1 R Préparation militaire et recrutement de l`armée

Transcription

1R
Préparation militaire et recrutement de l’armée
1 R – PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L’ARMEE
2
FONDS DE LA PREFECTURE
Préparation militaire
ECOLES MILITAIRES
1R1
Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, concours d’admission : instructions, correspondance, état
des candidats inscrits.
1935-1939
SOCIETES DE TIR
1R2
Constitution et dissolution : arrêtés, statuts, questionnaires, correspondance.
1867-1908
1R3
Détentions d’armes et de munitions : instructions, circulaires, correspondance.
1896-1909
1R4
Enseignement scolaire de tir : demandes d’agrément, rapports, délibérations, fiches de
renseignements, instructions, correspondance.
1878-1914
1R5
Allocations de cartouches à titre gratuit : états numériques des tireurs, états des sociétés
bénéficiaires, correspondance.
1907-1909
MUSIQUES MILITAIRES
1R6
Participation aux fêtes patriotiques et de bienfaisance : instructions, correspondance.
1892-1910
Réglementation
RECRUTEMENT DE L’ARMEE
1 R 7-10
Lois, décrets, circulaires, instructions.
7
8
9
10
1 R 11
1
An XI-1941
An XI-1820
1855-1871
1876-1884
1908-1941
Comptes rendus du Ministère de la guerre [4 fascicules : classes 1919 à 1922].1
1920-1923
Comportent dans une première partie les résultats de l’exécution des lois applicables et dans une deuxième partie les
documents officiels et les tableaux statistiques analysés dans la première partie.
3
FORMATION DES CLASSES
1 R 12-16
Circulaires, instructions, correspondance.
12
13
14
15
16
1832-1874
1832-1850
1851-1856
1857-1862
1863-1867
1872-1874
Recrutement du Consulat aux Cent-Jours
CONSCRIPTION
1 R 17
Levée des conscrits de l’an XI et de l’an XII : tableau d’affectation, états nominatifs,
correspondance ministérielle (an XI-an XII). Conscription de l’an XIV et mise en activité de la
réserve : circulaires, liste du contingent de Bar-sur-Ornain, tableau des engagés volontaires
dans l’armée active, correspondance relative au contrôle des départs (an XIII-1806).
Conscription de 1806 : circulaires, états numériques, listes nominatives, tableaux d’affectation,
correspondance relative au contrôle des départs (an XIV-1812).
An XI-1812
1 R 18
Conscription de 1807, 1808 et 1809 : instructions, circulaires, procès-verbaux de tirage au sort,
arrêtés préfectoraux, états numériques, listes de contrôle des départs, correspondance
ministérielle (1806-1812). Mise en activité des réserves des classes 1806 à 18092 :
correspondance (1808). Conscription de 1810 : instructions, correspondance ministérielle
(1809-1810). Levée supplémentaire du 18 avril 18093 : instructions, correspondance
ministérielle, états numériques, listes de contrôle des départs (1809).
1806-1812
1 R 19
Levée complémentaire du 12 octobre 18094 : instructions, correspondance ministérielle, états
numériques, listes nominatives, listes de contrôle des départs (1809). Appel des conscrits des
classes 1809 et 1810 pour compléter les compagnies de réserve : listes, correspondance (18101811). Conscription de 1812 : instructions, correspondance, états numériques, listes
nominatives (1812). Levée supplémentaire du 11 janvier 18135 : instructions, correspondance
ministérielle, listes nominatives (1813).
1809-1813
1 R 20
Conscription de 1814 : instructions, correspondance ministérielle, états numériques, listes
nominatives.
1814
1 R 21
Levée extraordinaire du 3 avril 18136 : instructions, correspondance, listes nominatives, états
numériques. Levée d’octobre 18137 : instructions, correspondance ministérielle, états
numériques, listes nominatives. Levée du 15 novembre 18138 : instructions, correspondance
ministérielle.
1813-1814
2
Par sénatus-consulte du 10 septembre 1808.
Sénatus-consulte du 25 avril 1809 : levée de 30000 conscrits suppélémentaires de la classe 1810 et de 10000 conscrits à
prendre sur les classes 1806 à 1809.
4
Sénatus-consulte du 5 octobre 1809 : levée et mise en activité de 36000 conscrits supplémentaires des classes 1806 à 1810.
5
Sénatus-consulte du 11 janvier 1813 : levée de 350000 hommes, dont 100000 conscrits des classes 1809 à 1812 et 150000
conscrits de 1814.
6
Sénatus-consulte du 3 avril 1813 : levée de 180000 hommes (10000 gardes d’honneur, 80000 hommes du premier ban de la
garde nationale et 90000 conscrits de 1814).
7
9 octobre 1813 : levée de 280000 hommes (dont 120000 conscrits de 1814 et des années antérieures)
8
Sénatus-consulte du 9 novembre 1813 : levée de 300000 hommes sur les classes de l’an XI à 1814.
3
4
1 R 22
Conscription et réforme, requêtes individuelles : correspondance.
1809-1816
1 R 23
Levée d’ouvriers et de personnels de santé pour la Grande Armée : correspondance,
instructions, listes nominatives.
1813-1814
TIRAGE AU SORT
1 R 24
Listes de tirage au sort pour les classes 1811, 1812, 1814.
1810-1813
REMPLAÇANTS
1 R 25
Remplacement et substitution des conscrits dans le corps : registres des actes de remplacement
(an XI-1815), listes des conscrits autorisés à fournir un remplaçant (1806-1811).
an XI-1815
ENGAGES VOLONTAIRES
1 R 26
Engagements volontaires : registres d’inscription.
an X-1813
RESERVE
1 R 27
Réquisitionnaires et conscrits de l’armée de réserve, recrutement et dispense : instructions,
états, listes nominatives, procès-verbaux de recherche des déserteurs par la gendarmerie
correspondance.
an IX-1815
1 R 28
Conscrits de réserve de l’an XII-XIII, levée : correspondance, états des conscrits de réserve
(1809), état nominatif des militaires propres au service, sans désignation, restant au domicile à
la disposition du gouvernement [avec indication des corps auxquels ils appartiennent] (1815).
1803-1815
OFFICIERS ET SOUS-OFFICIERS
1 R 29
9
Désignation d’officiers en retraite pour la conduite des conscrits : états (1813) ; contrôle des
officiers retraités : états indiquant le lieu de résidence, nom, grade, corps, avis de l’officier
ayant passé la revue (1814-1816), listes par canton, avec grade, corps, date de naissance, état
civil, situation de fortune, moralité, conduite politique, degré de confiance à accorder (1815),
état des officiers en non-activité de la ville de Bar-le-Duc (1818), correspondance (18101824) ; licenciement des corps9 : états par commune des militaires10 rentrés dans leurs foyers,
avec date, corps, observations, certificats, correspondance (1815), états nominatifs des officiers
licenciés en demi-solde ou sans troupe susceptibles d’être appelés11 (1815-1818) ; officiers de
tous grade jouissant d’un traitement égal à la moitié de leur solde d’activité 12 : état (1814).
1813-1824
En application du décret préfectoral du 10 octobre 1815.
En très grande partie des officiers.
11
Classés par commune ou par canton.
12
Arrondissement de Montmédy.
10
5
DISPENSES, EXEMPTIONS, REFORME
1 R 30
Conscrits qui se prétendent infirmes : registre des décisions de la commission de réforme (an XII).
Conscrits réformés par le conseil de recrutement pour les levées extraordinaires de 1813 : listes.
An XII-1813
1 R 31
Exemption du service militaire en faveur des jeunes élèves ecclésiastiques : états des clercs qui
seront appelés au tirage des classes 1806 à 1814, états envoyés par l’évêque de Nancy des
étudiants pour lesquels il a obtenu l’autorisation de poursuivre leurs études, correspondance,
instruction et ordonnance (1811-1814). Dispensés de l’armée active : états des militaires indiquant
les nom, classe, levée, corps, motifs du renvoi, proposition de suite à donner à la demande pour
l’arrondissement de Bar-le-Duc (1815). Conscrits ayant demandé à être placés en fin de dépôt :
états, feuilles individuelles (1808-1814). Notification de réforme de conscrits : états (1813-1814).
1808-1815
1 R 32
Conscrits et officiers réformés ou congédiés : états des indemnités, états nominatifs par
arrondissement (1806-1816). Militaires en retraite, en demi-solde ou réformés, sommes à
acquitter : correspondance, instructions (1815-1818).
1806-1818
CONGES
1 R 33
Rappel des militaires en congé : décisions du conseil d’examen indiquant par canton et commune
le nom des militaires, corps d’affectation, motif de la demande de congé et décision du conseil
(1815) ; état des militaires auxquels un congé a été accordé : listes par commune, avec noms des
militaires [avec leurs corps d’affectation et grade, autorité qui a délivré le congé avec le motif]
(an VIII-1815).
1799-1815
1 R 34
Revue et rappel des militaires rentrés dans leurs foyers : correspondance.
1 R 35
Réclamation de congé absolu et mise en congés limités ou illimités : états des militaires, état des
propositions du préfet en faveur d’anciens militaires [âge, corps d’affectation, motifs de la
demande] avec avis du préfet, listes de militaires en congé ou réformés par décision ministérielle.
1813-1818
1 R 36
Militaires rentrés dans leur foyer sans congé ou sans dispense légale de service : états communaux,
extraits de registres d’état civil, correspondance, arrêtés préfectoraux ; réclamation de congés en
faveur de soldats : correspondance, états des propositions.
1815-1819
1813-1815
MISE EN ACTIVITE
1 R 37-58
Registres de contrôle des conscrits
37
38
39
40-41
42
43
44
13
classes de l’an VIII et l’an X
classes de l’an XI et l’an XII
classe de l’an XIII
classe de l’an XIV
40
arrondissements de Bar-sur-Ornain, Commercy, Montmédy
41
arrondissement de Verdun et récapitulatif général
classe 180613
classe 180714
classe 180815
Y compris les levées du 13 août 1806, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre 1809.
Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre 1809.
15 Y compris les levées, du 12 septembre 1808, du 18 avril et du 5 octobre 1809.
14
an VIII-1818
6
classe 180916
classe 181017
classe 1811
classe 1812
levée du 11 janvier 1813 (classes 1809-1812, 100000 hommes)
levée du 12 octobre 1813 (classes 1808-1814, 120000 hommes)
classe 1813
levée du 4 avril 1813 (90000 hommes de la classe 1814)
levée du 15 novembre 1813 (classes de l’an XI à 1814, 300000 hommes)
classe 1814
classes 1814-1815, rappel des conscrits à leur corps
classe 1816
classe 1817
classe 1818
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48
49
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58
Recrutement de la seconde Restauration au Second Empire
REORGANISATION DE L’ARMEE
1 R 59
Licenciement de troupes : instructions (1815). Recrutement dans les corps du génie, des chasseurs,
de la cavalerie, de l’artillerie et dans les légions départementales : correspondance ministérielle,
instructions (1814-1816). Demandes d’emploi de la part de vétérans de l’armée : correspondance,
enquêtes de moralité (1815-1816).
1814-1816
APPEL DES CLASSES
1 R 60
Manuel de recrutement, diffusion dans les communes : correspondance, instructions (1820-1822).
Bourses de recrutement : correspondance, documentation imprimée (1822-1826). Officiers de
recrutement, nomination : correspondance (1820-1836).
1820-1836
1 R 61
Appel des classes : correspondance, instructions, circulaires, état nominatif des clercs de la classe
1815, états numériques des classes 1825 à 1828, tableaux de répartition numérique par canton des
classes 1823 à 1834.
1815-1835
1 R 62
Evaluation des conscrits : correspondance avec les inspecteurs généraux de l’armée (1854-1870),
états numériques des conscrits des classes 1858 à 1872 indiquant par canton leur degré
d’instruction (1858-1872).
1854-1872
1 R 63
Statistiques annuelles : correpondance, rapports sur les opérations d’appel, états numériques,
informations sur les conscrits [dispensés, engagés volontaires, poursuivis devant les tribunaux,
infirmes].
1866-1870
TIRAGE AU SORT
1 R 64-90
Listes de tirage au sort 18.
64*
16
1819-1870
1819
18
Elles donnent pour chaque canton les nom, prénom, date et lieu de naissance, domicile, professions. et taille du conscrit, les
nom et domicile. des père et mère, ainsi que la décision prise par le conseil de révision. Lorsque le jeune homme est déclaré
« propre au service » ou « compris dans le contingent », le corps dans lequel il va servir n’est pas indiqué, il convient alors de
se reporter aux listes du contingent départemental. Lorsque le jeune homme est exempté ou dispensé, le motif est indiqué.
Les jeunes gens ayant tiré un « bon numéro » (numéro supérieur au nombre de jeunes gens à fournir par le canton) sont
indiqués comme étant libérés. Les années 1819, 1820, 1822, 1825, 1826, 1829, 1831, 1835, 1837, 1838-1840, 1844, 1845
sont incomplètes.
17
65*
66*
67
68*
69*
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80*
81*
82*
83*
84*
85*
86*
87*
88*
89*
90*
7
1820
1822, 1825, 1826
1829, 1831
1833
1834
1835
1837
1838
1839
1840
1844
1845
1848
1849
1859
1860
1861
1862
1863
1864
1865
1866
1867
1868
1869
1870
REMPLAÇANTS
1 R 91
Admission : correspondance, état des jeunes soldats renvoyés de l’armée pour défaut de taille ou
infirmités antérieures à leur incorporation.
1823-1828, 1841
1 R 92-95
Registres des actes de remplacement et de substitution pour les classes 1818 à 1868.
92*
93*
94*
95*
1818-1868
1818
1836
1854-1857
1866-1868
ENGAGES VOLONTAIRES
1 R 96
Engagements volontaires : instructions (1820-1869), correspondance ministérielle (1860-1869),
registres d’inscription (1815-1816, 1829-1852).
1815-1869
ETRANGERS
1 R 97
Etats nominatif des jeunes gens qui n’ont pas concouru au tirage comme fils d’étrangers par classe
pour les classes 1850 à 1869 (avec lacunes) ; par nationalité (classes 1852-1858). Dossiers
individuels de demande d’exemption en tant que fils d’étrangers : correspondance, extraits d’état
civil (classes 1854-1870).
1850-1870
8
DISPENSES, EXEMPTIONS, REFORME
1 R 98-155
Conseil de révision : procès-verbaux des délibérations19.
98*
99*
100*
101*
102*
103*
104*
105*
106*
107*
108*
109*
110*
111*
112*
113*
114*
115*
116*
117*
118*
119*
120*
121*
122*
123*
124*
125*
126*
127*
128-131
132*
133*
134*
135*
136*
137*
138*
139*
140*
141*
142*
143*
144*
145*
146*
147*
148*
19
1816-1869
1816-1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1827
1828
1829
1830
1831
1832
1833
1834
1835
1836
1837
1838
1839
1840
1841
1842
1843
1844
1845
1846
1847
128*
Arrondissement de Bar-le-Duc
129*
Arrondissement de Commercy
130*
Arrondissement de Montmédy
131*
Arrondissement de Verdun
1848
1849
1850
1851
1852
1853
1854
1855
1856
1857
1858
1858-1862 [exonérations]
1859
1860
1861
1862
1863
Les registres comprennent toujours le report des ajournés des deux classes précédentes ainsi que les étrangers au
département.
149*
150*
151*
152*
153*
154*
155*
9
1863-1867 [exonérations]
1864
1865
1866
1867
1868
1869
RECRUTEMENT
1 R 156-170 Listes départementales du contingent20.
156*
157
158*
159
160*
161*
162*
163*
164*
165*
166*
167*
168*
169*
170*
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1827
1828
1829
1830
1 R 171-196 Listes cantonales du contingent21.
171*
172*
173*
174*
175*
176*
177*
178*
179*
180*
181*
182*
183*
184*
185*
186*
187*
188*
189*
190*
191*
192*
193*
194*
195*
20
1816-1830
1831-1858
1831
1832
1835
1836
1837
1838
1839
1840
1841
1842
1843
1844
1845
1846
1847
1848
1849
1850
1851
1852
1853
1854
1855
1856
1857
Elles indiquent les motifs d’exemption ou de dispense, les dates de mise en activité et d’incorporation avec l’unité
d’affectation et éventuellement le nom du remplaçant.
21
Même type de listes que les listes départementales mais classées par canton.
10
196* 1858
1 R 197-198 Listes départementales du contingent de la Garde nationale mobile22.
1865-1866
197* 1865
198* 1866
Recrutement sous la Troisième République
TIRAGE AU SORT
1 R 199-201 Formation des listes de tirage des classes 1895 à 1905 : états indiquant, par canton, le nombre des
jeunes gens inscrits sur les tableaux de recensement, correspondance, procès-verbaux de
gendarmerie, listes de jeunes gens dont le domicile de recrutement est inconnu, avis d’inscription
sur les tableaux de recensement, états des individus naturalisés ou réintégrés dans la qualité de
français qui doivent être portés sur les tableaux, liste des engagés volontaires signalés par les chefs
de corps pour leur inscription, état des enfants assistés placés sous la tutelle de l’hospice des
détenus qui doivent par leur âge concourir à la formation de la classe, arrêtés, propositions
d’itinéraires du tirage au sort.
1895-1906
199
200
201
1895-1898
1899-1903
1903-1906
1 R 202-235 Listes de tirage au sort 23.
202*
203*
204*
205*
206*
207*
208*
209*
210*
211*
212*
213*
214*
215*
216*
217*
218*
219*
220*
221*
222*
223*
224*
225*
226*
227*
228*
22
23
Voir sous-série 4 R.
Cf. note 18.
1871
1872
1873
1874
1875
1876
1877
1878
1879
1880
1881
1882
1883
1884
1885
1886
1887
1888
1889
1890
1891
1892
1893
1894
1895
1896
1897
1871-1904
229*
230*
231*
232*
233*
234*
235*
1 R 236
11
1898
1899
1900
1901
1902
1903
1904
Correspondance du préfet avec le bureau de recrutement du Ministère de la guerre.
1871-1876
RECENSEMENT DES CLASSES
1R 237
Etablissement des tableaux de recensement : instructions, correspondance.
1903-1913
1 R 238-244 Formation des listes communales : état des jeunes gens domiciliés dans des communes différentes
de leur lieu de naissance, état de ceux dont les parents ont quitté définitivement la commune.
1913-1923
238
239
240
241
242
243
244
classe 1914
classe 1915
classe 1916
classe 1917
classe 1918
classe 1922
classe 1924
1 R 245
Recensement des ajournés et omis des classes 1915 à 1919, révision spéciale de 1920 : listes,
correspondance, instructions, affiches ; contrôle des classes 1918 et 1919 : liste des jeunes gens
non recensés en temps utile.
1919-1921
1 R 246
Recensement de la classe 1940 : tableaux communaux des jeunes gens originaires des régions
libérées.
1939
1 R 247-282 Tableaux de recensement cantonaux24.
247*
248*
249*
250*
251*
252*
253*
254*
255*
256*
257*
258*
259*
260*
261*
262*
263*
264*
265*
266*
267*
268*
24
1905-1939
1905
1906
1907
1908
1909
1910
1911
1912
1913
1914
1915
1915-1917 (émigrés)
1916
1917
1918
1919
1920
1921
1922
1923
1924
1925
Indiquent les hommes inscrits dans la commune ainsi que les omis des classes précédentes et les engagés volontaires.
12
269*
270*
271*
272*
273*
274*
275*
276*
277*
278*
279*
280*
281*
282*
1926
1927
1928
1929/A
1929/B-1930/A
1930/B-1931/A
1931/B-1932/A
1932/B-1933/A
1933/B-1934/A
1934/B-1935/A
1935/B-1936/A
1936/B-1937
1938
1939
CONSEIL DE REVISION
1 R 283
Conseil de révision : instructions, correspondance (1910-1913). Convocation des jeunes gens
devant la commission de réforme et la commission médicale militaire : états, procès-verbaux de
réunion (1913-1914).
1910-1914
1 R 284-286 Opérations du conseil de révision : correspondance, états, instructions.
284
285
286
1914-1929
classes 1914-1918
classe 1920
classe 1929
1 R 287-355 Conseil de révision : procès-verbaux des délibérations25.
1870-1939
287
1870
288-289 1871
288* Armée active
289* Armée de réserve
290
1872
291*
1873
292*
1874
293*
1875
294*
1876
295*
1877
296*
1878
297*
1879
298*
1880
299*
1881
300*
1882
301*
1883
302*
1884
303*
1885
304*
1886
305*
1887
306*
1888
307*
1889
308*
1890
309*
1891
310*
1892
311*
1893
312*
1894
25
Les registres comprennent toujours le report des ajournés des deux classes précédentes ainsi que les étrangers au
département.
313*
314*
315*
316*
317*
318*
319*
320*
321*
322*
323*
324*
325*
326*
327*
328*
329*
330*
331*
332*
333*
334*
335*
336*
337*
338*
339*
340*
341*
342*
343*
344*
345*
346*
347*
348*
349*
350*
351*
352*
13
1895
1896
1897
1898
1899
1900
1901
1902
1903
1904
1905
1906
1907
1908
1909
1910
1911
1912
1913
1920
1921
1922
1923
1924
1925
1926
1927
1928
1929/A
1929/B-1930/A
1930/B-1931/A
1931/B-1932/A
1932/B-1933/A
1933/B-1934/A
1934/B-1935/A
1935/B-1936/A
1936/B-1937
1938
1939
1913-192026
REPARTITION DES CLASSES
1 R 353
Répartition des classes dans les armées active, territoriale et de réserve : affiches, circulaires,
tableaux de répartition des classes ; affectation des hommes, mesures propres à conserver les
tableaux permanents affichés en mairie : correspondance.
1876-1919
1R 354-355 Statistiques annuelles : correspondance, rapports sur les opérations d’appel, comptes numériques et
sommaires sur les jeunes gens avec énumération de la taille, du degré d’instruction, des
professions, des maladies ou infirmités donnant lieu à exemption et des diverses catégories
d’exemption, comptes rendus sur la nature des délits pour lesquels des individus ont été poursuivis
et les tribunaux qui ont été appelés à statuer, états de renseignements sur les jeunes gens [titres
universitaires, dispensés, engagés volontaires]
1870-1914
354
355
26
classes 1871 à 1890
classes 1891 à 1913
Procès-verbaux des ajournés et jeunes gens des classes 1915 à 1920 originaires des régions libérées et d’Alsace-Lorraine.
14
ETRANGERS ET ALSACIENS-LORRAINS
1 R 356
Recensement des étrangers : statuts, correspondance, tableaux de recensement des étrangers qui
ont refusé de s’inscrire pour les classes 1873, 1877-1878 et 1880 à 1887, déclarations de
nationalité (classe 1892), circulaires.27
1873-1901
1 R 357
Dossiers individuels de demande d’exemption en tant que fils d’étrangers : correspondance,
extraits d’état civil (classes 1871-1876).
1870-1876
1 R 358
Individus de nationalité belge, recensement : convention franco-belge du 30 juillet 1891,
déclaration de nationalité belge en vue de la non-inscription sur les listes de recensement [classes
1900 à 1912] (1895-1913), déclarations souscrites par des jeunes gens en vue d’acquérir la
nationalité belge (1909-1940).
1891-1940
1 R 359
Recensement des fils d’étrangers de moins de 49 ans, non recensés [dont Alsaciens-Lorrains] :
états par commune.
1916
1 R 360
Recensement des Alsaciens-Lorrains (classes 1893 à 1920) : états par commune, avec indication
des date et lieu de naissance, durée des services militaires dans les armées allemande et française,
correspondance (1893-1922).
1893-1922
1 R 361
Engagement des étrangers : instructions, déclarations ; révision de la liste des étrangers
bénéficiaires du droit d’asile : correspondance, instructions.
1939-1940
1 R 362
Recensement des citoyens polonais âgés de 17 à 45 ans : listes communales, relevés numériques,
correspondance, instructions.
1939-1940
1 R 363
Recensement des jeunes gens devenus Français par déclaration [classes 1941 à 1949] :
correspondance du Ministère de la justice, état indiquant la résidence, les date et lieu de naissance
et date de déclaration (1931-1947) ; recensement des indigènes algériens (classes 1924 à 1933 et
1936 à 1938) : tableaux de recensement, instructions, correspondance (1924-1939) ; recensement
des apatrides russes âgés de 18 à 48 ans : correspondance, liste par commune (1937) ; naturalisés
reconnus inaptes par le conseil de révision : états, correspondance (1935-1938).
1924-1947
DISPENSES, AJOURNEMENTS, SURSIS, REFORME
1 R 364
Soutiens de famille : listes des jeunes gens ayant constitué un dossier d’admission, listes de ceux
qui ont réclamé la dispense au titre de soutien de famille ou qui ont introduit une demande
d’exonération de la taxe militaire ; désignation des conseillers généraux et d’arrondissement
appelés à siéger au conseil de révision : délibérations de la commission départementale,
correspondance [classe 1884-1898], listes des jeunes gens déclarés soutiens de famille [classes
1910-1911] (1885-1899), registre des soutiens de famille et sursitaires indiquant les noms et
prénoms des jeunes soldats, cantons auxquels ils appartiennent, numéros de tirage, détails sur la
position de famille et modifications survenues dans la position des jeunes soldats (1872-1885) ;
radiation : états des militaires classés soutien de famille ou rentrés dans leur foyer, avis de
libération ou de changement de situation militaire, bulletins de mutation, état des soutiens de
famille rayés des contrôles, correspondance (1931-1937).
1872-1937
1 R 365
Exemptions, attestation : certificats délivrés par le préfet pour les classes 1888-1921 (1914-1929) ;
demandes de certificats : correspondance (1869-1932).
1869-1932
1 R 366
Exemptions, dispenses et soutiens de famille : requêtes individuelles.
27
Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Montmédy.
1875-1901
1 R 367
Demandes de sursis d’appel : instructions, décisions préfectorales.
15
1915-1919
ENGAGEMENT, RESERVE
1 R 368
Réglementation : arrêtés, circulaires, décrets.
1886-1905
1 R 369
Engagements volontaires28 : listes de recensement (1872-1878), correspondance ministérielle
(1870-1925), copie du registre des engagés volontaires à Chaumont en 1870.
1870-1925
1 R 370
Acceptation des actes d’engagement par l’autorité militaire : certificats.
1 R 371
Engagés volontaires des classes 1915 et 1918 : états nominatifs.
1 R 372
Engagement dans les armées de terre, de mer, de l'air et coloniale : instructions, correspondance,
notices, carnets de renseignements (1888-1930) ; engagements féminins dans les formations
militaires : instructions, correspondance (1939-1940).
1888-1940
1870
1914-1918
1 R 373-376 Engagements conditionnels d’un an29, organisation des examens par secteur [commerce, industrie,
agriculture] : demandes des candidats volontaires, copies des épreuves, registres d’inscription des
candidats [avec indication des nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, diplôme, arme
demandée] ; candidats acceptés ou refusés : liste, correspondance ; versement de la prestation :
registre d’inscription des récépissés de versement [indication des nom, prénom de l’engagé,
montant des récépissés, dates de la mutation et de l’incorporation, date de remise du récépissé au
Ministère de la guerre ou à l’ayant droit], tableau destiné à l’inscription des certificats de
versement délivrés aux jeunes gens, extraits de bulletins officiels du Ministère de la guerre,
instructions, circulaires, correspondance.
1872-1891
373
374
375
376
1872-1880
1881-1884
1885-1890
registre d’inscription des récépissés de versement, 1873-1891
1 R 377-379 Réserve et armée territoriale30, convocation annuelle et organisation : correspondance, circulaires,
instructions, affiches.
1874-1913
377
378
379
1874-1879
1880-1906
1908-1913
1 R 380-387 Réservistes, contrôle : bulletins mensuels des réservistes, correspondance, états, instructions,
procès-verbaux des séances du conseil de révision.
1874-1921
380
381
382
383
384
385
386
387
1874-1879
1880-1884
1885-1889
1890-1894
1895-1899
1900-1903
1904-1909
1910-1921
28
Dossier nominatif d'engagement et de carrière de Camille Duquénois, né à
Aulnois-en-Perthois en 1888, classe 1908.
29
Loi du 27 juillet 1872 et décret du 1er décembre 1872.
L’armée territoriale (réserve) est créée par le loi du 27 juillet 1872. Tout Français apte au service fait partie de l’armée
territoriale pendant cinq ans, puis de la réserve de l’armée territoriale pendant six ans. Il est donc mobilisable de 20 à 40 ans.
30
16
1 R 388
Réservistes, appel des réservistes, changement de classe de mobilisation, révision des professions
sur les pièces matricule des réservistes des classes 1919 à 1920 : instructions, correspondance,
tableaux indiquant la période de l’année les plus favorables aux appels des réservistes, circulaires,
nomenclatures.
1903-1940
OFFICIERS ET SOUS-OFFICIERS
1 R 389
Recrutement et affectation : enquêtes de moralité, correspondance ministérielle.
1879-1897
1 R 390
Emplois civils réservés aux anciens sous-officiers : instructions, correspondance, états. 1870-1908
AFFECTATIONS SPECIALES
1 R 391
Fonctionnaires classés « non disponibles », « non affectés » et « affectés spéciaux », inscription et
radiation : listes mensuelles, correspondance.
1914-1919
1 R 392
Application de la loi Dalbiez du 17 août 191531 : instructions, correspondance, état des
fonctionnaires affectés spéciaux.
1915-1918
1 R 393
Classement de postes en affectation spéciale : états par communes (1928-1930). Propositions
d’affectation et de radiation : correspondance, bordereaux d’envoi (1926-1931). Radiations :
bulletins trimestriels par administration (1927-1934).
1926-1934
1 R 394
Propositions d’inscription des affectés spéciaux : bulletins trimestriels par administration (19271936).
1927-1936
1 R 395
Incorporation des jeunes gens condamnés aux bataillons d’Afrique pour les classes 1911 à 1928 :
notices individuelles, états.
1911-1928
MOBILISATION DE 1938
1 R 396
Evénements internationaux de septembre 1938, répercussions : rapport d’ensemble sur la
préparation des plans de défense nationale, instructions, correspondance.
1938-1940
1 R 397
Organisation de la défense passive : dépenses engagées, correspondance, remerciements à la
population.
1938-1939
1 R 398
Conférence interdépartementale de la Région de l’Est : procès-verbaux des séances.
31
1938-1940
Loi prévoyant l’incorporation de tous ceux qui, en sursis d’appel et classés service armé, pourront être remplacés dans leur
fonction par des retraités, des militaires réformés, mutilés ou des femmes.
17
FONDS DU SERVICE DE RECRUTEMENT DE L’ARMEE
Registres matricules de recrutement - états signalétiques et des services32
399*
400*
401*
402*
403*
404*
405*
406*
407*
408*
409*
Classe 1867
Classe 1868
Classe 1869
Classe 1870
Classe 1871
Classe 187233
Classe 1873
Classe 1874
Classe 1875 [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans]
Classe 1876 [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans]
Classe 1877
410-414 Classe 1878
410*
n° 1-49234
411*
n° 493-980 [et aussi cantons de Briey, Chambley, Conflans]
412*
n° 981-1477
413*
n° 1478-1957
414*
Répertoire alphabétique
415-420 Classe 1879
415*
n° 1-491
416*
n° 492-982
417*
n° 983-1476
418*
419*
n° 1968-1983
420*
421-425 Classe 1880
421*
n° 1-487
422*
n° 488-980
423*
n° 981-1477
424*
425*
426-430 Classe 1881
426*
n° 1-484
427*
n° 485-969
428*
n° 970-1461
429*
430*
431-435 Classe 1882
431*
n° 1-486
432*
n° 487-976
433*
n° 977-1474 [et aussi cantons de Briey et Conflans]
434*
n° 1475-1817 [et aussi cantons de Briey et Chambley]
435*
32
Mentionnent des renseignements précis sur le physique, les campagnes militaires, les blessures, les éventuelles décorations
ou condamnations ainsi que les adresses successives. Pour les classes 1867 à 1877, les tables sont à la fin des registres.
33
En début de registre : état nominatif des soutiens de famille et des dispensés.
34
Numéros de matricule des militaires.
18
436-440 Classe 1883
436*
n° 1-486
437*
n° 487-979
438*
n° 980-1479 [et aussi arrondissement de Briey]
439*
n° 1480-1704 [et aussi arrondissement de Briey]
440*
441-445 Classe 1884
441*
n° 1-494 [et aussi canton de Briey]
442*
443*
n° 993-1491
444*
n° 1492-1700 [et aussi cantons de Briey, Chambley et Conflans]
445*
446-450 Classe 1885
446*
n° 1-495
447*
448*
n° 994-1484 [et aussi canton de Conflans]
449*
450*
451-455 Classe 1886
451*
n° 1-494 [et aussi canton de Chambley]
452*
n° 495-992
453*
n° 993-1489
454*
455*
456-460 Classe 1887
456*
n° 1-498
457*
458*
459*
n° 1499-1721
460*
461-465 Classe 1888
461*
n° 1-491
462*
463*
n° 991-1490
464*
n° 1491-1681
465*
466-470 Classe 1889
466*
n° 1-499
467*
468*
n° 1000-1499
469*
n° 1500-1701
470*
471-475 Classe 1890
471*
n° 1-497
472*
473*
n° 993-1491
474*
n° 1492-1669 [et aussi canton de Conflans]
475*
19
476-479 Classe 1891
476*
n° 1-494
477*
n° 495-990
478*
479*
480-484 Classe 1892
480*
n° 1-500 [et aussi cantons de Briey , Conflans]
481*
n° 501-1000
482*
n° 1001-1500
483*
484*
485-490 Classe 1893
485*
n° 1-500
486*
n° 501-1000
487*
n° 1001-1500
488*
n° 1501-1983
489*
n° 1984-2273 [uniquement cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt]
490*
491-496 Classe 1894
491*
n° 1-502
492*
n° 503-1000
493*
n° 1001-1500
494*
495*
n° 1967-2267 [et aussi cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt]
496*
497-502 Classe 1895
497*
n° 1-500 [et aussi cantons de Chambley et Conflans]
498*
n° 501-1000 [et aussi cantons de Briey et Conflans]
499*
n° 1001-1500
500*
n° 1501-1814
501*
n° 1815-2130 [uniquement cantons de Pont-à-Mousson et Thiaucourt
(Meurthe-et-Moselle) et Montfaucon (Meuse)]
502*
503-507 Classe 1896
503*
n° 1-500
504*
n° 501-1000
505*
n° 1001-1500
506*
n° 1501-2091 bis
507*
508-512 Classe 1897
508*
n° 1-500
509*
n° 501-1000
510*
n° 1001-1500
511*
n° 1501-2382
512*
513-517 Classe 1898
513*
n° 1-500
514*
n° 501-1000
515*
n° 1001-1500
516*
n° 1501-1848
517*
20
518-523 Classe 1899
518*
n° 1-500
519*
n° 501-1000
520*
n° 1001-1500
521*
n° 1501-1886
522*
523*
n° 1-647 [étrangers à la subdivision uniquement, avec table]
524-528 Classe 1900
524*
n° 1-500
525*
n° 501-1000
526*
n° 1001-1500
527*
n° 1501-2109
528*
529-536 Classe 1901
529*
n° 1-500
530*
n° 501-1000
531*
n° 1001-1500
532*
n° 1501-2316
533*
n° 2317-2703
534*
535-536 Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables.
535* n° 1-685
536* n° 686-845
537-544 Classe 1902
537*
n° 1-500
538*
n° 501-1000
539*
n° 1001-1500
540*
n° 1501-2228
541*
n° 2229-2626
542*
543*
n° 1-636
544*
n° 637-873
545-551 Classe 1903
545*
n° 1-500
546*
n° 501-1000
547*
n° 1001-1500
548*
n° 1501-1871
549*
n° 2210-2560
550*
551*
552-558 Classe 1904
552*
n° 1-500
553*
n° 501-1000
554*
n° 1001-1500
555*
n° 1501-2126
556*
n° 2127-2536
557*
558*
559-566 Classe 1905
559*
n° 1-500
560*
n° 501-1000
561*
n° 1001-1500
562*
n° 1501-2106
563*
n° 2107-2512
564*
565*
n° 1-498
566*
n° 498 bis-673 [table dans 1 R 565]
567-574 Classe 1906
567*
n° 1-500
568*
n° 501-1000
569*
n° 1001-1500
570*
n° 1501-1773
571*
n° 2087-2443
572*
573*
n° 1-496
574*
n° 497-603
575-584 Classe 1907
575*
n° 1-500
576*
n° 501-1000
577*
n° 1001-1500
578*
n° 1501-2114
579*
n° 2115-2532
580*
581*
n° 1-495
582*
n° 496 bis-590 [table dans 1 R 581]
583*
n° 591-676 [table dans 1 R 581]
584*
n° 677-703
585-593 Classe 1908
585*
n° 1-50035
586*
n° 501-1000
587*
n° 1001-1500
588*
n° 1501-2150
589*
n° 2151-2522
590*
591* n° 1-498
592* n° 500-657 [table dans 1 R 591]
593* n° 658-791
594-601 1909
594*
595*
596*
597*
598*
599*
600-601
35
36
n° 1-500
n° 501-1000
n° 1001-1500
n° 1501-2112
n° 2133-250436
Etrangers à la subdivision uniquement, avec tables.
600*
n° 1-491
601*
n° 492-734
Dossier Camille Jules Ernest Duquenois
Subdivision de Mézières
21
22
602-609 Classe 1910
602*
n° 1-500
603*
n° 501-1000
604*
n° 1001-1500
605*
n° 1501-2069
606*
n° 2070-2416
607*
608-609 Etrangers à la subdivision uniquement avec tables.
608*
n° 1-499
609*
n° 500-719 [table dans 1 R 608]
610-617 Classe 1911
610*
n° 1-500
611*
n° 501-100037
612*
n° 1001-150038
613*
n° 1501-2178
614*
n° 2181-2564
615*
616*
n° 1-462
617*
n° 463-660
618-625 Classe 1912
618*
n° 1-500
619*
n° 501-1000
620*
n° 1001-1500
621*
n° 1501-2037
622*
n° 2038-2374
623*
624-625 Etrangers à la subdivision uniquement, avec table.
624*
n° 499-610 [table inexistante]
625*
n° 611-879
626-634 Classe 1913
626*
n° 1-500
627*
n° 501-100039
628*
n° 1001-1500
629*
n° 1501-2245
630*
n° 2246-2693
631*
632*
n° 1-498
633*
n° 499-809
634*
n° 810-1112
635-644 Classe 1914
635*
n° 1-500
636*
n° 501-1000
637*
n° 1001-1500
638*
n° 1501-2000
639*
n° 2001-2210
640*
n° 2211-2569
641*
37
Livret militaire de Auguste Aubry
Livret militaire de Gabriel Bassuel
39
Livret militaire Emile Marcel Noble
38
642*
n° 1-500
643*
n° 501-996
644*
n° 997-1180
645-652 Classe 1915
645*
n° 1-500
646*
n° 501-1000
647*
n° 1001-1500
648*
n° 1501-1970
649*
n° 1970-2282
650*
651-652 Etrangers à la subdivision uniquement avec tables.
651*
n° 1-116
652*
n° 117-395
653-661 Classe 1916
653*
n° 1-500
654*
n° 501-1000
655*
n° 1001-130640
656*
n° 1501-2000
657*
n° 2001-2223
658*
n° 2224-2594
659*
660*
n° 1-500
661*
n° 501-745
662-670 Classe 1917
662*
n° 1-500
663*
n° 501-1000
664*
n° 1001-1500
665*
n° 1501-2000
666*
n° 2001-2264
667*
n° 2265-2655
668*
669*
n° 1-537
670*
n° 538-678
671-678 Classe 1918
671*
n° 1-500
672*
n° 501-1000
673*
n° 1001-1500
674*
n° 1501-1970
675*
n° 1971-2308
676*
677*
n° 1-525
678*
n° 526-679
679-687 Classe 1919
679*
n° 1-500
680*
n° 501-1000
681*
n° 1001-1500
682*
n° 1501-2000
683*
n° 2001-2072
40
Feuillets n° 1307 à 1500 ont été transférés à Metz ou Thionville : voir mentions dans le répertoire alphabétique
23
24
684*
n° 2073-2396
685*
686*
n° 1-486
687*
n° 1-837
688-694 Classe 1920
688*
n° 1-500
689*
n° 501-1000
690*
n° 1001-1500
691*
n° 1501-2000
692*
n° 2001-2174
693*
n° 2175-2511
694*
695-700 Classe 1921
695*
n° 1-500
696*
n° 501-1098
697*
n° 1501-2000
698*
n° 2001-2086
699*
n° 2087-2417
700*
701-706 Classe 1922
701*
n° 1-500
702*
n° 501-1000
703*
n° 1001-1500
704*
n° 1501-2141
705*
n° 2142-2464
706*
707-712 Classe 1923
707*
n° 1-500
708*
n° 501-1000
709*
n° 1001-2000
710*
n° 2001-2112
711*
n° 2113-2448
712*
713-717 Classe 1924
713*
n° 1-500
714*
n° 501-1000
715*
n° 1001-2068
716*
n° 2069-2417
717*
718-722 Classe 1925
718*
n° 1-500
719*
n° 501-1000
720*
n° 1001-1482
721*
n° 1483-1808
722*
723-728 Classe 1926
723*
n° 1-500
724*
n° 501-1000
725*
n° 1001-1500
726*
n° 1501-1524
727*
n° 1525-1862
728*
25
729-733 Classe 1927
729*
n° 1-500
730*
n° 501-1000
731*
n° 1001-149041
732*
n° 1501-1842
733*
734-738 Classe 1928
734*
n° 1-500
735*
n° 501-1000
736*
n° 1001-1410
737*
n° 1411-1767
738*
739-743 Classe 1929
739*
n° 1-500
740*
n° 501-1000
741*
n° 1001-1500
742*
n° 1501-1738
743*
744-748 Classe
744*
745*
746*
747*
748*
1930
n° 1-500
n° 501-1000
n° 1001-1500
n° 1501-1844
749-753 Classe 1931
749*
n° 1-500
750*
n° 501-1000
751*
n° 1001-1500
752*
n° 1501-1689
753*
754-760 Classe 1932
754*
n° 1-500
755*
n° 501-1000
756*
n° 1001-1500
757*
n° 1501-1819
758*
Répertoire alphabétique [de A à H]
759*
Répertoire alphabétique [de I à Z]
760
Répertoire alphabétique microfilmé [16 mm, cote de rangement : 1 Mi 886]
761-767
41
Classe 1933
761*
n° 1-500
762*
n° 501-1000
763*
n° 1001-1500
764*
n° 1501-1721
765*
Répertoie alphabétique [de A à G]
766*
Répertoire alphabétique [de H à Z]
767
Les feuillets des numéros matricules 1491 à 1500 sont en déficit. Il s’agit de Louis Marcel Plun n° 1491, Marcel Auguste
Rougeaux n° 1492, Alix André Bernier n° 1494, Pol Bourgeois n° 1495, Roger Chaborel n° 1496, Pierre Henri Marie
Chaudoye n° 1497. Ces derniers figurent bien dans le répertoire alphabétique. Les autres jeunes gens portant les n° matricules
1498 à 1500 n’y figurent pas.
26
768-775 Classe 1934
768*
n° 1-500
769*
n° 501-750
770*
n° 751-1000
771*
n° 1001-1250
772*
n° 1251-1500
773*
Répertoire alphabétique [de A à H]
774*
Répertoire alphabétique [de I à Z]
775
776-779 Classe 1935
776*
n° 1-500
777*
n° 501-931
778*
779
780-784 Classe 1936
780*
n° 1-487
781*
n° 488-939
782*
Répertoire alphabétique [de A à I]
783*
Répertoire alphabétique [de J à Z]
784
785-787 Classe 1937
785*
n° 1-500
786*
n° 501-833
787*
788-791 Classe 1938
788*
n° 1-500
789*
n° 501-944
790*
Répertoire alphabétique [de A à J]
791*
Répertoire alphabétique [de K à Z]
792-796 Classe 1939
792
n° 1-500
793
n° 501-1000
794
n° 1001-1114
795
Répertoire alphabétique [de A à J]
796
Répertoire alphabétique [de K à Z]
797-809 Classe 1940
797
n° 1-250
798
n° 251-500
799
n° 501-750
800
n° 751-1000
801
n° 1001-1250
802
n° 1251-1500
803
n° 1501-1750
804
n° 1751-2003
805
Répertoire alphabétique [de A à E]
806
Répertoire alphabétique [de F à K]
807
Répertoire alphabétique [de L à P]
808
Répertoire alphabétique [de Q à Z]
809
Répertoire alphabétique [jeunes classes]

1 R Préparation militaire et recrutement de l`armée

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