Achat de Véhicules
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MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LANGUEDOC 10, cité des Carmes, 48007 MENDE Cedex MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 C.M.P MAPA N° 2013-01-LOG Achat de Véhicules CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MSA LANGUEDOC MAPA N°2013-01-LOG CCTP Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc Page 1 sur 4 Article 1er - OBJET DU MARCHE L’objet du cahier des clauses techniques particulières est de définir les caractéristiques des fournitures faisant l’objet de la présente consultation (voir article 1 du règlement de la consultation). Les véhicules devront bénéficier du Bonus écologique, (indiquer le montant) Toutes les clauses environnementales devront être données. Article 2 - TYPE DE VEHICULE 1 Voitures 5 places – 5 portes Motorisation diesel Puissance environ 90 CV DIN Emissions de CO2 inférieurs au taux préconisé pour 2013 (105g/km) BVM 5 vitesses Direction assistée Joindre documentation technique (Equipements, Options, Modèles) SECURITE : ABS et Assistance au freinage d’urgence Airbags frontaux et latéraux Allumage automatique des feux de détresse Appuis tête à l’avant et à l’arrière réglable en hauteur et profondeur Roue de secours Régulateur / Limiteur de vitesse Projecteurs antibrouillard CONFORT Climatisation Banquette arrière avec fonctionnalité 1/3 – 2/3 Siège conducteur et volant réglables en hauteur Rétroviseurs extérieurs électriques, Essuie vitres avant à détection de pluie et à cadencement automatique Déclenchement automatique des feux (tombée de la nuit, tunnel etc…) Lève-vitres avant électrique à impulsion et anti pincement Filtre à particules Fermetures centralisées des portes Radio avec commandes au volant DIVERS Carte grise et plaques d’immatriculation incluses 15€ de carburant MSA LANGUEDOC MAPA N°2013-01-LOG CCTP Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc Page 2 sur 4 Article 3 - TYPE DE VEHICULE 2 Voitures 5 places – 5 portes Motorisation diesel Puissance minimum de 110 CV DIN Emissions de CO2 inférieurs au taux préconisé pour 2013 (105g/km) BVM 6 vitesses Direction assistée Joindre documentation technique (Equipements, Options, Modèles) SECURITE ABS – assistance au freinage d’urgence – anti patinage des roues Appuis tête à l’avant et à l’arrière réglable en hauteur et profondeur Airbags frontaux et latéraux pour conducteur et passager et arrière Allumage automatique des feux de détresse Roue de secours Régulateur / Limiteur de vitesse Projecteurs antibrouillard CONFORT Climatisation à régulation automatique bizone avec filtre d’ambiance Aide au stationnement (optionnel) Banquette arrière avec fonctionnalité 1/3 – 2/3 Sièges conducteur et passager réglables en hauteur et lombaire Rétroviseurs intérieur et extérieur photosensibles et les extérieurs rabattables électriquement et dégivrants Essuie vitres avant à détection de pluie et à cadencement automatique Déclenchement automatique des feux (tombée de la nuit, tunnel etc…) Lève-vitres avant électrique à impulsion et anti pincement Filtre à particules Fermetures centralisées des portes Radio avec commandes au volant DIVERS Carte grise et plaques d’immatriculation incluses. 15€ de carburant MSA LANGUEDOC MAPA N°2013-01-LOG CCTP Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc Page 3 sur 4 Pour les deux types de véhicules si une ou plusieurs options ne sont pas disponibles, possibilité tout de même de faire une proposition en spécifiant l’option (ou les options) manquante (s). Article 5 – MAINTENANCE Le candidat fera pour chaque type de véhicule une proposition de maintenance de 3 ans et pour un kilométrage compris entre 100.000 et 120.000 kms. Article 6 – ELEMENTS TECHNIQUES Pour chaque type de véhicule, le candidat indiquera Kilométrage ou délais de révision, Kilométrage ou délais de changement des amortisseurs, Kilométrage pour refaire la distribution MSA LANGUEDOC MAPA N°2013-01-LOG CCTP Communication et reproduction interdites sans l’autorisation de la MSA Languedoc Page 4 sur 4