MAPA voyage FLORENCE

Marché à Procédure Adaptée
Objet de la consultation : Organisation d’un voyage à Florence, du mardi 28 mars 2016 au 1er avril 2016
comprenant 5 pensions complètes en Auberge
Programme :
Jour 1 :
Départ en car de l’établissement. Passage par le tunnel du Fréjus. Arrivée à Florence le
lendemain matin à 8h00.
Dîner en cours de route à la charge des participants
Jour 2 :
Hébergement en auberge, 2,3 ou 4 élèves par chambre.
Petit déjeuner, déjeuner et dîner à prendre en charge par l'organisme en restaurant ou à
l'Auberge
Visite guidée dela ville en français, Cathédrale Santa Maria del Fiore avec entrée dans le
Dôme, vusite libre dans le Musée de la marqueterie de pierre.
Retour dans l'Auberge
Jour 3 :
Matin: Florence avec des visites d'entreprises de marqueterie de pierre et visite du quartier des
antiquaires.
Déjeuner en panier repas à fournir par l'Auberge
Après midi: Visite libre "Galerie des Offices"
Retour en Auberge pour dîner et logement
Jour 4 :
Matin: Visite libre de Volterra. Participation à un atelier de fabrication de masque en albâtre
compris
Repas froid fourni par l'Auberge
Direction Carrara , visite guidée des carrières de marbre ainsi que du laboratoire
Retour à l'Auberge pour dîner et logement.
Jour 5:
Transfert vers Florence.
Visite libre de la Galerie D'Art Moderne (palais pitti)
Déjeuner au restaurant
Promenade sur le ponte Vecchio; jardin Boboli
Retour en France avec panier repas prévu par l'Auberge
Jour 6:
petit déjeuner à prévoir par l'organisme
certaines visites peuvent être modifiées
Participants : 41 élèves et 4 professeurs accompagnateurs
La proposition devra prévoir :
Le transport en autocar de tourisme avec toilettes, au départ de l’établissement, frais de péage,
traversée et stationnement compris, mise à disposition du car et du chauffeur durant le séjour.
- Traversée du tunnel de Fréjus
- L'ordre des visites peut être modifié
-
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4 pensions complètes en Auberge : dîner, nuit, petit déjeuner et panier repas. 2, 3 ou 4 élèves hébergés
par chambre
petit déjeuner le dernier jour
La gratuité pour le ou les chauffeurs de car
L’assurance responsabilité civile couvrant les dégâts subis ou causés par le participant, l’assurance
assistance rapatriement individuelle
L’option assurance annulation individuelle et l’option assurance vol de bagages individuelle
L’assistance d’un responsable local sur place
Les réservations et les entrées des sites et musées devront être faites et déjà réglées
La mise en place d’une messagerie vocale pendant le séjour
Une permanence 7j/7 et 24h/24
-
Le supplément éventuel pour les élèves âgés de 18 ans et pour les adultes, par nuit et par personne
Règlement en 3 fois.
-
ACTE D'ENGAGEMENT VOYAGE FLORENCE
passé en application du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des Marchés Publics, modifié par
le Décret n°2013-1259 du 27 décembre 2013 et dans le cadre de l’article 28 dudit décret – marché à
procédure adaptée -.
L’admission est la décision prise après vérifications par laquelle l’établissement scolaire reconnaît la
conformité sans réserve des prestations aux stipulations du marché. La décision d’admission vaut
attestation de service fait. L’absence de réserves envoyée par l’établissement au bénéficiaire du marché 15
jours après exécution du voyage vaut admission et déclenche la facturation du solde.
Les réserves sont l’ensemble des constatations de non-conformité aux stipulations du marché qui sont
portées à la connaissance du titulaire du marché. En cas de réserves, la décision d’admission est prononcée
avec une réfaction du prix (réduction du montant des prestations à verser au titulaire lorsque les prestations
ne satisfont pas entièrement aux prescriptions du marché, mais qu’elles peuvent être admises en l’état).
Le titulaire du marché devra respecter les règles de sécurités qui s’imposent à sa profession, notamment
concernant le transport collectif d’enfants.
Cet acte d’engagement correspond à :
o L’ensemble du marché
o Une variante
Identification et engagement du candidat :
Après avoir pris connaissance du marché et conformément aux stipulations de l’acte d’engagement, le
signataire engage la société :
Nom de la Société :
Adresse :
Siège social :
Adresse électronique :
Téléphone :
Télécopie :
N° de SIRET :
A effectuer les prestations demandées au prix TTC suivant libellé en Euros :
Références bancaires du titulaire du marché pour le règlement :
Nom de l’établissement bancaire :
N° de compte clé comprise :
Code Guichet :
Code banque :
Conditions de règlement par l’établissement :
Le ou les règlements s’effectueront par mandat administratif selon l’échéancier suivant :
- 30% à la réservation de la prestation
- 30% 1 mois avant la date de départ
- 40% après envoi des documents de voyage
- Les prestations d’assurance seront réglées dès la réservation
Conditions de remboursement en cas d’annulation du voyage :
- Du fait du titulaire : Celui-ci doit proposer une autre date de mise en œuvre du voyage, au même tarif.
En cas d’impossibilité pour le lycée d’effectuer le voyage aux nouvelles dates proposées,
remboursement total des prestations, assurances comprises.
- Du fait du lycée, pour chaque participant annulé : Selon des conditions d’assurance annulation
individuelle si celle-ci a été souscrite pour la personne concernée. En cas de non souscription de
l’assurance annulation, le remboursement s’effectuera ainsi:
- Totalité avancée en cas d’annulation plus de 60 jours avant le départ
- 70% remboursé en cas d’annulation de 40 jours à 8 jours avant le départ
- Pas de remboursement en cas d’annulation moins de 8 jours avant le départ
- Du fait d’une décision de l’Etat français d’annuler les voyages à l’étranger ou du fait d’une décision
de l’Etat anglais de refuser les voyages vers son pays, le titulaire du marché doit proposer une autre
date de mise en œuvre du voyage, au même tarif. En cas d’impossibilité pour le lycée d’effectuer le
voyage aux nouvelles dates proposées, remboursement total des prestations, assurances comprises.
Signature de l’offre par le candidat :
Nom, Prénom
signataire
et
qualité
du Date et lieu
Signature
Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente
Identification du pouvoir adjudicateur :
Lycée des métiers Augustin Boismard
Rue Emile Neuville
Tél : 02.35.44.80.76
Fax. : 02.35.45.44.36
Signataire : Fréderic DELAMARE, Proviseur
Personne habilitée à donner les renseignements : Carine ORIA NIGAIZE, gestionnaire
Comptable assignataire Chantal MARTIN, Agent Comptable du Lycée Augustin Boismard
Pour le Lycée des métiers A. BOISMARD
A Brionne, le
F. DELAMARE