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DADN 2744 IDX0 [email protected]_NO_CNTPAS@ IDX1 0 FADN
BANQUE POPULAIRE
RIVES DE PARIS
Exemplaire Client
PRÉCONISATIONS EN RÉPONSE À VOS BESOINS EN ASSURANCE
Document établi en double exemplaire et remis conformément aux exigences de l’article L 520 - 1 du Code des assurances
SÉCURI HIGH-TECH
Agence
Client
Nom :
N° Client :
Code : 03376 BOUTIQUE EN LIGNE
!
Vos besoins et objectifs :
Vous souhaitez adhérer à un contrat d’assurance pour couvrir vos produits High Tech (hors téléphone) en cas de
vol ou de bris accidentel.
ou
Vous souhaitez adhérer à un contrat d’assurance pour couvrir vos produits High Tech (hors téléphone) et ceux
*
que possède votre famille en cas de vol ou de bris accidentel.
*
Seuls peuvent être déclarés comme assurés : les conjoints (non séparés de corps ou de fait), les concubins, les partenaires liés
par un Pacte Civil de Solidarité, ci-après dénommés conjoint de droit ou de fait, et leurs enfants de moins de 26 ans qu'ils soient
ou non fiscalement à charge.
!
Notre conseil et la solution d’assurance proposée :
Considérant votre situation personnelle et pour répondre à vos besoins et objectifs, nous vous conseillons d’adhérer
au contrat d’assurance dommages SECURI HIGH-TECH.
Formule :
Nous vous conseillons d’informer votre banque en cas de changement de situation familiale afin que nous puissions
adapter votre formule si nécessaire.
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Nous vous avons alerté sur le fait que l’offre SECURI HIGH-TECH inclut des garanties que vous pourriez détenir par
ailleurs dans d’autres contrats d’assurance.
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Choix du souscripteur :
J’accepte le conseil donné. Je reconnais l'exactitude des informations renseignées ci-dessus en date du
.
Compte tenu de ma situation et de mes objectifs, je reconnais avoir été informé(e) et avoir compris les spécificités
du contrat d’assurance dommages SECURI HIGH-TECH, et plus spécifiquement le périmètre des garanties proposées qui sont détaillées dans la demande d’adhésion et dans les conditions générales qui m’ont été communiquées.
En l'application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il est précisé que les données à caractère personnel
recueillies dans le cadre des services souscrits feront l'objet d'un traitement dont le responsable est la Banque Populaire Rives de Paris. Ces données pourront être
utilisées pour les besoins de la gestion des services souscrits ainsi que dans le cadre d'actions commerciales, par la Banque Populaire Rives de Paris, les sociétés du
groupe auquel elle appartient ainsi que par ses prestataires et partenaires. Les personnes sur lesquelles portent les données acceptent que celles-ci soient exploitées
et/ou communiquées selon les modalités précisées ci-avant. Les personnes sur lesquelles portent les données auront le droit d'en obtenir communication auprès de la
Banque Populaire Rives de Paris, d'en exiger, le cas échéant, la rectification, de s'opposer à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.
Fait à
le
La BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS
Nom du client
INFORMATIONS CLIENT
Ce contrat d’assurance, souscrit par BPCE auprès d’ABP Prévoyance, entreprise régie par le Code des assurances dont le siège social est sis à Paris, XIIIème, 30
avenue Pierre Mendès France, vous est proposé par La Banque Populaire Rives de Paris en sa qualité de courtier en assurances (N° d’immatriculation à l’ORIAS :
07 022 545« Banque Populaire Rives de Paris »). Siège social : 76-78 avenue de France_ 75204 Paris cedex 13 – RCS Paris n° 552 002 313.
Vous pouvez vérifier cette information auprès de l’ORIAS dont le siège est situé au 1, rue Jules Lefebvre 75009 PARIS, ou sur son site internet : www.orias.fr. Le
courtier n’est pas soumis à une obligation contractuelle de travailler exclusivement avec une ou plusieurs entreprises d’assurance. Pour autant, notre recommandation
ne prétend pas résulter d’une analyse exhaustive de l’ensemble des contrats d’assurances offerts sur le marché.
Le nom des entreprises d’assurance avec lesquelles le courtier travaille, peut vous être communiqué à votre demande. Pour toute information ou réclamation, sont à
votre disposition :
· Votre conseiller habituel dont les coordonnées figurent sur votre extrait de compte.
· La Direction Qualité de La Banque Populaire Rives de Paris _ 76-78 avenue de France_ 75204 Paris cedex 13
· L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution : ACPR 61 rue Taitbout, 75436 Paris Cedex 09
Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L. 512-2 et suivants du Code monétaire et financier et l’ensemble
des textes relatifs aux Banques Populaires et aux établissements de crédit - 552 002 313 RCS Paris - Société immatriculée au Registre des Intermédiaires en
Assurance sous le n° 07 022 545 - 76-78, avenue de France - 75204 Paris Cedex 13 - Téléphone : 01 73 07 48 37 - Télécopie : 01 73 07 78 05. Internet :
www.rivesparis.banquepopulaire.fr. Numéro d’identification intracommunautaire FR 59 552 002 313 Code APE 6419 Z
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ASD01321 09/2014