 16 rue du Carlit, 66430
BOMPAS.
M. LOBINA Franck, 16 rue du Carlit, 66430 BOMPAS.
51
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Description de la marque : Iziclope
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 34 : Cigarette électronique.
No National : 13 3 994 466
M. EYGLUNENT Raphaël, 24 rue Jarente, 69002 LYON.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 36 : Services d'assurance ; services d'assurancemaladie ; services d'assurance-prévoyance.
No National : 13 3 994 510
Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie,
Etablissement Public à caractère Administratif, 1 rue René
Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN Cedex 9.
No SIREN : 181 400 011.
Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, M.
Dupuy Philippe, 1 rue René Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN
Cedex 9.
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils pour la
direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ;
estimation et expertises en affaires ; investigations et
renseignement d'affaires ; établissement de statistiques ; études
de marché ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un
fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur
à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'appel radioélectrique
(radio, téléphone et autres moyens de communication
électroniques) ; services de communication et transmission par
le biais de moyens informatiques ; expédition de dépêches ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
vocale ;
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; prêts de jeux ; dressage d'animaux ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
organisation et conduite de salons, séminaires, symposiums ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
de concours ; enseignement par correspondance ; cours par
correspondance ; enseignement ; orientation professionnelle ;
conseil à l'orientation ; location de bandes vidéo ; projection de
films cinématographiques.
52
No National : 13 3 994 528
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Mme de RENTY-LEVY Bénédicte, 88 boulevard Arago, 75014
PARIS.
Mme de RENTY-LEVY Bénédicte, 88 boulevard Arago, 75014
PARIS.
No National : 13 3 994 597
INVENTIV SOLUTIONS, SAS, 4 rue Ampère, 22300 LANNION.
No SIREN : 749 944 559.
INVENTIV SOLUTIONS, 4 rue Ampère, 22300 LANNION.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Description de la marque : Grande lettre “ M ” en forme de
ruban bleu clair dégradé, additionné du mot “ MONTANEUS ”
dont les lettres du milieu “ N ” et “ T ” sont attachés.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse
financière ; consultation en matière financière ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
informatiques mondiaux.
No National : 13 3 994 605
No National : 13 3 994 539
SPIRIT & FRUITS, SARL, 13 AVENUE DU FRENE, 79200
CHATILLON SUR THOUET.
No SIREN : 791 666 944.
M. LEFEUVRE FREDERIC, IDF SOLAIRE, 23 AVENUE DU
GARIGLIANO, IDF SOLAIRE, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
M. LEFEUVRE FREDERIC, IDF SOLAIRE, 23 AVENUE DU
GARIGLIANO, IDF SOLAIRE, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
SPIRIT & FRUITS, M. COIRAULT Fabien, 13 AVENUE DU FRENE,
79200 CHATILLON SUR THOUET.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
No National : 13 3 995 337
Madame Anne LLAMMAS, Chateau RIO TAILHAS, 33330 SAINTEMILION.
Madame ANNE LLAMMAS, Chateau RIO TAILHAS, BP 92, 33330
SAINT-EMILION.
Classe No 36 : Location immobilière.
Classe No 43 : Reservation de logements temporaires.
No National : 13 3 999 034
M. SCHINAZI JEREMY, 5 rue de la fontaine au roi, 75011 PARIS.
M. SCHINAZI JEREMY, Vitrine / Magasin, 5 rue de la fontaine au
roi, 75011 PARIS.
53
pré-paiement ; machines à calculer ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;
mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; sacs et
animaux ;
vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
54
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; numérisation
de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique
de véhicules automobiles ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 001 471
M. BONZET Harald, Agissant pour le compte de la société
URBAN-SKI-FRANCE en cours de formation, 25 Rue Professeur
Testut, 24100 BERGERAC.
M. BONZET Harald, 25 Rue Professeur Testut, 24100 BERGERAC.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 20, 25, 35, 38, 41,
42.
o
N National : 13 4 001 038
OSWALD ORB, SARL, 2 RUE EMILIEN COLIN, 92150 SURESNES.
No SIREN : 343 724 944.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
périodiques, magazines, revues, livres, publications imprimées,
catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ;
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs,
chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à
courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; Gestion des
affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; audits d'entreprises (analyse commerciale) ; conseils
pour l'organisation d'activités ou de divertissements à thème de
sports d'hiver ; accompagnement de sorties ou activités à thème
de glisse et sports d'hiver (ski, snowboard) ; service
d'intermédiaire commercial, conseils et assistance commerciaux
pour l'achat et la vente d'articles, matériels et accessoires de
sport d'hiver et glisse (piste de ski mobile, mur d'escalade
mobile, vêtements) ; relation publique ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, oriflamme, et autres supports) ; diffusion,
publication et promotion de texte ou annonces publicitaires,
concernant le thème des sports d'hiver et de la glisse ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; Mise à disposition, location
d'installations de loisirs (pistes de ski mobile, murs d'escalade
mobile et autres installations) ; enseignement, éducation,
formation, encadrement d'activités sportives et culturelles dans
le domaine des sports d'hiver ; école de ski et de glisse
indépendante ; production, montage de films, vidéos ou photos
concernant les activités de sports d'hiver et de glisse ; .
No National : 13 4 002 472
Classe No 35 : Services de vente aux enchères par l'intermédiaire
d'un réseau de télécommunication et notamment par l'Internet ;
services d'abonnement à des journaux et à des publications en
général (pour des tiers) et notamment des publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ;
parrainage commercial ; recherche de parrainage et d'accords
commerciaux pour le compte de tiers.
Classe No 37 : Montages d'échafaudages ; nettoyage d'édifices
(surface extérieure) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; location
de machines de chantier ; nettoyage de fenêtres ; installation,
entretien et réparation de machines ; construction de môles ;
traitement contre la rouille.
BIDART Aurélie, 14 av Félix Faure, Galerie Pont Neuf, 06000
NICE.
BE PILATES, Mme BIDART Aurélie, 14 av Félix Faure, Galerie
Pont Neuf, 06000 NICE.
55
No National : 13 4 003 246
Dépôt du : 6 MAI 2013
DELAGE Marien, 113 Rue de la République, 84300 CAVAILLON.
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
No National : 13 4 002 951
M. bouffandeau samuel, 41 Bis rue du chemin de ronde, 85500
LES HERBIERS.
M. bouffandeau samuel, 41 Bis rue du chemin de ronde, 85500
LES HERBIERS.
Classe No 6 : Supports métalliques de fixation d'étiquettes pour
produits alimentaires ; panneaux d'affichage métalliques ;
étiquettes métalliques pour produits alimentaires ; supports
métalliques de rangement d'étiquettes.
Classe No 9 : Panneaux lumineux ; systèmes de gestion de files
d'attente assistée par ordinateurs, à savoir boutons-poussoir,
télécommandes, consoles d'appel, distributeurs de tickets ;
panneaux d'affichage lumineux.
Classe No 16 : Etiquettes en matière plastique pour produits
alimentaires ; supports de fixation en matière plastique
d'étiquettes pour produits alimentaires ; panneaux d'affichage
en matière plastique ; chiffres (caractères d'imprimerie) en
matière plastique ; supports en matière plastique de rangement
d'étiquettes ; tickets utilisés pour la gestion de files d'attente ;
distributeurs de tickets utilisés pour la gestion de files d'attente.
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classe No 35 : Services fournis dans le cadre de la vente au détail
en ligne ou hors ligne de supports de fixation métalliques
d'étiquettes pour produits alimentaires, de panneaux d'affichage
métalliques, d'étiquettes métalliques pour produits alimentaires,
de panneaux lumineux, de systèmes de gestion de files d'attente
assistée par ordinateurs, à savoir télécommandes, boutonspoussoirs, consoles d'appel, rouleaux de tickets, pieds
métalliques de fixation de distributeurs de tickets, de panneaux
d'affichage lumineux, d'étiquettes signalétiques en matière
plastique pour produits alimentaires, de supports de fixation en
matière plastique d'étiquettes pour produits alimentaires, de
panneaux d'affichage en matière plastique, de chiffres
(caractères d'imprimerie) en matière plastique, de tickets utilisés
pour la gestion de files d'attente, de distributeurs de tickets
utilisés pour la gestion de files d'attente, d'ardoises, de feutres,
de titreuses électroniques, de présentoirs.
Classe No 40 : Gravure ; imprimerie.
56
No National : 13 4 003 285
Universal City Studios LLC, Société américaine organisée et
existant selon les lois de l'Etat du Delaware, 100 Universal City
Plaza, Universal City, CALIFORNIE 91608, Etats-Unis d'Amérique.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Bandes audio, disques et cassettes audio pré
enregistrées ; bandes vidéo, disques et cassettes vidéo pré
enregistrées ; bandes et disques numériques vidéo et audio pré
enregistrés ; bandes disques compacts, DVD, disques laser et
disques phonographiques contenant de la musique, du son et
des divertissements préenregistrés ; support d'enregistrements
musicaux sonores et vidéo ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ;
tonalités de sonneries, musique, sons, fichiers MP3, illustrations,
jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels,
bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels,
bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos ; logiciels
informatiques téléchargeables et enregistrés sur des supports
informatiques pour permettre de chercher, stocker, partager et
organiser des clips audio et des enregistrements sonores.
Classe No 35 : Distribution (services de vente au détail) de
musique ; distribution (services de vente au détail)
d'enregistrements sonores musicaux et non-musicaux et
d'enregistrements vidéo ; services de publicité et de promotion
de vente et services de consultation y relatifs ; services de
publicité ; services d'association, à savoir promotion des intérêts
des musiciens, chanteurs, compositeurs de chansons,
interprètes musicaux et artistes ; services de traitement
administratif de commande en ligne par ordinateur de
marchandises en général et de produits de consommation en
général ; traitement administratif de commande en ligne par
ordinateur dans le domaine de la musique et du divertissement ;
services de vente au détail en ligne par ordinateur de musique,
d'enregistrement sonores musicaux et d'enregistrements vidéo ;
traitement administratif de commande en ligne par ordinateurs
de cadeaux faisant correspondre les exigences du donneur de
cadeau aux désirs et besoins du destinataire du cadeaux ;
services de vente à distance par catalogues de disques
compacts, cassettes, DVD et de marchandises en général, à
savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets,
articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et
autocollants [articles de papeterie] ; services de vente au détail
en ligne de téléchargement de musiques préenregistrées et de
contenues audio-visuels et de marchandises en général, à savoir
les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles
de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants
[articles de papeterie] ; organisation de campagnes publicitaires
utilisant les medias audiovisuels ; conception de présentations
audiovisuelles pour une utilisation dans la publicité ;
organisation et conduite de foires et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion ; promotion de
concerts de tiers ; promotion de biens et services de tiers par
l'organisation de sponsors en vue de l'association de leurs
produits et services à des concerts et des événements musicaux
et sportifs ; promotion de produits de tiers à travers la
conception et la diffusion de publicités dans un magazine
électronique accessible par un réseau informatique global ;
services d'informations commerciales sur les biens et services
de tiers par le biais d'un réseau informatique global ; services de
vente
au
détail
disponibles
par
l'intermédiaire
de
communications informatiques et de télévision interactive de
disque compacts, cassettes, DVD, cassettes vidéo et
marchandises sous licences, à savoir les vêtements,
cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie,
sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de
papeterie] ; abonnements à des livres, revues, journaux ou
bandes dessinées ; services de management pour artistes
professionnels ; services de management pour athlètes
professionnels ; services d'agents pour talents, à savoir gestion
des affaires pour le compte de tiers ; publicité, comprenant la
promotion de produits et services de tiers par l'organisation de
sponsors et d'accords de licences en lien avec des événements
sportifs internationaux et des événements musicaux ; promotion
de compétitions et d'événements sportifs et musicaux pour des
tiers ; promotion de produits et services de tiers par
produits
et
services
à
des
compétitions
sportives
professionnelles ou des compétitions musicales ; promotion des
intérêts de personnes impliquées et concernées par les sports
ou la musique ; traitement administratif de services
d'enregistrement en ligne pour des compétitions sportives ou
musicales ; promotion de produits et services de tiers par
l'habilitation de clients à réaliser leurs propres messages
téléphoniques pré-enregistrés personnalisés sous forme de
musiques, messages personnel ou des deux combinés, destinés
à être utilisés avec les systèmes téléphoniques existants pour
être passés pendant que les interlocuteurs téléphoniques sont
placés en attente ; promotion de produits et services de tiers par
la réalisation de messages enregistrés personnalisés destinés à
être passés pendant que les interlocuteurs téléphoniques sont
placés en attente.
Classe No 38 : Diffusion ou transmission de publicité et
d'informations commerciales à la radio ; diffusion ou
transmission de publicité et d'informations commerciales à la
radio via Internet ; transmission en continu (streaming) de sons
et d'enregistrements audiovisuels via Internet ; transmission en
continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ;
transmission numérique et électronique de voix, de données, de
sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ;
services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en
ligne de salons de discussion, de forums et de messageries
électroniques pour la transmission de messages parmi les
utilisateurs concernant la musique et le divertissement ;
transmission sans fil de tonalités de sonneries, de voix, de
musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de
vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un
réseau informatique mondial vers des appareils mobiles de
communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux
et de textos entre appareils de communication sans fil ;
fourniture d'accès multiple à un réseau informatique mondial.
No National : 13 4 003 288
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3843 DN, BAARN, PAYS-BAS.
Classe No 35 : Distribution (services de vente au détail)
d'enregistrements sonores musicaux et d'enregistrements
vidéo ; services de publicité et de promotion de vente pour les
tiers et services de consultation y relatifs ; services de publicité
et de promotion des ventes pour les tiers ; services de publicité
et de promotion pour les musiciens, les chanteurs, les
compositeurs de chansons, les interprètes et les artistes ;
services de traitement administratif de commande en ligne par
ordinateur de marchandises en général et de produits de
consommation en général ; services de traitement administratif
de services de commande en ligne par ordinateur dans le
domaine de la musique ; service de vente au détail en ligne par
ordinateur de musique, d'enregistrements sonores musicaux et
d'enregistrements vidéo ; conduite de salons d'exposition en
ligne à but commerciaux et de publicité, dans le domaine de la
musique, des concerts de musique et de vidéos ; services de
vente par correspondance par catalogues de disques compacts,
cassettes, DVD, vêtements et marchandises sous licence à savoir
les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles
de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants
(articles de papeterie) ; services de vente au détail en ligne de
téléchargement de musiques préenregistrées et de contenus
audio-visuels, de vêtements et de marchandises en général, à
savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets,
articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et
autocollants [articles de papeterie] ; organisation de campagnes
publicitaire utilisant les medias audiovisuels ; conception
d'expositions audiovisuelles dans le domaine de la musique ;
57
conception de présentations audiovisuelles pour une utilisation
dans la publicité ; organisation et conduite d'expositions et de
salons dans le domaine de la musique et du divertissement ;
organisation et conduite de foires et de salons à buts
commerciaux ou de publicité ; promotion et conduite de salons
dans le domaine de la musique ; promotion de concerts pour
des tiers ; promotion de biens et services de tiers par
produits et services à des concerts et des événements
musicaux ; promotion de produits pour les tiers à travers la
conception et la diffusion de publicités dans un magazine
électronique accessible par réseau informatique ; services en
ligne d'informations commerciales sur les biens et services de
tiers par le biais d'un réseau informatique global ; services de
vente
au
détail
disponibles
par
l'intermédiaire
de
communications informatiques et de télévision interactive de
disques compacts, cassettes, DVD, cassettes vidéo et
marchandises sous licence, à savoir les vêtements, cosmétiques,
livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs
d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ;
abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes
dessinées.
vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et
d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique
et de divertissement ; services de divertissement, comprenant la
fourniture en ligne de critiques de musiques, d'artistes musicaux
et de vidéos musicales ; services de divertissement, comprenant
la fourniture en ligne via un réseau informatique mondial de
musique préenregistrée et d'informations dans le domaine
musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique non
téléchargeables ; services de divertissement, y compris
apparitions en direct, télévisées et dans des films d'un artiste
comique
professionnel ;
conduite
d'expositions
de
divertissement sous la forme de festivals de musique ; services
de divertissement, comprenant la conduite d'expositions dans le
domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à
des fins de divertissement sur la musique et les arts ; publication
de magazines électroniques.
Classe No 38 : Transmission de programmes de télévision
câblés ; transmission de programmes par un réseau
informatique mondial ; transmission radio par câble ; services de
transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ;
transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels en
continu (streaming) via Internet ; transmission en continu
(streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ;
transmission numérique et électronique de voix, de données, de
sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ;
services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en
ligne de forums et de messageries électroniques pour la
transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la
musique et le divertissement ; transmission sans fil de tonalités
de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3,
d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de
nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers
des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de
messages vocaux et de textos entre appareils de communication
sans fil ; fourniture de services de communication sans fil,
comprenant la transmission de tonalités de sonneries à des
téléphones mobiles et des appareils mobiles ; fourniture d'accès
à des services de communication sans fil y compris la
transmission de sonneries à des téléphones mobiles et des
appareils mobiles ; fourniture d'accès multiple à un réseau
informatique mondial.
No National : 13 4 003 398
Classe No 41 : Production de programmes de radio et de
télévision ; distribution (production) de programmes de radio et
de télévision pour les tiers ; production et édition musicales ;
divertissement
en
ligne,
comprenant
la
fourniture
d'enregistrements sonores et vidéo non téléchargeables dans le
domaine de la musique et du divertissement musical ; services
de divertissement, y compris la fourniture en ligne
d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés
non téléchargeables via un réseau informatique mondial ;
services de fan clubs (divertissement) ; publication de matériel
éducatif (livres, disques compacts, CD-ROM et DVD) dans le
domaine de la musique et du divertissement ; distribution
(production)
de
divertissements
radiophoniques ;
enregistrement sonore, à savoir services de studios
d'enregistrement, et production sonore ; production de disques ;
production
de
bandes
vidéo ;
production
de
films
cinématographiques ; distribution (production) de films
cinématographiques ;
divertissements
sous
forme
de
programmes de télévision en continu dans le domaine de la
musique et du divertissement ; divertissement, comprenant des
émissions musicales et de divertissement en continu diffusée
par la télévision, par satellite et par les médias du son et de
l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements
sous forme de programmes radiophoniques en continu dans le
domaine de la musique ; divertissements sous forme de
concerts et de représentations en direct par des artistes et des
groupes musicaux ; services de divertissement, comprenant des
apparitions personnelles de groupes musicaux, d'artistes
musicaux et de célébrités ; services de divertissement sous
forme de représentations accomplies par des artistes musicaux
par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements
audio et vidéo ; services de divertissement, comprenant des
performances d'artistes musicaux réalisées en direct et
enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services d'éducation
et de divertissement, comprenant la production et la
présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives,
de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles
musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles
comiques réalisés devant un public qui font l'objet d'une
diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en
différé ; services de divertissement, comprenant la fourniture
d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des
FRANCE ACCESSIBILITE, GIE, 1 Place Paul Verlaine, 92100
No SIREN : 538 215 955.
FRANCE ACCESSIBILITE, M. BAUER Frédéric, 1 Place Paul
Verlaine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Description de la marque : FRANCE ACCESSIBILITE
Classe No 7 : Ascenseurs ; élévateurs tous ces produits étant
d'origine français ou fabriqués en France.
Classe No 44 : Assistance médicale ; maisons médicalisées.
No National : 13 4 003 491
SAVOY ET ASSOCIES, SARL, 111 RUE DU FAUBOURG
POISSONNIERE, 75009 PARIS.
No SIREN : 480 778 240.
SAVOY ET ASSOCIES, M. SAVOY JULIEN, 111 RUE DU
FAUBOURG POISSONNIERE, 75009 PARIS.
58
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
informations en matière de divertissement recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
o
Classe N 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
No National : 13 4 003 495
PASO, SARL, Z.I. Les Fruchardières, rue de Frères Lumières,
85340 OLONNE SUR MER.
No SIREN : 449 419 951.
Cabinet d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe, 2 bis
avenue Carnot, 85100 LES SABLES D'OLONNE.
prédomine ;
succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 13 4 003 496
PASO, SARL, Z.I. Les Fruchardières, rue de Frères Lumières,
85340 OLONNE SUR MER.
No SIREN : 449 419 951.
Cabinet d'Avocats PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe, 2 bis
avenue Carnot, 85100 LES SABLES D'OLONNE.
prédomine ;
succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces
glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;
No National : 13 4 003 498
59
direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Vet Services, SASU, 27 RUE DAMESME, 75013 PARIS.
No SIREN : 432 014 173.
Vet Services, M. CHAMPIONNET HERVE, 27 RUE DAMESME,
75013 PARIS.
No National : 13 4 003 545
Classe No 5 : Herbicides alliage de métaux precieux à usage
dentaire.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 10 : Chaussures orthopédiques ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
CLOS DES MILLESIME, SARL, 104 Quai des Chartrons, 33300
BORDEAUX.
No SIREN : 505 274 043.
M. Bouchereau Fabien, 104 Quai des Chartrons,
BORDEAUX.
33300
des vins) ; vin d'appellation d'origine ; spiritueux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
No National : 13 4 003 580
ETS P. BOURRE & FILS, SAS, 30 RUE BEAUSOLEIL, 49410 LA
CHAPELLE ST FLORENT.
No SIREN : 068 200 682.
ETS P. BOURRE & FILS, M. BOURRE Yohann, 30 RUE
BEAUSOLEIL, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT.
No National : 13 4 003 528
M. BOURNAIS Pierre, 3 rue du moulin, 37000 ROCHECORBON.
M. BOURNAIS Pierre, 3 rue du moulin, 37000 ROCHECORBON.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'une des appellations
d'origines contrôlées suivantes : « Anjou-Coteaux de la Loire »
ou « Crémant de Loire » ou « Montlouis-sur-Loire » ou
« Muscadet Coteaux de la Loire » ou « Pouilly-sur-Loire » ou
« Rose de Loire » ; eaux de vie bénéficiant de l'une des
appellations contrôlées suivantes “ Eaux-de-vie de Marc
originaire des Coteaux de la Loire ” ou “ Eaux-de-vie de vin
originaire des Coteaux de la Loire ”.
administration commerciale ; conseils en organisation et
60
No National : 13 4 003 607
BOUYRE ROBERT, LD “ TAREY du CASTEL ”, 33410 DONZAC.
Mr BOUYRE Robert, LD “ Tarey du Castel ”, 33410 DONZAC.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Premières
Côtes de Bordeaux ”.
No National : 13 4 003 636
M. ASSOR Richard, 5 rue Edmond Michelet, 94270 LE KREMLIN
BICETRE.
No National : 13 4 003 702
M. bricnet lionel, residence st joseph bat h1, 395 rue albert
camus, 06700 ST LAURENT DU VAR.
M. bricnet lionel, residence st joseph bat h1, 395 rue albert
camus, 06700 ST LAURENT DU VAR.
M. ASSOR Richard, 5 rue Edmond Michelet, 94270 LE KREMLIN
BICETRE.
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; services de
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
61
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
No National : 13 4 004 429
M. TOMATIS Alain, Agissant pour le compte de la société Le
Patio Cayenne en cours de formation, 1 Lotissement RESIDENCE
SAINT ANTOINE, 97300 CAYENNE.
M. TOMATIS Alain, 1 Lotissement RESIDENCE SAINT ANTOINE,
97300 CAYENNE.
No National : 13 4 004 427
M. TOMATIS Alain, Agissant pour le compte de la société Le
Patio Cayenne en cours de formation, 1 Lotissement RESIDENCE
SAINT ANTOINE, 97300 CAYENNE.
NOEL Marie Laurence, 59 bis rue Lieutenant GOINET, Appt H4,
97300 CAYENNE.
M. TOMATIS Alain, 1 Lotissement RESIDENCE SAINT ANTOINE,
97300 CAYENNE.
sans alcool ;
No National : 13 4 005 060
FLEURY MICHON, Société Anonyme, Route de la Gare, 85700
POUZAUGES.
No SIREN : 572 058 329.
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES.
No National : 13 4 004 428
M. TOMATIS ALAIN, Agissant pour le compte de la société LE
PATIO CAYENNE en cours de formation, 1 Lotissement
RESIDENCE SAINT ANTOINE, 97300 CAYENNE.
M. TOMATIS ALAIN, 1 Lotissement RESIDENCE
ANTOINE, 97300 CAYENNE.
SAINT
Classe No 35 : Services d'enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
62
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents) ; service de diffusion d'annonces publicitaires,
de publication de textes publicitaires, de promotion de vente
pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de
documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
services d'aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d'aide à la
direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services liés
à la vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets
repas, de produits alimentaires, de produits de charcuterie, de
surimi, de plats cuisinés tous préparés à base de viande, de
volaille, de charcuterie, de poisson, de légumes, de fruits, de
légumineuses, de pommes de terre, de pâtes alimentaires et de
riz ; informations commerciales aux consommateurs sur les
valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ;
informations commerciales aux consommateurs sur la
composition et l'association de produits alimentaires.
Classe No 35 : Vente au détail et en gros de pieces detachees de
vehicules a savoir moteur pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; vente au détail ou en gros de véhicules
déjà importes et immatricules en France.
Classe No 39 : Importation de vehicules etrangers ;
accompagnement de voyageurs lors de séjours visant à
l'acquisition par le client du bien désiré.
No National : 13 4 005 203
No National : 13 4 005 158
KPLC, SARL, 1 BIS rue de l'eglise, chez Maxime Ponson, 51390
COULOMMES LA MONTAGNE.
No SIREN : 534 342 472.
Frédéric Leignadier, 6 rue de l'hôpital Saint Louis, 75010 PARIS.
Frédéric Leignadier/poudre émoi, M. Leignadier Frédéric, 6 rue
de l'hôpital Saint Louis, 75010 PARIS.
KPLC, M. LEFEBVRE VALENTIN, 1 BIS rue de l'eglise, chez
Maxime Ponson, 51390 COULOMMES LA MONTAGNE.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 13 4 005 180
à : I.N.P.I. PARIS
M. Valerian Benazeth, Agissant pour le compte de la société
Dreamrider en cours de formation, 7 rue Philibert Delorme,
78280 GUYANCOURT.
M. Valerian Benazeth, 7 rue Philibert Delorme,
GUYANCOURT.
78280
Description de la marque : Agence 07
Classe No 35 : Agence commerciale de mise en relation
d'intervenants beauté, bien être et évènementiels avec des
entreprises ;
Classe No 41 : Formation en matière de soins esthétiques et bien
être à domicile.
ou pour animaux ; Maquillage, coiffure.
63
No National : 13 4 005 226
Mme Roy Séverine, Agissant pour le compte de la société Yoga
Limbs en cours de formation, Villa l'air du temps, 667 Boulevard
de la rocade, 06250 MOUGINS.
Mme Roy Séverine, Villa l'air du temps, 667 Boulevard de la
rocade, 06250 MOUGINS.
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
No National : 13 4 005 305
M. MERY Laurent, 10 avenue victor chatenay, 49100 ANGERS.
M. MERY Laurent, 10 avenue victor chatenay, 49100 ANGERS.
Classe No 41 : Retraites de Yoga (formation) méditation (remise
en forme physique) Ayurveda (clubs de sport).
No National : 13 4 005 282
IPBOX, SARL, 1 Rue Louis Bleriot, Cedex 2, 63015 CLERMONT
FERRAND.
No SIREN : 753 437 821.
IPBOX, M. POUGHON GUILLAUME, 1 Rue Louis Bleriot, Cedex 2,
63015 CLERMONT FERRAND.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical.
No National : 13 4 005 301
Sublime Conseil du Rite Moderne, Confédération, 14 Avenue
Julien Panchot, C/O Centrale du Viager, 66000 PERPIGNAN.
Sublime Conseil du Rite Moderne, M. Vigier Hervé, 14 Avenue
Julien Panchot, C/O Centrale du Viager, 66000 PERPIGNAN.
Description de la marque : les deux lettres O et K en majuscules
(OK pour identifier le début de la marque OKvCARD) avec
rotation de 90o vers la droite, représentant ainsi un
“ bonhomme ”.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ;
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation
de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de
serveurs.
64
No National : 13 4 005 387
Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Société coopérative à forme
de société anonyme, 34 rue du Wacken, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 588 505 354.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 7 : Appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte
bancaire, à savoir distributeurs automatiques ;
o
Classe N 9 : Distributeurs automatiques de billets ; cartes
bancaires ; cartes à puce, cartes à mémoire, à microprocesseur,
magnétique ; cartes téléphoniques ; supports d'enregistrement
magnétiques, numériques et optiques ; appareils pour
images ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; lecteurs de cartes magnétiques ou à puce ;
téléphones,
téléphones
mobiles ;
assistant
personnel
(ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ;
puces électroniques ; cartes SIM ; logiciels pour la
télétransmission d'information, logiciel dans le secteur
bancaire ; appareil électronique d'alarme ; lettre d'information
en ligne, à savoir publication électronique téléchargeable ;
Classe No 16 : Cartes en papier ; cartes en carton ; produits de
l'imprimerie ; livres ; revues ; magazines ; journaux ; dépliants en
papier, prospectus en papier, affiches, calendriers, autocollants,
imprimés publicitaires, formulaires ; papeterie ; matières
plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et
feuilles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; articles pour reliure ; bulletins et imprimés
d'abonnements, carnet de chèques ; papiers de valeur et papiers
pour titre ;
Classe No 35 : Conseils, informations ou renseignements
d'affaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales,
aux professionnels de la santé dans la conduite de leurs
affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; analyses,
estimations,
informations
et
prévisions
économiques ;
renseignements économiques, statistiques et commerciaux sur
les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles
notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques,
par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; publicité ; services de
location d'espaces publicitaires ; services de location de
distributeurs automatiques ; location de lecteur de carte
magnétiques ou à puce ; diffusion de matériel publicitaire, à
savoir, tracts, prospectus, imprimé ; étude et recherche de
marchés ; parrainage publicitaire ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services
de communication téléphonique, abonnements à un serveur de
bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès
à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; service d'abonnements permettant
d'avoir accès à un bouquet de services à domicile ; services
d'abonnement à un programme de fidélité ; services
d'abonnement à un site Internet sécurisé permettant d'avoir
accès à des informations bancaires, financières personnelles ;
gestion de fichiers, de bases et de banques de données
informatiques, d'annuaires professionnels électroniques dans
les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; gestion
administrative de produits financiers, de portefeuilles de titres
en bourse, gestion administrative de portefeuilles sous mandat ;
services de vérification de comptes et de relevés de comptes ;
services de comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ;
tenue de livres de comptes ;
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; services
de banque en ligne ; caisses de prévoyance ; services d'épargne
salariale ; gestion de comptes bancaires ; gérance de
portefeuille ; services de cartes de crédit et de débit ; courtage en
assurance, courtage en bourse ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; recouvrement de créances ;
affacturage ; émissions de chèques de voyage et de lettres de
crédit ; services financiers, bancaires, monétaires et boursiers
accessibles par réseaux téléphoniques, par réseaux de
communications informatiques ; réception, exécution et
transmission d'ordres pour le compte de tiers (émetteurs et
investisseurs) sur un ou plusieurs instruments financiers ;
gestion financière de portefeuilles de titres ; analyse financière
des marchés de taux, de change et d'actions ; services
d'informations et de conseils en matière bancaire et en finance ;
services d'informations et de conseils en investissements et en
placements financiers ; services d'investissements et de
placements financiers ; agences de change, dépôts de valeurs,
dépôts en coffres-forts ; gérance de fortunes ; services de prêt ;
crédit-bail ; épargne ; gestion de patrimoines mobiliers ou
immobiliers ; estimations et expertises fiscales ; opérations et
transactions sur les marchés financiers ; services de transfert de
fonds ; services de paiements sécurisés ; émission et gestion
d'actions, d'obligations et d'OPCVM ; informations bancaires,
financières et monétaires accessibles notamment par voies
téléphoniques,
par
voies
télématiques,
par
réseaux
informatiques, par réseaux Internet, Intranet et Extranet ;
parrainage financier ;
Classe No 38 : Télécommunication, services de communications
téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux ; services de fournitures d'accès à un réseau
téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de données, de sons et
d'images ; transmission d'informations accessibles via des
bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de fournitures
de temps d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
transmissions d'informations par code d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique ; service de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission de
données, de sons ou d'images ; services de location d'appareils
pour la transmission de données, de sons et d'images, location
d'appareils pour la transmission de messages ; location
d'appareils et de postes téléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location
d'appareils de télécommunications ; service de plateforme
téléphonique (centrale d'appels), à savoir transmission
d'informations en direct par téléphone ; services de
téléchargement sécurisé de données, de sons ou d'images ;
Classe No 44 : Services médicaux, services de santé, services
dentaires, services vétérinaires ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de contentieux ;
services d'assistance légale ; service de sécurité pour la
protection des biens et des personnes.
No National : 13 4 005 400
Caisse Fédérale de Crédit Mutuel, Société coopérative à forme
de société anonyme, 34 rue du Wacken, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 588 505 354.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 7 : Appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton ou d'une carte
bancaire, à savoir distributeurs automatiques ;
Classe No 9 : Distributeurs automatiques de billets ; cartes
bancaires ; cartes à puce, cartes à mémoire, à microprocesseur,
magnétique ; cartes téléphoniques ; supports d'enregistrement
magnétiques, numériques et optiques ; appareils pour
images ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; lecteurs de cartes magnétiques ou à puce ;
téléphones,
téléphones
mobiles ;
assistant
personnel
(ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ;
puces électroniques ; cartes SIM ; logiciels pour la
télétransmission d'information, logiciel dans le secteur
bancaire ; appareil électronique d'alarme ; lettre d'information
en ligne, à savoir publication électronique téléchargeable ;
Classe No 16 : Cartes en papier ; cartes en carton ; produits de
l'imprimerie ; livres ; revues ; magazines ; journaux ; dépliants en
papier, prospectus en papier, affiches, calendriers, autocollants,
imprimés publicitaires, formulaires ; papeterie ; matières
plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et
feuilles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; articles pour reliure ; bulletins et imprimés
d'abonnements, carnet de chèques ; papiers de valeur et papiers
pour titre ;
Classe No 35 : Conseils, informations ou renseignements
d'affaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales,
aux professionnels de la santé dans la conduite de leurs
affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; analyses,
estimations,
informations
et
prévisions
économiques ;
renseignements économiques, statistiques et commerciaux sur
les marchés financiers, monétaires et boursiers accessibles
notamment par voies télématiques, par réseaux informatiques,
par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; publicité ; services de
location d'espaces publicitaires ; services de location de
distributeurs automatiques ; location de lecteur de carte
magnétiques ou à puce ; diffusion de matériel publicitaire, à
savoir, tracts, prospectus, imprimé ; étude et recherche de
marchés ; parrainage publicitaire ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des services
de communication téléphonique, abonnements à un serveur de
bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès
à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; service d'abonnements permettant
d'avoir accès à un bouquet de services à domicile ; services
d'abonnement à un programme de fidélité ; services
d'abonnement à un site Internet sécurisé permettant d'avoir
accès à des informations bancaires, financières personnelles ;
gestion de fichiers, de bases et de banques de données
informatiques, d'annuaires professionnels électroniques dans
les secteurs bancaire, financier, monétaire et boursier ; gestion
administrative de produits financiers, de portefeuilles de titres
en bourse, gestion administrative de portefeuilles sous mandat ;
services de vérification de comptes et de relevés de comptes ;
services de comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ;
tenue de livres de comptes ;
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; services
de banque en ligne ; caisses de prévoyance ; services d'épargne
salariale ; gestion de comptes bancaires ; gérance de
portefeuilles ; services de cartes de crédit et de débit ; courtage
en assurance, courtage en bourse ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; recouvrement de créances ;
affacturage ; émissions de chèques de voyage et de lettres de
crédit ; services financiers, bancaires, monétaires et boursiers
accessibles par réseaux téléphoniques, par réseaux de
communications informatiques ; réception, exécution et
transmission d'ordres pour le compte de tiers (émetteurs et
investisseurs) sur un ou plusieurs instruments financiers ;
gestion financière de portefeuilles de titres ; analyse financière
des marchés de taux, de change et d'actions ; services
d'informations et de conseils en matière bancaire et en finance ;
services d'informations et de conseils en investissements et en
placements financiers ; services d'investissements et de
placements financiers ; agences de change, dépôts de valeurs,
dépôts en coffres-forts ; gérance de fortunes ; services de prêt ;
crédit-bail ; épargne ; gestion de patrimoines mobiliers ou
immobiliers ; estimations et expertises fiscales ; opérations et
transactions sur les marchés financiers ; services de transfert de
fonds ; services de paiements sécurisés ; émission et gestion
d'actions, d'obligations et d'OPCVM ; informations bancaires,
financières et monétaires accessibles notamment par voies
téléphoniques,
par
voies
télématiques,
par
réseaux
65
informatiques, par réseaux Internet, Intranet et Extranet ;
parrainage financier ;
Classe No 38 : Télécommunication, services de communications
téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux ; services de fournitures d'accès à un réseau
téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale ;
services de diffusion, de transmission d'informations par voie
télématique ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de données, de sons et
d'images ; transmission d'informations accessibles via des
bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de fournitures
de temps d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
transmissions d'informations par code d'accès à des bases de
informatiques ou télématiques ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique ; service de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphonique, télématiques ; services de transmission de
données, de sons ou d'images ; services de location d'appareils
pour la transmission de données, de sons et d'images, location
d'appareils pour la transmission de messages ; location
d'appareils et de postes téléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location
d'appareils de télécommunications ; service de plateforme
téléphonique (centrale d'appels), à savoir transmission
d'informations en direct par téléphone ; services de
téléchargement sécurisé de données, de sons ou d'images ;
Classe No 44 : Services médicaux, services de santé, services
dentaires, services vétérinaires ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de contentieux ;
services d'assistance légale ; service de sécurité pour la
protection des biens et des personnes.
No National : 13 4 005 589
VAD SYSTEM, Société par actions simplifiée, 11 avenue
Archimède, 33600 PESSAC.
No SIREN : 495 302 978.
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe, 8 cours Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
Description de la marque : Pantone DS 286 – 2C / Pantone DS
290 – 2C / Pantone DS 303 – 4C / Pantone DS 325 – 6C
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour
le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction,
de transmission et de stockage de données ; appareils
d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement
66
magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques
acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ;
Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels
téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et
appareils dotés de fonctions multimédias et interactives),
logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
lettres
d'information, journaux, revues et livres électroniques
(téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques
(téléchargeables) ;
annuaires
et
guides
électroniques
(téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques
(téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
Classe No 16 : Supports d'instruction, d'éducation ou
d'enseignement (papier) en matière de santé, bien-être et remise
en forme ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ;
publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres
d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ;
annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; articles de
papeterie ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; albums ;
affiches ; dessins ; cartes ; photographies ; reproductions
graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en
carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur
l'achat de produits ou services ; bons destinés à être échangés
contre des produits ou services ; bons cadeaux à des fins
commerciales ou publicitaires ;
Classe No 35 : Services de mercatique téléphonique ; services de
centres d'appels téléphoniques ; regroupement pour le compte
de tiers (à l'exception de leur transport) de produits
cosmétiques,
pharmaceutiques,
parapharmaceutiques
et
diététiques, compléments nutritionnels et alimentaires, boissons
diététiques à usage médical, boissons pour les sportifs, herbes
médicinales, tisanes et huiles essentielles permettant aux clients
de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que
ces services peuvent être assurés par des magasins de détail,
des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de
vente par correspondance ou via toute autre forme de média
électronique de télécommunication ; parrainage publicitaire ;
services de promotion des ventes par un service de fidélisation
de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de
réductions ; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour le compte de tiers en tous genres et sur tous
supports ; d'informations ; publication de textes et/ou d'images
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; services de revues de presse ; services
d'organisation de concours à buts promotionnels ou
publicitaires ayant pour thèmes la santé, le bien-être ou la
remise en forme ; services d'organisation et tenue de salons
professionnels, manifestations et expositions à des fins
commerciales ou publicitaires ayant pour thème la santé, le
bien-être et la remise en forme ; services d'abonnement à des
journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines,
des bases de données (pour le compte de tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication (pour le
compte de tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; étude de
marché ; sondage d'opinion ; services d'information et de
conseils commerciaux aux consommateurs ; informations
commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via
des répertoires ;
o
Classe N 38 : Services de communication et de transmission de
données par réseaux de communication consistant en la mise en
ligne de catalogues de produits cosmétiques, pharmaceutiques,
parapharmaceutiques et diététiques, compléments nutritionnels
et alimentaires, boissons diététiques à usage médical, boissons
pour les sportifs, herbes médicinales, tisanes et huiles
essentielles, destinés aux consommateurs, accessibles via des
réseaux
téléphoniques,
informatiques,
télématiques,
électroniques et numériques permettant la prise de
commandes ; services de transmission de réponses sur un
service électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris
sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en
ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la
transmission de messages, commentaires et contenus
multimédias entre utilisateurs ; mise à disposition de forums
téléphoniques ; fourniture d'accès à des plateformes sur
Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie
électronique ; services de transmission de fichiers numériques ;
fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données
informatisées ; services de téléchargement de données
numérisées en ligne ;
Classe No 41 : Services de formation, d'autoformation, de
formation continue, d'instruction et d'enseignement en matière
de santé, bien-être et remise en forme ; services d'éducation en
nutrition et diététique ; coaching sportif (formation) ; conception
et diffusion de modules de formation (formation) ; conseils et
production d'outils pédagogiques (formation) ; sélection et
animation de groupes d'experts sur une thématique donnée
(formation) ; services de formation sur le poste de travail
(coaching) ; informations et conseils en matière de formation ;
organisation et conduite de manifestations, d'expositions, de
salons, de conférences, de congrès, de colloques et de
séminaires (à but éducatif ou de sensibilisation) ayant pour
thèmes la santé, le bien-être et la remise en forme ; organisation
et conduite d'ateliers de cuisine (formation) ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; activités sportives et culturelles ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ;
services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ;
services d'édition et de publication d'encyclopédies, de livres, de
lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de
cahiers d'annonces, d'annuaires, de guides, de catalogues et de
brochures (autres que publicitaires) sur tous supports y compris
électroniques ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements
audiovisuels ; production et édition de contenus multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; micro-édition ; services de jeux sur tous supports y
compris en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 44 : Conseils et consultation en matière de santé, bienêtre et remise en forme ; mise à disposition d'informations en
matière de santé, bien-être et remise en forme ; services de
suivis téléphoniques en matière de santé, bien-être et remise en
forme ; conseils et assistance en nutrition et diététique ; conseils
en matière de compléments nutritionnels et alimentaires ;
consultation en parapharmacie ; services thérapeutiques de
psychomotricité, relaxation, maîtrise de la respiration,
sophrologie et hypnose ; conseils d'orientation en psychologie
et mode de vie ; services d'accompagnement personnalisé
(coaching émotionnel) en psychologie ; service de conseils et
d'encadrement en matière de psychothérapie, psychologie et
autres thérapies comportementales ; services de conseils
psychosociaux ; services de conseils en sexologie ; services de
conseils en matière de cosmétiques ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ; services de télémédecine ; services
médicaux.
No National : 13 4 005 905
POEMART, Association, Immeuble le Central, 27 rue Sébastopol,
Centre Ville, 98800 NOUMEA.
POEMART, Immeuble le Central, 27 rue Sébastopol, Centre Ville,
98800 NOUMEA.
67
services de jardinier-paysagiste.
Classe No 41 : Organisation d'un évènement culturel ; publication
d'un magazine culturel ; production d'une émission de télévision
culturelle ; production d'une chronique radio culturelle.
No National : 13 4 007 007
No National : 13 4 007 022
PALAIS DE TOKYO, SAS, 13 Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
PALAIS DE TOKYO, Mle PANAGIOTOU CYBELE, 13 Avenue du
Président Wilson, 75116 PARIS.
M. GABRIELLI ROMAIN, Lieu dit LA RENAISSANCE, 32360
LAVARDENS.
M. GABRIELLI ROMAIN, Lieu dit LA RENAISSANCE, 32360
LAVARDENS.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
68
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 007 091
ENTRECOM, SARL, 7 VILLA DE GUELMA, 75018 PARIS.
No SIREN : 351 248 026.
ENTRECOM, M. CAZARD XAVIER, 7 VILLA DE GUELMA, 75018
PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
No National : 13 4 007 096
GIEEPA, GIE, 14 boulevard du général leclerc, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
GIEEPA, M. Lasch Alexandre, C/o SNEP, 14 boulevard du général
leclerc, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
69
No National : 13 4 007 168
GLACES THIRIET, Société
industrielle, 88510 ELOYES.
No SIREN : 343 838 306.
par
actions
simplifiée,
Zone
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes, Passage Douard, 44000
NANTES.
Classe No 29 : Plats cuisinés et préparés à base de viande,
d'extraits de viande, de charcuterie, de poisson, de fruits et/ou
de légumes, à base de fromage, de crème (produit laitier), tous
ces produits pouvant être surgelés ;
Classe No 30 : Plats préparés à base de pâtes, de riz, de semoule,
préparations faites de céréales, tous ces produits pouvant être
surgelés.
No National : 13 4 007 253
saveurs de bretagne, SARL, 7 rue du général Leclerc, 29250
SAINT POL DE LEON.
No SIREN : 792 828 063.
saveurs de bretagne, M. Berrou Francis, 7 rue du général
Leclerc, 29250 SAINT POL DE LEON.
No National : 13 4 007 159
SYSTEMES ET TECHNOLOGIES IDENTIFICATION (STID), M.
Dupart Vincent, Bâtiment STid, 20 Parc d'activités des Pradeaux,
13850 GREASQUE.
Classe No 29 : Viande à l'exception de la viande de volaille,
poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique
protégée « volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie conforme au cahier des
charges de la demande d'enregistrement de l'indication
géographique protégée « pâte de Campagne Breton » ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ;
conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ».
Classe No 9 : Lecteurs et terminaux de contrôle d'accès par
technologies d'identification sans contact (RFID) et biométrie ;
puces électroniques d'identification lisibles à distance par
émetteur-récepteur radio ; lecteurs optiques ; lecteurs de carte à
puce sans contact pour l'identification des personnes, gestion du
temps ; émetteurs-récepteurs de radio ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre ; riz ; tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication
géographique protégée « farine de blé noire de Bretagne » et
préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir,
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuits ; gâteaux ;
café, de chocolat ou de thé.
SYSTEMES ET TECHNOLOGIES IDENTIFICATION (STID), SA,
Bâtiment STid, 20 Parc d'activités des Pradeaux, 13850
GREASQUE.
No SIREN : 408 472 751.
Classe No 38 : Télécommunications ;
électronique (télécommunications).
services
d'affichage
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en
grains non travaillés ;
sans alcool ;
70
Classe No 33 : Eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation
d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ;
eaux-de-vie de Poire bénéficiant de l'appellation d'origine
réglementée « Eaux-de-vie de Poire de Bretagne » ; cidres
bénéficiant de l'indication géographique protégée « cidre de
Bretagne ou cidre Breton » ; pommeau bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Bretagne ».
No National : 13 4 007 307
RUSTICBOIS, SAS, 1115 RN 6, 69400 LIMAS.
No SIREN : 950 310 888.
RUSTICBOIS, Mme DEDIEU BRAY AURELIE, 1115 RN 6, 69400
LIMAS.
No National : 13 4 007 285
M. Chebbi Anis, Immeuble, 11 Bis rue du Dobropol, 75017
PARIS.
M. Chebbi Anis, Immeuble, 11 Bis rue du Dobropol, 75017
PARIS.
Description de la marque : Concert de Paris
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 40 : Imprimerie ; services de gravure ; sérigraphie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
bois ; objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
71
Classe No 21 : Bouteilles.
No National : 13 4 007 320
M. teyssaire jean patrick, 7 rue riocreux, 92310 SEVRES.
M. teyssaire jean patrick, 7 rue riocreux, 92310 SEVRES.
No National : 13 4 007 424
M. Guillet Vincent, Agissant pour le compte de la société
anonyme en cours de formation, 123 rue de la republique, 92800
PUTEAUX.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques.
Consultation
en
matière
d'ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils
en technologie de l'information. Hébergement de serveurs.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie.
M. Guillet Vincent, 123 rue de la republique 123 rue jean jaures,
92800 PUTEAUX.
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits etant d'origine
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares.
No National : 13 4 007 395
No National : 13 4 007 455
M. PELMOINE FABRICE, Agissant pour le compte de la société
ANIMEAUX en cours de formation, TREBIAC VILLAGE, 15200
MAURIAC.
Mle CHI SI-FAN, 10 rue Theophile Gautier, 92120 MONTROUGE.
M. PELMOINE FABRICE, TREBIAC VILLAGE, 15200 MAURIAC.
Mle CHI SI-FAN, 10 rue Theophile Gautier, 92120 MONTROUGE.
72
Classe No 30 : Biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits étant
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et
produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ;
L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à
la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles.
o
N National : 13 4 008 577
à : I.N.P.I. PARIS
M. LE RAY Florent, 255 avenue du Prado, Résidence le Pullman
B1, 13008 MARSEILLE.
M. LE RAY Florent, 255 avenue du Prado, Résidence le Pullman
B1, 13008 MARSEILLE.
No National : 13 4 009 643
Mme Champclos Antoinette, Le Baccarat, apt. 308, 75 Bd Carnot,
06300 NICE.
Mme Champclos Antoinette, Le Baccarat, apt. 308, 75 Bd Carnot,
06300 NICE.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; Tous les produits précités étant
No National : 13 4 009 633
No National : 13 4 009 698
E.R.M.H.E.S, SARL, 23 rue Pierre et Marie Curie, BP 20408, 35504
VITRE.
No SIREN : 407 523 612.
E.R.M.H.E.S, M. RUAS Rémi, 23 rue Pierre et Marie Curie,
BP 20408, 35504 VITRE.
GAEC du Bois de Boulle, GAEC, 20 Allée du Bois de Boulle,
44420 LA TURBALLE.
No SIREN : 317 886 034.
GAEC du Bois de Boulle, M. Macé Gérard, 20 Allée du Bois de
Boulle, 44420 LA TURBALLE.
Classe No 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à
tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine
électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux
électriques.
73
No National : 13 4 009 707
Etablissements André Leconte, Société anonyme, 8/10 avenue
Henri Barbusse, 94200 IVRY SUR SEINE.
No SIREN : 572 140 788.
Etablissements André Leconte, Mme Leconte Xavière, 8/10
avenue Henri Barbusse, 94200 IVRY SUR SEINE.
No National : 13 4 009 703
kingcom, SARL, 4 rue des Ardennes, 75019 PARIS.
No SIREN : 378 235 816.
kingcom, M. Gallet Arnaud, 4 rue des Ardennes, 75019 PARIS.
Classe No 9 : Etuis à lunettes ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; Pochettes téléphone portable, étui à
lunette, sacoche pour ordinateur portable ;
Classe No 16 : Articles de papeterie, photographies, plans,
règles, trousses à dessin, aimants décoratifs, albums de
coloriage, papiers, affiches, calendriers, cartes postales ;
albums ; livres ; instruments d'écriture dont stylos ; crayons de
papiers, crayons de couleurs ; marque pages ; linge de table en
papier ; sacs et sachets en papier (enveloppes, pochettes) en
papier ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; tous ces produits sont d'origine
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière d'éducation ; mise à disposition
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classe No 21 : Porcelaines ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ;
foulards ; chaussettes ; sous-vêtements.
No National : 13 4 009 719
DARGAUD, Société Anonyme, 15/27, rue Moussorgski, 75018
PARIS.
No SIREN : 542 092 788.
DARGAUD, I. FERDINAND, 15/27, RUE MOUSSORGSKI, 75018
PARIS.
Classe
No
9:
Appareils
cinématographiques
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel,
disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; dessins animés et diapositives ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.
74
carton ou en papier ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage.
service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; Canapés ; fauteuils ; chaises ; meubles ;
tables ; lits / chevets ; peintures (tableaux) encadrés ou non.
No National : 13 4 009 879
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
service
d'affichage
électronique
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
services de loisir ; prêts de livres ; production de films sur
poste de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
No National : 13 4 009 771
PALESTRIUM, EURL, 99 BD VOLTAIRE, 62400 BETHUNE.
No SIREN : 752 402 107.
PALESTRIUM, M. DOUIRI HEDI, 99 BD VOLTAIRE, 62400
BETHUNE.
Classe No 41 : Club de remise en forme sport et esthétique.
No National : 13 4 009 883
à : I.N.P.I. LYON
SOMAIN SECURITE, Société par Actions Simplifiée, Z.I. de
Monterrat, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES.
No SIREN : 448 604 017.
M. HEREDIA OLIVIER, 91 CHEMIN DE LA JOSELETTE, 83390
PIERREFEU DU VAR.
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
CS 70203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
M. HEREDIA OLIVIER, 91 CHEMIN DE LA JOSELETTE, 83390
PIERREFEU DU VAR.
Classe No 6 : Ligne de vie constituée d'un rail métallique sur
lequel se déplace un chariot.
No National : 13 4 011 016
M. TAHARQA N'GOLA Bentius, dit Baltus Elie, Novaparc 2 –
H 38, 1892 Route de Raban, 97300 CAYENNE.
M. BALTUS ELIE, Novaparc 2 – H 38, 1892 Route de Raban,
97300 CAYENNE.
75
sur tout moyen de communication ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Création et entretien de site Web.
No National : 13 4 011 510
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
M. DIARRA Bamory, 16 rue de la porte jaune, 92210 ST CLOUD.
M. DIARRA Bamory, 16 rue de la porte jaune, 92210 ST CLOUD.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures
(vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sousvêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
No National : 13 4 011 913
U-R LAB, société par actions simplifiée, 7 Place du Chancelier
Adenauer, 75016 PARIS.
No SIREN : 793 472 390.
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
No National : 13 4 011 183
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NIMES,
Etablissement public administratif, 12 RUE DE LA REPUBLIQUE,
30032 NIMES CEDEX 1.
No SIREN : 183 000 033.
M. DOUAIS Henry, CCI DE NIMES, 12 RUE DE LA REPUBLIQUE,
30032 NIMES CEDEX 1.
Classe No 35 : Promotion d'entreprises et d'organismes oeuvrant
dans
le
domaine
de
l'environnement ;
organisation
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ;
revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres
d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ;
publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ;
reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour
l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs
[enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en
matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
76
publicité ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution
de récompenses ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services
de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue
de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ;
services de présentation et de démonstration de produits et de
services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de
publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports
y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de
petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ;
publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne
sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication, de
matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le
réseau Internet ; régie publicitaire ; services d'édition de
prospectus publicitaires ; services de mise en relation
commerciale de clients avec des prestataires de services,
notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de
galeries marchandes ; services d'abonnement à des journaux
pour des tiers ; services d'affichage ; décoration de vitrines ;
pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception du transport) des produits suivants : articles de
beauté, de soin et d'hygiène de la personne et des animaux, de
parfumerie et des cosmétiques, d'habillement, et d'accessoires
de mode (à savoir : sous-vêtements, lingerie, chaussures,
bonnets, écharpes, foulards, ceintures, gants, cravates, boutons
de manchette, nœuds papillon), produits textiles (à savoir : tissu,
linge de table, linge de lit, linge de bain, linge de cuisine et de
ménage), articles de mercerie, maroquinerie, bijouterie,
horlogerie, articles de lunetterie, produits pour la décoration
intérieure et extérieure (à savoir : bibelots, cadres, miroirs,
vases, tapis, bougeoirs, boites, abat-jours, vide-poches, patères,
porte-manteaux, accessoires de salle-de-bain, plantes, fleurs),
meubles, produits des arts de la table (à savoir : vaisselle,
couverts, ustensiles de cuisine), linge de maison, produits pour
l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la
maison (à savoir : luminaires, pots, meubles de jardin, stores,
rideaux), produits de jardinage, produits de bricolage, outillage,
produits pour le divertissement et les loisirs (à savoir : jeux
vidéo, jouets, cinémas, manèges, parcs aquatiques), articles de
sport, jeux, produits pour le voyage (à savoir : guides, bagages),
appareils
et
instruments
photographiques
et
cinématographiques, presse (produits de l'imprimerie), produits
de l'édition (ouvrages), produits dans le domaine de la musique
(à savoir : instruments de musiques, casques et écouteurs,
baladeurs numériques, enceintes, chaines hifi, CD, radios,
réveils), articles de papeterie, produits électroménagers,
matériel audiovisuel (à savoir téléviseurs, lecteurs DVD,
caméras, vidéoprojecteurs, lecteurs), téléphones (y compris les
téléphones mobiles), matériel informatique, permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et
notamment dans les magasins de vente au détail, dans un
centre commercial ou dans les grands magasins, dans un
catalogue
général
de
marchandises
de
vente
par
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; affaires
financières, monétaires et bancaires ; crédit-bail, cautions
(garanties) ; consultation en matière financière ; estimation
financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de
fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, prêts
sur gage ; services de crédit ; courtage en biens immobiliers ;
location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial
et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ;
gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage
commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux
annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières
(courtage immobilier et location de fonds de commerces et
d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation)
de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de
lettres de crédit ; services de cartes de crédit ; services financiers
rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à
usage financier, procurant des avantages financiers sous forme
de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des
montants des achats effectués ; informations financières dans le
domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation
d'expositions ; émission, compensation et mise à disposition de
coupons, de titres de services, de cartes de réduction, de cartes
cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de
fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres
qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, agence de presse
et d'information (nouvelles), communication par terminaux
d'ordinateurs,
communication
audiovisuelle
à
savoir
communication par des techniques utilisant le son et/ou
l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques,
téléphoniques et télévisuelles ; services de transmission et de
diffusion d'informations, d'images, de sons par voie
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ;
service
de
messageries
informatiques,
électroniques,
télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de
petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de
mise à disposition de forums de discussion sur Internet,
communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès à des bases de
informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion
d'informations sur réseaux numériques de communication ou
par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un
système informatique ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des serveurs de bases de données, notamment
pour les réseaux de communication mondiale de type Internet
ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de
téléchargement de données (informations, images, sons) par un
réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
par le biais d'un site informatique sur les réseaux de
communication ; service de téléchargement de publications
électroniques ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages et
d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
services de chauffeurs ; livraison de colis, de marchandises ;
distribution du courrier, distribution (livraison) de produits,
livraison de fleurs ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; services de parcs de stationnement ; réservation
de places de voyage ; visites touristiques ;
Classe No 41 : Services de formation, d'éducation ; services de
divertissement ; informations et conseils en matière de
divertissement et de loisirs et notamment informations et
conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et
galeries commerçantes ; exploitation de salles de jeux ; jardins
et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie
(divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de
colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de
loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production
de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de
bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et
production de spectacles (services d'imprésario) ; publication de
livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition
de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de
lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous
supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat ;
Classe No 42 : Services d'architecture, services de décoration
intérieure ; conseils en matière de construction à savoir
établissement de plans pour la construction ; établissement de
plans pour la construction ; services d'ingénieurs (expertises
dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie
civil), bureaux d'études techniques ; consultations techniques en
matière de travaux publics ; travaux de génie civil rendus par
des ingénieurs ; services informatiques, à savoir hébergement
en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements, et des débats et discussions interactifs ;
services informatiques, à savoir hébergement de pages Web
personnalisées proposant des informations définies par
l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de
programmation
informatique,
de
programmation
pour
ordinateurs et de programmation de bases de données ; services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; consultations, expertises et conseils techniques
en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et
dans le domaine de l'informatique ; création et entretien de sites
Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites
Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou
local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les
domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la
création et du développement de programmes d'ordinateurs, de
sites informatisés ; services de conception, de programmation,
d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar),
restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ;
agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements
temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines.
No National : 13 4 011 917
No SIREN : 793 472 390.
77
appareils
et
instruments
photographiques
et
catalogue
général
de
marchandises
de
vente
par
d'ordinateurs,
communication
audiovisuelle
à
savoir
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
service
de
messageries
informatiques,
électroniques,
électroniques ;
78
programmation
informatique,
de
programmation
pour
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
No National : 13 4 011 919
appareils
et
instruments
photographiques
et
catalogue
général
de
marchandises
de
vente
par
No SIREN : 793 472 390.
d'ordinateurs,
communication
audiovisuelle
à
savoir
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
service
de
messageries
informatiques,
électroniques,
électroniques ;
programmation
informatique,
de
programmation
pour
79
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
No National : 13 4 011 920
No SIREN : 793 472 390.
80
appareils
et
instruments
photographiques
et
catalogue
général
de
marchandises
de
vente
par
d'ordinateurs,
communication
audiovisuelle
à
savoir
télématique,
audiovisuelle,
téléphonique,
électronique,
service
de
messageries
informatiques,
électroniques,
électroniques ;
programmation
informatique,
de
programmation
pour
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
No National : 13 4 012 322
M. TEGAR NOUREDDINE, 322 COURS EMILE ZOLA, 69100
VILLEURBANNE.
M. TEGAR NOUREDDINE, 322 COURS EMILE ZOLA, 69100
VILLEURBANNE.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour être humains
ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux. Tous
ces services étant rendus sous contrôle médical. Services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
81
services d'opticiens ; services de médecine
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
alternative ;
No National : 13 4 012 392
Mme Dodin Catherine, Agissant pour le compte de la société
Ré.Créations en cours de formation, 190 bis Boulevard Pereire,
75017 PARIS.
Mme Erber Mélanie, 71-73 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Classe No 40 : Broderie ; couture ; découpage d'étoffes ; foulage
d'étoffes ; retouches de vêtements ; retouches d'habits ;
Classe No 41 : Services de calligraphie ; formations pratiques
(démonstration) en matière de broderie et de couture ;
organisation et conduite de colloques notamment dans le
secteur de la couture et de la broderie ; organisation et conduite
de conférence notamment dans le secteur de la couture et de la
broderie ; organisation et conduite de séminaires notamment
dans le secteur de la broderie et de la couture ; éducation en
matière de broderie et de couture ; enseignement en matière de
broderie et de couture ; formation en matière de broderie et de
couture.
No National : 13 4 012 432
Classe No 23 : Fil à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils en
matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage
textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage
textile ; fils ; fils de laine ; laine filée ; fils de lin ; soie filée ; fils de
soie ;
Classe No 24 : Canevas pour la broderie ; toiles de chanvre ;
tissus de chanvre ; cheviottes (étoffes) ; cotonnades ; tissus de
coton ; coutil ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ;
plaids ; dessus de lit ; crêpe (tissus), crépon ; damas (étoffe) ;
doublures (étoffes) ; drapeaux non en papier ; draps ; embrasses
en matière textile ; étiquettes en tissu ; feutres ; flanelle (tissus) ;
frise (étoffe) ; gaze (tissu) ; haire (étoffe ; ) housses pour coussin ;
housses d'oreiller ; housses de protection pour meubles ; jersey
(tissu) ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de
lin ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de
l'habillement ; linge de lit ; linge de table non en papier ; tissus
pour la lingerie ; literie (linge) ; marabout (étoffe) ; matières
plastiques (succédanés du tissu) étoffes pour meubles ; tissus
d'ameublement ; moleskine (tissu) ; mouchoirs de poche en
matière textile ; nappes (non en papier) ; tissus de ramie ; tissus
de rayonne ; revêtements pour meubles en matière plastique ;
revêtements pour meubles en matière textile ; rideaux en
matière textile ou plastique ; ronds de table non en papier ;
serviettes de toilette en matière textile ; serviettes de table en
matière textile ; sets de table non en papier ; tissus de soie ;
tissus de spart ; taffetas (tissus) ; taies d'oreillers ; tenture murale
en matières textiles ; matières textiles ; tissu chenillé ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus pour
chaussures ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus
élastiques ; tissus à usage textile ; tissus imitant la peau
d'animaux ; tissus adhésifs collables à chaud ; tricots (tissu) ;
velours ; voilage (rideaux) ; zéphyr (tissu) ;
Classe No 26 : Aiguilles à tricoter ; aiguilles à repriser ; aiguilles à
coudre ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ;
bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; barrettes
(pinces à cheveux) ; boîtes à coudre ; bordures (bords) pour
vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; boucles de
souliers ; boules à repriser ; boutons ; boutons-pression ;
bracelets pour remonter les manches ; attaches de bretelles ;
broches (accessoires d'habillement) ; broderie ; boîtes à
aiguilles ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la
chevelure ; épingles à cheveux ; clinquant (passementerie) ;
oripeaux (ornements de vêtements) ; crochets (mercerie) ;
crochets à broder ; dès à coudre ; épaulettes pour vêtements ;
faux ourlets ; fermetures à glissières ; fermetures pour
vêtements ; fermetures pour ceintures ; festons (broderies) ;
guimperie (passementerie) ; houppes (passementerie) ; jabots
(dentelles) ; cordons en laine ; chiffres ou lettres pour marquer le
linge ; articles de mercerie à l'exception des fils ; motifs à
appliquer (mercerie) ; broderies en or ; ornements de chapeaux
(non en métaux précieux) ; paillettes pour vêtements ; parures
pour chaussures (non en métaux précieux) ; passementerie ;
dentelle ; pelotes d'aiguilles ; pelotes d'épingles ; perles autres
que pour la confection de bijoux ; picots (dentelles) ; pièces
collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ;
pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ;
pompons ; rosette (passementerie) ; rubans élastiques ; rubans
(passementerie) ; fermetures à glissière pour sacs ; oeillets pour
chaussures ; oeillets pour vêtements ;
M. CASILE Yves, 17 Quai Jean-Jacques Rousseau, 69350 LA
MULATIERE.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classe No 18 : Sacs ; pochettes [sacs] ; sacs à main ; sacs de
plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; écharpes, sacoches pour porter les
bébés ; bourses, bourses en mailles non en métaux précieux ;
cartables ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; portemusique ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage
[maroquinerie] ; étuis pour clés [maroquinerie] ; porte-cartes
[portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fourreaux de
parapluies ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; poignées de
cannes, de parapluies ; bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes,
caisses en cuir ou en carton-cuir ; sachets et sacs [enveloppes,
pochettes] en cuir pour l'emballage ; cuir brut ou mi-ouvré ;
imitations de cuir ;
Classe No 25 : Ceintures [habillement] ; foulards ; cravates ;
écharpes ; boas [tours de cou] ; châles ; étoles ; lavallières ; gants
[habillement] ; mitaines ; manchons [habillement] ; chapeaux ;
chapeaux de plage ; casquettes ; visières [chapellerie] ;
chapellerie ; bérets ; couvre-oreilles [habillement] ; bonnets ;
bandeaux pour la tête [habillement] ; vêtements, sousvêtements ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ;
jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; slips ; bas ; body
[justaucorps] ; gaines [sous-vêtements] ; bonneterie ; collants ;
combinaisons
[sous-vêtements] ;
caleçons ;
jarretelles ;
jarretières ;
corsets,
cache-corset ;
blouses ;
chemises ;
chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; tailleurs ;
robes de soirées ; robes de mariées ; gilets ; imperméables ;
jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; manteaux ;
pantalons ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ;
robes ; robes de chambre ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ;
vestes ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; maillots de
bain ; peignoirs de bain ; caleçons de bain ; paréos ; capuchons
[vêtements] ; chaussettes ; chaussons ; bottes ; chaussures ;
chaussures et souliers de sport, de plage ; tongs ; espadrilles ;
sandales ; souliers ; pantoufles ; masques pour dormir ;
talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; semelles
intérieures ; pochettes [habillement] ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, en gros, à domicile,
par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de
vêtements, chaussures, parfums, cosmétiques, lunettes
(optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, bijoux,
montres, bracelets de montres, boutons de manchettes, sacs,
mallettes, ceintures, étuis à clé, étuis pour lunettes, étuis pour
téléphones portables, trousses de voyage [maroquinerie], plaids,
tissus d'ameublement, rideaux, tapis, linge de bain (à l'exception
de l'habillement), linge de lit, de table et de maison, meubles,
objets d'arts, boîtes, coussins, cadres, stores, permettant aux
consommateurs de les choisir, de les acheter avec informations
82
et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un
catalogue général, un site Web, ou autre média électronique.
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 012 440
No National : 13 4 012 467
Ansselin Muriel – Madeleine – Charlotte, 2 voie Saint Martin,
76190 ECALLES ALIX.
No SIREN : 792 179 376.
M. MASSIF Jean-Baptiste, 1 rue du Général SARRAIL, 76000
ROUEN.
Rencontr'Avenir, Mme ANSSELIN Muriel, 11 bis Rue du Calvaire,
76190 YVETOT.
M. DANGER Donatien, 63 RUE DU RENARD, 76000 ROUEN.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ;
Classe No 45 : Médiation ; agences matrimoniales.
M. MASSIF Jean-Baptiste, 1 rue du Général SARRAIL, 76000
ROUEN.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 012 458
ALL-SYSTEM, SARL, 258 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS.
No SIREN : 479 687 550.
M. Cohen DAVID, Pavillon, 13 Passage Robespierre, 93400
SAINT OUEN.
Description de la marque : marque “ SMOKE PINK ”
sans alcool ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fonds ;
mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 012 497
83
No National : 13 4 012 531
PARLABO, société à responsabilité limitée, 20 avenue du Maine,
75015 PARIS.
No SIREN : 330 213 331.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
M. berne xavier, Agissant pour le compte de la société
EVOCATION CHOCOLAT en cours de formation, 7 rue de la
republique, 69170 TARARE.
M. berne xavier, 7 rue de la republique, 69170 TARARE.
Classe No 3 : Sérum à usage cosmétique.
succédanés du café ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
No National : 13 4 013 029
No National : 13 4 012 512
M. Delsol Sylvain, Bat 21, 2 rue Michel Bréal, chez Mr Jacques
Paulin, 75013 PARIS.
M. Delsol Sylvain, Bat 21, 2 rue Michel Bréal, chez Mr Jacques
Paulin, 75013 PARIS.
SOCIETE DES HOTELS MERIDIEN, Société par actions simplifiée,
Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS.
No SIREN : 562 126 359.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 20 : Meubles, vitrines (meubles), sculptures en bois,
en plâtre ou en matières plastiques, objets d'art en bois ou en
matières plastiques, mobiles décoratifs produisant des sons,
oreillers, sacs de couchage pour le camping, coussins d'assise,
coussins d'appui ; stores en bambou, stores d'intérieur ;
tableaux d'affichage ; éventails ; cadres (encadrements) ;
récipients d'emballage en bois ; boîtes aux lettres en bois ou en
matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; hampes ; animaux empaillés ; objets d'art en
coquilles (coquillages), dents, cornes, os, os de vache, ivoires,
écorces, ambre, écaille, corail, écume de mer ; glaces (miroirs),
bambou, rotin, vannerie, tresses de paille ; cintres pour
vêtements ; échelles non-métalliques ; dispositif de verrouillage
autre qu'électrique non métallique ; cercles à broder ; supports
pour tringles à rideaux ; tableaux d'affichage et plaques
signalétiques en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; literie (linge), housse de matelas et toiles à
matelas, draps, taies d'oreillers, moustiquaires, couverture en
laine ; tapis muraux en matières textiles, tentures murales en
matières textiles ; rideaux, rideaux de porte, embrasse en
matières textiles ; housses de protection pour meubles ;
serviettes, serviette de bain, mouchoirs de poche en matières
textiles ; gants de toilette ; bannières en tissus ; étiquettes en
tissus ; plaques signalétiques et publicitaires en tissus.
Description de la marque : Cette marque a un slogan : Le don 2.0
– un petit pas pour l'homme // un grand pas pour la solidarité.
ses couleurs sont : le vert et noir
84
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
(analyses
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 013 396
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données.
Fourniture d'accès à Internet. Services d'annuaire Web à savoir
fourniture d'accès à un annuaire en ligne. Services de
renseignements téléphoniques sur les entreprises et les
professionnels à savoir services de communications
téléphoniques.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique ;
Classe No 42 : Analyse de systèmes informatiques. Création de
site Web pour les tiers. Création de logo pour les tiers à savoir
services de conception d'art graphique. Conception de systèmes
informatiques. Conseils en création de site Web. Conseils en
développement et conception de site Web. Conseils en
technologie de l'information. Élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données,
maintenance de logiciels. Fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet. Hébergement de serveurs. Hébergement de site
Web. Location de serveurs Web. Location de logiciels
informatiques. Location de temps d'accès à un système
informatique. Mise à jour de logiciels. Mise à jour de site Web
pour les tiers. Référencement de site Web (travaux rendus par
des ingénieurs). Services d'optimisation pour les moteurs de
recherche (travaux rendus par des ingénieurs). Services de
protection contre les virus informatiques. Services de création
(conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives.
No National : 13 4 013 471
FIVES, Société anonyme, 27/29 rue de Provence, 75009 PARIS.
No SIREN : 542 023 841.
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Cap Saint-Leu,
97436 SAINT-LEU.
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Cap Saint-Leu,
97436 SAINT-LEU.
Classe No 6 : Appareils de stockage d'eau à savoir cuves
métalliques pour le stockage de liquides et d'air comprimé.
Appareils de stockage d'air comprimé à savoir cuves métalliques
pour le stockage d'air comprimé.
Classe No 35 : Conseils en matière tarifaires. Conseils
commerciaux sur le choix des professionnels et des entreprises.
Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Etude et
recherche de marché. Gestion de fichier informatique.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
communication. Location d'espaces publicitaire. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication
de textes, d'images et de photographies publicitaire. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Promotion de la création de
site Web auprès des tiers. Recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers. Référencement de site Web
à savoir services de publicité. Service de relations publiques.
Service de communication et de marketing sur le Web. Services
de comparaison de prix. Services de mise en relation de
professionnels avec des clients à savoir intermédiation
commerciale. Recueil et systématisation de données dans un
fichier central. Service d'annuaire Web à savoir recueil et
systématisation de données dans un fichier central. Service de
promotion des professionnels et des entreprises auprès des
tiers. Services d'optimisation pour les moteurs de recherche à
savoir services de publicité. Services de renseignements
commerciaux par téléphone sur les entreprises et les
professionnels. Services de publicité ;
Classe No 7 : Machines de stockage et de restitution d'énergie
électrique au moyen d'air comprimé à savoir machines
tournantes, compresseurs, turbines (autres que pour véhicules à
moteurs), turbocompresseurs. Pompes (machines). Machines à
air comprimé.
commande du courant électrique.
Classe No 11 : Appareils de distribution d'eau. Pompes à chaleur.
Classe No 42 : Evaluation, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'ingénierie, services
d'études de projets techniques et de calcul (travaux
d'ingénieurs) dans le domaine de l'énergie.
85
No National : 13 4 013 472
Mutuelle VIASANTE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre
II du Code de la Mutualité, 42 rue Gabriel Lamé, 75012 PARIS.
No SIREN : 777 927 120.
Mutuelle VIASANTE, Mme BEKIC Tiphaine, 1 Avenue Carsalade
du Pont, CS 89921, 66866 PERPIGNAN CEDEX 9.
monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de
fonds ; Mutuelle ; assurances individuelles et collectives ;
garanties santé ; complémentaire santé.
No National : 13 4 013 522
M. euzenat morgan, LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand
fouché, 35380 PAIMPONT.
M. euzenat morgan, LA CROIX DU HOUX, 1 rue du grand
fouché, 35380 PAIMPONT.
leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie et bijoux
pour téléphone portable ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
accessoires de fantaisie : boutons de manchettes, épingles à
cravate, ;
animaux ; filets à provisions ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 13 4 013 640
LAGARDERE UNLIMITED LIVE ENTERTAINMENT, SASU, 16 rue
du Dôme, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, FR.
No SIREN : 441 268 380.
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, 26 bis rue François 1er, 75008
PARIS, FR.
No SIREN : 542 168 463.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
39, rue Fessart, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 6 : Creations artistiques : sculptures à savoir
sculptures en métaux communs ; creations artistiques ;
machines à savoir figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 16 : Creations artistiques : dessins, peintures, photos à
savoir dessins, peintures (tableaux) encadrés ou non,
photographies ; creations artistiques : machines à savoir
figurines (statuettes) en papier mâché ;
Classe No 20 : Créations artistiques : sculptures à savoir
sculptures en bois, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou
bois ; creations artistiques : machines à savoir figurines en bois,
en cire, en plâtre ou en matieres plastiques.
No National : 13 4 013 542
PH, société par actions simplifiée, Bâtiment Ronsard, 108 rue du
Petit Leroy, 94550 CHEVILLY LARUE.
No SIREN : 433 538 188.
PH, M. de CORBIERE Arnaud, Bâtiment Ronsard, 108 rue du Petit
Leroy, 94550 CHEVILLY LARUE.
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques, électroniques,
autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou
d'images, photographiques, cinématographiques, optiques et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques ;
appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou
86
animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou
non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de
disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs
de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones,
vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à
magnétoscope intégré, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir
casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles,
agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus
généralement publications électroniques et numériques
téléchargeables, traductrices électroniques. Appareils de
télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires,
à savoir batteries, housses, façades, tours de cou. Appareils
portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images,
de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3.
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ;
programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels,
logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels
informatiques utilisés pour analyser les ventes et les
informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing,
logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour
créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à
partir de la base de données électronique précitée dans les
domaines de la publicité et des études de marché logiciels de
jeux, bases de données et notamment bases de données
vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques
d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou
sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons,
musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout
autre contenu ; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d'un réseau international de
télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à
calculer.
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ;
classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ;
corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive à
savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale
et
notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à la
affaires, services de conseils et d'informations commerciales en
rapport avec la vente et la promotion de produits et services
divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de
mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages
d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale, études de marché et services d'analyse y compris
services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
organisation et supervision de programmes de stimulation
d'études de marché ; organisation d'opérations promotionnelles
et publicitaires de fidélisation et de stimulation au rendement
visant les fournisseurs d'informations liées aux études de
marché,
organisation
d'opérations
promotionnelles
et
publicitaires de stimulation de la clientèle liées aux études de
marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse
d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants,
les consommateurs, les ventes et la commercialisation ;
préparation de rapports et de recommandations commerciales
basées sur ces rapports via l'Internet ; et services de conseil
commercial, service de conseil d'orientation commerciale
auprès des annonceurs concernant les médias digitaux, service
de conseil commercial dédié au référencement, aux liens
sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ;
promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité
de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir
services de recommandation, de parrainage, de mécénat,
d'opérations de partenariat commercial et campagnes
d'informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté
et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l'Internet de
produits et services divers à savoir dans les domaines de la
mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les
cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits
de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires ; produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools,) de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes,
bibelots ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager
(produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD,
lecteurs MP3, assistants personnels ; téléviseurs, appareils audio
diffusant de la musique en haute fidélité, vidéo, téléphonie,
robotique
à
savoir
robots
de
cuisine,
appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ;
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d'un parcours de formation, évaluation des
compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens
de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour
l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil
commercial dans tous les domaines du Marketing et du
marketing interactif, de l'Internet et des autres médias
numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation
de banques de données et bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion
sur
l'Internet ;
services
de
transmission
multimédia ; services de transmission d'informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une
base de données informatique ou téléphonique à destination
des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
multimédia, fourniture (transmission) de rapports et de
recommandations commerciales basées sur ces rapports via
l'Internet.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du
Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en
général sur tout support et notamment tout support électronique
(numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de
consultation et de transmission ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
87
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et
colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et
des autres médias numériques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ; services informatiques, à savoir
assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier
des informations accessibles via des réseaux informatiques et
des réseaux de communication mondiaux.
No National : 13 4 013 720
ANADEV, Société par actions simplifiée, 17 PARC METROTECH,
42650 SAINT-JEAN BONNEFONDS.
No SIREN : 508 244 530.
GALIA PARTNERS, IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA
PRESSE, 42000 SAINT-ETIENNE.
Classe No 3 : Déodorants pour animaux de compagnie,
cosmétiques pour animaux, nécessaires de cosmétiques pour
animaux, shampoings pour animaux de compagnie, dentifrices
pour animaux de compagnie, produits pour le toilettage et
l'entretien du pelage des animaux ;
Classe No 5 : Produits et substances vétérinaires ; additifs pour
aliments pour animaux à savoir vitamines pour animaux de
compagnie ; désinfectants ; pesticides ; poudres, sprays et
88
colliers antipuces pour animaux ; shampooings et détergents à
usage médical pour animaux ;
Classe No 18 : Colliers et sangles, mors, laisses, muselières pour
animaux de compagnie, couvertures, vêtements pour animaux
de compagnie ;
Classe No 19 : Sable et gravier pour cages d'animaux et
aquarium ;
Classe No 20 : Niches, lits, literie et couchettes, tous pour
animaux domestiques ; paniers à chiens, niches pour animaux
de compagnie, coussins pour animaux de compagnie ; petits
tonneaux à savoir petits tonneaux non métalliques ;
Classe No 21 : Brosses, peignes, bacs à litière, écuelles ; cages
pour animaux et leurs pièces et parties constitutives ; housses
pour cages d'animaux, aquariums, cages pour animaux de
compagnie ;
Classe No 28 : Jeux et jouets pour animaux de compagnie ;
Classe No 31 : Litières, produits pour la litière, boissons pour
animaux de compagnie, sable aromatiques pour animaux de
compagnie [litière] ; bois pour animaux de compagnie à savoir
bois brut pour animaux de compagnie.
Classe No 44 : Services d'opticiens, contactologie, optométrie.
Détection d'anomalies oculaires. Conseils et ajustements de
lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue.
Conseils en physionomie. Conseils, essais et ajustements de
prothèses et d'implants artificiels. Ajustements de cordons et de
chaines pour lunettes. Conseils en matière de lunettes de
protections solaires, de lentilles de contact colorées et de
jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits
d'entretien pour lunettes et lentilles de contact. Conseils en
soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins
médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le
domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de
l'optique, services de soins des yeux, services d'essayage de
lunettes et de tests de la vue.
No National : 13 4 013 744
No National : 13 4 013 741
ALLIANCE OPTIQUE, SOCIETE ANONYME (SA), 32 rue de
Thiers, BP 80083, 59370 MONS EN BAROEUL.
No SIREN : 344 506 704.
SCP SHBK AVOCATS, M. SEGARD Jean-François, 3 rue du Palais
de Justice, 59000 LILLE.
ALLIANCE OPTIQUE, SOCIETE ANONYME (SA), 32 rue de
Thiers, BP 80083, 59370 MONS EN BAROEUL.
No SIREN : 344 506 704.
SCP SHBK AVOCATS, M. SEGARD Jean-François, 3 rue du Palais
de Justice, 59000 LILLE.
Classe No 9 : Articles de lunetterie, lunettes, montures de
lunettes, verres de vue, verres correcteurs, verres solaires,
lunettes de vue, lunettes de soleil, verres de contact, lentilles de
contact, protège-yeux, fractomètres oculaires, monocles, loupes
(optique), longues-vues, jumelles. Etuis à lunettes, étuis pour
verre de contact, bandeau ainsi que cordons, chaînes et liens
pour les lunettes, jumelles, loupes (optique). Récipients et
supports pour lentilles de contact. Instruments d'observation
oculaires, microscope, filtres anti éblouissants et filtres colorés à
destination de verres optiques ;
Classe No 35 : Publicité, organisation d'expositions et forums de
discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil
en organisation des affaires, conseil pour la direction des
affaires, consultation en matière de publicité, consultation
commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide
à la comptabilité d'une entreprise, diffusion d'informations
statistiques à savoir service d'information en matière de
statistiques, vérification des comptes, étude de marché,
promotion
des
ventes
pour
des
tiers ;
service
d'approvisionnement pour des tiers à savoir achats de produits
d'optique pour d'autres entreprises. Services d'abonnement de
journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers, abonnement à tous
supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'image,
abonnement de journaux et revues, services de traitements de
données à savoir services de saisie, de compilation de données
informatiques. Sondages d'opinion, décorations de vitrines ;
Classe No 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunication, transmission et diffusion d'images, de
messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par
câble, par supports télématiques, par un réseau global de
communication mondial et au moyen de tout autre vecteur de
communication ;
Classe No 35 : Publicité, organisation d'expositions et forums de
discussion ou de présentation à buts commerciaux ou de
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseil
en organisation des affaires, conseil pour la direction des
affaires, consultation en matière de publicité, consultation
commerciale pour les questions de concurrence. Conseil et aide
à la comptabilité d'une entreprise, diffusion d'informations
statistiques à savoir service d'information en matière de
statistiques, vérification des comptes, étude de marché,
promotion de vente pour des tiers ; service d'approvisionnement
pour des tiers à savoir achats de produits d'optique pour
d'autres entreprises. Services d'abonnement de journaux (pour
des tiers), services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers, abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'image, abonnement
de journaux et revues, services de traitements de données à
savoir services de saisie, de compilation de données
informatiques. Sondages d'opinion, décoration de vitrine ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, analyses
financières et notamment conseil en économie de la
concurrence, en analyse des coûts et constitution de plans
d'affaires, estimations financières, opérations financières ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques, architecture,
décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle),
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers, études de projets techniques.
No National : 13 4 013 789
M. BLANCHETIERE JEROME, 29 RUE VITRUVE, 75020 PARIS.
M. BLANCHETIERE JEROME, 29 RUE VITRUVE, 75020 PARIS.
89
No National : 13 4 013 901
Classe No 45 : Services juridiques ; ces services étant rendus par
des avocats.
M. ETIENNE CHRISTOPHE, Agissant pour le compte de la société
SASU SHUTTLING PARIS en cours de formation, 4 Rue Pierre
Brossolette, 78380 BOUGIVAL.
M. ETIENNE CHRISTOPHE, 4 Rue Pierre Brossolette, 78380
BOUGIVAL.
No National : 13 4 013 880
ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE, Régie d'une
collectivité locale à caractère industriel ou commercial, AVENUE
MESSIER, 64260 ISESTE.
No SIREN : 782 354 096.
EPSA TRAIN DE LA RHUNE, M. DOURRIEU LAURENT, avenue
Messier, 64260 ISESTE.
Classe No 14 : Monnaie de Paris.
photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Sucettes (bonbons) ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
o
Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
de places de voyage ; Organisation de visites guidées ;
organisation de programme de découvertes notamment vis à vis
des groupes scolaires ; transport de visiteurs aux moyens de
trains à crémaillère à traction électrique ; transport ferroviaire
interurbain de voyageurs ;
traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air moteurs pour
véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour
véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons,
jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
No National : 13 4 014 259
SURF SESSION, SARL, 20 RUE MARYSE BASTIE, 64600
ANGLET.
No SIREN : 339 862 872.
SURF SESSION, Mme GIBAUD NADINE, 20 RUE MARYSE
BASTIE, 64600 ANGLET.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; calendriers ;
foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
communications
par
terminaux
90
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; réservation de places de voyage ;
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
ligne à partir d'un réseau informatique ;
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; mise à disposition de
forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
temporaires.
No National : 13 4 014 560
Mr Maly Pierre, Le Vieux Murat, 24750 TRELISSAC.
M. MALY Pierre, Le Vieux Murat, 24750 TRELISSAC.
prospectus imprimés échantillons). Publicité en ligne sur réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tous moyen de
communication, diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) service de
bars, services de traiteurs.
No National : 13 4 014 562
No National : 13 4 014 595
M. Feingold Gilles, maison 12, 30 rue Geneviève Couturier,
92500 RUEIL MALMAISON.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise
à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
informatique ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 015 583
91
de périodiques en ligne.
A PRO BIO, Association, 4 rue de Dormagen, 59350 SAINT
ANDRE LEZ LILLE.
No SIREN : 397 582 032.
A PRO BIO, Mme Faure Sophie, 4 rue de Dormagen, 59350
SAINT ANDRE LEZ LILLE.
No National : 13 4 015 758
C2i santé, SARL, Zone d'activités Saint Jacques II, 10 rue Paul
Langevin, 54320 MAXEVILLE.
C2i santé, M. Gigout Thierry, Zone d'activités Saint Jacques II, 10
rue Paul Langevin, 54320 MAXEVILLE.
Description de la marque : codes couleurs vert 88/165/39 orange
247/166/0 rouge 229/26/34
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.
sandwiches, pizzas ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés a partir de produits qui en
sont issus. Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;
ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 10 : Vêtements spéciaux pour salles d'opération ;
mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique
Classe No 41 : Formation ;
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
audits en matière d'énergie ; Conseil et création en identité
visuelle et graphisme à savoir services marketing et de
communication.
No National : 13 4 015 790
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
CAVES 41, SARL, 191 Chemin du Mas de Cheylon, 30900 NIMES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
CAVES 41, Mle SIRE Fanny, 191 Chemin du Mas de Cheylon,
30900 NIMES.
92
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'Appellation d'Origine Contrôlée.
No National : 13 4 015 877
FREECREDITS, SAS, 26 rue Vignon, 75009 PARIS.
No SIREN : 793 737 776.
FREECREDITS, Mme Thierry-Mieg Nathalie, 26 rue Vignon,
75009 PARIS.
Classe No 5 : Aliments pour bébés, compléments alimentaires
pour êtres humains ou animaux, matériel pour pansements ;
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, parasiticides, tous ces produits relevant
du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains
médicinales ; tisanes.
No National : 13 4 015 908
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, immobilier) ; placement de fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 015 898
TERRE ET SOLEIL, SAS, 5 RUE BUFFON, 22000 SAINT BRIEUC.
No SIREN : 432 930 857.
TERRE ET SOLEIL, M. MEURIOT THIERRY, 5 RUE BUFFON,
22000 SAINT BRIEUC.
prédomine ;
pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé ;
No National : 13 4 015 922
TERRE ET SOLEIL, SAS, 5 RUE BUFFON, 22000 SAINT BRIEUC.
No SIREN : 432 930 857.
TERRE ET SOLEIL, M. MEURIOT THIERRY, 5 RUE BUFFON,
22000 SAINT BRIEUC.
M. LECLERC François, Agissant pour le compte de la société
MUTUALPHARM 2G en cours de formation, 174 Avenue Notre
Dame de Lorette, 69290 POLLIONNAY.
M. LECLERC François, 174 Avenue Notre Dame de Lorette, 69290
POLLIONNAY.
93
prédomine ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales
bénéficiant de d'indication géographique protégée « Farine de
blé noir de Bretagne-Gwinizh du Breizh », pain, pâtisserie, glaces
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
No National : 13 4 015 954
CLUSTER ECO-HABITAT, Association, 3 rue Raoul FOLLEREAU,
86000 POITIERS.
No SIREN : 510 422 819.
CLUSTER ECO-HABITAT, M. MARCHAND Damien, 3 rue Raoul
FOLLEREAU, 86000 POITIERS.
Classe No 35 : Promotion commerciale ; promotion des ventes
pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
démonstration de produits ; rédaction de textes publicitaires ;
relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; diffusion [distribution]
d'échantillons ; aide à la direction des affaires / projets [aide à la
direction des affaires] ; renseignements d'affaires ;
Classe No 41 : Rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; organisation et conduite de conférences ;
formation ; formation pratique [démonstration] ; organisation et
conduite de colloques ;
Classe No 42 : Ingénierie ; étude de projets techniques.
No National : 13 4 015 976
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 016 273
M. PELLICER Terence, Résidence Le
Pontcottier, 38300 BOURGOIN JALLIEU.
Quadrille,
15
rue
M. PELLICER Terence, Résidence Le Quadrille,
Pontcottier, 38300 BOURGOIN JALLIEU.
15
rue
Mle SYLVAIN Bérénice, 27 bis rue Miollis, 75015 PARIS.
Mle SYLVAIN Bérénice, 27 bis rue Miollis, 75015 PARIS.
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
94
Classe No 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations
en matière d'éducation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles.
No National : 13 4 016 288
M. LECOQ Christophe, 9 A Clos du Guelzic, 22260 PONTRIEUX.
M. LECOQ Christophe, 9 A Clos du Guelzic, 22260 PONTRIEUX.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en cire,
plâtre, liège, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 016 299
M. Dupont Gauthier, Agissant pour le compte de la société
Byzance en cours de formation, 91 rue du Faubourg SaintMartin, 75010 PARIS.
Mle Yahlali Yasmina, Agissant pour le compte de la société
Byzance en cours de formation, 91 rue du Faubourg SaintMartin, 75010 PARIS.
M. Dupont Gauthier, 91 rue du Faubourg Saint-Martin, chez Mlle
Yasmina Yahlali, 75010 PARIS.
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l'exception des betteraves, maïs et tomates),
produits forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants,
fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves, maïs et
tomates), semences (graines), (à l'exception des graines de maïs
et tomates) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception des
betteraves, maïs et tomates) ; aliments pour les animaux, malt,
gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche,
céréales en grains non travaillés (à l'exception du maïs),
arbustes, plantes et plants (à l'exception des betteraves, maïs et
tomates), arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages.
No National : 13 4 016 499
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
SAVBOX FRANCE, SAS, 763 Rue de Cocherel, 27000 EVREUX.
No SIREN : 523 046 670.
M. Delton Olivier, 763 Rue de Cocherel, 27000 EVREUX.
SAVBOX FRANCE, M. DELTON OLIVIER, 763
COCHEREL, 27000 EVREUX.
RUE
DE
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; tous les produits étant d'origine française
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
95
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; consultation en matière de sécurité.
No National : 13 4 016 539
Cooperative Laitière de la Région Lochoise, Cooperative
Agricole, La Laiterie, 37600 VERNEUIL SUR INDRE.
No SIREN : 775 594 054.
Cooperative Laitière de la Région Lochoise, M. DUPUY
Benjamin, La Laiterie, 37600 VERNEUIL SUR INDRE.
Description de la marque : Laiterie de Verneuil, laiterie
coopérative en Touraine
Classe No 29 : Œufs, lait et produits laitiers (à l'exception du
beurre), beurre bénéficiant des appellations d'origine « Beurre
Charentes-Poitou » et « Beurre des Charentes » fromages,
boissons lactées où le lait prédomine ; lait et produits laitiers (à
l'exception du beurre) ; beurre bénéficiant des appellations
d'origine « Beurre Charentes-Poitou » et « Beurre des
Charentes », fromages, poudre de lait, crème, produits laitiers
intermédiaires (à l'exception du beurre), crème glacée, boissons
lactées ou le lait prédomine.
No National : 13 4 016 754
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
M. ANDRES Wilfried,
NIEDERMODERN.
17
rue
des
Jardins,
67350
Description de la marque : Laiterie de Verneuil, laiterie
coopérative en Touraine
M. ANDRES Wilfried, 17 rue des Jardins,
NIEDERMODERN.
67350
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des
fromages) beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Sainte-Maure de Touraine ”.
No National : 13 4 016 540
Cooperative Laitière de la Région Lochoise, Cooperative
Agricole, La Laiterie, 37600 VERNEUIL SUR INDRE.
No SIREN : 775 594 054.
Cooperative Laitière de la Région Lochoise, M. DUPUY
Benjamin, La Laiterie, 37600 VERNEUIL SUR INDRE.
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques.
No National : 13 4 016 791
ADES, sarl, 155 rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS.
No SIREN : 402 765 028.
ADES, M. LE BRAS Patrick, 44 rue des Vignerons, 94300
VINCENNES.
96
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Description de la marque : Couleurs : Pantone Or 871 et Pantone
Red 032
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Expertises en affaires ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; Contrôle de qualité
dans le domaine de l'hôtellerie, de la restauration pour
entreprises et les collectivités et de la sécurité et l'hygiène
alimentaire ; consultations et expertises techniques en matière
de sécurité alimentaire et d'hygiène alimentaire ; contrôles de
qualité ; expertises techniques en hôtellerie, restauration pour
entreprises et collectivités dans le domaine de la gestion de la
sécurité et de l'hygiène alimentaire ; travaux d'ingénieurs.
No National : 13 4 017 029
M. CARLOD Jérôme, 250 Rue de la Tresserie, Evron, 01100
MARTIGNAT.
M. CARLOD Jérôme, 250 Rue de la Tresserie, Evron, 01100
MARTIGNAT.
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
BVC, SARL, Résidence le Marie-Jeanne, 10 chemin de la Ferrière,
06800 CAGNES-SUR-MER.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
BVC, M. CASTAING Michel, Résidence le Marie-Jeanne, 10
chemin de la Ferrière, 06800 CAGNES-SUR-MER.
logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
No National : 13 4 016 870
d'art.
No National : 13 4 017 050
Classe No 3 : Cires pour cuirs ; agents dépilatoires pour
l'industrie du cuir.
Classe No 4 : Huiles industrielles ; huiles pour la conservation du
cuir ; graisses pour le cuir ; produits dégraissants pour le cuir.
Classe No 5 : Fongicides, bactéricides.
No National : 13 4 018 086
à : I.N.P.I. LILLE
DIRIR HOLDING, S.A.R.L., 22 RUE PIERRE MENDES FRANCE,
77200 TORCY.
DIRIR HOLDING, M. GULED MAHAD, 22 RUE PIERRE MENDES
FRANCE, 77200 TORCY.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations
médicinales ; tisanes ;
commande du courant électrique ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
No National : 13 4 018 057
à : I.N.P.I. PARIS
ASSISTANCE TECHNIQUE ET COMMERCIALISATION (ATC),
Société par Actions Simplifiée, 193 rue de la Croix des Hormes,
69250 MONTANAY.
No SIREN : 301 190 757.
97
MAHY PIERRE,
MERLIMONT.
319,
RUE
PLAINE
BOUCHART,
62155
MAHY PIERRE, 319, RUE PLAINE BOUCHART,
MERLIMONT.
62155
Classe No 21 : Bouteilles en verre, en plastique, faience,
porcelaine, terre cuite.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers
transformés, à savoir ; plantes, arbres, arbustes valorisés
esthétiquement.
Classe No 44 : Service d'horticulture, de sylviculture ; services de
jardinier paysagiste, de pépiniéristes.
No National : 13 4 018 205
Yooklub, SAS, 05 Rue denis Papin, 92700 COLOMBES.
Yooklub, SAS, M. beguin Christophe, 05 rue Denis papin, 92700
COLOMBES.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie du cuir ;
matières tannantes ; tanin synthétique ; acides tanniques ;
produits de tannage et de retannage ; produits de tannage sans
chrome ; résines ; caséines non à usage alimentaire ; auxiliaires
de tannage ; colorants pour l'industrie du cuir ; produits de
déchaulage ; produits chimiques destinées à l'industrie du cuir, à
savoir produits mouillants et surfactants, agents de
neutralisation, produits pour le finissage des cuirs ; résines
acryliques et polyuréthane de finissage ; enzymes à usage
industriel.
Classe No 2 : Laque, matière tinctoriale ; pigments.
pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
98
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
informatique.
No National : 13 4 018 430
PALMI D'OR BOURGOGNE, Société par actions simplifiée, ZA de
Pari Gagne, 71520 TRAMBLY.
No SIREN : 327 529 178.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles) ; volaille
bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de
Bourgogne, poisson, gibier extraits de viande fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures,
compotes oeufs, lait et produits laitiers graisses comestibles
graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés
(non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages
boissons lactées où le lait prédomine.
succédanés du café farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de
mélasse levure, poudre pour faire lever sel, vinaigre, sauces
(condiments) épices glace à rafraîchir sandwiches, pizzas crêpes
(alimentation) biscuits gâteaux biscottes sucreries chocolat
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
recherches scientifiques et techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
o
N National : 13 4 018 554
ODEBIT
MULTIMEDIA
EUROPE,
SOCIETE
DE
DROIT
BRITANNIQUE, Albany House, 324-326 Regent Street, W1B3HH
LONDRES, ROYAUME UNI.
ODEBIT MULTIMEDIA EUROPE, M. REZGUI
BOULEVARD MONTAIGNE, 24100 BERGERAC.
HAKIM,
20
No National : 13 4 019 320
M. BLANC Jean-Pierre, rue de la Mercouline, 30350 CANAULES
ET ARGENTIERES.
SELARL MARY-MOREAU, Mme MARY Valérie, 22 rue des
Hortès, 30100 ALES.
99
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
abraser ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ; ces produits relèvent du monopole pharmaceutique ;
No National : 13 4 019 939
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; bains
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ; ces produits relèvent du monopole
pharmaceutique.
E4, SARL, ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS, 63170
AUBIERE.
No National : 13 4 019 937
AUBIERE.
E4, M. ROUGERIE CHRISTIAN, ZAC DES RIBES, 21 RUE DES
CHAZOTS, 63170 AUBIERE.
Classe No 3 : Produits d'entretien pour les cycles, scooters,
motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs,
quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs
lourds (ATV, SSV) ; à savoir : préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits
pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
bougies et mèches pour l'éclairage ;
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage et de
contrôle de la pression des pneumatiques ;
Classe No 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus). Services rendus par un franchiseur à savoir aide
dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Gestion des
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
Classe No 3 : Produits d'entretien pour les cycles, scooters,
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage et de
informatique ;
Communications
par
terminaux
électronique
Raccordement
par
100
No National : 13 4 019 942
AUBIERE.
o
Classe N 3 : Produits d'entretien pour les cycles, scooters,
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
o
Classe N 9 : Appareils et instruments de mesurage et de
informatique ;
Communications
par
terminaux
électronique
Raccordement
par
No National : 13 4 020 892
ECONOMIE D'ENERGIE, SAS, 67/69 Boulevard Bessières, 75017
PARIS.
No SIREN : 499 388 544.
Mme Rebiffé Anne, 37 rue Juge, 75015 PARIS.
No National : 13 4 020 061
M. Marion Jonathan, les écuries de l'isle, 33126 FRONSAC.
M. Bommard Simon, 53 avenue du général De Gaulle, 33500
LIBOURNE.
M. marion jonathan, les écuries de l'isle, 33126 FRONSAC.
Classe No 9 : Programmes d'ordinateurs (logiciels) ; publications
électroniques et numériques (téléchargeables) ; banques de
données (textes, sons, images, données, informations) ;
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
analyses et expertises socio-économiques ; publicité ; conseil en
communication ; relations publiques ; publicité en ligne sur un
réseau de communication informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion de textes publicitaires ;
services d'audit, de création, de développement et
d'accompagnement de stratégies et de programmes de
communication et de marketing pour le compte de tiers ; conseil
en analyse de données marketing et en gestion de relation
client ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, traitement et
systématisation de données ; travaux statistiques ; sondages ;
études et recherche de marchés ; travaux de bureau ; gestion de
centres d'appels téléphoniques pour le compte de tiers ;
organisation et conduite de séminaires, de conférences, de
colloques et d'expositions à but commercial ou publicitaire ;
financière de marchés et de la cotation de valeurs et de titres
101
négociables ; courtage de valeurs et de titres négociables ;
transfert électronique de fonds ; émission et remboursement de
titres, de bons de valeurs, de chèques, de cartes de crédit et de
paiement ;
paiement ;
Classe No 37 : Information et conseils en matière de construction
et de rénovation de l'habitat et du bâtiment ; courtage dans la
réalisation de travaux de construction ou de rénovation de
l'habitat et du bâtiment ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de
séminaires, de colloques, de conférences et d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publications électroniques et numériques (non
téléchargeables) ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
divertissement) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; expertises (travaux
d'ingénieurs) ; audits en matière d'énergie ; audit thermique et
énergétique de l'habitat et du bâtiment (études et analyses
techniques) ; évaluation et estimation techniques de
consommation d'énergie (études et analyses techniques) ;
programmation pour ordinateurs ; conception, développement,
installation, mise à jour, maintenance ou location de logiciels ;
conception et gestion de sites informatiques (sites Web) ;
hébergement de serveurs et de sites informatiques (sites Web) ;
Classe No 45 : Conseil, consultation et assistance en matière de
législation et de réglementation dans le domaine des politiques
d'efficacité énergétique.
No National : 13 4 020 893
PARIS.
No SIREN : 499 388 544.
No National : 13 4 020 894
PARIS.
No SIREN : 499 388 544.
paiement ;
102
divertissement) ;
No National : 13 4 020 895
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, UNION CAVES
COOPERATIVES VINICOLES, PARC D'ACTIVITES, DOMAINE DES
TROIS FONTAINES, 34230 LE POUGET.
No SIREN : 319 061 263.
LES VIGNERONS DE LA VICOMTE, M. FREZOU BENOIT, PARC
D'ACTIVITES, DOMAINE DES TROIS FONTAINES, 34230 LE
POUGET.
des vins).
No National : 13 4 021 015
d'enregistrements
magnétiques ;
supports
électroniques,
optiques, magnétiques d'informations et de données ; disques
acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo
disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques
compacts interactifs ; appareils pour le traitement de
l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces à
savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour
ordinateurs, processeurs ; semi conducteurs. Appareils
d'enseignement audiovisuel. Appareils de navigation par
satellite. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Circuits
imprimés. Circuits intégrés. Détecteurs. Supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données, tous les produits désignés excluant les
jeux ;
Classe No 35 : Services d'aide et de conseil en organisation et
direction des affaires dans le domaine des nouvelles
technologies de l'information et de la communication. Services
d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires en
matière de traitement de l'information et d'équipement pour le
traitement de l'information. Conseils, informations ou
renseignements commerciaux dans le domaine des nouvelles
technologies de l'information et de la communication ; conseils,
informations ou renseignements commerciaux dans le domaine
de l'informatique, des ordinateurs et de l'Internet ; services de
gestion administrative et commerciale de biens et d'actifs
informatiques ; gestion de fichiers informatiques, services de
saisie et de traitements de données, systématisation de données
dans un fichier central, recueil de données dans un fichier
central ; services de conseils et d'aide pour la direction et
l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de
franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles, conseils en organisation et direction des affaires,
expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux,
études et recherches de marchés, prévisions économiques,
réalisation d'études prospectives (études de marchés) ; services
de publicité et d'informations commerciales par réseaux
Internet, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel
publicitaire (prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Education, formation ; informations en matière
d'éducation et de formation ; organisation d'ateliers de
formation ; services de formation en ligne ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
symposiums, dans le domaine des nouvelles technologies de
l'information et de la communication. Publication de livres,
périodiques, manuels de formation ; publication électronique de
livres, périodiques, manuels de formation en ligne ; édition de
logiciels, de Cédéroms, édition de données informatiques
destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ;
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs,
programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs ;
conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Consultations en matière de logiciels. Création de
programmes de traitement de données. Programmation de
logiciels pour la gestion de bases de données. Programmation
de logiciels pour l'importation et la gestion de données.
Reconstitution de bases de données. Contrôle de qualité.
Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des nouvelles
technologies de l'information et de la communication. Services
de protection contre les virus informatiques.
Report One, Société par actions simplifiée, 11 Villa Gaudelet,
75011 PARIS.
No SIREN : 437 895 766.
Cabinet Morelle & Bardou, M. BARDOU Jacques, 9 Avenue de
l'Europe, BP 72253, 31522 RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex.
No National : 13 4 021 155
DMI, Société Civile, 34 rue Saint Lazare, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés) ; navigateurs, à savoir logiciels de
navigation et d'interaction avec des données sur le réseau
informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ;
appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images ; supports
RP&ASSOCIEE, Société Civile, 1 route du Pont Ganet, 45270
BEAUCHAMPS SUR HUILLARD.
AVOCALLIANCE PARIS, Mme GUYARD Bénédicte, 91 Avenue
Kléber, 75116 PARIS.
Classe No 33 :
Champagne ;
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
Classe No 33 :
Champagne ;
Vins
d'appellation
d'origine
103
contrôlée
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 021 161
No National : 13 4 021 167
104
Classe No 12 : Revêtements et garnitures intérieurs pour
automobiles, bateaux, train et aéronefs, notamment pour contreporte, tableau de bord, pommeau de levier de vitesse, garniture
de toit, inserts décoratifs, accoudoir, appuie-tête ; poignées de
portières de véhicules ; sièges pour véhicules, bateau, train et
aéronef ; pommeaux de leviers de vitesse pour véhicules ;
bicyclettes ;
motocyclettes ;
selles
de
bicyclettes
et
motocyclettes ; volants pour véhicule ;
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
médailles ; porte-clefs en cuir ; coffrets à bijoux ; boîtes en cuir
pour bijoux ; horloge ; montres ; montres-bracelet ; bracelets de
montres en cuir ; étuis pour l'horlogerie ; réveille-matin ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments
de musique ; supports pour instruments de musique ;
Classe No 16 : Sous-main ; écritoire ; agendas ; albums ; articles
de bureau à l'exception des meubles ; porte-chéquiers ; pressepapier ; serre-livres ; signets ; supports de bureau pour
documents ; supports pour plumes et crayons ;
Classe No 33 :
Champagne ;
Vins
d'appellation
d'origine
contrôlée
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 021 249
TCUIR, SARL, 10 rue de l'Egalité, 94300 VINCENNES.
No SIREN : 533 514 253.
WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. Willemant Richard, 9 rue
Royale, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Etuis pour téléphones mobiles en cuir étuis à
lunettes ; étuis pour agendas électroniques ; étuis pour appareils
photo ; étuis pour cartes de crédit ; casques d'écoute ; casques
de protection ; interrupteurs ;
Classe No 11 : Lampes ; lampadaires ; lampes de bureau ; abatjour ; luminaires ; pieds de lampes ; toilettes [W.-C.] ;
ventilateurs ;
Classe No 18 : Cuirs et peaux d'animaux, cuir brut ou mi-ouvré ;
peaux à l'état brut ; cuir pour meubles ; revêtements de meubles
en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; boîtes en cuir ; caisses
en cuir ; sacs en cuir ; étuis en cuir sacs en cuir ; bagages ;
articles de sellerie en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ;
enveloppes en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir pour
l'emballage ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
[portefeuilles] ; pochettes en cuir ; sacs et valises cuir ; malles ;
sacs à main en cuir ; sacs de voyage en cuir ; sacs à dos en cuir ;
serviettes porte-documents en cuir ; mallettes porte-documents ;
coffrets pour effets personnels ; coffres de voyage ; parapluies,
parasols et cannes ; poignées de valises, de parapluies et de
cannes ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Classe No 19 : Panneaux de plancher non métalliques ; panneaux
de gainage non métalliques ; panneaux muraux non
métalliques ; panneaux non métalliques pour plafonds ;
panneaux de revêtement mural non métalliques ; parements
non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles ; parties de meuble ; portes de meubles ;
meubles d'extérieur ; cadres de lit ; têtes de lits ; cadres ; cadres
photos ; glaces [miroirs] ; cadres de miroir ; paravents
[meubles] ; mobiles décoratifs ; coffrets [meubles] ; cloisons de
bureau amovibles [meubles] ; cloisons autoportantes [meubles] ;
cloisons pour meubles ; cloisons-meubles ; garnitures de
meubles non métalliques ; plateaux de tables ; plateaux non
métalliques ; boutons de porte non métalliques ; boutons
[poignées] ; cintres pour vêtements ; coffres ; éventails ; meubles
capitonnés ; meubles de bureau ; objets d'art en bois, en cire, en
plâtre ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ;
plaques murales en bois ; porte-chapeaux ; porte-livres ;
portemanteaux [meubles] ; porte-revues ; porte-parapluies ;
présentoirs ; pupitres ; repose-pieds ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ; articles de chapellerie en cuir ; articles vestimentaires en
cuir ;
Classe No 27 : Revêtements muraux autres qu'en matières
textile ; panneaux en tant que décorations murales ; tapis ;
porte-cigarettes ; étuis à paquet de cigarettes ; étuis à pipes ;
coffrets à cigares ;
Classe No 40 : Transformation du cuir ; travail du cuir ;
assemblage sur commande du cuir pour des tiers ; services de
confection de meubles sur mesure ; application de revêtements
par le biais de procédés chimiques, mécaniques, thermiques ou
thermomécaniques ;
moulage
de
matières
plastiques ;
traitement et transformation de matières plastiques ; traitement
de matières plastiques revêtue au moins partiellement par un
revêtement souple et poreux comme le cuir ; assemblage de
matériaux sur commande ; impression de dessins ; impression
de motifs décoratifs ; impression numérique ; encadrement de
tableaux ;
Classe No 42 : Services de décoration intérieure ; prestation de
conseils en matière de décoration intérieure ; services
d'architecture
intérieure ;
services
de
recherche
et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme ;
dessin industriel et graphisme ; dessin technique ; services de
dessinateur de mode.
25, 27, 34, 40, 42.
No National : 13 4 021 250
No SIREN : 533 514 253.
Classe No 9 : Etuis pour téléphones mobiles en cuir ; étuis à
ventilateurs ;
Classe No 12 : Revêtements et garnitures intérieurs pour
automobiles, bateaux, train et aéronefs, notamment pour contreporte, tableau de bord, pommeau de levier de vitesse, garniture
de toit, inserts décoratifs, accoudoir, appuie-tête ; poignées de
portières de véhicules ; sièges pour véhicules, bateau, train et
aéronef ; pommeaux de leviers de vitesse pour véhicules ;
bicyclettes ;
motocyclettes ;
selles
de
bicyclettes
et
motocyclettes ; volants pour véhicule ;
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
médailles ; porte-clefs en cuir ; coffrets à bijoux ; boîtes en cuir
pour bijoux ; horloge ; montres ; montres-bracelet ; bracelets de
montres en cuir ; étuis pour l'horlogerie ; réveille-matin ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments
de musique ; supports pour instruments de musique ;
o
Classe N 16 : Sous-main ; écritoire ; agendas ; albums ; articles
de bureau à l'exception des meubles ; porte-chéquiers ; pressepapier ; serre-livres ; signets ; supports de bureau pour
documents ; supports pour plumes et crayons ;
Classe No 18 : Cuirs et peaux d'animaux ; cuir brut ou mi-ouvré ;
peaux à l'état brut ; cuir pour meubles ; revêtements de meubles
en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; boîtes en cuir ; caisses
en cuir ; sacs en cuir ; étuis en cuir sacs en cuir ; bagages ;
articles de sellerie en cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ;
enveloppes en cuir pour l'emballage ; pochettes en cuir pour
l'emballage ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
[portefeuilles] ; pochettes en cuir ; sacs et valises cuir ; malles ;
sacs à main en cuir ; sacs de voyage en cuir ; sacs à dos en cuir ;
serviettes porte-documents en cuir ; mallettes porte-documents ;
coffrets pour effets personnels ; coffres de voyage ; parapluies,
parasols et cannes ; poignées de valises, de parapluies et de
cannes ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Classe No 19 : Panneaux de plancher non métalliques ; panneaux
de gainage non métalliques ; panneaux muraux non
métalliques ; panneaux non métalliques pour plafonds ;
panneaux de revêtement mural non métalliques ; parements
non métalliques ;
105
plâtre, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ; articles de chapellerie en cuir ; articles vestimentaires en
cuir ;
porte-cigarettes ; étuis à paquet de cigarettes ; étuis à pipes ;
coffrets à cigares ;
Classe No 40 : Transformation du cuir ; travail du cuir ;
assemblage sur commande du cuir pour des tiers ; services de
confection de meubles sur mesure ; application de revêtements
par le biais de procédés chimiques, mécaniques, thermiques ou
thermomécaniques ;
moulage
de
matières
plastiques ;
traitement et transformation de matières plastiques ; traitement
de matières plastiques revêtue au moins partiellement par un
revêtement souple et poreux comme le cuir ; assemblage de
matériaux sur commande ; impression de dessins ; impression
de motifs décoratifs ; impression numérique ; encadrement de
tableaux ;
d'architecture
intérieure ;
services
de
recherche
et
25, 27, 34, 40, 42.
No National : 13 4 021 251
No SIREN : 533 514 253.
Description de la marque : élément verbal : TCUIR EDITIONS
Classe No 9 : Etuis pour téléphones mobiles en cuir ; étuis à
ventilateurs ;
106
plâtre ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ;
d'architecture
intérieure ;
services
de
recherche
et
No National : 13 4 021 356
M. MORATA Franciso, 3 bd mayol de senillosa, 64200 BIARRITZ.
M. MORATA Francisco, 3 bd mayol de senillosa, 64200
BIARRITZ.
Classe No 3 : Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette,
eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel,
cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux
et le corps, savons, dentifrices, déodorants à usage personnel,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, gels pour la
douche, shampooings, crèmes de beauté pour le corps, produits
de rasage, crèmes à raser, lotions après-rasage, baumes aprèsrasage, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de toilette,
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir et dégraisser, produits de
nettoyage, huiles de nettoyage, produits pour la conservation du
cuir (cirages), produits pour blanchir le cuir, crèmes à polir,
crèmes pour le cuir, crèmes pour chaussures, cirages pour
chaussures, cirages, cire pour cordonniers ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles,
agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour
vêtements,
boîtes
à
couture,
boucles
(accessoires
d'habillement), boucles de souliers, boutons-pressions, attaches
de bretelles, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de
ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux),
crochets pour chaussures, oeillets pour chaussures et
vêtements, parures pour chaussures (non en métaux précieux),
articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces
à cheveux (barrettes), fermetures à glissière, fermetures pour
vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en
métaux précieux ; anneaux pour foulards ;
Classe No 35 : Services de gestion d'artistes du spectacle ;
gestion commerciale d'artistes, y compris placement d'artistes
auprès d'organisateurs d'événements, à savoir : direction
professionnelle des affaires artistiques ;
Classe No 38 : Fourniture de connexions de télécommunications
à l'Internet, fourniture d'accès à l'Internet, fournisseurs de
services Internet, à savoir : fourniture d'accés à des services
Internet, fourniture d'accès à des sites Web numériques sur
l'Internet, services de passerelles de télécommunications, à
savoir : raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial, services de radiodiffusion, services de
télédiffusion ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données de musique, à des
sites Web MP3, à des clips vidéo ; fourniture d'accès à des sites
Web pour le téléchargement d'informations, en particulier
d'informations sur les événements, les artistes, la musique, les
sports et les lieux où se déroulent les événements ; services de
divertissement et de loisirs ; services de boîtes de nuit et de
discothèques ; services de clubs de danse ; services d'édition ;
distribution de films et bandes vidéo ; production de films de
bandes vidéo ; programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation de manifestations ; représentations musicales ;
services d'agences de réservation, à savoir : réservation de
places de spectacles ; direction artistique d'artistes du spectacle ;
services de cinéma, à savoir : services de studio de cinéma ;
services de divertissements de clubs ; organisation de concours
de danse ; organisation et conduite de concours ; services de
concerts ; services de défilés de mode ; services d'un disque
jockey ; services de réservation de places pour des événements
sportifs, culturels et musicaux ; représentation de spectacles ;
organisation et conduite de concerts, représentations d'invités,
festivals de musique ; musique digitale à partir d'Internet, à
savoir : mise à disposition de musique digitale non
téléchargeable à partir d'Internet ;
Classe No 41 : Location d'appareils pour la reproduction du son ;
production d'enregistrements sonores ; location de studios
d'enregistrement ; services de studios d'enregistrement de
musique ; mise à disposition d'infrastructures d'enregistrement ;
services d'enregistrement du son ; aide artistique aux artistes, à
savoir servies d'artistes de spectacles ; informations sur des
manifestations
divertissement ;
fourniture
d'informations
interactives sur des événements de divertissement, en ligne à
partir de bases de données ou de l'Internet ; fourniture de
données et publications électroniques non téléchargeables ;
production, préparation (montage), présentation (diffusion),
distribution, diffusion simultanée et location d'enregistrements
audio et vidéo de musique ; services d'édition musicale ;
représentations d'un groupe instrumental et/ou vocal ; services
de divertissement sous forme d'enregistrement sonore et vidéo ;
services de divertissements télévisés, radiophoniques et
cinématographiques ; production de films, d'enregistrements
audio et/ou vidéo ; présentation, production et représentation de
spectacles, spectacles musicaux, concerts, films, vidéos, vidéos
multimédias et programmes radiophoniques et télévisés ;
services de studios de cinéma, vidéo et de télévision ; services
d'enregistrements audio, cinématographiques, vidéo et de
télévision ; édition ; édition musicale ; services de production et
de distribution d'enregistrements sonores, de films et de
vidéos ; mise à disposition musique numérique, films et images
graphiques non téléchargeable fournis à partir d'un ordinateur,
de l'Internet et/ou de sites Web sur l'Internet ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations
électroniques (y compris d'archives) sous la forme de textes
électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo,
de jeux et de divertissements ; services de publication
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres, magazines et autres textes en ligne ; services d'agences
de billetterie, de réservation et d'information relatifs à des
événements de divertissement, des films, des spectacles et des
concerts ; services d'informations et de conseils dans tous les
domaines précités.
No National : 13 4 021 378
SEBAG ROGER, 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310.
SEBAG ROGER, 22 Rue NORMANDIE NIEMEN, ORLY 94310.
107
boîtiers, bracelets, chaînes ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Métaux
précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
notamment montres, montres-bracelets, bracelets et boitiers de
montres, réveille-matin.
Classe No 25 : Vêtements, à savoir, vestes, manteaux, manteaux
en cuir, imperméables, robes, robes de soirée, tuniques,
chemises tricotées, costumes, chemisiers, tee-shirts, jupes,
chandails, cols roulés, gilets, cardigans, costumes, pantalons,
pantalons tout-aller, jeans, robes de nuit, vêtements de nuit, bas,
pyjamas, cravates, foulards, débardeurs, shorts, sousvêtements, culottes, combinaisons, combinaisons-jupons,
soutiens-gorges ; lingerie, costumes de bain, chaussures,
souliers, chaussures de plage, sandales, bottes, pantoufles,
chapeaux, et chapellerie.
No National : 13 4 021 439
Classe No 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain
et la douche non à usage médical ; savons de toilette ;
déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits,
lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ;
laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ;
produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes
et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des
cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise
en plis des cheveux ; huiles essentielles. Savons ; déodorants à
usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ;
produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; huiles
essentielles ; produits cosmétiques sous toute forme galénique
non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du
corps et du visage ; produits cosmétiques pour le bain et la
douche ; produits cosmétiques pour le maquillage ; produits
solaires à usage cosmétique ; produits pour le traitement,
l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage
cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin des pieds et des
mains ; dentifrices ; shampooings ; produits cosmétiques à
usage capillaire, à savoir gels, mousses, baumes, crèmes, cires,
sérums, lotions ; produits sous la forme d'aérosol pour le
coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles. Produits cosmétiques pour le soin du corps et du
visage ; produits cosmétiques pour le bain et la douche ;
produits cosmétiques pour le maquillage ; produits solaires à
usage cosmétique ; produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour le soin des pieds et des mains ; dentifrices ;
produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage
médical. Crèmes (cosmétiques), dentifrices, savon désodorisant,
déodorant à usage personnel, huiles essentielles, lotions à
usage cosmétique, parfums, savon, eau de senteur, eau de
Cologne, eau de lavande pour rafraîchir la peau, huiles pour
parfums et senteurs, huiles à usage cosmétique, aprèsshampooing.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes de montres, porte-clefs de fantaisie ; statues
pour l'horlogerie ; médailles. Insignes en métaux précieux ;
porte-clefs fantaisie ; pendentifs ; bagues (articles de bijouterie) ;
métaux précieux et leurs alliages. Colliers ; joaillerie ; bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages monnaies ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
VIGNOBLES BRUNIER, Société anonyme à directoire et conseil
de surveillance, 3, route de Châteauneuf-du-Pape, BP 5, 84370
BEDARRIDES.
No SIREN : 394 469 621.
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
« Châteauneuf du Pape » provenant de l'exploitation exactement
dénommée « Domaine La Roquète ».
No National : 13 4 021 478
SARL GREEN DAY CONSULTING, SARL, 24 RUE ATHIME RUE,
92380 GARCHES.
SARL GREEN DAY CONSULTING, Mme CORBELLINI TIPHAINE,
24 RUE ATHIME RUE, 92380 GARCHES.
108
conseils en organisation et direction des affaires ; relations
publiques ;
d'éducation ; publication de livres ;
Classe No 44 : Services de sylviculture.
No National : 13 4 021 661
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BOURGOGNE,
Établissement Public de l'État à caractère administratif, Place des
Nations Unies, BP 87009, 21070 DIJON Cedex.
No SIREN : 182 100 057.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BOURGOGNE, M.
VINTER Yves, Place des Nations Unies, BP 87009, 21070 DIJON
Cedex.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; cartes géographiques ; livrets ; catalogues ;
formulaires ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; dessins ; images ; représentations
graphiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ;
commerciale ; travaux de bureau ; location d'espaces
publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d'espaces publicitaires ; sondages
d'opinion ; études de marché et d'évaluation commerciale ;
aides et conseils en organisation et direction des affaires et des
entreprises ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires ; direction professionnelle des affaires ; recrutement du
personnel ; estimations et expertises en affaires ; informations
d'affaires et investigations pour affaires ; comptabilité ; mise à
jour et reproduction de documents sur tout support ; études,
consultations et informations commerciales ; services d'études,
de conseils et d'informations économiques sur la direction des
affaires pour toutes questions économiques, techniques et
sociales ; prévisions économiques ; sondages et études
statistiques ; informations statistiques ; revue de presse ; recueil
et systématisation de données dans un fichier central ; gestion
de fichiers informatiques ; services de recherches d'information
dans des fichiers informatiques ; services d'intermédiation
commerciale entre personnes physiques ou morales et des
entreprises ;
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; production de films ; prêt et
location de matériels de présentation ; services de
de périodiques en ligne ; orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation) ;
Classe No 42 : Evaluations ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques et
économiques.
Elaboration
(conception),
installation,
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 45 : Services d'études, de conseils et d'informations
juridiques. Médiation. Conseils en propriété intellectuelle ;
recherches légales ; constitution de documentation juridique.
No National : 13 4 021 761
OLEOS, Société par actions simplifiée, 270 rue Thomas Edison,
Espace Lunel Littoral, 34400 LUNEL.
No SIREN : 521 228 411.
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Cosmétiques ; produits de parfumerie ; parfums ;
huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ;
lotions pour les cheveux ; lotions pour le corps à usage
cosmétique ; extraits de parfums ; huiles à usage cosmétique
pour le bain ; huiles de toilette ; crèmes, lotions, produits
cosmétiques pour le soin de la peau, préparations non
médicinales pour le soin de la peau.
Classe No 5 : Produits hygiéniques ; huiles naturelles
médicinales ; huiles à usage médical ; huiles à usage
pharmaceutique ; huiles pour la médecine ; l'ensemble des
produits précités s'entend à l'exclusion de tout produit
pharmaceutique pour le traitement des insufisances en vitamine
D, en calcium et pour le traitement de l'ostéoporose.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyse et de recherche, à savoir recherche et développement
de nouveaux produits dans le domaine des huiles végétales et
extraits naturels ; services de laboratoires, de recherche et de
développement y compris dans le domaine des huiles végétales
à usage cosmétique et médical.
No National : 13 4 021 784
CID FORMATION, Société par actions simplifiée, 305 allée de
Craponne, 13300 SALON DE PROVENCE.
No SIREN : 788 683 464.
CABINET
MAREK,
Mme
MAREK-HIERHOLZER
ANNEFRANCOISE, 28-32 rue de la Loge, 13201 MARSEILLE CEDEX 02.
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
109
prothèses et implants artificiels chirurgicaux, ou dentaires ;
articles orthopédiques ; appareils orthodontiques ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ;
organisation de réunions, d'événements, d'expositions et de
salons à caractère culturel ou pédagogique ; organisation et
conduite de réunions, de colloques, de conférences, de congrès,
de séminaires et de symposiums ; services de publication,
d'édition et diffusion de brochures, de livres, de périodiques,
d'imprimés, de journaux, de magazines, de revues, de
catalogues, et d'affiches, sur tous supports y compris
électroniques autres que publicitaires ; information en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de concours en
matières d'éducation et de divertissement avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions ;
Classe No 44 : Services de soins ; massage ; conseils
nutritionnels ; services de santé ; consultations professionnelles
sans rapport avec la conduite d'affaires, à savoir consultations
professionnelles dans le domaine de la santé, tous ces services
étant à usage médical.
No National : 13 4 021 797
No SIREN : 788 683 464.
CABINET
MAREK,
Mme
MAREK-HIERHOLZER
No National : 13 4 021 913
Camae, SAS, 20 rue
BILLANCOURT.
No SIREN : 483 513 578.
No National : 13 4 021 820
No SIREN : 788 683 464.
CABINET
MAREK,
Mme
MAREK-HIERHOLZER
de
Billancourt,
92100
BOULOGNE
Camae, Mme PICK Martine, 20 rue de Billancourt, 92100
Classe No 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures
métalliques, cadenas métalliques et leurs clés ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut et mi-ouvré) ; boîtes, sacs,
sachets et feuilles en papier, carton ou plastiques, et adhésifs
notamment pour le stockage et l'emballage. Aucun des produits/
services précités n'étant rendu dans le domaine de la finance, de
la banque, de l'assurance, et des investissements, incluant les
programmes de fidélité attachés aux services bancaires et de
cartes de crédit. Aucun des produits et/ou services précités
n'étant exploité dans les domaines du divertissement, de
l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle ;
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la
direction et à l'organisation des affaires ; gestion administrative
et commerciale de sites de mise à disposition d'espaces de
stockage, bureaux de passage, locaux d'activité, commerces et
services divers ; administration et gestion commerciale de
réseaux de franchises ; conduite d'études de marché. Tous les
services précités étant fournis dans le domaine de la gestion de
sites de mise à disposition d'espaces de stockage, bureaux de
passage, activités, commerces et services divers. Aucun des
produits/services précités n'étant rendu dans le domaine de la
finance, de la banque, de l'assurance, et des investissements,
incluant les programmes de fidélité attachés aux services
bancaires et de cartes de crédit. Aucun des produits et/ou
services précités n'étant exploité dans les domaines du
divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle ;
Classe No 36 : Location et assurance de bureaux, locaux
d'activités commerciales, commerces. Assurance d'espaces de
stockage ; aucun des produits/services précités n'étant rendu
dans le domaine de la finance, de la banque, de l'assurance, et
110
des investissements, incluant les programmes de fidélité
attachés aux services bancaires et de cartes de crédit ;
marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
distribution et livraison de produits ; réceptions, expéditions et
livraisons de courriers, marchandises et colis ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.
Location d'espaces d'entreposage et de rangement. Information,
conseil et organisation en matière de transport et d'entreposage.
Transport,
messagerie,
emballage,
conditionnement,
entreposage, réception et livraison de marchandises, colis et
courriers, y compris commandés via Internet. Information en
matière de transport et entreposage. Location et mise à
disposition de camionnettes et camions de déménagement.
Services de déménagement et emballage. Aucun des produits/
services précités n'étant rendu dans le domaine de la finance, de
la banque, de l'assurance et des investissements, incluant les
programmes de fidélité attachés aux services bancaires et de
cartes de crédit ;
Classe No 42 : Architecture, conception, développement,
maintenance, installation, location d'outils informatisés de
gestion des activités de mise à disposition d'espaces de
stockage, bureaux, commerces, et autres espaces et matériels, et
des activités de transport, livraisons, réceptions. Aucun des
produits/services précités n'étant rendu dans le domaine de la
finance, de la banque, de l'assurance et des investissements,
incluant les programmes de fidélité attachés aux services
bancaires et de cartes de crédit. Aucun des produits et/ou
services précités n'étant exploités dans les domaines du
divertissement, de l'audiovisuel, du cinéma et du spectacle.
No National : 13 4 022 660
M. de Malzac Guillaume, 85 Boulevard de Courcelles, 75008
PARIS.
M. de Malzac Guillaume, 85 Boulevard de Courcelles, 75008
PARIS.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tous ces
Classe No 10 : Tétines de biberons ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants
artificiels ; tous ces produits étant d'origine française ou
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; tous ces produits étant d'origine française ou
o
N National : 13 4 021 927
M. MARTIN-SISTERON Renaud, 18 rue Vieille du Temple, 75004
PARIS.
M. CAUPENNE Pierre, 2 allée du grillon, 64600 ANGLET.
Mme MARTIN-SISTERON Clémence, Avocat à la Cour, 170
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Combinaison de surf, casque de protection, casque
de protection pour le sport, lunettes de soleil, étuis à lunettes,
étuis de protection pour téléphones mobiles et tablettes,
caméras, appareils photos, étuis de transport destinés à être
utilisés avec des téléphones mobiles et tablettes ; étuis et sacs
destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles et tablettes ;
compris dans d'autres classes, à savoir affiches, cartes postales,
dessins, gravures, illustrations, drapeaux en papier ; produits de
l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; autocollants ; matériel pour les
artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
journaux ;
Classe No 18 : Sacs, à savoir sacs de plage, sacs de voyage, sacs
à dos ; porte-monnaie ; parasols, parapluies ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux ; planches de surf ; pagayes, dérives, sangles
pour planches de surf ; planches à roulettes ; porte-planches,
housses de protection et de transport pour planches de surf ;
ballons ; raquettes, raquettes de plage.
No National : 13 4 022 822
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Classe No 9 : Appareils et instruments de réception et
transmission de radio, radiotéléphonie et téléphonie cellulaire,
antennes, haut-parleurs, écouteurs et combinés ; appareils de
numérotation et numérotation automatique ; magnétophones et
lecteurs de cassettes ; appareils et instruments de téléphonie et
de télécommunications ; appareils et instruments de télécopie ;
télévisions, magnétoscopes, radios, appareils haute fidélité,
caméras ; y compris étuis de transport, supports, batteries et
appareils pour chargement des batteries rechargeables ;
logiciels tous à utiliser avec des téléphones, téléphones
cellulaires et mobiles ; cartes magnétiques vierges et
préenregistrées toutes à utiliser avec des téléphones, des
téléphones cellulaires et mobiles ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données et à l'Internet à partir de
téléphones, téléphones cellulaires et mobiles ; appareils et
instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la
radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones
cellulaires et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports pour
téléphones mobiles ; supports de combinés téléphoniques
installés dans les voitures ; chargeurs pour voiture ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des
téléphones portables, des équipements téléphoniques ; housses
pour téléphones mobiles et façades ; organisateurs personnels
informatisés, antennes, hauts-parleurs, écouteurs et combinés
tous à utiliser avec des téléphones, des téléphones cellulaires et
mobiles ; supports, batteries et appareils pour charger les
batteries rechargeables tous à utiliser avec des téléphones, des
téléphones cellulaires et mobiles ; pièces et parties constitutives
pour tous les produits précités. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches
de
sauvetage ;
câbles
électriques,
satellites,
vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser non
à usage médical, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés,
émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à
savoir appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels,
appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
repondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d'appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données matériel de connexion d'un équipement informatique
(modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de
programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; calculatrices et calculateurs de
processus, ordinateurs pour le traitement des données et de
texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes
magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification
electronique, cartes électroniques de traitement des images ;
modules de circuits intégrés ; connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour
la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données,
d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils
pour la transmission de données et de signaux au moyen du
téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du
telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel
d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils et pièces
d'appareils pour la transmission de données et de signaux au
moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du
télescripteur, du telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir
logiciel d'interface, appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/
ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles
électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ;
dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ;
appareils émetteurs et récepteurs de télécommunications à
conditions d'accès. Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion
de l'information, la creation de feuilles de calcul, tableaux,
graphiques et diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse de
données, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la
création et l'affichage de présentations y compris de textes et
d'illustrations graphiques ; logiciels pour services de courrier
électronique et de messagerie instantanée, publication assistée
par ordinateur, logiciels pour services en ligne de collaboration,
stockage et édition de documents ordinateurs, périphériques
d'ordinateur et terminaux informatiques ; microprocesseurs,
cartes de mémoire, moniteurs, claviers câbles, modems,
imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes
d'adaptateur, connecteurs et lecteurs ; appareil de stockage
informatique vierge ; supports d'enregistrement magnétiques ;
logiciels informatiques ; logiciels pour la création, le
téléchargement, la transmission, la réception, le montage,
l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et
l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et
publications électroniques ; logiciels et micrologiciels, à savoir,
programmes de systèmes d'exploitation, programmes de
synchronisation de données, et outils programmes de
développement d'applications pour ordinateurs personnels et
portables ; matériel informatique et logiciels permettant d'établir
une communication téléphonique intégrée avec des réseaux
informatiques
d'information
mondiaux ;
programmes
informatiques préenregistrés de gestion des informations
personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels
de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en
téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques,
logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ;
logiciels de synchronisation de bases de données, programmes
informatiques pour l'accès à la navigation et la recherche dans
des bases de données en ligne, logiciels pour le
réacheminement des messages, du courrier électronique sur
111
l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou plusieurs dispositifs
électroniques portables à partir d'une base de données stockée
sur ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur ;
logiciels de synchronisation de données entre un poste ou
dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe ;
publications électroniques téléchargeables sous la forme de
livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues,
magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes
d'intérêt général ; dispositifs portables numériques et
électroniques pour le traitement des données, le traitement des
informations, le stockage et l'affichage des données, la
transmission et la réception des données, la transmission des
données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; lecteurs MP3
et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs
portables, tablettes électroniques, assistants numériques
personnels,
organisateurs
électroniques,
bloc-notes
électroniques ; dispositifs électroniques numériques et mobiles
pour le traitement des données, appareils de traitement de
l'information, de stockage et affichage de données, transmission
et réception de données, transmission de données entre
ordinateurs, ainsi que logiciels qui s'y rapportent ; dispositifs
pour système de positionnement mondial (GPS) ; téléphones ;
dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courrier électronique, et d'autres données numériques ;
téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones
mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils
photographiques, visiophones, logiciels et matériel informatique
de récupération d'informations basés sur la téléphonie ; unités
électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la
transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs
électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des
informations personnelles ; équipements et instruments
électroniques de communication ; appareils et instruments de
télécommunications ; polices de caractères, types de caractères,
lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces,
disques et bandes contenant des programmes informatiques ou
des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ;
mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à
semi-conducteurs ; appareils pour le stockage de données ;
unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour
lecteur de disque dur ; disques audiovisuels, Cédéroms, et DVD ;
tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ;
chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer
dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs
audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs
d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ;
récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement
et la reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs,
microphones ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio,
enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques
compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques
polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio
numériques ; lecteurs de musique numérique et/ou vidéo ;
postes de radio ; caméras vidéo ; mixeurs audio, vidéo et
numérique ; émetteurs radio ; appareils audio pour voiture ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
(habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Vêtements, en particulier lingerie, sous-vêtements, chemises,
tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons, jupes,
robes, bermudas, shorts, chaussettes, cravates, étoles et
foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables, parkas,
ceintures ;
chaussures,
pantoufles,
chaussons,
bottes ;
chapellerie, en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et
bérets ; chaussures de sport. Vêtements (habillement),
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain,
peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux
pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes,
chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes,
ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes,
culottes, écharpes, foulards, fourrures (vêtements), gabardines,
gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux,
mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sousvêtements, sweatshirts, tee-shirts, tricots, vestes, visières
(chapellerie), gants (habillement), vêtements de gymnastique ;
vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, costumes
de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain,
bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets,
blouses, boas (tour de cou), bodys (justaucorps), bonneterie,
bonnets, bonnets de douche, bottes, bottines, bretelles,
brodequins, cache-cols, caleçons, camisoles, casquettes,
ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement),
112
châles, robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes,
fixe-chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football,
chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport,
chemises,
chemisettes,
collants,
combinaisons
(sousvêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps,
corsets, costumes, costumes de mascarade, cravates, vêtements
en cuir, vêtements en imitations du cuir, culottes, habillement
pour cyclistes, écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), ferrures
de chaussures, foulards, fourrures (vêtements), gabardines
(vêtements), gaines (sous-vêtements), gants (habillement),
gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique,
imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jupes, jupons,
lavallières, layettes, manchons (habillement), manteaux,
mantilles, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, vestes de pêcheurs, pèlerines, pelisses, pull-overs,
pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures),
sandales, saris, slips, tabliers (vêtements), tee-shirts, turbans,
vareuses, vestes, visières (chapellerie).
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services
d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de
communications
électroniques ;
fourniture
d'accès
de
télécommunications à des sites Web de musique numérique sur
l'Internet ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites
Web MP3 sur l'Internet ; services de courrier électronique ;
télécommunications d'informations (y compris pages Web) ;
location d'appareils de communication et de boîtes aux lettres
électroniques ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; télévision par câble, par
voie hertzienne, par satellites ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; conseils en
communications électroniques.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Transport de passagers ; réservation de
places de voyages ; services d'un guide de voyage et d'un guide
touristique, organisation de sorties, organisation de voyages et
d'excursions, organisation de croisières, services de réservation,
service d'informations en matière de destinations d'excursions
et de voyage, organisation de transport de voyageurs.
Classe No 41 : Services de jeux d'argent. Service d'informations
sur les jeux d'ordinateurs en ligne et les jeux vidéo via les
réseaux informatiques ou de communication ; organisation et
conduite de colloques, de conférences et de congrès ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ;
perfectionnement dans le domaine de l'informatique et des
télécommunications, organisation de séminaires, de congrès et
de cours dans le domaine de l'informatique et des
télécommunications et aussi dans le domaine de la
programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs et appareils de
télécommunications, du matériel et du logiciel associé aux
ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication ; services d'assistance technique (conseils,
informations) dans le domaine des télécommunications ;
publication de supports multimedia autres que publicitaires.
informatique.
No National : 13 4 023 003
CHEZ TRAN, Société à responsabilité limitée, CENTRE
COMMERCIAL LA TOISON D'OR, 21066 DIJON CEDEX.
No SIREN : 432 661 924.
CHEZ TRAN, CENTRE COMMERCIAL LA TOISON D'OR, 21066
DIJON CEDEX.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, sushi, maki,
sashimi, plats préparés ou cuisinés notamment à base de
viande, poisson ou sushi, filets de poissons ; mets à base de
produits de la mer, de viande, de légumes ou de poisson.
Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ;
beurre, fromages. Huiles et graisses comestibles. Charcuterie,
salaisons, crustacés (non vivants). Salades, sauces à salade,
salade de légumes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
vinaigre, sauces (condiments) ; sauces (arômes) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; beignets ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets
et plats préparés à base des produits précités ;
sans alcool ;
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
relations publiques. Service de ventes au détail de boissons
alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et
liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques,
viande, fruits et légumes frais, crustacés (non vivants), riz,
pâtisserie, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats
préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou
sushi, filets de poissons ; services de conseil commercial dans le
cadre de services de franchisage ; services rendus pas un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction de
restaurants, de restaurants libre-service, de restaurant à services
rapide et permanent, de cafés-restaurants, de cafétérias, de
cantines, de bars ; services de direction dans l'établissement et
le fonctionnement de restaurants et des autres établissements
mentionnés ci-avant à savoir services de gestion des affaires
commerciales. Services informatisés de commandes en ligne,
services informatisés de vente au détail en ligne, services de
commandes en ligne et services de magasins de vente au détail
en ligne de fruits et légumes frais, crustacés (non vivants),
viande, poisson, volaille et gibier, sushi, maki, sashimi, plats
préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou
sushi, filets de poissons ; services rendus par un franchiseur de
restaurant et des autres établissements mentionnés ci-avant, à
savoir mise à disposition de savoir-faire commercial ; services
de consultations commerciale en matière d'études, de rédaction
et de dessins, d'instruction pour le fonctionnement de
restaurants ;
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, emballage, transport et services de livraison à
domicile de produits alimentaires, de boissons, de sushi, maki,
sashimi, nems et autres repas préparés ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
d'hôtellerie ; services de café ; services de cafétérias ; services de
cantines ; services de traiteur ; services de bar ; restaurants ;
services de restaurants libre-service ; services de restauration
rapide ; services de sandwicheries ; préparation d'aliments ou de
repas pour consommation sur place ou à emporter ; services
d'un restaurant chinois ; préparation d'aliments à emporter ;
services de conseils en matière culinaire.
No National : 13 4 023 063
LA TRIBUNE NOUVELLE, SAS, 10 RUE DES ARTS, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 749 814 604.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 rue Fessart, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe No 9 : Publications électroniques et numériques ;
publications téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international
de
communications ;
toutes
données
téléchargeables sur ordinateur, sur téléphone portable ou sur
tablette ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de
logiciels ;
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs,
chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à
courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en
carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à
savoir sacs et sachets ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; organisation de campagnes
d'informations et de manifestations commerciales ; informations
d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment services de vente en ligne par le
biais d'Internet pour les produits de l'imprimerie, imprimés,
journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications,
catalogues, prospectus, albums, atlas ; organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de
personnel ; information et conseils en matière de recrutement ;
reclassement ou leur promotion professionnelle ; assistance aux
employeurs pour l'embauche et le reclassement de leurs
salariés ; sondage d'opinion ; transcription de communications ;
services liés à une activité de promotion commerciale sous
toutes ses formes à savoir services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial
et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de
l'économie et de la finance ;
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission
d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par
tous moyens téléinformatiques et plus généralement quel qu'en
113
soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de
fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou
d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ;
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par
câble et par satellite ; transmission d'images et de messages
assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues
dans une banque de données ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique,
service de transmission d'informations d'une base de données ;
services de transmission de sonneries, d'images, de
photographies et de vidéos par téléchargement notamment à
destination des téléphones portables ; téléchargement et télédéchargement de sonneries, d'images, de photographies et de
vidéos notamment à destination des téléphones portables ;
agence d'information (nouvelles) ; agence de presse ; fourniture
de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la
transmission de message concernant la communauté virtuelle et
la constitution d'un réseau social ; communications et échange
d'informations, à savoir transmission d'information dans le
domaine de l'économie et de la finance, notamment sur le
réseau Internet ; service en ligne de transmission d'informations
sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté
virtuelle d'internautes ;
Classe No 41 : Services d'enseignement, d'éducation, de
formation, de divertissement ou de récréation sur tout support
et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, notamment service télématique,
site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication
de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autres
que textes publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; organisation et conduite de stages et de
cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires
et de symposiums ; production, postproduction et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et de
télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en
tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ;
organisation
de
compétitions
sportives ;
organisation
d'événements et de manifestations sportifs, culturels, musicaux
et éducatifs ; planification de réception (divertissement) ;
production, organisation et représentation de spectacles et de
fêtes ; production, édition, montage, location de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), de disques et de compilations musicales sur tout support,
y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ;
reportages photographiques ; services de reporters ; services de
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement
télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ;
divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; prêt
de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou
éducatifs.
No National : 13 4 023 151
DISC AMBIANCE, SARL, 112 chemin du Bois fin, 80132 DRUCAT.
No SIREN : 383 888 955.
Avocat, Mme Pecoraro Anne-Marie, 71-73 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion
des
affaires
commerciales ;
estimations
en
affaires
114
commerciales ; agences d'informations commerciales ; études
de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ;
recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels,
d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un
réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et en direction des
affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches
pour affaires ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ;
publication de textes publicitaires ; consultations pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle en matière
publicitaire
et
promotionnelle ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de
sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration
de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de
vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction
professionnelle
des
affaires
artistiques ;
direction
professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de
spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; services d'agence de mannequins, à savoir services de
sélection, de recrutement et de placement de mannequins ;
relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction
de
documents ;
gestion
administrative
de
primes,
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers
de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à
savoir des produits et des services relevant des domaines de
l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design,
de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de
l'horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du
sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de
la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la
télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser
et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen,
notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ;
recrutement
de
personnel ;
services
de
secrétariat ;
comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à
écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location
de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse ; services de communication sur Internet, services de
transmission d'informations par réseaux de communication
mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau
de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de
programmes de télévision ; communications radiophoniques,
télégraphiques et téléphoniques ; diffusion (transmission) de
données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion
de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions
radiophoniques,
télévisées
et
télévisées
interactives ;
messagerie électronique, transmission de dépêches et de
messages ;
Classe No 41 : Agences de modèles pour artistes ; services
d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ;
boîtes de nuit, services de discothèques ; studios de cinéma ;
location d'appareils et accessoires cinématographiques ;
cirques ; services de clubs (divertissement) ; organisation et
conduite de concerts ; location de décors de spectacles ;
informations en matière de divertissement ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts
culturels ; production de films ; location d'appareils d'éclairage
pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services
d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles ;
reportages photographiques ; planification de réceptions
(divertissement) ; représentations théâtrales ; réservation de
places de spectacles ; production de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; édition de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques
et de publications ; prêt de livres ; location de films,
d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires), organisation de concours (éducation
ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
d'informations et de divertissements radiophoniques et
télévisés ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d'édition, de duplication des sons et
des images, services d'enregistrement des sons et des images
(studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et
des images (filmage) ; services d'édition musicale ; services de
composition musicale, organisation et conduite d'ateliers de
formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition
et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres
que textes publicitaires) ; production et location de tous
supports sonores et/ou visuels ; services d'information en
matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de
photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/
ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ;
services de studio d'enregistrement ; montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d'enregistrement ; production
d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation
d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression
corporelle ; services de créations d'oeuvres artistiques de
chorégraphies ; cours d'expression corporelle ; cours et
formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ; école de
danse ; services de divertissement, à savoir conception, création,
production, et présentation de pièces de théâtre proposant des
numéros artistiques, des numéros comiques, de la chorégraphie
et/ou de la danse, de la musique et/ou des chansons ; services
de clubs de danse ; production de spectacle vivant et de danse
pluridisciplinaire ; organisation de stages et de formation de
danse.
No National : 13 4 023 261
à : I.N.P.I. GRENOBLE
D.A.C.D., S.A.S., 16 rue Pierre Mendès-France, 69120 VAULX-ENVELIN.
No SIREN : 453 231 565.
D.A.C.D., M. de PANNEMACKER René, Parc d'Activités Mathias,
26320 SAINT MARCEL LES VALENCE.
Classe No 1 : Additif chimique pour tous carburants pétroliers ;
agent pour la destruction du pétrole.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs). Additif chimique de traitement multifonctionnel,
notamment améliorant les propriétés des combustibles ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
administration commerciale ; services de vente en gros de
traitements chimiques pour produits pétroliers et dérivés du
pétrole ; services de vente au détail de traitements chimiques
pour produits pétroliers et dérivés du pétrole ; services de vente
au détail de machines de raffinage du pétrole ; services de vente
en gros de solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique,
gasoil, Gasoil Non Routier (GNR) ; services de vente au détail de
solutions de nettoyage de cuves de fioul domestique, gasoil,
Gasoil Non Routier (GNR) ;
Classe No 39 : Service de transport, stockage, distribution de
combustibles et de dérivés du pétrole (y compris les essences
pour moteurs), approvisionnements de tiers.
No National : 13 4 023 276
115
gestion et aide à la direction des affaires commerciales dans le
cadre de contrats de franchises au profit des entreprises de
vente au détail dans le domaine des véhicules, y compris des
vélos, vélomoteurs, vélos de courses et autres bicycles et
tricycles et des pièces constitutives et accessoires des produits
précités.
Classe No 37 : Maintenance, réparation et assemblage de
véhicules, y compris de vélos, vélomoteurs, vélos de courses et
autres bicycles et tricycles ; pièces constitutives et accessoires
des produits précités.
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE, RUE
DE L'ORMEAU, 83340 LE LUC EN PROVENCE.
No SIREN : 783 095 359.
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, RUE DE L'ORMEAU, 83340 LE
LUC EN PROVENCE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 13 4 023 520
BIRETCO B.V., Société néerlandaise dûment constituée et régie
par les lois des Pays-Bas, Stadionstraat 2, 4815 NG BREDA,
Pays-Bas.
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
No National : 13 4 023 518
BIRETCO B.V., Société néerlandaise dûment constituée et régie
par les lois des Pays-Bas, Stadionstraat 2, 4815 NG BREDA,
Pays-Bas.
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Description de la marque : Bleu : code Pantone 300 C ; Rouge
code Pantone 485 C
Classe No 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre, y
compris les vélos, vélomoteurs, vélos de courses et autres
bicycles et tricycles ; pièces constitutives et accessoires des
produits précités à l'exception des dynamos, de l'éclairage, de
l'habillement et des casques ; pneus pour vélos.
Description de la marque : Bleu : code Pantone 300 C ; Rouge
code Pantone 485 C
Classe No 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre, y
compris les vélos, vélomoteurs, vélos de courses et autres
bicycles et tricycles ; pièces constitutives et accessoires des
produits précités à l'exception des dynamos, de l'éclairage, de
l'habillement et des casques ; pneus pour vélos.
Classe No 35 : Intermédiation commerciale et consultation en
matière d'achat et de vente de véhicules, y compris de vélos,
vélomoteurs, vélos de courses et autres bicycles et tricycles et
de pièces constitutives et accessoires des produits précités ;
services d'import-export de véhicules, y compris de vélos,
rassemblement (à l'exception du transport), présentation,
exposition et démonstration de véhicules, y compris de vélos,
de pièces constitutives et accessoires des produits précités, afin
de permettre à des tiers de visualiser et d'acheter ces produits ;
Classe No 35 : Intermédiation commerciale et consultation en
matière d'achat et de vente de véhicules, y compris de vélos,
services d'import-export de véhicules, y compris de vélos,
rassemblement (à l'exception du transport), présentation,
exposition et démonstration de véhicules, y compris de vélos,
de pièces constitutives et accessoires des produits précités, afin
de permettre à des tiers de visualiser et d'acheter ces produits ;
gestion et aide à la direction des affaires commerciales dans le
cadre de contrats de franchises au profit des entreprises de
vente au détail dans le domaine des véhicules, y compris des
vélos, vélomoteurs, vélos de courses et autres bicycles et
tricycles et des pièces constitutives et accessoires des produits
précités.
Classe No 37 : Maintenance, réparation et assemblage de
véhicules, y compris de vélos, vélomoteurs, vélos de courses et
autres bicycles et tricycles ; pièces constitutives et accessoires
des produits précités.
116
No National : 13 4 023 611
VELTYS, Société à responsabilité limitée, 2 square de l'Opéra
Louis-Jouvet, 75009 PARIS.
No SIREN : 791 605 488.
CABINET NETTER, 36 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
savoir présentation d'oeuvres d'art contemporain. Edition d'un
contenu éditorial lié aux acteurs du marché de l'art
contemporain.
No National : 13 4 023 791
SARL NUTRIPET, SARL, 50 RUE JEAN THEVENIN, 97431 PLAINE
DES PALMISTES.
No SIREN : 534 827 068.
SARL NUTRIPET, M. MEDAR WILFRIED, 50
THEVENIN, 97431 PLAINE DES PALMISTES.
RUE
JEAN
Description de la marque : Codes quadrichromie : Noir C0 M0 J0
N100 – Bleu C100 M73 J0 N2
Classe No 35 : Etudes statistiques ; études de marché ; enquêtes,
sondages ; conseils et informations d'affaires, gestion des
affaires commerciales, conseils en organisation et direction des
affaires, investigations pour affaires, recherche de marché ;
sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; information statistique ; collecte,
saisie et mise à jour de données économiques ; prévisions
économiques ; production et analyse d'études économiques ;
production et analyse d'études statistiques ; saisie de données
dans des bases de données informatiques ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
concours, de conférences, de congrès, d'expositions, de
séminaires, de symposiums, de conventions ; édition de
supports pédagogiques, rédaction et conception (rédaction et
publication) de textes, questionnaires, enquêtes, sondages
(autres que textes publicitaires) ; publication en ligne
notamment sous forme de blogs ; publication électronique de
chroniques, de magazines, d'articles et de lettres d'information
en ligne ; participation à des publications de livres, de revues, de
textes (autres que publicitaires), d'articles de journaux et de
magazines ; publication de textes, enquêtes, sondages,
brochures.
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
No National : 13 4 023 929
4D CONCEPT, SAS, 41-43 AVENUE DU CENTRE, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 351 882 923.
4D CONCEPT, Mme VAAL CHANTAL, 41-43 AVENUE DU
CENTRE, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No National : 13 4 023 627
à : I.N.P.I. PARIS
PERACCHI ISABELLE, 93 rue Michel Ange, 75016 PARIS.
DE SAINTE LORETTE EVA, 3 square de la Tour Maubourg, 75007
PARIS.
PERACCHI ISABELLE, 93 rue Michel Ange, 75016 PARIS.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques promotion commerciale
d'artistes contemporains, ventes aux enchères.
Classe No 41 : Organisation d'expositions (à buts culturels ou
éducatifs) en ligne, à savoir galerie en ligne. Micro-édition.
Organisation d'expositions (à buts culturels ou éducatifs) à
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ;
journaux ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de
données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
l'information ; services de conception d'art graphique.
No National : 13 4 024 205
117
BEARINGPOINT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
Immeuble Le Galilée, 51, Esplanade du Général de Gaulle, 92800
PUTEAUX.
No SIREN : 443 021 241.
NONY, Madame Marion TERTRAIS, 3 rue de Penthièvre, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Journaux, magazines, revues, périodiques, fiches,
brochures ; livres ;
No National : 13 4 025 053
JCE BIOTECHNOLOGY, Société par actions simplifiée, AVENUE
DE SAINT YORRE, ZI BIOPARC VICHY-HAUTERIVE, 03270
HAUTERIVE.
No SIREN : 418 489 704.
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe No 35 : Services de marketing ; services de sondages
d'opinions ; services d'analyse de stratégies commerciales
mondiales ; études de marché, services d'établissement de
statistiques et de prévisions économiques ; publication de textes
publicitaires ; services de recueil de données commerciales et
industrielles dans un fichier central ; organisation et tenue
d'expositions, de foires, de salons à des fins commerciales et
publicitaires ;
Classe No 41 : Services d'organisation de salons, d'expositions,
et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours
en matière éducative, avec ou sans distribution de prix ou
attribution de distinctions ; planification et organisation de
réceptions (divertissement).
Classe No 6 : Conteneurs et récipients métalliques, conteneurs et
récipients métalliques pour le transport ou le transfert de
déchets toxiques radioactifs, chimiques, virologiques et/ou
stériles ;
No National : 13 4 024 711
Classe No 9 : Appareils et instruments de laboratoires ;
Classe No 10 : Enceintes (isolateurs) de confinement pour la
manipulation à usage médical et parties constitutives
d'enceintes, à savoir portes ;
Mle GIOVANGIGLI CATHERINE, Agissant pour le compte de la
société SARL AMAUKA en cours de formation, 1 RUE DE LA
PASIONARIA, 38400 SAINT MARTIN D'HERES.
Classe No 11 : Hottes stériles et aération pour laboratoires, pour
un usage médical ;
Mle GIOVANGIGLI AURELIA, Agissant pour le compte de la
société SARL AMAUKA en cours de formation, 1 RUE DE LA
Classe No 16 : Sacs et poches en matières plastiques pour le
transfert et/ou le transport de produits ou déchets toxiques
radioactifs, chimiques, virologiques et/ou stériles ;
Mle VAUSSENAT AMANDINE, Agissant pour le compte de la
société SAR AMAUKA en cours de formation, 1 RUE DE LA
Classe No 17 : Isolateurs ;
Mle GIOVANGIGLI CATHERINE, 1 RUE DE LA PASIONARIA,
38400 SAINT MARTIN D'HERES.
Classe No 20 : Conteneurs et récipients non métalliques pour le
transport ou le transfert de déchets toxiques radioactifs,
chimiques, virologiques et/ou stériles.
118
No National : 13 4 025 063
MORPHO, Société Anonyme, 11 Boulevard Galliéni, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
No SIREN : 440 305 282.
SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG),
Rond Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL.
Classe No 9 : Matériels informatiques à savoir terminaux,
lecteurs, logiciels ; appareils et équipements pour le traitement
de l'information, logiciels d'interface, terminaux mobiles de
contrôle d'identité, compatibles avec des documents
d'identification intégrant des données biométriques.
No National : 13 4 025 736
M. SEBAG ROGER, 22 RUE NORMANDIE NIEMEN, 94310 ORLY.
M. SEBAG ROGER, 22 RUE NORMANDIE NIEMEN, 94310 ORLY.
Classe No 3 : Savons, savonnettes, savons de toilette ; produits
de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; eaux
de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles
d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ;
crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la
peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations
cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes,
laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le
visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de
la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ;
masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et
après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage
cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses
et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions
après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage
personnel ; pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et
pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ;
crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons
correcteurs ; eye-liner, rouge à lèvres, mascara ; anticernes ;
fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre
pour le maquillage ; dentifrices ; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 14 : Horlogerie, montres, réveils, pendules et
instruments chronométriques ; joaillerie, bijouterie, bagues,
bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles
d'oreilles,
barrettes
(bijouterie),
médailles,
médaillons
(bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates,
affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; métaux précieux et
leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces
matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non
compris dans d'autres classes, à savoir : bustes en métaux
précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art
en métaux précieux ; statues, statuettes en métaux précieux ;
coffrets à bijoux,, aiguilles (horlogerie),, insignes en métaux
précieux, monnaies. Tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France ;
Classe No 25 : Vêtements de dessus et de dessous pour
hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations
du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que
de
plongée) ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ;
trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ;
costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers
(vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ;
cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots
(vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ;
robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ;
bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en
papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ;
caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et
de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de
corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; culottes ; slips ; soutiensgorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ;
bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles
(fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ;
bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ;
cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et
bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les
chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ;
sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ;
chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ;
casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris
les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ;
turbans ; saris. Tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires
commerciales ; agences d'informations commerciales ; études
de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ;
recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels,
d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un
réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et en direction des
affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches
pour affaires ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication
de textes publicitaires ; consultations pour la direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la
gestion administrative de sites Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; diffusion
d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise
à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes
pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; gestion
administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative
d'hôtels ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux
enchères ; agences d'import-export ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; services de mannequins
à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations
publiques ; services de revues de presse ; reproduction de
documents ; gestion de primes promotionnelles ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle et le personnel ; services d'approvisionnement pour
des tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits
(à l'exception de leur transport), à savoir des produits relevant
des domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la
personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques,
de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la
mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de
la lunetterie, du mobilier, des arts de la table, du linge de
maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du sport et
des jeux de la photographie, du cinéma, de la presse et de
l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de
l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y
compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, permettant
aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu
d'exposition à but commercial ; dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits
par tout moyen (y compris de télécommunication) ; bureaux de
placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ;
comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à
écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location
de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques.
Classe No 41 : Services de divertissement ; production et
exécution de représentations musicales ; représentations, la
production
et
présentation
d'émissions
musicales ;
représentations, production et représentation de programmes
pour la radio ; représentations, production et présentation de
programmes
télévisés ;
représentations,
production
et
présentation de vidéos ; représentations sur scène, production
de spectacles ; la production, enregistrement, diffusion
simultanée, présentation et distribution d'enregistrements,
disques, musique, vidéos, disques versatiles digitaux,
programmes télévisés, programmes radiophoniques, films et
contenus
multimédias,
images,
images,
textes
et
enregistrements
sonores ;
publications
électroniques ;
publications électroniques disponibles en ligne à partir d'une
base de données ou de l'Internet ; divertissement interactif pour
transmission et accès via des réseaux informatiques et de
communications, y compris l'Internet ; services de studio
d'enregistrement ; services de divertissement par le biais de
supports électroniques ; publication de paroles de chansons
sous forme de livres ou de feuilles ; services de studio
d'enregistrement ; information et conseils dans tous les
domaines précités ; tous les services précités étant également
fournis en ligne, à partir d'une base de données informatique, de
l'Internet, par téléphone ou par d'autres moyens de
communications.
Éducation ;
formation ;
divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 4 025 886
Société COFISANTE, SAS,
LEVALLOIS PERRET.
No SIREN : 399 851 161.
136,
rue
Victor
Hugo,
92300
Mme Caroline BIRONNE, 21, rue de Téhéran, 75008 PARIS.
119
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques. Vente au détail en
ligne et vente au détail en magasin de produits pharmaceutiques
et para pharmaceutiques, médicaux, diététiques, alimentaires
esthétiques à à savoir abrasifs à usage dentaire, acaricides,
acétates
à
usage
pharmaceutique,
acides
à
usage
pharmaceutique, aconitine, adhésifs pour prothèses dentaires,
adjuvants à usage médical, produits pour la purification de l'air,
aliments à base d'albumine à usage médical, préparations
albumineuses à usage médical, iodures alcalins à usage
pharmaceutique, alcaloïdes à usage médical, alcools
médicinaux, alcools à usage pharmaceutique, aldéhydes à usage
pharmaceutique,
algicides,
compléments
alimentaires
d'alginates, alginates à usage pharmaceutique, aliments pour
bébés, aliments diététiques à usage médical, alliages de métaux
précieux à usage dentaire, préparations d'aloe vera à usage
pharmaceutique, acétate d'alumine à usage pharmaceutique,
pilules amaigrissantes / pilules amincissantes, amalgames
dentaires, amidon à usage diététique ou pharmaceutique,
préparations médicales pour l'amincissement, aminoacides à
usage médical, aminoacides à usage vétérinaire, analgésiques,
anesthésiques, écorce d'angosture à usage médical / écorce
d'angusture à usage médical, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, produits pour laver les animaux, anneaux
pour cors aux pieds / bagues pour cors aux pieds, anneaux
antirhumatismaux / anneaux contre les rhumatismes, thé
antiasthmatique, antibiotiques, produits anticryptogamiques,
baume
antigel
à
usage
pharmaceutique,
produits
antihémorroïdaux, antimérule, articles antimigraineux, produits
antimites, pilules antioxydantes, produits antiparasitaires, coton
antiseptique, antiseptiques, produits antisolaires [onguents
contre les brûlures du soleil] / onguents contre les brûlures du
soleil, produits antiuriques, coton aseptique, attrape-mouches,
pilules autobronzantes, préparations bactériennes à usage
médical ou vétérinaire, poisons bactériens, préparations
bactériologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations
thérapeutiques pour le bain, bains vaginaux, bains médicinaux,
bains d'oxygène, sels pour bains d'eaux minérales, boue pour
bains, balsamiques à usage médical, bandes périodiques,
bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la
médecine, bandes pour pansements, bâtons de réglisse à usage
pharmaceutique, baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à
usage médical / baume de gurgu [gurgum] à usage médical /
baume de gurjum [gurjun] à usage médical, baumes à usage
médical, produits pour laver les bestiaux, bicarbonate de soude
à usage pharmaceutique, biocides, préparations biologiques à
usage médical, préparations biologiques à usage vétérinaire,
préparations de bismuth à usage pharmaceutique, sous-nitrate
de bismuth à usage pharmaceutique, bois de cèdre anti-insectes,
boissons diététiques à usage médical, bonbons médicamenteux,
boues médicinales, bouillons de culture pour la bactériologie,
bracelets antirhumatismaux / bracelets contre les rhumatismes,
bracelets à usage médical, brome à usage pharmaceutique,
préparations pour bronchodilatateurs, produits contre les
brûlures, caches oculaires à usage médical, cachets à usage
pharmaceutique, cachou à usage pharmaceutique, produits
contre la callosité, calmants / sédatifs, calomel, camphre à usage
médical, poudre de cantharide, caoutchouc à usage dentaire,
capsules pour médicaments, carbonyle [antiparasitaire],
compléments alimentaires de caséine, cataplasmes, caustiques
à usage pharmaceutique, cellules souches à usage médical,
cellules souches à usage vétérinaire, préparations médicinales
pour la croissance des cheveux, lotions pour chiens, produits
pour laver les chiens, produits chimico-pharmaceutiques,
préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations
chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage
vétérinaire, chloral hydraté à usage pharmaceutique,
chloroforme, cigarettes sans tabac à usage médical, ciment d'os
pour la chirurgie et l'orthopédie, ciment pour sabots d'animaux,
ciments dentaires, cires à modeler à usage dentaire, clous
fumants, cocaïne, colliers antiparasitaires pour animaux,
collodion à usage pharmaceutique, collyre, compléments
alimentaires pour animaux, compléments nutritionnels,
compléments
alimentaires
d'albumine,
compresses,
conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe,
écorce de condurango, remèdes contre la constipation,
contraceptifs chimiques, substances de contraste radiologique à
usage médical, produits contre les cors aux pieds / coricides,
coton à usage médical, couches hygiéniques pour incontinents,
couches pour bébés, couches pour animaux de compagnie,
120
couches-culottes, coupe-faim à usage médical, pilules coupefaim, coussinets d'allaitement, coussinets pour oignons, crayons
antiverrue, crayons caustiques, crayons hémostatiques, crayons
antimigraineux, crème de tartre à usage pharmaceutique,
créosote à usage pharmaceutique, écorce de croton, culottes
hygiéniques / slips périodiques, culottes hygiéniques pour
incontinents, cultures de micro-organismes à usage médical ou
vétérinaire / préparations de micro-organismes à usage médical
ou vétérinaire, cultures de tissus biologiques à usage médical,
cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire, curare,
décoctions à usage pharmaceutique, préparations pour faciliter
la dentition, matières pour plomber les dents, dépuratifs,
désinfectants à usage hygiénique, désodorisants pour
vêtements ou matières textiles, désodorisants, désodorisants
d'atmosphère, détergents [détersifs] à usage médical, produits
pour le diagnostic à usage médical, diastases à usage médical,
substances diététiques à usage médical, digestifs à usage
pharmaceutique, digitaline, drogues à usage médical, droguiers
de voyage, eau blanche, eau de mélisse à usage
pharmaceutique, eau de mer pour bains médicinaux, eaux
thermales, eaux minérales à usage médical, écorces à usage
pharmaceutique,
élixirs
[préparations
pharmaceutiques],
matières pour empreintes dentaires, encens répulsif pour
insectes, produits contre les engelures, préparations
enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à
usage vétérinaire, compléments alimentaires d'enzymes,
enzymes à usage médical, enzymes à usage vétérinaire,
éponges vulnéraires, essence d'aneth à usage médical, essence
de térébenthine à usage pharmaceutique, esters à usage
pharmaceutique, éthers à usage pharmaceutique, étoffes pour
pansements, eucalyptol à usage pharmaceutique, eucalyptus à
usage pharmaceutique, farine de poisson à usage
pharmaceutique, farine de lin à usage pharmaceutique, farines
lactées pour bébés, farines à usage pharmaceutique, fébrifuges,
fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique,
fibres alimentaires, fleur de soufre à usage pharmaceutique,
fongicides, aldéhyde formique à usage pharmaceutique,
produits pour fumigations à usage médical, gaïacol à usage
pharmaceutique / gayacol à usage pharmaceutique, acide
gallique à usage pharmaceutique, gaz à usage médical, gaze
pour pansements, gélatine à usage médical, compléments
alimentaires de gelée royale, gelée de pétrole à usage médical,
gelée royale à usage pharmaceutique, gentiane à usage
pharmaceutique, compléments alimentaires de germes de blé,
germicides, glu contre les mouches, compléments alimentaires
de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical,
glycérophosphates, gommes à mâcher à usage médical,
gommes à usage médical, gommes-guttes à usage médical,
graines de lin à usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses
à usage médical, graisses à usage vétérinaire, préparations
chimiques pour diagnostiquer la grossesse, hématogène,
hémoglobine, herbes médicinales, herbes à fumer à usage
médical, herbicides / désherbants / produits pour la destruction
des herbes / produits pour la destruction des plantes / produits
pour la destruction des végétaux, hormones à usage médical,
extraits de houblon à usage pharmaceutique, huile de foie de
morue, huile camphrée à usage médical, huile de ricin à usage
médical, huiles à usage médical, hydrastine, hydrastinine, ouate
hydrophile / coton hydrophile, implants chirurgicaux [tissus
vivants], infusions médicinales, insecticides, insectifuges, iode à
usage pharmaceutique, teinture d'iode, iodoforme, iodures à
usage pharmaceutique, isotopes à usage médical, jalap,
ferments lactiques à usage pharmaceutique, lait d'amandes à
usage pharmaceutique, lait malté à usage médical, laques
dentaires, produits pour détruire les larves, préparations de
lavage vaginal à usage médical, préparations pour lavages
oculaires, laxatifs, compléments alimentaires de lécithine,
lécithine à usage médical, compléments alimentaires de levure,
levure à usage pharmaceutique, produits pour détruire les
limaces, compléments alimentaires de graines de lin,
compléments alimentaires d'huile de graines de lin, liniments,
lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire,
lubrifiants sexuels, lupuline à usage pharmaceutique, magnésie
à usage pharmaceutique, malt à usage pharmaceutique, écorce
de manglier à usage pharmaceutique, mastics dentaires, mèches
soufrées pour la désinfection, médicaments à usage dentaire /
remèdes à usage dentaire, médicaments pour la médecine
humaine / remèdes pour la médecine humaine, médicaments à
usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire, menthe à usage
pharmaceutique, menthol, onguents mercuriels, substances
nutritives pour micro-organismes, produits chimiques pour le
traitement du mildiou, moleskine à usage médical, mort-auxrats, mousse d'Irlande à usage médical, moutarde à usage
pharmaceutique, huile de moutarde à usage médical, écorce de
myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique, narcotiques /
stupéfiants, nervins, préparations pour le nettoyage des verres
de contact, produits chimiques pour le traitement de la nielle,
préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine
et animale, onguents à usage pharmaceutique, opiats, opium,
opodeldoch, produits opothérapiques, amalgames dentaires en
or, ouate à usage médical, oxygène à usage médical, pain pour
diabétiques à usage médical, articles pour pansements, papier
antimite, papier réactif à usage médical ou vétérinaire, papier à
sinapismes, parasiticides, pastilles à usage pharmaceutique,
pâte de jujube, produits pharmaceutiques pour les soins de la
peau,
pectine
à
usage
pharmaceutique,
produits
pharmaceutiques contre les pellicules, pepsines à usage
pharmaceutique, peptones à usage pharmaceutique, peroxyde
d'hydrogène
à
usage
médical,
pesticides,
produits
pharmaceutiques, pharmacies portatives, phénol à usage
pharmaceutique, phosphates à usage pharmaceutique, produits
chimiques pour le traitement du phylloxéra, remèdes contre la
transpiration des pieds, plasma sanguin, poisons, compléments
alimentaires de pollen, pommades à usage médical, porcelaine
pour prothèses dentaires, sels de potassium à usage médical,
potions médicinales, poudre de perles à usage médical,
compléments alimentaires de propolis, propolis à usage
pharmaceutique,
protège-slips
[produits
hygiéniques],
compléments alimentaires de protéine, compléments de
protéine pour animaux, purgatifs / évacuants, poudre de
pyrèthre, quassia à usage médical, quebracho à usage médical,
quinine à usage médical, quinoléine à usage médical, quinquina
à usage médical, racines médicinales, produits radioactifs à
usage médical, radium à usage médical, réactifs chimiques à
usage médical ou vétérinaire, reconstituants [médicaments],
préparations pour réduire l'activité sexuelle, réglisse à usage
pharmaceutique, répulsifs pour chiens, résidus du traitement
des grains de céréales à usage diététique ou médical, racines de
rhubarbe à usage pharmaceutique, salsepareille à usage
médical, sang à usage médical, sangsues à usage médical,
scapulaires à usage chirurgical, seigle ergoté à usage
pharmaceutique, sels à usage médical, sels contre
l'évanouissement / sels odorants, sels pour le bain à usage
médical, sels d'eaux minérales, médicaments sérothérapiques,
sérums, serviettes hygiéniques / serviettes périodiques,
serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, siccatifs à
usage médical, sinapismes, sirops à usage pharmaceutique,
produits pour les soins de la bouche à usage médical, produits
contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, produits
stérilisants pour sols, solvants pour enlever le sparadrap,
somnifères, sels de soude à usage médical, produits pour
détruire les souris, sparadrap, sperme pour l'insémination
artificielle, sprays réfrigérants à usage médical, produits pour la
stérilisation, stéroïdes, strychnine, styptiques, sucre candi à
usage médical, sucre à usage médical, sucre de lait à usage
pharmaceutique / lactose à usage pharmaceutique, sulfamides
[médicaments],
suppléments
alimentaires
minéraux,
suppositoires, extraits de tabac [insecticides], tampons
hygiéniques / tampons pour la menstruation, tartre à usage
pharmaceutique, teintures à usage médical, térébenthine à
usage pharmaceutique, thé médicinal, thymol à usage
pharmaceutique, tisanes, tissus chirurgicaux, remèdes contre la
transpiration, tue-mouches, vaccins, vermifuges, produits pour
détruire la vermine, solutions pour verres de contact, vésicants,
produits vétérinaires, produits chimiques pour le traitement des
maladies de la vigne, préparations de vitamines.
Communications
par
terminaux
électronique
Raccordement
par
réseaux informatiques mondiaux. Service de communication sur
réseau informatique.
Classe No 42 : Évaluations et estimations dans les domaines
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
Consultation en matière d'ordinateurs. Numérisation de
documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de
l'information. Hébergement de serveurs.
conception de logiciels de site marchand.
Elaboration
et
No National : 13 4 025 955
CERIEL, Société Anonyme, P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï
Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN.
No SIREN : 379 917 511.
CERIEL, M. LEROY Alain, P.A.T. La Vatine, 7 Rue Andreï
Sakharov, 76130 MONT SAINT AIGNAN.
121
sacoches conçues pour ordinateurs portables. Applications pour
appareils mobiles ; tous les produits précités étant d'origine
française ou fabriques en France ;
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ;
d'habillement de sport) ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriques en France ;
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Description de la marque : Superv'IT : une apostrophe (') sépare
les mots Superv et IT.
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie
de l'information.
No National : 13 4 026 109
No National : 13 4 026 133
H L I, société anonyme, 1 rue de Craiova, Immeuble Les
Fontenelles, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 428 591 630.
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. eyheramendy romain, 6 square bolivar, 75019 PARIS.
M. Ben Meftah Salah, 5 Cours Saint Vincent, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
M. eyheramendy romain, 6 square bolivar, 75019 PARIS.
optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, d'images ou de
données encodées ; appareils audiovisuels, appareils pour le
traitement de l'information, appareils d'écriture et/ou de lecture
sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à
puce, bornes interactives de présentation et de commandes de
produits et services, appareils et instruments de lecture optique,
d'informations codées et supports de telles informations,
appareils et parties constitutives d'appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du
câble, du satellite ; appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, la transmission des données, des sons, des images
et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de
reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
équipements de saisie, de stockage, de traitement des
informations ou des données ; serveurs audio et vidéo
interactifs, serveurs informatiques ; ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de
textes, ordinateurs personnels de poche ; machines à calculer,
ordinateurs ; dispositifs numériques d'aide personnelle à savoir
assistants numériques personnels (organiseurs) ; appareils
téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou
122
voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir
d'un appareil de navigation, d'un combiné téléphonique en
gardant les mains libres ; logiciels (programmes enregistrés) ;
supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes
magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés,
cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le
traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de
sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d'ordinateurs, cartes à circuits électroniques,
cartes d'identification électronique, publications électroniques
téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
tapis de souris ; publications électroniques téléchargeables ;
tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Classe No 35 : Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation
et
direction
d'affaires,
informations
et
renseignements d'affaires, services de saisies et de traitements
de données, conseil en gestion de fichier informatique ; services
de publicité et d'informations commerciales par réseaux
Internet ; conseil en matière de choix de matériel informatique et
de télécommunications, services de gérance administrative
d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication
et de réseaux multimédia ; études et recherches de marchés ;
audit dans le domaine des affaires et de l'informatique ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; gestion et stockage de bases de données ; compilation,
stockage, analyse et récupération de données et d'information,
stockage de données sur supports optiques, numériques et
magnétiques ; informations, recherches, compilations et études
statistiques ; gestion de fichiers informatiques, services
d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services de publicité, régie publicitaire, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier
publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d'espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques. Services d'abonnements à
des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ;
informations
commerciales.
Services
d'abonnements
téléphoniques permettant la consultation d'informations
proposées sur le réseau en ligne ; abonnements télématiques,
abonnements à une base de données et à un serveur de base de
données contenant des informations relatives à des annonceurs,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou
réservé de type Intranet ; abonnements à des journaux
électroniques ;
abonnements
à
un
service
de
télécommunication ; gestion administrative d'infrastructures
informatiques pour le compte de sociétés industrielles ou
commerciales (infogérance).
Classe No 37 : Services d'installation, maintenance, entretien et
réparation d'ordinateurs.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
et de transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur, service de transmissions d'informations par voie
télématique ; agences de presse et d'information (nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ;
informations en matière de télécommunications ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d'accès à une banque de données ;
transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ;
location d'appareils pour la transmission de messages, de
modems, de télécopieurs, de téléphone ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
émissions radiophoniques et émissions télévisées ; messagerie
électronique,
services
d'affichage
électronique
(télécommunications), services de télévision par câble, services
de transmission par satellites. Services de fourniture d'accès à
des programmes virtuels sur réseau Internet ; transmission de
données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ;
transmission d'informations par catalogues électroniques sur
réseaux Internet. Infogérance ayant pour but la prise en charge
totale ou partielle du système d'information du client, à savoir
mise à disposition (prêt, location) de matériels informatiques
(modems).
Classe No 39 : Entreposage et stockage de supports de données
informatiques, stockage de supports électroniques de données,
stockage de supports de données, images et textes.
Classe No 41 : Education ; divertissement ; formation, formation
en informatique ; institutions d'enseignement ; activités
éducatives, sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ;
édition de données informatiques destinées à être utilisées sur
réseaux informatiques ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; informations en matière de
divertissement, de récréation et d'éducation ; services de
reporters et de photographes ; services de traduction ; services
de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de
pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de
loteries ; services de loisirs.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
conseils en matière d'ordinateurs ; conseils techniques
informatiques ; études de projets techniques, gestion de projets
et réalisation de projets, à savoir études des projets techniques ;
essais
de
matériaux ;
conception
et
développement
d'ordinateurs
et
de
logiciels ;
location
de
logiciels
informatiques ; locations d'ordinateurs ; ingénierie ; location en
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
création (conception-élaboration) et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; mise
en place de sites sur Internet ; services de normalisation
technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la
communication télévisée et radiodiffusée, de normes
télématiques et informatiques ; programmations électroniques,
duplication
de
programmes
informatiques ;
services
d'ingénierie ; services de transposition d'application du logiciel
(service de programmation) ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données,
maintenance de logiciels et d'ordinateurs, consultation en
matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique), conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
réseaux informatiques, services d'assistance technique
(conseils) dans les domaines de l'informatique et des
télécommunications ; services d'assistance technique (conseils)
pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des
appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils
et instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications et de l'informatique, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l'informatique, services de consultations techniques en
matière d'ordinateurs et de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications ; études techniques de tous travaux
informatiques, conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études et recherches
techniques dans le domaine de l'exploitation et de la
maintenance
de
matériels
informatiques
et
de
télécommunications rendus par des ingénieurs, conseils
techniques en matière de mise en œuvre de matériel
informatique, de télécommunication ou de sécurité rendus par
des ingénieurs ; services de certification et d'authentification
(contrôle) de messages et de données transmis par
télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité
et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) ;
inspection et audit de systèmes d'ingénierie, contrôle et audit de
qualité, audit de systèmes informatiques et des systèmes
d'information ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert
de programmes ou de données au moyen d'un réseau
téléinformatique ; développement de systèmes pour le stockage
de données ; analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs.
123
Classe No 45 : Audit de sécurité pour des tiers.
No National : 13 4 026 145
à : I.N.P.I. PARIS
BONADEO Michel, Directeur, ZAC ATLANTISUD, 293 Route du
Pays de Gosse, 40230 ST GEOURS DE NARENNE.
SICA BIO PAYS LANDAIS, ZAE ATLANTISUD, 293 Route du Pays
de Gosse, 40230 ST GEOURS DE MAREMNE.
Classe No 3 : Produits de parfumerie, parfums, eau de toilette,
eaux de parfums, extraits de parfums, savons, gels et sels pour
le bain ou la douche à usage non médical, cosmétiques pour le
soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux,
crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et
les mains, huiles essentielles, produits de maquillage,
dentifrices, shampoings, déodorants corporels ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et
gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Tous ces
produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à
rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences,
plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux
minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces
produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
No National : 13 4 026 423
SMOOZ, SAS, 22 Rue des Pyrénées, 31800 VALENTINE.
No SIREN : 792 935 538.
SMOOZ, M. BONNEAU Clément, 22 Rue des Pyrénées, 31800
VALENTINE.
No National : 13 4 026 161
GUERLAIN, Société Anonyme, 68 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
No SIREN : 582 022 265.
GUERLAIN, M. Daniel PONSY, 125 Rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS.
Description de la marque : Codes couleurs : – Pantone Process
Black C – Blanc
air ou par eau ; véhicules électriques ; vélos électriques ; cycles ;
bicycles ; bicyclettes ; tricycles ; vélos ; vélomoteurs ; cadres de
cycles ; guidons de cycles ; potence de cycles ; pédales de
cycles ; freins de cycles ; indicateurs de direction pour
bicyclettes ; jantes de cycles ; selles et sièges de cycles ;
manivelles de cycles ; arbres de transmission pour véhicules
terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ;
moteurs de cycles ; mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ;
embrayages pour véhicules terrestres ; boyaux pour cycles ;
engrenages de cycles ; moyeux de cycles ; rayons de cycles ;
tendeurs de rayons de roues ; roues de cycles ; pneumatiques ;
pneumatiques de cycles ; chaînes de cycles ; chambres à air
pour pneumatiques ; chambres à air pour cycles ; trousses pour
la réparation des chambres à air ; amortisseurs de suspension
pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts
124
de suspension pour véhicules ; antivols pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules ; sonnettes de cycles ; portebagages pour véhicules ; béquilles de cycles ; filets pour
bicyclettes ; pompes de cycles ; garde-boue ; pare-boue ; coffres
spéciaux pour véhicules à deux roues ; rétroviseurs ; cyclecars ;
sidecars ; remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour
véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ;
housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; sièges de
sécurité pour enfants pour véhicules.
rapide (sandwiches froids et chauds), de boissons, de confiseries
(type barres chocolatées) ;
Classe No 41 : Organisation de séminaires, réceptions,
conférences (autour d'événements sportifs ou non) ; formation
au métier de la restauration rapide, à l'organisation de
restauration pour séminaires, réceptions, conférences, autour
d'événements de stade de grande envergure ;
No National : 13 4 026 435
Classe No 43 : Services de restauration dans les enceintes
sportives ; services de traiteurs.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 242 862
LOCA 9, SARL, QUARTIER DESERT, 97228 SAINTE-LUCE.
No SIREN : 501 315 337.
LOCA 9, QUARTIER DESERT, 97228 SAINTE-LUCE.
No National : 13 4 026 549
M. AIT-BRAHAM RACHID, 123 Bld Lucien Pierquin, 08000
WARCQ.
M. AIT-BRAHAM RACHID, 123 Bld Lucien Pierquin, 08000
WARCQ.
Classe No 37 : Location de machines de chantier.
Classe No 39 : Location de véhicules.
No National : 13 4 026 455
SGRS, SAS, 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023, 31028 TOULOUSE
CEDEX 4.
No SIREN : 444 907 273.
SGRS, 1 Allée Gabriel Biénès, BP 54023, 31028 TOULOUSE
CEDEX 4.
No National : 13 4 026 641
Description de la marque : police : univers condensed code
couleur : UNIVERS BtoC violet clair (C56 M60 J0 N0)
Classe No 30 : Sandwiches froids et chauds ;
Classe No 35 : Gestion administrative de services de restauration
dans les enceintes sportives ; vente de produits de restauration
Mme PETIT MARIE, 71 Rue Truffaut, 75017 PARIS.
Mme PETIT MARIE, 71 Rue Truffaut, 75017 PARIS.
125
détails ; d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie
(très hautes prestations/ultra luxe) ; par la mise en relation
commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de
services et de clients dans le commerce et les services de
prestige et d'excellence produit et prestations (ultra luxe) /
(objets précieux / produits très haut de gamme et hautes
technologies) services de vente aux enchères ;
fonds ; Dons de bienfaisances ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements
de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Cartes
magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs
alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux
précieux) ; écrans d'ordinateurs et de téléphones mobiles et/ou
photovoltaïques ; cellules et panneaux photovoltaiques ; cles
électroniques, numériques, clefs USB, clefs vituelles, clefs
(cartes electroniques ou numérique) ; coques et housses de
protection pour appareils de télécommunications ; Tous ces
pour l'horlogerie ; médailles ; Poinçon (outils), objet d'art :
motifs décoratif ; /dessein /écriture en métaux précieux et leurs
alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux
précieux) ; objets d'art : clefs et/ou serrures en métaux précieux
et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares
(métaux précieux) ; Tous ces produits étant d'origine française
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; publicité sur objets d'art
(métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en
terres rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et
commerciale du Made in France et de son “ Excellence ” ; soft
power /smart power lié au mécénat ; vente en ligne et aux
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Education : établissement pensionnat (avec réference /
excellence) ; organisations culturelles (festivals), services de jeux
de casinos, organisations de festivités à but privés ; organisation
de tournois (jeux) ; organisations d'Open (jeux) ; services de
galeries d'Art ; parcs d'attractions ; services de parcs
(zoologiques) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
pensions pour animaux ; Organisation de voyages (spaciaux)
avec services hôteliers ; services salon de thé ; services hôtelier
(très haute prestation /ultra luxe) pour être humain ; service
hôtelier pour animaux domestiques (très hautes gammes /ultra
luxe) ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de
thalassothérapie ; service de balnéothérapie ; (très hautes
126
prestations (ultra luxe) ; services de soins esthétiques, de
coiffure, (très hautes prestations (ultra luxe) ; soin d'hygiène et
de beauté de soins pour êtres humains et/ou pour animaux
(ultra luxe) ; transport animaux (très haute prestation) mer, terre,
air ; architecte décorateur extérieur (paysagiste) ;
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchise : service
rendu par un franchiseur à savoir transfert ; (mis à disposition de
savoir faire, concession de licences ; (national et international).
45.
No National : 13 4 026 715
Classe No 40 : Abattage d'animaux de boucherie. Élaboration et
transformation des viandes à savoir découpe, piéçage et
hachage de viandes.
No National : 13 4 027 046
Mme RABOT BEATRICE, Agissant pour le compte de la société
Agri NPK Consulting en cours de formation, 12 ROUTE DE LA
BECELLIERE, 37130 CINQ MARS LA PILE.
Mme RABOT BEATRICE, 12 ROUTE DE LA BECELLIERE, 37130
CINQ MARS LA PILE.
SOCIETE VITREENNE D'ABATTAGE JEAN ROZE, Société par
Actions Simplifiée, Rue Victor Baltard, 35500 VITRE.
No SIREN : 775 591 563.
REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769 SAINTGREGOIRE CEDEX.
Description de la marque : Elément “ Agri NPK ” en couleur
Pantone PMS 354 2X ; élément “ Consulting ” en couleur
Pantone PMS 194
Recrutement de personnel ; conseil en ressources humaines ;
bilan professionnel ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
Ingénierie de formation, formation en management, formation
en gestion des ressources humaines, formation commerciale,
formation technique et scientifique, coaching, évaluation des
compétences ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, revues, catalogues,
brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus
publicitaires, affiches, affichettes.
Classe No 29 : Viande et extraits de viande, plats cuisinés à base
de viande.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
location d'espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d'échantillons,
d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations
publiques ; organisation d'expositions et d'événements à buts
commerciaux et de publicité ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, comptabilité, traitement
administratif de commande d'achat, gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction
des affaires, conseils, informations et renseignements
d'affaires ; aide à la direction d'entreprise commerciales ou
industrielles, facturation, étude de marchés, recherche de
marchés, marketing, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de viande et extraits de
viande, plats cuisinés à base de viande ; farines et préparations
faites de céréales, pain, jus de viande, pizzas, quiches, raviolis,
sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes,
regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires
(à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément.
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de viande.
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques.
No National : 13 4 027 085
M. TEISSIER Gérard, 53 Grand Rue Jean Moulin, 30100 ALES.
Auto-Edition, M. TEISSIER Gérard, 53 Grand Rue Jean Moulin,
30100 ALES.
Classe No 35 : Vente au détail de livres.
Classe No 41 : Rédaction de textes non publicitaires publication
de livres services d'impression.
No National : 13 4 027 203
Vertigo, SARL, Lieu dit Villerase, BP 48, 66751 SAINT CYPRIEN
Cedex.
Vertigo, M. VILA Franck, Lieu dit Villerase, BP 48, 66751 SAINT
CYPRIEN Cedex.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ;
céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ;
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aliments pour les
animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour
la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
No National : 13 4 028 063
M. HAVET ERIC, 2 RUE DE VERDUN, 59253 LA GORGUE.
M. HAVET ERIC, 2 RUE DE VERDUN, 59253 LA GORGUE.
127
à peinture, baguettes d'encadrement pour tableaux (non
électroniques), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier,
articles de bureau à l'exception des meubles, buvards, cache-pot
en papier, calques, chevalets pour la peinture, cires à modeler
non à usage dentaire, colles pour la papeterie, vernis-colle,
corbeilles à courrier, craie à écrire ou à dessine, craie à marquer
les vêtements, crayons, décalcomanies, fournitures pour le
dessin, instruments de dessin, dessins, doigtiers, fournitures
pour l'écriture, produits pour effacer, emballages en carton ou
en papier, emporte-pièce (articles de bureau), encres d'écriture,
encres de Chine, équerres à dessin, étiquettes non en tissu,
faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], feuilles pour abat-jour,
figurines et objets en papier mâché à savoir : masques, cœur,
boules, lune, soleil, étoile, boîte, personnage, animaux, lettres et
chiffres, fleur, fruit, arbre, édifice, cadre photo, train, voiture,
formes géométrique (carré, rectangle, triangle, losange, forme
géométrique à plusieurs côtés), fusains, pastels [crayons],
gouaches, peintures pour l'art et la décoration, peinture à l'huile,
peinture acrylique, peinture à l'eau, godets pour la peinture,
gommes à effacer, instruments d'écriture, papier à lettres, linge
de table en papier, livres, marqueurs [articles de papeterie],
mines de crayons, matériaux à modeler, pâte à modeler,
modèles de broderie, moules pour plâtre ou argile à modeler,
masques à peindre pour travaux artistiques, nappes en papier,
palettes pour peintres, articles de papeterie, papier calque,
papier mâché, papier carbone, papier origami, patrons pour la
couture, perforateurs pour le bureau, perforatrices pour les
loisirs créatifs, pinceaux, brosses, couteau à peindre, pochoirs,
serviettes de table en papier, tampons encreur ou à encrer,
tableaux ou peintures (encadrés ou non), toiles pour la peinture,
patrons pour la confection de vêtements, photographies,
matériel pour les artistes, aquarelles ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, médium, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques (par exemple en polystyrène ou en mousse
synthétique) en forme de masques, cœur, rond, ovale, boules,
œuf, lune, soleil, étoile, cône, anneau, boîte, personnage,
animaux, lettres et chiffres, fleur, fruit, arbre, édifice, cadre
photo, train, voiture, botte, bille, perle, mannequin, plateau
repas, pyramide, plaque, formes géométriques (carré, rectangle,
triangle, losange, forme géométrique à plusieurs côtés), objets
en polystyrène à usage de moulures et rosaces pour plafond ou
autres formes originales destinées à être garnies, anneaux de
rideaux, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, bambou, bobines en bois pour fil, soie, cordonnet,
boutons [poignées] non métalliques, bustes pour tailleurs,
bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
cadres [encadrements], caisses non métalliques / bahuts
[coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets
[meubles] / huches non métalliques, figurines en cire, coffres à
jouets,
coquillages
[coquilles],
corail,
corbeilles
non
métalliques / paniers non métalliques, coussins pour animaux
de compagnie, coussins, crochets de rideaux, écaille, écriteaux
en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour
bouteilles / enveloppes pour bouteilles en bois / enveloppes en
bois pour bouteilles, embrasses non en matières textiles,
éventails, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, plâtre et pâte à sel en poudre pour les
loisirs créatifs, miroirs [glaces], jardinières [meubles],
mannequins, mannes [paniers], métiers à broder / cadres à
broderie, cercles à broder, métiers à tisser, métier à tapisser,
mobiles [objets pour la décoration], nacre brute ou mi-ouvrée,
oreillers à air non à usage médical, paille tressée à l'exception
des nattes, patères de rideaux, plaques de verre pour miroirs,
plateaux de tables, rails pour rideaux, récipients d'emballage en
matières plastiques, rideaux de bambou, rideaux de perles pour
la décoration, rivets non métalliques, roseau [matière à tresser],
rotin / jonc d'Inde, rubans de bois, rubans de paille, scoubidous,
statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
stores en bois tissé [mobilier], stores d'intérieur à lamelles,
stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles, stores en
papier, à savoir chaînes décoratives, paillettes, perles et perles
en cire, pierres décoratives ; yeux en matières synthétiques.
Classe No 23 : Fils à usage textile, fils à broder, cannetilles, fils de
chanvre, chenille [fil], fils de coco, fils de coton, filés de coton,
fils à coudre, filés, fils de verre à usage textile, fils de caoutchouc
à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils en matières
plastiques à usage textile, fils de jute, laine filée, fils de laine, fils
de lin, fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie, soie filée ;
Classe No 16 : Adhésifs pour la papeterie le ménage ou la
décoration, appuie-main pour peintres, aquarelles, ardoises pour
écrire, argile à modeler, autocollants, gommettes, stickers, bacs
Classe No 24 : Canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus
de chanvre, toile de chanvre, chemins de table, cotonnades /
tissus de coton, crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], dessous de
carafes [linge de table], doublures [étoffes], embrasses en
matières textiles, étamine, étiquettes en tissu imprimées ou
128
tissées, feutre, feutrine, flanelle [tissu], frise [étoffe], gants de
toilette, haire [étoffe], housses pour coussins, jersey [tissu],
tissus de jute, étoffes de laine / tissus de laine, tissus de lin, linge
ouvré, linge de table non en papier, linge de lit, linge de bain à
l'exception de l'habillement, linge de maison, tissus pour la
lingerie, marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du
tissu], étoffe pour meubles / tissus d'ameublement / tissu pour
meubles, moleskine [tissu], mouchoirs de poche en matières
textiles, nappes non en papier / tapis de table non en papier,
non-tissés [textile], tissus de soie pour patrons d'imprimerie,
tissus de rayonne, revêtements de meubles en matières textiles,
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux
de douche en matières textiles ou en matières plastiques, ronds
de table non en papier, serviettes de table en matières textiles,
serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en
papier, tissus de soie, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tentures
murales en matières textiles, matières textiles, tissu chenillé,
tissus à usage textile, tissu tissé ou non tissé à usage du textile,
du bricolage ou des loisirs créatifs, toile tissée ou non tissée à
usage du textile, du bricolage ou des loisirs créatifs, tissus,
tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus adhésifs
collables à chaud, tissus imitant la peau d'animaux, toile /
étoffes, toiles gommées autres que pour la papeterie, toile à
broder, toile pour le canevas ou la tapisserie, toiles cirées
[nappes], treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours,
voilages [rideaux] ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de
bain, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement],
bas, bavoirs non en papier / bavettes non en papier, boas [tours
de cou], bonneterie, bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes /
coiffes, bretelles, cache-col, ceintures [habillement], châles,
chandails, chapeaux, coiffures [chapellerie] / chapellerie,
collants, vêtements confectionnés, couvre-oreilles [habillement],
cravates, dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures
confectionnées [parties de vêtements], écharpes, étoles
[fourrures], faux-cols, foulards, fourrures [vêtements], gants
[habillement], gants de ski, poches de vêtements, jarretelles,
jarretières, mitaines / mitons, pèlerines, ponchos, soutiensgorge, talonnettes pour les bas, habits ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, ;
aiguilles, aiguilles de cordonniers, aiguilles à coudre, aiguilles à
repriser, aiguilles à tricoter, ; aiguilliers / étuis à aiguilles, plumes
d'autruche [accessoires d'habillement], baleines de corsets et
soutien-gorge, bandeaux pour les cheveux, bandes autoagrippantes [articles de mercerie], barrettes [pinces à cheveux] /
pinces à cheveux [barrettes], bobines pour l'enroulement de fil à
broder ou laine [autres que parties de machines], boîtes à
couture, galons à border, bordures [bords] pour vêtements,
boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boules
à repriser, boutons [accessoires d'habillement], boutonspression, attaches de bretelles, broches [accessoires
d'habillement], broderies / colifichets [broderies], cassettes à
aiguilles / boîtes à aiguilles, chenille [passementerie], articles
décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, chiffres ou
lettres pour marquer le linge, cols et faux-cols pour
l'habillement, cordelières [cordons], cordons pour vêtements,
cordons à border / lacets à border, agrafes de corsages,
couronnes en fleurs artificielles ou textiles, raphia, crochets à
tapis, crochets à broder, crochets [mercerie], dés à coudre,
dentelles et broderies, écussons et motifs, épaulettes pour
vêtements, épingles autres qu'articles de bijouterie, faux ourlets,
fermetures à glissière, fermetures pour vêtements / agrafes pour
vêtements / attaches pour vêtements / brides [confection] /
fermetures pour habits, fermoirs de ceintures, fermoirs
accessoires et breloques en métal non précieux pour bijouterie,
festons [broderies], filets pour les cheveux / résilles, fils
métalliques, fleurs artificielles ou textiles, franges, guimperie
[passementerie], glands [passementerie], lacets de chaussures,
lacets [cordons] / galons / soutaches / tresses, cordons en laine,
articles de mercerie à l'exception des fils, motifs à appliquer
[mercerie], noeuds pour les cheveux, ornement de vêtements,
plumes d'oiseaux ou synthétique [accessoires d'habillement],
paillettes pour vêtements, paillettes, sequins, strass, paillettes de
mica, passe-cordons / passe-lacets, passementerie / dentelles,
pelotes d'épingles, pelotes d'aiguilles, perles autres que pour la
confection de bijoux, perles non précieuses, imitation de perles,
perle de rocaille, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour
la réparation d'articles textiles, pièces collables à chaud pour
l'ornement d'articles textiles [mercerie], pinces à cheveux
[barrettes], pompons, rosettes [passementerie] / cocardes
[passementerie], rubans [passementerie], rubans imprimés,
rubans élastiques, rubans fronceurs pour rideaux, ruchés
[habillement], oeillets pour chaussures, oeillets pour vêtements.
No National : 13 4 028 444
CPAM DES YVELINES, CPAM, 92 AVENUE DE PARIS, 78000
VERSAILLES.
No SIREN : 323 532 267.
CPAM DES YVELINES, M. NEGARET PATRICK, DRHL/SAM,
78085 YVELINES CEDEX 9.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
No National : 13 4 028 484
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale, Abbaye-auxDames, Place Reine Mathilde, CS 50523, 14035 CAEN Cedex 1.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 place
reproduction du son, d'images ou de données ; appareils
magnétiques ; supports de données optiques ; supports
d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques
acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio,
video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ;
diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et
équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels
et
programmes
d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables
pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux
audiovisuels, à savoir logiciels de jeux audiovisuels, cartouches
de
jeux
audiovisuels ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
encyclopédies
et
livres
électroniques
téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues
électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces
électroniques
téléchargeables ;
annuaires
et
guides
électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures
électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques
téléchargeables ; agendas électroniques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ;
brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes
géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies
(imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ;
autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; badges en
carton ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ;
plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture,
chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier
mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel
pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ;
blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ;
pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes
pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses
à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ;
caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en
papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes
postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ;
calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets
(billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des
documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments
d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ;
classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ;
coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; pressepapiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en
papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou
en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en
papiers, sets de table en papiers ;
Classe No 21 : Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en
porcelaine, terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques
pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bonbonne ; bonbonnières ;
bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en
verre ; bouteilles ; brocs ; bols ; bougeoirs ; boules à thé ;
carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ;
dessous de plat ; dessous de verres ; gobelets ; moules à
gâteaux ; mugs ; ouvre bouteilles ; photophores ; plats ; portecouteaux pour la table ; pots ; poteries ; ronds de serviettes ;
saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ;
vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ;
matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille
à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à
cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ;
distributeurs de savon ; porte-savon ; étuis pour peignes ;
flacons ; poudriers ;
Classe No 25 : Vêtements ; tabliers ; foulards ; bandanas
(foulards) ; écharpes ; étoles ; cravates ; pochettes (habillement) ;
chaussettes ; chaussures ; chapellerie ;
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ;
broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ;
dossards ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ;
insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la
chevelure ; rosettes (passementerie) ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour les tiers ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à
but commercial ou de publicité ; traitement administratif des
commandes d'achat ; services d'informations et de conseils
commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de
textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
tracts,
catalogues,
brochures,
prospectus,
imprimés,
échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage
publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires
et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en
affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ;
comptabilité ;
129
Classe No 41 : Services de musées (présentation, expositions) ;
gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ;
formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts,
séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de
réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres
d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ;
services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de
billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques,
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films
autres
que
films
publicitaires ;
projection
de
films
cinématographiques ; publication de livres ; publication de
textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de
bibliothèques ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages
photographiques.
No National : 13 4 028 497
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale, Abbaye-auxDames, Place Reine Mathilde, CS 50523, 14035 CAEN Cedex 1.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
reproduction du son, d'images ou de données ; appareils
magnétiques ; supports de données optiques ; supports
d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques
acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio,
video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ;
diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et
équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels
et
programmes
d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables
pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux
audiovisuels, à savoir logiciels de jeux audiovisuels, cartouches
de
jeux
audiovisuels ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
encyclopédies
et
livres
électroniques
téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues
électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces
électroniques
téléchargeables ;
annuaires
et
guides
électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures
électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques
téléchargeables ; agendas électroniques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ;
brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes
géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies
(imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes ;
autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; badges en
carton ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ;
plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture,
chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier
mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel
pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ;
blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ;
pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes
pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses
à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; vignettes ;
caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en
130
papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes
postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ;
calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets
(billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des
documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments
d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ;
classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ;
coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; pressepapiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et
enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en
papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou
en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en
papiers, sets de table en papiers ;
Classe No 21 : Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en
porcelaine, terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques
pour la cuisine ; assiettes ; beurriers ; bonbonne ; bonbonnières ;
bocaux ; boîtes à biscuits, boites à pain, boîtes à thé ; boites en
verre ; bouteilles ; brocs ; bols ; bougeoirs ; boules à thé ;
carafes ; cloches à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ;
dessous de plat ; dessous de verres ; gobelets ; moules à
gâteaux ; mugs ; ouvre bouteilles ; photophores ; plats ; portecouteaux pour la table ; pots ; poteries ; ronds de serviettes ;
saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ;
vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ;
matériel de nettoyage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
brûle-parfums ; vaporisateur et pulvérisateur à parfum ; corbeille
à papier ; ustensiles et nécessaires de toilette ; brosses à
cheveux ; peignes ; éponges de toilette ; ustensiles cosmétiques ;
distributeurs de savon ; porte-savon ; étuis pour peignes ;
flacons ; poudriers ;
Classe No 25 : Vêtements ; tabliers ; foulards ; bandanas
(foulards) ; écharpes ; étoles ; cravates ; pochettes (habillement) ;
chaussettes ; chaussures ; chapellerie ;
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ;
broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ;
dossards ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ;
insignes non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la
chevelure ; rosettes (passementerie) ;
Classe No 35 : Promotion des ventes pour les tiers ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à
but commercial ou de publicité ; traitement administratif des
commandes d'achat ; services d'informations et de conseils
commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de
textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
tracts,
catalogues,
brochures,
prospectus,
imprimés,
échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage
publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de
moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires
et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ;
comptabilité ;
Classe No 41 : Services de musées (présentation, expositions) ;
gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ;
formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts,
séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de
réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres
d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ;
services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de
billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques,
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films
autres
que
films
publicitaires ;
projection
de
films
cinématographiques ; publication de livres ; publication de
textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de
bibliothèques ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages
photographiques.
No National : 13 4 028 631
COOKSON METAUX PRECIEUX, société anonyme, 58 rue
Beaubourg, 75003 PARIS.
No SIREN : 412 399 792.
CABINET MALEMONT, 42 avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe No 7 : Outillage pour bijoutiers, joailliers et horlogers
(outillage électrique) ;
Classe No 8 : Outillage pour bijoutiers, joailliers et horlogers
(outils à main entrainés manuellement) ;
Classe No 10 : Outillage pour dentistes (instruments dentaires) ;
instruments dentaires ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
No National : 13 4 028 638
Liberté Fitness, sarl, 16 rue de la Gare, 25500 MORTEAU.
M. Guillien Sébastien, 16 rue de la Gare, 25500 MORTEAU.
Liberté Fitness, M. Guillien Sébastien, 16 rue de la Gare, 25500
MORTEAU.
disposition d'installations de loisirs.
No National : 13 4 028 698
PROGINOV S.A., SA, Parc d'Activités de Tournebride, 36 Rue de
la Guillauderie, BP 20, 44118 LA CHEVROLIERE.
No SIREN : 403 503 741.
PROGINOV, S.A., M. PLANTIVE PHILIPPE, Parc d'Activités de
Tournebride, 36 Rue de la Guillauderie, BP 20, 44118 LA
CHEVROLIERE.
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels
(programmes informatiques) pour l'accès, la mise à jour, la
manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la
sauvegarde, la transmission et le partage de données,
documents, fichiers, informations, textes, photographies,
images, illustrations graphiques, musiques, contenus audio,
contenus vidéo et contenus multimédia par le biais de réseaux
informatiques locaux et mondiaux, téléphones mobiles et autres
réseaux
de
communications.
Logiciels
(programmes
informatiques) pour la synchronisation, la copie, le stockage, la
sauvegarde et/ou le partage de données, fichiers et
informations, sur et entre des serveurs et autres dispositifs
numériques de stockage, ordinateurs, tablettes électroniques,
lecteurs électroniques, téléviseurs, moniteurs, caméras,
téléphones, imprimantes, calculatrices, enregistreurs des sons,
des images et d'autres données, instruments d'écriture,
appareils privés et commerciaux, dispositifs fonctionnant sur
l'Internet, dispositifs d'enregistrement et de lecture audio et
vidéo, systèmes de sécurité, écrans, projecteurs, scanners,
radios, systèmes de navigation, dispositifs de communications
terrestres et par satellite. Logiciels (programmes informatiques)
pour l'envoi, la réception et le suivi de données numériques sur
un réseau, y compris notamment l'Internet. Logiciels
(programmes informatiques) pour la collaboration et le partage
de données et d'informations dans un environnement de travail
collaboratif avec plusieurs utilisateurs sur un réseau, y compris
l'Internet. Logiciels (programmes informatiques) pour la collecte,
l'édition et l'organisation de données et d'informations sur un
réseau, y compris notamment sur l'Internet ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Stockage
électronique pour l'archivage, l'accès, la mise à jour, la
sauvegarde, la synchronisation, la transmission, la diffusion
simultanée et le partage de données électroniques, documents,
fichiers,
informations,
textes,
photographies,
images,
illustrations graphiques, musiques, contenus audio, contenus
vidéo, dossiers, et tout autre type de contenu pouvant être
stocké électroniquement. Location d'espace de stockage
électronique de données de différentes capacités, y compris
pour l'archivage, l'accès, la mise à jour, la manipulation, la
modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la
synchronisation, la transmission, la diffusion simultanée et le
partage de données électroniques, documents, fichiers,
informations, textes, photographies, images, illustrations
graphiques, musiques, contenus audio, contenus vidéo,
dossiers, et tout autre type de contenu pouvant être stocké
électroniquement. Fourniture de moteurs de recherche
permettant d'obtenir des données par le biais de réseaux de
communications et sur un réseau informatique mondial ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès
à
des
bases
de
données ;
Services
de
télécommunications permettant aux utilisateurs d'un dispositif
informatique d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier,
organiser, stocker, sauvegarder, transmettre et partager, par le
biais d'un réseau et notamment par l'Internet, des données
électroniques, documents, fichiers, informations, textes,
photographies, images, illustrations graphiques, musiques,
contenus audio, contenus vidéo, dossiers, et tout autre type de
contenu pouvant être stocké électroniquement. Transmission
électroniques de données et documents sur des terminaux
informatiques. Transmission de communications publicitaires
par le biais de réseaux de communications électroniques et
notamment par l'Internet ;
131
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logicielservice (SaaS) ; hébergement de serveurs ; Fourniture d'accès
temporaire à des logiciels en ligne permettant aux utilisateurs
d'un dispositif informatique d'accéder, mettre à jour, manipuler,
modifier, organiser, stocker, sauvegarder, transmettre et de
partager, via un réseau et notamment par l'Internet, des
données électroniques, documents, fichiers, informations,
textes, photographies, images, illustrations graphiques,
musiques, contenus audio, contenus vidéo, dossiers, et tout
autre type de contenu pouvant être stocké électroniquement.
Hébergement de contenus numériques sur l'Internet. Fourniture
de
logiciels
(programmes
informatiques)
pour
la
synchronisation, la copie, le stockage, la sauvegarde et/ou le
partage de données, fichiers et informations, sur et entre des
serveurs et autres dispositifs numériques de stockage,
ordinateurs, tablettes électroniques, lecteurs électroniques,
téléviseurs, moniteurs, caméras, téléphones, imprimantes,
calculatrices, enregistreurs des sons, des images et d'autres
données,
instruments
d'écriture,
appareils
privés
et
commerciaux, dispositifs fonctionnant sur l'Internet, dispositifs
d'enregistrement et de lecture audio et vidéo, systèmes de
sécurité, écrans, projecteurs, scanners, radios, systèmes de
navigation, dispositifs de communications terrestres et par
satellite. Fourniture et de moteurs de recherche permettant
d'obtenir des données par le biais de réseaux de
communications et sur un réseau informatique mondial. Service
de conversion de données et de programmes informatiques à
distance par le biais de réseaux de communications et
notamment par l'Internet.
No National : 13 4 028 716
PROGINOV S.A., SA, Parc d'Activités de Tournebride, 36 Rue de
la Guillauderie, BP 20, 44118 LA CHEVROLIERE.
No SIREN : 403 503 741.
PROGINOV, S.A., M. PLANTIVE PHILIPPE, Parc d'Activités de
Tournebride, 36 Rue de la Guillauderie, BP 20, 44118 LA
CHEVROLIERE.
les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels
(programmes informatiques) pour l'accès, la mise à jour, la
sauvegarde, la transmission et le partage de données,
132
documents, fichiers, informations, textes, photographies,
images, illustrations graphiques, musiques, contenus audio,
contenus vidéo et contenus multimédia par le biais de réseaux
informatiques locaux et mondiaux, téléphones mobiles et autres
réseaux
de
communications.
Logiciels
(programmes
informatiques) pour la synchronisation, la copie, le stockage, la
sauvegarde et/ou le partage de données, fichiers et
informations, sur et entre des serveurs et autres dispositifs
numériques de stockage, ordinateurs, tablettes électroniques,
lecteurs électroniques, téléviseurs, moniteurs, caméras,
téléphones, imprimantes, calculatrices, enregistreurs des sons,
des images et d'autres données, instruments d'écriture,
appareils privés et commerciaux, dispositifs fonctionnant sur
l'Internet, dispositifs d'enregistrement et de lecture audio et
vidéo, systèmes de sécurité, écrans, projecteurs, scanners,
radios, systèmes de navigation, dispositifs de communications
terrestres et par satellite. Logiciels (programmes informatiques)
pour l'envoi, la réception et le suivi de données numériques sur
un réseau, y compris notamment l'Internet. Logiciels
(programmes informatiques) pour la collaboration et le partage
de données et d'informations dans un environnement de travail
collaboratif avec plusieurs utilisateurs sur un réseau, y compris
l'Internet. Logiciels (programmes informatiques) pour la collecte,
l'édition et l'organisation de données et d'informations sur un
réseau, y compris notamment sur l'Internet ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Stockage
électronique pour l'archivage, l'accès, la mise à jour, la
sauvegarde, la synchronisation, la transmission, la diffusion
simultanée et le partage de données électroniques, documents,
fichiers,
informations,
textes,
photographies,
images,
illustrations graphiques, musiques, contenus audio, contenus
vidéo, dossiers, et tout autre type de contenu pouvant être
stocké électroniquement. Location d'espace de stockage
électronique de données de différentes capacités, y compris
pour l'archivage, l'accès, la mise à jour, la manipulation, la
modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la
synchronisation, la transmission, la diffusion simultanée et le
partage de données électroniques, documents, fichiers,
informations, textes, photographies, images, illustrations
graphiques, musiques, contenus audio, contenus vidéo, dossiers
et tout autre type de contenu pouvant être stocké
électroniquement. Fourniture de moteurs de recherche
permettant d'obtenir des données par le biais de réseaux de
communications et sur un réseau informatique mondial ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès
à
des
bases
de
données ;
Services
de
télécommunications permettant aux utilisateurs d'un dispositif
informatique d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier,
organiser, stocker, sauvegarder, transmettre et partager, par le
biais d'un réseau et notamment par l'Internet, des données
électroniques, documents, fichiers, informations, textes,
photographies, images, illustrations graphiques, musiques,
contenus audio, contenus vidéo, dossiers, et tout autre type de
contenu pouvant être stocké électroniquement. Transmission
électroniques de données et documents sur des terminaux
informatiques. Transmission de communications publicitaires
par le biais de réseaux de communications électroniques et
notamment par l'Internet ;
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logicielservice (SaaS) ; hébergement de serveurs ; Fourniture d'accès
temporaire à des logiciels en ligne permettant aux utilisateurs
d'un dispositif informatique d'accéder, mettre à jour, manipuler,
modifier, organiser, stocker, sauvegarder, transmettre et de
partager, via un réseau et notamment par l'Internet, des
données électroniques, documents, fichiers, informations,
textes, photographies, images, illustrations graphiques,
musiques, contenus audio, contenus vidéo, dossiers, et tout
autre type de contenu pouvant être stocké électroniquement.
Hébergement de contenus numériques sur l'Internet. Fourniture
de
logiciels
(programmes
informatiques)
pour
la
synchronisation, la copie, le stockage, la sauvegarde et/ou le
partage de données, fichiers et informations, sur et entre des
serveurs et autres dispositifs numériques de stockage,
ordinateurs, tablettes électroniques, lecteurs électroniques,
téléviseurs, moniteurs, caméras, téléphones, imprimantes,
calculatrices, enregistreurs des sons, des images et d'autres
données,
instruments
d'écriture,
appareils
privés
et
commerciaux, dispositifs fonctionnant sur l'Internet, dispositifs
d'enregistrement et de lecture audio et vidéo, systèmes de
sécurité, écrans, projecteurs, scanners, radios, systèmes de
navigation, dispositifs de communications terrestres et par
satellite. Fourniture de moteurs de recherche permettant
d'obtenir des données par le biais de réseaux de
communications et sur un réseau informatique mondial. Service
de conversion de données et de programmes informatiques à
distance par le biais de réseaux de communications et
notamment par l'Internet.
No National : 13 4 028 771
Mme DEFREMONT SABINE, 20 rue de la République, 95100
ARGENTEUIL.
Mme DEFREMONT SABINE, 20 rue de la République, 95100
ARGENTEUIL.
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publiques ; publication d'informations en ligne ; organisation de
brocantes et vide-greniers à buts commerciaux ; animation d'un
blog.
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ;
Animation d'un réseau social en ligne ; animation d'une
plateforme numérique de services ; animation d'un blog.
No National : 13 4 028 772
NICOVIDAL COMMUNICATIONS, Société par Actions Simplifiée
à associé unique, 34 Rue Frédéric Le Guyader, 35000 RENNES.
No SIREN : 752 348 144.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
133
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
Classe No 40 : Services d'imprimerie ; broderie ; couture ;
gravure ; reliure ; tirage de photographies ; développement de
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à
savoir, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en
carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes)
pour
la
papeterie ;
photographies ;
supports
pour
photographies ;
publications
imprimées ;
représentations
graphiques ; reproductions graphiques ; papier d'emballage ;
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; affiches ; porte-affiches en papier
ou en carton ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; carnets ; catalogues ; guides ;
calendriers ; instruments d'écriture ; dessous de chopes à bière ;
écriteaux en papier ou en carton ; faire-part (papeterie) ; flyers ;
tracts ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; sets de table
en papier ; signets ; marques pour livres ; sous-main.
Classe No 35 : Publicité ; services de marketing / mercatique ;
services de télémarketing ; services d'audit, de création et de
développement de stratégies de communications publicitaires et
commerciales ; conseils en communication institutionnelle, en
relations publiques, en communication évènementielle ou en
parrainage commercial ou publicitaire ; conseils en organisation
et direction des affaires ; services d'aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; études de marché ;
études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de
marché ; services d'affichage ; mise en pages à buts
publicitaires ; courrier publicitaire ; rédaction de textes
publicitaires ; publications de textes publicitaires ; analyses et
expertises sociologiques et socio-économiques dans le domaine
de la publicité et de la consommation ; publicité sur des réseaux
de communications informatiques de type Internet et Intranet ;
diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, nappes
en papier, tapis de table en papier, sets de table en papier,
papiers d'emballage) ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; promotion des
ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ;
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes ; organisation de défilés de mode à des fins
promotionnelles ; démonstration de produits ; décoration de
vitrines ; services de recrutement et de placement de personnel ;
travaux de bureau ; reproduction de documents ; location de
moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques.
Communications
par
terminaux
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne, en matière de groupes d'intérêts
communs, de réseaux sociaux, de groupes de lobbying. Services
d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de
transmission par voie électronique de textes, de données, de
sons, d'images et de films. Diffusion de programmes
radiophoniques, de programmes de télévision. Services de
Classe No 41 : Services d'enseignement dans les domaines de la
publicité et de la mercatique. Édition de livres, de journaux, de
magazines d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de
disques audio, vidéo et numériques, de films ; production
d'émissions radiophoniques ou télévisées, de films sur bandes
vidéo, de spectacles. Location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores. Montage de
bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de
concours en matière d'éducation, de divertissements et de
spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau
informatique.
Divertissements
télévisés
et
radiophoniques. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et animation de comités
à buts éducatifs ou culturels. Publication électronique de livres,
de périodiques et de compte-rendus de conférences en ligne.
Micro-édition. Réservation de places de spectacles.
No National : 13 4 029 091
Mme TEROSIER Claude, 16 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
Mme TEROSIER Claude, 16 Avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
Classe No 9 :
enregistrés) ;
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; livres ; journaux ;
Classe No 35 : Services de gestion des affaires en régime de
franchise ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; services de
messagerie électronique ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Activités
informatiques, scientifiques, technologiques et artistiques ; à
savoir ateliers, stages d'initiation et de perfectionnement, stages
de formation à l'animation d'activités, cours par correspondance
ou par Internet ; organisation de séjours de vacances à savoir
service de camp de vacances [éducatif].
Classe No 42 : Conception d'outils techniques et pédagogiques
(appareils,
logiciels
et
matériels
d'instruction
et
134
d'enseignement). Location d'ordinateurs, de matériels et de
logiciels.
No National : 13 4 029 096
SALON BYTHE DES ECRIVAINS, SARL, 38 RUE DE TURENNE,
75003 PARIS.
No SIREN : 539 582 536.
SALON BY THE DES ECRIVAINS, M. MORALI GeorgesEmmanuel, 38 RUE DE TURENNE, 75003 PARIS.
Classe No 35 : Services de vente au détail et rassemblement,
pour le compte de tiers, d'une variété de produits, à savoir :
produits alimentaires et friandises pour animaux, produits
vétérinaires et hygiéniques, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, produits hygiéniques pour le toilettage et le
nettoyage des animaux, substances diététiques et vitamines à
usage vétérinaire, compléments alimentaires et produits
diététiques pour animaux, aliments thérapeutiques pour
animaux, graines pour l'alimentation animale, produits pour
litières, colliers, laisses, harnais, fouets et sellerie, corbeilles de
transport pour animaux, niches, nids et couchettes pour
animaux, brosses, peignes, matériel de nettoyage et tondeuses
pour le toilettage des animaux, récipients pour l'alimentation
des animaux, écuelles, abreuvoirs, jeux, jouets pour animaux
domestiques, vêtements pour animaux, afin de permettre à des
consommateurs de visualiser et d'acheter facilement ces
produits dans un commerce spécialisé ou non spécialisé, ainsi
que via un catalogue de vente par correspondance, sur un site
Internet ou sur tout autre support de communication ; service
d'intermédiation commerciale de clients avec des prestataires de
service pour les services de promenade, de gardes à domicile et
chez le client, d'éducateur ou de vétérinaire à destination des
animaux de compagnie ;
Classe No 39 : Transport, distribution et livraison à domicile.
biscuits ; gâteaux ;
No National : 13 4 029 132
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
sans alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
KEYSAN CONSULTING, société à responsabilité limitée,
Résidence Saint-Jean, 19 Avenue Chamson, 13080 LUYNES.
No SIREN : 500 592 944.
REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
No National : 13 4 029 109
Mme FERREYRA TATAJE ANA MARIA, 6 PASSAGE DES
ECOLIERS, 75015 PARIS.
Classe No 3 : Gel viscoélastique, stérile et résorbable, injecté de
façon intra-dermique ou sous-cutanée, pour applications
esthétiques ;
Mme FERREYRA TATAJE ANA MARIA, 6 PASSAGE DES
ECOLIERS, 75015 PARIS.
Classe No 5 : Gel viscoélastique, stérile et résorbable, injecté de
façon intra-dermique ou sous-cutanée, pour applications
médicales ;
Classe No 10 : Injecteur à usage médical de gels viscoélastiques ;
Classe No 44 : Consultation en matière de réjuvénation et
comblement de la peau, remodelage du visage et du corps.
No National : 13 4 029 164
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 AVENUE DE
WAGRAM, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 081 317.
o
Classe N 31 : Aliments et friandises pour les animaux ;
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
135
destination ou auprès des écoles, entreprises, associations,
organisations non gouvernementales.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications,
périodiques, magazines, revues, journaux, livres, dépliants,
bulletins d'information, guides et manuels d'instruction sur
support papier ; cahiers de recherche ; papeterie ; affiches ;
photographies ; albums ; timbres philatéliques ; autocollants ;
décalcomanies ; calendriers ; cartes (géographie) ; papier ;
supports et matériels publicitaires et promotionnels à savoir :
publications, périodiques, magazines, revues, journaux, livres,
dépliants, bulletins d'information, bons de réduction sur support
papier, tracts, prospectus, imprimés, cartes dédicacées,
photographies dédicacées, kakémonos.
commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et
direction des affaires ; conseils en organisation des affaires
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, à
savoir : conception de méthodes d'analyse, de planification et de
développement des entreprises ou association à des fins
commerciales ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la
direction des affaires dans le domaine de l'énergie ; aide à la
direction des affaires et conseils en organisation et direction des
affaires dans le domaine de la protection de l'environnement,
des énergies nouvelles, de la préservation des richesses
naturelles, du développement durable, de l'écologie, de
l'urbanisme, de la limitation des déchets et rejets polluants, de la
solidarité et de la culture ; expertise en affaires dans le domaine
de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de
la préservation des richesses naturelles, du développement
durable, de l'écologie, de l'urbanisme, de la limitation des
déchets et rejets polluants, de la solidarité et de la culture ;
services de conseils et aides aux entreprises filiales pour
l'organisation et la direction des affaires ; expertise en affaires ;
recherche de partenariat commercial dans le domaine des
affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; études et
recherches de marchés ; transfert (mise à disposition) de savoirfaire administratif et commercial ; aides, conseils, informations
ou renseignements d'affaires dans le domaine économique,
stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la
direction des entreprises ; aide administrative à la création
d'entreprise et d'association ; gestion de fichiers informatiques ;
recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; publicité ; organisation et conduite de salons, de
congrès et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité
dans le domaine de la protection de l'environnement des
énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles,
du développement durable, de la solidarité et de la culture ;
services de revues de presse ; publicité radiophonique et
télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; distribution de matériel
publicitaire et promotionnel ; location d'espaces publicitaires ;
élaboration
(conception)
de
campagnes
publicitaires ;
parrainage publicitaire ; parrainage et mécénat publicitaires et
commerciaux ;
recherche
de
parraineurs ;
gérance
administrative de lieux d'expositions ; relations publiques ;
représentation des professionnels de l'énergie auprès des
activités administratives et politiques (relations publiques) ;
distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant la
protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la
préservation des richesses naturelles, le développement
durable, l'écologie, l'urbanisme, la limitation des déchets et
rejets polluants, la solidarité et la culture.
Classe No 41 : Education ; formation ; enseignement ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation
pratique (démonstration) ; formation dans le domaine de
l'énergie ; organisation d'exercices d'entraînement à la sécurité ;
formation dans les domaines de la gestion des risques et la
sûreté du fonctionnement des installations énergétiques,
l'informatique, scientifique, le nucléaire, l'hydraulique et
l'écologie, les systèmes électriques et les marchés de l'énergie,
les statistiques et les outils d'analyse, l'aide à la décision en
environnement concurrentiel ; formation du personnel ;
microédition ; publication de textes autres que publicitaires ;
services d'édition de sites accessibles par un réseau global
d'ordinateurs ; exploitation de publication électroniques en
ligne ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition
de livres, de revues ; organisation de compétitions sportives ;
organisation d'expositions à buts sportifs, culturels ou
éducatifs ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation de concours, de jeux en matière
de sport, d'éducation ou de loisirs ; organisation de concours
dans le domaine de l'énergie ; organisation et production de
spectacles ; productions de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émission télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes ; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; divertissements par télévision ou par un réseau
global d'ordinateurs ; organisation de jeux par l'intermédiaire de
médias audio-visuels ; mise à disposition (location ou prêt) de
supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; location de bandes vidéo, location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ou
vidéo ; réservation de billets pour des évènements divertissants,
sportifs ou culturels ; production de spectacles sportifs ou
culturels ; organisation, préparation et conduite de cérémonies
sportives ou culturelles et de cérémonies de récompenses
sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de
formation, de colloques, de congrès, de conférences, de salons
et de séminaires ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, d'expositions, de forums, de
séminaires et de symposiums dans les domaines de l'énergie,
de l'électricité, des énergies renouvelables, de l'écologie, de
l'urbanisme, du développement durable, de la protection de
l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et
de la lutte contre le changement climatique ; organisation et
conduite de manifestations pour la promotion et la connaissance
d'écoles, d'association, d'établissements public ou de sociétés
ayant pour objet la protection de l'environnement, l'écologie, le
développement des énergies nouvelles, la mise en oeuvre du
développement durable ; organisation de concours et de
trophées pour récompenser des projets et des réalisations en
matière de respect de l'environnement, de performance
énergétique, de confort et de qualité architecturale ;
téléenseignement dans le domaine de l'énergie, de
l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des
richesses naturelles et du développement durable ; organisation
et tenue de conférences, cours et séminaires récréatifs,
divertissants, culturels, pédagogiques et éducatifs avec remise
de prix ; organisation et conduite de cérémonies de
reconnaissance de mérite ; organisation de concours avec
remise de prix ; organisation et tenue d'événements, de
cérémonies, de soirées, de réceptions, de spectacles,
d'expositions ou de manifestations (divertissement) récréatifs,
divertissants, culturels, pédagogiques et éducatifs avec remises
de prix.
monétaires ; affaires immobilières ; investissement de capitaux ;
constitution de fonds et de capitaux, placement et gestion de
fonds ; services de parrainage financier ; services de mécénat
financier, services de financement pour personnes en difficulté ;
collectes de bienfaisance, services de financement pour la
création et la gestion de structures de services publics
éducatives et de santé ; mécénat financier ; collectes de fonds ;
financement d'études et de projets ; financement d'études et
d'évaluations dans le domaine du mécénat ; subventions et
aides financières ; subventions aux sociétés, aux écoles, aux
universités, aux établissements publics et associations pour la
mise en place de projets dans le domaine de la protection de
l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des
richesses naturelles, du développement durable, de la solidarité
et de la culture ; financement de programmes scientifiques ;
prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises
financières,
commerciales,
industrielles,
mobilières
ou
immobilières ; gestion financière de parts sociales et d'actions
détenues au sein d'entreprises tierces ; transactions financières ;
services de parrainage financier et d'aide financière à
No National : 13 4 029 175
RED PARTS, Société à Responsabilité Limitée, 1, rue François
Geoffre, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX.
No SIREN : 508 485 752.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
136
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par air, par
terre, par eau ou par rail ; chambres à air pour pneumatiques ;
allume-cigares pour automobiles ; amortisseurs de suspension
pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ;
antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ;
arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de
remorques pour véhicules ; automobiles ; amortisseurs pour
automobiles ; bandages pour automobiles ; capots pour
automobiles ; carrosseries pour automobiles ; chaînes pour
automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs pour
automobiles ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; avertisseurs
contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour
véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; porte-bagages
pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ; bandes de
roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour
véhicules ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties
de moteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ;
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; caissons
[véhicules] ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour
véhicules ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de
véhicules terrestres autres que pour moteurs ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ;
chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ;
chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ;
clous pour pneus ; coffres spéciaux pour véhicules à deux
roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ;
cornets avertisseurs pour véhicules ; couchettes pour véhicules ;
coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour
automobiles] ; cyclecars ; cycles et leurs pièces détachées, à
l'exception des dynamos et de l'éclairage ; démultiplicateurs
pour véhicules terrestres ; dispositifs anti-éblouissants pour
véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages
pour
véhicules
terrestres ;
enjoliveurs ;
enveloppes
[pneumatiques] ; essieux ; fusée d'essieux ; essuie-glace ; essuieglace pour phares ; filets porte-bagages pour véhicules ; freins
de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de
freins pour véhicules ; frettes de moyeux ; garde-boue ;
garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage] ; harnais de sécurité pour sièges de
véhicules ; housses de véhicules ; housses pour roues de
secours ; housses pour sièges de véhicules ; housses pour
volants de véhicules ; jantes de roues de véhicules ;
marchepieds de véhicules ; motocycles ; machines motrices
pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; pareboue ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; pare-soleil ; [stores]
pour automobiles ; plaquettes de freins pour automobiles ;
plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ;
pneumatiques ; pneus [pneumatiques] ; portes de véhicules ;
porte-skis pour automobiles ; mécanismes de propulsion pour
véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; tendeurs de
rayons de roues ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ;
remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ;
ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; roues de
véhicules ; rayons de roues de véhicules ; roues libres pour
véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ;
sidecars ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges
de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; spoilers
pour véhicules ; voitures ; voitures de sport ; stores [pare-soleil]
pour automobiles ; mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres ; trousses pour la réparation des chambres à air ;
turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour
véhicules ; véhicules militaires de transport ; pneumatiques pour
véhicules ; véhicules télécommandés autres que jouets ; vitres
de véhicules ; volants pour véhicules.
Classe No 35 : Services de vente au détail de véhicules, de leurs
pièces détachées, (à savoir celles précitées en classe 12 et à
l'exception des dynamos et de l'éclairage), et de leurs
carrosseries ; services de promotion des ventes pour des tiers ;
présentation de véhicules, de leurs pièces détachées et de leurs
carrosseries sur tous moyens de communication pour la vente
au détail ; agence d'import-export ; démonstration de produits ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Classe No 37 : Services de réparation de véhicules et
d'installation de pièces détachées de véhicules, (à savoir celles
précitées en classe 12 et à l'exception des dynamos et de
l'éclairage) ; services de carrosserie de véhicules ; services de
désossage et de mise en place de carrosseries de véhicules ;
services de débosselage et de redressage de carrosseries de
véhicules ; service de peinture de carrosseries de véhicules ;
services de mastiquage de carrosseries de véhicules ; entretien
et réparation d'automobiles ; lavage et nettoyage de véhicules ;
réparation de capitonnages de sièges d'automobiles ;
informations en matière de réparation de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules [réparation] ; rechapage de
pneus ; vulcanisation de pneus [réparation] ; polissage de
véhicules ; ponçage à la poudre de pierre ponce ; ponçage au
papier abrasif ; remise à neuf de machines usées ou
partiellement détruites ; remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits ; rétamage ; stations-service [remplissage
en carburant et entretien] ; traitement préventif contre la rouille
pour véhicules ; entretien de véhicules ; graissage et polissage
de véhicules ; services de garagiste.
No National : 13 4 029 208
PHOENIX PHARMA, Société par actions simplifiée, ZA Bouvets,
1 rue des Bouvets, 94000 CRETEIL.
No SIREN : 582 137 436.
Monsieur
Philippe
BOUTRON,
FIDAL,
DIRECTION
INTERNATIONALE, 32 Place Ronde, Espace 21, 92035 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, produits et préparations
chimiques à usage médical, pharmaceutiques ou vétérinaires,
substances diététiques, compléments nutritionnels, substituts de
repas et gommes à mâcher à usage médical, tisanes
médicinales, herbes médicinales, sucre à usage médical ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires,
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits pour le
diagnostic à usage médical, notamment tests de diagnostic, de
grossesse et de fertilité ; bandes, culottes ; serviettes et tampons
hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents ; coton et
ouate à usage médical, substituts du tabac à usage médical.
Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements à
savoir articles pour pansements ; désinfectants à usage médical
ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles, parasiticides. Tous ces
produits relevant du monopole pharmaceutique.
Classe No 35 : Services d'exportation, de vente en gros, demigros et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques,
hygiéniques, vétérinaires, de produits cosmétiques, de produits
alimentaires et de soin pour les animaux domestiques ;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport), permettant au consommateur de les voir et de les
acheter
commodément,
de
produits
médicaux,
pharmaceutiques, hygiéniques, vétérinaires, de produits
alimentaires et de soin pour ; les animaux ; organisation de
foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide
à la direction des affaires, notamment mise en relation entre
professionnels de secteurs ; différents, conseils en organisation
et direction des affaires, conseils et informations commerciales
en rapport avec la vente et la promotion de produits et services
dans les domaines vétérinaire, de l'alimentation et des soins des
animaux domestiques, de la pharmacie et des ; produits
d'hygiène et de beauté. Promotion des ventes pour des tiers et
pour la vente au détail notamment de produits dans les
domaines vétérinaire, de l'alimentation et des soins des
animaux domestiques, de la pharmacie ; et des produits
d'hygiène et de beauté. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité dans les domaines vétérinaire, de
l'alimentation et des soins des animaux domestiques, de la
pharmacie et des produits d'hygiène et de beauté. Services de
publicité dans ; les domaines vétérinaire, de l'alimentation et des
soins des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits
d'hygiène et de beauté. Services d'approvisionnement pour des
tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises)
dans les domaines vétérinaire, de ; l'alimentation et des soins
des animaux domestiques, de la pharmacie et des produits
d'hygiène et de beauté.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données et
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications
informatiques. Fourniture d'accès à des forums de discussion
sur Internet, fourniture d'accès à des bases documentaires.
Classe No 39 : Transport, livraison, emballage et entreposage de
marchandises, en particulier médicales, pharmaceutiques,
vétérinaires,
hygiéniques,
parapharmaceutiques
et
cosmétiques ; transport et livraison de colis.
Classe No 44 : Services médicaux et vétérinaires. Services
d'informations et consultations en matière de santé, de
pharmacie, de parapharmacie, de produits d'hygiène et de
beauté, et en matière vétérinaire. Services de prises de
commandes de médicaments. Services de préparation
d'ordonances.
No National : 13 4 029 232
137
No National : 13 4 029 246
CAP SUCCES, SARL, 7 bis place Saint Henri, 44520 GRAND
AUVERNE.
No SIREN : 507 658 599.
Mme FOUCHER-MIDIA Michèle, 1 impasse Pasteur, 44110
CHATEAUBRIANT.
Classe No 35 : Conseils en management, à savoir : conseils en
organisation et direction des affaires ; conseils en
communication (relations interpersonnelles professionnelles,
hiérarchiques et transversales) ; conseils en ressources
humaines ;
Classe No 41 : Formation ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle ;
Classe No 44 : Conseils en matière de gestion du stress, à savoir :
conseil et soutien psychologique et comportemental ; services
de sophrologie.
No National : 13 4 030 193
M. Schönborn ludwig, 54 rue Waldeck Rousseau, 69006 LYON.
M. Schönborn ludwig, 54 rue Waldeck Rousseau, 69006 LYON.
VOSGES TECHNOLOGIE INNOVATION & INDUSTRIE (VT2I),
SASU Société par actions simplifiée à associé unique, 77 rue de
l'Etat, 88160 RAMONCHAMP.
No SIREN : 790 683 528.
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
o
Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Gestion administrative de tiers payant pour les professionnels
de santé ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; Formation aux professionnels de santé et
notamment à la gestion administrative des flux de tiers payant.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits
métalliques non compris dans d'autres classes à savoir :
récipients d'emballage en métal, tuyauterie métallique, tôle
d'acier, fils d'acier, ajutage métallique, feuilles d'aluminium, fils
d'aluminium, plaques d'ancrage, anneaux métalliques, bagues
métalliques, armatures métalliques pour la construction, objets
d'art en métaux communs, baguettes métalliques pour le
brasage et le soudage, bandes à lier métalliques, billes d'acier,
boules d'acier, blindage, cassettes à argent métalliques, chaînes
métalliques, charnières métalliques, châssis métalliques pour la
construction, charpentes métalliques, chevilles métalliques,
cloisons et clôtures métalliques, conteneurs métalliques,
cordage métallique, corniches métalliques, coudes de tuyau
métalliques, crochets, dalles métalliques, échafaudages
métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques,
ferrures pour la construction, feuilles métalliques pour
l'emballage, fils à lier métalliques, grilles métalliques, lambris
métalliques, lattes métalliques, marquises métalliques, mats
métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques,
138
pavés métalliques, poteaux et poutres métalliques, rails, rivets
métalliques, rondelles métalliques, sangles métalliques, serrures
métalliques pour véhicules, seuils métalliques, baguettes
métalliques pour le soudage, tampons (chevilles) en métal,
tendeurs de courroie métalliques, treillis métalliques ; pièce et
parties constitutives des produits précités ;
Classe No 7 : Machines, à savoir robots (machines) et machinesoutils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pièces et
parties constitutives des produits précités ;
Classe No 12 : Pièces mécaniques, sous-ensembles mécaniques
et pièces de liaison au sol, destinés à l'industrie automobile, à
savoir : arbre de levier de direction, barre d'accouplement, barre
stabilisatrice, colonne de direction, crémaillère de direction,
pompes, rotules de direction, rotule de suspension, soufflet de
direction à crémaillère, triangle de suspension, pièces de
roulement, amortisseur, butée de jambe de suspension, soufflet
d'amortisseur, sphère de suspension, cardan ou arbre de
commande, support boîte de vitesse et transmission, tête de
cardan de voiture ; disques de freins pour véhicules, moteurs
pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres,
engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, freins de
véhicules, garnitures de freins pour véhicules, jantes de roues de
véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres,
plaquettes de freins pour automobiles, plombs pour
l'équilibrage des roues de véhicules, ressorts amortisseurs pour
véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, segments de
freins pour véhicules, mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres,
accouplements pour véhicules terrestres, mécanismes de
propulsion pour véhicules terrestres, châssis pour automobiles,
pare-chocs pour automobiles, capots pour automobiles, chaînes
pour automobiles, barres de torsion pour véhicules, caissons
(véhicules).
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ;
vins mousseux d'appellation d'origine ; whiskies ; vodkas ; gins ;
tequilas ; rhums ; brandies ; eaux-de-vie de vins bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée Cognac.
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
bars à Champagne.
No National : 13 4 030 299
MHCS, Société en commandite
Champagne, 51200 EPERNAY.
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
MHCS – Champagne KRUG, M. LOUVRIER Charles, 65-67 avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS.
No National : 13 4 030 290
MHCS, Société en commandite
Champagne, 51200 EPERNAY.
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
MHCS – Champagne KRUG, M. LOUVRIER Charles, 65-67 avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ;
vins mousseux d'appellation d'origine ; whiskies ; vodkas ; gins ;
tequilas ; rhums ; brandies ; eaux-de-vie de vins bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée Cognac.
139
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
bars à Champagne.
Classe No 7 : Robots (machines) ; gamme de machines
robotisées établie sur la base d'éléments standard modulaires,
permettant, suivant la configuration définie, la fabrication, la
manipulation et l'assemblage de différents types de composants
via différents processus (soudage par résistance, soudage à
l'arc, soudage de vis et d'écrou, encollage, autres assemblages
mécaniques,…), et ce pour tous types d'industries.
No National : 13 4 030 893
Julie Langanay, 5 allée des thuyas, 78150 LE CHESNAY.
No SIREN : 794 182 584.
Julie Langanay, Mme Langanay Julie, 5 allée des thuyas, 78150
LE CHESNAY.
No National : 13 4 030 998
o
Classe N 9 :
enregistrés) ;
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.
DEGASPERI Charlotte, Appartement 24 Résidence Saint
Dominique, 29 B Chemin des Maraîchers, 31400 TOULOUSE.
No SIREN : 523 153 286.
Mle Degasperi Charlotte, Appartement 24 Résidence Saint
Dominique, 29 B Chemin des Maraîchers, 31400 TOULOUSE.
No National : 13 4 030 972
M. bach jean paul, mas de peyrou, 46150 CATUS.
M. bach jean paul, mas de peyrou, 46150 CATUS.
constructions transportables non métalliques ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes)
en pierre, en béton ou en marbre ;
o
Classe N 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de
couverture de toits.
No National : 13 4 030 994
L SYSTEMS, SASAU, 13 Rue de la sublainerie, 37510 BALLAN
MIRE.
L SYSTEMS, 13 Rue de la sublainerie, 37510 BALLAN MIRE.
Description de la marque : Mystikhä – Ethnic Tribal Spirit (Esprit
Ethnique Tribal) – Logotype : Fleur ornementale, motif ethnique
symétrique ou mandala – Phrase représentée sous le logotype et
la typographie Mystikhä
140
No National : 13 4 031 052
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique, 233
AVENUE LAURENT CELY, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 423 197 755.
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de
parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne,
eau de toilette, déodorants à usage personnel ; masques à usage
cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques
de beauté ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels
pour le bain et la douche, bains moussants, savons et
savonnettes de toilette, boules effervescentes pour le bain,
poudre pour le bain ; produits cosmétiques sous forme de
crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion pour le visage, le corps
et les mains ; préparations non médicales pour les soins de la
peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste,
des mains, des jambes, des pieds ; exfoliants ; shampooings ;
brillants à lèvres, rouge à lèvres, ombres à paupière, crayon
pour les yeux, mascara, fond de teint, crème teintée, produits
pour le soin des ongles, vernis à ongles, produits de
démaquillage ; produits cosmétiques pour le maquillage ; eaux
de senteur ; produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits pour le
traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage
cosmétique.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Sousvêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre,
peignoirs, liquettes, chemises de nuit, nuisettes, caleçons,
boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-tétons, portejarretelles, slips, chemisettes, cardigans, chandails, pantalons et
vestes, robes, t-shirts, robes, cravates, foulards, châles, étoles,
écharpes, ceintures (habillement), bandeaux pour la tête
(habillement), maillots de bain, caleçons de bain, bonnets de
bain, paréos, chaussures de plage (autres qu'orthopédiques),
chaussons, pantoufles, chaussettes, bas, mi-bas, collants.
administration commerciale ; travaux de bureau ; service de
publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité
par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de
produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ;
agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents
publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
cartes de voeux ; location d'espaces publicitaires et location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ;
recherche de marchés ; conseils en organisation des affaires ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques,
cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ;
étude de marché ; sondages d'opinion ; informations
statistiques ; réalisation d'animations commerciales de réseaux
commerciaux ; animation commerciale de points de vente ;
réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de
simulation ; reproduction de documents ; campagnes de
mercatique direct ; bureaux de placement ; production
d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études
marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la
direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à
la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en
affaire ; service d'abonnement à de journaux, livres et revues
pour des tiers ; offre et information commerciales sur des
possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de
client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution
de matériel publicitaire et commercial) ; service de promotion
attachés à un programme de fidélisation de clientèle ;
organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et
programmes de primes promotionnelles à savoir : organisation
la clientèle ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services
d'informations et de conseils commerciaux offerts à des
souscripteurs de plans de promotion de ventes et de
programme de fidélité, y compris informations concernant les
soldes de comptes et les détails de transactions ; services
rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services
de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des
affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; aide dans
l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale
au sein d'un réseau de boutiques ; exploitation d'une banque de
données administratives ; services de conseils et d'informations
commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d'enregistrement, de transcription et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images et publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide
publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de
stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique
direct ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou
informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux
d'expositions ; services de vente au détail de savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, produits de parfumerie à savoir : parfum,
eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à
usage personnel, masques à usage cosmétique, à savoir
masques pour le soin du visage, masques de beauté, produits
pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la
douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette,
boules effervescentes pour le bain, poudre pour le bain, produits
cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide,
lotion pour le visage, le corps et les mains, préparations non
médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des
yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des
pieds, exfoliants, shampooings, brillants à lèvres, rouge à lèvres,
ombres à paupière, crayon pour les yeux, mascara, fond de
teint, crème teintée, produits pour le soin des ongles, vernis à
ongles, produits de démaquillage, produits cosmétiques pour le
maquillage, eaux de senteur, produits pour parfumer la maison
à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge,
produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des
cheveux à usage cosmétique, vêtements, chaussures,
chapellerie, sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes
de chambre, peignoirs, liquettes, chemises de nuit, nuisettes,
caleçons, boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-tétons,
porte-jarretelles, slips, chemisettes, cardigans, chandails,
pantalons et vestes, robes, t-shirts, robes, cravates, foulards,
châles, étoles, écharpes, ceintures (habillement), bandeaux pour
la tête (habillement), maillots de bain, caleçons de bain, bonnets
de bain, paréos, chaussures de plage (autres qu'orthopédiques),
Services de regroupement et de mise à disposition
(présentation) (à l'exception du transport) pour le compte de
tiers de produits et de services de grande consommation dans le
domaine des vêtements, des sous-vêtements, des parfums, des
produits cosmétiques, des bijoux, des broderies et dentelle, du
linge de maison, du linge de bain, des sacs en cuir et en tissus,
des instruments et appareils de massage, des dispositifs de
massage pour parties intimes, des dispositifs de massage pour
stimulation sexuelle, des vibromasseurs à usage personnel et
des magazines, permettant aux consommateurs de voir, de
choisir et d'acheter ces produits, commodément avec
informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute
autre forme de média électronique de télécommunication.
No National : 13 4 031 053
DECS, Société par actions simplifiée à associé unique, 233
AVENUE LAURENT CELY, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 423 197 755.
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de
parfumerie à savoir : parfum, eau de parfum, eau de Cologne,
eau de toilette, déodorants à usage personnel ; masques à usage
cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage, masques
de beauté ; produits pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels
pour le bain et la douche, bains moussants, savons et
savonnettes de toilette, boules effervescentes pour le bain,
poudre pour le bain ; produits cosmétiques sous forme de
crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion pour le visage, le corps
et les mains ; préparations non médicales pour les soins de la
peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste,
des mains, des jambes, des pieds ; exfoliants ; shampooings ;
brillants à lèvres, rouge à lèvres, ombres à paupière, crayon
pour les yeux, mascara, fond de teint, crème teintée, produits
pour le soin des ongles, vernis à ongles, produits de
démaquillage ; produits cosmétiques pour le maquillage ; eaux
de senteur ; produits pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs ; produits pour parfumer le linge ; produits pour le
traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage
cosmétique.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Sousvêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre,
peignoirs, liquettes, chemises de nuit, nuisettes, caleçons,
boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-tétons, portejarretelles, slips, chemisettes, cardigans, chandails, pantalons et
vestes, robes, t-shirts, robes, cravates, foulards, châles, étoles,
écharpes, ceintures (habillement), bandeaux pour la tête
(habillement), maillots de bain, caleçons de bain, bonnets de
bain, paréos, chaussures de plage (autres qu'orthopédiques),
administration commerciale ; travaux de bureau ; service de
publicité et informations ou renseignements d'affaires ; publicité
par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de
produits, par décoration de vitrines ; agences de publicité ;
agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériel et documents
publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
cartes de voeux ; location d'espaces publicitaires et location de
temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ;
recherche de marchés ; conseils en organisation des affaires ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par
Internet, publicités radiophoniques, télévisées, photographiques,
cinématographiques, par correspondance ; relations publiques ;
étude de marché ; sondages d'opinion ; informations
statistiques ; réalisation d'animations commerciales de réseaux
commerciaux ; animation commerciale de points de vente ;
réalisation et mise en place d'actions promotionnelles, de
simulation ; reproduction de documents ; campagnes de
141
mercatique direct ; bureaux de placement ; production
d'annonces publicitaires ; services de marketing ; études
marketing ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la
direction des affaires notamment services d'aide et de conseil à
la réflexion stratégique et au positionnement ; consultations en
affaire ; service d'abonnement à des journaux, livres et revues
pour des tiers ; offre et information commerciales sur des
possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de
client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution
de matériel publicitaire et commercial) ; service de promotion
attachés à un programme de fidélisation de clientèle ;
organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et
programmes de primes promotionnelles à savoir : organisation
la clientèle ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services
d'informations et de conseils commerciaux offerts à des
souscripteurs de plans de promotion de ventes et de
programme de fidélité, y compris informations concernant les
soldes de comptes et les détails de transactions ; services
rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services
de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des
affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; aide dans
l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale
au sein d'un réseau de boutiques ; exploitation d'une banque de
données administratives ; services de conseils et d'informations
commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et de traitement de données et plus généralement
d'enregistrement, de transcription et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images et publications électroniques ou non,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
buts commerciaux et de publicité ; organisation et aide
publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de
stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique
directe ; abonnement à un service télématique, téléphonique ou
informatique (Internet) ; gestion administrative de lieux
d'expositions ; services de vente au détail de savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, produits de parfumerie à savoir : parfum,
eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, déodorants à
usage personnel, masques à usage cosmétique, à savoir
masques pour le soin du visage, masques de beauté, produits
pour la toilette, à savoir : sels de bains, gels pour le bain et la
douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette,
boules effervescentes pour le bain, poudre pour le bain, produits
cosmétiques sous forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide,
lotion pour le visage, le corps et les mains, préparations non
médicales pour les soins de la peau du corps, du visage, des
yeux, des lèvres, du cou, du buste, des mains, des jambes, des
pieds, exfoliants, shampooings, brillants à lèvres, rouge à lèvres,
ombres à paupière, crayon pour les yeux, mascara, fond de
teint, crème teintée, produits pour le soin des ongles, vernis à
ongles, produits de démaquillage, produits cosmétiques pour le
maquillage, eaux de senteur, produits pour parfumer la maison
à l'exception des vaporisateurs, produits pour parfumer le linge,
produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des
cheveux à usage cosmétique, vêtements, chaussures,
chapellerie, sous-vêtements, lingerie de corps, pyjamas, robes
de chambre, peignoirs, liquettes, chemises de nuit, nuisettes,
caleçons, boxer-shorts, brassières, soutien-gorge, cache-tétons,
porte-jarretelles, slips, chemisettes, cardigans, chandails,
pantalons et vestes, robes, t-shirts, robes, cravates, foulards,
châles, étoles, écharpes, ceintures (habillement), bandeaux pour
la tête (habillement), maillots de bain, caleçons de bain, bonnets
de bain, paréos, chaussures de plage (autres qu'orthopédiques),
Services de regroupement et de mise à disposition
(présentation) (à l'exception du transport) pour le compte de
tiers de produits et de services de grande consommation dans le
domaine des vêtements, des sous-vêtements, des parfums, des
produits cosmétiques, des bijoux, des broderies et dentelle, du
linge de maison, du linge de bain, des sacs en cuir et en tissus,
des instruments et appareils de massage, des dispositifs de
massage pour parties intimes, des dispositifs de massage pour
stimulation sexuelle, des vibromasseurs à usage personnel et
des magazines, permettant aux consommateurs de voir, de
choisir et d'acheter ces produits, commodément avec
informations et conseils dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
142
marchandises ou un site Internet ou à la télévision ou toute
autre forme de média électronique de télécommunication.
No National : 13 4 031 055
RECKITT BENCKISER FRANCE, Société par actions simplifiée, 15
rue Ampère, 91300 MASSY.
No SIREN : 562 102 558.
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ;
préparations pour blanchir ; détergents ; préparations pour
lessiver ; savons ;
Classe No 5 : Torchons et tissus imprégnés de préparations pour
nettoyer ; lingettes, serviettes, chiffons, torchons et éponges
imprégnés de désinfectants et de produits antibactériens ;
lingettes, serviettes, chiffons, torchons et éponges imprégnés de
produits antiseptiques, préparations antiseptiques, préparations
antibactériennes ; préparations désinfectantes ; germicides,
insecticides, produits pour la destruction des mites ; produits
répulsifs pour insectes ; fongicides ; préparations destinées à
rafraîchir l'air, préparations destinées à purifier l'air ;
désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; peignes ; éponges ; chiffons et
torchons pour le nettoyage ou à usage domestique ; chiffons
pour polir ; chiffons, torchons, lingettes et éponges imprégnés
avec des préparations nettoyantes, des préparations pour polir,
des détergents ou des désinfectants pour le nettoyage ; matériel
de nettoyage et matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception
des préparations, du papier et de la pierre ; essuie-meubles et
chiffons pour épousseter ; tampons à nettoyer.
No National : 13 4 031 120
SOCIETE D'ETUDE ET DE PROMOTION DE SERVICES, société
par actions simplifiée, PA DES BETHUNES, 1 RUE DU
LIMOUSIN, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE.
No SIREN : 316 631 258.
SCHMIT-CHRETIEN, Mme HALLER Julie, 16 rue de la Paix, 75002
PARIS.
Classe No 9 : Extincteurs, avertisseurs d'incendie, matériels
automatiques d'extinction d'incendie, automates de régulation
de la gestion d'énergie pour la sécurité des biens et des
personnes ; capteurs et compteurs de température, de niveau de
graisses, de temps de fonctionnement, des dysfonctionnements
de chambres froides, d'équipements de cuisson, d'appareils de
cuisine, d'équipement de ventilation ; capteurs et compteurs de
température, de niveau de graisses, de temps de
fonctionnement, pour la régulation de la gestion d'énergie de
cuisines professionnelles ;
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et
plus particulièrement filtres pour systèmes de ventilation,
automates de régulation de la gestion d'énergie pour
équipements de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière, affaires
bancaires et financières ; assurance ; consultation et information
en matières d'assurances ; crédit ; estimation financière des
coûts d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance
d'extincteurs, d'avertisseurs d'incendie et de matériels
automatiques d'extinction d'incendie ; services de financement
d'installations d'extincteurs, d'avertisseurs d'incendie et de
matériels automatiques d'extinction d'incendie ; services
d'assurances
d'installations
d'extincteurs,
d'avertisseurs
d'incendie et de matériels automatiques d'extinction d'incendie,
d'automate de régulation de la gestion d'énergie ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien, de réparation
et de maintenance de systèmes, d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation et de distribution d'eau ; services d'installation,
d'entretien, de réparation et de maintenance d'extincteurs,
d'avertisseurs d'incendie et de matériels automatiques
d'extinction d'incendie. Services d'installation, d'entretien, de
réparation et de maintenance d'automate de régulation de la
gestion d'énergie ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de télérelevé pour la régulation de la gestion d'énergie de cuisines
professionnelles ; services de télé-relevé pour le contrôle à
distance de la température, du niveau de graisses, du temps de
fonction, des dysfonctionnements de chambres froides,
d'équipements de cuisson, d'appareils de cuisine, d'équipement
de ventilation ; transmission à distance de données et
d'informations techniques ou commerciales relatives à la
régulation de la gestion d'énergie de cuisines professionnelles ;
transmission à distance de données et d'informations
techniques ou commerciales relatives au contrôle de la
température, du niveau de graisses, du temps de fonction, des
dysfonctionnements de chambres froides, d'équipements de
cuisson, d'appareils de cuisine, d'équipement de ventilation ;
transmission de messages, de télécopies, de courriers
électroniques relatifs au contrôle de la température, du niveau
de graisses, du temps de fonction, des dysfonctionnements de
chambres froides, d'équipements de cuisson, d'appareils de
cuisine, d'équipement de ventilation ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données ; affichage électronique ;
Classe No 45 : Services de location d'extincteurs, d'avertisseurs
d'incendie, de matériels automatiques d'extinction d'incendie ;
services de location d'automates de régulation de la gestion
d'énergie pour la sécurité des biens et des personnes.
No National : 13 4 031 136
Classe No 1 : Produits chimiques et plus particulièrement
compositions chimiques extinctrices ;
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Mme bal clementine, 3 place marie collet, 01370 TREFFORTCUISIAT.
Mme bal clementine, 3 place marie collet, 01370 TREFFORTCUISIAT.
143
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
No National : 13 4 031 243
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat.
Mme GUILBERT Virginie,
BRUXELLES, Belgique.
53
Avenue
des
héros,
1160
Mme BEERNAERT Elise, 12 Square Coghen, 1180 BRUXELLES,
Belgique.
Office Kirkpatrick, SA, 32 Avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
No National : 13 4 031 368
M. savic milos, 9 avenue du pdt. salvador allende, 93100
MONTREUIL.
M. savic milos, 9 ave du pdt s.allende, 93100 MONTREUIL.
Description de la marque : rouge, écru
Classe No 20 : Meubles, glaces [miroirs], cadres ; décorations en
os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois [autres que
décorations pour arbres de Noël] ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de lit, linge de
table (en matières textiles), linge de bain à l'exception de
l'habillement, draps, couvre-lits, tours de lits et de parc en
matières textiles, couvertures de lit, housses pour coussins, sacs
de couchage [enveloppes cousues remplaçant des draps],
rideaux en matières textiles, tentures murales en matières
textiles, nappes non en papier, tapis de table non en papier,
canevas pour la tapisserie ou la broderie, non-tissés (textiles) ;
matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus textiles pour la
confection des vêtements ; étiquettes en matières textiles pour
identifier les vêtements ; doublures en matières textiles pour
vêtements ;
Classe No 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ;
pyjamas ; vêtements de nuit.
Priorité : Bureau Benelux des marques (BBM), le 2 AVRIL 2013,
sous le No 1 265 904
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 031 415
No National : 13 4 031 290
Telebrands Corp., Société organisée selon les lois de l'Etat du
New Jersey, 79 Two Bridges Road, 07004 FAIRFIELD, New
Jersey, Etats-Unis d'Amérique.
Bird & Bird AARPI, Mme Delorey Rebecca, Centre d'Affaires
Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. LYON
DORET Audrey, Aimée, Alice, 25 rue Roussy, 69004 LYON.
No SIREN : 752 591 552.
Dorté, Mle Doret Audrey, 25 rue Roussy, 69004 LYON.
Classe No 8 : Appareils (non électriques) pour onduler les
cheveux, à savoir appareils à main pour onduler les cheveux ;
144
Classe No 26 : Bigoudis ; épingles à onduler les cheveux.
No National : 13 4 031 422
M. GIORDANA ALEXIS, AERODROME DE CUERS, zone civile de
la ban, 83390 CUERS.
No National : 13 4 031 482
Mme Paoli – Panzani Karine, Agissant pour le compte de la
société Association Paris Artistes en cours de formation, 30 rue
du faubourg poissonnière, chez Mme Paoli – Panzani, 75010
PARIS.
Mme Paoli – Panzani Karine, 30 rue du faubourg poissonnière,
chez Mme Paoli – Panzani, 75010 PARIS.
M. GIORDANA ALEXIS, AERODROME DE CUERS, zone civile de
la ban, 83390 CUERS.
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques.
No National : 13 4 031 433
CENTRAL WAY, SAS, 112 rue Réaumur, 75002 PARIS.
No SIREN : 394 679 690.
CABINET ANTARES, M. Antoine BAUDART, 23 rue d'Artois,
75008 PARIS.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ; Bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ;
instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
No National : 13 4 031 518
DOMAINE DE VALCOLOMBE, Société civile d'exploitation
agricole, 1375 Chemin des Espèces, Domaine de Valcolombe,
83690 VILLECROZE.
No SIREN : 753 031 376.
CONSEILS REUNIS, M. FILLUZEAU Laurent, 9 rue Anatole de la
Forge, 75017 PARIS.
145
No National : 13 4 031 731
FILS ET FIBRES, SARL, 1 AV A DEVIENNE, 69630 CHAPONOST.
FILS ET FIBRES, SARL, M. CORNUT GAEL, 1 AV A DEVIENNE,
69630 CHAPONOST.
prédomine ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays,
vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
No National : 13 4 031 546
animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement). Tous ces produits étant d'origine française ou
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
No National : 13 4 033 169
M. Ferrand Xavier, 14 rue Jean philippe Rameau, 31200
TOULOUSE.
M. Ferrand Xavier, 14 rue Jean philippe Rameau, 31200
TOULOUSE.
M. Jouin Damien, Lieu-dit Clos du Beugnon, 49540 LA FOSSE DE
TIGNE.
M. Jouin Damien, Lieu-dit Clos du Beugnon, 49540 LA FOSSE DE
TIGNE.
boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins
d'appellation d'origine.
Classe No 18 : Sacs, y compris sacs de plage, sacs de sport à
usages multiples, sacs d'athlétisme à usages multiples, sacs à
main, sacs-pochettes, sacs de camping, sacs de campeurs ;
cartables ; sacoches ; ceintures banane ; sac à dos ;
146
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs de voyage ; malles ;
bagages ; parasols ; housses pour articles de sport (ni équipées
ni adaptées) ;
Classe No 25 : Vêtements y compris chemises, tee-shirts, polos,
maillots, chemisiers, hauts (vêtements), chandails, cardigans,
vestes, pull-overs, manteaux, robes, jupes, sarongs, pantalons,
vêtements en jean, jeans, shorts, shorts surfer, tenues sport,
vêtements de surf, vêtements de ski, vêtement de natation ;
tenue d'exercice, tenue pour pratiquer la planche à roulettes ;
survêtement ; vestes pour survêtement ; bandeaux pour la
transpiration ; vêtement de plage ; tenues de sports d'hiver,
combinaison y compris combinaison des de ski ; sousvêtements, lingerie de corps, lingerie ; vêtements de nuit,
pyjamas, peignoirs de bain ; vêtements imperméables,
manteaux imperméables, vêtements de dessus résistant aux
conditions météorologiques, ceintures, manchettes, bandanas,
foulards, cravates ; coifures y compris chapeaux, casquettes,
bonnets, bandes décoratives, visières, bonnets de bain, bérets ;
souliers y compris chaussures, chaussures de sport, bottes,
sandales, tongs, chaussons, chaussures de ski, chaussures de
plage ; combinaisons isothermiques, maillots isothermiques,
gants, capuchons isothermiques, shorts isothermiques, hauts
isothermiques, vêtements protecteurs pour sports nautiques, y
compris chemisettes et maillots de corps protecteurs pour
sports nautiques ;
Classe No 28 : Articles de sport à savoir planches de surf,
planches à cerf-volant, planches de surf horizontale, planches
pour le ski nautique, planches à voile, planches à roulettes,
patins à roulettes, patins à roulettes en ligne ; planches de surf
des neiges, ski de neige, battons de ski ; raquettes à neige ;
accessoires de planches de surf compris dans cette classe à
savoir poignets de planches, palmes et etuis à palmes, sacs et
housses pour planches de surf, cordes de fixations à la jambe
pour planches de surf, farts pour planches de surf, raclettes à
fart, protèges-coudes, protège-poignets et genouillères ;
accessoires pour planches de surf des neiges compris dans cette
classe, à savoir housses, boîtes et sacs pour planches de surf
des neiges ainsi que fixations pour planches de surf des neiges ;
coussinets de protection corporelle contre les accidents et les
blessures lors de la pratique de surf.
No National : 13 4 033 777
Description de la marque : Nom : TIME TO BE / Baseline :
“ éclairer aujourd'hui et agir pour demain ” / Elément figuratif :
16.3.17 Loupe / Couleurs : Logo noir, gris et vert
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
micro-édition ;
projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
audits en matière d'énergie.
BONNOT Thierry, 40 rue Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 501 964 530.
Mr BONNOT Thierry, 40 rue Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE.
No National : 13 4 033 844
Classe No 35 : Management de transition, conseil opérationnel et
optimisation des performances, transmission d'entreprises, à
savoir : aide à la direction des affaires.
M. Léo BOUDET, 15 rue Saint-Julien, 22350 CAULNES.
Harmonies Créatives, M. BOUDET Léo, 15 rue Saint-Julien,
22350 CAULNES.
No National : 13 4 033 817
Classe No 44 : Thérapie à la personne. Massages. Relaxation.
Accompagnement psychologique et physique.
TIME TO BE, SARL, 49 rue Boulard, 75014 PARIS.
No SIREN : 523 767 564.
TIME TO BE, Mme Patry Emmanuelle, 49 rue Boulard, 75014
PARIS.
No National : 13 4 033 855
EURL C.LINIERE, EURL, 1 rue des pêcheurs, 56670 RIANTEC.
No SIREN : 750 185 316.
147
No National : 13 4 033 883
M. BERNARD Etienne, 32 rue de l'abbé Groult, 75015 PARIS.
EURL C.LINIERE, M. LINIERE Christophe, Kerdeneven, 56340
CARNAC.
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie.
No National : 13 4 033 858
M. MANGAN Manuel, 64 Chemin Halage, 01700 BEYNOST.
SELARL GLVA, Mme Michelle ANGOGNA, 26 Place Bellecour,
69002 LYON.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
Francaise ou fabriqués en France.
ou en matières plastiques.
No National : 13 4 033 884
M. Turinay Rudy, 17 bd Lucien Margaillan, 13011 MARSEILLE.
M. Turinay Rudy, 17 bd Lucien Margaillan, 13011 MARSEILLE.
Classe No 41 : Éducation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 033 888
148
No National : 13 4 033 906
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
Francaise ou fabriqués en France.
No National : 13 4 033 899
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
No National : 13 4 033 912
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
149
No National : 13 4 033 921
M. BAHADIR TALHA, 1 rue GUERIN, 67000 STRASBOURG.
M. BAHADIR TALHA, 1 rue GUERIN, 67000 STRASBOURG.
No National : 13 4 033 917
Association du flocon à la vague, Association déclarée, Bâtiment
B, 20 chemin du Pigeonnier de la Cépière, 31081 TOULOUSE
Cedex 1.
No SIREN : 522 285 469.
Association du flocon à la vague, M. Portrat Bertrand, Maison
Antzinea, chemin Bordattoa, 64200 ARCANGUES.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
d'habillement de sport) ;
150
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
No National : 13 4 033 922
M. RENAULD Jean-Yves, 26 Chemin de la Butte, 78620
L'ETANG-LA-VILLE.
M. RENAULD Jean-Yves, 26 Chemin de la Butte, 78620
L'ETANG-LA-VILLE.
Classe No 40 : Décontamination de matériaux dangereux ;
production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 13 4 033 964
Ministere Delégué Personnes Agees et Autonomie, Etat, 14
Avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP.
Ministère du Redressement Productif, Etat, 139 rue de Bercy,
Teledoc 136, 75572 PARIS cedex 12.
Ministere Delégué Personnes Agees et Autonomie, Mme
DELAUNAY Michèle, 14 Avenue Duquesne, 75350 PARIS 07 SP.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
151
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
pensions pour animaux ;
services de jardinier-paysagiste ;
44, 45.
No National : 13 4 033 966
UNION COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT MOBILIER UCEM,
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 3
Avenue du Québec, Bâtiment Hudson, ZA de Courtaboeuf, 91940
LES ULIS.
No SIREN : 421 118 910.
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abatjour ; porte-abat-jour ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ;
installations de conditionnement d'air ; appareils et machines
pour la purification de l'air ; installations de climatisation ;
ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; armatures de
fours ; baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations
de bain ; appareils pour bains ; bidets ; diffuseurs [éclairage] ;
appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ;
installations pour la purification de l'eau ; fontaines ; globes de
lampes ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ;
lampions ; lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; lustres ;
manchons de lampes ; numéros de maisons lumineux ;
plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de
lampes.
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes à chapeaux en
cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée ;
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en cartoncuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; couvertures en
peaux [fourrures] ; fils de cuir ; imitations de cuir ; imitations de
similicuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; étuis pour clés ; fourreaux de
parapluies ; malles ; mallettes pour documents ; porte-cartes
[portefeuilles] ; bourses ; portefeuilles ; porte-monnaie ; portedocuments ; revêtements de meubles en cuir ; sacoches pour
porter les enfants ; sacs ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à
roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs d'alpinistes ;
sacs de campeurs ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; serviettes [maroquinerie] ; trousses de voyage
[maroquinerie] ; valises.
Classe No 20 : Meubles ; pièces d'ameublement ; meubles
métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
ambre jaune ; griffes d'animaux ; animaux empaillés ; anneaux
de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires à pharmacie ;
armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; bancs
[meubles] ; barils non métalliques ; berceaux ; étagères de
bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; boîtes aux
lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ;
boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants
[meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses
non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; coffres non
métalliques ; coffres [meubles] ; huches non métalliques ;
caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; canapés ; casiers ; chaises [sièges] ; sièges ;
chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots
[mobilier] ; cintres pour vêtements ; cire gaufrée pour ruches ;
rayons pour classeurs [meubles] ; cloisons autoportantes
[meubles] ; coffres à jouets ; fauteuils de coiffeurs ; commodes ;
comptoirs [tables] ; conteneurs non métalliques ; conteneurs
flottants non métalliques ; coquilles [coquillages] ; coquillages
[coquilles] ; corail ; corbeilles non métalliques ; paniers non
métalliques ; corne brute ou mi-ouvrée ; couchettes pour
animaux d'intérieur ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins ;
coussins à air non à usage médical ; dessertes pour ordinateurs ;
dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
divans ; produits d'ébénisterie ; écaille ; succédanés de l'écaille ;
152
échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou
en matières plastiques ; écume de mer ; emballages en bois
pour bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ;
enveloppes en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières
textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; établis ;
étagères ;
rayonnages ;
étaux-établis
non
métalliques ;
éventails ;
fauteuils ;
fichiers
[meubles] ;
cartothèques
[meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; fûts en bois pour décanter le vin ; galets
pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de
meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ;
garnitures de portes non métalliques ; garnitures de fenêtres
non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ;
housses à vêtements [penderie] ; jardinières [meubles] ;
présentoirs pour journaux ; liteaux [baguettes] d'encadrement ;
lits ; literie à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage à
l'exclusion du linge ; mannes [paniers] ; matelas à air non à
usage médical ; matelas ; pans de boiseries pour meubles ;
finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles de
bureau ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles
[objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; moulures pour
cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; numéros de
maisons non métalliques, non lumineux ; oreillers ; oreillers à air
non à usage médical ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ;
patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de
rideaux ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux non
métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portechapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porteserviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; portes de
meubles ; poulies en matières plastiques pour stores ;
présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ;
rideaux de perles pour la décoration ; roseau [matière à tresser] ;
rotin ; jonc d'Inde ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ;
sommiers de lits ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni
électriques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur à
lamelles ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;
stores en papier ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ;
tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clefs ; tables ; tables à
dessin ; tables métalliques ; tables de massages ; tables à langer
murales ; tables de toilette [mobilier] ; tablettes de rangement ;
tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour
bébés ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ; barriques non
métalliques ; futailles ; fûts [tonneaux] non métalliques ;
transatlantiques [chaises longues] ; traversins ; tresses de paille ;
tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringles de tapis
d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de
porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles].
d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; bannières ; chemins
de table ; coutil ; couvertures de voyage ; plaids ; couvertures de
lit ; couvre-lits ; courtepointes ; couvre-pieds ; dessus-de-lit
[couvre-lits] ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ;
drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; pavillons
[drapeaux] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ;
embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; feutre ;
haire [étoffe] ; housses de protection pour meubles ; housses
pour abattants de toilettes ; housses d'oreillers ; housses pour
coussins ; linge de table non en papier ; linge de lit ; linge de
bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; tissus pour
la lingerie ; literie [linge] ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; tapis de table
non en papier ; portières [rideaux] ; tissus de rayonne ;
revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements
de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles
ou en matières plastiques ; sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matières
textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; taies
d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; matières
textiles ; tissus à usage textile ; tissus ; tissus élastiques ; toile à
matelas ; toiles ; étoffes ; toiles gommées autres que pour la
papeterie ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ; voilages
[rideaux].
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine et faïence ; ampoules en verre
[récipients] ;
aquariums
d'appartement ;
instruments
d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en céramique,
en faïence ou en verre ; bacs à fleurs ; ballons en verre
[récipients] ; bassins [récipients] ; boîtes à savon ; boîtes pour la
distribution de serviettes en papier ; boîtes à biscuits ; boîtes à
pains ; boîtes à casse-croûte ; boîtes en verre ; boîtes à thé ;
bonbonnières ; boules de verre ; brûle-parfums ; bustes en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets
[plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; chandeliers ;
bougeoirs ; candélabres [chandeliers] ; chausse-pieds ; cornes à
chaussures ; cornes à souliers ; chinoiseries [porcelaines] ;
corbeilles à papier ; cornes à boire ; couvercles pour aquariums
d'appartement ; cristaux [verrerie] ; dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles
de table] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ;
figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ;
poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; vaporisateurs à
parfum ; vases ; verre peint ; verre en poudre pour la décoration ;
verre émaillé ; volières [cages à oiseaux] ; cages à oiseaux.
administration commerciale ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; agences
d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion [distribution] d'échantillons ; services de conseils pour
la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; distribution de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
établissement de statistiques : étude de marché ; organisation
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en
organisation des affaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; production de
films publicitaires ; services d'expertise en productivité
d'entreprise ; promotion des ventes pour des tiers ; publication
de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherches
pour affaires ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
renseignements d'affaires ; reproduction de documents ;
services de revues de presse ; sondage d'opinion ; services de
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; matières
de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; bandes à lier non
métalliques ; chanvre ; fibres de coco ; coton brut ; étoupe de
coton ; crins de cheval ; duvet [plumes] ; matières d'emballage
[rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes pour
bouteilles en paille ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
paillons pour bouteilles ; hamacs ; jute ; laine de rembourrage ;
laine brute ou traitée ; lin brut [teillé] ; plumes pour la literie ;
plumes pour le rembourrage ; fibres de ramie ; raphia ; matières
de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; matières
d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ;
sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour
l'emballage ; sisal ; soie brute ; bourrette.
Classe No 26 : Dentelles et broderies ; broderies en argent ;
boîtes à couture ; cassettes à aiguilles ; boîtes à aiguilles ;
couronnes en fleurs artificielles ; festons [broderies] ; guimperie
[passementerie] ;
guirlandes
artificielles ;
houppes
[passementerie] ; glands [passementerie] ; lacets [cordons] ;
galons ; soutaches ; tresses ; broderies en or ; passementerie ;
dentelles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; picots
[dentelles] ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles
textiles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
textiles
[mercerie] ;
plantes
artificielles ;
rosettes
[passementerie] ;
cocardes
[passementerie] ;
rubans
[passementerie] ; rubans fronceurs pour rideaux.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; (à l'exception des carrelages et peintures)
tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel ;
paillassons ; nattes ; papiers peints ; papiers de tenture ; papiers
peints textiles ; carpettes ; tapis antiglissants ; tentures murales
non en matières textiles ; toile cirée [linoléum].
sous-traitance
[assistance
commerciale] ;
traitement
administratif de commandes d'achats ; traitement de texte.
Classes de produits ou services : 11, 18, 20, 21, 22, 24, 26, 27, 35.
No National : 13 4 033 967
UNION COMMERCIALE POUR L'EQUIPEMENT MOBILIER UCEM,
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 3
Avenue du Québec, Bâtiment Hudson, ZA de Courtaboeuf, 91940
LES ULIS.
No SIREN : 421 118 910.
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abatjour ; porte-abat-jour ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; installations de filtrage d'air ; stérilisateurs d'air ;
installations de conditionnement d'air ; appareils et machines
pour la purification de l'air ; installations de climatisation ;
ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; armatures de
fours ; baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations
de bain ; appareils pour bains ; bidets ; diffuseurs [éclairage] ;
appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ;
installations pour la purification de l'eau ; fontaines ; globes de
lampes ; lampadaires ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ;
lampions ; lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; lustres ;
manchons de lampes ; numéros de maisons lumineux ;
plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de
lampes.
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes à chapeaux en
cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en fibre vulcanisée ;
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en cartoncuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; couvertures en
peaux [fourrures] ; fils de cuir ; imitations de cuir ; imitations de
similicuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; étuis pour clés ; fourreaux de
parapluies ; malles ; mallettes pour documents ; porte-cartes
[portefeuilles] ; bourses ; portefeuilles ; porte-monnaie ; portedocuments ; revêtements de meubles en cuir ; sacoches pour
porter les enfants ; sacs ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; sacs d'écoliers ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs à
roulettes ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs d'alpinistes ;
sacs de campeurs ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; serviettes [maroquinerie] ; trousses de voyage
[maroquinerie] ; valises.
Classe No 20 : Meubles ; pièces d'ameublement ; meubles
métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
ambre jaune ; griffes d'animaux ; animaux empaillés ; anneaux
de rideaux ; appuie-tête [meubles] ; armoires à pharmacie ;
armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; bancs
[meubles] ; barils non métalliques ; berceaux ; étagères de
bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; boîtes aux
lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ;
boutons [poignées] non métalliques ; buffets ; buffets roulants
[meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses
non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; coffres non
métalliques ; coffrets [meubles] ; huches non métalliques ;
caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; canapés ; casiers ; chaises [sièges] ; sièges ;
chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chariots
[mobilier] ; cintres pour vêtements ; cire gaufrée pour ruches ;
153
rayons pour classeurs [meubles] ; cloisons autoportantes
[meubles] ; coffres à jouets ; fauteuils de coiffeurs ; commodes ;
comptoirs [tables] ; conteneurs non métalliques ; conteneurs
flottants non métalliques ; coquilles [coquillages] ; coquillages
[coquilles] ; corail ; corbeilles non métalliques ; paniers non
métalliques ; corne brute ou mi-ouvrée ; couchettes pour
animaux d'intérieur ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins ;
coussins à air non à usage médical ; dessertes pour ordinateurs ;
dessertes ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
divans ; produits d'ébénisterie ; écaille ; succédanés de l'écaille ;
échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou
en matières plastiques ; écume de mer ; emballages en bois
pour bouteilles ; enveloppes pour bouteilles en bois ;
enveloppes en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières
textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; établis ;
étagères ;
rayonnages ;
étaux-établis
non
métalliques ;
éventails ;
fauteuils ;
fichiers
[meubles] ;
cartothèques
[meubles] ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; fûts en bois pour décanter le vin ; galets
pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de
meubles non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ;
garnitures de portes non métalliques ; garnitures de fenêtres
non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ;
housses à vêtements [penderie] ; jardinières [meubles] ;
présentoirs pour journaux ; liteaux [baguettes] d'encadrement ;
lits ; literie à l'exception du linge de lit ; matériel de couchage à
l'exclusion du linge ; mannes [paniers] ; matelas à air non à
usage médical ; matelas ; pans de boiseries pour meubles ;
finitions en matières plastiques pour meubles ; meubles de
bureau ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles
[objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; moulures pour
cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; numéros de
maisons non métalliques, non lumineux ; oreillers ; oreillers à air
non à usage médical ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ;
patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de
rideaux ; piédestaux pour pots à fleurs ; plateaux non
métalliques ; poignées de portes non métalliques ; portechapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porteserviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; portes de
meubles ; poulies en matières plastiques pour stores ;
présentoirs ; pupitres ; rayons de meubles ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ;
rideaux de perles pour la décoration ; roseau [matière à tresser] ;
rotin ; jonc d'Inde ; secrétaires ; sièges métalliques ; sofas ;
sommiers de lits ; sonnettes de portes, ni métalliques, ni
électriques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur à
lamelles ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ;
stores en papier ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ;
tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clefs ; tables ; tables à
dessin ; tables métalliques ; tables de massages ; tables à langer
murales ; tables de toilette [mobilier] ; tablettes de rangement ;
tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour
bébés ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ; barriques non
métalliques ; futailles ; fûts [tonneaux] non métalliques ;
transatlantiques [chaises longues] ; traversins ; tresses de paille ;
tréteaux [mobilier] ; tringles de rideaux ; tringles de tapis
d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; verrous de
porte non métalliques ; vis non métalliques ; vitrines [meubles].
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine et faïence ; ampoules en verre
[récipients] ;
aquariums
d'appartement ;
instruments
d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en céramique,
en faïence ou en verre ; bacs à fleurs ; ballons en verre
[récipients] ; bassins [récipients] ; boîtes à savon ; boîtes pour la
distribution de serviettes en papier ; boîtes à biscuits ; boîtes à
pains ; boîtes à casse-croûte ; boîtes en verre ; boîtes à thé ;
bonbonnières ; boules de verre ; brûle-parfums ; bustes en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets
[plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; chandeliers ;
bougeoirs ; candélabres [chandeliers] ; chausse-pieds ; cornes à
chaussures ; cornes à souliers ; chinoiseries [porcelaines] ;
corbeilles à papier ; cornes à boire ; couvercles pour aquariums
d'appartement ; cristaux [verrerie] ; dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles
de table] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ;
figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ;
poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; vaporisateurs à
parfum ; vases ; verre peint ; verre en poudre pour la décoration ;
verre émaillé ; volières [cages à oiseaux] ; cages à oiseaux.
Classe No 22 : Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; matières
de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; bandes à lier non
métalliques ; chanvre ; fibres de coco ; coton brut ; étoupe de
coton ; crins de cheval ; duvet [plumes] ; matières d'emballage
[rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
emballages en paille pour bouteilles ; enveloppes pour
154
bouteilles en paille ; enveloppes en paille pour bouteilles ;
paillons pour bouteilles ; hamacs ; jute ; laine de rembourrage ;
laine brute ou traitée ; lin brut [teillé] ; plumes pour la literie ;
plumes pour le rembourrage ; fibres de ramie ; raphia ; matières
de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;
capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; matières
d'embourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs
[enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ;
sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour
l'emballage ; sisal ; soie brute ; bourrette.
d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table ; bannières ; chemins
de table ; coutil ; couvertures de voyage ; plaids ; couvertures de
lit ; couvre-lits ; courtepointes ; couvre-pieds ; dessus-de-lit
[couvre-lits] ; crépon ; dessous de carafes [linge de table] ;
drapeaux non en papier ; fanions non en papier ; pavillons
[drapeaux] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ;
embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; feutre ;
haire [étoffe] ; housses de protection pour meubles ; housses
pour abattants de toilettes ; housses d'oreillers ; housses pour
coussins ; linge de table non en papier ; linge de lit ; linge de
bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; tissus pour
la lingerie ; literie [linge] ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; tapis de table
non en papier ; portières [rideaux] ; tissus de rayonne ;
revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements
de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles
ou en matières plastiques ; sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matières
textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; taies
d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; matières
textiles ; tissus à usage textile ; tissus ; tissus élastiques ; toile à
matelas ; toiles ; étoffes ; toiles gommées autres que pour la
papeterie ; toiles cirées [nappes] ; tulles ; velours ; voilages
[rideaux].
o
Classe N 26 : Dentelles et broderies ; broderies en argent ;
boîtes à couture ; cassettes à aiguilles ; boîtes à aiguilles ;
couronnes en fleurs artificielles ; festons [broderies] ; guimperie
[passementerie] ;
guirlandes
artificielles ;
houppes
[passementerie] ; glands [passementerie] ; lacets [cordons] ;
galons ; soutaches ; tresses ; broderies en or ; passementerie ;
dentelles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; picots
[dentelles] ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles
textiles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles
textiles
[mercerie] ;
plantes
artificielles ;
rosettes
[passementerie] ;
cocardes
[passementerie] ;
rubans
[passementerie] ; rubans fronceurs pour rideaux.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; (à l'exception des carrelages et peintures)
tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel ;
paillassons ; nattes ; papiers peints ; papiers de tenture ; papiers
peints textiles ; carpettes ; tapis antiglissants ; tentures murales
non en matières textiles ; toile cirée [linoléum].
administration commerciale ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; agences
d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ;
analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion [distribution] d'échantillons ; services de conseils pour
la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles ; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; distribution de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons] ;
estimation
en
affaires
commerciales ;
établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; marketing ; mercatique ; mise à jour de documentation
publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en
organisation des affaires ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; production de
films publicitaires ; services d'expertise en productivité
d'entreprise ; promotion des ventes pour des tiers ; publication
de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherches
pour affaires ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
renseignements d'affaires ; reproduction de documents ;
services de revues de presse ; sondage d'opinion ; services de
sous-traitance
[assistance
commerciale] ;
traitement
administratif de commandes d'achats ; traitement de texte.
Classes de produits ou services : 11, 18, 20, 21, 22, 24, 26, 27, 35.
No National : 13 4 034 006
REDCATS, Société anonyme, 110 rue de Blanchemaille, 59100
ROUBAIX.
No SIREN : 321 164 253.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANCBOZMAROV Marion, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ;
cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues,
catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ;
photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; matériel de publicité, de promotion
(tracts, prospectus) et d'affichage (à l'exception des appareils) en
papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non
métallique) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères
d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements,
bonneterie ; chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie ;
Classe No 35 : Publicité et affaires commerciales. Organisation
de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ;
conseils en marketing ; conseils commerciaux et en affaires ;
aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de
programmes de vente. Présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail. Regroupement (à
l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles
d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir
de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements,
ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants,
manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies,
langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles
textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi,
jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots,
tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en
bois, miroirs, lampes et mobiles, dans un catalogue général de
vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur
tout autre forme de media électronique de communication ou en
boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de la vente au
détail de produits à savoir d'articles d'habillement, d'accessoires
vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures,
chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de
chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs,
pyjamas, vestes, maillots de bain, bodies, langes, layette, bijoux,
d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de
maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes,
tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes
et mobiles, vendus à distance et notamment par
correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et
d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport,
livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de
marchandises et colis ; vente au détail et notamment vente
directe de catalogues et de produits de tous types, à savoir
d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de
parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs,
sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes,
chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes,
maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de
maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles,
électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir
vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en
plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles.
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; accès à des
réseaux informatiques mondiaux (location de temps d'–) accès à
Internet ; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de
forums de discussion, chat rooms, blogs sur l'Internet ; services
de messagerie par ordinateur.
155
No National : 13 4 034 012
ENTRELA MEDIA, S.A.S, 43 bis rue de la Gaité, 92140 CLAMART.
ENTRELA MEDIA, Mme SAUREL Virginie, 43 bis rue de la Gaité,
92140 CLAMART.
No National : 13 4 034 008
Mme LENGAIGNE FLORENCE, 13 RUE DE CERDAGNE, 66140
CANET EN ROUSSILLON.
Mme LENGAIGNE FLORENCE, 13 RUE DE CERDAGNE, 66140
CANET EN ROUSSILLON.
animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains
non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ;
sans alcool ;
pour le cuir ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
156
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; services de médecine
alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; consultation en
matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en
42, 43, 44, 45.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements,
bonneterie ; chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques) ; bas, chaussettes ; chapellerie ;
Classe No 35 : Publicité et affaires commerciales. Organisation
de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ;
conseils en marketing ; conseils commerciaux et en affaires ;
aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de
programmes de vente. Présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail. Regroupement (à
l'exception de leur transport) pour le compte de tiers d'articles
d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure à savoir
de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, sous-vêtements,
ceintures, robes de chambre, chaussettes, chemises, collants,
manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies,
langes, layette, bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles
textiles et/ou linge de maison, meubles, électroménager, hi-fi,
jouets, objets de décoration à savoir vases, cadres, bibelots,
tapis, statuettes, tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en
bois, miroirs, lampes et mobiles, dans un catalogue général de
vente par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur
tout autre forme de media électronique de communication ou en
boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de la vente au
détail de produits à savoir d'articles d'habillement, d'accessoires
vestimentaires et de parure à savoir de vêtements, chaussures,
chapellerie, bavoirs, sous-vêtements, ceintures, robes de
chambre, chaussettes, chemises, collants, manteaux, peignoirs,
pyjamas, vestes, maillots de bains, bodies, langes, layette,
bijoux, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge
de maison, meubles, électroménager, hi-fi, jouets, objets de
décoration à savoir vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes,
tableaux, boîtes en plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes
et mobiles, vendus à distance et notamment par
correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et
d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport,
livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de
marchandises et colis ; vente au détail et notamment vente
directe de catalogues et de produits de tous types, à savoir
d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de
parure à savoir de vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs,
sous-vêtements, ceintures, robes de chambre, chaussettes,
chemises, collants, manteaux, peignoirs, pyjamas, vestes,
maillots de bains, bodies, langes, layette, bijoux, d'articles de
maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, meubles,
électroménager, hi-fi, jouets, objets de décoration à savoir
vases, cadres, bibelots, tapis, statuettes, tableaux, boîtes en
plastiques, métal ou en bois, miroirs, lampes et mobiles.
No National : 13 4 034 014
MOVITEX, Société anonyme, 68 rue Christophe Colomb, 59290
WASQUEHAL.
No SIREN : 756 200 150.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANCBOZMAROV Marion, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE.
No National : 13 4 034 054
BISNODE FRANCE, Société par actions simplifiée, 3 avenue Léon
Gambetta, 92120 MONTROUGE.
No SIREN : 572 226 975.
BISNODE FRANCE, Mme des Clers-Vidal Soler Isabelle, 3 avenue
Léon Gambetta, 92120 MONTROUGE.
157
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques.
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 034 064
Melle Magalie COMBES, 14 rue des sittelles, 45750 ST PRYVE ST
MESMIN.
No SIREN : 524 312 956.
au bonheur de la femme, Mle combes magalie, 14 rue des
sittelles, 45750 ST PRYVE ST MESMIN.
No National : 13 4 034 079
M. chu marc, Agissant pour le compte de la société cyl en cours
de formation, 18 rue emile sinoir, 53000 LAVAL.
cyl, M. chu marc, 62 boulevard louis armand, 53940 SAINT
BERTHEVIN.
No National : 13 4 034 075
Beauty Entreprise, sarl, 66 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
No SIREN : 528 623 416.
Beauty Entreprise, M. Varliette Manuel, 66 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
158
No National : 13 4 034 315
MAXXING, Société par actions simplifiée, Parc Europe II, 340/14
Avenue de la Marne, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
No SIREN : 381 813 880.
MAXXING, Mme NICODEME Nathalie, Parc Europe II, 340/14
transmission, la reproduction du son ou des images ;
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits
en matière d'énergie.
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
No National : 13 4 034 317
No SIREN : 381 813 880.
o
N National : 13 4 034 316
No SIREN : 381 813 880.
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
159
No National : 13 4 034 319
No SIREN : 381 813 880.
No National : 13 4 034 318
No SIREN : 381 813 880.
160
No National : 13 4 034 320
No SIREN : 381 813 880.
No National : 13 4 034 481
NW SPORT CONSEIL, SARL, 2 Rue de la Cesiere, 74600
SEYNOD.
No SIREN : 522 761 360.
Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme THONNELIER
Catherine, 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 73100 AIX LES
BAINS.
No National : 13 4 034 321
No SIREN : 381 813 880.
Classe No 41 : Activités sportives, initiation et enseignement à la
pratique de la danse et des activités sportives telles que la pole
dance, la zumba, le fitness, le pilate, la gymnastique, le yoga ;
organisation de stages et rencontres pour la danse et les
activités sportives telles que la pole dance, la zumba, le fitness,
le pilate, la gymnastique, le yoga ; clubs de sports.
Organisations de manifestations sportives, galas et spectacles.
Formation pour les professionnels dans les secteurs de la danse
et des activités sportives. Mise à disposition d'installations
sportives ; services de clubs pour la remise en forme physique
(activités sportives).
No National : 13 4 034 533
scorjis, sarl, 12/14 avenue Tony GARNIER, Batiment Le Quatuor,
69007 LYON.
No SIREN : 488 692 773.
M. BRUN Jean Claude, 2 rue de la Claire, 69009 LYON.
Classe No 35 : Travaux de bureau, administration commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ;
informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; agences
d'informations
commerciales ;
publication
de
textes
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires (prospectus, tracts ; échantillons, imprimés) ;
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
recherches d'informations pour des tiers dans des fichiers
informatiques ; études de marché ;
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et installation
d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de matériel de
bureau ; services de réparation, entretien de logiciels et de
progiciels. Assistance en cas de panne d'ordinateurs, de
périphériques d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels
(réparation) ; informations en matière de réparation et
d'entretien des ordinateurs, logiciels et progiciels ;
Classe No 41 : Education ; formation ; formation en matière
informatique ; formation en matière d'Internet, de logiciels et de
progiciels ; formation pratique (démonstration) ; services de jeu
proposés à partir d'un réseau informatique ; divertissement ;
activités culturelles ; divertissement et activités culturelles
accessibles par Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels et de progiciels ; études de projets techniques
ou location de logiciels et de progiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels
et de progiciels ; hébergement de sites informatiques (sites
Web) ; création, entretien et maintenance de sites Web pour des
tiers ; conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conception de
systèmes
informatiques ;
duplication
de
programmes
informatiques ; ingénierie ; ingénierie en matière de commerce
électronique ; conseils en technologie de l'information, à savoir
en matière d'Internet ; conseils stratégiques en technologie de
l'information, à savoir en matière d'Internet ”.
161
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; accompagnement de personnes pour le
developpement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
domaine personnel et professionnel à savoir conseil en
communication.
services de jardinier-paysagiste ; Accompagnement de
personnes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le domaine personnel et professionnel, à savoir
conseil et soutien psychologique.
No National : 13 4 034 568
scorjis, sarl, 12/14 avenue Tony GARNIER, Batiment Le Quatuor,
69007 LYON.
No SIREN : 488 692 773.
M. BRUN Jean Claude, 2 rue de la Claire, 69009 LYON.
No National : 13 4 034 547
Mle HARLE CAROLE, BATIMENT B, 154 RUE BRETEUIL, 13006
MARSEILLE.
Mle HARLE CAROLE, BATIMENT B, 154 RUE BRETEUIL, 13006
MARSEILLE.
Classe No 35 : Travaux de bureau, administration commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion des affaires commerciales ;
informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; agences
d'informations
commerciales ;
publication
de
textes
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires (prospectus, tracts ; échantillons, imprimés) ;
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
recherches d'informations pour des tiers dans des fichiers
informatiques ; études de marché ;
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et installation
d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de matériel de
bureau ; services de réparation, entretien de logiciels et de
progiciels. Assistance en cas de panne d'ordinateurs, de
périphériques d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels
162
(réparation) ; informations en matière de réparation
d'entretien des ordinateurs, logiciels et progiciels ;
et
Classe No 41 : Education ; formation ; formation en matière
informatique ; formation en matière d'Internet, de logiciels et de
progiciels ; formation pratique (démonstration) ; services de jeu
proposés à partir d'un réseau informatique ; divertissement ;
activités culturelles ; divertissement et activités culturelles
accessibles par Internet ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels et de progiciels ; études de projets techniques
ou location de logiciels et de progiciels ; programmation pour
ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs, de logiciels
et de progiciels ; hébergement de sites informatiques (sites
Web) ; création, entretien et maintenance de sites Web pour des
tiers ; conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conception de
systèmes
informatiques ;
duplication
de
programmes
informatiques ; ingénierie ; ingénierie en matière de commerce
électronique ; conseils en technologie de l'information, à savoir
en matière d'Internet ; conseils stratégiques en technologie de
l'information, à savoir en matière d'Internet ”.
No National : 13 4 034 584
K&K CONCEPT, SAS, ZI DU RAMMELPLATZ II, RUE DE
L'EMBRANCHEMENT, 67116 REICHSTETT.
No SIREN : 794 620 856.
K&K CONCEPT, M. KONZETT JACKY, ZI DU RAMMELPLATZ II,
RUE DE L'EMBRANCHEMENT, 67116 REICHSTETT.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous les produits
précités, à l'exclusion des appareils de contrôle, d'examen et de
diagnostic à usage médical ;
No National : 13 4 034 630
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU
FINISTERE (C.A), SA Coopérative à capital variable, 7 route du
Loch, 29000 QUIMPER.
No SIREN : 778 134 601.
CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
en organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
gestion
administrative de produits financiers, de portefeuilles, de titres
en bourse ; services de vérification de comptes et de relevés de
comptes ;
pour le cuir ;
Classe No 36 : Assurances ; informations en matière d'assurance
y compris celles fournies en ligne ; assurances sur la vie, contre
les accidents, contre les incendies, assurances maladie ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; émission de titre
de paiement ; émission de cartes de crédit ; émission de cartes
de retrait ; estimations immobilières ; gérances de biens
immobiliers ; services de financement ; services de prêt
(finances) ;
agence
de
crédit ;
opérations
bancaires
hypothécaires ;
analyse
financière ;
constitution
ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière y
compris ceux fournis en ligne ; cote en bourse, courtage en
bourse ; courtage de valeurs boursières ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; service
de gestion et de placement de fonds ; service d'épargne ;
opérations de change ; dépôt en coffre-fort ; transfert
électronique de fonds ; services de banque directe (home
banking) ; conseils en matière d'endettement ; service de
cautionnement ; gestion de portefeuille financier ; gestion de
comptes bancaires ; gestion de patrimoine mobilier et/ou
immobilier ; services financiers, monétaires, bancaires et
boursiers accessibles par les réseaux téléphoniques et les
réseaux de communications électroniques et informatiques ;
informations financières consultables sur le réseau Internet.
No National : 13 4 034 673
à : I.N.P.I. MARSEILLE
M. Pautot Michel, 8 Rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE.
M. Pautot Michel, 8 Rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; Revues, magazines et bulletins ;
Classe No 28 : Jeux. Articles de gymnastique et de sport ;
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition (publication) de
revues, magazines et bulletins ;
Classe No 45 : Services juridiques.
163
destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ; réactifs chimiques ou biologiques à usage
alimentaire et à usage cosmétique ; décolorants à usage
industriel.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de
pour le cuir.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à
l'exception des produits pour le dialyse ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une
sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques ou biologiques
à usage médical ou pharmaceutique à l'exception des produits
pour le dialyse ; herbes médicinales ; tisanes issues d'une
sont issus ; parasiticides ; produits antiparasitaires ; produits
antibactériens ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
recherches scientifiques et techniques ; ingénierie ; recherche et
projet technique ; évaluations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, des
biologistes et des médecins ; recherche et analyse dans le
domaine des biotechnologies ; recherche et analyse biologique,
microbiologique, en bactériologie, en chimie et en
cosmétologie ;
contrôle
de
qualité ;
conception
et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
No National : 13 4 034 703
No National : 13 4 034 719
à : I.N.P.I. LYON
SETUBIO, Société Anonyme, Bioparc de Vichy Hauterive, 03270
HAUTERIVE.
No SIREN : 489 390 427.
à : I.N.P.I. LYON
DEDISERVICES, Société à Responsabilité Limitée, 37 rue Saint
Simon, 69009 LYON.
No SIREN : 478 761 406.
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits biologiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ;
produits chimiques et biologiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
Classe No 35 : Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine de
l'informatique,
des
logiciels
et
télécommunications,
démonstrations de produits, administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers, présentation de
détail de logiciels. Gestion de campagne et d'envoi de courriers
et courriels publicitaires et promotionnels. Conseils et analyse
stratégique pour les entreprises, études de positionnement
concurrentiel, conseils en stratégies digitales aux entreprises
164
dans la conduite de leurs affaires, conseils en communication
digitale et marketing. Services d'études en matière de
marketing. Services de gestion de projets commerciaux.
Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour
de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de
de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de
communications ; agences de publicité ; services de publicité et
de marketing sur réseaux sociaux en ligne ; publicité y compris
en ligne ; services de promotion des ventes pour des tiers,
notamment par voie électronique sur un réseau informatique et
sur les réseaux sociaux ; services de prospection commerciale,
notamment par voie électronique sur un réseau informatique ;
courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces
publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone
portable et sur tous terminaux de communication permettant
d'accéder à l'Internet ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le
domaine des télécommunications par voie électronique,
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou
Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences
d'informations commerciales ; services de revue de presse.
Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et
de services en matière de publicité pour le compte de tiers) ;
services de communication interactive (publicité) ; production de
films publicitaires.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques et par tous moyens
téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ;
transmission et diffusion d'images, de sons, de données,
d'informations par terminaux d'ordinateurs, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision et
plus généralement de programmes multimédia (mise en forme
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions
radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
en ligne ; information en matière de télécommunication en
particulier réseau Internet ; services de transmission
d'informations destinées à l'information du public ; transmission
d'informations sur réseaux informatiques en général ; services
de communication au public par voie électronique ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission
multimédia ; services de transmission de textes, de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
multimédia ; fourniture de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, messages, données, sons,
sonneries, musiques, jeux ; services d'échange électronique de
données ; services de transmission et de communication
interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux
informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur
tous terminaux de communication permettant d'accéder à
l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par
ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
bases de données, à savoir visualisation d'informations
contenues dans une base de données ; transmission de données
et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet ;
services
d'affichage
électronique
services de messagerie électronique ; services de messagerie en
ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de
télécommunications. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Services de transmission de textes, de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement et / ou lecture de
codes à barres, par l'intermédiaire de terminaux mobiles et de
tous lecteurs – enregistreurs de données multimédia ; fourniture
d'accès en ligne (sur Internet) à des logiciels.
Classe No 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques,
de suppléments à des publications périodiques, d'encarts
(autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires),
d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers
d'annonces
(autres
que
publicitaires) ;
publications
électroniques en ligne de livres et périodiques ; services de
divertissement, services d'information en matière de
divertissement ; production de films autres que publicitaires ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
services destinés à la récréation du public (divertissement) ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
production et montage de programmes audiovisuels et
multimédias ;
services
de
reporters,
reportages
photographiques, reportages audiovisuels.
Classe No 42 : Elaboration, conception, installation, location,
maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et
d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment
d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; abonnement à des
bases de données informatiques ; location de temps d'accès,
d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de
données ; conception et développement de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de
sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication ; conception, création, mise à jour,
maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de
tiers ; conception de systèmes informatiques ; consultation en
matière de logiciels et d'ordinateurs ; services de reconstitution
de bases de données ; conseils, études et recherches dans le
domaine de la communication, des télécommunications, des
réseaux informatiques et de la transmission de données, à
savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de certification de
messages et de données transmises par télécommunication ;
services de téléchargement de données numériques et de
logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
services de protection contre les virus informatiques. Etudes de
projets techniques ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Fournisseur de services d'applications, à
savoir hébergement d'applications logicielles de jeux
informatiques en ligne et de contenus numériques pour des
tiers ; conception et développement de logiciels et de jeux
informatiques pour des tiers.
No National : 13 4 034 753
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SARL PATWIL, SARL, Zone Artisanale de Wolf, 12300 FIRMI.
No SIREN : 501 239 925.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455,
MULHOUSE CEDEX.
68071
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques,
constructions transportables métalliques, barrières de sécurité
en métal, glissières de sécurité métalliques, portes de sécurité
métalliques.
Classe No 37 : Services d'installation de systèmes de sécurité ;
services de réparation d'équipements de sécurité, prestation de
conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et
sûreté, génie civil, à savoir services de construction.
services de recherches et de conception y relatifs ; études de
projets techniques (travaux d'ingénieur), génie civil, à savoir
établissement de plans pour la construction.
165
No National : 13 4 035 792
Mle Blanchard Katia, 27 rue de la huchette, 75005 PARIS.
o
N National : 13 4 034 754
Mle Blanchard Katia, 27 rue de la huchette, 75005 PARIS.
No SIREN : 501 239 925.
MULHOUSE CEDEX.
68071
o
Classe N
6 : Matériaux de construction métalliques,
métalliques.
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres. Restauration de mobilier. Travaux
de peintures murales intérieures. Pose de revêtements sol.
Restauration de crédences.
Classe No 41 : Coaching (formation) à la décoration et coaching
(formation) à la valorisation immobilière à savoir conseils en
décoration intérieure.
Classe No 42 : Valorisation de biens immobiliers (home staging)
à savoir conseils en décoration intérieure. Conseils (coaching) en
décoration intérieure. Aménagement de l'espace intérieur à
savoir décoration intérieure. Agencement et organisation de
l'espace à savoir décoration intérieure. Home organizing pour
l'organisation intérieure.
Classe No 45 : Location de mobiliers de décoration pour home
staging pour valorisation immobilière et pour vente de biens
immobiliers.
No National : 13 4 035 824
No National : 13 4 034 755
No SIREN : 501 239 925.
MULHOUSE CEDEX.
68071
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques,
métalliques.
M. DELVA Antoine, 128 Avenue de la Division Leclerc, 95160
MONTMORENCY.
M. DELVA Antoine, 128 Avenue de la Division Leclerc, 95160
MONTMORENCY.
Classe No 9 : Films cinématographiques impressionnés ; bases
de données et notamment bases de données audiovisuelles et
cinématographiques ; toutes données téléchargeables sur
l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment films,
séries
télévisées,
émissions
télévisées,
émissions
radiophoniques, reportages, sonneries, sons, musiques,
compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos et
textes ;
Classe No 16 : Photographies ; supports pour photographies ;
pochettes pour photographies ; publications ; imprimés ;
clichés ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ;
caractères d'imprimerie.
Classe No 35 : Publicité ; offres de publicité interactive à savoir
publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau
Internet ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; location
de temps et d'espaces publicitaires sur tous supports et par tous
moyens de télécommunication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires par tous
166
moyens et sur tous supports ; conseils et informations dans le
domaine des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation
d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; information et
conseils commerciaux aux consommateurs, étude de marché,
informations statistiques ; sondage d'opinion, promotion des
ventes pour des tiers ; vérification de comptes ; relations
publiques ; abonnements à tous supports d'informations, de
textes, de sons et/ou d'images et notamment abonnements de
journaux et revues ; abonnements à une base de données
audiovisuelles et cinématographiques ; abonnements à un
centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données ; services de saisie, de compilation, de
mise à jour et de traitement de données ; services de gestion et
de mise à jour de bases de données ; services de gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; gestionnaire de catalogues (base de données) de films
cinématographiques,
de
documentaires
et
d'oeuvres
audiovisuelles ; services d'exploitation commerciale (gestion) de
banques et de bases de données cinématographiques,
audiovisuelles,
musicales,
commerciales,
publicitaires,
multimédia, relatives aux spectacles et aux divertissements ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse
et
d'informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et
périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services
de téléphonie pour le divertissement ; communications
(transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes
de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ;
télévision
par
satellite ;
transmission,
diffusion
et
téléchargement (transmission) de films cinématographiques,
d'oeuvres audiovisuelles, d'émissions de télévision, de séries
télévisées, de reportages, de textes, d'articles de presse, de
photographies, de dépêches, d'images, de messages, de
données, de sons, de chansons, de musique, d'informations par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par
téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; diffusion en mode continu (streaming) de
films
cinématographiques,
d'oeuvres
audiovisuelles,
d'émissions de télévision, de séries télévisées, de reportages par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par
téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services de vidéos à la demande ; services
de transmission d'informations destinées à l'information du
public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à
usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture
de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie
instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ;
Classe No 40 : Traitement, impression et duplication de
photographies, films cinématographiques, vidéo et bandes
sonores pour le cinéma, la télévision ou la publicité ; tirage de
photographies, tirage de copies de films, traçage par laser,
développement de films cinématographiques, développement
de pellicules photographiques, impressions de dessins ;
traitement des images et du son, tirage et duplication de films ;
services d'étalonnage numérique des films et des photos ;
colorisation ; restauration de films cinématographiques (image
et son) ; enregistrement original et duplication de négatifs et
positifs de films cinématographiques sur bandes vidéo et sur
DVD ;
o
Classe N 41 : Services de photographie, imageries numérique ;
réalisation, production, post-production et montage de films
cinématographiques, d'oeuvres audiovisuelles, de films
publicitaires, de génériques, de bandes annonces, de
documentaires, de clips, de programmes radiophoniques et de
télévision ; location d'enregistrements sonores, d'appareils
audio, de films cinématographiques ; sonorisation de films ;
bruitage ;
sous-titrage ;
doublage ;
post-synchronisation ;
enregistrements des sons et des images ; mixage ; conception
d'effets spéciaux ; services de traduction ; location de plateaux
de tournage ; location de décor de cinéma ; location de matériel
photographique ; location de caméras vidéo ; location de
matériel électrique, à savoir location d'appareils audio, location
de postes de télévision, de magnétoscopes, d'appareils
d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de
télévision et de cinéma, de matériel vidéo ; location de loges, de
salles de maquillage et de bureaux de production, de salles de
montage ; vérification des copies et des films d'annonces ;
services de studios d'enregistrement, projection de films ;
production de films sur DVD et sur supports numériques et
optiques ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours,
ateliers, lectures et débats ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; lecture de scénarios, rédaction de
scénarios, conseils techniques lors de la préparation du
tournage d'un film et supervision technique du tournage ;
reportages photographiques.
No National : 13 4 036 879
M. Bloch Jean-François, 6 rue d'Angouleme, 30000 NIMES.
M. Bloch Jean-François, 6 rue d'Angouleme, 30000 NIMES.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres ou de périodiques.
Production de films sur bandes vidéo ou électroniques ou en
ligne. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition ;
Classe No 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques relevant du domaine
de l'expertise et de la valorisation d'éléments incorporels ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Recherche et développement études de projets techniques de
nouveaux produits et procédés pour des tiers ; étude,
élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ;
Classe No 45 : Services juridiques dans le domaine de
l'innovation et de la valorisation de la propriété intellectuelle.
Consultation en matière de sécurité. Conseils en propriété
intellectuelle, dans le domaine de l'innovation et de la
valorisation de la propriété intellectuelle.
No National : 13 4 036 984
SOFTWAY MEDICAL, SAS, ARTEPARC BATIMENT C, ROUTE DE
LA COTE D'AZUR, CS 20011, 13590 MEYREUIL.
No SIREN : 315 985 135.
SOFTWAY MEDICAL, Mle GIRARD Caroline, ARTEPARC
BATIMENT C, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 20011, 13590
MEYREUIL.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
communication ;
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 037 013
ETO, SAS, 2 Place de la Gare, 59110 LA MADELEINE.
No SIREN : 338 758 881.
ETO, Mle TURZYNSKI Camille, 2 Place de la Gare, 59110 LA
MADELEINE.
167
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; solution (logiciel)
de gestion de bases de données ; plateforme de gestion
informatique de données marketing à savoir logiciels
notamment système d'exploitation, ordinateurs et périphériques
d'ordinateurs.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 037 080
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Kidssitter, SAS, 120 Boulevard de la Marne, 94210 LA VARENNE
SAINT HILAIRE.
No SIREN : 793 037 664.
Kidssitter, M. THOMAS Guillaume, 120 Boulevard de la Marne,
94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE.
Classe No 35 : Service de mise en relation commercial entre
client (parents) et babysitters/nounous ; publicité et promotion
des services et/ou loisirs et/ou produits de tiers via la fourniture
168
d'un site Web proposant des coupons, des ristournes, des
informations comparatives de prix, des commentaires de
services, loisirs, produits, des liens vers des sites Web et des
informations en matière de remise ; promotion de la vente de
produits et services par l'organisation de messages publicitaires
et de programmes de stimulation ; services d'informations
d'affaires. Publicité ; gestion des affaires commerciales et
touristiques (aide à la direction des affaires) ; administration
commerciale ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion
de produits et/ou loisirs et/ou services (pour ; des tiers) ; services
d'informations commerciales en ligne et hors ligne, services de
promotion de produits ou de prestation de services ; publication
et diffusion d'offres et de textes promotionnels et publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences
d'informations
commerciales ;
informations
statistiques ;
recherches de marché ; régie publicitaire ; relations publiques ;
services de revues de presse, gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
pour la vente au détail ; diffusion de matériel promotionnel et/ou
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, ; échantillons).
Affichage ; courrier publicitaire ; location de matériel et
d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; constitution et mise à jour de
documentations et de catalogues de produits et services ;
constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers
informatiques de clients ; saisie, traitement et mise à jour de
données ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ou une base de données ; gestion de fichiers
informatiques et de bases de données ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de
données ; organisation de concours, animations, évènements,
salons à buts commerciaux et/ou promotionnels ; et/ou de
publicité ; émission de bons d'achat, de chèques/bons cadeaux,
de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des
services à des fins commerciales ou publicitaires ; émission de
bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ;
Classe No 38 : Télécommunications, télécommunications
multimédia, télécommunications notamment par terminaux
d'ordinateurs
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ;
messagerie
électronique ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs,
transmission d'informations par codes télématiques et par noms
de domaine, transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; messagerie en ligne ; communication
électronique et par ordinateur ; échange électronique de
données ; transmission et communication de données
accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux ;
transmission d'informations par ordinateurs à savoir : mise en
relation des communautés de baby-sitters, nounous et de
parents par ordinateur ; fourniture d'accès de tableaux
d'affichage en ligne interactifs pour la transmission de messages
parmi des utilisateurs de réseaux informatiques mondiaux et
sans fil concernant des listes classées et des listes d'annonces,
des événements, des garde d'enfants, des cours, des rencontres,
des activités, des petites annonces, du volontariat, des services ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Divertissement ; formation ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de ; divertissement. Services
de loisir ; écoles maternelles (éducation) ; éducation ;
informations
en
matière
d'éducation ;
enseignement ;
informations en matière de récréation ; services de loisirs ;
pensionnats ; cours par correspondance, par téléphone ou
Internet. Service d'enseignement à domicile ; service de soutien
scolaire et de cours à domicile. Production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques. Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours
(divertissement). Organisation et conduite d'ateliers de
formation, organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d'organisation, de production et de
représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ;
réservation de places pour les spectacles ; services de musichall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations
théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ;
organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par
télévision ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Service de billetterie et de réservation pour les
divertissements en général, institutions d'enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ;
mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ;
location de courts de tennis ; reportages photographiques ;
planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ;
jardins d'attractions ; services de piscine (divertissement) ;
exploitation de jardins zoologiques ; services de musées
(présentation, expositions) ; cirques.
No National : 13 4 037 284
M. PARIAUD BERNARD, LES TERRASSES DE CLISSON, 5
BOULEVARD MARECHAL JOFFRE, 56100 LORIENT.
M. PARIAUD BERNARD, LES TERRASSES DE CLISSON, 5
BOULEVARD MARECHAL JOFFRE, 56100 LORIENT.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 13 4 037 623
M. PONCIN OLIVIER, 03 AVENUE DES AMERIQUES, 17000 LA
ROCHELLE.
Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe No 12 : Bateaux et autres appareils de locomotion par
eau ;
Classe No 37 : Services de réparation et entretien de bateaux et
appareils de locomotion par eau ;
Classe No 39 : Services de distribution (livraison) et entreposage
de bateaux et appareils de locomotion par eau.
No National : 13 4 037 627
No National : 13 4 037 642
169
Stéphane Maire Application, Eurl, 30 Rue du général de Gaulle,
68870 BARTENHEIM.
No SIREN : 452 908 809.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN
NORMANIDIE, Etablissement Public Administratif, 1 rue René
Cassin, Saint Contest, 14911 CAEN Cedex 9.
No SIREN : 181 400 011.
Stéphane Maire Application, M. Maire Stéphane, 30 Rue du
général de Gaulle, 68870 BARTENHEIM.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN
NORMANIDIE, 1 rue René Cassin, Saint Contest, 14911 CAEN
Cedex 9.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; Produit
métallique podotactile ayant des picots sur le dessus (picots
réalisés par frappe à froid de la matière).
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; services d'informations et de conseils aux
entreprises dans l'organisation et la direction des affaires,
services commerciaux de mise en réseau ; service
d'intermédiation commerciale.
No National : 13 4 037 636
Université François Rabelais, EPSCP, 60 rue du Plat d'Etain,
BP 12050, 37020 TOURS cedex 1.
DRV, Service de valorisation, 60 rue du Plat d'Etain, BP 12050,
37020 TOURS cedex 1.
Classe No 35 : Création de répertoires de données de contacts
personnalisés ; création d'une banque de données de contacts
personnalisés ; organisation d'expositions, de manifestations et
d'évènements à des fins commerciales ou promotionnelles ou
publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires
ou
promotionnel
(prospectus,
catalogues,
imprimés,
échantillons) ; diffusion d'information commerciales ou
publicitaires par voie électronique sur des réseaux
informatiques, recherches pour affaires ;
Classe No 41 : Éducation, formation, enseignement, instruction ;
formation aux techniques professionnelles ; informations en
matière d'éducation, de formation, de formation continue,
d'enseignement et d'instruction ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; rédaction, édition et publication de
livres et de textes autres que publicitaires ; publication
électronique de livres ; organisation et conduite de colloques,
concours (éducation), conférences, congrès, séminaires,
symposiums, concerts, expositions, à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 42 : Recherche scientifique ou industrielle, recherche
et développement de nouveaux produits et services, étude de
projets techniques, dans les domaines du sensoriel, de
l'alimentation, de l'agroalimentaire, du design, de la cosmétique,
de la cosmétologie, du bien-être, et de toute technologie du
sensoriel ; service de valorisation d'innovations scientifiques et
technologiques dans les domaines du sensoriel.
fonds ; Financement collectif, collaboratif et participatif.
Assistance aux particuliers et aux entreprises dans le domaine
financier et budgétaire. Information et conseil en investissement
financier. Services de financement. Collecte de fonds.
Organisation d'un second marché d'échange de titres
d'entreprises.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
170
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
o
N National : 13 4 037 670
à : I.N.P.I. PARIS
M. VANOISE Jean-Luc, 145 rue du chateau, 62120 BLESSY.
M. VANOISE Jean-Luc, 145 rue du chateau, 62120 BLESSY.
Classe No 9 : Logiciels, appareils, instruments de navigation
dans le domaine nautique ;
Classe No 12 : Equipements de protection des coques de bateaux
et des quais à savoir pare-battage, bateaux et leurs pièces et
éléments constitutifs à l'exception des machines et des
moteurs ;
Classe No 19 : Quais flottants non métalliques pour l'amarrage
des bateaux ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles (gréement),
liens non métalliques ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine nautique ;
Classe No 42 : Ingénierie, conseil en matière de recherche
scientifique et technique, expertise scientifique et technique
(travaux d'ingénieurs), études de projets techniques, stylisme
(esthétique industrielle), dans le domaine nautique.
Classe No 9 : Logiciels, appareils, instruments de navigation
dans le domaine nautique ;
No National : 13 4 037 709
Classe No 12 : Equipements de protection des coques de bateaux
et des quais à savoir pare-battage, bateaux et leurs pièces et
éléments constitutifs à l'exception des machines et des
moteurs ;
Mme G. Saint-André Isabelle, 2 Revêty, 30160 BESSEGES.
Classe No 19 : Quais flottants non métalliques pour l'amarrage
des bateaux ;
Mme G. Saint-André Isabelle, 2 Revêty, 30160 BESSEGES.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles (gréement),
liens non métalliques ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine nautique ;
Classe No 42 : Ingénierie, conseil en matière de recherche
scientifique et technique, expertise scientifique et technique
(travaux d'ingénieurs), études de projets techniques, stylisme
(esthétique industrielle), dans le domaine nautique.
No

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